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Référentiel / guide d’évaluation interne participative de la qualité du DISPOSITIF D’INTERVENTION en établissement et service social et médico-social. PERICLES Bilan 2011 EVALUATION COMPLETE Type d’établissement ITEP Nom de l’établissement ou du service ITEP LE PETIT SENART Organisme gestionnaire ASSOCIATION OLGA SPITZER Ville TIGERY (91250) Téléphone 01 69 89 60 60 Adresse électronique [email protected] 1 ITEP LE PETIT SENART 1

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Référentiel / guide d’évaluation interne participativede la qualité du DISPOSITIF D’INTERVENTION

en établissement et service social et médico-social.

PERICLES Bilan 2011

EVALUATION COMPLETE

Type d’établissement ITEP

Nom de l’établissement ou du serviceITEP LE PETIT SENART

Organisme gestionnaire ASSOCIATION OLGA SPITZER

Ville TIGERY (91250)

Téléphone01 69 89 60 60

Adresse é[email protected]

1 ITEP LE PETIT SENART 1

plan 1 : LE PROJET D'ETABLISSEMENT OU DE SERVICE

1-1 Le projet au regard des missions confiées à la structure

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-1-1 S’assurer de la cohérence du projet avec les orientations de la politique sociale

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-1-2 S’assurer de la cohérence du projet avec l’autorisation délivrée

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-1-3 Respecter les textes juridiques et les préconisations en vigueur propres à la catégorie de structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-1-4 S’assurer de l’adéquation des admissions et réorientations aux missions et à l’autorisation de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-2 Le projet au regard des besoins des populations

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-2-1 Garantir l’opportunité du projet au regard de besoins repérés

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-2-2 Ajuster les réponses aux besoins

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2 ITEP LE PETIT SENART 2

1-3 Le projet au regard des dispositifs territoriaux

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-3-1 Inscrire le projet dans une planification territoriale

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-3-2 Privilégier la proximité et la commodité d’accès pour les usagers

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-4 Le projet au regard de la politique de l’organisme gestionnaire

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-4-1 Inscrire le projet de la structure dans la politique de l’organisme gestionnaire

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-4-2 Disposer d’une autonomie technique à l’égard de l’organisme gestionnaire

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-5 Le projet dans son rôle de référence

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-5-1 Promouvoir un processus participatif d’élaboration et de révision du projet

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-5-2 Enoncer les références,les objectifs et les moyens

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

1-5-3 Avoir recours au projet comme instrument de travail

3 ITEP LE PETIT SENART 3

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 2 : LES DROITS DES USAGERS

2-1 La connaissance des droits des usagers

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2-1-1 Connaître les droits des usagers

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-1-2 Mobiliser les connaissances dans le contexte spécifique de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-1-3 Faire connaître aux usagers leurs droits

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2 L’application des droits des usagers

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2-2-1 Assurer la sécurité matérielle et préserver l’intégrité corporelle des usagers

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-2 Veiller au respect de la dignité des usagers

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-3 Assurer le respect de l’intimité et de la vie privée

d5ekapistes d'amélioration :

4 ITEP LE PETIT SENART 4

calendrier : -

2-2-4 Veiller à la confidentialité des informations à caractère privé

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-5 Respecter le droit à l’information et le libre choix des prestations

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-6 Respecter la liberté de circulation et d’expression

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-7 Respecter la liberté relationnelle, affective et sexuelle (en rapport avec l’âge)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-8 Etablir des projets compatibles avec les droits des personnes

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-9 Débattre des paradoxes éthiques liés aux interventions

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-10 Préserver l’usager de l’arbitraire par un règlement de fonctionnement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-11 Mettre en place un conseil de la vie sociale ou d’autres formes de participation

5 ITEP LE PETIT SENART 5

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-2-12 Evaluer le respect des droits

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-3 La promotion des personnes accueillies par l’accès aux droits

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2-3-1 Soutenir les usagers dans l’exercice effectif de leurs droits

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

2-3-2 Agir sur l’environnement pour faciliter l’accès aux droits

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 3 : LES NIVEAUX D'INTERVENTION

3-1 Le niveau individuel des interventions

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------3-1-1 Constituer un dossier opérationnel pour chaque personne accueillie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

3-1-2 Utiliser le dossier de la personne accueillie comme outil de travail

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

3-1-3 Construire un projet personnalisé pour chaque personne accueillie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6 ITEP LE PETIT SENART 6

3-1-4 Utiliser le projet personnalisé comme support dynamique de l’intervention

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

3-2 Le niveau collectif des interventions

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------3-2-1 Construire un collectif compatible avec un accueil individualisé

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

3-2-2 Prendre appui sur des dynamiques collectives

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

3-2-3 Prévenir et traiter les difficultés liées à la cohabitation ou au côtoiement des personnes accueillies

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 4 : L'ASSOCIATION DES PERSONNES

4-1 L’association de la personne accueillie aux projets la concernant

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------4-1-1 Offrir un dispositif initial et continu d’information et d’aide à la décision

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-1-2 Prendre en compte l’avis de la personne accueillie dans l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation de son projet personnalisé

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

7 ITEP LE PETIT SENART 7

4-1-3 Favoriser la participation des personnes accueillies aux projets de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-1-4 Mettre en place un dispositif de régulation des désaccords

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-2 L’association des aidants aux projets concernant la personne accueillie

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------4-2-1 Offrir un dispositif initial et continu d’information et d’aide à la décision aux aidants

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-2-2 Prendre en compte les dispositions, les préoccupations et les stratégies des aidants

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-2-3 Accorder aux aidants un rôle actif dans l’élaboration, le suivi et l’évaluation du projet personnalisé

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-2-4 Associer les aidants aux projets de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

4-2-5 Mettre en place un dispositif de régulation des désaccords

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8 ITEP LE PETIT SENART 8

plan 5 : LES DOMAINES D'INTERVENTION

5-1 Le domaine de la vie quotidienne

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-1-1 Identifier les besoins d’aide aux actes usuels de chaque personne accueillie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-1-2 Déterminer les objectifs et moyens des interventions d’aide aux actes usuels pour chaque personne accueillie (si la structure s’occupe de personnes dépendantes)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-1-3 Evaluer les interventions dans le domaine quotidien (si la structure s’occupe de personnes dépendantes)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-2 Le domaine de la santé

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-2-1 Les types d’interventions dans le domaine de la santé sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-2-2 Mettre en place un dispositif de prévention, de dépistage et de suivi de santé approprié aux personnes accueillies

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-2-3 Disposer d’un service thérapeutique doté d’un projet si la structure a une mission soignante

d5ekapistes d'amélioration :

9 ITEP LE PETIT SENART 9

calendrier : -

5-2-4 Identifier les besoins de soins de chaque personne accueillie (si la structure a une mission soignante)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-2-5 Déterminer les objectifs et moyens thérapeutiques à mobiliser

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-2-6 Mettre en place un suivi des prescriptions médicales et des indications de soins, thérapies et rééducations (si la structure a une mission soignante)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-2-7 Evaluer les actions thérapeutiques (si la structure a une mission soignante)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-3 Le domaine de la scolarité et de la formation

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-3-1 Les types d’interventions dans le domaine de la scolarité et de la formation sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-3-2 Favoriser la scolarisation et la formation en milieu ordinaire chaque fois que possible

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-3-3 Disposer d’un service de scolarité ou de formation doté d’un projet si

10 ITEP LE PETIT SENART 10

la structure a une mission pédagogiqued5eka

pistes d'amélioration :

calendrier : -

5-3-4 Identifier les besoins d’apprentissage des personnes accueillies (si la structure a une mission pédagogique)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-3-5 Déterminer les objectifs et moyens des interventions pédagogiques (si la structure a une mission pédagogique)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-3-6 Evaluer les interventions pédagogiques (si la structure a une mission pédagogique)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-4 Le domaine du travail et des activités

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-4-1 Les types d’interventions dans le domaine du travail et des activités sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-4-2 Disposer d’un service ad hoc doté d’un projet, si la structure a une mission professionnelle, occupationnelle ou d’insertion

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-4-3 Réaliser des bilans des compétences professionnelles pour chaque personne accueillie (si la structure a une mission professionnelle ou occupationnelle)

d5ekapistes d'amélioration :

11 ITEP LE PETIT SENART 11

calendrier : -

5-4-4 Construire un collectif d’atelier comme support de développement des compétences (si la structure a une mission professionnelle ou occupationnelle)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-4-5 Aménager les postes de travail conformément aux capacités des personnes accueillies et exigences de sécurité (si la structure a une mission professionnelle)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-4-6 Favoriser des parcours professionnels adaptés (si la structure a une mission professionnelle)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-4-7 Evaluer les interventions dans le domaine du travail et des activités (si la structure a une mission professionnelle ou occupationnelle)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-5 Le domaine de la vie relationnelle et sociale

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-5-1 Les types d’interventions dans le domaine de la vie relationnelle et sociale sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-5-2 Prévenir les limitations de la vie relationnelle et sociale

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12 ITEP LE PETIT SENART 12

5-5-3 Disposer d’un service éducatif, et/ou d’un service social doté d’un projet (si la structure a une mission en matière éducative et/ou sociale)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-5-4 Identifier les besoins de développement personnel et de participation sociale (si la structure a une mission éducative ou sociale)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-5-5 Déterminer les objectifs et moyens des interventions éducatives et sociales (si la structure a une mission éducative ou sociale)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

5-5-6 Evaluer les interventions éducatives et sociales (si la structure a une mission éducative ou sociale)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 6 : LES INTERVENTIONS D'APPUI ET DE SOUTIEN

6-1 Les interventions d’appui et de soutien des fonctions parentales

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------6-1-1 Evaluer les difficultés d’exercice des fonctions parentales et les ressources mobilisables

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-1-2 Mettre en place un dispositif d’étayage des compétences parentales et/ou de suppléance

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-1-3 Prendre en compte la souffrance des parents et de la personne accueillie liée à la séparation

d5eka

13 ITEP LE PETIT SENART 13

pistes d'amélioration :

calendrier : -

6-1-4 Maintenir les liens parentaux au cours de la période de séparation

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-1-5 Clarifier les rôles respectifs en cas de recours à une famille d’accueil

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-1-6 Elaborer un dispositif permettant la réappropriation progressive par les parents de l’ensemble de leurs responsabilités parentales

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-2 Les interventions d’appui et de soutien de l’entourage de la personne accueillie

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------6-2-1 Effectuer l’inventaire des personnes ressources de l’entourage de la personne accueillie (famille élargie, amis,... )

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-2-2 Apporter une attention au maintien des liens avec les personnes ressources

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-2-3 Intégrer ces ressources au projet personnalisé en concertation avec les personnes concernées

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

14 ITEP LE PETIT SENART 14

6-3 Les interventions d’appui et de soutien de l’environnement social de la personne accueillie

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------6-3-1 Repérer les ressources et limites de l’environnement social de la personne accueillie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-3-2 Favoriser le maintien des liens de la personne accueillie avec son environnement social

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-3-3 Intégrer ces ressources au projet personnalisé en concertation avec les structures concernées

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

6-3-4 Alléger chaque fois que possible l’action spécialisée au profit d’un relais par l’environnement ordinaire

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 7 : LA COHERENCE DES INTERVENTIONS

7-1 La continuité des interventions

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------7-1-1 Prendre en compte la trajectoire antérieure de la personne accueillie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

7-1-2 Assurer la continuité des interventions

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

7-1-3 Anticiper la sortie des personnes et si besoin organiser les relais de

15 ITEP LE PETIT SENART 15

prise en charged5eka

pistes d'amélioration :

calendrier : -

7-1-4 Suivre les personnes après leur sortie de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

7-2 La complémentarité des interventions

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------7-2-1 Tenir compte de l’ensemble des besoins de la personne accueillie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

7-2-2 Veiller à répondre à l’ensemble des besoins de la personne en articulation avec les ressources de l’environnement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 8 : LES GARANTIES ET RESPONSABILITES

8-1 Les garanties et responsabilités relevant de l’organisme gestionnaire

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------8-1-1 Solliciter et connaître les orientations de l’organisme gestionnaire

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-1-2 Faire valider son fonctionnement par l’organisme gestionnaire

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-1-3 Disposer de délégations de pouvoirs

d5ekapistes d'amélioration :

16 ITEP LE PETIT SENART 16

calendrier : -

8-1-4 Obtenir l’appui de l’organisme gestionnaire dans la recherche des moyens de fonctionnement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2 Les garanties et responsabilités relevant de la direction

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------8-2-1 Connaître le cadre juridique faisant référence pour la structure et celui spécifique aux fonctions de direction

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-2 Informer usagers et intervenants des droits et obligations réciproques dans leur relation avec la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-3 Organiser et contrôler les ressources humaines de la structure conformément aux missions confiées et au cadre juridique

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-4 Organiser et contrôler les ressources matérielles de la structure conformément aux missions confiées et au cadre juridique

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-5 Assurer la sécurité des personnes et des biens

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-6 Contrôler la circulation des informations confidentielles

d5ekapistes d'amélioration :

17 ITEP LE PETIT SENART 17

calendrier : -

8-2-7 Fournir aux organismes de contrôle les données nécessaires à leurs prises de décision et requises par la réglementation

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-8 Informer les organismes prescripteurs et d’orientation de la situation des personnes confiées

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-2-9 Informer l’organisme gestionnaire des besoins de la structure, des évolutions observées et des changements à promouvoir

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-3 Les garanties et responsabilités relevant des intervenants

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------8-3-1 Connaître les textes juridiques et réglementaires faisant référence pour la structure et les textes spécifiques en matière de responsabilité civile et pénale

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-3-2 Utiliser les références juridiques et réglementaires dans les pratiques professionnelles

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

8-3-3 Participer à l’amélioration continue de la qualité

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 9 : LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE LA MALTRAITANCE

18 ITEP LE PETIT SENART 18

9-1 La prévention des risques de maltraitance

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------9-1-1 Evaluer les risques de maltraitance liés aux caractéristiques des personnes accueillies

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-1-2 Evaluer les risques de maltraitance liés à la structure et aux pratiques

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-1-3 Prévenir les risques de maltraitance

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-1-4 Exercer une fonction contenante

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-1-5 Installer un dispositif de vigilance relatif aux signaux préoccupants

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-1-6 Installer les conditions d’un débat sur le caractère bientraitant des pratiques

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-2 Le traitement des situations de maltraitance

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------9-2-1 Disposer de protocoles de révélation et de signalement relatifs à divers types de maltraitance

d5ekapistes d'amélioration :

19 ITEP LE PETIT SENART 19

calendrier : -

9-2-2 Informer les personnels et les personnes accueillies de l’existence des protocoles de signalement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-2-3 Rechercher les coopérations nécessaires au traitement de la maltraitance

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-2-4 Soutenir et protéger la personne maltraitée

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-2-5 Protéger la personne signalante

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

9-2-6 Sanctionner les manquements et les signalements abusifs

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 10 : L'INSCRIPTION DE LA STRUCTURE DANS SON ENVIRONNEMENT

10-1 L’analyse de l’environnement par la structure

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------10-1-1 Expliciter le fonctionnement et les ressources de l’environnement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

10-1-2 Inventorier les ressources de l’environnement et les faire connaître

20 ITEP LE PETIT SENART 20

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

10-1-3 Prendre en compte les préoccupations locales de l’environnement (social, économique, culturel... )

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

10-1-4 Se faire connaître de l’environnement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

10-2 L’environnement, support des projets

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------10-2-1 Mobiliser les acteurs de l’environnement dans le cadre de la réalisation des projets de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

10-2-2 Agir sur l'environnement afin de le rendre plus accueillant pour les personnes

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

10-2-3 Agir pour répondre aux préoccupations locales de l’environnement (social, économique, culturel... )

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

plan 11 : LES RESSOURCES HUMAINES

11-1 Les ressources humaines disponibles

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-1-1 Veiller à l’adéquation quantitative et qualitative des moyens en personnel à la mission et au public accueilli

21 ITEP LE PETIT SENART 21

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-1-2 Veiller à l’adaptation des moyens en personnel à la mission et au public accueilli

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-2 La promotion des compétences individuelles et collectives

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-2-1 Organiser la participation des personnels

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-2-2 Accueillir les nouveaux arrivants (stagiaires, remplaçants, personnel recruté)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-2-3 Adapter la politique de formation continue aux besoins repérés

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-2-4 Assurer la bientraitance des personnels

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-2-5 Organiser de façon explicite et concertée l’évaluation des personnels

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-3 L’organisation du travail22 ITEP LE PETIT SENART 22

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-3-1 Définir et diffuser les règles de répartition du travail

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-3-2 Favoriser la régulation descoopérations internes (liaisons entre services et au sein des services)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-3-3 Organiser la coopération avec les partenaires extérieurs

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-3-4 Repérer et traiter les dysfonctionnements de l’organisation du travail

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-4 Les relations sociales au sein de la structure

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-4-1 Respecter la confidentialité des informations concernant le personnel

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-4-2 Recueillir la satisfaction et les souhaits du personnel

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

11-4-3 Assurer la mise en œuvre du dialogue social et de la négociation

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

23 ITEP LE PETIT SENART 23

plan 12 : LES RESSOURCES ARCHITECTURALES ET LOGISTIQUES

12-1 La localisation de la structure

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-1-1 Veiller à l’adéquation de la localisation au projet et aux besoins des personnes

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-1-2 Réduire les inconvénients d’une localisation inappropriée (ou partiellement appropriée)

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-2 Les bâtiments et l’aménagement des espaces

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-2-1 Inscrire les bâtiments dans l'environnement

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-2-2 Adapter l’architecture et l’aménagement des espaces extérieurs au projet et aux besoins

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-2-3 Adapter l’aménagement intérieur des locaux au projet et aux besoins

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-2-4 Améliorer la qualité des bâtiments et l’aménagement des espaces extérieurs et intérieurs

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

24 ITEP LE PETIT SENART 24

12-3 L’équipement matériel et mobilier

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-3-1 Adapter les équipements au projet et aux besoins

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-3-2 Adapter les équipements spécialisés aux interventions

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-3-3 Améliorer la qualité des équipements

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-4 L’accueil et l’hôtellerie

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-4-1 Veiller à la qualité de l’accueil (téléphonique, physique, épistolaire... )

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-4-2 Veiller à la sécurité et à l'hygiène, en lien avec la qualité de vie

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-4-3 Organiser l’hôtellerie en fonction du projet de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-4-4 Organiser l’hôtellerie en respectant les besoins et attentes des personnes accueillies

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier :

25 ITEP LE PETIT SENART 25

-

12-5 L’entretien et la maintenance

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-5-1 Elaborer des outils de suivi pour l’entretien et la maintenance

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-5-2 Organiser l’entretien et la maintenance en fonction du projet de la structure

d5ekapistes d'amélioration :

calendrier : -

12-5-3 Contribuer à améliorer la qualité de vie par des modalités d’entretien et de maintenance

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plan 13 : LES RESSOURCES FINANCIERES

13-1 Analyse des besoins financiers et constitution des ressources

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------13-1-1 Justifier des besoins financiers de la structure

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13-1-2 Déterminer les ressources financières en lien avec le CPOM, le cas échéant

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13-1-3 Solliciter les ressources nécessaires

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26 ITEP LE PETIT SENART 26

13-1-4 Disposer d’un bilan des ressources obtenues

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13-2 Utilisation des ressources

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------13-2-1 Elaborer une stratégie concertée d’utilisation des ressources

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13-2-2 Mettre en oeuvre les choix budgétaires

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13-2-3 Optimiser les dépenses

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13-3 Pilotage et suivi de la gestion financière

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------13-3-1 Elaborer une stratégie concertée d’utilisation des ressources

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13-3-2 Disposer d’outils de planification et de suivi financier

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13-3-3 Communiquer sur les questions financières

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28 ITEP LE PETIT SENART 28