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C.R.O.S Languedoc-Roussillon - Maison Régionale des Sports

1039 rue Georges Méliès – CS 37093

34967 MONTPELLIER Cedex 2

: 04.67.82.16.60 - : 04.67.82.16.84 - : cros.lang.rouss@wanadoo.fr

RELEVE DE DECISIONS DU COMITÉ DIRECTEUR

Du 11 février 2016

Le Comité Directeur du C.R.O.S. Languedoc-Roussillon s'est réuni le 11 Février 2016 à 18 h 00 à la Maison Régionale des Sports à Montpellier sur convocation du Président Richard MAILHÉ. ETAIENT PRÉSENTS: MAILHE Richard, ANDREU Francis, CHARLEMAGNE Paul, DELREY Daniel, DETRANCHANT Christian, GOLF Michel, GUIRARD-TOURRET Patricia, LAMOLLE Max, LAUTIER Marie, SERRANO Robert, SIMAR André, VERDELHAN Daniel, BIAU Alain, CARRIE Lucien, FULCRAND Jean, NICOT Jean-Pierre, ROMANS Jean, SYLVESTRE Jackie. Salariées : BERTHE Amélie, FRITZ Aurélie, LAGET Ariane, LÉPRON Émilie, NOVAÏS Manon Invités : BENOIST Jackie (Médecin de l’EPGV en charge du groupe de travail du Médicosport-Santé au CROS LR)

ETAIENT EXCUSÉS : BLASCO Stéphane, BOIT Michel, CARRERE Jean-Pierre, DESPIERRES Paul-Édouard, DOUARD Michel, FONTANON Dominique, LARGERON Éric, NICOT Jean-Bernard, MARCOUX Daniel, MASSINES Jean-Pierre, PEREMARTI Danièle, RICHARD Bernard, VAYEUR Jacky, CARLUER Yvon, COURT Jean-Jacques, GELY Robert, MICHAU Raoul, SENEGAS Francis.

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1 – Intervention du Président du C.R.O.S LR – Richard MAILHÉ Ouverture de séance par le Président du CROS, Monsieur Richard MAILHÉ Monsieur Richard MAILHÉ ouvre la séance en remerciant la présence du Président du CROS Martinique, Monsieur Germain SOUMBO, qui nous fait l’honneur d’être présent à ce comité directeur. Il remercie également la présence de Jackie BENOIST, Médecin du Comité Régional EPGV, en charge du groupe de travail du Médicosport-Santé

CNDS La nouvelle Commission Territoriale CNDS Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées est composée des membres suivants : o Co-président

Richard MAILHE, Président du CROS Languedoc -Roussillon (suppléant Christian DETRANCHANT, Vice-président délégué du CROS Languedoc- Roussillon)

o Représentants titulaires du mouvement sportif : Guy DEBUISSON, Président du CROS Midi -Pyrénées Jean -Pierre NICOT, Président du CDOS de l’Hérault Jean -François ANGLES, Président du CDOS de l’Aveyron Michel MARCOUL, Président du CDOS du Tarn Paul CHARLEMAGNE, Président de la ligue Régionale de Handball du

Languedoc-Roussillon o Représentants suppléants du mouvement sportif

Alain GUETIERE, Secrétaire Général du CROS Midi -Pyrénées Gérard MORENO, Président du CDOS de Haute-Garonne Robert GELY, Président du CDOS Loz ère Gilles VERDIE, Président du CDOS du Lot Jean ROMANS, Président du CDOS des Pyrénées -Orientales

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COMITÉ DE COORDINATION RÉGIONAL

Les membres du Comité de Coordination Régional ont été désignés, en voici la composition : - CROS LANGUEDOC-ROUSSILLON : RICHARD MAILHE (PRÉSIDENT) - CROS MIDI-PYRENEES - GUY DUBUISSON (PRÉSIDENT) - CDOS HERAULT - JEAN-PIERRE NICOT (PRÉSIDENT) - CDOS LOZERE - ROBERT GELY (PRÉSIDENT) - CDOS AVEYRON - JEAN-FRANÇOIS ANGLES (PRÉSIDENT) - CDOS HAUTE-GARONNE - ADRIEN KIENER (PRÉSIDENT) - MICHEL MARCOUL : MEMBRE DE LA COMMISSION DES TERRITOIRES - SALARIÉS TERITORIAUX

INFORMATIONS FUSION

- Les Présidents de CDOS sont en conflits avec le CROS Midi-Pyrénées. - Le Président du CROS Midi-Pyrénées ne valide pas la proposition de composition de la Commission Territoriale CNDS et a fait appel au CNOSF pour trancher. Le CNOSF maintient la proposition faite par le CCR.

FEUILLE DE ROUTE / 6 THÉMATIQUES : Dans le cadre de la signature de la feuille de route avec le CNOSF, la gouvernance de travail s’effectuera par un binôme élu / salarié. Lors de l’Assemblée Générale, les salariés présenteront les actions en binôme avec leur élu concerné par la thématique de travail.

ORGANISATION INTERNE CROS LR Rappel de la nouvelle organisation interne du CROS LR pour une meilleure efficacité. - 2 pôles :

Responsable du pôle Administration / Comptabilité / Ressources humaines = Aurélie FRITZ Responsable du pôle Développement = Emilie LÉPRON

ASSISES DES CROS / CDOS / CTOS – Rennes – 20 et 21 janvier 2016 Le CNOSF a pris acte du malaise du mouvement sportif sur le futur financement du mouvement

sportif. Le mouvement sportif subira 10 % environ de perte des subventions émanant des collectivités.

TAXE D’APPRENTISSAGE

Émilie LÉPRON est chargée de l’accompagnement au développement de l’apprentissage dans le secteur sport, et au soutien à la collecte de la taxe d’apprentissage en relation avec les développeurs du CFA. Dans ce cadre, le CROS et le CFA ont convenu d’une convention d’objectifs et de moyens, qui permettra de financier en partie un poste existant au sein du CROS LR.

TROPHÉES MIDI LIBRE Le CROS a récompensé 5 jeunes espoirs du Languedoc-Roussillon le Jeudi 04 février 2016 au Parc des Expositions de Montpellier à 17H00 dans le cadre de l'Open Sud de France de tennis. - LEBRUN Alexis : (Tennis de Table) - BOUKLI Shirine : (Judo) - MOLINAS Tyson : (Pétanque) - KORETSKY Victor : (Cyclisme) - LEVIS Mickaël (TAMBOURIN) COSMOS : En raison du manque de retours de l’actuelle référente régionale du CoSMoS (Catherine BERGER, LRSET), le CROS LR demande qu’une autre personne, représentant le Mouvement Sportif, soit nommée.

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2 – Intervention du Vice-Président Délégué – Christian DETRANCHANT – (Membre du CCN) FUSION : - Méthodologie nationale concernant le positionnement et la place du mouvement sportif sur le territoire proposée lors des Assises CROS / CDOS /CTOS à Rennes. - Sur chaque territoire, mise en place d’un CCR (Comité de Coordination Régional) pour travailler sur la fusion. Ces CCR devront rendre compte au CCN (Comité de Coordination National). - 2017, les statuts devront être révisés et en ordre de marche pour amorcer la fusion finale en 2018 et être prêt en 2018. Les élections des CROS et CDOS sont repoussées en 2018 pour laisser le temps au mouvement sportif régional d’être prêt. - 1ER Réunion CNDS de la grande région = 08 mars 2016 à Toulouse.

2 – Intervention du Secrétaire Général du C.R.O.S LR – Robert SERRANO -

Monsieur Robert SERRANO annonce les personnes excusées pour cette séance et met au vote le Procès-verbal du dernier Comité Directeur du 25.10.2015: Contre : Aucun Abstention : aucune Le Procès-Verbal est validé à l’unanimité des membres présents.

SERVICES MUTUALISES

- Difficulté d’avancement avec la Région qui doit prendre en charge la partie Technique de la Téléphonie. Toujours aucune confirmation.

3 – Intervention du Trésorier Général du CROS LR – Michel GOLF -

- Baisse des subventions des institutions d’environ 10 % sur l’année 2015. - Compensation de ces pertes par des partenariats privés grâce à la mobilisation du Président Richard MAILHÉ. - Vote du Budget prévisionnel 2016 : (Cf. Annexe 1)

Contre : Aucun Abstention : aucune - L’exercice comptable de 2016 renouvelle sa forme et se présentera dorénavant par une ventilation par

thématique pour coller au plus près de la feuille de route signée avec le CNOSF. La présentation respectera la forme officielle et comptable.

Le Budget 2016 du CROS LR est voté à l’unanimité des membres présents.

4 – Intervention de l’Expert-Comptable du CROS LR – Didier FRAISSE (Cf. Annexe 2) 5 – Intervention par Thématique

FORMATION – Daniel VERDELHAN - RAPPEL : FORUM DES MÉTIERS DU SPORT organisé conjointement avec l’UFR STAPS de

Montpellier, qui aura lieu le 9 mars 2016. Ce forum a pour but de présenter aux nouveaux bacheliers et aux étudiants, les multiples formations diplômantes ainsi que les débouchés dans le domaine du sport.

- Catalogue Régional de Formation : Les catalogues sont prêts à être déployés et distribués largement sur le territoire du Languedoc-Roussillon. Les CDOS sont remerciés pour leur travail de mutualisations des informations. Il sera distribué également lors du Forum de l’emploi.

COMMUNICATION – Patricia GUIRARD-TOURRET

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- Priorité en 2016 à la refonte du site Internet du CROS LR. Études des différentes solutions en cours.

SPORT ET PROFESSIONALISATION FEMMES ET SPORTS (Présentation Amélie BERTHE) - Le Sport pour Vous les Femmes : Nouveauté 2016 : proposition d’accompagner le CDOS 34 sur cette journée pour reprendre cet évènement au niveau départemental. - Les 4 saisons du sport féminin : (cf site internet) Première saison, les 4 et 5 février 2016, mise en avant du sport féminin à la télévision. Les médias ont choisis les sports féminins à mettre en avant. - 08 Mars : Journée de la Femme : chaque ligue est amenée à nous communiquer leurs évènements féminins. - 12 mars 2016 : Handball - France Allemagne. Demande effectuée auprès du Président de la Ligue de Handball, Monsieur Paul CHARLEMAGNE, Vice-Président du CROS LR, d’offrir quelques places à faire gagner aux femmes. Avis favorable. SPORTS TRADITIONNELS (Max LAMOLLE) - Journée des Sports Traditionnels : travaux en cours sur la prochaine édition 2016. - La nouvelle édition aurait lieu cette année à Castelnaudary le 3 juillet prochain. La président Carole DELGA a validé et signé le projet. Les sports traditionnels du Languedoc-Roussillon seront mêlés à ceux de Midi - Pyrénées. Monsieur Max LAMOLLE prendra contact prochainement avec les élus du CROS Midi-Pyrénées pour connaître la liste des sports traditionnels en Midi-Pyrénées. - APPRENTISSAGE : (en collaboration avec Alain BIAU). Fléchage du Cabinet BONNIEU : entre 9 000 et 10 000 € en direction du CFA Sport. En 2015, la Taxe d’Apprentissage a permis au CFA de prendre en charge, pour le CROS, une place en loge lors des matchs du MHR. Les partenaires du CROS ont ainsi pu assister à de belles rencontres et renforcer les liens déjà existants avec le CROS.

SPORT & SANTÉ - Colloque Sport &Santé : Réunion bilan en décembre 2015 : dispositif de refonte de la commission - 3 groupes (cf. Annexe 3). Le thème du prochain Colloque en 2016 devra porter sur l’un de ces 3 groupes de travail précédemment énoncés. Ces 3 groupes suivent l’application de la feuille de route du CNOSF tout en tenant compte des orientations « Sport Santé » territoriales. Ce colloque doit s’intégrer dans un projet à long terme et non plus un évènement ponctuel.

- MÉDICOSPORT-SANTÉ (Jackie BENOIT – Médecin du CROS LR) Démarche complexe. Cet outil est appelé à devenir une aide précieuse à la prescription d’activités physiques et sportives (APS), ce dictionnaire à visée médicale des disciplines sportives est le fruit d'un travail inédit, entamé et piloté depuis 2010 par la commission médicale du CNOSF. Il apprécie les APS au sens défini par la Haute Autorité de Santé en 2011, à savoir comme thérapeutique non médicamenteuse (TNM) en prévention secondaire et tertiaire et comme intervention non médicamenteuse (INM) en prévention primaire (selon l'entendement de l’OMS). - Réunion de travail avec Jean-Paul ROMARIN (ARS) et Olivier COSTE (DRJSCS) le 3 mars 2016. Recensement des projets sport et santé dans le mouvement sportif. - Réunions préparatoires avec les médecins de Ligues et de Fédérations en programmation.

- WORK&MOVE® : Sentez-Vous Sport entreprise Petit-déjeuner organisé avec la CCI et le MEDEF et les autres partenaires qui soutiennent le projet Il a été demandé aux membres du Comité Directeur, de mettre le projet WORK&MOVE® en relation avec des entreprises de leurs propres réseaux afin de faire connaitre et déployer le projet. Nationalisation du projet WORK&MOVE® sur le territoire avec Émilie LÉPRON pour les CROS ET CDOS intéressés par le projet clef en main.

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- SENTEZ-VOUS SPORT : Reprise et suivi des directives du CNOSF pour cette nouvelle campagne 2016.

SPORT & ÉDUCATION et CITOYENNETÉ - DEVELOPPEMENT DURABLE

Accompagnement des Ligues et des Comités Régionaux dans leurs démarches pour l’obtention du label du

CNOSF, « Développement Durable, le Sport s’engage ».

- Travail en cours sur la création d’une charte ou d’un code de bonne conduite à tenir pendant leurs évènements sportifs. Le CROS a été sollicité par les Ligues pour intervenir sur des formations à ce sujet - RYTHMES SCOLAIRES : enquête envoyée par le CNOSF. Incitation des CDOS à y répondre. Réalisation d’une formation au CDOS 11 dispensée par le CROS sur le thème des Rythmes scolaires.

SPORT & POLITIQUES PUBLIQUES - EVENEMENTIEL (Éric LARGERON)

Travaux en cours - ÉQUIPEMENTS (Jean-Pierre MASSINES)

Travaux en cours

6 – Interventions des CDOS : CDOS Lozère – Président : Robert GELY (Absent excusé)

- Toute l’actualité du CDOS48 CDOS Hérault - Président : Jean-Pierre NICOT (Absent excusé) - Toute l’actualité du CDOS34 CDOS Gard- Président : Lucien CARRIE

- Le Colloque Sport & Santé 2016 se déroulera dans le Gard. - Toute l’actualité du CDOS30

CDOS Pyrénées-Orientales - Président : Jean ROMANS - 05 Novembre – Toulouges - Colloque Sport & Santé : du mieux être à la performance. Le colloque s’est très bien déroulé et les participants étaient satisfaits de la qualité des interventions. - 20 Février : Assemblée Générale 2016 du CDOS 66

- Toute l’actualité du CDOS66

CDOS Aude - Président : Jacky SYLVESTRE - 21 novembre 2015 : Colloque Sport &Santé, Au programme, deux interventions : «Les bienfaits

de l'activité physique sur la santé», par Laurent Jobard, sportif de haut niveau, champion d'Europe de saut en hauteur ; «Sport et maladies chroniques» par Mme Karine Noger, psychologue du sport. Entre 70 à 80 personnes présentes.

- 23 janvier 2016 - Trophées du fair-play et de la citoyenneté : Le Festival des Sports Traditionnels obtient une aide du Conseil Général de l’Aude.

- Le CDOS 11 obtient la gestion complète de la Maison Départementale des Sports. - 12 mars 2016 - AG CDOS 11 - Toute l’actualité du CDOS11.

7 – Interventions Diverses

INTERVENTION ALAIN BIAU - LE MOUVEMENT ASSOCIATIF : Le CROS est adhérent au Mouvement Associatif. Les missions principales de cet organisme : - Défendre et valoriser le modèle associatif

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- Promouvoir l’action collective, les réseaux et fédérations - Représenter les associations dans toutes les instances régionales essentielles pour leur développement - Accompagner et soutenir les associations pour faire face aux multiples mutations à l’œuvre - Proposer et expérimenter des solutions innovantes pour permettre la consolidation du modèle associatif sur le territoire régional - Informer et échanger sur les enjeux du fait associatif - Fusion absorption de cette structure en date du 15 décembre 2015. Le Mouvement Associatif de Midi Pyrénées étant plus important, celui du Languedoc-Roussillon a été dissout. Le CROS Languedoc-Roussillon est au Conseil d’Administration de cette nouvelle structure fusionnée. Prochaine réunion du Mouvement associatif : avril 2016.

7 – Questions Diverses - Aucune - Pour clôturer ce Comité Directeur, le Président Richard MAILHÉ donne la parole au Président du CROS Martinique qui remercie chaleureusement le Président du CROS LR et ses membres du Comité Directeur de l’avoir accueilli parmi eux ce soir.

Toute l’actualité sportive régionale et dans vos départements sur les sites internet des CDOS et sur le site du CROS

Le Secrétaire Général Le Président, SERRANO Robert MAILHE Richard

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- ANNEXES -

ANNEXE DES COMPTES

EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2015

I -

Le montant des charges 2015 réalisées est supérieur au budget du initial %, le

montant des recettes progresse lui de 21 2015 a donc été

supérieure au budget prévu avec des recettes en forte augmentation.

ice laisse apparaître un excédent de 26.611 euros (8 % des

ion). Cela provient du déséquilibre entre une augmentation plus faible des

dépenses conjugué à une forte hausse des recettes. Le budget initial était prévu avec 298.620

de recettes, alors que l'on a eu 317.576 avec 344.187

réalisées.

II- PRINCIPES ET METHODES COMPTABLES:

Les méthodes d'évaluation et de détermination des résultats sont celles préconisées par

l'Ordre de Experts Comptables.

Les comptes annuels de l'exercice clos au 31 décembre 2015 ont été élaborés et présentés

conformément au plan comptable général.

La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la

méthode des coûts historiques.

- Immobilisations corporelles

Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition.

Il n'y a pas eu de nouveaux investissements pour 2015 (voir tableau d'amortissement joint).

il a été sortie des investissements 2011 obsolètes pour un montant de 935.98

investissements étaient entièrement amortis.

Il est à rappeler que les quatre photocopieurs de la maison des sports ont été changés par trois

copieurs en 2015. ceux-ci un loyer

annuel TTC de 8.467,08

Les subventions

les investissements financés, savoir 4 ans soit 4.375 pour l'exercice.

Les amortissements sont calculés selon le mode linéaire et en fonction du taux

d'amortissement.

Matériel 2 à 5 ans

- Créances

Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est

pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure

2015.

Compte des Ligues 12.069

Autres clients 5.051

Autres créances 37.340

--------------

Total 54.460

- Dettes

Montant des dettes inclus dans les postes suivant du bilan :

Dettes fournisseurs et comptes rattachés 18.041

Dette congés payés 8.818

Autres dettes sociales 11.616

-----------

Sous-total Dettes fiscales et sociales 20.434

Autres dettes 25

-------------

Total des dettes 38.500

=======

-

Assises CROS/CDOS 787

GE capital 2016 2.117

Forfait copies 2016 2.207

------------

5.111

-

Partenariat Pragma 2016 2.500

Partenariat Société Générale 2016 1.667

-----------

4.167

- Disponible

Le compte courant Crédit mutuel présentait un solde positif de 33.489 euros au 31/12/2015.

Le Livret bleu association Crédit mutuel présentait un solde positif de 90.275 euros au

31/12/2015.

Le compte courant à la Société générale présentait un solde positif de 8.743 euros au

31/12/2015

Le Livret associatif Société Générale présentait un solde positif de 10.048 euros au

31/12/2015.

Il y avait un fonds de caisse de 974 euros.

- Suivi du budget 2015

Le budget 2015 prévoyait un résultat en ; il prévoyait un total de dépenses

de 298.620 euros pour un total de recettes de 284.620 euros.

Comme évoqué précédemment le réalisé 2015 a été supérieur tant au niveau des charges

(317.576 qu'au niveau des recettes (344.187 dans sa globalité. Les postes de recettes pris

individuellement connaissent quelques changements nous citerons les principaux écarts :

- hausse très sensible des activités annexes 99.904

- apparition ligne transferts

CPAM/arrêt maternité)

- dons manuels pour 5.866 (non remboursement de frais kilométriques),

- à l'inverse, baisse des subvention d'investissements sur exercice antérieurs 4.375

révus,

- baisse des subventions état 103.162

Quant aux charges, les principaux écarts qui peuvent être cités sont :

- écart à la hausse

- écart à la hausse d

-

- écart à la

révus,

- écart à la baisse

prévus.

Les autres variations sont plus mineures pour atteindre une hausse globale des dépenses de

18.956 euros par rapport au budget ; ce qui amène un excédent de 26.611 euros contre un

prévu initialement. Cet excédent vient porter les capitaux propres hors

subv 172.285 euros soit 54% des charges d'exploitations de l'année.