réglementations internationales sur les piles au lithium · contiennent les normes relatives au...

À compter du 1er avril 2016

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Réglementations internationales sur les piles au lithium

Les réglementations internationales applicables aux envois aériens des piles au lithium ont changé. La conformité aux nouvelles réglementations est obligatoire à compter du 1er avril 2016.

Tous les expéditeurs sont priés de comprendre et de se conformer aux réglementations en vigueur. Ce guide fournit des informations générales sur les envois soumis aux réglementations publiées par l’AITA (Association Internationale des Transporteurs Aériens). Les renseignements ne sont fournis qu’à titre indicatif. Veuillez vous reporter aux réglementations de l’AITA disponibles à l’adresse : http://www.iata.org/lithiumbatteries.

Remarque : Pour obtenir des informations sur l’envoi de piles au lithium au sein des États-Unis, veuillez vous reporter aux réglementations publiées par la PHMSA Bureau de la sécurité des pipelines et des matières dangereuses du ministère des transports américain (Pipeline and Hazardous Materials Safety Administration), disponible à l’adresse : http://phmsa.dot.gov/hazmat.

À propos des piles au lithiumLes piles au lithium sont conçues pour fournir une forte puissance et une énergie électrique importante, et peuvent parfois produire une grande quantité de chaleur en cas de court-circuit. Par ailleurs, les substances chimiques qu’elles contiennent peuvent s’enflammer en cas d’endommagement, de conception ou d’assemblage incorrects. C’est la raison pour laquelle il existe des réglementations de sécurité régissant l’envoi de ce type de piles. Les expéditeurs doivent se conformer aux réglementations applicables publiées par l’AITA et/ou la PHMSA.

Envoi aérien des piles au lithiumÀ compter du 1er avril 2016, les batteries au lithium-ion et les batteries au lithium métal expédiées sans équipement seront interdites sur les vols passagers. Ces envois sont limités aux pays identifiés dans la liste des pays approuvés d’UPS Section II Batteries au lithium-ion et batteries au lithium métal, comme indiqué ci-dessous dans la liste des pays approuvés d’UPS ou sur la page des « zones de service Marchandises dangereuses » www.ups.com.

À compter du 1er juillet 2015, seuls les clients ayant bénéficié d’une approbation préalable sont autorisés à expédier des batteries au lithium métal sans équipement (UN3090) via les services aériens d’UPS®. Pour plus d’informations sur l’approbation préalable : http://www.ups.com/content/us/en/resources/ship/hazardous/responsible/ lithium-battery-preapproval.html.

Types de piles au lithiumIl existe deux principaux types de piles au lithium, contenant chacun des niveaux d’énergie très élevés :

Les piles au lithium-ion (Li-ion) sont rechargeables.

• Elles sont parfois appelées « piles au lithium secondaires ».

• Elles comprennent les piles au lithium polymère (LiPo).

• Elles se trouvent généralement dans les appareils électroniques courants comme les téléphones cellulaires et les ordinateurs portables.

Les piles au lithium métal sont généralement non rechargeables.

• Elles sont parfois appelées « piles au lithium primaires »

http://www.iata.org/lithiumbatteries

http://hazmat.dot.gov

http://www.ups.com/content/us/en/resources/ship/idg/information/acl.html

http://www.ups.com/content/us/en/resources/ship/hazardous/responsible/lithium-battery-preapproval.html

http://www.ups.com/content/us/en/resources/ship/hazardous/responsible/lithium-battery-preapproval.html

Réglementations internationales sur les piles au lithiumÀ compter du 1er avril 2016


Envoi aérien des piles au lithium (suite)Bien que toutes les piles au lithium soient classées comme matières dangereuses (également appelées marchandises dangereuses), des exceptions s’appliquent aux piles courantes de petite taille, afin de simplifier la réglementation concernant l’envoi de ces articles. Ce document décrit les règles d’envoi applicables aux petites piles au lithium. Aucun contrat UPS Marchandises dangereuses n’est exigé pour les envois qui ne sont pas entièrement réglementés comme des biens dangereux, à condition que les critères susmentionnés soient respectés.

Les réglementations diffèrent selon le type de pile envoyé (lithium ou lithium métal) et la façon dont elles sont envoyées : emballées avec ou sans équipement, ou contenues dans un équipement. Veuillez vous reporter à la Figure 3 (page 5) et à la Figure 4 (page 6) pour plus d’informations.

Remarque : Ces dernières années, des piles au lithium défectueuses ont été ponctuellement rappelées. N’expédiez jamais des piles rappelées par voie aérienne, cela peut être très dangereux et, en tant qu’expéditeur, vous êtes passible d’une amende ou de sanctions. Par ailleurs, UPS ne transporte pas les piles recyclées par voie aérienne. Les services UPS ® susceptibles d’être assurés par voie aérienne comprennent : UPS Next Day Air ®, UPS 2nd Day Air ®, UPS 3 Day Select ®, UPS Express Critical ®, UPS Worldwide Express Plus ®, UPS Worldwide Express ®, UPS Worldwide Express Freight ®, UPS Worldwide Saver ®, UPS Worldwide Expedited ®, UPS Express® Freight, UPS Air Freight Direct®, UPS Air Freight Consolidated®, UPS Next Day Air® Freight et UPS 2nd Day Air® Freight.

Réglementations générales et foire aux questionsQue signifient les sigles AITA et PHMSA ?AITA est le sigle de l’Association Internationale des Transporteurs Aériens. Il s’agit d’une organisation commerciale mondiale qui développe des normes commerciales et publie les Réglementations sur le transport des marchandises dangereuses. Ces réglementations contiennent les normes relatives au transport aérien international des marchandises dangereuses. Les réglementations de l’AITA sur les marchandises dangereuses sont fondées sur les Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l’ICAO (International Civil Aviation Organization). L’ICAO est l’organisme de l’ONU chargé des questions d’aviation internationale.

PHMSA est le sigle de la Pipeline and Hazardous Materials Safety Administration (Administration de la sécurité des pipelines et des matières dangereuses) du ministère du transport américain, qui établit les réglementations concernant le transport national des marchandises dangereuses aux États-Unis, quel que soit le mode utilisé.

Comment puis-je prévenir un court-circuit ou une activation des piles au lithium dans mon envoi pendant leur transport ?L’un des principaux risques liés à l’envoi des piles au lithium est la possibilité d’un court-circuit d’une pile ou de son activation par inadvertance pendant le transport. Toutes les piles doivent être emballées de manière à éliminer tout risque de court-circuit ou d’activation (voir un exemple à la Figure 1). Vérifiez que les piles n’entrent pas en contact les unes avec les autres, avec des surfaces conductrices ou des objets métalliques pendant le transport. Selon les règlementations de l’AITA, il est obligatoire d’emballer les accumulateurs et autres piles dans un emballage hermétique entièrement constitué d’un matériau non conducteur (par exemple des sachets en plastique) et de vérifier que les bornes ou connecteurs sont protégés par des capuchons ou rubans non conducteurs, ou tout autre moyen similaire. Il est également recommandé d’emballer et de caler les piles avec précaution pour éviter leur déplacement pendant le transport ou celui des capuchons. N’utilisez pas d’enveloppes ou d’autres types de matériau d’emballage peu résistants. Veuillez visiter le site de l’AITA pour obtenir des conseils et des recommandations supplémentaires : http://www.iata.org/lithiumbatteries.

Blister Pack

Cushioning

Divider

Figure 1 Modèle de colis Piles au lithium

Emballage coque

Matériau de calage Séparateur




Réglementations générales et foire aux questions (suite)

Les limites de quantité d’accumulateurs et de piles s’appliquent-elles aux suremballages ? Dans le cadre de la réglementation, qu’appelle-t-on le « colis » ?Un suremballage peut être utilisé pour consolider plusieurs colis qui ont été préparés de manière appropriée pour envoi, mais il est nécessaire de comprendre que tous les envois de piles au lithium ne peuvent pas être consolidés dans un suremballage. Selon de nouvelles réglementations en vigueur à compter du 1er avril 2016, il est désormais interdit de placer dans un suremballage plus d’un colis contenant des accumulateurs ou des piles au litihum-ion ou au lithium métal préparés conformément à la Section II des instructions d’emballage 965 ou 968 de l’AITA. Pour les piles au lithium-ion ou au lithium métal qui sont emballées avec ou un équipement ou contenues dans un équipement, conformément à la Section II des Instructions d’emballage 966, 967, 969 ou 970, les colis individuels conformes aux réglementations peuvent être consolidés dans un suremballage. Les colis individuels doivent toutefois être conformes aux exigences nécessaires (comme les limites au niveau du poids net des piles ou la capacité à résister à un test de chute d’une hauteur de 1,2 mètres, le cas échéant). Le suremballage doit porter la mention « overpack » ainsi que l’étiquette de manutention appropriée pour les piles au lithium. Voir Figure 2 ci-dessous.

Que signifie l’abréviation « Wh » ?« Wh » signifie « watt-heure ». Il s’agit de l’unité de mesure utilisée pour indiquer la puissance énergétique d’un accumulateur ou d’une pile au lithium-ion.

Qu’est-ce que « l’état de charge » ?Ce terme fait référence au pourcentage de la capacité électrique stockée dans un accumulateur ou une pile rechargeable (par ex., les accumulateurs ou les piles au lithium-ion) qui peut être utilisée. L’état de charge d’une pile au lithium-ion totalement chargée est de 100 %. Des recherches ont démontré que pour les batteries au lithium-ion, un état de charge réduit peut fournir un niveau de sécurité supplémentaire pendant le transport et réduire la probabilité d’un incident thermique. À compter du 1er avril 2016, l’état de charge des batteries au lithium-ion expédiées par voie aérienne sans équipement ne doit pas dépasser 30 %.

Qu’est-ce qu’une « pile bouton » ?Une pile bouton est une petite pile ronde dont la hauteur est inférieure au diamètre1. Elles sont également appelées « accu bouton » (accumulateur). Ce sont celles que l’on trouve par exemple dans les montres, les calculatrices, les horloges électroniques, certains jouets et d’autres applications.

Quelle est la différence entre « accumulateur » et « pile » dans le cadre de cette réglementation ?• Une pile est constituée de deux accumulateurs ou plus connectés

électriquement par des moyens permanents, notamment un boîtier, des bornes et des marques.

Remarque : les « blocs-batterie », « modules de batterie » ou « assemblages en pile » sont considérés comme des piles dans le cadre de cette règlementation.

• Un accumulateur est un ensemble électrochimique individuel logé dans un boîtier. Il comporte deux électrodes, une positive et une négative, avec une différence de tension entre les deux bornes.1

Remarque : de nombreux accumulateurs peuvent être couramment appelés « pile » ou « pile à accumulateur individuel », mais dans le cadre de cette réglementation, un accumulateur individuel doit respecter les critères des « accumulateurs » seulement. Un accumulateur au lithium primaire CR123 est un exemple de pile utilisée dans les appareils photo et les lampes de poche.

1 Source : « Document explicatif de l’AITA sur les piles au lithium : Transport des piles au lithium métal et au lithium-ion. » AITA. 2016. Site Internet. http://www.iata.org/lithiumbatteries

Figure 2

Mention des étiquettes et des SUREMBALLAGES pour les piles au lithium

Colis individuels (avec étiquette) dans un suremballage

Suremballage




Étiquettes et mentions obligatoiresLes exigences relatives aux étiquettes et mentions, décrites sur cette page, varient en fonction du type de pile à expédier (lithium-ion ou lithium métal) et de l’emballage (avec ou sans équipement, ou contenu dans un équipement).

Consulter les pages 5 et 6 pour savoir comment et quand utiliser ces étiquettes et mentions conformément aux réglementations internationales des envois aériens.

Documentation obligatoireDe nombreux envois doivent être accompagnés de documents (pouvant être joints à un colis UPS® dans une pochette prévue à cet effet) comportant les informations suivantes :

• Le colis doit être manipulé avec précaution en raison des risques d’inflammation pouvant résulter d’un endommagement.

• Des procédures particulières doivent être suivies en cas d’endommagement du colis, notamment l’inspection et le réemballage le cas échéant.

• Un numéro de téléphone pour obtenir des informations supplémentaires.

Une étiquette de manutention appropriée (Piles au lithium-ion).Cette étiquette doit mesurer au moins 110 mm × 120 mm, et être apposée sur l’emballage extérieur du colis contenant les piles au lithium-ion. Pour les colis plus petits ne pouvant comporter que des étiquettes plus petites, celles-ci doivent mesurer 105 mm de large × 74 mm de haut.

Une étiquette de manutention appropriée (Piles au lithium métal).Cette étiquette doit mesurer au moins 110 mm × 120 mm, et être apposée sur l’emballage extérieur du colis contenant les piles au lithium métal. Pour les colis plus petits ne pouvant comporter que des étiquettes plus petites, celles-ci doivent mesurer 105 mm de large × 74 mm de haut.

Étiquette Avion-cargo uniquementSi vous prévoyez d’expédier par voie aérienne des piles au lithium-ion ou au lithium métal emballées sans équipement, l’étiquette Avion-cargo uniquement qui figure ci-dessous doit être apposée sur le colis. Reportez-vous à la page 1 pour obtenir plus d’informations sur les restrictions de service, en consultant la liste des pays approuvés ou en recherchant les « zones de service Marchandises dangereuses » sur ups.com®.

Remarque : Les clients qui souhaitent expédier des piles au lithium métal sans équipement (UN3090) via le service aérien d’UPS doivent obtenir une approbation préalable des lignes aériennes UPS. Pour en savoir plus, rendez-vous sur https://www.ups.com/content/us/en/resources/ship/hazardous/responsible/lithium-battery-preapproval.html.

Pile au lithium-ionNE PAS CHARGER OU TRANSPORTER

LE COLIS S'IL EST ENDOMMAGÉ

Pour plus d'informations, appelez le ..............

SI ENDOMMAGÉ

ATTENTION !

Pile au lithium métalNE PAS CHARGER OU TRANSPORTER

LE COLIS S'IL EST ENDOMMAGÉ

Pour plus d'informations, appelez le ..............

SI ENDOMMAGÉ

ATTENTION !

AVION-CARGO UNIQUEMENT

INTERDITS DANS LES VOLS PASSAGERS

http://ups.com

https://www.ups.com/content/us/en/resources/ship/hazardous/responsible/lithium-battery-preapproval.html





Figure 3

Envois aériens des piles au lithium-ionMon envoi aérien de piles au lithium-ion* est-il entièrement réglementé, et requiert-il le service UPS® Produits dangereux ?(Pour obtenir des informations détaillées sur les documents et étiquettes obligatoires mentionnés ci-dessous, veuillez vous reporter à la page 4.)

NON

NON***

NON

NON

NON NON

OUI

OUI

OUI

OUI

OUI OUI

Votre envoi contient-il des piles au lithium-ion d’une capacité supérieure à 100 Wh ou des accumulateurs au lithium-ion d’une capacité supérieure à 20 Wh ?

Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** L’emballage devra être conforme aux normes de l’ONU, comporter une étiquette de catégorie 9, être accompagné des documents d’expédition de matières dangereuses, et le colis devra porter les mentions appropriées. Pour plus d’informations, veuillez consulter les réglementations de l’AITA :


Le poids net combiné de toutes les piles au lithium contenues dans votre colis est-il supérieur à 5 kg ?

Les piles au lithium expédiées sont-elles contenues dans un équipement ou emballées avec un équipement ?

Les piles ont-elles une capacité supérieure à 2,7 Wh ?

Votre colis de piles au lithium contient-il plus de 8 accumulateurs ou plus de 2 piles ?

Le poids de votre colis de piles est-il supérieur à 2,5 kg ?

Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** Pour plus d’informations, veuillez consulter les réglementations de l’AITA applicables aux envois UN3481 Section I :


Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** Veuillez consulter les exigences de l’AITA UN3480 Section 1B (≤10 kg de piles) ou Section 1A (>10 kg) : http://www.iata.org/lithiumbatteries

Votre colis ne doit pas être expédié comme un envoi de Produits dangereux UPS. Obligatoire : Étiquette de manutention pour pile au lithium, étiquette Avion-cargo uniquement et document de sécurité pour les piles au lithium. Toutefois, un seul colis peut être expédié par envoi. Reportez-vous à la page 1 pour obtenir plus d’informations sur les restrictions de service, en consultant la liste des pays approuvés ou en recherchant les « zones de service Produits dangereux » sur ups.com.†

Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** Veuillez consulter les exigences de l’AITA UN3480 Section 1B (≤10 kg de piles) ou Section 1A (>10 kg) :


Votre colis ne doit pas être expédié comme un envoi de Produits dangereux UPS. Obligatoire : Étiquette de manutention pour pile au lithium, étiquette Avion-cargo uniquement et document de sécurité pour les piles au lithium. Toutefois, un seul colis peut être expédié par envoi. Reportez-vous à la page 1 pour obtenir plus d’informations sur les restrictions de service, en consultant la liste des pays approuvés ou en recherchant les « zones de service Produits dangereux » sur ups.com®.†

Votre colis ne doit pas être expédié comme un envoi de Produits dangereux UPS. Veuillez consulter les rég lementations de l’AITA pour connaître les exigences UN3481 Section II :http://www.iata.org/lithiumbatteries

Obligatoire :Une étiquette de manutention pour pile au lithium et le document de sécurité associé sont exigés pour : (a) tous les colis de piles au lithium emballées avec équipement et (b), tout colis d’équipement contenant >4 accumulateurs ou >2 piles. L’étiquette de manutention ou le document de sécurité ne sont toutefois pas nécessaires pour les équipements contenant des piles bouton comme les cartes de circuits imprimés pourvues d’accumulateurs bouton.

* Pour tous les envois de piles au lithium, l’emballage doit pouvoir supporter un test de chute d’une hauteur de 1,2 mètre, et toutes les piles doivent être emballées de manière à éliminer tout risque de court-circuit ou d’activation. N’utilisez pas d’enveloppes ni d’autres types de matériau d’emballage peu résistants. Pour plus d’informations, consultez les pages 2 et 3. Des limites de services peuvent s’appliquer à certains envois de piles au lithium-ion. Pour plus d’information, rendez-vous ups.com®.

** Les contrats sont obligatoires pour les services UPS® Small Package et UPS Air Cargo®, mais pas pour les envois UPS® Air Freight de matières dangereuses. Veuillez consulter un représentant du service clientèle pour en savoir plus.

***L’état de charge des piles au lithium-ion expédiées sans équipement est limité à 30 %.

† Pour les services Petit colis UPS, un colis par envoi signifie que le transporteur ne peut pas envoyer plus d’un colis par jour à quelque destinataire que ce soit.





http://ups.com



http://ups.com


http://ups.com



Figure 4Envois aériens de piles au lithium métalMon envoi aérien* de piles au lithium métal est-il entièrement réglementé, et requiert-il le service UPS® Produits dangereux ?(Pour obtenir des informations détaillées sur les documents et étiquettes obligatoires mentionnés ci-dessous, veuillez vous reporter à la page 4.)

Remarque : Une approbation préalable est requise pour l’expédition de piles au lithium métal sans équipement via les services aériens UPS. Pour plus d’informations, rendez-vous sur ups.com®.

NON

NON

NON

NON

NON

NON

OUI

OUI

OUI

OUI

OUI

OUI

Votre envoi contient-il des piles au lithium métal d’un poids supérieur à 2 g, ou des accumulateurs au lithium métal d’un poids supérieur à 1 g ?

Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** L’emballage devra être conforme aux normes de l’ONU, comporter une étiquette de catégorie 9, être accompagné des documents d’expédition de matières dangereuses, et le colis devra porter les mentions appropriées. Pour plus d’informations, veuillez consulter les réglementations de l’AITA :


Le poids net combiné de toutes les piles au lithium contenues dans votre colis est-il supérieur à 5 kg ?

Les piles au lithium expédiées sont-elles contenues dans un équipement ou emballées avec un équipement ?

Existe-t-il des piles dont le poids est supérieur à 0,3 g ?

Votre colis de piles au lithium contient-il plus de 8 accumulateurs ou plus de 2 piles ?

Le poids de votre colis de piles est-il supérieur à 2,5 kg ?

Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** Pour plus d’informations, veuillez consulter les réglementations de l’AITA applicables aux envois UN3091 Section I :


Votre colis ne doit pas être expédié comme un envoi de Produits dangereux UPS. Veuillez consulter les réglementations de l’AITA pour connaître les exigences UN3091 Section II :http://www.iata.org/lithiumbatteries

Une étiquette de manutention pour pile au lithium et le document de sécurité associé sont exigés pour :(a) tous les colis contenant des piles au lithium

emballées avec équipement ;(b) tout colis contenant des équipements pourvus

de plus de 4 accumulateurs ou plus de 2 piles.

(L’étiquette de manutention ou le document de sécurité ne sont toutefois pas nécessaires pour les équipements contenant des piles bouton comme les cartes de circuits imprimés pourvues d’accumulateurs bouton.)

Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** Veuillez consulter les exigences de l’AITA UN3090 Section 1B (≤2,5 kg de piles) ou Section 1A (>2,5 kg) :


Un contrat UPS Produits dangereux sera nécessaire.** Veuillez consulter les exigences de l’AITA UN3090 Section 1B (≤ 2,5 kg de piles) ou Section 1A (> 2,5 kg) :


Votre colis ne doit pas être expédié comme un envoi de Produits dangereux UPS. L’étiquette de manutention pour pile au lithium, le document de sécurité associé et l’étiquette ou la mention Avion-cargo seulement sont exigés. Toutefois, un seul colis peut être expédié par envoi. Reportez-vous à la page 1 pour obtenir plus d’informations sur les restrictions de service, en consultant la liste des pays approuvés ou en recherchant les « zones de service Produits dangereux » sur ups.com.†

Votre colis ne doit pas être expédié comme un envoi de Produits dangereux UPS. L’étiquette de manutention pour pile au lithium, le document de sécurité associé et l’étiquette ou la mention Avion-cargo seulement sont exigés. Toutefois, un seul colis peut être expédié par envoi.

Reportez-vous à la page 1 pour obtenir plus d’informations sur les restrictions de service, en consultant la liste des pays approuvés ou en recherchant les « zones de service Produits dangereux » sur ups.com®.†

* Pour tous les envois de piles au lithium, l’emballage doit pouvoir supporter un test de chute d’une hauteur de 1,2 mètre, et toutes les piles doivent être emballées de manière à éliminer tout risque de court-circuit ou d’activation. N’utilisez pas d’enveloppes ni d’autres types de matériau d’emballage peu résistants. Pour plus d’informations, consultez les pages 2 et 3. Une approbation préalable peut être requise. Rendez-vous sur ups.com pour débuter la procédure d’approbation préalable.

** Les contrats sont obligatoires pour les services UPS® Small Package et UPS Air Cargo®, mais pas pour les envois UPS® Air Freight de matières dangereuses. Veuillez consulter un représentant du service clientèle pour en savoir plus.

† Pour les services Petit colis UPS, un colis par envoi signifie que le transporteur ne peut pas envoyer plus d’un colis par jour à quelque destinataire que ce soit.


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réglementations internationales sur les piles au lithium · contiennent les normes relatives au...

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