Faculté des Sciences du Sport-UFR STAPS

REGLEMENTINTERIEUR

Année Universitaire 2016-2017

Le présent règlement intérieur est adopté par le Conseil de la Faculté des Sciences du Sport - UFR STAPS, à la majorité absolue des membres qui le composent ; il est modifié dans les mêmes conditions.

Voté lors du Conseil d’Unité du 20 octobre 2016

1 - PRESENCE AUX COURS :

1.1 La présence des étudiants aux travaux dirigés, aux travaux pratiques et aux séances de pédagogie appliquée est obligatoire. Toute absence doit être justifiée au secrétariat (double donné à l’étudiant pour présentation aux enseignants).

1.2 Les absences motivées pour des raisons médicales doivent être justifiées par l’envoi d’un certificat médical au Directeur, dans les 48 heures qui suivent le début de l’absence. Le certificat doit obligatoirement porter le nom de l’étudiant et mention de sa promotion (L1, L2…), la date du début de l’indisponibilité et sa durée. Il doit préciser s’il concerne l’ensemble des enseignements ou seulement les travaux pratiques d’entraînement physique (en totalité ou en partie).

1.3 Des autorisations d’absences aux travaux dirigés, travaux pratiques et séances de pédagogie appli-quée peuvent être accordées aux étudiants :

! pour suivre des stages de formation ou de perfectionnement en relation avec le contenu des études se déroulant hors de l’UFR STAPS ou participer à des compétitions

! pour répondre à des convocations diverses ou se présenter à des examens ou concours extérieurs à l’UFR STAPS

La durée des absences pour ces motifs ne pourra excéder -sauf cas particuliers- 12 jours pleins par année universitaire. Les demandes d’autorisation devront être adressées au Directeur sous couvert du responsable d’année et déposées au secrétariat au moins une semaine à l’avance, accompagnées des pièces justificatives, sauf cas d’impossibilité matérielle.

! Pour le bon déroulement des enseignements, l’enseignant peut refuser l’accès à la salle de cours à tout étudiant retardataire et exclure de la salle tout étudiant perturbateur.

! Pendant les heures de cours sont strictement interdits :- la manipulation et l’utilisation de téléphone portable- toute consommation de boissons (sauf de l’eau) et de nourriture

1.4 Dispositions applicables aux étudiants de 1ère année de Licence

Afin de favoriser la concentration des étudiants et l’acquisition des savoirs, des mesures particu-lières peuvent être mises en place par les enseignants

! Interdiction des ordinateurs portables et/ou tablettes dans les cours magistraux et dans tous les travaux dirigés

Si l’étudiant enfreint ces règles, l’enseignant peut l’obliger à quitter le cours.

2 - UTILISATION DES LOCAUX :

En application des dispositions légales et par mesure de sécurité, il est INTERDIT DE FUMER dans l’ensemble des locaux. L’usage de la cigarette électronique est également interdit.

2.1 Bâtiments administratifs et d’enseignement :

Les étudiants sont invités à respecter la destination des salles et les horaires d’utilisation propres à chacune d’elles.

Ils doivent s’assurer de conserver l’ensemble des locaux propres, éviter toute dégradation (matériel, murs, sols, etc.) et notamment s’abstenir de toute inscription ou affichage en dehors des panneaux réservés à cet usage. La même invitation est formulée pour ce qui concerne les abords des bâtiments (pelouses, massifs, etc.).

L’accès de la salle des professeurs et des bureaux des enseignants est interdit aux étudiants non accompagnés par un enseignant.

Site de Nancy :

En dehors de leurs heures de cours, les étudiants désirant travailler à l’UFR STAPS peuvent le faire :! dans l’espace de travail prévu à cet effet à l’étage du bâtiment A de l’UFR STAPS

! dans la salle de travail du centre de documentation (premier étage – places restreintes – selon les horaires affichés sur la porte du centre de documentation)

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! éventuellement et en dehors des heures de cours, dans une salle disponible, à l’exception des amphithéâtres.

Site d’Epinal :Les étudiants souhaitant travailler dans les locaux de la Faculté des Sciences doivent en faire la

demande au secrétariat auprès de Mme Sylvie SCHUMACHER.

2.2 Locaux réservés aux étudiants :

Un foyer est mis à la disposition des étudiants. La gestion de ce local est assurée par les étudiants eux-mêmes, sur la base d’un règlement élaboré au début de chaque année universitaire par l’asso-ciation des étudiants. Ce règlement doit être compatible avec le règlement général de l’établis-sement.

Des panneaux d’affichage sont mis à la disposition des étudiants en face du foyer des étudiants et dans le foyer lui-même.

Il est interdit de sortir les boissons du foyer et de consommer de la nourriture dans les salles de cours.

L’Association des étudiants, en accord avec l’Equipe de Direction de l’UFR se réserve le droit d’une fermeture temporaire, en cas de non respect de ces règles et de dégradations du foyer.

2.3 Parkings :

Des parkings sont à la disposition des usagers de l’UFR STAPS. Les étudiants sont invités à respecter le dispositif de stationnement et notamment les places réservées aux personnes en situation de han-dicap et les places balisées Direction et Administration. Il est rappelé notamment l’INTERDICTION FORMELLE pour des raisons de SECURITE de stationner sur toutes les allées d’accès aux entrées des bâtiments et sur la voie de dégagement conduisant aux deux sorties sur rue. En cas de saturation les étudiants devront utiliser les parkings extérieurs à l’UFR STAPS.

Le code de la route s’applique pour la circulation sur le parking.

Il est rappelé également que les établissements universitaires ne sont pas des lieux publics. L’accès des locaux n’est autorisé qu’aux personnes ayant à faire à l’UFR STAPS (étudiants, enseignants, personnels, fournisseurs, etc.)

2.4 Complexe sportif :

L’accès aux salles d’entraînement est interdit aux étudiants non concernés par les enseigne-ments programmés à l’emploi du temps et encadrés par les enseignants (sauf dispositions particulières mises en place par les enseignants concernés).

Des modalités particulières sont mises en place pour les étudiants de Master 2ème année préparant le concours d’enseignement. (cf. document en ANNEXES 2 et 2bis)

L’accès des salles est réservé aux personnes munies de chaussures spéciales NON UTILISEES A L’EXTERIEUR du complexe sportif.

Toutes les personnes autorisées à utiliser ces locaux doivent s’engager à respecter les règles internes relatives à l’hygiène et à la sécurité. La consommation de boissons alcoolisées, de boissons en bouteille en verre est strictement interdite dans l’enceinte du Complexe sportif.

3 - CONDUITE A TENIR EN CAS D’ACCIDENT :

3.1 Une procédure de prise en charge des accidents corporels appelée « Accident du Travail » est possible au sein de la Faculté du Sport. Les étudiants sont couverts pour les accidents corporels survenus au cours de l’enseignement, ainsi que par le fait ou à l’occasion des stages auxquels cet enseignement donne lieu.

Aussi pour pouvoir bénéficier de la prise en charge des frais médicaux, les étudiants doivent se présenter IMPERATIVEMENT au secrétariat avant toute consultation médicale.

Ces dispositions doivent être prises par les étudiants eux-mêmes (ou par un camarade en cas d’impossibilité de déplacement) sous peine de perdre le bénéfice des droits et des rembourse-ments auxquels ils peuvent prétendre.

Le praticien consulté pour un accident du travail établit un certificat médical en mentionnant la nature de la blessure et sa localisation précise, la nature de l’indisponibilité totale ou la nature des enseignements et travaux pratiques qui ne peuvent être suivis.

Après un accident du travail un certificat de guérison ou de consolidation, voire un certificat médical de reprise anticipée devra être remis au secrétariat avant la reprise des activités physiques.

3.2 La pratique des APS est interdite pendant la durée complète prévue par un certificat médical.

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3.3 Dans le cas où la guérison n’intervient pas dans les délais prévus par le certificat médical initial, un certificat médical de prolongation doit être établi, qui doit succéder sans interruption au précédent, et les formalités indiquées ci-dessus sont poursuivies.

Les piercings, bijoux, montres représentent un danger pour la pratique des APS. Il est demandé aux étudiants de les retirer ou de les protéger lors des TP dans les APS.

4 - CONTROLE MEDICAL :

4.1 Les étudiants sont soumis à la réglementation du 17/09/75 qui prévoit l’obligation, pour les étudiants de 1ère année de l’enseignement supérieur, de subir un examen de médecine préventive universitaire.Les convocations aux visites médicales sont envoyées directement aux étudiants par la Médecine Universitaire.En cas de non présentation à la convocation, l’étudiant s’expose à la non communication de ses notes.Les étudiants haut-niveau sur liste ministérielle sont dispensés de visite médicale.

4.2 Les étudiants autres que ceux du 1er cycle pourront, au cours de leurs études, être soumis à de nouveaux examens médicaux sur convocation des services de médecine universitaire ou à leur propre demande.

4.3 En application des textes cités précédemment, les réinscriptions seront refusées aux étudiants qui ne se seront pas présentés aux examens obligatoires de médecine préventive de l’année précédente.

4.4 Etudiantes en état de grossesse :Conformément aux dispositions de la circulaire du 16/02/61 qui concerne tout examen d’EPS, « la pratique de l’éducation physique et sportive devra être interdite dès que le diagnostic de grossesse aura été posé ».En conséquence, les étudiantes concernées devront avertir le service scolarité de leur état et cesser toutes pratiques sportives.

5 - COURRIER :

5.1 Les étudiants doivent éviter de se faire adresser leur courrier personnel à l’UFR STAPS. Toutefois, la correspondance qui leur serait adressée devra porter l’intitulé suivant :

Site de Nancy

NOM - Prénom – PromotionFaculté du Sport – UFR STAPS30, rue du jardin botaniqueCS 30156 54603 Villers-lès-Nancy

Le numéro de téléphone de l’établissement est le : 03.83.68.29.00.Le numéro de FAX est le : 03.83.68.29.02.

Site d’Epinal

NOM – Prénom – PromotionFaculté du Sport – UFR STAPS – Antenne d’EPINAL 2, rue Pierre Blanck88000 Epinal

Contacts secrétariat : tel : 03.29.29.61.60. Courriel : staps-scol-contact@univ-lorraine.fr

6 - MATERIEL DE LA FACULTE DU SPORT - U.F.R. STAPS (cf. ANNEXE n°1) :

6.1 Le matériel, les équipements et engins de sport sont placés sous la responsabilité d’un agent et entreposés dans le magasin situé au rez-de-chaussée sous l’amphi B et dont l’entrée se fait par l’extérieur.

6.2 Le matériel sorti est destiné aux séances de travail pratique de l’UFR STAPS et aux séances de pédagogie appliquée. Les étudiants ne sont pas autorisés, sauf cas exceptionnel faisant l’objet d’une autorisation du Directeur, à sortir du matériel pour des utilisations personnelles. Dans ce cas, une caution sera demandée. Une caution sera également demandée aux étudiants lors du prêt d’équipements sportifs nécessaires pour certains travaux pratiques (judo, rugby).

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6.3 Pour sortir du matériel, l’étudiant doit s’adresser au responsable. Il remplit une fiche de sortie qui constitue une prise en charge l’engageant au remplacement des équipements qu’il ne serait pas en mesure de rendre au magasin.

6.4 Les délais les plus courts doivent être observés avant et après l’utilisation, pour la prise en charge et le retour au magasin.

Les heures d’ouverture du magasin sont fixées au début de chaque année et affichées sur la porte d’entrée.

7 - BIBLIOTHEQUE :

7.1 Site de Nancy :

Les heures d’ouverture de la bibliothèque sont fixées au début de chaque année et affichées sur la porte d’entrée.

Les étudiants de L1 n’ont pas accès à la Bibliothèque de l’UFR STAPS, ils doivent s’adresser à la B.U. qui est située en face de l’UFR de l’autre côté de la rue du Jardin Botanique.

Accès à la bibliothèque :

Pendant les heures d’ouverture, les étudiants peuvent consulter sur place (salle de lecture) les documents qui les intéressent et ceux qui ne peuvent faire l’objet d’un prêt.

L’étudiant qui emprunte un ouvrage doit se conformer au règlement intérieur affiché dans la bibliothèque.

7.2 Site d’Epinal :

Les étudiants peuvent emprunter des ouvrages au secrétariat aux horaires suivants : 9h00-12h00 ; 14h00-16h30

8 - PANNEAUX D’AFFICHAGE :

8.1 Des panneaux d’affichage destinés aux étudiants de l’UFR STAPS sont disposés près des locaux qui leur sont réservés et dans le hall d’entrée.

Les informations pertinentes concernant les promotions sont à remettre à la scolarité qui les affichera à l’intérieur des panneaux correspondants.

Les informations générales ou offres d’emploi à afficher sont à remettre à Mme Véronique SCHUPP.

Tout affichage sur les vitres des panneaux est STRICTEMENT INTERDIT .

Les étudiants sont invités à consulter régulièrement ces panneaux

! tableau examens = pour toute information liée à un examen ou contrôle de connaissance même continu.

! écran dans le couloir = pour toute information émanant de l’Université de Lorraine ou en relation avec l’UFR STAPS.

! tableau promotions = pour toute information directement en rapport avec la promotion concernée hors point 1 et 2.

! tableau lumineux "informations générales" (entrée) = convocation étudiants, déplace-ment ou annulation de cours.

NUL N’EST CENSE IGNORER UNE INFORMATION AFFICHEE DEPUIS PLUS DE 48 HEURES OUVRABLES.

9 - DELEGUES D’ANNEE - REPRESENTATION DES ETUDIANTS :

9.1 Chaque année d’étude procède à l’élection de deux délégués (une fille et un garçon). Ces délégués sont les représentants des étudiants auprès de l’administration (direction) et du corps professoral. C’est par leur intermédiaire que sont absorbés et traités les problèmes de vie et de scolarité des étudiants.

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9.2 Les étudiants participent au fonctionnement de l’UFR STAPS et de l’Université par l’intermédiaire de leurs représentants élus au Conseil de l’Unité et aux Conseils de l’Université de Lorraine.

9.3 Les étudiants disposent de 5 sièges au Conseil de la Faculté du Sport - UFR STAPS et élisent leurs représentants au cours du premier trimestre de l’année universitaire selon un calendrier et des modalités qui sont portés à leur connaissance par le Président de la Commission Electorale.

9.4 Les étudiants élus ont pour mission de soumettre au Conseil les problèmes de fonctionnement et de scolarité qui leur ont été soumis par leurs camarades, de donner au Conseil l’avis des étudiants sur la gestion de l’établissement, de rendre compte à leurs camarades des décisions prises.

10 - INSCRIPTION :

10.1 L’inscription administrative est annuelle. L’inscription pédagogique est semestrielle. Elle est obligatoire puisqu’elle permet de définir le semestre pédagogique spécifique à chaque étudiant. L’inscription pédagogique s’appuie sur le contrat pédagogique signé par l’étudiant et l’enseignant responsable de la licence en début de semestre ; il donne la liste des UE que l’étudiant est autorisé à suivre, ses choix d’option, et l’UE libre au second semestre de L2. L’équipe pédagogique veille à ce que ces choix soient en adéquation avec le projet personnel de l’étudiant et que celui-ci possède bien les pré-requis nécessaires.

L’étudiant non inscrit pédagogiquement n’est pas autorisé à suivre les enseignements et à se présenter aux examens.

10.2 Double inscription

Un étudiant ayant acquis 70 % des ECTS sur une année peut bénéficier de la double inscription dans l’année immédiatement supérieure.Les inscriptions dans les UE de l’année supérieure sont soumises à l’avis du Directeur des Etudes et de l’Equipe Pédagogique.

10.3 Inscription par transfert

Les modalités de prise en compte du parcours réalisé par l’étudiant dans l’établissement d’origine sont définies par le règlement de chaque mention.

Inscription par validation d’acquis (décret du 23 août 1985), validation des acquis de l’expé-rience (décret du 24 avril 2002) ou validation d’études supérieures accomplies en Franceou à l’étranger (décret du 16 avril 2002)

La validation d’enseignement se fait par UE entières, sous la forme de dispenses, sans note. Les crédits européens correspondants sont acquis. En revanche ces UE n’entrent pas dans le calcul de la compensation.

11 - FONCTIONNEMENT PEDAGOGIQUE :

11.1 La responsabilité de chaque année de formation ou de parcours de formation est assurée par un enseignant de l’établissement qui est l’interlocuteur privilégié des étudiants.

11.2 Les programmes et les différentes évaluations concernant chaque promotion ou spécialité sont explicités régulièrement aux étudiants.

12 - ORGANISATION DES EXAMENS :

12.1 Inscription aux examens :

Tout étudiant, régulièrement inscrit administrativement pour l’année universitaire en cours, est automatiquement inscrit aux examens pour les UE dans lesquelles il est inscrit pédagogique-ment.

12.2 Droits et devoirs de l’étudiant

L’étudiant doit :

- avoir réalisé son inscription pédagogique, par tous moyens, préalablement à l’examen

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- composer personnellement- n’utiliser que les documents et matériels expressément autorisés sur le sujet ou indiqués dans la

salle- se présenter sur le lieu d’examen au minimum une demi-heure avant le début de l’épreuve- déposer dans l’espace désigné ses effets personnels (sac, cours, fiches, téléphone portable éteint et

tout autre objet non expressément autorisé)- avoir sur lui les pièces nécessaires à son identification (carte d’étudiant impérative ou certificat de

scolarité accompagné d’une pièce d’identité. Tout étudiant non inscrit sur les listes d’émargement telles qu’affichées et ne pouvant présenter sa carte d’étudiant ou un certificat de scolarité accompagné d’une pièce d’identité, n’est pas autorisé à composer)

- signer physiquement ou numériquement la liste d’émargement- s’installer à la place réservée et attribuée en cas de numérotation des places- n’utiliser que les copies d’examen et les brouillons mis à sa disposition par l’administration le cas

échéant- remettre impérativement sa copie même si elle est blanche, au plus tôt après la première heure de

composition pour une épreuve dont la durée atteint ou excède deux heures, ou après la moitié du temps prévu pour les épreuves dont la durée est strictement inférieure à deux heures. L’en-tête de sa copie devra être rempli y compris si l’étudiant rend une copie blanche.

L’étudiant :

- ne doit pas communiquer avec un tiers- ne doit pas quitter la salle d’examen

. avant d’avoir satisfait au contrôle d’identité

. avant la première heure de composition pour une épreuve dont la durée atteint ouexcède deux heures, ou après la moitié du temps prévue pour les épreuves dont la durée est strictement inférieure à deux heures

. sans avoir émargé physiquement ou numériquement pour la remise de copie - ne doit pas, dès lors qu’il aura quitté la salle, regagner celle-ci une fois sa copie remise.

Les étudiants qui demandent à quitter provisoirement la salle ne pourront y être autorisés que pour autant qu’aucun autre ne soit déjà sorti, et seront accompagnés d’un surveillant. Ils remettront leur copie et leur carte d’étudiant au surveillant qui les leur restituera à leur retour. L’absence sera signalée sur le procès-verbal d’examen.

L’accès de la salle d’examen reste autorisé par le surveillant à tout étudiant retardataire qui se présente après l’ouverture des enveloppes contenant les sujets, seulement si le retard est dû à un empêchement justifié et n’excède pas ¼ de la durée de l’épreuve. Aucun délai supplémentaire de composition, au-delà de l’heure de fin de l’épreuve, ne sera accordé à l’étudiant concerné, la mention du retard et des circonstances seront portés sur le procès-verbal d’examen.

12.3 Contrôle des travaux dirigés et des travaux pratiques :

! Pour être autorisé à se présenter aux contrôles sanctionnant les travaux pratiques et les travaux dirigés, l’assiduité aux cours est obligatoire (cf. article 1 et 2 du présent règlement).

! Cas particulier des spécialités sportives non préparées dans la Composante, pour les étudiants inscrits en 3 ème année de la Licence STAPS – filière Entraînement Sportif et pour les étudiants haut niveau :Après avis de l’équipe pédagogique, ces spécialités sportives peuvent faire l’objet d’une évaluation dans les conditions suivantes :

! signaler en début d’année, au professeur responsable, le choix de l’activité! remettre au professeur responsable, à la date fixée, un dossier justifiant le niveau de performance.

Pour être prises en compte, les performances :! doivent être réalisées pendant la saison en cours! doivent être effectuées lors de compétitions officielles! doivent être présentées sur documents authentifiés par les responsables des fédérations

sportives concernées.

Les dossiers ainsi constitués conduisent à l’attribution d’une note. Une évaluation complé-mentaire dont les modalités sont fixées par l’Equipe Pédagogique complète cette notation pour l’attribution de la note de performance de la spécialité sportive choisie.

12.4 Fraude – Plagiat

Les étudiants auteurs d’une fraude ou d’une tentative de fraude commise à l’occasion d’une épreuve s’exposent à passer devant la commission de discipline apte à apprécier les sanctions éventuelles encourues. Le plagiat est une fraude et est sanctionné comme tel. Avant toute décision, pour évaluer s’il y a plagiat, le Président de jury peut solliciter l’avis d’un ou plusieurs enseignants extérieurs à ceux de l’UE dans laquelle est positionné l’examen.Un logiciel de détection du plagiat est mis à la disposition des enseignants via leur ENT.Les surveillants sont habilités à exercer un contrôle strict des identités et du matériel autorisé. Ils sont également mandatés pour intervenir en cas de constat de tentative de communication entre étudiants ou avec l’extérieur.

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En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude, le surveillant :→ prend toutes mesures nécessaires pour faire cesser la fraude sans interrompre la participation à

l’examen→ saisit les pièces ou matériels permettant d’établir ultérieurement la réalité des faits→ dresse immédiatement un procès-verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les

auteurs de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner, mention est portée au procès-verbal.

Dans le cas où la personne qui devait composer aurait été remplacée par une autre n’ayant aucune qualité pour ce faire ou de trouble affectant le déroulement de l’examen, l’expulsion de la salle d’examen peut être prononcée par le surveillant.

La fraude est portée à la connaissance immédiate du Président du jury et du Directeur de composante qui sont habilités à demander la saisine auprès du Président de l’Université, de la Commission de discipline.

Pendant que la procédure suit son cours, l’étudiant poursuit normalement le déroulement de son épreuve ; sa copie est traitée comme celle des autres étudiants ; il est admis à participer à l’ensemble des épreuves de la session. Le jury délibère normalement sur les résultats obtenus par l’étudiant y compris à l’épreuve, objet de la saisie de la Commission de discipline.

Les sanctions disciplinaires applicables aux étudiants sont :

1) l’avertissement2) le blâme3) l’exclusion de l’établissement pour une durée maximum de 5 ans (sursis possible)4) l’exclusion définitive de l’établissement5) l’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur pour une durée maximum de 5

ans6) l’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur

Les décisions anonymées de la Commission de discipline sont rendues publiques.

12.5 Résultats des examens

L’administration est responsable de la levée d’anonymat des copies dans ses locaux. Les enseignants lui remettent les copies dans les délais fixés par le Président de jury.

Les enseignants sont responsables de leurs copies.

Lorsque la correction d’une épreuve fait intervenir plusieurs correcteurs, une harmonisation de la notation est assurée par le responsable de la matière.

Les notes d’examens sont portées à la connaissance des étudiants au plus tard un mois après la date de l’épreuve. Chaque épreuve doit être corrigée dans un délai raisonnable et en tout état de cause avant l’évaluation suivante.

Toute note communiquée avant la délibération du jury n’a qu’un caractère provisoire, notamment les notes des contrôles continus mises en ligne sur l’ENT. Toute erreur dûment prouvée doit être signalée par écrit au Président du jury qui pourra seul saisir l’administration pour une modification.

Le jury est désigné par le Président de l’Université pour chaque année de formation habilitée selon la réglementation en vigueur. Il comprend au moins une moitié d’enseignants-chercheurs, d’enseignants ou de chercheurs parmi lesquels le Président du jury est nommé. La composition du jury est affichée sur les lieux d’enseignement au moins 15 jours avant les épreuves.

Le Président du jury est garant du respect des modalités de contrôle des connaissances (programme, règlement de l’examen, égalité de traitement des étudiants, déroulement correct des épreuves et des délibérations du jury). Le Président de jury saisi d’une irrégularité a l’obligation de réunir à nouveau le jury pour qu’il délibère.

La présence de tiers n’ayant pas la qualité à participer au jury peut entraîner la nullité des délibérations.

La délivrance du diplôme et la validation des UE sont prononcées après délibération du jury. Celui-ci délibère à partir des résultats obtenus par les étudiants aux épreuves de contrôle continu et aux examens terminaux de l’année universitaire.Il est le seul habilité à procéder à d’éventuelles modifications de notes.

Le jury est souverain et n’a pas à motiver ses décisions.

La date d’affichage des résultats est portée à la connaissance des étudiants au plus tard en début de session.

Le jury est responsable de la proclamation des résultats, l’affichage des résultats est assuré après un délai maximum de 3 jours ouvrables après la délibération.

Les résultats sont mis en ligne via l’ENT et si possible sous panneaux fermant à clé et accessibles aux étudiants y compris en dehors des horaires d’ouverture du service ou de la composante.

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Les documents affichés, datés et signés par le Président de jury, ne doivent comporter aucune rature qui ne soit contresignée par lui-même.

Sur demande expresse de leur part auprès de l’enseignant responsable de la matière ou à défaut auprès du Président de jury, les étudiants ont droit à la communication de leur copie. Les copies sont détruites un an après la notification des résultats. Un échantillonnage est gardé aux archives.

Le délai de recours est de 2 mois à compter de la date de publication des résultats. Aucune note ni résultat ne sera donné par téléphone, les relevés de notes et attestations ne sont adressés qu’aux étudiants personnellement. Ils peuvent être transmis à un organisme de vérification sur autorisation de l’étudiant.

13 – CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES :

REGLES GENERALES - UNIVERSITE DE LORRAINE

13.1 Inscription

Licence : L’inscription administrative en Licence est obligatoire et annuelle. L’inscription pédagogique est obligatoire pour passer les examens correspondants. Une inscription pédagogique implique de passer les examens correspondants.

Licence professionnelle : L’inscription administrative en Licence Professionnelle est obligatoire et annuelle. L’inscription pédagogique est obligatoire pour passer les examens et/ou contrôles correspondants. Une inscription pédagogique implique de passer les examens et/ou contrôles correspondants. Des inscriptions supplémentaires peuvent être accordées par le jury souverain.

Master : L’inscription administrative en Master est annuelle. L’inscription pédagogique est obligatoire pour passer les examens correspondants. Une inscription pédago- gique

implique de passer les examens correspondants.Art. 5 - Les étudiants doivent justifier :

- soit d’un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master ;

- soit d’une des validations prévues aux articles L613-3, L613-4 et L613-5 du code de l’éducation.

Art. 11 - L’accès de l’étudiant titulaire de la licence, dans le même domaine, est de droit pour les 60 premiers crédits européens.

13.2 Crédits européens

Licence :

Les crédits européens représentent le volume de travail fourni ou à fournir par un étudiant pour une Unité d’Enseignement. Ce volume comporte les cours magistraux, travaux dirigés et pratiques, stages, séminaires et travaux personnels de l’étudiant, ainsi que les examens. Il correspond à une charge de travail de 25 à 30 h par crédit.

Les crédits sont affectés (en nombre entier) aux UE (Unité d’Enseignement) et éventuellement aux EC (Elément Constitutif). Ils sont transférables dans un autre parcours ou une autre mention.

La licence est composée de 6 semestres (de 30 crédits chacun) groupés en 3 années (de 60 crédits chacune). Sa validation entraîne l’attribution de 180 crédits.

L’échelle des valeurs en crédits est identique à celle des coefficients affectés aux UE.

Licence professionnelle :

Les crédits européens (60 au total) sont répartis par points entiers et affectés aux Unités d’Enseignement et éventuellement aux EC (Elément Constitutif). Toute affectation de crédits à un élément constitutif rend l’EC capitalisable.

Master :

Les crédits européens représentent le volume de travail fourni ou à fournir par un étudiant pour une Unité d’Enseignement. Ce volume comporte les cours magistraux, travaux dirigés et pratiques, stages, séminaires et travaux personnels de l’étudiant, ainsi que les examens.

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Les crédits européens sont affectés (en nombre entier) aux UE (Unité d’Enseignement) et éventuellement aux EC (Elément Constitutif). Toute affectation de crédits à un élément constitutif rend l’EC capitalisable. Les crédits sont transférables dans un autre parcours ou une autre mention.

Le Master est structuré en 4 semestres et deux niveaux M1 et M2. Il est organisé, dans le cadre de domaines, de mentions et de spécialités, en parcours dont l’unité de base constitutive est l’unité d’enseignement (UE). Chaque semestre d’études compte pour 30 crédits. Le Master est validé par l’obtention de 120 crédits européens.

13.3 Nature des enseignements

Licence, Licence Professionnelle et Master :

Les enseignements sont caractérisés en fonction de leur nature :- Unité d’Enseignement (UE) : elle porte des crédits européens. Elle est capitalisable. Elle peut être obligatoire ou optionnelle.- Elément Constitutif (EC) : Les EC constituent l’UE. L’EC peut porter des crédits européens, auquel cas il est capitalisable. Lorsqu’un EC porte des crédits au sein d’une UE, tous les EC de l’UE doivent en porter pour un total égal au nombre de crédits de l’UE. - Matière : Les matières composent un EC. La matière ne porte pas de crédits européens. Elle n’est pas capitalisable.

Master : Dans la mention STAPS, les éléments constitutifs ne comportent pas de crédits euro- péens ; seules les UE ont des crédits affectés.

13.4 Report, conservation et capitalisation

Licence et Master :

Report : une note peut être reportée de la 1ère à la 2ème session. C’est-à-dire que l’épreuve sur laquelle porte cette note ne sera pas repassée en 2ème session. Une note minimale de report doit être définie (par les MCC particulières). Conservation : une note d’EC ne peut être conservée, s’il y a lieu, (à spécifier dans les MCC particulières) que pour une durée d’un an. Capitalisation : la capitalisation concerne la note ET le résultat. Une UE validée (ou un EC validé qui porte des crédits) est définitivement acquise, capitalisable et transférable dans un autre parcours de formation.

Master : Toute note supérieure ou égale à 10/20 est reportée de la 1ère à la 2ème session de la même année. Aucune conservation, ni capitalisation pour les éléments constitutifs.

13.5 Validation et compensation

Licence :

Article 15 de l’arrêté LicenceLes parcours de formation organisent l’acquisition des unités d’enseignement et du diplôme de licence selon les principes de capitalisation et de compensation appliqués dans le cadre du système européen de crédits.Dans le cadre du système européen de crédits, la compensation est organisée de la manière suivante : chaque unité d’enseignement est affectée d’un coefficient et d’une valeur en crédits ; l’échelle des valeurs en crédits est identique à celle des coefficients.Le diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation telles que décrites à l’article 16. Un diplôme obtenu par l’une ou l’autre voie confère la totalité des crédits prévus pour le diplôme.

Article 16 de l’arrêté LicenceEn outre :

1. D’une part, la compensation est organisée sur le semestre, sans note éliminatoire et sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d’enseignement, pondérées par les coefficients ; d’autre part, elle est organisée entre deux semestres immédiatement consécutifs en application de l’article L.613-1 du code de l’éducation.2. Par décision de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique ou du conseil ayant compétence en matière de formation, un dispositif spécial de compensation peut être mis en œuvre qui permette à l’étudiant d’en bénéficier à divers moments de son parcours et, notamment, lorsqu’il fait le choix de se réorienter, d’effectuer une mobilité dans un autre établissement d’enseignement supérieur français ou étranger ou d’interrompre ses études. Ce dispositif a pour but de permettre à un étudiant qui le souhaite en fonction de son projet personnel d’obtenir à divers moments de son parcours un bilan global de ses résultats et d’obtenir ainsi la validation correspondante en crédits. Le dispositif est placé sous la responsabilité du jury du diplôme et les règles de compensation prennent en compte la nécessaire progressivité des études.

Le diplôme de licence s’obtient comme suit :Par validation de chaque année, L1, L2 et L3 composant la licence.

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Une année est validée lorsque la note obtenue est supérieure ou égale à 10/20. Elle peut être validée par compensation entre les semestres. Cette compensation est applicable comme suit :

- En première année de licence : entre S1 et S2- En deuxième année de licence : entre S3 et S4- En troisième année de licence : entre S5 et S6

Le résultat calculé peut alors être :- ADM si la note obtenue est > ou = à 10/20- AJ si la note obtenue est < à 10/20- DEF en cas d’absence (voir paragraphe Absences)

Un semestre est validé lorsque la note obtenue à ce semestre est supérieure ou égale à 10/20.La note d’un semestre est obtenue en calculant une moyenne des UE qui le constituent, affectées de leurs coefficients.Le semestre peut être validé :

- sans compensation entre les UE qui le composent, c’est-à-dire que toutes les UE du semestre sont validées avec chacune une note supérieure ou égale à 10/20.

- par compensation entre les UE qui le composent, c’est-à-dire que certaines UE ne sont pas validées avec une note égale ou supérieure à 10/20, mais la moyenne des UE du semestre affectées de leurs coefficients est supérieure ou égale à 10/20.

Le résultat calculé peut alors être :- ADM si la note obtenue est > ou = à 10/20- COMP si le semestre est < à 10/20 ET que la moyenne de l’année est > ou = à 10/20- AJ si la note obtenue est < à 10/20- DEF en cas d’absence (voir paragraphe Absences)

Une UE est validée lorsque la note obtenue ou la moyenne pondérée des notes obtenues est supérieure ou égale à 10/20.Le résultat calculé peut alors être :- ADM si la note obtenue est > ou = à 10/20- COMP si la note obtenue est < à 10/20 mais que le semestre est validé : les ECTS à l’UE ne sont pas attribués - AJ si la note obtenue est < à 10/20 et que le semestre n’est pas validé : les ECTS à l’UE ne sont pas attribués- DEF en cas d’absence (voir paragraphe Absences)

Un EC est validé lorsque la note obtenue, par un examen ou une moyenne de plusieurs examens affectés de coefficients, est supérieure ou égale à 10/20.

Renonciation à la compensation au semestre :

La renonciation à la compensation au semestre peut être proposée aux étudiants (à spécifier dans les MCC particulières).Celle-ci concerne les étudiants qui ont validé un semestre par compensation (et donc qui n’ont pas obtenu une moyenne de 10/20 à chaque UE du semestre). Dans ce cas, à l’issue de la 1 ère session et dans un délai de 48 heures après la publication des résultats, l’étudiant demande à repasser toutes les épreuves dont les notes sont inférieures à 10 dans les UE non validées. Cette renonciation fait l’objet d’un document écrit, cosigné par l’étudiant et le président de jury. Ce document précise les UE et épreuves concernées. La renonciation à la compensation entraîne l’ajournement au semestre visé et donc à l’année. L’admission ne sera éventuellement prononcée qu’en deuxième session. Les notes utilisées pour le calcul de la moyenne annuelle ne pourront être que les notes obtenues en deuxième session, quelles que soient les notes obtenues, y compris si l’étudiant obtient des notes inférieures à celles obtenues en 1ère session.A l’issue de la 2ème session, un étudiant peut renoncer à la compensation dans les mêmes conditions. Dans ce cas, aucune des notes d’UE inférieure à 10 n’est conservée.

Master :

La compensation est semestrielle. Dans le cadre du règlement propre à chaque mention, la compensation peut être annuelle.

Sous réserve de l’existence de « notes planchers » (cf ; paragraphe concerné), les règles suivantes s’appliquent :

Un semestre est validé lorsque la note obtenue à ce semestre est supérieure ou égale à 10/20.La note d’un semestre est obtenue en calculant une moyenne des UE qui le constituent, affectées de leurs coefficients.Le semestre peut être validé :

- sans compensation entre les UE qui le composent, c’est-à-dire que toutes les UE du semestre sont validées avec chacune une note supérieure ou égale à 10/20.

- par compensation entre les UE qui le composent, c’est-à-dire que certaines UE ne sont pas validées avec une note égale ou supérieure à 10/20, mais la moyenne des UE du semestre affectées de leurs coefficients est supérieure ou égale à 10/20.

Le résultat calculé peut alors être :

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- ADM si la note obtenue est > ou = à 10/20- COMP si le semestre est < à 10/20 ET que la moyenne de l’année est > ou = à 10/20 (uniquement dans le cas d’une compensation annuelle)- AJ si la note obtenue est < à 10/20- DEF en cas d’absence (voir paragraphe Absences)

Une UE est validée lorsque la note obtenue ou la moyenne pondérée des notes obtenues est supérieure ou égale à 10/20.Le résultat calculé peut alors être :- ADM si la note obtenue est > ou = à 10/20- COMP si la note obtenue est < à 10/20 mais que le semestre est validé : les ECTS à l’UE ne sont pas attribués - AJ si la note obtenue est < à 10/20 et que le semestre n’est pas validé : les ECTS à l’UE ne sont pas attribués- DEF en cas d’absence (voir paragraphe Absences)

Un EC est validé lorsque la note obtenue, par un examen ou une moyenne de plusieurs examens affectés de coefficients, est supérieure ou égale à 10/20.

La compensation est donc appliquée :- au sein de l’UE, entre les différents EC ou entre les différentes épreuves de l’UE ;- au sein du semestre, entre les différentes UE du semestre.- en cas de compensation annuelle, au sein du niveau, entre les différentes UE de la

même année de rattachement (M1 ou M2).

Les règles de conservation des résultats d’un élément constitutif d’une session à l’autre d’une même année sont précisées dans le règlement propre à chaque mention.

13.6 Attribution des crédits :

Licence :

- 60 crédits sont attribués lorsque l’année est validée avec une note supérieure ou égale à 10/20.- 30 crédits sont attribués lorsque le semestre est validé avec une note supérieure ou égale à 10/20.- les crédits à l’UE ne sont attribués que si l’UE est validée avec une note supérieure ou égale à 10/20.

Prise en compte d’Unités d’Enseignement validées par ailleurs

Des Unités d’Enseignement peuvent être obtenues par validation d’acquis professionnels (articles D.613-38 à D.613-50 du Code de l’Education) par validation des acquis de l’expé-rience (articles R.613-32 à R.613-37 du Code de l’Education), ou par validation d’études supérieures accomplies en France ou à l’étranger (articles R.613-32 à R.613-37 du Code de l’Education), par exemple en semestre Erasmus ou lors du parcours antérieur de l’étudiant.

Cette validation se fait par UE entière, sous la forme de dispense, sans note. Les crédits euro-péens correspondants sont acquis. En revanche, ces UE n’entrent pas dans le calcul de la moyenne et des compensations.

Les modalités d’obtention des UE validées par ailleurs sont définies dans les modalités de contrôle des connaissances particulières à chaque licence.

13.7 Examens :

Licence :

- Natures et types d’épreuves

Les épreuves de contrôle des connaissances peuvent être de nature différente au sein d’une UE, ou d’un EC :- examen écrit, examen oral, travaux pratiques… On peut également décomposer chaque nature d’épreuve selon les types qu’ils peuvent prendre : Examen écrit : QCM, commentaire, analyse bibliographique, rapport …Examen oral : soutenance d’un rapport, exposé, interrogation …Un examen, portant sur un même enseignement dispensé sur plusieurs sites doit être de même nature et de même type.

Master :

Les aptitudes et l’acquisition des connaissances sont appréciées par un contrôle continu et régulier et/ou par un examen terminal. Deux sessions de contrôle des connaissances sont organisées pour les enseignements théo-riques, en M1 et en M2 sauf dans le cadre d’un contrôle continu intégral. La seconde session se déroule soit directement à l’issue du semestre, soit en juin-juillet. Pour les filières à stage obligatoire ou celles à mémoire lourd, le jury peut aussi se réunir en septembre.

- Modes de contrôle

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Licence :

Article 11 de l’arrêté Licence :Les aptitudes et l’acquisition des connaissances et des compétences sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés. Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats à l’étudiant et, s’il le souhaite, la consultation des copies.Le mode du contrôle continu et régulier fait l’objet d’une application prioritaire sur l’ensemble du cursus conduisant à la licence. Les modalités du contrôle permettent de vérifier l’acquisition de l’ensemble des connaissances et compétences constitutives du diplôme.

Licence et Master :

Dès lors que l’évaluation d’un enseignement (EC ou UE) ne fait l’objet que d’une seule épreuve, alors celui-ci est appelé Contrôle Terminal. Ce contrôle terminal peut se dérouler :- soit à la fin des enseignements, en dehors des heures de cours prévues dans la maquette (il est

alors appelé EA et désigne l’examen anticipé organisé en dehors de la session officielle des examens)

- soit à la fin du semestre (il est alors appelé ET et désigne l’examen terminal organisé au sein de la session officielle des examens)

Le contrôle terminal peut être effectué sous forme d’examen écrit ou oral, compte rendu, devoir à remettre à l’enseignant, exposé…La date, l’heure, le lieu de l’épreuve en contrôle terminal doivent faire l’objet d’un affichage (web ou physique) 15 jours avant l’épreuve aux étudiants concernés.

Dès lors que l’évaluation d’un EC fait l’objet de 2 épreuves ou plus, alors celui-ci est appelé Contrôle Continu.Le contrôle continu peut être effectué sous forme d’examen écrit ou oral, compte rendu, devoir à remettre à l’enseignant, exposé…Une épreuve de contrôle continu ne fait pas l’objet de convocation si elle a lieu pendant une heure d’enseignement. Toutefois, les étudiants concernés doivent être informés avec des moyens adaptés au plus tard 1 semaine avant une évaluation de CC contribuant pour au moins la moitié de la moyenne de l’EC.La date, l’heure, le lieu de l’épreuve de contrôle continu qui se déroule en dehors d’une heure d’enseignement doit faire l’objet d’un affichage (web ou physique) 15 jours avant les épreuves.Tous les étudiants qui suivent un même enseignement doivent être évalués par le même nombre d’épreuves.

L’évaluation continue doit permettre à l’équipe pédagogique d’attester que l’étudiant maîtrise les connaissances et compétences visées dans une UE. Elle n’a pas nécessairement pour objectif d’évaluer tous les contenus pédagogiques d’une UE. La répartition régulière des évaluations peut être garantie par le recours systématique à des créneaux hebdomadaires identifiés dans l’emploi du temps. Des aménagements ou des dérogations sont accordés au profit des étudiants à statut particulier (voir Modalités spécifiques et régimes spéciaux). Pour un EC donné, chaque épreuve doit être corrigée dans un délai raisonnable, et en tout état de cause avant l'évaluation suivante du même enseignement. Elle fait l'objet d'une correction selon des modalités laissées à l'appréciation des enseignants. Le corrigé renforce la dimension formative de l’enseignement. En particulier, il est remis en perspective par rapport aux attendus (connaissances et compétences) de l'enseignement.

Master :

- Lorsqu’au sein d’un Master, tous les enseignements sont évalués en contrôle continu, ce mode de contrôle est alors appelé contrôle continu intégral. L’évaluation continue intégrale consiste en une pluralité d’évaluations diversifiées, réparties régulièrement sur l’ensemble des semaines du semestre et pour l’ensemble des enseigne-ments, ce qui rend inutile le recours à des sessions terminales d'examens. Elle doit permettre à l’équipe pédagogique d’attester que l’étudiant maîtrise les connais-sances et compétences visées dans une UE. Elle n’a pas nécessairement pour objectif d’évaluer tous les contenus pédagogiques d’une UE. La répartition régulière des évaluations peut être garantie par le recours systématique à des créneaux hebdomadaires identifiés dans l’emploi du temps. Une épreuve de contrôle continu intégral ne fait pas l’objet de convocation si elle a lieu pendant une heure d’enseignement. La date, l’heure, le lieu de l’épreuve de contrôle continu intégral qui se déroule en dehors d’une heure d’enseignement doit faire l’objet d’un affichage (web ou physique) 15 jours avant les épreuves. Des aménagements ou des dérogations sont accordés au profit des étudiants à statut particulier (voir régimes spéciaux). L'élément de base de l'évaluation et de la compensation est l'UE. Un minimum de quatre notes par UE est exigible, aucune note ne pouvant contribuer pour plus de 40% de la moyenne de l'UE. Le nombre global de notes est à apprécier en fonction du nombre d’ECTS et/ou du nombre d'enseignements qui composent l'UE, ainsi que de la nature et de la durée des épreuves. Chaque épreuve doit être corrigée dans un délai raisonnable, et en tout état de cause avant l'évaluation suivante du même enseignement. Elle fait l'objet d'une correction selon des modalités laissées à l'appréciation des enseignants. Le corrigé renforce la dimension formative de l'UE. En

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particulier, il est remis en perspective par rapport aux attendus (connaissances et compétences) de l'enseignement. Tous les étudiants qui suivent un même enseignement doivent être évalués par le même nombre d’épreuves.

- Sessions

Licence et Master :

Une deuxième session doit être prévue. Sauf report ou conservation, tous les EC au sein des UEs non validées d’un semestre non validé d’une année non validée, doivent faire l’objet d’une seconde session. Seules les épreuves suivantes peuvent éventuellement ne faire l’objet que d’une seule et unique session : - note de travaux pratiques quand les conditions matérielles nécessaires au bon déroulement de l’examen ne peuvent être à nouveau réunies- note de soutenance d’un rapport qui porte sur une sortie de terrain, un stage, etc…

- Notes obtenues en deuxième session

Licence et Master :

Lorsqu’un étudiant est amené à composer en deuxième session (semestres, année non validés en première session), alors les notes obtenues lors de cette deuxième session remplacent dans le calcul des EC, UE, semestres et de l’année, les notes aux EC, UE, semestres et année attri-buées en première session.

- Gestion des absences aux épreuves

Licence et Master :- Absence justifiée : L’étudiant doit justifier son absence auprès de son responsable

ou de la scolarité dans les 8 jours qui suivent la tenue de l’épreuve. Au-delà son absence sera considérée comme injustifiée. La justification de l’absence est laissée à l’appréciation du responsable de la formation.En contrôle terminal : La mention ABJ sera portée sur le relevé de notes à l’épreuve con-cernée et le calcul entraîne la défaillance (DEF) à l’UEEn contrôle continu : En cas d’absence justifiée, il est organisé de façon préférentielle un contrôle de substitution. Si ce contrôle ne peut avoir lieu, la mention ABJ sera portée sur le relevé de notes à l’épreuve concernée et la note sera neutralisée dans le calcul de la moyenne de l’UE, du semestre. Dans chacun de ces deux cas, l’étudiant conserve la possibilité de se présenter en deuxième session.Pour une absence justifiée qui revêt un caractère exceptionnel lors d’un examen terminal, le président du jury peut décider d’un aménagement particulier au vu des justificatifs transmis avant la date de délibération du jury.

- Absence injustifiée : Quel que soit le mode de contrôle (continu, terminal) : la mention ABI (ABsence Injustifiée) sera portée sur le relevé de notes à l’épreuve concernée. Le calcul entraîne la défaillance (DEF) à l’UE, au semestre, à l’année. L’étudiant conserve la possibilité de se présenter en deuxième session.

- Anonymat

Licence :

Les contrôles terminaux écrits sont anonymes. Il n’y a pas d’obligation d’anonymat dans le cadre du contrôle continu écrit. Toute forme d’anonymat est admise.

Master :

Les épreuves et contrôles terminaux écrits sont anonymes. Il n’y a pas d’obligation d’anony-mat dans le cadre du contrôle continu écrit intégral ou non. Toute forme d’anonymat est admise.

Licence et Master :

Dans le cas de la même épreuve avec le même sujet, tenue au même moment sur différents sites, l’anonymat des sites doit être respecté et tout signe distinctif de site sur les copies fournies doit être supprimé.L’anonymat est exclusivement levé par l’administration.

- Modalités spécifiques

Licence et Master :

Les étudiants relevant d’un statut particulier (étudiants salariés, sportifs de haut niveau, chargés de famille, souffrant de longue maladie ou en situation de handicap…) peuvent bénéficier d’une dispense totale de présence aux épreuves sans convocation. Ils doivent en faire la demande auprès de leur

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service de scolarité avant la fin du premier mois des enseignements ou dans les quinze jours suivant leur admission à ce statut particulier. (voir Régimes spéciaux d’études)

Une dispense partielle de présence aux épreuves sans convocation peut être accordée pour des raisons jugées recevables. L’étudiant doit en faire la demande et produire les justificatifs auprès de son service de scolarité avant l’épreuve ou, en cas d’événement imprévu, au plus tard huit jours après l’épreuve. Une épreuve de remplacement peut lui être proposée par l’enseignant responsable de l’épreuve initiale, qui en définit les modalités ; elles peuvent être différentes de celles de l’épreuve initiale. A défaut, il n’est pas tenu compte de la note man-quante.

- Notes planchers

Master :En cas d’existence d’une note-plancher, définie par le règlement propre à chaque mention, cette note est fixée à 6/20 pour une UE.Dans le cas où l’étudiant obtient une note inférieure à la note plancher, la compensation au sein du semestre ou du niveau ne peut être effectuée.

Pour le contrat universitaire 2013-2017, l’équipe de formation a entériné l’existence d’une

note plancher dans le système de compensation des deux années de master.

13.8 Résultats

Article 18 de l’arrêté LicenceDans les conditions prévues à l’article L. 613-1 du code de l’éducation, le président de l’université nomme le président et les membres des jurys. Leur composition comprend au moins une moitié d’enseignants-chercheurs, d’enseignants ou de chercheurs participant à la formation parmi lesquels le président du jury est nommé, ainsi que des personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements, ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l’enseignement. La composition des jurys est publique. Le président du jury est responsable de la cohérence et du bon déroulement de l’ensemble du processus, de la validation de l’unité d’enseignement à la délivrance du diplôme. Il est responsable de l’établissement des procès-verbaux. Le jury délibère souverainement à partir de l’ensemble des résultats obtenus par les candidats et la délivrance du diplôme est prononcée après délibération du jury. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui. Après proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes aux étudiants. De plus, les étudiants ont droit, sur leur demande et dans un délai raisonnable, à la communication de leurs copies et à un entretien, en tant que de besoin, individuel. La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique ou du conseil ayant compétence en matière de formation arrête les modalités de communication et d’entretien qui sont mises en oeuvre par les équipes pédagogiques et peuvent donner lieu à un accompagnement. Une attestation de réussite et d’obtention du diplôme est fournie aux étudiants trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. La délivrance du diplôme définitif, signé par les autorités concernées, intervient dans un délai inférieur à six mois après cette procla-mation.

- JuryLicence :

Des commissions préparatoires au jury peuvent être constituées par semestre. Leur composi-tion et leur fonctionnement sont de la responsabilité de l’équipe de formation.Le jury délibère et arrête les notes des étudiants proposées par les commissions obligatoi-rement à l’issue de chaque session de chaque semestre d’études. Il se prononce sur l’acquisition des UE, la validation des semestres en appliquant le cas échéant les règles de compensation et sur l’attribution des crédits européens correspondants.

Master :

Un jury est nommé par mention par le président sur proposition de l’équipe de formation. Des commissions préparatoires au jury peuvent être constituées par semestre. Leur composition et leur fonctionnement sont de la responsabilité de l’équipe de formation. Le jury délibère et arrête les notes des étudiants à l’issue de chaque session de chaque semestre d’études. Il se prononce sur l’acquisition des UE, la validation des semestres et du niveau, en appliquant le cas échéant les règles de compensation (cf. paragraphe concerné) et sur l’attribution des crédits européens correspondants.

- Obtention du diplôme intermédiaire « DEUG »

Les mentions au diplôme sont délivrées sur les bases suivantes :- Passable : moyenne supérieure ou égale à 10 et inférieure à 12 sur 20- Assez bien : moyenne supérieure ou égale à 12 et inférieure à 14 sur 20

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- Bien : moyenne supérieure ou égale à 14 et inférieure à 16 sur 20- Très bien: moyenne supérieure ou égale à 16 sur 20

Le diplôme intermédiaire du DEUG peut être délivré, sur demande de l’étudiant, après validation du L1 et du L2. Le parchemin de diplôme est édité sur demande de l’étudiant.La note au diplôme de DEUG est calculée selon la valeur supérieure de l’une de ces moyennes : moyenne générale L2 ou moyenne générale L1+L2

- Obtention du diplôme de Licence

Les mentions au diplôme sont délivrées sur les bases ci-dessus.La note au diplôme est calculée selon la valeur supérieure de l’une de ces moyennes : moyenne générale L3 ou moyenne générale L2+L3 ou moyenne générale L1+L2+L3, à condition que ces années L soient obtenues au sein de l’établissement.

- Obtention du diplôme intermédiaire de maîtrise

Le diplôme intermédiaire de Maîtrise peut être délivré, sur demande de l’étudiant, après validation du M1. Le parchemin de diplôme est édité sur demande de l’étudiant.

Les seuils de mention sont les suivants :Passable : 10=<note <12 Assez Bien : 12=<note <14Bien : 14=<note <16 Très bien : 16=<note

- Obtention du diplôme final de master

La validation de M1 d’une part et de M2 d’autre part entraîne de droit l’obtention du master. La note au diplôme est calculée selon la valeur supérieure de l’une de ces moyennes : moyenne générale du M2 validé ou moyenne générale M1 validé + M2 validé, à condition que ces années M soient obtenues au sein de l’établissement et dans la même mention de l’habilitation en cours.Pour les seuils de mention, voir ci-dessus maîtrise.

- Communication des résultats

Licence et Master :

Les notes des épreuves de contrôle continu peuvent faire l’objet d’un affichage personnel dans l’ENT, après correction par les enseignants et en fonction des modalités prévues par le jury.Les notes et résultats aux épreuves de contrôle continu et terminal font l’objet d’un affichage personnel dans l’ENT, dans un délai maximum de trois jours après le jury. Le procès-verbal de délibération de chaque année mentionnant le résultat global (ad-mis/ajourné) doit faire l’objet d’un affichage public avec indication du numéro étudiant. Le jury est souverain dans ses décisions.

← - Consultation des copies

Les étudiants ont droit, sur leur demande et au plus tard avant la session suivante, à la consultation de leurs copies et à un entretien.

←13.9 Progression

Licence :

Le passage de L1 à L2 est de droit dès lors que les deux semestres sont validés indépen-damment l’un de l’autre ou que la compensation annuelle permet d’obtenir une note égale ou supérieure à 10/20 à l’année L1.Si le L1 n’est pas validé, mais s’il a obtenu au moins 70% des crédits du L1, l’étudiant a la possibilité de s’inscrire en L2 dans les conditions définies par les modalités de contrôle particulières du diplôme, préservant la possibilité d’atteindre 60 crédits dans l’année. L’étudiant est alors déclaré AJAC (AJourné mais Autorisé à Continuer).Le passage de L2 à L3 est de droit dès lors que le L1 est validé d’une part et que le L2 est validé d’autre part, ou que la compensation annuelle permet d’obtenir une note égale ou supérieure à 10/20 à l’année L1 et à l’année L2.Si le L1 n’est pas validé, l’étudiant ne peut s’inscrire en L3.Si le L2 n’est pas validé, mais s’il a obtenu au moins 70% des crédits de ce L2, l’étudiant a la possibilité de s’inscrire en L3 dans les conditions définies par les modalités de contrôle particulières du diplôme, préservant la possibilité d’atteindre 60 crédits dans l’année. L’étudiant est alors déclaré AJAC (AJourné mais Autorisé à Continuer).Toute autre disposition doit être indiquée pour chaque diplôme dans les modalités de con-trôle des connaissances particulières, proposées au Conseil de la Formation puis validées en Conseil de Collegium dans le mois qui suit la rentrée.

Master :

Un redoublement en M1 est autorisé.

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L’admission en M2 des étudiants est prononcée par le Président de l’université sur proposition du responsable de la spécialité et validation par l’équipe de formation.A titre exceptionnel, l’équipe de formation pourra proposer l’inscription en M2 d’un étudiant ayant obtenu au minimum 80% des crédits du niveau M1.Le redoublement en M2 n’est pas de droit. Il est subordonné à la décision du jury.

Inscription par validation d’acquis (articles D.613-38 à D.613-50), validation des acquis de l’expérience (articles R.613-32 à R.613-37) ou validation d’études supérieures accomplies en France ou à l’étranger La validation d’enseignement se fait par UE entières, sous la forme de dispenses, sans note. Les crédits européens correspondants sont acquis. En revanche ces UE n’entrent pas dans le calcul de la compensation.

Toute autre disposition doit être indiquée pour chaque diplôme dans les modalités de contrôle des connaissances particulières, validées en Conseil de Collegium dans le mois qui suit la rentrée.

REGLES SPECIFIQUES LICENCE STAPS UNIVERSITE DE LORRAINE

Le cas de "l'étudiant blessé ponctuellement" dans les APSChaque APS donne lieu à 2 évaluations pratiques : 1 évaluation intermédiaire et 1 évaluation terminale auxquelles s’ajoute la note de dossier APS

2 cas de figure :

1. Si l’étudiant est dispensé avec certificat médical à l’évaluation intermédiaire un contrôle pratique de substitution doit lui être proposé.Si compte tenu de la spécificité de l’APS ce contrôle est impossible à organiser l’étudiant recevra un ABJ (ABsence Justifiée), son évaluation intermédiaire sera neutralisée et sa note finale sera calculée sur sa seule évaluation terminale (+ note dossier)

2. Si l’étudiant a participé à l’évaluation intermédiaire mais qu’il est dispensé avec certificat médical lors de l’évaluation terminale, une évaluation pratique de substitution doit lui être proposée. Si cette évaluation de substitution est impossible à organiser, l’enseignant devra essayer d’attribuer à l’étudiant une note sur la base des observations de l’évolution de son appren-tissage. L’enseignant peut alors convenir de noter l’étudiant sur sa réelle valeur motrice ou de limiter sa note à la meilleure du groupe ou encore à la moyenne du groupe.Si cette appréciation n’est pas possible alors l’étudiant recevra un ABJ (ABsence Justifiée) et sa note finale sera calculée sur la seule évaluation intermédiaire (+ note dossier).

Le cas de "l'étudiant blessé à long terme" dans les APS

L’étudiant doit adresser sa dispense « à long terme » à l’enseignant et à l’administration au maximum 15 jours après la rentrée universitaire. Au-delà l’étudiant ne pourra pas prétendre à ce statut. Les notes relevant de la pratique physique sont remplacées par une épreuve d'analyse de pratique ou par un travail d’exposé témoignant de l’investissement de l’étudiant dans l’APS et « compensant » 22h de pratique en L1 et 18h en L2 (modalités définies par chaque enseignant dans son APSA).

! UFD11 - UFD21 -UFD31 - UFD41 (Polyvalences L1 – L2)En 1 ère session : - APS – TD (30%) : Ecrit - APS – TP (70%) : Analyse de pratique (90%) + Dossier (10%)En 2 ème session : - APS – TD (70%) : Ecrit - APS – TP (30%) : Conservation de la note obtenue en 1ère session

! UFD32 - UDF42 (Spécialités L2)En 1 ère session : - APS – TD (30%) : Ecrit/Oral- APS – TP (70%) : Analyse de pratique (40%) + Dossier (60%)En 2 ème session : - APS – TD (70%) : Ecrit/Oral- APS – TP (30%) : Conservation de la note obtenue en 1ère session

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! UFD514 - UFD524 - UFD624 - UFD534 - UFD634 - UFD544 - UFD644 (Spécialités L3)En 1 ère session : - APS – TD (60%) : Analyse de pratique- APS – TP (40%) : Ecrit/Oral En 2 ème session : - APS – TD (60%) : Oral- APS – TP (40%) : Conservation de la note obtenue en 1ère session

STAGE :Si la convention de stage n’est pas signée et retournée à l’administration avant le début du stage, l’étudiant ne peut pas réaliser son stage.Il ne sera donc pas noté dans l’UE concernée.

14 - ENGAGEMENT ETUDIANT - BONUS ETUDIANT

L’Université de Lorraine s’engage dans un processus de reconnaissance de l’engagement étudiant et a validé l’attribution possible d’un bonus de points égal ou inférieur à 5 % des points nécessaires à la validation de l’année.- le bénéfice de ce bonus de points devra faire l’objet d’une demande formelle et annuelle de la part de

l’étudiant.- cette demande sera validée ou non par un comité « ad-hoc » émanant du CVU, présidé par le VP

CVU

« Pratiques » susceptibles d’être « valorisées » :

- les pratiques sportives, artistiques et culturelles- les activités conduites dans le cadre des actions de « promotion de la santé »- les mandats électifs intra UL- les mandats électifs extra UL en qualité d’étudiant- les implications dans la vie associative, en tant que membres dirigeants d’association et membres

« actifs » au sein de l’association- les implications au service de la représentation de l’Université de Lorraine

Ne pourront être valorisées :

- les projets entrepris dans le cadre de projets tutorés- les activités qui relèvent du diplôme pour lequel l’étudiant est inscrit et qui font l’objet d’une

évaluation.- les activités associées aux emplois-étudiants

Dans ce cadre :- la liste des activités « valorisées » est révisable annuellement- le bonus de points ne peut être attribué aux étudiants inscrits dans une filière de type « concours »- le bonus de points est « à disposition du jury » qui reste souverain- les compétences acquises dans le cadre de l’engagement étudiant pourront être valorisées à travers

un portefeuille de compétences de type Portefeuille d’Expériences et de Compétences (PEC) ou Lorfolio

Ce bonus de points est accessible à TOUT étudiant de l’UL (hors restriction évoquée supra).

15 – REGIMES SPECIAUX D’ETUDES

Le conseil de la formation fixe les modalités pédagogiques spéciales prenant en compte les besoins particuliers des étudiants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, des étudiants chargés de famille, des étudiants engagés dans plusieurs cursus, des étudiants handicapés et des sportifs de haut niveau.

L’étudiant concerné bénéficie au minimum d’une dispense d’assiduité aux enseignements. Il bénéficie également d’une dispense des épreuves de contrôle continu. Par conséquent, les épreuves de contrôle des connaissances sont organisées sous forme d’examens terminaux. Pour les épreuves de contrôle terminal, le régime d'examens des étudiants bénéficiant d’un régime spécial est le même que celui des autres étudiants.

L’étudiant peut également demander à bénéficier de l’étalement de sa formation en accord avec l’équipe pédagogique sur une durée maximale égale au double de la durée normale.

Des aménagements sont prévus réglementairement pour les publics cités ci-dessous. Cette liste peut être complétée de statuts propres à l’Université, après validation par le Conseil de la Formation.

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! Aménagements spécifiques pour les étudiants en situation de handicap (référence : articles Article D613-26 et suivants du Code de l'éducation; décret n°2005-1617 modifié et circulaire n° 2011-220 du 27/12/2011)

Sont concernés les candidats qui présentent, au moment des épreuves, un handicap tel que défini à l’article L. 114 du code de l’action sociale et des familles, dont la rédaction est à ce jour la suivante : “Constitue un handicap toute limitation d’activité ou restriction de partici-pation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, senso-rielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de la santé invalidant”.

Les candidats, sollicitant un aménagement des conditions d’examen ou de concours, adressent leur demande au SUMPPS, service de médecine préventive, au moment de leur inscription ou, au plus tard, dans un délai de deux mois avant la date de la première épreuve de l’examen ou du concours.

Le médecin référent apprécie les aménagements qui lui apparaissent nécessaires : - au vu de la situation particulière du candidat ;- au vu des informations médicales actualisées transmises à l’appui de sa demande ; - en tenant compte des conditions de déroulement de sa scolarité et notamment des amé- nagements dont il a pu bénéficier antérieurement - en prenant appui sur les éléments cliniques décrits dans le guide barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées

L’avis précise les conditions particulières de déroulement des épreuves pour ce qui concerne :- le temps de composition majoré en indiquant le type d’épreuve concernée (écrite, orale, pratique) ;- l’accès aux locaux ;- l’installation matérielle dans la salle d’examen ;- l’utilisation de machine ou de matériel technique ou informatique,- le secrétariat ou l’assistance ;- le matériel d’écriture en braille,- l’assistance d’un spécialiste d’un mode de communication ;- l’adaptation dans la présentation des sujets ;- toute autre mesure jugée utile par le médecin référent.

L’avis précise en outre si le candidat peut être autorisé à :

- bénéficier d’une épreuve adaptée selon les possibilités offertes par le règlement de chacun des examens- être dispensé d’une épreuve ou d’une partie d’épreuve selon les possibilités offertes par le règlement de chacun des examens ;- étaler le passage des épreuves, la même année, sur la session normale et les épreuves de remplacement lorsqu’un examen fait l’objet d’épreuves de remplacement ;- étaler sur plusieurs sessions annuelles consécutives le passage des épreuves de l’un des examens de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur dans les conditions prévues par la réglementation de l’examen ;- conserver, quelle que soit la note, épreuve par épreuve, ou unité par unité, durant cinq ans maximum, des notes délivrées à des épreuves ou à des unités de l’un des examens de l’enseignement scolaire ou supérieur, ainsi que le cas échéant, le bénéfice d’acquis obtenus dans le cadre de la procédure de validation des acquis de l’expérience, selon les modalités prévues par la réglementation de chacun des examens.

Le médecin adresse l’avis, dans lequel il propose des aménagements, au président de l’université qui décide des aménagements accordés et notifie sa décision au candidat en prenant appui sur l’avis rendu par le médecin référent. Cet avis est communiqué au service scolarité et à l’enseignant responsable de la formation afin qu’ils prennent toutes les dispositions nécessaires.

Tout aménagement fait l’objet d’un contrat signé par le responsable de la formation et l’étudiant. Ce contrat est annexé au certificat d’accompagnement rédigé par le chargé d’accueil handicap à l’issue de la commission handicap.

Contacter les chargées d'accueil : http://handicap.univ-lorraine.fr/vous-etes-etudiant-ou-futur-etudiant-en-situation-de-handicap/

Une demande spécifique avec un contrat est à constituer : CONTRAT RSE handicap étudiant.docx

! Statut des étudiants salariés, Emplois Avenir Professeurs et Service Civique

Les étudiants inscrits en formation initiale et engagés dans la vie active peuvent demander l’octroi de conditions particulières.

Des dispositions spécifiques peuvent être prises sur demande de l’étudiant, et sont soumises à l’approbation du président de jury au vu des justificatifs fournis.

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Après analyse individuelle de la situation, le président de jury peut autoriser :

" une organisation spécifique de l’emploi du temps et une priorité dans le choix des groupes des travaux pratiques et des travaux dirigés

" une dispense d’assiduité aux enseignements

" un aménagement des examens dans le cas du contrôle continu (intégral ou non) pour l’organisation d’une session terminale

Les étudiants salariés se verront remettre sur demande personnelle un justificatif d’absence lors des épreuves pour leur employeur.

Afin de bénéficier de ce statut :

Cas n°1 – Etudiants Salariés au regard de la Sécurité Sociale : l’étudiant justifie d’une activité salariée lui permettant de ne pas cotiser à la sécurité sociale étudiante (+ de 60 heures par mois ou 120 heures par trimestre du 01/10 au 30/09), activité à justifier au moment de l’inscription,

Dans ce cas celui-ci bénéficie, s’il en fait la demande dans les délais prévus, d’une dispense d’assiduité et/ou d’aménagement des emplois du temps. Il peut éventuellement bénéficier d’un aménagement des examens. L’ensemble des aménagements devront être validés par le président du jury du diplôme.

Cas n°2 – Emplois Avenirs Professeurs, Services Civiques et autres activités salariées : l’étudiant justifie d’une activité salariée dont la quotité rend difficile le suivi des études (à partir de 40 heures par mois), sans pour autant le dispenser du régime de sécurité sociale étudiante. Dans les délais prévus, sur production de justificatifs (contrat de travail et attestation de l’employeur indiquant les périodes de présence de l’étudiant au sein de l’entreprise) et après avis du président du jury, l’étudiant pourra demander à bénéficier d’une dispense d’assiduité et/ou d’aménagement des emplois du temps et/ou des examens.

Le cas échéant, l’adaptation du cursus des étudiants bénéficiaires d’un EAP tient compte de la durée hebdomadaire moyenne de travail dans un l’établissement d’exercice, et des modalités de variation de celle-ci au cours de l’année scolaire.

Les stages prévus dans le cursus d’inscription de l’étudiant ne sont pas considérés comme une activité salariée.

Les étudiants réservistes peuvent bénéficier d’une dispense d’assiduité et/ou d’aménagement des emplois du temps. Ils peuvent éventuellement bénéficier d’un aménagement des examens. L’ensemble des aménagements devront être validés par le président du jury du diplôme sur présentation des convocations officielles.

! Statut « Étudiant sportif de haut niveau ou espoir »

Il est destiné aux étudiants inscrits sur les listes nationales « sportif de haut niveau » ou « espoir » du Ministère de la Jeunesse et des Sports ou appartenant à une filière d’accès au sport de haut niveau.

Après analyse individuelle de la situation, il peut permettre (Circulaire n°2006-123 du 1-8-2006, note de service du 30 avril 2014)

" un aménagement des cursus adaptés aux contraintes sportives ;

" une organisation spécifique de l’emploi du temps (prise en compte des entraînements, des compétitions et des déplacements) et priorité dans le choix des groupes des travaux pratiques et des travaux dirigés

" un aménagement des examens (choix du mode de contrôle des connaissances-continu, terminal, unités d’enseignement (UE) capitalisables, sessions spéciales), et conservation des UE acquises, en cas de changement d’académie ;

Procédure et dossier sur le site dédié : http://sport.univ-lorraine.fr/fr/sport-de-haut-niveau-et-etudes-superieures/informations-generales

! Statut « Étudiant sportif de l’Université de LORRAINE »

Il est destiné aux étudiants ne figurant pas sur les listes précédentes mais pratiquant la com-pétition à un niveau national ou ayant des performances inter-régionales.

Il peut permettre une possibilité de choix dans la constitution des groupes de T.P. et T.D. et quelques aménagements ponctuels, en cas de sélection à des compétitions nationales universitaires.

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Ces deux statuts font l’objet d’un contrat entre l’étudiant et l’Université de LORRAINE, condi-tionné par l’obligation de représenter l’Université de LORRAINE dans les compétitions F.F.S.U. En cas de non-participation, le statut pourra être supprimé en cours d’année.

Aucun aménagement ne peut être accordé en dehors de ces statuts.

L’étudiant établit un dossier à la rentrée qui est soumis à la commission du sport de haut niveau. Les décisions de la commission sont portées à la connaissance des étudiants et des directeurs de composante.

http://sport.univ-lorraine.fr/fr/sport-de-haut-niveau-et-etudes-superieures/informations-generales

! Statut des étudiants chargés de famille

Les étudiants chargés de famille peuvent demander l’octroi de conditions particulières.

Des dispositions spécifiques peuvent être prises sur demande de l’étudiant, et sont soumises à l’approbation du président de jury après avis du Comité d’Action Sociale au vu des justi-ficatifs fournis : livret de famille, attestation du mode de garde, à défaut attestation sur l’honneur.

Afin de bénéficier de ce statut :

L’étudiant devra fournir dans les délais impartis l’ensemble des justificatifs demandés.

Il pourra demander à bénéficier d’une dispense d’assiduité et/ou d’aménagement des emplois du temps et/ou des examens, après validation par le président du jury.

Les demandes après visa scolarité et avis responsable sont à envoyer au CASE - DFOIP Sous-direction GFE -> Marie Eve Rubio Devena (Nancy) ou Audrey Addenet (Metz)

! Statut des étudiants élus et étudiants assumant des responsabilités dans des associations

nationales en relation avec les sujets de la vie étudiante,

Des dispositions spécifiques peuvent être prises sur demande de l’étudiant, et sont soumises à l’approbation du président de jury après avis du BRVE au vu des justificatifs fournis.

Après analyse individuelle de la situation, peuvent être autorisés :

" une organisation spécifique de l’emploi du temps et une priorité dans le choix des groupes des travaux pratiques et des travaux dirigés

" une dispense d’assiduité aux enseignements

" un aménagement des examens dans le cas du contrôle continu (intégral ou non) pour l’organisation d’une session terminale

Afin de bénéficier de ce statut, et selon le cas, l’étudiant devra fournir les justificatifs dans les délais impartis :

Cas n°1 : Etudiant élu :

- justificatif de l’élection dans un conseil central de l’établissement- attestation de présence aux séances du conseil concerné

Cas n°2 : Etudiant membre actif d’une association nationale en relation avec les sujets de la vie étudiante :

- justificatif du président de l’association- justificatif des activités au sein de l’association

! Statut des étudiants artistes de haut niveau,

Les étudiants ayant une activité artistique reconnue peuvent demander l’octroi de conditions particulières.

Des dispositions spécifiques peuvent être prises sur demande de l’étudiant, et sont soumises à l’approbation du président de jury après avis de la commission CultureS au vu des justificatifs fournis.

Après analyse individuelle de la situation, peuvent être autorisés :

" une organisation spécifique de l’emploi du temps et une priorité dans le choix des groupes des travaux pratiques et des travaux dirigés

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" une dispense d’assiduité aux enseignements

" un aménagement des examens dans le cas du contrôle continu (intégral ou non) pour l’organisation d’une session terminale

Afin de bénéficier de ce statut, et selon le cas, l’étudiant devra fournir les justificatifs dans les délais impartis :

Dossier à constituer auprès de la Commission CultureS suivant la procédure suivante :

! l'étudiant remet son dossier au service scolarité (accompagné de documents complémen-taires justificatifs si il le souhaite)

! le service Scolarité "enregistre" la demande et transmet une copie du dossier à la DFOIP Mme Klipfel et à Mme Mélissa ZAIRI qui a en charge l'appui administratif de la Commission CultureS

! la commission CultureS instruit la demande et informe l'étudiant, la scolarité de la proposi-tion.

! Statut des étudiants entrepreneurs,

Les étudiants ayant une activité entrepreneuriale reconnue peuvent demander l’octroi de conditions particulières.

Des dispositions spécifiques peuvent être prises sur demande de l’étudiant, et sont soumises à l’approbation du président de jury, après expertise du Pôle Entrepreneuriat Etudiant de Lorraine au vu des justificatifs fournis.

Après analyse individuelle de la situation, peuvent être autorisés :

" une organisation spécifique de l’emploi du temps et une priorité dans le choix des groupes des travaux pratiques et des travaux dirigés

" une dispense d’assiduité aux enseignements

" un aménagement des examens dans le cas du contrôle continu (intégral ou non) pour l’organisation d’une session terminale

Afin de bénéficier de ce statut, et selon le cas, l’étudiant devra fournir les justificatifs dans les délais impartis :

Dossier à constituer auprès du PEEL

Faculté du Sport/UFR STAPS

ANNEXE n° 1

PRET DE MATERIEL

Etudiants de Licence :

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! L’UFR STAPS prête le matériel pédagogique dans la mesure du possible pour les Travaux Pratiques figurant aux programmes des formations initiales.

! La demande doit être faite le matin même ou la veille, pour un retour du matériel dans la journée impérativement :

ex. : Le lundi pour les étudiants de LICENCE 2ème année.Le vendredi pour les étudiants de LICENCE 3ème année.

! Pour des Travaux Pratiques commençant à 8 heures et à la demande de l’enseignant responsable faite à Monsieur BERNARD, le matériel pourra exceptionnellement être retiré la veille de son utilisation.

Etudiants Master :

! L’UFR STAPS ne prête pas le matériel pédagogique. Les étudiants doivent utiliser le matériel mis à disposition dans les établissements d’accueil.

! Pour les épreuves pratiques du CAPEPS, l’UFR STAPS peut prêter le matériel pédagogique nécessaire, dans la mesure du possible, après les résultats de l’admissibilité, avec l’accord écrit de l’enseignant dans la discipline concernée et du Directeur, et avec versement d’une caution.

Cas particuliers :

Des prêts occasionnels sont autorisés aux étudiants dans le cadre d’études ou de recherches menées sous l’autorité d’un enseignant de l’UFR, avec autorisation du Directeur, et dans la mesure où cela ne pénalise ni les T.P. de pédagogie, ni les cours de formation initiale.

Des prêts occasionnels sont autorisés aux étudiants de L1 - L2 – L3, avec l’accord du professeur responsable de la discipline et dans la mesure du possible ; tout matériel devra cependant être rendu avant la fin de l’année universitaire.

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Faculté du Sport/UFR STAPS

ANNEXE n° 2

ENTRAINEMENT AUX EPREUVES PHYSIQUES DU CAPEPS

Les étudiants ayant passé les épreuves d’admissibilité du CAPEPS sont autorisés à s’entraîner en autonomie dans les conditions suivantes :

Grande salle : accès libre, en respectant les règles de sécurité relatives à la pratique.

Salle de danse : accès autorisé par l’enseignant responsable.

Salle de gymnastique : l’entraînement est autorisé en autonomie sous réserve de la présence d’au moins 3 étudiants pour assurer la sécurité (parade) et alerter les secours. L’ouverture de la salle se fera en échange des cartes d’étudiants et d’une fiche de travail (à retirer à l’accueil et à faire remplir par l’enseignant responsable de la formation).

Salle de judo : accès interdit. Les étudiants désirant s’entraîner prennent contact avec Madame MAGNIEN qui leur indiquera les possibilités offertes dans l’agglomération.

Ces dispositions s’appliquent aux étudiants ayant passé les écrits du CAPEPS jusqu’à la publication des résultats de l’admissibilité, aux seuls admissibles ensuite.

Les étudiants devront assurer l’autodiscipline de leur groupe, notamment, en respectant le contenu de la fiche de travail en gymnastique et en refoulant les « squatters » qui essaieraient de s’immiscer dans l’entraînement.

TOUT MANQUEMENT ENTRAINERA L’INTERDICTION DEFINITIVE D’ACCES AUX DIFFERENTES INSTALLATIONS.

Il est rappelé que l’utilisation de la salle de gymnastique pour un entraînement en autonomie est strictement interdite en dehors de la préparation du CAPEPS.

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Faculté du Sport/UFR STAPS

ANNEXE n° 2 bisPour Etudiants MASTER STAPS

FICHE DE TRAVAILPour occuper la salle de gymnastique

Nom : ………………………………………………… Prénom : ………………………………….

Préciser les noms et prénoms de deux autres étudiants présents dans la salle en même temps :

1er étudiant nom : ………………………….…... Prénom : ………………………………….

2ème étudiant nom : ………………………….…… Prénom : ………………………………….

PROJET DE TRAVAILDéfinir de façon claire le contenu du programme de perfectionnement envisagé.

Il vous est rappelé que, dans le cadre d’un travail en autonomie, ne peuvent être abordés que des éléments vus et exécutés en cours. Veillez à toujours vous exercer avec une gestion maximale des conditions de sécurité (matérielles – humaines).

Je soussigné (nom, prénom) ………………………………………………………………………………………...

Reconnaît être averti(e) des dangers de blessure encourus lors de la pratique de la gymnastique.

Ayant demandé à m’entraîner en autonomie pour la préparation de l’oral du CAPEPS, je déclare dégager l’UFR STAPS

de toute responsabilité en cas d’accident.

Fait à Villers lès Nancy, le

Signature

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Annexe 3

[Tapez une citation prise dans le document, ou la synthèse d’un passage intéressant. Vous pouvez placer la zone de texte n’importe où dans le document et modifier sa mise en forme à l’aide de l’onglet Outils de dessin.]

Extrait de la circulaire n°2011-0013 du 28/06/2011 – B.O. n°29 du 21 juillet 2011

CONDITIONS D’ASSIDUITE AUX COURS ET DE PRESENCE AUX EXAMENS

Principe : En application des dispositions du décret n°51-445 du 16 avril 1951, l’étudiant bénéficiaire d’une bourse doit être inscrit et assidu aux cours, travaux pratiques ou dirigés et réaliser les stages obligatoires intégrés à la formation. De même, dans le cadre d’un enseignement à distance, l’étudiant doit être inscrit et assidu aux activités relevant de sa formation et rendre tous les devoirs prévus. En ce qui concerne la présence aux examens, le candidat titulaire d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux doit se présenter aux examens et concours correspondant à ses études.Le non-respect de l’une des obligations précitées entraîne le reversement des sommes indûment perçues.

- Contrôles et sanctions : Les contrôles afférents à l’assiduité aux cours et à la présence aux examens sont conduits sous la responsabilité des Présidents d’Université, des Directeurs d’école et des Chefs d’établissement. Ceux-ci doivent apporter toute leur coopération en fournissant aux services du Crous les documents ou fichiers relatifs à l’assiduité des étudiants et à leur présence aux examens, accompagnés des justificatifs d’absence. A défaut, le Crous peut les demander directement à l’étudiant. Dans le cas où ces pièces ne sont pas communiquées dans les délais fixés, le Crous suspend le versement de la bourse. Cette suspension est également opérée lorsque l’étudiant ne se présente pas à la session d’examen qui se déroule à la fin du 1er semestre. Si, à la suite d’une relance du Crous, les justificatifs ne sont toujours pas fournis, une procédure d’émission d’un ordre de reversement d’une partie ou de la totalité de la bourse est mise en œuvre.En tout état de cause, les justificatifs médicaux fournis par l’étudiant au Crous ne peuvent être retenus lorsqu’ils sont datés de plus d’un an à compter de la date d’interruption des études.

- Dispositions particulièresLorsqu’un étudiant titulaire d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux doit interrompre ses études au cours de l’année universitaire pour des raisons médicales graves (traitement médical, hospitalisation), il est tenu d’en informer les services de gestion des bourses et de leur transmettre toutes les pièces justificatives nécessaires. Dans ce cas, l’interruption d’études ne suspend pas le paiement de la bourse pendant la période considérée.Par ailleurs, les étudiants titulaires d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux, inscrits dans un établissement d’enseignement supérieur français et qui suivent parallèlement des études à l’étranger ou effectuant un stage intégré à leur cursus (quel que soit le pays d’accueil), doivent obtenir des autorités pédagogiques une dispense d’assiduité et l’autorisation de se présenter aux examens de fin d’année, pour conserver le bénéfice de leur bourse.Pour obtenir le paiement de leur bourse, les étudiants qui suivent des études dans un Etat membre du Conseil de l’Europe doivent adresser un certificat d’inscription mentionnant expressément l’année ou le semestre d’études suivies ainsi que l’intitulé exact du diplôme préparé et remplir les conditions générales définies dans la présente circulaire.

CUMUL DES AIDES : Le cumul d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux avec une source de revenu, autre que l’aide familiale, est soumis à certaines conditions. Dès lors que l’obligation d’assiduité aux cours et aux examens telle que définie à l’annexe 4 est respectée, l’étudiant peut exercer une activité professionnelle ne relevant pas des cas d’exclusion prévus à l’annexe 2. Dans ce cadre, le cumul est également autorisé lorsque l’étudiant suit à temps complet un stage obligatoire rémunéré intégré dans le cursus au titre duquel il a obtenu une bourse sur critères sociaux.La bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux est cumulable avec une allocation pour la diversité dans la fonction publique, une allocation financière accordée par le ministère chargé de l’Immigration, les aides spécifiques du ministère chargé de l’Education Nationale aux étudiants se destinant au métier d’enseignant, une bourse « Erasmus », l’indemnité servie dans le cadre du service civique ou une bourse accordée par une collectivité territoriale.

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