7/25/2019 Reglement Inscription 16

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Rglement.

Article 1 : LAssociation BATEGIN est organisateur du vide-grenier se tenant au anciens tenniscouverts de !t "ean de Lu# le $ avril %&1' de ()&& * 1()&&. L+accueil des e,osants dute * ')$&.

Article 2 : Les em,lacements sont attrius ,ar ordre c)ronologi/ue d+inscri,tion. L+e,osant doitcommuni/uer les renseignements demands ,our son inscri,tion au registre de la mani0estation.

Article 3 : s son arrive2 l+e,osant s+installera * l+em,lacement /ui lui est attriu. Aucun v)iculene ,ourra 3tre laiss sur les em,lacements2 ni dans le ,rimtre du vide grenier.

Article 4: Il est interdit de modi0ier la dis,osition des em,lacements. L+ organisateur seul sera )ailit * le0aire si ncessaire.

Article 5 : Les o4ets e,oss demeurent sous la res,onsailit de leur ,ro,ritaire. L+organisateur ne,eut en aucun cas 3tre tenu ,our res,onsale des litiges tels /ue ,ertes2 vols2 casses ou autresdtriorations. L+e,osant s+engage * se con0ormer * la lgislation en vigueur en matire de scurit5,roduits dangereu2 armes2 animau vivants... 6. L+ organisateur se dgage de toute res,onsailit encas d+accident cor,orel.

Article 6 : Les ,laces non occu,es a,rs ( ) $& ne seront ,lus rserves et ,ourront 3tre ventuellement

attriues * d+autres e,osants. Les sommes verses resteront dans ce cas ac/uises * l+organisateur *titre d+indemnit. En cas d+im,ossiilit2 l+e,osant devra en aviser l+organisateur au moins 1 semaineavant le dut du vide grenier 7 * d0aut les sommes verses resteront ac/uises * l+organisateur * titred+indemnit.

Article 7: Les o4ets /ui resteront invendus ne devront en aucun cas 3tre aandonns sur la c)ausse* la 0in de la 4ourne. L+e,osant s+engage donc * ramener les invendus ou * les mettre en dc)arge.Tout ,ollueur identi0i ,ourra 3tre ,assile d+un amende dlivre ,ar les autorits com,tentes.

Article 8 : La ,rsence * cette 4ourne im,li/ue l+acce,tation du ,rsent rglement. Toute ,ersonne neres,ectant ,as cette rglementation sera ,rie de /uitter les lieu2 sans /u+elle ,uisse rclamer leremoursement de sa rservation.

I l n 'y a n i tab le n i cha ise d isposi t ion dans la sa l le !

Inscription : Veuillez nous retourner cette partie remplie Association BATEGIN

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;4ets ,ro,oss * la vente :