référentiels qualitel habitat &environnement millésime … · o pv coprec au niveau...

RéférentielsQualitel

Habitat &Environnement

Millésime 2012Mise à jour Octobre 2011

Millésime 2012

� Etat des lieux– Référentiels complexes et denses (400 pages).

– Non adaptés aux différents types de lecteurs professionnels (Maîtrise d’Ouvrage, Maîtrise d’œuvre, Examinateurs, Vérificateurs et Auditeurs) et publics (ou non sachant).

– Exigences exprimées en termes de moyens plus que de performance.

– Coexistence de 2 certifications Qualitel et Habitat & Environnement.

– Processus à adapter (démarche qualité à prendre en compte, constructions industrialisées,…).

Millésime 2012

� Objectifs– Réduire les coûts directs et les coûts induits de la certification pour

les Maîtres d’Ouvrage.

– Rapprochement des certifications Qualitel et H & E en vue d’une fusion ultérieurement des référentiels.

– Simplifier l’architecture commune et alléger les exigences.

– Rédaction et présentation à revoir à adapter au différents lecteurs :

• Grand public.

• Maître d’Ouvrage.

• Maîtrise d’œuvre, BET et entreprises.

• Auditeurs, Examinateurs et Vérificateurs.

– Intégrer les démarches qualité des acteurs.

– Alléger le processus de certification et ouvrir les formations aux Maîtres d’Œuvre.

Un référentiel simplifié et ergonomique

Fin de la double certification.

1 seul classeur pour le référentiel.

Un format paysage :- plus aéré.- plus adapté au format électronique.

Pour chaque rubrique : 3 parties - Présentation synthétique. - Critères d’évaluation.- Boîte à outils.

Une double navigation : par onglets latérales et horizontales.

Affichage du cheminement de la rubrique.

Mémo pour identifier l’impact d’une rubrique sur les corps d’états.

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Structure du millésime 2012

Structure du nouveau référentiel

Thèmes de la certification Rubriques Millésime 2012H&E M2012

Profil AH&E M2012

Profil BQUALITEL

M2012

Organisation et Information Rubriques d’AuditTh 1 : Management environnemental de l’opération

MEO ou SMEO ● ● -

Th 2 : Chantier propre CP ● - -

Th 7 : Gestes verts IHG ● ● ●

Technique Rubriques Techniques

Th 3 : Energie – Réduction de l’effet de serrePE : Performance Energétique ● ● ●

MCE : Maîtrise de Consommations Electriques

● ● -

Th 4 : Filière constructive – Choix des matériaux

DE : Durabilité de l’enveloppe ● ● ●

CM : Choix des matériaux ● ● -Th 5 : Eau GE : Gestion de l’eau ● ● ●

Th 6 : Confort et Santé

AE : Acoustique extérieur ● ● ●

AI : Acoustique intérieur ● ● ●

TE : Thermique d’été ● ● ●

VQA : Ventilation et qualité de l’air ● ● -

CV : Confort visuel ● ● -

ELC : Espaces et locaux communs ● ● -

Rubriques OptionnellesAH : Accessibilité et habitabilité ○ ○ ○

EC : Conception économe en charges ○ ○ ○

CG : Coût global ○ ○ ○

ID : Indicateurs ○ ○ -

Performance ○ ○ -

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Rubriques d’Audit

Rubriques d’Audit

Evolutions

MEO ou SMEO MEO : Mise à jour de la rubrique.SMEO : Rubrique inchangée.Vers l’arrêt de l’audit allégé à l’étude.

CP Prise en compte du futur décret déchet dans la partie audit.Valorisation du recyclage des déchets.

IHG Possibilité d’utiliser GISELE pour les promoteurs.

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Rubriques Techniques


Evolutions

PE : Performanc

e énergétique

Fusion de la rubrique TH et des options énergétiques.Arrêt de la délivrance des labels HPE 2005, HPE Enr 2005 et THPE Enr 2005.Niveau d’entrée pour Qualitel : THPE 2005.Niveau d’entrée pour H&E : BBC Effinergie.

QUALITEL Habitat & Environnement

Toutes Opérations hors ANRU PC

28.10

Opérations ANRU

(PC 28.10.11)

Toutes Opérations hors ANRU PC

28.10

Opérations ANRU

(PC 28.10.11)

Note 3 THPE 2005RT 2012

Sans ObjetRT 2012

Note 4 BBC Effinergie BBC Effinergie

Note 5 40 x (a + b) 45 kwh/m²/an x coefficients

40 x (a + b) 45 kwh/m²/an x coefficents



Evolutions

MCE : Maîtrise de consommati

ons électriques

Introduction des notions d’efficacité lumineuse .Ajout du cas des coursives et fusion des critères d’évaluation pour escaliers encloisonnés et non encloisonnésActualisation des technologies de lampesSuppression de l’évaluation du chapitre ventilation mécaniqueActualisation des critères d’évaluation du chapitre ascenseurs

DE : Durabilité de l’enveloppe

Evolution de la méthode de calculsAlimentation d’un observatoire. Pas d’impact sur résultat de la certification

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Evolutions

CM : Choix des

matériaux

Réorganisation de la rubrique pour améliorer la compréhension des sujets liés à la qualité environnementale et sanitaire.Le nombre de fiches FDES est passé de 6 à 10.Ajout d’un critère d’évaluation, liées à l’étiquetage environnemental des produits de construction.La deuxième phase du décret bois a été intégrée.

GE : Gestion de l’eau

Fusion des rubriques EE et PS.Le dimensionnement des systèmes de stockage d’ECS solaire revu.Possibilité pour un BET de justifier le dimensionnement d’une installation collective de production d’ECS.Intégration de la récupération des eaux usées.Prise en compte des systèmes innovants (solaire, ECS thermo, …).



Evolutions

AE : Acoustique extérieure

Actualisation de la rubrique. Mise à jour de la réglementation (révision de l’arrêté du 30 mai 1996), mais pas de modification majeure.

AI : Acoustique intérieure

Actualisation de la rubrique. Intégration des FIC dans le référentiel.Augmentation de l’aire d’absorption dans les circulations communes (0,5 au lieu de 0,25).Diminution du LnAT de la VMC double flux dans les chambres à25 dB(A).

TE : Thermique

d’été

Rubrique inchangée.

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Evolutions

VQA : Ventilation et Qualité

de l’Air

Actualisation de la rubriqueDIAGVENT 2 (visuel + mesures) obligatoire en note 3

CV : Confort Visuel

Rubrique devient obligatoire.Evolution de l’ancienne rubrique qui était optionnelleAjout de compléments aux critères d’évaluation du millésime 2008

ELC : Espaces et

Locaux Communs

Ancienne rubrique TDM complétée par des exigences sur les locaux vélos/poussettes et les prises pour véhicules électrique.La méthode d’évaluation de TDM intègre une méthode à points

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Rubriques Optionnelles

Rubriques Optionnelles

Evolutions

AH : Accessibilité et Habitabilité

Rubrique inchangée

EC : Conception économe en charges

Rubrique inchangée et devenue optionnelleMise à jour des niveaux de certification pour le calcul de l’économie brute initiale

CG : Coût global Nouvelle rubrique optionnelle dont le principe est de proposer une méthode pour conduire une démarche en coût global.

Indicateurs Nouvelle rubrique optionnelle dont le but est de vérifier la cohérence des calculs d’indicateurs environnementaux réalisés par le maître d’ouvrage

Performance Principe : Niveaux d’exigences supérieures à la note 3 pour la plupart des rubriques, hors acoustique.Les niveaux ont été revus en fonction des évolutions apportées dans chaque rubriqueLe confort visuel ne fait plus parti de cette rubrique car devenu obligatoireA terme l’option Indicateurs fera partie de cette option

Evolution Exigence ThermiqueH&E Performance

Processus classique

Audit

Définitif

Provisoire

Décision

VIS

ExaminateurAuditeu

r

Contrat

Etudes

Décision

Surveillance

Préparatoire

Vérificateur

Délivrance certification conditionné à la conformité des VIS

APS APD

DCE

Marché

Signature des marchés

Maître d’ouvrage

Equipe de Maîtrise d’œuvre

Signature

Processus avec référent de l’équipe de Maîtrise d’Œ uvre

Audit

Définitif

Provisoire

APS APDPRO

DCE préparé pour la certif

Marché

Maître d’ouvrage

ExaminateurAuditeu

r

Contrat

Etudes

Décision

Surveillance

Maîtrise d’œuvre

Signature

Revue Tech

Formation

Signature des marchés

Décision

VISVérificateur

Délivrance certification conditionnée à la conformité des VIS

Une nouvelle démarche

� Certifier avec la Maîtrise d’œuvre

� Formation aux référentiels et méthodes de certification de référents. Suivi formation des référents.

� Observatoire des revues techniques.

� Mesures spécifiques en cas d’écarts qualitatifs.

� La revue de projet technique

� Conçue pour être une aide à la certification et dans une démarche durable.

� Le contenu et le niveau de détails : rapport d’évaluation.

� Vis-à-vis du maître d’ouvrage, impact sur le coût de certification.

Prise en compte des bureaux d’études

� Si présence d’un BE Acoustique, qualifié OPQIBI n°1604avec mission de conception suivant exigences CERQUAL, mission de suivi de chantier et réalisation de mesures.

=> AI et AE non examinés mais réalisation de mesures par CERQUAL.

� Si présence d’un BE Thermique NF.

=> Contrôle de cohérence allégé sur la rubrique PE.

Délivrance de la certification

� Le certificat est délivré à la conception (comme actuellement) et est soumis à une clause d’obtention des VIS conformes.

� L’attestation acquéreur est envoyée en fin de VIS. CERQUAL, une fois les VIS effectuées et non-conformités levées, adresse un courrier au maître d’ouvrage pour lui valider définitivement son certificat.

Principe des nouvelles VIS

VIS Systématiques

100% des opérations

VIS Approfondies

x% des opérationsou option prise par le Maître d’ouvrage

* Revue documentaire (attestation de prise en compte du MO,

rapport de perméabilité , autocontrôle …)

* Contrôles visuels (contrôles visuels thermique, contrôles

visuels des rubriques,…)

* Mesures acoustiques pour les systèmes constructifs hors référentiel et hors avis

DER

VIS du Niveau 1+

Compléments de contrôles+

Mesures acoustiques+

Mesures débit pression Ventilation

Attestations des Maîtres d’ouvrage

� Les décrets du 18 mai (thermique) et 30 mai 2011 (acoustique) imposent aux Maîtres d’Ouvrage :

� Fournir un document attestant de la prise en compte de la réglementation thermique et un document attestant de la prise en compte de la réglementation acoustique.

� CERQUAL souhaite :

� Accompagner les maîtres d’ouvrages dans la délivrance de cette attestation.

� Prendre en compte ces attestations dans le processus des VIS.

Autocontrôles des Professionnels

� Autocontrôles pris en compte :

� Au niveau Entreprise

o Fiches d’autocontrôles des entreprises

o PV COPREC

� Au niveau Maîtrise d’œuvre

o OPR

� Au niveau Maîtrise d’ouvrage

o Attestations Thermique et Acoustique

• Référentiels - Mise à jour octobre 2011– Qualitel

– Habitat & Environnement

Mise à jour d’Octobre 2011

QUALITEL Habitat & Environnement

Toutes Opérations hors ANRU PC>28.10

Opérations ANRU(PC>28.10.11)

Toutes Opérations hors ANRU PC>28.10

Opérations ANRU(PC>28.10.11)

Note 3 RT 2005RT 2012

Sans ObjetRT 2012

Note 4 4.1 : HPE 20054.2 : HPE Enr 2005

Sans Objet

Note 5 5.1 : THPE 20055.2 : THPE Enr 20055.3 : BBC Effinergie

45 kwh/m²/an x coefficients

5.1 : THPE 20055.2 : THPE Enr 20055.3 : BBC Effinergie

45 kwh/m²/an x coefficients

� Mise à jour d’octobre 2011 - Applicable au 28.10.2011

Evolution Exigence Thermique

référentiels qualitel habitat &environnement millésime … · o pv coprec au niveau...

Documents