AUDE

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN° 12 - NOVEMBRE 2019

PUBLIÉ LE 21 NOVEMBRE 2019

SOMMAIRE

SERVICE DEPARTEMENTAL d’INCENDIE et de SECOURS del’AUDE (SDIS 11)

Arrêté préfectoral n° 2019-979 portant révision du Schéma Départementald’Analyse et de Couverture des Risques…………………………………………………..1

PREFECTURE CABINET/BC

Arrêté préfectoral n° CAB-BC-2019-286 accordant la médaille d’anciennetédes sapeurs-pompiers - Promotion du 1er janvier 2020……………………………………2

CABINET/SSI

Arrêté portant instauration d’un périmètre d’interdiction de manifestations et/oud’attroupements de personnes dans le cadre de la venue de M. LECORNU pour lecolloque organisé à la mairie de TREBES le 23 novembre 2019………………………….4

DPPPAT/BEAT

Arrêté préfectoral portant habilitation pour réaliser l’analyse d’impact mentionnéeau III de l’article L. 752-6 du code de commerce - Mme Carole ROQUE, présidentede la SAS RMD à TERSSAC (81150)…………………………………………………….7

Arrêté préfectoral portant habilitation pour réaliser l’analyse d’impact mentionnéeau III de l’article L. 752-6 du code de commerce - M. Laurent DOIGNIES, président,SAS CABINET ALBERT et ASSOCIES à RONCHIN (59790)………………………….9

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