rapports spéciaux (5800 à 5815, 8500, 8600 et 9100)
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Rapports spéciauxRapports spéciaux(5800 à 5815, 8500, (5800 à 5815, 8500,
8600 et 9100) 8600 et 9100)
Types de rapports Les rapports spéciaux
- vérification (5800, 5805, 5815)- examen (8500, 8600)- application de procédés (9100)
Exigences du client Exigences du client
Différents rapports que l’on peut produireDifférents rapports que l’on peut produire
Jugement professionnelJugement professionnel
N.V.G.R.N.V.G.R.
RestrictionsRestrictions
Lettre-contratLettre-contrat
Contenu du rapportContenu du rapport
Points généraux à considérerPoints généraux à considérer
Rapports spéciaux
5805 Opinion - informations financières
(8500 examen)
5815 Opinion – respect de dispositions
contractuelles, légales ou
réglementaires (8600examen)
9100 Pas opinion- Rapport sur l’application
de procédés définis par le client
SubventionsSubventions Chiffre d’affairesChiffre d’affaires Frais d’exploitationFrais d’exploitation StocksStocks Frais communsFrais communs
Rapport de vérification sur des informations Rapport de vérification sur des informations financières autres que des É/Ffinancières autres que des É/F
58055805
N.V.G.R. Norme générale
soin nécessaire compétence indépendance
Normes sur le travail
Rapport de vérification sur des informations Rapport de vérification sur des informations financières autres que des É/Ffinancières autres que des É/F
58055805
Préparation des informations financièresPréparation des informations financières– ContratContrat– LoiLoi– RèglementRèglement– Pas nécessairement PCGRPas nécessairement PCGR
Rapport de vérification sur des informations Rapport de vérification sur des informations financières autres que des É/Ffinancières autres que des É/F
58055805
Problèmes importants Importance relative
Interdépendance des informations
financières avec d’autres informations
financières Préparation des informations financières
Interprétations importantes Informations à divulguer Caractère complet
Rapport de vérification sur des informations Rapport de vérification sur des informations financières autres que des É/Ffinancières autres que des É/F
58055805
Interprétations importantesDéfinition
autre interprétation raisonnable aurait pu aboutir à des informations financières sensiblement différentes
Sources d’interprétations Définition des termes utilisés Méthodes comptables utilisées
Interprétations importantes
Définition des termes Frais d’exploitation Unités produites Revenus générés Frais connexes
Méthodes comptables utilisées caisse vs exercice imputation frais fixes vs frais variables
Informations à divulguer aux utilisateurs
Règles comptables utiliséesInterprétations importantes
(soit directement dans les informations financières ou dans son rapport)
Rapport du vérificateur 5805Paragraphe d’introduction
Informations financières visées Règles comptables Interprétations significatives Comparabilité Responsabilité de la direction Responsabilité du vérificateur
Rapport du vérificateur 5805Paragraphe de délimitation
Voir rapport type 5400
Paragraphe d’énoncé d’opinionVoir rapport type 5400
Rapport de vérification sur le respect de dispositions
contractuelles, légales ou réglementaires 5815
Contrats d’emprunt Actes de fiducie Maintien ratio fonds de roulement Paiement de l’intérêt Limitation des paiements de dividendes Nombre d’étudiants fréquentant une école Respect loi pour disposer déchets médicaux
Points généraux à considérer Acceptation (compétence) N.V.G.R. norme générale
normes travail
Opinion de vérification Étendue du travail
Rapport de vérification sur le respect de dispositions
contractuelles, légales ou réglementaires 5815
Rapport du vérificateur 5815Rapport du vérificateur 5815
Paragraphe d’introductionParagraphe d’introduction– Respect des clauses a été vérifiéRespect des clauses a été vérifié– Dispositions contractuelles....Dispositions contractuelles....– Interprétations significativesInterprétations significatives– ComparabilitéComparabilité– Responsabilité de la directionResponsabilité de la direction– Responsabilité du vérificateurResponsabilité du vérificateur
Rapport du vérificateur 5815Paragraphe de délimitation
Voir rapport type 5400
Paragraphe d’énoncé d’opinionVoir rapport type 5400
8500 et 8600
Missions d’examen (pendant de 5805 et 5815)
Normes générales d’examenAssurance modérée (forme
négative)
Aucune opinionAucune opinion
Procédés sont définis par le clientProcédés sont définis par le client
Doit se conformer à norme générale et Doit se conformer à norme générale et première norme du travail (NVGR)première norme du travail (NVGR)
Rapport sur les résultats de procédés de vérification Rapport sur les résultats de procédés de vérification définis par le client à des informations financières définis par le client à des informations financières
autres que des É/Fautres que des É/F91009100
Pas d'opinionPas d'opinion
L’utilisateur doit porter un jugementL’utilisateur doit porter un jugement
les procédés utilisés sont suffisantsles procédés utilisés sont suffisants et adéquats et adéquats
les résultats sont satisfaisantsles résultats sont satisfaisants
Rapport sur les résultats de procédés de vérification Rapport sur les résultats de procédés de vérification définis par le client à des informations financières définis par le client à des informations financières
autres que des É/Fautres que des É/F91009100
Rapport de l’expert-comptableRapport de l’expert-comptable91009100
Informations financières ayant fait l’objet des Informations financières ayant fait l’objet des procédésprocédés
Procédés utilisésProcédés utilisés
Résultats factuelsRésultats factuels
Pas de vérification, pas d’opinionPas de vérification, pas d’opinion
Responsabilité de la directionResponsabilité de la direction
Responsabilité du vérificateurResponsabilité du vérificateur
limite de diffusionlimite de diffusion