rapport statistique – services départementaux d’incendie et de … · 2012-09-19 · le taux...

Banque Nationale de Données Rapport statistique – Services départementaux

d’incendie et de secours (SDIS)

2010

PRESENTATION DES DONNEES SDIS 2010 2


SOMMAIRE

INTRODUCTION ___________________________________________________________ 5

Types d'établissements et codification utilisée dans le rapport annuel de la

BND ________________________________________________________________________ 6

Définitions et méthodes de calcul des indicateurs statistiques utilisés _______ 7

Contenu de la BND ________________________________________________________ 8

1 presentation de l’accidentalite des SDIS ____________________________________ 10

1.1 Paysage régional des événements 2010 des SDIS ______________________________ 10

1.2 Répartition des événements selon le type de personnel, la catégorie des SDIS et du type d’événement ________________________________________________________________ 11

1.3 Répartition des événements selon le type de personnel et la nature de l’événement _ 12

1.4 Evolution des indicateurs selon le type de personnel et la nature des événements___ 13

1.5 Répartition du nombre d’événements selon l’appartenance à un Service de santé et de secours médical (SSSM) ___________________________________________________________ 14

1.6 Répartition du nombre d’événements selon l’information Enquête Hygiène et sécurité (HS) _______________________________________________________________________ 14

1.7 L’indemnisation des collectivités SDIS à l’ATIACL : Flux 2010 _________________ 15

2 L’accidentalite des sapeurs pompiers professionnels (SPP)_____________________ 17

2.1 SYNTHESE DES ACCIDENTS DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS_____________ 17 2.1.1 Synthèse et répartition des événements 2010 ________________________________________ 17 2.1.2 Indicateurs par catégorie de SDIS et nature de l’événement ____________________________ 18 2.1.3 La saisonnalité des événements __________________________________________________ 19

2.2 ACCIDENT DE SERVICE SUR SITE D’ INTERVENTION _____________________________ 20 2.2.1 Accident de service des SPP : répartition des événements selon l’ancienneté _______________ 20 2.2.2 Accident de service des SPP : répartition des événements selon la tranche horaire __________ 21 2.2.3 Accident de service des SPP : répartition des événements selon la tâche exercée____________ 22 2.2.4 Accident de service des SPP : répartition des événements selon l’élément matériel __________ 24 2.2.5 Accident de service des SPP : répartition des événements selon la nature de lésion__________ 26 2.2.6 Accident de service des SPP : répartition des événements selon le siège de lésion___________ 27

2.3 ACCIDENT ROUTIER DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS __________________ 28 2.3.1 Accident routier des SPP : répartition des événements selon l’ancienneté _________________ 28 2.3.2 Accident routier des SPP : répartition des événements selon la tranche horaire _____________ 29 2.3.3 Accident routier des SPP : répartition des accidents de service circulation et accidents de trajet 30 2.3.4 Accident routier des SPP : répartition des accidents de service circulation selon la tâche exercée31 2.3.5 Accident routier des SPP : répartition selon la nature de lésion _________________________ 32 2.3.6 Accident routier des SPP : répartition selon le siège de lésion __________________________ 32

3 L’accidentalite des sapeurs pompiers volontaires (SPV) _______________________ 33

3.1 SYNTHESE DES ACCIDENTS DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES________________ 33 3.1.1 Synthèse et répartition des événements 2010 ________________________________________ 33 3.1.2 Indicateurs par catégorie de SDIS et nature de l’événement ____________________________ 34 3.1.3 La saisonnalité des événements des SPV ___________________________________________ 35

3.2 ACCIDENT DE SERVICE SUR SITE D’ INTERVENTION _____________________________ 36 3.2.1 Accident de service des SPV : répartition des événements selon l’ancienneté_______________ 36 3.2.2 Accident de service des SPV : répartition des événements selon la tranche horaire___________ 37 3.2.3 Accident de service des SPV : répartition des événements selon la tâche exercée____________ 38 3.2.4 Accident de service des SPV : répartition des événements selon l’élément matériel __________ 40 3.2.5 Accident de service des SPV : répartition des événements selon la nature de lésion __________ 42 3.2.6 Accident de service des SPV : répartition des événements selon le siège de lésion ___________ 43


3.3 ACCIDENT ROUTIER DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES _____________________ 44 3.3.1 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon l’ancienneté _____________ 44 3.3.2 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon la tranche horaire_________ 45 3.3.3 Accident routier des SPV : répartition des accidents de service circulation et accident de trajet_ 46 3.3.4 Accident routier des SPV : répartition des accidents de service circulation et accident de trajet

selon la tâche __________________________________________________________________________ 47 3.3.5 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon la nature de lésion ________ 48 3.3.6 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon le siège de lésion _________ 49

4 Zoom : activite non operationnelle des spp et des spv__________________________ 50

5 L’accidentalite des personnels administratifs techniques et specialisés (PATS)_____ 51

5.1 SYNTHESE DES ACCIDENTS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS TECHNIQUES ET SPECIALISES (PATS) ______________________________________________________________ 51

5.1.1 Synthèse et répartition des événements 2010 ________________________________________ 51 5.1.2 La saisonnalité des événements __________________________________________________ 52

5.2 CARACTERISTIQUES DETAILLEES DES EVENEMENTS DES PATS ___________________ 53 5.2.1 Répartition des événements selon l’ancienneté_______________________________________ 53 5.2.2 Répartition des accidents de service selon l’élément matériel ___________________________ 53 5.2.3 Répartition des accidents selon la nature de lésion____________________________________ 54 5.2.4 Répartition des accidents de service selon le siège de lésion ____________________________ 54


INTRODUCTION

La collecte de données statistiques concernant les risques professionnels dans les fonctions

publiques territoriale et hospitalière apparaît aujourd’hui comme une nécessité, tant sur le

plan national qu’au niveau européen.

La commission des communautés européennes et son organisme statistique Eurostat

souhaitent parvenir à une harmonisation du recueil statistique des maladies professionnelles

et des accidents du travail pour mesurer l’impact des directives qui ont été adoptées en

matière d’hygiène et de sécurité.

Le ministère des affaires sociales a demandé au Fonds National de Prévention (FNP) de prêter

son concours à l’opération de recueil de données dont la Caisse nationale d’assurance

maladie des travailleurs salariés est l’organisme coordonnateur pour la France.

La loi du 17 juillet 2001 a par ailleurs créé un Fonds national de prévention des accidents du

travail et des maladies professionnelles et en confie la gestion à la Direction des Retraites de

la Caisse des Dépôts.

Le décret d’application en date du 24 septembre 2003 en consacre la création officielle.

Ce fonds est investi de trois missions essentielles :

- participer au financement d’action de prévention, sous forme d’avances ou de

subventions

- élaborer des recommandations d’action en matière de prévention ;

- établir, au plan national, des statistiques dans le domaine des accidents de travail et

des maladies professionnelles.

C’est pour répondre à cette dernière que la Caisse Nationale de Retraite des Agents des

Collectivités Locales (CNRACL) s’attache à recueillir les informations nécessaires sur les

accidents de service et les maladies professionnelles.

Ce rapport comporte des données recueillies auprès d’un échantillon représentatif de SDIS.

Contacts

05 56 11 37 65

[email protected]

http://fnp.cnracl.fr


Types d'établissements et codification utilisée dans le rapport annuel

de la BND

SDIS : Service départemental d’incendie et de secours

CNRACL : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

ATIACL : Allocation temporaire d’invalidité des agents des collectivités locales

RISP : Régime d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires

BND : Banque Nationale de Données

PRORISQ : Logiciel de gestion du risque professionnel

SPP : Sapeur-pompier professionnel (Fonction publique)

SPV : Sapeur-pompier volontaire

La législation impose le terme ‘accident de service’ pour la catégorie

de personnel ‘sapeur-pompier volontaire’.

Le terme accident de travail correspond à la catégorie des autres

salariés affiliés au régime général.

PATS : Personnel administratif technique et spécialisé.

SSSM : Service de santé et de secours médical

Enquête HS : Enquête Hygiène et sécurité

Les règles de classement des SDIS

En application de l’article R 1424-1-1 du CGCT, les services départementaux

d’incendie et de secours sont classés en cinq catégories. L’arrêté du 2 août

2001 précise trois critères de classement des SDIS :

� La population du département établie par l’institut national de la

statistique et des études économiques (recensement général 1999) ;

� Les contributions, participations et subventions ordinaires au vu du

dernier compte administratif connu ;

� L’effectif de sapeurs-pompiers du corps départemental au 1er janvier

de l’année considérée.

PointsPopulation en milliers

d'habitants

Contributions,

participations et

subventions en M€

Sapeurs-pompiers

professionnels

Sapeurs-pompiers

volontaires

1 moins de 100 moins de 4,5 moins de 100 moins de 200

2 de 100 à moins de 150 de 4,5 à moins de 6 de 100 à moins de 200 de 200 à moins de 400

3 de 150 à moins de 200 de 6 à moins de 7,5 de 200 à moins de 350 de 400 à moins de 700

4 de 200 à moins de 250 de 7,5 à moins de 10,5 de 350 à moins de 500 de 700 à moins de 1 000

5 de 250 à moins de 300 de 10,5 à moins de 13,5 de 500 à moins de 750 de 1 000 à moins de 1 500

6 de 300 à moins de 400 de 13,5 à moins de 17 de 750 à moins de 950 de 1 500 à moins de 1900

7 de 400 à moins de 500 de 17 à moins de 21,5 de 950 à moins de 1 200 de 1 900 à moins de 2 400

8 de 500 à moins de 600 de 21,5 à moins de 26 1 200 et plus 2 400 et plus

9 de 600 à moins de 750 de 26 à moins de 30,5

10 de 750 à moins de 900 de 30,5 à moins de 36,5

11 de 900 à moins de 1 100 de 36,5 à moins de 42,5

12 de 1 100 à moins de 1 300 de 42,5 à moins de 49

13 de 1 300 à moins de 1 500 de 49 à moins de 56



16 2 000 et plus 76 et plus

Les critères de classement

- 1re catégorie : total d'au moins 36 points

- 2e catégorie : total d'au moins 28 points



- 5e catégorie : total de moins de 15 points


Définitions et méthodes de calcul des indicateurs statistiques utilisés

Tous les indicateurs n’ont pas été calculés, faute de données suffisantes.

Indice de fréquence (IF)

L’indice de fréquence des accidents avec arrêt représente le nombre d’accidents avec arrêt

rapporté à 1 000 salariés.

Nombre d'événements avec arrêt x 1 000

Effectif Temps Plein

Taux de fréquence (TF)

Le taux de fréquence des accidents avec arrêt représente le nombre d’accidents avec arrêt

rapporté à 1 000 000 heures travaillées.

Nombre d'événements avec arrêt x 1 000 000

Nombre d'heures travaillées

Taux de gravité (TG)

Il permet de suivre la gravité des accidents au travers de la durée moyenne des arrêts de

travail consécutifs. C’est le rapport entre le nombre total de journées calendrier réellement

perdues pour incapacité temporaire consécutive à un accident de travail et le nombre

d'heures travaillées par mille heures d'exposition.

Nombre de jours arrêt x 1 000

Heures travaillées

Taux de sinistralité

Le taux de sinistralité est calculé en rapportant le nombre d’événements d’une année au

nombre des effectifs couverts par la BND (Banque Nationale de Données).

Durée congés associée

La durée de congé associée arrêtée au 02/07/2010 correspond au nombre de jours d’arrêt

des événements de l’année 2010 uniquement.


Contenu de la BND

Les résultats présentés ci-après sont des données brutes. La mise en œuvre du Fonds de

Prévention permettra d’une part, d’élargir la base du recueil de données, d’autre part,

d’établir un référentiel caractérisant les effectifs totaux concernés (pyramide des âges, type

d’activité, type de situation de travail, etc.).

La montée en puissance de la BND vise ainsi par le nombre, la richesse des données et par

leur exploitation à créer de la connaissance non seulement sur la nature des accidents ou des

maladies professionnelles mais aussi sur leurs circonstances et leur poids relatif sur le type

d’effectifs impactés. Cette connaissance plus approfondie et précise constituera un des

principaux points d’appui pour cibler et évaluer les démarches de prévention.

Le rapport 2010 a été découpé en quatre parties pour une meilleure lisibilité :

- une partie synthétique comportant les données générales

- une partie concernant la population hospitalière

- une partie concernant la population territoriale

- une partie concernant la population des Services Départementaux d’incendie et de

secours (SDIS)

Chaque sous-rapport comporte les données issues d’un échantillon représentatif de

collectivités.

Celles-ci ont été choisies en fonction du contexte (Territorial, Hospitalier et SDIS), de leur

type et de leur taille.


La ventilation de ces données se fait selon les critères de choix suivants :

� Type d’événement :

- Accident de service pour les agents SPP, SPV et PATS de la fonction publique

- Accident de travail pour les salariés du Régime général et PATS

- Accident de trajet

- Maladie professionnelle

� Sexe

� Métiers, branches administratives (filières)

� Elément matériel

� Siège et nature de la lésion

� Tâche exercée

PRESENTATION DE LA POPULATION SDIS

Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4 Catégor ie 5 TOTAL

Effectifs SDIS SPP 21 338 9 785 5 384 2 817 583 39 907

Echantillon BND SPP 18 603 7 404 3 351 1 793 283 31 434

87,2% 75,7% 62,2% 63,6% 48,5% 78,8%

Effectifs SDIS SPV 65 526 56 824 38 684 25 756 8 046 194 836

Echantillon BND SPV 51 814 43 848 22 725 15 638 3 236 137 261

79,1% 77,2% 58,7% 60,7% 40,2% 70,4%

Effectifs SDIS PATS 5 504 2 727 1 563 949 333 11 076

Echantillon BND PATS 4 656 1 962 969 651 147 8 385

84,6% 71,9% 62,0% 68,6% 44,1% 75,7%

Part en %

Part en %

Part en %

Effectifs

Règles de classement des SDIS: cf page 5

L’échantillon BND, réparti dans 66 SDIS, représente 72 % des effectifs de l’ensemble des SDIS.

Il s’agit des chiffres de la DSC sur la base des déclarations SDIS. Le périmètre défini a été consolidé à une date postérieure à celle retenue par la DSC.


1 PRESENTATION DE L’ACCIDENTALITE DES SDIS

L’échantillon BND représente 72 % des effectifs des SDIS. Pour 2010, 10 654 événements se

sont produits dont 58 % ont donné lieu à un arrêt.

1.1 Paysage régional des événements 2010 des SDIS

DOM : Effectifs BND 49 %

L’échantillon BND regroupe la totalité du personnel des SDIS dans 7 régions. C’est dans la

région Languedoc-Roussillon et Champagne-Ardenne que la représentativité des SDIS est la

plus faible avec respectivement 22 % et 31 %. Dans 19 régions le nombre d’événements avec

arrêt est supérieur au nombre d’événements sans arrêt.


1.2 Répartition des événements selon le type de personnel, la catégorie des SDIS et du

type d’événement

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

1 2 232 1 223 3 455 57 702 26 18,6%2 854 674 1 528 19 623 23 20,6%3 372 259 631 9 322 25 18,8%4 180 184 364 4 875 27 20,3%5 24 20 44 500 21 15,5%

3 662 2 360 6 022 92 022 25 19,2%1 83 44 127 2 243 27 0,7%2 22 9 31 563 26 0,4%3 14 1 15 261 19 0,4%4 6 2 8 148 25 0,4%5 1 1 2 10 10 0,7%

126 57 183 3 225 26 0,6%3 788 2 417 6 205 95 247 25 19,7%

1 947 685 1 632 27 083 29 3,1%2 563 580 1 143 13 532 24 2,6%3 255 256 511 5 095 20 2,2%4 181 194 375 4 850 27 2,4%5 27 57 84 403 15 2,6%

1 973 1 772 3 745 50 963 26 2,7%1 62 31 93 1 816 29 0,2%2 18 9 27 438 24 0,1%3 16 17 33 526 33 0,1%4 14 8 22 297 21 0,1%5 3 4 7 32 11 0,2%

113 69 182 3 109 28 0,1%2 086 1 841 3 927 54 072 26 2,9%

1 171 98 269 3 505 20 5,8%2 55 45 100 1 122 20 5,1%3 19 15 34 669 35 3,5%4 15 22 37 747 50 5,7%5 3 3 6 39 13 4,1%

263 183 446 6 082 23 5,3%1 33 15 48 786 24 1,0%2 5 9 14 100 20 0,7%3 3 5 8 21 7 0,8%4 3 3 6 360 120 0,9%5 0 0,0%

44 32 76 1 267 29 0,9%307 215 522 7 349 24 6,2%

6 181 4 473 10 654 156 668 25 6,0%

Total Accident de trajet

Total Accident de service

Total SPV


EVENEMENTSDurée congés

associéeType de personnel

Type d'événement

Catégorie

SPP

Accident de trajet

Total PATS

Total


Total Accident de trajet

SPV

PATS

Accident de service


Accident de trajet

Total Accident de trajetTotal SPP

Accident de service

Accident de trajet

Accident de service/Travail


1.3 Répartition des événements selon le type de personnel et la nature de l’événement

avec arrêt sans arrêt TOTAL jours Moy.

Effectifs couverts : 31 434 SPP

Accident de service Mission 1 074 1 049 2 123 26 508 24,7 6,8%

Accident de service Casernement 2 508 1 271 3 779 63 767 25,4 12,0%

Accident de service Circulation 80 40 120 1 747 21,8 0,4%

Accident de trajet 126 57 183 3 225 25,6 0,6%

3 788 2 417 6 205 95 247 25,1 19,7%

Effectifs couverts : 137 261 SPV

Accident de service Mission 784 1 055 1 839 18 632 23,8 1,3%

Accident de service Casernement 1 106 656 1 762 30 627 27,7 1,3%

Accident de service Circulation 83 61 144 1 704 20,5 0,1%


2 086 1 841 3 927 54 072 25,9 2,9%

Effectifs couverts : 8 385 PATS

Accident de service Mission 44 43 87 1 080 24,5 1,0%

Accident de service Casernement 209 133 342 4 812 23,0 4,1%

Accident de service Circulation 10 7 17 190 19,0 0,2%


307 215 522 7 349 23,9 6,2%

6 181 4 473 10 654 156 668 25,3 6,0%


Total PATS

TOTAL (Effectifs 177 080)


associée

Total SPP

Total SPV

Nature de l'événement

L’activité en caserne des sapeurs-pompiers professionnels reste la plus accidentogène.

Plus de 6 accidents sur 10 ont lieu en caserne, et sur 100 jours d’arrêt, 67 sont dus à un

accident en caserne.

Chez les sapeurs-pompiers volontaires, les accidents en mission représentent 46,8 % des

événements contre 44,9 % pour ceux en caserne. Sur 100 jours d’arrêt, 34 sont liés à des

accidents en mission et 57 jours à des accidents en caserne.

Le taux de sinistralité est plus élevé chez les sapeurs-pompiers professionnels que chez les

volontaires sur l’ensemble des accidents.


1.4 Evolution des indicateurs selon le type de personnel et la nature des événements

2009* 2010 2009* 2010 2009* 2010 2009* 2010

Accident de service Mission 7,4% 6,8% 35,9 34,2 22,3 21,3 0,6 0,5

Accident de service Casernement 11,2% 12,0% 71,7 79,8 44,6 49,6 1,2 1,3

Accident de service Circulation 0,3% 0,4% 1,7 2,5 1,1 1,6 0,0 0,0

Accident de trajet 0,5% 0,6% 3,3 4,0 2,0 2,5 0,1 0,1

19,4% 19,7% 112,6 120,5 70,1 75,0 1,9 1,9





3,0% 2,9% 14,6 15,2 9,1 9,5 0,3 0,2





3,3% 6,2% 18,8 36,6 11,7 22,8 0,3 0,5

5,6% 6,0% 30,6 34,9 19,0 21,7 0,5 0,6* Pour 2009, les accidents de service non défini mission ou casernement ont été otés pour le calcul des indicateurs.

Taux de sinistralité Indice de fréquence Taux de fréq uence Taux de gravité

Total SPV


Total PATS

TOTAL (Effectifs 177 080 )

Nature de l'événement


Total SPP


Le niveau de l’ensemble des indicateurs est plus élevé pour la population des sapeurs-

pompiers professionnels.

Le taux de sinistralité 2010 s’établit à 6 % pour l’ensemble de la population des SDIS. Le plus

élevé est celui lié aux accidents de service – casernement chez les SPP avec 12 %. Il a

augmenté de 0,8 point de plus par rapport à 2009.

L’indice de fréquence global 2010 s’élève à 34,9 accidents avec arrêt pour mille agents, avec

des écarts importants entre les populations. En effet, il s’élève à 120,5 pour les SPP, dont

79,8 pour les accidents de service – casernement, contre 15,2 pour les SPV et 36,6 pour les

PATS.

Le taux de fréquence 2010 est égal à 21,7 accidents avec arrêt pour un million d’heures

travaillées pour l’ensemble des SDIS – 75 pour les SPP, 9,5 pour les SPV et 22,8 pour les PATS.

Quant au taux de gravité 2010, il s’élève à 0,6 pour l’ensemble des SDIS avec 1,9 pour les

SPP, 0,2 pour les SPV et 0,5 pour les PATS.

Les indicateurs pour 2010 sont en légère augmentation par rapport à 2009.


1.5 Répartition du nombre d’événements selon l’appartenance à un Service de santé et

de secours médical (SSSM)

NON OUINon

renseignéTotal

Accident de service en mission 1 397 133 593 2 123

Accident de service en caserne 2 331 187 1 261 3 779

Accident de service circulation 70 11 39 120

Accident de trajet 94 15 74 183

Total SPP 3 892 346 1 967 6 205Accident de service en mission 1 166 75 598 1 839

Accident de service en caserne 971 47 744 1 762



Total SPV 2 331 134 1 462 3 927Accident de service en mission 62 9 16 87

Accident de service en caserne 164 12 166 342

Accident de service circulation 17 17


Total PATS 286 22 214 522TOTAL 6 509 502 3 643 10 654

SSSM / TYPE DE PERSONNEL / TYPE EVENEMENT

SPP

SPV

PATS

1.6 Répartition du nombre d’événements selon l’information Enquête Hygiène et

sécurité (HS)

NON OUINon

renseignéTotal

Accident de service en mission 1 297 207 619 2 123

Accident de service en caserne 2 232 231 1 316 3 779



Total SPP 3 694 460 2 051 6 205Accident de service en mission 1 022 209 608 1 839

Accident de service en caserne 896 182 684 1 762



Total SPV 2 087 418 1 422 3 927Accident de service en mission 66 5 16 87

Accident de service en caserne 160 17 165 342

Accident de service circulation 17 17


Total PATS 286 23 213 522

6 067 901 3 686 10 654

Enquête HS / TYPE DE PERSONNEL / TYPE EVENEMENT

Total

SPP

SPV

PATS


1.7 L’indemnisation des collectivités SDIS à l’ATIACL : Flux 20101

� Répartition du flux des collectivités SDIS percevant une allocation temporaire

d’invalidité à l’ATIACL en 2010 en fonction de la catégorie SDIS

Catégorie SDIS

NombreMoyenne

d'âge

Montant moy. mensuel

perçu en €

Moyenne des taux

1 29 47,7 181,5 16,5

2 7 45,3 124,4 11,3

3 1 54,2 220,4 20,0

4 3 54,0 168,8 15,3

5 1 55,2 132,2 12,0

Total 41 48,1 170,6 15,5

Pour l’année 2010, le régime de l’ATIACL a effectué le versement de 41 nouvelles allocations temporaires d'invalidité (ATI) dans les 66 collectivités SDIS. La catégorie 5 se caractérise par un âge moyen des allocataires supérieur de 7,1 ans par rapport à l’ensemble. La catégorie 2 a un taux moyen et un montant moyen le moins élevé.


d’invalidité à l’ATIACL en 2010 en fonction de l’emploi

Cadre Emploi Nombre

sapeurs-pompiers professionnels non officiers 35

adjoints techniques territoriaux 3

adjoints administratifs territoriaux 2

majors et lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels 1

Total 41

1 Il s’agit uniquement des ATI attribué sur l’échantillon BND.

61 % des

nouveaux

allocataires

ont un grade

de sapeur

pompier.


� Répartition du flux des agents des collectivités SDIS percevant une allocation

temporaire d’invalidité à l’ATIACL en 2010 en fonction de la nature et de la cause de

l’accident1

Nature accident Cause accident Total

Agression 1

Autres 1

Brulure 3

Choc 5

Chute 13

Circulation 2

Coupure 2

Effort 15

Torsion 16

Total accident de service 58

Agression 1

Chute 1

Circulation 2

Total accident de trajet 4

Aff. (vibrations, chocs : machines, outils..) 1

Aff. chron. rachis lombaire (manutention) 1Aff. periarticulaires par gestes et postures 1Aff. prof. suite inhal. poussieres d'amiante 2Total maladie professionnelle 5

67Total

Maladie professionnelle

Accident de trajet

Accident de service

Les accidents de service constituent la nature d’accident la plus fréquente avec 87 %. Les

torsions et l’effort sont les premières causes.


d’invalidité à l’ATIACL en 2010 en fonction de la pathologie de l’accident2

Affections Total

rhumatologie 51

psychiatrie 8

traumatologie 7

dermatologie 5

pneumologie 4

mal défini 2

ophtalmologie 1

TOTAL 78

1 Les effectifs sont supérieurs à ceux des allocataires dans la mesure où l'ouverture du droit à l'allocation temporaire d'invalidité, conditionnée par

un taux supérieur à 10 % sauf le cas de maladie professionnelle, peut résulter éventuellement de la survenance de plusieurs accidents.

2 Les effectifs sont supérieurs à ceux des allocataires dans la mesure où l’ouverture du droit à l’allocation temporaire d’invalidité peut résulter

éventuellement de la survenance de plusieurs accidents et de plusieurs infirmités.

65 % des infirmités rémunérées par

les nouvelles allocations

temporaires d'invalidité en 2010

dans les SDIS relèvent de la

rhumatologie.


2 L’ACCIDENTALITE DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS (SPP)

2.1 SYNTHESE DES ACCIDENTS DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

2.1.1 Synthèse et répartition des événements 2010

� Répartition des événements selon la nature de l’événement



Accident de service Mission 1 074 1 049 2 123 26 508 25 6,8%

Accident de service Casernement 2 508 1 271 3 779 63 767 25 12,0%

Accident de service Circulation 80 40 120 1 747 22 0,4%

Accident de trajet 126 57 183 3 225 26 0,6%

3 788 2 417 6 205 95 247 25 19,7%Total SPP

Nature de l'événementEVENEMENTS

Durée congés associée Taux de

sinistralité

� Représentation graphique des événements chez les SPP

Accident de service Casernement

60,9%

Accident de service Mission34,2%

Accident de trajet3,0%

Accident de service Circulation

1,9%

Le taux de sinistralité est plus élevé pour les accidents de service en caserne (12 %) que pour

ceux en mission (6,8 %).

L’activité en caserne présente à priori moins de risques, et pourtant son accidentologie est

dominante chez les SPP. Les accidents sont, dans plus de la majorité des cas, liés à la pratique

d’une activité physique et sportive. Celle-ci demeure, au même titre que le risque routier, une

préoccupation majeure des Services Départementaux d’Incendie et de Secours en termes de

prévention.

Les accidents routiers représentent 4,9 % de l’ensemble des événements des SPP contre 4,1 %

en 2009.

Globalement les accidents de trajet ont augmenté d’un point par rapport à 2009 (3 % en 2010 et

2 % en 2009). Quant aux accidents de circulation il reste stable avec 1,9 % en 2010 contre 1,7 %

en 2009.

La prévention des risques routiers constitue toujours un enjeu primordial pour les sapeurs-

pompiers.

L’activité hors intervention des

SPP reste la plus accidentogène.

Près de 6 accidents sur 10 ont

lieu en caserne. Sur 100 jours

d’arrêt, 67 sont liés à un

accident en caserne.


2.1.2 Indicateurs par catégorie de SDIS et nature de l’événement

EvénementsPart des

événements avec arrêt

Durée de congés

associée


Indice de fréquence

Taux de fréquence

Taux de gravité

Effectifs catégorie 1 �� 18 603 SPPAccident de service Mission 1 156 53,0% 15 400 6,2% 33,0 20,5 0,5Accident de service Casernement 2 235 70,5% 41 591 12,0% 84,7 52,7 1,4Accident de service Circulation 64 68,8% 711 0,3% 2,4 1,5 0,0Accident de trajet 127 65,4% 2 243 0,7% 4,5 2,8 0,1

3 582 64,6% 59 945 19,3% 124,4 77,4 2,0Effectifs catégorie 2 �� 7 404 SPP

Accident de service Mission 543 48,3% 5 830 7,3% 35,4 22,0 0,5Accident de service Casernement 965 59,9% 13 308 13,0% 78,1 48,6 1,1Accident de service Circulation 20 70,0% 485 0,3% 1,9 1,2 0,0Accident de trajet 31 71,0% 563 0,4% 3,0 1,8 0,0

1 559 56,2% 20 186 21,1% 118,3 73,6 1,7Effectifs catégorie 3 �� 3 351 SPP


646 59,8% 9 583 19,3% 115,2 71,7 1,8Effectifs catégorie 4 �� 1 793 SPP


372 50,0% 5 023 20,7% 103,7 64,6 1,7Effectifs catégorie 5 �� 283 SPP

Accident de service Mission 26 42,3% 110 9,2% 38,9 24,2 0,2Accident de service Casernement 18 72,2% 390 6,4% 45,9 28,6 0,9Accident de trajet 2 50,0% 10 0,7% 3,5 2,2 0,0

46 54,3% 510 16,3% 88,3 55,0 1,1

6 205 61,0% 95 247 19,7% 120,5 75,0 1,9

Total catégorie 4

Total catégorie 5

Effectif Total �� 31 434 SPP

Catégorie SDIS et nature de l'événement

Total catégorie 1

Total catégorie 2

Total catégorie 3

Quelle que soit la catégorie, le taux de sinistralité est le plus élevé pour les accidents de service

casernement excepté pour la catégorie 5 où les accidents de service mission sont supérieurs.

Cependant, les accidents de service casernement de la catégorie 5 ont un taux et indice de

fréquence ainsi qu’un taux de gravité élevé.

La catégorie 1 a un indice de fréquence de 3,9 points au dessus de l’indice de fréquence global.

A l’opposé la catégorie 5, a un indice de fréquence de 32,2 points de moins.


2.1.3 La saisonnalité des événements

� Représentation graphique des événements chez les SPP selon le mois

529503

546580

547

599

489 508 510 512

447 435

250280

327287310291

362334 321 345

368

313

0

100

200

300

400

500

600

700

Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

Evénements

Evénements avec arrêt

La saisonnalité des événements n’est pas marquée. Le mois le plus accidentogène est le mois de

Juin suivi du mois d’avril.

� Représentation graphique des événements chez les SPP selon le jour

10481091

959

1108

914

610

475565

670642 693

565

365288

0

200

400

600

800

1000

1200

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

Evénements


Le jeudi est le jour au cours duquel on recense les plus d’événements (comme pour 2009) suivi du mardi.


2.2 ACCIDENT DE SERVICE SUR SITE D’INTERVENTION

2.2.1 Accident de service des SPP : répartition des événements selon l’ancienneté


Moins de 5 ans 239 302 541 4 863 20

5 à 10 ans 433 395 828 9 165 21

10 à 15 ans 179 168 347 4 976 28

15 ans et plus 223 184 407 7 504 34

sous-total 1 074 1 049 2 123 26 508 25

Moins de 5 ans 613 345 958 14 112 23

5 à 10 ans 938 439 1 377 21 597 23

10 à 15 ans 455 212 667 12 527 28

15 ans et plus 502 275 777 15 531 31

sous-total 2 508 1 271 3 779 63 767 25

3 582 2 320 5 902 90 275 25


Accident de service en

mission

Accident de service en Caserne

AnciennetéEVENEMENTS

TOTAL

La présentation des événements selon l’ancienneté des agents ne prend pas en considération la

taille des strates de la population active, il est donc difficile de faire des comparaisons et une

analyse.

Quel que soit le type d’accident de service, la distribution se concentre sur la tranche ‘5 à 10

ans’. Mais c’est la tranche ‘15 ans et plus’ qui a la moyenne de durée congés associée la plus

élevée.


2.2.2 Accident de service des SPP : répartition des événements selon la tranche

horaire


0 h à 2 h 63 69 132 1 738 282 h à 4 h 34 57 91 741 224 h à 6 h 29 28 57 587 206 h à 8 h 28 41 69 475 178 h à 10 h 185 159 344 4 558 2510 h à 12 h 194 179 373 5 075 2612 h à 14 h 73 82 155 1 545 2114 h à 16 h 106 102 208 2 562 2416 h à 18 h 140 115 255 3 523 2518 h à 20 h 88 106 194 2 347 2720 h à 22 h 66 57 123 2 055 3122 h à 24 h 68 54 122 1 302 19

Sous-total 1 074 1 049 2 123 26 508 250 h à 2 h 44 37 81 1 341 302 h à 4 h 6 3 9 58 104 h à 6 h 6 12 18 46 86 h à 8 h 76 38 114 2 444 328 h à 10 h 837 437 1 274 19 149 2310 h à 12 h 586 290 876 14 907 2512 h à 14 h 56 38 94 1 215 2214 h à 16 h 122 77 199 3 334 2716 h à 18 h 396 193 589 10 759 2718 h à 20 h 312 115 427 8 548 2720 h à 22 h 44 21 65 1 109 2522 h à 24 h 23 10 33 857 37

Sous-total 2 508 1 271 3 779 63 767 253 582 2 320 5 902 90 275 25

Accident de service Mission

Accident de service

Caserne

TOTAL


associéeTranche horaire

Comme pour 2009, la tranche horaire ‘10h à 12h’, des accidents de service en mission recensés pour les SPP, correspond à la tranche modale. Elle est suivie de près par la tranche ‘8h à 10h’.

A l’inverse, la tranche horaire ‘8h à 10h’ des accidents de service en caserne recensés pour les SPP correspond à la tranche modale. Elle est suivie par la tranche ‘10h à 12h’.


2.2.3 Accident de service des SPP : répartition des événements selon la tâche

exercée

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 181 149 330 4 348 24Secours à victimes 297 449 746 7 521 25Opérations diverses 100 97 197 2 062 21Interventions spécialisées 18 12 30 335 19Total OPERATIONS 596 707 1 303 14 266 24Formation 28 37 65 619 22Manœuvre/exercice 104 73 177 3 004 29Activité physique et sportive 219 126 345 5 713 26Total PREPARATION OPERATIONNELLE 351 236 587 9 336 27Maintenance en caserne 6 5 11 81 14Travail administratif 6 6Vie courante au CS 7 6 13 147 21Autres tâches 114 89 203 2 678 23Total AUTRES 127 106 233 2 906 23

1 074 1 049 2 123 26 508 25

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 13 11 24 592 46Secours à victimes 9 8 17 109 12Opérations diverses 73 58 131 1 584 22Interventions spécialisées 3 1 4 118 39Total OPERATIONS 98 78 176 2 403 25Formation 25 25 50 514 21Manœuvre/exercice 118 89 207 2 693 23Activité physique et sportive 1 657 726 2 383 42 749 26Total PREPARATION OPERATIONNELLE 1 800 840 2 640 45 956 26Maintenance en caserne 101 61 162 1 758 17Travail administratif 21 23 44 642 31Vie courante au CS 13 13 26 240 18Autres tâches 475 256 731 12 768 27Total AUTRES 610 353 963 15 408 25

2 508 1 271 3 779 63 767 25


SITE

CASERNEMENT

AUTRES

PREPARATION OPERATIONNELLE

OPERATIONS

TOTAL

SPPAccident de service en misssion et tâche exercée

SPPAccident de service en casernement et tâche exercée

EVENEMENTS

OPERATIONS


associée

SITE

MISSION

TOTAL


AUTRES

Les activités ‘opérations’ représentent 61,4 % des accidents de service en mission. Lors des

interventions pour secours à victimes, les atteintes ostéo-articulaires et/ou musculaire

représentent 32 % des cas dont 66% des jours d’arrêt.

L’activité sportive représente 63,1 % des accidents de service en caserne et occasionne une

moyenne de durée congés associés de 26 jours. On observe que 66 % des lésions sont les

atteintes ostéo articulaires (entorse, douleurs, efforts..). L’élément matériel mis en cause

dans 48 % des cas est le sport. Les métiers les plus touchés sont les chefs d’agrès (25 %) et les

sapeurs-pompiers (24 %). L’importance de l’accidentologie lors d’activités sportives est

connue pour la population des SPP. L’enquête épidémiologique conduite en 2004 au sein d’un

échantillon de 9 SDIS représentatifs, en partenariat avec le Fonds National de Prévention,

permet de mieux en identifier les raisons et de définir des actions de prévention adaptées.


� Représentation graphique des événements chez les SPP selon la tâche exercée

63,1%

19,3%

0,6%

0,3%

0,5%

3,1%

1,4%

15,5%

35,1%

9,3%

16,3%

8,3%

9,6%

0,6%

0,4%

3,5%

0,1%

1,3%

5,5%

4,3%

1,2%

0,7%

40% 30% 20% 10% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70%

Incendie

Secours à victimes

Opérations diverses

Interventions spécialisées

Formation

Manœuvre/exercice

Activité physique et sportive

Maintenance en caserne

Travail administratif

Vie courante au CS

Autres tâches

Mission Casernement

La représentation graphique des événements selon la tâche exercée affiche clairement les

deux zones impactées : l’activité physique et sportive en caserne et secours à victime en

mission.

Même si le risque est connu, l’activité physique et sportive est dominante en terme

d’accidents avec arrêt et par conséquent en jours d’arrêt.

Alors que le risque opérationnel en mission des SPP peut sembler plus accidentogène, il reste

cependant plus maîtrisé par un niveau de compétence professionnelle que le risque

préparation opérationnelle en caserne.

La réalisation de cette étude a mis en évidence l’intérêt et la valeur ajoutée d’un travail

collectif permettant une meilleure connaissance de la problématique des accidents de service

liés aux activités physiques et sportives.


2.2.4 Accident de service des SPP : répartition des événements selon l’élément

matériel1

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Elément matériel non précisé 179 268 447 4 550 25Objets, masses, particules en mouvement accidentel 172 142 314 3 844 22Chutes ou glissades de plain-pied 200 82 282 6 819 34Sport 144 92 236 3 595 25Chutes ou glissades de hauteur 90 26 116 2 728 30Divers 45 59 104 768 17Effort lié au transport/manutention de personnes 61 30 91 1 396 23Manipulation d'outils ou instruments coupants, piquants ou tranchants souilles(sang,urine,produit biologique,etc...)

24 67 91 251 10

Effort intense 56 26 82 1 045 19Violence 8 53 61 99 12Divers /morsures /piqures 8 51 59 142 18Vapeurs, gaz et poussières délétères 8 42 50 28 4Electricité 14 34 48 108 8Véhicules (à l'exclusion des chariots de manutention et des engins de terrassement )

29 18 47 509 18

Appareils à pression 5 24 29 98 20Outils à main 19 8 27 357 19Appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson

8 8 16 99 12

Contact / projection avec sang ou produits toxiques 10 10Appareils de manutention et engins de levage 4 4 8 72 18Appareils mettant en œuvre des produits dangereux ou projections liquides 5 5

Sous-total Accident de service en mission 1 074 1 049 2 123 26 508 25Sport 761 404 1 165 18 027 24Chutes ou glissades de plain-pied 630 196 826 18 533 29Objets, masses, particules en mouvement accidentel 288 218 506 6 483 23Elément matériel non précisé 328 168 496 8 350 25Divers 170 102 272 4 159 24Chutes ou glissades de hauteur 137 59 196 3 594 26Effort intense 70 26 96 1 935 28Véhicules (à l'exclusion des chariots de manutention et des engins de terrassement )

43 20 63 1 271 30

Outils à main 20 22 42 580 29Appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson

11 11 22 188 17

Manipulation d'outils ou instruments coupants, piquants ou tranchants souilles(sang,urine,produit biologique,etc...)

15 6 21 154 10

Appareils à pression 7 10 17 79 11Vapeurs, gaz et poussières délétères 6 10 16 48 8Appareils de manutention et engins de levage 10 4 14 276 28Divers /morsures /piqures 1 10 11 8 8Effort lié au transport/manutention de personnes 7 1 8 42 6Violence 2 2 4 19 10Appareils mettant en œuvre des produits dangereux ou projections liquides 1 1 2 11 11Electricité 1 1 2 10 10

Sous-total Accident de service en casernement 2 508 1 271 3 779 63 767 25

3 582 2 320 5 902 90 275 25

Accident de service

en Caserne

Accident de service en mission

TOTAL


associéeElément matériel

Lorsque l’élément matériel est précisé, les éléments ‘objets, masses, particules en mouvement

accidentel’ et ‘chutes ou glissades de plain-pied’ sont prédominants pour les accidents de

service en mission.

Les activités physiques et sportives pratiquées au quotidien par les SPP génèrent une sinistralité

importante. Elles sont à l’origine de 35,5 % des accidents de service en caserne, et 14,1 % des

accidents de service en mission (hormis les non précisés).

Les ‘Chutes ou glissades de plain-pied’ occasionnent un plus grand nombre de durée congés

associés que l’élément ‘sport’, soit une moyenne de 34 jours contre 25 jours pour les accidents

en mission et 29 jours contre 24 jours pour les accidents en caserne.

1 Les accidents sur site mission ou casernement sont définis en fonction du lieu où se déroule l’événement.


� Représentation graphique des événements chez les SPP selon les principaux éléments

matériels (hors non précisé)

5,4%

5,4%

6,2%

6,9%

14,1%

16,8%

18,7%

0,6%

0,2%

15,4%

25,2%

35,5%

6,0%

8,3%

30% 20% 10% 0% 10% 20% 30% 40%

Objets, masses, particules enmouvement accidentel

Chutes ou glissades de plain-pied

Sport

Chutes ou glissades de hauteur

Divers

Effort lié au transport/manutention depersonnes

Manipulation d'outils ou instrumentscoupants, piquants ou tranchants

souilles

mission Caserne


2.2.5 Accident de service des SPP : répartition des événements selon la nature de

lésion

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 643 212 855 18 265 28Contusion, hématome 178 215 393 3 026 17Autre nature de lésion 39 152 191 735 19Plaie 69 116 185 1 014 15Piqûre 9 82 91 21 2Fracture 56 24 80 2 048 37Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée 11 48 59 25 2Brûlure physique, chimique 25 26 51 426 17Présence de corps étrangers 5 42 47 27 5Lésions internes 13 33 46 236 18Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 1 38 39 185 185Morsure 2 22 24 17 9Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 4 14 18 49 12Atteintes sensorielles 2 11 13 13 7Lésions de nature multiple 8 3 11 355 44Commotion, perte de connaissance 5 4 9 13 3Amputation 2 2 4 30 15Asphyxie 3 3Electrisation, électrocution 1 1 2 4 4Lésions nerveuses 1 1 2 19 19

Sous-total Accident de service en mission 1 074 1 049 2 123 26 508 25Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 1 630 555 2 185 44 135 27Contusion, hématome 435 347 782 6 095 14Plaie 102 169 271 1 552 15Fracture 184 43 227 8 251 45Autre nature de lésion 78 57 135 2 044 26Lésions internes 31 35 66 819 26Brûlure physique, chimique 8 13 21 42 5Présence de corps étrangers 5 11 16 16 3Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 5 11 16 25 5Atteintes sensorielles 6 8 14 37 6Commotion, perte de connaissance 9 4 13 183 20Piqûre 2 6 8 4 2Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée 2 4 6 9 5Amputation 3 1 4 92 31Lésions de nature multiple 1 3 4 67 67Lésions nerveuses 4 4 374 94Morsure 1 2 3 8 8Asphyxie 1 1 2 1 1Electrisation, électrocution 1 1Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 1 1 13 13

Sous-total Accident de service en caserne 2 508 1 271 3 779 63 767 25

3 582 2320 5 902 90 275 25


associéeNature de lésion


mission

Accident de service en caserne

TOTAL

Quel que soit le site d’intervention, la nature de lésion la plus fréquente est l’atteinte ostéo articulaire et/ou musculaire, suivie de loin par les contusions et hématomes.

Pour les accidents en mission, 28,8 % des ‘atteintes ostéo articulaires et ou musculaires’ sont liés à la tâche ‘activités physiques et sportives’ et 28 % à des ‘secours à victimes’. A noter également que 29,8 % des ‘contusions et hématomes’ sont liés à des ‘secours à victimes’. Sur les 855 événements, 50,5 % touchent les membres inférieurs et tout particulièrement la ‘cheville cou de pied’.

Pour les accidents en caserne, 72 % des ‘atteintes ostéo articulaires et/ou musculaires’ sont liées à la tâche ‘activités physiques et sportives’ et 61 % aux ‘contusions et hématomes’.

Malgré les initiatives engagées localement, les accidents causés par la pratique d’une activité physique et sportive représentent un risque encore important.


2.2.6 Accident de service des SPP : répartition des événements selon le siège de

lésion

� Répartition graphique des accidents de service en mission chez les SPP

� Répartition graphique des accidents de service en caserne chez les SPP

Tête (yeux exceptés) : 8,2 %Part des événements avec arrêt 32 %

Yeux : 2,6 %Part des événements avec arrêt 36,6 %

Colonne vertébrale : 6,5 %dont Lombaire 3,6 %

Part des événements avec arrêt 77,5

Membres supérieurs : 8,5 %dont Epaule 3,8 %

Part des événements avec arrêt 64,8 %

Mains : 12,1 %Part des événements avec arrêt 54,7 %

Tronc (colonne vertébrales exceptée) : 7,2 %dont région lombaire 3,2 %

Part des événements avec arrêt 63 %

Membres inférieurs (pieds exceptés) : 46,8 %dont cheville, cou de pied 22,9 %


Pieds : 7 %Part des événements avec arrêt 66 %

Non précisé : 1,1 %

Tête (yeux exceptés) : 13,9 %dont face 4,1 %

Part des événements avec arrêt 19,3 %Yeux : 4,9 %


Colonne vertébrale : 10 %dont Lombaire 5,9 %

Part des événements avec arrêt 74,5%



Mains : 14 %Part des événements avec arrêt 44,1 %

Tronc (colonne vertébrales exceptée) : 8,5 %dont thorax 3,8 %




Pieds : 3,6 %Part des événements avec arrêt 62,3 %



2.3 ACCIDENT ROUTIER DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

2.3.1 Accident routier des SPP : répartition des événements selon l’ancienneté


Moins de 5 ans 18 11 29 180 10

5 à 10 ans 32 10 42 634 20

10 à 15 ans 11 9 20 471 43

15 ans et plus 19 10 29 462 24

sous-total 80 40 120 1 747 22

Moins de 5 ans 28 15 43 682 24

5 à 10 ans 35 12 47 812 23

10 à 15 ans 30 18 48 653 22

15 ans et plus 33 12 45 1 078 33

sous-total 126 57 183 3 225 26

206 97 303 4 972 24

Accident de service

circulation

Accident de trajet

TOTAL

Durée congés associéeAncienneté

EVENEMENTS



analyse.

Pour les accidents de service circulation, c’est la tranche ‘5 à 10 ans’ qui recense le plus

d’événement (35 %) et 36 % des jours d’arrêt. A noter que la tranche ’10 à 15 ans’ recense une

moyenne de jours d’arrêt de 43 jours.

La répartition des accidents de trajet est quasiment analogue dans chaque tranche. La tranche

‘15 ans et plus’ se distingue par un nombre élevé de durée de congés associée (33,5 %) et une

moyenne de jours d’arrêt de 7 points de plus que la moyenne des jours des accidents de trajet

(26 jours).


2.3.2 Accident routier des SPP : répartition des événements selon la tranche

horaire


0 h à 2 h 9 3 12 1822 h à 4 h 3 3 25 84 h à 6 h 2 2 4 35 186 h à 8 h 15 2 17 360 248 h à 10 h 12 8 20 529 4410 h à 12 h 6 10 16 132 2212 h à 14 h 3 5 8 29 1014 h à 16 h 9 3 12 149 1716 h à 18 h 9 4 13 160 1818 h à 20 h 8 1 9 97 1220 h à 22 h 3 3 17 622 h à 24 h 1 2 3 32 32

Sous-total 80 40 120 1 747 220 h à 2 h 1 1 96 962 h à 4 h 1 1 47 474 h à 6 h 2 2 4 10 56 h à 8 h 65 26 91 1 595 258 h à 10 h 14 9 23 325 2310 h à 12 h 9 1 10 125 1412 h à 14 h 5 1 6 66 1314 h à 16 h 2 3 5 104 5216 h à 18 h 10 3 13 231 2318 h à 20 h 14 8 22 55220 h à 22 h 2 4 6 6322 h à 24 h 1 1 11 11

Sous-total 126 57 183 3 225 26206 97 303 4 972 24


associée

Accident de service

Circulation

Accident de trajet

TOTAL

Tranche horaire

La tranche horaire ’8 h à 10 h’, avec 17 % des accidents de service circulation recensés,

correspond à la tranche modale. C’est dans cette tranche que la moyenne de durée de congés

associée est la plus élevé avec 44 jours, soit 22 jours de plus que l’ensemble des accidents de

service circulation. Elle est suivie de la tranche ‘6 h à 8 h’.

La tranche horaire ’06 h à 08 h’, avec 50 % des accidents de trajet recensés, correspond à la

tranche modale. Elle correspond, dans 92 % des cas, au parcours ‘aller’.


2.3.3 Accident routier des SPP : répartition des accidents de service circulation et

accidents de trajet


Allant en mission 58 33 91 1 493 26

Revenant de mission 22 7 29 254 12

TOTAL 80 40 120 1 747 22


associéeAccident de circulation SPP

76 % des accidents de circulation ont lieu en allant en mission et occasionnent 85 % des arrêts.

Tant pour les accidents ‘allant en mission’ ou ‘revenant de mission’, l’élément matériel

prédominant est le ‘véhicule’ (respectivement 48 % des cas).


Aller 84 35 119 2 231 27

Retour 33 18 51 869 26

Autre parcours 9 4 13 125 14

TOTAL 126 57 183 3 225 26

Parcours (Accident de trajet) SPP


associée

Les accidents de trajet sont également concentrés sur le parcours ‘aller’ dans 65 % des cas et

occasionnent 69 % des jours d’arrêt.

C’est dans le cadre d’un travail posté que les accidents de trajet ‘aller’ et ‘retour’ sont les plus

nombreux (respectivement 40 % et 31 %).


2.3.4 Accident routier des SPP : répartition des accidents de service circulation

selon la tâche exercée

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 5 3 8 154 31

Secours à victimes 18 14 32 425 24

Opérations diverses 1 1 20 20

Interventions spécialisées 1 1Total OPERATIONS 24 18 42 599 25

Formation 2 1 3 27 14

Manœuvre/exercice 1 1Activité physique et sportiveTotal PREPARATION OPERATIONNELLE 2 2 4 27 14Maintenance en caserneTravail administratif 3 3Vie courante au CS 4 4 107 27

Autres tâches 28 10 38 760 27

Total AUTRES 32 13 45 867 27

58 33 91 1 493 26

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 3 3 30 10

Secours à victimes 8 1 9 60 8

Opérations diverses 2 2Interventions spécialiséesTotal OPERATIONS 11 3 14 90 8FormationManœuvre/exercice 2 2 15 8Activité physique et sportive 1 1 16 16

Total PREPARATION OPERATIONNELLE 3 3 31 10

Maintenance en caserneTravail administratifVie courante au CS 1 1 5 5

Autres tâches 7 4 11 128 18

Total AUTRES 8 4 12 133 17

22 7 29 254 12

80 40 120 1 747 22TOTAL Accident de service Circulation


Revenant de mission

AUTRES


OPERATIONS

TOTAL

SPPAccident de service circulation et tâche exercée

Allant en mission

SPPAccident de service circulation et tâche exercée

Revenant de mission

EVENEMENTS

OPERATIONS


associée

Allant en mission

TOTAL


AUTRES

Lorsque la tâche exercée est précisée, l’opération ‘secours à victime’ en allant en mission

occasionne le plus grand nombre d’événements. Cependant la gravité des accidents de

circulation est plus importante pour les opérations ‘incendie’. Ce point est crucial, car au-delà

de mettre en danger le SPP, il met en péril le succès de la mission.

Concernant le retour de mission, le peu d’événements ne permet pas de déterminer une analyse

pertinente.


2.3.5 Accident routier des SPP : répartition selon la nature de lésion

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Contusion, hématome 26 16 42 312 12Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 32 9 41 663 21Autre nature de lésion 6 6 12 226 38Plaie 5 6 11 17 3Fracture 4 1 5 207 52Brûlure physique, chimique 2 1 3 19 10Commotion, perte de connaissance 2 2 196 98Lésions de nature multiple 2 2 102 51Lésions internes 1 1Présence de corps étrangers 1 1 5 5

Sous-total Accident de circulation 80 40 120 1 747 22Contusion, hématome 41 30 71 570 14Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 51 12 63 1 333 26Fracture 19 3 22 1 077 57Autre nature de lésion 5 3 8 58 12Lésions de nature multiple 4 2 6 87 22Piqûre 4 4Plaie 2 2 4 15 8Lésions internes 2 2 52 26Brûlure physique, chimique 1 1 9 9Commotion, perte de connaissance 1 1 24 24Présence de corps étrangers 1 1

Sous-total Accident de trajet 126 57 183 3 225 26206 97 303 4 972 24

Accident de trajet

TOTAL

Accident de circulation


associéeNature de lésion

Quel que soit le type de l’accident routier, les ‘contusions, hématomes’ et les ‘atteintes ostéo

articulaires’ sont les natures de lésion les plus fréquentes.

2.3.6 Accident routier des SPP : répartition selon le siège de lésion

� Répartition graphique des accidents routiers chez les SPP

Tête (yeux exceptés) : 8,9 %Part des événements avec arrêt 55,6 %

Yeux : 1 %Part des événements avec arrêt 66,7 %

Colonne vertébrale : 18,2 %dont cervicale 10,6 %


Membres supérieurs : 15,2 %dont Epaule 7 %


Mains : 9,2 %Part des événements avec arrêt 50 %





Pieds : 3 %Part des événements avec arrêt 77,8 %



3 L’ACCIDENTALITE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES (SPV)

3.1 SYNTHESE DES ACCIDENTS DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES




Accident de service Mission 784 1 055 1 839 18 632 24 1,3%

Accident de service Casernement 1 106 656 1 762 30 627 28 1,3%

Accident de service Circulation 83 61 144 1 704 21 0,1%


2 086 1 841 3 927 54 072 26 2,8%


Total SPV

Nature de l'événementEVENEMENTS


� Présentation graphique de la répartition des événements chez les SPV

Accident de service Circulation

3,7%

Accident de trajet4,6%

Accident de service Casernement

44,9%

Accident de service Mission46,8%

Le taux de sinistralité 2010 est identique pour les accidents en intervention ou hors

intervention et il est identique pour les accidents routiers.

Les accidents routiers représentent 8,3 % de l’ensemble des événements des SPV. Ils

apparaissent plus exposés à ce risque que les SPP (4,8 %).

C’est lors des opérations que l’accidentologie est dominante avec 72 % des accidents en

mission et 68 % des jours d’arrêt. Pour les accidents hors intervention, la préparation

opérationnelle recense 69 % des cas et 73 % des jours d’arrêt.

L’intervention est l’activité la plus

accidentogène chez les SPV à la

différence des SPP. Près de 5

accidents sur 10 ont lieu en mission.

Cependant, la durée de congés

associée est plus importante en

caserne qu’en mission. Sur 100 jours

d’arrêt, 57 jours sont liés à des

accidents en caserne contre 34 jours

en mission.


3.1.2 Indicateurs par catégorie de SDIS et nature de l’événement

EvénementsPart des

événements avec arrêt

Durée de congés

associée


Indice de fréquence

Taux de fréquence

Taux de gravité

Effectifs catégorie 1 �� 51 814 SPVAccident de service Mission 666 46,2% 8 027 1,3% 5,9 3,7 0,1Accident de service Casernement 928 66,3% 18 606 1,8% 11,9 7,4 0,2Accident de service Circulation 38 63,2% 450 0,1% 0,5 0,3 0,0Accident de trajet 93 66,7% 1 816 0,2% 1,2 0,7 0,0

1 725 58,5% 28 899 3,3% 19,5 12,1 0,3Effectifs catégorie 2 �� 43 848 SPV


1 170 49,7% 13 970 2,7% 13,3 8,2 0,2Effectifs catégorie 3 �� 22 725 SPV


544 49,8% 5 621 2,4% 11,9 7,4 0,2Effectifs catégorie 4 �� 15 638 SPV


397 49,1% 5 147 2,5% 12,5 7,8 0,2Effectifs catégorie 5 �� 3 236 SPV

Accident de service Mission 55 21,8% 126 1,7% 3,7 2,3 0,0Accident de service Casernement 22 50,0% 130 0,7% 3,4 2,1 0,0Accident de service Circulation 7 57,1% 147 0,2% 1,2 0,8 0,0Accident de trajet 7 42,9% 32 0,2% 0,9 0,6 0,0

91 33,0% 435 2,8% 9,3 5,8 0,1

3 927 53,1% 54 072 2,9% 15,2 9,5 0,2

Total catégorie 4

Total catégorie 5

Effectif Total �� 137 261 SPV

Catégorie SDIS et nature de l'événement

Total catégorie 1

Total catégorie 2

Total catégorie 3

Pour les accidents de service en mission, le taux de sinistralité oscille pour l’ensemble des

catégories des SDIS entre 1,3 % et 1,7 %.

Concernant les accidents de service en caserne, les SDIS de catégorie 1 présentent les

indicateurs les plus élevés.

Quelles que soient la catégorie et la nature de l’événement, les SDIS de catégorie 1 ont un

taux de sinistralité de 0,4 point de plus que l’ensemble des SDIS, 4,3 points de plus pour

l’indice de fréquence et 2,6 points de plus pour le taux de fréquence.


3.1.3 La saisonnalité des événements des SPV

� Présentation graphique de la répartition des événements chez les SPV selon le mois

334

373

328356

296327

425 434

286267 260

241

138144138145

207217

172168193183

189

192

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

500


Evénements


Les mois d’été (juillet-août) se caractérisent par une recrudescence des accidents. Cette

période de l’année concentre 22 % de l’ensemble des événements des SPV. ‘L’activité

physique et sportive’ et les ‘secours à victime’ sont les plus accidentogène sur cette période

estivale.

� Présentation graphique de la répartition des événements chez les SPV selon le jour

472503 483 503 492

732 742

230245257 276

226

398454

0

100

200

300

400

500

600

700

800


Evénements


Le week-end est la période où le nombre d’événements est le plus élevé (38 %). Cette

période recense également le plus grand nombre d’événements avec arrêt soit (41%).

Concilier les impératifs de la vie professionnelle avec les missions de sapeur-pompier n'est pas

toujours aisé. Cependant, diverses mesures permettent d'organiser, planifier et même de

programmer la disponibilité du volontaire, en concertation avec son employeur et son Sdis.


3.2 ACCIDENT DE SERVICE SUR SITE D’INTERVENTION

3.2.1 Accident de service des SPV : répartition des événements selon l’ancienneté


Moins de 5 ans 328 467 795 7 227 225 à 10 ans 163 220 383 3 970 2410 à 15 ans 155 166 321 3 018 1915 ans et plus 138 202 340 4 417 32

sous-total 784 1 055 1 839 18 632 24Moins de 5 ans 603 359 962 14 751 245 à 10 ans 221 131 352 6 388 2910 à 15 ans 139 80 219 4 073 2915 ans et plus 143 86 229 5 415 38

sous-total 1 106 656 1 762 30 627 28

1 890 1 711 3 601 49 259 26




mission


TOTAL

La présentation des événements selon l’ancienneté des SPV ne prend pas en considération la


analyse complète.

Les sapeurs-pompiers volontaires sont engagés pour une période de cinq ans, tacitement

reconduite, en principe au grade de sapeur. La première année constitue une année probatoire.

Le renouvellement de l'engagement est subordonné à la vérification périodique des conditions

d'aptitude physique et médicale.

Tout sapeur-pompier volontaire bénéficie d'une formation initiale à la suite de son engagement,

adaptée aux missions exercées dans son centre de secours, puis d'une formation continue et de

perfectionnement tout au long de sa carrière.

Quel que soit le lieu d’intervention, la tranche ‘moins de 5 ans’ est la plus accidentogène. Au

regard du rapport statistique de la Direction de la Sécurité Civile édité en 2010, la répartition

par grade de l’ancienneté concentre les effectifs également sur cette tranche.


3.2.2 Accident de service des SPV : répartition des événements selon la tranche

horaire


0 h à 2 h 45 96 141 1 082 242 h à 4 h 42 30 72 1 593 384 h à 6 h 29 29 58 706 246 h à 8 h 25 28 53 622 258 h à 10 h 92 101 193 1 842 2010 h à 12 h 116 127 243 3 145 2712 h à 14 h 48 64 112 736 1514 h à 16 h 74 131 205 1 940 2616 h à 18 h 105 132 237 2 791 2718 h à 20 h 87 136 223 1 672 1920 h à 22 h 65 94 159 1 431 2222 h à 24 h 56 87 143 1 072 19

Sous-total 784 1 055 1 839 18 632 240 h à 2 h 42 33 75 1 864 442 h à 4 h 4 5 9 57 144 h à 6 h 4 3 7 129 326 h à 8 h 24 14 38 1 128 478 h à 10 h 287 157 444 7 138 2510 h à 12 h 291 166 457 8 465 2912 h à 14 h 34 25 59 897 2614 h à 16 h 68 78 146 1 469 2216 h à 18 h 144 85 229 3 263 2318 h à 20 h 147 61 208 4 483 3020 h à 22 h 43 22 65 1 258 2922 h à 24 h 18 7 25 476 26

Sous-total 1 106 656 1 762 30 627 281 890 1 711 3 601 49 259 26

Accident de service

Caserne

TOTAL

Tranche horaireEVENEMENTS



La tranche horaire ‘10h à 12h’ correspond à la tranche modale des accidents de service en

mission et en caserne des SPV.

Elle occasionne également la plus grande durée de congés associée.

La tranche ‘8h à 12 h’ recensent 51 % des événements pour les accident de service en

caserne.


3.2.3 Accident de service des SPV : répartition des événements selon la tâche

exercée

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 204 213 417 5 515 27Secours à victimes 224 483 707 5 380 24Opérations diverses 69 116 185 1 539 22Interventions spécialisées 13 11 24 228 18Total OPERATIONS 510 823 1 333 12 662 25Formation 21 25 46 517 25Manœuvre/exercice 81 82 163 1 423 18Activité physique et sportive 106 52 158 2 618 25Total PREPARATION OPERATIONNELLE 208 159 367 4 558 22Maintenance en caserne 5 5 10 141 28Travail administratifVie courante au CS 3 5 8 57 19Autres tâches 58 63 121 1 214 21Total AUTRES 66 73 139 1 412 21

784 1 055 1 839 18 632 24

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 4 7 11 111 28Secours à victimes 15 13 28 227 15Opérations diverses 91 66 157 2 521 28Interventions spécialiséesTotal OPERATIONS 110 86 196 2 859 26Formation 41 44 85 693 17Manœuvre/exercice 111 110 221 2 268 20Activité physique et sportive 644 266 910 19 260 30Total PREPARATION OPERATIONNELLE 796 420 1 216 22 221 28Maintenance en caserne 29 21 50 481 17Travail administratif 5 6 11 86 17Vie courante au CS 4 2 6 198 50Autres tâches 162 121 283 4 782 30Total AUTRES 200 150 350 5 547 28

1 106 656 1 762 30 627 28


SITE

CASERNEMENT

AUTRES


OPERATIONS

TOTAL

SPVAccident de service en misssion et tâche exercée

SPVAccident de service en casernement et tâche exercée

EVENEMENTS

OPERATIONS


associée

SITE

MISSION

TOTAL


AUTRES

Les accidents sur site d’intervention se déroulent principalement lors des opérations et tout

particulièrement à l’occasion des secours à victimes (38 % des cas).

Cependant la durée de congés associée est plus élevée lors ‘d’incendie’ (29,6 %) que lors de

‘secours à victime’ (28 ?9 %). Il en découle une moyenne de durée de congés associée de 27

jours contre 24 jours.

Le risque opérationnel sur site d’intervention pour les SPV est représente 72,5 %.

Pour l’accident en casernement, ‘l’activité physique et sportive’ représente 51,6 % des

événements et 62,9 % des jours d’arrêt.


� Représentation graphique des événements chez les SPV selon les tâches exercées

22,7%

38,4%

10,1%

8,9%

8,6%

6,6%

1,3%

2,5%

0,5%

0,4%

16,1%

51,6%

0,3%

0,6%

2,8%

12,5%

4,8%

8,9%

1,6%

0,6%

40% 30% 20% 10% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60%

Incendie

Secours à victimes

Opérations diverses

Interventions spécialisées

Formation

Manœuvre/exercice

Activité physique et sportive

Maintenance en caserne

Travail administratif

Vie courante au CS

Autres tâches

Mission Casernement

La représentation graphique des événements selon la tâche exercée affiche clairement les

zones les plus impactées : ‘l’activité physique et sportive’ en caserne et ‘secours à victime’

et ‘incendie’ en mission.

Même si le risque est connu, l’activité physique et sportive est dominante en terme

d’accidents avec arrêt et par conséquent en jours d’arrêt tant pour les SPP que pour les SPV.

Alors que le risque opérationnel en mission des SPV peut sembler plus accidentogène, il reste

cependant plus maîtrisé par un niveau de compétence professionnelle que le risque

préparation opérationnelle en caserne.

La réalisation de cette étude a mis en évidence l’intérêt et la valeur ajoutée d’un travail

collectif permettant une meilleure connaissance de la problématique des accidents de service

liés aux activités physiques et sportives.


3.2.4 Accident de service des SPV : répartition des événements selon l’élément

matériel

avec arrêt

sans arrêt TOTAL jours Moy.

Chutes ou glissades de plain-pied 222 97 319 6 339 29Objets, masses, particules en mouvement accidentel 110 153 263 2 386 22Chutes ou glissades de hauteur 83 40 123 3 090 37Manipulation d'outils ou instruments coupants, piquants ou tranchants 19 86 105 117 6Sport 58 30 88 1 283 22Divers /morsures /piqures 5 71 76 81 16Vapeurs, gaz et poussières délétères 14 58 72 92 7Effort intense 38 33 71 701 18Divers 15 45 60 227 15Violence 12 44 56 65 5Effort lié au transport/manutention de personnes 22 25 47 339 15Véhicules (à l'exclusion des chariots de manutention et des engins de terrassement )

34 13 47 1 040 31

Electricité 11 25 36 94 9Outils à main 12 15 27 122 10Appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson

9 11 20 250 28

Appareils à pression 4 13 17 24 6Appareils mettant en œuvre des produits dangereux ou projections liquides

8 8

Contact / projection avec sang ou produits toxiques 7 7Appareils de manutention et engins de levage 1 4 5 8 8Rayonnements ionisants et substances radioactives (irradiations brutales seulement)

1 1 2 10 10

Elément matériel non précisé 114 276 390 2 364 21Sous-total 784 1 055 1 839 18 632 24

Chutes ou glissades de plain-pied 377 133 510 12 314 33Sport 218 102 320 5 475 25Objets, masses, particules en mouvement accidentel 147 147 294 3 220 22Elément matériel non précisé 147 96 243 3 802 26Divers 69 76 145 1 881 27Chutes ou glissades de hauteur 64 25 89 1 755 27Effort intense 25 16 41 475 19Outils à main 11 13 24 394 36Véhicules (à l'exclusion des chariots de manutention et des engins de terrassement )

17 7 24 469 28


9 8 17 99 11

Appareils à pression 4 7 11 128 32Effort lié au transport/manutention de personnes 3 7 10 150 50Appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson

5 4 9 49 10

Appareils de manutention et engins de levage 6 2 8 393 66Divers /morsures /piqures 6 6Vapeurs, gaz et poussières délétères 4 4Appareils mettant en œuvre des produits dangereux ou projections liquides

1 2 3 8 8

Electricité 1 1 2 13 13Violence 2 2 2 1

Sous-total 1 106 656 1 762 30 627 281 890 1 711 3 601 49 259 26TOTAL


mission

Durée congés associéeElément matériel

EVENEMENTS


Sur les 319 accidents de service en intervention ayant l’élément matériel ‘chutes ou glissades

de plain-pied’, 57,4 % sont intervenus lors d’opérations et tout particulièrement lors d’incendie

et secours à victimes.

Sur les 510 accidents de service en casernement ayant l’élément matériel ‘chutes ou glissades

de plain-pied’, 69,4 % sont intervenus lors des préparations opérationnelles et en particulier

‘activité physique et sportive’ (60 %).

Comme pour 2009, les accidents de service ont engendré un grand nombre de jours d’arrêt

pour l’élément ‘chutes ou glissades de plain-pied’, soit 34 % lors des interventions et 40,2 %

hors intervention.

La perte d’équilibre, le faux-pas, le trébuchement : ce type d’événement souvent commun est parfois considéré comme bénin. Pourtant, les conséquences peuvent être graves. Pour les

accidents de service en mission, les ‘chutes ou glissades de plain-pied’ entrainent une moyenne

de durée de congés associée de 29 jours (soit 5 points de plus que l’ensemble des accidents de

mission) et 33 jours pour les accidents en caserne (soit 7 jours de plus que l’ensemble des

accidents de casernement).

Plusieurs facteurs peuvent être à l’origine de ces chutes : matériels, organisationnels et

individuels.


� Représentation graphique des événements chez les SPV selon les principaux éléments

matériels (hors non précisé)

8,5%

18,2%

22,0%

7,2%

6,1%

5,2%

5,0%

4,9%

4,1%

0,3%

0,4%

33,6%

19,4%

5,9%

1,1%

21,1%

9,5%

2,7%

30% 20% 10% 0% 10% 20% 30% 40%

Chutes ou glissades de plain-pied

Objets, masses, particules en mouvementaccidentel

Chutes ou glissades de hauteur

M anipulation d'outils ou instrumentscoupants, piquants ou tranchants souilles

Sport

Divers /morsures /piqures

Vapeurs, gaz et poussières délétères

Effort intense

Divers

mission caserne

Le socle commun des éléments matériels des accidents de service chez les SPV sont les chutes

et glissades de plain-pied.


3.2.5 Accident de service des SPV : répartition des événements selon la nature de

lésion

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 406 185 591 10 931 27Contusion, hématome 138 203 341 1 667 12Autre nature de lésion 44 146 190 608 14Piqûre 10 142 152 61 6Plaie 40 110 150 551 14Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée 15 72 87 91 6Fracture 69 10 79 3 967 57Brûlure physique, chimique 23 33 56 243 11Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 1 35 36 2 2Présence de corps étrangers 6 28 34 87 15Commotion, perte de connaissance 10 23 33 59 6Lésions internes 8 16 24 250 31Morsure 1 23 24 14 14Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 3 12 15 10 3Atteintes sensorielles 1 5 6 1 1Electrisation, électrocution 3 3 6 6 2Amputation 2 3 5 23 12Lésions de nature multiple 2 3 5 40 20Asphyxie 1 3 4 2 2Lésions nerveuses 1 1 19 19

Sous-total Accident de service en mission 784 1 055 1 839 18 632 24Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 701 219 920 20 506 29Contusion, hématome 200 222 422 2 513 13Plaie 44 88 132 635 14Fracture 91 22 113 5 275 58Autre nature de lésion 27 45 72 449 17Commotion, perte de connaissance 10 17 27 136 14Lésions internes 13 4 17 444 34Brûlure physique, chimique 7 7 14 84 12Piqûre 2 10 12 7 4Présence de corps étrangers 8 8Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 1 6 7 19 19Atteintes sensorielles 3 2 5 16 5Amputation 4 4 420 105Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée 3 3Lésions de nature multiple 2 1 3 115 58Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 1 1 2 8 8Morsure 1 1

Sous-total Accident de service en caserne 1 106 656 1 762 30 627 28

1 890 1 711 3 601 49 259 26

Nature de lésionEVENEMENTS


Accident de service en caserne

TOTAL


mission

Quel que soit le site d’intervention, la nature de lésion la plus fréquente est l‘atteinte ostéo

articulaire et/ou musculaire’ suivie par les ‘contusions, hématomes’ à l’identique des SPP.

Sur les 591 cas d’atteintes ostéo-articulaires des accidents de service en mission, 31 % sont

liés à la tâche ‘secours à victimes’ et 20 % à ‘incendie’.

Sur les 920 cas d’atteintes ostéo-articulaires des accidents de service en caserne, 65 % sont

liés à la tâche ‘activité physique et sportive’.

Malgré les initiatives engagées localement, les accidents causés par la pratique d’une activité

physique et sportive représentent un risque important, comme pour les SPP.


3.2.6 Accident de service des SPV : répartition des événements selon le siège de

lésion

� Présentation graphique des accidents de service en mission

� Présentation graphique des accidents de service en caserne

Tête (yeux exceptés) : 8,6 %dont Région crânienne 3,1 %








Tronc (colonne vertébrales exceptée) : 6,9 %dont Région lombaire 3,1 %






Tête (yeux exceptés) : 13,9 %dont face 4,1 %












Pieds : 4 %Part des événements avec arrêt 65,8 %



3.3 ACCIDENT ROUTIER DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES

3.3.1 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon l’ancienneté


Moins de 5 ans 44 34 78 881 205 à 10 ans 15 12 27 311 2110 à 15 ans 9 6 15 189 2115 ans et plus 15 9 24 323 22

sous-total 83 61 144 1 704 21Moins de 5 ans 63 36 99 1 745 285 à 10 ans 19 14 33 427 2210 à 15 ans 20 14 34 498 2515 ans et plus 11 5 16 439 40

sous-total 113 69 182 3 109 28196 130 326 4 813 25



Accident de service

circulation

Accident de trajet

TOTAL

La présentation des événements selon l’ancienneté des SPV ne prend pas en considération la


analyse complète.

Les accidents de service sur site circulation et les accidents de trajet touchent

principalement la tranche ‘moins de 5 ans’.

Un point à relever est la gravité des accidents de trajet qui occasionnent une moyenne de

durée congés associée de 28 jours (3 points au dessus de la moyenne globale des accidents

routiers).


3.3.2 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon la tranche

horaire


0 h à 2 h 6 6 12 74 122 h à 4 h 3 3 33 114 h à 6 h 2 26 h à 8 h 7 5 12 141 208 h à 10 h 7 3 10 44 610 h à 12 h 9 9 18 225 2512 h à 14 h 3 8 11 22 714 h à 16 h 6 9 15 47 816 h à 18 h 15 7 22 595 4018 h à 20 h 12 9 21 110 920 h à 22 h 9 1 10 165 1822 h à 24 h 6 2 8 248 41

Sous-total 83 61 144 1 704 210 h à 2 h 6 3 9 177 302 h à 4 h 3 1 4 141 474 h à 6 h 1 3 4 58 586 h à 8 h 18 15 33 423 248 h à 10 h 15 5 20 392 2610 h à 12 h 13 5 18 536 4112 h à 14 h 6 3 9 104 1714 h à 16 h 6 6 12 105 1816 h à 18 h 7 12 19 197 2818 h à 20 h 20 6 26 470 2420 h à 22 h 6 8 14 92 1522 h à 24 h 12 2 14 414 35

Sous-total 113 69 182 3 109 28196 130 326 4 813 25

Tranche horaireEVENEMENTS


TOTAL

Accident de service

Circulation

Accident de trajet

La tranche horaire ’16h à 18h’, avec 15,3 % des accidents de service circulation recensés,

correspond à la tranche modale. Elle est suivie de près par la tranche ‘18h à 20h’ (14,6 %).

La tranche horaire ’6h à 8h’, avec 18,1 % des accidents de trajet recensés, correspond à la

tranche modale. Elle est suivie de près par la tranche ‘18h à 20h’ (14,3 %).


3.3.3 Accident routier des SPV : répartition des accidents de service circulation et

accident de trajet


Allant en mission 65 48 113 1 273 20

Revenant de mission 18 13 31 431 24

TOTAL 83 61 144 1 704 21

Durée congés associéeAccident de circulation

SPV

EVENEMENTS

78,5 % des accidents de service site circulation surviennent en allant en mission et

occasionnent 74,7% de la durée de congés associée.

La gravité de ces accidents est plus élevée au retour de la mission avec une moyenne de 24

jours de durée congés associée.


Aller 77 47 124 2 185 28

Retour 26 13 39 684 26

Autre parcours 10 9 19 240 24

TOTAL 113 69 182 3 109 28

Parcours (Accident de trajet) SPV


associée

Les accidents de trajet sont également plus nombreux sur le parcours aller avec 68 % des cas et

70 % de durée congés associée.


3.3.4 Accident routier des SPV : répartition des accidents de service circulation et

accident de trajet selon la tâche

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 6 5 11 189 32Secours à victimes 28 20 48 686 25Opérations diverses 3 4 7 30 10Interventions spécialisées 1 1Total OPERATIONS 37 30 67 905 24Formation 1 2 3 5 5Manœuvre/exercice 1 2 3 4 4Activité physique et sportiveTotal PREPARATION OPERATIONNELLE 2 4 6 9 5Maintenance en caserne 1 1Travail administratif 3 3 6 62Vie courante au CS 23 10 33 297 13Autres tâchesTotal AUTRES 26 14 40 359 14

65 48 113 1 273 20

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Incendie 3 2 5 161 54Secours à victimes 5 4 9 165 33Opérations diverses 1 1 17 17Interventions spécialiséesTotal OPERATIONS 9 6 15 343 38FormationManœuvre/exercice 2 1 3 5 3Activité physique et sportiveTotal PREPARATION OPERATIONNELLE 2 1 3 5 3Maintenance en caserneTravail administratifVie courante au CS 1 2 3 4 4Autres tâches 6 4 10 79 13Total AUTRES 7 6 13 83 12

18 13 31 431 24

83 61 144 1 704 21

OPERATIONS


associée

Allant en mission

TOTAL


AUTRES

TOTAL Accident de service Circulation


Revenant de mission

AUTRES


OPERATIONS

TOTAL

SPVAccident de service en misssion et tâche exercée

SPVAccident de service en casernement et tâche exercée

EVENEMENTS

Quel que soit le parcours, les accidents de service de circulation surviennent lors des opérations

de secours à victimes. Cependant la gravité est plus élevée lors du retour de mission (24 jours en

moyenne) que lors de l’aller (20 jours en moyenne).


3.3.5 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon la nature de

lésion

avec arrêt

sans arrêt

TOTAL jours Moy.

Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 44 10 54 721 16

Contusion, hématome 20 24 44 377 19Autre nature de lésion 3 21 24 16 5Plaie 6 3 9 92 15Fracture 6 6 319 53Lésions internes 3 3 171 57Brûlure physique, chimique 2 2Lésions de nature multiple 1 1 8 8Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 1 1

Sous-total Accident de circulation 83 61 144 1 704 21Contusion, hématome 42 27 69 602 14Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 39 15 54 719 18Plaie 10 11 21 131 13Fracture 17 17 1 398 82Autre nature de lésion 2 14 16 106 53Lésions de nature multiple 2 1 3 145 73Brûlure physique, chimique 1 1Lésions internes 1 1 8 8

Sous-total Accident de trajet 113 69 182 3 109 28196 130 326 4 813 25


associée

Accident de trajet

Accident de service

circulation

TOTAL

Nature de lésion

Pour les accidents de service circulation, la nature de lésion la plus fréquente est ‘l’atteinte

ostéo-articulaire et/ou musculaire’ suivie de ‘contusions, hématomes’

Pour les accidents de trajet, les séquelles les plus fréquentes sont les ‘contusions,

hématomes’ et ‘les atteintes ostéo-articulaires et/ou musculaires’.


3.3.6 Accident routier des SPV : répartition des accidents routiers selon le siège de

lésion

� Présentation graphique de la répartition du siège de lésion des accidents routiers

Tête (yeux exceptés) : 11 %dont Région crânienne 3,4 %



Colonne vertébrale : 16,9 %dont Cervicale 11,7 %





Tronc (colonne vertébrales exceptée) : 6,7 %dont thorax 4 %




Pieds : 3,1 %Part des événements avec arrêt 90 %

Non précisé : 19 %


4 ZOOM : ACTIVITE NON OPERATIONNELLE DES SPP ET DES SPV

� Présentation graphique de l’évolution des événements chez les SPP et SPV selon la

tâche exercée

59,9%

8,2%

1,9%4,6%

1,0%

10,9%7,3%7,7%

2,4% 3,8%1,0% 0,6%

18,3%

59,4%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

Activité physique etsportive

Manœuvre/exercice Formation Maintenance encaserne

Travailadministratif

Vie courante au CS Autres tâches

2009

2010

Par devoir et par nécessité, le sport occupe une place prépondérante chez les sapeurs-pompiers

car il conditionne dans une large mesure l’efficacité opérationnelle.

Pour les sapeurs-pompiers professionnels comme pour les volontaires les 3/5 des accidents de

service en caserne sont dus aux activités physique et sportive.


5 L’ACCIDENTALITE DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS TECHNIQUES ET SPECIALISES

(PATS)

5.1 SYNTHESE DES ACCIDENTS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS TECHNIQUES ET SPECIALISES (PATS)




Accident de service Mission 44 43 87 1 080 25 1,0%

Accident de service Casernement 209 133 342 4 812 23 4,1%

Accident de service Circulation 10 7 17 190 19 0,2%


Total PATS 307 215 522 7 349 24 6,2%



associée

� Présentation graphique de la répartition des événements chez les PATS

Accident de service

Casernement66%

Accident de service

Circulation3%

Accident de trajet14%


17%

Le Service Départemental d’Incendie et de Secours est une collectivité au sein de laquelle le

Personnel Administratif, Technique ou Spécialisé collabore quotidiennement avec les Sapeurs-

Pompiers afin de les mettre dans les meilleures conditions pour assurer leurs interventions.

Les accidents de service

représentent 85 % des

événements. Ils occasionnent

83 % de durée congés associée

et une moyenne de 23 jours.

L’ensemble des accidents de

service affiche une sinistralité

de 5,3 %.

Les accidents de trajet

représentent un risque de

gravité plus élevé. La moyenne

des jours d’arrêt est de 29

jours, soit 6 jours de plus

qu’un accident de service.


5.1.2 La saisonnalité des événements

� Présentation graphique de la répartition des événements chez les PATS selon le mois

61

54

48

4145

4744

33

4043

39

2723

30

18

28

192123

2629

33

28

29

0

10

20

30

40

50

60

70


Evénements


La saisonnalité des événements est peu marquée. Les mois de janvier et février sont les plus

accidentogènes.

� Présentation graphique de la répartition des événements chez les PATS selon le jour

107114

102

92

79

9

19

54

6874

48 49

0

14

0

20

40

60

80

100

120


Evénements


Les deux premiers jours de la semaine représentent 42 % des événements et 46 % des

événements avec arrêt.


5.2 CARACTERISTIQUES DETAILLEES DES EVENEMENTS DES PATS

5.2.1 Répartition des événements selon l’ancienneté


Moins de 5 ans 73 60 133 1 872 265 à 10 ans 90 67 157 2 290 2510 à 15 ans 43 29 72 707 1615 ans et plus 47 20 67 1 023 22

sous-total 253 176 429 5 892 23Moins de 5 ans 5 3 8 160 325 à 10 ans 3 3 22 715 ans et plus 2 3 5 8 415 ans et plus 1 1

sous-total 10 7 17 190 19Moins de 5 ans 9 12 21 83 95 à 10 ans 16 13 29 500 3110 à 15 ans 15 5 20 639 4315 ans et plus 4 2 6 45 11

sous-total 44 32 76 1 267 29307 215 522 7 349 24

Accident de trajet

TOTAL

Ancienneté

Accident de service

circulation


associée

Accident de service/travail



analyse.

Concernant les accidents de service, la tranche ‘5 à 10 ans’ d’ancienneté est la plus représentée

en terme d’événements, événements avec arrêt et durée congés associée.

5.2.2 Répartition des accidents de service selon l’élément matériel


Chutes ou glissades de plain-pied 76 43 119 2 619 34Objets, masses, particules en mouvement accidentel 47 42 89 692 15Elément matériel non précisé 38 27 65 783 21Chutes ou glissades de hauteur 28 8 36 618 22Outils à main 12 10 22 143 12Divers 9 11 20 287 32Sport 11 8 19 170 15Effort intense 10 2 12 292 29Véhicules (à l'exclusion des chariots de manutention et des engins de terrassement ) 6 3 9 65 11

Appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson 5 3 8 31 6


4 4 8 42 11

Appareils à pression 1 6 7 80 80Appareils de manutention et engins de levage 3 2 5 29 10Divers /morsures /piqures 2 2 4 23 12Appareils mettant en œuvre des produits dangereux ou projections liquides 2 2Effort lié au transport/manutention de personnes 1 1Electricité 1 1 18 18Vapeurs, gaz et poussières délétères 1 1Violence 1 1

253 176 429 5 892 23


associéePATS - Accident de service et élément matériel

Les chutes et glissades de plain pied représentent 33 % des événements et 51 % des jours d’arrêt

(hors ‘élément matériel non précisé’).

Les chutes de hauteur ne sont pas les seules à provoquer des arrêts de travail. Les

glissades, les faux pas, les pertes d'équilibre entraînant une chute de plain-pied sont très

fréquentes dans toutes les collectivités et peuvent occasionner des lésions irréversibles. Les

chutes de plain-pied entrainent une moyenne d’arrêt de 34 jours.

A noter que les chutes ou glissade de plain-pied et les chutes ou glissades de hauteur

rassemblent 43 % des événements.


5.2.3 Répartition des accidents selon la nature de lésion


Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 127 46 173 3 191 25Contusion, hématome 44 56 100 776 18Plaie 34 37 71 344 10Fracture 17 5 22 832 49Autre nature de lésion 6 8 14 60 10Lésions internes 7 2 9 96 14Présence de corps étrangers 1 8 9 3 3Brûlure physique, chimique 3 4 7 52 17Lésions de nature multiple 3 1 4 364 121Piqûre 1 3 4 3 3Commotion, perte de connaissance 3 3 21 7Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée 1 2 3 3 3Lésions nerveuses 3 3 59 20Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 3 3Amputation 2 2 68 34Atteintes sensorielles 1 1Morsure 1 1 20 20

Total Accident de service/travail 253 176 429 5 892 23Contusion, hématome 20 19 39 133 7Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 19 14 33 528 28Fracture 8 1 9 738 92Autre nature de lésion 1 4 5 8 8Lésions de nature multiple 3 1 4 33 11Lésions internes 1 1 3 3Piqûre 1 1 1 1Plaie 1 1 13 13

Total Accident de trajet 54 39 93 1 457 27

307 215 522 7 349 24


TOTAL

Nature de lésionEVENEMENTS

Accident de service/travail

Accident routier

Pour les accidents de service/travail, la nature ‘atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire’ est

prédominante. Elle représente 40.3 % des accidents de service/travail et 54 % des jours d’arrêt.

5.2.4 Répartition des accidents de service selon le siège de lésion

� Présentation graphique de la répartition du siège de lésion des accidents de service

Tête (yeux exceptés) : 7,7 %dont Région crânienne 3,3 %








Tronc (colonne vertébrales exceptée) : 7,9 %dont Région lombaire 5,4 %


Membres inférieurs (pieds exceptés) : 28 %dont cheville, cou de pied 11,2 % et Genou 11 %


Pieds : 4,7 %Part des événements avec arrêt 85 %



� Présentation graphique de la répartition du siège de lésion des accidents routiers

Tête (yeux exceptés) : 5,4 %Part des événements avec arrêt 80 %

Colonne vertébrale : 28 %dont Cervicale 15,1 %




Mains : 5,4 %Part des événements avec arrêt 40 %



Membres inférieurs (pieds exceptés) : 19,4 %dont cheville, cou de pied 6,5 % et Genou 6,5 %




rapport statistique – services départementaux d’incendie et de … · 2012-09-19 · le taux...

Documents