rapport de stage axa
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Rapport de stage
Effectue à : Réalisé par:
Année universitaire:2014 /2015
Assurance ZENTAR AXA Mlle Halima daoudi
Rapport de Stage
REMERCIEMENTS
Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable.
Je tiens à adresser mes sincères remerciements à Mr RAHMOUN Abdelatif le gérant de l'assurance AL AKHAWAYN (SARL) AXA qu'il trouve ici l'expression de mon profonds respect et de ma totale gratitude pour m'avoir accepté comme stagiaire et de m'avoir si bien accueillit et permis de développer mes connaissances au domaine de gestion et les services
Ainsi qu'à Mr Hicham RAHMOUN pour l'accueil et l'aide qu'elle a bienvoulu m'apporter durant la période de mon stage
Mes remerciements vont également à:
Mlle Rachida RAHMOUN service d'archiveMlle Fatima AFAGUAR service comptabilité.Mme Bouchra AIT ZEDDI service de
production.Mr Youness AIT ZEDDI service de sinistre.Mr Wadiee RAHMOUN service de
production.
En fin je remercie toute personne qui m'a prêté aide et assistance de prés ou de loin.
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Rapport de Stage
SommaireIntroduction Générale ……………………………
Chapitre 1 : Repères Conceptuels de L’assurance………
Section 1 : Historique D’une assurance.................... 1.1 Organisation de l’entreprise..................................
1.2 Garanties d’une Assurance ........................................
Section 2 : Vision D’Axa ………..………………………………… 2.1 La Marque AXA………………………………………
2.2 Symbole de changement pour AXA « Switch »
Chapitre 2 : Présentation d’AXA assurance……………………
Section 1 : Stratégie d’AXA………………
Section 2 : Les Usages d’AXA 2.1 : Usage A « Tourisme »………….
2.2 : Classe « C1 » Transport de marchandises…….
Chapitre 3 : Stratégie d’AXA…………………… 1 .1: Objectifs………………
1.2 : Les offres d’AXA…………….
Conclusion Bibliographie……………
Annexes………………………………………
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Rapport de Stage
INTRODUCTION GENERALELe système financier joue un rôle très important
dans la croissance et ce à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie.
Dans ce cadre, le secteur des assurances entre autres joue un rôle notoire.
Ce secteur ne cesse en effet de prendre de l'importance, que ce soit par les sommes importantes qu'il draine ou au niveau des tendances lourdes qui le caractérise ces dernières années (concentration, libéralisation, bancassurances…).
Avec l'amorce du nouveau millénaire, le secteur des assurances au Maroc, à l'instar des autres pays, connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands et importants défis qui vont certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission, qui permet à l'économie marocaine à mieux intégrer le nouveau siècle.
Le marché marocain des assurances compte 18 compagnies après les différentes opérations de concentration, dont 5 représente prés de 80 % de l'encaissement total.
APPROCHE HISTORIQUE : I-1-1. SURVOL HISTORIQUE DE LA NOTION D'ASSURANCE :Pour mieux comprendre et élucider le concept d'Assurance, nous nous trouvons dans l'obligeance de faire une remontée ou un retour aux origines de ce terme, devenu de nos jours familier et itératif. La notion
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Rapport de Stage d'Assurance trouve son principe dans l'esprit de solidarité et l'instinct d'association caractérisant le groupement humain, et ce, depuis l'èreprimitive, avec la crainte du feu et avec la lutte contre tout danger perpétuel. On rencontre cette lutte à travers tous les âges, de l'Antiquité, au Moyen-âge jusqu'à nos jours.L'Assurance dans l'Antiquité :L'idée d'Assurance est aussi vieille que l'histoire, car cette solidarité caractérisant les groupements primitifs n'est autre qu'une forme d'Assurance, déplus, des recherches ont révélé l'existence de l'Assurance bien avant, au cours de milliers d'années avant Jésus Christ; nous nous limiterons aux exemples suivants :-4500 ans av. J/C : Caisse d'entre-aide de tailleurs de pierres égyptiens.- 2250 ans av. J/C : Contrat en faveur de transporteurs.- A Rome, existence d'association de légionnaires.L'Assurance au Moyen-âge :Dans cette tranche d'histoire, on assiste à l'évolution de la notion d'Assurance, et ce, par le biais du commerce par voie maritime. Sauf que durant cette période, les assureurs étaient appelés "Prêteurs" et l'opération était dite "Prêt à la grosse aventure" ou plus couramment "Prêt à la grosse". Face aux nouveaux risques nés de la navigation maritime, les navigateurs se regroupèrent en association et décidèrent de garantir en cas de perte du navire, sa valeur et celle des marchandises transportées
moyennant le paiement d'une somme payée en avance
par le propriétaire du navire. Cette pratique généralisée conduira à
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I. Présentation générale de l'assurance AXA:
La marque AXA:
AXA a décidé de renforcer sa stratégie de marque en adoptant une nouvelle signature : redefining / standards, cette signature traduit la volonté de devenir la marque préférée de ses clients en adressant le problème majeur de son marché : la crédibilité.
Un diagnostic approfondi a permis de comprendre que la notion de préférence était totalement liée à la confiance accordée aux différentes marques d'assurance et de services financiers. Cette confiance est très insuffisante aujourd'hui, quelle que soit la marque prise en compte, car la perception des consommateurs est qu’elle évolue tous dans « un monde de promesses ». C'est cela qu'il faut redéfinir.
1-Un symbole du changement pour AXA : le « Switch » :
En utilisant « le Switch », qui est la diagonale rouge du logo AXA, cette dernière crée une signature graphique forte qui renforce la reconnaissance de sa
marque. Avec ce « Switch », qui signifie en anglais « permuter », la forme est au service du fond, et le fond au service de la forme. Le « Switch » devient le symbole du changement pour AXA, tant au niveau de son discours que de son exécution publicitaire. Au-delà d'un simple code graphique, il devient l'incarnation même de sa véritable différence.
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2-Organisation juridique: Au 31 décembre 2008, le capital d'AXA, entièrement souscrit et libéré, s'élevait à 4.784.172.207,01 € et se composait de 2.089.158.169 actions d'une valeur nominale unitaire de 2,29 €, portant jouissance au 1er janvier 2008.Les indices qu’on vient de citer concerne le groupe mondiale AXA, en ce qui concerne AXA assurance Maroc, elle se compose de deux essentiels actionnaires qui sont : le groupe AXA à 51°/° et ONA (S.A) à 49°/° avec un capital de 900 000 000 Dhs, sa forme juridique est une société anonyme.Par ailleurs, les agences AXA assurance au sein de tout le royaume ont comme statut juridique, des sociétés à responsabilité limité (S.A.R.L).
N.B : S.A.R.L ; au moins 2 actionnaires, structure simple, limiter la responsabilité financière des associés au montant de leurs apports.La relation entre associés est basée sur la confiance, mais les associés ne sont responsables que sur leurs apports et non pas sur leur patrimoine personnel, en ce sens elle se rapproche de la S.A.
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II. la vision d'AXA:
1-Histoire:
En 1980, AXA n'existait pas. Les vingt années qui viennent de s'écouler ont vu le Groupe se construire et devenir un acteur mondial majeur.
1.1-Faits marquants 2008:
AXA poursuit avec succès sa stratégie de croissance externe : consolidation des activités existantes, avec le rachat de la participation de 50% d'Oyak dans AXA Oyak, 2ème assureur de Turquie, pour 525 millions de dollars, et pénétration de marchés à
fort potentiel de croissance avec l'acquisition de 100% du 3ème assureur mexicain, ING Sagueros, pour un montant d'1,5 milliard de dollars.
1.2- Faits marquants 2007:
Le Groupe poursuit l'intégration des différentes filiales de Winterthur (Espagne, Japon et Suisse notamment), et se sépare des activités non stratégiques héritées de la fusion (Etats-Unis, Taïwan).
AXA continue d'accélérer les synergies entre ses filiales avec la création d'AXA Bank Europe, dont le but est de coordonner l'offre de produits bancaires à destination des particuliers en Europe, ou celle de la région « Japon Asie-Pacifique », qui regroupe l'ensemble des pays d'Asie et d'Océanie dans lesquels le Groupe est présent.
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AXA continue en outre son développement sur ses marchés existants - création d'une activité d'assurance directe en Pologne, acquisition de plusieurs courtiers et de Swiftcover.com (assurance directe) au Royaume-Uni, accord exclusif et à long terme en assurance-vie, dommages et fonds de pension avec la Banque Monte dei Paschi di Siena, en Italie, ou encore acquisition de la banque de détail hongroise Ella - tout en pénétrant de nouveaux marchés à fort potentiel : acquisition de Kyobo Auto en Corée, partenariat avec BNP-Paribas en Ukraine, puis acquisition dans ce même pays et avec ce même partenaire de Vesko, le 6e assureur dommages du pays, prise de participation de 16,6% dans Bao Minh, le 2ème assureur dommages du Vietnam et de 36,7 % dans le 2ème assureur russe, Reso Garantia. AXA cède ses activités aux Pays-Bas.
Dans le cadre de l'Ambition 2012 d'AXA, chaque salarié du Groupe devient actionnaire de la société en se voyant attribuer 50 actions gratuites.
2-L'organisation de l'entreprise : La société « AL AKHAWAYN » est gérée par un
administrateur général qui est le gérant de l'entreprise, il applique toutes les directives et les
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Rapport de Stage annulations concernant l'entreprise, et il est le seul responsable devant la loi, ainsi qu’il est compétent par rapport à tous les actes stratégiques de la société.
La société comprend cinq services :
*service production automobile*service production cat*service sinistre *service comptabilité*service d'archive.
3 -Les garanties d'AXA:
3.1-Garanties de base:
*Responsabilité civile automobile :
La garantie responsabilité civile automobile, visée à l'article120 de la loi n 17-99 portant code des assurances, est régie par les conditions générales type en vigueur fixées par arrêté du ministre des finances et de la privatisation, dont la référence figure aux conditions particulières, dont une copie doit être remise au souscripteur.
Les dites conditions générales type font partie intégrante du contrat.
3.2-Garanties optionnelles:
Les garanties optionnelles sont:*Dommages tous accidents
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Rapport de Stage *Dommages collision*Incendie du véhicule *Vol du véhicule*Bris de glaces du véhicule*Défense et recours*Perte financière*Protection du conducteur*Protection familiale, conducteur et passagersLes solutions proposées par AXA pour l'usage A & C1.
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I. principe de travail:
1- La stratégie d'AXA:
Notre stratégie conjugue croissance interne et externe. Elle vise à relever le défi de l'excellence opérationnelle dans les domaines suivants :
*L'innovation des produits *La technique métier (souscription, gestion sinistres, tarification, *performance de l'investissement) *La distribution *La qualité de service *La productivité.
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Rapport de Stage Tous les collaborateurs du Groupe sont acteurs de
l'excellence opérationnelle et s'appuient notamment sur une démarche d'amélioration continue.
1.1-Métier:
La Protection Financière consiste à accompagner les clients d’AXA, particuliers, petites, moyennes et grandes entreprises à chaque étape de leur vie, en répondant à leurs besoins de produits et services d'assurance, de prévoyance, d'épargne et de transmission de patrimoine.
Consciente et fier de la contribution de son métier au développement économique et social des pays dans lesquels AXA est implantée, elle l'exerce de façon responsable, en respectant partout dans le monde les mêmes valeurs et les mêmes engagements vis-à-vis de ses différents partenaires.
1.2- Ambition :
AXA poursuive la réalisation d'une ambition commune : devenir leader dans son métier, la Protection Financière tant par la qualité de ses produits que par celle de ses service et de ses performances.
1.3- Valeur :
*Esprit d'équipe *Respect de la parole donnée
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Rapport de Stage *Innovation *Réalisme *Professionnalisme.
Les valeurs d’AXA sont le fondement de son ambition. Elles servent de guide pour chaque collaborateur et inspirent ses actions et décisions. Ses valeurs expriment sa façon de faire et de penser pour le bénéfice de ses clients, actionnaires, collaborateurs, partenaires extérieurs et la société civile.
1.4-Engagements:
AXA s’engage à agir en entreprise responsable et à construire une relation de confiance avec ses partenaires :
Clients : en leur offrant dans la durée un service de proximité efficace et des solutions adaptées à leurs besoins, dans le cadre d'une déontologie professionnelle rigoureuse.
Actionnaires : en dégageant les meilleures performances opérationnelles du secteur pour leur donner des perspectives de valorisation de leur patrimoine sur le long terme et en leur apportant une information transparente.
Collaborateurs : en assurant l'épanouissement de chacun de ses collaborateurs dans sa vie professionnelle grâce à un environnement de travail respectueux de la personne humaine et à un
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Rapport de Stage style de management responsabilisant axé sur le développement de leurs compétences.
Fournisseurs : en entretenant avec eux une relation de qualité basée sur une déontologie « achats » stricte et un dialogue suivi.
La société civile : AXA s’engage à agir en entreprise citoyenne, que ce soit sous forme de mise à disposition de son expertise (enseignement - actions de prévention...), d'innovation sociale, ou de mécénat.
L'environnement : en participant à la préservation de l'environnement grâce à son expertise des risques environnementaux et par l'amélioration de ses pratiques sur ses sites d'exploitation.
2 - Objectifs : Au-delà des promesses... les preuves. AXA ne
veut plus faire de promesses mais démontrer sa capacité à répondre aux attentes des clients par des preuves réelles et tangibles, et établir ainsi avec eux une véritable relation de confiance. Redefining est l'engagement clef de sa nouvelle signature. Il signifie que lorsqu’elle prend la parole, c'est pour redéfinir les bénéfices qu’elle doit attendre des services financiers et d'assurance. Quel que soit le sujet, sa signature s’engage à le redéfinir pour l'améliorer. Elle répond ainsi aux attentes des clients, et par là même devienne crédibles, en leur exprimant une marque de respect fondée sur la confiance.
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Rapport de Stage
3 -Les usages d'assurance:
3.1- Usage "A" tourisme:
L'usage "A"(tourisme) est celui des véhicules utilisés pour des besoins d'une profession ou d'une activité à l'exclusion des véhicules utilisés pour le commerce.
En conséquence ne peut être appliqué le tarif de cet usage mais les tarifs des usages "B" et "C" aux véhicules sont indiqués:
-les véhicules, même à carrosserie de tourisme utilisés commercialement pour le transport ou la livraison de produits ou de marchandises.
-les véhicules attelés d'une remorque utilisée commercialement même à titre exceptionnel pour le transport ou la livraison de produits ou de marchandises et ce, même dans le cas ou le véhicule lui-même n'effectuerait aucun transport de ce genre.
3.2- Classe "C1" transport de marchandises par véhicules de 3,5 tonnes au plus:
Ce tarif est celui des véhicules dont le poids total en charge est égale au plus à 3,5 tonnes, utilisés commercialement pour:
-le transport privé de produits ou marchandises appartenant à l'assuré ;
-le transport à titre onéreux de produits ou de marchandises pour le compte de tiers par des
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Rapport de Stage transporteurs professionnelles détenteurs d'une licence de transporteurs publics de marchandises;
-les déplacements privés des agriculteurs ou pour les besoins de leur exploitation l’application du tarif de cette classe doit donner lieu à l'insertion dans la police de la clause suivante :
« L’assuré déclare expressément que le véhicule objet de l'assurance a un poids total en charge (poids mort plus charge utile) de 3,5 tonnes au plus et qu'il sert au transport de produits ou marchandises ».
4 -Les offres d'AXA:
AXA propose cinq solutions pour la satisfaction de ses clients qui sont:
Assassi: regroupe la responsabilité civile
-défense recours-collision
-protection du conducteur.
Salama: il assemble les garanties précédentes plus
-protection familiale, conducteur et passagers-collision-protection du conducteur.
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Rapport de Stage Chamil: c'est la même chose que les précédentes, les garanties du salama plus: Vol, incendie et bris de glaces sont obligatoire plus Dommages tous accidents ou collision et protection du conducteur.
Ikhtyari: Dans ce choix le client a le droit de choisir les garanties qu’il veut sauf la responsabilité civile c’est obligatoire pour n’importe quel solution choisie par le client.Responsabilité civile plus une ou plusieurs des garanties suivantes:Vol, incendie, bris de glaces, dommages tous accidents ou dommages collision, protection familiale, conducteur et passagers, défense et recours, protection familiale conducteur et passagers, protection du conducteur.
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Rapport de Stage
II. formation et connaissance
1-Tâches effectuées
Tout au long de la durée de stage que j’ai effectué au sein de l'assurance « AL AKHAWAYN », j’été amenée à effectuer quelques tâches dans les services suivants:
1.1-Service comptabilité:
Les travaux effectués dans ce service sont les suivants:
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Rapport de Stage Au cours de mon apprentissage des informations, j'ai eu l'occasion de découvrir quelques documents financiers comme:
Bordereau des valeurs remises à l'encaissement : par la saisie des numéros de police, série du chèque, domiciliation (l'adresse de la banque) le montant et dans la dernière case on saisi le numéro de police et la quittance de chaque client ;
Extrait de compte de l'entreprise pour la clarté et la bonne gestion ;
-Remplir des contrats d'assurance automobile qui se présente sous forme d’un formulaire à compléter par les informations concernant :
Le client (Nom, prénom, profession, adresse,…etc.)
La voiture (numéro de police, marque et type du véhicule, immatriculation, l'usage, puissance fiscale, énergie…etc.)
Le montant que l’assuré doit payer en se basant sur les conditions précitées tout en précisant le moyen de paiement choisi.
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Rapport de Stage -Classement de quelques fiches que le responsable du service conserve comme moyen de preuve qui porte la date de l’effet jusqu'à la date d'échéance, le nom, et l'adresse du client.
1.2-Service d'archivage:
Ce service m’a permis de faire :
-Le Classement des dossiers des clients comportant toutes les informations nécessaires ainsi que toutes les affaires des clients que se soit une affaire nouvelle, un renouvellement, un changement ou une résiliation, tous ces éléments permettent à l’entreprise la bonne gestion de son portefeuille.
-La vérification de la correspondance entre les informations figurant sur la quittance à celle des contrats des assurés via les numéros de police, la prime finale à payer, les dates et la durée d'assurance.
2-Compétences acquises
La période que j’ai passée dans l'entreprise m’a permis de découvrir la vie professionnelle, de maîtriser les différents travaux, et surtout d’acquérir une expérience intéressante en matière d’assurance, depuis l’étude de l’existant et la collecte des informations, jusqu’à la réalisation finale, ainsi que dans le cadre de la relation directe avec la clientèle afin de répondre à ses besoins.
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Rapport de Stage
CONCLUSION
En générale, la compagnie doit sensibiliser les
clients de l'assurance à assumer la sécurité qui en
résulte en mettant l'accent sur la politique de
communication efficiente ayant pour objectif de
dispenser un certain nombre de conseils
d'expressions afin de permettre une prise de
conscience de la part des clients sur l'aspect
fondamentale voir obligatoire de l'assurance.
En fin, ce stage était une occasion pour moi
pour s’ouvrir dans le monde professionnel et pour
mettre en pratique tous ce que j’ai étudié
théoriquement au sein de l’école.
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Rapport de Stage
BIBLIOGRAPHIE
RevueSolution auto AXA conductions générales.
Rapport:Gestion de l'assurance maladie complémentaire via le groupeLyazidi et Fils.
Bibliographie Code de tarification.
Webographie http://www.axa.ma/axa/corporates/view/3. http://www.axa.ma/axa/corporates/view/3.
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Rapport de Stage
Le domaine d'activité de AGF Mali tourne autour de :
Assurance Automobile:
- responsabilité civile
- défense et recours
- vol
- incendie
- bris de glaces
- dommages
- personnes transportées
Assistance voyage
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Rapport de Stage Multirisque Habitation
Assurance de Marchandises
Multirisque Entreprises
Responsabilité Civile Exploitation
Tous risques travaux, Montage/Essais
Chapitre 2 : activités de la production
La production est le coeur d'une entreprise d'assurance, dans certaines entreprises d'assurance, la production elle peut être aussi appelée service commercial
Tâches effectuées : Les principales tâches au sein de la production d'AGF sont :
L'Accueil des clients
La Souscription en assurance
La Saisie des quittances,
La Saisie des attestations
La recherche des dossiers aux archives,
Appeler les clients pour le renouvellement de leurs polices
DESCRIPTION DES TACHES :
L'accueil
Dans une entreprise l'accueil des clients est très capital. Les clients ou visiteurs, sont orientés dans nos différents services. Nous leur fournissons toutes les informations dont ils ont besoin par rapport à nos différentes gammes variées de produits et les aidons à faire le meilleur choix.
La souscription en assurance automobile
A défaut de la carte grise le souscripteur doit répondre correctement aux questions ci dessous
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Rapport de Stage marque, type
puissance
carrosserie
immatriculation
énergie (essence ou diesel)
la valeur du véhicule
date de première mise en circulation
le nombre de places assises
Une mauvaise information donne lieu à la non validité de la police d'assurance
la Saisie des quittances
La quittance étant le droit écrit remis au débiteur par le créancier et qui atteste que celui-ci a été payé.
Par rapport à la saisie, AGF Mali a un Système informatique de gestion globale appelé AS 400. Tous les autres services travaillent avec cette saisie de quittance, elle constitue le point de départ des autres départements
La saisie des attestations d'assurances automobile
L'attestation n'est qu'une présomption d'assurance, c'est le petit bout de papier jaune qu'on accole sur le par brise. Sur l'attestation on peut lire le nom, prénom, le numéro de police, la date d'effet et d'échéance, la marque et immatriculation du véhicule assuré AGF dispose d'une machine mécanique pour taper ces attestations, l'attestation est aussi appelée vignette d'assurances
La recherche des dossiers aux archives
AGF Mali a une salle d'archives où les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique, cela permet de faciliter leur recherche. En cas de sinistre, on vérifie si le client est bien inscrit car il est facile de monter des faux papiers de nos
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Rapport de Stage jours dont nos compagnies sont victimes ou de renouvellement du dossier, même la réalisation du contrat.
OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS
OBSERVATION
L'assurance automobile RC est un produit d'appel pour les compagnies. C'est à travers ce produit que les clients découvrent d'autres types d'assurance,
Le Malien n'a pas une culture d'assurance, bon nombre est mal informé, pour eux s'assurer c'est enrichir la compagnie
Pour être proche de ses clients, la distribution des produits d'AGF Mali se fait à travers les agents généraux et courtiers d'assurance. La sous tarification part essentiellement à partir de ces intermédiaires.
En nous referant sur l'enquête menée au sein de la compagnie, nous avons su que bon nombre de clients viennent s'assurer sans savoir la signification de la garantie souscrite en particulier celui de la responsabilité civile.
SUGGESTIONS
Pendant que le contrat se fait signe par le signataire un agent doit rapidement explique au souscripteur que couvre la garantie RC, enfin de leur faire comprendre la garantie de responsabilité civile lui expliqué les autres produits d'assurance.
Le principal mal à combattre est la persistance de la sous- tarification largement imputable aux intermédiaires d'assurances que sont les agents généraux et les courtiers. Il est en effet inadmissible que l'assurance soit vendue à un prix ne permettant pas aux compagnies de faire face aux sinistres
Nous avons appris grâce à ce travail qu'une déontologie existe en matière d'assurance et que le bon assureur est celui qui garantit les risques au juste prix c'est-à-dire qui honore ses obligations dans le délai prévu au contrat. Telle est d'ailleurs la mission fondamentale des assureurs. Nous
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Rapport de Stage sommes convaincus que cette mission pourra être menée à bien grâce à un assainissement du marché notamment par la Direction Nationale du Trésor chargé du contrôle, la délivrance et le retrait d'agréments aux intermédiaires d'assurances.
Certain courtier nésite pas a diminuer la prime d'assurance afin de conserver le client.
Deuxième partie : Les différentes des garanties
Et la
Gestion des sinistres
Chapitre I : les différentes garanties
On appelle garantie, l'ensemble des événements dont la survenance donne droit à la prestation de l'assureur qui est la prise en charge des dommages subis par les tiers et/ou par l'assuré. En assurance automobile, les garanties accordées sont deux sortes :
- la garantie obligatoire
- les garanties facultatives
A) la garantie obligatoire : la responsabilité civile (RC)
Comme nous l'avons déjà signalé, les engins motorisés présentent un danger d'ordre public pour l'ensemble des usagers de la route. Aussi, n'est-il pas étonnant de constater que l'assurance automobile soit rendu obligatoire dans notre Pays en ce qui concerne la responsabilité civile du conducteur vis-à-vis des tiers.
Cette réglementation s'exerce par le biais des documents législatifs ci-après :
- La loi N°68-11/AN. RM du 17 février 1968 et son décret d'application N° 82 PG.RM du 18 mai 1968
- L'arrêté N° 06/0251/MEF. SG du 10 février 2006 fixant le tarif minimal de l'assurance responsabilité civile automobile
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Rapport de Stage - Le livre II du code CIMA
Tous ces textes concourent à soutenir que toute personne physique ou toute personne morale autre que l'état, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison des dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi- remorques, est impliqué, doit, pour faire circuler lesdits véhicule, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité.
L'exception de l'état et de ses démembrements s'explique par le fait que le législateur estime que ces entités disposent d'une surface financière suffisante les autorisant à s'auto assurer.
Selon le code de la route en vigueur au Mali, le défaut d'assurance est passible de :
- Une amende allant de 3.500 FCFA à 28.000 FCFA (selon les cas et/ou l'appréciation de l'agent de la police)
- une suspension de permis est possible.
- une mise en fourrière du véhicule, son retrait est assujetti à la présentation de la vignette d'assurance.
- Par ailleurs, la vignette ou carte grise pourra également faire l'objet d'une vérification.
- un emprisonnement de une à 48 heures (est possible selon les cas et/ou l'appréciation de l'agent de la police)
En assurance de responsabilité civile, le bénéficiaire de la prestation de l'assureur est qualifié de ``tiers'' a savoir toutes personnes à l'exception de :
- La personne conduisant le véhicule
- Les salaries ou les préposés de l'entreprise dans l'exercice de leurs fonctions
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Rapport de Stage Comme nous pouvons le remarquer, l'assurance de responsabilité civile ne couvre pas les dommages subis par le conducteur assuré. Cette non garantie qui n'est pas bien comprise par l'opinion publique se justifie dans la mesure où, en matière de responsabilité civile, on ne peut obtenir réparation des dommages que l'on s'est soi-même causé : le conducteur, à la fois auteur et victime de son propre dommage, n'a pas d'action contre lui-même et doit souscrire à un contrat appelé personne transporté (voir pages 22).
Les dommages subis par les préposés en mission sont de mêmes exclus. Ceux-ci sont en effet indemnisés dans le cadre de la législation sur les accidents de travail et la gestion desdites prestations est en principe assurée par l'INPS.
Certains professionnels de l'automobile sont systématiquement exclus du champ de la garantie de responsabilité civile automobile, notamment :
- les garagistes
- les personnes pratiquant habituellement le courtage, la vente, la réparation, le dépannage ou le contrôle du bon fonctionnement des véhicules ainsi que leurs préposés parce qu'ils détiennent le véhicule en raison de leurs fonctions.
Cette mesure s'explique par le fait que ces professionnels doivent souscrire un contrat spécifique garantissant leur responsabilité civile du fait des véhicules et autres biens qui leurs sont confiés.
La dernière exclusion de taille est celle du véhicule assuré lui-même. Cette situation pose de sérieux problèmes de compréhension au niveau des assurés qui réclament généralement la réparation de leurs véhicules à la suite d'un accident.
En conclusion, il ressort de notre analyse que si l'assurance Responsabilité Civile permet valablement à l'assuré d'être financièrement sécurisé quand à la réparation des dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers et d'être en règle sur le plan administratif vis-à-vis des autorités de contrôle, il n'en demeure pas moins que cette
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Rapport de Stage garantie obligatoire présente d'énormes limites auxquelles nous allons tenter à présent d'apporter des explications par la présentation des garanties facultatives.
B) les garanties facultatives
Contrairement à l'assurance de responsabilité civile précédemment étudiée, les garanties que nous allons aborder à présent sont des garanties facultatives. C'est-à-dire les garanties qui n'ont pas été rendues obligatoires par le législateur. Ces garanties sont donc souscrites en fonction des besoins spécifiques de chaque client. L'éventail de la couverture pouvant être accordée est le suivant :
- la garantie dommages
- dommage causé au véhicule par incendie
- dommage causé au véhicule par vol
- les bris de glace30
Rapport de Stage - personne transportés
- défense et recours
1) garanties dommages
Il existe deux types de garantie de dommage a savoir :
- la garantie dommages complets
- la garantie dommages collisions
La garantie dommages complets
Elle s'applique aux dommages subis par les véhicules assurés, ainsi que par les accessoires et pièces de rechange dont le catalogue du constructeur prévoit la livraison en même temps que le véhicule.
Ces dommages doivent survenir suite à l'un des événements suivants :
D'une collision avec un autre véhicule
D'un choc contre un corps fixe ou mobile (un animal, un poteau électrique etc....)
D'un renversement sans collision préalable.
La garantie de tierce Collision
Cette garantie consiste en l'indemnisation des dommages subis par le véhicule assuré quand ils résultent d'une collision avec un véhicule appartenant à un tiers identifié, un piéton ou un animal domestique dont le propriétaire est identifié. Sont également garantis les accessoires prévus par le catalogue du constructeur. La tierce collision s'applique uniquement aux dommages survenus hors garage, et résultant d'une collision.
La garantie tierce collision suppose donc entre autres
Qu'il y ait un choc dont il résulte les traces visibles
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Rapport de Stage Que ce choc ait lieu avec un piéton, un véhicule ou une chose identifiée.
Nous remarquons les limites de la garantie tierce collision par rapport à la tierce complète. En effet, cette dernière n'exige pas que l'auteur soit identifié et l'assureur à le devoir de fournir sa prestation une fois que le dommage est causé. Par contre, la tierce collision concerne uniquement le cas ou le responsable est identifie pour permettre à l'assureur d'exercer un recours éventuel âpres avoir indemnisé l'assuré. De ce fait, la garantie dommages complets également appelé <tous risques> présente des avantages énormes expliquant une plus grande vulgarisation de ce produit sur le marche Malien par rapport à la tierce collision qui n'existe pratiquement que sur le plan théorique.
2) Dommage causés au véhicule par incendie
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Rapport de Stage Cette assurance garantit l'assuré contre les dommages subis par le véhicule assuré avec les accessoires et pièces de rechanges dont le catalogue du constructeur prévoit la livraison en même temps que le véhicule et résultant de l'incendie, d'explosion, de la combustion spontanée et de la chute de la foudre. Les éléments n'entrant pas dans cette définition ne peuvent être garantis que moyennant surprime et stipulation aux Conditions Particulières.
Ne rentrent pas dans cette garantie :
les dommages subis par le véhicule assuré, pendant le transport d'explosifs, cette garantie étant généralement accordée dans le cadre d'une extension du contrat d'assurance de la responsabilité civile de chef d'entreprise au transport d'explosifs.
Les dommages causés aux appareils électriques du seul fait de leur fonctionnement (les lampes, fusibles, le bris machine sont exclus)
3) Dommages causés au véhicule par vol
Cette garantie se subdivise en une garantie de vol classique et une garantie de vol partiel.
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