FONDS DE DOTATIO

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fonds.enac.fr

Embarquement immédiat pour le ciel de demain

RAPPORT D’ACTIVITÉ2016

FONDS DE DOTATION ENAC

EDITOS Page 3z Le mot du Président du Fonds de dotation z Le mot du Directeur de l’ENAC z Le mot du Secrétaire du Fonds de dotation

L’ENAC, LA RÉFÉRENCE AÉRONAUTIQUE Page 4

LE FONDS DE DOTATION ENAC Page 6z Missionz Axes de développementz Gouvernance et organisation

RÉSUMÉ DES ACTIVITÉS 2016 Page 8z Chiffres-clész Calendrier des faits marquants

ACTIONS FINANCÉES Page 10z Axe International

x Programme de bourses internationalesx Soutien à des formations implantées à l’étranger

z Axe Recherche et Innovationx La Chaire d’enseignement et de recherche : ENGIE Ineo - Groupe ADP - SAFRAN Systèmes de Drones

z Axe Sociétalx Journée Sûreté x Bourses sociales et au mérite

NOS DONATEURS Page 16z Entreprises mécènesz Donateurs individuels

RAPPORT FINANCIER Page 18z Compte de résultatz Fonctionnementz Bilanz Extrait du rapport du commissaire aux comptes

COMMENT NOUS SOUTENIR ? Page 20

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Depuis le début de cette grande aventure humaine, le Fonds de Dotation ENAC n’a cessé de développer ses actions en affirmant les valeurs d’ouverture sociale, d’innovation et d’universalité qu’il défend quotidiennement.

Nous pouvons être fiers de la grande dynamique qui s’est créée autour du Fonds grâce à un large socle de partenaires. En effet nos mécènes viennent de différents horizons, des institutions, des entreprises ou des grands groupes qui sont particulière-ment attachés à la formation ENAC et aux activités de recherche qui s’y déroulent. De nombreux donateurs sont également issus de la communauté des élèves ou anciens élèves qui adhèrent aux objectifs du Fonds, par exemple dans le programme des bourses internationales.

C’est ensemble que nous continuerons à œuvrer pour nous donner les moyens de notre grande ambition.

M. Jack BarbieuxPrésident du Fonds de dotation ENAC

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Je veux vous faire part de ma satisfaction de voir le Fonds de dotation ENAC se développer. 2016 a été une année bénéfique pour le Fonds qui a levé plus de 2,5 M € de dons, auprès d’entreprises mais aussi de particuliers. Ce chiffre illustre bien la confiance qu’inspire cette structure maintenant bien ancrée dans le quotidien de notre école. Grâce au soutien de mécènes importants et convaincus, le Fonds ENAC développe des projets ambitieux qui contribuent au rayonnement de l’ENAC mais aussi à l’action sociétale de l’école au profit en particulier des étudiants, au travers du programme de bourses internationales développé par le Fonds.

M. Marc Houalla Directeur de l’ENACIENAC 82 & IAC 89

L’année 2016 représente l’année de la consolida-tion de la place du Fonds de dotation au sein de l’école. Le Fonds est aujourd’hui un instrument « adulte » qui a vu les fonds levés plus que doubler par rapport à 2015. Les premiers succès enregistrés l’année précédente ont fait boule de neige, et ont donné confiance aux donateurs individuels et aux entreprises mécènes. C’est ainsi par exemple que le Groupe ADP a rejoint la chaire systèmes de drones, créée en 2015, et qui devient ainsi la chaire « ENGIE Ineo Groupe ADP SAFRAN Systèmes de drones ».

M. Jean-Noël LavalSecrétaire du Fonds de dotation ENAC

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Créée en 1949 à Orly, installée à Toulouse depuis 1968, l’Ecole Nationale de l’Avia-tion Civile (ENAC) est l’unique exemple d’une seule école proposant un ensemble aussi large et aussi complet de formations et d’activités destinées au domaine aéronautique et en particulier au secteur du transport aérien.

Ainsi l’ENAC rassemble :

z 3000 élèves répartis dans 31 programmes de formation en France et à l’étranger : ingénieur, pilote de ligne, contrôleur aérien, techniciens supérieurs, formations post-master, MBA, etc.

z 6000 stagiaires qui participent chaque année à plus de 350 sessions de stage de formation continue ou de perfectionnement

z 4 laboratoires de recherche et 7 programmes de recherche transverses

z Des activités internationales qui conduisent l’ENAC à accueillir chaque année plusieurs centaines d’élèves et de stagiaires étrangers, originaires des 5 conti-nents

z Des moyens humains constituant une exceptionnelle somme de compétences et de savoir-faire (910 salariés dont 500 enseignants et instructeurs), 1000 enseignants vacataires.

z Des moyens pédagogiques très complémentaires et à la hauteur de ses acti-vités: simulateurs de contrôle du trafic aérien, simulateurs de vol, 116 avions, des laboratoires d’électronique, d’informatique, d’aérodynamique, de langues, etc.

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L’ENAC est composée d’un siège administratif à Toulouse et de 8 campus répartis sur l’ensemble du territoire métropolitain.

En un peu plus de 70 années d’existence, riche de plus de 22 000 anciens élèves, l’ENAC a su acquérir tant en France que dans le monde la reconnaissance de tous les intervenants de son domaine d’activité aussi bien des acteurs publics que privés.

Au plan international, l’ENAC est reconnue par l’OACI (Centre Régional d’Excel-lence), l’EASA (EASA Virtual Academy), IATA (International Air Transport Asso-ciation) et l’ACI (Airport Council International) ainsi que de nombreuses autorités étrangères de l’aviation civile, L’école dispose d’un campus en Chine (Tianjin) qu’elle codirige avec la CAUC (Civil Aviation University of China).

Aujourd’hui, au travers des compétences reconnues de ses élèves, de ses stagiaires, de ses chercheurs et de ses enseignants, l’ENAC accroît son rayonne-ment dans le monde entier. A ce jour, des programmes de formation (Executive MBAs, Mastères spécialisés, Masters of science, etc.) sont implantés en Asie, au Moyen Orient, en Afrique et en Amérique du Sud.

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MISSION

Créé par l’ENAC fin 2012, l’objectif du Fonds de Dotation ENAC est double. Il s’agit de servir l’intérêt général tout en accompagnant le développement de l’ENAC à travers des initiatives financées par le mécénat, en accord avec le plan stratégique de l’établissement.

Outil de promotion et de valorisation des savoir-faire de l’ENAC, la vocation du Fonds ENAC est donc de proposer des projets innovants.

AXES DE DÉVELOPPEMENT

Le Fonds ENAC soutient plus particulièrement 3 axes de développement qui ont pour objectif de renforcer l’envergure et l’ouverture de l’ENAC :

1. Renforcer le rayonnement international de l’école par des bourses sociales qui offriront la possibilité à des étudiants aux revenus modestes de réaliser un séjour d’études ou professionnel à l’étranger.

2. Œuvrer en faveur de l’ouverture sociale et sociétale de l’école en réalisant des actions au bénéfice de la mixité sociale, du handicap, de la parité femme-homme et du développement durable.

3. Développer la recherche afin de poursuivre l’innovation par des chaires, le recrutement et/ou l’échange de chercheurs.

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GOUVERNANCE ET ORGANISATION

Le Fonds de Dotation ENAC est régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite de modernisation de l’économie et par le décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de dotation (JO du 13 février 2009). Il constitue une entité juridique distincte de l’école, bénéficiant de la personnalité morale de droit privé.

CONSEIL D’ADMINISTRATION

x Jack BarbieuxConsultant, ancien Président de Rockwell Collins France

x Robert BaudrainRetraité, ancien Chef de département de l’ENAC

x Frédéric DaubasGeneral manager, Consolidated Precision Products Corp.

x Eric François Directeur général de la Banque Postale Crédit aux Entreprises

x Marc Houalla Directeur de l’ENAC

x Jean-Noël LavalChef du pôle Relations Entreprises et Développement, ENAC

x Bernard LothDirecteur Général Exécutif, ODAS

x Gérard Rozenknop Retraité, ancien Directeur de l’ENAC

x Anne TarradaResponsable Marketing, ENAC

x Philippe Tichadelle-Jué Président d’ENAC Alumni

x Raphaële Urlacher Chef du département Ressources Humaines, ENAC

BUREAU

Président : Jack BarbieuxTrésorière : Anne TarradaSecrétaire : Jean-Noël Laval

Raphaëlle Surun, Responsable du développement du Fonds ENAC.

Diplômée d’un Master en Commu-nication, Raphaëlle s’est spécialisée dans la collecte de fonds en suivant en 2009-2010 le Certificat Français du Fundraising (CFF). Délivré par l’Associa-tion Française des Fundraisers (AFF) et l’ESSEC, le CFF est la seule formation en Europe dans la discipline.

Forte d’une expérience de fundraising à Sciences Po, Raphaëlle rejoint en 2013 l’équipe ENAC chargée du lancement du Fonds de dotation.

En parallèle, elle coordonne le Groupe Régional de l’AFF Midi-Pyrénées Languedoc Roussillon, qu’elle a fondé avec trois homologues fundraisers.

Au sein de l’ENAC, Raphaëlle est l’in-terlocutrice privilégiée des mécènes, particuliers ou entreprises.Elle coordonne également les projets développés par le Fonds de dotation.

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CHIFFRES-CLÉS

2,5 millions d’euros levés en 2016.

1 don majeur d’Airbus destiné à accompagner le développement de l’ENAC à l’international

1 nouveau mécène (Groupe ADP) rejoint la chaire «Systèmes de drones»

10 bourses internationales, financées par des entreprises ou des particuliers

2 dons du Groupe Atalian et de Securitas Aviation, en soutien à l’organisation de la journée Sûreté par l’ENAC

1 nouveau mécène majeur (GIFAS) rejoint le programme de bourses internationales

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CALENDRIER DES FAITS MARQUANTS 2016

z Don majeur reçu d’AIRBUS SAS

Dans le cadre d’une convention de mécénat pluriannuelle signée par AIRBUS SAS et le Fonds de dotation ENAC, l’entreprise souhaite, à travers la promotion de l’enseignement académique de haut niveau et la diffusion des connaissances scientifiques françaises dans le domaine du transport aérien, soutenir le développement de l’ENAC à l’international.

z Signature d’une convention de mécénat avec IXO Aviation

IXO Aviation est une entreprise suisse créée en 2010 à Genève. Elle a pour but la promotion de services liés à l’aéronautique (conseil, formation, audit).

z Signature d’une convention de mécénat avec la Banque Populaire Occitane

La Banque Populaire Occitane souhaite apporter son soutien sous la forme de mécénat à la réalisation des projets développés par le Fonds ENAC

z Organisation de la 2ème Cérémonie de remise des bourses internationales ENAC

Grace au mécénat d’entreprises (Thales, Rockwell Collins, Egis, ABBIA, BNP Paribas), de particuliers (Don de Natacha et Jahid Fazal-Karim, Grand Bienfaiteurs du Fonds, mais également Don de la promotion Ingénieurs ENAC 1980) et d’étudiants de l’école (Class Gift), le Fonds a remis dix bourses à des élèves ingénieurs ENAC afin de faciliter leur séjour académique à l’étranger.

z Remise d’une bourse sur critères sociaux à un étudiant de l’école

z Journée Sûreté organisée par l’ENAC

L’école a organisé sur son campus de Toulouse une journée dédiée à la sûreté du transport aérien, grâce au mécénat du Groupe Atalian et de Securitas Aviation.

z Remise du Prix du Fonds de dotation ENAC

Prix décerné lors de la Cérémonie de remise des diplômes de la promotion Ingénieur ENAC 2013 à l’élève ayant réalisé le « meilleur séjour académique à l’étranger ».

z Remise du Prix du Fonds de dotation ENAC

L’ENAC et l’Association Française d’Ingénierie Systèmes ont organisé la finale de la 11ème édition du concours de robotique RobAFIS. Le Fonds de dotation ENAC a remis à l’Université de Lorraine le prix du projet le plus innovant.

z Signature d’une convention de mécénat avec le GIFAS

Le Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales (GIFAS) a souhaité apporter son soutien, dans le cadre du Programme de Bourses internationales de l’ENAC, au double projet de remise de bourses sociales destinées à favoriser le départ à l’étranger d’étudiants méritants et de remise de bourses d’excellence destinées à attirer les meilleurs étudiants internationaux dans les formations ENAC. Les bourses GIFAS seront remises en 2017.

z Groupe ADP rejoint la Chaire Systèmes de drones

L’entreprise aéroportuaire française a souhaité rejoindre la Chaire ENGIE Ineo - SAFRAN Systèmes de drones créée en 2015 à l’ENAC. Cette chaire est la première en Europe à traiter de l’insertion des drones dans l’espace aérien. Elle devient ainsi la Chaire ENGIE Ineo - Groupe ADP - SAFRAN Systèmes de drones.

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PROGRAMME DE BOURSES INTERNATIONALES

Continuité du dispositif

Lancé par le Fonds de dotation ENAC fin 2014, ce programme permet de remettre aux élèves ingénieurs ENAC sélectionnés des aides financières pour favoriser leurs séjours à l’étranger. Plusieurs mécènes (anciens étudiants ou entreprises) ont souhaité pour cette 2ème édition des Bourses Internationales s’associer à ce projet afin de contribuer au rayonnement international de l’Ecole. Les lauréats ont ainsi reçu une Bourse pour favoriser leur départ à l’étranger en 2016-2017 en suivant un séjour d’études (dit « de substitution »), un stage dans un laboratoire d’une université d’accueil ou pour financer une partie des frais de scolarité de leur cursus bi-diplômant.

La Cérémonie de remise des Bourses internationales de l’ENAC s’est déroulée en présence des mécènes et des étudiants lauréats le Jeudi 19 mai 2016, dans l’amphithéâtre Bellonte de l’ENAC.Cet évènement phare du Fonds de dotation ENAC a été l’occasion de célébrer les lauréat(e)s grâce au soutien de donateurs individuels :

x Natacha & Jahid Fazal-Karim,x Les diplômés de la « Promotion IENAC 80 »,x Les élèves du « Class Gift 2016 »

Mais également d’entreprises mécènes :

x ABBIA GNSS TECHNOLOGIESx BNP PARIBASx EGISx ROCKWELL COLLINS Francex THALES

Ganesh VedarattinameLauréat 2016

« Le programme de bourses internationales du Fonds de dotation ENAC représente une opportunité unique pour les élèves pour s’ouvrir de nouveaux horizons et représenter l’ENAC à l’étranger. »

Aider des étudiants à partir à l’étranger et favoriser la création de liens entre les industriels et notre école est une très belle initiative. »

Antoine DompnierLauréat 2016

« L’expérience à l’étranger est très formatrice. Je suis toujours aussi heureux et reconnaissant de pouvoir accéder à cette formation rigoureuse. Ce projet était jusqu’à aujourd’hui un rêve difficilement réalisable financièrement Cette bourse va me permettre de me concentrer sur ma scolarité en me préoccupant nettement moins de l’aspect financier. En un mot : MERCI de me permettre de réaliser mes rêves et de suivre ma passion.»

TÉMOIGNAGES“

Une Bourse financée par le Fonds de dotation ENAC lui-même a également été remise.

Au total, ce sont 10 bourses qui ont été délivrées à nos élèves.

UN PARRAIN DE CÉRÉMONIE FIDÈLE À SON ANCIENNE ÉCOLELa Cérémonie était placée sous le parrainage d’Eric François, Ingénieur ENAC promotion 1980, directeur général de La Banque Postale Crédit aux entreprises, membre du Conseil d’Administration et donateur « bienfaiteur » du Fonds de dotation ENAC.

SOUTIEN À DES FORMATIONS IMPLANTÉES À L’ÉTRANGER

Le leader européen de l’industrie aéronautique, Airbus, a souhaité s’associer à l’ENAC afin de contribuer à la promotion de l’enseignement académique français de haut niveau à l’international ainsi qu’à la diffusion des connaissances scienti-fiques dans le domaine du transport aérien.

Un Don majeur a ainsi été réalisé afin de soutenir la mise en œuvre par l’ENAC de formations de haut niveau en Chine et aux Philippines.

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Les lauréats de la cérémonie de remise des bourses internationales 2016 de l’ENAC

Retrouvez la vidéo décrivant notre programme de Bourses internationales en scannant le QR CODE

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LA CHAIRE D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ENGIE INEO - GROUPE ADP - SAFRAN - SYSTÈMES DE DRONES

Des nouvelles avancées pour la Chaire

La Chaire a été créée en 2015 pour une durée de trois ans, elle comprend trois volets : recherche, enseignement et diffusion des savoirs.Après l’arrivée fin 2015 des deux chercheurs recrutés par la chaire, un premier colloque international Drones a été organisé à l’ENAC Toulouse en octobre. La Chaire a par ailleurs soumis deux articles à la « Digital Avionics Systems Confe-rence (DASC) », à Sacramento. Un des chercheurs de la chaire (Guido Manfredi) a reçu, pour cette 1ère participation de l’équipe à cette ancienne et prestigieuse conférence, un prix “Best of session”.

AXE RECHERCHE ET INNOVATION

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Fin 2016, c’est une nouvelle entreprise, le Groupe ADP, qui a montré sa confiance envers l’équipe en devenant à son tour mécène de la chaire, qui devient la Chaire ENGIE Ineo - Groupe ADP - SAFRAN Systèmes de drones.

Signature de l’entrée de Groupe ADP dans la chaire Systèmes de drones, en présence d’Edward Arkwright, Directeur Général Exécutif de Groupe ADP et de Marc Houalla, Directeur de l’ENAC.

AXE SOCIÉTAL

JOURNÉE SÛRETÉ

L’ENAC a organisé le 10 octobre 2016 sur son campus de Toulouse une journée dédiée à la sûreté du transport aérien, grâce au mécénat du Groupe Atalian et de Securitas Aviation.

Près de 400 personnes sont venues s’informer et comprendre l’évolution de la malveillance portée à l’encontre des aéronefs mais plus généralement de l’ensemble des infrastructures aéroportuaires.

L’ambition de ce rendez-vous était de réunir les grands acteurs du domaine pour une journée d’échanges thématiques.

Dans la matinée, il a été question de la sûreté dans les aéroports, avec entre autres les témoignages des responsables sûreté des aéroports de Bruxelles et d’Istanbul.

D’autres thématiques ont également été traitées, comme les nouvelles menaces dans les transports et la question de l’intermodalité, ou encore l’innovation dans le domaine, avec notamment la question des drones et de la cybersécurité.

La journée s’est achevée avec une table ronde de haut niveau autour de nouvelles approches systémiques de la sûreté dans le transport aérien, et par une conférence de clôture assurée par Pascal Boniface, Directeur de l’Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).

Pascal Boniface, Directeur de l’IRIS, lors de la journée Sûreté organisée par l’ENAC

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BOURSES SOCIALES ET AU MÉRITE

En 2016, le Fonds de dotation a pour la première fois, grâce essentiellement au soutien d’anciens élèves de l’ENAC, remis une bourse sociale à un étudiant étranger de l’école dont la situation financière ne lui aurait pas permis de poursuivre sa scolarité de manière satisfaisante.

Par ailleurs, et pour la première année également, le Fonds s’est associé à la cérémonie de remise des diplômes de la promotion Ingénieur ENAC, en remettant un prix récompensant le « meilleur séjour académique à l’étranger ».

Enfin, lors de la manifestation RobAFIS, concours de robotique dont la 11ème édition était organisée conjointement par l’ENAC et l’Association Française d’Ingénierie Systèmes, le Fonds a remis un prix au projet le plus innovant.

Remise du Prix Fonds de dotation ENAC du meilleur séjour académique à l’étranger, promotion Ingénieur ENAC 2013.

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Le Cercle Platine (à partir de 200 000€ de dons/an)

x AIRBUS SAS

Le Cercle Or (à partir de 100 000€ de dons/an)

x ENGIE Ineox GIFASx GROUPE ADPx SAFRAN Electronics & Defense

Le Cercle Bronze (à partir de 5 000€ de dons/an)

x ABBIA GNSS Technologiesx ALTEN Fund for Engineeringx ATALIAN Sécuritéx BNP PARIBASx EGISx GROUPE THALESx ROCKWELL COLLINS Francex SNC Lavalin

LE CLUB DES ENTREPRISES MÉCÈNES (quel que soit le montant du don)

x Applications Conceptx ATRx Aéro Visionx Banque Populaire Occitanex BJA Consultingx Cabinet Quintric & Associésx INAER Helicopterx IXO AVIATIONx SECURITAS Aviation

ENTREPRISES MÉCÈNES

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Jahid Fazal-Karim, Ingénieur ENAC promotion 1989, copropriétaire et membre du Conseil d’Administration de Jetcraft, est donateur « grand bienfaiteur » du Fonds de dotation ENAC. Par leur Don, Jahid et son épouse Natacha, ont souhaité témoigner de leur reconnaissance vis-à-vis de l’ENAC et encourager leurs successeurs à donner une coloration internationale à leur parcours.

Jahid Fazal-Karim, IENAC 89 T, revient sur les raisons de son soutien :

« Par cette action, j’ai voulu rendre un peu de ce que l’école m’avait offert et surtout permettre à de jeunes élèves d’ouvrir leurs yeux sur l’international, afin de se destiner à une carrière plus originale. Lors de la Cérémonie de remise des Bourses, j’ai pu voir les yeux des étudiants briller et c’est agréable de voir que l’on participe à changer un peu leur vie, cela donne beaucoup de satisfaction à un mécène de constater que ces Bourses leur permettent d’accomplir quelque chose qu’ils n’auraient pas pu faire sans ce soutien».

Grand Bienfaiteur (à partir de 25 000€ de dons)

x Natacha et Jahid FAZAL-KARIM

Bienfaiteur (à partir de 2 000€ de dons)

x Jack BARBIEUXx Frédaric DAUBASx Eric FRANCOISx Marc HOUALLAx Patricia & Philippe LE LIGNÉ

Grand Ami (à partir de 1 000€ de dons)

x Khalid CHOUKRIx Jean-Noël LAVALx Gérard ROZENKNOP

Ami (à partir de 500€ de dons)

x Philippe GENERALIx Valérie LOEVENBRUCKx Gilles PERBOSTx Nicolas TENOUXx Marie-Pierre VICOMTE

Membre(don inférieur à 500€)

Thierry ALLAIN x Anne-Marie AMICHIA-EKRA x Nadia AMMOUR, x Robert BAUDRAIN x Rémi BEGAUD x Françoise BOISSERPE x Elisabeth BOUSQUIE x Didier CANLER x Christine CHATELAIN, x Sophie COPPIN x Anne COTEL-BALLOT, x Jean-Bertrand DE BOUYN x Michèle DEVILLIERS-BRESSON x Mikhaël EL MATOUAT x Michel ELOY x Jean-Claude FEUILLERAT x Francis GAIGEOT x Emmanuel GAZEAU x Lorette GUEGUEN x François HAMANT x Jean-Michel ISSAKIDIS x Marie IWAKURA x Laurent LABIGNE x Valérie LALLEMENT x Jean-Louis LAPORTE x Fabien LAVAL x Blandino LOPES, x Jean-Marc LOSCOS, x John MANGOSIO x Annie MARCHETTI x Marie-Thérèse MAZATAUD x Paulette MODIRI x Sidonie OHLMANN x Catherine PALAZO x Stéphane PARISIS x Dimitri PERETTI x Véronique PERIER x Françoise PIRAM x Jean-Pierre POUBEAU x Maxence PRELY x Pierre REUDET x Nicolas ROUEDE x Frédéric SALMON x Pascal SAVINAUD x Sébastien SERVAIN x Bruno SINATTI x Raphaëlle SURUN x Philippe SZCRUPAK x Joseph Sammy SZPIC x Christian TEULÉ x Philippe TICHADELLE x Raphaële URLACHER x Jean-Pierre USTAL x Isabelle VAYSSIE x Rachel VERCHERE x Geoffroy VILLE x André WROBEL.

+ 9 donateurs ayant souhaité garder l’anonymat

DONATEURS INDIVIDUELS

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COMPTE DE RESULTAT RESUME 2016 (EN €)

Exercice 2016 Exercice 2015

Dons collectés dans l’année dont : 909 394 665 281

Entreprises 900 100 645 400

Particuliers 9 294 19 881

Résultats financier et exceptionnel 251 0

RECETTES DE L’ANNEE 909 645 665 281

Variation des fonds dédiés et Autres 599 320 250 513

Dons reportés pour des projets futurs 358 908 240 013

Utilisations de fonds dédiés antérieurs 240 412 10 500

Autres : reprises de provisions et autres produits 48 0

RESSOURCES DISPONIBLES POUR L’ANNEE 791 101 435 768

Financement de projets : 662 382 333 156

International 547 970 315 240

Recherche 102 062 6 886

Projets sociétaux 12 350 11030

Frais de fonctionnement et d’ingénierie de projet 59 361 57 132

CHARGES DE L’ANNEE 721 696 390 288

EXCEDENT / PERTE 69 405 45 480

Evaluation des contributions volontaires en nature

TOTAL 0 0

FONCTIONNEMENT

Les fonds de dotation ne pouvant recevoir de «fonds publics» de quelque nature que ce soit *, le Fonds de Dotation ENAC est tenu d’autofinancer sa structure. Il ne bénéficie d’aucun soutien financier de l’ENAC.

Dans ce contexte, le Conseil d’Administration du Fonds de Dotation ENAC a fixé à 15% les frais de fonctionnement prélevés sur les dons.

* cf. loi n° 2008-776 du 4 août 2008

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EXTRAIT DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION ENAC DU 7 AVRIL 2017

« Mesdames, Messieurs,En exécution de la mission qui m’a été confiée par votre Conseil d’Administration, je vous présente mon rapport relatif à l’exercice clos le 31 décembre 2016 sur : z Le contrôle des comptes annuels du Fonds de dotation ENAC tels qu’ils sont joints au présent rapport, z La justification de mes appréciations, z Les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi.Les comptes annuels ont été arrêtés par le trésorier. Il m’appartient, sur la base de mon audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes…

(…) J’estime que les éléments que j’ai collectés sont suffisants et appropriés pour fonder mon opinion.Je certifie que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine du fonds de dotation à la fin de cet exercice…

(…) J’ai également procédé, conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.Je n’ai pas d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport financier établi par le trésorier et dans les documents adressés aux administrateurs sur la situation financière et les comptes annuels ».

Sandrine JALBY, Commissaire aux Comptes

PASSIF 2016 2015

Fonds propres et réserves 65 202 - 4 204

Fonds dédiés 358 908 240 428

Dettes fournisseurs (ENAC) 154 004 61 401

Subvention à verser 420 658 300 740

TOTAL 998 772 598 365

ACTIF 2016 2015

Autres créances : dons à recevoir

796 800 463 600

Valeurs mobilières de placement et épargne

139 995 40 001

Disponibilités 61 977 94 765

TOTAL 998 772 598 365

BILAN RESUME AU 31/12/2016 (EN €)

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Le laureat de la bourse financée par la promotion «IENAC 80» en 2016.

Contact

Raphaëlle SURUNResponsable du Développement du Fonds de dotationfonds.dotation@enac.frTél. +33 (0)5 62 17 40 46

Fonds de dotation ENAC7 avenue Edouard BelinCS 54005 - 31055 Toulouse cedex 4fonds.enac.fr

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Le Fonds de Dotation ENAC est régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite de modernisation de l'économie et par le décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de dotation (JO du 13 février 2009).

TROIS BONNES RAISONS DE FAIRE UN DON AU FONDS ENAC

Un attachement fort à l’ENAC et/ou à l’aéronautique et la volonté de renforcer le réseau des anciens étudiants

Une motivation à développer l’internationalisation, l’ouverture et la recherche de l’ENAC, afin d’accroître la renommée de l’école

Des avantages fiscaux accrus avec la Loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations pour les particuliers (une réduction d’impôts sur le revenu de 66% du don est accordée, dans la limite de 20% du revenu imposable) et pour les entreprises (réduction de 60% du montant du don de l’impôt sur les sociétés, dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires).

Pour chaque Don d’entreprise ou de particulier, un programme personnalisé de reconnaissance vous sera proposé.

FAIRE UN DON EN LIGNE : fonds.enac.fr

DEVENIR ENTREPRISE MÉCÈNE : fonds.dotation@enac.fr