AUDE

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALJANVIER 2019

PUBLIÉ LE 21 JANVIER 2019

SOMMAIRE

DDCSPP JS

Arrêté préfectoral n° DDCSPP-JS-2019-013 portant attribution de laMédaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l’EngagementAssociatif au titre de la promotion du 1er janvier 2019……………………………….1

DDTM MAJSP

Arrêté préfectoral n° 2018-29 portant modification des statuts del’ASA de CASTELNAU / La REDORTE……………………………………………3 Arrêté préfectoral n° 2018-30 relatif à l’adhésion de l’AssociationSyndicale Autorisée de Ricardelle à l’Union des Associations Syndicalesd’Hydraulique de l’Est Audois………………………………………………………..6 Arrêté préfectoral n° 2018-31 relatif à l’adhésion de l’AssociationSyndicale Autorisée de COURSAN à l’Union des Associations Syndicalesd’Hydraulique de l’Est Audois………………………………………………………..8

SHBD-UA

Arrêtés préfectoraux portant dérogation aux règles d’accessibilité aux personnes handicapées : du n° 2018-0143 au n° 2018-0149

- 0143- Cabinet dentaire à CARCASSONNE - Mme MARCHAL Arielle REFUS………………………………………………………………………………10- 0144 - Auberge restaurant (ancienne trésorerie) à COUIZA -M. SEBAAOUI Youcef……………………………………………………………….12- 0145 - Cimetière à CUMIES - M. le maire de CUMIES……………………………14- 0146 - Création d’un commerce de produits de bien-être avec unesalle de mise à disposition d’intervenants dans une habitation existanteà SIGEAN - M. SOTGIU Pierre et Mme DEMANGEON Angélique,représentant la SAS CAMELONO……………………………………………………16- 0147 - Auto-école à PORT-la-NOUVELLE - M. GRATACAP Clément,représentant l’EURL AUDEPERMIS…………………………………………………18- 0148 - Réfection de la cour intérieure, la rénovation des façadesintérieures et mise aux normes accessibilité d’un conservatoire de musiqueà NARBONNE - M. le président de la Communauté d’Agglomérationdu Grand Narbonne……………………………………………………………………20- 0149 - Restaurant, 10 rue du Maréchal Foch à CASTELNAUDARY -M. PHAN Thi-Ngog…………………………………………………………………...22

SUEDT-UFB

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-004 modifiant la liste desterrains devant être soumis à l’action de l’association communale dechasse agréée de ROQUETAILLADE………………………………………………...24

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-005 modifiant l’arrêté d’agrémentde l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’association communale de chasse agréée d’ESPERAZA…………………………….28Arrêté préfectoral complémentaire à l’arrêté préfectoraln° DDTM-SUEDT-UFB-2018-059 du 28 mai 2018 relatif à l’applicationdu régime d’autorisation propre à Natura 2000 pour les travaux sur les parois rocheuses pour la sécurisation de la RD 118, sur les communesd’ARTIGUES, BESSEDE-de-SAULT et d’ESCOULOUBRE………………………...32 Décision n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-008 portant agrément du barème d’indemnisation des dégâts de sanglier et de grand gibier soumisà plan de chasse - N° 2 - Récapitulatif année 2018……………………………………..34 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-009 modifiant l’arrêté d’agrément de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant êtresoumis à l’action de l’association communale de chasse agréée deSAINT-FERRIOL……………………………………………………………………….39 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-10 autorisant un brevet dechiens de chasse sur la commune de ROQUEFORT-des-CORBIERES………………..44 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-11 autorisant un brevet dechiens de chasse sur la commune de PEYRIAC-de-MER……………………………...45 Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-12 autorisant un brevet dechiens de chasse sur les communes de CITOU et de LESPINASSIERE……………….46

DIRECCTE OCCITANIE UD11

Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme deservices à la personne enregistré sous le N° SAP 504 234 113 - OrganismePLAISIR de VIVRE à LEZIGNAN-CORBIERES……………………………………..47 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personneenregistré sous le N° SAP 844 587 337 et formulée conformément àl’article L. 7232-1-1 du code du travail – Organisme SERVITAL àCANET-d’AUDE - Mme Hobimanana Rakotomalala………………………………….49

PREFECTURE CABINET/SIDPC

Arrêté préfectoral n° SIDPC-2019-01-11-01 modifiant l’arrêtén° SIDPC-2018-01-11-01 portant modification de l’agrémentdépartemental de formation aux premiers secours de la délégationdépartementale de l’Aude de la « Fédération Française des Secouristeset Formateurs Policiers » (F.F.S.F.P.)…………………………………………………….51

DPPPAT/BCI

Arrêté préfectoral n° DPPPAT-BCI-2019-005 donnant délégation designature à M. Nicolas DUBOIS, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l’Aviation Civile Sud…………………………..54

SOUS-PREFECTURE de NARBONNE / PREFECTURE 34 MACIT/INTERCO

Arrêté interpréfectoral n° MACIT-INTERCO-2018-354 portantmodification des statuts du Syndicat Mixte du Delta de l’Aude………………………...58

DGFIP - PREFECTURE DLC/BFL

Convention de délégation de gestion portant sur les actes de gestionet d’ordonnancement des dépenses et des recettes………………………………………69

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

27

28

29

30

31

32

33

34

35

36

37

38

39

40

41

42

43

44

45

46

47

48

49

50

51

52

53

54

55

56