pv intégral n°26 du 02.03.19 - cotedazur.fff.fr · rencontre en rubrique, au motif que le joueur...

Bureau Exécutif 2

Statuts et Règlements 5

Championnats à 11 7

Coupes 8

Féminines 10

Seniors à 7 11

Arbitres 12

Futsal 17

SOMMAIRE :

INFORMATION :

Vendredi 15 février

22 joueuses U13F et U14F

ont participé à un

« Stage Départemental »

organisé à Villeneuve-Loubet !

Prochaine étape :

le Stage Régional U14F des 11-12 avril

au C.R.E.P.S d’Aix-en Provence

Procès-Verbal Intégral N°26 du 02/03/2019

Siège social

32 chemin de Terron

06200 NICE

* * * * *

Le Secrétariat est

ouvert de 15h00 à 18h30

du lundi au vendredi

* * * * *

Tél : 04.92.15.80.30

Fax : 04.93.96.42.42

M@il:

[email protected]

* * * * *

Site Internet

http://cotedazur.fff.fr/

SAISON2018-2019

2

COMITE DE DIRECTION Réunion de Bureau

Réunion du 25 février 2019

Président : M. Edouard DELAMOTTE

Présents : Mme Christine TASTAVIN, MM. Alain BROCHE, Claude COLOMBO, Pierre LAFON, Francis MAGGI, François ROUSTAN, Patrick SCALA

Excusé : M. Gérard ALUNNI

Assiste : M. Stéphane DUDILLIEU

MODALITES DE RECOURS

Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

**** Début de la séance à 18h30, OUVERTURE DE LA SEANCE PAR LE PRESIDENT M. Edouard DELAMOTTE remercie les membres présents et passe à l’ordre du jour. INFORMATIONS DU PRESIDENT Le Président fait le compte-rendu de la réunion du CD de la LMF, il évoque le retard pris dans la location pour le Mondial féminin. La journée des bénévoles de la FFF aura lieu le samedi 27 avril 2019, date retenue pour la finale de la Coupe de France. Le déplacement est prévu du samedi 27/04/2018 au dimanche 28/04/2018. La réunion du Comité de Direction plénier prévue le lundi 04 mars 2019 à 18h30 est remise au mardi 12 mars 2019 même heure, cela permettra d’axer les débats sur la Coupe du Monde Féminine et, suite à la séance de travail avec M. Yvan GASTAUD, programmée le 05 mars 2019, d’aborder le programme de la commémoration des cent ans du District. COMMISSIONS La candidature de M Vincent SUAVET pour intégrer la Commission des Statuts et Règlements est retenue. CORRESPONDANCE Ligue Méditerranée : invitation au séminaire sur la réforme des championnats de jeunes le 9 mars 2019, pris note. Ligue Méditerranée : concernant les utilisateurs habilités du DCA au suivi de la valorisation des bénévoles, nécessaire fait. INTERVENTIONS Francis MAGGI propose que la Commission Futsal reporte à une date ultérieure la finale de la Coupe Côte d’Azur Futsal prévue le 27 avril 2019 en raison d’une part de la finale de la Coupe de France et d’autre part de la journée des bénévoles. Le taux de réussite global sur la saison de la F.M.I. est de 95%, un effort pour obtenir le maximum doit être fait dans les championnats D4 jeunes, D5 Seniors et U7 Féminines. Pierre LAFON fait le point sur la réserve des récompenses du District ainsi que sur l’attribution des médailles Jeunesses et Sports.

3

ARBITRAGE La CDA propose les personnes suivantes à la nomination au titre d’arbitre de District pour la session 2017-2018 « Promotion Alain Moretti » :

Le Bureau valide cette liste à l’unanimité. Le CDA propose les personnes suivantes à la nomination au titre d’arbitre stagiaire pour la saison 2018-2019 :

NOM PRENOM CLUB

ABOURRI Anis OGC Nice

AKOPIAN Gevorg RC Grasse

AMEUR Sabri FC Cimiez

AVARGUES Mathieu Indépendant

AYADI Yassine ES Roch Vieux Nice

BADARD Thomas US Valbonne SA

BENAMARA Oussama Indépendant

BEN DHIAF Amir FC Mougins

BENSAYAH Mohamed SC Mouans Sartoux

BOUCHKIR Hamza ASTAM

BRIKI Riad ESCR

DAFRI Yannis ESCR

DI FRANCO Fabio Ets Contes

EL ASRI Elyes AS Monaco FC

FERCHICHI Mohamed Issam USONAC

GHANMI Karim USCBO

GOLISSET Axel ASCC

KUITERT Cédric FC Mougins

LEANDRO Rubens CA Peymenade

MARRO BISCARET Gilles SPCOC

M’BALLO Arouna AS Cannes

MEJRI Rayan VSJB

MURCHIO Alessandro Indépendant

PRIOUX Titouan RC Grasse

ROSE Sabrina AS Monaco FC

SGHAIER Mohamed AS Monaco FC

TSALBI Ali SC Mouans Sartoux

4

NOM PRENOM CLUBS

ADDAD Rayan FC Cannes Ranguin

AHAMADA MOHAMED Kévin Indépendant

AMMAR Maissa AS Roquebrune

ANASTASE Aline Gazelec Nice

ANGO-PANTANI Ulysse AS Roquefort

BAJJOU Saber Drap Football

BELHOUCHET Zayneb Cavigal Nice

BEN MAHMOUD Ahmed AS Roquebrune

BEN OMAR Omar CASE

BENMILOUDI Sarah SC Mouans Sartoux

BOUYAHIAOUI Mustapha USMN

BRIKI Jawel Indépendant

BRIKI Jassim ESCR

CARLENS Jean-Philippe AS Cannes

CAVAGNERO Alan FC Cimiez

CORBIN Alexis RC Grasse

DE OLIVEIRA Léa AS Monaco FF

DEFERRO Rémy Drap Football

DESSAY Alban US Plan de Grasse

EL ATAOUI Badreddine FC Beausoleil

EL-FAHMI Ayoub AS Cannes

EL-FAHMI Nawfel OGC Nice

EL-FAHMI Mohamed Amine AS Cannes

ESCALIER Lionel Indépendant

FOFANA Céphora AS Monaco FF

GIACCOBE Romain ESSA

GIORGELLI Grégory Indépendant

GIRAULT Océane AS Monaco FF

GHEDIR Anouar USCBO

GUEGUEN Annison AS Monaco ff

GUILOUCHI Hédi USVSA

HUET Enya SC Mouans Sartoux

KACHAM-BOHIN Inès SO Roque5an

KNENISSI Okba Indépendant

MARTIN Pierre-Alexandre AS Monaco FC

M'BAREK Abdel-Kader ESSNN

MENDES CARDOSO Jorge Indépendant

MOUSSA Souleyman Indépendant

OUAHBI Hamza Drap Football

OUCHENE Imed Eddine OGC Nice

PELLICOT Maxime Indépendant

RENZONI-BERGIANTI Bryan ESSA

ROSTAIN Nicolas Indépendant

SALAH Yassin Drap Football

SEVERAC Guillaume Indépendant

TAMTIMY Sarah AS Roquebrune

5

AGENDA Mercredi 27/02/2019: Remise des écussons d’arbitre « Promotion Alain MORETTI » au Musée National des Sports. Mercredi 27/02/:2019 : J-100 Coupe du Monde Féminine à Nice. Mercredi 27/02/2019: Atelier BPDJ. Samedi 02/03/2019 : Remise Label Ecole de Football Féminine au FC Carros. Jeudi 07/03/2019 : Repas des commissions. Samedi 09/03/2019 : Séminaire réforme championnats jeunes à la LMF. Mardi 12/03/2019: Réunion plénière du Comité de Direction. Samedi 23/03/2019: Finales Départementales Festival U12 G et U3 G et F à Nice. Samedi 01/06/2019: LMF Tour puis du 07/06 au 07/07/2019. Samedi 02 et dimanche 03/06/2019: Finales Coupe Côte D'azur à Mouans-Sartoux. Samedi 08 ou Dimanche 09/06/2019: Finale Coupe Régionale Féminine. Samedi 29/06/2019: AG de la LMF. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15. Le Président, Le Secrétaire Général Adjoint, Edouard DELAMOTTE. Francis MAGGI.

COMMISSIONS DES STATUTS ET REGLEMENTS

Se réunit le vendredi Ligne directe : 04.92.15.80.32


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.


Président : Me Jean SAFFORES

Présents : MM. Gérard DARMON – Christian FLAMINI

********* RESERVES *********

Réclamation n° 46 Match n° 50078.2 ESSNN 1 / FC Beausoleil 1 – Seniors D2 du 03/02/2019 Réclamant : FC Beausoleil – réclamation d’après match

6

En l’absence d’observations de l’ESSNN à la date de la réunion, La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces, sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, dit la réclamation recevable en la forme, au fond après vérifications, constate que les joueurs BENJELLOUN Nassim (licence n° 2543836220), BAHI Driss (licence n° 2543096991) et SAUVAN Thomas (licence n° 2544515282) tous trois titulaires d’une licence avec cachet mutation hors période, ont participé à la rencontre mettant ainsi leur équipe en infraction à l’article 160.1 des R.G. Par ces motifs, dit la réclamation fondée, donne match perdu par pénalité (1 point) sur le score de 3-0 à l’ESSNN sans que toutefois le FC Beausoleil puisse bénéficier des points correspondant au gain de la rencontre, ce dernier club conservant le résultat acquis sur le terrain, et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation du nouveau résultat. Frais de confirmation de réserves : 40 € à l’ESSNN. Frais fixes de dossier : 40 € à l’ESSNN. Réclamation n° 49 Match n° 51994.2 ESCR 4 / US Biot 1 – U15 D3 A du 02/02/2019 Réclamant : US Biot – réclamation d’après match Après audition ce jour de Monsieur BODIOT Julien (US Biot) dirigeant, confirmant ses écrits portés sur la feuille de match, à savoir qu’elle a été établie après la rencontre, Notées les explications de Monsieur MAGNIER Julien (ESCR) arbitre de la rencontre, reçues par courriel en date du 12/02/2019, confirmant que d’un commun accord la feuille de match a été rédigée après la fin de la rencontre, Attendu que rien n’empêchait les deux clubs, suite au dysfonctionnement informatique rendant impossible l’utilisation de la tablette, de rédiger la feuille papier avant la rencontre, ce qui aurait permis de procéder normalement aux diverses formalités d’avant match, Attendu qu'il est ainsi établi qu’avant la rencontre aucun contrôle d’identité des participants des deux équipes n’a été effectué, la Commission décide de donner match perdu (1 pt) aux deux équipes et transmet le dossier à la Commission compétente pour homologation de ce résultat. Frais de confirmation de réserves : 40 € à l’US Biot. Frais fixes de dossier : 40 € à l’US Biot.

********* AFFAIRE ********* Affaire n° 54 Match n° 55748.1 ES Baous Foot 1 / AS Roquefort – U19 CCA Michel Kitabdjian du 06/01/2019 Demande d’évocation du club AS Roquefort La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, Saisie d’un courriel en date du 18/02/2019, demandant que soit contrôlée la feuille de match de la rencontre en rubrique, au motif que le joueur HOGGAS Tom du club ES Baous Foot était suspendu à la date de la rencontre, Constate que cette rencontre a été homologuée de droit le trentième jour suivant son déroulement, soit le 05/02/2019 à minuit, aucune instance la concernant n’étant en cours et aucune demande visant à ouvrir une procédure n’ayant été envoyée avant cette date. (art. 147.2 des R.G.). Par ces motifs, dit ne pouvoir revenir sur le résultat acquis et déboute l’AS Roquefort de sa demande. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Me Jean SAFFORES M. Christian FLAMINI

7

COMMISSION DES CHAMPIONNATS A 11

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.34



****


Président : M. Serge BESSI

Membres : MM. Jacques DUBAR et Janvier ONORATO

HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 07.10.18). ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission des Championnats à 11 (Seniors à U15) : [email protected] ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois : - Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match) : 10 jours avant la date initiale de la rencontre - Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées NOTE IMPORTANTE : En Seniors et en U19, l’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi.

8

FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 04.11.18.

****

REPORT DE RENCONTRE du 02.02.19 (Pluie et orage) U17 D3 B : St Laurent 1 / ASCCF 4 (52303.2) Fixée au 07.04.19 DESIDERATAS ST SYLVESTRE : souhaiterait pouvoir jouer le samedi après-midi en U17 D1 et le dimanche matin en U15 D4 OGC NICE : désirant que les rencontres à domicile des U15 se déroulent le dimanche sur le terrain 1 de la Plaine du Var : 9h00 pour les D3 et 11h00 pour les D1. CASE : désirant que les horaires à domicile de leurs équipes soient : Seniors D5 le dimanche à partir de 13h00, U19 D1 le dimanche à partir de 13h00, U19 D2 le dimanche à partir de 11h00, U17 D1 le dimanche. FC CIMIEZ : Souhaitant que les rencontres à domicile des Seniors D5 puissent se dérouler le dimanche à partir de 15h00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

COMMISSION DES COUPES

Permanence tous les mardis à 16 heures Ligne directe : 04.92.15.80.32



****

Réunion du 26 Février 2018

Président : M. LANDUCCI Julien

Présent(s) : MM. Marc CORNU, Jean-Paul DELALANDE, Denis RICCI, Gérard AUDEL

9

Excusé(s) : MM. Romain SENESI, Marc BENINCASE

RAPPEL TOUT CLUB RECEVANT DOIT FAIRE CONNAITRE LA DATE, LE LIEU ET L’HORAIRE DE LA RENCONTRE, AVANT LA DATE BUTOIR FIXEE PAR LA COMMISSION DES COUPES. TOUT CLUB RECEVANT NE RESPECTANT PAS CES INSTRUCTIONS SERA DECLARE FORFAIT. LES CLUBS RECEVANTS SONT EGALEMENT INFORMES QU’ILS DOIVENT SAISIR LES RESULTATS DANS LES 48 HEURES. FIXATION DES MATCHES COUPES COTE D’AZUR :

COUPE FEMININE A 11 MARENCO : Quarts de finale du 17 MARS 2019 : MOUANS SARTOUX – GOLFE JUAN le 17/03/2019 à 17H00 à MOUANS SARTOUX USRVN – CONTES le 17/03/2019 à 11H00 à LA LAUVETTE 4 AS MONACO – FC CARROS le 13/03/2019 à 20H00 à BLAUSASC CLUBS QUALIFIES POUR LES ½ FINALE

SENIORS VSJB FC SCMS CA PEYMEINADE ESCR 2 OU US MANDELIEU (Match le 29/03/2019)

U19 CAVIGAL AS CANNES 2 AS MONACO 2 RC GRASSE ou ES BAOUS (Match le 07/04/2019)

U17 CAVIGAL RC GRASSE AS CCF AS MONACO

U15 AS MONACO CAVIGAL OCG NICE ESCR

FESTIVAL U13 FEMININES : Suite à la réception tardive des engagements des clubs du CA PEYMEINADE et du SPCOC/VILLENEUVE , ceux-ci ne peuvent pas être pris en compte. Sont qualifiés pour la finale départementale du 23/03/2019, les 8 clubs suivants : AS CANNES ASCCF ESCR RC GRASSE

10

OCG NICE CAVIGAL SCMS USCBO Ces clubs sont convoqués au stade de la lauvette le 23/03/2019 à 9h30. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Julien LANDUCCI M. Denis RICCI

COMMISSION DES CHAMPIONNATS FEMININS

Se réunit le mercredi et le vendredi Ligne directe : 04.92.15.80.36



****


Président : M. Jean Claude SCHMIDT

DÉCISIONS : Match 53707.2 – Féminines seniors à 11 – ESRVN 1 / As Les Moulins 1 du 24/02/19 - Infraction à l’article 37 des Règlements Sportifs : Forfait. La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant sur pièce en première instance : Attendu qu’il ressort de l’article 37 des Règlements Sportifs que : «1. Tout club déclarant forfait doit en aviser le District et son adversaire au plus tard le mercredi précédant le match, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique adressé depuis la boîte mail officielle ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée de Football et transmis sur la boîte ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée de Football au nom du club adverse. 2. Tout forfait déclaré sur le terrain pourra entraîner, en plus de l’amende fixée au barème, des sanctions à juger par la Commission compétente.». Considérant que l’As Les Moulins 1 ne s’est pas présenté pour la rencontre en rubrique le 24 février 2019. Que le club est donc passible des sanctions prévues à l’article 37 des Règlements Sportifs. Par ces motifs, la Commission décide de sanctionner :

11

1/ Le club de l’As Les Moulins (552888) : - En application des dispositions de l’article 37 des Règlements Sportifs. - Pour avoir été déclaré forfait sur le terrain. ● MATCH PERDU MARQUANT ZÉRO POINT pour en porter bénéfice à l’ESRVN 1 - 3/0F

• ET A L’AMENDE CORRESPONDANTE

******

HOMOLOGATION – RETOUR COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS du 25/01/19 : FEMININES U15F à 8 : Match 54073.1 : Fc Carros 1 / USCBO 1 du 19.01.19 (Match perdu par forfait (0 point) à l’USCBO pour en porter le bénéfice au Fc Carros.

****** FEUILLES DE MATCHS MANQUANTES de la JOURNEE du 26/01/2019 · Match n° 54016.2: U15F à 8 : A.S. Les Moulins 1 / Rc Grasse 1 Sans réponse avant le 06.03.2019, le Club recevant aura match perdu et se verra appliquer l’amende correspondante.

******

EXTRAIT DES PUBLICATIONS DE LA LIGUE DE LA MEDITERRANEE : COUPE FEMININE SENIOR LIGUE : Tirage du 4ème tour (1/4 finale) Ces rencontres se joueront le 17 mars prochain, auxquelles 2 formations de la Côte d’Azur tenteront de se qualifier, soit : OGC Nice / As Monaco Le Président de séance : M. SCHMIDT

COMMISSION FOOTALL SENIORS A 7

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.36




12

Présents : MM. Gérald FUSTIER – William LAURO

Absent excusé : M. Gérard LAUGIER

HORAIRES RECUS : ESSA Mars/Avril 2019 Pris note ESVL Avril 2019 Pris note FEUILLES DE MATCHES NON PARVENUES DANS LES DELAIS : Poule B N°54259.2 : FC CANNES RANGUIN 1/AS VENCE 2 du 21.01.19 – Forfait Administratif avec amende au FC CANNES RANGUIN Poule D N°54391.2 : AS FUTSAL MEDITERRANEE 1 / USRVN 2 du 21.01.19 – Forfait Administratif avec amende au AS FUTSAL MEDITERRANEE N°54394.2 : FC FELLOW 1 / AS TAM 1 du 28.01.19 - Forfait Administratif avec amende au FC FELLOW N°54395.2 : TRINITE SP 1 / ESVL 1 du 28.01.19 - Forfait Administratif avec amende au FC TRINITE SP FEUILLES DE MATCHES MANQUANTES : Poule A : N°54201.2 : ASCFF 1 / COT 1 du 05.02.19 Poule B : N°54267.2 : ASCFF 2 / ASPTT CAGNES SUR MER 1 du 04.02.19 Poule C : N°54334.2 : FC CIMIEZ 2 / USRVN 1 du 04.02.19 Poule C : N°54337.2 : AS MOULINS 1 / AS VENCE 2 du 04.02.19 Poule D : N°54397.1 : ASFM 1 / AOTL/LEVENS du 11.02.19 Sans réponse avant le 13 mars 2019, le club recevant aura match perdu par pénalité (0 point) avec amende – Art. 9.4 des R.S du District. Le Secrétaire de séance : M. Gérald FUSTIER

COMMISSION DES ARBITRES

Se réunit les lundis, mardis et vendredis à partir de 17 H 30 Ligne directe : 04.92.15.80.33


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée.

13

A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

Procès-verbal n° 18

Réunion de bureau du 08 février 2019

Président : M. Gilles ERMANI

Présents : MM. Jacques THAON - Roger ATTALI – Claude CASTROFLORIO -Youssef SIAD – Sébastien CHILOTTI - Julien NUCERA et

Excusé : M. Alexandre MARY

Le Président souhaite la bienvenue aux membres du bureau et à Monsieur Claude COLOMBO, Vice -Président du District, qui participera à la réunion. Le Président passe ensuite à l’ordre du jour après avoir approuvé le PV N°17 du 31 janvier 2019. 1 – CORRESPONDANCE : Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2 – DEPARTEMENT TECHNIQUE La C.D.A. a reçu Monsieur Michel SAVONE et Monsieur Romain GHIEU, dirigeants du Cavigal, suite à la demande de récusation d’un arbitre. Décision prise par PV distinct. 3 – DEPARTEMENT CONTROLES Lors de la journée des 2 et 3 février 2019, 14 contrôles et 1 examen ont été effectués. 4 – DEPARTEMENT DESIGNATIONS La CDA a finalisé les désignations pour la journée des 9 et 10 février 2019. Fin de séance: 22h00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Gilles ERMANI M. Julien NUCERA




1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée :

14

- soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

Procès-verbal n°19



Présents : MM. Youssef SIAD - Claude CASTROFLORIO -– Alexandre MARY - Roger ATTALI

Absents (excusés) : MM. Jacques THAON - Sébastien CHILOTTI - Julien NUCERA.

Début de la séance : 19 H 00 Le Président souhaite la bienvenue aux membres du bureau. Le Président passe ensuite à l’ordre du jour après avoir approuvé le PV N°18 du 08 février 2019. 1 – CORRESPONDANCE : Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2 – DEPARTEMENT TECHNIQUE : RESERVE TECHNIQUE MATCH U 15 D3 du 9 décembre 2018 CARROS / ESVL Vu l’article 146 des Règlements Généraux ; Vu le rapport de l’arbitre officiel ; Vu la confirmation de réserve technique du club de CARROS du 10 décembre 2018 ; Vu les pièces versées au dossier ; Attendu que lors du match opposant CARROS à l’ESVL, le 9 décembre 2018, en U15 D3, le club de CARROS argue que l’arbitre central est revenu sur sa décision de faire retirer un pénalty en sa faveur, après avoir été interpellé par un dirigeant de l’ESVL, Attendu qu’à la 40ème minute, Monsieur RAMAOUI, arbitre officiel de la rencontre, après le botté d’un pénalty arrêté par le gardien de but de l’ESVL, a décidé de faire retirer le coup de pied de réparation, au motif que deux défenseurs avaient pénétré dans la surface de réparation avant l’exécution, Attendu qu’à cet instant, Monsieur RAMAOUI a été appelé par Monsieur ISMAILI ALAOUI, dirigeant de l’ESVL, et il s’en est suivi un échange entre les deux protagonistes,

15

Attendu qu’à la suite de cet échange, l’arbitre central a finalement décidé de ne pas faire retirer le pénalty, mais de reprendre le jeu par l’exécution d’une balle à terre, Attendu qu’après l’exécution de la balle à terre, Monsieur RAMAOUI a sifflé la fin de la première période, Attendu qu’une réserve technique a été déposée après ce coup de sifflet, par Monsieur GUENIN, dirigeant du club de CARROS, Attendu qu’après la rencontre, la réserve technique a été signée par l’arbitre central, par Monsieur GUENIN, le dirigeant de CARROS, par Monsieur DARLES, arbitre-assistant bénévole, licencié au club de CARROS, et sans que le dirigeant de l’ESVL n’ait accepté de contresigner cette réserve, Attendu qu’aux termes de l’article 146 1 b) des Règlements Généraux, pour être validées, les réserves techniques doivent « être formulées, pour les rencontres des catégories jeunes, par le dirigeant licencié responsable de l’équipe plaignante à l’arrêt du jeu qui est la conséquence de la décision contestée », Attendu qu’aux termes de l’article 146 2 des Règlements Généraux, pour être validées, les réserves techniques doivent être déposées en présence d’un arbitre-assistant, Attendu, que l’arbitre-assistant devant participer à la procédure de dépôt d’une réserve technique, lorsque lesdits assesseurs sont bénévoles, est l’arbitre-assistant de l’équipe non-plaignante, Attendu qu’en l’espèce, les dispositions susvisées n’ont pas été respectées, Attendu, en effet, que la réserve technique a été déposée après l’exécution de la balle à terre, alors que, s’agissant de la contestation de ne pas faire retirer le pénalty, le dirigeant plaignant aurait dû déposer la réserve avant la reprise du jeu par balle à terre, Attendu, au surplus, que ce n’est pas l’arbitre-assistant bénévole du club de CARROS qui devait participer à la procédure de dépôt et de retranscription de la réserve technique, mais l’arbitre-assistant de l’ESVL, puisque l’arbitre-assistant participant au dépôt de la réserve ne doit pas être celui du club plaignant, Qu’il convient donc de déclarer la réserve technique déposée par le club de CARROS irrecevable sur la forme, sans qu’il soit nécessaire d’évoquer l’affaire sur le fond. LE RAPPORTEUR : William HOENIG Responsable du département technique La CDA a reçu M. MILLE Yannick concernant une rencontre de D5 lors de la journée du 20 janvier 2019. Décision prise par PV distinct. Mise en place du carton vert en catégorie U15 D1 à compter de la 14ème journée des 02 et 03 mars 2019. Le lundi 25 février 2019 aura lieu un cours sur le thème « Gestion de match » animé par M. HOENIG William à la salle de presse du stade Charles Ehrmann. Lundi 18 février 2019 aura lieu le test probatoire des candidats ligue jeunes et seniors. La CDA regrette la blessure sérieuse de Mme KHACHAM BOHIN Inès, nouvelle arbitre stagiaire, qui sera éloignée des terrains de football pour un certain temps et lui transmet tous ses vœux de prompt rétablissement. 3 – DEPARTEMENT CONTROLES : Lors de la journée des 09 et 10 février 2019, 15 contrôles et 1 examen ont eu lieu.

16

4 – DEPARTEMENT DESIGNATIONS : La CDA a finalisé les désignations pour la journée des 16 et 17 février 2019, ainsi que les désignations des ¼ de finale de la coupe Côte d’Azur Futsal. Fin de séance: 22h00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Gilles ERMANI MARY Alexandre





Procès-verbal n°20



Présents : MM. Roger ATTALI – Jacques THAON - Youssef SIAD - Claude CASTROFLORIO Sebastien CHILOTTI – Alexandre MARY.

Absents (excusés) : M. Julien NUCERA

Début de la séance : 19H00 Le Président souhaite la bienvenue aux membres du bureau. Le Président passe ensuite à l’ordre du jour après avoir approuvé le PV N°19 du 15 février 2019. 1 – CORRESPONDANCE : Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion.

17

2 – DEPARTEMENT TECHNIQUE : A la suite d’une rencontre du 17 février 2019 en catégorie D3, la commission a reçu Messieurs LUIZZO Luigi, observateur, ainsi que les trois arbitres désignés, GAUTHIER VERGNE Nicolas, KECHAD Mahmoud et MENASRI Mehdi. Décision prise par PV distinct. 11 jeunes arbitres de District ainsi que 2 arbitres seniors ont passé le test probatoire au District le 18/02/2019 pour prétendre présenter l’examen de Ligue. 3 – DEPARTEMENT CONROLES : Lors de la journée des 16 et 17 février 2019, 11 contrôles ont eu lieu. 4 – DEPARTEMENT DESIGNATIONS : La CDA a finalisé les désignations pour la journée des 23 et 24 février 2019. Fin de séance: 21h30. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Gilles ERMANI M. Alexandre MARY

COMMISSION FUTSAL

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.35




Président : M. Patrick LEVY

Présents : MM. Khalil BENCHEIKH - Raymond LASSERRE

Début des travaux à 17 H 00. HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende.

18

Rappel : article 3 des Règlements du Championnat Futsal. « Toutes les rencontres se dérouleront, en fonction des disponibilités des gymnases, du lundi au samedi…… » COUPE CÔTE D’AZUR FUTSAL : Tirage au sort des ½ finales effectué le mercredi 27 février 2019 à 18 H 00 au District, par Mme Elisabeth CATANIA : FAMILY SKY / MANDELIEU SC RUE SC MOUANS SARTOUX / FC BEAUSOLEIL Programmées du 15 au 20 avril 2019, les clubs concernés sont priés de communiquer les horaires. A la demande du Bureau Exécutif du DCA la Finale prévue le 27 avril 2019 est reportée à une date ultérieure. Les clubs désirant mettre à disposition du district leur installation pour l’organisation de la finale de la COUPE COTE D’AZUR sont priés d’envoyer leur candidature au secrétariat du District. CORRESPONDANCE De MANDELIEU SC2 demandant le report de la rencontre contre FC Fellow du 04/03/2019 au 06/05/2019 : avis défavorable, application de l’article 30 alinéa 3 des Règlements Généraux « la date de la rencontre peut être avancée mais en aucun cas reculée » Du FC BEAUSOLEIL demandant d’avancer la rencontre contre MANDELIEU SC2 du 11/03/2019 au 04/03/2019 : avis défavorable, MANDELIEU SC2 est déjà programmé à cette date. PROGRAMMATION 1° DIVISION : N° 54094.2 : MANDELIEU SC2/ FC FELLOW mercredi 06 mars 2019 à 21h00 salle Camus. FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE : Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros. Les clubs sont invités à se rapprocher du District, en cas de nécessité, pour l’achat de tablettes. La réunion est levée à 18 H 30. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Patrick LEVY M. Khalid BENCHEICK

pv intégral n°26 du 02.03.19 - cotedazur.fff.fr · rencontre en rubrique, au motif que le joueur...

Documents