publication - wipo.int · sword s.a.r.l., nanterre, france imprimé par l'ompi, ... fruits et...

PUBLICATION OMPI

N° 500.2(F)

ISBN 92-805-0090-2

© OMPI 1983

Composition laser réalisée par SWORD S.A.R.L., Nanterre, France

Imprimé par l'OMPI, Genève.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES

établie en vertu de

L'Arrangement de Nice

du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967

et à Genève le 13 mai 1977

QUATRIÈME ÉDITION

IIe PARTIE

LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES

DANS L'ORDRE DES CLASSES

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

1983

GUIDE DE L'UTILISATEUR

Le présent volume contient la liste des produits et des services de la classification de Nice dans l'ordre des classes, c'est-à-dire Que pour chaque classe, les produits ou les services sont répertoriés dans l'ordre alphabétique.

Chaque page est imprimée sur deux colonnes donnant :

a) les numéros d'ordre des indications de produit ou de service en langue française;

b) les indications de produit ou de service en langue française;

c) les numéros d'ordre des indications de produit ou de service correspondantes en langue anglaise.

L'astérisque Qui accompagne certaines indications de produit ou de service figurant dans la deuxième colonne signifie Qu'il s'agit d'un terme général Qui se retrouve également sous d'autres classes selon la précision Qui lui est apportée. Dans ce cas, il convient de consulter la liste alphabétique des produits et des services.

La présente publication, de même Que l'édition correspondante en langue anglaise (No SOO.2(E», peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse), au prix de 7S francs suisses par volume (prix 1983).

La liste des classes accompagnée des notes explicatives et la liste des produits et des services dans l'ordre alphabétique ont été publiées dans un volume séparé (1re PARTIE) (No SOO.l(F) pour l'édition en langue française et No SOO.l(E) (pour l'édition en langue anglaise» et peuvent être commandées à l'adresse indiquée ci-dessus, au prix de 90 francs suisses par volume (prix 1983).

3

Classification de Nice - 4e édition Ire partie

LISTE DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES

Produits

Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; reS1nes artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, ·huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Classe 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; déSinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7. Machines et maChines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et Cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géOdéSiques, électriques, photographiques, Cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.

Classe 10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeüx et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séChage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 15. Instruments de musique.

Classe 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non, comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques miouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

5 Classification de Nice - 4e édition

IIe partie

Liste des classes de produits et de services (suite)

Classe 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Classe 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, pOix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21. Ustensiles et-récipients pour le ménage ou la CU1Slne (ni en métaux préCieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Classe 23. Fils à usage textile.

Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Classe 25. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.

Classe 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, .sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.

Classe 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Classe 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Classe 34. Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Services

Classe 35. Publicité et affaires.

Çlass~ 36.

Classe 37.

Cla:iS~ 38.

Classe 39.

Çlas:i~ 40.

Çli!:i:i~ 4l.

Çlassg 42.

Assurances et finances.

Constructions et réparations.

Communications.

Transport et entreposage.

Traitement de matériaux.

Education et divertissement.

Divers.

6 Classification de Nice - 4e édition

Ile partie

LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 01 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE.

No ID'ORDRE

A0009 A001S A0016

A0018 A003S

A0037

A0043

A0046 A0047 A0049 AOOSl AOOS2 A0053 AOOS4 A0060 A0063

A0064 A0066

A0081

A0097

A0100 A010l A0103

A0104 A010S

A0116 A0117 A0119

A0126 A0127 A0128

A0130 A01S0 A01S7 A0161 A0173 A0177 A0187

A0192

A0193

1

A0279

A0281 A0283 A0284 A0288 A0289

A0291 A0292

A0294 A029S A0296 A0297 A030S

INDICATIONS DU PRODUIT ,"0 (angI.l p~ORDRE

abrasifs (fluides auxiliaires pour absorbants (charbons -) absorption d'huile (matières

-) A0480 A0013 A0014

synthétiques pour l' -) accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la

recharge des - ) accumulateurs (solutions pour

prévenir la formation d'écume dans les -)

accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les -)

acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acét if i cateurs acétique (anhydride -) acétone acétylène acétylène (tétrachlorure d' -) acides (compositions chimiques

résistant aux -)

V0156 A0044 A004S A0319 A0320

L02S9 L0260 A0221 A0027 A0028 A0031 A0030 A0032 A0033 A0038 A0041

acides * acidulée (eau -) pour la

accumulateurs

A0042 recharge des A0044

acier (préparations pour le perfectionnement de l' -)

acoustiques (produits pour la rénovation des disques -)

acryliques (résines -) à l'état brut actinium additifs chimiques pour boues de

forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence

adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adhésifs [matières collantes) pour

l'industrie adoucir l'eau (produits pour -) adoucir les métaux (produits pour -) adoucissement (produits d' -)

[métallurgie) adragante (gomme -) aérosols (gaz propulseurs pour -) affaiblisseurs photographiques affiches (colles pour -) agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques

pour repousser les -) agriculture (engrais pour l' -)

agriculture (produits chimiques pour 1'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasit i ci des)

albumine [animale ou végétale, matière première)

albuminé (papier -) albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage

i"dustriel alcalino-terreux (métaux -) alcalins (iodures -) à usage

industriel alcalins (métaux -) alcalins (sels de métaux -) alcal is alcaloïdes * alcool *

A004S F0172

R0182 R0183 AOOSO AOOSl AOOS8

A0061 00082 00083 A0072 A0087 A0083

W0131 M0213 M0213

T0390 GOOS3 R0114 A0081 A0109 AOll1 A0113

F0095 M0077 A0115

A0163

A0167 M0047 10133 C02S0 A0244

A0196 A0192

A0194 50064 A0191 A0197 A0174

7

No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

A0308 alcool éthylique A0317 aldéhydes * A0326 algarobilla pour la tannerie A0328 alginates [produits gonflants,

A0330 A03S1 A0360

A0394 A0396 A0397 A0398 A0399 A0401 A040S A0408 A043S

gélifiants) non à usage alimentaire algues [fertilisants) aliments (matières à conserver les -) alliage de métaux (produits chimiques

destinés à faciliter l' -) alumine alumine (acétate d'-) * alumine (alun d' -) alumine (hydrate d' -) alumine (silicate d' L) aluminium (chlorure d' -) aluminium (iodure d' -) alun amendement des sols (produits

chimiques pour l' -) A0436 américium A04S0 amidon (agents chimiques pour

fluidifier l' -) [agents de décollage)

A04S1 amidon (colle d'-) autre Que pour la papeterie ou le ménage

A04S6 amidon à usage 'industriel A04S8 ammoniac (esprit de sel -)

A0460 A0461 A0462 A0463 A0464 A046S 1'.0466

Ao469 A0493 A0494 A0499

AOS13 AOS1S

AOS16 AOS18 AOS19 AOS20 AOS21

A0572 A0581

AOS90 A059S AOS99 A0600 A0601 A0615 A0626

A0636 A0646

A0649

A068S A0691 A0707 A0711 A0762 A0763 A0764 A0796

ammoniac (sel -) ammoniacal (muriate d'étain -) ammoniacaux (sels -) ammoniaque (aldéhyde- -) ammoniaque (alun d' -) ammoniaque * ammoniaque [alcali volatil) à usage

industriel ammonium (sels d' -) amyle (acétate d' -) amylique (alCOOl -) analyses en laboratoire (produits

Chimiques pour - ) anhydre (ammon 'i aQue -) anhydride titanique à usage

industriel anhydrides animal (charbon -) animal (nOir-) animal (préparations de charbon -) animale (albumine -) [matière

première) anthraniliQue (acide -) antidétonants pour moteurs à

explosion antigels anti-incrustants antimoine antimoine (oxyde d' -) antimoine (Sulfure d!,-) antitartriQues (produits -) apprêts *

arabique (gomrne -) arboriculture (produits d'engluement

pour 1'-) arbres (mastic pour remplir les

cavités des -) [arboriculture) argent (azotate d' -) argent (nitrate d' -) argenture (solutions pour l' -) argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide -) astate

No (angU D'ORDRE

E0164 A0180 1 A0183 A018S

50199 F03S8 C0354

A0219 A0221 A0223 A0227 A0231 A0224 A0228 A0217 50586

A0239 50785

50781

50778 50033 50687 50031 A024S A0246 A0247 1 A0243 A0241 A0244

A0249 A0258 A02S9 C03S8

A0276 '1 T0286

A027S i A0279 1

A0281 A0280 A0278

A03S9 A0328

A031S A0326 A0329 A0330 A0331 A0326 00289 50784 G0301 G018S G0186 T0437

50435 50435 50443 A0376 L0097 A0389 A0390 A0444

Classification de Nice - 4e édition Partie II


Classe 0 l suite

No !D'ORDRE

A0801 A0812

A0831 A0856 A0874

A0882 A0883 A0884

A0885 A0886 BOO 1 1

B0016

B0073 B0074 B0076 B0077 B0120

B0121

B0122

B0178 B0196 B0197 B0198 B0199 B0200 B0202

B0210 B0260

B0263 B0288 B0290 B0291 B0292 B0295 B0296 B0298 B0305 B0325 B0331

B0332

B0359 B0362 B0363 B0364 B0395

B0424 B0428

B0429 B0430 B0437 B0438 B0440

B0459

B0467

B0468

B0469

INDICATlONS DU PRODUIT No (angI.) !D'ORDRE

atomiques (combustibles pour piles attendrir la viande (produits pour

-) F0480 -) M0160

à usage industriel autogène (fondants pour la soudure -) autovireur (papier -) [photographie] avivage des couleurs (produits

chimiques pour 1'-) à usage industriel

azotates azote azote (protoxyde d' -)

azotés (engrais -) azotique (acide -) bactéricides pour l'oenologie

[produitS--Cl'lTm,-ques ut i 1 isés-~u cours de la fabrication du vin]

bactériologiques (préparations -) pour vérifier in vitro l'efficacité de la stérilisation

bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bains de viro-f+xage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour

-) bandages chirurgicaux (matières

collantes pour -) bandages de roues (compositions pour

la réparation des -) barille (soude de -) baryte barytique (papier -) baryum baryum (composés du -) baryum (sulfate de -) bas (produits pour empêcher le

démaillage des -) bases [produits chimiques] baume de gurjun [gurgu, gurgum ou

gurjum] pour la fabrication de vernis

bauxi te bentonite benzène (acides de la serle du -) benzène (dérivés du -) benzène méthylé benzoïque (acide -) benzoïque (sulfimide -) benzol méthylé berkélium béton (agglutinants pour le -) béton (produits chimiques pour

l 'aérat i on du -) béton (produits pour la conservation

du -) [à l'exception des peintures et des huiles]

bicarbonate de soude à usage chimique bichlorure d'étain bichromate de potasse bichromate de soude bière (prOduits pour la clarification

et la conservation de la -) biochimiques (catalyseurs -) biologiques (produits -) pour

laboratoires bioxalate de potasse bioxyde de manganèse bismuth bismuth (gallate basique de -) bismuth (sous-nitrate de -) à usage

chimique blanchiment (produits de -)

[décolorants] blanchir les cires (produits

chimiques pour -) blanchir les graisses (produits pour

-) blanchir les huiles (produits pour -)

A0461 50217 C0671 C0682

N0080 N0085 N0082 N0088 N0086 N0081 00019

B0018

F0238 G0020 T0341 T0340 A0072

A0072

T0273 T0548 50576 B0121 B0122 B0094 B0095 B0096 L0025 R0357 B0124 B0059 1

B0187 B0287 B0291 B0290 M0224 B0294 B0295 M0225 B0300 A0111 C0735

C0734

B0321 B0323 B0324 B0325 B0248

B0376 B0378

P0520 M0062 B0391 B0125 B0393

B0425 00030 W0148

F0047

00038

1

8

No !D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

B0470 blanchir les matières organiques (produits pour -)

B0515 bois (esprit-de- -) B0521 bois (pâte de -) B0523 bois (produits de distillation de

l'esprit-de- -) B0528 bois (vinaigre de -) [acide

pyroligneux] B0530 bois à tanner B0550 boissons (agents de filtrage pour

l'industrie des -) B0625 borax B0631 borique (acide -) B0678 boues de forage (additifs chimiques

pour -) B0680 boues pour faciliter le forage B0781 brasage (fondants pour le -) B0782 brasage (produits pour le -) B0802 briques (produits pour la

B0834 B0872 C0049 C0114

C0115 C0116 C0130 C0189 C0192

C0197 C0233 C0234 C0235 C0237 C0238 C0239 C0242

conservation des -) [à l'exception des peintures et des huiles]

brome à usage chimique buée (produits pour éviter la -) cachou calcique (cyanamide -) [engrais]

calcium (carbure de -) calcium (sels de -) ca 1 iforn i um caoutchouc (dissolutions de -) caoutchouc (produits pour la

conservation du -) caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydratE~s de -) carbone (sulfure de -) carbone (tétrachlorure de -) carbonique (acicle -) carbonyle pour "la protection des

plantes carburants (additifs chimi4ues pour

-)

,,"0 (ang!.J P'ORDRE

00094

W0288 W0308 W0289

P0709 W0304 T0057 F0155

B0529 B0533 A005S

00307 B0630 B0631 B0654

B0670 C0737 C0233 C0042 NOOS7 C0041 C0043 C0052 R0342 R0340

L0258 C0127 C0116 C0129 C0125 C0126 C0128 COll5

A0061 C0246

C0251 C0272

carbures COll1 carreaux de revêtement (adhésifs pour AOO87

C0307 C0324

C0327 C0332 C0351 C0352

C0354 C0355

C0360 C0371 C0373 C0375

C0387

C0394 C0397 C0398 C0429

C0475

C0476

C0478 C0479 C0480 C0483 C0485 C0487 C0603

-) caséine à usage industriel cassiopeium [lutécium]

catalyseurs caustiques à usage industriel cellulose cellulose (acétate de -) à l'état

brut cellulose (dérivés chimiques de la -) cellulose (éthers ou esters de -) à

usage industriel céments centurium [fernium] céramique (glaçures pour la -) céramiques (matériaux -) en

particules pour filtres céréales (résidus du traitement des

grains de -) à usage industriel cérium césium cétones chambres à air (compositions pour la

réparation des -) charbon (noir de -) à usage

industriel charbon (produits pour économiser le

-) charbon animal charbon animal (préparations de -) charbon d'os charbon de sang charbon pour filtres charbons absorbants chaussures (mastics pour -)

C0172 C0219 L0340 C0232 C0253 C0262 A0027

C0266 C0267 C0269 C0272 F0087 C0294 C0295

B0775

C0303 C0022 K0010 10095

C0118

C0575

A0279 A0280 B0501 B0441 C0122 A0013 C0277




C061B chaux (acétate de -) C0620 chaux (carbonate de -) C0621 chaux (chlorure de -) C0632 cheminées (produits chimiques pour le

nettoyage des -)

lNo (angl.) jo'ORDRE

L0209 L02l0 L02l1 C03B9

C071B chimiques (compositions -) résistant A0041 aux acides

C0719 chimiques (éléments -) fissiles C0721 chimiques (produits -) à usage

scientifique C0722 chimiques (produits -) destinés à

faciliter l'alliage de métaux

F0214 C0356

C0354

C0723 chimiques (produits -) pour analyses C035B en l aboratoi re

C0724 chimiques (produits -) pour l'agriculture [à l'exception des

. fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

C0725 chimiques (produits -) pour

C0726 C0742 C0743 C0744 C0745 C0747 C0752 C0756 C0759 C0761 C0762 C0763 C0764 COB10

l'industrie chimiques (réactifs -) chlorates chlore chlorhydrates chlorhydrique (acide -) chlorures cholique (acide -) chromates chrome (alun de -) chrome (oxyde de -) chrome (sels de -) chromique (acide -) chromiques (sels -) ciment (préparations pour

l'imperméabilisation du -) [à l'exception des peintures]

A0115

10065

C0357 C0410 C0412 H0301 H0302 C0411 C0419 C0429 C0431 C043B C0434 C0435 C0436 C02B5

COBll ciment (produits pour la conservation C02B3 du -) [à l'exception des peintures et des huiles]

COB18 ciments pour la réparation de la porcelaine

C0279

COB19 ciments pour la réparation des objets C027B cassés

COB23 cinématographiques (films -) sensibilisés mais non impressionnés

C04B2

C0828 circuits hydrauliques (liquides pour F0324 -)

C0834 cire à greffer les arbres C0848 cires (produits chimiques pour

blanchir les -) COB64 citrique (acide -) C0884 clarification (préparations de -)

C0925

C0965

C096B

C0969

C0974 C097B C0979 C0980 C0982

C09B3 C0989 Cl003

Cl013

C1019

C1022 Cl043

Cl044

cobalt (oxyde de -) à usage industriel

collage des moûts (prOduits pour le -)

collantes (matières chirurgicaux

collantes (matières l'industrie

colle à vin colles [apprêts] colles pour affiches

-) pour bandages

-) pour

colles pour l'industrie colles pour la réparation des objets

cassés colles pour papiers peints collodion * coloration des métaux (sels pour la

-) comburants [additifs chimiques pour

carburants] combustibles (produits pour

économiser les -) combustibles pour piles atomiques compositions pour la fabrication de

disques acoustiques compost

G0219 W014B

C0486 C0495 P0695 C0595

M0442

A0072

AOOB3

W0263 50460 AOOBl G0178 AOOB4

AOOB5 C0660 50057 5005B C069B

F04B6

F04BO C0709

C0710

9

Classe 01 suite


Cl067 condensation (produits chimiques de -)

Cll04 confits [mégisserie,]

C1114 conservation de la bière (produits pour 1 a -)

C11161conservation de la maçonnerie (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

C1117 conservation des aliments (produits pour la -)

ClllB conservation des briques (prOduits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

C1119 conservation des fleurs (produits pour la -)

C1120 conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la -)

C1121 conservation des tuiles (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

C1123 conservation du ciment (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]


C0736

60139 00293 60244

M0103

F0368

60654

F03l0

P0579

P05BO

C02B3

Cl 126 C1250 C1252

(matières à -) F0368 conserver les aliments corrosifs (produits -) corroyage des cuirs (produits

C1253

C1310

C1311

C1449

C145B C1494 C1501 C1502 C150B C1516 C151B

C15l9

C1520

C1529

C1530

C1547

C1554

C0867 pour le Cl001

-) corroyage des peaux (produits pour le Cloo2

-) couleurs (produits chimiques pour

l'avivage des -) à usage industriel couleurs (produits chimiques pour la

préparation des -) crème de tartre non à usage

pharmaceutique créosote à usage chimique crotonique (aldéhyde -) cryogéniques (produits -) crypton cuir (colles pour le -) cuir (mastics pour le -) cuir (produits chimiques pour

l'imperméabilisation du -) cuir (produits chimiques pour

l'imprégnation du -) cuir (produits chimiques pour

rafraîchir le -)

C0671 C0682 P0041

C0942

C094B C0960 C0972 K0060 L011B M0109 L0135

L0132

L0133

cuirs (produits pour l 'habillage des L013l -)

cuirs (produits pour le corroyage des Cl00l -)

cuisson (produits pour activer la -) C0801 à usage industriel

cuivre (sulfate de -)

C1564 culture (terre pour la -) C1579 curium

COB22 V0149 E0010 C0992 C0042 NOOB7 Cl035 Cl034 P0662 C1064 E0119

C15B7 cyanamide calcique [engrais]

C158B cyanotypie (solutions pour la -) C15B9 cyanures

C1625 00013

00025

00026

cymène décalaminage des moteurs (produits

chimiques pour le -) décollage (agents de -) [agents

chimiques pour fluidifier l'amidon] décoller (produits pour -)

00027 décolorants

00044 décreusage (produits de -)

00046 défoliants 00051 dégraissage (produits de -)

1 au cours d'opérations de

1 fabrication

utiliSés

50785

5022B U002l 60425 00030 00046 1

G0304 00040 00045 G0260



Classe 01 suite


00057 démaillage des bas (produits pour empêcher le -)

00067 démoulage (produits pour façi1iter ,-)

00099!déPo1ir (matières à -) 00117 déshydratants à usage industriel 00118 désincrustants 00162 détergents (additifs -) pour

l'essence 00165 détergents [détersifs] utilisés au

cours d'opérations de fabrication 00173 dextrine [apprêt] 00177 diagnostic (produits pour le -) à

usage scientifique 00189 diastases à usage industriel 00190 diastasiques (produits -) à usage

00194 00214 00219

industriel diazo (papier -) dispersions de matières plastiques disques acoustiques (compositions

pour la fabrication de -) 00221 disques acoustiques (produits pour

00225 00226 00229 00256 00289 00293

00297 00304 E0028 E0029

rénovation des -) dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau -) dolomite à usage industriel droguerie à usage industriel du1cifiants artificiels [produits

chimiques] durci r 1 es métaux (produits pour -) dysprosium eau (produits pour adoucir l' -) eau (produits pour la purification

l' -) E00351eau acidulée pour la recharge des

accumulateurs E0049 eau distillée E0050 eau lourde EOOSl eau oxygénée

E0070 eaux potassiques

E0084 échangeurs d'ions [produits chimiques]

le

la

de

!No (angl.J ID'ORDRE

L0025 R0357 M0328 M0393 P0477 D0047 D0162 00082 00083 00085

00093 00095

00110 00111

00112 00176 C0709

R0182 R0183 R0342 50612 00188 00218 10065 A0407

M0211 00372 W0131 W0100

A0044 A0045 00188 H0146 00139 H030S P0518 P0522 10136

EOl18 économiser les combustibles (produits F0486 pour -)

E0123 écorces à usage industriel 60099 E0187 électricité statique (produits contre A0351

l' -) non à usage ménager E0212 éléments galvaniques (sels pour -) E0223 émail (produits pour opacifier l' -) E0226 émaux (produits Chimiques pour la

! préparation des -) [à l'exception des couleurs]

E0227 émaux (produits chimiques pour la

E0265 E0277 E0278 E0279

E0281 E0288 E0313

ternissure des -) émollients pour l'industrie émulsifiants ému1sificateurs émulsion (papier avec -) pour la

photographie émulsions photographiques encollage (produits pour l' -) engluement (produits d' -) pour

l'arboriculture E0314 engrais pour les terres

E0357

E0358 E0383 E0390 E0396 E0411 E0412 E0413

E0414

enzymatiques (produits -) à usage industriel

enzymes à usage industriel époxy (résines -) à l'état brut épuration du gaz (produits pour l' -) erbium esprit de vinaigre espr it -de-boi s esprit-de-bois (produits de

distillation de l' -) esprit-de-se1

50059 EOll0 E0109

EOll4

E0105 E0106 E0106 P010l

P0276 50462 G0185 G0186 F0095 M0077 E0134

E0133 E0138 G0054 E0141 50688 W0288 W0289

50033 50687

10

No 1

iD'ORDR~ INDICATIONS DU PRODUIT

E04161:essais (papier chimique pour -) E0419 essence (additifs détergents pour l'

-) E0446/esters * E0453 étain (bichlorure d' -) E0455 étain ammoniacal (muriate d' -) E0471 éthane E0474 éthers E0476 éthylique (alcool -) E0477 éthylique (éther -) E0485 étoffes (produits chimiques pour

empêCher la formation de taches sur les -)

E0525 europium E0550 extinctrices (compositions -) F0014 farines à usage industriel F0039 fécule à usage industriel F0057 fer (sels de -) F0063 ferments à usage chimique F0079 fermium [centurium] F0084 ferrocyanures F0089 ferrotypiques (plaques -)

[photographie] F0118 fertilisants (produits -) F01241feu (produits pour la protection

contre le -) F0174 filetage (compositions pour le -) F0192 films [pellicules] sensibilisés mais

non impressionnés F02251filtrage (agents de -) pour

1

l'industrie des boissons F0226 filtrantes (matières -) [matières

plastiques à l'état brut] F0231 filtrantes (matières -) [produits

chimiques] F0232 filtrantes (matières -) [substances

minérales] F0233 filtrantes (matières -) [substances

végétales] F0239 filtres (charbon pour -) F0240 filtres (matériaux céramiques en

particules POLT -) f0253 fissiles (corps -) [énergie

nucléaire] F0254 fixage (bains de -) [photographie] F0255 fixateurs [photographie] F0267 flashes (produits pour la production

de -) F0270 fleur de soufre à usage chimique F0278 fleurs (produits pour la conservation

des -) F0288 flottation (produits de -) F0292 fluatation (produits pour la -) F0293 fluides auxiliaires pour abrasifs F0294 fluor F0295 fluor (composés de -) F0297 fluorhydrique (acide -) F0305 fondants pour le brasage F0306 fondants pour le soudage F0307 fonderie (liaisons pour la -) F0308 fonderie (liants pour la -) F0312 fonderie (prOduits de moulage pour la

-) F0314 fongicides (additifs chimiques aux -) F0321 forage (additifs chimiques pour boues

1 de -) . F0322/forage (bOue.s pour faciliter le -) F0338 formique (acide -) F0339 formique (aldéhyde -) à usage

1

chimique F0352 foulage (produits de -) pour

l'industrie textile F0355 If oulon (matières à -) F0393 francium F0398 freins (liquides pour -) F0411 frigorifiques (produits -) F0430lfruits (hormones pour activer la

maturation des -) F0453 fumée (noir de -) à usage industriel F04631fumiger la viande (produits pour -)

,"0 (angl.) D'ORDRE

T0160 00082 00083 E0153 60323 A0245 E0158 E0162 E0164 E0165 50741

E0168 F0181 F0302 50778 10148

1 F0084 1

F0087 FOO88 F0090

FOO96 F0196

T0205 50223

F0155

F0151

F0147

F0148

F0152 ! C0122 C0295

F02l5

F0238 F0239 F0256

F03l6 F03l0

F0299 L0215 A0480 F0327 1 F0328 H0303 60630 50595 60365 60365 F0409 F0412 A0059 A0058

003071 F0402 F0403

F0490

F0489 F0433 60607 R0146 H0229

L0033 50546



No lo'ORDltË

INDICATIONS DU PRODUIT

G()()07 gadolinium G0022 gallate basique de bismuth G0023 galle (nOix de -) G0025 gall ique (aCide -) pour la

G0026 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 G0117 G0125 G0126 G0127 GO 129 G0131 G0148 G0150 G01S5 G0173

G0174 G0195 G0209 G0217 G0221 G0:223 G0225

fabrication de l'encre gallium gallotannique (acide -) galvaniques (sels pour éléments -) galvanisation (bains de -) galvanisation (prOduits pour la -) gambir gaz (prOduits pour l'épuration du -) gaz pauvre gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz SOlidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de -) gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (sel -) germination (produits contre la - des

légumes) getters [matières réactives] glace sèche [carbonique] glaçures pour la céramique glu glucose à usage industriel glucosides gluten [colle] autre que pour la

papeterie Ou le ménage G0227 glycérides G0228 glycérine à usage industriel G()231 glycol G0232 glycol (éthers de -) G0246 gommeline G0253 gommes [colles] autres que pour la

papeterie ou le ménage G0286 graisses (prOduits pour blanchir les

-) G0287 graisses (prOduitS pour la

dissoc1ationdes -) G0303 graphite à usage industriel G0306 gras (acides -) G03'7 greffer les arbres (cire à -) G0318 greffer les arbres (mastic à -) G0343.guano G0358 gurgu [gurgum] (baume de -) pour la

fabrication de vernis G0360gurjum [gurjun] (baume de -) pour la

fabrication de vernis HOOOI habil lage des cuirs (produits pour l'

H0053 H0072 H008?

-) hél i um holmium hormones pour activer la maturation

des fruits H0088 horticulture (prOduits chimiques pour

l '-) [à l'exception des fongicides, herbicides, inseCticides et des paras it i ci des]

H01,7 huile (matières synthétiques pour

H0126 H0127 H0128

l'absorption d' -) huiles (agents pour détruire les -) huiles (produits pour blanchir les -) huiles (prOduits pour la dissociation

des -) H0145 huiles pour l 'habillage des cuirs H0147 huileS pour la conservation des

H01S1 H0152 H0164

H0165 H0169 HOl7'

al iments hui lèS pour la hui les pour le humidité de la

contre l' -) peintures]

humus hydrates

tannerie corroyage des cuirs maçonnerie (produits [à l'exception des

hydrauliques (liquides pour circuits -)

H0175 hydrazine

iNo (angJ.) !D'ORDRE

G0002 60125 G0012 G0010

GOO" G0013 50059 G0020 G0021 G0023 G0054 P0633 G0053 P0650 50609 T0376 G0091 G0092 R0270 A0349

G0105 00330 C0294 B0386 G0174 G0176 G0182

G0187 G0188 G0191 G0192 G0209 G0312

F0047

G0262

G0235 F0050 G0219 G0217 G0291 60059

60059

L0131

H0154 H0197 H0229

H0250

A0014

00031 00038 00055

00050 00052

00051 00048 00003

H0282 H0294 F0324

H0300

11

Classe 0 1 suite

No ~'ORDRI INDICATIONS DU PRODUIT

H0176 hydrofuges (prodUits -) pour la maçonnerie [à l'exception des

H0177 H0191 H0195 10002

10011 10016

10017

10018

10020

10021

10076

10086

10117 10119 10121 10122 10124 10129

10148 KOOOI K0003

K0009 K0014 L0014 L0015

L0135 L0178 L0179

L0211 L0289 L0290 L0306 L0308 L0347 L0367

peintures] hydrogène hYPOCh 1 or ite de soude hyposu 1 f ites ichtyocolle autre que pour la

papeterie ou le ménage ou à usage al imentaire

ignifuges imperméabilisation des matières

textiles (préparations pour l' -) imperméabilisation du ciment

(préparations pour l' -) [à l'exception des peintures]

imperméab.ilisation du cuir (produits chimiques pour l '-)

imprégnation des matiéres textiles (produits chimiques pour l' -)

imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - )

industrie (prOduits chimiques pour l' -)

insecticides (additifs chimiques aux -)

iode (sels d' -) iode à usage chimique iodée (albumine -) iodique (acide -) iodures à usage industriel ions (échangeurs d' -) [produits

chimiques] isotopes à usage industriel kaïnite kaol in

kieselgur krypton lactique (acide -) lactiques (ferments -) à usage

chimique lanthane léiocome [apprêt] lent i 11 es (produits contre la

ternissure des -) liants pour la fonderle liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine 1 ithium lourde (e.au -) lutéCium [cassiopeium]

M0015 maçonnerie (produits hydrofuges pour la -) [à l' except i on des pe i nt ures]

M0016 maçonnerie (produits pour la conservation de la -) [à l' except ion (les pei ntures et des huiles]

M0017 magnésie (carbonate de -) M0020 magnésite M0022 magnésium (Chlorure de -) M0057 malt (albumine de -) M0092 manganate M0094 manganèse (bioxyde de -) M0099 'manglier (écorce de -) à usage

industriel M0177 mastic à greffer les arbres M0180 mastic pour remplir les cavités des

arbres [arboriculture] M0184 mastics pour ChaUSsures M0186 mastics pour le Cuir M0187 mastics pour pneumatiques

M0194 mater le verre (produits pour -) M0202 matières plastiques (dispersions de

-) M0203 matières plastiques à l'état brut M0213 maturat ion des fruits (hormones pour

act i ver 1 a -)

No (angl. D'OR.DRE

00003

H0304 H0317 H0320 10163

F0196 T0171 W0126 C0285

L0135

T0170

L0132

10065

AOO60

101S4. W1S0 10133 10128 10132 10.136

10164 KOO01 C0404 KOO03 K0021· K0060 LOO20 M0251

LOOS? L0143 L0150

60365 f0324 60607 L0266 L02ô8 110146 C0219 L0340 00003

MO lOS

M0022 M0020 M0023 1

=gg~bi M0062 1

M0066 1

G02l7 T0437

C0277 MO 109 MonO MO,11 G0146 00176

P041' H0229 i



Classe 0 1 suite

No ID'ORDRE

M0273 M0275 M0276 M0288 M0290

M0292 M0293 M0295


mercure mercure (oxyde de -) mercure (sels de -) métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à

faciliter l'a1liage de -) métaux (produits pour adoucir les -) métaux (produ i t s pour durc i r 1 es -) métaux (produits pour la trempe des

-) M0296 métaux (produits pour le revenu des

M0297 M0298 M0299 M0303 M0309

M0312 M0315 M0316 M0360

M0373 M0413 M0471

-) métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de -) métaux des terres rares (sels de -) métaux preCleux (sels de -) à usage

industriel métaux terreux méthane méthylique (éther -) mildiou (produits chimiques pour la

protection contre le -) minéraux (acides -) modérateurs pour réacteurs nucléaires moteurs (produits chimiques pour le

décalaminage des -) M0474 moteurs à explosion (antidétonants

pour -) M0493 mouillage (produits de -)

1 [blanchisserie]

M0494 mouillage (produits de -) [teinturerie]

M0495 mouillage (produits de -) pour l'industrie textile

M0497 moulage (produits de -) pour la fonderie

M0527 moûts (produits pour le collage des

M0534 N0004 N0038 N0039 N0040 N0050

-) muriate d'étain ammoniacal naphtalène néodyme néon neptunium nettoyage des cheminées (produits

chimiques pour le -) N0053 neutral isants de gaz toxiques N0060 nielle (produits chimiques pour la

N0064 N0065 N0073 N0075 N0077 N0087 00013

protection contre la -) nitrates nitré (papier -) noir animal noir de charbon à usage industriel noir de fumée à usage industriel noix de galle

~o (angI.) !D'ORDRE

M0200 M0199 M0202 M0216 C0354

M0213 M0211 M0213

M0205

A0196 A0194 50064 50063 50065

M0209 M0223 M0226 M0242

M0271 M0311 E0119

A0328

M0314 W0182 M0315 W0183 M0316 W0184 F0409 F0412 M0442

A0245 N0015 N0045 N0046 N0048 C0389

T0376 W0188 W0191 N0080 N0079 A0281 C0118 L0033 G0012 00019

00025 00039 00045 00065

oenologie (bactéricides pour l' -) [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]

offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide -) olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre

-) 50226 00058 00064 00070

00080 00114 00119 00141 00142 00144 00145 00146 00147 00148 00149 00152

Ip0018

IP0045 P0075 P008l

(produits pour -) or (se 1 s d' -) os (charbon d' -) oseille (sel d' -) oxalates oxalique (acide -) oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt à usage industriel oxyde de mercure oxyde de plomb oxygène oxygénée (eau -)

pai 1 1 is [engrais] palladium (chlorures papier (pâte à -) papier albuminé

de -)

G0200 B0501 50621 00129 00130 A0330 C0438 C0595 M0199 L0098 00133 00139 H0305 C07l0 P0053 P0096 A0167

12


P0084 papier autovireur [photographie] P0085 papier barytique P0088 papier chimique pour essais P0093 papier de tournesol P0095 papier diazo P0102 papier nitré P0103 papier photométrique P0107 papier pour la photographie P0108 papier pour photocalques POlll papier réactif P0112 papier sensible P0120 papiers peints (colles pour -) P0176 pâte à papier P0178 pâte de bois P0224 peaux (prOduits pour le corroyage des

-)

lNo (angI. jo'ORDRE

50217 80122 ro160 L0272 00112

N0079·.1

P0289 P027;7 B0459 R0095 50224 AOOB5 POO96 W0308 C1002

P0237 pectine à usage photographique P0175 P0280 pellicules [films] sensibilisées mais 50223

non impressionnées P0294 perborate de soude P0295 percarbonates P0299 perchlorates P0316 perSUlfates P0317 persulfurique (acide -) P0335 pétrole (agents pour détruire le -) P0344 pharmaceutiques (produits pour la

conservation des prOduits -) P0347 phénol à usage industriel P0350 phosphates [engrais] P0352 phosphatides P0353 phosphore P0354 phosphorique P0356 photocalques P0357 photocalques P0360 photographie P0361 photographie

la -)

(acide -) (papier pour -) (tissu pour -) (papier pour la -) (produits chimiques pour

P0366 photographiques P0371 photographiques P0374 photographiques

(affaiblisseurs -) (émulsions -) (plaques -)

sensibilisées P0375 photographiques (révélateurs -) PC376 photographiques (sensibilisateurs -) P0381 photométrique (papier -) P0382 photosensibles (plaques -) P0394 picrique (acide -) P0446 piles atomiques (combustibles pour -) P0557 plaques photographiques sensibilisées P0558 plaques photosensibles P0559 plaques pour la photographie P0560 plaques sensibilisées pour offset P0564 plastifiants P0565 plastiques (diSpgrsions de matières

-) P0567 plastiques (matières -) à l'état brut P0570 plastisols P0594 plomb (acétate de -) P0595 plomb (arséniate de -) P0597 plomb (oxyde de -) P0622 plutonium P0625 pneumatiques

réparation P0628 pneumatiques

(compositions pour la des, -) (mastics pour -)

P0690 pOlonium P0700 pommes de terre (farine de

1 industriel P07251porcelaine (ciments pour la

réparation de -) P0821 potasse P0822 potassiques (eaux -)

P0823 potassium

-) à usage

P0845 pots en tourbe Dour 1 'horticulture P0880 praséodyme P0919 promethium P0924 protactinium P0937 protéine [matière première] P09441protoXYde d'azote

i

P0222 P0223 P0225 P0242 P0243 P0254 P0579

P0262 P0268 P0270 P0272 P0271 B0459 B0458 P0277 P0286

R0114 P0276 50225

P0275 P0281 P0289 P0290 P0309 F0480 50225 P0290 P0278 50226 P0412 00176

P0411 P0413 L0096 L0097 L0098 P0454 T0273 T0548 C0280 C0281 P0493 P0526

C0279

P05l7 P05l8 P0522 P0519 P0174 P0562 P0638 P0644 P0655 NOO82 N0088



No ID'ORDRE

INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.) P'QRDRE

P0946 prussiates C1034 P0662 W0100 P0969

P0971

P0975 P0976

Q0009 R0030

R0045 R0046 R0116

R0117 R0118 R0121 R0126

R0161 R0207

R0209

R0210

R0211

R0240

R0246 R0249 R0268 R0269

R0286 R0334

R0360

R0417 50003 50012 50053 50056

50058 50063 50081 50101 50103 50129 50133 50159

50160 50161 50163 50165

50167 50176 50177 50179 50182

50184 50185 50186

50187 50189

50190 50200

50203 50204

purification de l'eau (prOduits pour la -)

purification des huiles (produits pour la -)

pyrogalliQue (acide -) pyroligneux (acide -) [vinaigre de

bois] Quebracho à usage industriel radioactifs (éléments -) à usage

scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (mOdérateurs

pour -) réactif (papier -) réactifs chimiques réactives (matiéres -) [getters] recharge des accumulateurs (eau

acidulée pour la-) réfrigérants (produits -) rénovation des disques acoustiques

(produits pour la -) réparation de la porcelaine (ciments

pour 1 a -)

00041

P0708 P0709 W0304 Q0005 R0016

R0031 R0033 M0311

R0095 C0357 G0105 A0044 A0045 R0138 R0182 R0183 C0279

réparation des objets cassés (ciments C0278 pour 1 a -)

réparation des objets cassés (colles A0084 pour 1 a -)

résidus du traitement des grains de 60775 céréales [à usage industriel]

résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le

-)

A0403 51052 P0275 M0205

rhénium R0212 Roentgen (films -) sensibilisés mais R0288

non impressionnés roues (compositions pour la

réparation des bandages de -) rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide -) salpêtre

samarium sang (charbon de -) sauce pour le tabac savons métalliques à scandium scories [engrais] sébaciQue (acide -) se 1 (espr it -de- -)

sel brut sel d'osei 11e sel gemme

usage industriel

sel pour conserver, autre Que pour les aliments

sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de -) pour

l'argent ure sels d'or sels de métaux des terres rares sels de métaux précieux à usage

industriel sels de virage [photographie] sels pour colorer les métaux

sels pour éléments galvaniques semences (produits pour préserver

-) sensibilisateurs photographiques sensible (papier -)

les

T0273 T0548 R0346 F0415 50002 50039 50042 50053 50066 60441 50094 50567 50124 50500 50200 50033 50687 50051 50621 R0270 50048

50208 50055 50054 50060 50443

G0200 50063 50065

T0342 50057 50058 50059 50205

P0281 50224

13

No D'ORDRE

50284 50286 50289 50291 50318 50335

50364 50365 50366

50368

50370 50371 50372 50384

50388 50397 50398 50440 50451 50457

50471 50489 50514 50518 50519 50521 50522 50523 50524 50525 50526 50528 50552

TOOlO T0056

T0069 T0096 T0097 T0098 T0099 T0100 T0101 T0102 T0108

T0124 T0135 T0136 T0142 T0172 T0184

T0192 T0195

T0201

T0203 T0204 T0205 T0206 T0207 T0212 T0214

T0215

Classe 01 suite


Sil i cates silice fondue silicium silicones sodium sols (produits chimiques pour

l'amendement des -) soudage (fondants pour le -) soudage (gaz protecteurs pour le -) soudage (préparations chimiques pour

le -) soude (sels de -) [produits

chimiques] soude calcinée soude caustique à usage industriel soude de barille soudure (préparations chimiques pour

la.-) soudures soufre soufre (fleur de -) à usage chimique spath pesant spinelles [produits chimiques] statique (produits contre

l'électricité -) non à usage ménager

stéarique (acide -) strontium suie à usage industriel ou agricole sulfates sulfimide benzoïque sUlfoniQue (acide -) sulfures sulfureux (acide -) sulfurique (acide -) sulfurique (éther -) sumac pour la tannerie superphosphates [engrais] sylviculture (produits chimiques pour

la -) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

tabac (sauce pour le -) taches (produits chimiques pour

empêcher la formation de -) sur les étoffes

talc [silicate de magnésium] tan tanin tannantes (matières -) tannerie (huiles pour la -) tannerie (sumac pour la -) tannin tannique (acide -) tapioca (farine de -) à usage

industriel tarauder (compositions pour -) tartre non à usage pharmaceutique tartrique (acide -) technétium tellure tensio-actifs (agents -)

terbium ternissure des émaux et du verre

(produits chimiques pour la -) terre de foulage pour l'industrie

textile terre pour la culture terre végétale terreau terres rares terreux (métaux -) tétrachlol"ures textiles (préparations pour

l'imperméabilisation des matières -)

textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières -)

NO (ang1.) ID'ORDRE

50414 F0540 50415 50418 50579 50586

50595 P0650 50594 W0177 50580

C0040 C0252 50576 50599

50587 50983 F0316 60123 50678 A0351

50814 50944 50616 50978 60295 50982 50979 50987 50985 50986 50988 50998 C0361

50094 50741

T0042 T0047 T0054 T0055 00051 50988 T0054 T0053 T0070

T0072 T0089 T0090 TOl17 T0143 51005 T0149 T0154 50740

F0487

E0010 L0296 H0282 R0072 M0209 T0164 T0171 W0126

T0169



Classe 01 suite

No D'ORDRE

T0216

T0217 T0248 T02S0 T02S1 T0294 T0311


textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières -)

thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques titanique (anhydride -) à usage

industriel T03 1 2 titan it e T0324 toile sensibilisée pour la

1

photographie T0366 toluène T0367 toluol T040S tourbe [engrais] T0406 tourbe (pots en -) pour

l'horticulture T0422 tournesol (papier de -) T0477 trempe des métaux (produits pour la

-) TOS4S tuiles (produits pour la conservation

des -) [à l'exception des peintures

TOSS2 U0006 U0007 U0008 V0124 V0139

V0140

V0141 V01S8 V0209

V0210 V0219

V0223 V0226 V0227

V0230 V0236 V0237 V0238

et des huiles] tungstique (acide -) urane urane (nitrate d' -) uranium vernis (dissolvants pour -) verre (produits chimiques pour la

ternissure du -) verre (produits contre la ternissure

du -) verre (produits pour opacifier le -) verre soluble [Silicate] viande (produits pour attendrir la -)

à usage industriel viande (produits pour fumiger la -) vigne (produits chimiques pour la

protection contre les maladies de la -)

vin (colle à -) vinaigre (esprit de -) vinaigre de bois [acide pyroligneux]

vinique (alcool -) virage (bains de -) [photographie] virage (sels de -) [photographie] viro-fixage (bains de -)

[photographie]

!No (angl.) ID'ORDRE

T0170

T0172 T0194 T0196 T0214 B04S8 T0286

T0283 50222

T0316 T0317 P0169 P0174

L0272 M0213

POSSO

TOS11 U003S NOO78 U0034 50612 G0147

G0122

G0120 W0086 M0160

50S46 V0127

W0263 50688 P0709 W0304 V0133 T0341 T0342 T0340

V024S V026S

viscose V0138 vitres (produits contre la ternissure A03S2

V0272

V0297

V0316 V0318 W0011 XOOOS Y0006 Y0007 Z0004

des -) vitriol

volatil (alcali -) [ammoniaque] à usage industriel

vulcanisation (accélérateurs de -) vulcanisation (prOduits de -) withérite xénon ytterbium yttrium zircone

C0822 V0149 A0244

V01S6 V01S8 W0281 X0001 Y001S Y0016 ZOOOS

No 1 P'ORDRE

14

INDICATIONS DU PRODUIT /No (angl. ID'ORDRE

1



Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATIÈRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES.

No P'ORDRE


A0176 agglutinants pour couleurs A0347 aliments (colorants pour -)

A0348 aliments (couleurs pour -)

A0353 aliments (teintures pour -)

A0357 alizarine (couleurs d' -) A0403 aluminium (feuilles d'-) pour

peintres, artistes et décorateurs A0406 aluminium (peintures -) A0407 aluminium (poudre d' -) pour la

peinture A0444 amiante (peintures à l' -) A0514 anhydride titanique [pigment] A0517 aniline (couleurs d' -) A0528 animaux (encres pour marquer les -) A0576 anticorrosion (produits -) A0610 antirouille (produits -)

[préservatifs contre la rouille] A0623 apprêt (couleurs pour -) A0624 apprêt (teintures pour -) A0631 aquarelle (fixatifs pour l' -)

A0688 argent (émulsions d' -) [pigments] A0695 argent brillant [céramique] A0696 argent en feuilles A0698 argent sous forme de pâte A0702 argenter (poudres à -) A0785 asphalte (vernis d' -) A0820 auramine B0010 bactéricides (peintures -) B0019 badigeons B01S8 bandes protectrices contre la

corrosion B0261 baume du Canada B0338 beurre (couleurs pour le -)

B0391 bière (couleurs pour la -)

B0446 bitume (vernis au -) B0454 blanc de chaux B0476 blancs [matières colorantes ou

peintures] B0484 bleus [matières colorantes ou

peintures] B0514 bois (enduits pour le -) [peintures] B0516 bois (huiles pour la conservation du

-) B0519 bois (mordants pour le -)

B0524 bois (produits pour la conservation du -)

B0527 bOis (teintures pour le -)

B0532 bois colorant B0533 bois colorant (extraits de -) B0541 bois de teinture B0556 boissons (colorants pour -)

B0836 bronzage (laques de -) B0839 bronze (poudre de -) C0229 caramélisé (malt -) [colorant

al imentaire] C0231 caramels [colorants alimentaires] C0241 carbonyle pour la préservation du

bois C0261 carmin de cochenille C0289 carton bitumé (enduits pour le -)

[peintures] C0372 céramique (couleurs pour la -) C0396 céruse C0474 charbon (noir de -) [pigment]

No (angl.l D'ORDRE

A0112 F0361 F0362 F0364 F0361 F0362 F0364 F0361 F0362 F0364 A0188 A0226

A0229 A0230

A0426 T0285 A0277 M0089 A0311 A0344

P0604 P0604 F0236 F0237 50433 50437 50434 50439 50448 B0406 A0458 B0013 90023 A0310

C0066 C0668 C0679 C0666 C0677 B0402 W0224 W0223

B0461

W0292 00053

W0295 W0302 W0298

W0295 W0302 00365 00366 00365 C0667 C0678 B0676 B0673 M0050

CO 108 C0131

C0598 C0589

C0296 W0218 C0117

No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

C0534 châssis de véhicules (revêtements de

C0608 C0619 C0622 C0924 C0929 C0996 C0997 C0998 C0999

protection pour -) chaussures (teintures pour -) chaux (blanc de -) chaux (lait de -) cobalt (oxyde de -) [colorant] cochenille (carmin de -) colophane colorant (bois -) colorant (extraits de bois -) colorant (malt- -)

C1000 colorants

Cl122 conservation du bois (produits pour la -)

Cl166 copa 1 Cl167 copal (vernis au -) C1251 corrosion (produits contre la -) C1304 couleurs C1305 couleurs (agglutinants pour -) C1306 couleurs (diluants pour -) C1307 couleurs (épaississants pour -) C1308 couleurs (liants pour -) C1313 couleurs pour aliments

C1460 créosote pour la conservation du bois C1510 cuir (encres pour le -) C1517 cuir (mordants pour le -)

C1571 curcuma [colorant] 00167 détrempes 00206 diluants pour couleurs 00207 diluants pour laques 00208 diluants pour peintures 00258 dorures E0225 émaux [vernis] E0228 émaux pour la peinture E0280 émulsions d'argent [pigments] E0292 encres d'imprimerie E0293 encres pour la peausserie E0294 encres pour le cuir E0295 encres pour marquer les animaux E0302 enduits [peintures] E0361 épaississants pour couleurs F0256 fixatifs [vernis] F0452 fumée (noir de -) [pigment] F0499 fustine [COlorant] G0208 glaçures [enduits] G0256 gommes-guttes pour la peinture G0257 gommes-laques

G0258 gommes-résines G0293 graisses contre la rouille G0315 gravure (encres pour la -) G0334 gris de zinc [pigment] G0363 guttes (gommes- -) pour la peinture HOl16 huile (mastics à l' -) H0133 huiles contre la rouille H0148 huiles pour la conservation du bois 10012 ignifuges (peintures -) 10032 imprimerie (encres d' -) 10037 imprimerie (pâtes d' -) [encres]

10072 indigo [colorant] LOOS5 lait de chaux L0136 laques L0137 laques (diluants pour -) L0138 laques (gommes- -)

L0213 liants pour peintures L0284 liqueurs (colorants pour -)

L0305 1 itharge

~o (angl. P'ORDRE

U0014 U0016 50323 W0224 L0213 COS94 COS98 C0662 00365 bOSS6 M0051 MOOS2 C0663 C0675 W0298

C08l9 C0820 A0311 P0047 A0112 T0193 TOl88 B0361 F0361 F0362 F0364 C09S0 10079 M03S2 50743 TOS22 ! 00183 T0193 T0192 T0193 G0107 E0112 E0113 50433 P0618 10080 10079 MOO89 COS88 T018S F023S L0032 Y0010 G0150 GOO25 G0307 50291 G0303 A0342 E0124 ZOO03 GOO25 00028 A0343 !

00053· F0195 P0618 P0613 P0616 10059 L0213 L0017 T0192 G0307 50291 B0361 C0669 C0680 L0265 00090

15 Classification de Nice - 4e édition Partie II


Classe 02 suite


M0064 malt caramélisé [colorant alimentaire]

M0065 malt-colorant

M0148 marquer les animaux (encres pour -) M0176 mastic [résine naturelle] M0178 mastic à l'huile M0179 mastic de vitrier M0291 métaux (produits contre la ternissure

des -) M0294 métaux (produits pour la protection

des -) M0304 métaux en feuilles pour peintres,

artistes et décorateurs M0305 métaux en poudre pour peintres,

1 artistes et décorateurs M0384 minium

M0449 mordants N0074 noir de charbon [pigment] N0076 noir de fumée [pigment] N007B noirs [matières colorantes ou

peintures] 00021 oeufs de Pâques (papier pour teindre

les -) 00081 or brillant [céramique] POllO papier pour teindre les oeufs de

Pâques P0121 papiers peints (produits pour

l'enlèvement des -) P0192 pâtes d'imprimerie [encres]

P0222 peausserie (encres pour la -) P0251 peints (produits pour l'enlèvement

des papiers -) P0254 peinture (émaux pour la -) P0257 peinture (poudre d'aluminium pour la

-) P0253 peintures (diluants pour -) P0264 peintures (liants pour -) P0265 peintures * P0266 pernturès -D~fcter, cides P0267 peintures ignifuges P0444 pi gmènts-- --P0581 platine brillant [céramique] POB48 poudre d'aluminium pour la peinture POBB61préservatifs contre la rouille P0931 protection des métaux (produits pour

1 la-) R0244 1résines (gommes- -) R0247 résines naturelles à l'état brut R0277 revêtements de protection pour

châssis de véhicules R032B rocou

R0375 rouille (préservatifs contre la -) S0041 safran [colorant] S0060 sandaraque S0257 siccatifs

IS0268 Sienne (terre de -) S0513 suie [couleur] 'S0527 sumac pour 1 es vern i s T01431teinture (bois de -) T0146 teintures * T0196 ternissure des métaux (prOduits

1 contre la -) IT0202 terre de Sienne ,T0269 tinctoriales (matières -) 'T0310 titanique (anhydride -) [pigment] V0126 vernis (sumac pour les -) VO'27 vernis * V0270 vitrier (mastic de -)

!No (angi.l ID'ORDRE

M0050

M005' M0052 M0089 M0107 00028 G0152 A0353

P0653

M0210

M0214

M0282 ROlll M035' COl17 L0032 80409

P0087

80659 P0087

L0261 W0038 P0613 P0616 10080 L0261 W0038 EOl13 A0230

T0193 80361 P0047 80013 F0195 P0319 80660 A0230 A0344 P0653

G0303 R0197 UOO14 UOO16 A0300 A0301 A0344 S0025 S0071 S0371 S0376 S0615 S0989 00365 00362 A0353

S0376 00363 T0285 S0989 V0042 G0152

1

1

1

No Jo'ORDRE

16

INDICATIONS DU PRODUIT !No (angî. ID'ORDRE



Classe 03 PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.

No iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

A0010labrasifs (papiers -) A0011 labrasifs * A0118 adhésifs pour fixer les postiches A0125 adoucir (pierres à -) A0169 affûtage (produits pour l' -) A0229 aiguiser (produits pour -) A0290 alcali volatil [ammoniaque] utilisé

A0309 A0409 A0416 A0418

A0421 A0428 A0449 A0453 A0457 A0467

comme détergent alcool savonneux alun (pierres d' -) [antiseptiques] amandes (huile d' -) amandes (lait d' -) à usage

cosmétique amandes (savon d' -) ambre [parfumerie] amidon [apprêt] amidon à lustrer amidon pour la blanchisserie ammoniaque [alcali volatil] utilisé

comme détergent A0609 antirouille (produits -) [pour

l'enlèvement de la rOuille] A0614 antisolaires (produits -)

[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]

apprêt d'amidon apprêts pour faux-cols aromates [huiles essentielles] astiquer (matières à -) avivage (savons d' -)

A0625 A0627 A0743 A0797 A0872 A0873 avivage des couleurs (produits

chimiques pour l' -) à usage domestique [blanchisserie]

A0887 azurage du linge (bleu pour l' -)

B0017 badiane (essence de -) B0060 bain (préparations cosmétiques pour

le -) B0064 bain (sels pour le -) non à usage

médical B0171 barbe (pierres à -) [antiseptiques] B0172 barbe (savon à -) B0173 barbe (teintures pour la -) B0237 bâtonnets ouatés à usage cosmétique

B02681beauté (masques de -) B0304 bergamote (essence de -) B0455 blanc de craie B0460 blanchiment (produits de -) [lessive]

B0461 blanchir (pierre à -) 80462 blanchir (produits pour -) [lessive]

B0463 B0464 B0465 B0466 B0471 B0472 B0473

B0474 B0475 B0482

blanchir (sels pour -) blanchir (soude pour -) blanchir la peau (créme pour -) blanchir le cuir (produits pour -) blanchissage (colorants pour le -) blanchissage (produits de -) blanchissage (produits de glaçage

pour le -) blanchisserie (amidon pour la -) blanchisserie (cire pour la -) bleu de lessive

B0483 bleu pour l'azurage du linge

B0545 B0553

bois odorants boissons (aromates pour -) [huiles

essentielles]

1'10 (angJ.) p'ORDRE

A0006 A0009 A0080 50549 G0281 50256 A0242

50568 A0218 A0'207 A0206

A0209 A0234 50779 50780 50779 A0242

R0360

50995

50779 50775 A0386 P0488 50564 B0663

B0456 B0462 B0022 B0164

B0153

50266 50265 B0204 C0889 51026 B0214 B0299 W0226 B0426 L0080 W0056 W0221 B0426 L0080 W0056 B0427 B0428 50474 L0117 L0078 L0077 L0079

50779 L0084 B0456 B0462 B0456 B0462 50130 F0264 F0268

B0648

B0799 B0837

bouche (produits pour les soins de -) non à usage médical

la M0404

briller (produits pour faire -) bronzage de la peau (préparations

cosmétiques pour le -)

P0488 50995


C0200 capillaires (lotions -) C0253 carbures métalliques [abrasifs] C0340 cèdre (huiles essentielles de -) C0364 cendres volcaniques pour le nettoyage C0587 chaussures (cirages pour -)

C0591 chaussures (crèmes pour -)

C0679 cheveux (colorants pour -)

C0688 cheveux (préparations pour l'ondulation des -)

C0690 cheveux (teintures pour -)

C0803 Cils (cosmétiques pour -) C0804 cils postiches C0805 cils postiches (adhésifs pour fixer

les -) C0826 cirages C0833 cire à épiler C0835 cire à moustaches

C0836 cire à parquet C0837 cire à pOlir C0839 cire pour cordonniers

C0842 cire pour la blanchisserie C0843 cire pour le lavage C0844 cire pour tailleurs C0867 citrons (huiles essentielles de -) C0992 cologne (eau d~ -) C1001 colorants pour la lessive et le

blanchissage C1002 colorants pour la toilette

C1124 conservation du cuir (produits pour la -) [Cirages]

C1206 cordonniers (cire pour -)

C1207 cordonnierS (poix pour -)

C1218 corindon [abrasif] C1266 cosmétique (motifs décoratifs à usage

-) C1267 cosmétique (nécessaires de -) C1268 cosmétiques C1270 cosmétiques pour animaux C1309 couleurs (produits chimiques pour

l'avivage des -) à usage domestique [blanchisserie]

C1312 couleurs (produits pour enlever les -)

C1416 craie (blanc de -) C1422 craie pour le nettoyage C1437 crayons à usage cosmétique C1451 crèmes à polir C1452 crèmes cosmétiques C1454 crèmes pour chaussures

C1455 crèmes pour le cuir

C1478 cristaux pour le nettoyage C1509 cuir (crèmes pour le -)

C1521 cuir (produits pour blanchir le -) C1522 cuir (produits pour la conservation

du -) [Cirages] C1533 cuirs à rasoir (pâtes pour -) D0016 décapants D0029 décoratifs (motifs -) à usage

cosmétique D0050 dégraissage (produits de -) autres

que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication

00060 démaquillage (produits de -) 00086 dentifrices 00097 dépilatoires

No (angl.l D'ORDltE

H0030 C0112 C0256 V0152 B0514 50331 B0514 50331 H0018 H0027 H0034

H0018 H0027 E0203 F0021 E0202

P0488 W0137 M0402 M0435 P0122 P0491 C0596 50335 L0084 L0084 T0041 C0487 E0018 L0078

C0670 C0681 L0122

C0596 50335 C0596 50335 C0874 T0396

C0877 C0879 C0880 B0663

P0031

W0226 C0513 P0203 P0480 C0944 80514 50331 C0946 W0150 W0057 C0946 W0150 L0117 L0122

P0138 50143 T0396

00044

M0044 00061 00071



Classe 03 suite


00108 déroui11ement (produits pour le -) 00120 désinfectants (savons -) 00124 désodorisants (savons -) 00125 désodorisants à usage personnel

00155 00156 00164

00179 E0042 E0043 'E0044 E0056 E0058 E0122 E0186

E0259 E0261 E0262 E0271 E0285 E0286 E0370 E0418 E0423

[parfumerie] détachants détartrants à usage domestique détergents [déterSifs] autres que

ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical

diamantine [abrasif] eau de cologne eau de javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toi 1 ette écorce de qui11aja pour le lavage électricité statique (produits contre

l' -) à usage ménager émeri émeri (papier -) émeri (toi le -) empois encaustiques encens épilatoires (prOduits -) essanger le linge (matières à -) essence de térébenthine [produit de

dégraissage] E0427 essences éthériques E0430 essentielles (huiles -)

E0473 éthérées (huiles -)

E0553 extraits de fleurs [parfumerie] F0009 farder les yeux (guides en papier

pour -) F0010 fards F0035 faux-cols (apprêts pour -) F0274 fleurs (bases pour parfums de -) F0275 fleurs (extraits de -) [parfumerie] F0461 fumigations (produits pour -)

[parfums] G0094 gâteaux (aromates pour -) [huiles

essent i e 1 1 es ] G0105 gaulthérie (huile de -) G0151 gelée de pétrOle à usage cosmétique G0165 géraniol G0185 glaçage (produits de -) pour le

blanchissage G0200 glaces (liquides pour 1ave- -)

G0288 graisses à usage cosmétique G0347 guides en papier pour farder les yeux H0052 héliotropine H0120 huile d'amandes H0122 huile de gaulthérie H0129 huiles à usage cosmétique H0138 huiles de nettoyage H0139 huiles de toilette H0140 huiles essentielles

H0141 huiles éthérées

H0150 huiles pour la parfumerie H0178 hydrogène (peroxyde d' -) à usage

cosmétique 10128 ionone [parfumerie] J0018 jasmin (huile de -) J0022 javel (eau de -) L0053 lait d'amandes à usage cosmétique L0062 laits de toilette L0139 laques (produits pour enlever les -) L0141 laques pour les ongles

L0154 lavage (produits de -)

L0155 lavande (eau de -)


R0360 00166 00066 00067

50738 50120 00086

00101 E0018 J0018 L0088 50129 T0310 Q0007 A0350

E0101 E0104 E0102 50779 P0488 10041 00072 L0082 00035

E0160 E0152 E0161 E0152 E0161 E0191 P0092

M0038 50775 F0308 E0191 F0495

F0269

G0079 P0256 G0098 L0079

W0253 W0258 G0263 P0092 H0153 A0207 G0079 00047 00046 00054 E0152 E0161 E0152 E0161 00049 H0306

10139 J0017 J0018 A0206 C0518 L0016 N0008 N0010 80426 L0080 W0056 L0088

1B


L0156 lavande (huile de -) L0157 lave-glaces (liquides pour -)

L0161 laver (produits pour -)

1

L0183 lessive (bleu de -)

L0184 lessive (colorants pour la -) L0187 lessives

L0201 lèvres (rouge à -) L0259 linge (bleu pour l'azurage du -)

L0265 L0267 L0291 L0339 L0343 M0123 M0164 M0263 M0266 M0518

M0537 N0032 N0048 N0054 00051

0005B

00061 00062 00122 P007B P0094

P0096 P0116 P0122

P0145 P0146 P0147 P0149 P0152 P0194 P0217 P0218

linge {matières à essanger le linge (produits pour parfumer lisser (produits pour -) lotions à usage cosmétique lotions capillaires maquillage (produits de -) masques de beauté menthe (essence de -) menthe pour la parfumerie moustaches (cire à -)

musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique

-) le -)

nettoyage (prodUits de -) neutralisants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations

pour l' -) ong1 es (1 aques p:::>ur les -)

ongles (produits pour le ongles postiches ouate à usage cosmétique papier à pol i r papier de verre [verré]

papier émeri papiers abrasifs

soin des -)

papiers peints (produits pour le nettoyage des -)

parfumer le linge (produits pour -) parfumerie (produits de -) parfums parfums de fleurs (bases pour -) parquet (cire à -) pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la -) peau (produits cosmétiques pour les

soins de la -)

lNo (angLl iD'ORDRE

L0087 W0253 W0258 80426 L0080 W0056 80456 80462 L0078 80426 L0080 W0056 L0251 80456 80462 L0082 50004 50547 L0318 H0030 M0042 80214 M0283 M0285 M0402 M0435 M0432 C0877 ' C0516 N0065 H0034

. NOOOB N0010 N0002 F0026 C0894 P0487 G0138 50073 E0104 AOOO6 W0037

50004 P0236 P0237 F0308 P0122 P013B 50474 50473

P025B P0311 P0312

peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d'hydrogène à usage

la -) P0031 -) N0065

H0306 cosmétique

pétrOle (gelée de -) à usage P0256 cosmétique

P033B

P0406

P0416 P0417 P041B P0420 P0427 P0431 P0674

pieds (savons contre la transpiration 50565

P06B1 P06B2 P06B3 P06B4

des -) pierre à adoucir pierre à blanchir pierre à polir pierre ponce pierres à barbe [antiseptiques] pierres d'alun [antiseptiques] poix pour cordonniers

polir polir polir polir

(papier à -) (pierre à -) (préparêlt ions (rouge 2. -)

pour -)

P0685 polir [rendre lisse] (toile à -)

50549 W0221 P0490 P0677 50266 A0218 C0596 50335 P0487 P0490 P0488 J0031 P0489 A0005 50072 P0495 P0677 A0080 F0021

P0693 P0719 POB10 POB13

pommades à usage cosmétique ponce (pierre -) postiches (adhésifs pour fixer les -) postiches (cils -)


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DE:S CLASSE:S

No 1

~'ORDREi INDICATIONS DU PRODUIT

P0815 postiches (ongles -) P0850 poudre pour le maquillage 00015 quillaja (écorce de -) pour le lavage

I.R0077 rasage (produits de -) IR0079 rasoir (pâtes pour cuirs à -) R0208 rénovation des tissus (produits pour

la -) R0348 rose (huile de -) R0372 rouge à lévres R03731rouge à polir

R03761rouille (produits pour l'enlèvement

I de 1 a -) S0042safrol S00941savonnettes S0095 savons S00961savons contre la transpiration S00971savons d'avivage 50098 savons désinfectants S0099 savons désodorisants S0100 savons médicinaux 50188 sels pour blanchir 50192 sels pour le bain non à usage médical 50205 senteur (eaux de -) 50256 shampooings 50290 silicium (carbure de -) [abrasif] S0328 soins de la bouche (produits pour les

-) non à usage méd i cal 50329 soins de la peau (produits

cosmétiques pour les -) 50367 soude (lessive de -) 50373 Isoude pour blanchir 50419 sourCils (cosmétiques pour les -)

1

50420lsourci1s (crayons pour les -) S0456 statique (produits contre

l'électricité -) à usage ménager T0066 tailleurs (cire pour -) T0070 talc pour la toilette T0145 teintures (produits pour enlever les

T0148 T0193 T0197 T0297

-) teintures cosmétiques térébenthine [produit de dégraissage] terpènes tissus (produits pour la rénovation

des -) T0318 toile à polir [rendre lisse]

T0321 toile émeri T0325 toile verrée T0335 toilette (colorants pour la -)

T0336 toilette (eaux de -) T0339 toilette (huiles de -) T0340 toilette (laits de -) T0342 toilette (produits de -) T0343 toilette (produits de -) contre la

transpiration T0347 toilette (teintures pour la -)

T0458 transpiration (produits de toilette contre la -)

T0506 tri pol i pour 1 e pol i ssage V0125 vernis (produits pour enlever les -) V0138 verre (papier de-)

V0298 volatil (alcali -) [ammoniaque] 1

utilisé comme détergent V0299 volcaniques (cendres -) pour le

1 nettoyage V0003 yeux (guides en papier pour farder

les -)

iNo (.ng!.) ~'ORDRE F0026 M0041 00007 50264 P0138 R0205

R0327 L0251 J0031 P0489 R0360

50027 C0037 50557 A0334 50564 00166 00066 M0169 60427 60153 50129 50251 50416 M0404

50473

50577 60428 E0195 E0196 A0350

1

i 1

1 1 1

19

No D'ORDRE

Classe 03 suite

INDICATIONS DU PRODUIT !No (.ngl.) iD'ORDRE

!

1



Classe 04 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROSER ET LIER LA POUSSIÈRE; COMBUSTIBLES (y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIÈRES ÉCLAIRANTES; BOUGIES, MÈCHES.


A0006 abeilles (cire d' -) A0106 additifs non chimiques pour

carburants A0175 A0302 A0306 A0310 A0367 A0371 A0379 A0571 A0580

agglomérants de poussière alcool (combustibles à base d' -) alcool à brûler alcool utilisé comme combustible allumage (bandes de papier pour l' -) allumage (copeaux de bois pour l' -) allume-feu anthracite antidérapants pour courroies

[préparations] A0655 arbres de Noël (bougies pour -) A07241armes (graisse pour -) B0093 balayage (compositions pour le -)

pour lier la poussière B0289 benzène B0293 benzine B0297 benzol B0506 bois (briquettes B0509 bois (charbon de B0512 bois (copeaux de B0529 bois à brûler B0536 bois de feu

de -) -) [combustible] -) pour l'allumage

B0684 bougies [éclairage]

B0689 bougies pour arbres de Noël B0709 boulets de charbon B0811 briquettes combustibles B0812 briquettes de bois B0813 briquettes de tourbe [combustibles] C0245 carburants

C0247 carburants (additifs non chimiques pour -)

C0252 carburés (mélanges -) C0263 carnauba (cire de -) C0335 cave (rats de -) [bougies]

C0390 cérésine C0451 chande l les

C0470 charbon [combustible] C0481 charbon de bois [combustible] C0484 charbon minéral C0601 chaussures (graisses pour -)

C0773 cierges

C0840 cire pour courroies C0841 cire pour l'éclairage C0847 cires [matières premières] C0851 cires à usage industriel C0961 coke Cl016 combustibles C1115 conservation de la maçonnerie (huiles

pour la -) Cl125 conservation du cuir (produits pour

la -) [huiles et graisses] Cl170 copeaux de bois pour l'allumage C1349 courroies (antidérapants pour -)

[préparations] C1350 courroies (cire pour -) C1351 courrOies (graisse pour -) C1523 cuir (produits pour la conservation

1

du -) [huiles et graisses] 00024 décoffrage (huiles de -)

00053 IdégraS 00103 dépoussiérage (produits pour le -) E01061éClairage (cire pour l' -) E0108 éclairage (gaz d' -) E0109 éclairage (graisses pour l' -) EOl121éclairantes (matières -) E03421ensimage (huiles d' -) E0415Iesprit-de-vin dénaturé [à brûler]

B0249 A0062

100351 F0485 M0227 A0172 P0099 W0301 F0192 A0308 N0097

C0422 G0253 00349

B0288 1 B0292 B0296 W0290 C0332 W0301 F0198 F0198 C0074 T0061 C0422 C0572 B0665 W0290 P0173 C0133 1

1

M0372 A0062

V0036 C0148 C0074 T0061

IC0302 C0074 T0061 C0571 C0332 C0571 G0255 G0257 C0074 T0061 B0263 10034 W0135 10068 C0650 F0474 00033

P0577

W0301 N0097

B0263 G0254 P0577

M0329 M0394 T0044 00354 10034 G0048 10033 L0195 T0168 00051

No In'ORDR INDICA TIONS DU PRODUIT

E04251essences [carburants] E0472 éther de pétrole

F0120 feu (allume- -) G0091 gasoi l

G0121 gaz combustibles G0122 gaz d'éclairage G0123 gaz d'huile G0128 gaz solidifiés [combustibles] G0141 gazoline G0152 gelée de pétrole à usage industriel G0262 goudron de houille (huile de -) G0279 graissage (graisses de -) G0280 graissage (huiles de -) G0294 graisses industrielles G0295 graisses lubrifiantes G02961graisses pour chaussures

G02971graiSSes pour l'éclairage G0298 graisses pour le cuir G0304 graphite lubrifiant H0095 houille H0097 houille (huile de -) H0098 houille (huile de goudron de -) H0114 huile (gaz d' -) H0118 huile à brûler H0124 huile de ricin à usage technique H0125 huile de soja (préparations d' -)

pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson

H0131 huiles combustibles H0135 huiles de déCOffrage

H0136 huiles de graissage H0137 huiles de mouil'age H0142 huiles industrielles H0144 huiles lubrifiantes H0146 huiles pour la conservation de la

maçonnerie H0149 huiles pour la conservation du cuir H0153 huiles pour les tissus K0007 kérosène L0088 lampes (mèches de -) L0240 lignite L0241 l i groï ne

L0348 lubrifiants M0014 maçonnerie (huiles pour la

Il conservation de la -) M0215 mazout M0220 mèches de lampes M0222 mèches pour l'éclairage

M0365 minéral (charbon -) M0374 minéraux (combustibles -) M0492 mouillage (huiles de -) N0005 naphte N0022 navette (huile de -) industrielle 00038 oléine 00116 os (huile d' -) industrielle 00153 ozocérite [ozokérite] P0071 papier (bandes de -) pour l'allumage P01241paraffine P0334 pétrole [brut ou raffiné] P0337 pétrOle (éther de -)

P0339 pétrole (gelée de -) à usage industriel

P0665 poisson (huile de -) non comestible P0867 poussier [combustible] P0869 poussière (agglomérants de -) R0094 rats de cave [bougies]

R02931ricin (huile de -) à usage technique

1

lNo (angl.) In'ORDRE

P0248 L0204 P0255 F0192 00119 G0051 F0481 G0048 00040 50608 G0067 P0257 C0578 L0326 L0327 10066 L0326 G0255 G0257 10033 G0256 L0325 C0571 C0574 C0578 00040 F0483 ' C0228 50642

F0483 M0329 M0394 L0327 M0313 10067 L0327 00033

00032 T0168 KOOO8 L0042 L0203 L0204 P0255 L0324 00033

M0141 L0042 C0074 TOO61 C0571 M0272 M0313 N0014 R0070 00059 B0502 00139 P0099 P0110

1 P0253 L0204 P0255 P0257

F0206 C0573 00351 C0074 T0061 C0228



~'~;RI INDICATIONS DU PRODUIT

!50332 soja (préparations d'huile de -) le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson

50407 souliers (graisses pour -)

,50434!sOya (préparations d'huile de -) le revêtement anti-adhésif des

50470 50516 T0296

ustensiles de cuisson stéarine suint tissus (huiles pOur les -) tourbe [combustible]

lNo (angI.) iD'ORDRE

pour 50642

G0255 G0257

pour 50642

1 T0404 IT0421 VOl05 V0224

tournesol (huile de -) industrielle veilleuses [bougies]

50815 W0326 T0168 P0170 50994 N0072 00051 vin (esprit-de- -) dénaturé [à

brûler] X0006 xylène X0007 xylol

1 _______ " __ . ____ _

X0009 X0010

21

No ID'ORDRE

Classe 04 suite

INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angl.ll ID'ORDREI


1


Classe 05 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VÉTÉRINAIRES ET HYGIÉNIQUES; SUBSTANCES DIÉTÉTIQUES À USAGE MÉDICAL, ALIMENTS POUR BÉBÉS; EMPLÂTRES. MATÉRIEL POUR PANSEMENTS; MATIÈRES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DÉSINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES,

No 1

D'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT

A0012 'abrasifs à usage dentaire A0050 acétates à usage pharmaceutique A0065 acides à usage pharmaceutique A0089 ,acon i t i ne A0107 ,additifs pour fourrages à usage

1 médical A0113 adhésifs (rubans -) pour la médecine

A0121 adhésifs pour prothèses dentaires A0123 adhésives (bandes -) pour la médecine

A0254 air (produits pour la purification de l' -)

A0255 air (produits pour rafraîchissement

A0280l'albumine (aliments usage médical

le de l' -) à base d' -) à

lNo (angl.ll ID'ORDRE

00053 A0029 A0043 A0046 A0056

A0066 A0076 A0082 A0066 A0076 A0148

A013S

A016S

A0285 albumineuses (préparations -) à usage A0170 médical

A0286 albumineux (lait -) A0293 alcalins (iodures -) à usage

A0298 A0315 A0318 A0354 A0356 A0364

pharmaceutique alcaloïdes à usage médical alcools médicinaux aldéhydes à usage pharmaceutique aliments diététiques à usage médical aliments pour bébés alliages de métaux précieux à usage

dentaire A0395 alumine (acétate d' -) à usage

pharmaceutique A0411 amaigrissant (thé -) à usage médical A0412 amaigrissantes (lotions -) A0413 amalgames dentaires A04191amandes (lait d' -) à usage

pharmaceutique A0455 amidon à usage diététique ou

pharmaceutique A0459 ammoniac (pastilles de sel -) A0495 analgésiques A050S anesthésiques A0510 aneth (eau d' -) A05111angosture (écorce d' -)

,A0512 angusture (écorce d' -) A05241'animaux (ciment pour sabots d'-) A0534 animaux (produits pour laver les -) A0545 animaux nuisibles (produits pour la

1 destruction des -)

A0554 anneaux antirhumatismaux

IA0561 anneaux pour cors aux pieds A0573 antiasthmatique (thé -) A0577 anticryptogamiques (produits -)

IA0589 antigel (baume -) à usage , pharmaceutique

IA0593 antigoutteux (papier -) A0594 antihémorroïdaux (produits -)

IA0596jantimèrule A0597 antimigraineux (articles -)

iA0598 [antimites (produits -) !A0602 antiparasitaires (colliers -) pour 1 animaux IA0603iantiParasitaires (produits-)

1

A0607 lantirhumatismaux (anneaux -)

A06081antirhumatismaux (bracelets -)

IIA06111antiseptiqUe (coton -) A0612 1 ant i sept i ques

iA0613,antisolaires (produits -) [onguents i i contre les brûlures du soleil] iA06161antiuriques (produits -)

IA06171antiverrue (crayons -) A07821aseptique (coton -)

IA0813lattrape-mouches

A0169 A0193

A019S MO 170 A01Sl 00121 F0365 A0202

A0222

ROl16 R0115 00054 M0254

50776

50032 A0263 A0262 00130 A0274 A0274 C0276 A0291 N0103

A0340 A0341 COS57 A0445 A0312 F044S

A0306 H0005 H0162 00331 H0109 M0368 A0332

A0333 A0340 A0341 A0340 A0341 A0345 A0346 50990

A0357 W0045 A0434 F0337

i No i In'ORDRE[ INDICATIONS DU PRODUIT

A0822 ,auto-adhésifs (rubans -) pour la i médecine

80004 Ibacillaires (préparations -) 800121bactériennes (préparations -) 800131bactériens (poisons -) 800141bactériologie (bouillon de culture

i pour la -) 800151bactériolOgiqueS (préparations -) 80029 jbagUeS pour cors aux pieds 80061 [bain (préparations thérapeutiques

1 pour le -)

80063 bain (sels pour le -) à usage médical 800671bains (boue pour -) 800691bains (eau de mer pour -) 80071 Ibains d'eaux minérales (sels pour -) 800721bains d'oxygène 80078 Ibains médicinaux 801111balsamiques 801191banaages chirurgicaux 801281bandages hygiéniques 801291bandages médicaux 80131 Ibandages pour la menstruation 80132 bandages pour pansements 80140 bandes adhésives pour la médecine

80154 bandes périodiques 801551bandes pour la menstruation 801561bandes pour les règles 80157 'Ibandes pour pan:;ements 80240 bâtons de réglisse à usage

i pharmaceutique 802591baume de gurjun [gurgu, gurgum ou

1 gurjum] à usage médical 802621baumes à usage médical 802691bébés (aliments pour -) 803141bestiaux (prOduits pour laver les -) 80360 ,bicarbonate de soude à usage

1 pharmaceutique 80425 biocides 80427 biologiques (produits -) à usage

pharmaceutique 80439 bismutn (préparations de -) à usage

i pharmaceutique 80441 Ibismuth (sous-nitrate de -) à usage

1 pharmaceutique 80456jblanChe (eau -)

BOSIO bois (charbon de -) à usage , pharmaceutique

805671boissons diététiques à usage médical 80618 bonbons à usaçe pharmaceutique

1

806791boues médicinales 80697 Ibouillons de culture pour la

, bactériolog'e 80766 Ibracelets à usage médical 80767 Ibracelets antirhumatismaux

80835 brome à usage pharmaceutique 808661brûlures (produits contre les -) 80867 Ibrûlures du sJleil (onguents contre

1 les -) C00481cachets à usage pharmaceutique ,

co050I'cachou à usage pharmaceutique C0131 ,callosité (produits contre la -) C01321calmants C01331calomel C0151 camphre

iC01521camphrée (huile -) IC0160lcandi (sucre -) à usage médical !C0186lcantharide (poudre de -) IC0194 'lcaoutchoUC à usage dentaire IC0217 capsules pour médicaments IC0240 carbonyle [antiparasitaire] !C0328lcataplasmes , ,

!No (angl.) In'ORDRE

50211

80008 80012 80011 80561 M0165 80017 C0857 80140

80152 M0415 50173 50062 00134 80150 80062 51009 H0312 M016S

[M0192 B0073 A0066 A0076 M0192 M0192 M0192 80073 50856

G0331 1

1

80060 F0365 C0247 80322

B0377 B0379

80394

80395

G0213 LOIOl C0336

00120 C0081 C0754 M0413 80561 M0165 B0593 A0340 A0341 B0671 80745 50990

C0019 IC0105 !C0020 IC0054i , T0394 1

IC005S1 1 C0062 1\'

IC0063 C0080

1 P05S0 '1 R0338

1 CO 104 !

IC0114 1 P0537i



No ID'ORDRE

C0333 C0349

C0356

C0386

C0482

C0509 C0623

C0706 C0708 C0709 C0716 C0720

C0736 C0737


caustiques à usage pharmaceutique ceintures pour serviettes périodiques

cellulose (éthers ou esters de -) à usage pharmaceutique

céréales (réSidus du traitement des grains de -) [pour enfants et malades]

charbon de bois à usage pharmaceutique

charpie chaux (produits à base de -) à usage

pharmaceutique chiens (lotions pour -) chiens (produits pour laver les -) chiens (répulsifs pour -) chimico-pharmaceutiques (produits -) chimiques (produits -) à usage

pharmaceutique chirurgicaux (bandages -) chirurgicaux (tissus -)

C0741 chloral hydraté à usage pharmaceutique

C0746 chloroforme C0800 cigarettes [sans tabac] à usage

médical C0816 ciment pour sabots d'animaux C0817 ciments dentaires C0849 cires à modeler à usage dentaire

C0921 clous fumants

C0927 C0986

C0990 C0991 C1046 C1074

C1097 C1130 Cl140 C1148 Cl150

C1248 C1257

C1285 C1293 C1336

C1438 C1439 C1440 C1442

C1448

C1459 C1493 C1561

cocaïne colliers antiparasitaires pour

animaux collodion à usage pharmaceutique collyre compresses conducteurs chimiques pour électrodes

d'électrocardiographe condurango (écorce de -) constipation (remèdes contre la -) contact (solutions pour verres de -) contraceptifs chimiques contraste radiologique (substances de

-) à usage médical corricides cors aux pieds (produits contre les

-) coton à usage médical couches hygiéniques pour incontinents coups de soleil (produits contre les

-) à usage pharmaceutique crayons antimigraineux crayons antiverrue crayons caustiques crayons hémostatiques

crème de tartre à usage pharmaceutique

créosote à usage pharmaceutique croton (écorce de -) culottes pour la menstruation

C1562 culottes pour les règles

C1567

C1568

culture pour la bactériologie (bouillons de -)

cultures de micro-organismes curare

No (angl.) !D'ORDRE

C0254 60276 60277 C0268 C0270 60774

C0336

L0248 L0208

00207 00208 R0188 C0362 C0355

51009 51011 51013 H0293

C0413 T0299

C0276 00057 M0323 M0388 F0491 F0492 C0597 A0332

C0661 E0211 C0715 C0352

C0749 C0762 50610 C0784 R0022

C0856 C0856

C0888 N0021 50991

HOll0 W0045 C0251 H0007 H0164 C0941

C0949 C0959 M0193 50082 M0193 50082 60561 M0165 C0981 C0991 00029 IC1570

00023 00072 00073 00076 00077 00078 00079

décoctions à usage pharmaceutique dentaires (adhésifs pour prothèses dentaires (amalgames -) dentaires (ciments -) dentaires (laques -) dentaires (mastics -) dentaires (matières pour empreintes

-)

-) A0082 00054 00057 00059 00060 00058

23

No ID'ORDRE

Classe 05 suite

INDICATIONS DU PRODUIT 1" (angl.) ID'ORDRE

00081 dentaires (porcelaine pour prothèses -)

P0500

00063

T0122

T0120 00073 H0173 W0164 00167 00068

00082 dentaires (préparations pour polir les prothèses - )

00090 dentition (préparations pour

00094 00106 00115

00121 00126

00154

00163

00174 00176

00198

00199

00200

00204 00205 00290 00292 E0036

E0041 E0045 E0047 E0067 E0068 E0069 E0071 E0124 E0203

E0206

E0222

E0270 E0274

E0305 E0310 E0381 E0424

E0447 E0475 E0487 E0523 E0524 E0526 E0528 F0013 F0015

F0017

F0037 F0052 F0064 F0271

F0301 F0313 F0340

F0374

F0445

faci 1 iter la -) dents (matières pour plomber les -) dépuratifs désherbants

désinfectants à usage hygiénique désodorisants autres qu'à usage

personnel destruction des herbes

la -) (prOduits pour H0173

détergents [déterSifs] à usage médical

diabétiques (pain pour -) diagnostic (produits pour le -) à

usage médical diététiques (aliments -) à usage

médical diététiques (boissons -) à usage

médical diététiques (substances -) à usage

médical digestifs à usage pharmaceutique digital i ne drogues à usage médical droguiers de voyage eau blanche

eau d'aneth eau de mélisse à usage pharmaceutique eau de mer pour bains eaux minérales (sels d' -)

W0164 00084

00094 00097

00121

00120

00122

00126 00129 00325 M0180 G0213 L0101 00130 M0187 50173 M0277

eaux minérales (sels pour bains eaux minérales à usage médical eaux thermales écorces à usage pharmaceutique électrocardiographe (conducteurs

d' -) 50062 M0275 T0177 60100 C0352

chimiques pour électrodes d' -) électrodes d'électrocardiographe

(conducteurs chimiques pour -) élixirs [préparations

pharmaceutiques] emplâtres empreintes dentaires (matières pour

-) enfants (farines lactées pour -) engelures (produits contre les -) éponges vulnéraires essence de térébenthine à usage

pharmaceutique esters à usage pharmaceutique éthers à usage pharmaceutique étoffes pour pansements eucalyptol à usage pharmaceutique eucalyptus à usage pharmaceutique évacuants évanouissement (sels contre l' -) farine de lin à usage pharmaceutique farines à usage pharmaceutique

farines lactées pour enfants et malades

fébrifuges fenouil à usage médical ferments à usage pharmaceutique fleur de soufre à usage

pharmaceutique foie de morue (huile de -) fongicides formique (aldéhyde -) à usage

pharmaceutique fourrages (additifs pour -) à usage

médical fumants (clous -)

C0352

E0091

P0400 00058

I0069 C0384 V0164 00036

E0154 E0163 51012 E0166 E0167 E0169 50540 L0247 F0303 M0145 L0019 M0249 F0057 F0079 F0086 F0317

C0615 F0499 F0404

F0455 fumer (herbes à -) à usage médical

A0056

F0491 F0492 50545


LISfE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 05 suite

No 1

ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angl.)

jo'ORDRE

F0462 fumigations (produits pour -) médical

à usage F0496

G0009 gaïacol à usage pharmaceutique G0024 gallique (acide -) à usage

G0106 G0133 G0149 G0153 G0162 G0170 G0218

pharmaceutique gayacol à usage pharmaceutique gaze pour pansements gélatine à usage médical gelée de pétrOle à usage médical gentiane à usage pharmaceutique germicides glu contre les mouches

G0222 glucose à usage médical G0229 glycérine à usage médical G0230 glycérophosphates G0248 gommés (taffetas -)

G0251 gommes à mâcher à usage médical G0252 gommes à usage médical G0255 gommes-guttes à usage médical G0272 graines de lin à usage pharmaceutique G0284 graisse à traire G0289 graisses à usage médical G0290 graisses à usage vétérinaire G0337 grossesse (produits chimiques pour

diagnostiquer la -) G0357 gurgu [gurgum] (baume de -) à usage

médical G0359 gurjum [gurjun] (baume de -) à usage

médical G0362 guttes (gommes- -) à usage médical H0055 hématogène

H0056 hémoglobine

H0057 hémostatiques (crayons -)

H0058 herbes (produits pour la destruction des -)

H0060 herbes à fumer à usage médical H0061 herbes médicinales H0065 herbicides

H0086 hormones à usage médical H0092 houblon (extraits de -) à usage

pharmaceutique HOl19 huile camphrée H0121 huile de foie de morue H0123 huile de ricin à usage médical H0130 huiles à usage médical H0134 huiles contre les taons H0167 hydrastine H0168 1hYdrastinine H0179 hydrogène (peroxyde d' -) à usage

médical H0183 hydrophile (coton -)

H0184 hydrophile (ouate -)

H0187 hygiéniques (bandages -) H0189 hygiéniques (serviettes -) 10055 incontinents (couches hygiéniques

pour -) 10078 infusions médicinales 10085 insecticides 10090 insectifuges 10091 insémination artificielle (sperme

pour l' -) 10118 iode (teinture d' -) 10120 iode à usage pharmaceutique 10123 iodoforme 10125 iodures à usage pharmaceutique I0149 isotopes à usage médical J0005 jalap J0055 jujube (pâte de -) L0013 lactées (farines -) pour enfants et

malades

G0290 G0009

G0290 G0082 G0089 P0258 G0096 G0104 F0336 F0339 G0175 G0189 G0190 A0071 C0906 50857 C0378 G0302 G0024 L0246 M0257 G0264 G0265 00096

G0331

G0331

G0024 HOO03 H0158 HOO04 H0161 HOO07 H0164 H0173 W0164 50545 M0172 H0173 W0164 H0230 H0228

C0063 C0615 C0227 M0174 A0325 H0291 H0292 H0307

A0010 AOO12 A0010 AOO12 H0312 50083 N0021

M0173 10102 10097 50219

T0255 10131" 10135 10129 10165 JOO09 J0056 LOO19 M0249

24

No 1 jo'ORDR 1 INDICATIONS DU PRODUIT

L0016 lactiques (ferments pharmaceutique

L0019 lactose

-) à usage M0252 1

1 L0023 "

L0049 lait (sucre de -)

L0051 L0054 L0056 L0140 L0143 L0162 L0166 L0203 L0242

1 L0252

1 L0254

lait albumineux lait d'amandes à usage pharmaceutique lait malté à usage médical laques dentaires larves (produits pour détruire les -) laver les animaux (produits pour -) laxatifs levure à usage pharmaceutique limaces (produits pour détruire les

-) lin (farine de -) à usage

pharmaceutique lin (graines de -) à usage

pharmaceutique L0279 liniments L0340 lotions à usage pharmaceutique L0341 Ilot ions à usage vétérinaire L0342 lotions amaigrissantes L0364 lupuline à usage pharmaceutique M0006 mâcher (gommes à -) à usage médical M0019 magnésie à usage pharmaceutique

1 M0063 malt à usage pharmaceutique M00661malté (lait -) à usage médical M0100 manglier (écorce de -) à usage

pharmaceutique M0183 mastics dentaires M0223 mèches soufrées pour la désinfection M0226 [médeCine (prOduits chimiques pour la

-) M0231 médicaments à usage dentaire M0232 Imédicaments à usage vétérinaire M02331médicaments pour la médecine humaine M0237 médicaux (bandages -) M0244 mélisse (eau de -) à usage

pharmaceutique M0257.menstruation (bandages pour la -) M0258 menstruation (bandes pour la -) M0259 menstruation (culottes pour la -)

M0260 menstruation (tampons pour la -) M0264 menthe à usage pharmaceutique M0267 menthol M02711mer (eau de -) pour bains M0277 mercuriels (onguents -) M0307 métaux précieux (alliages de -) à

usage dentaire M0350 micro-organismes (cultures de -) M0351 micro-organismes (substances

nutritives pour -) M0361 mildiou (prOduits chimiques pour le

M0368 M0370 M0408

traitement du -) minérales (eaux -) à usage médical minérales (sels d'eaux -) modeler (cires à -) à usage dentaire

1

M0256 L0023 M0256 A0169 M0254 M0057 00059 L0059 A0291 L0091 YOOO6 50539

[L0247

1

L0246

L0231 IL0319 L0320 ROll5 L0338 C0378 Moo19 M0054

1 M0057 M0067

100060

1

50984 MOl77

IM0181 M0183 M0182 M0168 M0187

M0192 M0192 M0193 50082 M0194 M0286 M0196 50173 M0198 A0202

C0981 N0123

M0243

M0275 M0277 M0323 M0388

M0450 mordants pour semences M0353 M0453 imort-aux-rats R0074 M04591morue (huile de foie de -) "[C0615 M04841mouches (attrape- -) 1 F0337 M0486.mouches (glu contre les -) 1 F0336

Il FOO~ M0487 mouches (tue- -) F0338 M05171mousse d'Irlande à usage médical 10141 M0523 [moutarde (huile de -) à usage médical M0439 M0524!moutarde à usage pharmaceutique iM0437 M05611myrOba1an [myrobolan] (écorce de -) àlM0445

! usage pharmaceutique 1

N0010lnarcotiques N0025 N00411nervins N0049 N0061 Inie1le (produits chimiques pour le W0189

i traitement de la -) W0192 1 N010l !nutrit ives (substances -) pour 1 N0123 i 1 micro-organismes !00009lOdorants (sels -) 50540



No !n'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

00064 onguents à usage pharmaceutique 00071 opiats 00072 opium 00073 opodeldoch 00074 opothérapiques (produits -)

00076 00101 00102

00123 00151 P0027 P0062 P0079

P0082 P0083 P0129 P0173 P0182 P0219

P0236 P0276

P0292 P0293 P0313 P0340 P0342 P0343 P0346 P0348 P0351 P0384

P0405

P0454 P0539

P0563 P0599 P0663 P0686

P0694 P0726 P0824 P0835 P0941 P0942

P0943

P0961 P0966

P0974 00007 00010 00019 00020 00021

R0014 R0031

or (amalgames dentaires en -) organismes (cultures de micro- -) organismes (substances nutritives

pour micro- -) ouate à usage médical oxygène (bains d' -) pain pour diabétiques pansements (articles pour -) papier à sinapismes

papier antigoutteux papier antimite parasit i ci des pastilles à usage pharmaceutique pâte de jujube peau (produits pharmaceutiques pour

les soins de la -) pectine à usage pharmaceutique pellicules (produits pharmaceutiques

contre les -) pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique peroxyde d'hydrogène à usage médical pétrole (gelée de -) à usage médical pharmaceutiques (produits -) pharmaceutiques (produits chimico- -) pharmacies portatives phénol à usage pharmaceutique phosphates à usage pharmaceutique phylloxéra (produits chimiques pour

le traitement du -) pieds (remèdes contre la

transpiration des -) pilules à usage pharmaceutique plantes (produits pour la destruction

des -) plasma sanguin plomber les dents (matières pour -) poisons polir les prothèses dentaires

(préparations pour - ) pommades à usage médical porcelaine pour prothèses dentaires potassium (sels de -) à usage médical potions médicinales prothèses dentaires (adhésifs pour -) prothèses dentaires (porcelaine pour

-) prothèses dentaires (préparations

pour pOlir les - ) purgatifs purification de l'air (produits pour

la -) pyrèthre (poudre de -) quassia à usage médical quebracho à usage médical quinine à usage médical quinoléine à usage médical quinquina à usage médical

racines médicinales radioactifs (produits -) à usage

médical

No (angJ.) D'ORDRE

00057 00077 00078 00079 00080 00095 G0196 C0981 N0123

W0002 00134 00094 00294 P0089 P0090 A0306 M0367 P0111 P0144 J0056 50475

P0177 P0261

P0219 P0220 H0307 P0258 P0260 C0362 F0202 P0263 P0269 P0292

R0173

P0330 H0173 W0164 60443 T0120 P0471 00063

P0496 P0500 .P0521 M0171 A0082 P0500

00063

P0692 A0148

P0707 00004 00006 Q0009 C0406 C0476 Q0010 M0175 R0017

R0038

R0044 R0051

radiologique (substances de contraste R0022

R0147 R0171 R0172

-) à usage médical radium à usage médical rafraîchissement de l'air (produits

pour le -) reconstituants [médicaments] règles (bandes pour les -) règles (culottes pour les -)

R0178 réglisse à usage pharmaceutique R0198 remèdes à usage dentaire

R0030 A0138

T0339 M0192 M0193 50082 L0264 M0181

25

Classe 05 suite

! No ID'ORDRE

R0199 R0200 R0231 R0241

R0290

R0291

R0292 R0404

R0406 50057 50064 50070 50071 50106 50150 50156 50180 50181 50183 50191 50211 50229 50248 50249 50250

50297


remèdes à usage vétérinaire remèdes pour la médecine humaine répUlSifs pour chiens résidus du traitement des grains de

céréales [pour enfants et malades] rhubarbe (racines de -) à usage

pharmaceutique rhumatismes (anneaux et bracelets

contre les -) ricin (huile de -) à usage médical rubans adhésifs pour la médecine

rubans auto-adhésifs pour la médecine salsepareille sang à usage médical sangsues à usage médical sanguin (plasma -) scapulaires à usage chirurgical sédat ifs seigle ergoté à usage pharmaceutique sels à usage médical sels contre l'évanouissement sels d'eaux minérales sels pour le bain à usage médical sérothérapiques (médicaments -) sérums serviettes hygiéniques serviettes périodiques serviettes périodiques (ceintures

pour -) sinapismes

50302 sirops à usage pharmaceutique 50313 slips périodiques

50330 soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -)

50334 soleil (produits contre les coups de -) à usage pharmaceutique

50336 sols (produits stérilisants pour -) 50339 solvants pour enlever le sparadrap 50341 somnifères 50369 soude (sels de -) à usage médical 50399 soufre (fleur de -) à usage

pharmaceutique 50423 souris (produits pour détruire les -) 50436 sparadrap

50437 sparadrap (solvants pour enlever le -)

50446 sperme pour l'insémination artificielle

50479 stérilisants (produits -) pour sols 50481 stérilisation (produits pour la -) 50490 strychnine 50491 stupéfiants 50495 styptiques

50503 sucre à usage médical 50505 sucre candi à usage médical 50506 sucre de lait

50517 sulfamides [médicaments] 50532 suppositoires T0005 tabac (extraits de -) [insecticides] T0060 taffetas gommés

T0093 tampons pour la menstruation T0104 taons (huiles contre les -) T0134 tartre à usage pharmaceutique T0147 teintures à usage médical T0194 térébenthine à usage pharmaceutique T0229 thé médicinal T0236 thérapeutiques (préparations -) pour

le bain T0238 thermales (eaux -) T0252 thymol à usage pharmaceutique T0285 tisanes

r~) !n'ORDRE

M0183 M0182 R0188 60774

R0216

A0340 A0341 C0227 A0066 A0076 50211 50086 60442 L0140 60443 50126 50203 E0143 50061 50540 M0277 60152 50231 50232 50083 50083 60276 60277 M0440 M0441 51060 M0193 50082 50475

50991

50585 50611 50618 50581 F0317

M0231 A0071 C0906 50857 50611

50219

50585 50849 50948 N0025 A0446 50962 50970 C0080 L0023 M0256 50981 51002 T0292 A0071 C0906 50857 M0194 A0325 T0088 T0256 T0531 M0176 60140

T0177 T0216 H0172



Classe 05 suite

No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

T0300 tissus chirurgicaux

1 T0439 T0459

1 T0543 V0001 V0044

V0121

V0122 V0165 V0177 V0200 V0220

V0254 V0311 V0320

traire (graisse à -) transpiration (remèdes contre la -) tue-mouches vaccins végétaux (produits pour la

destruction des -) vermifuges

vermine (produits pour détruire la -) verres de contact (solutions pour -) vésicants vétérinaires (produits -) vigne (produits chimiques pour le

traitement des maladies de la -) vitamines (préparations de -) voyage (droguiers de -) vulnéraires (éponges -)

~o (ang1.J P'ORDRE

51011 51013 M0257 R0174 F0338 V0001 H0173 W0164 A0307 V0109 V0110 50610 V0112 V0117 V0128

V0144 M0180 V0164

26

No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT ~o (anv1.)

P'ORDRE



Classe 06 MÉTAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES MÉTALLIQUES; MATÉRIAUX MÉTALLIQUES POUR LES VOIES FERRÉES; CÂBLES ET FILS MÉTALLIQUES NON ÉLECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE MÉTALLIQUE; TUYAUX MÉTALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS MÉTALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.

No D'ORDRE

A0067 A0068 A0070 A0071 A0073

A0074 A0075 A0078 A0079 A0082

acier acier acier acier acier


( a l liages d' -) (bi 11 es d' -) ( bou l es d' -) (constructions en -) (feuillards d' -)

acier (fils d' -) acier (fonte d' -) acier (mâts en -) acier (palplanches en -) acier (récipients en -) pour le gaz

sous pression ou l'air liquide A0083 acier (stores en -) A0084 acier (tôles d' -) A0085 acier (tubes d' -)

A0086 acier (tuyaux d' -)

A0087 A0182

A0211

acier brut ou mi-ouvré agrafes de courroies de machines

[métalliques] aiguilles de chemins de fer

A0263 air comprimé (armatures pour conduites d'-) métalliques

A0271 ajutages

A0324

A0359 A0361 A0362

A0400 A0402 A0404 A0423 A0425

A0502

alfénide (garnitures en -) pour bâtiments ou pour meubles

alliage argent-nickel alliages de métaux communs alliages de métaux communs (fils en

-) [à l'exception des fusibles] aluminium aluminium (feuilles d'-) * aluminium (fils d' -) amarrage (pieux d'-) métalliques amarrage des bateaux (quais flottants

pour l' -J, métalliques ancrage (plaques d' -)

A0505 ancres * A0532 animaux (piéges pour -) A0558 anneaux métalliques *

A0559 A0570 A0587 A0650 A0680 A0687 A0694 A0699 A0700 A0706 A0715 A0717 A0718

A0720

A0722

A0751

anneaux métalliques pour clefs antennes (fils d' -) antifriction (métal -) arbres (protections d'-) métalliques ardoises (crochets pour -) argent (cassettes à -) métalliques argent (soudure d' -) argentan argenté (alliage d'étain -) argent-nickel (a11 iage -) armatures de portes [métalliques] armatures métalliques pour béton armatures pour conduites

[méta11 iques] armatures pour courroies

[métalliques] armatures pour la construction

[métalliques] arrêts de fenêtres [métalliques]

A0752 arrêts de portes [métalliques]

lNo (ang!.lj D'ORDREI

S0818 B0058 B0058 S0820 H0219 S0829 S0831 C0221 S0823 S0827 S0821

R0292 S0828 S0825 S0830 S0825 S0830 S0833 M0005

R0046 R0049 F0223

J0029 N0109 B0718

N0071 A0200 W0273

A0220 A0225 A0232 M0347 F0282

A0267 T0225 A0269 T0420 R0248 S0888 K0015 W0270 A0317 T0438 H0214 C0202 S0445 G0100 S0442 N0071 D0234 R0168 R0164

R0163

R0162

S0088 W0252 D0243 G0074

A0771 art (objets d'-) en métaux communs l'exception du bronze]

[à W0337

1 A0788

A0803

A0805

A0818

aspirateurs de pOUSSière (tuyaux d'-) métalliques

V0004

attache (colliers d'-) métalliques C0657 W0025

(pattes C0530 pour tuyaux

attache de câbles ou de tubes d'-) métalliques

auges à mortier métalliques T0471


métalliques

B0036 baguettes métalliques pour le brasage et le soudage

B0041 bahuts [coffres] métalliques B0046 baignoires d'oiseaux [constructions

métal 1 iques] B0051 bain (cabines de -) métalliques B0082 balais (manches à -) métalliques B0099 balises non lumineuses [métalliques] BOl15 bancs à ètaux [métalliques] B0137 bandes à lier métalliques B0151 bandes métalliques (tendeurs de -)

[étriers de tension) B0175 barbelé (fil de fer -) B0180 barils (cerceaux pour -) métalliques

IB0182 barils métalliques B0187 barreaux de grilles métalliques B0194 barriques métalliques B0216 bassins [piscines, constructions

métalliques] B0232 bâtir (matériaux à -) métalliques B0254 batteuses (liens pour moissonneuses-

-) [métalliques] B0306 beryllium [glucinium]

B0310 bestiaux (chaînes pour -) B0323 bêtes féroces (pièges à -) B0326 béton (armatures métalliques pour -) B0327 béton (coffrages pour le -)

métalliques B0347 bibelots en métaux communs [à

1

l'exception du bronze] B0377 bicyclettes (installations pour

parquer des -) métalliques B0398 bigornes B0417 billes d'acier B0451 blanc (métal -) B0485 b 1 iMages B0574 boîtes (fermetures dé -) métalliques B0582 boîtes à conserves [métalliques]

1 B0585

B0591 B0606 B0619

B0634

1 B0645 1 B0667 B0706 B0711 B0723

B0725

1 B0733

B0751 B0768

B0774 B0780

B0785 B0790

boîtes à étoupe (garnitures pour -) métalliques

boîtes aux lettres [métalliques] boîtes en métaux communs bondes métalliques

bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques]

bouchage (capsules de -) métalliques boucles en métaux communs boules d'acier boulons métalliques bouteilles [récipients métalliques

pour le gaz sous pression ou l'air liquide]

bouteilles (capsules de -) métalliques

bouteilles (fermetures de -) métalliques

boutons [poignées] en métal bracelets d'identification pour

hôpitaux [métalliques] brames brasage (baguettes métalliques pour

le -) brasures bretelles pour la manutention de

fardeaux [métalliques]

B0796 brides [COlliers] métalliques B0838 bronze B0840 bronzes [monuments funéraires]

o (ang!.) 'ORDRE

R0248 S0888 R0284

C0375 B0381

B0141 B0679 B0192 V0119 B0087 S0929 1

B0091 B0106 B0113 B0120 C0216 S1039

B0716 B0366

B0303 G0172 C0240 T0420 R0168 S0363

T0459

B0333

B0196 B0058 W0219 A0382 B0569 P0581 P0583 T0252 F0226

L0155 B0580

1

B0733 P0446 S0407

S0177 1 B0700 B0058 B0498 B0556

B0535 C0106 B0538 B0542 K0054 10021

10149 B0628

B0629 B0278 B0597 H0085 S0909 F0247 B0672 B0675



Classe 06 suite

No 1 iD'ORDRE: INDICATIONS DU PRODUIT

B0889 bustes en métaux communs [à l'exception du bronze)

80894 butoirs en métal C0004 cabines de bain métalliques C0006 cabines de douche métalliques C0009 cabines pour la peinture au pistolet

1 métalliques C00171câbles (cosses de -) C0019 câbles (manchons de jonction pour -) C0020 câbles (raccords de -) non

C0021 C0026 C0028 C0051 C0052 C0063 C0065 C0094 C0102

C0107 C0109 C0167 C0211 C0213

électriques câbles (serre- -) métalliques câbles métalliques non électriques câbles téléphériques cadenas cadmium cadres de fenêtres [métalliques) cadres de portes [métalliques) caillebotis métalliques caisses en métal

calage (lames métalliques de -) calage (plaques métalliques de -) cannes (embouts métalliques de -) capsules de bouchage métalliques capsules de bouteilles [métalliques)

C0219 capuchons de cheminées [métalliques) C0273 carreaux pour la construction

métalliques C0275 carrelages métalliques C0321 Icassettes à argent métal l iQues C0322 cassettes de sûreté C0336 l'caveaux métalliques C0359 celtium [hafnium]

C0377 C0379 C0382

C0395 C0399 C0402 C0407 C0409 C0452

cerceaux pour barils [métalliques) cercles pour tonneaux [métalliques) cercueils (garnitures de -)

métalliques cermets chaînes (raccords pour -) chaînes d'élévateurs chaînes de sûreté chaînes métalliques changements de voie [chemins de fer)

C0454 chantiers [supports] pour fûts [métall iQues)

C0492 chargement (gabarits de -) pour chemins de fer [métalliques)

lNo (angLl[ io'ORDREi

B0753 1

508931 B0141 50357 P0030

R0320 COOll C0010

B0362 C0016 T0144 P0017 , C0021 W0241 00232 00342 B0373

5C003372 i 04

1 50304

1 F0093 1

50177 'B0535 C0106 C0390 F0292 T0234 T0230 C0202 50018 V0048 C0271 H0008 B0106 B0106 F0222

C0304 C0903 E0088 50019 C0317 R0046 R0049 C0211

L0287

C0494 chargement (plateaux [palettes] de -) L0290 métalliques

C0505 charnières métalliques C0507 charpentes métalliques C0526 châssis de fenêtres [métalliques) C0528 châssis de portes [métalliques) C0531 châssis de serres [métalliques] C05351châSSiS métalliques [construction] C0559 chauffage central (conduits de -)

C0626 cheminées (capuchons de -) métalliques

C0630 cheminées (mitres de -) métalliques C0639 chemins de fer (aiguilles de -)

c06441chemins de fer (gabarits de 1 chargement pour -) métalliques

C0647 chemins de fer (traverses de -) métalliques

C0656 chéneaux métalliques C0661 cheval (fers à -) métalliques C0694 chevilles métalliques C0704 chiens (chaînes de -) C0758 chrome C0760 chrome (minerais de -) C0869 claies métalliques C0872 clameaux C0873l' clampes C0876 clapets de conduites d'eau [en métal]

H0182 F0430 W0241 00224 G0266 F0429 00344 P0366 C0390

C0394 R0046 R0049 L0287

R0039 R0047 G0338 H0247 P0188 C0316 C0437 C0433 H0286 C0494 C0494 WOl19

28

, No b'ORDRE INDICA TlONS DU PRODUIT

C0880lclapets de tuyaux de drainage [en métal)

C0888 clavettes

C0890lclefs [clés) C0892 clefs (anneaux métalliques pour -) C0893 clefs (porte- -) C0895 clefs de remontage

C0896 clenches C0897 clés [clefs) C0907 cloches C0911 clochettes C0914 cloisons métalliques C0916 clôtures métalliques C0918 clous C09231clouterie (articles de -) C0926 cobalt brut [métal) C0941 coffrages métalliques pour puits de

pétrole

IC0942 C0945

coffrages pour le béton métalliques coffres métalliques

1

C0947 C0987

coffres-forts colliers d'attache métalliques pour

tuyaux colonnes métalliques [parties de

constructions) combustibles liquides (récipients

pour -) métalliques conduites (armatures pour -)

métalliques conduites d'eau (clapets de -) en

métal

o (angI.) 'ORDRE

100260

1

C0884 P0344 K0018 K0015 KOO15 00269 W0234 L0065 K0018 80256 80256 P0126 F0073 NOOll N0011 C0593 C0207

1 50363 B0373 C0372 50015 C0657 W0025 P0326

C0777

R0164

W0119

C0995

Cl020

Cl076

Cl081

Cl084 Cl089

conduites d'eau métalliques W0097 conduites d'électricité (poteaux pour P0512

Cl094 Cl096

-) métalliques conduits d'eau métalliques conduits de chauffage central

C1127 conserves (boîtes à -) métalliques

C1132 construction (matériaux de -) métalliques

Cl135 constructions métalliques IC1137 constructions transportables

métalliques C1144 conteneurs flottants métalliques C1146 conteneurs métalliques C1153 contre-rails C1182 coquilles [fonderie]

Cl187 Icorbeilles métalliques C11891cordageS (cosses de -) C1190 cordages métalliques C1229 corniches (moulures de -) métalliques

C1231 corniches métalliques C1234 cornières métalliques C1272 cosses de câbles C1297 coudes de tuyaux [métalliques) C1352 courroies (tendeurs de -) métalliques C1359 courroies de machines (agrafes de -)

, métal l iQues C13631courroies [armatures pour -)

métal l iQues C13781couteaux (manches de -) métalliques C1394 Icouvercles de trous d'homme

1 [métalliques] C14041couvertures de toits [métalliques] C1425 crampons à glace

C1427 icrampons métalliques

C14451crémaillères C14571c r émones C1480lcrochets [Quincaillerie métallique) C1484 l'crOChets de portemanteaux

1 [métalliques)

W0097 00344 P0366 P0581 P0583 T0252 80716

80725 B0728

F0280 C0775 G0293 C0386 C0387 B0131 R0320 R0323 M0325 M0390 C0860 A0272 R0320 E0055 80262 M0005

1 R0163 ! 1 K0039 M0068

R0307 C0926 I0013 C0927 C0928 P0515 W0238 H0207 H0215



1 No ~'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT

IC1488 crOlsees de fenêtres (ferrures de -) C1527 cuirasses C1551 cuivre (anneaux de -) C1553 cuivre (fils de -) non isolés C1555 cuivre brut ou mi-ouvré C1581 cuvelages métalliques C1582 cuves métalliques D0002 dalles métalliques D0032 décoration (objets pour la -) en

métaux communs [à l'exception du bronze]

D0045 décrottoirs

D0054 degrés [marChes] d'escaliers [métalliques]

D0112 descente (tuyaux de -) métalliques D0171 dévidoi rs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [métalliques] D0241 Idistributeurs fixes de serviettes

[métalliques] D0267 douche (cabines de -) métalliques D0275 drainage (clapets de tuyaux de -) en

métal D0278 drainage (tuyaux de -) métalliques E0011 eau (clapets de conduites d'-) en

métal E0013 eau (conduites d'-) métalliques E0015 eau (conduits d'-) métalliques E0081 éChafaudages métalliques E0096 échelles métalliques E0097 échelles mobiles pour l'embarquement

de? passagers [métalliques] E0115 éclisses de rails E0134 écrans .de fourneaux EO 1 57 écrousmét a l li ques E0163 écussons pour véhicules [métalliques] E0184 électricité (poteaux pour conduites

d'-) métal l iques E0195 électriques (poteaux de lignes -)

métal l iques E0216 élévateurs (chaînes d' -) E0220 é lingues-pour là --ïnanLitentl on de

fardeaux [métalliques] E0236 emba 11 age Tréc i plénts d' -) en mét a l E0237 emballages en fer-blanc E0243 embarquement des passagers (échelles

1

mobiles pour 1'-) métalliques E0251 embouts de cannes [métalliques] E0252 embranchement (tuyaux d'-)

métalliques E0282 encadrements de tombes [métalliques] E0287 enclumes E0331 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [métalliques] E0337 enseignes en métal E0364 éperons E0393 équerres métalliques [construction) E0399 escaliers (degrés [marches] d'-)

métalliques E0402 escaliers métalliques E0409 espagnolettes métalliques E0441 estagnons E0452 étain E0454 étain (papier d' -) E0456 étais métalliques E0462 étançons métalliques E0464 étaux (bancs à -) métalliques E0466 étaux métalliques E0491 étoupe (garnitures pour boîtes à -)

métalliques E0497 étriers E0533 éviers métalliques F0029 faux (manches de -) métalliques F0040 fenêtres (arrêts de -) métalliques

F0041 fenêtres (cadres de -) métalliques F0043 fenêtres (châssis de -) métalliaues F0045 fenêtres (ferrures de croisées de -) F0046

1fenêtres (galets de -)

No langui D'ORDRE

10160 A0381 C0821 C0825 C0826 T0493 V0046 T0230 D0032

D0241 F0378 $0745

G0336 R0127

T0370

$0357 D0260

D0257 WOl19

W0097 W0097 $0116 L0027 60463

F0207 F05081 N0126 60020 P0512

Ip0474

E0088 $0534

POOOl T0260 60463

F0093 60620

EOl16 A0360 W0235

50400 50728

190602 50745

50747 W0239 T0261 P0259 T0258 P0639 P0639 V0119 V0122 F0226

50869 50452 50168 50088 W0252 W0241 W0241 10160 50089 W0245

29

Classe 06 suite

, N ~'OR~RE INDICATIONS DU PRODUIT

F0047 fenêtres (garnitures de -) métalliques

F0050 fenêtres métalliques F0053 fer (feuillards de -)

F0054 F0055 F005S

F0060 F0061 F0066

fer (fil de -) fer (minerais de -) fer (tendeurs de bandes

[étriers de tension] fer brut ou mi-ouvré fer-blanc ferme-porte

de -)

F0069 fermetures de boîtes [métalliques] F0070 fermetures de bouteilles

1 [métalliques] F00721fermetures de portes [métalliques] F0073 fermetures de récipients

F0075 F0077 F0081

F0083 F0085 F0086 F0087

[métalliques] fermetures mécaniques de portes fermetures pour sacs [métalliques] ferrées (matériaux pour voies -)

métall iques ferrochrome ferromolybdène ferrosilicium ferrotitane

F008S ferrotungstène F0092 ferrures de croisées de fenêtres F0093 ferrures de fenêtres F0095 ferrures de portes F0096 ferrures pour la construction F0102

1

fers à cheval (crampons pour -) F0103 fers à cheval métalliques F0126 feuillards d'acier

F0127 feuillards de fer

F0157 F0162

fiches [quincaillerie] figurines [statuettes] en métaux

communs [à l'exception du bronze] fils à lier métalliques fils d'antennes

No langU D'ORDRE

F0227

W0250 H0218 10150 10151 10147 10146

10152 1 T0259 D0226 00242 60569 60538 60542 D0228 C0539 !

D0227 L0302 R0045

C0432 101431 50417 '[ F0089 T0287 T0510 10160 F0227 10159 F0221 H0246 H0247 H0219 50829 H0218 10150 P0341 F0123 50799 T0202 W0270

F0195 F0200 F0215 fils en alliages de métaux communs

l'exception des fusibles] [à W0273

F02l9 F0220

F0286 F0310

F0317 F0363 F0467 F0469

IF0471

1 F0473 F0476 F0480

F0503

G0005

G0017 G0019

fils métalliques fils métalliques (tendeurs de -)

[étriers de tension] flottants (conteneurs -) métalliques fonderie (moules pour la -)

métalliques fonte brute ou mi-ouvrée fourneaux (écrans de -) funéraires (dalles -) métalliques funéraires (monuments -) métalliques funéraires (plaques -) métalliques

funéraires (stèles -) métalliques funiculaires (matériel fixe de -) fusées (rampes de lancement de -)

métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)

métall iques gabarits de chargement pour chemins

de fer [métalliques] galène [minerai] galets de fenêtres

G0020lgalets de portes G0059 Igarantie (plombs de -) G0063 garde-feu, métalliques G0064lgarde-manger métalliques

G0070I'garnitures de cercueils [métalliques] G0074 garnitures de fenêtres [métalliques] GOOS 1 garnitures de lits [métalliques) G0083 Igarnitures de meubles [métalliques] GOOS5 garnitures de portes [métall iques]

W0272 W0276

F0280 F0410 F0413 C0220 F0508 G0245 T0326 M0190 Il

T0329 T0331 i M0124 R0272

C0211

L0287

G0005 $0089 W0245 R0355 L0099 F0509 C0373 M0159 F0222 F0227 F0220 F0224 D0231



Classe 06 suite


garnitures pour boîtes à étoupe [métalliques]

INO langUI' !D'ORDRE

F0226

G0130 gaz sous pression (réCipients pour le C0776 -) métalliques

G0166 gerbes (liens de -) métalliques G01681germanium G0184 girouettes

G0187 glace (crampons à -)

G0189 glace (moules à -) métalliques G0213 glissières de sécurité pour routes

[métalliques]

[G0219 lg 1uCinium [beryllium]

,G0268 gouttières métalliques G0282 graissage (raccords de -) G0320 grelots G0328 grilles métalliques

G0329 grilles métalliques (barreaux de -) H0016 hafnium [celtium]

H0107 houssets [serrures] HOll0 huches métalliques

H0156 huisseries métalliques I0004 identification (bracelets d' -) pour

hôpitaux [métalliques] I0008 identité [plaques d'-] métalliques I0014 immatriculation (plaques d'-)

I0073 J0009 J0048 L0061 L0064 LOl16

L0147 L0191 L0222 L0225 L0227 L0230

métalliques indium jalousies métalliques jonction (manchons de -) pour câbles laiton brut ou mi-ouvré lambris métalliques lancement de fusées (rampes de -)

méta 11 i ques lattes métalliques lettres (boîtes aux -) métalliques liens métalliques lier (bandes à -) métalliques lier (fils à -) métalliques lieuses (liens pour moissonneuses- -)

métalliques L0235 lignes électriques (poteaux de -)

L0243 L0248 L0249

métalliques lima i 11 es limonite limons [parties d'escaliers]

métalliques L0277 lingots de métaux communs L0281 linteaux métalliques L0318 lits (garnitures de -) métalliques L0320 lits (roulettes de -) métalliques L0337 loquets métalliques L0345 loupes [métallurgie] M0021 magnésium M0029 maillechort M0032 maillons de chaînes M0048 maisons (numéros de -) non lumineux

l, [métall iques]

IM0069 manches (viroles pour -) M0070 manches à balais [métalliques] M00721manches d'outils [métalliques] M00741manches de couteaux [métalliques] M0077 manches de fuax, métalliques M0081 manchons [quincaillerie métallique]

1 M0083 manchons de jonction pour câbles M0085 manchons de tuyaux [métalliques] M0093 manganèse M00971manger (garde- -) métalliques

M01141manutention (palettes de -) ! métall iques

M0116!manutent;on de fardeaux (bretelles 1 1 pour la -) métalliques

50271 G0101 W0155 W0233 C0926 I0013 I0012 C0934

B0303 G0172 G0338 G0258 B0256 G0242 G0276 B0120 C0271 H0008 50712 B0373 C0372 D0232 I0021

I0025 N0114 R0152 I0060 J0010 COOll B0624 W0012 R0272

L0070 L0155 B0370 B0087 T0202 B0367

IP0474

F0133 L0217 50935

I0072 L0249 F0220 B0215 L0066 B0446 M0021 G0100 C0307 H0269

F0092 B0679

[T0344 K0039 50168 50516 COOll P0354 M0061 C0373 M0159 H0068

B0278 B0597 H0085 50909

30

1 No ' in'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT

M01181manutention de fardeaux (élingues pour la -) métalliques

M0120 manutention de fardeaux (sangles pour 1 la -) métalliques

1

M0129 marchepieds [escabeaux] métalliques M0131 marches d'escaliers [métalliques] M0133 maréchalerie (ouvrages de -)

1

M0152 M0157 M0195 M0211

M0256 M0300 M0301 M0302 M0311 M0329 M0337 M0364 M0371

marquises [construction] métalliques marteaux de portes matériaux de construction métalliques mâts [poteaux] métalliques

menottes métaux communs (alliages de -) métaux communs (lingots de -) métaux communs bruts ou mi-ouvrés métaux pyrophoriques meubles (garnitures de -) métalliques meubles (roulettes de -) métalliques minerais métalliques minéralogiques (plaques -)

métal l iques M0400 mitres de cheminées [métalliques] M0417 moissonneuseS-batteuses (liens pour

-) métalliques M0420 mOissonneuseS-lieuses (liens pour -)

1 métalliques M0426 molybdène M0446 monuments métalliques M0448 mordaches [quincaillerie métallique] M0454 mortier (auges à -) métalliques M0501 moules à glace métalliques M0505 moules pour la fonderie métalliques

M0514 M0535

N0058 N0062 N0092 N0097

00033

00130 P0033

P0035 P0037 P0042 P0051

moulures [construction] métalliques murs (revêtements de -)

[construction] métalliques nickel niobium noues [construction] métalliques numéros de maisons non lumineux

[métalliques] oiseaux (baignoires d'-)

[constructions métalliques] outils (manches d'-) métalliques palettes [plateaux] de Chargement

métall iques palettes de manutention métalliques palettes de transport métalliques palissades métalliques palplanches métalliques

P0054 paniers métalliques P0057 panneaux de signalisation ni

1 lumineux, ni mécaniques [métalliques]

P0059 panneaux pour la construction

1

métalliques P0091 papier d'étain P0150 parois (revêtements de -)

! [construction] métalliques P01861patères pour vêtements [métalliques] P0195 patinoires [constructions]

1 métalliques P02091pattes d'attaches de câbles ou de

i tubes [métalliques] P0213 !pavés métalliques P0260 peinture au pistolet (cabines pour la

-) métalliques P0288 Ipênes de serrures P0291 pentures P02971perches métalliques

1

P0412 Ipièges à bêtes féroces P0421 pierre spéculaire [minerai]

iNo (ang!.)' (l'ORDRE

50534

B0278 B0597 H0085 50909 50845 50745 F0038 H0242 P0502 D0236 B0716 MOl16 P0473 P0511 HOO59 A0200 I0072 C0700 P0711 F0224 F0526 00093 NOl14 R0152 C0394 B0366

B0366

M0336 ! M0343 V0121 T0471 I0012 F04101 F0413· C0861 WOO21

N0070 N0074 F0254 H0269 1

B0381 1

T0344 L0290

H0068 T0413 P0050 P0324 50282 B0131 50394

B0712 B0719 T0258 W0026

C0550 50467

C0530 1

P01551 P0030

B04961\ H0182 M0116 P0473 , P0511 1 T0420 50664



No 'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

o (angi.l 'ORDRE

P0441 P0484 P0488 P0490

pieux d'amarrage métalliques M0347 piquets de tente métalliques T0151 piscines [constructions métalliques] 510391. pistolet (cabines pour la peinture au!P0030

-) métalliques 1 P0508 P0517 P0546

plafonds métalliques C0258 planchers métalliques F0296 plaques commémoratives, métalliques M0190

T0329 P0547 plaques d'identité métalliques 10025 P0549 plaques d'immatriculation métalliques NOl14

P0553 plaques funéraires métalliques

P0555 plaques minéralogiques métalliques 1

P0561 P0575

P0598 P0601 P0608 P0643 P0655

plaques tournantes plateaux [palettes] de

métalliques plomb brut ou mi-ouvré plombs de garantie plongeoirs métalliques pOignées de portes [en pointes [Clous]

chargement

métal]

P0730 portails métalliques P0732 porte (ferme- -)

P0744 P0757

P0769 P0770

porte-clefs portemanteaux (crochets de -)

métalliques portes (armatures de -) métalliques portes (arrêts de -) métalliques

P0771 ·P0773 P0776 P0777 P0778 P0779 P0780 P0783 P0784 P0786 P0788

portes (cadres de -) métalliques portes (châssis de -) métalliques portes (fermetures de -) métalliques portes (fermetures mécaniques de -) portes (ferrures de -) portes (galets de -) portes (garnitures de -) métalliques portes (marteaux de -)

P0789 P0792 P0825

P0827

portes (panneaux de -) métalliques portes (poignées de -) en métal portes (sonnettes de -)

[non-électriques] portes (verrous de -) portes métalliques * poteaux de lignes électriques

[métalliques] poteaux métalliques

P0829 poteaux pour conduites d'électricité [métalliques]

P0831 Ipoteaux télégraphiques métalliques P0857 IPoulies [quincaillerie métallique] P0871 poussière (tuyaux d'aspirateurs de

métal l iques P0874 poutrelles métalliques P0876 poutres métalliques P0934 protections d'arbres [métalliques] P0949 puits de pétrOle (coffrages

1 métalliques pour -) P0979 pyrophoriques (métaux -) 00001 quais flottants pour l'amarrage des

bateaux [métalliques] 00003 quais préfabriqués métalliques 00018 quincaillerie métallique *

-)

R0006 . R0007 R0009 R0011 R0052

raccords de câbles [non électriques] raccords de graissage

R0053 R0054 R0065

raccords de tuyaux [métalliques] raccords pour chaînes raidisseurs [quincaillerie

métallique] ra ils rails (éclisses de -) rampes de lancement de fusées

[métalliques]

R0152 M0190 T0329 N0114 R0152 T0530 L0290

L0102 L0099 00198 00235 80603 T0035 G0076 00226 00242 K0015 H0215

00234 00243 G0074 00232 00224 00228 00227 10159 R0355 00231 00236 00239 00235 00222

00223 00247 P0474

M0116 P0473 P0511 P0512

T0124 P0668 VOO04

J0046 G0115 T0438 C0207

P0711 F0282

P0433 H0078 10156 C0010 G0258 J0061 C0903 W0276

R0042 F0207 R0272

31

Classe 06 suite

No !D'ORDRE


R0133 récipients (fermetures de -) métalliques

R0138 récipients d'emballage en métal R0140 récipients métalliques pour acides R0141 récipients métalliques pour le gaz

1

sous pression ou l'air liquide R0142 récipients pour combustibles liquides

[métalliques] R0201 remontage (clefs de -)

R0237 réservoirs en métal R0258 ressorts [quincaillerie métallique] R0281 revêtements [construction]

métalliques R0304 rideaux en métal R0314 rivets métalliques R0325 robinets de tonneaux [métalliques] R0339 rondelles en métal R0388 roulettes de meubles [métalliques] R0391 routes (glissières de sécurité pour

-) métalliques R0398 routières (bornes -) non lumineuses

et non mécaniques [métalliques] 500211sacs (fermetures pour -) métalliques 50068 Isangles pour la manutention de

fardeaux [métalliques]

501481sécurité (glissières de -) pour routes [métalliques]

50198 semences [clous]

50215 serre-câbles métalliques 50220 serres (châssis de -) métalliques 50222 serres transportables métalliques 50225 serrures métalliques 50227 serrures pour véhicules [métalli~ues] 50234 serviettes (distributeurs fixes de -)

1 métalliques 50253 seuils métalliques 50275 signalisation non lumineuse et non

mécanique [métallique] 50292 silos métalliques 50298 siphons [tuyaux métalliques] 50350 sonnailles 50353 sonnettes * 50363 soudage (baguettes métalliques pour

le -) 50379 souder (fils à -) en métal 50386 soudure d'argent . 50412 soupapes [autres que parties de

1

machines] métalliques 50445 spéculaire (pierre -) [minerai] 50461 Istatues en métaux communs [à

l'exception du bronze] 50466 statuettes en métaux communs [à

l'exception du bronze] 50473 stèles funéraires métalliques 50483 stores d'extérieur métalliques 50537 sûreté (cassettes de -) 50538 sûreté (chaînes de -) T0090 tampons [chevilles] en métal T0103 tantale [métal] T0128 targettes T0137 tasseaux [enclumes portatives]

IT0152 télégraphiques (poteaux -) métalliques

T0177 tendeurs de courroies [métalliques] T0178 tendeurs de fils métalliques [étriers

Il de tension] T0185 tension (étriers de -)

I.T0187ltente (piquets de -) métall iques T0277 tire-fond

T0280 tirelires métalliques T0307 tissus métalliques

T0309 titane T0332 toiles métalliques

o (ang!.) 'ORDRE

C0539

POOOl C0778 C0776

C0777

00269 W0234 T0051 50714 C0491 L0240 80435 R0254 T0076 W0048 F0526 C0934

50407

L0302 80278 80597 HOO85 50909 C0934

80603 T0035 80362 G0266 G0268 L0301 L0303 T0370

50427 50406

50429 50454 80257 80256 W0172

50601 50445 V0025

150664 50794

F0123 50799 T0331 00120 S0018 50019 W0030 T0056 80495 A0361 T0124

80262 W0276

T0150 T0151 E0192 50156 M0337 W0268 W0271 T0284 W0268 W0271



Classe 06 suite

1 No 1 ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

T0354 toits (couvertures de -) métalliques T0357 toitures (cornières pour -)

métalliques T0360 toitures métalliques T0363 tôles T0371 tombac T0374 tombes (encadrements de -)

métalliques T0376 tombes métalliques T0384 tonneaux (cercles pour -) métalliques T0386 tonneaux (chantiers [supports] pour

-) métalliques T0389 tonneaux (robinets de -) métalliques T0390 tonneaux métalliques T0426 tourniquets [portillons tournants]

non automatiques T0462 transport (palettes de -) métalliques T0467 traverses de chemins de fer

[métall iques] T0471 treillages métalliques

1 T0474

IT0514 1

T0541

treillis métalliques

trous d'homme (couvercles de -) métalliques

tubes métalliques

T0546 tuiles métalliques T0549 tumulaires (dalles -) métalliques

T0551 t ungst ène T0557 tuyauteries métalliques T0559 tuyaux (manchons de -) métalliques T0561 tuyaux (raccords de -) métalliques T0567 tuyaux de drainage (clapets de -)

métal T0573 tuyaux flexibles (dévidoirs non

mécaniques pour -)métalliques T0576 tuyaux flexibles (enrouleurs non

1

mécaniques pour -) métalliques T0579 tuyaux métalliques

T0581 tuyères métalliques

V0017 vanadium V0022 vannes [autres que parties de

machines] métalliques V0042 vasistas métalliques V0089 véhicules (serrures pour -)

métalliques V0173 verrous V0189 vêtements (patères pour -)

métalliques V0239 viroles V0241 vis métalliques

en

V0273 voie (changements de -) [chemins de fer)

V0276 voies ferrées (matériaux pour -) métalliques

V0300 volets métalliques V0303 voliéres [constructions] métalliques W0012 wolfram Z0003 zinc Z0005 zirconium

iNo (angI.) ID'ORDRE

R0307 R0309

R0312

I~g~~~ E0116

T0327 60106 C0211

T0076 60113 T0529

T0413 R0039 R0047 L0073 T0445 L0073 T0445 M0068

P0365 T0505 T0233

1 G0248 T0334 T0509 P0369 P0354 J0061 D0260

R0127

W0235

P0365 T0505 J0029 N0109 V0028 V0025

C0173 L0303

60494 COSSO

F0091 50161

'R0046 R0049 R0045

50366 A0481 T0511 Z0002 Z0006

INDICATIONS DU PRODUIT o (ang!.) 'ORDRE



Classe 07 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (À L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VÉHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (À L'EXCEPTION DE CEUX POUR VÉHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES POUR LES OEUFS.

No jo'ORDRE

A002B

A0055

AOOBB AOlll

A013B A0142 A0146 A0152 A016B A0171

A017B A0189

A0190 A0191 A0223 A0224

A0240 A0265 A0266 A0267 A026B

A0269 A0344


accouplements autres que pour véhicules terrestres

acétylène (appareils pour la purification de l' -)

aciéries (convertisseurs d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)

[machines) aération (pompes d' -) pour aquariums aérocondenseurs aéronautique (moteurs pour l' -) aérostation (moteurs pour l' -) affûtage (machines pour l' -) affûteuses [machines à affûter les

out ils) agitateurs agricoles (instruments -) autres qu'à

main agricoles (machines -) agriculture (élévateurs pour l' -) aiguisage (machines pour 1'-) aiguisage (meules pour 1'-) [parties

de machines) air (condenseurs à -) air comprimé (machines à -) air comprimé (moteurs à -) air comprimé (pompes à -) air de refroidissement (filtres pour

le nettoyage de 1'-) pour moteurs ajuster (machines à -) alimentateurs de chaudières de

machines

~o (angl.) P'ORDRE

C0904

A0035

C0793 A0074

A0095 A0099 A0103 A0103 50254 50255 T0346 A0114 A0118

A0119 A0116 50254 G02B4 50260 A0124 C0712 C0712 C0714 F0162

50461 F0059

A0345 A0369

alimentateurs pour carburateurs C0134 allumage (bougies d'-) pour moteurs à 50651

explosion A0373

A0374 A0387 A0392 A0476

A0586

A058B

A0634 A064B

A0652 A0653 A0661 A0749 A0780

allumage (dispositifs d' -) pour moteurs à explosion

allumage (magnétos d' -) allumeurs pour moteurs à explosion alternateurs amortisseurs (pistons d' -) [parties

de machines)

antifriction (coussinets -) pour machines

antifriction (paliers -) pour machines

aquariums (pompes d'aération pour -) arbres (accouplements d' -)

[machines) arbres à manivelle arbres de machines arbres de transmission arracheuses [machines] ascenseurs

A0790 aspiration (machines d' -) à usage industriel

A0791 aspiration (souffleries d' -)

A0830 autogène (appareils de soudure -)

A0832 autograisseurs (paliers -) A0870 avions (moteurs d' -) 60018 badigeonnage (machines pour le -)

60022 60025 60027 60085 60086 60092 B0094 60118 60133 B0159 B0168 60227

bagues à billes pour roulements bagues de graissage bagues de pistons balais de charbon [électricité) balais de dynamo balata (courroies de -) balayeuses mécaniques bandages adhésifs pour les poulies bande (transporteurs à -) bandes transporteuses barattes bateaux (machines de -)

I0029

I0030 I0027 A0215 00014 P0453 50316 A0316 A0318 A0316 A0318 A0095 50246

C0930 A0489 T0402 00128 E0090 L0180 50964

A0151 60450 A0462 A0463 50214 A0104 C0674 W0225 B0046 G0259 P0374 C0119 00369 60045 50922 A0067 60261 B0271 C0446 E0121

33


802281bateaux (moteurs de -) B02341bâtis [machinerie) 60251 batteurs électriques B0253 batteuses 60256 batteuses (moissonneuses- -) 60257 battre (machines à -) 60283 béliers [machines) 60330 béton (malaxeurs de -) 60334 bétonnières de chantier 60340 beurre (machines à -) 60371 bicyclettes (dynamos pour -) 60388 bielles 60389 bière (appareils pour tirer la -)

B0394 60414 60415 60416 60445 60480 60494

60498 ·60518 60551

60569

60575

60584 60596 60599

60622 60636

sous pression bière (pompes à -) billes (bagues à -) pour roulements billes (paliers à -) billes (roulements à -) bitume (machines à faire le -) blé (moulins à -) bobines de métiers à tisser

bobines pour machines bois (machines à travailler le -) boissons (appareils électromécaniques

pour la préparation de -) boissons gazeuses (appareils pour la

fabrication des -) boîtes (ouvre- -) électriques

boîtes à étoupe [parties de machines) boîtes de graissage [machines) boîtes de vitesses autres que pour

véhicules terrestres bonneterie (métiers pour -) bosselage (machines pour le -)

60638 botteleuses

606721boue (collecteurs de -) [machines) 60675 boue (soupapes d'évacuation de la -)

[parties de machines) 60686 bougies d'allumage pour moteurs à

explosion 60687 bougies de réChauffage pour moteurs

Oiesel

~o (angU ID'ORDRE

M0378 H0276 60211 T0213 R0101 60213 R0066 C0732 C0732 60766 60329 C0758 60240

60245 60046 60047 60047 60401 F0305 60476 R0126 R0124 W0312 EOO81

A0091

C0064 T0253 50956 G0252 G0084

H0258 EOO93 E0125 60359 T0491 M0414 60453

50651

G0171

60701 bouldozeurs

60735 60736

bouteilles bouteilles

(machines à (machines à

60730 50355

boucher les -) 60549 capsuler les 60534

60737 60740 60744

-) bouteilles bouteilles bouteurs

(machines à plomber les -) (rince- -)

60784 60829 60846 60852

60856

brasserie (machines de -) broder (tambours pour machines brosses [parties de machines) brosses électriques [parties de

machines) broyeurs [machines)

60857 broyeurs d'ordures

608581brOyeUrs ménagers électriques B0885 buriner (machines à -)

1

C0003 cabestans

à -)

C0023 câbles de commande de machines ou de moteurs

C0039 cacheter [sceller) (machines à -) à usage industriel

C00761café (moulins à -) autres qu'à main C00891cages de machines

1 1

i

60547 60550 60730 50355 60651 T0046 60687 60694

C0968 G0280 R0063 G0034 W0063 G0279 M0361 P0116 C0103 C0786

50182

C0625 H0276



Classe 07 suite

No J In'ORDRE


C0110lca1andres [machines]

C0175 cannettes [parties de machines] C0185 canots (moteurs de -) C0206 capots [parties de machines]

C0209

C0223

C0243

C0249 C0250 C0257 C0258 C0266 C0302 C0323 C0362 C0368 C0369 C0370 C0384

capsuler les bouteilles (machines à -)

caractères d'imprimerie (machines à couler les -)

carburant (économiseurs de -) pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

carburateurs carburateurs (alimentateurs pour -) cardes [machines] cardes (garnitures de -) carneaux de chaudières de machines cartouches pour machines à filtrer cassettes pour matrices [imprimerie] cendres (tamiseurs de -) [machines] centrifuges (moulins -) centrifuges (pompes -) centrifugeuses [machines] céréales (décortiqueurs de -)

C0403 chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres

C0410 chaînes motrices autres que pour

C0414 C0416 C0471 C0472 C0489 C0490 C0496 C0499

véhicules terrestres chaises de paliers [machines] chaises pour machines charbon (balais de -) [électricité] charbon (découpeurs de -) charge (mâts de -) charge (monte- -) chargement (ponts de -) chariot (supports à -) [parties de

machines] C0504 chariots pour machines à tricoter

C05121charrues

C0547 chaudières de machines C05131charrues (socs de -)

C0548 chaudières de machines (a1imentateurs de -)

C0549 chaudières de machines (carneaux de -)

(collecteurs -)

No (angUI' D'ORDRE

C0048 M0065 P0094 R0124 M0378 C0924 G0294 H0202 90534

T0539

F0479

C0135 C0134 C0143 C0137 F0321 C0169 90576 C0478 C0291 C0292 C0290 C0852 G0221 00319

T0401

90206 H0073 C0119 C0579 00074 H0189 L0291 50527

C0157 50528 50532 P0442 P0443 50807 F0059

F0321

M0008 C0550 chaudières de machines d'incrustations pour

C0551 chaudiéres de machines -)

(garnitures de F0218

C0556 chauffage (pompes pour installations de -)

C0600 chaussures (formes pour -) [parties de machines]

C0665 chevalets pour scier [parties de machines]

C0684 cheveux (machines à onduler les -) C0685 cheveux (machines à sécher les -) C07961cigarettes (machines à -) [à usage

industriel] C0825 cintreuses C0858 cisailles électriques C0860 ciseaux de machines C0861 ICi seaux électriques C0878 clapets de machines C0975 collecteurs d'incrustations pour

chaudières de machines C0976 collecteurs de boue [machines] C1014 combustible (convertisseurs de -)

pour moteurs à combustion interne C1023 commande (chaînes de -) autres que

pour véhicules terrestres C1029 commande de machines ou de moteurs

(câbles de -)

P0683

L0064 50329 50107

H0021 H0026 C0466

90285 50278 C0409 50139 C0489 M0008

M0414 F0475

00319

C0786

34

No 1

D'ORDR INDICATIONS DU PRODUIT

C1030 commande de machines ou de moteurs

1

(dispositifs de -) C1031 commandes à pédale pour machines à

, coudre C1042 !composeuses [imprimerie] C10491compresseurs [machines] C1050!compresseurs (rouleaux -)

C1051 compresseurs pour réfrigérateurs C1060 concasseurs

C1066 condensation (installations de -) C1068 condenseurs C1134 Iconstruction des routes (machines

pour la -) C1161 convertisseurs d'aciéries C1162 Iconvertisseurs de combustible pour

i moteurs à combustion interne C1163 convertisseurs de couple autres que

pour véhicules terrestres C1204 cordonner (machines à -) C1301 coudre (machines à -) C13031cou1er les caractères d'imprimerie

1

(machines à -) C1315 cou1isseaux de tricoteuses

1

C1325 coupe-racines [machines]

C1331 coupeuses [machines] C1332 couple (convertisseurs de -) autres

que pour véhicules terrestres C1338 courant (générateurs de -) C1343 couronnes de forage [parties de

machines] C1344 couronnes de sondage [parties de

machines] C1348 courroie (transporteurs à -) C1353 courroies autres que pour moteurs de

1 véhicules terrestres

C1354 courroies d'élévateurs

C13551courroies de balata C13561courroies de dynamo C1358 courroies de machines C1361 Icourroies de transporteurs C1365 courroies pour moteurs autres que

moteurs de véhicules terrestres C1368 couseuses C1369 coussin d'air (moteurs de véhicules

-) C1370 coussinets [parties de machines] C1376 coussins d'air (dispositifs pour le

déplacement de charges sur -) C1377 couteaux [parties de machines] C13831couteaux électriques C1411 couveuses pour oeufs C1444/crémai11ère (crics à -) C1447 crème (séparateurs de -) C1465 criblage (installations de -) C14671cribleurs C1469 crics [machines] C15151cuir (machines à travailler le -) C1537 cuisine (machines de -) électriques C1557 Icu1asses de moteurs C15631cu1tivateurs [machines] C16181CY1 indres (pistons de -) C1619 Icy1 indres d'imprimerie C1620lcY1indres de machines C1622 cylindres de moteurs autres que pour

, 1 véhicules terrestres 1000121débrayeurs 1 !

j00017!déchargement (trémies de-)

100039 IdécortiqUeUrS de céréales il. !00042ldecoupeuses , 1

P0178

T0541 C0717 R0260 50813 C0719 C0968 G0280 ROO63 C0739 C0738 R0257

C0793 F0475

T0362

C0831 50241 T0539

C0157 50528 50532 R0316 T0527 C1025 T0362

C0996 00304

00305

90261 T0399

E0087 L0175 B0045 00368 B0274 90271 B0272

50870 à A0131

90207 A0129

K0047 K0053 10049 ROOO2 C0943 50381 50379 JOO05 L0136 K0027 C1056 C0980 P0376 P0617 C1062 C1061

00147 00149 00146 U0025 i

C0852 1 G0221 C1032

1



No ~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

00047 dégazeurs [désaérateurs) d'eau d'alimentation

dégazonneuses dégraisseuses

00048 00052 00063 démarreurs autres que pour véhicules

terrestres 00068 démultiplicateurs autres que pour

véhicules terrestres 00084 dentellières [maChines) 00111 désaérateurs [dégazeurs) d'eau

00116 00123 00160

d'al imentation déshuileurs de vapeur désintégrateurs détendeurs de pression [parties de

machines) 00169 dévidoirs mécaniques 00170ldévidoirs mécaniques pour tuyaux

flexibles 00197 Diesel (bougies de réchauffage pour

moteurs -) 00236 distributeurs de papier d'emballage 00239 distributeurs de ruban adhésif

[maChines) diviseuses doleuses drainage (machines de -) dresseuses dynamo (balais de -) dynamo (courroies de -) dynamos

00250 00255 00277 00287 00300 00301 00303 E0025 eau (machines pour la purification de

1'-) [à l'exception des appareils) E0031 eau (réChauffeurs d' -) [parties de

machines) E0033 eau (séparateurs d' -)

E0038 eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs) d' -)

E0039 eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs) d' -)

E0040 eau d'alimentation (régulateurs d' E0055 eaux d'égouts (pulvérisateurs pour E0060 eaux gazeuses (appareils pour la

fabrication des -) E0065 eaux minérales (appareils pour la

fabrication des -) E0086 échangeurs thermiques [parties de

machines) E0087 éChappement (pots d' -) autres que

pour véhicules terrestres E0091 écharneuses E0119 économiseurs de carburant pour

moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

E0140 écrémeuses E0170 égouts (pulvérisateurs pour eaux d'

-) E0172 égrappoirs [maChines) E0173 égreneuses E0174 éjecteurs E0190 électriques (générateurs -) E0192 électriques (moteurs -) autres que

pour véhicules terrestres

-) -)

E0209 électromécaniques (appareils -) pour

Il la préparation d'aliments ou de boissons

E0210lélectrostatique (appareils pour le revêtement -)

E0215 élévateurs

E0218 élévateurs (courroies d' -)

E0219 élévatoires (appareils -) E0249 emboutisseuses E0257 embrayages autres que pour véhicules

terrestres E0267 empaquetage (machines pour l' -) E0275 émulseurs électriques à usage

domestique E0296 encreurs (appareils -) [imprimerie)

~o (.ng!.) ln'oRDRE

00018

T0519 00043 50787

ROl18

L0009 00018

50811 00168 P0600

R0123 R0129

G0171

00172 A0074

00197 L0121 00262 T0454 00369 00368 00371 W0102

W0089

00256 W0130 00018

00018

F0068 50239 A0094

M0276

H0124

E0176 50411 F0277 F0479

C0943 50239

50752 G0222 E0046 G0095 M0382

E0081

E0084

E0090 L0180 E0087 L0175 E0086 51027 C0569

P0004 B0429

10081

35

Classe 07 suite

INDICATIONS DU PRODUIT No i

D'ORDREI

E03161engrenages autres que pour véhicules , terrestres

E0330lenrouleurs mécaniques pour tuyaux i flexibles

E0345jentra'neurs [parties de machines) E03481envelopper (machines à -) E03761'éPluCheuses [maChines)

E0404 escaliers roulants 1

E0434jessoreuses

E04421estampes [maChines] E04451estamPilleuses E0480 étiqueteuses E04831étireuses E0527 évacuation de la boue (soupapes d' -)

• 1 [parties de machines) E0535 lexcavateurs E0536!excavatrices E0551 extracteurs [mines)

E0556 extrusion de mastics (pistolets à air

FOOOl F0007 F002l

comprimé pour l' -) façonner les métaux (machines à -) faneuses faucheuses

F0022 faucheuses (couteaux de -) F0098 fers [parties de machines] F0168 filature (machines de -) F0170lfiler (métiers à-) F0171 filer (rouets à -)

IF01751fileter (machines à -) l'F0235 filtrer (cartouches pour machines à

F0236 F0238

F0251 F0252 F0309 F0323

-) filtrer (machines à -) filtres [parties de machines ou de

moteurs) filtres-presses finisseuses [maChines) fonderie (machines de -) forage (couronnes de -) [parties de

machines)

iNo (.ng!.) jo'ORDRE

G0088

R0129

F0058 W0343 P0185 50382 E0144 M0410 00339 50677 50756 50756 LOCOl M0208 B0453

E0171 E0171 E0190 H0105 C0711

M0219 T0118 H0096 M0411 K005l B0414 50681 50680 50682 T0206 C0169

F0146 F01S7

F0144 F017l F0408 00304

F0324 forage (tours de -) flottantes ou non 00309

F0330

F0331 F0332 F0333 F0337

F0345 F0350 F0371 F0392 F0396

F0400

F0402

F0432

G0072 GOO77

G0102

G0120

G0134

G0135

G0140 G0144

! G0158 G0265

flottantes forets (porte- -) [parties de

machines) foreuses forge (souffleries de -) forge (soufflets de -) formes pour chaussures [parties de

machines) fossoirs [charrues) fouets électriques à usage ménager fourrage (presses à -) fraiseuses freins (garnitures de -) autres que


00302

00306 F0398 F0398 L0064 50329 00194 W021S F0345 M0262 B0610

freins (sabots de -) autres que pour B0614 véhicules terrestres

freins (segments de -) autres que pour véhicules terrestres

fruits (presse- -) électriques à usage ménager

B0612

F0462

garnitures de chaudières de machines F0218 garnitures de freins autres que pour B0610

véhicules terrestres gaufreuses E0093

E0125 gaz (souffleries pour la compression, B0451

l'aspiration et le transport des -) gazéificateurs

gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons -)

gazogènes gazon (tondeuses à -) [maChines) générateurs électriques goudronneuses

A0096 GOC63 A0091

G0066 L0090 G0095 T0086



Classe 07 suite


G0276 grains (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des -)

G0277 graissage (bagues de -) G02781graissage (boîtes de -) [machines] G0281 Igraissage (pompes de -) G0299 graisseurs [parties de machines] G0305 grappins automatiques [marine] G0310 graver (machines à -)

G0340lgrues [appareils de levage] 'G0341 grugeoirs [machines-outils] G0345 guidages de machines H0008 hache-paille

IHOOll H0033 H0046 H0068 H0172 H0173 10022

hache-viande [machines] harnais de métiers à tisser haveuses herses hydrauliques (moteurs -) hydrauliques (turbines -) impression (machines pour l' -) sur

la tôle 10023 impression (planches pour l' -) 10025 imprimer (machines à -) 10031 imprimerie (cylindres d' -) 100341imprimerie (machines à couler les

1 caractères d' -) 100351imprimerie (margeurs automatiques

pour l' -) 10036 imprimerie (matrices d' -) 10038 imprimerie (presses d' -)

\No (angl.) In'ORDRE

60452 F0034

G0259 G0252

1 L0328 L0329 A0465 E0093 E0125 C0929 N0100 G0297 C0306 50912 M0154 G0087 C0579 H0095 H0298 H0299 P0621

P0622 P0619 P0617 T0539

P0086

M0130 P0624 P0625 10040 imprimerie (rouleaux d' -)

10057 incrustations (collecteurs d' -) pour M0008

10058 10082 10132

les chaudières de machines incubateurs pour oeufs injecteurs pour moteurs irrigation (machines d'-) pour

l'agriculture J00421jOints [parties de moteurs]

10049 10075 WOl18

J0044 50181 U0023

L0057 L0069 L0071

laiterie (machines pour la -) lames [parties de machines] lames (machines pour le repassage

-) L0072 lames (porte- -) [parties de

100001 60414

des 60412 50946 60411

machines] L0074 lames de hache-paille L0075 lames de métiers à tisser L0080 lames de scies [parties de machines] L0081 1 ami noi rs L0082 laminoirs (cylindres de -) LOl21 lances thermiques [machines] L0152 lavage (appareils de -) L015311aVage (installations de -) pour

véhicules L0158 laver (machines à -) L0159 laver (machines à -) à prépaiement L0171 légumes (machines à râper les -) L0188 lessiveuses L0197 levage (appareils de -) L021611ices de métiers à tisser L022911ieuses

1

L0232 Ilieuses (moissonneuses- -) L0263 Ilinge (machines à laver le -) L0264 linge (machines à tordre le -) L0292 Ilisses de métiers à tisser L0293 lisseuses M0008 machines (roues de -) M0009 machines à coudre (commandes à pédale

pour -) M0011 machines à vapeur M0012 machines-outils

1 M0028 Imagnétos d'allumage

1 M0052 Imalaxeurs M0091 mandrins [parties de machines]

IMOI03 ,manivelles [parties de maChineS], MOl121manutention [chargement et

1 1 déchargement] (appareils de -)

C0305 L0310 50109 R0301 R0300 T0180 W0054 V0078

iW0053 'W0054 C0643 G0241 W0054 LOI77 L0311 50273 R0100 W0054 W0351 L0311 50548 M0013 P0178

50808 M0011 10030 M0302 C0445

IC0932 1 H0067 1

36

1 No 1

D'ORDR~ INDICATIONS DU PRODUIT

M01351'margeurs [imprimerie] M0156 marteaux [parties de machines] M01581marteaux pneumatiques M0159lmarteaux-pilons M01611martinets [marteaux d'usines] M0181 mastics (pistolets à air comprimé

i pour l'extrusion de -) M02081matrices (cassettes pour -)

[ imprimerie] M0209imatrices d'imprimerie

IM0210lmâts de charge M0245 membranes de pompes M0289 métaux (machines à travailler les -) M0317 métier à tisser (bobines de -)

M0318 métiers [machines] M03421meuler (machines à -)

1

i M0343 Imeules à aiguiser [parties de

machines] M03451meules de moulin M0363 minerais (appareils pour le

1

traitement des -) M0366 minérales (appareils pour la

fabrication des eaux -) M0377 mines (machines pour l'exploitation

des -) M0381 mines (tarières de -) M0385 minoterie (machines pour la -) M0402 mixeurs M041SImoissonneuses M0416Imo~ssonneuses-batteuses M0419 moissonneuses-lieuses M0434 monte-charge M0435lmonte-wagon

M04521mortaiseuses

M04631moteurs (culasses de -) M0464 moteurs (cylindres de -) autres que


IM0466

1moteurs (dispositifs anti-pOllution

! pour -) autres que pour véhicules l, terrestres

M0468 moteurs (injecteurs pour -) M04691moteurs (magnétos d'allumage pour -) M0470lmoteurs (pistons de -) M0472 moteurs (régulateurs de vitesse de -) M04731moteurs à explosion (allumeurs pour

-) M04751moteurs à explosion (dispositifs

d'allumage pour -) M04761moteurs autres que pour véhicules

terrestres M0480lmotrices (chaînes -) autres que pour

o (.ngu! 'ORDRE

P0085 1 H0045 P0456 P0559 T0237 1

C0711

60576

M0130 00074 P0678 M0219 60476

IR0126 L0313 C0968 G0280 R0063 G0284 50260 M0266 00092

M0276

M0281

M0269 F0304 M0300 R0099 R010l R0100 H0189 T0478 W0007 M0361 P0116 Cl056 Cl061

A0338

10075 10031 P0377 50666 10029

10029

E0123 M0383 T0401

Il véhicules terrestres M0482 motrices (machines -) autres que pour 00321

1 véhicules terrestres M0491 Imoufles [mécanique] M0499 moules [parties de machines]

1 M0507 [1 mou 1 i n (meu 1 es de -) 1 M0509 ,moulins [machines] M0511 Imoulins à usage domestique autres

i qu'à main M05131mOulurer (machines à -)

M05251moutons [machines] No0231navettes [parties de machines] N0047 nettoyage (machines de -) 00016 oeufs (couveuses pour -) 00017 'oeufs (incubateurs pour -) 00055 onduler les cheveux (machines à -) 00088 ordures (broyeurs d' -)

10012610urler

1

00128 outils ,00129 !Outils

(machines à -) [parties de machines] (machines- -)

1

P0667 M0331 M0396 M0266 M0263 M0265 ,

1

M0321 1

M0386 R0066 1 50369 i C0515! 10049 1

100491 H0021 , G0034 \ W0063 H0160 T0347 1 MOOll



No iD'ORDRE


00132 outils (porte- -) [parties de machines]

00134 outils à main actionnés mécaniquement 00136 ouvre-boîtes électriques

poo071pai11e (hache- -)

P0008 paille (lames de hache- -) P0024 pain (machines à couper le -) P0030 palans P0040 paliers [parties de machines ou de

moteurs] P0041 paliers (chaises de -) [machines] P0069 papeterie (machines de -) pour la

fabrication du papier P0074 papier (machines à -)

P0090 papier d'emballage (distributeurs de -)

P0191 pâtes alimentaires (machines pour la fabrication des -)

P0255 peinture (machines pour la -) P0256 peinture (pistolets pour la -) P0274 pelles mécaniques

P0296 perceuses à main électriques P0333 pétrins mécaniques P0358 photocomposition (machines pour la -) P0415 pierre (machines à travailler la -) P0449 pilons [machines]

P0451 pilons (marteaux- -) P0496 pistolets à air comprimé pour

l'extrusion de mastics P0498 pistolets pour la peinture P0500 pistons [parties de machines ou de

moteurs] P0501 pistons (bagues de -) P0503 pistons (segments de -) P0528 planches pour l'impression P0626 pneumatiques (installations -) de

transport par tubes P0627 pneumatiques (marteaux -) P0629 pneumatiques (transporteurs -) P0649 poinçonneuses P0650 poinçonneuses (poinçons de -) P0652 poinçons de poinçonneuses P0670 poivre (mOulins à -) autres qu'à main P0679 polir (machines à -) non à usage

domestique P0688 pollution (dispositifs anti- -) pour

moteurs autres que pour véhicules terrestres

P0701 pompes [maChines] P0702 pompes [parties de machines ou de

moteurs] P0703 pompes (membranes de -) P0705 pompes àair [installations de

garages] P0706 pompes à air comprimé P0707 pompes à biére P0710 pompes à vide P0713 pompes centrifuges P0714 pompes d'aération pour aquariums P0715 pompes de graissage P0716 pompes pour installations de

chauffage P0722 ponts de chargement P0723 ponts roulants P0754 porte-forets [parties de machines] P0755 porte-lames [parties de machines] P0764 porte-outils P0842 pots d'échappement autres que pour

véhicules terrestres P0856 poulies [parties de machines] P0858 poulies (bandages adhésifs pour les

-)


H0194

H0055 C0064 T0253 C0306 50912 C0305 B0638 P0667 A0316 A0318 B0206 P0105

C0048 M0065 P0094 00172

E0032

P0035 50708 B0730 50355 00311 K0035 T0540 50882 C0968 G0280 R0063 P0559 C0711

50708 P0375

P0374 P0374 P0622 P0460

P04S6 P0459 P0690 P0689 P0689 P0211 P0485

A0338

P0679 P0680

P0678 A0145

C0714 B0245 V0008 C0292 A0095 L0328 P0683

L0291 R0293 00302 B0411 H0194 E0176 50411 P0669 A0067

37

Classe 07 suite

1 No No (angl.) D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT p'ORDRE

P0887 !pre~se-fruits électriques à usage F0462

1

menager P0890 presses [machines à usage industriel] POS86 P0891 presses (filtres- -) F0144 P0893 presses à fourrage F0345 P0894'Ipresses d'imprimerie P0624 P0896 presses typographiques T0547 P09ooipression (détendeurs de -) [parties P0600

Ide machines]

P0903 pression (régUlateurs de -) [parties P0601 de machines]

P0904 pression (soupapes de -) [parties de P0602 machines]

P0905 pressoirs

P0921 propulsion (mécanismes de -) pour véhicules non terrestres

P0948 puddler (machines à -) P0952 pulvérisateurs [maChines]

P0955 P0962 P0964

P0968

R0001 R0012

R0023

R0055 R006S R0085 R0086 R0087 R0092 R0096 R0119

R0131

R0149 R0179 R0180 R0184

R0186

R0191

R0205 R0213

pulvérisateurs pour eaux d'égouts purgeurs automatiques purification de l'acétylène

(appareils pour la -) purification de l'eau (machines pour

la -) [à l'exception des appareils] raboteuses racines (coupe- -) [maChines]

radiateurs de refroidissement pour moteurs autres que ceux de véhicules terrestres

rails (machines pour la pose des -) râper les légumes (machines à -) râteaux de râteleuses râteleuses râteleuses (râteaux de -) ratineuses ravauder (machines à -) réaction (moteurs à -) autres que

pour véhicules terrestres réchauffeurs d'eau [parties de

machines] rectifieuses régUlateurs [parties de machines] régUlateurs d'eau d'alimentation régUlateurs de pression [parties de

machines] régUlateurs de vitesse de machines et

de moteurs reliure (appareils et machines pour

la -) remplisseuses repassage des lames (machines pour le

-) R021S repasseuses R0220 repousser (machines à -)

R0226 repriser (machines à -) R0257 ressorts [parties de machines] R0271 revêtement électrostatique (appareils

pour le -) R0296 rideaux (dispositifs électriques à

manoeuvrer les -) R0307 rince-bouteilles R0309 rinceuses R0312 riveteuses R0316 riveuses R0323 robinets [parties de machines ou de

moteurs] R0354 rotatives R0358 rouages de machines R0363 roues de machines R03691roues libres autres que pour

véhicules terrestres R0371 rouets à filer R0377 rouleaux (roulements à -) R0379 rouleaux compresseurs

P0585 W02.64 P0642

P0666 A0453 P0675 50711 50239 50810 A0035

W0102

P0388 R0316 T0527 R0014

ROO37 G0241 R0058 R0059 R0058 F0443 00010 JOO27

W0089

T0481 R0158 FOO68 P0601

50666

B0505

B0543 B0412 50946 I0155 E0093 E0125 00010 50715 EOO84

C1003

B0550 R0250 R0253 R0253 T0074

R0330 MOO13 MOO12 F0436

50682 R0291 R0260 50813



Classe 07 suite


R0380 rouleaux d'imprimerie R0383 roulements (bagues à billes pour -) R0384 roulements à billes R0385 roulements à rouleaux R0396 routes (machines pour la construction

des -) R0401 Iruban adhésif (distributeurs de -)

[machines) 50007 sabots de freins autres que pour

véhicules terrestres 50075 sarcler (machines à -) 50080 satiner (machines à -)

50087 saucisses (machines à -) 50109 sceller [cacheter) (machines à -) à

usage industriel 501161scier (chevalets pour -) [parties de

machines) 50117 scies [machines) 50121 [SCieS (lames de -) [parties de

machines) 50138 ,sécher les cheveux (machines à -) 50151 segments de freins autres que pour

50153 50201 50206

véhicules terrestres segments de pistons semoirs [machines) séparateurs

50316 socs 50345 sondage (couronnes de -) [parties de

, 1 machines) 50381 souder (machines électriques à -) 50385 soudure autogène (appareils de -)

50389 soufflantes (machines -)

50391 souffleries d'aspiration

50393 50394

50395

50396 50406

50411 50432 50458 50478 50509

50529

50533 50534 T0007 T0045 T0054

souffleries de forge souffleries pour la compression,

l'aspiration et le transport des gaz

souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains

soufflets de forge souliers (formes pour -) [parties de

machines) soupapes [parties de machines) soutirer (machines à -) stators stéréotyper (machines à -) sucrière (machines pour l'industrie

-) supports à chariot [parties de

machines) surchauffeurs surcompresseurs tabac (machines à travailler le -) tables de machines tabliers de machines

T0071 talonnage (machines pour le -) T0079 tambours de machines T0080'tambours pour machines à broder T0081 tamis [machines ou parties de

T0083 T0122 T0125

machines) tamiseurs de cendres [machines) taquets de métiers à tisser taraudeuses

tarières de mines

lNo (.ng).) jo'ORDRE

P0625 80046 80047 R0291 R0257

A0074

80614

W0163 P0590 50093 50104 50182

1

50107

50113 50109

H0026 1

80612

P0374 50641 50229 $0623 P0443 00305

1 1

W0179 A0462 A0463 80251 80449 A0151 60450 F0398 80451

80452 F0034

F0398 L0064 50329 V0012 F0137 $0792 50848 50971

50527

50997 50996 T0297 T0027 A0365 C0155 H0148 00328 T0046 503781

1

C0478 1 T0071 1 00116 N0129

1 M0269 1 T0130 T0144 T0240

,T0258 T0287

teinture (machines pour la -) thermiques (échangeurs -) [parties

machines) timbrer (machines à -)

1

003591 de H01241

50756, 1804761 IR0126

1

tisser (bobines de métiers à -)

T0288 tisser (harnais de métiers à -) T0289 tisser (lames de métiers à -) 1

G0087 1

L0310 i

38

1 No 1 ID'ORDRE'

T0290 T0291 T0292

T0293 T0362


tisser (lices de métiers à -) tisser (lisses de métiers à -) tisser (métiers à -)

tisser (taquets de métiers à -) tôle (machines pour l'impression

[machines) à gazon [machines)

sur

T0379 T0381 T0382

la -) tondeuses tondeuses tondeuses pour les animaux [machines]

T0397 T0408 T0409 T0427 T0429

tordre le linge (machines à -) tourillons tourillons (paliers de -) tours [machines-outils) tours de forage [flottantes ou non

flottantes) T0440 traire (machines à -) T0441 traire (ventouses pour machines à -)

T04521transmission (arbres de -) T0453 transmission (mécanismes de -) pour

véhicules non terrestres

!No (.ngu' jo'ORDiŒ

L0311 L0311 L0312 W0159 T0071 P0621

C0524 L0090 H0017 H0023 50276 W0351 J0050 J0049 L0069 00309

M0258 50963 TOl14 T0402 T0406

T0455 transmission (paliers de -) 180209 T0456 transmissions de machines T0404 T0461 transport (installations pneumatiques P0460

I de -) par tubes T0464 transporteurs C0795 T0465 transporteurs (courroies de -) 60271 T0466 transporteuses (bandes -) 60271 T0476 trémies de déchargement 00146

T0481 tresser (machines à -) T0488 treuils T0492 tricoter (chariots pour machines à -)

T0493 tricoter (machines à -) T0494 tricoteuses T04951tricoteuses (cou1isseaux de -)

T0500 trier (machines à -)

T0501 trieurs

T0502 trieuses

T0553 turbines autres que pour véhicules terrestres

T0555 turbocompresseurs T0575 tuyaux flexibles (enrouleurs

T0582 T0584 T0585 U0016

V0006 V0021 V0024 V0026 V0029 V0096

mécaniques pour -) tympans [imprimerie) typographiques (machines -) typographiques (presses -) usinage des armes à feu

(machines-outils pour l' - ) vaisselle (machines à laver la -) vannes [parties de machines) vanneuses vapeur (déshui1eurs de -) vapeur (machines à -) véhicules à coussin d'air (moteurs de

-) V0103 IVéhicules terrestres (moteurs autres

que pour -) VOll0lventilateurs (courroies de -) pour

moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

V0112 ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

VOl17 ventouses pour machines à traire

VOll8 V0137 V0204 V02l5

vérins [machines) verre (machines à viande (hache- -) vide (pompes à -)

travailler le -) [machines)

U0025 60605 W0237 C0157 50528 50532 K0044 K0044 C0157 50528 50532 50229 50623 50229 50623 50229 50623 T0516

T0517 R0129

1 T0537 T0546 T0547 R0232

00161 V0012 W0267 50811 50808 A0131

E0123 M0383 F0027

F0032

50963 TOl14 J0005 G0143 M0154 V0008


No P'ORDRE

V0258

V0260

V0275

V0294 V0317 WOO01

1

1

1

1

1

LISI'E DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES


vitesse (régulateurs de -) de machines et de moteurs

vitesses (boîtes de -) autres que pour véhicules terrestres

voies ferrées (machines pour la construction des -)

volants de machines vulcanisation (appareils de -) wagon (monte- -)

lNo (angl.l In'ORDRE

S0666

G0084

R0038

MOO09 V0157 T0478 WOO07

39

No P'ORDRE

Classe 07 suite

INDICATIONS DU PRODUIT No (ang!.) "'ORDRE


LISI'E DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 08 OUTILS ET INSTRUMENTS À MAIN ENTRAÎNÉS MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.

No !n'ORDRE

A0003

A0008 A0163


abattage des animaux de boucherie (appareils pour l' -)

abraser (instruments à main pour -) affilage (instruments pour l' -)

A0164 aff il oi rs

A0167 affûtage (instruments pour l' -)

A0170 affûter (pierres à -) A0188 agricoles (instruments -) à main A0200 aiguilles (enfi1e- -)

A0203 aiguilles (limes à -) A0222 aiguisage (instruments pour l' -)

A0225 aiguiser (Cuirs à -) A0226 aiguiser (fusils à -)

A0227 aiguiser (meules à -) à main

A0228 aiguiser (pierres à -) A0230 aiguiseurs (marteaux -) A0319 alênes A0320 alésage (barres d' -) A0322 alésoirs A0323 alésoirs (manchons d' -) A0366 allonges de vilebrequins pour tarauds A0427 amassettes

A0523 animaux (appareils et outils pour la dépouille des -)

A0541 animaux de boucherie (appareils pour l'abattage des -)

A0566 annulaires (filières -) A0671 archets de scies A0703 argenterie [coutellerie, fourchettes

et cuillers] A0735 armes blanches A0748 arraChe-clous A0750 arracheuses [outilS] B0080 baïonnettes B0152 bandes métalliques (tendeurs de -)

[out ils] B0174 barbe (tondeuses pour la coupe de la

-) B0189 barres de havage B0221 bastringues [outilS] B0248 battes [instruments à main] B0272 bêches

B0282 bédanes B0284 béliers [outils] B0307 besaiguës

B0312

B0316 B0319 B0321

80322

B0361

1

B0423

B0431

B0436 B0576

bestiaux (instruments à marquer les -)

bétail (appareils à étourdir le -) bétail (tondeuses pour le -) bêtes (appareils et outils pour la

dépouille des -) bêtes de boucherie (appareils pour

l'abattage des -) biche (pieds-de- -) [outilS] billets (instruments pour poinçonner

les -) bisaiguës

biseaux boîtes (ouvre- -) non électriques

B0647 bouchardes

B0649 boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de -)

B0650 boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de -)

B0743 bouterolles [outilS]

~o (angU ID'ORDRE

50508

A0004 50253 50945 50253 50945 50253 50945 50258 A0117 N0044 T0204 N0035 50253 50945 L0125 K0042 50257 G0283 50259 50258 H0043 A0484 Cl023 R0098 R0097 E0186 P0048 50654 50477

50508

A0303 B0563 50440

50373 N0005 00127 B0188 50928 W0275 B0203

Cl029 H0051 M0045 50354 50646 M0360 R0065 H0195 M0359 C0242 L0279 C0246 [ C0243 50477

50508

N0004 T0220

H0195 M0359 B0305 C0065 T0254 B0749 P0303 50508

C0244 50478 R0252


[B0745 boutoirs [outilS]

1

B0758 bouvets B0794 bricelets (fers à -) non électriques B0819 broches [outilS] B0860 brucelles B0886 bur i ns C0124 calfater (fers à -) C0162 canifs C0313 casse-noix non en métaux précieux C0314 C0318 C0424 C0425 C0456 C0517 C0519 C0520 C0530 C0599

C0675

C0682 C0691

C0856 C0857 C0859 C0891

casse-pierres casse-sucre chalumeaux à découper chalumeaux à souder chantourner (scies à -) chasse (couteaux de -) chasse-pointes . chasses [outilS] châssis de scies à main chaussures (formes pour -) [outils de

cordonniers] cheveux (appareils à main à friser

les -) cheveux (fers à onduler les -) cheveux (tondeuses pour la coupe des

-) cisailles cisailles (lames de -) ciseaux * clef s [out ils]

C0906 cliquets [outilS] C0919 clous (arrache- -) C0940 coffins C0956 cognées C1317 coupe de la barbe (tondeuses pour la

-) C1318 coupe des cheveux (tondeuses pour la

-) C1322 coupe-légumes

C1323 coupe-ongles [électriques ou non électriques]

C1326 couperets C1330 coupe-tube [outils] C1335 coupoirs C1337 coups-de-poing

C1381 couteaux * C1384 coutellerie C1396 couverts [coutellerie, fourchettes et

cuillers] C1470 crics à main C1503 cueille-fruits C1504 cuillers C1505 cuillers [outilS] C1531 cuirs à aiguiser C1532 cuirs à rasoir 00004 dalles pour aiguiser les faux

00006 dames [outils de paveurs] 00040 découper (chalumeaux à -) 00043 découpoirs [outilS] 00066 demoiselles [outils de paveurs] 00098 déplantoirs 00100 dépouille des animaux (appareils et

outils pour la -) 00181 diamants de vitrier 00288 drilles E0079 écaillères [couteaux] E0090 échardonnettes [échardonnets,

échardonnoirs] E0100 échenilloirs

E0161 écussonnoirs E0175 élagueurs

No (angU p'ORDRE

P0114 G0288 WOOO5 P0322 T0533 G0250 C0249 P0208 N0121 50881 50972 Cl030 50593 J0042 H0285 NOOO9 F0488 F0426 LOO62

H0020

H0039 HOO15

50277 50274 50137 50649 T0058 W0350 ROO76 NOO05 W0208 A0487 B0203

H0015

V0054 VOO56 VOO57 NOOO3

C0520 T0495 Cl024 K0057 P0685 K0050 Cl021 TOO04 T0030 L0179 F0461 50701 LOO31 L0125 ROO88 50171 W0209 E0011 Cl030 P0687 EOOll T0477 50477

G0151 00310 50122 T0195 1

P0660 P0661 50201 80705 T0439

1



No 1

D'ORDRE: INDICATIONS DU PRODUIT

E0260lémeri (meules en -) E0273 !emporte-pièce [outils] E0309lenfile-aiguilles

E0356jenvies (pinces à -) 1

E0363 épées E0371 èpiler (pinces à -) E0375 épissoirs E0391 équerres [outils] E0431 esserets E0443 estampes [outils]

E0444 estampeurs [outils] E0460 étampes [outils]

E0495 étourdir le bétail (appareils à -) E0518 étuis pour rasoirs E0531 évidoirs E0557 extrusion de mastics (pistolets

actionnés manuellement pour l' -) F0020 fauchettes F0023 faucilles F0027 faux F0028 faux (anneaux de -) F0031 faux (pierres à -)

F0032 faux (queux à -)

F0059 fer ( tendeurs de bandes de -) [out ils]

F0097 fers [outils non électriques] F010l fers à bricelets [non électriques] F0105 fers à friser F0106 fers à gaufrer F0107 fers à glacer

F0108 fers à moulurer

FOll0 fers à pâtisserie non électriques F0114 fers à souder non électriques F0115 fers à tuyauter F0116 fers de guillaumes F0117 fers de rabots F0122 feu (instruments à marquer au -) F0128 feuillerets F0187 filières [out ils)

F0221 fils métalliques (tendeurs de -) [out ils]

F0316 fonte (instruments à main pour transporter la -)

F0327 forces [ciseaux) F0328 forets [outils) F0329 forets (porte- -) [outils) F0336 formes pour chaussures [outils de

1 cordonniers) F0346 fossoirs [outils) F0354 fouloirs [outils) F0356 fourches F0357 fourchettes F0377 fourreaux de sabres F0390 fraises [outils] F0417 friser les cheveux (appareils à main

à -) F0425 fruits (cueille- -) F0496 fusils à aiguiser

G0013 gaines de rasOirs G0100 gaufrer (fers à -) G0104 gaufriers non électriques G0143 gazon (tondeuses à -) [instruments à

main) G0190 glace (piolets à -) G0196 glacer (fers à -)

G0266 gouges G0308 grattoirs [outils]

!No (angJ.)1 iD'ORDRE,

E0103 P0687 N0044 T0204 Cl019 Cl020 S1050 H0038 M0092 S0730 C0149 S0758 S0759 E0092 S0758 S0759 C0246 R0087 H0196 G0328

90530 S0372 S0172 S0170 S0171 W0209 S0171 W0209 S0927

10157 WOO05 C0995 G0195 G0154 P0482 M0320 M0385 WOO05 S0596 C0954 90417 P0384 90622 G0288 00118 S0157 S0164 S0928 W0275 F0407

S0277 G0108 00303

1 L0062

00193 F0488 F0401 TOO05 S1049 M0261 H0020

F0461 K0042 S0257 R0087 G0195 WOO05 L0089

10015 G0154 P0482 G0212 S0144

41

Classe 08 suite


IG03141gravOirs ! 1

IG0319 greffoirs G0349 guillaumes G0350 guillaumes (fers de -) H0007 hache-légumes H0009 haches H0010lhachettes H0012 hache-viande [outils]

H0013 hachoirs [couteaux] H0015 hachottes H0036 harpons H0045 havage (barres de -) H0066 herminettes [outils] H0069 hies H0094 houes [outils]

H0108 IhOyaUX H0160 huîtres (ouvre- -) 10087 insecticides (pulvérisateurs

[outils) pour -)

110088 insecticides I des -)

10089 insecticides [out ils]

(seringues pour prOjeter

(vaporisateurs pour -)

J0014 J0043 L0067 L0068 L0070

L0073 L0078 L0079 l0122 L0169

jardinage (outils de -) joints (serre- -) lames [armes) lames [out ils) lames (instruments pour le repassage

des -) lames de cisailles lames de rasoirs lames de scies [parties d'outils) lances thermiques [outilS] légumes (coupe- -)

légumes (hache- -) leviers 1 imes machettes maillets manchons d'alésoirs mandrins [outilS) manucures (trousses de -)

L0170 L0200 L0244 M0007 M0030 M0082 M0090 MOllO M0146 M0149

marquer au feu (instruments à -) marquer les bestiaux (instruments à

-) M0155 marteaux [outilS) M0174 masses [maillets) M0175 massettes [marteaux) M01821mastics (pistolets actionnés

manuellement pour l'extrusion de -) M0206 matoirs M0207 matraques

M0216 mèches [parties d'outils] M0344 meules à aiguiser à main

M0424 molettes [outilS) M0431 Imonnaie (ramasse- -) M0458 mortiers pour le pilage M0488 'mouchettes [ciseaux) M0512 moulurer (fers à -)

N0033 nécessaires de rasage N0082 'noix (casse- -) non en métaux

précieux

:";0 (ang.1.) 'ORDRE

F0037 P0115 G0218 ROOOl 904171 V0050 1

A0487 H0102 F0276 M0153 M0268 C0420 H0217 H0092 Cl029 AOO90 EOOll H0187 W0162 M0134 00136 10099 10100 10101 S1056

10099 10100 10101 G0037 C0493 90415 90413 S0253 1

S0945 ; S0274 R0086 S0108 T0179 V0054 V0056 V0057 V0050 L0166 F0131 M0004 M0045 R0097 1

E0177 M0070 90622 C0242 L0279 H0044 S0509 MO 104 G0328 1

C0408 90454 T0485 90397 G0283 S0259 90604 M0340 M0358 W0227 M0320 M0385 S0263 N0121

1 N0099

j 00054 00057

numéroter (pinces à -) onduler les cheveux (fers à -) ongles (coupe- -) [électriques

N0116 H0039

ou non N0003 électriques)

00059 jongleS (limes à -) 00060 ongles (pinces à -) 00133 loutils à main actionnés manuellement

N0006 N0007 H0054

Classification de Nice - 4e éditIon Partie II


Classe 08 suite


00137 ouvre-boîtes non électriques

00140 P0128

P0203 P0233 P0240 P0272

P0301 P0304 P0395 P0399

P0411 P0423 P0425 P0426 P0429

ouvre-huit res parasites des plantes (appareils pour

détruire les -) pâtisserie (fers à -) non électriques pêche (harpons pour la -) pédicures (trousses de -) pe l les [out ils]

perçoirs perforateurs [outils] pics [outils] pied (rogne- -)

pieds-de-biche [outils] pierres (casse- -) pierres à affûter pierres à aiguiser pierres à faux

P0450 pilons [outils] P0466 pinces

P0468 pinces à envies

P0469 P0471 P0472 P0473 P0474

P0475 P0476 P0494 P0497

P0532 P0538

P0646

P0651 P0654 P0656 P0753 P0795 P0956

pinces à épiler pinces à numéroter pinces à ongles pinces à sucre pincettes

pioches piolets à glace pistolets [outils] pistolets actionnés manuellement pour

l'extrusion de mastics planes plantes (appareils pour détruire les

parasites des -) poil des animaux (tondeuses pour la

coupe du -) poinçons [outils] pointeaux [outils] pointes (chasse- -) porte-forets [outils] porte-scie pUlvérisateurs pour insecticides

[out i lsl

00014 queux à faux

R0002 R0003 R0016 R0061 R0069 R0076 R0078 R0080 R0081 R0082 R0083 R0084 R0093 R0212

R0215 R0221 R0310 R0311 R0313 R0335

rabots rabots (fers de -) racloirs ramasse-monnaie râpes [outils] rasage (nécessaires rasoir (cuirs à -) rasoirs

de -)

rasoirs (étuis pour -) rasoirs (lames de -) rasoirs électriques râteaux [outils] ratissoires repassage des lames (instruments pour

le -) repasser (fers à -) non électriques repoussoirs ringards ripes rivetiers [outils] rogne-pied

50009 sabres 50010 sabres (fourreaux de -)

IN 0 (angI.J1 ID'ORDRE,

C0065 T0254 00136 P0391

W0005 H0093 P0182 50354 50646 B0531 P0232 P0305 F0037 P0115 N0004 50881 50258 50258 50171 W0209 R0062 N0075 P0338 P0441 T0337 Cl019 Cl020 H0038 N0116 N0007 50973 N0075 P0338 P0441 T0337 P0302 10015 G0321 G0328

00273 P0391

H0016

P0687 C0289 N0009 00303 50110 I0099 10100 10101 50171 W0209 P0386 P0384 50144 M0340 R0073 50263 R0088 R0090 R0087 R0086 E0064 R0057 50144 50253 50945 F0261 P0332 F0184 50144 R0251 F0037 P0115 50001 51049

42

b No ! 'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

150073 !sapes [petites faux] 500761sarcloirs

50114 scie (porte- -) 50118!scies [outils] 50119 'scies (archets de -) 50120 scies (lames de -) [parties d'outils] 50122 scies à main (châssis de -) 50134 sécateurs

1

502071sérans [outils] 50210lseringUeS pour projeter des

insecticides 50213 serpes 50214 serpettes 50218 serre-jOints 50375 souder (appareils à -) non

électriques 50377 souder (fers à -) non électriques 50405 souliers (formes pour -) [outils de

cordonniers] 50431 soutirer (appareils à main à -) 50442 spatules [outils]

50500 sucre (casse- -) 50501 sucre (pinces à -) T0062 taillanderie (prOduits de -) T0126 tarauds [outils] T0127 tarauds (allonges de vilebrequins

pour -) T0129 tarières [outils] T0175 tenailles

T0179 tendeurs de fils et bandes métalliques [outils]

T0286 tisonniers T0378 tondeuses [instruments à main] T0380 tondeuses à gazon [instruments à

main] T0411 tourne-à-gauche

T0424 tournevis T0446 tranches [outils] T0447 tranchets

T0478 trépans [outils] T0511 tronçonner les tuyaux (instruments à

-) TOS19 trousses de manucures T0520 trousses de pédicures T0523 truelles T0527 tube (coupe- -) [outils] T05561tuyauter (fers à -) T0558 tuyaux (instruments à tronçonner les

1

-)

V0032 vaporisateurs pour insecticides [outils]

VO'19 vérins à main V0205 viande (hache- -) [outils]

V02221vi lebrequins [outi lS] V02691vitrier (diamants de -) V03141vrilles [outils]

1

1

1

No (angl.) b'uRDRE

HOO09 H0187 W0162 50110 50112 B0563 50108 F0426 P0660 P0661 50201 HOO02 51056

50372 P0659 C0493 50592 W0176 50596 L0062

00026 POO48 50654 50972 50973 EOO24 T0073 E0186

A0457 N0075 P0338 P0441 T0337 50928 W0275 F0184 50275 L0089

50649 T0058 W0350 50159 P0605 FOO37 P0115 B0396 T0496

M0070 P0182 T0477 T0495 C0954 T0496

10099 I0100 10101 L0179 F0276 M0153 M0268 B0642 G0151 G0108



Classe 09 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GÉODÉSIQUES. ÉLECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINÉMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNÉTIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MÉCANISMES POUR APPAREILS À PRÉPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES À CALCULER ET EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION; EXTINCTEURS

No ! D'ORDRE 1 INDICATIONS DU PRODUIT

A0017 accélérateurs de particules 1 A0019 accidents (dispositifs de protection

personnelle contre les -) A0020 accidents (filets de protection

contre les -) A0021 accidents (vêtements de protection

contre les -) A0022 acctdents de la circulation (disques

réflecteurs individuels pour la

A0026 A0029 A0032

prévention des -) accoudoirs pour téléphones accouplements électriques accumulateurs (bacs d' -)

A0033 accumulateurs (batteries d'-) A0034 accumulateurs (caisses d' -)

A0036 accumulateurs (pèse-acide pour -) A0040 accumulateurs électriques

A0041 accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des -)

A0042 accumulateurs èlectriques (grilles pour -)

A0044 accumulateurs électriques (plaques pour -)

A0045 accumulateurs électriques pour véhicules

A0062 acide (pèse- -) A0091 acoustiques (avertisseurs -)

A00921acoustiqUeS (bras -) pour tourne-disques

A0093 acoustiques (conduits -) A00951acoustiques (dispositifs de nettoyage

pour disques -) A0096 acoustiques (disques -)

A0098 acoustiques (tubes -) A0102 actinomètres A0109 additionner (machines à -) A0144 aéromètres A0165 affranchissement (appareils de

contrôle de l' -) A01B6 agrandissements (appareils pour -)

[photographie] A0212 aiguilles de chemins de fer

(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -)

A0215 aiguilles de tourne-disques (aiguiseurs d'-)

A0216 aiguilles de tourne-disques (ajusteurs d'-)

A0217 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -)

A0231 aiguiseurs d'aiguilles de tourne-disques

A0232 aimants A0233 aimants (bobines d'électro- -) A0236 air (appareils pour l'analyse de l'

-) A0270 ajusteurs d'aiguilles de

tourne-disques IA0275 alambics pour expériences 1 A0276 alarme (avertisseurs à sifflet d' -)

IA0277 alarme (instruments d' -)

~o (angUI ID'ORDRE

P0125 P0649

N0060

C0560

R0132

E0054 C0905 A0019 B0185 B0174 A0018 B0183 H0309 A0023 B0181 C0338

G0274

P0427

A0024 B01B2 A0040 A0047 50624 T0336

A004B C0509 C0510 P0265 5062B 50657 A0052 A0053 A0100 F0434

E012B

E0075

N0036

N0031

R0107

N0036

M0027 E007B A0122

N0031

50B65 i A0047 : 50624 :

1 No i D'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT

A0368 allumage (batteries d' -) A0377 allumage électrique à distance

1 (appareils d' -) A0378 allume-cigares pour automobiles A0393 altimétres A0442 amiante (gants en -) pour la

protection contre les accidents A0447 amiante (vêtements en -) pour la

1 protection contre le feu IA0480 ampèremètres A0482 amplificateurs A0483 amplificateurs (tubes - ou lampes d'

-) A0484 amplification des sons (appareils

pour l' -) A0490 ampoules thermo-ioniques A0497 analyse (appareils pour 1'-) non à

A0506 A0553 A0564

usage médical anémomètres anneaux à calibrer annihilateurs [extincteurs]

A0565 annonciateurs [électricité] A0567 anodes A0568 anodes (batteries d' -)

A0569 A0575 A05B2 A05B3

antennes anticathodes antiéblouissantes antiéblouissantes

(1 unettes -) (visiéres -)

A0604 antiparasites (dispositifs -) [électricité]

A0620!apertomètres [optique] A0663 arc (appareils de soudure électrique

à l' -) A0667 arc électrique (appareils de coupe à

l' -) A0690 argent (machines à compter et trier

l' -) A07121arithmétiques (machines -) A0729 armes à feu (lunettes de visée pour

-) A0741 armoires de distribution

A0746 A0747 A0753 A0779

[électricité] arpentage (instruments d' -) arpenteur (chaînes d' -) arrondisseurs pour la couture asbeste (vêtements en -) pour la

protection contre le feu A07Bl ascenseurs (dispositifs de commande

pour -) A0786 aspirateurs de pousSière A079B astronomie (appareils et instruments

pour l' -) A0799 astrophotographie (objectifs pour l'

-)

IAOB15 audions [radio] AOB16 audiovisuel (apparei ls d'enseignement

AOB33 AOB34 AOB55 AOB5B AOB59

-) automates à musique à prépaiement automatiques (distributeurs -) autopompes à incendie avertisseurs (timbres -) électriques avertisseurs à sifflet d'alarme

AOB60 avertisseurs acoustiques

o (ang!.) 'ORDRE

B0179 10028

C0458 A0216 A0422

A0417

A0240 A0252 A0253 A0254 A0252

T0181 T0163

A0271 COO49 E0187 F01BO 10055 A0305 A0304 H0180 A0098 A0309 A0323 A0314 1

A0324 A0327

A0363 E0057

EOO56

M0339

C0045 503B4

00191

51016 51015 H0159 A0417

EOOB91 L0176 VOO06 A0447

L0151

T01B2 A0456

J0057 00192 F017B A0160 A0047 50624 A0047 50624

IA0316 alcoomètres A03341alidades à lunettes A0346 aliments (appareils pour l'analyse

I des -) ,A0365lalliageS métalliques (fils en -)

1

A01621 A0179 A01B7,

1 F0360 Il'

1 F0539 1 W0279 1

AOB61 avertisseurs automatiques de perte '1 pression dans les pneumatiques

AOB62 avertisseurs contre le vol A0864 avertisseurs d'incendie

de A0466 A0467 A0356 F0174

1 [fusibles] 1 1 1

!



Classe 09 suite

! No 1

ID'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

A0868 aviateurs (combinaisons spéciales de i protection pour -)

A08811azimutaux (instruments -) B0002 lbâches de sauvetage

B0006 ,bacs d'accumulateurs

B0008 bacs de rinçage [photographie] B0033 baguettes de sourciers B0088 balances B0098 balises lumineuses BOll0 ballons météorologiques B0134 bande magnétique (enregistreurs à -) B0149 ibandes magnétiques B0150lbandes magnétiques (appareils

démagnétiseurs de -) B0160lbandes vidéo B0184 Ibaromètres B0209 bascules [appareils de pesage] B0242 batteries d'accumulateurs B0243 batteries d'accumulateurs (appareils

pour la recharge des -) B0244 batteries d'allumage B0245 batteries d'anodes

B0247 ibatteries électriques 1 1

B02491battes pour incendie B0294 benzine (compteurs de -) B0320lbêtatrons B04221billets [tickets] (distributeurs de

1 1-) B04951bobines électriques B04961bobines électriques (supports de -) B0581 IbOîteS à clapets [électricité] B0594 boîtes de branchement [électricité] B05951boîtes de dérivation [électricité] B05971boîtes de jonction [électricité] B0609 Iboîtiers de haut-parleurs B06241bonnettes [optique]

A0491 L0169 50023 A0019 B0185 W0058 R0283 50121 B0193 M0220 T0060 M0025 D0049

V0124 B0105 W0168 B0174 C0338

B0179 A0304 H0180 A0023 B0181 F0176 B0293 B0304 T0218

C0642 H0191 51046 B0619 B0619 J0059 C0006

IL0148

IT0155 R0261

B06321bornes [électricité] B0633 bor~es ~outières lumineuses ou

mecan1ques B06611bouchons indicateurs de pression

1 valves

B0676 bouées de sauvetage B0677 bouées de signalisation B0693 bouilloires électriques B0698 bouillottes électriques B0710 boulons à calibrer B0713 bourdons électriques B0721 boussoles

pour lP0597

iL0172

1 B0749 boutons de sonnerie 1 B0777 branchement (boîtes de -)

[él ectr i cité] B0779 bras acoustiques pour tourne-disques B0855 brouillard (signaux de -l, non

explosifs

1

B0869 brume (signaux de -) non explosifs B0878 bulle (niveaux à -) B08811bureau (machines de -) à cartes

perforées IC0024 'câbles électriques

IC0025 câbles électriques (gaines pour -) C0068 cadres pour diapositives C0097 caisses comptables

IC0098 Icaisses d'accumulateurs

C01031caisses enregistreuses 'ICO'11 icalandres à vapeur pour tissus , '1 [portatives]

l'C0117 calcul (disques à -) C01181calcul (règles à -)

IC0120lcalculer (machines à -) IC0126 Icalibrer (anneaux à -)

l'C0127 I.calibrer (boulons à -) C0128 Ical ibres

IC01421caméras [appareils 1 1 cinématographiques] IC0155 Icanalisations électriques

l, 50391 K0013 H0266

1 B0497 B0773

IC0704 Ip0701 1 B0619

1 T0336 1 F0348

1 F0348

1

50685 P0686

Icoo17 150279 1 F0427 IA0017 ·1· A0018 B0183 C0201

,50812

IW0072

150529 C0045

'I· C0049 1 B0497

,C0053 IC0479

!C0017

b No i 'ORDRE: INDICATIONS DU PRODUIT

44

C0180lcanons (lunettes de visée pour -) C0199 icapacité (mesures de -) C0201 jcapillaires (tubes -) C0248 icarburants (distributeurs de -) pour

1 stations-service C0310icasques de protection C0331 1 ca t hodes C0343 ceintures de natation C0344 ceintures de sauvetage C0401 Ichaînes d'arpenteur C04121chaînettes de pince-nez

C0420lchaleur (appareils de contrôle de -) C0436 chambres noires [photographie] C04371chambres noires (lampes pour -)

1 [photographie] C05231châsses de lunettes C0524!ChâsSiS [photographie] C0539 ichaudières (instruments de contrôle

.\' de-) C0581 chaussettes chauffées électriquement C0588 chaussures (cireuses pour -)

1 électriques C0640'lchemins de fer (appareils

électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -)

C0677.cheveux (appareils électrothermiques 1 à onduler les -)

C0710lchiens (sifflets pour appeler les -) C0717 chimie (appareils et instruments de

-) C0757 chromatropes C0777 cigares (allume- -) pour automobiles C0820 cinématographiques (appareils -) C08211cinématographiques (dispositifs pour

1 le montage des fi lms -) C0822 cinématographiques (films -)

impressionnés C0827 circuit (coupe- -) C0830 circuits imprimés C0852 cireuses à parquet électriques C0854 cireuses pour chaussures

[électriques] C0874 clapets (boîtes à -) [électricité] C0900lclignotants [signaux lumineux]

1

IC0904'lclinomètres C0910 cloches de signalisation C0955 coffrets pour lames de microscopes C0977 Icollecteurs électriques Cl0l0 combinaisons de plongée Cl012 Icombinaisons spéciales de protection

1 pour aviateurs Cl015icombustible (pompes autorégulatrices

1 à -) IC10251commande (dispositifs de -) pour 1 ascenseurs IC1027 lcommande (tableaux de -)

l [électricité]

Cl028 commande à distance d'opérations , industrielles (installations 1 électriques pour la -) Cl033 commutateurs Cl0341commutation (appareils électriques de

1 _)

Cl0351commutatrices Cl036,comparateurs Cl0371compas [instruments de mesure] Cl0381compas de marine Cl0521comptables (machines -) Cl053 !compte-fils

Cl05511

'compte-pas [podomètres]

IC1056.compte-tours Cl057 jcompteurs

ICl064 icondensateurs iCl0731conducteur (verre revêtu d'un dépôt

IC1075 ico~~ucteurs électriques l ,

50659 50524 B0488

50573 50332

E0075

H0036

D0209 C0364

C0430 C0458 C0479 E0033

C0480

!C0484 IP0607 P0124 50332

51046 B0439 F0253 C0523 50387 C0774 C0659 D0200 P0654

50215

E0089 1

L0176 C0789

E0059

C070211 C0701

C0794 1 C0703 C070S M0084 A0017 1 T0200 1\

W001S P0183

1· ~g~~~ Il

M0222 C0092

1 G0129 Il

1 C074S 1




Cl086 conduites d'électricité Cl088 conduites d'électricité (matériel

1 pour -) [fils, câbles) Cl093 conduits acoustiques Cll091conjoncteurs Cl110 lconnecteurs Cll11 connexion (boîtes de -) Cl112 connexion (tableaux de -) Cll13 connexions C1139 contact (étuis pour verres de -) C1141 contact (verres de -) C1142 contacts électriques C1143 contacts électriques en métaux

Cl154 Cl157 C1158

précieux contrôle (appareils électriques de -) contrôle de chaleur (appareils de -) contrôle de chaudières (instruments

de -) C1159 contrôle de l'affranchissement

Cl160 C1165 C1203 C1211

(appareils de -) contrôleurs de vitesse pour véhicules convertisseurs électriques cordomètres cordons de pince-nez

C1236 cornues C1237 cornues (dessous de -) C1247 correcteurs (verres -) [optique) C1271 cosmographie (instruments de -) C1274 costumes de plongée . C1314 coulisse (pieds à -) C1316 coupe à l'arc électrique (appareils

de -) C1320 coupe-circuit C1339 courant (prises de -) C1340 courant (redresseurs de -) C1387 couture (arrondisseurs pour la -) C1390 couturières (mètres de -) C1410 couveuses pour la culture bactérienne C1464 creusets

Ci528 cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des -)

C1552 cuivre (fils de -) isolés C1565 culture bactérienne (couveuses pour

la -) C1615 cyclotrons 00018 décharges électriques (tubes à -)

autres que pour l'éclairage 00022 déclencheurs [photographie) 00056 démagnétiseurs de bandes magnétiques

(appareils -) 00058 démaquillage (appareils pour le -)

électriques 00070 densimètres 00095 dents (protège- -) 00104 dépoussiéreurs électriques

'00107 dérivation (boîtes de -) [é 1 ect rie it é)

00136 dessins animés 00144 dessous de cornues 00157 détecteurs 00158 détecteurs d'objets métalliques à

usage industriel ou militaire 00159 détecteurs de fausse monnaie

00183 diaphragmes [acoustique) 00184 diaphragmes [photographie) 00185 diapositives

00186!diapositives (appareils de cadrage pour -)

00187 !diapositives (appareils de projection 1 de -)

00188 'd i apos it ives (cadres pour -) 00191 diastémomètres 00192 diastimètres 00193 diastimomètres 00195 dicter (machines à -)

No (ang!.) D'ORDRE

E0067 E0068

A0048 C0485 C0761 J0059 51045 C0761 C0773 C0764 C0767 C0768

R0157 H0126 B0488 1

F0434 .

50665 C0794 C0832 E0199 P0336 R0207 R0208 C0866 C0881 00200 50522 E0056

C0484 50571 C0997 H0159 00298 I0048 1 C0961 C0983 L0106

C0824 I0048

Cl054 00145

50362 00049

M0043

00052 T0121 00352 B0619

A0296 R0208 00081 M0207

C0896 F0020 00106 00107 50531 T0409 C0286

50526 T0411 F0427 00181 00181 00181 00115

45

Classe 09 suite

No !D'ORDRE

INDICATIONS DÛ PRODUIT iNo (ang!.) !D'ORDRE

1

1

00201 diffraction (appareils de-) [microscopie)

00123

C0484 N0041 50961 R0108 W0072 P0265 50628 C0509 C0510 R0132

00213 disjoncteurs 002151disques (saphirs de tourne- -)

1

00216 Il' disques 00217 disques 00218 disques

(tourne- -) à calcul acoustiques

00220

00223

00224

00228

00232 00233 00234

00243

00244

00245

00249

00259

disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -)

disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la ci rcul at ion

dissection (trousses de -) [microscopie)

distillation (appareils pour la -) à usage scientifique

distributeurs automatiques distributeurs de billets [tickets) distributeurs de carburants pour

stations-service distribution (armoires

[él ect r i cité) distribution (pupitres

[él ect r i cité)

de -)

de -)

distribution (tableaux de -) [ é 1 ect r ici té)

divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision

dosage (appareils de -)

C0191

00185

100192 T0218

, F0476

00191

00190

00190

A0256

00260 doseurs

00249 00250 00249 00250 00370 W0092 W0093 F0179 T0133 50149 P0636 F0326 W0335

00302 EOO18 E0026 E0095 E0127 E0132 E0135 E0136 E0137

E0138

E0171

E0181 E0183

E0188

dynamomètres eau (indicateurs de niveau d' -) eau (niveaux d' -) échelles de sauvetage écouteurs téléphoniques écrans [photographie) écrans de projection écrans fluorescents écrans pour la protection du visage

des ouvriers écrans radiologiques à usage

industriel égouttOirs pour travaux

photographiques électricité (conduites d' -) électricité (matériel pour conduites

d' -) [fils, câbles) électriques (batteries -)

R0023

00264

E0067 E0068

E0189 électriques (canalisations -) E0191 !électriques (indicateurs de pertes E0194 électriques (piles -)

A0023 B0181 C0017

-) 1 E0062 A0023 B0181 C0905 C0759 R0171 T0397 W0178 E0077 G0017 T0407 T0408

E0197 E0198 E0200 E0201 E0207 E0208 E0211 E0263 E0264 E0284

E0319

E0320

E0321

E0322

E0323

E0325

électriques (raccordements -) électriques (raccords de lignes -) électriques (relais -) électriques (transformateurs -) électrodes pour la soudure électrolyseurs éléments galvaniques émetteurs [télécommunication) émetteurs de signaux électroniques encaustiquer (machines électriqueS

-) à usage domestique enregistrement de temps (appareils

pour l' -) enregistrement des distances

(appareils pour l' -) enregistrement des sons (appareils

pour l' -) enregistrement des sons (fi,lms pour

l '-)

à W0153

T0247

00182

50626

enregistrements sonores (supports d'

150629

50627

T0060 -)

enregistreurs à bande magnétique



Classe 09 suite

No !D'ORDRE INDICATlONS DU PRODUIT

E0326 enregistreurs de pression E0327 enregistreurs kilométriques pour

1 véhicules , E03281enregistreuses (caisses -) E0329 enrouleurs [photographie) E0333 enseignement (appareils d' -) E0340 enseignes lumineuses E0341 enseignes mécaniques E0359 épaisseur des cuirs (appareils à

mesurer l' -) 1 E0360 épaisseur des peaux (appareils à

mesurer l' -) E0369 épi diascopes E0384 épreuves photographiques (appareils

glacer les -) E0385 épreuves photographiques (appareils

E0386 E0394 E0397 E0417

sécher 1 es -) éprouvettes équilibrage (dispositifs d' -) ergomètres essais de matériaux (instruments et

machines pour -) E0420 essence (distributeurs de -) pour

1 stations-service E0421 essence (niveaux d' -)

à

à

E0422 essence (pompes autorégulatrices à -)

E0478 E0507 E0508 E0517

IE0519 EOS20

E0540

étincelles (pare- -) étuis à lunettes étuis de mathématique étuis pour pince-nez

étuis pour verres de contact étuis spéciaux pour appareils et

instruments photographiques expériences (fourneaux pour -)

E0541 expériences (fours pour -)

E0547 exposimètres [posemètres) E0549 extincteurs

F0002 F0062 F0090

F0112 F0113 F0125

facturer (machines à -) fermentation (appareils de -) ferroviaire (appareils pour la sûreté

du trafic -) fers à repasser électriques fers à souder électriques feu (vêtements pour la protection

contre le -) F01S3 fibres optiques [fils conducteurs de

1 rayons lumineux)

!No (angl.)! ID'ORDRE' P0598 K0023 M0241 C0201 50699 TOl05 50404 M0162 L0106

50480

E0137 G01S3

00338

T0161 B0043 E0142 M0123

1 G0071 IP0252 G0069 P0250 50210 50216 50650 50658 C0193 E0197 P0334 C0773 C0188

FOS17 00124 F0517

100124 E0185 E0187 F0180 10127 F0080 R0051

F0262 50597 G0039

L0184

F0182 filets de protection contre les N0060, accidents 1 1

F0183 filets de sauvetage 1 L0169Il ,50023

F0188 films (appareils à couper les -)F0139 1

F0189 films cinématographiques (dispositifs E0033 pour le montage des -)

IF0190 films [pellicules] impressionnés F0142 1

F0191 films pour l'enregistrement des sons [506291 F0193 fils (serre- -) [électricité] W0269 i

IF0197 fils à plomb 'IP0452, F0198 fils à plomb (plombs de -) P0451!

IF0199 fils conducteurs de rayons lumineux IL0184Il

[fibres opt iques) l, IF0201 fils d'identification pour fils I0024 1

,électriques '1 1

IF0212 fils électriques ,W02801 I F0213 fils électriques (fils 110024:

d'identification pour -) 1 1

IF0214 fils électriques (gaines l' 10023 1

d'identification pour -) ,1 F0218 fil s magnét i ques ! M0026

IF0223 fils télégraphiques 'I T01261 F0224 fils téléphoniques T0135 1

'1 F0246 filtres pour la photographie IF01581 [F0248 Ifiltres pour masques respiratoires !F0164!

46

l, No ~ ID'ORDREi INDICATIONS DU PRODUIT No (aneI.)

D'ORDRE F0250

F0266 F0290 F0296 F0366

filtres pour rayons ultraViolets pour F0166 la photographie

flashes [photographie) flotteurs pour la natation fluorescents (écrans -) fourneaux pour expériences

F0386 fours pour expériences

F0405 F0406 F0484 G0002 G0012

fréquence (appareils à haute -) fréquencemètres fusibles gabarits [instruments de mesure] gaines d'identification pour fils

électriques G0015 gaines pour câbles électriques G0018 galènes [détecteurs) G0032 galvaniques (éléments -) G00331galvaniques (piles -) G0035!galvan;sation (appareils de -) G00381galVanomètres G0039 galvanoplastie (appareils de -) G0053 gants de plongée G0054 gants de protection contre les rayons

X à usage industriel G0057 gants pour la protection contre les

accidents garde-vue gaz (appareils pour l'analyse des -) gazomètres

F0252 W0107 F0326 F0517 00124 F0517 00124 H0181 F0440 F0541 J0041 10023

50279 G0006 G0017 1

G0015 ' G0019 G0022 EOO83 G0164 G0170

G0169

E0210 G0058 G0072

G0066 GOll0 G0142 G0163 géOdésiques (appareils et instruments 51014

G0178 G0179 G0197

-) gilets de natation gilets de sauvetage glacer les épreuves photographiques

(appareils à -) G0330 grilles pour accumulateurs

électriques

51038 L0173 G0153

G0274

H0003 habillement pour la protection contre C0561 1 I

le feu H0041 haut-parleurs

IH0042 haut-parleurs (boîtiers de -) H0051 héliographiques (appareils -) H0073 hologrammes H0182 hydromètres H0190 hygromètres 10006 identification (fils d' -) pour fils

électriques 10007 lidentificat, ion (gaines d' -) pour

fils électriques 10044 imprimés (circuits -) 10046 incendie (autopompes à -) 10047 incendie (avertisseurs d' -) 10048 incendie (battes pour -) 10049 incendie (lances à -) 10050 incendie (pompes à -) 10054 inclinomètres

10059 indicateurs [électricité) 10063 indicateurs de niveau d'eau 10064 indicateurs de pente

10065 indicateurs de pertes électriques 10066 indicateurs de pression (bouchons -)

10067 10068 10069 10070 I0074 I007S 10077

pour valves indicateurs de quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse inducteurs [électricité) induits [électricité) information (appareils pour le

traitement de l,' -) 10096 inspection (miroirs d' -) pour

travaux I0113

1

inter communication (appareils d' -) 10114 intermédiaires [photographie] 10115 interrupteurs

L0321 C0006 H01S2 H0198 H0309 H0315 10024

I0023

P0607 F0178 F0174 F0176 F0183 F0178 G0216 I0044 50537 I0055 W0092 G0216 I0044 50537 E0062 POS97

1 QOOOl T0146 V0007 50667

1 I0064 A0378 00015

M0292

I0124 C0160 C0701



No 1

D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

101161inverseurs [électricité] 10126 ionisation (appareils d' -) non pour

le traitement de l'air J00061ja1ons [instruments d'arpentage]

1

Joo2oljauges J00261jeton (mécanismes pour appareils

déclenchés par l'introduction d'un 1

-)

J0038 ,jeux automatiques [machines] à 1 prépaiement

J0047 jonct ion (boîtes de -) [é1 ect r i cité] J0054 judas optiques pour portes J0057 jumelles [optique] K0002 kaléidoscopes L0003 laboratoire (mobilier spécial de -) L0004 laboratoire (plateaux de -) L0017 1acto-densimètres L0018 lactomètres L0046 lait (pèse- -) L0076 lames de microscopes (coffrets pour

-) L0102 lampes de poche (batteries de -)

L0109 lampes optiques

L0111 lampes pour chambres noires [photographie]

L0112 lampes thermo-ioniques L0119 lances à incendie L0130 lanternes à signaux L0132 lanternes magiques L0133 lanternes optiques

L0145 lasers non à usage médical L0182 lentilles optiques L0194 lettres (pèse- -) L0199 levés de plans (instruments pour -) L0234 lignes de sondes L0237 lignes électriques (raccords de -) L0245 limiteurs [électricité] L0332 lochs L0336 longues-vues L0346 loupes [optique] L0351 lumineux (signaux -) L0353 lumineux (tubes -) pour la publicité L0354 lunetterie (articles de -) L0355 lunettes [optique] L0356 lunettes (alidades à -) L0357 lunettes (châsses de -) L0358 lunettes (étuis à -)

IL0359 lunettes (instruments à -) ,L0360 lunettes (montures de -) L0361 lunettes (niveaux à -) L0362 lunettes (verres de -)

1

L0363 lunettes de visée pour armes à feu M0024 magnétique (enregistreurs à bande -) M0025 magnétiques (appareils démagnétiseurs

de bandes -) M0026 magnétiques (bandes -) M0027 magnétiques (fils -) M0107 manomètres

M0166 masques de protection pour les ouvriers

M0168 masques respiratoires

M0169 masques respiratoires (filtres pour -)

M0197 mathématique (étuis de -) M0199 mathématiques (instruments -) M0239 mégaphones M0247 Imémoires pour ordinateurs

1 M0274 mercure (niveaux à -) M0279 mesurage de la vitesse (appareils

pour le -) [photographie] M0280 mesure (appareils électriques de -) M0282 mesure (instruments de -) M0284 mesure de précision (appareils de -)

'0 (angI.) 'ORDRE

10126 10138

L0164 R0277 G0078 C0644 C0897

A0257 50538 J0059 P0186 B0371 KOO02 F0530 LOO06 L0021 L0022 L0022 C0774

B0180 P0464 00087 00088 00008

T0181 F0183 50388 MOO17 00087 00088 L0061 00089 L0157 51016 50634 C0759 L0216 L0309 T0139 M0028 50404 N0047

100086 50661 A0187 50659 E0197 P0334 E0208 50659

151017 50660 50384 T0060 00049

M0025 M0026 M0074 P0594 P0652

R0201 R0204 F0164

C0193 M0126 M0186 C0720 M0201 50668

M0147 M0149 P0567

47

Classe 09 suite

1 No iD'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT

M0285 mesure des distances (appareils pour i 1a-)

M02861mesures M0287 mesureurs M0313 météorologiques (ballons -) MOa14 météorologiques (instruments -) M0321 mètres [instruments de mesure] M0322 métronomes M0348 micromètres M0349 micrométriques (vis -) pour

instruments d'optique M0352 microphones M0353 microscopes M0354 microscopes (coffrets pour lames de

1

-)

M0356 microtomes M03871minuteries [à l'exception de celles

, pour 1 'horlogerie] M0388lmire-oeufs M03911miroirs [optique] M0392 miroirs d'inspection pour travaux M0406 mobilier spécial de laboratoire M0427 monnaie (détecteurs de fausse -)

1

M0433 l'montage des films cinématographiques (dispositifs pour le -)

M04441montures de lunettes M0445 montures de pince-nez

i M05451muSiqUe (automates à -) à prépaiement N0002 nage subaquatique (appareils

respiratoires pour la -) '1 N0012 natation (ceintures de -) N0013 natation (flotteurs pour la -)

'N0014 natation (gilets de -) N0015 natation (sangles de -) N0018 nautiques (appareils et instruments

N0020 N0025 N0044

-) navale (appareils de signalisation -) navigation (instruments pour la -) nettoyage (dispositifs de -) pour

disques acoustiques N0068 niveau d'eau (indicateurs de -) N00691niveaux [instruments pour donner

1 'horizontale] N0070 niveaux d'eau (verres pour -) N0071 niveaux d'essence

N0072 00001 00002 00004 00007 00008 00018 00026 00050 00052

nivellement (instruments de -) objectifs [optique] observation (instruments d' -) obturateurs [photographie] octants oculaires oeufs (mire- -) ohmmètres ondemètres onduler les cheveux

é1ectrothermiques 00075 optiques (appareils 00085 ordinateurs

(appareils à -) et instruments -)

00086 ordinateurs (mémOires pour -) 1

00087 ordinateurs (programmes d' -) enregistrès

1

00098 lorei11es (tampons d'-) pour la ! plongée

00118 'IOSci11ograPhes 100135 outils chauffants pour souder des

similaires

U'io (angL)' 'ORDRE

1

00181

M0146 M0146 M0220 M0221 R0353 M0228 M0234 M0233

1 M0237 M0239 C0774

1

M0240 T0248

E0040 M0288 M0292 F0530 C0896 F0020 E0033

50659 E0200 P0337 J0057 B0645

51037 W0107 51038 51037 N0026

N0027 N0028 C0509 C0510 W0092 L0165

W0091 G0069 P0250 L0163 00008 00015 50365 00018 E0207 EOO40 00023 W0133 H0036

00082 C0724 C0720 C0722 C0723 E0005

00117 H0144

1

1 gaines en matières plastiques II autour de fils électriques ou

100150loxygène (appareils pour transvaser 1 -)

l' 100135

1001541ozoniseurs [ozonisateurs]

IP0047 pa1mers P0056 pan~eau~ de signalisation lumineux

i 1 mecan, ques IP01251parafoudres

1 1 ,

100140

1 M0232

ou 50392 1

1 L0198 '1 1 L0199 1

1 1



Classe 09 suite

No iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

P0131 paratonnerres

P0135 P0136

P0142 P0153 P0157 P0216 P0223

P0279 P0289

parcomètres [parcmètres] parcs à voitures (portillons à

prépaiement pour -) pare-étincelles parquet (cireuses à -) électriques particules (accélérateurs de -) pavillons de haut-parleurs peaux (appareils à mesurer

l'épaisseur des -) pellicules [films] impressionnèes pente (indicateurs de -)

P0308 périscopes P0318 perte de pression (avertisseurs

automatiques de -) dans les pneumatiques

/No (angu' jo'ORDRE

L0198 L0199 P0118 C0646

1 150650 P0124 P0125 H0237 504801

1 F0142 1

G0216 10044 50537 P0239 A0466 A0467

P0319 pertes électriques (indicateurs de -) E0062 P0320 pesage (appareils et instruments de IW0167

-) P0321 P0322 P0323 P0324 P0325 P0355 P0359

pesage (machines de -) IW0168 pèse-acide A0040 pèse-lait L0022 pèse-lettres L0157 pèse-sels 50040 photocalques (appareils pour -) B0457 photocopier (appareils et machines à C0829

-) [y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques]

P0362 photographie (sécheuses pour la -) P0367 photographiques (appareils -) P0368 photographiques (appareils à glacer

Iles épreuves -)

P0369 photographiques (appareils à sécher les épreuves -)

P0370 photographiques (égouttoirs pour travaux -)

P0372 photographiques (étuis spéciaux pour ! appareils et instruments -) P0373 P0377 P0378 P0380 P0383

photographiques (pieds d'appareils -) photographiques (viseurs -) photogravure (trames pour la -) photomètres phototé1égraphie (appareils pour la

-) P0385 physique (appareils et instruments de

P0408 P0409 P0447

P0448 P0452

P0460

P0461

P0462

P0463

Ip0464

-) à coulisse pieds

pieds pi les

d'appareils photographiques électriques

piles galvaniques pilotage automatique (dispositifs de

-) pour véhicules pince-nez

pince-nez (chaînettes de -)

pince-nez (cordons de -)

pince-nez (étuis pour -)

pince-nez (montures de -)

P0481 pipettes P0531 planchettes [instruments d'arpentage] P0533 planimètres P0535 plans (instruments pour levés de -) P0577 plateaux de laboratoire P0596 plomb (fils à -) P0600 plombs de fils à plomb P0602 plombs de sondes P06041P10ngée (combinalsons de -) P0605 plongée (costumes de -) P0606 plongée (gants de -) P0607 plongée (tampons d'oreilles pour la

-)

100340 C0057 G0153 1

00338

00264

C0188

50769 V0125 50152 P0288 P0291

P0296

505221 50769 A0023 B0181 G0015 50836 1

E02011 P0333 1

E0198 P0335 E0199 P0336 E0197 P0334/ E0200 P0337 P0367 P0385 P0387 51016 LOO06 P0452 P0451 50633 W0181 00200 G0164 EOO05

48

No 1 jo'ORDREi INDICATIONS DU PRODUIT

P06241pneumatiqUeS (avertisseurs automatiques de perte de pression

! dans les -) P06361podomètres [compte-pas] P0640 poids P0660 pOires électriques P0675 polarimètres P0676 polir (appareils et machines

électriques à -) à usage domestique P0708 pompes à incendie P0711 Ipompes autorégulatrices à combustible P0712 IPompes autorégulatrices à essence

P0775 portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -)

No (an~l.) D'ORDRE

A0466 A0467

P0183 W0169 E0061 P0472 P0478

F0178 50215 50210 50216 00238

P0782 P0800 P0802

portes (judas optiques pour -) P0186 50657

pour parcs à C0646 porte-voix portillons à prépaiement

P0804 P0807 P0808 P0809 P0870 P0882

voitures posemètres postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radioté1èphoniques pOUSSière (aspirateurs de -) prépaiement (mécanismes pour

appareils à -) P0897 pression (avertisseurs automatiques

de perte de -) dans les pneumatiques

P0898 pression (bouchons indicateurs de -) pour valves

P0901 pression (enregistreurs de -) P0902 pression (mesureurs de -) P0910 prises de courant P09111prismes [optique] P0914 1 programmes d'ordinateurs enregistrés

1 1

P09161projection (appareils de -) P09171projection (ècrans de -) P0925 protection (casques de -) P0927 protection (filets de -) contre les

accidents P0928 protection (masques de -) pour les

ouvriers P0929 protection (vêtements de -) contre

les accidents P0930 protection contre la rouille

(dispositifs cathOdiques pour la -) P09321protection du visage des ouvriers

(écrans pour la -) P0933 Iprotection personnelle (dispositifs

de -) contre les accidents P0935 protège-dents P09591puPitres de distribution

[él ect r i cité 1 P0973 pylônes de T.5.F. P0977 pyromètres R0005 raccordements électriques R0008 raccords de lignes électriques R0018 radars R0019 radeaux de sauvetage R0028 radio (appareils de -) R0029 radio (appareils de -) pour véhicules R0032 radioélectriques (appareils -) R0036 radiologie (appareils de -) à usage

industriel R0040 radiologiques (écrans -), à usage

R0041 R0042 R0072 R0108

industriel radiotélégraphiques (postes -) radioté1éphoniques (postes -) rapporteurs [instruments de mesure] rayons ultraviolets (filtres pour -)

pour la photographie R0112 rayons X (appareils et installations

pour la production de -) non à usage médical

R0114 rayons X (dispositifs de protection

1

contre les -) non à usage médical R0123 récepteurs

E0185 R0025 R0027 R0028 V0006 C0644 C0897 A0466 A0467

P0597

P0598 P0599 50571 P0629 C0722 C0723 P0635 P0636 P0651 N0060

P0652

C0560

R0359

W0335

P0649

T0121 00190

M0115 P0710 C0905 C0759 ROO08 L0174 ROO25 V0073 R0018 R0020

R0023

R0027 ROO28 P0658 F016S

X0006

P0648

R0103


LISTE.DESPRODUITSDANS L'ORDRE DES CLASSES

INol [D'ORDRE!


IR0127 Irecharge ~es acoumulateurs l '[ électriques (appareils pour la-) R0152 redresseurs de courant R0153 réducteurs [électricité]

R0158 Iréfracteurs . R0159 réfractomètres ROHO règles [instruments de mesure] ROl73 , règles à calcul R0175 réglets [règles à COUlisse] R0187 régulateurs de vitesse de

R0188 R0189 R0214 R0229

tourne-disques régulateurs de voltage pour véhicules relais électriques repasser (fers à -) électriques reproduction des sons (appareils pour

la -) R0250 résistances électriques R0252 respirateurs pour 1 e fil trage de

l'ai r .' . . R0253 respiration (appare~ls pour la -) à

l'exception de ceux pour la respiration artificielle

R0255 respiratoires (filtres pour masques -)

R0256 respiratoires (masques -)

R0287 rhéostats R0306 rinçage (bacs de -) [photographie] R0330 Roentgen (appareils -) non à usage

médical R0332 Roentgen (dispositifs de protection

contre les rayons -) non à usage médical

R0333 Roentgen (films -) impressionnés R0336 romaines [balances]

R0345 ronfleurs R0374 rouille (dispositifs cathodiques pour

la protection contre la -) R0397 routières (bornes -) lumineuses ou

mécaniques R0415 rubans magnétiques S0011 saccharimètres S0067 sangles de natation S0074 saphirs de tourne-disques

50079 S0090 S0104 S0105 S0115

1

IS0126 S0139

satellites à usage scientifique sauvetage (dispositifs de -) scaphandres scaphandriers (appareils pour -) scientifiques (membranes pour

appareils -) scolaires (appareils -) sécher les épreuves photographiques

(appareils à -) 50142 sécheuses pour la photographie 50145 secours (dispositifs de -) S0168 self (bObines de -) S0178 sels (pèse- -) 50217 serre-fils [électricité] S0224 serrures électriques S0255 sextants S0269 sifflets de signalisation S0270 sifflets pour appeler les chiens 50271 signalisation (bouées de -) S0273 ISignalisation (triangles de -) pour

véhicules en panne S0274 ISignalisation lumineuse ou mécanique S0277 1si gnaux (appareils électrodynamiques

pour la commande à distance des -) IS0279 Isignaux de brouillard non explosifs IS02811signaux de brume non explosifs 150282 Isignaux électroniques (émetteurs de

IS0296 ISi;~lateurs pour la conduite ou le l' contrôle de véhicules ,so3oolsirènes 1~0343 sonars ~0344 /sondage (appareils et machines de -)

lNo (angUI' ID'ORDRE

1 C0338 i i 1

1 C0997 1

C0261 1 ROl12 R0136 i R01351 R0350 1

S0529 ! C0150 i

S0669 1

V0153 1 RO.171 F0262 1 S0631

R0200 1 R020s1

B0646 1

i F0164 1

R0201[ R0204 R0213 W0058 1

R0286

1 P0646 1

1

R0287 B0041 S0835 B0772 R0359

R0261

M0025 S0003 S1037 N0041 S0961 S0092 L0170 00200 00196 00109

T0105 00338

00340 L0170 1

C0418 S0040 W0269 L0304 50245 S0395 00209 S0391 V0064

S0399 E0076

F0348 F0348 T0408

50449

S0456 S0613 S0632

49

Classe 09 suite


150346 sondes (lignes de -) IS03471sondes (plombs de -) S0349 sondes à usage scientifique S0351 1 sonner i e (bout ons de -) S0352 1sonneries [appareils avertisseurs] S0355 sonnettes de portes, électriques S03561sonomètres S03571sons (appareils pour

1 l'enregistrement, l 'ampl ification, la reproduction et la transmission des -)

S0374 souder (appareils à -) électriques

S0376 souder (fers à -) électriques S03821soudeurs (masques de -) S0383 soudure (électrodes pour la -) S0387 soudure électrique (appareils de -) S0417 sourciers (baguettes de -) S0443 spectrographes S0444 spectroscopes 504471sPhéromètres S0453 spiromètres 50476 stéréoscopes 50477 stéréoscopiques (appareils -) S04961sUbaqUatiqUe (appareils respiratoires

1

pour la nage -) S0520 sulfitomètres S0544 surveillance (appareils électriques

1 de-) S0545 survolteurs TOOOl T.S.F. (postes de -) T0002 T.S.F. (pylônes de -) T0034 tableaux de commande [électricité] T0035 tableaux de connexion T0036 tableaux de distribution

[ é 1 ect r ici té] T0057 tachomètres T0058 tachymètres T0086 tampons d'oreilles pour la plongée T01231taraUdage (jauges de -) T0141 taximètres T0150 télégraphes [appareilS] T0151 télégraphiques (fils -) T0154 télégraphiques (transmetteurs -) T0155 téléguidage (appareils de -) T0156 télémètres

T0158 téléphones (accoudoirs pour -) T0159 téléphonie sans fil (pylônes de -) T0160 téléphoniques (appareils -) T0162 téléphoniques (écouteurs -) T0163 téléphoniques (fils -) T01641téléphOniques (transmetteurs -) T0165!télé- prompteurs T0166 télérupteurs T0167 télescopes T0168 téléscripteurs

T0170 télévision (appareils de -) T0171 télévision (mécanismes à prépaiement

pour appareils de -) T0173 température (indicateurs de -) T01741temps (appareils pour

l'enregistrement de -) T0235 théodolites T0241 thermo-ioniques (ampoules -) T0242 thermo-ioniques (lampes -) T0243 thermomètres T0244 1

1

thermomètres médicaux T0246 thermostats T02471thermostats pour véhicules T0265 Itimbres avertisseurs électriques T0267 Itimbres-poste (compteurs de -) T02951tissuS (calandres à vapeur pour -)

1 [portatives] T0399 totalisateurs

IT0413ltourne-diSqUeS

IT0414 tourne-disques (aiguiseurs

, 1 d'aiguilles de -) 1

o (angu' 'ORDRE

S0634 S0633 P0631 P0701 B0253 E0058 S0625 S0630

S0591 W0175 S0597 S0589 W0178 E0066 R0283 S0662 S0663 S0670 S0689 S0846 S0847 B0645

50980 M0341

B0184 R0025 M0115 C0789 S1045 00190

T0033 T0033 E0005 50163 T0093 T0127 T0126 T0132 R0175 R0067 T0128 E0054 M0115 T0129 T0133 T0135 T0134 T0137

IT0138 T0139 T0136 T0141 T0142 C0647

T0146 T0247

T0176 T0181 T0181 T0184 T0185 T0186 T0187 A0160 P0507 S0812

T0366 R0108 N0036



Classe 09 suite


T0415 tourne-disques de -)

T0416 tourne-disques (bras acoustiques 1 -)

T0417 l'tourne-diSqUeS (dispositifs pour changer les aiguilles de -)

T0418ltourne-diSqUeS (régulateurs de vitesse de -)

T0419 tourne-disques (saphirs de -)

T04251tourniquets [portillons tournants] automatiques

1

R0107

506691

N0041 50961 T0528

T0428 tours (compte- -) R0210 T0435 trafic ferroviaire (appareils pour la R0051

sûreté du -) T04421traitement de l'information

T0444 T0449 T0451

(appareils pour le -) trames pour la photogravure transformateurs transmetteurs téléphoniques ou

télégraphiques T0470 trébuchets [balances] T0479 trépieds pour appareils

photographiques T0490 triangles de signalisation pour

T0518 T0526 T0528

véhicules en panne trousses de dissection [microscopie] trusquins tubes à décharges électriques autres

que pour l'éclairage

00015

50152 T0397 T0132

P0566 T0464

V0064

C0191 M0088 00145

T0531 tubes à rayons Roentgen non à usage X0008 médical

T0532 tubes acoustiques T0533 tubes amplificateurs ou lampes

T0534 T0540 T0542 U0002

U0015 V0002 V0003 V0012

d'amplificateurs tubes capillaires tubes lumineux pour la publicité tubes vacuum [T.S.F.] ultraviolets (filtres pour rayons -)

pour la photographie uromètres vacuomètres vacuum (tubes -) [T.S.F.] valves (bouchons indicateurs de

pression pour -) V0036 variomètres V0060 véhicules (contrôleurs de vitesse

pour -) V0068 véhicules (enregistreurs

kilométriques pour -) V0086 véhicules (régulateurs de voltage

pour -) V0099 IVéhicu1es en panne (triangles de

signalisation pour -) V0123 verniers V0153 verre optique V0157 verre revêtu d'un dépôt conducteur V0159 verrerie graduée V0162 verres correcteurs [optique] V0163 verres de contact V01641verres de contact (étuis pour -) V0168 verres de lunettes V0172 verres pour niveaux d'eau V01961vêtements de protection contre les

accidents V01981vêtements pour la protection contre

1 le feu V02141vide (indicateurs de -) V0216 vidéo (bandes -) V0242 vis micrométriques pour instruments

d'optique V0244 visage des ouvriers (écrans pour la

protection du -) V0248 viscosimètres V0250lvisée (lunettes de -) pour armes à

feu V0251

IV0253 viseurs photographiques visières antiéblouissantes

50657 A0253 A0254 C0096 N0047 V0009 F0166

U0039 V0007 V0009 P0597

V0038 50665

K0023 M0241 V0153

V0064

V0111 '1 00085 G0129 1 M0148 , C0866 C0764 C0773 50660 W0091 1

C056°1

G0039 !

voo071 V0124 1

M0233

IW03351

[

V0142 'l'

50384, 1

V0125 1

A03141 A0324 1

50

No [ D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

V0255 l'vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie]

V02561vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules

V0257 vitesse (indicateurs de -) V0259 vitesse (régulateurs de -) de

tourne-disques V0285 vol (avertisseurs contre le -) V0286 vol (installations électriques pour

préserver du - ) V0306 voltage (régulateurs de -) pour

véhicules V0307 voltmètres V0308 voter (machines à -) V0315 vue (garde- -) X0002 X (appareils et installations pour la

production de rayons -) non à usage

1

médical X0004 X (dispositifs de protection contre

les rayons -) non à usage médica1

No (~ngl.·) P'ORDRE

50668

S0665

50667 J

506691

A0356 T0175

V0153

V0154 V0155 E0210 XOOO6

P064S

Classification de Nice -4e édition Partie II


Classe 10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MÉDICAUX, DENTAIRES ET VÉTÉRINAIRES, MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPÉDIQUES; MATÉRIEL DE SUTURE.

No !D'ORDRE

A0004 A0005 A0025 A0090

A0094 A0148

A0180 A0210 A0241 A0248 A0250 A0261

A0262

A0273


abdominales (ceintures -) abdominaux (corsets -) accouchement (matelas pour l' -) acoustiques (appareils -) pour

personnes dures d'oreille acoustiques (cornets -) aérosols (appareils destinés à la

projection d'-) à usage médical agrafes chirurgicales aiguilles à usage médical air (coussins à -) à usage médical air (matelas à -) à usage médical air (oreillers à -) à usage médical air chaud (appareils thérapeutiques à

-) air chaud (vibrateurs à -) à usage

médical alaises

A0321 alèses

A0358 A0489 A0496

A0498 A0507 A0509 A0560

A0605 A0772

allaitement (appareils pour 1'-) ampoules radiogènes à usage médical analyse (appareils pour 1'-) à usage

médical analyse du sang (appareils pour l' -) anesthésie (appareils d' -) anesthésiques (masques -) anneaux pour calmer ou faciliter la

dentition antiphones artérielle (appareils pour la mesure

de la tension -)

A0773 articulations (bandages orthopédiques pour les -)

A0810 attelles [chirurgie) B0126!bandages élastiques B0127 bandages herniaires

B0130

B0145 B0204 B0205 B0213 B0219 B0220

B0270 B0299

bandages orthopédiques pour les articulations

bandes galvaniques à usage médical bas élastiques [chirurgie] bas pour les varices bassinoires électriques bassins à usage médical bassins hygiéniques

bébés (couveuses pour -) béquilles (embouts de -) pour

infirmes béquilles pour infirmes

o (angl.) 'ORDRE

A0001 A0002, C0385 1

1 H01 16

E0004 A0106

C0525 N0040 A0132 A0139 A0141 H0263

H0264

00281 10045 00281 10045 N0119 R0032 T0162

B0445 A0260 A0261 T0123

A0336 A0392 50671 50672 B0074 50999 50691 B0065 H0178 T0490 B0074 50999 G0016 E0049 50877 B0234 B0129 B0222 H0313 I0047 T0270

C0970 B0301 B0309 bestiaux (appareils obstétricaux pour C0238

B0350 B0353 B0354 B0442

B0503

1

B0642 B0662 B0683 B0775 B0776 B0786

C0141

C0147 C0187 C0329 C0330 C0339

1 C0346 C0347

-) biberons biberons (fermetures de -) biberons (tétines de -) bistouris

bocks à injections bottes à usage médical bouchons pour les oreilles bougies [chirurgie] brancards pour malades brancards roulants brayers [bandages herniaires)

cambrures pour -)

camisoles canules catgut cathéters cavités du

les -) ceintures ceintures

de chaussures (ressorts

de force

corps (appareils à rincer

médicales médicales électriques

F0063 F0062 F0061 K0052 50123 51054 B0528 E0003 B0557 A0238 50931

1 H0178 T0490 A0373

50900 C0086 C0234 C0236 B0483

B0275 B0279

51

No D'ORDR INDICATIONS DU PRODUIT

C0348 Iceintures orthopédiques

C0538 châtrer (tenailles à -) C0570 chauffe-lits électriques C0606 chaussures (ressorts pour cambrures

de -) C0616 chaussures orthopédiques

C0731 C0732 C0733

C0734

C0735

C0738 C0739 C0740 C0862 C0868 C1047

C1048 C1054 C1149 C1226 C1239

chirurgicales (agrafes -) chirurgicales (éponges -) chirurgicaux (appareils électriques

-) chirurgicaux (appareils

électromagnétiques -) chirurgicaux (appareils et

instruments -) chirurgiens (fils de -) chirurgiens (miroirs pour -) chirurgiens (trousses de -) ciseaux pour la chirurgie civières compresses thermoélectriques

[chirurgie) compresseurs [chirurgie) compte-gouttes à usage médical contraceptifs non chimiques cornets acoustiques corporels (appareils médicaux pour

exercices -)

INo (angI.) !n'ORDRE

00110 00r14 Cd229 B0234 A0373

00'11 00115 C0525 50696 51008

E0080

51007

T0197 M0293 10105 50138 A0238 T0183

C0718 00323 C0785 Eoo04 P0294

C1241 corps (appareils à rincer les cavités B0483

C1256 C1265 C1321 C1372 C1374 C1375

C1382

du -) cors (coupe- -) corsets abdominaux coupe-cors coussins à air à usage médical coussins à usage médical coussins chauffés électriquement à

usage médical couteaux de chirurgie

C1385 coutellerie chirurgicale C1398 couvertures chauffantes C1408 couveuses médicales C1409 couveuses pour bébés C1415 crachoirs C1471 crin (gants de -) pour massages C1506 cuillers pour médicaments C1576 cure-langue C1577 lcure-oreilles 00071 dentaire (so'e -) 00074 dentaires (appareils -) électriques 00075 dentaires (appareils et instruments

00080 00085 00087 00088 00089

00096 00254 00280 00285

-) dentaires (pivots -) dentiers dentistes (fauteuils de -) dentistes (miroirs pour -) dentition (anneaux pour calmer ou

faciliter la -) dents artificielles doigtiers à usage médical drains à usage médical draps pour incontinents

E0027 eau (poches à -) à usage médical E01 141éCl isses [attelles) E0129 écouvillons pour nettoyer les cavités

1

du corps E0139 écrans radiologiques à usage médical E0204 électrocardiographes E0250lembouts de béquilles pour infirmes E0378 éponges chirurgicales E04481esthétiqueS (appareils pour massages

1

-)

E0537 exercices corporels (appareils médicaux pour -)

F0025 !fauteuils à usage médical ou dentaire F0068 fermetures de biberons

C0853 A0002 C0853 A0132 C1018 H0138

K0052 50123 C1022 B0418 10050 10047 50690 H0245 50702 T0338 E0002 F0298 00056 00055

P0343 00064 00062 M0291 T0123

A0408 F0167 00263 00281 10045 W0079 50691 B0690

R0024 E0073 T0270 50696 E0155

P0294

A0380 F0062



Classe 10 suite

No !D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT No (angL>:

P'ORDREi

1

F0204 fils de chirurgiens F0249 filtres pour rayons ultraviolets à

usage médical F0260 flacons compte-gouttes à usage

1 médical F0325 force (camisoles de -) F0326 forceps F0391 fraises à usage dentaire F0459 fumigations (appareils pour -) à

usage médical

T0197 F016S

D0322

150900 F0396 B0746 F0493

G0011 gaines à usage médical C0873 G0030 galvaniques (appareils thérapeutiques G0018

-) G0031 galvaniques (bandes -) à usage

médical G0048 gants à usage médical GOOS8 gants pour massages G0092 gastroscopes G0191 glace (sacs à -) à usage médical G0336 grossesse (ceintures de -) H0054 hématimètres H0067 herniaires (bandages -)

H018S hydrostatiques (lits -)

H0188 hygiéniques (bassins -)

H0192 hypodermiques (seringues -) H0193 hypogastriques (ceintures -) H01941hYPOgastriqUeS (pelotes -) 10053 inciseurs à usage chirurgical

10056 incontinents (draps pour -)

10080 10081 10083 I0094 10111 10131 LOOSO L0099 L0123

L0127 L0144 L031S L0326

inhalateurs injecteurs à usage médical injections (bocks à -) insomnie (oreillers contre l' -) insufflateurs irrigateurs à usage médical 1 ait ( t i re- -) lampes à usage médical lancettes

langue (cure- -) lasers à usage médical lits (chauffe- -) électriques lits hydrostatiques

M0013 mâchoires artificielles MOOS5 mallettes spéciales pour instruments

M0162 M0170 M0171 M0172

M0191 M0193 M0227 M0229 M0230

médicaux masques anesthésiques massage (appareils de -) massages (gants pour -) massages esthétiques (appareils pour

-) matelas à air à usage médical matelas pour l'accouchement médecins (trousses de -) médicaments (cuillers pour -) médicaments (récipients pour

l'application de -)

G0016

G0168 G0167 G0073 10002 M012S H01S7 H0178 T0490 H0311 W0080 B0222 H0313 H0318 H0319 A0003 KOOS2 50123 002Bl 10045 10074 10076 51054 50617 10107 EOl 17 B0643 LOOSO F0274 LOOS2 T0338 L0060 B0234 H0311 W0080 A0400 C0189

A0261 M0106 G0167 E01S5

A0139 C038S C0190 50702 R010S

M0234 médicaux (appareils électriques -) M0167 M0235 médicaux (appareils E0079

électromagnétiques -) 1

M02361médicaux (appareils et instruments -) M0166 M0238 médicaux (mallettes spéciales pour C0189

'1 instruments-) M0246 membres artificiels M0283 mesure de la tension artérielle

1 (appareils pour la -)

1 M0394 miroirs pour chirurgiens M039S miroirs pour dentistes

A0401 A0392 50671 50672 M0293 M0291 FOS31 00016 U0004 00075 00076

M0405 mobilier spécial à usage médical 00003 obstétricaux (appareils -) 00047 ombilicales (ceintures -) 00068 opération (tables d' -)

100069 ophtalmomètres

52

jD'O~;RE! INDICATIONS DU PRODUIT

0007°loPhtalmoscopes 00091 oreillers à air à usage médical 0009310reillers contre l'insomnie 00094 oreilles (bouchons pour les -) 00097 loreilles (cure- -) 00099 oreilles (tampons pour les -) 00112 orthopédiques (articles -)

0012sIouïe (appareils pour la protection de

1

1'-) P0220 peau artificielle à usage chirurgical

Ip0283 pelotes hypogastriques P0326 pessaires P0410 pieds plats (supports pour -) P04S3 pilulaires P0504 pivots dentaires P0709 pompes à usage médical P0885 préservatifs P0940lprothèses P0953 pulvérisateurs à usage médical

Q0006 quartz (lampes à -) à usage médical R0033 radiogènes (ampoules -) à usage

médical R003S radiographies R0037 radiologie (appareils de -) à usage

médical R0039 radiologiques (écrans -) à usage

médical R0043 radiothérapie (appareils pour la -) R0107 rayons ultraviolets (filtres pour -)

à usage médical R0109 rayons ultraviolets (lampes à -) à

usage médical R0111 rayons X (appareils et installations

pour la production de -) à usage médical

R0113 Irayons X (dispositifs de protection contre les -) à usage médical

R01221réanimation (appareils de -) R0144 récipients pour l'application de

médicaments R0251 respirateurs pour la respiration

artificielle R0254 respiration artificielle (appareils

. pour .la -) R0263!ressorts pour cambrures de chaussures R0308 rincer les cavités du corps

1 (appareils à -) R03291Roentgen (appareils -) à usage

médical R0331 Roentgen (dispositifs de protection

contre les rayons -) à usage médical

50023 sacs à glaCE! à usage méd i ca 1 50062 sang (appareils pour l'analyse du -) 50102 scalpels

50123 scies à usage chirurgical 50158 seins artificiels 50197 semelles orthopédiques

50208 Iseringues à usage médical 503251soie dentaire 503481sondes à usage médical 50408 souliers (ressorts pour cambrures de

-) 50410 souliers orthopédiques

50448 sphygmomanomètres

50449 sphygmotensiomètres

1

50482 Istéthoscopes 150498 I,ucette, [tétjoe,]

~o (angJ.) P'ORDRE

00081 A0141 50617 E0003 E0002 EOO03 00109 00113 H0117

A040S AOOO3 P0244 51001 B0048 P0343 P0684 C0742 A0401 50710 V003S 00003 R0032

XOO02 R0021

R0024

R0029 F0165

UOOOl

XOOO3

P0647

R0206 R010S

R0202

A0404

A0373 90483

R0285

P0645

10002 B0445 K0052 50123 50114 A0393 00112 00116 51055 F0298

IP0630 A0373

00111 00115 A0392 50671 50672 A0392 50671 50672 50853 90004 00346 TOl15



No 1 ~o (angl.)ll 'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT !D'ORDRE

50535 surdité (appareils pour le traitement D0019

I de 1 a -) 50549 suspensoirs [bandages] 51023 50550 sutures (aiguilles pour -) 51025 50551 sutures (matériel pour -) 510241 T0042 tables d'opération 00075 T0094 tampons pour les oreilles E0003 T0176 tenailles à châtrer C0229 1

T0186 tension artérielle (appareils pour la A0392 mesure de la -) 50671

T0210 tétines [sucettes] 50672 60004 D0346 T0115 F0061 T0211

T0237

T0278 T0508 T0517

tétines de biberons thérapeutiques galvaniques

-) tire-lait trocarts

(apparei1SIG00181

60643

trousses de chirurgiens ou de médecins

tubes à rayons Roentgen à usage médical

ultraviolets (filtres pour rayons -) à usage médical

ultraviolets (lampes à rayons -) à usage médical

urétrales (seringues -) urétrales (sondes -) urinaux

T0466 C0190

X0007

F0165

U0001

U0037 U0036 U0038

T0530

U0001

U0003

U0009 U0010 U0011 U0014 uro1ogiques (appareils et instruments U0042

U0023 V0004 V003l

V0035 V0116 V0199

-) utérines (seringues -) vaginales (seringues -) vaporisateurs à usage médical

varices (bas pour les -) ventouses médicales vétérinaires (appareils et

instruments -) V0211 vibrateurs à air chaud à usage

IV0212 V0213 X0001

médical vibratoires (appareils -) pour lits vibromasseurs X (appareils et installations pour la

production de rayons -) à usage médical

X0003 X (dispositifs de protection contre les rayons -) à usage médical

Y0004 yeux artificiels

U0044 V0010

150710 V0035 50877 C0984 V0116

H0264

60223 V0118 X0003

P0647

A0395

53

No 1

D'ORDR~

Classe 10 suite

INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.) D'ORDRE



Classe Il APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE RÉFRIGÉRATION, DE SÉCHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

1 No 1

ID'ORDR~ AOOOl abat-jour


A0002 abat-jour (porte- -) A0013 abreuvage (installations automatiques

d' -) A0038 laccumulateurs de chaleur A0039 l'accumulateurs de vapeur A0056 acétylène (becs à -) A00571acétylène (brûleurs à -) A00581acétYlène (générateurs d' -) A0059 acétylène (phares à -) A01291adoucissement de l'eau (appareils et

1 installations pour l' -)

A0136 aération (hottes d'-) A0137 aération (hottes d'-) pour

laboratoires A0139 aériens (installations d'éclairage

pour véhicules -) A0156 aérothermes

IA0234 air (appareils d'ionisation pour le traitement de l' -)

A0235 air (appareils et machines pour la purification de l' -)

No (angLl! [)'ORDRE

L0041 L0051 W0117

H0121 50S05 A0034 A0034 A0037 A0036 W0103

V0103 V0104

L0196l'

H0262 10137

A0147

A0237 air (appareils pour la désodorisation A0134 de l' -)

1

A0243 air (dispositifs pour le refroidissement de l' -)

A0244 air (filtres à -) pour la cl imat i sat ion

A0128

F0161

1

A0245 air (installations de conditionnement A0127 d'-)

A0246 air (installations de conditionnement A0125 d'-) pour véhicules

A0247 air (installations de filtrage d' -) A0256 air (réChauffeurs d' -) A0257 air (sécheurs d' -)

A0258 A0259 A0260 A0274 A0299 A0301 A0343

air (stérilisateurs d' -) air chaud (appareils à -) air chaud (appareils pour bains d' -) alambics alcool (becs à -) alcool (brûleurs à -) alimentateurs de chaudières de

chauffage A0376 allumage du gaz (briquets pour l' -) A0380 allume-gaz A0386 allumeurs de gaz A0388 allumoirs * A04S5 ampoules d'éclairage A0486 ampoules d'indicateurs de direction

pour véhicules A0487 lampoules électriques A0574 antibuée (dispositifs chauffants -)

pour véhicules A05851antiéblouissants (dispositifs -) pour

, véhicules [garnitures de lampes] A0591 antigivre (dispositifs chauffants -)

pour véhicules A0622 appliques pour becs de gaz A0657 arbres de Noël (lampes électriques

A0664 A0665 A0714

pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours

A0742 armoires frigorifiques A0792 aspiration de pOUSSières

1 (installations pour l' -) à usage " industriel

AOB021atomiqUeS (piles -) A0826 autoclaves (marmites -) électriques

1 A0828 lautocuiseurs électriques A0837 automobiles (ampoules d'indicateurs

! 1 de direction pour -)

1 1

1 1

A0137 A0149 A0135 A0136 A0150 H0260 H0261 50864 A0175 A0175 F0060

F0441 G0050 G0050 L0187 L01Sl L0182

L0183 H0134

A0321

H0134

B0601 L0202

1

C0121 1

A0372 F0431

150947 R0143 00350

A0451 1 A0459 P0591 P0593 1

L0049

1 1 ! 1

No "1 N N D [)'ORDR~ 1 DICATIO S U PRODUIT

A08461automobiles (dispositifs 1 antiéblouissants pour -)

[garnitures de lampes] A0847 automobiles (feux pour -) A0850 automobiles (phares pour -) B0009 bacs refroidisseurs pour fours B0044 baignoires B00451baignOireS (garnitures de -) B0049 baignoires pour bains de siège B0056 bain (installations de -)

B0066 B0068 B0070 B0075 B0079

B0273 B0274 B0275 B0276 B0278 B0279 B0280 B0351 B0372 B0386 B0552

B0611

1

bains (appareils pour -) bains (chauffe- -) bains d'air chaud (appareils pour -) bains de Siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables

pour -) becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrOle becs de gaz becs de gaz (appliques pour -) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le

refroidissement de -) bo ît i er spou r 1 ëlmpes de poche

B0652 bouches à eau B0656 bouchons de radiateurs B0688 bougies électriques de pOChe

B0691 B0700 B0750 B0793 B0808 B0815 B0820

B0862 B0863 B0864 B0865 B0870

bouilleurs boulangerie (fours de -) boutons électriques lumineux bricelets (fers à -) électriques briquets pour l'allumage du gaz brise-jet broches de rôtisserie

brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café buanderie (chaudières de -)

C0012 cabines transportables pour bains turcs

C0013 cabinets d'aisances transportables C0072 café (brûloirs à -) C0073 café (filtres à -) électriques C00771café (percolateurs à -) électriques C0082 'Icafé (torréfacteurs à -) C0084 cafetières électriques C0134 calorifères C0154 canalisation (robinets de -)

1

C02651carneaux de chaudières de chauffage C02671carneaux de cheminées d'usines C0316 casseroles à pression électriques C0361 'Icendre (installations automatiques

pour transporter la -) C0365 cendriers de foyers

1

C04191chaleur (accumulateurs de -) C0422 chaleur (récupérateurs de -) C04351chambres frigorifiqueS

C0442 iChamotte (garnitures de fours en -) C0446 IChancelières chauffées électriquement C0473 charbon (filaments de -) pour lampes

électriques

IN 0 (angUI jo'ORDRE!

A0477

L0200 HOl12 C08l1 B0156 B0147 B0157 B0145 B0149 B0143 H0128 H0261 B0157 T0521

A0034 A0175 10040 P0249 G0045 B0601 B0744 H0132 B0332 B0344 B0318

C0195 C0196 H0290 R0010 P0465 P0466 W0087 B0039 L0333 W0004 F0441 A0348 R0266 R0267 B0737 LOO04 G0102 R0264 L0081 WOO52 T0521

T0313 R0264 C0620 C0626 C0628 C0626 H0133 F0052 P0352 P0353 , T0077 F0322 F0016 P0593 A0438

A0439 F0507

1 H0121 H0125 \ R0144 W0016 00122 F0384 C0120



No !n'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

C0486 charbon pour lampes à arc C0491 chargement (appareils de -) pour

fours C0497 chargement des fours (supports pour

le -) C0521 chasses d'eau

C0522 chasses d'eau (réservOirs de -) C0541 chaudières à bouilleur C0542 chaudières de buanderie

C0543 C0544

chaudières de chauffage chaudières de chauffage

(alimentateurs de -)

~o (angU P'ORDRE

C0121 L0284

K0022

F0329 W0085 F0330 60491 L0081 W0052 H0137 F0060

C0545

C0546 C0553

chaudières de chauffage (carneaux de F0322 -)

C0554

C0555 C0557

C0558

C0560

C0561 C0562

C0563 C0564 C0565 C0566 C0568 C0569 C0572

C0573 C0574 C0575 C0634 C0636 C0676

chaudières de chauffage (tubes de -) 60489 chauffage (appareils de -) à H0135

combustible solide, liquide ou gazeux

chauffage (appareils électriques de -)

HO.136

chauffage (chaudières de -) H0137 chauffage à eau chaude (installations H0141

de -) chauffage à vapeur (purgeurs non

automatiques pour installations de -)

chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -)

chauffage central (radiateurs de -) chauffage pour véhicules

(installations de -) chauffants (corps -) chauffe (installations de -) chauffe-bains chauffe-biberons électriques chauffe-eau chauffe-fers chauffe-pieds [électriques ou non

électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (tiroirs de -) cheminées d'usines (carneaux de -) cheveux (appareils à sécher les -)

A0152

H0281

C0288 H0131

H0139 H0140 H0128 H0132 W0087 H0130 F0387

C0689 cheveux (sèche- -)

P0417 50895 P0468 C0388 F0016 H0024 H0025 H0024 H0025 C0496 A0126 A0127 A0125

C0883 C0901 C0902 C0903

C0972 C0993 Cl017 Cl018

Cl070

Cl071

Cl072

Cl079

C1083 C1091

Cl092

Cl107 C1245 C1535 C1544 C1545

clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) climatisation pour véhicules

(installations de -) colle (appareils à chauffer la -) colonnes à distiller combustibles (économiseurs de -) * combustibles (installations pour le

traitement de modérateurs nucléaires et -)

conditionnement d'air (appareils de -)

conditionnement d'air (installations de -)

conditionnement d'air (installations de -) pour véhicules

conduites d'eau (accessoires de sûreté pour -)

conduites d'eau (installations de -) conduites de gaz (accessoires de

réglage et de sûreté pour -) conduits [parties d'installations

sanitai res] congélateurs corps chauffants cuiseurs cuisinières cuisson (appareils et installations

de -)

G0180 00186 F0477 P0632

A0126

A0127

A0125

M0299

W0082 R0155

P0358 W0096 F0438 H0139 60491 C0797 C0803

55

Classe Il suite

No No (angl.) D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT D'ORDRE

C1548 cuisson (ustensiles de -) électriques COB08 C1585 cuvettes de toilettes [w.-C.] T0301 C1599 cycles (feux pour -) Cl043 00019 décharges électriques (tubes à -) 00144

pour l'éclairage 00049 dégivreurs pour véhicules 00041 00102 dépoussiérage (installations de -) à 00353

usage industriel 00119 désinfectants (distributeurs de -)

pour toi l ettes 00122 désinfection (appareils de -) 00128 désodorisation (appareils de -) non à

usage personnel 00129 dessalement de l'eau de mer

00131 00202 00209

00227 00230 00235

(installations de -) dessiccation (appareils de -) diffuseurs [éclairage] direction (ampoules d'indicateurs de

-) pour véhicules distillation (appareils pour la -) distiller (colonnes à -) distributeurs de désinfectants pour

toilettes 00246 distribution d'eau (installations de

00269 00271 EOOOl

-) douches douilles de lampes électriques eau (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à -) E0002 eau (accessoires de sûreté pour

E0003 E0004 E0005

conduites d' -) eau (apparei ls à fi ltrer l' -) eau (appareils de prise d' -) eau (appareils et installations pour

l'adoucissement de l' -)

00164 00165 00163 00070

00075

00076 L0185 L0182

00184 00186 00164 00165 WOOB3

50359 50570 R0156

M0299

W0084 W0090 W0103

E0006 eau (apparei ls pour la purification W010l de l' -) [à l'exception des machines]

E0007 eau (bouches à .. ) E0008 eau (chasses d' -)

E0009 eau (chauffe- -) E0019 eau (installations de conduites d' -) E0020 eau (installations de distribution d'

-) E0021 eau (installations pour

l'approvisionnement d' -.) E0022 eau (installations pour la

purification de l' -) E0023 eau (installations pour le

E0024 E0030 E0032

refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réchauffeurs d' -) [appareils] eau (refroidisseurs d' -)

[ i ns t a l 1 a t ions] E0034 eau (stérilisateurs d' -) E0037 eau chaude (installations de

chauffage à ._) E0046 eau de mer (in!stallations de

E0052 E0053 E0085 E0103 E0104

dessalement de 1'-) eau potable (filtres pour l' -) eau sous pression (réservoirs d' -) échangeurs thermiques éclairage (ampoules d' -) éclairage (appareils d' -) pour

véhicules E0105 éclairage (appareils et installations

d' -) E0107 éclairage (dispositifs de protection

EOll0 E0111 E0121 E0169

pour 1'-) éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régulateurs d' -) économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la

purification des eaux d' -) E0199 électriques (radiateurs -) E0388 épuration de l'huile (appareils pour

l' -) E0389 épuration du gaz (appareils pour l'

-)

H0290 F0329 WOOB5 WOOB7 W0082 W0083

W0105

W0099

COB18

000991 W0088

C0818 1

W0104 H0141

00075

F0163 P0603 H0123 L0181 L0194

L0193

G0292

L004A 50737 F0477 P0693

R0015 00037

G0057



Classe Il suite

No D'ORDR

EOs21 EOs22

EOs29 FOOOs F0099 F0100 F0109 F0138 F0167 F0206 F0237

F0241 F0263

IF031s F0334

1 F0360

F0364


étuver le fourrage (appareils pour -) étuves

évaporateurs falots fers (chauffe- -) fers à brice1ets [électriques] fers à pâtisserie électriques feux pour véhicules filaments de lampes électriques fils de magnésium [éclairage] filtres [parties d'installations

domestiques ou industrielles] filtres à café électriques flambeaux fontaines forges portatives fourneaux [à l'exception des

fourneaux pour expériences] fourneaux (garnitures façonnées de -)

F036s fourneaux (grilles de -)

F0368 fourrage (appareils pour étuver le -) F0380 fours [à l'exception des fours pour

expériences] F0381 fours (appareils de chargement pour

-) F0382 fours (armatures de -)

F03831fours (bacs refroidisseurs pour -) F0384 fours (garnitures façonnées de -)

F038s fours (supports pour le chargement des -)

F0387 foyers

F0388 foyers (cendriers de -)

F0389 foyers (grilles de -)

F0408 frigorifiques (appareils et machines -)

F0409 frigorifiques (armoires -) F0410 frigorifiques (chambres -)

F0412 frigorifiques (récipients -) F0416 friser (lampes à -) F0436 fruits (torréfacteurs à -) F0460 fumigations (appareils pour -) non à

usage médical G0069 garnitures de baignoires G0087 garnitures façonnées de fourneaux

G0088 garnitures façonnées de fours

G0103 G0107

G0108

G0109 GOlll G0112 G0113

1

GOl 14 GOlls G0116

G0118 GOls6 GOls7 G0171 G0172

G0186 G0206

gaufriers électriques gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à -) gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour conduites de -) gaz (a 1 l ume- -) gaz (appareils pour l'épuration du -) gaz (becs de -) gaz (brûleurs à -) gaz (chaudières à -) gaz (lampes à -) gaz (laveurs de -) [parties

d'installations à gaz] gaz (régulateurs de -) générateurs d'acétylène générateurs de vapeur germicides (brûleurs -) germicides (lampes -) pour la

purification de l'air glace (appareils et machines à _) glacières

G021s globes de lampes G0324 grille-pain

o Cangl.l 'ORDRE

00337 00299 00332 E01701 LOOs4 H0130 W0004 W0004 L0201 F0129 M0024 FOls6

C0620 F02s1 F0417 F0399 FOs18 00125 F0233 F0234 F017s FOsl0 003371 FOs18 00125 L0284

F0431 50947 C0811 F0233 F0234 K0022

FOsl1 H0118 A0439 FOs07

IF017s FOsl0 R0140

R0143 R0144 W0016 R014s C0994 F0466 F0494

60147 F0233 F0234 F0233 F0234 W0004 ROls4

ROlss

GOOsO GOOs7 G004s G004s G0044 G0049 GOOs6

GOOss A0037 50806 G0102 G0103

10011 10003 10005 L0037

160641

56


G032s griller (appareils à )

G0326 grilles de fourneauK

G0327 grilles de foyers

H0089 H0090 H0112

H0113 HOlls H0162

hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de

l' -) huile (brûleurs à -) huile (lampes à -) humidificateurs pour radiateurs de

chauffage central

~o (angl. lo'ORDRê

G0277 R026s F017s FOsl0 F017s F0510 V0103 V0104 00037

00026 00034 H0281

10045 10052 10060

incandescence (becs à -) incinérateurs indicateurs de direction

10040 10042

(ampoules d' L0182

10127

J002s J0029 LOOOl L0002 L004s

L0083

-) pour véhicules ionisation (appareils d' -) pour le

traitement de l'air jet (br i se- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le

refroidissement du -) lampadaires

L0084 lampes (becs de -) L0086 lampes (globes de -) L0087 lampes (manchons de -)

L0089 lampes (réflecteurs de -) L0090 1 ampes (suspens i:ms de -)

L0091 lampes (tubes de -)

L0092 lampes

L0093!lampes L0094 lampes L009s lampes L0096 lampes L0097 lampes L0098 lampes L0100 lampes L010l lampes L0103 lampes

L0104 LOlOS L0106 L0107

lampes lampes lampes lampes

Noël

(verres de -)

à arc à arc (charbon pour -) à friser à gaz à hui le à souder d'éclairage de laboratoire de poche (boîtiers pour -)

de sûreté électriques électriques électriques

(douilles de -) pour arbres de

L0108

LOll0 L0113

lampes germicides pour la purification de l'air

lampes pour appareils de projection lampions

L0131 lanternes d'éclairage L0134 lanternes vénitiennes

IL0149 lavabos LOlsl lavabos (appareils à sécher les mains

pour -) L0164 ,laveurs de gaz [parties

1 d'installations à gaz] L016SIlavoirs L0287 liquides (installations de

, refroidissement de -) 1 L0288 IliqUideS (refrOidisseurs de -) 1 [installations] L03s2jlumineux (tubes -) pour l'éclairage L036s lustres M00231magnéSiUm (fils de -) [éClairage] M0034 mains (appareils à sécher les -) pour

1 lavabos M0047 imaisons (numéros de -) lumineux M00621ma1t (torréfacteurs à -)

10137

A0348 00099 L0004 LOOOs M0250

50763 50921 60744 L0037 L0034 L0039 LOO40 HOO7s L0038 L0035 L0036 L003s '1 L0036 , A0372 C0121 i C0994 ! GOO49 00034 50598 LOO44 LOOOs C019S C0196 50022 E0060 50570 L0202

G0103

P0637 C040S F001S L0044 C040S F0018 L0086 , HOOs2j

G0056

L008s C0816

C0816

L0337 C0330 MOO24 H0052

L0334 MOOss


LISTE DES PRODUITS 'DANS L'ORDRE DES CLASSES


M0084 manchons de lampes

M0140 marmites autoclaves électriques

M0383 mineurs (lampes de -) M0412 modérateurs nucléaires (installations

pour le traitement de combustibles et -)

N0067 niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs

N0095 nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -)

N0096 numéros de maisons lumineux 00143 oxhydriques (brûleurs -) P0023 pain (grille- -) P0171 pasteurisateurs P0202 pâtisserie (fers à -) électriques P0302 percolateurs à café électriques P0336 pétrOle (brûleurs à -) P0341 phares de véhicules P0401 pieds (chauffe- -) [électriques ou

non électriques] P0402 pieds (chaufferettes pour les -) P0445 piles atomiques P0510 plafonniers P0544 plaques chauffantes P0551 plaques de chauffage P0584 plats (chauffe- -) P0637 poêles [appareils de chauffage] P0692 polymérisation (installations de -) P0819 potagers [fourneaux] P0873 poussières (installations pour

l'aspiration de -) à usage industriel

P0908 prise d'eau (appareils de -) P0918 projection (lampes pour appareils de

-) P0926 protection (dispositifs de -) pour

l'éclairage P0963 purgeurs non automatiques pour

installations de chauffage à vapeur P0965 purification de l'air (appareils et

machines pour la -) P0967 purification de l'eau (appareils pour

la -) [à l'exception des machines] P0970 purification des eaux d'égouts

(installations pour la -) R0020 radiateurs [chauffage] R0021 radiateurs (bouchons de -) R0022 radiateurs de chauffage central

(humidificateurs pour -) R0027 radiateurs électriques R0047 raffinage (tours de -) pour la

distillation R0049 rafraîchir (installations et machines

à -) R0110 rayons ultraviolets (lampes à -) non

à usage médical R0115 réacteurs nucléaires R0128 réchauds R0129 réchauffeurs d'air R0130 réchauffeurs d'eau [appareils] R0139 récipients frigorifiques R0150 récupérateurs de chaleur R0155 réflecteurs de lampes R0156 réflecteurs pour véhicules R0162 réfrigérateurs R0163 réfrigération (appareils et

installations de -) R0165 refroidissement (appareils et

installations de -) R0166 refroidisseurs de liquides

[installations] R0168 registres de tirage [chauffage] R0169 réglage (accessoires de -) pour

appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz

R0181 régulateurs d'éclairage de scène R0183 régulateurs de gaz

ro (angI.) P'ORDRE

L0034 L0039 A0459 P0591 M0279 P0632

L0162

P0632

L0334 00131 80641 P0140 W0004 C0626 P0249 V0070 F0387

F0387 A0451 C0257 H0265 H0143 P0417 50896 P0494 K0029 00350

W0090 P0637

G0292

A0152

A0147

W0101

P0693

R0012 R0010 H0281

R0015 R0131

C0815

U0002

N01 1 1 W0039 A0149 W0088 R0145 H0125 L0040 V0074 R0147 R0141

C0812

C0816

00004 R0153

50737 G0055

57

Classe Il suite

No D'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT

R0185 régulateurs de tirage [chauffage] R0232 réservoirs (soupapes régulatrices de

R0234 R0235 R0324

niveau dans les -) réservoirs d'eau sous preSSion réservoir~ de chasses d+eau robinets autres que les robinets de

tonneaux.,et les parties de machines ou de moteurs

R0337 rondelles de robinets d'eau R0356 rôtisserie (broches de -)

R0357 rôtissoires 500721sanitaires (appareils et

installations -) 50110 scène (régUlateurs d'éclairage de ~) 50135 séchage (appareils~t installations.

de -) 50136 sèche-Cheveux

50137 sécher les cheveux (appareils 'à-)

50140 sécher les mains (appareils à -) pour lavabos

50141 sécheurs d'air

50143 50212

50262 50380 50390

50414

séchoirs [appareils] serpentins [parties d'installations

de distillation, de Chauffage ou de refrOidissement]

sièges de toilettes [W.-C.] souder (lampes à -) souffleries [parties d'installations

d'aération] soupapes régulatrices de niveau dans

!No (angl.) P'ORDRE

00004 L0162

P0603 F0330 T0078 1

W0047 R0266 R0267 R0331 50077

50737 00336

H0024 H0025 H0024 H0025 H0052

A0135 A0136 00335 C0638

T0307 50598 F0031

L0162

50480 50530 50536

les réservoirs stérilisateurs supports pour le chargement des sûreté (accessoires de -) pour

50850 fours K0022

50016

50548

T0006

T0011 T0239 T0245 T0272 T0273 T0283 T0313 T0349

appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz

suspensions de lampes

tabac (installations pour le refroidissement du -)

tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) [chauffage] tirage (régUlateurs de -) [chauffage] tiroirs de cheminées toasteurs toilettes [W.-C.]

T0350 toilettes (W.-C.] (cuvettes de -) T0351 toilettes [W.-C.] (sièges de -) T0394 torches pour l'éclairage

T0398 torréfacteurs T0412 tournebroches

T0430 tours de raffinage pour la dis t i " a t ion

T0529 tubes à déCharges électriques pour l'éclairage

T0536 tubes de chaudières de chauffage T0537 tubes de lampes

T0539 tubes lumineux pour l'éclairage T0571 tuyaux flamboyants [industrie du

pétrOle] U0004 ultraviolets (lampes à rayons -) non

, à usage médical U0019 ustensiles de cuisson électriques V0025 vapeur (accumulateurs de -) V0027 vapeur (généra~eurs de -) V0028 vapeur (installations de production

de -) V0046 véhicules (ampoules d'indicateurs de

direct10n pour -)

H0075 L0038 C0817

T0298 H0123 10037 00004 00004 C0388 60641 T0312 W0081 T0301 T0307 50190 T0360 R0263 R0266 R0267 R0131

00144

60489 L0035 L0036 L0337 ' F0250

U0002

C0808 50805 50806 50809

L0182



Classe Il suite

! No 'D'ORDRE

INDICATIONS DU PRODUIT No (angI.) D'ORDRE

V0048 'véhicules -)

(appareils d'éclairage pour L0194

V0063 véhicules (dégivreurs pour -) V0065 véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes)

V00661véhicules (dispositifs chauffants antibuée pour -)

V00671véhicules (dispositifs chauffants antigivre pour - )

V0069 véhicules (feux pour -) V00741Véhicules (installations de chauffage

pour -) V0075 véhicules (installations de

climatisation pour -) V0079 véhicules (phares qe -) V0085 véhicules (réflecteurs pour -) V0109 ventilateurs [climatisation) V0114 ventilation [climatisation)

(appareils de -) V0115 ventilation [climatisation)

(installations de -) pour véhicules V0166 verres de lampes

00041 A0321

1

i 1

H0134 1

H0134

L0201 H0131

A01251 V0070

V0074 F0030 V0105

V0106

L0035 L0036

1 No

D'ORDRE

58

INDICATIONS DU PRODUIT No (angI.) P'ORDRE



Classe 12 VÉHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.

No D'ORDRE


A0030laccouPlements pour véhicules ! terrestres

A0140laériens (transporteurs -) A0141 aériens (véhicules -) A0143 aéroglisseurs A0145 aéronautique (appareils, machines et

dispositifs pour 1 '-) A0147 aéronefs A0151 aérostation (appareils, machines et

A0153 A0155 A0239

dispositifs pour 1'-) aérostatiques (ballons -) aérostats air (chambres à -) pour pneumatiques

A0477 amortisseurs (ressorts -) pour véhicules

A0479 amortisseurs de suspension pour véhicules

A0481 amphibies (avions -) A0578 antidérapants pour bandages de

véhicules A0584 antiéblouissants (dispositifs -

pour véhicules * A0618 antivols A063.0 appuie-tête pour sièges de véhicules A0759 arroseuses [véhicules] A0808 attelages de chemins de fer ou de

wagons A0809 attelages de remorques pour véhicules A0824 autobus A08251autocars A0835 automobiles A0836 automobi les (amortisseurs pour -) A0838 automobiles (avertisseurs sonores

pour -) A0839 automobiles (bandages pour -)

A0840 automobi les A0841 automobiles

1 AO.842lautomobiles A0843 automobiles A0844 lautomobi les A08451automobiles A0848 automobiles

pour -)

(capots pour -) (carrosseries pour -) (chaînes pour -) (châssis pour -) (cylindres d' -) (démarreurs pour -) (indicateurs de direction

A0849 automobil es (pare-chocs pour -) A0852 automobiles (valves de bandages pour

-) A0853 automobiles (volants pour -)

1 A0863 avertisseurs contre le vol des véhicules

A0865 avertisseurs de marche arrière pour véhicules

A0867 avertisseurs sonores pour véhicules A0869 avions A0871 avirons 60003 bâches de voitures d'enfants

60005 60020 60104

160108

bacs [bateaux] bagages (porte- -) pour ballons aérostatiques ballons dirigeables

véhicules

No (angl-!l D'ORDRE'

C0902

A0097 IA0153 ,A0130 A010l

A0155 A0101

A0123 A0123 10093 10094 50320

51021

A0251 N0093 N0094 A0313 1 A0322 A0355 HOl14 50722 R0044

T0391 M0369

, M0371 'A0476 50318 H0236

A0474 A0475

1

A0472 1

A0468 A0469 A0470 A0471 A0473 00141 T0524 B0732 V0017 V0018 50838 A0354

R0209

H0238

1

A0105 00001 C0919 P0702 50942 F0094 1

L0330 A0123

IA0157 00143

60117 bandages (valves de -) pour véhicules V0020

60123 bandages de roues de chemins de fer (boudins de -)

60124 bandages de roues pour véhicules

601251bandageS de véhicules (antidérapants . i pour-) 601441bandes de roulement pour le rechapage

des pneus 601851barqUeS (dispositifs pour descendre,

hisser et détacher les -) B0190 barres de torsion pour véhicules B0207 bascule (chariots à -) 60222 bateaux

V0021 F0245 F0246 T0278 T0554 N0093 N0094 T0433 T0434 60472

T0363 G0211 B0473

59

No 1

p'ORDRE

60223 Ibateaux 60224 Ibateaux 60225 bateaux

-)


(coques de -) (crochets de -) (dispositifs de commande pour

~o (ang!.) P'ORDRE

50309 60470 50837

B0226 bateaux (dispositifs pour dégager les 00150

60229 60230 60231 B0236 60286 60287

B0300 B0333 60365 B0366 60367

60368 B0369 60370 60373 60374 B0375 60376

B0379 B0380 60381 60382 B0383 B0504 B0600

B0637

-) bateaux (plans inclinés pour -) bateaux (propulseurs à hélice pour -) bateaux (rames de -) bâtis de roues bennes (roues de -) bennes de camions

béquilles de cycles bétonnières automobiles bicycles bicyclettes bicyclettes (bandages pour -)

bi cycl ettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes

pour -)

( b.équ i 1 1 es de -) (cadres de -) (chambres à air (filets pour -) (freins de -) (guidons de -) (indicateurs de

bicyclettes (jantes de -) bicyclettes (pompes de -) bicyclettes (rayons de -) bicyclettes (selles de -) bicyclettes (sonnettes de -)

pour -)

direction

bogies pour wagons de chemins de fer bo ît es de v it esses pou r véh i cu 1 es

terrestres bossoirs d'embarcations

60657 bouchons de radiateurs de véhicules B0671 boudins de bandages de roues de

80673 60674 B0762

chemins de fer boue (garde- -) boue (pare- -) boyaux pour cycles

60814 brise (pare- -)

60853 brouettes B0875 buffets roulants [voitures1

C0008 cabines pour installations de transport par câbles

10043 50155 00001 W0193 M0270 T0264 T0265 C1049 C0733 60342 B0342 B0340 B0341 60339 60330 10092 00286 B0327 B0331 00140

B0336 B0335 B0338 60337 60326 B0486 G0083

00017 H0188 V0071 F0245 F0246 M0416 M0416 T0497 T0498 W0255 W0257 W0198 00133 00134 C0162

C0016 câbles (appareils et installations de COO13 transport par -)

C0062 cadres de cycles C0105 caissons [véhicules] C0143 camionnettes C0144 camions

C0145 camions (bennes de -)

C0183 C0184

C0193

C0205 C0207 C0232

canots canots (dispositifs pour descendre,

hisser et détacher les -) caoutchouc (rondelles adhésives de -)

pour la réparation des chambres à air

capotes de véhicules capots de moteurs pour véhicules caravanes

C0244 carburant (économiseurs de -) pour moteurs de véhicules terrestres

C0278 carrosseries C0280,carters pour véhicules terrestres C0345 ceintures de sécurité pour Sièges de

véhicules C0400 chaînes antidérapantes C0404 chaînes de commande pour véhicules

terrestres

Cl040 C0023 V0034 L0316 T0479 T0264 T0265 60473 B0472

P0148

H0205 H0204 C0110 T0392 F0478

B0481 C0931 50017

A0347 00318



1

Classe 12 suite

No 1 'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

C0405 chaînes de cycles

C0411 chaînes motrices pour véhicules terrestres

C0417 chalands C0423 1chaloupes C0430 chambres à air (rondelles adhésives

de caoutchouc pour la réparation des -)

C0431 chambres à air (trousses pour la réparation des -)

C0433 chambres à air pour pneumatiques

C0500

C0501 C0502

C0503

COS10 COS11 C0514 C0533 C0637

C0638

C0641 C0642

chariots de coulée

chariots de manutention chariots dévidoirs pour tuyaux

flexibles chariots élévateurs

charrettes charrettes de golf chars châssis de véhicules cheminées de locomotives

cheminées de navires

IC0643

C0646

C0659

C0748

chemins de fer (attelages de -) chemins de fer (bogies pour wagons de

-) chemins de fer (boudins de bandages

de roues de -) chemins de fer (matériel roulant de

-) chenilles pour véhicules

choc (tampons de -) [matériel

IC0751 C0829 C0922

1

C1024

C1026

C1164

C1173 C 1174 C1227 C1296 C1302

C1333

C1334 IC1366

C1482 C1558

C1590 C1591 C1S92 C1593

C1594 C1595

C1596 C1597 C1598

ferroviaire roulant) chocs (pare- -) de véhicules circuits hydrauliques pour véhicules clous pour pneus

commande (Chaînes de -) pour véhicules terrestres

commande (dispositifs de -) pour bateaux

convertisseurs de couple pour véhicules terrestres

coques de bateaux coques de navires cornets avertisseurs pour véhicules couchettes pour véhicules coulée (chariots de -)

couple (convertisseurs de -) pour véhicules terrestres

couples de navires courroies pour moteurs de véhicules

terrestres crochets de bateaux culbuteurs de wagons [parties de

wagons) cyclecars cycles cycles (avertisseurs sonores pour -) cycles (bandages pour -)

cycles (béquilles de -) cycles (boyaux pour -)

cycles (cadres de -) cycles (chambres à air pour -) cycles (engrenages de -)

R0184 1

10093 10094 C0225 C0226 L0029 L0030 G0211 H0253

F0400 L0178 C0170 G0205 CO 170 V0066 C0399 F0503 C0400 F0504 R0044 B0486

F0245 F0246 R0304

T0435 T0436 80706

V0065 H0297 50675 50676 50951 50952 00318

50837

T0361

50309 50309 H0238 50514· C0225 C0226 L0029 L0030 T0361

T0245 B0273

B0470 T0263

C1038 C1052 C1036 C10S0 C1051 C1049 T0497 T0498 C1040 10092 G0086

60

1 No iD'ORDRE

C1600 cycles C1601 cycles C1602 cycles C1603 cycles C1604 cycles C1605 cycles C1606 cycles C1607 cycles C1608 cycles


(freins de -) (garde-boue pour -) (guidons de -) (jantes de -) (manivelles de -) (moteurs de -) (moyeux de -) (pédales de -) (pneumatiques de -)

C16091cYCleS (pompes de -) C1610 cycles (rayons de --) C1611 cycles (roues de -) C1612 cycles (selles de -) C1613 cycles (sonnettes de -) C1623 cylindres de moteurs pour véhicules

terrestres 00064 démarreurs pour véhicules terrestres 00069 démultiplicateurs pour véhicules

terrestres 00168 dévidoirs (chariots -) pour tuyaux

flexibles 001751diables

00210 direction (indicateurs automobiles

00211 direction (indicateurs véhicules

00212 dirigeables (ballons

00273 dragueurs [bateaux) 00281 draisines

-)

de -) pour

de -) pour

Eo017jeau (dispositifs de mise à ]' -) des embarcations

E00881échappement (pots d' -) pour 1 véhicules terrestres

E0120 économiseurs de carburant pour moteurs de Vé'1icules terrestres

E0193 électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres

E0202 électriques (véhicules -) E0217 élévateurs (chariots -)

E0241 embarcations (bossoirs d' -)

E0242 embarcations (dispositifs de mise à l'eau des -)

E0258 embrayages pour véhicules terrestres E0307 enfants (sièges de sécurité pour -)

pour véhicules E03081enfants (voitures d' -)

E0317 engrenages pour véhicules terrestres E0318 enjoliveurs E0350 enveloppes [pneumatiques)

E0395

E0410 E0432 E0433 E0435

équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l' -)

espars [marinE!) essieux essieux (fusées d' -) essuie-glace

F0026 F0184 F0185 F0358 F0359 F0397

fauteuils roulants pour malades filets porte-bagages pour véhicules

F0401

filets pour bicyclettes fourgonnettes fourgons [véhicules) freins (garnitures de -) pour

véhicules terrestres freins (sabots de -) pour véhicules

terrestres

INo (an,,!.) iD'ORDRE

C1037 C1044 H0061 C1046 C0933 M0379 C1042 P0179 Cl050 Cl051 P0682 C1048 W0206 C1047 C1036 E0118

50786 1 R0117

H02S3

L0332 50005 T0536 00141 T0524 00142 T0525 A0157 00143 00282 H0050 T0467 B0471 L0075 M0418 50410 F0478

M0381

E0065 F0400 L0178 00017 H0188 B0471 L0075 C0568 50024

B0005 P0704 50943 G0085 H0277 C0205 C0206 B0040

50652 A0490 A0488 W0254 W0256 W0199 L0331 00286 V0034 V0034 B0609

B0613

F0403 freins (segments de -) pour véhicules B0611

F0404 F0407 F0413

terrestres freins de véhicules frettes de moyeux frigorifiques (véhicules -)

B0616 B0085 R0139



No 1

D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

F0475 funiculaires F0477 funiculaires (matériel roulant de -) F0482 fusées d'essieux G0008 gaffes [marine] G0061 garde-boue G0078 garnitures de freins pour véhicules

terrestres G0089 garnitures intérieures de véhicules

[capitonnage] G0188 glace (essuie- -)

G0237 190dilles

G0239 golf (charrettes de -) G0270 gouvernails G0348 guidons de cycles H0049 hélice (propulseurs à -) H0050 hélices de navires H0103 housses de selles pour bicyclettes ou

pour motocyclettes H0106 housses pour sièges de véhicules H0109 hublots H0170 hydrauliques (circuits -) pour

véhicules H0174 hydravions H0180 hydroglisseurs 10061 indicateurs de direction pour

automobiles 10062 indicateurs de direction pour

véhicules J0013 jantes de roues de véhicules L0323 lits (wagons- -) L0333 locomobiles L0334 locomotives L0335 locomotives (cheminées de -)

M0104 manivelles de cycles M0113 manutention (chariots de -) M0128 marchepieds de véhicules M0362 militaires (véhicules -) M0462 moteurs (capots de -) pour véhicules M0465 moteurs (cylindres de -) pour

véhicules terrestres M0467 moteurs (dispositifs anti-pollution

pour -) pour véhicules terrestres M0477 moteurs pour véhicules terrestres

M0478 motocycles M0479 motocyclettes M0481 motrices (chaînes -) pour véhicules

terrestres M0483 motrices (machines -) pour véhicules

terrestres M0529 moyeux (frettes de -) M0530 moyeux de roues de véhicules N0019 nautiques (véhicules -) N0026 navires N0027 navires (cheminées de -)

N0028 navires (coques de -) N0029 navires (couples de -) N0030 navires (hélices de -) 00049 omnibus POOOl pagaies P0123 parachutes P0139 pare-boue P0140 pare-brise

P0141 pare-ChOCS de véhicules P0239 pédales de cycles P0290 pentes (remonte- -) P0529 planches pour le surfing avec moteur P0536 plans inclinés pour bateaux P0603 plombs pour l'équilibrage des roues

de véhicules P0623 pneumatiques

P0630 pneus [pneumatiques)

lNo (ang!.)1 ID'ORDRE

F0501 R0303 A0488 B0470 M0416 B0609

U0032

W0254 W0256 50167 50852 G0205 R0348 H0061 50154 50160 50010

50192 P0505 H0297

H0310 H0310 00141 T0524 00142 T0525 R0235 50515 T0387 L0307 C0399 F0503 C0933 G0211 V0075 M0244 H0204 E0118

A0339

E0122 M0380 M0375 M0375 T0400

00320

B0085 H0278 W0106 50307 C0400 F0504 50309 T0245 50160 00067 P0016 P0109 M0416 W0255 W0257 V0065 P0179 50471 51003 10043 B0040

P0457 P0461 P0457 P0461

61

Classe 12 suite

No ~'ORDRE

P0631

P0632

1 P0689

P0704

P0721 P0735 P0791 P0798 P0843

P0865


pneus (bandes de roulement pour le rechapage des - )

pneus (clous pour -)

pOllution (dispositifs anti- -) pour moteurs pour véhicules terrestres

pompes à air [accessoires de véhicules]

pontons porte-bagages pour véhicules portes de véhicules porte-skis pour automobiles pots d'échappement pour véhicules

terrestres poussettes

P0866 poussettes (capotes de -)

P0920 P0922

R0024

R0025

1 R0062 R0104 R0105 R0120

R0124

R0202 R0203

R0204

R0260 R0262 R0264 R0266 R0359

propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de -) pour

véhicules terrestres radiateurs de refroidissement pour

moteurs de véhicules terrestres radiateurs de véhicules (bouchons de

-) rames de bateaux rayons de roues (tendeurs de -) rayons de roues de véhicules réaction (moteurs à -) pour véhicules

terrestres reChapage des pneus (bandes de

roulement pour le - ) remonte-pentes remorques [véhicules]

remorques (attelages de -) pour véhicules

ressorts amortisseurs pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules restaurants (wagons- -) rétroviseurs roues (bandages de -) pour véhicules

R0361 roues (tendeurs de rayons de -) R0362 roues de chemins de fer (boudins de

1 bandages de -)

R0364 roues de véhicules R0365 'roues de véhicules (jantes de -) R0366 roues de véhicules (moyeux de -) R0367 roues de véhicules (plombs pour

l'équilibrage des -) R0368 roues de véhicules (rayons de -) R0370 roues libres pour véhicules

terrestres 50008 sabots de freins pour véhicules

terrestres 50147 sécurité (ceintures de -) pour sièges

de véhicules 50152 segments de freins pour véhicules

terrestres 50171 selles (housses de -) pour

bicyclettes ou pour motocyclettes 50173 selles pour bicyclettes ou pour

1

motocyclettes 50258 sidecars 50261 sièges de sécurité pour enfants [pour

No (ang!.) p'ORDRE

T0433 T0434 506751 S0676 S0951 S0952 A0339

A0146 1

P0497 L0330 00246 50470 M0418 S0410 B0005 P0704, 50943 i H02031 P0703 . 50154 P0641

R0013

V0071

00001 50692 V0081 J0026

T0433 1 T0434 IS0471 COll0 T0392 T0391

S0320 V0077 00132 R0102 T0278 T0554 50692 F0245 F0246 V0084 R0235 H0278 B0040

V0081 F0437

B0613

50017

B0611

S0010

150014

50374 50024

1

véhicules] 50263 sièges de véhicules V0076 50264 'sièges de véhicules (appuie-tête pour H0114

-) S0265 Sièges de véhicules (ceintures de 50017

50266 50309 S0354 S0441 50455

sécurité pour -) Sièges de véhicules (housses pour -) skis (porte- -) pour automobiles sonnettes de cycles spatiaux (véhicules -) sport (voitures de -)

50192 50470 Cl036 50645 50704



Classe 12 suite


505391surfing (planches pour le -) avec moteur

150546 suspension (amortisseurs de -) pour

véhicules 50547 suspension (ressorts de -) pour

véhicules

• 0 (angl.l 'ORDRE

51003

51021

V0077

T0087 tampons de choc [matériel roulant]

ferroviaire 80706

T0121 taquets [marine] T0149 téléfériques

T0157 téléphériques

T0169 T0180 T0268 T0364 T0365 T0373 T0434 T0437 T0438 T0445 T0454

télésièges tendeurs de rayons de roues timons toletières tolets tombereaux tracteurs traîneaux [véhicules] trains de voitures tramways (voitures de -) transmission (mécanismes de -) pour

IC0519 C0008 T0145 C0008 T0145 C0319 50692 50249 R0334 R0334 T0238 T0388 50521 C0107 , T0393 1

T0405

T0460

T0499 T0507

véhicules terrestres transport (appareils et

de -) par câbles tricycles

1

installations C0013 ,

T0522

T0554 T0572

triporteurs

trousses pour la réparation des chambres à air

turbines pour véhicules terrestres tuyaux flexibles (chariots dévidoirs

pour -)

IT0451 C0158 00048 R0184

IT0515 H0253

V0013

V0045

V0047

V0049

V0050

V0051

V0052

V0054

valves de bandages pour véhicules V0020 V0021

(amortisseurs de suspension 51021 véhicules pour -)

véhicules (antidérapants pour bandages de -)

véhicules (attelages de remorques pour -)

N0093 N0094 T0391

véhicules (avertisseurs contre le vol A0354 des -)

véhicules arrière

véhicules -)

véhicules

(avertisseurs de marche pour -) (avertisseurs sonores pour

(bandages de roues pour -)

V0055 véhicules (capotes de -) V0056 véhicules (ceintures de sécurité pour

sièges de -) V0057 véhicules (châssis de -) V0058 véhicules (chenilles pour -)

V0059 véhicules (circuits hydrauliques pour -)

V0061 véhicules (cornets avertisseurs pour -)

V0062 véhicules (couchettes pour -) V0064 véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour -) vo070lvéhicules (freins de -) V0071 Ivéhicules (garnitures intérieures de

-) [capitonnage] V0072 véhicules (housses pour sièges de -) V0073 véhicules (indicateurs de direction

pour -) V0076 véhicules (jantes de roues de -) V0077 véhicules (moyeux de roues de -) V0078 véhicules (pare-chocs de -) V0080 véhicules (plombs pour l'équilibrage

des roues de -) V008l véhicules (pneumatiques pour -)

V00821véhicules (porte-bagages pour -) V0083 véhicules (portes de -) V0084 véhicules (rayons de roues de -)

R0209

H0238

T0278 T0554 H0205 50017

V0066 T0435 T0436 H0297

H0238

50514 A0313 A0322 80616 U0032

50192 00142 T0525 R0235 H0278 V0065 80040

IP0458 P0462

1 L0330 00246 V0081

62

b No 'ORDRE' INDICA TIONS DU PRODUIT \No (angq

jo'ORDRE

IV0087 véhicules

- ) V0088 véhicules

(ressorts amortisseurs pour 50320

IV0091 véhicules V0092 véhicules

(roues de -) (sièges de -) (valves de bandages pour -)

V0094 véhicules (vitres de -) V0095 véhicules (volants pour -) V0097 véhicules à locomotion par terre, par

1

air, par eau et sur rail V0098 IVéhicules électriques V0100 véhicules frigorifiques V010l véhicules militaires

1

1

V0102 véhicules spatiaux V0104 véhicules terrestres. (moteurs pour -)

V0106 vélomoteurs V0107 vélos V0111 ventilateurs (courroies de -) pour

moteurs de véhicules terrestres V0113 ventilateurs pour moteurs de

véhicules terrestres V0261 vitesses (boîtes de -) pour véhicules

1 ter rest res V0267 vitres de véhicules V0280 voitures

V0281 V0282

voitures (trains de -) voitures d'enfants

V0283 voitures d'enfants (bâches de -)

V02841voitures d'enfants (capotes de -)

v02871vol de véhicules (avertisseurs contre

V0296 W0002 W0003 W0004 W0005

le -) volants pour véhicules wagonnets wagons wagons (attelages de -) wagons (culbuteurs de -) [parties de

wagons]

VOOB4 V0076 V0020 V0021 W0249 50839 V0099

EOO65 R0139 M0244 50645 E0122 M0380 M0349 B0342 F0028

C0814

GOOB3

W0249 C0161 M0370 C0107 B0005 P0704 50943 C0919 P0702 50942 H0203 P0703 A0354

50B39 WOOOB C0156 ROO44 T0263

W0006 wagons de chemins de fer (bogies pour B0486

W0007 W0008 W0009 VOOOl

-) wagons frigorifiques wagons-l its wagons-restaurants yachts

W0009 1[ 50515 00132 VOOOl


LISTE DES PRQDUITS DkNS'VORDRE, DES,c:tÂSSES

Classe 13 ARMES À FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.

No D'ORDR .

A0061 A0172 A0252 A0370


acétyl-nitrocellulose affûts de canons air (pistolets à -) [armes] allumage (capsules d' -)

A0372 allumage (cordeaux d'-) pour explosifs

A0375 allumage (mèches d'-) pour explosifs

A0410 amadou A0468 ammonium (explosifs au nitrate d' -) A0470 amorce (cornes d' -) A0471 amorces explosives

A0473 amorces fulminantes autres que les jouets

A0725 armes à feu A0726 armes à feu (culasses d' -) A0727 armes à feu (dispositifs de Vlsee

pour -) [autres que les lunettes de visée]

A0728 armes à feu (écouvillons pour net toyer les -)

A0730 armes à feu (mires d' -) A0731 armes à feu (munitions pour -) A0732 armes à feu (platines d' -) A0733 armes à feu de chasse

A0734 armes automotrices A0737 armes de protection à base de gaz

lacrymogène A0738 armes lourdes (tourillons d' -) A0774 artifice (feux d' -) A0775 artillerie (pièces~' -) B010l balistiques (engins -)

B0163 bandoulières pour armes

B0285 bengale (feux de -) B0537 bois de fusils B0659 bouchons détonants B0854 brouillard (signaux de -) exploSifs B0868 brume (signaux de -) explosifs C0176 canon (poudre à -) C0177 canons C0178 canons (affûts de -) C0179 canons (dispositifs de Vlsee pour -)

[autres que les lunettes de visée] C0181 canons (tubes de -) C0182 canons de fusils

C0210 capsules d'allumage

C0216 capsules fulminantes autres que les jouets

C0221 carabines

C0299 cartouches C0300 cartouches (appareils à charger les

-) C0301 cartouches (douilles de -) C0303 cartouchières C0304 cartouchières (appareils à remplir

les -) C0498 charger les cartouches (appareils à

-) C0516 chasse (armes à feu de -)

C0711 chiens de fusils C1193 cordeaux d'allumage pour explosifs

C1223 cornes d'amorce C1282 coton (fulmi- -)

C1288 coton-poudre

C1556 culasses d'armes à feu 00166 détonateurs 00270 douilles de cartouches

INd' (angL)i ID'ORDREI

A0039 G0315 A0144 00088 P0229 00089 F0200 F0542 P0606 T0257 A0248 P0549 F0542 P0606 00088 P0229 F0187 B0649 50385

C0511

F0186 F0188 L0299 H0284 50703 M0377 TOll0

T0489 F0199 A0411 B0049 B0050 B0076 50352 B0286 G0329 00090 F0347 F0347 G0320 C0085 G0315 50386

G0314 G0313 R0225 00088 P0229 00088 P0229 COl13 R0228 C0168 C0166

C0165 C0167 C0164

C0166

H0284 50703 H0047 00089 F0200 P0549 G0317 P0714 G0317 P0714 B0649 00091 C0165

63

lNolangl.) ID'ORDRE

002991dynamite .. ,. '. ,'. '.~. E0128 éCOUV,ill:ons,pour ;nettoyerles

00367 armes à C0511

feu E0130!écouvillons pour nettoyer les fusils E0311 lengi ns ba li st i ques

E0494 'létouPilles

E0512 étuis pour fusils E0542 explosifs E0543 explosifs (mèches d'allumage pour -)

E0544 explosives (amorces -)

E0545 E0546 F0136

IF0137 F0443

F0444 F0479 F0483 F0485 F0486 F0487

explosives (cartouches -) explosives (poudres -) feux d'artifice feux de bengale fulmicoton

fulminants (produits -) fusées [projectiles] fusées de signalisation fusils [armes] fusils (bois de -) fusils (canons de -)

(chiens de -) F0488 F0489

fus ils fusils (écouvillons pour nettoyer les

C0512 B0049 B0050 F0542 P0606 R0226 E0184 F0542

'P0606 F0542 P0606 E0182 E0183 F0199 B0286 G0317 P0714 E0184 R0274 50390 G0322 G0329 G0313 R0225 H0047 C0512

F0490 F0491 F0492 F0493

-) fus ils fusils fus ils fus ils

(étuis pour -) (fûts de -) (miroirs de pointage (platines de -)

F0495 fusils (sous-gardes de -) F0497 fusils lance-harpons [armes] F0505 fûts de fusils

pour -)

G0124 gaz lacrymogène (armes de protection

G0321 H0037 LOOll

L0114 LOl18 M0217

à base de -) grenaille [plomb de chasse] harpons (fusils lance- -) [armes] lacrymogène (armes de protection à

base de gaz -) lance-harpons (fusils -) [armes] lance-roquettes mèches d'allumage pour explosifs

M0221 mèches de mines M0375 mines [explosifs] M0378 mines (mèches de -) M0389 mires d'armes à feu M0393 miroirs de pOintage pour fusils M0398 mitrailleuses

R0226 G0329 50383 G0318 R0227

· T0453 H0091 G0329 T0110

L0100 H0091 T0110

H0091 R0271 F0542 P0606 F0543 M0280

· F0543 · F0186 · 50383

M0010 M0457 mortiers [armes à feu] M0531 jmun it ions N0052 nettoyer les fusils (écouvillons

1

M0357 A0250

pour C0512 -)

N0063 nitrate d'ammonium (explosifs au -) N0066 nitrocellulose (acétyl- -) 00005 obus P0398 pièces d'artillerie P0492 pistolets [armes] P0582 platines d'armes à feu P0653 pOintage (miroirs de -) pour fusils P0852 poudres explosives P0915 projectiles P09781pyrOPhoriques (matières -) P0980lPyrotechniqueS (produits -) R02831revolvers R0346 roquettes [projectiles] R0347 roquettes (lance- -) 50272 signalisation (fusées de -) 50278 signaux de brouillard explosifs 50280 signaux de brume explosifs 50424lsous-gardeS de fusils T0270

ltir (tréteaux [supports] pour le -)

T0410 tourillons d'armes lourdes T0487 tréteaux [supports] pour le tir

A0248 A0039 50295 A0411

· P0371 L0299 50383 E0183 P0634 P0712 P0713 R0211 R0274 R0271 50390 F0347 F0347 T0453 F0201 T0489 F0201


EISl'EDES PRODUITS DANS·· L'ORDRE DES,CEASSES'

Gla:sSe 13 suite

No "'.'0 (angU !n'ORDkE INDICATIONKDtJ PRODUIT !D'ORDRE

rOS3S' tUb.es; dé"canons· 1 G0314 VG249'visé.e (tiispositHsde -) pour armes àjS0385

1 feu~ rau,tt'es', que;' 1 es lunettes de 1

1 viseeL

1

64

i No 1

In'ORDRE!

! 1

1 1

1 1

1 !

1 1

1 1

INDICATIONS' DU PRODUIT

Classification de Nice - 4eédition Partie II


Classe 14 MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIÈRES OU EN PLAQUÉ NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRÉCIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMÉTRIQUES.

No D'ORDRE

A0174 A0195 A0196

A0198

A0201

A0218 A0220


agates aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à -) en métaux

précieux aiguilles (cassettes à -) en métaux

précieux aiguilles (étuis à -) en métaux

précieux aiguilles en métaux précieux aiguilliers en métaux précieux

A0363 alliages de métaux précieux A0382 allumettes (boîtes à -) en métaux

précieux A0384 allumettes (porte- -) en métaux

précieux A0431 ambre jaune (parures d' -)

A0433 ambroïne (perles d' -) A0491 amulettes [bijouterie] A0503 ancre (échappements à -) [horlogerie] A0504 ancres [horlogerie] A0551 anneaux [bijouterie] A0689 argent (fils d' -) A0693 argent (parures d' -) A0697 argent filé A0704 argenterie [vaisselle] A0766 art (objets d' -) en bronze ou en

métaux précieux A0794 assiettes en métaux précieux A0866 avertisseurs de temps B0021 bagues [bijouterie] B0089 balanciers [horlogerie] B0179 barillets [horlogerie] B0346 bibelots en bronze ou en métaux

précieux B0400 bijouterie (articles de -)

B0401 bijoux (coffrets à -) en métaux précieux

B0492 bobèches en métaux préCieux B0577 boîtes à cigares [en métaux préCieux]

B0579 boîtes à cigarettes [en métaux précieux]

B0588 boîtes à thé [en métaux précieux] B0593 boîtes d'horloges B0598 boîtes de pendules B0607 boîtes en métaux préCieux B0610 boîtiers de montres B0614 bonbonnières en métaux préCieux B0664 boucles d'oreilles [en métaux

précieux] 90668 boucles en métaux précieux B0681 bougeoirs en métaux précieux

B0704 boules à thé [en métaux préCieux] B0719 bourses de mailles [en métaux

précieux] B0748 boutons de manchettes 90764 bracelets [bijouterie] B0765 bracelets (montres- -) B0770 bracelets de montres

B0787 breloques

B0818 broches [bijouterie] B0841 bronzes [Objets d'art] B0888 bustes en bronze ou en métaux

précieux C0001 cabarets [plateaux à servir] en

métaux préCieux C0014 cabinets d'horloges [boîtes

d'horloges] C0015 cabinets de pendules [boîtes de

pendules] C0053 cadrans [horlogerie]

No (angUj D'ORDRE:

A0110 i C0533 B0585 N0032 B0585 N0032 80585 N0032 N0043 80585 N0032 A0201 M0117

M0119

J0035 J0039 P0166 A0255 A0266 A0268 R0238 S0446 S0436 S0725 S0441 W0336

T0014 T0250 R0238 P0205 80109 T0458

J0032 J0036 J0030

C0072 C0449 C0450 C0459

T0096 C0532 C0204 80584 W0065 80586 E0006

B0701 C0068 C0076 T0100 C0308

C0978 90591 W0352 S0907 W0064 C0339 T0457 B0678 B0674 80751

C0002

C0532

C0532

00099

1 No D'ORDRE

C0054 C0055 C0080

C0085

C0088 C0090 C0157

C0312 C0319

C0366

C0406 C0408 C0449


cadrans solaires cadratures café (services à -) en métaux

précieux cafetières non électriques en métaux

précieux cages d'horloges cages de pendules candélabres [chandeliers] en métaux

précieux casse-noix en métaux précieux cassettes à aiguilles [en métaux

précieux] cendriers pour fumeurs [en métaux

préCieux] chaînes de montres chaînes en métaux préCieux chandeliers en métaux préCieux

C0767 chronographes C0768 chronomètres C0769 'chronométriques (instruments -) C0770 chronoscopes C0774 cigare (fume- -) en métaux précieux C0781 cigares (coffrets à -) en métaux

précieux C0784 cigares (étuis à -) en métaux

précieux C0786 cigarette (fume- -) en métaux

précieux C0790 cigarettes (boîtes à -) en métaux

précieux C0793 cigarettes (étuis à -) en métaux

précieux C0798 cigarettes (porte- -) en métaux

précieux C0949 coffrets à bijoux [en métaux

précieux] C0951 coffrets à cigares [en métaux

précieux] ~ C0985 colliers [bijouterie] C1155 contrôle (horloges de -)

C1176 coquetiers en métaux précieux C1185 corbeilles à usage domestique en

métaux précieux C1430lcravates (épingles de -) C1497 cruchons en métaux précieux C1539 cuisine (réCipients pour la -) en

métaux précieux C1542 cuisine (ustensiles de -) en métaux

précieux Cls74 cure-dents (porte- -) en métaux

précieux C1616 cylindre (échappements à -)

[horlogerie] 00031 décoration (objets pour la -) en

bronze ou en métaux précieux 00180 diamants 00262 doublé [métal précieux] (articles en

-) E0089 éChappements [horlogerie] E0142 écrins en métaux précieux E0144 écrins pour l'horlogerie E0373 épingles en métaux préCieux E0468 éteignoirs en métaux précieux EOs01 étuis à aiguilles [en métaux

précieux] EOs03 étuis à cigares [en métaux précieux]

EOs05 étuis à cigarettes [en métaux précieux]

EOs14 étuis pour l'horlogerie F0161 figurines [statuettes] en bronze ou

en métaux précieux F0169 filé (argent -)

No (angl.) D'ORDRE

S0992 COS36 C0629

C0634

C0203 C0204 COO68 C0076 N0120 BOs8s N0032 A0440

W0066 C0318 C0068 C0076 C0441 C0442 C0443 C0444 C04SS C0449 C04S0 C0449 C04S0 C0464

C04S9

C04S9

C0459

J0030

C0449 C0450 N0029 C0787 T0246 E0036 B0132

T0224 J0052 K0025

K0030

T0352

Cl055

00009

00102 P0418

COs31 J0030 W0065 P0346 C0069 80585 N0032 C0449 C0450 C0459

C0192 F0122

S0725



Classe 14 suite

b'~';REI INDICATIONS DU PRODUIT

F0173 filés de métaux précieux [bijouterie]

F0207 IfilS de métaux précieux [bijouterie]

F0243 filtres à thé [en métaux précieux] F0261 If 1 acons en métaux précieux F0447 fume-cigare en métaux précieux F0450 fume-cigarette en métaux précieux F0456 fumeurs (cendriers pour -) en métaux

précieux G0079 garnitures de harnachement en métaux

précieux G0233 gobelets en métaux précieux H0022 hanaps en métaux précieux H00281harnachement (garnitures de -) en

1 métaux précieux H00771hOrlOgerie (écrins pour l' -) H0078 horlogerie (étuis pour l' -) H0079 !horlogerie (mouvements d' -) H0080 horloges H0081 Ihorloges (boîtes d' -) H0082 horloges (cabinets d' -) H0083 horloges (cages d' -) H0084 horloges atomiques H0085 horloges électriques H0154 huiliers en métaux precieux

I0092 I0130 I0151 J0003 J0004 J0028 J0041

insignes en métaux précieux iridium ivoire (parures d' -) jais (ornements en -) jais brut ou mi-ouvré jetons de cuivre joai llerie

L0278 Ilingots de métaux précieux M0079 manchettes (boutons de -) M0224 médailles M02251médaillons [bijouterie] M0249 ménage (récipients pour le -) en

1 métaux précieux M0251 ménage (ustensiles de -) en métaux

précieux M0253 ménagères [huiliers] en métaux

précieux métaux précieux (alliages de -) métaux précieux (lingots de -)

M0306 M0308 M0310 M0379 M0429 M0432 M0436 M0437 M0438

métaux précieux bruts ou mi-ouvrés mines (porte- -) en métaux précieux monnaie (porte- -) en métaux précieux monnaies

1 M0439 M0440 M0441

montres montres (boîtiers de -) montres (bracelets de -)

montres (chaînes de -) montres (ressorts de -) montres (verres de ~)

M0442 montres-bracelets M0528 mouvements d'horlogerie N0081 noix (casse- -) en métaux preCleux 00044 olivine [pierre précieuse] 0007810r (f, ilés d' -) [bijouterie] 00079 or (fils d' -) [bijouterie] 00082 or brut ou battu 00095 oreilles (boucles d' -) en métaux

précieux 00100 orfèvrerie [à l'exception de la

coutellerie, des fourchettes et cuillers]

00111 ornements en jais 00120 osmium P0044 palladium P0158 parure (épingles de -) en métaux

, ! preCleux 'P0160 parures [bijouterie] P0161 parures d'argent P0166 passe-thé en métaux précieux P0168 passoires en métaux précieux

des

lNo (angul jo'ORDRE

T0211 W0274 T0211 W0274 TOl12 F0258 C0455 C0464 A0440

H0083

G0193 T0048 H0083

W0065 1

C0192

1 M0409 C0534 C0532 C0532 C0203 A0450 C0535 C0964 00029 60021 I0140 1 I0166 00107 J0028 C0823 J0032 J0036 I0073 C0978

IM0164 M0163 H0272

H0275

C0964 00029 A0201 10073 P0564 P0197 P0699 C0648 W0071

IW0065 150907 W0064 W0066 W0069 W0067 W0068 W0352 M0409 N0120 00065 G0201 G0201 G0202 E0006

G0197

00107 00118 P0054 00100

00102 50436 TOl12 50898

66

No 1

'ORDR 1 INDICATIONS DU PRODUIT

IP0284 pendules [horlogerie] P0285 pendules (cabinets [boîtes] de -) P0286 pendules (cages de -) P0287 pendulettes P0309 perles [bijouterie]

'P0422 pierreries P0434!pierres fines P04371pierres précieuses P0562 plaquettes en métaux preCleux P0572 plateaux à usage domestique en métaux

précieux P0580 platine [métal] P0590 plats en métaux précieux

P0610 plume (porte- -) en métaux preCleux P0671 poivriers en métaux précieux P0733 porte-allumettes en métaux précieux P0740 porte-cigares en métaux précieux

P0742 porte-cigarettes en métaux précieux P0748 porte-cure-dents en métaux précieux P0759 porte-mines en métaux précieux P0761 [porte-monnaie en métaux précieux P0766 porte-plume en métaux précieux P0796 porte-serviettes en métaux précieux

P08401'pots à tabac [en métaux précieux] P0853 poudriers en métaux précieux R0145 récipients pour le ménage ou la

cuisine [en métaux précieux] R0261 ressorts de montres R0267 réveille-matin R0288 rhodium R0340 ronds de serviettes [en métaux

précieux] R0423 ruthénium

1500181sacrés (vases -) en métaux précieux 50050 saladiers en métaux précieux 50054 salières en métaux précieux

50230 services [vaisselle] en métaux précieux

50236 serviettes (porte- -) en mét~ux précieux

150238 serviettes (ronds de -) en métaux précieux

50295 similor (objets en -)

503331so1aires (cadrans -) 50361 soucoupes en métaux précieux 50415 soupières en métaux précieux 50450 spinelles [pierres préCieuses) 50460 statues en bronze ou en métaux

précieux 50465 statuettes en bronze ou en métaux

précieux 50488 strass

1

50510 sucriers en métaux précieux 50542 surtouts de table [en métaux

T0008 T0012 T0025

T0138 T0219 T0221 T0223 T0225 T0227 T0233 U0012 U0017

précieux] tabac (pots à -) en métaux précieux tabatières en métaux précieux table (surtouts de -) en métaux

précieux tasses en métaux précieux thé (boîtes à -) en métaux précieux thé (boules à -) en métaux précieux thé (filtres à -) en métaux précieux

hé (passe- -) en métaux précieux thé (services à -) en métaux précieux théières en métaux précieux urnes en métaux précieux ustensiles de cuisine en métaux

précieux U0021 ustensiles de ménage en métaux

précieux V0007 vaisselle en métaux précieux

V0038 Ivases en métaux précieux

o (an&l.) 'ORDRE

C0534

l, C0532 C0204 T0423 P0165 P056S 50220 P0565 C0699 T0431

P0434 00159 50234 P0206, P0213 M0119 C0449 C0450 C0459 T0352 P0197 P0699 P0206 N0016 T0371 T0293 P0547 H0272

W0069 A0161 R0214 N0018

R0361 50007 50034 50044 50049 00159 5023.4 N0016 T0371 N0018

00012 00098 50992 50099 50637 50679 50793

F0122

P0133 P0134 50967 E0135

T0293 50554 E0135

C0988 T0096 T0100 T0112 T0112 T0102 T0108 U0040 K0030

H0275

00159 50234 V0044


No D'ORDRE

V0040 V0169

1

1

1

1


INDICATIONS Dl) PRODUIT ~o (angI.) ID'ORDRE

vases sacrés en métaux précieux 50007 verres de montres W0067

W0068

1

1

1

1

1

i

!, No ID'ORDRE

67

Classe 14 suite

INDICA TIONS DU PRODUIT ~o (angI.) ID'ORDRE

1

1

1

1


LISTE DES PRODUITS DANS L'aRDRE DES CLASSES~

Classe 15 INSTRUMENTS DE MUSIQUE.

No 'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

A0023 accordéons A0024 accordoirs de cordes A0500 anches A06681archets (baguettes d' -) A06691archets (crins pour -) A0670larchets (hausses d'-) pour

instruments de musique A0672 archets pour instruments de musique B0031 baguettes d'archets B0034 baguettes de tambour B0037 baguettes pour battre la mesure B0153 bandes musicales B0161 bandonéons B0169 Barbarie (orgues de -) B0212 basses [instruments de musique] B0277 becs d'instruments de musique B0586 boîtes à musique B0760 boyaux d'instruments de musique B0871 buccins [trompettes] C0092 cahiers de musique (appareils à

C0096 C0260 C0325 C0467

tourner les pages de -) caisses [instruments de mUSique] carillons [instruments de musique] castagnettes chapeaux chinois [instruments de

musique]

o O(angl.l ID'ORDRE

A0016 T0513 R0120 50862 H0244 B0562

B0568 50862 00329 C0746

1

M0428 B0077 B0108 B0136 M0407 M0430 C0235 B0696 T0526

00327 C0146 C0222 H0104

C0663 C0696

chevalets pour instruments de chevilles pour instruments de cithares

musique B0656 musi que lP0187

Z0007 clairons clarinettes claviers d'instruments de musique concertinas contrebasses cordes (accordoirs de -) cordes (instruments à -) [muSique] cordes d'instruments de musique cornes [instruments sonores] cornets à pistons cors [instruments de musique] crins pour archets cymbales diapasons embouchures d'instruments de musique étuis pour instruments de musique flûtes

1 T0484 C0497 K0016 C0727 00251 T0513 50933 50936 H0232 C0858 H0232 H0244 C1063 T0512 M0407 C0194 F0331

gongs G0210 grosses caisses [musique] B0135 guimbardes [instruments de musique] J0040 guitares G0298 harmonicas H0079 harmoniums H0080

IC0863 C0871 C0885 C0889 C1062 C1151 C1196 C1197 C1199 C1220 C1225 C1255 C1474 C1624 00182 E0246 E0513 F0298 G0259 G0335 G0351 G0356 H0026 H0027 H0034 H0035 H0039

harpes H0094 1

harpes (cordes de -) H0089 hausses d'archets pour instruments de B0562

musique H0040 hautbois 00014 10098 instruments de musique M0431 10099 instruments de musique (boyaux d' -) C0235 10100 instruments de musique (chevalets B0656

pour -) 10101 instruments de musique (chevi lles P0187

pour -) I01021instruments de musique (claviers d' K0016 ,

-) 1 10103 instruments de musique (cordes d' -) 50936 1

10104 instruments de musique (embouchures M0407 1 d' -) 1

rOl05 instruments de musique (étuis pour -) C0194 10106 instruments de musique (pédales d' -) P0180 10107 instruments de musique (souffleries B0252

d' -) 10108 instruments de musique (tOUChes pour K0019 1

-) 10109 instruments de musique (valves pour V0019 1

-) 10110 instruments de musique électroniques E0082 10112 intensité (régUlateurs d'-) pour 10123

pianos mécaniques

68

No 0'1 'ORDRE, INDICATIONS DU PRODUIT

L0369[1 yres 1 M0031 mailloches [muSique] M0039 mandolines M02281médiators M02691mentonnières de violons M02811mesure (baguettes pour battre la -) M0540lmusettes [instruments de musique]

[M0542 musicales (bandes -) M0543 musique (appareils à tourner les

1 pages de cahiers de -) M05441muSiqUe (archets pour instruments de

-) M0546 musique (boîtes à -) M0547 'muSique (boyaux d'instruments de -) M0548 musique (chevalets pour instruments

de -) M0549 musique (chevilles pour instruments

de -)

o {angLl 'ORDRE

L0342 B0134 M0059 P0440 C0401

IC0746 B0024 M0428 T0526

B0568

M0430 C0235 B0656

P0187

M0550 musique (claviers d'instruments de -) K0016 M0551 musique (cordes d'instruments de -) 50936 M0552 [mUSiqUe (embouchures d'instruments de M0407

-) M0553 musique (étuis pour instruments de -) C0194 M05541musique (instruments de -) M0431

1

M0555 Imusique (instruments de -) E0082 électroniques

M0556 musique (pédales d'instruments de -) P0180 M0558 musique (souffleries d'instruments de B0252

-) M0559 musique (touches pour instruments de K0019

-) M0560 musique (valves pour instruments de V0019

-) 00006 ocarinas 00108 orgues 0010910rgues (porte-vent pour -) P0002 pages de cahiers de musique

(appareils à tourner les -) P0230 peaux de tambours

P0238 pédales d'instruments de musique P0306 perforées (bandes musicales -) P0386 pianos P0387 pianos (claviers de -) P0388 pianos (cordes de -) P0389 pianos (touches de -) P0390 pianos mécaniques (régUlateurs

d'intensité pour -) P0502 pistons (cornets à -) P0799 porte-vent pour orgues R0182 régulateurs d'intensité pour pianos

mécaniques 50392 souffleries d'instruments de musique 504211sourdines

T0075 tambour (baguettes de -) T0076 tambourins T0077 tambours [instruments de musique] T0078 tambours (peaux de -)

T0095 tam-tams T0256 timbales [instruments de musique] T02571timbales (chevalets pour -) T0401 Itouches pour instruments de musique T0489 triangles [instruments de mUSique] T0509 trombones [instruments de musique] T0510ltrompettes V00161valves pour instruments de musique V0232 violes V0233 violons V0234 violons (archets de -) V0235 violons (mentonnières de -) X0009 !XY10Phones

!

00017 00096 W0232 T0526

00326 50484 P0180 P0231 P0300 P0297 P0299 P0298 10123

C0858 W0232 10123

B0252 00005 M0443 00329 T0045 00327 00326 50484 T0335

IK0012 K0011 K0019 T0450 T0468 T0484 V0019 V0134 V0137 V0135 C0401 X0012



Classe 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIÈRES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS

1 No ' iD'ORDRE

A0069 A0077 A0080 AOll0

AOl14

A0120

A0124

A0131 A0132 A0133

A0134 A0160 A0162

A0166

A0179 A0181

A0183 A0287 A0389 A0452

A0555 A0628 A0632

A0635 A0673 A0677 A0681 A0692 A0709 A0713

A0769 A0770 A0800 A0823

B0024 B0026 60141

B0142

B0146 B0264 B0266 B0358 B0392 B0420 B0421 B0426

B0458

B0486 B0487 B0499 B0508

B0520 B0546 B0602

DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MÉNAGE; MATÉRIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES À ÉCRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (À L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATÉRIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (À L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIÈRES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES); CARTES À JOUER; CARACTÈRES D'IMPRIMERIE; CLICHÉS.


acier (billes d' -) pour stylos acier (lettres d' -) acier (plumes d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)

[articles de papeterie]


50819 50822 50824 A0075

adhésifs (rubans -) pour la papeterie A0077 ou le ménage

adhésifs [matières collantes] pour la A0086 papeterie ou le ménage

adhésives (bandes -) pour la papeterie ou le ménage

adresses (clichés à -) adresses (machines à imprimer des -) adresses (plaques à -) pour machines

à adresser adresses (timbres à -) affiches affiches (porte- -) en papier ou en

carton

A0068

A0064 A0065 A0063

A0064 P0510 A0088

affranchissement (machines pour l' -) F0435 [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]

agrafer (presses à -) [papeterie] agrafes de bureau

agrafes de porte-plume albums almanachs amidon (colle d'-) pour la papeterie

ou le ménage anneaux de cigares appuie-main pour peintres aquarelles

aquariums d'appartement architecture (maquettes ardoise (crayons d' -) ardoises pour écrire argent (papier d' -) argile à modeler arithmétiques (tables -)

art (objets d' -) gravés

d' -)

art (objets d' -) lithographiés atlas auto-adhésifs (rubans -) pour la

papeterie ou le ménage

50773 C0529 50772 P0194 A0171 A0204 50782

C0448 H0070 A0366 W0109 W0112 10061 A0375 50505 W0364 50438 M0306 A0377 C0046 E0127 L0270 A0449 50212

bagues de cigares bagues de pinceaux bandes adhésives pour

C0448 P0028

la papeterie ou A0068 le ménage

bandes collantes pour la papeterie ou A0068 le ménage

bandes gommées [papeterie] bavettes en papier bavoirs en papier biblorhaptes bière (dessous de chopes à -) billes pour stylos billets [tickets] biologiques (coupes -) pour la

microscopie [matériel d'enseignement]

blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles

blocs [papeterie] blocs à deSSin bobines pour rubans encreurs bois (carton de pâte de -)

[papeterie] bois (papier de -) bois pour le modelage boîtes en carton ou en papier

G0310 60319 B0319 L0315 M0132 B0055 T0219 B0380

P0612

P0018 00275 50700 W0309

W0311 W0294 B0579

D'O~~REI INDICATIONS DU PRODUIT

B0729 bouteilles (emballages pour -) en carton ou en papier

B0731 bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier

B0771 bracelets pour instruments à écrire B0822 brocheuses [papeterie] B0823 brochures B0831 broderie (modèles de -) B0842 broquettes [punaises]

B0847 brosses [pinceaux] B0879 bureau (agrafes de -)

B0880 bureau (articles de -) [à l'exception des meubles]

B0895 buvards C0036 caChe-pot en papier C0038 cacheter (cire à -) C0040 cacheter (maChines à -) de bureau C0041 cacheter (matières à -) C0042 cacheter (pains à -) C0043 cacheter (timbres à -) C0044 cachets [sceaux] C0045 cachets [timbres] (COffrets à -) C0046 cachets [timbres] (supports à -) C0047 cachets (tampons pour -) C0061 cadres à composer [imprimerie] C0091 cahiers C0123 calendriers C0138 calque (papier -) C0139 calquer (toile à -) C0140 calques C0222 caractères [Chiffres et lettres]

C0227 carafes (dessous de -) en papier

C0236 carbone (papier -) C0268 carnets C0277 carrelets [règles] C0281 cartes C0282 cartes

C0284 cartes à jouer C0286 carton (tubes en -) C0287 carton * C0291 carton de pâte de bois [papeterie] C0294 Icartonnages C0295 cartons à chapeaux [boîtes] C0297 cartons perforés pour métiers

Jacquard C0326 catalogues C0334 cavaliers pour fiches C0358 cellulose régénérée (feuilles de -)

pour l'emballage C0453 chansonniers C04641chapeaux (cartons à -) [boîtes] C04681chapelets

C0525 châssis à composer [imprimerie] C06541chemises pour documents

C0660lchèques (appareils pour prévenir la fraude sur les -)

C0664 chevalets pour la peinture C0714 chiffres [caractères d'imprimerie] C0727 Chine (encres de -) C0754 chopes à bière (dessous de -) C0765 chromolithographies C0766 chromos C0778 cigares (anneaux de -) C0779 cigares (bagues de -) C0832 cire à cacheter C0850 cires à modeler non à usage dentaire C0886 classeurs [articles de bureau]

lNo (angd D'ORDREI

B0551

B0540

W0354 50773 P0064 E0098 00277 T0215 P0032 C0529 50772 00022

B0447 F0311 50186 50183 50180 50185 50184 50760 C0197 H0193 10082 C0707 W0361 COO47 T0385 T0383 T0386 L0159 T0538 C0581 00022 C0123 N010l 50729 G0097 C0144 C0340 P0438 C0141 C0139 W0309 C0140 H0097 P0230

C0231 T0038 50288

50614 H0097 C0331 R0325 C0707 F0357 J0004 C0346 C0366 P0034 NOl17 10054 M0132 C0439 C0440 C0448 C0448 50186 M0309 F0130



Classe 16 suite

No ! D'ORDR~ C0898 C0899 C0953 C0954

C0966

C0967

C0970

C0981


cliChés à adresses clichés d'imprimerie coffrets à timbres [cachets) coffrets pour la papeterie [articles

de bureau) collage des photographies (appareils

pour le -) collantes (bandes -) pour la

papeterie ou le ménage collantes (matières -) pour la

papeterie ou le ménage colles pour la papeterie ou le ménage

Cl039 compas de tracé Cl040 composer (cadres à -) [imprimerie) C1041 composer (châssis à -) [imprimerie) Cl045 composteurs

Cl099 confection de vêtements (patrons pour la -)

Cll0l confettis Cl156 contrôle (jetons de -) CllB4 corbeilles à courrier C1228 cornets de papier C1246 correcteurs (liquides -) [articles de

bureau) C1249 corriger (encres à -) [héliographie) C1324 coupe-papier [articles de bureau]

C1328 coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement)

C1329 coupes histologiques [matériel d'enseignement)

C1341 courbes (instruments pour le tracé des -)

C1347 courrier (corbeilles à -) C1389 couture (patrons pour la -) C1397 couvertures [papeterie)

C1417 craie (porte- -) C1418 craie à écrire C1419 craie'à marquer C1421 craie pour la lithographie C1424 craie pour tailleurs C1432 crayons C1433 crayons (machines à tailler les -) C1434 crayons (mines de -) C1435 crayons (porte- -) C1436 crayons (tail1e- -) C1441 crayons d'ardoise C1456 crèmières [petits vases] en papier C14B3 crochets de bureau C1499 crucifix C1621 cylindres de machines à écrire 00014 décalcomanies

00038 décors de théâtre 00062 démaquiller (serviettes à -) en

papier 00132 dessin (fournitures pour le -) 00133 dessin (instruments de -) 00135 dessins 00139 dessous de carafes [en papier)

00143 dessous de chopes à bière 00146 dessous de plats [en papier) 00178 diagrammes 0023B distributeurs de ruban adhésif

[articles de papeterie] 00251 documents (chemises pour -)

00253 doigtiers [articles de bureau] 00261 dossiers [papeterie) 00295 duplicateurs 00296 duplicateurs (toiles d'encrage pour

-) E0073 eaux-fortes [gravures) E0102 échoppes pour graver à l'eau-forte E0145 écrire (cylindres de machines à -)

lNo (angU! P'ORDRE

A0064 P0615 C0197 C0007

M0400

A006B

A0073

G0179 P0139 C0706 C0707 C0707 C070B 00013 P0152

C0755 C0790 L015B B0025 C0864

C0865 POOB4 P0093 B0380

H0185

F0439

L015B P0152 C0914 W0342 C0326 W035B M0087 C0325 T0039 P0202 P0201 P0199 P0196 P0200 50505 C0940 POOB2 C0962 R0299 00020 T0395 T0173 N0023 T02Bl 00274 00272 G0231 C0581 00022 M0132 00154 00098 A0075

F0357 J0004 F0168 00203 00348 10085

E0157 E0156 R0299

70


E0146 ècrire (fournitures pour -) E0147 écrire (machines à -) E0148 écrire (nécessaires pour -)

[écritoires) E0149 écrire (plumes à -) E0150 écrire (plumes à -) en or E0151 écrire (tablettes à -)

E0152 E0154 E0155 E0156 E0162 E0166 E0167 E0168 E0180 E0205 E0234

E0239

E0272 E0289

E0290 E0291 E0297 E0298 E0299 E0300 E0324

écrire (touches de machines à -) écritoires écriture (fournitures pour l' -) écriture (modèles d' -) écussons [cachets en papier) effacer (gabarits à -) effacer (gommes à -) effacer (produits pour -) élastiques de bureau électrocardiographes (papier emballage (papier d' -)

pour -)

emballages pour bouteilles ou en papier)

emporte-pièce [articles de encrage (toiles d' -) pour

[en carton

bureau]

duplicateurs encres * encres à encreurs encreurs encreurs encriers

corriger [héliographie] (bobines pour rubans -) (rubans -) (tampons -)

enregistreurs (papier pour appareils -)

E0334 enseignement (matériel d' -) [à l'exception des appareils)

E0335 enseignement (matériel d' -) sous

E0338 E0349 E0351

forme de jeu enseignes en papier ou en carton enveloppes [papeterie) enveloppes (machines de bureau à

fermer les -)

W0360 T0544 W0355 W0356 N0068 N0069 W0362 W0365 T0542 I0087 W0360 H0072 50301 E0140 R0337 E0139 E0047 E0072 P0008 W0346 B0551

P0688 I0085

I0078 C0865 50700 I0083 I0082 I0088 P0091

T0106

T0107

50409 E0130 E0129

E0354 enveloppes pour bouteilles [en carton B0540 ou en papier)

E0365 éphémérides E0392 équerres à dessin E0437 essuie-mains en papier E0439 essuie-plumes E0479 étiqueter (appareils à main à -) E0482 étiquettes non en tissu E0488 étoffes pour reliures E0509 étuis de mathématique E0515 étuis pour patrons F0004 faire-part [papeterie) F0129 feuilles [papeterie) F0156 fiches [papeterie) F0158 ,fiches (cavaliers pour -) F0163 figurines [statuettes) en papier

mâChé F0222 fils pour reliures F0230 filtrantes (matières -) [papier) F0234 filtre (papier- -) F0341 formulaires F0342 formules F0367 fournitures scolaires F0478 fusains (crayons -) G00031gabarits [papeterie) G0004 Igabarits à effacer G0016 galées [typographie) G0040 galvanotypes G0041 1galvanotypie (clichés de -) G0164 géographiques (cartes -) G0216 globes terrestres G0226 gluten [COlle) pour la papeterie ou

le ménage G0236 godets pour la peinture

G0245 G0249 G0254

gommées (toiles -) pour gommes à effacer gommes [colles] pour la

le ménage

la papeterie

papeterie ou

TOll1 00279 T0373 P0195 H0053 LOO03 F0011 M0128 50840 A0302 P0098 I0052 T0038 F0124

C0835 F0149 F0143 F0405 F0405 50136 C0337 50843 E0140 G0008 E0085 E0085 G0097 T0159 G0184

A0412 A04i3 G0308 R0337 G0311



No iD'ORDRE

G0302 G0309 G0311 G0312 G0316 H0048 H0076 H0161 H0186

10003

10013 10024 10026 10028

10029 10030 10033


graphiques (représentations -) grattoirs de bureau graver (planches à -) gravés (objets d'art -) gravures hectographes horaires imprimés humecteurs [articles de bureau] hygiénique (papier -)

ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage

images impressions imprimer des adresses (machines à -) imprimerie (blanchets pour l' -) non

en matiéres textiles imprimerie (caractéres d' -) imprimerie (clichés d' -) imprimerie (lettres d' -)

10039 imprimerie (produits de l' -) 10042 imprimeries portatives [articles de

bureau] 10043 i mpr i més 10097 instruction (matériel d' -) [à

l'exception des appareils] J0002 Jacquard (cartons perforés pour

métiers -) J0027 jetons de contrôle J0033 jeu (matériel d'enseignement sous

forme de -) J0040 jeux de cartes J0049 jouer (cartes à -) J0052 journaux

~0125 langes en papier ~0189 lettres [caractères d'imprimerie]

~0193 lettres (papier à -) L0233 lignes (tire- -) L0272 linge de table [en papier] L0309 lithographie (craie pour la -) L0310 lithographies L0311 lithographiés (objets d'art -) L0312 lithographiques (pierres -) L0328 livres L0329 livres (marques pour -) L0330 livres (serre- -) L0331 livrets L0349 lumineux (papier -) M0004 mâChé (papier -) M0010 machines à écrire M0036 mains (essuie- -) en papier M0101 manifolds M0111 manuels

M0122 maquettes d'architecture M0126 marbrer (peignes à -) M0145 marquer (craie à -) M0150 marques pour livres M0198 mathématique (étuis de -) M0200 mathématiques (instruments -) M0205 matières plastiques pour le modelage M0320lmétiers Jacquard (cartons perforés

1 pour -)

M0355 microscopie (coupes biologiques pour 1 la -) [matériel d'enseignement]

M0380 mines (porte- -) non en métaux précieux

M0382 mines de crayons M0407 modelage (matériaux pour le -) M0409 modeler (matériaux à -) M0410 modèles de broderie M0428 monnaie (plateaux pour ranger et

compter la -) M0490 mouchoirs de poche [en papier] M0496 mouilleurs de bureau N0007 napperons en papier N0009 nappes en papier

1N0 (.ng!.) jo'ORDRE

G0232 50146 E0126 E0127 E0127 H0147 P0610 H0280 H0314 T0305 10162

P0314 P0608 A0065 P0612

P0627 P0615 L0159 T0538 P0608 P0626

P0608 T0106

P0230

C0790 T0107

P0438 P0438 N0067 P0238 60002 L0159 T0538 W0363 00276 T0007 C0325 L0271 L0270 L0269 60512 60511 60508 60510 L0335 P0108 T0544 T0373 M0071 H0058 M0076 A0375 G0223 M0087 60511 M0128 M0127 P0407 P0230

60380

P0198

P0199 M0307 M0307 E0098 T0430

P0463 M0312 T0012 T0020

71

Classe 16 suite


N0035 nécessaires pour écrire [écritoires]

N0100 numéroteurs 00040 oléographies 00063 onglets [reliure] 00084 ordinateur (bandes en papier ou

cartes pour l'enregistrement des programmes d' -)

P0029 pains à cacheter P0039 palettes pour peihtres P0066 pantographes [instruments de dessin] P0068 papeterie (articles de -) P0070 papeteries [nécessaires pour écrire] P0072 papier (coupe -) [articles de bureau]

P0076 papier * P0086 papier calque P0087 papier carbone P0089 papier d'argent P0097 papier hygiénique

P0100 papier lumineux P0101 papier mâChé P0104 papier pour appareils enregistreurs P0106 papier pour électrocardiographes P0109 papier pour radiogrammes P0113 papier-filtre P0114 papier-parchemin P0115 papiers (presse- -) P0134 parchemin (papier- -) P0170 pastels [crayons] P0175 pâte à modeler P0180lpâte de bois (carton de -)

P0205 P0207 P0243 P0247 P0248 P0249 P0252

[papeterie] patrons (étuis pour -) patrons pour la couture peignes à marbrer peintres (appuie-main pour -) peintres (brosses pour -) peintres en blltiment (rouleaux de -) peinture (boîtes de -) [matériel

scolaire] P0253 peinture (chevalets pour la -) P0259 peinture (toiles pour la -) P0262 peintures [tableaux] P0278 pellicules en matières plastiques

1

pour l'emballage P0305 perforateurs de bureau P0307 périodiques

P0363 photographies P0364 photographies (appareils pour le

-) P0365 P0379 P0436 P0458 P0459 P0465 P0499 P0520 P0522 P0523 P0534

co 1 1 age des, photographies photogravures

(supports pour -)

pierres lithographiques pinceaux pinceaux (bagues de -) pince-notes pistolets pOJr le tracé des courbes planches [gravures] planches à dessin planches à graver plans

POS43 plaques à aorèsses pour machines à adresser

POS69 plastiques (matières -) pour le modelage

POS79 plateaux pour ranger et compter la monnaie

POS88 'IPlats (dessous de -) P0593 plioirs [articles de P0611 Iplum~ ~porte- -) non

en papier bureau] en métaux

1

precleux P0614 plumes [articles de bureau] P0615 plumes (essuie- -) P06161Plumes à dessin P0617 plumes à écrire P0618 plumes à écrire en or

~o (.ng!. !D'ORDRE

W035S W0356 N0115 00060 60364 P0100

50185 P0049 P0071 50790 W0357 P0084 P0093 P0081 T0385 C0123 50438 H0314 T0305 L0335 P0108 P0091 E0072 R0019 F0143 P0113 P0107 P0113 P0135 M0308 W0309

50840 P0152 G0223 H0070 P0033 H0271 P0027

P0034 C0088 P0036 P0405

00021 N0067 P0238 P0284 M0400

P0274 P0273 L0269 POO32 P0028 P0103 F0439 P0628 00271 E0126 80460 P0390 A0063

P0407

T0430

00154 F0356 P0207

P0209 P0195 00276 NOO68 N0069



Classe 16 suite

No D'ORDRE

P0621 plumiers

P0635 pochoirs

INDICA TlONS DU PRODUIT

P0657 pointes à tracer P0691 polycopier (appareils et machines à

1 -)

P0746 porte-craie P0747 porte-crayons P0760 porte-mines non en métaux précieux P0767 porte-plume non en métaux précieux P0803 portraits P0805 postales (cartes -) P0806 poste (timbres- -) P0816 pot (cache- -) en papier P0889 presse-papiers P0892 presses à agrafer [papeterie] P0913 programmes d'ordinateur (bandes en

papier ou cartes pour l'enregistrement des -)

P0923 prospectus P0947 publications P0957 punaises [pOintes]

R0034 radiogrammes (papier pour -) R0167 registres [livres] R0174 règles à dessiner R0176 réglettes [composteurs] R0192 reliures R0193 reliures (articles pour -) R0219 répertoires R0222 représentations graphiques R0227 reproduction (appareils de -)

[articles de bureau] R0228 reproduction de documents (toiles

d'encrage de machines pour la -) R0230 reproductions graphiques R0284 revues [périodiques] R0305 rideaux en papier R0342 ronds de table [en papier] R0381 rouleaux de peintres en bâtiment R0400 ruban adhésif (distributeurs de -)

[articles de papeterie] _ R0405 rubans adhésifs pour la papeterie ou

le ménage R04l0 rubans de papier R0412 rubans encreurs , R0413 rubans encreurs (bobines pour -) R0416 rubans pour machines à écrire 50016 sachets [enveloppes, pOChettes] pour

1

l'emballage [en papier ou en . matières plastiques] .50038 sacs [enveloppes, pochettes) pour

l'emballage [en papier ou en matières plastiques)

50107 sceaux [caChets] 50108 sceaux (tampons pour -) 50127 scolaires (fournitures -) 50219 serre-livres 50241 serviettes à démaquiller en papier

50244 serviettes de table [en papier] 50246 serviettes de toilette [en papier] 50283 signets 50400 souhaits (cartes de -) 50425 sous-mains

1 1

50467 statuettes en papier mâché 50472 stéatite [craie pour tailleurs] 50475 stencils 50487 stores en papier 50492 [stylOgrapheS 504931stY10S 50494 stylos (billes pour -)

/'T0019 table (linge de -) en papier T0021 table (ronds de -) en papier

1 T0024 [table (serviettes de -) en papier 'T0029ltable (tapis de -) en papier T0030 tableaux [peintures] T0037 Itableaux noirs

lNo (angJ.)l ID'ORDRE

90577 P0193

150841 T0384 M0267

C0326 P0196 P0198 P0207 P0506 P0509 P0508 F0311

I P0 107 50773 P0100

P0643 P0609 00277 T0215 ROO19 L0139 R0351 P0614 90507 90506 10053 G0232

IC0828

10084

G0233 M0016 90436 TOO08 H0271 A0075

A0077

P0097 10083 50700 T0543 90034

90034

50188 50754 50136 90508 N0023 T0281 T0012 F0012 90511 G0270 W0362 W0365 F0124 50816 50842 90436 F0416 F0416 90055 TOO07 TOO08 T0012 T0020 P0036 1

90408 1 1

72

No -r iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

T0041 tables arithmétiques

T0050 tablettes à écrire

T0063 taille-crayons T0064 tailler les crayons (machines à -) T0067 tailleurs (Craie pour -) T0091 tampons encreurs T0116 tapis de table [en papier] T0198 terrariums d'appartement T0208 tés à dessin T0230 théâtre (décors de -) T0254 tickets [billets] T0259 timbrer (plaques à -) T0260 timbres [caChets] T0261 timbres [caChets] (coffrets à -) T0262 timbres [caChets] (supports à -) T0263 timbres à adresses T0264 timbres à cacheter T0266 timbres-poste T0279 tire-lignes T0316 toile à calquer T0323 toile pour reliures T0328 toiles d'encrage de machines pour la

reproduction de documents T0329 toiles d'encrage pour duplicateurs T0331 toi l es gommées pour' la papeter i e T0333 toiles pour la peinture T0345 toilette (serviettes de -) en papier T0400 touches de machine3 à écrire T0433 tracer (pointes à -) T0457 transparents [papeterie] T05161trousses à dessin T0538 tubes en carton T0583 typographiques (caractères -)

V0191 vêtements (patrons pour la confection de -)

V0221 vigneter (appareils à -) V0247 viscose (feuilles de -) pour

l 'emba l l age

,"0 (angl.l In'ORDRE

A0377 C0046 W0362 W0365 P0200 P0201 T0039 10082 T0020 10063 00280 T0173 T0219 50755 50760 C0197 H0193 A0064 50184 P0508 00276 r0383 C0548 10084

10085 G0308 C0088 F0012 T0542 T0384 T0410 00278 C0141 L0159 T0538 P0153

V0126 V0139



Classe 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES Mi-oUVRÉES; MATIÈRES À CALFEUTRER, À ÉTOUPER ET À ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON MÉTALLIQUES.


A0027 accouplements (garnitures d' -) A0048 acétate de cellulose mi-ouvré A0099 acryliques (réSines -) [produits

semi-finis] A0112 adhèsifs {rubans -) autres que pour

la médecine, la papeterie ou le ménage

A0122

A0264

A0440 A0445 A0446 A0478

A0557 A0606 A0679

A0719

A0721

A0756 A0776 A0778

adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage

air comprimé (armatures pour conduites d'-) non métalliques

amiante amiante (revêtements d' -) amiante (rideaux de sécurité en -) amortisseurs (tampons -) en

caoutchouc anneaux en caoutchouc antipollution (barrages flottants -) ardoise d'amiante

armatures pour conduites [non métalliques]

armatures pour courroies [non métalliques]

arrosage (tuyaux d' -) asbeste asbeste (paravents d' -) pour

pompiers

No (angI.) D'ORDRE

C0567 C0265 A0049

A0069 A007B

A0069 A0078

C0713

A0414 A0433 A042B 50319

R0249 A0337 A0431 50504 R0167

R0166

W0116 A0414 A0429

A0789

A0821

aspirateurs de pOUSSière (tuyaux d'-) V0005

B0023 B0091 B0139

B0148 B0186 B0502 B0660 B0714

non métalliques auto-adhésifs (rubans -) autres que

pour la médecine, la papeterie ou le ménage

bagues d'étanchéité balata bandes adhésives autres que pour la

médecine, la papeterie ou le ménage bandes isolantes barrages flottants antipollution bocaux (joints en caoutchouc pour -) bouchons en caoutchouc bourrelets d'étanchéité

B0893 butoirs en caoutchouc C0018 câbles (isolants pour -) C0022 câbles (serre- -) non métalliques

C0108

C0125 C0135 C0188 C019l

C0195

calage (matériel de -)en caoutchouc ou en matières plastiques

calfeutrer (matières à -) calorifuges (produits -) caoutchouc (bouchons en -) caoutchouc (fils de -) non à usage

textile caoutchouc brut ou mi-ouvré

C0196 caoutchouc durci [ébonite]

C0198 C0202

C0296 C0353 C0357

C0421

C0540

C0662 C0882 Cl065

C1077

caoutchouc synthétique capitons en caoutchouc ou en matiéres

plastiques cartons d'amiante cellulose (acétate de -) mi-ouvré cellulose régénérée (feuilles de -)

autres que pour l'emballage chaleur (matières pour empêCher le

rayonnement de la -) chaudières (matières pour empêCher le

rayonnement de la chaleur dans les -)

cheval (fers à -) non métalliques clapets en caoutchouc condensateurs électriques (papier

pour -) conduites (armatures pour -) non,

métalliques

50213

W0132 B0044 A0069 A0078 IOllB A0337 BOOBB R0343 00265 W0156 50894 C0014 B0363 C0009 P0014 5095B W0157 N0092 R0343 T02l2

G0306 R0345 E0019 V0159 51053 P0014 5095B A0423 C0265 F0353 50289 R0009

B0487

H024B C0490 P0088

R0167

No 1

P'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT

C1078 conduites (joints pou~ -) Cl087 conduites d'électricité (isolateurs

pour -) C1202 cordes en caoutchouc C1214 cordons en caoutchouc C1284 coton à étouper C1364 courroies [armatures pour -] non

métalliques C1617 cylindres (joints de -) 00196 diélectriques [isolants] 00284 draps d'amiante E0075 ébonite

E0076 ébonite (moules en -)

E0126 écorces pour l'isolation acoustique E0177 élastiques (fils -) non à usage

textile E0182 électricité (isolateurs pour

conduites d' -) E0232 emballage [rembourrage] (matières d'

-) en caoutchouc ou en matières plastiques

E0247 embourrage (matières d' -) en caoutchouc ou en matières plastiques

E0256 embrayages (garnitures d' -) E0461 étanchéité (garnitures d' -) E0493 étouper (matièr'es à -)

F0104 fers à cheval non métalliques F0131 feuilles métalliques isolantes F0133 feutre d'amiante F0134 feutre pour l'isolation F0143 fibre vulcanisée

F0147 fibres de verre (tissus en -) pour l'isolation

F0150 fibres de verre pour l'isolation

F0152 fibres en matières plastiques non à usage text i le

F0166 filaments d'amiante

F0203 fils de caoutchouc non à usage text il e

F0211 fils élastiques non à usage textile

F0217

F0227

F0399

F0442

G005e G0067 G0068 G0076

G0243

G0361 H0143 H0163

10051 10095 10133 10136

10137 10138 10139

fils en matières plastiques non à usage textile

filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]

freins (mat;è~es mi-ouvrées pour garnitures de -)

fuites (compositions chimiques pour obt urer 1 es -)

gants isolants garnitures d'embrayages garnitures d'étanchéité garnitures de freins (matières

mi-ouvrées pour -) gomme brute ou mi-ouvrée

gutta-perCha huiles isolantes humidité (compositions isolantes

contre l' -) dans les bâtiments incendie (tuyaux à -) insonorisation (matières pour 1 ' -) isolant (papier -) isolantes (compositions -) contre

l'humidité dans les bâtiments solantes (feuilles métalliques -) solantes (hUiles -) solantes (matières -)

jNo (aneI.) P'ORDRE

P0350 10122

C0839 C0839 C0895 R0166

Cl0S7 00117 A0430 E0019 V01S9 EOO20 E0021 V0160 V0161 B0098 EOOSl EOOS3 10122

POO06

P0014 509SB

COS67 W0123 POOOS T037S H0248 1

F03S5 A0419 10110 V0162 V0163 F0100 F0112 F0102 F0114 P0402 P0404 A0420 A0421 T0212

EOOSl EOOS3 T0210

F01S0

B0608

L0104

10113 COS67 W0123 B0608

G0306 R0345 G033S 10115 M0317

F0182 50635 10117 M0317

F03SS 10115 10114



Classe 17 suite

No lo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

10140 isolantes (peintures -) 10141 isolants 10142 isolants (gants -) 10143 isolants (rubans -) 10144 isolants (tissus -) I0145 isolants (vernis -) 10146 isolateurs 10147 isolation acoustique

-) (écorces pour l'

J0044 joi nts *

J0045

L0032 L0034 L0037 L0058 L0146 L0256 L0366 M0086

M0087

M0088

M0185 M0204 M0347 M0504

P0099 P0105 P0117 P0133 P0268 P0277

joints à expansion (garnitures pour -)

laine de laitier [isolant] laine de verre pour l'isolation laine minérale [isolant] laitier (laine de -) [isolant] latex [caoutchouc] lin (tuyaux de -) 1 ut manchons de tuyaux [non métalliques]

manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines

manchons expansibles pour la fixation des vis

mastics pour jOints matières plastiques mi-ouvrées mica brut ou mi-ouvré moules en ébonite

papier isolant papier pour condensateurs électriques papiers d'amiante paravents d'asbeste pour pompiers peintures isolantes pellicules en matières plastiques

~o (angI.) P'ORDRE

10116 10121 10113 10118 10109 10119 10121 B0098

G0064 J0043 50187 E0180

50502 G0141 M0278

150502 L0068 C0090 L0339 P0351 P0355 R0341 50519 E0179

50176 P0409 M0230 E0020 E0021 V0160 V0161 10117 P0088 A0427 A0429 10116 P0406

IP0568 P0633 P0717 P0872

autres que pour l'emballage plastiques (matières -) mi-ouvrées pneus (gomme pour le rechapage des pompiers (paravents d'asbeste pour poussière (tuyaux d'aspirateurs de

P0409 -) R0339

R0004

R0010 R0026

R0101

R0125 R0195

R0245

R0248

R0273 R0302 R0338

R0403

R0414 50013

50035

50128 50195 50216

-) A0429 -) V0005

non métalliques raccordement (tuyaux de -) pour

radiateurs de vèhicules raccords de tuyaux [non métalliques] radiateurs de véhicules (tuyaux de

raccordement pour -) rayonnement de la chaleur (matières

pour empêcher le -)

C0757

J0062 C0757

R0009

rechapage des pneus (gomme pour rembourrage (matières de -) en

caoutchouc ou en matières plastiques

le -) R0339 P0014 50958

résines artificielles [prOduits semi-finis]

résines synthétiques [produits semi-finis]

revêtements d'amiante rideaux de sécurité en amiante rondelles en caoutchouc ou en fibre

vulcanisée rubans adhésifs autres que pour la

médecine, la papeterie ou le ménage rubans isolants sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en caoutchouc] sacs [enveloppes. pochettes] pour

l'emballage [en caoutchouc] scorie (laine de -) [isolant] semelles d'amiante serre-câbles non métalliques

A0402

51051

A0433 A0428 W0049 W0050 A0069 A0078 1

10118 B0035

50378 souder (fils à -) en matières plastiques

ITo085 tampons amortisseurs en caoutchouc i

B0035

50502 A0432 B0363 1

C0009 50600 T0208 50319

74

No \D'ORDRE

T0089

T0301 T0304

T0306 T0320 T0450

T0483 T0560

T0562

T0563 T0564 T0569

T0570 T0578 V0014

V0128 V0131

V0136 V0143

V0240

V0246

V0274 V0319


tampons [chevilles] en matières fibreuses. élastiques ou plastiques

tissus d'amiante tissus en fibres de verre pour

1 ' i so 1 a t i on tissus isolants toile d'amiante transformateurs (huile isolante pour

-) tresses d'amiante tuyaux (manchons de -) non

méta 11 i ques tuyaux (raccords de -) non

métal 1 iques tuyaux à incendie tuyaux d'arrosage tuyaux de raccordement pour

radiateurs de véhicules tuyaux en matières textiles tuyaux flexibles non métalliques valves en caoutchouc ou en fibre

vulcanisèe vernis isolants verre (fibres de -) pour l'isolation

verre (laine de -) pour l'isolation verre (tissus en fibres de -) pour

1 ' i so 1 a t i on vis (manchons expansibles pour la

fixation des -) viscose (feuilles de -) autres que

pour l'emballage voies ferrées (isolateurs pour -) vulcanisée (fibre -)

lNo (angJ.) P'ORDRE

W0029

A0418 F0100 F0112 10109

IA0416 T0398

A0425 P0351 P0355 J0062

F0182 W0116 C0757

H0256 F0278 VOO22 V0023 10119 F0102 F0114 G0141 F0100 F0112 E0179

V0141

ROO50 V0162 V0163



Classe 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.

No ID'ORDRE


A0390 alpenstocks

A0391 alpinistes (sacs d' -) A0525 animaux (colliers pour -) A0527 animaux (dépouilles d' -) A0530 animaux (peaux d' -) A0563 anneaux pour parapluies A0674 arçons de selles A0806 attaches de selles B0097 baleines pour parapluies ou parasols B0162 bandoulières [courroies] en cuir

B0238 bâtons d'alpinistes

B0258 baudruche B0603 boîtes en cuir ou en carton-cuir B0604 boîtes en fibre vulcanisée B0651 boucherie (peaux d'animaux de -) B0670 boudin (boyaux pour faire le -) B0715 bourrellerie B0718 bourses B0720 bourses de mailles [non en métaux

préCieux] B0763 boyaux pour la charcuterie B0798 bridons B0876 buffleterie C0100 caisses en cuir ou en carton-cuir C010l caisses en fibre vulcanisée C0150 campeurs (sacs de -) C0166 cannes

C0168 cannes (poignées de -)

C0172 cannes de parapluies C0173 cannes-sièges C0255 carcasses de parapluies ou de

parasols C0256 carcasses de sacs à main C0262 carnassières C0269 carniers C0279 cartables

C0283 cartes (porte- -) [portefeuilles] C0293 carton-cuir C0309 casques (étuis en cuir pour -) C0439 chamoisées (peaux -) autres Que pour

le nettoyage C0593 chaussures (cuir à doublure pour -) C0667 chevaux (colliers de -) C0668 chevaux (couvertures de -) C0669 chevaux (housses de selles pour -)

C0670 chevaux (licous de -)

C0671 chevaux (selles pour -) C0698 'chevreau C0705 chiens (colliers de -) C0944 coffres de voyage C0988 colliers pour animaux C1215 cordons en cuir

C1254 corroyées (peaux -) C1357 courroies de harnais

C1360 courroies de patins C1362 courroies en cuir [sellerie] C1400 couvertures de chevaux C1407 couvertures en peaux [fourrures] C1495 croupons C1507 cuir (carton- -) C1511 cuir (fils de -)

C1512 cuir (garnitures de -) pour meubles C1513 cuir (imitations de -) C1514 cuir (lanières de -)

C1524 cuir à doublure pour chaussures C1526 cuir brut ou mi-ouvré

No (ang!.) D'ORDRE

A0214 M0399 B0031 C0655 A0290 A0290 U0008 50011 F0044 U0007 B0075 50351 A0214 M0399 G0198 B0582 B0587 C0245 G0333 H0081 P0698 C0309

G0333 60657 50906 C0200 60587 B0030 C0084 W0019 C0083 W0017 U0010 W0018 F0428

H0056 G0027 G0027 50133 50135 C0136 L0130 H0155 C0329 50486 L0239 H0241 H0239 C0923 50009 H0041 HOl15 R0224 K0020 00205 T0427 C0655 L0119 L0120 C0998 H0086 H0087 50905 50908 H0239 C0911 B0771 L0130 L0127 L0128 T0456 10036 L0124 L0126 L0239 L0129

No ID'ORDRE


00101 dépouilles d'animaux 00252 documents (porte- -) 00264 doublure (cuir à -) pour EOl16 écoliers (sacs d' -)

chaussures

EOl17 écoliers (serviettes d' -)

E0306 enfants (sacoches pour porter les -) E0498 étriers (pièces en caoutchouc pour -) E0500 étrivières E0510 étuis en cuir pour casques F0082 ferrières [sacs en cuir] F0094 ferrures de harnais F0347 fouets F0370 fourrage (musettes à -) F0376 fourreaux de parapluies F0378 fourrures [peaux d'animaux] G0014 gaines de ressorts [en cuir] G0073 garnitures de cuir pour meubles G0080 garnitures de harnachement non en

métaux précieux G0161 genouillères pour chevaux G0175 gibecières G0346 guides [rênes] HOO06 habits pour animaux H0029 harnachement (garnitures de -) non en

métaux précieux H0030 harnachements H0031 harnais H0032 harnais (ferrures de -) H0047 havresacs H0104 housses de selles pour chevaux

L0039 laisses L0128 lanières de cuir

L0217 licols

L0218 licous

M0053 malles M0054 mallettes pour documents M0095 mangeoires (musettes -) M0160 martinets [fouets] M0268 mentonnières [bandes en Cuir] M0331 meubles (garnitures de cuir pour -) M0422 moleskine [imitation du cuir] M0430 monnaie (porte- -) non en métaux

préCieux M0451 mors [harnachE~ment] M0539 muselières M0541 musettes mangeoires M0557 mus i Que (portta- -) 00010 oeillères [harnachement]

00048 ombrelles P0126 parapluies P0130 parasols P0198 patins (courroies de -) P0225 peaux chamoisées autres Que pour le

nettoyage P0227 peaux d'animaux P0275 pelleteries [peaux d'animaux] P0513 plage (sacs de -) P0641 poignées de cannes

P0642 poignées de parapluies P0645 poignées de valises P0737 porte-cartes [portefeuilles] P0750 porte-documents P0752 portefeuilles P0762 porte-monnaie non en métaux précieux P0763 porte-musique P0945 provisions (sacs à -) R0206 rênes R0259 ressorts (gaines de -) en cuir R0265 réticules [sacs à main] R0387 roulettes (sacs à -)

"'0 (angl. ID'ORDRE

A0290 60658 L0239 50133 50135 50133 50135 50533 50868 50867 H01SS T0343 HOO82 W0214 N0099 UOOO5 F0505 C0209 T0456 HOO84

K0036 G0027 R0169 C0918 H0084

HOO81 HOO81 H0082 H0106 C0923 50009 LOlOS L0124 L0126 H0041 H0115 H0041 H0115 T0486 A0455 NOO99 C0230 C0402 T0456 M0335 P0700

B0398 M0444 N0099 M0427 B0431 80438 P0112 UOOll P0112 50905 C0329 50486 A0290 F0538 60189 C0083 W0017 U0006 50975 C0136 60658 P0467 P0700 M0427 50348 R0169 C0209 HOO57 W0200



Classe 18 suite

No ID'ORDRE


50014 sachets [enveloppes, pochettes] l'emballage [en cuir]

50017 sacoches pour porter les enfants 50022 sacs à dos 50024 sacs à main 50025 sacs à provisions 50026 sacs à roulettes 50027 sacs d'alpinistes 50028 sacs d'écoliers

150029 sacs de campeurs 50033 sacs de plage 50034 sacs de voyage

pour

50036 sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir]

50066 sangles de cuir 50085 saucisses (boyaux de -) 50169 selle (attaches de -) 50170 sellerie (articles de -) 50172 selles (housses de -) pour chevaux

50174 selles pour chevaux 50233 serviettes [maroquinerie] 50242 serviettes d'écoliers

50260 l sièges (cannes- -) 50294 similicuir T0443 traits [harnachement] T0521 trousses de voyage [maroquinerie] V0010 valises VOOll valises (poignées de -) V0015 valves en cuir V0309 voyage (coffres de -) V0312 voyage (sacs de -) V0313 voyage (trousses de -) [maroquinerie]

lNo (angI.l jo'ORDRE

B0033 E0132 P0536 50533 R0347

1

H0057 50348 W0200 B0031 50133 50135 B0030 B0189 T0424 B0033 E0132 P0536 B0086 G0333 F0044 50013 C0923 50009 R0224 B0658 50133 50135 W0018 l0036 T0382 T0426 VOOll 50975 V0024 T0427 T0424 T0426

No jo'ORDRE

76

INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angI.) iD'ORDRE

1



Classe 19 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION NON MÉTALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON MÉTALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES NON MÉTALLIQUES; MONUMENTS NON MÉTALLIQUES.


A015B affichage (colonnes d' -) A0272 alabastrique (verre -) A0278 albâtre A0424 amarrage (pieux d'-) non métalliques A0426 amarrage des bateaux (quais flottants

A0441 A0443 A0448 A0633 A0676 A0678 A0682 A0684 A0705 A0708 A0710 A0716

pour l' -), non métalliques amiante (ciment d' -) amiante (mortier d' -) amiante-ciment aquariums [constructions] ardoise ardoise (poudre d' -) ardoises pour toitures arêtiers de toits argentifère (sable -) argile * argile de potier armatures de portes [non métalliques]

armatures pour la construction [non métalliques]

~o (angl.) iD'ORDRE

A0089 A0159 A01S8 M0348 F0283

A0415 A0424 A0415 A0367 50503 50506 R0313 H0184 50444 C0502 P0532 00225 00233 R0165 A0723

A0767

A0777 A0783 A0784 B0035 B0047

art (objets d' -) en pierre, en béton W0338

B0052 B0100

B0102 B0112 B0147 B0167 B0177 B0217

B0233

B0241 B0324 B0328

B0329 B0348 B0378

B0443 B0444

B0447

B0507

B0522 B0534

ou en marbre asbeste (ciment d' -) asphalte asphalte (pavés en -) baguettes en bois pour le lambrissage baignoires d'oiseaux [constructions

non métalliques] bain (cabines de -) non métalliques balises non lumineuses [non

métalliques] ballast balustres bandes gOUdronnées [construction] baraques bardeaux bassins [piscines, constructions non

métalliques] bâtir (matériaux à -) non métalliques

battantes (portes -) non métalliques béton béton (coffrages pour le -) non

méta 11 i ques

A0415 A0442 A0443 F0536 B0382

B0142 B0194

C0521 B0063 T0085 H0289 50306 51041

B0717 C0763 F0358 C0728 50364

béton (éléments de construction bibelots en pierre ou en marbre bicyclettes (installations pour

en -) C0731 T0461 B0334

parquer des -) non métalliques bitume bitumé (carton -)

bitumeux (produits -) pour la construction

bois (carton de pâte de -) [construction]

bois (pavés en -) bois d'oeuvre

B0400 B0713 P0102 B0404

B0535 bois de construction B0539 bois de placage

W0310

W0297 T0244 W0293 B0723 V0102 W0303 T0241 T0240 W0306 M0319 M0384 W0296 L0154 50405

B0540 B0543 B0544 B0547

B0548 B0590 B0635

B0773 B0801 B0803 B0804 B0805

bois bois bois bois

de sciage façonnés mi-ouvrés propre à être

boiseries

moulé

boîtes aux lettres [en maçonnerie] bornes routières non lumineuses et

non mécaniques [non métalliques] brai [matériau de construction] briques briques (terre à -) briquetage (liaisons pour le -) briquetage (liants pour le -)

T0079 B0652 E0009 50884 50884


B0809 briquettes (liaisons pour la fabrication des -)

B0810 briquettes (liants pour la fabrication des -)

B0890 bustes en pierre, en béton ou en

C0005 C0007 C0010

marbre cabines de bain non métalliques cabines de douche non métalliques cabines pour la peinture au pistolet

non métalliques C0011 cabines téléphoniques

C0064 cadres de fenêtres [non métalliques] C0066 cadres de portes [non métalliques]

C0106 caissons pour la construction sous l'eau

C0112 calcaires (marnes -) C0113 calcaires (pierres -)

C0163 caniveaux C0220 capuchons de cheminées [non

métalliques] C0274 carreaux pour la construction non

métalliques C0276 carrelages non métalliques

C0288 carton bitumé

C0290carton de pâte de bois [construction] C0292 carton pour la construction

C0337 caveaux non métalliques C0374 céramique (matières premières pour la

-) C0441 chamotte

C0508 charpentes non métalliques C0527 châssis de fenêtres [non métalliques] C0529 châssis de portes [non métalliques]

C0532 châssis de serres [non métalliques]

C0576 chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des -)

C0617 chaux C0625 cheminées C0627 cheminées (capuchons de -) non

métalliques C0629 cheminées (manteaux de -) C0631 cheminées (mitres de -) non

métalliques C0633 cheminées (rallonges de -) non

métalliques C0635 cheminées (tuyaux de -) non

métalliques C064B chemins de fer (traverses de -) non

méta 11 i ques. C0657 chéneaux non métalliques C0699 chevrons pour toitures COB06 ciment (amiante- -) C0807 ciment (enduits de -) pour

l' ignifugat ion COB OB ciment (plaques en -) COB09 ciment (poteaux en -) COB12 ciment * COB13 ciment d'amiante COB14 ciment d'asbeste COB15 ciment pour fourneaux COB77 clapets de conduites d'eau .[ni en

métal, ni en matières plastiques] COBBl clapets de tuyaux de drainage [ni en

métal, ni en matières plastiques] C0915 cloisons non métalliques

No (angl.) D'ORDRE

B0358

B0358

B0754

80142 50358 P0029

T0130 T0131 W0242 00225 00233 COO24

C0038 C0039 L0214 G0339 C0391

T0236 W0033 F0293 T0231 80713 P0102 W0310 80713 P0102 V0049 C0501

F0190 G0287 F0432 W0242 00225 00233 G0267 H0249 R0262

L0206 C0397 C0391

M0075 C0395

L0147

C0393 C0396 R0040 R0048 G0339 H0184 A0415 F0194

C0284 C0282 C0274 A0415 A0415 F0512 W0121

00259

P0127



Classe 19 suite

No In'ORDRE


C0917 clôtures non métalliques

C0943 cOffrages pour le béton non métalliques

C0994 colonnes d'affichage C1082 conduites d'eau (clapets de -) ni en

métal, ni en matières plastiques C10851conduites d'eau non métalliques C1090 conduites d'électricité (poteaux pour

-) non métalliques C1095 conduits d'eau non métalliques C1133 construction (matériaux de -) non

métalliques C1136 constructions non métalliques C1138 constructions transportables non

métalliques C1152 contre-plaqués C1230 corniches (moulures de -) non

C1232 C1235 C1395

métalliques corniches non métalliques cornières non métalliques couvercles de trous d'homme [non

métalliques] C1405 couvertures de toits [non

métalliques] C1420 craie brute C1475 cristal de roche

00003 dalles non métalliques

00033

00055

00113

00268 00276

00279

E0012

E0014 E0016 E0082 E0113

E0185

décoration (objets pour la -) en pierre, en béton ou en marbre

degrés [marches] d'escaliers [non métalliques]

descente (tuyaux de -) non métalliques

douche (cabines de -) non métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) ni

en métal, ni en matières plastiques drainage (tuyaux de -) non

métalliques eau (clapets de conduites d'-) ni en

métal ni en matières plastiques eau (conduites d'-) non métalliques eau (conduits d'-) non métalliques échafaudages non métalliques éclairants (pavés -)

électricité (poteaux pour conduites

~o (angI.) ID'ORDRE

F0074 P0051 P0052 50364

A0089 W0121

W0098 E0070

W0098 B0717 C0763 B0726 B0727

P0455 M0327 M0392 C0862 A0273 M0069

R0308

C0323 Q0002 R0269 P0157 50498 00011

50750

G0337

50358 00259

00258

W0121

W0098 W0098 50117 L0197 L0336 E0070

E0196

E0253

E0283

E0301 E0303 E0346

d'-) non métalliques électriques (poteaux de lignes

métalliques embranchement (tuyaux d'-) non

métalliques

-) non P0476 P0514 80621

E0347

E0400

E0403 E0449 E0457 E0463 E0496 E0534 F0042

F0044

F0051 F0130

F0135

encadrements de tombes [non métall iques]

enduits [matériaux de construction] enduits de ciment pour l'ignifugation entretien des routes (liaisons pour

l' -) entretien des routes (liants pour l'

-) escaliers (degrés [marches] d'-) non

métalliques escaliers non métalliques étables étais non métalliques étançons non métalliques étrési llons éviers non métalliques fenêtres (cadres de -) non

métalliques fenêtres (châssis de -) non

métall iques fenêtres non métalliques feuilles en matière artificielle,

pour marquage des routes feutre pour la construction

T0321

C0587 F0194 R0259

R0259

50750

50748 50734 P0640 P0640 P0640 50453 W0242

W0242

W0251 R0258

F0072

78


F0164 figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre

F0303 foires (baraques de -) F0311 fonderie (moules pour la -) non

métalliques F0361 fourneaux (ciment pour -) F0362 [fOUrneaux (ciment pour hauts -) F0468 ,funéraires (dalles -) non métalliques

F0470

F0472

F0474 F0481

G0205 G0210 G0214

G0261 G0264 G0269 G0300 G0301

G0313 G0322 G0323 G0367 H0043 H0096 H0157

10010

10134 J0010 L0059 L0065 L0066

funéraires (monuments -) non métalliques

funéraires (plaques -) non métalliques

funéraires (stèles -) non métalliques fusées (rampes de lancement de -) non

métalliques glaces [vitres] pour la construction glaise glissières de sécurité pour routes

[non métalliques] goudron gOUdronnées (bandes -) [construction] gouttières non métalliques granit . granulés de verre pour le marquage

des routes gravier grès (tuyaux en -) grès de construction gypse hauts fourneaux (ciment pour -) houille (goudron de -) huisseries non métalliques

ignifugation (enduits de ciment pour l' -)

isolant (verre -) [construction] jalousies non métalliques laitiers [métallurgie] lambris non métalliques lambrissage (baguettes en bois pour

le -)

No (angI.) ID'ORDRE

F0126 50800 F0017 F0411 F0414 F0512 80419 G0246 M0188 T0330 T0323

G0246 M0188 T0330 T0332 R0273

P0415 C0502 C0935

T0079 T0085 G0339 G0227 G0135

G0244 50075 50074 G0344 80419 C0577 00225 00233 F0194

10112 J0011 50499 W0013 F0536

L0077 L0117

lames de parquets P0121 lancement de fusées (rampes de -) non R0273

métalliques lattes non métalliques L0148

L0190 L0205

lettres (boîtes aux -) en maçonnerie 1 iais [pierre]

L0207 liaisons pour la fabrication des briquettes

L0209 liants pour l'entretien des routes L0210 liants pour la fabrication des

L0212 L0220 L0236

briquettes liants pour le briquetage liège aggloméré 1 ignes électriqu,~s (poteaux de -)

métalliques L0250 limons [parties d'escaliers] non

métalliques L0282 linteaux non métalliques L0295 listeaux [moulures] L0350llumineux (pavés -)

1

macadam magnéSie (ciment de -) manteaux de cheminées

non

L0071 L0154 C0039 L0214 80358

R0259 B0358

50884 C0840 P0476 P0514 50934

L0250 C0859 L0197 L0336 MOO01 M0018 M0075

M0001 M0018 M0109 M0125 M0132 M0142 M0143

marbre marches d'escaliers [non marnes calcaires

1 M0080 métalliques] 50750

M0144

M0153

marquage des routes (feuilles et plaques en matière artificielle, pour -)

marquage des routes (granulés de verre pour le -)

marquises [construction] non métalliques

C0038 R0258

G0135

P0503


LISTE DES PRÛDÛITS DÀNS L'ORDRE DES CLASSES

. No In'ORDRE INDICATIONs DU PRODUIT

1

M0196 matériaux de construction non métalliques

M0212 mâts [poteaux] non métalliques M0278 merrains

1 M0401 M0447 M0456 M0461 M0506

mitres de cheminées [non métalliques] monuments non métalliques mortier pour la construction mosa'ques pour la construction moules pour la fonderie non

M0515

M0536

00032

00046 P0043

méta11 iques moulures [construction] non

métalliques murs (revêtements de -)

[construction] non métalliques oiseaux (baignoires d' -)

[constructions non métalliques] olivine pour la construction palissades non métalliques

P0052 palplanches non métalliques

P0058 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non mét a 11 i ques ]

P0060 panneaux pour la construction non méta1l iques

P006l pannes [tuiles] P0092 papier de construction P0151 parois (revêtements de -)

[construction] non métalliques P0155 parquets P0156 parquets (lames de -) P0179 pâte de bois (carton de -)

[construction] P0196 patinoires [constructions] non

métalliques P0211 pavés éclairants

P0212 pavés lumineux

P0214 pavés non métalliques P0261 peinture au pistolet (cabines pour la

-) non métalliques P0300 perchoirs P0414 pierre P0419 pierre artificielle P0424 pierres (ouvrages de tailleurs de -) P0428 pierres à bâtir P0432 pierres de construction P0433 pierres de scories

P0435 pierres funéraires

P0438 pierres réfractaires P0439 pierres tombales

P0440 pierres tumulaires

P0442 pieux d'amarrage non métalliques P0489 piscines [constructions non

métalliques] P0491 pistolet (cabines pour la peinture au

-) non métalliques P0506 placage (bois de -)

P0507 placages en bois

P0509 plafonds non métalliques P0518 planchers non métalliques P0519 planches [bois de construction] P0545 plaques commémoratives non

métalliques

P0552 plaques en matiéres artificielle, pour marquage des routes

P0554 plaques funéraires non métalliques

No (angl.) D'ORDRE

B0717 C0763 MOl14 C0213 50803 C0395 M0344 M0356 M0362 F0411 F0414 M0326 M0391 W0022

B0382

00066 F0074 P0051 P0052 P0325 50283 50393

B0720

P0070 B0721 W0027

P0123 P0121 W0310

50468

L0197 L0336 L0197 L0336 P0156 P0029

P0224 50880 A0406 50883 B0722 B0722 C0522 50501 G0247 T0333 F0177 G0247 T0333 G0247 T0333 M0348 51041

P0029

V0102 W0303 V0102 W0303 C0259 F0297 P0389 G0246 M0188 T0330 R0258

G0246 M0188 T0330

; 79

Classe 19 suite


P0583 plâtre P0609 plongeoirs non métalliques P0673 poix P0728 porcheries P0731 portails non métalliques P0772 portes (cadres de -) non métalliques

P0774 portes (châssis de -) non métalliques

P0785

P0793 P0826

P0828 P0830

P0832

P0834 P0855

portes (panneaux de -') non méta 11 i ques

portes non métalliques * poteaux de lignes électriques [non

métalliques] poteaux non métalliques poteaux pour conduites d'électricité

[non métalliques] poteaux télégraphiques non

métalliques potier (argile de -) poulaillers

P0875 poutrelles non métalliques P0877 poutres non métalliques

00002

00004 00005

quais flottants pouf l'amarrage des bateaux [non métalliques]

quais préfabriQués non métalliques quartz -

No (angl.) ,,'ORDRE

P0398 00199 P0378 P0321 G0077 00225 00233 00225 00233 00240

00248 1'0476 1'0514 P0513 EOO70

T0125

P0532 C0380 H0171 J0047 B0198 G0116 F0283

P0432 00002 R0269

R0066

R0157 R0236 R0270

rampes de lancement de fusées [non R0273 métalliques]

réfractaires (matériaux -) R0137 réservoirs en lT.açonnerie .' T0050 revêtement des chaussées (matériaux R0256

R0282 pour le -)

revêtements [construction] non métalliques

R0327 roche (cristal de -)

R0351 R0390

roseau pour la construction routes (feuilles et plaques en

matière artificielle, pour marquage des -)

routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques

routes (granulés de verre pour le marquage des -)

C0492 C0912 F0015 L0241 $1006 00002 R0269 R0122 R0258

C0935

G0135

R0392

R0393

R0394

R0395

R0399

50001

50002 50112 50113 50130 50131

routes (liaisons pour l'entretien des R0259 -)

routes (liants pour l'entretien des R0259 -)

routières (bornes -) non lumineùses 50405 et non mécaniques [non métalliques]

sable [à l'exception du sable poùr fonderie]

sable argentifère schistes sciage (bois de -) scories [matériaux de construction] scories (pierres de -)

50149 sécurité (glissières de -) pour routes [non métalliques]

50221 serres (châssis de -) non métalliques

50223 50254 50276

serres transportables non métalliques seuils non métalliques signalisation non lumineuse et non

mécanique [non métallique] 50285 silice [quartz] 50293 silos non métalliques 50462 Istatues en pierre, en béton ou en

1 marbre 50468 \statuettes en pierre, en béton ou en

marbre 50474 stèles funéraires non métalliques

50067

50444 50132 T0241 504991 C0522 1 50501 C0935 '

G0267 H0249 G0269 50428 50408

50412 50430 50795

F0126 50800 T0332

Classification de Nice - 4e édition Partie Il


Classe 19 suite

No D'ORDRE

INDICATIONS DU PRODUIT ~o (angL) P'ORDRE

50484

T0068 T0153

stores d'extérieur ni métalliques, ni 80432 en matières textiles

tailleurs de pierres (ouvrages de -) 50883 télégraphiques (poteaux -) non T0125

métalliques T0161

T0199 T0200 T0353 T0355

téléphoniques (cabines -) T0130 T0131

terre à briques E0009 terre cuite T0157 toits (arêtiers de -) H0184 toits (couvertures de -) non R0308

méta11 iques T0356 T0358

toitures (chevrons pour -) H0184 toitures (cornières pour -) non R0310

méta11 iques T0359 T0361 T0372

toitures (enduits bitumineux pour -) 80403 toitures non métalliques R0314 tombales (pierres -) G0247

T0375 tombes (encadrements de -) non méta11 iques

T0377 tombes non métalliques T0392 tonnelles [construction] T0468 traverses de chemins de fer [non

métalliques] T0472 treillages non métalliques

T0475 treillis non métalliques

T0515 trous d'homme (couvercles de -) non métalliques

T0544 tuf T0547 tuiles non métalliques T0550 tumulaires (dalles -) non métalliques

T0568 tuyaux de drainage (clapets de -) ni en métal, ni en matières plastiques

T0580 tuyaux rigides non métalliques [construction]

V0043 vasistas non métalliques IV0134 verre (granulés de -) pour le

marquage des routes V0144 verre a1abastrique V0146 verre armé V0149 verre de construction V0152 verre isolant [construction] V0155 verre pour vitres [à l'exception du

verre pour vitres de véhicules] V0263 vitraux V0264 vitres [verre de construction] V0266 vitres (verre pour -) [à l'exception

du verre pour vitres de véhicules] V0301 volets non métalliques V0304 volières [constructions] non

méta11 iques V0305 voliges X0008 xy1o1ithe

T0333 T0321

T0328 A0371 R0040 R0048 L0072 T0446 L0072 T0446 M0069

T0506 T0235 G0246 M0188 T0330 00259

R0233

C0174 G0135

A0159 50021 80715 10112\ W0243

50739 W0244 W0243

50367 A0482

50125 X0011

No D'ORDRE

1

1

80

INDICATIONS DU PRODUIT ~o (angL) P'ORDRE



Classe 20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BOIS, LIÈGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ÉCAILLE, AMBRE, NACRE, ÉCUME DE MER, SUCCÉDANÉS DE TOUTES CES MATIÈRES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES.

No P'ORDRE


A0007 abeilles (ruches pour -) A0031 accroche-clefs (tableaux -J, non

métalliques A0159 affichage (tableaux d' -) A0242 air (coussins à -) non à usage

médical

No (angl.l! D'ORDRE]

B0236 K0017

00177 A0133

A0249 air (matelas à -) non à usage médical A0140 A0251 air (oreillers à -) non à usage IA0142

médical A0349 aliments (décorations en matières

plastiques pour -) A0429 ambre jaune A0432 ambroïne (barres d' -) A0434 ambroïne (plaques d' -) A0438 ameublement (pièces d' -) A0526 animaux (cornes d' -) A0529 animaux (griffes d' -) A0535 animaux (sabots d' -) A0538 animaux d'intérieur (couchettes pour

-)

A0539 animaux d'intérieur (niches pour -)

A0540 animaux d'intérieur (nids pour -)

A0544 animaux empaillés A0556 anneaux de rideaux A0621 appliques murales décoratives

[ameublement] non en matières text il es

appuie-tête [meubles] argenté (verre -) [miroiterie] armoires armoires à pharmacie

A0629 A0701 A0739 A0740 A0765 art (objets d' -) en bois, en cire,

en plâtre ou en matières plastiques A0804 attache de câbles ou de tubes (pattes

A0819 B0007 B0038 B0040

d' -) en matières plastiques auges à mortier non métalliques bacs de décantation baguettes pour cadres [encadrements] baguettes pour tableaux

[encadrements] B0042 bahuts [coffres] non métalliques

B0083 B0095 BOl13 BOl14 B0116 B0164 B0181

B0183 B0195 B0235 B0271 B0302

B0345

B0356 B0357 B0402

B0497

B0525 B0538 60549 B0555

balais (manches à -) non métalliques baleine brute ou mi-ouvrée bambou bancs [meubles] bancs à étaux [non métalliques] bannetons barils (cerceaux pour -) non

métalliques barils non métalliques barriques non métalliques bâtis de machines à calculer bébés (parcs pour -) berceaux

bibelots en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques

bibliothèques (étagères de -) bibliothèques (rayons de -) bijoux (coffrets à -) non en mètaux

précieux bobines en bois [pour fil, soie,

cordonnet, et c. ] bois (rubans de -) bois de lit boiseries (pans de -) pour meubles boissons (chalumeaux [pailles] pour

la dégustation des -)

00038

Y0007 A0236 A0237 1 F0519 A0287 C0499 A0286 B0231 K0006 N0052 B0231 K0006 N0052 B0231 K0006 N0052 50954 Cl008 W0028

HOl13 50447 C0982 M0179 W0340

C0012

T0472 C0217 P0311 P0311

B0375 C0374 B0680 W0185 B0064 B0281 V0120 F0211 B0107 C0210 BOl14 C0218

.50768 P0439 B0137 C0883 C0925 T0462

L0168 L0168 J0034 J0038 R0128

B0558 boissons (pailles pour la dégustation des -)

W0299 B0233 F0534 00313 50920 00313 50920

81

No 1

D'ORDRE! INDICA TIONS DU PRODUIT

B0592 boîtes aux lettres [ni en métal, ni 1 en maçonnerie] B0601 boîtes en bois ou en matières

plastiques

B0620 bondes non métalliques

B0646 bouchage (capsules de -) non méta 11 i ques

B0654 bouchons de bouteilles B0655 bouchons de liège B0712 boulons non métalliques B0724 bouteilles (bouchons de -) B07261bouteilles (capsules de -) non

métal l iques B0727 bouteilles (casiers à -) B0730 bouteilles (enveloppes pour -) en

bois B0734 bouteilles (fermetures de -) non

métalliques B0769 bracelets d'identification pour

B0828 B0830 B0848 B0873 B0874 B0882 60883 B0887

hôpitaux [non métalliques] broder (métiers à -) broderie (cadres à -) brosses (montures de -) buffets buffets roulants [meubles] bureau (meubles de -) bureaux [meubles] bustes en bois, en cire, en plâtre ou

No (ang!.) D'ORDRE

L0156

B0374 B0588 C0199 B0734 [ P0449 50179 50892 C0844 C0843 B0499 C0844 B0536 C010l B0546 60537

B0539 50891 10022

E0099 E0099 B0685 50375 00135 00020 00078 B0755

B0892 C0056 C0057

en matières plastiques bustes pour tailleurs C0882

P0311 (baguettes pour P0311

cadres [encadrements] cadres [encadrements]

-) C0058 cadres [encadrements] (liteaux pour

-) C0059 cadres [encadrements] (moulures pour

-) C0060 cadres à broderie C0067 cadres de ruches

C0095 caillebotis non métalliques C0099 caisses en bois ou en matières

plastiques

C0104 caisses non métalliques

COl19 C0153 C0156 C0165 C0212

calculer (bâtis de machines à -) camping (sacs de couchage pour le -) canapés cannelles de tonneaux [en bois] capsules de bouchage non métalliques

C0214 capsules de bouteilles [non mètalliques]

C0298 cartothèques [meubles] C0308 casiers C0378 cerceaux pour barils [non

mètalliques] C0380lcercles pour tonneaux [non

métal l iques] C0381 cercueils C0383 cercueils (garnitures de -)

métalliques C0391 cerfs (ramures de -) C0413 chaises [Sièges]

non

C04151chaises longues C0426 chalumeaux [pailles] pour la

dégustation des boissons C0455 chantiers [supports] pour fûts

métalliques] C0466 chapeaux (porte- -)

[non

P0310

M0324 M0389 E0099 A0399 C0688 50202 W0149 00343 B0374 B0588 C0199 B0375 C0374 50768 50513 50582 C0214 50179 50892 B0536 C010l 10051 F0132 B0107 C0210 B0107 C0210 C0636 C0635

50736 C0320 50193 E0017 00313 50920 C0212

H0101



Classe 20 suite

No ! D'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT

!No (angU! ID'ORDRE,

L0285 ! L0286 1

C0493 chargement (gabarits de -) pour chemins de fer [non métalliques]

C0495 chargement (plateaux [palettes] de non métalliques

-) L0289

C0506 charnières non métalliques C0628 cheminées (écrans de -)

C0645 chemins de fer (gabarits de chargement pour -) non métalliques

C0695 chevilles non métalliques

C0707 C0824 C0831 C0838

chiens (niches de -) cintres pour vêtements cire (figures en -) cire gaufrée pour ruches

C0870 claies non métalliques

C0875

C0879

C0887 C0894 C0946

clapets de conduites d'eau [en matières plastiques]

clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques]

classeurs (rayons pour -) [meubles] clefs (tableaux-accroche- -) coffres non métalliques

C0948 coffrets [meubles]

C0950

C0959 C1021

C1032 C1059 C1080

C1145 C1147 C1178 C1181 C1183 C1188 C1216 C1219 C1224 C1238 C1289

C1291 C1295

coffrets à bijoux [non en métaux précieux]

coiffeurs (fauteuils de -) combustibles liquides (réCipients

pour -) non métalliques commodes comptoirs [tables] conduites d'eau (clapets de -) en

matières plastiques conteneurs flottants non métalliques conteneurs non métalliques coquillages [coquilles] coquilles [coquillages] corai l corbeilles non métalliques * cordons en liège corne brute ou mi-ouvrée cornes d'animaux corozo couchage (matériel de -) [à

l'exclusion du linge) couchage (sacs de -) pour le camping couchettes pour animaux d'intérieur

C1371 coussins C1373 coussins à air non à usage médical C1379 couteaux (manches de -) non

métalliques C1485 crochets de portemanteaux [non

métalliques) C1486 crochets de rideaux

C15831cuves non métalliques 00015 décantation (bacs de -) 00030 décoration (objets pour la -) en

bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques

00036 décorations en matières plastiques pour aliments

00130 dessertes

00134 00172

00242

00248 00263

dessin (tables à -) dévidoirs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [non métalliques) distributeurs fixes de serviettes

[non métalliques) divans doubliers [râteliers de bergerie)

H0183 F0185 F0191 L0285 L0286 00253 P0189 P0347 00206 C0584 W0146 A0399 C0688 50202 W0149 H0287 50153 W0120

00261

50296 K0017 80375 C0374 80375 C0374 J0034 J0038 H0037 C0781

C0371 C0899 W0120

F0281 C0780 50294 50294 C0830 T0432 COB42 H0231 A0287 C0863 80224

50513 80231 K0006 N0052 C1015 A0133 K0040

C0585 H0216 C1006 C1011 V0047 C0217 00035

00038

T0098 T0104 00267 R0130

T0369

00195 00252

82

No ~'ORDRE 00272 00274


douves drainage (clapets de tuyaux de -) en

matières plastiques E0010 eau (clapets de conduites d'-) en

matières plastiques E0074 ,ébénisterie (travaux d' -) E0077 écai lle E0078 écaille (succédanés de l' -) E0080 écailles d'huîtres E0083 échalas E0098 échelles mobiles pour l'embarquement

des passagers [non métalliques] E0099 échelles non métalliques E0133 écrans de cheminées

E0143 écrins non en métaux précieux

E0153 E0158 E0160 E0235

écriteaux en bois écrous non métalliques écume de mer emballage (récipients d'-) en

matières plastiques

!No (angI.) ~'ÎJRDRE 50804 00261

W0120

C0003 T0364 T0365 00137 50751 80464

L0028 F018s F0191 J0034 J0038 50403 N0127 M018s P0002

E0238 E0244

emballages pour bouteilles [en bois) 80537 embarquement des passagers (échelles 80464

E0255 E0266 E0332

E0336

E0353 E0398 E0401 E0450 E0451 E0465 E0467 E0530 E0532 F0024 F0030 F0048

F0071

F0074

F0121

F0159 F0160

F0276 F0287

F0372 F0494 F0500 F0502 F0504

GOO06

G0021 G0062

G0065 G0071

G0075

G0082 G0084

GOOB6

G0199 H0014

mobiles pour 1'-) non métalliques embrasses non en matières textiles C1005 empaillés (animaux -) 50954 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux W0236

flexibles [non métalliques] enseignes en bois ou en matières

plastiques enveloppes pour bouteilles [en bois] escabeaux escaliers (tringles de tapis d' -) établis étagères étaux (bancs à -) non métalliques étaux non métalliques éventails éviers (revêtements amovibles pour -) fauteuils faux (manches de -) non métalliques fenêtres (garnitures de -) non

métalliques fermetures de bouteilles [non

métalliques] fermetures de récipients [non

métalliques] feu (garde- -l, de ménage

fichiers [meubles] figurines [statuettes) en bois, en

cire, en plâtre ou en matières plastiques

fleurs (piédestaux pour pots à -) flottants (conteneurs -) non

métalliques fourrage (râteliers à -) fusils (râteliers à -) futailles fûts [tonneaux], non métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)

non métalliques gabarits de chargement pour chemins

de fer [non métalliques] galets pour rideaux garde-feu, de ménage

garde-manger non métalliques garnitures de cercueils [non

métalliques) garnitures de fenêtres [non

métalliques] garnitures de lits [non métalliques] garnitures de meubles [non

métalliques) garnitures de portes [non

métalliques) glaces [miroirs) hachoirs [tables de bouchers]

50402

80537 50B44 50744 W0334 R0006 V0120 V0123 F0033 M0133 A0379 50169 W0240

80539 50891 C0540

F018s F0191 10051 F0127 50801

F0313 F0281

F0346 G0319 1

C0218 : C0218 C0212

L0285 L0286 C1010 F0185 F0191 M01s2 C063S

W0240

80220 FOs32

00230

M02B7 C0421


1


No D'ORDRE

H0021 H0024 H007S H0101 HOlll

hampes harasses


hôpital (lits d' -) housses à vêtements huches non métalliques

H01S9 huîtres (écailles d' -) 10005 identification (bracelets d' -) pour

hôpitaux [non métalliques] 10009 identité [plaques d'-] non

métalliques 10015 immatriculation (plaques d'-) non

métalliques 10152 ivoire brut ou mi-ouvré J001S jardinières [meubles] J0046 jonc JOOS3 journaux (présentoirs pour -) L01S0 lavabos [tables de toilette] L0192 lettres (boîtes aux -), ni en métal,

ni en maçonnerie L0219 liège (bouchons de -) L0266 linge (pinces à -)

L0296 lit (bois de -) L0301 liteaux pour cadres [encadrements] L0302 literie [à l'exception du linge de

lit] L0314 lits L0319 lits (garnitures de -) non

métalliques L0321 lits (roulettes de -) non métalliques L0322 lits (sommiers de -) L0324 lits d'hôpital L0338 loquets non métalliques L0368 lutrins M0049 maisons (numéros de -) non lumineux

[non métalliques] M0071 manches à balais [non métalliques] M0073 manches d'outils [non métalliques] M007S manches de couteaux [non métalliques] M0076 manches de faux, non métalliques M0098 manger (garde- -) non métalliques M010S mannequins

M0106 mannes [paniers] M011S manutention (palettes de -) non

métalliques M0130 marchepieds [escabeaux] non

métalliques M0190 matelas * M0192 matelas à air non à usage médical M0319 métiers à broder M032S meubles M0328 meubles (finitions en matières

plastiques pour -) M0330 meubles (garnitures de -) non

métalliques M0333 meubles (pans de boiseries pour -) M0334 meubles (portes de -) M033S meubles (rayons de -) M0338 meubles (roulettes de -) non

métalliques M0340 meubles de bureau M0341 meubles métalliques M03S8 miel (rayons de -) M0372 minéralogiques (plaques -) non

métalliques M0390 miroirs [glaces] M0403 mobiles [objets pour la décoration] M0404 mobilier scolaire M0443, montures de brosses M04SS mortier (auges à -) non métalliques MOS16 moulures pour cadres [encadrements]

N0001 nacre brute ou mi-ouvrée NOOSS niches pour animaux d'intérieur

NOOS7 nichoirs

~o (angl.) iD'ORDRE

F0240 C0936 H02S9 C0920 B037S C0374 00137 10022

10026 N0013 N0113 R01Sl 10167 F0320 R0077 N0066 B0128 L01S6

C0843 COSS4 COSSS B0233 P03l0 B0224

B0226 60220

60216 50713 H02S9 L0067 L0138 H0270

B0680 T034S K0040 50169 M01S2 00297 M0073 T0040 H0049 H0069

50844

M0139 A0140 E0099 FOS19 E0027

FOS32

FOS34 00245 FOS3S FOS27

00020 FOS33 H0200 N0113 R01S1 M0287 M0304 50134 B068S T0472 M0324 M0389 M0366 B0231 K0006 NOOS2 NOOSl

83

Classe 20 suite


NOOS9 nids pour animaux d'intérieur

N0093 N0098

00037 00089 00092 00131 P0003 P0009 P0010 P0013

P0014

noues [construction] non métalliques numéros de maisons non lumineux [non

métall iques] oiseaux empaillés oreillers oreillers à air non à usage médical outils (manChes d'-) non métalliques paillasses paille (rubans de -) paille (tresses de -) paille tressée [à l'exception des

nattes] pailles pour la dégustation des

boissons pai llots

No (angl.) D'ORDRE

B0231 KOO06 NOOS2 F02SS H0270

B0387 P0328 A0142 T034S 50916 50913 50918 P0382

00313 50920 50916 P0020

P0034 palettes [plateaux] de chargement métalliques

non L0289

P0036

P0038 POOS3 POOSS P0127 P0132 P0137 P018S

P0187

P0208

P0298 P0310

P034S P0397 P0400 P0470

palettes de manutention non métalliques

palettes de transport non métalliques panetons paniers non métalliques parapluies (porte- -) paravents [meubles] parcs pour bébés patères de rideaux

patères pour vêtements [non métalliques]

pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques]

perches non métalliques perles (rideaux de -) pour la

décoration pharmacie (armoires à -) pièces d'ameublement piédestaux pour pots à fleurs pinces à linge

P048S piquets de tente non métalliques POS48 plaques d'identité non métalliques

POSSO plaques d'immatriculation non métalliques

POSS6 plaques minéralogiques non métalliques

POS76 plateaux [palettes] de chargement non

POS78 P0739 P07S6 P07S8

P076S P0768 P0781

métalliques plateaux de tables porte-chapeaux portemanteaux [meubles] portemanteaux (crochets de -) non

métalliques porte-parapluies porte-revues portes (garnitures de -) non

métalliques P0790 portes de meubles P0839 pots à fleurs (piédestaux pour -) P0884 présentoirs P09S8 pupitres ROOS6 rails pour rideaux R0067 ,ramures de cerfs R0088 râteliers à fourrage R0089 râteliers à fusils R0098 rayonnages R0102 rayons de meubles R0103 rayons de miel R0106 rayons de ruches R0134 récipients (fermetures de -) non

métalliques R0137 récipients d'emballage en matières

plastiques R0143 récipients pour combustibles liquides

[non métalliques] R0238 réservoirs ni en métal, ni en

maçonnerie

H0069

T0414 B0038 B0133 UOOO9 50148 P0439 C1006 C1011 COSS 1

C0012

P047S 60195

M0179 FOS19 F0313 C0554 C0555 T0152 10026 N0013 N0113 R0151 N0113 R0151 L0289

T0018 H0101 C0592 C058S H0216 U0009 M001S 00230

00245 F0313 00178 00077 C1007 50736 F0346 G0319 R0006 FOS3S H0200 F0406 COS40

P0002

C0781

R0190 TOOS2



Classe 20 suite


R0272 revêtements amovibles pour R0285 revues (porte- -) R0294 rideaux (anneaux de -) R0295 rideaux (crochets de -)

R0297 rideaux (galets pour -) ,R0298 rideaux (patères de -)

R0299 R0300 R0301 R0315 R0326

R0349 R0355 R0389

R0407 R0409 R0419

rideaux (rails pour -) rideaux (tringles de -) rideaux de perles pour la rivets non métalliques robinets de tonneaux [non

métalliques] roseau [matière à tresser] rotin roulettes de meubles [non

métalliques] rubans de bois rubans de paille ruches (cadres de -)

éviers

décoration

R0420 ruches (cire gaufrée pour -)

R0421 R0422 50006 50031 50125 50146 50226 50228

ruches (rayons de -) ruches pour abeilles sabots d'animaux sacs de couchage pour le camping scolaire (mObilier -) secrétaires serrures non métalliques serrures pour véhicules [non

métalliques]

,,"0 (angI.) P'ORDRE M0133 MOO15 Cl008 Cl006 Cl0l1 Cl0l0 1

Cl006 Cl0l1 C1007 C1009 60195 R0255 C0214

R0121 R0077 F0527

W0299· 50913 A0399 C0688 50202 W0149 A0399 C0688 50202 W0149 F0406 60236 A0286 50513 50134 W0359

1 L0305 L0306

50235

50259

serviettes (distributeurs fixes de -) T0369 non métalliques

Sièges

50267 sièges métalliques 50319 sofas 50340 sommiers de lits 50413 soupapes [autres que parties de

machines] non métalliques 50459 statues en bois, en cire, en plâtre

ou en matières plastiques 50464 statuettes en bois, en cire, en

plâtre ouen matières plastiques 50485 stores d'intérieur à lamelles T0031 tableaux [encadrements] (baguettes

pour -) T0032 tableaux accrOChe-clefs, non

métalliques . T0033 tableaux d'affichage T0038 tables (plateaux de -) T0039 tables * T0040 tables à dessin T0046 tables de toilette T0047 tables métalliques T0051 tablettes de rangement T0052 tablettes pour machines à écrire

T0055 tabourets

T0065 tailleurs (bustes pour -) T0088 tampons [chevilles] en bois

TOl12 T0188 T0209 T0282 T0346 T0383 T0385

tapis d'escaliers (tringles de -) tente (piquets de -) non métalliques tête (appuie- -) [meubles] tiroirs toilette (tables de -)

1 T0387

tonneaux (cannelles de -) en bois tonneaux (cercles pour -) non

métalliques tonneaux (chantiers [supports] pour

-) non métalliques 1

C0320 50193 50197 50582 50713 V0027

50796

F0127 50801 50507 P0311

KOO17

00177 TOO18 T0025 00267 00292 T0029 50297 50298 T0545 F0386 50887 C0882 P0448 W0031 507441 T0152 1

HOl131 L0300 00292 C0214 60107 C0210 1

C0212

84

No In'ORDRE! T0388

T0391 T0448 T0463

T0469 T0485 T0486 T0503 T0504 T0566

T0574

T0577


tonneaux (robinets de -) [non métalliques]

tonneaux non métalliques transatlantiques [chaises longues] transport (palettes de -) non

métalliques traversins tresses de paille tréteaux tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers tuyaux de drainage (clapets de -) en

matières plastiques tuyaux flexibles (dévidoirs non

mécaniques pour -)non métalliques tuyaux flexibles (enrouleurs non

mécaniques pour -) non métalliques V0005 vaisseliers V0020 vannerie V0023 vannes [autres que parties de

machines] non métalliques V0090 véhicules (serrures pour -) non

métalliques V0145 verre argenté [miroiterie] V0184 vêtements (cintres pour -) V0186 vêtements (housses à -) V0190 vêtements (patères pour -) non

métalliques V0243.vis non métalliques V02711vitrines [meubles]

1

1

!No (ang1.) ID'ORDRE C0214

V0047 00028 T0414

804921 50918 T0449 Cl009 50744 00261

R0130

W0236

P0416 W0228 V0027

L0306

50447 C0584 C0920 C0551 1

50162 50356



Classe 21 USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LE MÉNAGE OU LA CUISINE (NI EN MÉTAUX PRÉCIEUX. NI EN PLAQUÉ); PEIGNES ET ÉPONGES; BROSSES (À L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATÉRIAUX POUR LA BROSSERIE; MATÉRIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-oUVRÉ (À L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAÏENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.

No /D'ORDRE

A0014 A0072 A0076 A0149

A0352

A0488

A0531 A0536

A0562 A0754


abreuvoi rs acier (copeaux d' -) acier (laine d' -) aérosols (appareils destinés à la

projection d'-) non à usage médical aliments (récipients calorifuges pour

les -) ampoules en verre [récipients]

animaux (peignes pour -) animaux (soies d'-) [brosserie et

pinceaux] anneaux pour la volaille arrosage (instruments d' -)

A0755 arrosage (lances pour tuyaux d' -) A0757 arrosage des fleurs et des plantes

(seringues pour l' -) A0758 arroseurs A0760 arrosoirs A0761 arrosoirs (pommes d' -)

A0768

A0787

A0795 A0817 A0827

A0829 B0030 B0048 B0081 B0084 B0087 B0109 B0166

B0170 B0188 B0214 B0218 B0246 B0252 B0281 B0311

B0317 B0337 B0344 B0349

B0352 B0387

B0390 B0449 B0450 B0493 B0501 B0505 B0560

art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre

aspirateurs de poussière (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants

assiettes non en métaux précieux auges * autoclaves (marmites -) non

électriques autocuiseurs non électriques bagues pour oiseaux baignoires d'oiseaux * balais balais à franges balais mécaniques ballons en verre [récipients] baquets

barbe (blaireaux à -) barreaux de grils bassinoires non électriques bassins [récipients] batteries de cuisine * batteurs non électriques becs verseurs bestiaux (crèches pour -)

bétai l (étri lles pour le -) beurre (cloches à -) beurriers bibelots en porcelaine, en terre

cuite ou en verre biberons (chauffe- -) non électriques bidons [gourdes]

bière (chopes à -) blaireaux blaireaux (porte- -) bobèches non en métaux précieux bocaux boire (récipients à -) boissons (récipients calorifuges pour

-)

/No (ang!.) !D'ORDRE

T0469 50826 50832 A0107

T0178

G0126 G0140 C0695 B0667

P0540 50721 W0115 N0107 50720 51057 50719 W0114 N0108 R0328 W0339

V0003

T0015 T0469 A0460

A0460 R0247 B0383 B0681 M0350 C0152 G0132 B0697 P0022 50262 G0273 W0040 B0127 C0804 B0212 50707 M0064 T0470 Cl000 B0765 B0765 T0460

H0129 B0544 00312 B0243 50262 50261 C0073 G0137 00314 B0314

B0587 B0589 B0605

boîtes à savon 50562 boîtes à thé [non en métaux précieux] T0097 boîtes en métal pour la distribution B0583

B0608 B0612

de serviettes en papier boîtes en verre bols

B0613 bonbonnes

B0581 B0126 B0565 C0132 00050

No /D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

B0615 bonbonnières non en métaux précieux

B0640 bottes (tire- -) B0653 bouchons (tire- -) B0658 bouchons de verre

B0682 bougeoirs non en métaux preCleux B0694 bouilloires non électriques B0699 bouillottes non électriques B0702 boules à ravauder B0703 boules à repriser B0705 boules à thé [non en métaux précieux]

B0708 boules de verre B0722 bouteilles B0728 bouteilles (dessous de -) [vaisselle]

B0738 bouteilles (ouvre- -) B0741 bouteilles isolantes

B0742 bouteilles réfrigérantes B0746 boutons (tire- -) B0752 boutons [poignées] en porcelaine B0821 brochettes [aiguilles métalliques]

pour la cuisson B0824 brocs

B0843 brosserie B0844 brosserie (matériaux pour la -) B0845 brosses B0849 brosses à dents B0850 brosses à dents [électriques] B0851 brosses électriques [à l'exception

des parties de machines] B0859 broyeurs ménagers non électriques

B0861 brûle-parfums B0884 burettes B0891 bustes en porcelaine, en terre cuite

ou en verre C0002 cabarets [plateaux à servir] non en

métaux précieux C0037 cache-pot non en papier C0074 café (filtres à -) non électriques C0075 café (moulins à -) à main C0078 café (percolateurs à -) non

électriques C0081 café (services à -) non en métaux

précieux C0086 cafetières non électriques non en

métaux précieux C0087 cages à oiseaux C0136 calorifuges (récipients -) C0158 candélabres [chandeliers] non en

métaux précieux C0224 carafes C0225 carafes (dessous de -) [vaisselle]

C0285 cartes de menus (porte- -) C0315 casseroles C0317 casseroles à pression non électriques C0363 cendres (tamiseurs de -) [ustensiles

de ménage] C0376 céramiques (produits -) pour le

ménage C0427 chambre (pots de -) C0440 chamoisées (peaux -) pour le

nettoyage

C0450 chandeliers non en métaux précieux C0477 charbon (seaux à -)

No (angI.) P'ORDRE

B0578 C0078 B0515 C0845 G0127 G0139 C0067 K0014 H0267 00009 00009 T0095 T010l G0125 B0552 B0548 C0580 00024 B0545 10111 V0002 R0142 B0768 K0055 C0807

J0053 P0379 P0531 B0684 B0695 B0686 T0350 T0351 B0693

00220 K0028 M0303 P0233 C0965 B0752

COOOl

F0312 C0621 C0624 C0627

C0630

C0633

B0385 H0145 C0067

00025 B0548 C0580 00024 M0197 50854 A0460 C0477

C0297

C0327 B0704 C0328 50485 C0067 C0576



Classe 21 suite


COS18 chasse-mouChes

COSS2 chaudrons COS67 Chauffe-biberons non électriques COS71 chauffe-lits non électriques COS77 chausse-pieds COS86 chaussures (brosses à -)

COS89 chaussures (cireuses pour -) non électriques

C0590 chaussures (cornes à -) COS94 chaussures (embauchoirs [formes] pour

-) C0598 chaussures (formes [embauchoirs] pour

-) C0609 chaussures (tendeurs pour

C06S3 chemises (tendeurs de -) C0666 chevaux (brosses pour -) C0713 chiffons de nettoyage

C0728 chinoiseries [porcelaines] C07S3 chopes à bière

-)

C0853 cireuses à parquet non électriques C0855 Cireuses pour chaussures [non

électriques] C0865 citron (presse- -) C0908 cloches à beurre C0909 cloches à fromage C0973 colle (pots à -) Cl168 copeaux d'acier Cl177 coquetiers non en métaux preCleux Cl186 corbeilles à usage domestique non en

métaux précieux C1221 cornes à boire C1222 cornes à chaussures C1269 cosmétiques (ustensiles -) C1278 coton (déchets de -) pour le

nettoyage C1327 coupes à fruits C1380 couteaux (porte- -) pour la table

'C1391 couvercles de marmites (fermetures pour -)

C1392 couvercles de plats C1393 couvercles de pots C1429 cravates (dispositifs pour maintenir

en forme les -) C1443 crèches pour bestiaux

C1466 cribles [ustensiles de ménage] C1477 cristaux [verrerie] C1496 cruches

C1498 cruchons non en métaux précieux

C1S25 cuir à pOlir C1S36 cuisine (batteries de -) * C1538 cuisine (moules de -)

C1S40 cuisine (récipients pour la -) non métaux précieux

C1543 cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux

C1549 cuisson (ustensiles de -) non électriques

C1S73 cure-dents C1575 cure-dents (porte- -) non en métaux

précieux C1S84 cuvettes

C1S86 cuviers à lessive

00001 daim (peaux de -) pour le nettoyage

00008 dames-jeannes

en

!No (angI.l jo'ORDRE

F033S F0340 C0248 H0129 W0040 50327 60692 50333 W01S2

50327 60517 50347 60517 50347 60517 50347 50313 H0240 COS63 R0036 C0403 60243 W01Sl W0152

50733 60767 C03S1 G0181 50826 E0037 60132

H0234 50327 C0878 C0892

F04S4 K0041 COS38

00152 P0516 T0226

M0064 T0470 50380 C0973 J0053 P0379 P0531 J0053 P0379 P0531 P0484 1

C0804 C0798 C0799 K0026

K0031

C0809

T03S4 T0353

60126 60565 L0341 W0060 60704 C0328 50485 C0132 00050

86

N i jo'OR;REi INDICATIONS DU PRODUIT

00011 déborder (plaques pour empêcher le lait de -)

00021 déchets de laine pour le nettoyage D0034 décoration (objets pour la -) en

porcelaine. en terre cuite ou en verre

00041 découper (planches à -) pour la cuisine

00059 démaquillage (appareils pour le -) non électriques

00065 démêloirs 00091 dents (brosses à -) 00092 dents (brosses à -) électriques 00093 dents (cure- -) 00105 dépoussiéreurs non électriques 00127 désodorisation (appareils de -) à

usage personnel 00138 dessous de bouteilles [vaisselle]

00141 dessous de carafes [vaisselle]

00145 dessous de fers à repasser 00148 dessous de plats [vaisselle] 00161 détergent (torchons imprégnés d'un -)

pour le nettoyage 00237 !distributeurs de papier hygiénique 00240 distributeurs de savon 00247 distribution de serviettes en papier

(boîtes en métal pour la -) E0062 eaux gazeuses (siphons pour -) E0131 écouvillons pour nettoyer les

réCipients E0159 écuelles

E0224 émaillé (verre -) E0245 embauchoirs [formes] pour chaussures

E0276 émulseurs non électriques à usage domestique

E0339 enseignes en porcelaine ou en verre E0343 entonnoirs E0368 épices (services à -) E0377 éponges (porte- -) E0379 éponges de ménage E0380 éponges de toilette E0382 épousseter (torchons [Chiffons] pour

-) E0438 essuie-meubles E0469 éteignoirs non en métaux préCieux E0470 étendoirs à linge E0484 étoffe (seaux en -) E0499 étrilles E0516 étuis pour peignes F0003 faïence

F0006 fanaux (verres pour -) F0056 fer (paille de -) F0076 fermetures pour couvercles de

marmites FOll1 fers à repasser (supports de -) F0145 fibres de silice vitrifiée non à

usage textile F0149 fibres de verre autres que pour

l'isolation ou à usage textile F0165 figurines [statuettes] en porcelaine.

en terre cuite ou en verre F0209 Ifils de verre non à usage textile

1

F0242 Ifiltres à café non électriques F0244 filtres à thé [non en métaux

précieux] , F0247 [filtres pour le ménage F0262 flacons non en métaux préCieux F0277 fleurs (pots à -) F0279 fleurs (supports pour -)

[arrangements floraux] F0335 formes [embauchoirs] pour chaussures

iN" «'tg!. iD'ORDRE

P0429

W0329 00010

Cl031

M0039

C0696 T0350 T0351 T0354 00357 00069

60548 C0580 00024 60548 C0580 00024 F0263 00156 C0564

T0306 50563 60583

50455 60691

60126 60565 EOll1 60517 50347 60430

50401 F0502 50673 50695 50698 T0308 00358

F0529 C0070 00341 F0006 Cl000 C0687 C0957 E0012 G0133 M0212 C0538

F0263 V0146 V0148 F0103 FOllS F0125 50802 F010S F0117 C0621 T0113

50897 F02S9 F0309 H0192

60517 50347




F03S1 fouets non électriques à usage ménager

F039S franges (balais à -) F0414 frire (poêles à -) F0418 fromage (cloches à -) F0422 frottoirs [brosses] F0424 fruits (coupes à -) F0433 fruits (presse- -) non électriques à

usage ménager F0464 fumivores à usage domestique G0043 gamelles G0046 gants (ouvre- -) G0047 gants à polir GOOS2 gants de ménage G0097 gâteaux (moules à -)

G0192 glace (seaux à -)

G0198 glaces [matières premières] G0207 glaçons (moules à -)

G0234 gobelets non en métaux précieux

G0267 gourdes

G0331 grils

G0332 grils (barreaux de -) G0333 grils (supports de -)

G03S4 guipons H0023 hanaps non en métaux précieux H0100 houppes à poudrer H010S housses pour planches à repasser H01SS huiliers non en métaux précieux

10084 insectes (pièges à -) 10135 isolantes (bouteilles -)

J0019 jattes

L002l laine (déchets de -) pour le nettoyage

L0029 laine d'acier L0033 laine de verre autre Que pour

l'isolation L0036 laine métallique L0048 lait (plaques pour empêcher le -) de

déborder L008S lampes (brosses pour verres de -) L0120 lances pour tuyaux d'arrosage L0160 laver (planches à -) L0168 lèchefrites LOl77 légumiers L018S lessive (cuviers à -)

L0186 lessive (séchoirs à -)

L0261 linge (étendoirs à -) L0286 liqueurs (services à -) L0294 lissoirs L0316 lits (chauffe- -) non électriques L0344 louches de cuisine MOOSl majolique M0096 mangeOires pour animaux

M0138 marmites M0139 marmites (fermetures pour couvercles

de -) . M0141 marmites autoclaves non électriques

M0241 mélangeurs manuels [shakers]

M0248 ménage (éponges de -) M02S0 ménage (récipients pour le -) non en

métaux précieux M02S2 ménage (ustensiles de -) non en

métaux précieux

No (angI.) D'ORDRE

W0216

M03S0 F0473 C03S1 50166 F04S4 F0463

50542 M0203 G01S7 P0481 G0166 C0029 C0030 C0810 10004 10014 P0414 10008 10009 G0194 M0421 BOS44 00312 G0271 G0278 G0273 G0272 G027S T0080 T0049 POSSl 10153 C0963 00030 10098 10111 V0002 B0126 BOS6S W0329

50832 G0142

M021S P0429

L0043 N0107 WOOSl F0473 VOOSl L0341 W0060 COS49 COSS2 COSS3 00341 L02S2 P0483 B023S B0138 M0037 F0067 M0063 C080S COS38

A0460 M0301 50250 50698 C0783

U0043

87

Classe 21 suite

No 'ORDRE

1 M02S4

M0270 M0326 M03S9 M0460

M0485


ménagères [huiliers] non en métaux précieux

menus (porte-cartes de -) meubles (essuie- -) miettes (ramasse- -) mosaïques en verre non pour la

construction mouches (chasse- -)

1

M0500 moules [ustensiles de cuisine]

M0502 moules à glaçons

M0503 moules de cuisine

M0510 moulins à usage domestique à main N0034 nécessaires de toilette N0036 nécessaires pour pique-niques

[vaisselle] N0042 nettoyage (chiffons de -)

N0043 nettoyage (déchets de laine pour le -)

N0046 nettoyage (instruments de -) N0049 nettoyage (torchons [chiffons] de -)

N0051 nettoyer (tampons métalliques à -)

N0056 nichets 00031 oiseaux (bagues pour -) 00034 oiseaux (baignoires d'-) * 00035 oiseaux (cages à -) 00056 ongles (brosses à -) 00066 opales (verres -) 00067 opalines 00138 ouvre-bouteilles 00139 ouvre-gants POOl' paille de fer P0022 pain (corbeilles à -) P0025 pain (planches à -) P0064 pantalons (presses pour -) P0065 pantalons (tendeurs de -) P0098 papier hygiénique (distributeurs de

-) P0143 parfum (pulvérisateurs de -)

P0144 parfum (vaporisateurs de -)

P0148 parfums (brûle- -) P0154 parquet (cireuses à -) non

électriques P0167 passe-thé non en métaux précieux P0169 passoires non en métaux précieux P0204 pâtisserie (rouleaux à -) P0226 peaux chamoisées pour le nettoyage

P0228 peaux de daim pour le nettoyage

P0241 peignes P0242 peignes (étuis pour -) P0244 peignes électriques P0271 pelles [accessoires de table] P0273 pelles à tartes

P0303 percolateurs à café non électriques P0403 pieds (chausse- -) P0413 pièges à insectes P0482 pipettes [tâte-vin]

P0483 pique-niques (nécessaires pour -) [vaisselle]

P0521 planches à découper pour la cuisine P0524 planches à laver P0525 planches à pain P0526 planches à repasser P0527 planches à repasser (housses pour -) P0540 plantes (supports pour -)

[arrangements floraux]

No (angl.l D'ORDRE

C0963 00030 M0197 F0529 C0966 M0363

F0335 F0340 M0330 M0395 10008 10009 C0798 C0799 M0264 T0303 P0307

C0563 R0036 W0329 [

C0514 COS63 R0036 P0021

/50142 NOOSO R0247 B0383 B0385 NOOOl 00071 00072 BOS45 G01S7 M0212 B0635 B0637 T0473 T047S T0306

P0234 P023S P0234 P0235 P0233 W01Sl

T0113 50899 R0302 60704 C0328 50485 B0704 C0328 50485 C0692 C0687 C0694 50140 P0315 T0087 C0627 50327 10098 P0368 W0266 P0307

Cl031 W0051 B0637 10154 1

10153\ H0192



Classe 21 suite

No INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.) D'ORDRE D'ORDRE

P0573 plateaux à usage domestique en papier T0429 P0574 plateaux à usage domestique non en T042B

métaux précieux P05B5 plats (couvercles de -) 00152 P05B6 plats (dessous de -) [vaisselle] 00156 P0591 plats en papier P0095 P0592 plats non en métaux précieux 00160

50233 P0612 plumeaux F0053 P063B poêles à frire F0473 P0639 poêlons 50096 P0644 poignées de portes [en porcelaine] 00244 P0648 poils pour la brosserie H002B P0669 poivre (moulins à -) à main P0212 P0672 poivriers non en métaux précieux P0214 P0677 polir (appareils et machines non P0479

électriques à -) à usage domestique P067B pol ir (cuir à -) P04B41 P06BO polir [rendre brillant] (matériel P04B6

pour -) [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre]

P0696 pommes d'arrosoirs

P0724 porc (soies de -) P0727 porcelaines P0736 porte-blaireaux P073B porte-cartes de menus P0745 porte-couteaux pour la table P0749 porte-cu re-dents non en métaux

précieux P0751 porte-éponges P07B7 portes (poignées de -) en porcelaine P0794 porte-savon

P0797 porte-serviettes non en métaux préciel,Jx

POB17 pot (cache- -) non en papier POB33 poteries POB36 pots POB37 pots (couvercles de -) POS3B pots à fleurs POB44 pots de chambre POB46 poubelles

POB51 poudrer (houppes à -) POB54 poudriers non en métaux précieux POB6B pousSière (accessoires d'aspirateurs

de -) pour répandre les parfums et les désinfectants

POBBB presse-fruits non électriques à usage ménager

P0895 presses pour pantalons P0954 pulvérisateurs de parfum

R0050 rafraîchir (seaux à -)

R0060 ramasse-miettes R0070 râpes [ustensiles de ménage] R0091 ratières R0095 ravauder (boules à -) R0132 récipients (écouvillons pour nettoyer

les -) R0135 récipients à boire R0136 récipients calorifuges R0146 récipients pour le ménage ou la

N010B R032B P031B P0501 50770 M0197 K0041 T0353

50695 00244 0015B 50566 NOO17

F0312 P0533 P052B P0516 F0309 C0327 00355 G0033 R0148 T0422 P0551 P054B VOO03

F0463

T0473 P0234 P0235 COB10 10004 LOO14 C0966 G0239 R0075 00009 B0691

00314 H0145 C0782

50095 cuisine [non en métaux précieux]

R0151 récurer (tampons à -) métalliques R0160 réfrigérantes (bouteilles -) R0142 1

R0164 refrigération d'aliments (articles de -) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique

R0216 repasser (planches à -) R0217 repasser (supports de fers à -) R0224 repriser (boules à -) R0341 ronds de serviettes [non en métaux

précieux]

F0363 1 ,

10154 F0263 00009 NOO19


,"0 (ongL) P'ORDRE

88

R0378 rouleaux à pâtisserie 50004 sabliers 50019 sacrés (vases -) non en métaux

précieux 50051 saladiers non en métaux preCleux 50055 salières non en métaux précieux

50091 savon (boîtes à -) 50092 savon (distributeurs de -) 50093 savon (porte- -)

50132 seaux

50144 séchoi rs à lessive

50157 seilles

50209 seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes

50231 services [vaisselle] non en métaux précieux

50237 serviettes (porte- -) non en métaux précieux

50239 serviettes (ronds de -) non en métaux précieux

50247 serviettes en papier (boîtes pour la distribution de-) métalliques

50288 silice vitrifiée (fibres de -) non à usage text il e

50299 siphons pour eaux gazeuses 50327 soies d'animaux [brosserie et

pinceaux] 5035B sorbetières 50362 soucoupes non en métaux précieux 50402 souliers (cornes à -) 50404 souliers (formes [embauchoirs] pour

-) 50416 soupières non en métaux précieux 50418 sourcils (brosses à -) 50422 souricières 50463 statues en porcelaine, en terre cuite

ou en verre 50469 statuettes en porcelaine, en terre

cuite ou en verre 50511 sucriers non en métaux précieux 50543 surtouts de table [non en métaux

précieux] T0026 table (surtouts de -) non en métaux

précieux T0082 tamis [ustensiles de ménage] T0084 tamiseurs de cendres [ustensiles de

ménage] T0092 tampons métalliques à nettoyer

T0105 tapettes pour battre les tapis T0109 tapis (tapettes pour battre les T0132 tartes (pelles à -)

T0139 tasses non en métaux précieux T0140 tâte-vin [pipettes]

T0181 tendeurs de vêtements T0220 thé (boîtes à -) non en métaux

précieux T0222 thé (boules à -) non en métaux

précieux T0224 thé (filtres à -) non en métaux

précieux

-)

T0226 thé (passe- -) non en métaux précieux T022B thé (services à -) non en métaux

précieux T0234 théières non en métaux précieux T0274 tire-bottes T0275 tire-bouchons T0276 tire-boutons T0281 tirelires non métalliques T0334 toilette (brosses de -) T0337 toilette (éponges de -) T0341 toilette (nécessaires de -)

R0302 E0039 50008

50035 50045 50050 50562 50563 00158 50566 B0697 P0022 C0549 C0552 1

C0553 B0697 P0022 50720 51057 00160 50233 NOO17

I·

NOO19

B0583 Il

V0146 V0148 1

504551 B0667

VOl13 1

50100 50327 B0517 50347 50638 E0194 M0401 50797

F0125 50802 50968 E0136

E0136

50377 C0477

P002l 50142 C0151 C0151 P0315 T0087 C0989 P0368 W0266 C0562 T0097

T0095 T010l TOl13

TOl13 T0103

T0109 B0515 C0845 B0768 M0338 T0302 T0308 T0303



No 1

!D'ORDRE!

T0348 toi lette T0395 torchons


(ustensiles de -) [Chiffons] de nettoyage

T0396 torchons imprégnés d'un détergent 1 pour le nettoyage

T05651tuyaux d'arrosage (lances pour -) U0013 urnes non en métaux précieux U0018 ustensiles de cuisine non en métaux

précieux

iNo (angl.l !D'ORDRE

T0309 C0563 R0036 C0564

N0107 U0041 K0031

U0020 ustensiles de Cuisson non électriques C0809 U0022 ustensiles de ménage non en métaux U0043

précieux V0008 vaisselle non en métaux précieux

V0009 vaisselle non en métaux précieux V0030 vaporisateurs à parfum

V0037 vases de nuit V0039 vases non en métaux précieux V0041 vases sacrés non en métaux précieux V0093 véhicules (verre pour vitres de -) V0130 verre (fibres de -) autres que pour

l'isolation ou à usage textile V0133 verre (fils de -) non à usage textile

V0135

V0147

V0148

V0150 V0151 V0154 V0156 V0160 V0167 V0170 V0171 V0176 V0194 V0225

verre (laine de -) autre que pour l ' i so 1 a t i on

verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques

verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction]

verre émaillé verre en poudre pour la décoration verre peint verre pour vitres de véhicules verres [récipients] verres de lampes (brosses pour -) verres opales verres pour fanaux verseurs (becs -) vêtements (tendeurs de -) vin (tâte- -) [pipettes]

V0268 vitres de véhicules (verre pour -) V0290 volaille (anneaux pour la -) V0302 volières [cages à oiseaux]

1

1

D0160 50233 T0031 P0234 P0235 C0327 V0045 50008 G0134 F0103 F0115 F0105 F0117 G0142

G0136

G0144

E0111 P0553 G0148 G0134 G0117 L0043 00071 G0133 50707 C0562 P0368 W0266 G0134 P0540 B0385

, 1

L-L---i __ ~ 89

Classe 21 suite

INDICATIONS DU PRODUIT o (angl.) 'ORDRE

Classification de Nice - 4e édition Partie Il


Classe 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BÂCHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES); MATIÈRES DE REMBOURRAGE (À L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES); MATIÈRES TEXTILES FIBREUSES BRUTES,

, N b'OR~RE INDICATIONS DU PRODUIT

A0135 aérage (cloisons d' -) en toile à voiles goudronnée [pour les mines]

A0332 algues de mer [matières de

A0533 B0001 B0136 B0138

1 B0255

B0511 B0517 B0526 B0716

rembourrage] animaux (poils d' -) bâches bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier non métalliques

batteuses (liens pour moissonneuses--) [non mètal1iques]

bois (copeaux de -) bois (laine de -) bois (sciure de -) bourres [rembourrures]

B0717 bourrette B0732 bouteilles (enveloppes pour -) en

pa i 11 e

B0739 bouteilles (paillons pour -)

B0791 bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]

C00271câbles non métalliques C01481camouflage (bâches de -) C0149'Icamouflage (filets de-) C,0203 capitons ni en caoutchouc. ni en

matières plastiques C0204'capoc C0438 chameau (poils de -) C0457 chanvre C0674 cheveux C0913 cloisons d'aérage en toile à voiles

goudronnée [pour les mines] C0933 coco (fibres de -)

C0939 C1169 C1191 C1192 C1195 C1198 C1200 C1210 C1212 C1213

cocons copeaux de bois cordages non métalliques corde (échelles de -) corderie (articles de -) cordes * cordes de fouets cordons de fenêtres à guillotine cordons de suspension cordons de tirage

)No (angl.J iD'ORDRE

T0083

50198

A0285 T0082 50941 B0089 T0203 B0369

W0300 W0305 50111 F0286 50955 R0083!' B0541 P0011 50919 B0541 POOll 50919 B0280 B0598

,H0088 150910 C0018 C0060 C0061 P0015 50959 K0004 C0056 H0165 H0010 T0083

C0608 C0609 C0614 W0300 R0324 R0319 R0321 R0322 W0212 50087 C0837 C0834 L0228

C1277 coton (déchets de -) [bourre] C0893 C1279 coton (étoupe de -) C0891 C1286 coton brut R0080 C1472 crin * A0285 C1473 crins de cheval H0243 'l'

00020 déchets de coton [bourre] C0893 00298 duvet [plumes] 00254 E0094 échelles de corde R0319 E0164 édredon [plumes] E0044 E0221 lélingues pour la manutention de 1,50535

fardeaux [non métalliques] E0229 emballage (cordes d' -) P0009! E0230 emba 1 1 age (f i ce l l es d' -) POO 1 0 1

E0231 emballage (laine d' -) W0327 E0233 emballage [rembourrage] (matiéres d' IP0007,

! -) ni en caoutchouc, ni en matières

1

plastiques E0240 emballages pour bouteilles [en 1 B0541

pa i l le] 1 POO 1 1 50919

E02481'embOUrrage (matières d' -) ni en IIP0015 caoutchouc, ni en matières 50959

, ,plastiques 1

1 E0355 lenveloppes pour bouteilles [en B0541 1

pa i l le] POO 11 1 i ,50919


E0490létoupe E0492 létoupe de nettoyage F0049

1

fenêtres à guillotine (cordons de -) F0144 fibres de silice vitrifiée à usage

textile F0148 fibres de verre à usage textile

F0151 fibres en matières plastiques à usage text il e

F0154 fibres textiles

F0155 ficelles F0177 filets (fils de -) F0178 Ifi lets * F0179 filets de pêche F0196 fils à lier non

F0205 F0229 F0272 F0284 F0348 F0349 G0060 G0167 G0263 H0019 H0064 J0007

J0063 K0004 L0006 L0010 L0024 L0025 L0027 L0028 L0030 L0031 L0038 L0129

L0215 L0223 L0224

métalliques

fil s de fil et s filtrantes (matières -) [ouate] fleurets de soie flocons de laine fouets (cordes de -) fouets (mèches de -) garcettes gerbes (liens de -) non métalliques goudronnée (toile-) hamacs herbes pour le rembourrage jalousies (cordons et lanières de -)

jute kapok lacets [piéges] lacis laine (flocons de -) laine (mèches de -) laine brute ou traitée laine cardée laine d'emballage laine de bois laine peignée lanières de jalousies et de

persiennes liber liens non métal l tques liens pour moissonneuses-batteuses

[non métalliques] L0226 lier (bandes à -) non métalliques

IL0228 lier (fils à -) non métalliques

L0231 lieuses (liens pour moissonneuses- -) i non métalliques

L0239l' l i gneu l s L0257 lin brut L03041literie (plumes pour la -) M0117 manutention de fardeaux (bretelles

1 pour la -) non métalliques

MOl19 Imanutention de fardeaux (élingues 1 pour la -) non métalliques

M0121 Imanutention de fardeaux (sangles pour la -) non métalliques

!

M0151!marqUiSeS en matières textiles M02181mèches de fouets M02191mèches de laine M03761mines (cloisons d'aérage en toile à

voiles goudronnée pour les -) M0418lmoissonneuses-batteuses (liens pour

1

-) non métalliques M0421 moissonneuses-lieuses (liens pour -)

1

non métalliques

1 N0031 navires (voiles de -) N0045 nettoyage (étoupe de -)

lNo (ang!.) ID'ORDRE

T0368 C0517 50087 V0145 V0147 G0130 G0131 P0401 P0403 T0166 T0167 50932 T0534 N0059 F0212 Bo089 T0203 T0534 F0145 50422 W0.325 W0212 W0212 G0065 50272 T0082 H0048 G0238 C0834 L0228 J0064 K0004 50551 N0063 W0325 W0328 R0082 C0142 W0327 W0305 CQ689 C0834 L0228 L0167 W0345 B0369

B0089 T0203 B0089 T0203 B0368

W0145 L0224 F0055 B0280 B0598 H0088 50910 50535

B0280 B0598 H0088 50910 A0486 W0212 W0328 T0083

B0369

B0368

50310 C0517



INDICAtIONS DU PRODUIT No

lD'OIWRll 00121 ouate à filtrer 00124 ouate pour le""rembOurrage ou le

capitonnage P0012 paille pour le rembourrage P0019 paillons pour bouteilles

P0073 papier (ficelles en -) P0232 pêChe (filets de -) P0315 persiennes (cordons et lanières de -)

P0619 plumes pour la literie P0620 plumeS pour le rembourrage P0647 poils d'animaux P0881 prélarts R0063 ramie (fibres de -) R0071 raphia R0194 rembourrage (herbes pour le -) R0196 rembourrage (matières de-) ni en

caoutChOuc. ni en matières plastiques

R0197 rembourrage (plumes pour le -) $0015 sachets [enveloppes, pochettes] pour

l' emba lIage [en mat i ères text i 1 es 1 50037 sacs [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en matières textiles] 50039 sacs pour le transport et

l'emmagasinage de marchandises en vrac

50065 sangles de Chanvre $0069 sangles pour la manutention de

fardeaux [non métalliques]

50111 schappe [bOurre]

50124 sciure de bOiS 50287 silice vitrifiée (fibres de -) à

usage textile 50304 Sisal 50321 soie (fleurets de -) 50324 SOie brute 50438 spart (fibres de -) T0189 tentes

T0213 textiles (matières -) fibreuses brutes

1"0322 toile goudronnée T0352 tOisons [poils d'animaux] T0393 tonte V0033 vareCh {matière de rembourrage] V0053 véhicules (bâches de -) V0129 verre (fibres de -) à usage textile

V0217 vigne (bandelettes pour attacher la ~)

V0278 voiles de navires

1N0 (an!!\.) ID'ORDRE

WOOOl W0003

50914 60541 P0011 50919 T0535 F0212 C0834 L0228 F0055 F0056 A0285 T0082 R0061 R0034 G0238 POOlS 50959

F0056 60036 50006 60036 50006 60032

H0166 60280 60598 H0088 50910 50131 50424 50111 V0145 V0147 50457 50422 R0083 E0147 A0485 T0153 R0081

TOOB2 F0275 50349 50174 V0069 G0130 G013' 50941

50310

91

No ID'ORDRE

1

1

Classe 22 suite

INDICATIONS DU PRODUIT 1N0 (angl.) ID'ORDRE

1 1 1



Classe 23 FILS À USAGE TEXTILE.

'No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

90827 broder (fils à -) C0190 caoutchouc (fils de -) à usage

text il e C0458 chanvre (fils de -) C0934 coco (flls de -) C1280 coton (filés de -) C1281 coton (fils de -) C1300 coudre (fils à -) E0176 élastiques (fils -) à usage textile F0172 filés F0194 fils *

F0202 fils de caoutchouc à usage textile F0208 fils de verre à usage textile

F0210 fils élastiques à usage textile F0216 fils en matières plastiques à usage

text ile J0064 jute (fils de -) L0023 laine (fils de -) L0035 laine filée

L0253 lin (fils de -) R0099 rayonne (fils de -) R0225 repriser (fils à -) 50320 soie (fils de -) 50326 soie filée V0132 verre (fils de -) à usage textile

lNo (angl.l !D'ORDRE

E0100 R0344

H0169 C0649 50723 C0890 50244 E0050 50726 T0199 Y0002 R0344 F0104 F0116 E0050 T0209

J0066 W0333 50727 W0341 L0227 R0085 00012 50423 50724 F0104 F0116

92

No /D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT ~o (ang!.)

ID'ORDRE


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDREl>ESCLASSES

Classe 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.

No !No (angl,) D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT ID'ORDRE

AOl15 adhésifs (tissus -) collables à chaudlA0070 A0154 aérostatiques (étoffes imperméables F0004

aux gaz pour ballons -) 1

IA0439 ameublement (tissus d' -) U0031 B00571bain (linge de -) [à l'exception de B0146

l 'hab i 11 ement ] B0105 ballons aérostatiques (étOffes

B0165 B0211 B0413 B0457

B0490 B0690 B0816 B0832

imperméables aux gaz pour -) bannières basins billards (tapiS de -) blanchets pour l'imprimerie en

matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts broderie (tissus recouverts de motifs

dessinés pour la -) C0129 cal icot C0161 canevas pour la tapisserie ou la

broderie C0228 carafes (dessous de -) en tissu

C0459 C0460 C0465 C0596

C0610 C0649 C0697 C0712 C0846 C0958 C1283 C1287 C1290

C1367 C1386 C1401 C1402 C1403 C1406 C1412 C1414 C1461 C1463 C1534 00005 00061

00140

chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour

-) chaussures chemins de cheviottes chiffons

(tissUS pour -) table [étoffes]

cirées (toiles -) [nappes] coiffes de chapeaux coton (tissus de -) cotonnades couchage (sacs de -) [enveloppes

cousues remplaçant les draps] courtepointes cout i 1 couvertures couvertures couvertures couvertures couvre-l its couvre-pieds

de 1 it de 1 it en papier de table de voyage

crêpe [tissu] crêpon cuirS-laines damas [étoffe] démaquiller (serviettes à -) en

matières textiles dessous de carafes [en tissu]

00147 dessous de plats [en tissu] 00152 dessus de table 00153 deSSUS-de-lit [couvre-lits] 00265 doublures [étoffes] 00282 drapeaux 00283 draps 00291 droguet E0165 édredons [couvre-pieds de duvet] E0179 élastiques (tissus -) E0254 embrasses en matières textiles E0352 enveloppes de matelas E0436 eSSUie-mains en matières textiles E0440 essuie-verres E0458 étamine E0459 étamine de blutoir E0481 étiquettes en tissu E0486 étoffes * F0132 feutre * F0146 fibres de verre (tissus en -) à usage

textile F0228 filtrantes (matières -) [matières

t ext il es] F0264 flanelle [tiSSU] F0265 flanelle de santé

F0004

B0090 00131 B0346 P0611

B0493 B0702 B0668 T0381

C0050 C0089

C0583 00021 H0168 H0167 H0099 L0232

FOO02 TOO16 C0376 R0035 00039 H0099 C0887 C0887 50512

B0218 T0217 B0218 B0219 TOO02 T0425 B0218 B0218 C0951 C0952 B0703 00002 N0024 T0282 C0583 00021 00153 TOO02 B0218 L0234 F0241 50284 00324 E0045 E0052 Cl004 M0136 T0374 G0145 B0736 B0493 LOO02 C0547 F0071 F010l FOl13 F0153

F0248 50078

~J~RE INDICATIONS DU PRODUIT

F0415 frise [étoffe] F0419 fromage (toiles à -) F0501 futaine G0055 gants de toilette

G0132 gaze [tiSSU] G0244 gommées (toiles -) autres que pour la

papeterie H0017 haire [étOffe] H0102 housses de protection pour meubles 10027 imprimerie (blanchets pour l' -) en

matières textiles 10041 imprimerie (tissus de soie pour

patrons d' -) 10071 indienne J0023 jersey [tiSSU] J0065 jute (t issus de ._) L0022 laine (étOffes de -)

L0026 laine (tissUS de -)

L0163 lavettes L0255 lin (tissus de -) L0258 linceuls L0268 1 i nge de ba i n [à l 'except i .on de

l'habillement] L0269 linge de lit L0270 linge de maison L0271 linge de table [en matières textiles] L0273 linge ouvré L0274 lingerie (tissus pour la -) L0297 lit (couvertures de -) L0298 lit (couvertures de -) en Papier L0299 1 it (dessus-de-' -) [co.uvre-l Hs] L0300 lit (linge de -) L0303 literie [linge] L0317 lits (couvre- -) [dessus-de-lit] M0035 mains (essuie- -)en matières .

textiles M0046 maison (linge de -) M0124 marabout [étoffe] M0188 matelas (enveloppes de -) M0189 matelas (toile à -) M0201 matières plastiques [succédanés du

tissu] M0327 meubles (étoffe pour -) M0332 meubles (housses de protection pour

-) M0336 meubles (revêtements de -)en

1

matières plastiques M0339 meub 1 es (t i SSL! pour -) M0423 moleskine [tiSSU] M0489 mouchoirs de poche [en matières

text i les] M0520 moustiquaires M0532 murales (tentures -) en matières

textiles N0006 napperons en matières textiles ou en

matières plastiques N0008 nappes en matières textiles ou en

matières plastiques 00090loreillers (taies d' -) P0206 patrons d'imprimerie (tissus de soie

1

pour-) P0215 pavillons [drapeaux] P0221 peau d'animaux (tissus imitant la -) P0514 plaids P0566 plastiques (matières -) [succédanés

du tissu] P0589 plats (dessous de -) en tissu P0801 portières [rideaux] R0064 ramie (tissus de -) R0100 rayonne (tissus de -) R0274 revêtements de me.ubles [en mat ières

plastiques] R0303 rideaux en matières textiles ou en

matières plastiques R0343 ronds de table [en tissu]

!No (angl. ID'ORDRE

F0442 C0350 F0544 T0304 WOO55 GOO81 G0309

H0035 C0922 P0611

50421

COO51 J0023 J0065 W0330 W0331 W0330 W0331 00151 L0226 50360 B0146

B0221 H0273 TOOQ6 00104 L0230 80218 130219 B0218 B0221 B0217 B0218 T0374

H0273 MOO79 MO 136 T0221 P0408

U0031 C0922

F0528

U0031 M0334 HOO60

M0364 1

TOO66 W0023 T0011

TOO21

P0327 50421

F0241 F0003 T0425 P0408

00153 00229 R0060 R0084 F0528

Cl014

T0010



Classe 24 suite

No ~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

50030 sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]

50078 saris 50240 serviettes à démaquiller en matières

textiles 50243 serviettes de table [en matières

text i les] 50245 serviettes de toilette [en matières

t ext i les] 50322 soie (tissus de -) 50439 spart (tissus de -) 50486 stores en matières textiles T0014 table (chemins de -) T0015 table (couvertures de -) T0016 table (dessus de -) T0018 table (linge de -) en matières

textiles T0022 table (ronds de -) en tissu T0023 table (serviettes de -) en matières

textiles T0028 table (tapis de -) en matières

T0059 T0061 TOl13 TOl15 T0190

textiles taffetas [tissus] taies d'oreillers tapis de billards tapis de table [en matières textiles] tentures murales en matières textiles

T0298 tissus * T0299 tissus adhésifs col1ab1es à chaud T0302 tissus élastiques T0303 tissus en fibres de verre à usage

text i le T0305 tissus imitant la peau d'animaux T0308 tissus recouverts de motifs dessinés

pour la broderie T0315 toi le * T0317 toile à matelas T0326 toiles à fromage T0327 toiles cirées [nappes] T0330 toiles gommées autres que pour la

papeterie T0338 toilette (gants de -)

T0344 toilette (serviettes de -) en matières textiles

T0473 treillis [toile de chanvre] T0496 tricots [tissus] T0548 tulles V0108 velours V0142 verre (tissus en fibres de -) à usage

textile V0161 verres (essuie- -) V0262 vitrages [rideaux] V0310 voyage (couvertures de -) ZOOOl zéphyr [tissu]

1N0 (ang1.l \D'ORDRE

1

50512

50085 N0024 T0282 50235 T0013 F0013

50419 E0146 80437 T0016 T0002 T0002 T0006

T0010 50235 T0013 TOOOl

T0036 P0327 80346 TOOOl T0066 W0023 FOOOl A0070 E0052 F010l FOl13 F0003 T0381

C0547 T0221 C0350 00039 G0309

T0304 W0055 F0013

T0444 K0043 T0507 V010' F010l F0113 G0145 N0053 T0425 ZOOOl

94

No 1

D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angI.) lD'oRDRE



Classe 25 VÊTEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.

No D'ORt>RE INDICATIONS DU PRODUIT

A0579 antidérapants pour chaussures A0854 automobilistes (habillement pour -) B0050 bain (bonnets de -) 60053 bain (caleçons de -)

60054 bain (costumes de -)

60058 bain (maillots de -)

60059 bain (peignoirs de -) 60062 bain (sandales de -) B0065 bain (souliers de -) B0191 barrettes [bonnets] 60201 bas 60203 bas Ct a 1 onnet t es pou r l es -) 60~06 bas sudorifuges B0265 bavettes non en papier 60267 bavoirs non en papier 60303 bérets 60489 blouses

60491 boas [tours de cou] 60621 bonneterie 60623 bonnets B0639 bottes (tiges de -) 6064 1 bot t es * 60643 bottines 60754 bouts de chausSures 60778 bras (dessous-de- -) 60788 bretelles

60825 brodequins C0034 caChe-col C0035 cache-Corset C0121 caleçons

C0122 caleçons de bain

C0137 calottes C0146 camisoles C0218 capuchons [vêtements] C0254 carcasses de chapeaux C031' casquettes C0341 ceintures [habillement] C0418 châles C0428 chambre (rc>bes de -) C0447 chancelières non chauffées

électriquement C0448 chanda ils C0461 chapeaux

C0463 chapeaux (carcasses de -) C0469 chapellerie

C0536 chasubles C0578 chausSettes C0579 chaussettes (fixe- -)

C0580 chaussettes (supports- -)

C0582 chaussons C0584 chaussures (antidérapants pour C0585 chaussures (bouts de -) C0595 chaussures (empeignes de -) C0597 chaussures (ferrures de -) C0607 chaussures (talonnettes pour -) C0611 chaussures (trépOintes de -) C0612 chaussures * C0613 chaussures de footbal l

-)

C0614 chaussures de footbal l (crampons de -)

C0615 chaussures de plage C0650 chemises C0651 chemises (empiècements de -) C0652 chemises (plastrons de -) C0655 chemisettes

C09S7 coi ffes

No (angI.) D'ORDRE

N0096 M0376 60159 60160 60162 60161 51043 60161 51043 60151 60154 60155 C0097 50871 H0150 50876 60320 60320 60298 00126 50541 60469 H0257 C0097 60518 60527 H0040 T0271 00287 60595 51018 L0007 C0652 C0059 00270 P0072 60160 60162 50495 80479 H0201 H0098 C0097 60264 50270 0029J F0385

51030 H0103 HOl 1 1 H0098 H0103 H0111 C0345 50572 G0040 50569 G0040 50569 50536 N0096 T0271 60518 F0225 H0149 W0180 F0392 F0380 F0382 50949 50950 60191 50315 50314 50312 C0363 J0058 C0097

95

No iD'ORDRE


C0960 coiffures [chapellerie]

C0962 col (cache- -) C0971 collants C0984 collets [vêtements]

Cl004 cols

Cl006 cols (faux- -) Cl009 combinaisons [vêtements] Cl011 combinaisons de ski nautique Cll00 confectionnés (vêtements -) C1243 corps (lingerie de -)

C1244 corps (lingerie de -) sudorifuge

C1258 corsages

C1260 corselets C1261 corset (cache- -) C1262 corsets C1273 costumes C1292 couches [lingerie]

C1294 COUChes-culottes C1413 couvre-oreilles [habillement] C1426 crampons de chaussures de football

C1428 cravates C1559 culottes C1560 culottes (couches- -) C1614 cyclistes (habillement pour -) 00137 dessous [sous-vêtements]

00150 dessous-de-bras DO 15 1 dessus (vêt ements de -) 00266 doublures confectionnées [parties de

vêtements] E0092 écharpes

E0268 empeignes E0269 empiècements de chemises E0408 espadrilles E0489 étoles [fourrures] F0034 faux-cols F0091 ferrures de c:haus.sures F0258 fixe-Chaussettes

F03l8 foot ba 11 (chauss·ures de -)

F0319 football (crampons de cha.ussures de -)

F0353 foulards

F0379 fourrures [vêtements] GOOOl gabardines [vêtements] G0010gaines [sous-vêtements] G0028 galoches

G0045 gants [habillement] G0051 gant sde go l f G0177 gil ets

G0242 golf -(gants (je -) G0260 gorge (soutiens- -) G0344 guêtres

G0353 guimpes [vêtements] G0365 gymnastique (souliers de -) H0002 habi l 1 ement (art ie·l es d' -) H0004 hab it s H0044 hauts-de-forme 10019 imperméables J0011 jambières J0016 jarretelles

No (angl.l iD'ORDltE

H0103 HOll1 C0652 T0229 C0654 50353 C0654 50353 00080 COO90 W0181 R0093 UOO12 UOO17 51028 51029 60478 00283 C0868 COOS9 C0870 50976 60001 BOO03 60007 Eoool 50949 509.50 NOO30 60648 B0007 Cl0S31 UOO12 UOO17 002.87 00121 R0094

50090 50127 50128 FOS93 50314 E0148 F0506 00080 F0225 GOO40 50569 F03S0 F0382 S0949 50950 50090 50127 5012.8 F05.37 GOOO' C0870 GOO14 G0208 G0158 G0207 VOllS WOO14 G0207 606.26 GOO04 50653 W0231 ;G034,2 COSS6 COS90 TOSSS W012.2 L0142 GOO40 50569

Classification .de Nice -4e édition Partie Il


Classe 25 suite

1 No 1

~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

1

J0017 jarretières

J0024 jerseys [vêtements] J0058 jupes L0124 langes en matières textiles

L0167 layettes L0275 lingerie de corps

L0276 lingerie de corps sudorifuge

L0327 livrées M0033 ma i 11 ots

M0078 manchettes [habillement]

M0080 manChons [habillement] M0102 manipules [liturgie] M0108 manteaux M0396 mitaines M0397 mi tons M0399 mitres [habillement]

P0031 paletots

P0063 pantalons P0067 pantoufles P0138 pardessus

P0246 peignoirs P0269 pélerines P0270 pelisses P0407 pieds (sous- -)

P0511 plage (chaussures de -) P0512 plage (costumes de -) P0571 plastrons de chemises P0634 poches de vêtements P0950 pUll-overs P0972 pyjamas R0320 robes R0322 robes de chambre 500,05 sabots [Chaussures} 50059 sandales 50194 semelles 50196 semelles intérieures 50305 ski nautique (combinaisons de -) 50312 slips 50315 socques 50409 souliers * 50426 sous-pieds

50427 sous-vêtements

50428 sous-vêtements sudorifuges

50430 soutiens-gorge 50454 sport (souliers de -) 50512 sudorifuges (sous-vêtements -)

50531 supports-chaussettes

50541 surtouts [vêtements]

T0053 tabliers [vêtements] T0072 talonnettes pour les bas T0073 talonnettes pour les chaussures T0074 talons T0255 tiges de bottes T0314 toges T0480 trépOintes de chaussures T0497 tricots [vêtements] U0005 uniformes V0034 vareuses V0178 vestes V0179 vêtements V0192 vêtements (poches de -) V0193 vêtements (sous- -)

jV0197 vêtements en papier

IN 0 <ang!.)1 ~'ORDRE G0040 50569 J0024 50488 BOOOl B0003 L0092 U0012 U0017 51028 51029 L0277 50450 50705 C0979 W0353 M0419 M0072 C0590 M0297 M0297 M0295 M0296 00127 T0356 T0476 50536 00127 T0356 00291 P0191 P0192 G0003 T0474 B0191 B0190 50312 P0469 P0671 P0706 F0447 00291 W0307 50070 50607 10089 W0181 U0015 00128 50346 G0003 T0474 U0012 U0017 51028 51029 B0626 50706 51028 51029 G0040 50569 00127 T0356 A0364 H0150 H0149 H015' B0518 T0300 W0180 K0046 U0022 50953 JOOOl C0556 P0469 U0012 U0017 P0083

96

No INDICATIONS DU PRODUIT ~o (ang!.) 'ORDRE P'ORDRE

V0252 visières [chapellerie] C0091 V0143

V0277 IVOi les [vêtements] V0100 V0279 voilettes V0100

i 1

1

1

1

1

1



Classe 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, ÉPINGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.


A0184 A0185

agrafes pour chaussures agrafes pour vêtements

A0197

A0199

aiguilles (boites à -) non en métaux précieux

aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux

A0202

A0204 A0205 A0206 A0207 A0208 A0209 A0213 A0214 A0219 A0221

aiguilles (étuis à -) non en métaux précieux

aiguilles (pelotes d' -) aiguilles * aiguilles à coudre aiguilles à relier aiguilles à repriser aiguilles à tricoter aiguilles de cordonniers aiguilles de selliers aiguilles pour peigneuses de laine aigui11iers non en métaux précieux

A0686 argent (broderies en -) A0807 attaches pour vêtements

1 A0857 lautruche (plumes d' -) , d'habillement]

B0032 baguettes de faux-cols B0039 baguettes pour cols B0096 baleines de corsets

[accessoires

B0135 bandeaux pour les cheveux B0176 barbes postiches B0192 barrettes [pinces à cheveux] B0193 barrettes de chapeaux [ornements] B0399 bigoudis B0583 boites à couture B0626 border (cordons à -) B0627 border (galons à -) B0628 border (lacets à -) B0629 bords pour vêtements B0630 bordures pour vêtements B0663 boucles [accessoires d'habillement] B0665 boucles d'oreilles [non en métaux

précieux] B0666 boucles de souliers B0747 boutons * B0753 boutons-pression B0772 bracelets pour remonter les manches B0783 brassards B0789 bretelles (attaches de -) B0795 brides [confection]

B0797 brides pour guider les enfants B0817 broches [accessoires d'habillement] B0826 broder (crochets à -) B0833 broderies

C0174 cannetilles C0320 cassettes à aiguilles [non en métaux

précieux] C0342 ceintures (fermoirs de -) C0462 chapeaux (barrettes de -) [ornements] C0583 chaussures (agrafes pour -) C0592 chaussures (crochets pour -) C0602 chaussures (lacets de -) C0604 chaussures (oeillets pour -) C0605 chaussures (parures pour -) C0658 chenille [passementerie] C0673 chevelure (articles décoratifs pour

la -) C0678 cheveux (bandeaux pour les -) C0680 cheveux (épingles à -) C0681 cheveux (épingles à onduler les -) C0683 cheveux (filets pour les -) C0686 cheveux (nattes de -)

C0687 cheveux (pinces à -) [barrettes) C0692 cheveux (tresses de -)

~o 'angl.) jo'ORDRE

50325 00285 F0043 80589 N0033 B0589 N0033 B0589 N0033 N0034 N0039 50242 B0360 00011 K0045 50334 50012 N0042 B0589 N0033 50432 00285 F0043 00119

C0653 C0653 C0869 W0186 H0014 F0019 F0039 HO 100 H0019 50240 C0838 L0008 C0838 E0026 E0026 B0698 E0007

50321 B0769 50550 E0178 B0625 F0045 00285 F004.3 R0170 B0677 E0094 E0095 F0029 T0201 B0589 N0033 B0260 H0100 50325 50326 50328 50324 50330 C0365 H0032

H0014 H0033 H0022 H0031 P0381 T0448 F0039 P0381 T0448

D'O~;REI INDICATIONS DU PRODUIT

C06931cheveux postiches C0715 chiffres pour marquer le linge C090S clinquant [passementerie]

C0928 cocardes [passementerie] C0964 colifichets [broderies]

C1005 cols (baguettes pour -) C1194 cordelières [cordons] C1205 cordonniers (aiguilles de -) C1208 cordons (passe- -) C1209 cordons à border C1217 cordons pour vêtements C1259 corsages (agrafes de -)

C1263 corsets (agrafes de -) C1264 corsets (baleines de -)

C1275 cosys pour théières C1298 coudre (aiguilles à -) C1299 coudre (dés à -) C1345 couronnes funéraires en fleurs

artificielles C1388 couture (boites à -) C1431 cravates (fixe- -)

C1479 crochets [mercerie] ~1481 crochets à broder C1487 crochets pour chaussures 00028 décoratifs (articles -) pour la

chevelure 00083 dentelles 00110 dés à coudre E0178 élastiques (rubans -) E0304 enfants (brides pour guider les -) E03721éPingleS (pelotes d' -) E0374 épingles non en métaux précieux E0502 étuis à aiguilles [non en métaux

précieux] F0033 faux ourlets F0036 faux-cols (baguettes de -) F0067 fermetures à glissière

F0078 fermetures pour vêtements

F0080 fermoi rs de clei ntures F0119 festons [broderies] F0180 filets de pêche (navettes pour la

confection des - ) F0186 filets pour les cheveux F0259 fixe-cravates

F0280 fleurs artificielles F0394 franges F0438 fruits artificiels F0465 funéraires (couronnes -) en fleurs

art if ici el " es G0029 galons G0211 1 glands [passement er i e] G0212 glissière (fermetures à -)

G0352 guimperie [passementerie] G0355 ,guirlandes artificielles H00051habits (fermetures pour -)

H0099 houppes [passementerie] 10093 insignes non en métaux précieux JOOOl jabots [dentelles] J0008 jalousies (rubans de -)

L0005 lacets [cordons] L0007 lacets (passe- -) L0008 lacets à border L0009 lacets de chaussures L0020 laine (cordons en -) L0195 lettres pour marquer le linge L0260 linge (chiffres pour marquer le -) L0262 linge (lettres pour marquer le -)

~o (angl.) P'ORDRE

F0022 NOn8 00108 T0262 R0329 E0095 F0029 C0653 C0836 50334 60482 C0838 C0836 B0448 00284 H0213 C0869 W0186 T0099 50242 50243 F0497

50240 T0222 T0223 H0206 E0094 50326 H0032

LOO" 50243 E0048 R0170 P0331 P0348 B0589 N0033 F0024 C0653 50523 Z0004 00285 F0043 B0260 F0097 50370

HOO31 T0222 T0223 A0396 F0446 A0397 F0497

B0606 T0092 50523 Z0004 T0455 A0398 00285 FOO43 T0092 B0019 F0444 LOO24 W0160 B0606 B0482 C0838 50328 W0332 L0160 NOl18 L0160

97 Classification de Nice - 4e édition Partie Il


Classe 26 suite

No In'ORDRE

M0068 manches -)


(bracelets pour remonter les

No (angl.) O'ORDRE

E0178

M0147

M0272

1 M0346 M0519 N0017

marquer le linge (chiffres ou lettres M0342 pour -)

mercerie * (articles de -) [à l'exception des fils)

mica (paillettes de -) moustaches postiches nattes de cheveux

N0024

00011 00012 00036

navettes pour la confection des filets de pêche

oeillets pour chaussures oeillets pour vêtements oiseaux (plumes d' -) [accessoires

d'habillement) 00053 00077 00096

onduler les cheveux (épingles à -) or (broderies en -) oreilles (boucles d' -) non en métaux

précieux 00110

00127 P0016 P0159

oripeaux [ornements de vêtements]

P0162 P0163 P0164 P0165

ourlets (faux -) paillettes pour vêtements parure (épingles de -) non

précieux parures pour chaussures passe-cordons passe-lacets passementerie

en métaux

P0245

P0281 P0282 P0314 P0393 P0396

peigneuses de laine (aiguilles pour -)

pelotes d'aiguilles pelotes d'épingles perruques picots [dentelles)

P0467

pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles

pinces à cheveux [barrettes)

P0613 plumes [accessoires d'habillement) P0718j pompons P0811 postiches (barbes -) P0812 postiches (cheveux -) P0814 postiches (moustaches -) P0899 pression (boutons- -) R0190 reliure (aiguilles pour la -) R0223 repriser (aiguilles à -) R0243 résilles R0321 robes (volants de -) R0352 rosettes [passementerie] R0402 rubans [passementerie) R0408 rubans de jalousies

R0411 R0418 50020 50175 50401 50403 50429 T0232 T0402 T0482 T0484

rubans élastiques ruches [habillement] sacs (fermetures à glissière selliers (aiguilles de -) souliers (boucles de -) souliers (crochets de -) soutaches théières (cosys pour -) toupets tresses tresses de cheveux

T0491 tricoter (aiguilles à -) V0180 vêtements (agrafes pour -)

V0181 vêtements (attaches pour -)

V0182 vêtements (bords pour -) V0183 vêtements (bordures pour -) V018S vêtements (fermetures pour -)

V0187 vêtements (oeillets pour -) V0188 vêtements (paillettes pour -) V0295 volants de robes

pour -)

HOOOl

M0229 F0025 P0381 T0448 50370

50324 E0206 B0388

H0022 G0199 E0007

00108 T0262 F0024 50648 00101

50330 B0482 B0482 L0010 P0128 N0042

N0034 P0331 W0230 P0308 H0122

H0029 50530 F0054 T0357 F0019 F0022 F0025 50550 B0360 00011 H0031 50487

1 R0329 R021a L0024 W0160 E0048 F0445 50525 50012 50321 50326 B0606 T0099 T0367

1 B0606 Ip0381 T0448 K0045 00285 F0043 00285 F0043 E0026 E0026 00285 F0043 E0206 50648 50487

No !D'ORDRE

98

INDICATIONS DU PRODUIT 1N0 (angl.) In'ORDRE

1



Classe 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLÉUM ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS; TENTURES MURALES NON EN MATIÈRES TEXTILES.

No D'ORDRf INDICATIONS DU PRODUIT

A0592 antiglissants (tapis -) A0851 automobiles (tapis pour -) 60055 bain (descentes de -) [tapiS] C0226 carafes (dessous de -) en matières

C0271 C0845 00114 00142

tresser [nattes] carpettes cirée (toile -) [linoléum] descentes de bain [tapiS] dessous de carafes [en matières à

tresser] [nattes] 00149 dessous de plats [en matières à

G0145 G0307 G0366

tresser] [nattes] gazon artificiel gratte-pieds [paillassons] gymnastique (tapis de -)

1 inoléum

lNo (angl.) In'ORDRE

N0095 C0154 60148

à C0582 00023 C0153 L0245 60148 C0582 00023 00155

A0410 00237 G0340 G0341

L0280 M0533 murales (tentures -) non en matières

L0245 T0065 W0024

N0016 P0004 P0118 P0119 P0250 P0404 P0515 P0516 P0587

R0148

R0275 R0276 R0279 R0280 R0344

R0350 50337 50338 T0020

T0027

TOll0 TOlll TOl14

T0117

T0118 T0119 T0120

T0191

T0319

text il es nattes paillassons papiers de tenture papiers peints peints (papiers -) pieds (gratte- -) [paillassons] planchers (revêtements de -) planchers (revêtements de -) isolants plats (dessous de -) en matières à

tresser [nattes] recouvrir les planchers (produits

servant à -) revêtements de planchers revêtements de planchers isolants revêtements de sols revêtements de sols isolants ronds de table [en matières à

tresser] [nattes] roseau (nattes de -) sols (revêtements de -) sols (revêtements de -) isolants table (ronds de -) en matières à

tresser [nattes] table (tapis de -) en matières à

tresser [nattes] tapis * tapis antig1issants tapis de gymnastique

tapis de table [en matières à tresser] [nattes]

tapis pour automobiles tapis-brosses [paillassons] tapisserie [tentures murales non en

matières textiles] tentures murales non en matières

textiles toile cirée [linOléum]

M0131 00237 W0035 W0035 W0035 00237 F0290 F0291 00155

F0290

F0290 F0291 F0290 F0291 T0009

R0119 F0290 F0291 T0009

T0003

C0153 N0095 G0340 G0341 T0003

C0154 00237 T0065 W0024 T0065 W0024 L0245

No In'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.)

D'ORDRE



Classe 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DÉCORATIONS POUR ARBRES DE NOËL.

No ~'ORDRE

A0238

A0253 A0472

A0474 A0475 A0543 A0552 A0656

A0659 A0660

A0666 A0675 A0683 A0736

A0814 B0090 B0103 B0106 B0107

B0143 B0208 B0215

B0250

B0355 B0384 B0385

B0403 B0404 B0405 B0406 B0407 B0408 B0409 B0410 B0411 B0412

B0418 B0419 B0488 B0500 B0617

B0644 B0685

B0707 B0759 B0761 C0169 C0171 C0215

C0264 C0392 C0393 C0432 C0434 C0672 C0771 C0912 Cl058 C1131 C1201 C1240 C1242

C1276 C1423


air (chambres à -) pour ballons de jeu

air (pistolets à -) [jouets] amorces fulminantes [jouets]

amorces pour la pêche amorces pour pistolets [jouets] animaux domestiques (jouets pour -) anneaux (jeux d' -) arbres de Noël (décorations pour -)

arbres de Noël (supports pour -) arbres de Noël en matières

synthétiques arc (matériel pour le tir à l' -) arcs de tir arêtes de skis armes d'escrime

attrapes [farces] balançoires ba l 1 es de jeu ballons de jeu ballons de jeu (chambres à air pour

-)

lNo (ang!.) ID'ORDRE

B0410

A0143 1 00087 P0228 B0037 C0100 T0380 R0237 00037 00106 C0423 C0428

A0374 B0567 E0025 F0075 F0078 P0560 51044 B0056 P0436 B0410

bandes de billard bascule (chevaux à bassins [piscines,

B0350 -) [jouets] R0276 articles de jeu ou 51040

de sport] batteurs (gants pour -) [accessoires

de jeux] biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement bicyclettes fixes d'entraînement

(rouleaux pour -) billard (bandes de -) billard (billes de -) billard (craie pour queues de -) billard (procédés pour queues de -) billard (queues de -) billard (quilles de -) billard (tables de -) billard (tables de -) à prépaiement billards billards (dispositifs à marquer les

points pour -) billes de billard billes pour jeux blocs de construction [jouets] bobsleighs bonbons à pétards

bottines-patins [combiné] bougies (porte- -) pour arbres de

Noël boules de jeu boxe (gants de -) boyaux de raquettes cannes à pêche cannes de golf capsules fulminantes [jouets]

carnaval (masques de -) cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour -) chambres à air pour ballons de jeu chambres de poupées chevaux à bascule [jouets] cibles clochettes pour arbres de Noël compteurs pour jeux construction (jeux de -) cordes de raquettes corporels (engins pour exercices -) corps (appareils pour la rééducation

du -) cotillon (objets de -) craie pour queues de billards

B0186

00215 50789 R0298

B0350 B0345 C0324 B0347 B0348 50493 B0351 C0645 B0353 B0349

B0345 M0081 B0711 B0477 C0875 E0181 50466 C0071

P0437 B0590 G0334 R0282 G0206 00087 P0228 T0377 K0033 K0032 B0410 00217 R0276 T0081 B0259 C0900 B0714 50937 P0295 B0484 B0485 N0102 C0324

100


C1468 cricket (sacs de -) C1490 crosses de golf [clubs de golf] C1491 crosses de golf (étuis pour -) C1492 crosses de hockey C1566 culture physique (appareils de -) 00007 dames (jeux de -)

00009 damiers

00037 décorations pour arbres de Noël

dés [jeux] disques pour le sport dominos (jeux de -) échecs (jeux d' -) éChiquiers

00109 00222 00257 E0093 E0101 E0312 E0344 E0387 E0405

engins pour exercices corporels entraînement (bicyclettes fixes d' -) épuisettes pour la pêche

E0406 E0407 E0511 E0538 E0539

escrime (armes d' -)

escrime (gants d' -) escrime (masques d' -) étuis pour crosses de golf exercices corporels (engins exerciseurs [extenseurs]

E0548 extenseurs [exerciseurs]

farces [attrapes] fart filets [articles de sport] fixations de skis fléchettes fleurets pour l'escrime flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche

pour -)

F0008 F0019 F0176 F0257 F0268 F0273 F0289 F0291 F0320 F0498

football de salon (tables pour -) fusils lance-harpons [articl~s de

sport] G0044 gants [accessoires de jeux] G0049 gants d'escrime G0050 gants de boxe G0235 gobelets pour jeux G0238 golf (cannes de -) G0240 golf (crosses de -) [clubs de golf] G0241 golf (étuis pour crosses de -) G0364 gymnastique (appareils de -) H0018 haltères

H0020 hameçons H0038 harpons (fusils lance- -) [articles

H0070 H0071 J0030 J0031 J0032 J0034

de sport] hochets hockey (crosses de -) jeu (balles de -) jeu (ballons de -) jeu (boules de -) jeu de quilles (machinerie et

appareils pour le -) J0035 jeux J0036 jeux (billes pour -) J0037 jeux (compteurs pour -) J0039 jeux automatiques autres que ceux à

1 prépaiement

J0050 jouets

lNo (aDg!.) D'ORDRE

C0953 G0206 G0204 H0186 P0293 C0348 00268 C0347 00266 00037 00106 00113 00148 00221 C0367 C0368 P0295 50789 LOO53 F0075 F0078 F0076 F0077 G0204 P0295 C0369 E0175 C0369 E0175 P0560 W0147 N0061 50469 00013 F0354 F0285 F0285 T0026 H0090

G0165 F0076 B0590 C0987 G0206 G0206 G0204 P0293 B0092 00345 F0205 H0090

R0078 H0186 B0056 P0436 P0437 B0564

G0028 M0081 C0900 A0464

T0379 T0380 J0051 jouets pour animaux domestiques

L0115 lance-harpons (fusils -) [articles de H0090

L0196 L0238 L0325 M0050 M0136

sport] leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées maisons de poupées marionnettes

M0163 masques d'escrime M0165 masques de carnaval M0167 masques de théâtre

00039 L0229 00213 00216 M0085 P0691 FOO77 T0377 T0174



No D'ORDR INDICATIONS DU PRODUIT

M04111modèles réduits de véhicules M0508 moulinets pour la pêche N0003 nageurs (palmes pour -)

N0011 nasses [engins de pêche] N0037 neige artificielle pour arbres de

Noë 1-P0032 palets P0049 palmes pour nageurs

P0197 patins (bottines- -) [combinè] P0199 patins à glace P0200 patins à roulettes P0229 peaux de phoques [revêtements de

skis] P0231 pêche (attirail de -) P0327 pétardS (bonbons à -)

P0349 phoques (peaux de -) [revêtements de skis]

P0443 pigeons d'argile [cibles] P0487 piscines [articles de jeu ou de

sport] P0493 pistolets [jouets] P0495 pistolets (amorces pour -) [jouets] P0530 planches pour le surfing sans moteur P0859 poupées P0860 poupées (biberons de -) P0861 poupées (chambres de -) P0862 poupées (lits de -) P0863 poupées (maisons de -) P0864 poupées (vêtements de -) P0883 prépaiement (tables de billard à -) P0906 prestidigitateurs (appareils de -) P0912 procédés pour queues de biilard P0936 protège-tibias [articles de sport] 00011 queues de billard 00012 queues de billard (craie pour -) 00013 queues de billard (procédés pour -) 00016 quilles [jeu]

00017 quilles de billard R0015 racines pour la pêche R0017 racloirs pour skis R0073 raquettes

R0074 raquettes (boyaux de -) R0075 raquettes (cordes de -) R0154 rééducation du corps (appareils pour

la -) R0278 revêtements de skis R0382 rouleaux pour bicyclettes fixes

d'entraînement 50032 sacs de cricket 50306 skis 50307 skis (arêtes de -) 50308 skis (fixations de -) 50310 skis (racloirs pour -) 50311 skis (revêtements de -) 50314 société (jeux de-)

50540 surfing (planches pour le -) sans moteur

T0043 tables de billard T0044 tables de billard à prépaiement T0048 tables pour football de salon T0049 tables pour tennis de table T0182 tennis (filets de -) T0183 tennis de table (tables pour -) T0231 théâtre (masques de -) T0253 tibias (protège- -) [articles de

sport] T0271 tir à l'arc (matériel pour le -) T0284 tirs au pigeon T0403 toupies [jouets] T0423 tournettes pour cerfs-volants T0436 traîneaux [articles de sport] T0498 trictracs T0513 trottinettes V0195 vêtements de poupées

lNo (.ng!.)' ln'oRDRE

50119 R0125 F0279 51042 C0947 50552

00011 F0279 51042 50466 10016 R0294 50175

F0213 C0875 E0181 50175

C0504 51040

T0378 C0100 51004 00212 00215 00217 00213 00216 00214 C0645 C0756 80347 50305 80348 C0324 80347 N0073 50494 50493 G0332 50147 80173 R0003 G0334 50937 80484 80485 50603 R0298

C0953 50489 E0025 50469 50147 50603 P0119 P0120 51004

80351 C0645 T0026 T0028 T0148 T0028 T0174 50305

A0374 C0503 50683 K0032 50520 80009 50141 00214

No iD'ORDRE

V0293

101

volants

Classe 28 suite

INDICATIONS DU PRODUIT No (anel.) D'ORDRE

[jeux] 50368

,


LISfE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LÉGUMES CONSERVÉS, SÉCHÉS ET CUITS; GELÉES, CONFITURES; OEUFS, LAIT ET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES; SAUCES À SALADE; CONSERVES.

No ] !D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT

A0282 albumine à usage alimentaire A0327 alginates à usage alimentaire AG331 algues (extraits d'-) à usage

alimentaire A0335 alimentaires (conserves -) A0337 alimentaires (graisses -) A0350 aliments (gélatine pour -) A0422 amandes préparées A0501 anchois A0639 arachides (beurre d' -) A0643 arachides préparées B0336 beurre B0339 beurre (crème de -) B0341 beurre d'arachides B0342 beurre de cacao

B0343 beurre de coco B0452 blanc d'oeuf B0572 boissons lactées, où le lait

prédomine B0669 boudin [charcuterie]

B0695 bouillons

B0696 bouillons (préparations pour faire des -)

C0030 cacao (beurre de -)

C0306 caséine à usage alimentaire C0338 caviar C0444 champignons conservés C0488 charcuterie C0515 chasse [gibier] C0729 chips [pommes de terre]

C0755 choucroute C0931 coco (beurre de -) C0935 coco (graisse de -) C0936 coco (huile de -) C0938 coco (noix de -)séchées C1007 colza (huile de -) comestible

C1061 concentrés [bouillons]

C1105 confits (fruits -)

C1106 confitures C1108 congelés (fruits -) C1128 conserves alimentaires C 1 129 consommés C1180 coqui11ages pour l'alimentation

humaine C1233 cornichons C 1446 crème [produ it 1 ait i er ] C1476 cristallisés (fruits -)

C1489 croquettes alimentaires C1500 crustacés 00010 dattes E0125 écorces [zestes] de fruits E0141 écrevisses F0141 fèves conservées F0181 filets de poissons F0299 foie F0300 foie (pàtés de -) F0420 fromages F0426 fruits (écorces [zestes] de -) F0429 fruits (gelées de -) F0434 fruits (pulpes de-) F0435 fruits (salades de -) F0437 fruits (zestes de -) F0439 fruits conservés F0440 fruits cuits G0147 gélatine à usage alimentaire G0154 gelées comestibles G0176 gibier (>0181 gingembre [confiture]

lNo (angu!1 \D'ORDRE

A0166 A0185 W0161

F0369 E0029 G0090 A0213 A0270 P0159 P0164 B0757 B0764 P0159 C0416 C0603 C0606 W0220 M0248

B0407 B0444 B0558 B0682 B0559

C0416 C0603 C0171 C0255 M0426 P0504 G0026 P0523 P0524 50102 C0606 C0607 C0610 C0612 C0686 R0069 B0560 B0683 C0974 F0449 J0012 F0451 F0369 50640 50292

G0106 C0938 C0974 F0449 C0958 C0969 00016 F0460 C0937 B0202 F0136 L0275 L0276 C0349 F0460 F0457 F0464 F0467 F0460 F0471 F0472 G0090 J0020 G0026 GOl13

102

1 No 1 !No (angUI \D'ORDRE 1 INDICATIONS DU PRODUIT !D'ORDRE

G0273 graines de soja conservées à usage !50643 alimentaire 1

G0283 graisse (mélanges contenant de la -) F0048 pour tart ines 1

G0285 G0291 G0292

graisse de coco C0607 graisses comestibles E0029 graisses comestibles (matières F0051

grasses pour la fabrication de -) H0025 harengs H0062 herbes potagères conservées H0074 homards H0132 Ihuiles comestibles H01581hUîtreS 10001 ichtyocolle à usage al imentaire J0012 jambons J0021 jaune d'oeuf J0056 juliennes [potages] J0060 jus de viande J0062 jus végétaux pour la cuisine K0005 kéfir

K0006 képhir

K0012 koumis

K0013 koumys

L0012

L0040 L0047 L0060 L0126 L0142 L0172 L0173 L0174 L0176 L0180 M0040

M0134 M0137 M0214 M0240

M0324 M0414 M0425 M0498 N0021

lactées (boissons -), où le lait prédomine

lait lait (petit- -) laitiers (produits -) langoustes 1 ard légumes (salades de -) légumes conservés légumes cuits légumes séChés lentilles [légumes] conservées maïs (huile de -)

margarine marmelades mayonnaises mélanges contenant de la graisse pour

tartines mets à base de poisson moelle à usage alimentaire mollusques comestibles mou les [mo 11 usques ] navette (huile de -) comestible

N0085 noix de coco séchées N0089 noix de palmiers (huile de -)

[al imentat ion] N0091 noix préparées 00014 oeuf (blanc d' -) 00015 oeuf (jaune d' -) 00019 oeufs * 00024 oeufs en poudre 0002810ignOnS [légumes] conservés 00041 olive (huile d' -) comestible 00042 101 ives conservées 00115 os (huile d' -) comestible P0046 palme (huile de -) [alimentation] P0193 pâtés de foie P0234 pêChe (produits de la -) P0235 pectine à usage alimentaire P0328 petit-lait P0391 piccalilli P0392 pickles P0661 pois conservés PG664 poisson P0695 pommes Chips

1 ..

HO 179 G0036 L0298 E0031 00138 10161 H0042 Y0014 V0058 M0156 V0053 K0005 K0007 KOO05 KOO07 K0059 K0061 K0062 K0059 K0061 K0062 M0248

M0245 W0210 M0255 50684 B0010 V0055 V0062 V0059 V0060 L0153 C0855 M0036 M0083 M0093 M0140 F0048

F0372 A0289 50292 M0433 C06S6 R0069 C0612 P0060

N0128 W0220 Y0014 E0042 P0552 00069 00061

. 00063 B0503 P0061 L0276 F0203 P0176 W0210 P0301 P0304 P0168 F0203 P0523 P0524



No 1

~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT INo (ang!.) iD'ORDRE

P0818 potage (préparations pour faire du P0820 potages

-) 50636 50640 R0180 P0907 présure

P0939 protéine pour l'alimentation P0951 pulpes de fruits P0960lpurée de tomates R0059 raisins secs 50044 saindoux 50046 salade (sauces à -) 50047 salades de fruits 50048 salades de légumes 50052 salaisons 50077 sardines 50083 sauces à salade 50084 saucisses 50088 saucissons 50089 saumon 50252 sésame (huile de -)

humaine P0657 F0464 T0320 R0056 L0058 50036 F0467 V0055 50052 50084 50036 50105 50105 50041

50331 soja (graines de -) conservées à usage alimentaire

50237 50643

50515 suif comestible T0133 tartines (mélanges contenant de la

graisse pour -) T0249 thon T0369!tomates (jus de -) pour la cuisine T0370 tomates (purée de -) T0420 tournesol (huile de -) comestible T0505 tripes T0524 truffes conservées V0201 viande V0202 viande (extraits de -) V0203 viande (gelées de -) V0206 viande (jus de -) V0289 volaille [viande] V0002 yaourt

V0005 yoghourt

Z0002 zestes de fruits

50965 F0048

T0508 T0319 T0320 50993 T0463 T0483 M0150 M0155 M0157 M0156 P0542 V0011 V0012 V0011 V0012 F0460

No ~'ORDRE

103

Classe 29 suite

INDICATIONS DU PRODUIT INo (ang!.) D'ORDRE



Classe 30 CAFÉ, THÉ. CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCÉDANÉS DU CAFÉ; FARINES ET PRÉPARATIONS FAITES DE CÉRÉALES, PAIN, PÂTISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES; MIEL, SIROP DE MÉLASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUTARDE; VINAIGRE, SAUCES (À L'EXCEPTION DES SAUCES À SALADE); ÉPICES; GLACE À RAFRAÎCHIR.

, No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

A0329 algues [condiments] A0336 alimentaires (glaces -) A0338 alimentaires (liants pour glaces -)

A0339 alimentaires (pâtes -)

A0340 alimentaires (poudres pour glaces -) A0415 amandes (confiserie à base d' -) A0420lamandes (pâte d' -) A0454 amidon à usage alimentaire A0492 amylacés (produits -) à usage

1 A0547 A0549

'A0640 A0658

alimentaire anis [grains] anis étoilé arachides (confiserie à base d' -) arbres de Noël (sucreries pour la

décoration d' -) A0744 aromates autres Que les huiles

essentielles A0745 aromatiques (préparations -) à usage

alimentaire

o (angLll 'ORDRE

W0165 E0030 60356 B0357 F0035 P0129 P0558 A0205 A0208 S0777 S0783

A0298 S0774 P0161 C0753

F0265 F0270 A0385

A0793 assaisonnements S0191 A0811 attendrir la viande (produits pour -) M0161

A0876 A0877 A0878 A0879 A0880 A0888 60239 60396 60432 60433

160434 60478

160554

160562 60563

160564 60616

1

60692 60792 60800 C0029 C0031 C0033 C0069 C0070 C0071 C0079

C0083 C0159 C0164 C0208 C0230 C0259 C0305 C0350 C0385 C0701 C0749 C0750 C0920 Cl069 C 1102

IC1450 1

Il C1453 C1462

IC1541 C1546

1

à usage domestique avoine (aliments à base d' -) avoine (flocons d' -) avoine (gruau d' -) avoine écaChée avoine mondée azyme (pain -) bâtons de réglisse [confiserie] bière (vinaigre de -) biscottes biscuiterie biscuits blé (farine de -) boissons (aromates pour -) autres Que

les huiles essentielles boissons à base de cacao boissons à base de café boissons à base de chocolat bonbons bouillie alimentaire à base de lait bricelets brioches cacao cacao (boissons à base de -) cacao (produits de -) café café (aromates de -) café (boissons à base de -) café (préparations végétales

remp 1 açant 1 e -) café vert candi (sucre -) à usage alimentaire cannelle [épice] câpres caramels [bonbons] cari [condiment] cary [condiment] céleri (sel de -) céréales (préparations faites de -) chicorée [succédané du café] chocolat chocolat (boissons à base de -) clous de girofle condiments confiserie

crème fouettée (produits pour stabiliser la -)

crèmes glacées crêpes [alimentation] cuisine (sel de -) cuisson (produits pour activer la -)

à usage domestique

00003 00002 00004'1' 00006 000071 U0024 1

S0855 1 B0246 R0358 1

IC0800 B0389 1

W0190' F0266 F0271 C0605

IC0632 C0417 S1035 G0289 W0006 60735 C0600 C0605 C0604 C0616 C0622

, C0632 V0063

C0618 C0079 C0483 C0095 C0109 C0999 C0999 C0260 Il

C0298 C0381 1

!C0414 C0417 C0565 C0740 C0752 S0969

IS0863

10006 P0065 C0806

IS0866

l~ No iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

C1550 cuisson de prOduits al imentaires , (épaississants pour la -) c15721curcuma à usage alimentaire C1580'curry [condiment] 00035 décorations comestibles pour gâteaux 00294 dulcifiants naturels E0362 épaississants pour la cuisson de

E0366 E0367 E0428

F0011 F0016 F0038 F0065 F0139 F0269 F0283 F0285

F0304 G0093 G0095

G0096

G0098

G0099 G0101 G0180 G0183 G0193 G0194

produits alimentaires épice (pain d' -) épices essences pour l'alimentation [à

l'exception des essences éthériQues et des huiles essentielles]

farine (mets à base de -) farines alimentaires fécule à usage alimentaire ferments pour pâtes fèves (farine de -) fleur de farine flocons d'avoine flocons de maïs

fondants [confiserie] gâteaux gâteaux (aromates pour -) autres

les huiles essentielles gâteaux (décorations comestibles

-) gâteaux (pâte pour -)

gâteaux (poudre pour -) gaufres gingembre [condiment] girofle (clous de -) glace à rafraîchir glace brute, naturelle ou

artificielle glaces alimentaires

Que

pour

G0201 G0202 glaces alimentaires (liaisons pour -)

G0203 glaces alimentaires (liants pour -)

G0204glaces alimentaires (poudres pour -) G0220 glucose à usage alimentaire G0224 gluten à usage alimentaire G0247 gommes [sucreries] G0250 gommes à mâcher * G0338 gruaux pour l'alimentation humaine 10079 infusions non médicinales K0008 ketChup [sauce] L0042 lait (cacao au -) L0043 lait (café au -) L0044 lait (chocolat au -) [boisson] LO 1 98 1 1 eva in L0202 '1 evure * L0206 liaisons pour glaces alimentaires

L0208 liaisons pour saucisses L0214 liants pour saucisses M0002 macaronis M0003 macarons [pâtisserie] MOOOS mâcher (gommes à -) M00381maïs (farine de -)

1

M0039 1maïs (flocons de -)

M0041 maïs (paillettes de -)

M0043 M0044 M0045 MOOS9 M0067 M0173

maïs gri lIé maïs gri lIé et maïs moulu malt (biscuits mal tose massepain

éClaté [pop corn]

de -)

o (ang!.) 'ORDRE

TOHI9

T0523 . C0999

00036 S1033 T0189

G0114 S0674 E0150

F0370 M0143 S0777 F0085 B0199 W0190 00002 C08S0 M0033 F03S9 C0033 F0267 F0272 00036

C0031 P0146 C0032 WOO06 GOll0 COS65

110010 10017

E0030 B03S6 60357 B0356 60357 POSS8 GO 173 G01S3 G030S C0377 G02S5 10071 KOOO9 C0602 C06l9 1

C041S1 L0137 V0004 603S61 603S7 S0103 S0103

1 M0002 Moo03 C0377 COSS; COSS4 M0034 M003S COSSO M0033 COSSO M0033 COS47 P0499 COS46 M0049 MOOSS M0096

104 Classification de Nice- 4e édition Partie II


No D'ORDRE

M0242 mélasse


M0243 mélasse (sirop de -) M0262 menthe (bonbons à la -) M0265 menthe pour la confiserie M0323 mets à base de farine M0357 miel M03S6 minoterie (produits de -) M0521 moutarde M0522 moutarde (farine de -) M053S muscade (noix -) No.090 .. lnoi x muscade N0094 nouilles

00103 orge (farine d' -) 00105 orge égrugé 00106 orge mondé P0015 pai1lettes de maïs

P0021 pain P0026 pain d'épice P0028 pains (petits -) P0172 pastilles [confiserie]

P0177 pâte d'amandes P01S3 pâte pour gâteaux

P0188 1pâtéS [pâtisserie]

P0189 pâtes (ferments pour -) P0190 pâtes alimentaires

P0201 pâtisserie P0330 pet its fours [pât isserie] P0331 petits pains P0332 petits-beurre P0455 piments [assaisonnements] P0505 pizzas P0668 poivre p06è9 pommes de terre (farine de -) à usage

alimentaire P0847 poudings POS49 poudre pour gâteaux POS79 pralines Q0008 quatre-épices R0048 rafraîchir (glace à -) R0097 raviol i R0177 réglisse [confiserie] R0317 riz 50040 safran [assaisonnement] 50043 sagou 50061 sandwiches 50082 sauces [à l'exception des sauces à

salade] 50086 saucisses (liaisons pour -) 50162 sel de cuisine 50164 sel pour conserver les aliments 50.20.2 semoule 50301 sirop de mélasse 50360 sorbets [glaces alimentaires]

50433 soya (farine de -) 50435 spaghetti 50497 succédanés du café

50502 sucre * 50504 sucre candi à usage alimentaire 50507 sucreries

50508 sucreries pour la décoration d'arbres de Noël

T0106 tapioca T0107 tapioca (farine de -) à usage

alimentaire T013' tartes T0218 thé T0432 tourtes V0018 vanille [aromate]

V0019 vanilline [succédané .dela vanille] V0120 vermicelles

1N0 (angl.) r'ORDRE

M0318 G0203 P0216 M0284 F0370 H0199 F0306 M0436 M0438 N0122 N0122 N0098 R0217 B0104 B0101 B0102 C0850 M0033 B0632 G0114 B0639 L0322 P0141 A0208 C0031 P0146 P0147 P0150 F0085 F0035 P0129 P0145 P0247 B0639 P0246 P0218 P03S0 P0210 P0525

P0665 COQ32 P0561 A0203 10010 R0079 L0263 R0222 50026 50028 50076 50101

50103 C0806 50047 50221 G0203 50300 50620 50644 50647 A0394 C0617 50966 C0079 C0752 50969 C0753

T0068 T0069

T0091 T0094 P0316 V0030 V0031 V0032 V0107

lOS

Classe 30 suite

No : D'ORDREI INDICA TIONS DU PRODUIT ,"0 (angl.)

P'ORDRE

V0207 Ivi ande (pâtés à la-) M0158 V0208

V0228

Iviande (produits pour attendrir la -) M0161 à usage

Ivinaigres domestique

V0130



Classe 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LÉGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.

No In'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

A0108 additifs pour fourrages non à usage médical

A0194 A032S

1

A0333

agrumes algarobi11a [aliments pour animaux] algues pour l'alimentation humaine ou

animale alimentaires (produits -) pour

animaux

lNo (.ng!.) iD'ORDRE

A0057

C0488 A0184 A0182 W0166 A0283 A0341

A0342 alimentaires fortifiantes (substances 50923

A0355 A0414 A0522 A0537

A0542 A0546 A0638 A0641 A0642

A0647 A06S1 A0654 A0662

A0875 B0043 B0308 B0313 B0315 B0318 B033S B0435 B0453 B0477 B0479 B0481 B0513

B0531 B0542 B0877 C0032 CO 170 C0270 C0388

C0389 C0443 C044S C0537 C0624 C0700 C0702 C0703 C0866 C0932 C0937 C0963

Cl008 Cl063 Cl098 Cll03 Cl171

Cl172 Cl17S Cl179

C1342

-) pour les animaux aliments pour animaux amandes [fruits] animaux (aliments pour -) animaux (substances alimentaires

fortifiantes pour-) animaux de ménagerie animaux vivants arachides [fruits] arachides (farine d' -) pour animaux arachides (tourteaux d' -) pour

animaux arbres [végétaux] arbres (troncs d' -) arbres de Noël arbustes

avoine ba i es [f ru it s ] bestiaux (aliments pour -) bestiaux (levure pour -) bétail (aliments pour 1e-) bétail (sel pour le -) betteraves biscuits pour chiens blanc de champignon [semis] blé blé (issues de -) blé (son de -) bois (copeaux de -) pour la

fabrication de pâte de bois bois bruts bois en grume bulbes cacao (fèves brutes de -) cannes à sucre caroubes céréales (résidUS du traitement des

grains de -) pour l'alimentation du bétai 1

céréales en grains non travaillés champignon (blanc de -) [semis] champignons frais châtaignes fraiches chaux pour fourrage chicorée [salade] chicorée (racines de -) chiens (biscuits pour -) citrons coco (coques de noix de -) coco (noix de -) cola (noix de -)

colza (tourteaux de -) concombres cônes de houblon confits [aliments pour animaux] copeaux de bois pour la fabrication

de pâte de bois copra coques de noix de coco coquillages autres que pour

l'alimentation humaine courges

C1346 couronnes funéraires en fleurs naturelles

C1399 couvertures d'humus

A0283 A0210 A0283 50923

M0191 L0280 P0163 P0162 P0160

T0442 T0488 C0424 B0748 50361 00005 B0301 C0241 Y0005 C0241 50046 B0250 00204 M0424 W0187 B0617 B0617 W0291

U0026 U0019 B0729 C0601 50974 L0308 B0776

C0299 M0424 M042S C0370 L0212 C0382 C0383 00204 L0146 C0611 C0613 C0651 KOOS8 R0068 C0975 H022S B0618 W0291

C0827 C0611 50293

M009S 50732 F0498

H0283

No )D'ORDRE

00231

00286 E02l3 E02l4 E031S

F0012 F0018 F0140 F0142 F0281 F0282 F0302 F0343

F0344 F0369 F0373

F037S

F0421 F0441 F0466

G0146 G0159 G0169 G0271 G0274 G027S G0339 G0342 H0063 H0091 H0166 10150 K0011

L0063 L0175 L0181 L0204 L0221 L0251 L0313 M0037 M0042 M0056 M0060 M0127

M0154 M0255 N0079 N0080 N0083 N0084 N0086


distillerie (résidUS de -) [aliments pour animaux]

drêches élevage (produits de l' -) élevage (volaille pour l' -) engraissement des animaux (produits

pour l' -) farine de lin [fourrage] farines pour animaux fèves brutes de cacao fèves fraîches fleurs naturelles fleurs séchées pour la décoration foin fortifiantes (substances alimentaires

-) pour animaux fortifiants (fourrages -) fourrage (chaux pour -) fourrages

fourrages (additifs pour -) non à usage médical

froment fruits frais funéraires (couronnes -) en fleurs

naturelles . gazon naturel genévrier (baies de -) germes [botanique] graines [semences] graines pour l'alimentation animale grains [céréales] gruaux pour la volaille grume (bois en -) herbes potagères fraîches houblon humus (couvertures d' -) issues de blé kola (noix de -)

1 a itues légumes frais lentilles [légumes] fraîches levure pour bestiaux 1 iège brut lin (farine de -) [fourrage] litières (produits pour -) maïs maïs (tourteaux de -) mal t malt (extraits de -) marc [réSidU de fruits]

marrons frais ménagerie (animaux de -) noisettes noix noix de coco noix de coco (coques de -) noix de cola

N0088 noix de kola

00020 oeufs à couver 00022 oeufs de poissons 00023 oeufs de vers à soie 00027 oignons [bulbes de fleurs] 00029 oignons [légumes] frais 00030 oiseaux (aliments pour -) 00043 olives fraîches 00083 oranges 00104 orge * 00113 orties 00117 os de seiche pour oiseaux POOOS paille [fourrage] P0006 paille [tiges de céréales] P0017 paillis [couverture d'humus]

lNo (ang!.) iD'ORDRE

00189

00255 B0647 POS39 A0282 L0278 F0273 M0144 C0601 B0201 F0319 F0318 H0107 50923

50923 L0212 F0342 F0394 AOOS7

W0187 F0468 F0498

TOS20 JOO63 P0392 G022S G0226 G0224 G0286 Uoo19 G003S H0226 H0283 B0617 C06S1 KOOS8 L0161 V0061 L0152 yooOS R0333 F02.73 A0288 M0029 M0032 M0046 M0053 F0465 M0082 C0370 M0191 H010S N0124 C0613 C0611 C06Sl KOOS8 C06S1 K005S E0043 F0208 50425 F0307 00068 B0384 00062 00091 B0103 N0062 C1033 50911 50915 50917



No œORDRE

P0048 P0050 P01B1

P01B4 P0210


palmes [feuilles de palmiers] palmiers pâte de bois (copeaux pour la

fabrication de -) pâtées pâture

P0456 piments [plantes] P0457 pin (pommes de -) P0537 plantes P0541 plantes séchées pour la décoration P05421p1ants P0659 poireaux [porreaux] P0662 pois frais P0666 poissons (oeufs de -) P0667 poissons vivants P06B7 pollen [matière première] P0697 pommes de pin P069B pommes de terre P0720 ponte de la volaille (produits pour

la -) P0729 porreaux [poireaux] POB7B pouture P093B protéine pour l'alimentation animale R0013 racines alimentaires R005B raisins frais R0239 résidus de distillerie [aliments pour

animaux] R0242 résidus du traitement des grains de

céréales [pour l'alimentation du bétai 1]

R02B9 rhubarbe R0318 riz (farine de -) [fourrage] R0319 riz (farine de -) pour animaux R0353 rosiers 50049 salades vertes [plantes] 50154 seiche (os de -) pour oiseaux 50155 seigle 50166 sel pour le bétail 50199 semences [graines] 50251 sésame 50323 soie (vers à -) 50342 son de céréales 50499 sucre (cannes à -) T0407 tourbe pour litières T0431 tourteaux

T0512 troncs d'arbres T0525 truffes fraîches V0174 vers à soie V0175 vers à soie (oeufs de -) V0218 vigne (pieds de -) V0229 vinasse [réSidU de vinification] V0288 volaille [animaux vivants] V0291 volaille (produits pour la ponte de

la -) V0292 volaille pour l'élevage

_._----------~: -[ -----.---

lNo (angl.), jo'ORDRE

P0063 P0062 W0291

M0097 F0342 F0394 P0217 P0340 P0393 P0395 P0393 L0141 P0167 F020B F0209 P0492 P0340 P0527 E003B

L0141 50753 P0656 R031B G0230 00189

80776

R0215 R0223 R0223 R0326 L0161 C1033 R0362 50046 P0392 50236 50426 80617 50974 L0274 C0239 00027 T0488 T0482 50426 50425 V0129 R0191 P0541 E003B

P0539

107

No ! D'ORDRE

Classe 31 suite

INDICATIONS DU PRODUIT ~o (angl.) ID'ORDRE



Classe 32 BIÈRES; EAUX MINÉRALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES, BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.

i No ID'ORDRE

A0300 A0304 A0312 A0417 B0393 B0397 B0557

B0559

B0561 B0565 B0570 B0571 B0573 E0048 E0054 E0057

1 E0059 E0061

E0063 E0064 E0066

E0429

E0555 F0423

F0428 F0431 G0136 G0137

IG0138 G0139

G0182

[H0093

J0059 J0061

'L0041 L0052 L0246 L0247 L0285

L0307 M0058 M0061 M0367 M0369

M0526 00107 P0174 P0329 R0057 S0193 S0303 S0317 S0359

l'T0017 T0368

1

1

1


alcool (boissons sans -) alcool (extraits de fruits sans -) alcooliques (boissons non -) amandes (lait d' -) [boisson] bière (moût de -) bières boissons (essences pour la

préparation de -)

INo (angl.)l\ ID'ORDRE

N0089 N0090 N0089 M0253 B0247 B0239 E0151

boissons (préparations pour faire des B0316 -) .

boissons (sirops pour -) boissons à base de petit-lait boissons gazeuses (pastilles pour -) boissons gazeuses (poudres pour -) boissons non alcooliques eau de seltz eaux [boissons] eaux de table eaux gazeuses eaux gazeuses (produits pour la

fabrication des -) eaux l it h i nées eaux minérales [boissons] eaux minérales (produits pour la

fabrication des - ) essences pour la préparation de

boissons extraits de fruits sans alcool fruits (boissons de -) non

alcooliques fruits (extraits de -) sans alcool fruits (jus de -) gazeuses (eaux -) gazeuses (pastilles pour boissons -) gazeuses (poudres pour boissons -) gazeuses (produits pour la

fabrication des eaux -) gingembre (bière de -)

houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière

jus de fruits jus végétaux [boissons] lait (boissons à base de petit- -) lait d'amandes [boisson] limonades limonades (sirops pour -) liqueurs (préparations pour faire des

-) lithinées (eaux -) malt (bière de -) malt (moût de -) minérales (eaux -) [boissons] minérales (produits pour la

fabrication des eaux - ) moûts orgeat pastilles pour boissons gazeuses petit-lait (boissons à base de -) raisin (moût de -) Seltz (eau de -) sirops pour boissons sodas sorbets [boissons]

table (eaux de -) tomates (jus de -) [boissons]

S1058 W0211 P0143 P0557 N0089 S0218 W0127 T0019 A0092 A0093

L0267 M0273 M0274

E0151

N0090 N0091

N0090 F0459 A0092 P0143 P0557 A0093

G0111 G0112 H0227

F0459 V0052 W0211 M0253 1

L0145 S1059 L0256

L0267 M0048 M0056 M0273 M0274

M0434 00097 P0143 W0211 G0229 S0218

IS1058 S0578 1

S0299 S0619 T0019 T0318

108

No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT No (ang!.

Il'ORDRE



Classe 33 BOISSONS ALCOOLIQUES (À L'EXCEPTION DES BIÈRES!.

No !D'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT

A0303 alcool (extraits de fruits avec -) A0307 alcool de menthe A0311 alcool iques (boissons -) [à

A0313 A0314 A0437 A0548 A0550 A0619 A0637

l'exception des bières] alcooliques (essences -) alcooliques (extraits -) amers [liqueurs] anis [liqueur] anisette apér it i fs arac

A0644 arack

A0645 arak

B0566 bOissons alcooliques [à l'exception des bières]

B0568 boissons distillées C0772 cidres C0930 cocktails C1569 curaçao 00203 digestifs [alcools et liqueurs] E0072 eaux-de-vie

E0426 essences alcooliques E0552 extraits alcooliques E0554 extraits de fruits avec alcool F0427 fruits (extraits de -) avec alcool G0160 genièvre [eau-de-vie] H0181 hydromel

K0010 kirsch L0283 liqueurs M0261 menthe (alcool de -) P0486 piquette P0658 poi ré 50045 saké 50452 spiritueux

V0231 vins W0010 whisky

1

1

,",0 (angI.) p'ORDRE

F0455 P0215 A0176

A0177 A0178 B0399 A0297 A0299 A0362 A0370 A0387 A0370 A0387 A0370 A0387 A0176

00187 C0447 C0599 C0990 00125 B0623 50686 A0177 A0178 F0455 F0455 G0109 H0308 M0142 K0024 L0253 P0215 P0370 P0241 50030 B0623 50686 W0259 W0217

109

INDICATIONS DU PRODUIT '0 (angU 'ORDRE



Classe 34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

No il

!D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT

A03811allumettes A0383 allumettes (boîtes à -) non en métaux

1 précieux A0385!allumettes (porte- -) non en métaux

précieux A0430 ambre jaune (bouts d' -) pour

fume-Cigare et fume-Cigarette 60448 blagues à tabac 60578 boîtes à cigares [non en métaux

précieux] 60580 boîtes à cigarettes [non en métaux

précieux] 60755 bouts de cigarettes 60756 bouts pour fume-Cigare

60757 bouts pour fume-Cigarette

60806 60807 C0093 C0367

briquets (réservoirs à gaz pour -) briquets pour fumeurs cahiers de papier à cigarettes cendriers pour fumeurs [non en métaux

précieux] C0730 chiquer (tabac à -) C0775Iciga~e.(fUme- -) non en métaux

preCleux C0776 cigares C0780 cigares (boîtes à -) non en métaux

précieux C0782 cigares (COffrets à -) non en métaux

précieux C0783 cigares (coupe- -) C0785 cigares (étuis à -) non en métaux

précieux C0787 cigarette (fume- -) non en métaux

précieux C0788 cigarettes C0789 cigarettes (appareils de poche à

rouler les -)

lNo (angu'1 !D'ORDRE,

M0121 M0118

M0120

iM0408 T0272 T0296 C0451

C0460

C0469 M0405 T0268 M0406 T0269 G0047 L0188 60513 A0441

C0379 C0456

C0475 C0451

1

C0451

C0452 C0451

C0465

C0470 C0471

C0791 cigarettes (boîtes à -) non en métauxiC0460 précieux

C0792 cigarettes (bouts de -) C0794 cigarettes (étuis à -) non en métaux

C0795 C0797 C0799

précieux cigarettes cigarettes cigarettes

précieux

(filtres pour -) (papier à -) (porte- -) non en métaux

C0801 cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical

C0802 cigarillos C0952 coffrets à cigares [non en métaux

C1319 C1578 E0504

précieux] coupe-cigares cure-pipes étuis à cigares [non en métaux

précieux] E0506 étuis à cigarettes [non en métaux

F0123 F0245 F0446

précieux] feu (pierres à -) filtres pour cigarettes fume-Cigare (bouts pour -)

F0448 fume-Cigare non en métaux précieux F0449 fume-Cigarette (bouts pour -)

F0451 fume-Cigarette non en métaux précieux F0454 fumer (herbes à -) F0457 fumèurs (cendriers pour -) non en

métaux précieux F0458 fumeurs (services pour -) G0119 gaz (réservOirs à -) pour briquets H0059 herbes à fumer * P0077 papier à cigarettes P0080 papier absorbant pour la pipe P0430 pierres à feu P0477 pipe (papier absorbant pour la -)

Ip0478 pipes P0479 pipes (cure- -) P0480 pipes (râteliers à -)

C0469 C0460

C0461 C0467 C0460

1

C0473

C0474 C0451

C0452 P0349 C0451

C0460

F0197 C0461 M0405 T0268

1 C0456 1

M0406 T0269 C0465 H0176 A0441

50544 G0047 H0176 C0467 A0011 F0197 A0011 T0295 P0349 P0357

110

No !D'ORDRE

P0734

P0741 P0743

P0841 P0909 R0090 R0233 R0386

50232 TO003 T0004 T0009

T0013

1


porte-allumettes non en métaux précieux

porte-cigares non en métaux précieux porte-cigarettes non en métaux

précieux pots à tabac [non en métaux précieux] priser (tabac à -) râteliers à pipes réservoirs à gaz pour briquets rouler les cigarettes (appareils de

poche à -) services pour fumeurs tabac tabac (blagues à -) tabac (pots à -) non en métaux

précieux tabatières non en métaux précieux

No~ P'ORDRE

M0120

C0451 C0460

T0294 50553 P0357 G0047 C0471

50544 T0289 T0296 T0294

50555


LISTE DES SERVICES

DANS L'ORDRE DES CLASSES

LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 35 PUBLICITÉ ET AFFAIRES.

No In'ORDRE

INDICATIONS DE SERVICE

A0016 affaires (aide à la direction des -) A0017 affaires (consultations pour la

direction des -) A0018 affaires (estimations en -) A0019 affaires (évaluations en -) A0020 affaires (expertises en -) A0021 affaires (investigations pour -) A0022 affaires (recherches pour -) A0023 affaires (renseignements d' -) A0024 affaires (services de conseils pour

1 l'organisation et la direction des -)

A0028 affichage

A0029 affichage (location de panneaux d' -) A0032 agences d'import-export A0034 agences d'informations commerciales A0040 agences de publicité

A0051 aide à la direction deS affaires A0056 alarme en cas d'incendie A0057 alarme en cas de vol A0063 analyse du prix de revient A0067 annonces publicitaires (diffusion d'

-) B0023 bois sur pied (estimation de -)

B0026 Bourse (cbte en -) B0034 bureau (location de machines et

d'appareils de -) B0035 bureaux de placement C0049 commerciales (agences d'informations

-) C0050 commerCiales (aide à la direction

d'entreprises industrielles ou -) COQ5l communications (transcription de -) C0056 comptabilité

C0061 conseils (services de -) pour l'organisation et la direction des affaires

C0063 conseils en propriété industrielle C0071 consultations pour la direction des

affai res C0072 consultations pour les questions de

personnel C0074 contentieux (services de -) C0083 cote en Bourse C0087 courrier publicitaire 00001 dactylographie (services de -) 00006 décoration de vitrines 00012 démbnstrat tonde produits 00029 diffusion (distribution)

d' échant i l lons 00030 diffusion d'annonces publicitaires D0031 diffusion de matériel publicitaire

[t racts, prospect us, i mpr i més, échantillons]

00033 direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -)

00035 direction des affaires (aide à la -) 00036 direction des affaires (consultations

pour la -) 00037 direction des affaires (services de

conseils pour la -) 00044 distribution de matériel publicitaire

[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]

00051 documentation publicitaire (mise à jour de -)

00052 documents (reprOduction de -) E0007 échantillons (diffusion

[distribut ion] d' -) E0023 enchères (vente aux -) E0024 engagement de personnel E0034 entreprises commerciales ou

industrielles (aide à la direction d' -)

lNo(angL) ID'ORDRE

B0041 60042

B0037 B0037 E0004 B0039 B0044 B0038 B0040

B0009 00015 L0006 10002 C0047 A0010 P0060 B0041 F0015 B0031 C0065 00016

E0022 V0003 50042 00002

EOOll C0047

C0048

T0042 A0005 B0022 60040

10005 B0042

P0016

L0013 50042 P0061 T0057 50028 00008 00017

00016 D0014

C0048

B0041 B0042

M0003

00014

P0062

00019 00017

A0042 EOOll C0048

111

No II)'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE

E0039 estimation de bois sur pied

E0040 E0054 E0056 E0063 E0069 H0004 10009 10012 10015 10019

10022

10029 L0015

L0016

L0039

L0041 L0042 M0011 M0012 M0032

estimations en affaires étude de marChé· évaluations en affaires expertises en affaires export (agences d'import- -) héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) impression en offset incendie (alarme en cas d' -) industrielles (aide à la direction

d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences

-) investigations pour affaires livres (tenue de -)

localisation de wagons de marchandises par ordinateur

location de machines et d'appareils de bureau

locat ion de matériel publ icitai re location de panneaux d'affichage marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation

publicitaire

N()(an~!. D'QRDRJ'

ÈOÔ~~ VQOO$ BOO3.7 MOO'l B0037 EOO04 10002 POO17 10002 00003 FOO15 C0048

d' C0047

BOO3.9 A0005 B0022 L0024

00002

POO€>4 LOO06 M0011 M0010 P0062

00001 00009

offset (impression en -) 00003 ordinateur (localisation de wagons de L0024

marchandises par -) organisation des affaires (services

de conseils pour l' -) B004.3 00017

P0002 P0022

panneaux d'affichage (location de -) LOOO6 personnel (corsultations pour les POOlp

P0023 P0043 P0071 P0080

P0082

P0089 P0090 P0091

questions de -) personnel (engagement de -) placement (bur-eauxde-) prix de revient (analyse du -) projets [aide à la direction des

affaires] propriété industrielle (conseils en

-) publication de textes publicitaires publicitaire (courrier-) publ icitaire (diffusion de matériel

-) [tracts, prospectus, imprimés, échant i 11 ons]

E0011 EOO" COO65 B0041

10009

P005Y P0061 0.0014

P0092 P0093

pub 1 ici t a i re( locat i on de matériel -) P0064 p.ubl icitaire (mise à jour de P0062

documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces

-) 00016 P0094

P0095 publ icitaires; (publication de textes POO.57 -)

P0096 publ ici té

P0097 publ icité raejiophonique

P0098 publ icité télévisée

P00991pUbliqUeS (relations -) R0006 radiophonique (publicité -)

R0010 Irecherchede march.é R0019 recherches pour a. ffaires R0025relattons publiques R00261relevés de comptes R003.3 rensei.gnementsd' affai res R0039 Ireproduction de documents R0040 1 reproduct ion par hé l tographi e 50024 statistique (information -) 500251sténographie (services de-) TO0181télévisée (publ icité -)

T00231tenue de livres

T0049l' t ranscr i pt i on de commun icat ions IV0014 vente aux enchères

A0009 P0059 ROOO' R0005 TO015 T0017 P0055 ROOOl

. ROO05 MOOtO B0044 POO.55 50040 B0038 00019 POO17 50041 500.29 T0015 T0017 A0005 B0022 T004.2 A0042

Classification de Nice- 4eédition Partie II


Classe 35 suite

No INDICATIONS DE SERVICE No (angi.l

D'ORDRE ID'ORDRE

V0015 vérification de comptes A0043 V0026 vitrines (décoration de -) 50028 V0029 vol (alarme en cas de -) B0031 WOO02 wagons de marchandises (localisation L0024

de -) par ordinateur

1

1

1

No ID'ORDRE

1

1

1

112

INDICATIONS DE SERVICE ~o (angi.l P'ORDRE

1

1

1

1

1

1 1

1



Classe 36

No P'ORDRE

ASSURANCES ET FINANCES.


A0004 accidents (assurance contre les -) AOOOS acomptes (paiement par -) A0009 actuariat A0015 affacturage A0025 affaires financières A0026 affaires monétaires A0027 affermage de biens immobiliers A0031 agences d'assurances A0035 agences de crédit A003S agences .de logement [propriétés

immobilières] A0041 A0045 A0046 A0049

agences de recouvrement de créances agences en douane agences immobilières agricoles (location d'exploitations

-) A0070 appartements (location d' -)

A0085 assurances 80002 bail (crédit- -)

80005 bancaires (affaires -) 80010 baux (établissement de -) 80012 bienfaisance (collectes de -) 80015 biens immobi·l iers (affermage de -) 80016 biens immobiliers (évaluation

[estimation] de -) 80017 biens immobiliers (gérance de -) C0004 caisses de prévoyance C0008 capitaux (constitution de -) C0009 capitaux (investissement de -)

COOll cautions [garanties]

C0016 change (opérations de -) C0026 chèques de voyage (émission de -) C0041 coffres-forts (dépôt en -) C0046 collectes C0047 collectes de bienfaisance C0055 compensation (opérations de -)

[change] C0064 constitution de capitaux C0089 courtage C0092 créances (agences de recouvrement

-) C0093 crédit C0094 crédit-bail

00017 dépôt de titres

00018 dépôt de valeurs

00019 dépôt en coffres-forts 00054 douane (agences en -) E0019 émission de chèques de voyage E0035 épargne E0041 estimations financières E0042 estimations fiscales E0043 estimations immobilières E0064 expertises fiscales E0067 exploitations agricoles (location

-) F0003 fiduciaires (services -)

F0006 financement (services de -) F0007 financières (affaires -) F0008 financières (estimations -) F0009 fiscales (estimations -) F0010 fiscales (expertises -) F0012 fonds (constitution de -) F0013 fonds (placement de -)

F0016 fortunes (gérance de -) GOOOl gage (prêt sur -)

G0005 garanties [cautions]

de

d'

!No (angl.) P'ORDRE

A0002 10009 A0007 F0004 80004 80004 L0008 10012 C0068 A0003

00002 C0072 R0010 L0007

R0029 R0030 10013 L0005 50004 80004 L0008 C001S L0008 R0011

ROO13 50013 M0040 COOOS F0032 80003 GOO16 50052 E0025 10021 50002 00013 C0018 C0030 C0031 M0040 80026 00002

C006S LOO05 50004 50019 50043 50019 50043 50002 C0072 10021 50013 F0013 F0020 R0011 F0020 LOO07

1 F0009 T0054 F0014 80004 F0013 F0020 F0020 M0040 COOOS F0032 F0012 L0014 POO12 80003 GOO16 50052

113

No D'ORDRE INDICA TIONS DE SERVICE

G0012 gérance de biens immobiliers G0014 gérance de fortunes G0015 gérances d'immeubles 10002 immeubles (gérance d' -) 10003 immobilières (agences -) 10004 immobilières (estimations -) 10005 immobiliers (affermage de biens-) 10006 immobiliers (évaluation [estimation]

de biens -) 10007 immobiliers (gérance de biens -) 10016 incendie (assurance contre l' -) 10030 investissement de capitaux

L0019 location d'appartements

L0024 location d'exploitations agricoles L0045 location de propriétés immobilières

(agences de -) L0053 loteries (organisation de -) M0010 maladie (assurance -) M0013 maritime (assurance -) M0038 monétaires (affaires -) N0001 nantissement (prêt sur -) 00004 opérations de change 00005 opérations financières 00006 opérations monétaires P0001 paiement par acomptes P0044 placement de fonds

P0067 prêt [finances] P0069 prêt sur gage

P0070 prévoyance (caisses de -) POOS3 propriétés immobilières (agences de

location dEl -) R0021 recouvrement de créances (agences de

-) T0039 titres (dépôt de -)

T004S transactions financières V0003 valeurs (dépôt de -)

V0023 vie (assurance sur la -) V0032 voyage (émission de Chèques de -)

No (angl.) O'ORDRl!

ROO13 FOO12 A0029 A0029 R0010 ROOll L0008 ROOll

R0013 FOO17 COOOS F0032 R0029 R0030 LOO07 H0020 ROO12 00010 H0004 M0008 80004 M0030 E0025 80004 80004 10009 COOO8 F0032 L0023 LOO14 P0012 50013 H0020 R0012 00002

50019 50043 80004 50019 50043 L0018 10021



Classe 37 CONSTRUCTIONS ET RÉPARATIONS.


AOOS3 fair (installation et réparation

1

d'appareils pour le conditionnement de l' -)

AOOSS alarme (installation et réparation de , dispositifs d' -) en cas de vol ou

d'incendie A0066 animaux nuisibles (destruction des -) A0080 ascenseurs (installation et

réparation d' -) A0081 asphaltage A0083 assistance en cas de pannes de

véhicules [réparation] A0090 automobiles (entretien et réparation

d' -) A0091 automobiles (lavage d' -)

A0093 60009 60019 60020 60021

60025 160032

60033

C0010 COOlS

C0017 C0019

avions (entretien et réparation d' -) bâtiments (nettoyage de -) blanchissage du linge blanchisserie boilers (nettoyage et réparation de

-) bouldozeurs (location de -) brûleurs (entretien et réparation de

-) bureau (installation, entretien et

réparation d'appareils de -) capitonnages (réparation de -) chambres fortes (entretien et

réparation de -) chantier (location de machines de -) chaudières (nettoyage et réparation

de -)

lNo (angI.l ID'ORDRE

A0013

60033

V0017 E0009 L0019 A0039 V0012

M0034

C0013 M003S A0016 C0028 L0004 L0004 60018

R0019 60034

00001

U0007 50048

R0020 60018

IC0020

C0021

C0022 C002S C0033

chaudronnerie

chauffage (installation

60019 C0061

et réparation H0006

C0042

C004S COOS8

C0067

C0068 C0069 C0070 C0077 C0082 C0084 C0097

C0100 00011 00020 00021 00025 00026 E0004 EOOOS E0009 E0013

E0029

E0032

E0036 E004S

E0049 EOOS7 F0002 F0017

de -) chaussures (réparation de -) cheminées (ramonage de -) cinéma (réparation et entretien de

projecteurs de-) coffres-forts (entretien et

réparation de -) collage de papiers peints conditionnement de l'air

(installation et réparation d'appareils pour le -)

construction (travaux d'ingénieurs -)

construction * construction navale constructions (démolition de -) cordonnerie (travaux de -) costumes (réparation de -) coulage des métaux cuir (entretien, nettoyage et

réparation du -) cuisines (équipement de -) démolition de constructions dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles destruction des mauvaises herbes ébénisterie (travaux d' -) échafaudages (montage d' -) édifices (nettoyage d' -) électriques (installation et

réparation d'appareils -) enseignes (peinture ou réparation

-)

en

d'

50026 C0022 FOOll

1

50003

WOOOl A0013

COOS7

COOSS 50024 00007 50026 C0044 M0022 LOO09

KOOOl 00007 ROO08 00015 V0017 W001S COOOl 50015 C0028 EOOOS

50033

entrepôts (installation et réparationlW0002 d' -)

équipement de cuisines étanchéité (services d' -)

[construction] étoffes (foulage d' -) excavateurs (location d' -) fenêtres (nettoyage de -) foulage d'étoffes

KOOOl 60028

F0031 R0021 W0017 F0031

114

No No (angl.) !D'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE ID'ORDRE

F0018 fourneaux (installa.tion et réparation F0041 de -)

F0019 fourrures (entretien, nettoyage et réparation des -)

G0018 graissage de véhicules

habits (nettoyage d' -) habits (retouche d' -)

H0002 H0003 HOOOS H0007 10017

herbes (destruction des mauvaises -) horlogerie [entretien et réparation] incendie (installation et réparation

10026

10031

10032

L0003

L0004 LOOOS L0006 L0009 L0010 L0023 L0029 L0038 MOOOl

de dispositifs d'alarme en cas d'-) ingénieurs en construction (travaux

d' -) irrigation (installation et

réparation de dispositifs d' -) isolation (services d' -)

[construction] lavage d'automobiles

lavage de véhicules lavage du linge lessivage linge (blanchissage du -) linge (repassage du -) location d'excavateurs location de bouldozeurs location de machines de chantier machines (installation, entretien et

réparation de -) maçonnerie métaux (coulage des -) meubles (rembourrage de -) mobilier (entretien de -) mobilier (restauration de -) môles (construction de -) montage d'échafaudages navale (construction -) nettoyage d'édifices nettoyage d'habits nettoyage de b~lt iments nettoyage de fenêtres nettoyage de véhicules nettoyage de voitures

M0002 M0022 M0028 M0034 M003S M0037 M0039 N0002 N0007 ~J0008 N0009 N0010 NOOll N0012 00002 oléoducs (installation et entretien

d' -) P0004

P0007 P0008 P0009 P0016 P0033

P0049 POOSO POOS2

pannes de véhicules (assistance en cas de -) [réparation]

papiers peints (collage de -) parapluies (réparation de -) parasols (réparation de -) peinture (travaux de -) photographiques (réparation

d'appareils -) plâtrerie (travaux de -) plomberie (travaux de -) pneus (rechapage de -)

POOS3 pneus (vulcanisation de -)

POOSS polissage de véhicules POOS6 pompes (réparation de -) POOS8 ponçage

P0061 1 ports (const ruct i on de -) P0064 pressage à vapeur de vêtements P0079 Iprojecteurs de cinéma (réparation

entretien de -) R0002 raccommodage R0008 [ramonage de cheminées R0009 rechapage de pneus

R0024 réfrigération (installation et réparation d'appareils de -)

R0028 rembourrage de meubles R0032 rénovation de vêtements R0034 repassage du linge R0047 restauration de mobilier R0048 rétamage

et

F003S

VOOO8 V0009 C0029 1 C0042 W001S C0033 F0016

COOS7

10020

60027

C0013 M003S V001S WOOD8 WOO07 L0004 L0021 R0021 R0019 R0020 MOOOl

M0013 M0022 UOOO6 F0043 F0044 P002S 50015 50024 C0028 C0029 C0028 W0017 V0007 VOOO7 P0028

V0012

WOOOl UOOOl PooOS POO02 P0018

P0030 P0033 R0040 R0041 R0040 R0041 VoolO P0067 P0066 50011 HOO02 P0039 FOOll

M0019 C0022 R0040 R0041 F0024

UOO06 R0018 L0021 F0044 T0034


LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES"CLASSES

No iD'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE

R0049 retouche d'habits R0050 retouche de vêtements R0054 rivetage R005S rouille (traitement contre la -) R0056 rouille (traitement préventif contre

la -) pour véhicules 50013 service (stations- -) 50019 sous-marine (construction -) 50023 stations-service T0003 tapissiers (travaux de -) T0014 téléphones (installation et

T0045 T0046

U0002 V0006

V0007 V0008

réparation de -) traitement contre la rouille traitement préventif contre la

rouille pour véhicules usines (construction d' -) véhicules (assistance en cas de

pannes de -) [réparation) véhicules (entretien de -) véhicules (graissage de -)

V0009 véhicules (lavage de -) VOOll véhicules (nettoyage de -) V0012 véhicules (polissage de -) V0013 véhicules (traitement préventif

contre la rouille pour -) V0016 vernissage (travaux de -) V0018 vêtements (nettoyage de -) V0019 vêtements (pressage à vapeur de -) V0020 vêtements (rénovation de -) V0021 vêtements (retouche de -) V0025 vitres (nettoyage de -) V0028 voitures (nettoyage de -) V0030 vol (installation et réparation de

dispositifs d'alarme en cas de -) V0036 vulcanisation

lNo (angl.l lb'ORDRE

C0042 C0042 R0043 R0045 A0028

V0013 U0003 V0013 WOOOl T0013

R004S A0028

FOOOS V0012

C0009 V0008 V0009 V001S V0007 V0010 A0028

V0006 C0029 P0039 R0018 C0042 W0017 V0007 60032

V0020

No ID'ORDRE

115

Classe 37 suite

INDICATIONS DE SERVICE lNo (aDgl. ID'ORDRE

"



Classe 38

No D'ORDRE

COMMUNICATIONS.


AOO33 agences d'informations [nouvelles]

A0039 agences de presse

C0052 communications radiophoniques C0053 communications télégraphiques C0054 communications téléphoniques C0086 courrier (distribution du -) 00014 dépêches (expédition de -) 00015 dépêches (transmission de -) 00032 diffusion de programmes de télévision 00047 distribution du courrier E0020 émissions radiophoniques E0021 émissions télévisées E0060 expédition de dépêches 10021 informations [nouvelles] (agences d'

-) M0021 messages (transmission de -) P0065 presse (agences de -)

P0076 programmes de télévision (diffusion de -)

P0077 programmes radiophoniques (diffusion de -)

R0004 radiodiffusion TOOll télégrammes (transmission de -) T0012 télégraphiques (communications -) T0013 télégraphiques (services -) T0015 téléphoniques (communications -) T0016 téléphoniques (services -) T0019 télévision (diffusion de programmes

de -) TOO22 télex (services -) T0051 transmission de dépêches TOO52 transmission de messages T0053 transmission de télégrammes

lNo (angJ.)l P'ORDRE

NOOOl W0018 NOOOl W0018 R0004 C0049 C0050 M0020 50021 50021 T0016 M0020 R0004 T0016 50021 NOOOl W0018 M0021 NOOOl W0018 T0016

R0004

R0004 T0044 C0049 TOOll C0050 T0014 T0016

T0021 50021 M002l T0044

116

No D'ORDRE

1

1

1

1

1

1

1

1

1

INDICATIONS DE SERVICE lNo (angl.) P'ORDRE

1

1


LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES!

Classe 39

No P'ORDRE

TRANSPORT ET ENTREPOSAGE.


A0006 accompagnement de voyageurs AOOll adduction d'eau A0013 aériens (t~ansports -) A0014 aéronautiques (transports -)

~o (angI.l P'ORDRE

E0019 WOOll A0015 A0015

A0030 affrètement '. . A0043 agences de tour i sme [.à l' except ion

la réservation d'~ôtels, de

[F0028 de T0037

pensions) .. A0044 agences de voyage Ao'059 ambulance (transport en -) A0082. assistance en cas de pannes de

véhicules [remorquage] A0088 autobus (services d' -) A0089 automob·i le (transport en -) A0092 automobiles (location d' -) B0006 bateau (transport en -) B0007 bateaux (location de -) B0008·bateaux de plaisance (services de -) B0029 brise-glace (services de -) C0006 camionnage C0013 chaland (transport en -)

C0018 charroi C0024 chemin de fer (transport en -) C0027 chevaux (location de -) C0044,colis (livraison de -) C0059 conditionnement de produits C0090 courtage maritime C0096 croisières (organisation de -) 00002 débarqueme,nt 00005 déchargement 00010 déménagement

00016 dépôt de marchandises 00041 distribution de colis 00043 distribution de l'électricité 00045 distribut ion [1 ivrajson] de produits 00046 distribution des eaux EOOOl eau (adduction d' -) E0003 eaux (distribution des -) E0008 écluses (actionnement des portes d'

-) E0012 électricité (distribution de l' -) EOO'7 emballage de produits E0022 emmagasinage

E0031 entreposage

E0033 E0058 E0059 FOOll F0027 G0004 G0006 L0012 L0020 L0022 L0028 L0031 L0036 L0043 L0046

L0047 L0049 L0050 M0014 M0015 M0029 M0033

N0003 N0004 N0005 N0006 00003 00012 00015

entrepôts (location d' -) excursions (organisation d' -) expédition (services d' -) fluviaux (transports -) fret [transport de marchandises] garages (location de -) gardiennage [services des gardiens] livraison de marchandises location d'automobiles location d'entrepôts location de bateaux location de chevaux location de garages location de places de stationnement location de réfrigérateurs

location de véhicules location de voitures location de wagons maritime (courtage -) maritimes (transports -) meubles (transport de -) mobilier (déménagement de -)

navigation (services de -) navire transbordeur (transport navires (renflouage de -) navires (sauvetage de -) oléoducs (transport par -) organisation d'~xcursions organisation de croisières

en -)

T0049 A0021 V0014

B0036 C0012 COOl; B0016 B0015 P0032 10001 H0003 B0005 L0020 COOlS R0007 H0011 P0006 C0066 50023 A0037 U0005 U0005 M0038 ROOU 50045 P0006 E0007 00005 W0010 WOOll W0010 00009

E0007 C0066 50044 W0004 50044 W0004 R0028 A0038 F0027 R0042 F0025 G0002 G0019 00005 C0011 R0028 B0015 HOOll G0002 P0007 F0029 R0016 VOOll C0045 T0053 50023 M0009 T0048 M0038 ROOl? T0045 F0008 R0015 50007 T0046 A0038 A0037

'17

No P'ORDRE


00016 organisation de voyages P0003 pannes de véhicules (assistance en

cas de -) [remorquage] POOl' parcs de stationnement (services de

-) P0013 passagers (transport de -) P0038 pilotage P0039 pipelines (transport par -) P0045 places (réservation de -)

1 [t ransports 1 P0046 places de stationnement (location de

-) P0047 plaisance (services de bateaux de -) P005' plongeurs [scaphandriers] (services

P0059 P0060 R0023

de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -)

R0029 remorquage R0031 renflouage de navires R0043 réservation de places [transports] 50006 sauvetage (services de -) 50007 sauvetage de navires 50008 scaphandriers (services de'-) 50022 stationnement (location de places de

-) 50026 stockage

..

T0005 taxis (services de -) T0040 tourisme (agences de -) [à

l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]

T0041 touristiques (visites -) T0047 trams (services de -)

T0050 transit (services de -) T0054 transport de valeurs

T0055 transport en ambulance T0056 transport en bateau T0057 transport en chaland

T0058 transport en chemin de fer T0059 transports fluviaux V0004 valeurs (transport de -)

V0005 véhicules (assistance en cas de pannes de -) [remorquage]

V0010 véhicules (location de -) V0024 visites touristiques V0027 voitures (location de -) V003' voyage (agences de -) V0033 voyages (organisation de -) V0034 voyageurs (accompagnement de -) V0035 voyageurs (transport de -) WOOOl wagons (location de -)

~o (angl. P'ORDRE

A0038 V0014

C0010

P0009 P0026 T0046 B0021

P0007

P0032 00018

P0035 00009 F0029 R0016 T0039 R0015 B0021 50008 50007 00018 P0007

50044 W0004 T0004 T0037

50032 50046 T0041 F0027 A0036 G0017 A0021 B0016 B0005 L0020 R0007 R0042 A0036 GOal? V0014

VOOll 50032 C0045 T0049 A0038 E0019 T0047 T0053


LISTE DES: SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 40 TRAITEMENT DE MATÉRIAUX,

No No' (angl.) ~'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE D'ORDRE

A0002 abrasion 50047 A0010 adaptation Cinématographique C0025 A0052 aimantat.ion M0002 A0054 air (purification de l' -) AOO1'4 A0058 aliments (fumage d' -) F002~ A00.6.8 ant i mi te (traitement -) des ét.offes T0026 A0069 antimi.te ttraitement -} des foul"rl:Jres: F003S A0071 apprêtage de textiles A0031 A0072 apprêtage du papter P0003 A007S argenture [argentage1 50034 B0018 blanchiment de tissus F0001 B0022 bois (travaux sur -) W0019 B0024 bordage d'étoffes C0036 B0027 brasage 50037 B0031 broderie E0010 C0001 cadmium (placages au -) C0002 COOOS. calandrage d'étoffes P0013 C0012 céramique (travaux sur -) P0036 C0023 chaussures (teinture de -) 50027 C0032 chromage C0024 C0035 cinématographique (adaptation -) C0025 C0091 couture 00023 C0098 cuir (teinture du -) L0010 C0099 cui r (travai 1 du -) L0011 00009 découpage d'étoffes COO3.4 00024 dess i ns (impression de -) POO ,11 00028 développement de pell icu 1 es POOlS

00053 E0002 E0015

photographiques dorure eau (traitement de. l' -) é 1 ect 1"01 yse (p lacage [revêtement.]

G0009 W0012

par EOD08

E0044 E0046 E0047 E0048 EOOSO

EOOS.1

-) étamage étoffes étoffes étoffes étoffes

(bordage d' -) (calandrage d' -) (découpage d' -) ( i gn i f uga t ion ct' -)

étoffes (rétréCissement d' -) étoffes (teinture d' -y 'EOOS2

E0053 F0001 F001S F0020 F0021 F0022 F0023 F0024 F002S F0026 F0028 F002S G0003 G0019 10001

étoffes (traitement antimite d' -) façonnage des fourrures forge (t.ravaux de -) fourrures (façonnage des -) fourrures (lustrage des -) fourrures (satinage des -) fourrures (teinture des. -) fourrures (traitement antimite dès -) fourrures (trava,il des' -) fraisage fruits (pressurage de -) fumage d'a 1 i ments ga 1 vanisat.ion gravure ignifugation [i·gnifugeage]. de. tis.sus'

10008 imperméabi 1 isat.ion de tissus

10011 impression de dessins 10024 infroissabi lit'é des tissus

(traitement pour l' -) L0001 laine (traitement de. la -) L0002 laminage L0054 lustrage des fourrures M0003 magnétisation M0023 métaux (placage des -) M0024 métaux (revêtement [placage] M0025 métaux (traitement des -) M0026 métaux (trempe des -) M0030 meulage M0031 meunerie N0013 nickelage 00019 ourdissage POOOS papier (apprêtage du -) P0006 papier (traitement du -) P001S peausserie (travaux de -)

!

des -)

Tooa3 COm36 POOlS C0034 C0037 F0002 T0025 C003S C003S T0026 COOT1 BOO. 10 COOT1 F003a F0040 F0037 F0039 F003-6 M0028 F0030 F0022 G0001 E00l5 C0037 F0002 T002S C0040 F0003. POO' '1 C0067

IW002b L0001 F003S

1 M0002 M0023 M0023 M0025 M0024 G0015 F0021 N0004 W0005 POOO~ P0004 50035

118

No D'ORDRE

POOl7 pell i'cuJes: ptTatogralifh tques: (déveJapl'!ement de: _.),

P0032 photographiq.ues (.déveroppement: de pel licuJe's -)

1'0040 p l'ac:a:.ge deS' mét awx P0041 pTaca:ge [rev.êtementl pal' é'lectro1:yse P0042 placages aw c:admiam P0054 poT t'ssage [aoraston)" POOS6 pressurage' de' frui ts. PQ.102 puriftcation de l'a:i'r ROOO l rabotage R0027 reliure R0051 r'étr'écissement d'étoffes R0052 revêtement. [p'liacage:]j des, métaux RU05S' re\lêtement [;placage)' par' é'le:ct:r-o.ryse 50005 sat.inage des' fo.ur-r'ure'S 50009 sc.iage; 50011' se1ler'fe (tra:\llaux de -) SOOlT s.oudure S001S souffTage [verr.ewie:} TOOOt tailleurs. ('serV;fces: cre -1 T0002 tanner ie tse1'vi'ces, de -) T0004 tax'i dermi e T0006: tei ntu!"e d"ètof'f'eSi T0007 teinture' d,e. tex t'i' Fe-s: TOOOS te'intur.e des fou,rrures· TOOOS' teint:wre du: C:l:I:iT 1'0.010 te intureri e (~:serv.i'ices, ete. --): 'T0026', text îles (appnêt'aga dia' -) T0028 text nes (i'grr'ffügat50n: de -')

T0029 textil,es ('t.ej'ntur-e de -) TO.030 text.i1es (tr-a:i:tement: de: -)i

TOD33, ti ssus: (b:rancfri:men"e de -)' TOb3'4- tissus eign i,fugatton de: -),

Ta.o35~ tfssus, (imp:erméatli:l'i'sa:tiOTl' de-)

TODa6: tissus Ct:e,inture' de -) T003T tissus' Ctr-attemem de -)'

rOD3S: t;:ssus ('tr-aitement pour l' infro; ssab,il né d.es. -)

T0043 tra,it.ement: antimite des éto'ff,'es: T0044' tra,itement antimit',e des' fourrures Tû06a trempe' des mé'tawti'

paors'

p'a019'

MC023 froUaS'

:C0002 B0035i

FOO30 : A0014 'P'0029: ,B0020 C003a

'M(i)023 EOOO8.' 'FOO40 'S00:1'4 '50:001 500$7 Goo,ro, TOOO1' TOO03 TOOO5: ,cooas 00027, : FOO3l7 LOO10: ·0'0028, A:Qos;r COOS:7 FOO€J~ T'OO2S 00021 cooss' : TOO'2S: 'F'OOEM' COO:!7! FOOO2' TOO25: C0040' F'0003 'C0035, (mos9.' TOO2S: COOS't

T0026 F0039 M0024

ClassificatîoIf de Nice· _. 4e édition Hartie II

_ ~ 2

LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 41 EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.

No D'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE

A0001 abonnement à des journaux A0003 académies [éducation] A0064 animaux (dressage d' -) A0079 artistes de spectacles (services d'-) AOOB6 attractions (parcs d' -) C0034 cinéma (studios de-) C0036 cinématographiques (location

No (angl.) D'ORDRE

N0003 AOOOl A0027 EOO16 A0022 M0037 R0023

d'appareils et accessoires -) C0037 cinématographiques (location de films R0022

-) C003B cirques COOS7 concours (organisation de -)

[éducation ou divertissement] correspondance (enseignement par -) C007B

COOB8 COlOl OOOOB 00042 0004B

cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) distribution de journaux divertissement

00049 divertissement radiophonique 00050 divertissement télévisé 00055 dressage d'animaux EOOlO édition de textes EOOll éducat ion

E0026 enregistrements sonores (location d' -)

E0027 enseignement

enseignement par correspondance films (production de-)

C0026 00014

COO63 C0063 POO22 R002S 00006 A0023 E0017 R0006 T001B A0027 POOS8 E0003 10010 T0006 TOOSS R0026

E0003 10010 TOO06 TOOSS C0063 F0010

E002B F0004 FOOOS films cinématographiques (location de IW022

-) G0020 gymnastique (enseignement de la -) 10010 impresarios ('services d' -) 10027 instruction

J0003 jardins d'attractions JOO04 jardins zoologiques (exploitation de

-) . JOOOS journaux (abonnement à des -) J0006 journaux (distribution de -) L0013 livres (prêt de -) L0014 livres (publication de -) L001B locat ion d'appareils et accessoires

L0021 L0033 L003S L0044

cinematographiques location d'enregistrements sonores location de décors de spectacles location de films cinématographiques location de postes de. radio et de

télévision

G0023 T0032 E0003 10010 T0006 TOOSS A0022 Zoool

N0003 00006 L0015 POOS6 R0023

R0026 R002S R0022 R0024

LOOS2 loisirs (services de -) . POOS2 M0040 montage de programmes radiophoniques P0043

et de télévision M0041 music-hall OOOOB orchestres (services d' -) 00014 organisation de concours [éducation

ou divertissement] P0010 parcs d'attractions P0036 physique (culture -) POO62 postes de radio et de télévision

(locat ion de -) prêt de livres production de films

P006B P0072 PQ078 programmes radiophoniques et de

télévision (montage de -) POOBB publication de livres R0003 radio (location de postes de

télévision et de -)

M0039 00012 00014

A0022 P0022 R0024

L001S FOOtO P0043

POOS6 R0024

ROOOS radiophonique (divertissement -) R0006 R0007 radiophoniques (montage de programmes P0043

de télévision et-)

,No D'ORDRE

R003B 50020 50021 50027 TOO17 T0020

TOO21

TOO2S T0031 T0032 ZOOOl

119

INDICATIONS DE SERVICE No (angl. D'ORDRE

représentations théâtrales T0031 spectacles P0044 spectaCles (location de décors de -) R002S studios de cinéma M0037 télévisé (divertissement -) T001B télévision (location de postes de ROO24

radio et de -) télévision (montage de programmes POO43

radiophoniques et de -) textes (édition de -) POOSB théâtrales (représentations -) TOO31 théâtre (location de décors de -) ROO27 zoologiques (exploitation de jardins ZOOO1 -)



Classe 42 DIVERS.

No D'ORDRE

INDICATIONS DE SERVICE No (angl.) D'ORDRE

A0005 accompagnement [escorte] P0014 C0017 E0018 H0017 00012 P0051

A0007 accompagnement en société [personnes

A0012 A0036 A0037

A0042 A0047 A0048 A0050

de compagnie] administration de maisons et de biens agences de détectives agences de logement [hôtels,

pensions] agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agences pour amitiés agricoles (location de matériel pour

exploitations -)

N0005 M0012 A0012 F0006

A0060 amit i és (agences pour -) A0061 analyse (services d' -) pour

l'exploitation de gisements

A0012 A0024

A0062 A0065 A0073 A0074 A0076 A0077 A0078 A0084 A0087 BOOOl B0003 B0004 BOOll B0013

B0014 B0028 B0030 B0036 C0002 C0003 C0007 C0014 C0028 C0029 C0030 C0031 C0039 C0040 C0043 C0048

C0060 C0062

C0065

C0066

C0073

C0075 C0076

C0079

C0080 C0081 C0085 C0095 00003

pétrOl ifères analyse chimique animaux (élevage d' -) approvisionnement architecture arpentage art dentaire art vétérinaire assistance légale [tutelles] auteur (gérance de droits d' -) bactériologie bains publics bains turcs beauté (salons de -) biens (administration de maisons et

de -) biens (intendance de maisons et de -) brevets (exploitation de -) brocante (service de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias cantines chambres (location de -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] civile (protection -) cliniques coiffure (salons de -) combles (déblayage de -)

confection de couronnes conseils en construction (services de

-)

C0019 A0026 C0016 A0035 L0002 00009 V0018 G0018 C0062 B0002 P0054 TOOS6 B0008 H0017

H0017 P0010 50018 E0002 C0003 C0004 C0007 R0044 C0020 C0021 C0019 C0023 G0020 N0007 HOOOl A0041 JOOOl L0026 W0021 A0034

construction (établissement de plans C0056 pour la -)

construction (services de conseils en A0034 -)

consultations professionnelles [sans P0045 rapport avec la conduite des affaires]

contrôle de puits de pétrole convalescence (maisons de -)

correspondance (services d'échange de -)

cosmétologie (recherches en -) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crémation déblayage de combles

00007 C0060 R0035 POOlS

00004 déblayage de galetas

C0064 E0023 W0021 C0069 A0041 JOOOl L0026 A0041 JOOOl L0026 10014 00009 10003 POOOl

00007 00013 00022 00023

décoration intérieure dentaire (art -) dessin industriel dessinateurs pour emballages

(services de -)

r-----r-----------------------------------~ .. ---No ~o (angl.) ~ORDR!, INDICATIONS DE SERVICE iD'ORDRE

120

00027 détectives (agences de -) 00012 00034 direction d'hôtels H0014 00038 disparues (enquêtes sur personnes MOO29

portées -) 00039 dispensaires MOOle 00040 distributeurs automatiques (location V0016

de -) 00056 droits d'auteur (gérance de -) C0062 E0006 échange de correspondance (services POOlS

E0014 E0016 E0018

d' -) électriques (location d'appareils -) élevage d'animaux emballages (services de dessinateurs

pour -) E002S enquêtes sur personnes portées

disparues E0030 enterrement E0037 escorte [accompagnement] E0038 essai de matériaux EOOS5 étude de projets [sans rapport avec

la conduite des affaires] E0061 expertises [travaux d'ingénieurs]

E0062 E0065 E0066 E0068

E0070 F0014 F0030 GOO02

GOO07 GOO08 GOO09 G0010 GOOll G0013 G0016

G0017

expertises de gisements pétrolifères expertises géologiques exploitation de brevets exploitations agricoles (location de

matériel pour -) expositions (organisation d' -) forage de puits funèbres (pompes -) galetas (déblayage de -)

généalogie (recherches en -) génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gisements pétrolifères (expertises de

-) gisements pétrolifères (services

EOOO6 A0026 POOOl

M0029

F0034 P0014 M0015 POO46

E0012 50053 00006 GOOO8 POO10 FOO06

P0050 00024 U0002 A0Q41 Joool L0026 G0005 E0014 G0006 GOO08 G0007 C0062 00006

A0024

HOOOl d'analyse pour l'exploitation de

habits (location d' -) -) 1

00022 i T0002 H0012 H0013 H0016 H0014 HOO15 L0022 POO40 10003 F0007 M0026 W0014 EOO12 50053 H0017 GOOO3

1 LOO03

HOO06 HOO08 HOO09 H0010 HOOll H0012 10013 10014 10018 10020 10023

10025

10028 JOOOl JOO02

JOO07 LOO07 LOO08 LOOll L0017 L0025 L0026 L0027 L0030 L0032 L0034

L0037 L0040

L0048

horloge parlante horticulture hospitaliers (services -) hôteliers (services -) hôtels (direction d' -) hôtels (réservation d'-) impression lithographique imprimerie industriel (dessin -) information sur la mode informations météorologiques

(services d' -) ingénieurs (travaux d' -)

[expertises] intendance de maisons et de biens jardinage jardiniers paysagistes (services de

-) judiciaires (recherches -) levés de terrain libre-service (restaurants -) lithographique (impression -) location d'appareils électriques location d'habits location d'ordinateurs location d'uniformes location de chambres location de costumes location de distributeurs

automatiques location de machines à tricoter location de matériel pour

exploitations agricoles location de vêtements

L0012 1 L0002 50020 1 LOO22 1 E0006 00022i C0054 : UOO041 R0044 1

E0023 '1 V0016

K0002 F0006

C0043



No ID'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE

LOOS 1 logement (agences de -) [hôtels, pensions]

M0004 maisons (administration de biens et

Ide -)

MOOOS maisons (intendance de biens et de -) M0006 maisons de convalescence

M0007 maisons de repos

M0008

M0009 M0016 M0017 M0018 M0019 M0020 M0027

M0036 00007 00010 00011 00013 00018 00020 P0012 P0014

P0018 P0019 P0020 P0021 P0024

maisons de retraite pour des personnes âgées

maisons de vacances massage matériaux (essai de -) matrimoniales (agences -) mécanique (recherches en -) médicaux (services -) météorologiques (services

d'informations -) mode (information sur la -) opticiens (services d' -) ordinateurs (location d' -) ordinateurs (programmation pour -) organisation d'expositions orientation professionnelle ouverture de serrures parlante (horloge -) paysagistes (services de jardiniers

-) pensionnats pensions pensions (réservation de -) pépiniéristes (services de -) personnel (sélection du -) par

procédés psychotechniques

~o (angl.) P'ORDRE

POOSl

H0017

H0017 C0060 R003S C0060 R003S R0039

T0036 M0014 M001S M0012 M0016 M0017 M0026 W0014 F0007 00011 COOS4 COOS3 POOSO V0019 00008 T0002 L0003

B0014 B0013 B0012 N0006 POOS3

P002S

P0026

P0027 P0028 P0029

personnes âgées (maisons de retraite R0039 pour -)

P0030

P0031 P0034 P003S P0037 P0048

POOS7 P0063 P0073 P0074

P007S P0081

P0084 P008S P0086 P0087

P0100 P010l R0011

R0012 R0013 R0014 R001S R0016 R0017 R0018 R0020 R0022 R0030 R003S

personnes portées disparues (enquêtes M0029 sur -)

pétrole (contrôle de puits de -) pétrOle (prospection de -) pétrOlifères (expertises de gisements

-)

00007 00004 00006

pétrolifères (services d'analyse pour A0024 l'exploitation de gisements -)

photographie photographiques (reportages -) physiothérapie physique (services relatifs à la -) plans (établissement de -)

[construction] pompes funèbres pouponnières professionnelle (orientation -) professionnelles (consultations -)

[sans rapport avec la conduite des affaires]

programmation pour ordinateurs projets (étude de -) [sans rapport

avec la conduite des affaires] prospection de pétrole prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du

personnel par procédés -) puits (forage de -) puits de pétrOle (contrôle de -) recherches de personnes portées

disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherChes géologiques recherches légales recherches techniques rédaction (bureaux de -) rencontres (agences pour -) reportage

P0021 P0020 P0024 P0023 COOS6

U0002 DOOOl V0019 P004S

COOS3 P0046

00004 G0006 G0020 POOS3

D0024 00007 M0029

BOOOl C0020 C0064 GOOOS M0016 G0007 1

L0012 T0007 E0002 A0012 P0037

121

Classe 42 suite

No /D'ORDRE


R0036 reportages photographiques R0037 repos (maisons de -)

R0041 réservation d'hôtels R0042 réservation de pensions R0044 restaurants à service rapide et

permanent [snaCk-bars] R004S restaurants libre-service R0046 restauration [repas] 50001 salOns de beauté 50002 salons de coiffure 50003 sanatoriums 50004 santé (services de -) 50010 sélection du personnel par procédés

psychotechniques 50012 serrures (ouverture de -) 50014 services d'opticiens 50015 services de camps de vacances 50016 société (accompagnement en -)

[personnes de compagnie] 50028 surveillance nocturne (agences de -) T0024 terrain (levés de -) T0027 textiles (essai de -) T0042 traduction (services de -; T006l tricoter (location de machines à -) T0062 turcs (bains -) T0063 tutelles [assistance légale] UOOOl uniformes (location d' -) VOOOl vacances (camps de -) V0002 vacances (maisons de -) V0017 vêtements (location de -) V0022 vétérinaire (art -)

~o langl. D'ORDRE

P0020 C0060 R003S H001S BOO12 50036

50020 R0036 B0008 HOOOl 50010 HOOOS POOS3

00008 00011 P0049 COO17 EOO18 NOOOS L0002

1 T0027 T0043 K0002 TOOS6 G0018 UOO04 P0049 T0036 C0043 V0018


publication - wipo.int · sword s.a.r.l., nanterre, france imprimé par l'ompi, ... fruits et...

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