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Royaume du MarocOrdre National des ArchitectesConseil Régional de Rabat - Salé - Zemmour – ZaërMandat 2014-2017

Présentation du Conseil Régional de Rabat - Salé - Zemmour – Zaër (CRRSZZ)

Mars 2016

Validation : Samir MNEBHI LOUDYI – Prd / CRRSZZElaboration: Issam ADIB – S.G / CRRSZZ

Ordre National des ArchitectesConseil Régional de Rabat Salé Zemmour Zaër4ème et 5ème Etage à Mahaj Ryad 13 - 14 Imm. 1 et 3 Hay Ryad - RabatTél : 05 37 57 00 40 - Fax : 05 37 00 41 - E-mail: [email protected] - FaceBook : Croa Rabat SAlezzTel: 05 37 57 00 40Fax: 05 37 57 00 41

mailto:[email protected]

SML – Prd / CRRSZZIA – S.G / CRRSZZ


Aperçu Historique

Haut Patronage Royal de sa Majesté Feu Hasan II de la professiond’Architecte au Maroc à travers l’encadrement de l’Institution de l’OrdreNational des Architectes suite à son discours référence devant le corpsdes architectes, le 14 Janvier 1986 à Marrakech.

Une Attention Particulière prêtée par Sa Majesté le RoiMohammed VI à l’Architecture et aux Architectes à travers sesmessages et discours d’encadrement.

1993 Entrée en vigueur de la loi 16-89 relative à la profession d’Architecte et instituantl’Ordre National des Architectes.

–Mars 2016 -



Ordre National des Architectes1 Conseil National

12 Conseils Régionaux

Prérogatives du Conseil Régional de l’Ordre des Architectes•Veille au maintien de la discipline intérieure de l'Ordre•Reconnaitre les manquements des architectes au devoirsprofessionnels (Règlementations…)•Examen des problèmes relatifs à la profession et leurcommunication au CNOA•Veille à l'application des décisions du CNOA•Gestion des biens affectés par le CNOA•Réception des cotisations des architectes•Donner l'avis sur l'autorisation d'Exercice•Représenter la profession auprès de l'Administration•Gérer les œuvres de coopération, de mutualité et d'assistance deses membres.

–Mars 2016 -

CRRSZZMandat 2014-2017

Bureau Exécutif



–Mars 2016 -

vCRRSZZMandat 2014-2017

MembresPermanents


–Mars 2016 -

CRRSZZMandat 2014-2017 – Décembre 2015

STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

–Mars 2016 -

Mandat 2014-2017

Conformément au Règlement Intérieur

Activités

Validation : Samir MNEBHI LOUDYI – Prd / CRRSZZElaboration: Issam ADIB – S.G / CRRSZZ


–Mars 2016 -

Volets

Ordinal Juridique Socioculturel



–Mars 2016 -

de l’Ordinal – Une Permanence Assurée

Réunions 5 Réunions StatutairesUne réunion tout 2ème et dernier Vendredi du moisUne Réunion mensuelle - inter CROA et CNOA

Une présence et représentativité permanentes dans tous les événements.



–Mars 2016 -

de l’Ordinal

Suivi des Procédures d’Autorisations– Guichet Unique

Problèmes constatés1. Retard dans la programmation des dossiers.2. Programmation suivant ordre de dépôt des dossiers, Non respectée.3. Retard dans la procédure d’instruction.4. Perte de documents lors des dépôts et du dispatching.5. Délais réglementaires de pise de décision, non respectés.6. Absence de présidence de la Commission.7. Non tenue de la Commission d’Esthétique.8. Remarques des intervenants non fusionnés et donc non concertées.9. Espace dédié non adéquat.10. Absence de bureau d’ordre dédié au guichet unique11. Souffrance du citoyen, Architecte privé et Architecte du secteur public.12. Baisse du nombre des dossiers de demandes de construire.13. Baisse du nombre des Avis Favorables aux demandes de construire.

Recommandations1. Espace et cadre Adéquat.2. Une Présidence de la Commission.3. Un PV avec des remarques fusionnés.4. Remettre en place la Commission d’Esthétique.5. Veille à l'application des délais du RGC.



Khalid OUAYA

–Mars 2016 -

de l’Ordinal

Litiges et Médiations57 demandes de médiation et litiges enregistrés45 Dossiers clôturés dont 80% solutionnés à l’amiable12 dossiers sont en cours d’instruction

Consultation Juridique Périodique au profit des Architectes + 30 Architectes en ont bénéficié.



–Mars 2016 -

de l’OrdinalModernisation du Conseil

un Cahier de chantier revisité-Une meilleure Maitrise-Une meilleure traçabilité-Une meilleure protection des intérêts des architectes.

un Site WEB en cours d’élaboration-Un Véritable Outil de Travail-Une dématérialisation du Service

Une formation pour les Membres et le Personnel-Pour l’Amélioration du service-Pour la satisfaction des Architectes -Pour Atteindre la Qualité

Une CERTIFICATION selon la NORME DE ISO 9001:2015Gestion administrative des architectes et application des prérogativesordinales pour la région de Rabat Salé Zemmour Zaër. -Janvier 2016-

LogementEquipementLotissement



–Mars 2016 -

Du Juridique

Veille permanente Proposition d’une nouvelle forme de société d’Architectes-Société Civile Professionnelle (SCP)

Mémorandum relatif au projet de loi 66.12-relatif au contrôle des infractions des secteurs de l’urbanisme et de la construction.

Participation effective dans 2 commissions nationales-Amendement du Décret des marchés publics-Amendement de la loi 16-89



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel

Une Attention Particulière…

2 Conférences 1 Formation 5 Rencontres 2 Salons 2 Expositions 1 voyage Culturel3 Conventions de partenariat



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel

2 Conférences en Partenariat avec l’ENA-Les Grands Projets de Développement du Royaume de l’Arabie Saoudite-Le Prix AGA KHAN au Maroc



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel

INSCRIPTION dans la stratégie Nationale de l’ECONOMIE d’ENERGIE

1 Formation en partenariat avec le CNOA, l’ADEREE et l’ENARelative à l'efficacité énergétique.



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel5 Rencontres

1ère et 2ème Edition du Forum « Le Conseil à l’écoute »La Journée de la femme ArchitecteLecture du Projet de loi 106.14Autour de l’Amendement du Décret de PMP



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel

2 Salons

MEDINIT en partenariat avec la Chambre de Commerce ItalienneSakane EXPO – 4 Jours de Stand en partenariat avec la Préfecture de salé, la Commune de salé et l’AURS



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel

2 Expositions-Rafika AZZAOUI Architecte au 1er CAE.-Abdessalam RMILI Architecte au CRRSZZ.



–Mars 2016 -

Du Socio-Culturel 1 Voyage Culturel – Italie50 Architectes & 10 Entrepreneurs

-EXPO Universelle de Milan-Venise-Salon du Marbre de Vérone

•Rencontre avec l’Ordre de Milanavec l’Ordre de Venise



–Mars 2016 -

Orientations:-Contribution à la résolution des problèmes liés aux procédures relatives au guichet unique.-Organisation de séminaire pour la relecture du serment de l’Architecte et veille à son respect et sa mise en application.-Unification du Contrat d’architecte et la veille à son respect à l’échelle nationale.-Reconsidérer la gestion de la commande privée constituant +85% de la commande nationale.-Poursuivre le travail pour l’amendement du décret de passation des marchés publics et maintenir la concertation avec les architectes.-Impliquer l’architecte public dans toutes les activités de l’ordre vu le rôle qu’il peut joue pour de la profession.-Organisation d’autres événements ou voyage susceptible de favoriser la cohésion du corps des architectes.-Engager des procédures disciplinaires afin de palier aux pratiques illégales et non éthique de la profession.- Contribution à la réforme du règlement intérieur de l’Ordre.-Contribution à la réussite de la COP 22.



Ordre National des ArchitectesConseil Régional de Rabat Salé Zemmour Zaër4ème et 5ème Etage à Mahaj Ryad 13 - 14 Imm. 1 et 3 Hay Ryad - RabatTél : 05 37 57 00 40 - Fax : 05 37 00 41 - E-mail: [email protected] - FaceBook : Croa Rabat SAlezzTel: 05 37 57 00 40Fax: 05 37 57 00 41

–Mars 2016 -

mailto:[email protected]

présentation du conseil régional de rabat - salé - …royaume du maroc ordre national des...

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