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Projet PV Comité directeur fédéral 31 mars 2012 -

Projet procès verbal du Comité Directeur de la F.F.B.S.Q.

le 31 mars 2012 à Grigny

Présents : Mmes Françoise AUGUSTIN, Caroline MOULY, Babeth PLOMION, Solange RACCA, Mrs Jean-Claude BUCHIN, Christian DELMAS, Daniel FISCHER, Daniel GRANDIN, Jean-Pierre KERANGUYADER, Pierre-Louis LANGLOIS, Jean-Louis MICAËLLI, Bernard PUJOL, Arnaud ROJO, Joseph FRISTCH, Jean-François FERRETTI, Denis REMOND, Patrick GULLY, Frédéric BEAUMER, André LARRIEU, Jean MOISSET, Jacques REGOURD, Gilbert LAFENETRE, Alain BOVO Excusé(e)s : Mme Suzanne ANDRES, Mrs Philippe SIONVILLE, Philippe VITEL, Jean-Marie BOUX, René PETRY, Michel DILLIES et Jean-Claude DUFFAU Invité(e)s : Mmes Laurence RIOU, Virginie THOBOR (excusée) et Mr Didier LEROUX (DTN) Annexe 1 : Feuille d’émargements

Rappel de l'ordre du jour : 09h30 – 18h00 Adoption du procès verbal du Comité Directeur du 15 Janvier 2012 Intervention du Président

Point sur les projets d’équipement Intervention du Secrétaire Général

Point de situation des licences et affiliations 2012 Intervention du Trésorier Général

Bilan financier 2011

Budget prévisionnel 2012

Validation des nouveaux tarifs Intervention du Directeur Technique National

Point sur les conventions d'objectifs des ligues régionales et des comités nationaux

Point sur les sélections internationales Intervention des Présidents de Commissions

Modification statuts et règlement intérieur

Développement durable et bilan carbone Intervention des Présidents de disciplines

Point de situation sur la préparation de l'AG 2012

Centenaire des Quilles de 8 et Université de la Quille Questions diverses (à faire remonter avant le 12 janvier 2012)

9h10 : Ouverture de la séance par le Président, Daniel GRANDIN. Nombre de présents : 23 - 7 excusés Le quorum est atteint, le Comité Directeur commence. Daniel GRANDIN ouvre la séance et remercie l'ensemble des membres élus ayant fait le déplacement pour ce Comité Directeur.


POINT 1 : Adoption du procès verbal du Comité Directeur du 15/01/2012

Jean-Claude BUCHIN fait une remarque concernant sur le nombre d'abstention pour "la validation des records du club US METRO" en indiquant qu'il manquait le nom de la 5ème personne qui s'est abstenue. M. REGOURD annonce qu'il est le cinquième abstentionniste. Le rectificatif sera réalisé dans le compte-rendu.

Résolution 1 : Adoption du procès verbal du Comité Directeur du 15 janvier 2012 Nombre de voix : 23 Pour : 17 Contre : 0 Abstention : 6 (Mme RACCA, M. REMOND, M. PUJOL, M. ROJO, M. MOISSET, M. GULLY) La résolution est adoptée.

POINT 2 : Intervention du Président de la FFBSQ

Le Président indique qu'un décret et un arrêté sur la gouvernance du sport ont été publiés. Il rappelle les principes de la gouvernance du sport. (En annexe)

Le Président indique que les fédérations doivent s'associer pour avoir leurs propres installations sportives.

Le Président indique à l'ensemble des membres présents que le Comité Olympique travaille sur différents dossiers en ce moment :

La restructuration des fédérations

La mise en place d’une chaine de télévision gratuite pour la diffusion d'événements sportifs

La loi éthique du sport

Il annonce les orientations 2013-2016 de la convention d'objectifs du Ministère des Sports

Formation des sportifs de haut niveau

Développement des pratiques sportives

L'éthique

Stratégie à l'internationale

Le Président indique que Vincent BOUSQUET et Francis DRUARD ont participé à un stage sur le développement durable au CNOSF. Il remercie Vincent BOUSQUET pour la remise de son bilan et précise qu’il sera demandé la même chose à Francis DRUARD. Didier LEROUX annonce qu’il interviendra un peu plus tard dans la journée à ce sujet.

Point sur les projets d’équipement Bowling, Billard, Squash et Egletons

Projet BBS Daniel GRANDIN indique que pour le moment les deux projets n'avancent pas très vite compte tenue des prochaines élections présidentielles et législatives. Il précise que des documents administratifs ont été demandés par la communauté de commune des Yvelines et que la Fédération a donné les éléments.


Le Président indique qu'un désaccord existe entre la Fédération de Squash, la FFBSQ et celle de Billard, sur la création de la SCI. En effet, la Fédération de Squash souhaite être en copropriété, alors que les deux autres Fédérations restent positionnées sur la création d'une société. Après consultation auprès des avocats, une solution pourrait aboutir pour respecter les souhaits des trois Fédérations. Dans le cas contraire, la FFBSQ et la Fédération de Billard resteront sur leurs positions et continueront le projet sans la Fédération de Squash. Daniel GRANDIN rappelle l'importance de la création de la SCI afin de protéger les Fédérations et mutualiser les emplois entre les Fédérations. Il indique également aux membres élus qu'un rendez-vous a été demandé à Monsieur David DOUILLET et qu'à aujourd'hui il n’y a pas de réponse. Une relance sera faite. Didier LEROUX insiste sur l'importance de l'indépendance des deux Fédérations afin de pouvoir réserver les dividendes à chacune des Fédérations. Didier LEROUX annonce que si le projet BBS n'avance pas, c'est aussi parce que le CNOSF travaille sur le projet d'une maison du sport dans le cadre du grand Paris et souhaiterait que les Fédérations intègrent ce projet. Actuellement, 3 communes sont à l'étude : Saclay (91), Versailles (78) et Marne-la-Vallée (77). Le Président demande à l'assemblée s'il y a des questions sur le projet BBS : M. LAFENETRE demande si la non réponse de Monsieur David DOUILLET est liée avec le projet du CNOSF ? Réponse de Didier LEROUX : oui surement. Projet EGLETONS : Didier LEROUX présente les divers plans concernant le projet. Il indique qu'il y a un peu de retard aussi sur ce projet. Une réunion a eu lieu à Limoges avec le Conseil Régional et le CROS. Il était accompagné de M. DEPAUW, Président de la ligue régionale Limousin. Daniel GRANDIN insiste auprès des membres élus en indiquant qu'à chaque fois, la ligue régionale est invitée et associée à tous les rendez-vous. Didier LEROUX indique que la Fédération devrait avoir 40% de subventions d'investissement pour le projet et précise que le projet devrait être livré entre mai et septembre 2013 au plus tard. Le Président demande s'il y a des questions : Babeth PLOMON demande qui gérera l'établissement. Didier LEROUX indique que Romain PAQUEREAU sera recruté pour gérer le bowling et David BAUER pour la partie restauration, avec une recherche de polyvalence sur les deux postes. Le Président rappelle l'intérêt pour la ligue régionale Limousin d'avoir cet équipement dans sa région. Projet pour la discipline SCHERE : Didier LEROUX précise que la Fédération a reçu un courrier négatif de la communauté de commune de Longwy et pense que c’est dû au problème de compétence de la structure. Il faudrait peut être solliciter la commune. Le projet d'un équipement fédéral Schere n'est pas pour autant abandonné. Le Président indique que la Fédération continue à travailler sur ces trois projets et qu'il y aura des comptes-rendus de réunions réguliers pour suivre l'évolution de ceux-ci.


POINT 3 : Intervention du Secrétaire Général

Point de situation des licences et des affiliations 2012 Jean-Louis MICAËLLI indique qu'un document est mis à disposition de toutes les disciplines sur l'évolution des licences. Daniel GRANDIN indique qu'il est demandé aux disciplines d'utiliser ce document. Un tour de table est effectué pour avoir une tendance sur l'évolution des licences pour chacune des disciplines :

Quilles de Huit : Stabilité des clubs mais une baisse 5% de licences Saint Gall : Affiliations clubs à l'identique, pour les licences en baisse de 5% Schere : Même nombre de clubs et stabilité pour les licences Quille au Maillet : Egal au niveau des clubs et des licences Quilles de Neuf : Egal au niveau des clubs et des licences Classic : Egal au niveau des clubs et des licences Quilles de Six : Egal au niveau des clubs et stabilité pour les licences Bowling : ralentissement de la baisse des licences mais une perte de 25 clubs

Le Président énumère les régions en perte de licences et indique que la perte de celles-ci est due à la non homologation de bowlings dans certaines régions. Il précise que la difficulté de la discipline bowling n'est pas la création de licences mais la fidélisation. Jean-Louis MICAËLLI s'adresse aux Comités Nationaux afin qu'il lui envoie la liste des personnes pour la remise des médailles, au moment de l'assemblée générale à Pau.

Validation des ordres du jour pour l'assemblée générale Présentation des ordres du jour par Didier LEROUX :

Bureau du comité directeur

Conseil des Présidents de ligues (programme en annexe)

Les assemblées générales extraordinaire et ordinaire (programme en annexe)

Comité Directeur du 29 Avril 2012

Résolution 2 : Validation des ordres du jour de l'assemblée générale 2012 à Pau Nombre de voix : 23 Pour : Contre : 0 Abstention : 0 La résolution est adoptée à l’unanimité.

POINT 4: Intervention du Trésorier Général

Bilan financier 2011 Christian DELMAS indique aux membres élus présents qu'une réunion avec la commission financière a eu lieu le 23 février 2012 pour travailler sur le budget prévisionnel 2012. Concernant le bilan 2011, il présente le résultat des différences entités de la FFBSQ de l'exercice 2011 (voir tableau en annexe) et annonce un exercice positif de 23 377,54 € pour l'année 2011.


Didier LEROUX précise que c’est un résultat obtenu au prix de nombreux sacrifices, notamment pour la DTN à laquelle de nombreuses actions ont été supprimées. Le DTN rappelle que cette année il va devoir négocier avec le Ministère la reconnaissance de HN et le PES et que ça va être compliqué parce qu’il n’y a pas de résultats probants et que les critères sont de plus en plus élevés. Le DTN rappelle encore qu’un tel budget restreint est inenvisageable pour le prochain mandat.

Budget prévisionnel 2012 Compte-rendu de la réunion de la Commission des Finances En date du 23 Février 2012 à Grigny

Suivi du budget 2011:

- Cpte AA01P Licences : 521 714,00€ au lieu de 554 499,00€ (- 32 784€ par rapport aux prévisions) - Subvention du MJS : 182 167,00€ au lieu de 173 492,00€ (+ 8 675,00€) - Aides Fédérales :

Comités Nationaux : 81 123,00€ au lieu de 102 210,00€ Ligues Régionales : 53 203,00€ au lieu de 60 000,00€

Le résultat 2011 du budget fédéral est : + 9 891,60€ au lieu de 4 058,00€.

La Commission des Finances remercie tous les acteurs d’avoir respectés, le budget prévisionnel établi le 1er avril 2011.

Budget Prévisionnel 2012 - Licences : 521 714,00€ Application du Règlement Financier N-1 - Subvention du MJS : 173 059,00€ au lieu de 182 167,00€ (la Commission a prévu une diminution de 5%) - Aides Fédérales :

Comités Nationaux : 93 000,00€ Ligues Régionales : 50 000,00€

- MJS Subvention : 30 100,00€ - Mission des contrôleurs : 109 760,00€ (Moins de bowlings homologués)

Prévoir en 2012 l’achat de deux ordinateurs portables.

Vente d’un minibus en 2012, en cas de besoin louer, occasionnellement, un minibus.

Réversion sur les licences : Adopter le principe de réversion sur toutes les licences payantes (y compris Dirigeants et Arbitres) en deux catégories – 18 ans et + 18 ans.

Dans le budget, prévoir la réaffectation des charges du personnel (quote-part) sur les chapitres concernés.

Mettre à l’étude en 2012, l’évaluation du fonctionnement fédéral par discipline.


Formation : Proposition faite par Virginie THOBOR - Embauche de Patrick DESCHAMPS en CAE à/c du 1er avril 2012 pour 6 mois renouvelable.

Dans le budget, créer un chapitre : Projet équipements pour les deux projets BBS et EGLETONS Pour permettre le versement des subventions du CNDS.

Charges Produits

EGLETONS : 500 000 500 000 BBS : 2 000 000 2 000 000

Le budget prévisionnel 2012 présente un résultat d’environ + 4500 Jean Pierre KERANGUYADER.

Jean-Pierre KERANGUYADER énumère les postes provisionnés à la baisse, notamment sur la subvention de l'état avec une baisse prévisible de 5%, la diminution des conventions d’objectifs pour les ligues, les Comités Nationaux et les dépenses. Diverses discussions s'entament sur :

Le poste de la mission des contrôleurs : Le DTN précise que figure dans le budget, la campagne qui se termine actuellement et qu’il faut noter la perte de quarante bowlings. A ce sujet, Didier LEROUX en profite pour aborder le sujet sur la loi Evin. Une réunion avec le Ministère des Sports et de la Santé a eu lieu la semaine dernière. Didier LEROUX indique que le Ministère de la Santé considère que le bowling même pratiqué en loisir est considéré comme une APS, donc obligation de déclaration par l’établissement ; ce qui entraîne l’application de la loi Evin. Une vive discussion entre les deux Ministères s'est entamée et au final il est prévu de revoir la loi Evin. Cette semaine une information a été communiquée par l'intermédiaire de l’UMIH concernant une circulaire interministérielle diffusée le 23 décembre 2011 par le Ministère de la Culture, de l’Ecologie et de l’Intérieur. Les établissements diffusant de la musique sont assimilés à la même réglementation que les bowlings qui délivrent des boissons. Par conséquent, ils ne sont pas considérés comme des établissements sportifs. Le DTN précise que cela fait beaucoup de Ministères contre le Ministère de la Santé mais que la loi Evin est du ressort de ce dernier. Didier LEROUX ajoute que ce dossier pourra peut-être se décanter à la reprise de la session parlementaire fin juin, puisque Philippe VITEL souhaite avec d’autres députés déposer un amendement à la loi Evin.

Il indique aussi que le prochain colloque à Bourges sera largement consacré au projet fédéral de la Fédération pour le prochain mandat.

Le poste de fonctionnement du Haut Niveau : Didier LEROUX rappelle que des actions ont été supprimées que nous ne participerons pas aux championnats d’Europe jeunes et Monde pour les jeunes filles.


Il doit aller renouveler la reconnaissance du haut niveau de la discipline Bowling, mais qu'avec une diminution du fonctionnement sur le poste Haut Niveau depuis deux ans ainsi que le manque de médailles, cette négociation ne sera pas facile. Le Président rappelle l'importance de la reconnaisse du haut niveau Bowling pour la Fédération.

Le poste de la formation : Didier LEROUX annonce l'embauche de Patrick DESCHAMPS sur un emploi C.U.I (contrat unique d'insertion).

Le DTN présente le contrat d'embauche de celui-ci et indique que cette embauche s'auto finance avec l'aide de l'état et par les prestations effectuées par Patrick DESCHAMPS.

Le poste de la communication : Augmentation de 2000 € sur ce poste Didier LEROUX rappelle aux élus la sortie d'un film "BOWLING". Il annonce également que la sortie de celui-ci est reportée et qu'il ne sera pas prêt pour le festival de Cannes. Suite à un rendez-vous avec les producteurs du film, il avait été demandé à la Fédération d'investir la somme de 2000 € pour sa promotion, avec sur toutes les affiches du film le logo de la Fédération "FFBSQ".

Réversion sur licences des disciplines : le Bureau Directeur propose de ne pas augmenter les tarifs. (+ 18 ans à 9,15€ et - 18 ans à 5,20€) mais avec une assiette élargie puisque toutes les licences payantes avec dirigeants et loisirs doivent être intégrées.

Jean-Pierre KERANGUYADER indique que le budget prévisionnel 2012 pour la partie fédérale est en équilibre et que maintenant il faut attendre la consolidation des disciplines pour avoir un budget prévisionnel consolidé. Pour cela, le DTN demande aux disciplines de renvoyer à Sylvie le budget modifié avec les conventions d’objectifs et les reversions sur licences, votées par ce Comité Directeur.

Daniel GRANDIN rappelle que toutes les disciplines doivent transmettre leurs tarifs 2013 à Sylvie pour l'assemblée générale à Pau.

Christian DELMAS revient sur les frais kilométriques et indique que les déclarations doivent être envoyées à la Fédération avant le 2 avril 2012, il est demandé de mettre le lien sur le site pour récupérer les formulaires. Christian DELMAS rappelle que le barème aujourd'hui est de 0,304 pour 2012.

Le Président remercie l'ensemble des élus pour tous les efforts effectués, ainsi qu'au niveau des ligues et comités régionaux, ce qui a permis à la Fédération d'avoir un budget 2011 excédentaire de 23 374,34 €.

Christian DELMAS rappelle que le nouveau re-chapitrage comptable pour améliorer la simplicité a été mis en place pour la saison 2012. Le Président demande à voter le budget 2011 et le prévisionnel 2012.

Résolution 3 : Validation du budget 2011 Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : Abstention : La résolution est adoptée à l'unanimité .


Résolution 4 : Validation du budget prévisionnel 2012 Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : La résolution est adoptée à l'unanimité .

Résolution 5 : Affectation du résultat au fond de réserve de 23 277, 34€ Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : La résolution est adoptée à l'unanimité .

POINT 5 : Intervention du Directeur Technique National Point des conventions d'objectifs des ligues régionales et des comités départementaux Didier LEROUX prend la parole et présente l'avenant 2012 de la convention d'objectifs 2009-2012 en indiquant que cet avenant sera présenté au conseil des Présidents de ligues du 27 avril à Pau. Il rappelle que cette convention a été retravaillée suivant les demandes, avec 6 nouveaux indicateurs, une convention plus simple et plus claire. Didier LEROUX présente les 6 indicateurs

Indicateur 1 Augmenter le nombre de licenciés 350 euros

Indicateur 2 Participer aux journées "sentez-vous sport ! 2012" 200 euros

Indicateur 3 Organiser le passage de quilles pour le passeport sportif 200 euros

Indicateur 4 Organiser des regroupements sportifs régionaux pour les jeunes 600 euros

Indicateur 5 Organiser au moins 1 réunion d’information 100 euros

Indicateur 6 Organiser la formation assistant instructeur 200 euros

Daniel GRANDIN rappelle l'importance du dispositif "Sentez-vous Sport 2012" : 4 jours en septembre dédiés au sport afin de valoriser le sport dans chaque discipline. Ces journées seront prises en compte dans les indicateurs de cet avenant. Daniel FISCHER demande la situation des versements concernant la convention d’objectifs 2011. Didier LEROUX annonce que les versements sont faits à réception des comptes-rendus d'assemblée générale des ligues régionales. Didier LEROUX énumère les aides fédérales en indiquant la somme versée pour chaque Comité

National. (Tableau en annexe)


Question d'Alain BOVO : il demande à quel moment seront signées les conventions des Comités Nationaux 2012 Daniel GRANDIN répond qu'elles seront signées comme l'année dernière à l'assemblée générale de Pau.

Résolution 6 : valider les conventions d'objectifs des CN et LR Pour : 23 Contre : 23 Abstention : 0 Contre : 0 La résolution est adoptée à l’unanimité.

Orientation du colloque 2013 (Note de synthèse en annexe) Didier LEROUX demande à tous les Comités Nationaux de réfléchir sur les thèmes et les orientations à aborder. Il faudra faire parvenir les propositions pour le Comité Directeur du mois de septembre. Il indique que ce colloque multidisciplinaire sera ouvert à un grand nombre de personnes, vue l'importante de la mise en place du projet fédéral de la Fédération pour le mandat 2013-2016.

Point sur les sélections internationales Didier LEROUX présente les différentes sélections des équipes de France pour l'année 2012 : (Document en annexe)

Challenge Méditerranéen

Championnats d'Europe Seniors Dames 2012

Championnat du Monde jeunes Hommes en Thaïlande

Championnat d'Europe seniors Hommes Didier LEROUX indique qu'il est important d'obtenir des médailles cette année pour la reconnaissance du sport Haut Niveau au Ministère.

POINT 6 : Intervention des Présidents de Commissions Commission Handicap : Pierre LANGLOIS Monsieur le Président, Monsieur le Directeur Technique National, Mesdames, Messieurs les membres du Comité Directeur, L’année 2012 n’est que le commencement de notre action reconnue sur l’handicap par la première convention signée avec la Fédération du Sport Adapté, le 14 janvier 2012. La convention avec la Fédération Handisport se signera j’espère très vite. Monsieur le Président nous donnera quelques informations.

Je remercie tous les membres de la commission accessibilité handicap pour les actions et ceux qui nous ont aidé dans notre fonction.

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Je voudrais rappeler que les instances territoriales, le Conseil Régional, le Conseil Général, le Comité Régional Olympique et Sportif, le DDOS Jeunesse et Sports sont disponibles pour vous fournir toutes les informations dont vous aurez besoin (formation).

Je vais vous donner quelques informations sur la dernière réunion des référents handicap des 7 et 8 février 2012 et vous ferais le compte-rendu écrit assez rapidement. En ce qui concerne le label club, voir le CROS ou le CDOS.

Je vous remercie de votre attention. Pierre LANGLOIS.

Le Président remercie Pierre LANGLOIS pour le travail effectué qui va au delà de sa commission. Daniel GRANDIN rappelle qu'une convention avec la FFSA a été signée au colloque de Bourges et qu'une deuxième convention sera signée dans les prochains jours avec la FFH. Le Président indique qu'une journée de santé du sport peut-être adaptée sur la sensibilisation du handicap et demande qu'une aide à Pierre LANGLOIS soit apportée afin qu'il ne soit pas seul à porter cette commission qui est très importante pour le Ministère. Un mémo sera adressé à tous les Présidents sur les différentes programmations des journées consacrées au handicap. Daniel GRANDIN rappelle aux Comités Nationaux la liste des représentants de cette commission pour chacune des disciplines. Arnaud ROJO indique d'une journée d'information sur le handicap peut-être utilisée avec la journée "vital sport".

Commission Juges et Arbitres : Daniel FISCHER Daniel FISCHER indique qu'il a participé à l'assemblée générale de l'AFCAM pour représenter Daniel GRANDIN. Il indique que suite à cette assemblée, l'AFCAM a mis en place un tronc commun pour les arbitres mais que les contenus non pas encore été diffusés. Il indique que deux formations ont été mises en place pour les arbitres multidisciplinaires. Le Président remercie Daniel FISCHER pour le travaille effectué. Daniel GRANDIN indique aux élus que les trophées de l'AFCAM seront remis à l'assemblée générale de Pau, à Caroline MOULY et Martin LAMOTHE pour la discipline Quilles de Huit.

Commission communication : Françoise AUGUSTIN Françoise AUGUSTIN indique qu'elle a testé une agence de voyages pour les groupes de 10 personnes et plus. Elle demande l'autorisation de mettre le logo de cette société avec les partenaires de la Fédération sur le site fédéral et s'engage à faire un article à ce sujet dans le prochain BIF. Le Président indique à Françoise AUGUSTIN qu'avant de mettre le logo de cette société, il faut mettre en place une convention avec les exigences des deux parties.

Commission Dopage : Caroline MOULY Rien à signaler


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Commission Développement Durable : Babeth PLOMION (CR manquant) Babeth PLOMION indique qu'aucune discipline ne lui a fait parvenir de rapport concernant la mise en place d'actions sur le développement durable. Par contre, elle signale qu'au niveau de sa région a été mis en place un gobelet durable. Didier LEROUX prend la parole et revient sur le stage du bilan carbone que Vincent BOUSQUET et Francis DRUARD ont effectué. Il précise que 5 Fédérations étaient présentes à ce stage :

La Fédération de Football

La Fédération de Rugby

La Fédération de Course d’Orientation

La Fédération du Sport Adapté

La Fédération de Bowling et Sport de Quilles Didier LEROUX informe les élus que la Fédération a été mal orientée pour ce stage et qu'il était programmé pour des Fédérations ayant déjà un projet sur le bilan carbone. Il indique qu'il est impossible pour notre Fédération de mettre en place ce bilan carbone car il requiert des connaissances avec des techniciens spécialisés dans ce développement et beaucoup de temps. Jacques REGOURD prend la parole et va dans le sens de Didier LEROUX car suite au stage de Vincent BOUSQUET, et pour en avoir discuté avec lui, il conclut qu'il est impossible de mettre en place ce bilan carbone dans les disciplines de notre Fédération. Pour revenir au développement durable Didier LEROUX indique qu'il faudrait faire une charte avec des recommandations pour les clubs et les licenciés. Le Président demande à Jacques REGOURD de remercier Vincent BOUSQUET pour avoir participé à ce stage, pour son bilan et remercie Babeth PLOMION pour le travail effectué. Commission Juridique : Jean-Claude BUCHIN Demande une modification du règlement intérieur sur les procurations des sociétés sportives.

Extrait du règlement intérieur - 8.4 – Les comités nationaux b) Election des membres des comités nationaux

"Toutefois, la procuration ne pourra être confiée qu’au représentant d’une autre association sportive ou société sportive de la même région administrative,…"

Résolution 7 : Validation de la modification au règlement intérieur Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 La résolution est adoptée à l’unanimité.


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Modification des sociétés sportives Résolution 8 : Validation de cette modification Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 La résolution est adoptée à l’unanimité. D’autre part, la commission va être convoquée prochainement pour traiter du cas d’un joueur (Geoffrey COLLUS) qui a bousculé sa présidente de club qui, en tombant, s’est blessée au poignet. Nous attendons le rapport de Nathalie BOUILLOT missionnée par le Président pour l’instruction de ce dossier.

Commission Informatique : Bernard PUJOL (CR en annexe) Bernard PUJOL propose pour la mise en place du nouveau logiciel de prise de licences multidisciplinaires, de faire un déplacement avec Laurence RIOU dans l'Est et dans le Sud-ouest de la France. Ceci afin de faire un état des lieux sur la prise de licences des disciplines. Il est proposé le mercredi 13 juin 2012 dans l'Est et le vendredi 15 juin 14h00 dans Sud-ouest.

POINT 7 : Intervention des Présidents de disciplines

CN NB CLASSIC: Intervention de Joseph FRITSCH L’année 2012 a démarré avec le stage espace France juniors en vue de la préparation des championnats du Monde juniors qui vont se dérouler au mois de mai en Allemagne. C’est au même endroit, que les cadets vont disputer la coupe du Monde individuelle. La préparation s’est continuée par deux journées de regroupement en février et mars. La sélection finale se fera après les championnats de France les 14 et 15 avril à Gevrey-Chambertin. La finale de la coupe de France aura lieu le 1er Avril, les demi-finales se jouent aujourd’hui, la compétition se déroule à Strasbourg. Le championnat national tire à sa fin, il reste deux journées de compétition et le Racing Club de Strasbourg est déjà assuré de remporter un 19e titre consécutif. Les championnats de France en équipe à deux cadets se sont déroulés le 18 mars à Colmar, avec la victoire de Saint-Maurice. Les championnats de France individuels seniors juniors sont programmés les 14 et 15 avril à Gevrey-Chambertin et les championnats de France individuels jeunes les 21 et 22 avril à Seltz dans le Bas-Rhin. Cette dernière compétition sera disputée par 58 jeunes. La 1ère session du stage instructeur avec le nouveau tronc commun a eu lieu les 18 et 19 février avec 15 participants. La deuxième session avec examen se tiendra les 16 et 17 juin à Strasbourg.


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Une remise à niveau des arbitres nationaux devra être programmée avant la nouvelle saison sportive et sera surement combinée avec une formation de ce niveau. Je rajouterai que nous avons eu beaucoup de mal à présenter un budget prévisionnel équilibré, pour ce faire nous avons du taper dans notre fond de réserve. Je vous remercie de votre attention. Joseph FRITSCH. Le Président remercie Joseph FRITSCH

CN SAINT GALL : Intervention de Denis REMOND Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers amis, Je vous présente aujourd'hui les activités du CN SAINT GALL au cours de la dernière saison.

Activité sportive : Le CN SAINT GALL dispute ce week-end la dernière journée du championnat 2011/2012, et sera suivi par l'organisation des différentes finales, à savoir :

- le 15 avril : Championnat d'Alsace individuels, - le 21avril : Finale de la coupe de France, - le 29 avril : Finale du challenge du Conseil Général, - le 13 mail : Championnat de France individuels, et pour clore la saison, - le 03 juin : L’assemblée générale des clubs suivie par l’assemblée générale élective.

A noter que le 24 juin aura lieu le tournoi Festy Quilles, nouvelle journée mise spécialement en place pour les juniors.

Effectif : Nous clôturons la saison 2011/2012 avec 2 033 licences. Ces licences se répartissent comme suit :

- 1 766 licences sportives - 267 licences dirigeant

Parmi ces licences dirigeant, il faut distinguer 2 catégories :

- 103 licences uniquement dirigeant - 164 joueurs ayant à la fois licence dirigeant et licence sportive

Formation : Malheureusement la session de formation programmée pour la saison 2011/2012 a dû être annulée. Aucun candidat ne s’est manifesté. Est-ce un manque d’intérêt de la part des licenciés, un manque de communication, une volonté de ne pas s’engager? Toutes les suppositions sont ouvertes, je n’arrive pas à comprendre.


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Organisation :

L'organisation de la super coupe des nations sera assurée par le Danemark le 06 octobre prochain à Fredericia. C’est un gros déplacement qui attend le St Gall cette année.

Suite à la suppression des journées masters, nous avons décidé la mise en place d’une journée spéciale juniors baptisée Festy Quilles. Cette journée est réservée aux juniors ayant une licence St Gall. Un classement pour les jeunes de moins de 14 ans et plus de 14 ans sera effectué pour la remise des récompenses. Ainsi les jeunes débutants ne seront pas classés dans la même catégorie que les plus expérimentés et auront donc plus de chance de remporter un prix. La compétition ne se fera pas sur un match complet, mais que sur quelques figures, de manière à pouvoir accepter un maximum de participants. Cette journée aura lieu le dimanche 24 juin 2012.

Assemblée générale élective : Notre assemblée générale élective se tiendra à la suite de notre réunion générale des clubs le 03 juin 2012. Nous avons enregistré deux élus sortant qui ne souhaitent pas se représenter, notre secrétaire Béatrice MEYER et moi-même. Pour ma part, la décision a été prise par rapport à mon activité professionnelle qui ne me permet plus d’exercer mes fonctions de Président comme je le souhaiterais.

Après ce résumé de nos activités, je tiens à adresser tous mes remerciements à l'ensemble des personnes qui travaillent à mes côtés et qui me soutiennent dans mes tâches. Merci de votre attention. Denis REMOND. Denis REMOND demande l'augmentation du nombre d'élus au sein de son Comité National, pour le passage de 12 membres à 14 élus. Un débat s'engage à ce sujet. Au vue de la prochaine élection du Comité National Bowling, Didier LEROUX indique que les statuts ne sont pas clairs à ce sujet et demande de préciser quelle est la durée de la dérogation pour le passage à plus de 12 membres élus. Jean-Claude BUCHIN rappelle que dans les statuts de la Fédération le nombre d'élus est de 12 et une dérogation peut-être demandée par le Comité National. Il est demandé de modifier et de préciser le délai de cette dérogation dans les statuts de la Fédération. Françoise AUGUSTIN demande une précision sur la durée d'un Comité National. Le Président apporte une réponse et indique qu'un Comité National est élu pour une olympiade, soit 4 ans. Il est demandé de passer au vote pour le changement du nombre d'élus du CN Saint Gall pour le passage de 12 à 14 personnes.


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Résolution 9 : Validation de l'augmentation du nombre d'élues au sein du CN jusqu'à la prochaine dérogation. Nombre de voix : 23 Pour : 23 Pour : Contre : 0 Abstention : 0 La résolution est adoptée à l’unanimité. Demande de projet sur la mise en place d'une licence loisir qui pourrait-être multidisciplinaire et considérée comme une licence spécifique (voir annexe sur les droits). Le Président demande à Denis REMOND le prix de cette licence, celui-ci répond qu'elle devrait être aux environs de 20 €. Un débat est ouvert sur la dénomination du terme "Licence" et de la définition du terme "Licence Loisir". Didier LEROUX interpelle en disant qu’elle est liée au certificat médical et s’intègre dans les licences spécifiques. Néanmoins, il faudrait préciser les droits et devoirs notamment sur le droit de vote et la comptabilisation dans les licences ; il précise que c’est bien une licence puisqu’elle répond bien aux critères du Ministère car elle a une durée d’un an et qu’elle fait l’objet d’une contribution financière. Par ailleurs, le DTN précise que beaucoup de Fédérations ont gonflé leur effectif grâce à elle et qu’une réflexion est entamée pour le bowling. Le Président demande de recenser tous les types de licences pour toutes les disciplines afin d'avoir la même dénomination pour toutes les licences. Résolution 10 : Validation sur le principe d'une licence loisir pour le Comité National Saint Gall Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 La résolution est adoptée à l’unanimité.

Le Président indique à Denis REMOND que le principe de la licence loisir peut-être mise en place dès maintenant.

CN QUILLES DE HUIT : Intervention de Jacques REGOURD Monsieur le Président, chers amis, Avant de vous détailler les manifestations du Centenaire et de l’Université de la Quille, juste quelques rappels : - nous sommes en début de saison, les compétitions ont démarré dans l’Hérault, pour le Ségala Garonne et pour le Comité de Paris, où nous nous rendrons demain, sur le terrain de Saint Cloud. Pour l’Aveyron, l’ouverture est prévue le 22 avril. - à signaler une première, la création d’une épreuve mixte, par le comité Midi Pyrénées, disputée en janvier/février


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- le stage des instructeurs a eu lieu sur 3 dates. Nous avons adressé le compte-rendu de la réunion de l’équipe technique des quilles de huit suite au colloque. - les formations initiales, continues, et évaluation des arbitres ont été programmées - Les effectifs devraient à quelque chose près se maintenir Pour ce qui concerne le Centenaire, nous sommes dans le timing. Nous connaissons toutes les délégations qui seront présentes étrangères ou fédérales. Aucune n’a fait faux bond à part la Bretagne. Les quilles sont désormais présentes au bord des RD, grâce aux panneaux installés par le Conseil Général de l’Aveyron ; Il reste à finaliser avec la DIR Sud-ouest pour l’Etat. Un livre va être réalisé par un journaliste professionnel ainsi qu’une brochure, tirée à part par le Carto club aveyronnais. Nous sommes actuellement en train de finaliser les hébergements. Le traiteur a été choisi. Les intervenants du colloque européen sont connus. Nous aurons probablement en outre des communications de membres de l’Association mondiale des Jeux et Sports Traditionnels (Mexique, Tunisie, Iran, Thaïlande). Le financement n’est pas encore bouclé mais nous avançons. Nous attendons des réponses (Conseil Régional, Général Etat notamment). Pour le CNDS, merci d’inclure notre manifestation dans la demande concernant les relations internationales. Les manifestations du 2 au 5 août seront suivies d’autres jusqu’au 12 août à Espalion. Nous allons vous communiquer le programme plus en détail notamment pour le site fédéral dans les jours qui viennent. Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos interrogations. Jacques REGOURD.

Jacques REGOURD aborde le sujet du centenaire. Pour le moment, le sujet principal est la situation de l'hébergement avec 8 délégations étrangères qui seront présentes. Concernant le personnel fédéral Jacques REGOURD informe que Carole ne sera pas présente à cet événement et qu'il appellera la Fédération pour avoir la réponse de Francis et Sylvie qui n'ont pas répondus. Il indique la dépense de 40 000 € pour 4 panneaux publicitaires qui ont été mis en place dans différents endroits pour promouvoir cet événement. Il explique la mise en place et l'organisation de cet évènement. Jacques REGOURD pense pouvoir finaliser le dossier pour le Comité Directeur. Il est demandé de faire parvenir à Bernard PUJOL les éléments de cet événement afin de le mettre en première page du site fédéral. Le Président remercie Jacques REGOURD pour le travail effectué.

CN QUILLES AU MAILLET : Intervention de Alain BOVO (CR en annexe) Alain BOVO indique que les élections du Comité seront le 12 octobre 2012. Le Président demande à Alain BOVO son ressenti concernant la formation effectuée dans son Comité.


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Celui-ci indique que la formation effectuée sur le tronc commun, a été faite par Patrice SERRADEIL et John BARTAIRE et que le ressenti des personnes formées est très positif. Lui-même a été surpris de la qualité de la formation et il indique qu'il pense passer directement à la formation instructeur. Alain BOVO remercie pour la première page du BIF du mois de mars. Le Président le remercie également pour son intervention.

CN QUILLES DE NEUF : Intervention de Gilbert LAFENETRE Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Notre activité a repris le 4 février pour les tirs de qualifications aux championnats de France individuels toutes catégories et également les championnats départementaux. Après chaque tir, les compétiteurs sont informés du classement des 6 catégories, permettant de créer une plus grande assiduité pour entrer dans la liste et être dans la grande finale du samedi 2 juin 2012 aux arènes de Pomarez (Landes). La première finale des championnats départementaux sera celle des Landes qui aura lieu à Pouillon, le samedi 7 avril 2012. Pour l’organisation du congrès national FFBSQ qui sera à Pau les 27, 28 et 29 avril, une première réunion a eu lieu le 7 janvier 2012 après avoir convoqué le bureau du CN Quilles de 9, le bureau du CN Quilles de 6, les Présidents départementaux et les deux élus fédéraux. Les quatre réunions suivantes ont permis d’organiser un loto à la salle polyvalente de Abos près de Pau le 17 mars 2012. Nous avons également commencé la distribution des lots à vendre qui sont remis à chaque club selon la proratisation au nombre de licenciés. Une excellente entente avec le CN Quilles de 6 a permis à ce groupe de travail de bien avancer pour assurer un bon accueil pour cette grande manifestation fédérale. Les réservations pour l’hébergement et la restauration sont retenus depuis pas mal de temps et nous sommes en relation avec le secrétariat de la FFBSQ pour terminer le planning qui va être remis à chaque convoqué. Un Comité Directeur du CN Quilles de 9 est programmé le mercredi 4 avril et à l’ordre du jour figure le congrès national et nous allons faire une information aux clubs pour mieux connaître leur investissement à cette manifestation. C’est avec beaucoup de plaisir que les deux Comités Nationaux Quilles de 6 et 9 ont accueilli en centre Nelson Paillou, Messieurs GRANDIN, REGOURD et LEROUX pour la présentation de notre nouveau "conseiller en développement", qui prendre ses fonctions au début juillet 2012. Merci de votre attention et à bientôt. Gilbert LAFENETRE.


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Le Président remercie Gilbert LAFENETRE et revient sur la mise en place d'un poste sur le développement au sein des disciplines Quilles de Neuf et Quilles de Six. Il remercie l'ensemble des personnes qui ont travaillé sur le dossier. Gilbert LAFENETRE précise que l'emploi sera porté par la ligue Aquitaine et remercie la Fédération car elle a été la première à adhérer à la réalisation de ce projet.

CN SCHERE : Intervention de Jean-François FERRETTI Monsieur le Président, Monsieur le D.T.N., Mesdames, Messieurs, Chers amis sportifs,

Lors de ma dernière intervention à Bourges en janvier dernier, je vous informais que la saison 2012 prenait du service avec les différentes coupes et le championnat.

Deux mois se sont à peine écoulés au rythme de ces compétitions. Nous avons présenté à la réunion des Présidents le 28 janvier dernier la décision du comité, d’innover et améliorer notre championnat par l’ajout de compétition suite aux demandes des licenciés. Cela se résume par la mise en place de "play-off" et "play-down" à titre expérimental dans un premier temps au niveau des deux groupes nationaux, pour ensuite l’étendre aux autres divisions.

Une phase test sera mise en place sur la compétition "double combiné" que l’on a découvert aux derniers championnats du Monde 2011 en Allemagne. Pour débuter, nous optons pour le système "open", afin de booster les inscriptions et permettre aux licenciés de découvrir cette nouvelle formule.

Pour clore le chapitre sportif, en international les jeunes U 18 et juniors U 23, préparent les championnats du Monde sur les nouvelles pistes au Grand-duché du Luxembourg du 22 au 26 août prochain. La proximité géographique nous permettra peut-être, de s’entraîner plus souvent et bien préparer cette échéance, à condition que le complexe soit prêt dans les délais.

Nous avons un bon groupe de jeunes motivés et nous leurs souhaitons une bonne compétition et un retour couronné de médailles…

Sur le plan de la formation, une mise à niveau "aide formateur" est programmée les 14 et 15 avril en commun avec le bowling. Il est assuré par Patrick HUNTER à Tomblaine en Meurthe-et-Moselle ou Metzervisse en Moselle en fonction du nombre d’inscrits et surtout de leurs provenances géographiques.

Dans le même contexte, le passage des quilles de couleurs "jaune" et "orange" est prévu début septembre à Metzervisse.

Je conclue mon intervention par une note un peu amère concernant le projet fédéral Schere.

En effet, le projet a été présenté en début d’année avec la participation de Didier LEROUX et Daniel GRANDIN à la communauté de communes de Longwy en Meurthe-et-Moselle qui été intéressée ; malheureusement leur dernier courrier nous informe de leur désistement d’être porteuse du projet.

Néanmoins, un petit espoir demeure sur sa reprise en solo par la commune de Longwy…affaire à suivre !

Rendez-vous à Pau dans un mois et merci pour votre attention. Jean-François FERRETTI.


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Le Président remercie Jean-François FERRETTI pour son intervention et précise que la Fédération est toujours présente pour apporter son soutien sur le projet d'équipement sportif fédéral dans la discipline Schere. CN QUILLES DE SIX : Intervention de Frédéric BEAUMER Le début de l’année a été chargé avec mise en place de la nouvelle saison 2012, dont la finalisation de l’embauche de l’agent en développement et surtout l’organisation de l’assemblée générale qui se tiendra cette année chez nous à Lons avec les Quilles de 9. Je laisse le soin à Gilbert LAFENETRE pour vous donner toutes les explications. Et voilà, après quelques mois de vacances sportives, mon comité travaille depuis le début de l’année avec la complicité de nos CSD, pour préparer la saison 2012 en essayant au maximum de tenir compte des souhaits de nos licenciés. Leur souhait premier était de raccourcir les compétitions et c’est chose faite puisque nous avons revu le déroulement de nos coupes de villes. Ensuite, certains de nos clubs étaient en difficultés pour former une équipe alors nous avons intégré dans notre règlement sportif, des articles pour qu’ils aient la possibilité de créer une alliance entre clubs. Maintenant je travaille sur la mise en forme et les modifications du règlement sportif pour pouvoir le faire valider lors d’un prochain Comité Directeur. Notre saison s’est ouverte le 3 mars 2012 par les compétitions du Béarn pour nos clubs des Pyrénées-Atlantiques. Puis s’est déroulée notre première compétition fédérale, la coupe de France et le boulon d’or qui a eu lieu le 18 mars 2012 à Angais. Cette édition 2012 a vu s’affronter 16 équipes hommes, 8 équipes dames et 10 jeunes. L’équipe du club d’Angais a remporté celle des hommes et la quille paloise pour celle des dames. C’est une jeune joueuse d’Angais qui pour sa première saison, remporte le boulon d’or, un résultat prometteur. Maintenant nous allons démarrer notre championnat de France par équipe, avec notre première coupe de ville de Bizanos le 1 avril 2012 et nous enchaînerons par 8 autres compétitions au lieu de 7 puisque le club de Gan réalise cette année sa première coupe de ville. Nous finirons par notre championnat de France individuel le 22 juillet 2012 à Saint Sever. Notre saison se terminera le 9 septembre par l’inter-comité à Urac Bordères. Je vous remercie de m’avoir écouté et rendez-vous à Pau. Le Président remercie Frédéric BEAUMER et précise que pour une première année de présidence celle-ci n'a pas été simple avec la mise en place du poste de développement et de la refonte sportif au sein de la discipline.

POINT 7 : Questions diverses Il est demandé pourquoi sur le site, l'attestation d'assurance est toujours en 2011. Jean-Louis MICAËLLI répond qu'il a appelé le cabinet d'assurance Plénita plusieurs fois et envoyé plusieurs mails sans réponse. Daniel GRANDIN demande de rappeler le cabinet Plénita afin de récupérer l'attestation d'assurance 2012 et de la mettre sur le site. Jacques REGOURD demande de pouvoir avoir le stand fédéral et la WEB TV pour le centenaire des Quilles de Huit.


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Daniel GRANDIN répond favorablement mais demande de trouver une solution pour les descendre à Rodez. Il est demandé également de pouvoir faire la formation de la WEB TV suivant la possibilité de René PETRY avant ou après l'assemblée générale à Pau. Le Président rappelle à toutes les disciplines que le stand fédéral et la WEB TV sont mis à disposition pour tous événements sportifs ou autre.

POINT 8 : CONCLUSION DU PRESIDENT Daniel GRANDIN clôt les travaux du Comité Directeur à 17h45 et remercie tous les membres présents en leurs souhaitant un bon retour dans leur région. Le Président Le Secrétaire Général Daniel GRANDIN Jean-Louis MICAËLLI

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