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Projet PV Comité Directeur Fédéral 6 octobre 2012 - Page 1 Projet procès verbal Comité Directeur de la F.F.B.S.Q. Le 6 octobre 2012 à Grigny Présents : Mesdames AUGUSTIN Françoise, MOULY Caroline, PLOMION Babeth, Messieurs BEAUMER Frédéric, BOVO Alain, BOUX Jean-Marie, BUCHIN Jean-Claude, CARRIQUIRIBERRY Jacques, DELMAS Christian, FRITSCH Joseph, GRANDIN Daniel, GULLY Patrick, KERANGUYADER Jean-Pierre, LAFENETRE Gilbert, LANGLOIS Pierre-Louis, LARRIEU André, MICAELLI Jean-Louis, MOISSET Jean, UNVERZAGT Guy, PETRY René, REGOURD Jacques, ROJO Arnaud, REMOND Denis, SIONVILLE Philippe. Excusés : Mesdames ANDRES Suzanne et RACCA Solange, Messieurs DILLIES Michel, DUFFAU Jean-Claude, FISCHER Daniel, FERRETTI Jean-François, PUJOL Bernard, RUIZ Jean-François et VITEL Philippe. Invités : Madame Virginie THOBOR et Monsieur Didier LEROUX. Annexe 1 : Feuille d’émargements. Le quorum est atteint avec 23 membres présents. 9h30 : Ouverture de la séance par le Président, Daniel GRANDIN. Daniel GRANDIN remercie les membres du Comité Directeur présents. Le quorum étant atteint (23 votants), il demande à aborder l’ordre du jour. POINT 1 : Adoption du procès verbal du Comité Directeur fédéral du 29 avril 2012 Annexe 2 : PV CD du 29 avril 2012. Jean-Louis MICAËLLI demande s'il y a des remarques au sujet de ce compte-rendu. Jacques CARRIQUIRIBERRY confirme son abstention pour la validation du compte-rendu du 31 mars 2012. Modification : Page 1 Résultat du vote (Pour : 21 - Abstention : 2 - Contre : 0) Pour information, Gilbert LAFENÊTRE confirme les dates des assemblées générales des Quilles de Neuf (10 novembre) et celle des Quilles de Six (14 octobre). Le procès verbal est soumis au vote.

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Projet PV Comité Directeur Fédéral 6 octobre 2012 - Page 1

Projet procès verbal Comité Directeur de la F.F.B.S.Q.

Le 6 octobre 2012 à Grigny

Présents : Mesdames AUGUSTIN Françoise, MOULY Caroline, PLOMION Babeth, Messieurs BEAUMER Frédéric, BOVO Alain, BOUX Jean-Marie, BUCHIN Jean-Claude, CARRIQUIRIBERRY Jacques, DELMAS Christian, FRITSCH Joseph, GRANDIN Daniel, GULLY Patrick, KERANGUYADER Jean-Pierre, LAFENETRE Gilbert, LANGLOIS Pierre-Louis, LARRIEU André, MICAELLI Jean-Louis, MOISSET Jean, UNVERZAGT Guy, PETRY René, REGOURD Jacques, ROJO Arnaud, REMOND Denis, SIONVILLE Philippe. Excusés : Mesdames ANDRES Suzanne et RACCA Solange, Messieurs DILLIES Michel, DUFFAU Jean-Claude, FISCHER Daniel, FERRETTI Jean-François, PUJOL Bernard, RUIZ Jean-François et VITEL Philippe. Invités : Madame Virginie THOBOR et Monsieur Didier LEROUX. Annexe 1 : Feuille d’émargements. Le quorum est atteint avec 23 membres présents. 9h30 : Ouverture de la séance par le Président, Daniel GRANDIN. Daniel GRANDIN remercie les membres du Comité Directeur présents. Le quorum étant atteint (23 votants), il demande à aborder l’ordre du jour.

POINT 1 : Adoption du procès verbal du Comité Directeur fédéral du 29 avril 2012 Annexe 2 : PV CD du 29 avril 2012. Jean-Louis MICAËLLI demande s'il y a des remarques au sujet de ce compte-rendu. Jacques CARRIQUIRIBERRY confirme son abstention pour la validation du compte-rendu du 31 mars 2012. Modification : Page 1 – Résultat du vote (Pour : 21 - Abstention : 2 - Contre : 0) Pour information, Gilbert LAFENÊTRE confirme les dates des assemblées générales des Quilles de Neuf (10 novembre) et celle des Quilles de Six (14 octobre). Le procès verbal est soumis au vote.

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Résolution 1 : Adoption du procès verbal du Comité Directeur fédéral du 29 avril 2012 Nombre de voix : 23 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 1 (Arnaud ROJO) Le procès verbal du Comité Directeur Fédéral du 29 avril 2012 est adopté.

POINT 2 : Intervention du Président Daniel GRANDIN rappelle que nous arrivons à la fin de l’olympiade. A cette occasion il remercie les membres de la direction, du bureau fédéral, du Comité Directeur, les Présidents des commissions, les Présidents des disciplines, pour avoir pendant ces quatre dernières années dirigé, chacun à son niveau de responsabilités, la Fédération. Certes, il y a eu des moments plus ou moins difficiles, mais l’intérêt général de la Fédération a été préservé et les points importants ont été respectés. Cohésion entre les membres de la Fédération et équilibre entre l’ensemble des disciplines resteront les deux points essentiels de cette olympiade. Le Président remercie également la DTN, Didier, Virginie et tous les cadres techniques pour leur investissement tout au long de cette mandature. Il remercie également le personnel de la Fédération pour le travail effectué. Daniel GRANDIN rappelle que les élections fédérales vont avoir lieu. Il en profite pour accueillir Guy UNVERZAGT nouveau Président de la discipline Saint Gall et remercie Denis REMOND pour tout le travail qu’il a effectué pour sa discipline. Le Président Daniel GRANDIN a également été très impressionné et sensibilisé par la qualité de l’organisation mis en place lors du centenaire de la discipline Quille de Huit. Cette organisation a permis d’accueillir dans les meilleures conditions, les participants aux différentes manifestations prévues à cet effet.

Débriefing centenaire des Quilles de Huit. Jacques REGOURD remercie tous les membres de la Fédération qui ont répondu présent à cette manifestation. En ce qui concerne le bilan financier de l’opération, il est actuellement impossible de le fournir car plusieurs factures sont en cours de règlement et tous les dossiers de demandes de subventions n’ont pas encore été validés. Impact médiatique : Une revue de presse (60 pages environ) est en cours d’élaboration. De nombreux articles de presse sont parus afin de relater cet évènement. Il est à noter également l’intervention de deux chaînes de télévision, (FR3 et France 5). D’une façon générale, Jacques REGOURD se félicite de l’impact de cet évènement sur les relations avec les élus, sur la population notamment lors du défilé organisé dans les rues de Rodez et sur les joueurs lors des rencontres sportives. Comme dans tout évènement on peut regretter que certaines activités n’aient pas eu le succès que l’on attendait, malgré l’investissement des organisateurs.

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Jacques REGOURD précise que la prochaine étape sera l’inscription de l’AEJST à l’UNESCO. Deux conditions sont nécessaires, l’inscription à l’inventaire national et l’appui de certains députés que l’on peut espérer, suite à la réunion à l’Assemblée Nationale au mois de février du conseil d’administration de l’Association Européenne. Daniel GRANDIN, tous les membres du Comité Directeur présents félicitent Jacques REGOURD et toute son équipe pour le travail de qualité qu’ils ont déployé pour l’organisation de cette manifestation. Un numéro spécial du BIF sera consacré à cet évènement.

Projets d’équipement en cours EGLETONS : Le permis de construire a été déposé. Un rendez-vous avec l’architecte reste à programmer. Il faudra prévoir le tour de table avec les banques afin de finaliser le plan de financement. BBS : Au cours de la dernière réunion avec la société VINCI, cette dernière souhaitait faire signer aux trois Fédérations une lettre d’engagement. Daniel GRANDIN a refusé de signer ce protocole d’accord sans l’aval du Comité Directeur. Les Présidents des Fédérations ainsi que les DTN ont émis des remarques sur le contenu de ce courrier, notamment sur un engagement global et forfaitaire avec des causes suspensives à savoir, obtention de 50 % de subventions de la part des collectivités locales et l’obtention par les banques d’un prêt approprié. Une réunion est également prévue avec le cabinet d’avocats afin de déterminer la meilleure structure juridique à mettre en place pour les Fédérations.

Syndicat des centres de bowling Un nouveau syndicat, (SPBF) Syndicat Professionnel des Bowlings Français, dont le Président est M. Laurent VALCKE a été créé. Il regroupe environ 40 centres de bowling. Ce syndicat nous recevra courant novembre.

Equipementiers Le Président Daniel GRANDIN va organiser une réunion avec la Fédération, la DTN, le Comité National Bowling, les constructeurs et les syndicats, pour essayer de travailler sur les nouveaux axes que l’on pourrait mettre en commun dans l’intérêt général de la Fédération et plus particulièrement de la discipline Bowling.

Recrutement d’un étudiant stagiaire en communication L’embauche d’un jeune étudiant n’ayant pas abouti, une nouvelle tentative se fera

auprès des écoles en communication afin d’occuper ce poste important au sein de la Fédération.

Bilan du mandat 2009 - 2012 et mandat fédéral 2013 - 2017 (Annexe 3)

Daniel GRANDIN commente les différentes actions présentées.

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Ces actions ont permis de réaliser les objectifs techniques, administratifs et sportifs que la Fédération s’étaient fixés, en totale adéquation avec les exigences du Ministère des Sports. Daniel GRANDIN remercie tous les acteurs qui ont participé à ce succès. Françoise AUGUSTIN fait remarquer que tous ces objectifs ont pu se réaliser parce que les disciplines ont su se fédérer autour de la Fédération. Avant de commenter le visuel sur la prochaine olympiade, Daniel GRANDIN fait référence à la lettre de la Ministre des Sports, rappelant les objectifs. (Annexe 4). Il rappelle les axes prioritaires pour qu’un tel projet soit réussi : Volontés partagées, ambitions communes, projets fédéraux et moyens optimisés. Il rappelle également que la mise en place ne pourra se faire sans l’aval des licenciés, des ETR, des ligues, des comités départementaux, des comités nationaux et de la DTN. La réussite de ces projets ne se fera que s’ils sont partagés. Au mois de novembre un groupe de travail composé de Nadine LAVRUT, Alain POGY, André DUBOURG et Jean-Claude BUCHIN préparera un questionnaire qui sera adressé à l’ensemble des Présidents de ligues. Le résultat de cette enquête sera présenté à l’ensemble des grands électeurs lors du colloque du mois de janvier.

POINT 3 : Intervention du Secrétaire Général

Point sur la situation des licences 2012 Il est demandé à chaque Président de Comité National d’évaluer la tendance du nombre de licences dans leur discipline.

Bowling Classic →En augmentation St Gall →Moins 60 licences Quilles de Neuf →Stable Quilles de Six →Légère diminution Quilles au Maillet →Stable Quilles de Huit →Plus 50 licences Bowling →Stable

Schere →Stable

Point de situation sur les élections des Comités Nationaux et ligues régionales Ligue Bourgogne

Après plusieurs déplacements dans la région, la Fédération a pu organiser l’assemblée élective de la ligue Bourgogne ainsi que la création des comités départementaux (4). Plusieurs personnes ont été sensibilisées sur le bien fondé pour les licenciés, d’avoir une structure fonctionnelle dans la région.

Validation des logos (FFBSQ, Egletons, diplôme, agenda).

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Logo de la FFBSQ – Document présenté (Annexe 5).

Résolution 2 : Adoption du logo de la FFBSQ – document présenté Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 Le logo présenté est adopté.

Logo du projet EGLETONS – 2 documents présentés

(Annexes 6).

Résolution 3 : Adoption des logos d’EGLETONS – Les 2 documents présentés Nombre de voix : 23 Pour : 19 Contre : 3 (B. Plomion – F. Augustin – D. Remond) Abstention : 1 (Ph. Sionville) Les 2 logos sont adoptés.

Les couleurs devront être retravaillées afin de créer une continuité entre les deux logos.

Présentation des diplômes de la FFBSQ – 2 documents

(Annexes 7). Daniel GRANDIN présente les modifications apportées sur les documents (ajouter le nom de la discipline et la signature).

Résolution 4 : Adoption du modèle des diplômes – Document 1 Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 (Ph. Sionville – A. Rojo)) Le document 1 est adopté.

Logo de l’annuaire 2013 de la FFBSQ - 2 documents présentés

(Annexes 8).

En 2012, la vente des annuaires n’a pas été à la hauteur des espérances. La vente des annuaires et la participation des sponsors ont juste couverts les frais engendrés par la fabrication des documents. Dans le cadre du développement durable et dans un souci d’économie, le Bureau Directeur propose un annuaire électronique qui serait disponible sur le site de la Fédération.

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La recherche des sponsors restant toujours d’actualité. Dans ce contexte le Bureau propose de choisir le logo de l’annuaire 2013. Deux documents sont proposés. Suite à la remarque d’Arnaud ROJO, Daniel GRANDIN confirme que le coût de l’affiliation qui comprend l’assurance pour le club et ses licenciés pourrait-être éventuellement bloqué pendant les quatre ans de la mandature.

Résolution 5 : Adoption du logo de l’annuaire 2013 de la FFBSQ – document 1 Nombre de voix : 23 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 2 (Ph. Sionville – A. Rojo) Le document 1 est adopté.

Daniel GRANDIN rappelle que sur le document de la licence il y aura le logo de la Fédération associé aux logos des huit disciplines. POINT 4 : Intervention du Président de la Commission Financière et du Trésorier Général

Intervention du Président de la Commission Financière – Jean-Pierre KERANGUYADER Suivi du budget 2012 :

PRODUITS : - Affiliations + Licences CNB 518 246,50€ (Prévisionnel 516 013,90€) Licences Bowling : - 548 licences et - 19 clubs Autres produits non affectables : 8 695,80€ (Projets des Ligues non réalisés en 2011)

CHARGES :

- La comptable a provisionné au maximum les charges. Téléphone : - 1 379,00€ Résiliation de certains contrats Assurances : Ristourne 2011 (4 000€) et Ristourne 2012 (4 000€ à/c du 31/08/2012) Amortissements : Petite modifications (Achats de chaises et d’ordinateurs)

Créances irrécouvrables : 6430,00€ (Bowlings fermés ou changements de propriétaires)

Somme à soumettre à M. JOMBART

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Charges de Personnel : correspond au budget prévisionnel FONCTIONNEMENT FEDERAL : Assemblée Générale de Pau : 14 371,00€ Dans l’ensemble le budget prévisionnel est respecté. COMMISSIONS :

- Commission des Finances

Service comptable : 55 465,75€ (cette somme correspond à la rémunération et le

contrat de maintenance des logiciels)

Budget prévisionnel respecté Direction Technique Nationale : La DTN : reste la somme de 1 127,17€ ; un peu juste pour les déplacements prévus

sur compétitions ; dépassement prévisible dans ce chapitre.

MEDICAL : Suivi médical prévu lors du stage de novembre. Le budget 2012 sera équilibré.

Proposition sur note de Frais :

- Pour faciliter le traitement, sur la note de frais la somme sera arrondie à l’Euro le plus près. Exemple (12,49 sera arrondie 12,00 ; 12,50 sera arrondie à 13,00).

Budget Prévisionnel 2013 : PRODUITS : - Licences/Affiliations clubs : 518 000,00€ (application du règlement financier N-1)

- Réversion/licences des CN : 74 687,00€ Procéder à la mise en paiement de la partie fixe (Part ministérielle) des Conventions

d’Objectifs.

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COMMISSIONS :

Commission Communication - Annuaire : 0€ (annuaire électronique à partir de 2013, plus de frais de routage) Minibus : 1 sur le chapitre PÔLE France ESPOIR

1 sur le chapitre COLLECTIFS France Total du 1er projet du budget prévisionnel 2013 : - 39 000€ Jean Pierre KERANGUYADER Le Président de la Commission des Finances. Jean-Pierre KERANGUYADER commente les différents postes budgétaires de la Fédération. Il précise que le budget 2012 sera respecté au prix de grands sacrifices notamment de la part de la DTN (HN). Il informe également une modification dans le calcul du montant global des notes de frais. Il sera arrondi à l’euro inférieur si le montant en centimes est inférieur à 49 cts. Il sera arrondi à l’euro supérieur si le montant des centimes est égal ou supérieur à 50 cts. Le budget prévisionnel 2013 de la Fédération est actuellement déficitaire d’environ 39000 €. Ce déficit actuel est dû essentiellement au coût des championnats du monde (H et D) à Las Vegas (60 000€) et à la diminution prévisible des subventions du Ministère (9000 €). Un tour de table est réalisé sur les tendances des bilans des disciplines pour la saison 2012. Léger déficit →Bowling, Saint Gall En équilibre →Quilles de 6, Quilles de 9, Quilles au Maillet, Classic Ne peut se prononcer →Quilles de Huit

Point 5 : Intervention du Trésorier de la FFBSQ – Christian DELMAS

Le résultat provisoire pour l’année 2012 devrait être excédentaire, de l’ordre de 1 à 10 000€.

Les parts fixes des aides contractualisées avec les comités nationaux seront versées fin octobre 2012.

Pour formaliser le budget prévisionnel 2013 pour le Ministère de la Jeunesse et des Sports avant le 20/10/2012, les comités nationaux doivent communiquer leur budgets prévisionnels avant le 15/10/2012.

Le comité national de quilles de huit, doit transmettre le budget prévisionnel de la manifestation du centenaire de la codification du jeu de quilles de huit pour compléter le dossier de la demande au CNDS.

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Le devis de Novotel Mulhouse Sausheim proposé par le comité national St Gall, organisateur de la prochaine AG des 3,4 et 5 mai 2013 a été soumis et validé par les membres du comité directeur.

Le cahier de charges concernant l’appel d’offre bancaire sera élaboré lors d’un groupe de travail fixé au 19/11/2012, ensuite adressé aux banques (SG, LCL, BNP et CM) afin que leurs propositions puissent être présentées avant Noël 2012.

Il est rappelé aux comités nationaux que la réversion 2012 à la FFBSQ intègre en plus les licences de pratiquant, les licences de dirigeants et d’arbitres payantes.

Jean-Pierre KERANGUYADER, Président de la commission financière présentera l’avant-projet du budget prévisionnel 2013. Rappel :

- Les courriers pour l’organisation de l’AG élective FFBSQ du 13 janvier 2013 à Bourges (CREPS de la région Centre) vous seront adressés fin novembre, début décembre, avec une date de retour fixée avant Noël 2012.

Christian DELMAS informe les présidents de disciplines que la part fixe des subventions sera versée en attendant de fixer les parts variables liées aux contrats d’objectifs. Suite à la demande du Ministère de fournir de la part de la Fédération le réalisé au mois d’octobre 2012 et le budget prévisionnel 2013, il est demandé aux Présidents de comités nationaux de fournir à la Fédération leur réalisé et leur budget prévisionnel avant le 20 octobre 2012. Christian DELMAS demande également le bilan du centenaire des Quille de Huit Il est important aussi pour les comités nationaux de fournir leur calendrier afin de pouvoir débloquer les subventions fédérales. Budget du centenaire afin de pouvoir débloquer la subvention prévue à cet effet par le CNDS. Pour les futurs organisateurs de l’assemblée générale de la FFBSQ qui se déroulera à Mulhouse, c’est le Novotel indiqué sur le devis qui sera retenu. Concernant la gestion des dépenses et devant la difficulté pour le personnel de prendre les vacances ou les RTT, la Fédération travaille actuellement sur un projet d’accord à la création d’un compte épargne temps. Christian DELMAS rappelle que le montant de la réversion à la Fédération n’a pas été modifiée, par contre elle concerne toutes les licences "payantes" (licences sportives, dirigeants et arbitres). Inchangée pour la discipline St Gall. Le 19 novembre 2012 sera élaboré un cahier des charges afin de lancer un appel d’offre à l’attention des établissements bancaires. Daniel GRANDIN profite pour rappeler que cette démarche sera également faite aux compagnies d’assurance. Suite à une discussion avec le cabinet PLENITA, celui-ci a accordé à la Fédération un rabais de 25% (4000 € environ) sur la cotisation 2012 et 2013. Le contrat d’assurance a été renouvelé pour la période du 1er septembre 2012 au 31 août 2013. Daniel GRANDIN rappelle que tous les clubs affiliés sont couverts par cette assurance. Cela ne concerne pas les assurances complémentaires.

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Il a été également évoqué avec le cabinet PLENITA, la possibilité d’assurer les véhicules des dirigeants en déplacement officiel. Le cabinet PLENITA propose de prendre en considération cette demande dans les conditions suivantes : Pour un total de 39000 kms la prime d’assurance s’élèverait à 650 €.

Le Président propose de valider par un vote cet avenant au contrat d’assurance.

Résolution 6 : Avenant au contrat d’assurance concernant les véhicules des dirigeants en mission. Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 L’avenant est adopté.

Le document sera disponible sur le site de la Fédération.

Homologation des centres de Bowling 2013 Le Président Daniel GRANDIN rappelle qu’il y a aujourd’hui 122 demandes d’homologation (il y avait 200 bowlings homologués il y a 3 ans) et que la Fédération en espère 135 pour la fin de l’année. Comme on peut le constater la perte de centres homologués entraîne une perte de clubs et par conséquence une perte de licenciés. En étroite collaboration avec le Comité National Bowling, la Fédération a réfléchi sur une autre approche du système d’homologation. En effet, la prochaine saison sportive va développer les phases départementales d’où la nécessité pour les départements et les régions d’avoir à disposition un nombre plus importants de centres de bowling. On a constaté également que le coût de l’homologation actuelle (coût des travaux, prix de l’homologation, passage du contrôleur,…) était un frein à l’homologation des centres. A partir de cette analyse et si l’on se base sur le nombre actuel de centres homologués, le montant rétrocédé aux centres de bowling serait de l’ordre de 20 000 €. L’objectif de cette mesure étant d’augmenter le nombre d’établissements homologués, Jacques CARRIQUIRIBERRY Président du Comité National Bowling, propose de partager le risque si cela devait se produire à hauteur de 50 %. Le Président Daniel GRANDIN remercie le Président du Comité National Bowling et toute son équipe. Le nouveau barème d’homologation est soumis au vote du Comité Directeur. Nouveau barème d’homologation des centres de bowling pour la saison 2013 Homologation 1 Permet aux centres de bowling de recevoir les compétitions suivantes :

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(Local) Ligues et phases départementales Tarif : 400 € Sans passage du contrôleur fédéral Homologation 2 Permet aux centres de bowling de recevoir les compétitions suivantes : (Régional) (Homologation 1), TTMP et N3 Tarif: 400 € + 15 € par piste homologuée, avec passage du contrôleur fédéral tous les 2 ans. Homologation 3 Permet aux centres de bowling de recevoir les compétitions suivantes :

(National) (Homologation 1 - 2), N1 – N2, tournoi scratch et internationaux Tarif: 400 € + 25 € par piste homologuée, avec passage du contrôleur

fédéral tous les ans.

Résolution 7 : Réforme de l’homologation des centres de bowling – à partir de 2013. Nombre de voix : 23 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 1 (Ph. Sionville) La réforme de l’homologation des centres de bowling est adoptée. Applicable dès 2013.

POINT 5 : Intervention de la Direction Technique Nationale

Intervention de Didier LEROUX (Annexe 9).

Résultats sportifs.

Le DTN rappelle qu’en terminant dans les 12 premières nations aux championnats d’Europe masculins et féminins nous nous sommes qualifiés pour les championnats du Monde 2013. Le DTN précise que même si les résultats ne sont pas pour l’instant à la hauteur des espérances, Didier LEROUX rappelle que les compétitions internationales font partie intégrante de la formation pour les jeunes et que la DTN travaille pour l’avenir. Didier LEROUX tient à rappeler que le budget de la DTN depuis quelques années a fait grandement les frais des problèmes financiers de la fédération.

Fonctionnement du Pôle France Il est à noter le départ de 3 joueurs et joueuses (décision personnelle, résultats scolaires insuffisants, commission disciplinaire du Creps). Seulement 2 candidats se sont portés volontaires pour être admis au pôle.

Réunion avec le Ministère Didier LEROUX rappelle l’importance d’avoir de la part des Comités Nationaux tous les éléments pour la préparation du contrat d’objectif entre la Fédération et le Ministère qui doit intervenir avant la fin d’année. Concernant la reconnaissance du Haut Niveau, les critères restent inchangés.

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Le renouvellement du DTN se fera après les élections des membres de la Fédération. Le nouveau Président communiquera son choix au Ministère.

Validation des listes de Haut Niveau Après avoir justifié le choix de la DTN basé sur les critères du PES, Didier LEROUX propose de valider les listes de Haut Niveau.

Résolution 8 : Validation des Listes de Haut Niveau. Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 Les listes de Haut Niveau ont été adoptées.

CNDS

Didier LEROUX nous fait part des modifications sur le fonctionnement du CNDS. Les très grands équipements sportifs (stades) ne seraient plus financés par le CNDS. Certains postes de financement reviendraient directement au Ministère. Il y aura une réduction de 15 % sur la convention d’objectifs sur les trois prochaines années. Procédures simplifiées pour les demandes de subventions au CNDS. Didier LEROUX rappelle que toutes les associations doivent être agréées "Jeunesse et Sports" pour pouvoir bénéficier de subventions y compris des collectivités territoriales. Il fait également constater que beaucoup d’associations ne font aucune demande au CNDS.

Intervention de Virginie THOBOR - Formation (Annexe 13)

Stratégie sur la formation des instructeurs Virginie THOBOR souhaite avoir l’avis des Présidents de discipline sur le tronc commun proposé dans la formation. Une discussion s’en suit particulièrement sur l’organisation, le coût trouvé trop élevé et différent pour les disciplines ainsi que la mise à disposition des formateurs déjà rémunérés par les disciplines et la responsabilité de l’équipe de formation.

POINT 6 : Intervention des Présidents des Disciplines

Bowling CLASSIC – Joseph FRITSCH. L’année 2011/2012 s’est achevée en apothéose pour les quilles Classic. En effet et pour la première fois dans notre discipline, 4 médailles sont venues récompenser nos jeunes joueurs. Une médaille d’argent en individuel aux championnats du Monde cadets, une médaille d’argent en tandem féminin, une médaille de bronze en tandem masculin lors des championnats du Monde juniors et une médaille de bronze en sprint masculin lors de ces mêmes championnats. Ceci prouve qu’une bonne préparation ne peut-être que bénéficiaire, cela prouve aussi que notre staff technique fait un excellent travail.

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Nous avons profité de nos vacances pour organiser un déplacement à Rodez et participer aux festivités organisées par les Quilles de Huit. Opération réussie car nous avons pu présenter et exploiter un quillier automatique qu’avait conçu notre constructeur attitré. Le championnat national 2012/2013 est bien entamé et devrait une fois de plus voir les deux mêmes équipes se battre pour le titre, soit le RCS et Selongey. Mais j’ai de bons espoirs que cela ne va pas durer éternellement. De jeunes équipes commencent à montrer le bout du nez, je citerai Dijon et Erstein. Début octobre auront lieu les différentes coupes internationales, 4 équipes vont représenter les couleurs de la France. Nous comptons sur le RCS ou Selongey pour une éventuelle qualification en ligue européenne. Fin octobre les seniors masculins et féminins se rendront en Pologne à Leszno pour les championnats du Monde individuels, une tache assez rude les attend. Le 16 septembre s’est tenue la réunion du Comité National NB Classic en Bourgogne. Des dépenses imprévues sont venues bouleverser notre budget prévisionnel et la chasse aux économies est ouverte pour essayer de finir l’année en équilibre. Les résultats sportifs ont été plus que conformes à nos prévisions, ce qui devrait nous aider à réaliser nos objectifs nationaux et fédéraux. Naturellement, l’année 2013 va encore être un casse tête niveau finances et des restrictions sont déjà prévues comme le non envoi d’une équipe féminine aux championnats du Monde. Nous avons fait l’impasse sur l’assemblée générale de la WNBC qui se tenait cette année au Monténégro pour faire des économies tout en sachant qu’aucune décision importante nous concernant ne serait débattue. Neuf nations sur les 20 affiliées étaient présentes à cette assemblée générale ce qui prouve que d’autres nations ont les mêmes difficultés que nous. Ce problème ne se posera plus car à partir de 2013 l’assemblée générale de la WNBC se tiendra en même temps que les championnats du Monde. Cette réunion du Comité National s’est terminée sur une note négative, le concepteur de notre journal a décidé de jeter l’éponge et malheureusement personne n’est prêt à prendre la suite, ce que je comprends car cela demande un travail et une disponibilité hors du commun. C’est le 18 novembre que se tiendront les élections du Comité National. A première vue nous allons retrouver pratiquement la même équipe pour les 4 années à venir et suite à nos nombreux objectifs, nous avons demandé à la Fédération l’autorisation de passer à 13 membres pour le prochain mandat. Pour ma part et suite à une certaine pression des membres du Comité actuel, je postulerai pour le poste de Président, avec un objectif prioritaire de trouver un successeur à ce poste. Joseph FRITSCH Président du CN NB Classic.

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Résolution 9 : Passage à 13 le nombre de personnes composant le Comité National Bowling Classic. Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 La proposition est adoptée.

Discipline SAINT GALL – Guy UNVERZAGT. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers amis, Je vous présente aujourd'hui les activités du Comité National Saint Gall, depuis l'assemblée générale de la Fédération du 28 avril 2012 à Pau. Nous avons participé au déplacement à Rodez avec les quilles Classic pour l’université des quilles et nous remercions Jaques REGOURD et son équipe pour l’accueil.

Activité sportive : La saison 2012/2013 a démarré le 2 septembre par les éliminatoires de la coupe de France et du challenge du Conseil Général, suivi par les 32ème de finale du challenge du Conseil Général le 9 septembre ainsi que les 32ème de finale de la coupe de France le 16 septembre. La 1ère journée de championnat a eu lieu le 23 septembre.

Effectif : L'effectif pour ce démarrage de saison est à l'heure actuelle de 1774 licences sportives et 273 licences dirigeants, pour 67 associations sportives. Le chiffre de licences sportives est très légèrement en baisse par rapport à la saison dernière mais il s'explique du fait de l’arrêt d’un club et le décès de certains joueurs.

Formation : La formation d'animateurs Saint Gall va se dérouler cette année pour la première session le 1er et 2 décembre 2012 et pour l’examen les 23 et 24 février 2013. Un rappel à candidatures a été relancé, car à ce jour nous n'avons pas encore eu de demande.

Super coupe des nations WNBA : La super coupe des nations à lieu en ce moment même au Danemark mais nous ne nous sommes pas engagés pour des raisons budgétaires. Le coût par personne pour ce déplacement était d’environ 557€ sans les consommations, sachant que 250€ était pris en charge par le Comité National.

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Nous continuons à verser notre adhésion à la NBBK et sommes organisateur de la prochaine super coupe des nations, la 2ème semaine d’octobre 2013.

Elections du Comité National Les élections du Comité National Saint Gall avaient lieu le dimanche 3 juin dernier. Les résultats des élections sont sur le site du Saint Gall ainsi que la composition du Comité. Je pense avoir fait le tour de nos activités, elles ne sont pas très denses, mais c'est normal car la nouvelle saison sportive de notre discipline ne fait que démarrer. Je finirai mon intervention en remerciant l'ensemble des personnes qui ont travaillé avec moi durant ce début de mandat et qui par ce biais contribuent à l'évolution de notre discipline et de notre Fédération. Merci pour votre attention. Denis REMOND / Guy UNVERZAGT.

Discipline QUILLES de NEUF – Gilbert LAFENETRE Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Hormis les manifestations inscrites au calendrier sous la responsabilité des clubs ayant accepté l’organisation, notre principale occupation en fin de mandature est les nombreuses élections sachant que nous sommes une ligue multidisciplinaire. Le calendrier du Comité National Quilles de Neuf étant très chargé, les assemblées générales électives initialement prévues le 3 novembre sont reportées au 10 novembre 2012. Comme aux élections précédentes et ce afin de limiter les déplacements des responsables de clubs, les assemblées générales électives du Comité Sportif Régional Aquitaine Quilles de Neuf se feront le même jour. L’ébauche du calendrier 2013 a été faite lors du Comité Directeur du 26 septembre à Mazerolles. Seuls manque quelques lieux en attente d’acceptation des Présidents de clubs pour l’organisation. Dès la clôture, il sera transmis au secrétariat de la FFBSQ pour qu’il soit enregistré. A l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale ordinaire, le nouveau règlement du Comité National Quilles de Neuf sera au vote et si acceptation, sera également transmis à la FFBSQ. Les annonces pour le non renouvellement de membres dans plusieurs comités étant assez nombreuses, nous souhaitons que les nouvelles candidatures viennent compenser de façon suffisante. Force de constater que la disponibilité diminue et le bénévolat se fatigue.

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Merci de votre attention. Gilbert LAFENETRE Vice-président du CN Quilles de Neuf.

Discipline QUILLES de SIX – Frédéric BEAUMER. (Compte-rendu manquant).

Discipline QUILLES au MAILLET – Alain BOVO. Alain BOVO remercie les personnes présentes. I° Bilan des championnats de France 2012 : 1/1 Le championnat de France individuel à Castelnau d’Auzan (32) : Alain BOVO précise une très bonne organisation du foyer rural de Castelnau d’Auzan pour la première fois au bois d’Arech.

Au niveau technique: Les tapis situés au bois d’Arech étaient correctement posés. La sono parfaite, la température était automnale, avec de la pluie l’après-midi et pour la remise des prix.

En termes de participation : Pour les féminines : 46 (-10) cette année. 44 vétérans (-13). 80 seniors (-6) et 33 jeunes et espoirs. Au total 203 joueurs. Le repas réunissant 215 personnes s’est correctement déroulé. Très bon repas mais le service a été trop long. I/2 Le championnat de France par équipes à SEGOS (32): Communication : le mot du Président du Comité National des Quilles au Maillet a été oublié dans la très jolie plaquette publicitaire du 21éme championnat de France. Le repas : 521 repas (+147) repas servis sans aucun problème, ce qui est important le midi et 170 personnes le soir. La sonorisation : très bonne pour la remise des prix et le championnat. Le concours de l’après-midi : suite aux conditions climatiques, (forte chaleur) le concours local de l’après-midi a été annulé. Les lots du Maillet d’or : très satisfaisants pour les 24 participants. Au niveau des terrains : leur mise en place sur l’ancien terrain de football était parfaite.

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Arbitrage : 315 joueurs au championnat de France par équipes, cela représente 45% des licenciés. II° Point sur l’avenir des Quilles

Alain BOVO donne un compte-rendu des statistiques . Un compte-rendu rapide des statistiques 2012 pour les Quilles au Maillet montre une stagnation des licenciés : (-5 licences, 721 contre 726). Affiliation d’un club dans le Lot et Garonne (36 clubs). Cela donne le moral pour l’avenir de notre discipline, (-4 licences, car nous enregistrons 1 licence primo). III° La Formation d’instructeurs : Alain BOVO souhaite qu’une formation d’instructeurs démarre rapidement, mais par manque de candidats, cela reste impossible. IV° Assemblée générale élective L’Assemblée générale élective du Comité National des Quilles au Maillet est prévue le vendredi 12 octobre 2012 au foyer rural de Bretagne d’Armagnac à partir de 18H30. V° UNIVERSITE de la QUILLES Elle a eu lieu à Rodez début août avec toutes les disciplines de la F.F.B.S.Q. Je voudrais remercier personnellement Jacques REGOURD, Président du Comité National des Quilles de Huit et son équipe pour l’organisation parfaite de cette journée, avec aussi l’organisation de l’assemblée Européenne des jeux traditionnels et un festival Européen des jeux. VI° Questions diverses : - Promotion du jeu : - A Fontaine Guérin les 15 et 16 septembre, grâce à la participation de la Présidente des

Pays-de-la-Loire, Françoise AUGUSTIN.

- A Limoges "Panazol Joue" les 27, 28 et 29 octobre 2012, Alain BOVO, Pierre DARRODES Raymonde DUVIAU assureront l’animation.

Alain BOVO Président du CN Quilles au Maillet.

Discipline QUILLES de HUIT – Jacques REGOURD. Monsieur le Président, chers amis, Je ne reviendrai pas sur le Centenaire puisque nous l’avons déjà évoqué, sinon pour

souligner que les manifestations qui l’ont accompagné ont été un vecteur important pour

l’image des Quilles de Huit, notamment auprès des élus, du public et des jeunes, d’autant

que nous avons terminé, en terme de communication, sur la démarche UNESCO, qui a

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concerné les lecteurs de la presse aveyronnaise bien au-delà du seul monde des quilles. Par

ailleurs un numéro "Spécial Centenaire" du BIF est en préparation et devrait sortir vers le

20 du mois.

Pour l’instant nous sommes dans la préparation des élections et il est important de

réussir la transition entre l’ancienne et la nouvelle équipe. Si nous avons bien 20 candidats,

pour l’instant il reste à décanter tout ça pour en sortir un bureau qui se substituera à

l’actuel.

Rien n’est encore bouclé mais nous y travaillons d’arrache pied pour être prêts le jour du rendez-vous, lors de l’assemblée générale élective qui se tiendra le 10 novembre à Magrin. J’en profite pour remercier ici Caroline MOULY et Jean MOISSET qui ont décidé de raccrocher à la fois du Comité National et de la Fédération : merci à tous les deux pour ce que vous avez apporté aux Quilles de Huit et à la Fédération, merci pour votre engagement constant et désintéressé. En matière de formation, nous avons eu, (l’équipe technique des Q8), une réunion

avec Virginie THOBOR dans la semaine entre les deux championnats de France, d’abord pour

renouveler notre besoin de former des formateurs aptes à s’occuper plus particulièrement

des minimes, cadets juniors et ados, ensuite pour confronter nos points de vue sur les

niveaux des formations et leurs contenus, leur coût et le lieu de leur tenue. Je pense que

nous devrions trouver un terrain d’entente pour aboutir à un consensus, mais rien n’est

encore acté.

Le mandat qui s’achève marque une progression des licences d’environ 8,5%, ce qui

est faible mais positif. En revanche nous sommes conscients de la nécessité d’améliorer

notre site et de collaborer de façon plus étroite au site fédéral. Pour cela, nous avons deux

volontaires, dans la nouvelle équipe, qui vont se pencher sur la question.

Le mois de septembre a vu se dérouler le National de Toulouse, le Triquilles sur un

plan sportif.

La promotion 2012 des instructeurs doit être évaluée samedi prochain 13 octobre. En principe nous devrions avoir 12 ou 13 candidats, comme les années précédentes. Je remercie la Fédération d’avoir appuyé le projet de réfection du terrain de

Golinhac, mené par la communauté de communes d’Entraygues et qui concernera 3 clubs :

Entraygues, Espeyrac et Golinhac. Nous espérons qu’il pourra bénéficier d’un bon

financement du CNDS.

Les championnats de France 2013 auront lieu à Rodez le premier dimanche d’août

pour ce qui concerne les équipes et les individuels sont programmés à Sébazac le dimanche

suivant.

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Je vous remercie de votre attention.

Jacques REGOURD

Président du CN Quilles de Huit.

Discipline BOWLING – Jacques CARRIQUIRIBERRY. Nous, élus du Comité National Bowling sommes dans l’incapacité de faire un compte-rendu pertinent de l’année 2012. Comme vous le savez l’élection anticipée du 14 avril nous a laissé à peine le temps nécessaire de préparer la saison 2013 dans des conditions normales. Coté finances, même si nous avons mis un point d’honneur à gérer au plus près les dépenses, nous n’avons fait qu’expédier un budget 2012 préparé par d’autres, la révision budgétaire effectuée dès le début de notre mandat nous a permis de constater, malheureusement, des écarts importants. Quant à l’aspect purement sportif, nous avons géré et organisé au plus près de l’intérêt du licencié, sans beaucoup de latitude, le calendrier préparé par l’équipe précédente. Le premier bilan quant au nombre de licenciés n'est pas favorable et la campagne des primo licences montre bien que nous devrons redoubler d'efforts pour réaliser l’objectif de 15 000 licenciés à la fin de notre mandat. Le Comité National Bowling continuera de travailler dans la plus grande transparence tout en cherchant à écouter et entendre les clubs, les responsables départementaux et régionaux. La réunion des clubs du 2 février 2013 sera diffusée en direct avec la Web Tv, nous espérons pouvoir reconstruire une discipline forte avec le soutien de toutes ses forces vives. Une partie des résultats budgétaires sera réservée au soutien des actions des organes déconcentrés. Malgré les difficultés financières que traverse la société, toute l’équipe du Comité National Bowling reste confiante pour la réussite de la saison 2013, avec, en particulier un soutien permanent aux néo licenciés par la mise en place de compétition correspondant à leur niveau. Pour le CNB, Jacques CARRIQUIRIBERRY. A la suite de son intervention, Le Président de la discipline Bowling demande à modifier deux points du règlement sportif. Ces modifications sont soumises au vote. (Annexe 14).

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Résolution 10 : Modification des points de Règlement de la discipline Bowling. (Art 9-2-1 et 2-2) Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0 La proposition est adoptée.

Discipline SCHERE – René PETRY. (Compte-rendu manquant).

POINT 7 : Intervention des Présidents de commissions

Commission Accessibilité Handicap – Pierre LANGLOIS. (Compte-rendu manquant).

Commission Lutte contre le Dopage – Caroline MOULY. Pas de fait marquant à signaler.

Commission Développement Durable – Babeth PLOMION. (Compte-rendu manquant).

Commission Communication – Françoise AUGUSTIN. Rien de particulier.

Commission d’Appel – Jacques REGOURD. La commission d’Appel n’a eu aucune affaire à traiter depuis 2 ans.

Commission Juridique et disciplinaire de 1ère instance –Jean-Claude BUCHIN. La FFBSQ a organisé les élections en Côte-d’Or et en Bourgogne. La commission disciplinaire a traité le cas d’un jeune joueur de Bourgogne qui avait bousculé sa Présidente de club. (Poignet cassé et perte d’un contrat de travail). Le jeune licencié s’est vu confirmé la sanction de 6 mois de suspension dont 2 mois avec sursis. La suspension prend effet à partir de la notification sauf s’il fait appel puisqu’il est suspensif. Il a été poursuivi également devant le tribunal correctionnel pour violence volontaire.

Commission Informatique – Bernard PUJOL. (Annexe 15).

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POINT 8 : Questions Diverses Le Président Daniel GRANDIN nous informe qu’un courrier est parvenu à la Fédération sollicitant un soutient pour la ville de Paris dans le cadre de l’organisation des 10ème Gay Game en 2018. Il est décidé d’attendre l’avis du CNOSF avant de se prononcer. Daniel GRANDIN clôt les travaux du Comité Directeur à 18h00. Il remercie tous les membres présents et leur souhaitent un bon retour dans leur région.

Le Président Le Secrétaire Général Daniel GRANDIN Jean-Louis MICAELLI