programme partenarial 2014 - aurm

12
Programme Triennal 2011-2013 Programme Partenarial 2014 Prolongation année 2014 Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine Assemblée Générale 2014)

Upload: others

Post on 21-Jun-2022

3 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: Programme Partenarial 2014 - AURM

Programme partenarial 2013

Programme Triennal 2011-2013Annuel 2013

Programme Partenarial 2014

Prolongation année 2014

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 2: Programme Partenarial 2014 - AURM

Version de travail (soum

ise au vote lors de la prochaine Assem

blée Générale 2014)

Page 3: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 3 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Sommaire

 Légende  des  tableaux   4  

PREAMBULE   5  Un  programme  triennal  décliné  en  une  mise  en  œuvre  annuelle   5  Les  défis  du  territoire  de  la  région  mulhousienne   5  

Le  réseau  des  agences  d’urbanisme   5  Le  réseau  des  agences  de  l’Espace  Rhin  Rhône  :  une  histoire  commune   5  Le  réseau  des  agences  alsaciennes  :  à  l’échelle  de  pertinence  régionale   5  

Axe  A  :  Prospective  et  planification  urbaines   6  Accompagner  les  évolutions  réglementaires  :  contenu  et  articulation  des  documents   6  

Axe  B  :  Stratégie  d’adaptation  du  territoire   7  Connaître  les  changements  en  cours  et  à  venir….  pour  mieux  les  intégrer   7  

Axe  C  :  Modes  de  vie  et  liens  sociaux   8  Analyser  la  fonction  «  habiter  »  dans  toutes  ses  dimensions   8  

Axe  D  :  Grande  région  et  attractivité   9  Cerner  davantage  les  potentiels  économiques  et  partenariaux   9  

Axe  E  :  Connaissance  et  partage   10  Un  chaînage  entre  le  suivi  des  données  et  de  l’information,  l’expertise  et  la  mise  en  relief  des  savoirs   10  

ANNEXE  /les  partenariats   11  

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 4: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 4 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Légende des tableaux Présentation des études et des missions inscrites au programme partenarial

Type de mission Production = Formalisation d'un document d'études Expertise = Contribution orale, quelques données, simple note Communication = Doc de communication "pur", études dont la restitution est renforcée (séminaire, réunion élargie…..) AMO = Assistance à Maitrise d'Ouvrage Échéance T1 / T2 / T2 / T4 = Échéancier de la mission par trimestre < Début avant 2014 II Nouvelle mission > Fin prévue après 2014 CP = Chef de projet Sont indiquées les initiales des collaborateurs de l’Agence pilotant le dossier. Le chef de projet est, pour les partenaires, l’interlocuteur privilégié sur le dossier correspondant. CBa : Christelle Barlier // CCW : Cécile Califano-Walch // CH : Catherine Horodyski //DT : Didier Taverne // JK : Jennifer Keith // LH : Ludovic Hoerdt // NS : Nathalie Saby // RHB : Roxane Hermiteau-Beyribey // SDa : Sébastien Dassonville // SDr : Stéphane Dreyer // A = ADEUS Niveau de collaboration avec l’Agence de Strasbourg (Adéus) §§§ Co-Production §§ Relecture /Echanges § Tenue informée NC (tableau page 11) = Note de cadrage Le démarrage de la mission est conditionnée par l’écriture concertée d’une note de cadrage

Partenariat (tableau page 11) Les partenaires plus étroitement associés à la définition, au suivi et au pilotage de l’étude sont indiqués dans le tableau de la page 11 : ! m2A = Mulhouse Alsace Agglomération ! Etat = Dréal et/ou DDT ! Région = Région Alsace ! SCoT = Syndicat Mixte pour le SCoT de la

région Mulhousienne ! CCPFRS = Communauté de Communes Porte

de France Rhin-Sud ! Communes* ! Mef = Maison de l’Emploi et de la Formation

du Pays de la Région Mulhousienne ! CCI = Chambre de Commerce et d’Industrie

Sud Alsace Mulhouse ! Serm = Société d’Equipement de la Région

Mulhousienne ! Pôle Métro. = Pôle métropolitain ! Pays RM = Pays de la Région Mulhousienne ! AREAL = Association Régionale des

Organismes Hlm d'Alsace ! EAP = EuroAirPort ! Oriv = Observatoire Régional de l'Intégration

et de la Ville ! Orsal= Observatoire Régionale de la Santé * Ces 14 partenaires sont membres de l’Agence, exceptées les communes, dont les missions les concernant sont instruites et financées par leur EPCI, m2A ou CCPFRS. Le 15ème adhérent de l’Agence , la Chambre des métiers, sera plus particulièrement associé à une mission de l’axe E « la Lettre de l’Agence : connaissance de l’artisanat »

Deux niveaux de partenariat sont à distinguer : !Les partenaires « pilotes » Ils sont partie prenante dans la définition et

le contour de la mission, le suivi et le pilotage, la production et la valorisation y compris la relecture

des documents. Ils composent le comité technique et le comité de pilotage. Ils participent à la définition, le cas échéant, de la note de cadrage. !Des partenaires associés Ils sont tenus informés du déroulement et

des résultats des études. Ils sont invités aux comités techniques

et participent au comité de pilotage.

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 5: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 5 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

PREAMBULE Un programme triennal décliné en une mise en œuvre annuelle La mise au point du programme de travail est un moment clé pour l’Agence et ses membres. Il reflète la volonté de partager les attentes et engagements de chacun. Il constitue l’essence même de l’esprit d’une Agence du réseau FNAU (Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme).

Un horizon triennal Le programme de travail annuel s’inscrit dans une durée de 3 ans. Elle permet de donner une perspective aux travaux de l’Agence. Elle correspond aussi à la convention qui lie l’Agence et l’Etat.

Une mise en œuvre annuelle Le programme annuel est établi avec l’ensemble des partenaires de l’Agence. Consultés d’abord sur le bilan des actions et les perspectives qui en découlent, les membres de l’Agence s’expriment et se concertent pour élaborer la déclinaison annuelle du programme triennal.

Une période triennale prolongée d'une année en 2014 2014 aurait dû marquer le début d'une nouvelle période triennale du programme de travail. Néanmoins, il a été décidé d'allonger d'une année la période de contractualisation passée 2011-2013. L'année 2014 est charnière dans le calendrier électorale et législatif. La gouvernance de l'Agence est renouvelée à l'occasion des élections municipales. L'Etat révise sa convention de partenariat avec la fédération, notamment à la lumière de la loi ALUR. Il est donc plus opportun d'entamer une nouvelle période triennale en 2015, assise sur de nouvelles bases de travail. Les défis du territoire de la région mulhousienne La région mulhousienne se situe au cœur d’un espace transfrontalier. Il convient de prendre en compte un espace plus large que celui du pays de la région mulhousienne : déplacements quotidiens des actifs et des consommateurs, du marché immobilier, de l’emploi et des logiques de localisations des activités. Le périmètre de la région mulhousienne, avec ses déclinaisons internes est le plus petit dénominateur commun des ensembles géographiques contenus dans ce programme partenarial. Les défis de la région mulhousienne sont à l’échelle de ce grand territoire : >Un accompagnement de la mutation économique pour assurer son rayonnement ; >La réponse de l’urbanisme aux enjeux climatiques, de précarité énergétique, de développement durable et de maîtrise foncière ; >La valorisation d’un réseau de transport en commun performant: le Tram-Train de France, le réseau grande vitesse. >Une attention aux mutations sociales et urbaines, encline à une spécialisation des territoires et une dégradation du « vivre ensemble ».

Le réseau des agences d’urbanisme Le réseau des agences de l’Espace Rhin Rhône : une histoire commune Les quatre agences d’urbanisme de l’espace métropolitain Rhin Rhône et appartenant au réseau de la FNAU (Belfort, Besançon, Montbéliard et Mulhouse) ont signé une charte de coopération. Des échanges techniques ont lieu entre salariés de ces agences. Leur rencontre annuelle se tiendra le 19 juin 2014 à Belfort, sur le thème des nouvelles mobilités. Le réseau des agences alsaciennes : à l’échelle de pertinence régionale L’Agence et son homologue de Strasbourg (Adéus) partagent des enjeux régionaux communs (Climat Air Energie, étalement urbain…). Leur coopération s’est renforcée depuis quelques années par le traitement conjoint du dossier (par ex pour le Pôle Métropolitain Strasbourg-Mulhouse), des invitations croisées aux différents événements organisés par l’une ou l’autre, le traitement de dossiers en mode collaboratif, voire la tenue de manifestation en commun. En 2014, une part de leur programme de travail a été mis en commun. Cette mutualisation intensifiée se décline selon trois niveaux de collaboration : Co-production / Echanges / information simple (voir dernière colonne des tableaux par axe pour le détail des missions concernées).

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 6: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 6 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Axe A : Prospective et planification urbaines Accompagner les évolutions réglementaires : contenu et articulation des documents Les missions et études contenues dans cet axe résultent des évolutions législatives récentes et à venir : l’intégration de plus en plus forte des différents documents cadres de planification et de programmation territoriales : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), Programme Local de l’Habitat (PLH), Plan de déplacements Urbains (PDU)…L’Agence travaille en partenariat avec les maîtres d’ouvrage de ces documents. Son rôle oscille entre l’AMO et la production. Elle veille à assurer une cohérence entre toutes les démarches. Elle peut également être sollicitée en termes de pédagogie sur les champs novateurs de l’aménagement.

Missions 2013 permettant de répondre aux objectifs de l’axe A En 2013, le rôle de l’Agence est toujours de suivre et d’animer le SCoT de la région mulhousienne. Cette année verra la poursuite de la procédure de révision du SCoT. L’Agence accompagne les partenaires dans la mise en œuvre du PLH de m2A et la formalisation du PDU. Ce dernier étant réfléchi à l’échelle de la région mulhousienne. L’Agence poursuit ou engage des missions d’AMO de PLU auprès de communes de l’agglomération. Liste des études et des missions Axe A Type de Échéance CP A mission <II> T1 T2 T3 T4 SCOT de la Région Mulhousienne : Suivi et animation >Administration Prod&Com <> " " " " CCW >Compatibilité SCOT/Documents d'urbanisme (PLU, POS…) Prod&Com <> " " " " CCW >Cohérence Inter-SCoT Expertise <> " " " " CCW >Suivi du Scot : mise en perspectives Production II " " " " CCW >Prise en compte documents supra-SCoT (Sdage, SRCAE, SRCE…) Expertise <> " " " " CCW SCOT de la Région Mulhousienne : Révision année n°3 >Gestion administrative de la révision AMO II " " " " JK/CBa >AMO bureaux études (Commerce, environnement) Expertise II " " " " DT/CH §§ >Elaboration PADD Prod&Com <> " " " " JK/CBa >Elaboration DOO Prod&Com <> " " JK/CBa >Temps 0 de la "tache urbaine" et consommation foncière Production II " " " LH >Armature urbaine et prospective régionales Expertise II " " " JK/CCW §§ Documents de programmation : suivi du PLH m2A >Appui la mise à jour du PLH (2 communes à intégrer) Expertise II

" " JK >Guide mise en œuvre : Thème_2 Urbanisme réglementaire Prod&Com < "

" CBa

>Guide mise en œuvre : Thème_3 Urba operationnel Prod&Com II " " Cba

>Guide mise en œuvre : Thème_4 Production de logements 2015 >   JK

>Cartes identité des Communes&Quartiers m2A (territo. LLS) Production < " " SDa

>Suivi annuel du PLH Production <> " " JK

Documents de programmation : suivi du PDU m2A >Appui à la révision du PDU expertise <> " " " " SDr >Réseau structurant transports collectifs à horizon 2030 Production < " " " " SDr (dont localisation nouvelle gare Ile Napoléon) Production II

" " " SDr >Espaces publics et stationnement auto. : retour d'expériences Production II

" CH La qualité des PLU >Optimisation et renouvellement fonciers dans PLU (Préface®) Prod II

" " " CCW § >PLU Illzach (fin procédure) AMO < "

Cba >PLU Wittenheim (fin procédure) AMO < "

CH >PLU Habsheim (fin procédure) AMO < "

CH >PLU Didenheim & projet urbain quartier nord AMO&Exp <> " " " " CBa >PLU Reiningue : lancement démarche AMO II

" " " CH >PLU Xxx : lancement démarche AMO II " " CCW

La légende du tableau se trouve en page 4

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 7: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 7 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Axe B : Stratégie d’adaptation du territoire Connaître les changements en cours et à venir…. pour mieux les intégrer Nos territoires doivent faire face à de nouvelles donnes . Les plus prospectives sont de trois ordres : une raréfaction de l’énergie, une consommation exponentielle du foncier et un affaiblissement constant de la biodiversité. Elles réinterrogent fortement notre urbanisme, nos modes de vie et nos pratiques sociales. L’Agence d’Urbanisme intègre ces questions en tant que tête de chapitre. Elles sont le fondement de l’action publique et de l’aménagement de la Région Mulhousienne. Le travail se décline à toutes les échelles : du quartier au grand territoire.

Missions 2014 permettant de répondre aux objectifs de l’axe B Cette année 2014 est marquée par le travail sur la hiérarchisation du foncier économique de m2A. Des expertises urbaines pour les communes nouvellement intégrées à m2A seront produites : Wittelsheim et Steinbrunn-le-bas. Une mission de composition urbaine à visée environnementale de 3 zones d'activités sur le territoire du GERPLAN inter-EPCI (CC Portes de France Rhin-Sud et Essor du Rhin) est également au programme. Liste des études et des missions Axe B Type de Échéance CP A mission <II> T1 T2 T3 T4 Urbanisme différent >Faisabilité de la "voie du milieu" Wittenheim/Kingersheim Production <> "

CH >Démarches innovation quartier Fonderie à Mulhouse Expertise II

" " CH >Programmation quartier DMC à Mulhouse Expertise <> " " " " DT >Espaces publics et circulations douces à Steinbrunn le Bas Production II

" " CCW >Urbanisme à Wittelsheim (sujet en attente) A définir II

" " CH >Aménagement 3 ZAE* (Bantzenheim, Blodelsheim, Fessenheim) Production II

" " CH Nouvelles donnes sur les questions foncières >ZAE* m2A (Ph1): hierarchisation et positionnement Production II

" " DT >ZAE* m2A (ph2): qualification sites prioritaires (Phase 1) 2015 >

  CH >Préface® : Contributions actives Exp&Com < " " " " CCW § Fonctionnalités naturelles et cadre de vie renforcés >Energie&Territoires : mise en perspectives des études Exp&Com < " " " " CH § >Laboratoire Alimentaire Wittenheim : formation ADEME Exp&Com " " " CH >Equitée : suite démarche "Ville Post Carbone" Exp&Com < " " " " DT

*ZAE : Zone d'activités économiques La légende du tableau se trouve en page 4

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 8: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 8 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Axe C : Modes de vie et liens sociaux Analyser la fonction « habiter » dans toutes ses dimensions L’Agence d’Urbanisme travaille au côté des partenaires sur les champs en pleine évolution de l’habitat au sens large, dans la continuité des années passées. Politique de la ville, veille sur les marchés immobiliers, enjeux de la mobilité… Néanmoins, elle se donne la possibilité de s’ouvrir à des thématiques connexes au logement… mais intimement imbriquées dans les fonctions habitat, à savoir les équipements et services à la population.

Missions 2014 permettant de répondre aux objectifs de l’axe Le programme 2014 comprend comme les deux dernières années, des « grands » dossiers pluriannuels relatifs à la politique de la ville, au suivi des marchés de l’habitat ou encore à l’observatoire du Tram-Train. Des points saillants sont à retenir sur les missions de cet axe, car ils investissent de nouvelles thématiques ou méthodes de travail : un chantier nouveau relatif à la connaissance des Séniors, une implication soutenue dans la réforme de la Politique de la Ville, le recours aux sciences sociales clairement affiché pour deux dossiers (Préparation enquête Modes de vie , Comportement des usagers du système Tram Train / TER/ Tramway). Liste des études et des missions Axe C Type de Échéance CP A mission <II> T1 T2 T3 T4 Fonctions résidentielles imbriquées >Suivi PICO (Programme Intervention Copropriétés Coteaux) Production < " "

SDa >Atlas des habitants de la Région Mulhousienne Production < "

SDa >Refontes des observatoires quartiers prioritaires Production II

" " SDa § >Peuplement des Coteaux : Analyse données sociales (OPS) Production < "

SDa >Peuplement de Bourtzwiller : Analyse données sociales (OPS) Production II

" SDa >Contrat Unique Politique de la ville : Préfiguration Prod&Com < "

SDa >Analyse quartiers priorit. politique de la ville (QPPV) Prod&exp II

" " SDa >Observatoires des Copropriétés m2A Production <>

" " " SDa >Connaissance des séniors : démographie, logements… Production II>

" " JK § >Atelier Santé-ville de Mulhouse Prod&anim <> " " " " Sda/NS Bassin de vie et cohésion sociale >Modes de vie à l'échelle métropolitaine : préparation enquête Expertise II

" " JK §§§ >lien Urba&Deplt : Gare TT VxThann&Wittel&Dornach Production < "

CH >Comportement usagers/système intégré TER/TT/Tramway Production II>

" " SDr >Covoiturage domicile-travail régions mulh. et fribourgeoise AMO II " " " " SDr >Cartographie des aménagements cyclables : actualisation Production II

" LH >Indicateurs de fréquentation de la ville-centre de Mulhouse Prod&Com <> " " NS

La légende du tableau se trouve en page 4

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 9: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 9 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Axe D : Grande région et attractivité Cerner davantage les potentiels économiques et partenariaux L’Agence d’Urbanisme traite plus intensément des questions « grand territoire ». Elles relèvent du champ de l’économie et de l’attractivité, des liens de partenariat et des relations fonctionnelles entre la région mulhousienne et les espaces voisins. La meilleure connaissance de l’articulation de la Région Mulhousienne avec son environnement territorial, notamment régional, fait partie intégrante de cet axe. Le volet économique, outre le portrait de territoire qui devrait être réalisé annuellement, est avant tout étudié sous l’angle de la prospective.

Missions 2014 permettant de répondre aux objectifs de l’axe D 2014 se caractérise, comme en 2013, par un nombre de thèmes d’études assez restreint pour cet axe D. Cette ventilation des moyens permet d’ancrer notre expertise encore plus en profondeur sur quelques dossiers phares. La filière logistique sera étudiée en profondeur. Les dossiers Grands territoires et attractivité comportent uniquement de nouvelles investigations. Ils démontrent aussi l'intérêt des partenaires de confier à l'Agence des missions à cette échelle pertinente d'analyse pour notre région mulhousienne : Etoile ferroviaire, Euroairport, retombées de ZAC... Dans ce même état d'esprit d'ouverture territoriale, il convient de noter que le diagnostic local partagé sera mené à une échelle sud-Alsace. Liste des études et des missions Axe D Type de Echéance CP A mission <II> T1 T2 T3 T4 Réseaux, attractivité et grands territoires >Mieux connaitre l'EuroAirport Production II>

" SDr § >Evaluation ZAC Nouveau Bassin et ZAC Collines I&II Production II

" " DT >Etoile ferroviaire RM : accessibilité France et UE Expertise II> " " " " SDr >Journée de l'innovation urbaine Exp&Com II

" " SDr §§§ Mutations économiques et filières >Actualisation diagnostic local (+ Wittelsheim + Sud Alsace) Prod&Com <II " "

DT >Filière automobile : Emploi formation Production < "

DT >Filière automobile : Finance & accompagnement dévelopt. Production < "

DT >Filière logistique : Fonctionnement Production II " "

DT §§ >Filière logistique : Données quantitatives locales Production II

" " DT §§ >Filière logistique : Développement, emploi, formation Production II>

" " DT §§ >L'emploi salarié France et Allemagne : comparaison Production II " " DT

La légende du tableau se trouve en page 4

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 10: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 10 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

Axe E : Connaissance et partage Un chaînage entre le suivi des données et de l’information, l’expertise et la mise en relief des savoirs L’Agence assure une mission de communication de ses travaux par volonté affirmée de contribuer au dialogue local. Le centre de documentation constitue un fonds documentaire dans nos domaines de compétences : ouvrages et revues spécialisées, études de l’Agence, travaux de nos partenaires. Une partie des dossiers thématiques est accessible depuis le site internet de l’Agence. Le centre de documentation gère également une photothèque. Cet axe de travail de l’Agence comporte également l’ensemble des expertises ponctuelles. Il est affirmé pour les années à venir. La mission « expertise » est garante de réactivité dans le cadre de réponse à des besoins ponctuels. Elle prend la forme de notes thématiques retours d’expérience, présentation en réunions, participation à des comités de pilotage ... En outre, l’ensemble des «observatoires» a été regroupé dans ce chapitre. Ils constituent le fondement de nos travaux.

Missions 2014 permettant de répondre aux objectifs de l’axe Les lignes de l’axe E profitent à tous les partenaires. Elles ne sont pas fléchées spécifiquement vers l’un d’entre eux. Elles relèvent des questions de traitement des données du recensement de la population à l’échelle locale, de la stratégie de valorisation des études et de communication du fait urbain « prospectif » ainsi que de l’expertise de l’Agence. Quelques dossiers nouveaux sont à signaler car ils s'appuient sur un territoire élargi (Portrait sud-Alsace), défriche un sujet nouveau (marchés fonciers), suit une évolution de nos pratiques professionnelles (PLUi, ecoquartier). Le programme comprend une nouvelle ligne dédiée aux séances d'acculturation pour les nouveaux élus . # Important Les missions de l’axe E concernent l’ensemble de nos partenaires Liste des études et des missions Axe E Type de Echéance CP A mission <II> T1 T2 T3 T4 Observatoires >Portrait du Sud-Alsace et enjeux d'interterritorialité Production II " " "

CCW § (dont extrait Région Mulhousienne) Production II

" " NS >Notice Evolution population 2006/2011 Production II

" NS

>Les marchés fonciers et prix référence (Bench mark, méthode) Expertise II " JK §

>Observatoire départemental des loyers (contribution ) Production <> " JK

>Rencontre annuelle des professionnels de l'immobilier Exp&Com <> " JK

Communication et documentation >AURM Actualité (newsletter) : 6 numéros Com <> " " " " Tous § >Matinales : 4 (Politique ville/Energie&territoire/TAD/PLUi) Exp&Com <> " " " " Tous § >Revue presse quotidienne en ligne (+zoom éco) Expertise <> " " " " RH § >Panoramas "les dernières publications " : 3 ou 4 numéros Com <> " " " " RHB § >"La Lettre" 2 numéros: Politique ville / l'Artisanat Exp&Com <> " " " " Sda/NS § Expertises transversales et pédagogie >Club PLUi d'Alsace Expertise II> " " " " Cba § >Commission régionale Club Ecoquartier Expertise II> " " " " CH § >Bloc notes, expertises d'actualités, retours colloques Com II " " " " Tous >Les documents cadre supra-communaux expliqués aux elus Exp&Com II

" " Cba

>Traitement de données à la demande (données, carto etc…) Expertise <> " " " " NS/LH >Expertises à la demande et conseils aux communes Expertise <> " " " " Tous

La légende du tableau se trouve en page 4  

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 11: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 11 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

ANNEXE /les partenariats (Informations indicatives et évolutives & légende tableau page 4) m2

A

Etat

Régio

n

SCoT

PFRS

Comm

une

MEF

CCI

Serm

Pôle

Métro

.

Pays

RM

Aréa

l

EAP

Oriv

Orsa

l NC

SCOT de la Région Mulhousienne : Suivi et animation >Administration >Compatibilité SCOT/Documents d'urbanisme (PLU, POS…) >Cohérence Inter-SCoT >Suivi du Scot : mise en perspectives >Prise en compte des documents supra-SCoT (Sdage, SRCAE, SRCE…) SCOT de la Région Mulhousienne : Révision année n°3 >Gestion administrative de la révision >AMO bureaux études (Commerce, environnement) >Elaboration PADD " >Elaboration DOO " >Temps 0 de la "tache urbaine" et consommation foncière " >Armature urbaine et prospective régionales Documents de programmation : suivi du PLH m2A >Appui la mise à jour du PLH (2 communes à intégrer) >Guide mise en œuvre : Thème_2 Urbanisme réglementaire " >Guide mise en œuvre : Thème_3 Urba operationnel " >Guide mise en œuvre : Thème_4 Production de logements " >Cartes identité des Communes&Quartiers m2A (territo. LLS) " >Suivi annuel du PLH " Documents de programmation : suivi du PDU m2A >Appui à la révision du PDU " >Réseau structurant transports collectifs à horizon 2030 " (dont localisation nouvelle gare Ile Napoléon)   >Espaces publics et stationnement auto. : retour d'expériences " Qualité des PLU >Optimisation et renouvellement fonciers dans PLU (Préface®) " >PLU Illzach (fin procédure) " >PLU Wittenheim (fin procédure) " >PLU Habsheim (fin procédure) " >PLU Didenheim & projet urbain quartier nord " >PLU Reiningue : lancement démarche " >PLU Xxx : lancement démarche " Urbanisme différent >Faisabilité de la "voie du milieu" Wittenheim/Kingersheim " >Démarches innovation quartier Fonderie à Mulhouse   >Programmation quartier DMC à Mulhouse   >Espaces publics et circulations douces à Steinbrunn le Bas " >Urbanisme à Wittelsheim (sujet en attente) " >Aménagement 3 ZAE* (Bantzenheim, Blodelsheim, Fessenheim) " Nouvelles donnes sur les questions foncières >ZAE* m2A (Ph1): hierarchisation et positionnement " >ZAE* m2A (ph2): qualification sites prioritaires (Phase 1)   >Préface® : Contributions actives   Fonctionnalités naturelles et cadre de vie renforcés >Energie&Territoires : mise en perspectives des études " >Laboratoire Alimentaire Wittenheim : formation ADEME   >Equitée : suite démarche "Ville Post Carbone"   Fonctions résidentielles imbriquées >Suivi du PICO (Programme d’Intervention Coppropréiétes Coteaux) " >Atlas des habitants de la région mulhousienne " >Refontes des observatoires quartiers prioritaires   >Peuplement des Coteaux : Analyse données sociales (OPS) " >Peuplement de Bourtzwiller : Analyse données sociales (OPS) " >Contrat Unique Politique de la ville : Préfiguration   >Analyse quartiers prioritaires politique de la ville (QPPV) " >Observatoires des Copropriétés m2A " >Connaissance des séniors : démographie, logements… " >Atelier Santé-ville de Mulhouse " Bassin de vie et cohésion sociale >Modes de vie à l'échelle métropolitaine : préparation enquête " >lien Urba&Deplt : Gare TT VxThann&Wittel&Dornach " >Zoom comportement usagers/système intégré TER/TT/Tramway " >Covoiturage dom/travail régions mulh. et fribourg. " >Cartographie des aménagements cyclables : actualisation   >Indicateurs de fréquentation de la ville-centre de Mulhouse " Réseaux, attractivité et grands territoires >Mieux connaitre l'EuroAirport   >Evaluation ZAC Nouveau Bassin et ZAC Collines I&II " >Etoile ferroviaire RM : accessibilité France et UE   >Journée de l'innovation urbaine " Mutations économiques et filières >Actualisation diagnostic local (+ Wittelsheim + Sud Alsace) " >Filière automobile : Emploi formation " >Filière automobile : Finance & accompagnement développement " >Filière logistique : Fonctionnement " >Filière logistique : Données quantitatives locales " >Filière logistique : Développement, emploi, formation " >L'emploi salarié France et Allemagne : comparaison  

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)

Page 12: Programme Partenarial 2014 - AURM

Page 12 sur 12 / Programme de travail partenarial 2014

AURM / Agence d’Urbanisme de la région Mulhousienne 33 avenue de Colmar (Tram Grand’Rex) – 68200 MULHOUSE Tél. : 03 69 77 60 70 - www.aurm.org

Version de travail (soumise au vote lors de la prochaine A

ssemblée G

énérale 2014)