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Lycée International des Pontonniers CA n°1 – 3 novembre 2015 Page 1 sur 14 Lycée International des Pontonniers – STRASBOURG Procès-verbal du Conseil d’Administration Séance du 3 novembre 2015 – 17h00 – CA Voyages Installation des nouveaux membres Sont présentes à 17h25 à l’ouverture du Conseil d’Administration 22 personnes dont 21 votantes, rejointes à 17h40 par Mme Luce HUTSCHKA (non votante, le nombre de représentants des parents d’élèves étant déjà atteint) - Membres de droits : 4 o Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente o Madame Audrey KELLER, Proviseur Adjoint o Madame Élodie THOMAS, Gestionnaire o Madame Brigitte JUD, Conseillère Principale d’Éducation - Personnalités qualifiées : 1 o Madame Maria-José GOMEZ-GASCON - Représentants des personnels d’enseignement et d’éducation : 7 o Monsieur Christian ARNOLD o Monsieur Christophe YOBÉ o Monsieur Nicolas SAINT-EVE o Madame Fabrice BRÉCOURT o Madame Claire LINGENHEIM o Monsieur Vidian ROUSSE o Madame Karin VASAK - Représentant des personnels ATOSS : 1 o Madame Claudine ABEL - Représentant des parents d’élèves : 5 o Madame Isabelle DUVERNAY, Apelevis o Madame Kathleen MESSNER, Apelevis o Monsieur Jochen JOST, Apelevis o Madame Louna ACHKAR, PEEP o Monsieur Christian AYARD, FCPE - Représentants des élèves : 3 o Monsieur Tim THOLE, TS2 o Madame Joséphine GROUT DE BEAUFORT, TL1 o Madame Ann-Dominique RAKOTONIRINA, 1S1 - Invité non votant : 1 o Monsieur Roland HARLAUX, Agent Comptable Le quorum étant atteint à 17h25, le CA est déclaré ouvert par Mme QUELEN, Proviseur.

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Page 1: Procès-verbal du Conseil d Administration · V. Calendrier de l ’ ... accompagnateurs des voyages 2016 sur le budget de l'établissement. Il précise que la majeure

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Lycée International des Pontonniers – STRASBOURG

Procès-verbal du Conseil d’Administration Séance du 3 novembre 2015 – 17h00 – CA Voyages

Installation des nouveaux membres

Sont présentes à 17h25 à l’ouverture du Conseil d’Administration 22 personnes dont 21 votantes, rejointes à 17h40 par Mme Luce HUTSCHKA (non votante, le nombre de représentants des parents d’élèves étant déjà atteint)

- Membres de droits : 4 o Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

o Madame Audrey KELLER, Proviseur Adjoint

o Madame Élodie THOMAS, Gestionnaire

o Madame Brigitte JUD, Conseillère Principale d’Éducation

- Personnalités qualifiées : 1 o Madame Maria-José GOMEZ-GASCON

- Représentants des personnels d’enseignement et d’éducation : 7 o Monsieur Christian ARNOLD

o Monsieur Christophe YOBÉ

o Monsieur Nicolas SAINT-EVE

o Madame Fabrice BRÉCOURT

o Madame Claire LINGENHEIM

o Monsieur Vidian ROUSSE

o Madame Karin VASAK

- Représentant des personnels ATOSS : 1 o Madame Claudine ABEL

- Représentant des parents d’élèves : 5 o Madame Isabelle DUVERNAY, Apelevis

o Madame Kathleen MESSNER, Apelevis

o Monsieur Jochen JOST, Apelevis

o Madame Louna ACHKAR, PEEP

o Monsieur Christian AYARD, FCPE

- Représentants des élèves : 3 o Monsieur Tim THOLE, TS2

o Madame Joséphine GROUT DE BEAUFORT, TL1

o Madame Ann-Dominique RAKOTONIRINA, 1S1

- Invité non votant : 1 o Monsieur Roland HARLAUX, Agent Comptable

Le quorum étant atteint à 17h25, le CA est déclaré ouvert par Mme QUELEN, Proviseur.

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I. Installation du nouveau conseil d’administration

Madame QUELEN souhaite la bienvenue aux membres du CA 2015-2016 issus des élections d’octobre 2015. À l’issue d’un tour de table qui donne l’opportunité à chaque membre de se présenter, Madame QUELEN installe formellement le nouveau Conseil d’Administration puis fait part de l’ordre du jour.

II. Approbation du procès-verbal du CA du 24 septembre 2015

Il n’y a pas de modifications à apporter, le procès-verbal est adopté, les personnes s’abstenant indiquant qu’elles n’étaient pas présentes au précédent CA. VOTANTS : 21 POUR : 12 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 9 III. Mise en place des différents conseils

Madame KELLER apporte quelques précisions quant à la composition des différents conseils à mettre en place dans le cadre de la gouvernance de l’établissement (voir détail en annexes)

- Commission permanente

- Conseil de discipline

- Conseil de Vie Lycéenne

- Conseil d’éducation à la santé et à la citoyenneté

- Commission Hygiène et Sécurité

- Commission d’Appel d’Offre

Madame QUELEN invite les différentes parties prenantes à communiquer leurs représentants. La composition des différents conseils et commissions telle qu’arrêtée figure en annexe 1.

IV. Contrats et conventions

Madame THOMAS, gestionnaire, présente trois conventions à soumettre au vote.

IV.1. Contrat de mise à disposition d’un stand par l’Université de Strasbourg

Comme chaque année, le lycée souhaite disposer d’un stand de présentation de la classe préparatoire E.C.S. lors des prochaines Journées de l’Université des 4 et 5 février 2016 au Palais des Congrès. Ce stand permet aux professeurs et aux étudiants d’E.C.S. 1ère année de se relayer et de répondre aux questions des futurs étudiants. La location du stand revient à 548 euros TTC.

À l’issue du vote, la convention est adoptée :

VOTANTS : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0

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IV.2. Convention T.N.S.

Madame THOMAS présente la convention de Partenariat entre le lycée et le TNS pour l'année scolaire 2015-2016 À l’issue du vote, la convention est adoptée :

VOTANTS : 21 POUR : 21 CONTRE: 0 ABSTENTIONS : 0 V. Calendrier de l’orientation et mise en place du parcours Avenir Madame KELLER, proviseure adjointe, présente le calendrier détaillé en expliquant les tenants et les aboutissants des nombreux événements qui contribuent à l’information des lycéens quant à leur orientation future. Madame QUELEN sollicite les commentaires des élèves présents sur la pertinence et l’efficacité de ces dispositions. Monsieur Tim THOLE confirme l’importance du dispositif surtout pour les élèves provenant d’une formation étrangère qui connaissent mal les possibilités du système français. Madame Joséphine GROUT DE BEAUFORT suggère d’afficher ce calendrier de manière permanente à la vue des lycéens. Madame LINGENHEIM évoque d’ailleurs la mise en place d’une convention concernant les immersions avec les CPGE littéraires du lycée Fustel de Coulanges. VI. Voyages scolaires Monsieur ARNOLD prend la parole pour relayer la voix et l’inquiétude des enseignants de sciences suite à la décision de réduire les crédits pédagogiques pour pouvoir financer la part accompagnateurs des voyages 2016 sur le budget de l'établissement. Il précise que la majeure partie des crédits pédagogiques sert à l’achat de matériel pour les sciences expérimentales, de livres ou revues pour le C.D.I. et à l’E.P.S. Les crédits existants nécessitent déjà un bon équilibre des dépenses et y ponctionner une somme pour les voyages déstabiliserait le fonctionnement avec des conséquences importantes : annulation de T.P. faute de matériel, remise en cause des E.C.E… Il propose l’institutionnalisation d’un comité de pilotage des voyages dont les fonctions effectives sont encore à préciser. Madame KELLER évoque la tenue du conseil pédagogique exceptionnel du 13 octobre 2015 et les solutions proposées (don des associations de parents d’élève vers les crédits pédagogiques,…) dont ce même comité de pilotage (avec quelques pistes quant aux critères d’arbitrage). Monsieur BRÉCOURT demande des précisions quant à une éventuelle compensation par les fonds de réserve et rappelle le caractère aléatoire des dons. Mme Thomas indique qu’une telle compensation ne sera réalisée que si les fonds de réserve sont suffisants fin 2015 et ne pourra pas être réalisée avant avril et le CA de juin ce qui poserait des problèmes pour la tenue normale des E.C.E. épreuves obligatoires du baccalauréat. Monsieur HARLAUX indique qu’un don des associations de parents d’élèves à destination des crédits pédagogiques pour gérer l’année en cours peut être une solution acceptable. Madame QUELEN souligne d’une part l’obligation des voyages en cursus ABIBAC mais donne aussi d’autre part quelques idées pour les rationaliser (un par cycle plutôt qu’un par niveau, …)

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et Madame KELLER rappelle que les immersions moins coûteuses pourraient être développées… Le CA décide à la majorité (21 votants/20 pour/ 0 contre et 1 abstention) de constituer un comité de pilotage pour les voyages à partir de 2017 avec pour mission la rédaction d’une nouvelle charte avec des règles rigoureuses et de faire des pré-propositions d’arbitrage (suite à une question de Monsieur BRÉCOURT, Madame QUELEN précise qu’elle est la seule personne souveraine à décider quels voyages sont proposés au vote en CA) avec la composition suivante :

- Représentants de l’administration : 2 o Madame KELLER o Madame THOMAS

- Représentants des personnels d’éducation : 4 o Monsieur ARNOLD o Monsieur BRÉCOURT o Madame AUDHUY o Monsieur YOBÉ

- Représentants des associations des parents d’élève : 2 o Monsieur JOST o Madame ACHKAR

- Représentants des élèves : 2 o Madame RAKOTONIRINA o Monsieur THOLE

9 voyages sont proposés au vote. Voyage n°1 :

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Départ de Monsieur Tim THOLE à 19h (le nombre de votants passe donc à 20). VOTANTS : 20 POUR : 14 CONTRE : 3 ABSTENTION : 3 Voyage n°2 :

VOTANTS : 20 POUR : 13 CONTRE : 3 ABSTENTION : 4 Voyage n°3 :

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VOTANTS : 20 POUR : 13 CONTRE : 4 ABSTENTION : 3 Voyage n°4 :

VOTANTS : 20 POUR : 11 CONTRE : 4 ABSTENTION : 5 Voyage n°5 :

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VOTANTS : 20 POUR : 13 CONTRE : 3 ABSTENTION : 4 Voyage n°6 :

VOTANTS : 20 POUR : 13 CONTRE : 3 ABSTENTION : 4 Voyage n°7 :

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VOTANTS : 20 POUR : 12 CONTRE : 3 ABSTENTION : 5 Voyage n°8 :

Bien que concerné par ce voyage, Monsieur BRÉCOURT précise qu’il s’abstient pour tous les voyages sans exception suite à l’inquiétude évoquée ci-dessus quant à la réduction des crédits pédagogiques dans le prochain budget pour financer la part accompagnateurs des voyages de l'année 2016

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Madame VASAK évoque le nombre d’accompagnateurs : un passage de quatre à trois accompagnateurs est suggéré Madame THOMAS évoque le fait que la délibération et la pièce jointe prévoyant quatre accompagnateurs ont déjà été saisies dans dem'act et qu'elle ne sait pas encore, l'application étant nouvelle, si elle pourra les modifier. Il est entendu que le Conseil d'Administration vote le voyage à Briançon avec quatre accompagnateurs ou seulement trois, si Madame THOMAS parvient à modifier la pièce jointe dans dem'act. VOTANTS : 20 POUR : 13 CONTRE : 3 ABSTENTION : 4 Suite au CA, la pièce jointe ayant pu être modifiée dans dem'act, le projet a été modifié avec trois accompagnateurs comme suit.

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Voyage n°9 :

VOTANTS : 20 POUR : 14 CONTRE : 3 ABSTENTION : 3 Mme THOMAS présente une décision budgétaire modificative (DBM) pour information. Cette DBM a pour but d'affecter la part établissement non utilisée des voyages au Québec (part moins importante que prévue) et à Paris (voyage non réalisé) à d'autres voyages (Rome et Moscou).

VII. Points divers

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Madame QUELEN présente les deux projets ACMISA suivants.

VII.1. ACMISA T.N.S. de M. HONTABAT Ce projet est expliqué en détail par Mme QUELEN qui rappelle qu’il s’est monté à l’initiative du T.N.S. et qui souligne, d’une part, la collaboration avec des élèves d’un autre établissement favorisant la mixité sociale et l’ouverture culturelle d’autre part puisque le T.N.S. souhaite que les élèves concernés n’aient pas de formation au théâtre avant l’aventure. Madame THOMAS précise qu'aucun financement de la part de l'établissement n'est prévu pour ce projet. VOTANTS 20 POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1

VII.2. ACMISA de Mme COUVAL Mme THOMAS précise que ce projet n’entraînera pas de dépense supplémentaire pour le lycée car il sera financé par la somme que le lycée réserve chaque année à l'organisation des journées du patrimoine. VOTANTS 20 POUR : 20 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 L’ordre du jour étant épuisé Mme QUELEN clôt la séance à 19h35.

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Annexes Annexe 1 : Composition des différents conseils et commissions Commission Permanente Membres de droit Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

Madame Audrey KELLER, Proviseur Adjoint Madame Élodie THOMAS, Gestionnaire Madame Brigitte JUD, Conseillère Principale d’Éducation

Titulaires Suppléants 3 représentants des personnels d’enseignement

Monsieur Christian ARNOLD Madame Claire LINGENHEIM Monsieur Vidian ROUSSE

Madame Rachel AUDHUY Monsieur Fabrice BRÉCOURT Monsieur Christophe YOBÉ

1 représentant des personnels ATOSS

Madame Claudine ABEL

n/a

2 représentants des parents d’élèves

Monsieur Christian AYARD Monsieur Craig GOODMAN

Madame Louna ACHKAR Monsieur Jochen JOST

2 représentants des élèves

Madame Anaïs SCHLIENGER Madame Ann-Dominique RAKOTONIRINA

Monsieur Tim THOLE Madame Joséphine GROUT DE BEAUFORT

Représentant des collectivités locales

Monsieur Jean-Philippe VETTER Madame Suzanne KEMPF

Conseil de Discipline Membres de droit Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

Madame Audrey KELLER, Proviseur Adjoint Madame Élodie THOMAS, Gestionnaire Madame Brigitte JUD, Conseillère Principale d’Education

Titulaires Suppléants 4 représentants des personnels d’enseignement et d’éducation

Monsieur Fabrice BRÉCOURT Madame Karin VASAK Madame Claire LINGENHEIM Madame Mélanie CHRISTOPHE

Monsieur Christian ARNOLD Madame Rachel AUDHUY Madame Karine CRUSOT Monsieur Nicolas SAINT-EVE

1 représentant des personnels ATOSS

Madame Claudine ABEL

n/a

2 représentants des parents d’élèves

Monsieur Jochen JOST Madame Louna ACHKAR

Madame Isabelle DUVERNAY Monsieur Claude COLLEDANI

2 représentants des élèves

Monsieur Tim THOLE Madame Ann-Dominique RAKOTONIRINA Madame Joséphine GROUT DE BEAUFORT

Madame Lisa TRAUT Madame Fleur Irana KLEIN Madame Anaïs SCHLIENGER

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Conseil de vie lycéenne Membres de droit Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

Madame Audrey KELLER, Proviseur Adjoint Titulaires Suppléants 5 représentants des personnels d’enseignement et d’éducation

Madame Brigitte JUD Madame Claire LINGENHEIM Madame Mélanie CHRISTOPHE Madame Fabienne SCHEURER Monsieur Nicolas SAINT-EVE

1 représentant des personnels ATOSS

Madame Claudine ABEL

n/a

2 représentants des parents d’élèves

Madame Cathy VOCHELET Madame Anne STOUFFLET

Madame Isabelle DUVERNAY Madame Kathleen MESSNER

10 représentants des élèves

Gaspard AYÇOBERRY Thomas KRESS Solange RAIMBAULT Antoine FRIEDERICH-KERCHER Leïla AJAMAY Manon RODRIGUEZ Callixte STRASSER Thomas KAPICA Antoine LECLERCQ Joséphine GROUT DE BEAUFORT

Paul BLUCHET Camille MULLER Rachelle QUASSIVI Geneviève CORRE Camille GANTZER Théophile DUCHÊNE Léa ESTNER

Conseil d’éducation à la santé et à la citoyenneté – CESC Membres de droit Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

Titulaires Suppléants 2 représentants des personnels d’enseignement, sociaux et de santé

Madame Brigitte JUD Madame Nathalie MANG

Madame Rachel AUDHUY Madame Annick COUVAL

2 représentants des parents d’élèves

Madame Louna ACHKAR Madame Isabelle DUVERNAY

Monsieur Claude COLLEDANI

3 représentants des élèves

Madame Anaïs SCHLIENGER Madame Fleur Irana KLEIN Madame Lisa TRAUT

Monsieur Guillaume LAPLACE Madame Hélène LUCKE Monsieur Thibaud WEBER

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Conseil hygiène et sécurité Membres de droit Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

Madame Audrey KELLER, Proviseur adjointe Madame Élodie THOMAS, Gestionnaire

Titulaires Suppléants Représentant des collectivités locales

Madame Suzanne KEMPF Monsieur Jean-Philippe VETTER

2 représentants des personnels d’enseignement

Monsieur Christian ARNOLD Monsieur Fabrice BRÉCOURT

Madame Karin VASAK Madame Karine CRUSOT

1 représentant des personnels ATOSS

Madame Claudine ABEL

n/a

2 représentants des parents d’élèves

Monsieur Christian AYARD Madame Kathleen MESSNER

Madame Isabelle DUVERNAY Madame Luce HUTSCHKA

2 représentants des élèves

Monsieur Tim THOLE Madame Joséphine GROUT DE BEAUFORT

Madame Anaïs SCHLIENGER Madame Ann-Dominique RAKOTONIRINA

Commission d’appel d’offres Membres de droit Madame Martine QUELEN, Proviseur, Présidente

Titulaires Suppléants Membres Monsieur Vidian ROUSSE

Monsieur Christian ARNOLD Madame Mélanie CHRISTOPHE Madame Élodie Thomas Madame Maria-José GOMEZ-GASCON Monsieur Christian AYARD

Le secrétaire de séance :

M. Vidian ROUSSE

Le chef d’établissement :

Mme Martine QUELEN