procedure sage paie

SAARI - Société COSMETICINC

SAARI - Paye

INTRODUCTION

Présentation de la société.................................................................................................. 3

PARTIE I - CRÉATION DU DOSSIER

I -Création du dossier paie ........................................................................................ 5 A - En-tête du dossier B - Paramétrage de la paie

PARTIE II - LA SÉCURITÉ DU LOGICIEL PAIE SAGE SAARI ................. 15

PARTIE III - LES FICHES DU PERSONNEL

I - Création d'une fiche du personnel......................................................................... 17 A - Introduction B - Création de la fiche

II -Modification d'une fiche du personnel .................................................................. 22

III - Suppression d'une fiche du personnel.................................................................. 23

IV -Édition d'une fiche du personnel........................................................................... 23

PARTIE IV - LES CAISSES DE COTISATIONS

I -Liste des caisses de cotisations............................................................................. 25

II -Modifier une caisse de cotisation .......................................................................... 26

III - Créer une caisse de cotisation .................................................................................. 26

IV - Supprimer une caisse de cotisation ....................................................................... 27

V -Éditer la liste des caisses ....................................................................................... 27


PARTIE V - LES BULLETINS MODÈLES Introduction - Définition

I - Création d'un bulletin modèle..................................................................... 30

A - Création d'un bulletin modèle cadre

B - Dupliquer un bulletin modèle

C - Création d'un bulletin modèle salarié

II - Supprimer un bulletin modèle...................................................................... 46

III -Éditer les bulletins modèles ........................................................................ 46

PARTIE VI - LES BULLETINS SALARIÉS

I - Préparation d'un bulletin salarié................................................................. 47 A - Mise à jour des valeurs de base B - Le corps du bulletin

II -Édition d'un bulletin salarié........................................................................ 55

III - Modification du bulletin salarié.................................................................. 57 A - L'en-tête du bulletin de salaire B - Le corps du bulletin

1 - Modification relative au calcul du salaire brut 2 - Modification du libellé d'une rubrique 3 - Rajout de rubriques 4 - Modification de la base de calcul d'une cotisation 5 - Modification du calcul de la prime d'ancienneté

C - Le pied du document

PARTIE VII - LA DÉCLARATION UNIQUE DES COTISATIONS SOCIALES (DUCS)

I - Vérifier les caisses de cotisation ................................................................. 71

II - Vérifier les codes Ducs pour chaque caisse................................................. 72

III - Rattacher les trois caisses à notre société................................................... 73

IV -Rattachement des rubriques de cotisations aux caisses .............................. 74

V -La déclaration unique des cotisations sociales............................................ 75

PARTIE VIII - MODÉLISATION COMPTABLE

I -Paramétrage des comptes ........................................................................... 77 A - Les comptes généraux B - Les comptes auxiliaires

II -Paramétrage du journal................................................................................ 78

III - Paramétrage des écritures............................................................................ 79

IV-Écritures comptables................................................................................... 85


PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ

Comptable dans la société Cosmetic_Inc, votre employeur vient d'acquérir le logiciel Sage Saari.

Jusqu'à aujourd'hui, les travaux relatifs à la paie étaient confiés à l'expert comptable de la société. Votre employeur ayant décidé de réduire les coûts engendrés par ces travaux il vous demande de prendre le dossier en main et de procéder au paramétrage du logiciel. Dans un temps plus ou moins long, tous les travaux de paie doivent être réalisés par l'entreprise.

Après étude du dossier comptable et la complexité de votre travail (vous pensez bien sûr à la loi AUBRY), vous envisagez de vous occuper de trois salariés et si vos résultats sont concluants vous envisagez de géné-raliser votre étude à l'ensemble du personnel.

PRÉSENTATION DU DOSSIER

La société Cosmetic_Inc fabrique des produits de beauté haut de gamme. Ses clients sont essentiellement

des parfumeries et des instituts de beauté. La société a été créée le 01/01/1980.

Sa fiche signalétique se présente ainsi :

Raison sociale : COSMETIC_INC

Adresse du siège : 16 rue de Pâques Ville : 69520 LYON

Téléphone: 04 72 14 18 22 Télécopie : 04 72 25 89 66 Forme juridique : SARL Capital : 8 000 € Effectif : 3 (donnée provisoire) N° SIREN : 15965812561458 Code APE : 442A

Pour l'effectif, la comptable envisage de s'occuper dans l'immédiat de 4 salariés. En fait la société compte 25 salariés, cette donnée sera prise en compte lors de la généralisation de l'étude.


PARTIE I CRÉATION DU DOSSIER

I - CRÉATION DU DOSSIER PAIE

Vous ouvrez le logiciel de Sage_Saari module Paie et vous obtenez l'écran suivant :

Après avoir amené le curseur sur Mot de passe, vous devez saisir le mot de passe qui est : SAARI en majuscule. La case Code est inutile dans notre application.

Vous obtenez l'écran suivant :

À partir de ce dernier vous pouvez créer votre dossier, faire :

Fichier

Nouveau

Vous obtenez l'écran suivant après avoir :

- Sélectionné le répertoire de sauvegarde, dans notre cas le répertoire Sage est sélectionné

- Saisi le nom du fichier qui est : Cosmetic-inc.


Après avoir cliqué sur Enregistrer vous obtenez l'écran suivant :

En validant OUI, l'essentiel du paramétrage sera effectué. Il y aura transfert du paramétrage d'une société existante à savoir, la liste des constantes, des rubriques, des caisses de cotisations, les bulletins modèles, etc..

Vous obtenez l'écran suivant après avoir sélectionné le fichier à transférer dans votre nouveau dossier :


Cliquez sur OK



A - En-tête du dossier

Fichier ----- Nouveau

------- En-tête du dossier


Après avoir saisi les éléments relatifs à votre dossier vous obtenez l'écran suivant :


B - Paramétrage de la paie :

Sept pages sont nécessaires pour assurer le paramétrage de la paie.

Page 1/7

Périodes proposées par le logiciel pour l'exercice de paie. À modifier si non conforme à votre application.

-La régularisation permet de tenir compte des variations de salaires au cours de Tannée pour le calcul des cotisations (problème des cotisations sociales plafonnées).

Bien retenir l'option Régularisation Systématique.

d -La mise à jour des fiches du personnel permet la suppression des salariés pour lesquels on a saisi en cours d'année une date de sortie et un motif de départ sur la fiche du personnel. Le programme va proposer la suppression de ces fiches à l'ouverture de l'exercice suivant.

b-Le plafond des abattements : ceux-ci concernent certaines professions et viennent en déduction de la déclaration annuelle des revenus. Le plafond retenu par le logiciel est de 50 000, à conserver ou à modifier, selon votre choix.

e -Le reliquat des congés : vous gardez cette option cochée, le logiciel reprendra automatiquement le report des congés le mois suivant celui de la clôture des congés.

c -Les tranches : le rapport TB (Tranche B) est égal à 4 fois le plafond de la Sécurité sociale. Le rapport TC (Tranche C) est égal à 8 fois le plafond de la Sécurité sociale.


Page 2/7 a -Le logiciel propose un certain nombre de rubriques qui figureront sur les bulletins. 50 rubriques sont proposées. Si vous le désirez, vous pouvez modifier cette donnée.

b-Vous devez sélectionner le type de bulletin que vous voulez imprimer. Vous affinerez votre choix en testant les différents choix sur votre imprimante,

c -Si le mois d'embauche est inclus dans le calcul de l'ancienneté du salarié, conservez l'option cochée sinon décochez cette option.

d -L'onglet Paiements : vous validerez les différents modes de paiement proposés.

Sélectionnez l'onglet Acomptes, vous obtenez l'écran suivant :

e -L'onglet Acomptes : les intitulés peuvent être modifiés selon les besoins de la société. Pour cela, vous sélectionnez le contenu et tapez Suppr pour effacer et vous saisissez le nouvel intitulé. Cliquez sur OK.

f -Onglet Langues : sur les fiches du personnel, on peut enregistrer les langues parlées par l'employé. La liste propose 9 langues et elle peut être mise à jour à ce niveau du programme.


Page 3/7

Cette page (constituée de trois onglets) concerne la codification du département, Unité, Service etc... Les formats retenus seront repris dans les zones de saisie correspondantes. Pour le département, le logiciel propose une saisie de 4 caractères alphabétiques. Vous ne pourrez pas saisir plus de quatre caractères.

Conservez les formats

sélectionnés par le logiciel.

Sélectionnez l'onglet Modélisation comptable, vous obtenez l'écran suivant :

Même remarque que précédemment. La structure des comptes doit être conforme à celle définie dans le logiciel de comptabilité pour que le transfert des données (passation comptable) puisse être effectué correctement.

Le calcul de la paie sera fait en €.


Page 4/7

Ces constantes permettent de définir les calculs et les traitements des règles de paie utilisées par l'entreprise. Elles seront intégrées aux éléments composants les rubriques de paie.

Cet onglet correspond à une constante TOTALHTRAV qui signifie "total des heures travaillées" pour le salarié et pour la période concernée et sur l'année. Il faudra indiquer pour chacune des constantes proposées (Horaire, Présence, Absence) si la valeur intervient en + ou en - ou n'intervient pas du tout dans le calcul de TOTALHTRAV. Pour faciliter les paramétrages de départ, un certain nombre de constantes sont préenregistrées dans le logiciel. C'est le cas dans la page 4.

Il est conseillé de conserver ce paramétrage.

Même remarque pour les onglets heures d'absence et heures supplémentaires :


Page 5/7

Conservez ou modifiez le nombre de décimales proposées par défaut pour les constantes, les bases, les taux, les montants.

Cinq décimales peuvent être demandées maximum pour les constantes et les taux.

Page 6/7

À l'ouverture d'un nouveau mois de paie, les valeurs de base concernant le salaire, le repos ou les congés du salarié sont remises à zéro pour prendre en compte les nouvelles valeurs.

Certaines valeurs de base restent invariables (le nombre de jours de congés acquis dans le mois). On doit donc demander un report de ces valeurs d'un mois sur l'autre.

En faisant gli sser 1 ' ascenseur vous pouvez voir les intitulés dont le report a été paramétré par le logiciel.


Page 7/7

L'onglet Libellé des groupes propose 5 zones permettant d'identifier les groupes de variables. On peut avoir :

- un groupe de variables courantes, il s'agit des variables de paie utilisées régulièrement, - un groupe de variables exceptionnelles, il s'agit des variables utilisées de façon exceptionnelle, - un groupe de variables inutiles.

Pour cette page, conservez le paramétrage prévu.


PARTIE II

LA SÉCURITÉ DU LOGICIEL SAGE-PAIE

Avant d'aller plus loin dans l'étude de ce logiciel, il est indispensable d'envisager les problèmes que vous pourrez rencontrer.

En fin de session de travail, vous devez impérativement fermer le dossier et ensuite quitter le logiciel. Si pour des raisons diverses vous ne procédez pas de cette façon, il vous sera alors impossible d'ouvrir ce même fichier par la méthode classique pour une autre cession de travail.

Pour des raisons de confidentialité, en cas de mauvaise fermeture du dossier, le logiciel va créer des fichiers de sécurité qu'il faudra tout d'abord supprimer, et ensuite vous devrez aller dans les outils de maintenance pour fermer correctement le dossier.

Pour réutiliser ce dossier vous devrez procédez comme suit :

A partir de Windows faire :

Démarrer ---- Rechercher

Vous obtenez l'écran suivant après avoir saisi *.res C'est-à-dire que vous recherchez tous les noms de fichiers ayant comme extension .res (il s'agit des fichiers de sécurité crées par le logiciel).

Votre recherche va se faire sur C:\ (disque dur), validez en cliquant sur Rechercher maintenant.



Vous constatez qu'il existe 5 fichiers Pms.res dont 1 dans notre dossier, par sécurité vous les sélectionnez tous et les effacez (clic droit sur la souris).


RépoRépondez Oui.

Si vous essayez d'ouvrir maintenant votre dossier, voici le message que vous risquez d'avoir :

Cliquer sur OK. Ouvrez votre programme de maintenance.

Procédure à suivre :

Fichier --- Ouvrir


Attention dans Explorer choisir

le répertoire où se trouve votre dossier.

Dans la cellule Nom, vous saisissez-le nom du dossier et cliquez sur ouvrir.


Le logiciel vous indique que le dossier est déjà ouvert (bien sûr puisque la fermeture n'était pas correcte), il vous demande si vous voulez déconnecter les utilisateurs la réponse est Oui et appuyez sur Fin.

Voilà votre dossier est correctement fermé, vous pouvez à nouveau l'utiliser.


PARTIE III LES FICHES DU PERSONNEL

Introduction

Dans le cas qui nous intéresse, la société Cosmétic_Inc, nous envisagerons le cas de quatre salariés. Cette partie sera réservée à la création des quatre fiches de personnel.

I - CRÉATION D'UNE FICHE DU PERSONNEL A

- Introduction

Dans le menu, choisir :

Listes ---- Fiches de personnel


La liste est vide puisque aucun salarié n'a été enregistré.

Différentes colonnes composent cet écran. Chaque employé est enregistré sous un numéro matricule, son nom, prénom. Sur la cinquième colonne figure la date de la dernière paie, la colonne clôture signale la date de la dernière clôture de paye effectuée. La colonne Etat représente l'état du bulletin salarié, elle peut prendre différentes valeurs :

- l'imprimante signifie que le bulletin a été imprimé, - la calculatrice signifie que le bulletin a été calculé, - a que le salarié est absent,

- m le salarié est mis en sommeil, - si la colonne est vide, le bulletin n'a pas été calculé.


B - Création de la fiche

Vous avez le choix entre deux modes de saisie, la saisie normale et la saisie abrégée.

- Saisie normale : la fiche du personnel se compose de 14 onglets. Vous pouvez renseigner les 14 onglets immédiatement ou les renseigner de façon partielle et compléter ultérieurement.

- Saisie abrégée : 5 onglets composent la fiche du personnel sur lesquels vous devez saisir les informations les plus importantes. Vous avez la possibilité de compléter la fiche plus tard.

Nos fiches du personnel seront créées avec la saisie abrégée. Pour obtenir ce type de saisie, vous êtes sur l'écran précédent et dans le menu Option, vous sélectionnez Saisie abrégée, une coche signale que l'option a été choisie. Ensuite clic droit souris, choisissez Créer et vous obtenez l'écran suivant :

Page 1/5 Vous saisissez l'état civil du salarié et lui affectez un numéro matricule :

Vous obtenez l'écran suivant

:

Le numéro de Sécurité sociale est composé automatiquement par l'ordinateur en fonction de tous les éléments préalablement saisis. Seuls les trois derniers chiffres sont à saisir et la clé se calcule automatiquement.

Vous validez par OK et revenez à l'écran Liste des salariés, votre première fiche a été enregistrée.


Page 2/5

Choisir cette option, cette notion sera développée plus tard.

Saisir le salaire

de base en €.

Choisir ces deux options en cliquant sur le bouton de droite. Ces notions seront développées plus tard.

Page 3/5

Les informations demandées dans la première partie de cette page sont nécessaires à l'établissement des ordres de paiement.

Dans la deuxième partie de la page figurent les informations relatives à la production de la DADS. Vous choisissez dans le menu déroulant des options spécifiques à chaque employé.

Monsieur RABAT est un salarié employé à temps complet, pour sa catégorie professionnelle, sélectionnez Divers, il est soumis au régime général de Sécurité sociale et il est soumis au taux 1 d'accident du travail. En ce qui concerne le taux d'accident du travail, la société peut être soumise à plusieurs taux. Pour l'emploi occupé par un salarié et les risques relatifs à cet emploi, on va lui affecter un taux.

O, proposé par défaut par le logiciel. Ce code correspond à la nationalité française. Si la nationalité est autre, vous clique/ sur le bouton suivant et choisissez une autre nationalité.


Page 4/5

Cette page est relative aux congés. Les valeurs sont nulles puisque la société n'a pas encore effectué d'édition de bulletins de paie.

Il faudra reprendre manuellement pour chaque salarié les droits acquis aux congés, puis la mise à jour se fera automatiquement à chaque édition de bulletin de paie.

Page 5/5

Cette page est relative aux frais professionnels et modalités de prise en charge. Cette zone sera renseignée si effectivement le salarié a des frais professionnels.

Déduction supplémentaire : cette déduction existe pour certaines professions.

Vous validez en cliquant sur OK et constatez que la fiche de Monsieur RABAT est créée.


Vous devez maintenant créer les deux fiches de personnel relatives une à Yves MALLOT et l'autre à Mademoiselle AUXEROIS

Une fois la saisie et la validation effectuées, vous obtenez l'écran suivant :


II - MODIFICATION D'UNE FICHE DU PERSONNEL

Vous devez saisir pour Monsieur Mallot et Mademoiselle Auxerois leurs coordonnées bancaires signalées dans le tableau ci-dessous :

Monsieur Mallot Mademoiselle Auxerois Madame Rampon

Banque Société Générale Banque Populaire Crédit Mutuel

Code banque 15800 13900 12500

Code guichet 11111 00000 21560

N° Compte 10112516522 00301754440 10511245611

Clé 92 82 25

Adresse Lyon 9e Lyon 3" Lyon 5e


À partir du menu Liste des salariés, vous ouvrez la fiche relative à Monsieur Mallot et sélectionnez l'onglet Banque, vous saisissez les coordonnées bancaires et obtenez l'écran suivant :

Vous procédez de la même façon pour Mademoiselle Auxerois.


III - SUPPRESSION D'UNE FICHE DU PERSONNEL

Vous revenez à l'écran Liste de personnel, cliquez sur le bouton droit de la souris et sélectionnez Supprimer.


Vous sélectionnez OK, et obtenez l'écran suivant :

II faut préalablement saisir une date de sortie pour pouvoir effacer une fiche de personnel. Vous devez ouvrir la fiche du personnel concernée par la suppression et sélectionnez l'onglet Lieu de travail, saisir la date de sortie. Vous revenez à l'écran liste de personnel et un « S » figure dans la colonne Etat. Vous cliquez droit sur la souris et sélectionnez Supprimer, la fiche est supprimée.

IV - ÉDITION D'UNE FICHE DU PERSONNEL

À partir de la liste des salariés, clic droit souris et sélectionnez Editer. Vous obtenez l'écran suivant :


Vous obtenez l'écran suivant après avoir sélectionné le 1er

matricule à éditer et les pages à éditer :

Valider par OK, vous obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez Aperçu avant impression et obtenez l'écran suivant :

Cet écran présente un extrait de l'édition demandé.


PARTIE IV LES CAISSES DE COTISATIONS

Introduction

Les caisses de cotisations sont les différents organismes auxquels l'entreprise verse des cotisations, l'URSSAF, ASSEDIC, etc…

Chaque caisse va constituer une rubrique, elle figurera sur chaque bulletin de paie et se verra affectée d'un numéro de rubrique

I - LISTE DES CAISSES DE COTISATIONS

Listes Caisses de cotisation

Vous obtenez à l'écran :

Pour visualiser les éléments relatifs à chaque caisse double cliquez sur une et vous obtenez l'écran suivant :


II - MODIFIER UNE CAISSE DE COTISATIONS

À partir de l'écran précédent vous pouvez compléter la fiche de renseignements concernant cette caisse, vous

obtenez 1 écran suivant

III - CRÉER UNE CAISSE DE COTISATIONS

À partir de l'écran relatif à la liste des caisses de cotisations, cliquez sur le bouton droit de la souris et cliquez sur créer, vous obtenez l'écran suivant :

Après avoir saisi les différents éléments, vous obtenez l'écran suivant :


IV - SUPPRIMER UNE CAISSE DE COTISATIONS

Vous affichez la liste des caisses en sélectionnant

Listes Caisses de cotisation

Vous obtenez l'écran suivant après avoir sélectionné la caisse à supprimer, cliquez sur le bouton droit de la souris et sélectionnez suppression :

Vous cliquez sur OK et la caisse est supprimée.

V - ÉDITER LA LISTE DES CAISSES

À partir de la liste des caisses, vous faites un clic droit sur la souris et sélectionnez Edition, vous obtenez l'écran suivant :

Vous cliquez sur OK et obtenez l'écran suivant :


Vous sélectionnez l'aperçu avant impression et obtenez l'écran suivant :


PARTIE V LES BULLETINS MODÈLES

Introduction

Un plan de paie est constitué de rubriques qui traduisent sous forme chiffrée les événements intervenant dans le calcul de la rémunération du salarié pour une période déterminée. La valeur de ces événements prend le nom de constante. Ces constantes peuvent être de trois types :

- Constante définie : elle a une valeur légale. - Constante individuelle : elle est personnelle à un salarié. - Constante calculée : elle résulte de calculs.

Pour faciliter les paramétrages de départ, une liste de constantes est préenregistrée. Liste que l'utilisateur peut modifier à sa convenance.

Définition

Un bulletin modèle est constitué d'un ensemble de rubriques reprises dans le plan de paie. Les rubriques sélectionnées sont celles pouvant s'appliquer au calcul de la paie d'un ensemble de salariés d'une même catégorie. On peut créer autant de bulletins modèles que de catégories de salariés existant dans l'entreprise.

À chaque bulletin modèle est attribué un code et, lorsque l'on crée une fiche de personnel on lui affecte un bulletin modèle. De ce fait les bulletins salariés seront automatiquement créés par le programme. Si une modification concernant une même catégorie de salariés intervient, il suffit simplement de modifier le bulletin modèle et non pas chaque bulletin de paie.


I - CRÉATION D'UN BULLETIN MODÈLE

Dans le menu, choisir :

Gestion ---- Bulletins modèles


Une liste de bulletins modèles préenregistrés nous est proposée. Deux possibilités :

- Soit on crée un bulletin modèle à partir d'une fiche vierge.

- Soit on duplique et on modifie un bulletin modèle préenregistré.

Dans notre application nous créerons trois bulletins modèles :

- Un bulletin modèle cadre que l'on va créer.

- Un bulletin modèle non cadre que l'on va dupliquer et modifier.

- Un bulletin modèle pour les employés rémunérés au SMTC sur la base de 35 heures hebdomadaires et payés à l'heure.

A - Création d'un bulletin modèle cadre

À partir de la liste des bulletins modèles (écran ci-dessus), vous cliquez sur le bouton droit de la souris et sélectionnez Créer.



En-tête du document :

- Code : vous attribuez un code de 1 à 4 caractères numériques à ce nouveau bulletin. - Libellé : vous saisissez le nom de votre bulletin, dans notre application "Cadres". - Type : vous sélectionnez dans la liste déroulante le type Mensuel. - Horaire : cette zone peut, en fonction du type saisi préalablement, être sélectionnée dans la liste déroulante, par exemple HOR ATSOC, être saisie de façon manuelle, par exemple le nombre d'heures. Dans notre application, nous sélectionnons la constante HORAISOC, elle sera modifiée plus tard.

- Modifié le : il peut s'agir de la date de création du modèle mais aussi de la date de la dernière modification. Attention s'il s'agit d'une modification, elle ne sera effective que sur les bulletins de paie ultérieurs, elle n'affectera pas les bulletins de paie déjà calculés.

Une fois la saisie de 1’en-tête effectuée, vous obtenez l'écran suivant :

Corps du document :

Vous devez sélectionner la liste des rubriques constituant ce plan de paie. Ensuite, il faut, si nécessaire, modifier le contenu des rubriques. Remarque : lorsque vous avez effectué le paramétrage du dossier, vous avez choisi le nombre de rubriques composant un bulletin salarié (voir Paramétrage de la paie page 2/7). Vous ne pourrez pas créer un nombre de rubriques supérieur à celui paramétré sauf si vous modifiez ce paramétrage.

Pour saisir les rubriques de ce plan de paie, vous cliquez sur le bouton droit de la souris à partir de l'écran précédent et sélectionnez Activer une rubrique. Vous répétez cette opération autant de fois que vous avez de rubriques à intégrer dans votre plan de paie. Vous obtenez l'écran suivant :

Pour vous faciliter la tâche, utilisez les différents onglets.

Si vous voulez sélectionner plusieurs rubriques et c'est notre cas, vous pouvez utiliser le bouton (+) :

Ajouter une sélection. La rubrique sélectionnée a alors un astérisque (*). Pour enlever la sélection et

donc l'astérisque, cliquez sur le boulon : Retirer la sélection (-) . Une fois toutes les sélections faites,

vous validez en appuyant sur Entrée.


Vous devez adapter les rubriques paramétrées aux rubriques devant figurer dans le bulletin modèle cadre. La liste des rubriques vous est proposée ci-dessous :

Onglets Intitulés Code rubrique

Salaire Salaire mensuel 10 Avantage en nature logement 1500 Avantage en nature voiture 1550

URSSAF Ass maladie, maternité, décès 2100 Assurance vieillesse 2200 Assurance vieillesse 2220 Assurance veuvage , 2221 Allocations familiales 2300 CSG déductible 7000 CSG non déductible 7010 CRDS . 7100

ASSEDTC ASSEDIC 4000 AGFF Cadres tranche A 4145 AGFF Cadres tranche B 4150 Fonds de garantie des salaires 4200

RETRAITE APEC 4201 Retraite complémentaire tranche A 4600 Retraite complémentaire tranche B 4650 CET 4900

REMARQUE : PRÉALABLEMENT À LA CRÉATION, À LA MODIFICATION OU À LA SUPPRESSION DES RUBRIQUES, VOUS DEVEZ ALLER CHERCHER LES DERNIERS TAUX DE COTISATIONS SUR INTERNET.

Vous obtenez l'écran suivant : cet écran est un extrait. Vous validez par OK et obtenez 1 écran suivant

Le bulletin modèle est partiellement créé.


Modification de l'intitulé d'une rubrique :

L'intitulé de la rubrique 10 doit être modifie et doit devenir : salaire mensuel (Base : 151 h 67)


Liste

----- Rubriques

Vous cliquez sur la rubrique concernée et obtenez l'écran suivant :

Toutes les zones restent inchangées sauf le Libelle. Vous saisissez Salaire mensuel (Base : 151 h 67). Cette valeur remplace la valeur 169 h qui était l'horaire mensuel pour 39 h de travail par semaine. Aujourd'hui avec 35 h de travail par semaine cette valeur est passée à 151 h 67 par mois.



Formule : Montant pris tel quel signifie que le salaire pris en compte pour le calcul des cotisations sera celui saisi dans la fiche personnel de chaque cadre.

Montant : Gain. Effectivement dans le menu déroulant vous avez le choix entre Gain ou Retenue. Le salaire est un gain.

Vous validez par OK et obtenez l'écran suivant :

La modification a bien été réalisée.

Vous devez réaliser toutes les modifications relatives à l'intitulé des rubriques en procédant comme ci-dessus.

Vous sélectionnez l'onglet Eléments constitutifs et obtenez l'écran suivant :


Création d'une rubrique :


Liste

----- Rubriques

Vous obtenez 1 écran ci-dessous :

Vous cliquez droit sur le bouton de la souris et sélectionnez Créer, vous obtenez l'écran suivant :

Vous allez créer la rubrique 2220. Vous obtenez l'écran ci-contre :


Cette rubrique est relative à l'assurance vieillesse. C'est un type Cotisation, Mémo est une abréviation, le code est 2220, le libellé est Assurance maladie.

Vous sélectionnez l'onglet Eléments constitutifs et vous obtenez l'écran suivant :

Après avoir saisi les différents éléments vous obtenez l'écran suivant :

Formule : dans le menu déroulant choisir Base * Taux (la base est égale au salaire).

Montant : choisir Retenue puisqu'il s'agit d'une cotisation sur salaire.

Calcul : saisir le taux. Cette cotisation est une cotisation patronale, le taux aujourd'hui est de 1.60%. Bien sûr vous saisissez le taux en vigueur. Assiette de calcul : vous choisissez Brut puisque cette cotisation est calculée sur le salaire brut. Lorsque vous créez une rubrique vous devez l'intégrer si nécessaire à votre bulletin modèle. Vous pouvez modifier maintenant tous les taux de cotisation qui ont changé.


Suppression d'une rubrique :


Liste ----- Rubriques

Vous cliquez sur le bouton droit de la souris et obtenez l'écran suivant :

Si la rubrique à supprimer est intégrée dans un bulletin modèle, le message suivant apparaît. Pour pouvoir supprimer une rubrique, elle ne doit pas être utilisée dans un bulletin, vous devez préalablement la désactiver. Ensuite vous pourrez la supprimer.


B - Dupliquer un bulletin modèle


Gestion ---- Bulletins modèles

Vous obtenez l’écran suivant :

Vous placez le curseur sur le bulletin modèle à dupliquer, clic droit souris et vous sélectionnez dupliquer. Vous obtenez l'écran suivant :

Vous saisissez l'en-tête de ce nouveau bulletin et obtenez l'écran suivant :


Le corps du bulletin peut ensuite être modifié par l'insertion, la modification ou la suppression de rubriques. Vous devez obtenir les éléments ci-dessous :

Onglets Intitulés Code rubrique

Salaire Salaire mensuel 10 Avantage en nature logement 1500 Avantage en nature voilure 1550

URSSAF Ass maladie, maternité, décès 2100 Assurance vieillesse 2200 Assurance vieillesse 2220 Assurance veuvage 2221 Allocations familiales 2300 CSG déductible 7000 CSG non déductible 7010 CRDS 7100

ASSED1C AGFF Non Cadres tranche 1 4 f 45 AGFF Non Cadres tranche 2 4050 Fonds de garantie des salaires 4100 ASSEDIC 4000 AGS 4200

RETRAITE Retraite complémentaire tranche 1 4500 Retraite complémentaire tranche 2 4550

Le nouveau bulletin a bien été enregistré.


C - Création du bulletin modèle salarié

La loi Aubry II vise à assurer aux salariés payés au Smic le maintien et la progression de leur pouvoir d'achat nonobstant leur passage aux 35 heures et sans opérer une revalorisation de 11.4% du taux horaire du Smic. Dans le cas où l'entreprise n'a pas revalorisé son taux horaire pour assurer le maintien de la rémunération, le dispositif mis en place par la loi garantit au salarié payé au Smic qu'il percevra au moins une rémunération identique à celle qu'il recevait à la date de la réduction du temps de travail, c'est-à-dire un salaire calculé sur 169 heures par mois. Ainsi les salariés, dont la durée du travail a été réduite à 35 heures recevront un complément différentiel de salaire qui s'ajoutera au nouveau salaire de base reconstitué sur la base du nouvel horaire réduit. Ce complément différentiel de salaire est la différence entre le montant du salaire antérieur (plafonné à 169 heures) et le produit du Smic horaire par le nombre d'heures correspondant à l'horaire collectif.

Liaisons Sociales (27/01/2000)

Nous allons donc créer un bulletin modèle pour les employés rémunérés au Smic sur une base de 151 h 67.

Il faut donc paramétrer le logiciel pour le calcul du complément différentiel de salaire. Un salarié rémunéré au Smic percevait : 169 heures * 6.21 = 1049.49. Avec la loi sur les 35 heures, notre salarié ne percevrait plus que : 151 heures 67 * 6.21 = 941.87. Son salaire serait donc amputé de 1049.49 - 941.87 = 107.62, le complément différentiel de salaire permettra d'éviter cette baisse.


1 - Création d'une constante : calcul qui permettra de calculer le complément différentiel de salaire :

Liste ----- Constantes

Clic droit souris et sélectionnez Créer, vous obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez Calcul et obtenez l'écran suivant :


Après avoir saisi les différents éléments vous obtenez l'écran suivant :

Sal : représente le salaire de l'employé, nous allons voir le calcul.

SMICMENS : représente le salaire d'un employé payé au Smic sur la base de 151 h 67. Cette rubrique sera créée et intégrera le bulletin modèle des salariés.

Pour la création du bulletin modèle, nous allons suivre la procédure suivante :

Gestion -- Bulletins modèles

Vous obtenez l'écran suivant après avoir cliqué sur le bouton droit de la souris et sélectionné Créer :

Vous saisissez l'en-tête et obtenez, l'écran suivant :

Vous validez sur OK et dans la liste des bulletins modèles vous vérifiez que le bulletin a bien été créé.


Maintenant nous devons nous occuper du corps du bulletin et tout d'abord créer la rubrique permettant le calcul du salaire. Pour l'instant les rubriques existantes concernant les salaires sont des salaires mensuels, nous devons envisager le cas des salaires calculés en fonction du nombre d'heures effectuées.

Pour la procédure de création de rubrique voir précédemment.

Vous obtenez l'écran suivant après avoir saisi les différents éléments:

Vous sélectionnez l'onglet Eléments constitutifs et après avoir saisi les données ci-dessous vous obtenez l'écran suivant : Pour la formule, choisir dans le menu déroulant Nombre * Base. Nombre représente le nombre d'heures effectuées dans le mois, choisir la constante HORAISOC pour la Base ; choisir la constante SM1C dans le menu déroulant, elle représente le montant du Smic horaire.

Nous allons vérifier la valeur de ces deux constantes et les créer ou les modifier si besoin est.


Liste ----- Constantes


Vous obtenez l'écran suivant après avoir cliqué sur la constante concernée et saisi la valeur HORAISOC :

Vous obtenez l'écran suivant après avoir cliqué sur la constante concernée et saisi la valeur Smic à 6.21 €.

Paramétrage du SMIC :

Liste ---- Constantes

Vous créer la constante SMÏC1 si elle n'existe pas. Vous obtenez les éléments suivants après les avoirs sélectionnés et vérifiés.

ANCHORSTE : ancien horaire société = 169 heures SMIC : valeur du SMIC horaire : 6,21 €


Vous donnez la valeur de CD à la rubrique 6 et obtenez l'écran suivant :

Nous allons revenir sur le bulletin modèle des salariés et intégrer les premières rubriques (clic droit sur le bouton de la souris et sélectionnez Activer rubrique).



Vous placez le curseur sur la rubrique 5 et double cliquez, vous obtenez l'écran suivant :

La rubrique 5 figure bien dans le bulletin modèle. Procédez de la même façon pour le complément différentiel et vous obtenez l'écran suivant :

Vous devez maintenant intégrer les rubriques relatives aux heures supplémentaires, vous les sélectionnez dans la liste des rubriques de la même façon que précédemment et obtenez l'écran suivant :

Votre paramétrage pour le calcul du salaire brut est effectué. Vous devez maintenant intégrer toutes les cotisations. Vous pouvez reprendre les mêmes que celles retenues dans le bulletin modèle non cadres page 37.


II - SUPPRIMER UN BULLETIN MODÈLE

Si le bulletin à supprimer a été affecté à un ou plusieurs salariés, sa suppression n'est pas autorisée. Pour supprimer ce bulletin vous devez tout d'abord affecter un autre bulletin modèle aux salariés concernés ensuite revenir sur la liste des bulletins modèles et clic droit souris Supprimer.

III - ÉDITER LES BULLETINS MODÈLES

À partir de la liste des bulletins modèles, clic droit souris et choisissez Editer. Vous obtenez l'écran suivant :

Validez par OK, vous obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez Aperçu avant impression et validez par OK.


PARTIE VI LES BULLETINS SALARIÉS

Une fois les bulletins modèles enregistrés, nous pouvons nous occuper des bulletins salariés. Cette partie va nous permettre :

- de paramétrer les valeurs de base pour le mois de paie en cours, personnaliser le bulletin modèle affecté au salarié, donner des valeurs aux rubriques pour le calcul de la paie du salarié ;

- de calculer le bulletin de chaque salarié. Pour cela, deux méthodes, tout d'abord le calcul classique et ensuite calcul de la paie à l'envers.

I - PRÉPARATION D'UN BULLETIN SALARIÉ

A - Mise à jour des valeurs de base


Gestion ---- Bulletins salariés


Cette liste reprend l'ensemble des salariés présents dans la société.


Placez le curseur et double cliquez sur le salarié dont le bulletin doit être préparé, et sélectionnez Modifier.


Le salaire de 1 375 € a été repris dans la fiche de personnel de Monsieur Rabat, onglet Salaire.

Cet écran de valeurs de base est composé de 5 onglets.

Onglet Valeurs

L'en-tête est composé des valeurs de base paramétrées dans la fiche personnel du salarié. La zone en sommeil n'est pas activée, ce qui implique que le salarié a travaillé et que le bulletin doit être calculé. Pour modifier ces valeurs vous devez retourner dans la fiche du personnel de ce salarié et apporter les modifications qui s'imposent.

Le corps de l'écran reprend également les valeurs paramétrées dans la fiche de personnel. Vous pouvez modifier ces valeurs à ce niveau du programme.

- Présence : reprend la valeur saisie préalablement. Si pour ce mois la valeur est différente vous pouvez saisir le nombre d'heures effectivement réalisées ou bien à l'aide du zoom, allez chercher la constante à retenir pour ce mois.

- Plafond théorique du salarié : le cas général veut que cette constante soit égale au plafond mensuel de la Sécurité sociale en vigueur. Suivant la périodicité de paie du salarié ce plafond peut être différent. Si on établit une paie tous les deux mois, le plafond théorique du salarié sera égal à deux plafonds de Sécurité sociale.

- Plancher théorique du salarié : il s'agit de la valeur minimale de l'assiette de cotisations. Si une cotisation porte sur une base forfaitaire, vous devrez saisir la valeur de cette base.

- Valeur trentième : cette valeur donne le nombre de jours ouvrés du salarié pendant le mois.

- Ancienneté : cette zone n'est pas accessible à ce niveau du programme. L'ancienneté est automatiquement calculée par le programme à partir des valeurs saisies dans la fiche du personnel.


Onglet Heures

- Heures supplémentaires : il s'agit du nombre d'heures supplémentaires effectuées dans le mois par le salarie. Si le nombre d'heures varie d'un mois à l'autre, vous pouvez saisir le nombre d'heures du mois à partir de cet écran ou si le nombre d'heures supplémentaires est une constante, vous utilisez le bouton zoom pour appeler les constantes et validez celle adéquate. Ces constantes portent le nom de HS01,HS02 , etc... Vous obtenez l'écran ci-dessus après avoir saisi les 5 heures supplémentaires effectuées par Monsieur Rabat au cours du mois.

Remarque : pour vous déplacer d'une ligne à l'autre, utilisez les touches HAUT et BAS ou utilisez l'ascenseur.

- Heures complémentaires : même analyse que précédemment. Les constantes portent le nom de HC01, HC02, etc...

Onglet Absences

Vous devez saisir le nombre d'heures d'absence durant le mois s'il s'agit d'absence exceptionnelle. Si ces absences se répètent tous les mois, vous pouvez sélectionner une constante à l'aide du bouton zoom. Ces constantes portent le nom de HA01, HA02, etc..


Onglet Cumuls

Onglet Congés

Congés payés

Pour obtenir cet écran vous devez préalablement saisir dans la fiche personnelle de Monsieur Rabat dans l'onglet Congés les 8 jours de repos qui lui restent à prendre de l'année précédente. De plus l'entreprise Cosmetic_Inc utilise ce logiciel pour la première fois, il faut donc saisir dans la fiche personnelle de chaque salarié le nombre de jours de congés acquis pendant l'année en cours. Nous partirons sur une base de 2.5 jours de congés par mois du 01/06 au 31/03. Les deux jours et demi du mois d'avril seront automatiquement comptabilisés lorsque les bulletins de paie seront calculés.

Les congés pris dans le mois : vous pouvez saisir le nombre de jours de congés pris dans le mois ou saisir cette donnée à partir de l'onglet compteur.


Dans notre cas les valeurs sont à zéro puisque aucun jour de congés n'a été pris.

Vous fermez cet écran et revenez à l'écran précédent. Vous conservez la valeur 0 pour le nombre de samedis pris.

Repos compensateur

Ce repos est exprimé en heures. Si le salarié dépasse pour un mois son temps légal de travail, il peut bénéficier de repos compensateur et non pas du paiement de ce dépassement en heures supplémentaires.

Repos cumulé : cette zone est inaccessible à ce niveau du logiciel. Elle résulte d'un calcul qui est égal au cumul des heures de repos acquis diminué du cumul des heures de repos pris.

Repos acquis : nombre d'heures de repos acquis pendant le mois en cours.

Repos pris : nombre d'heures de repos pris pendant le mois en cours.

Période de congés

Si pendant le mois le salarié a pris des jours de congés, il faut saisir les dates de début et date de fin de congés. Ces dates figureront au pied du bulletin salarié.

Vous pouvez saisir le planning des congés prévus par le salarié. Le programme compare les dates saisies et la date du mois en cours. Si les dates de congés sont postérieures elles ne figureront pas sur le bulletin du mois.

Si vous sélectionnez Compteur, vous obtenez l'écran suivant :


B - Le corps du bulletin

Nous devons préalablement affecter un bulletin modèle à chaque salarié : - Monsieur Rabat n'a pas le statut de cadre, on lui affecte le bulletin modèle code 70, - Monsieur Mallot est cadre, on lui affecte le bulletin modèle code 60, - Mademoiselle Auxerois non cadre aura le bulletin modèle code 70, - Madame Rampon non cadre aura le bulletin modèle salarié code 82.


Liste ---- Fiches de personnel


Vous double-cliquez sur le premier salarié, vous obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez l'onglet Salaire et, en face de Bulletin modèle, grâce au bouton zoom, vous obtenez l'écran suivant :


Vous sélectionnez dans la liste le bulletin modèle voulu, vous obtenez l'écran suivant :

Le bulletin modèle 70 a bien été affecté à notre salarié et l'intitulé du bulletin figure à droite. Vous procédez de même pour les trois autres salariés.

Nous allons maintenant nous occuper du corps du bulletin de Monsieur Rabat.


Gestion Bulletins salariés


Double-cliquez sur le premier salarié, vous obtenez l'écran suivant :


Sélectionnez Bulletin, vous obtenez l'écran suivant :

Nous avons affecté un bulletin modèle à ce salarié, les rubriques figurant dans le corps du bulletin sont celles du bulletin modèle. Les rubriques constituant le calcul du salaire brut (code 10 à 1350) peuvent différer de ce que vous avez à 1 écran.

Vous pouvez y apporter toutes les modifications nécessaires pour les adapter à vos besoins.

Les rubriques de cotisation doivent être identiques.

Si votre résultat n'est pas identique vous pouvez bien sûr modifier les rubriques en sélectionnant le menu liste -> rubriques et double-cliquez sur la rubrique à modifier.

Si on n'affecte pas de bulletin modèle à un salarié, le corps du document sera vierge.


Les boutons figurant au fond de l'écran ont des significations bien précises : - Valeurs : conduit aux valeurs de base paramétrées précédemment, - Calcul : permet de calculer le bulletin de salaire, - Envers : permet de faire le calcul de la paie à l'envers (voir plus loin), - Bulletin ; permet d'éditer le bulletin, - Corn. : permet de mettre un commentaire à chaque rubrique.

Les autres boutons sont d'utilisation classique.

II - ÉDITION D'UN BULLETIN SALARIÉ

Nous allons éditer le bulletin de salaire de Monsieur Rabat et apporter les modifications qui vont s'imposer.


A partir de l'écran précédent vous sélectionnez le bouton Bulletin, vous obtenez l'écran suivant :

Sur cet écran vous saisissez vos paramètres et obtenez l'écran suivant :

Vous cliquez sur OK, vous obtenez l'écran suivant :


Vous sélectionnez Aperçu avant impression, cliquez sur OK, vous obtenez l'écran suivant :


III - MODIFICATION DU BULLETIN SALARIÉ

A - L'en-tête du bulletin de salaire

Commentaires : - l'en-tête de la société est exact : nom, adresse, numéro SIRET, code APE ; - la période de calcul de ce bulletin, la date et le mode de paiement sont bien repris ; - le numéro matricule, numéro de Sécurité sociale, l'adresse et l'ancienneté sont bien repris ; - la partie indice, coefficient, emploi, qualification etc. n'ont pas été renseignés dans la fiche du personnel. Nous saisirons la qualification de Monsieur Rabat qui est employé.

Le cadre Congés

Aucune valeur dans la date congés puisque notre salarié n'a pas pris de congés. Par contre, les congés acquis sont maintenant de 25 jours. Le programme a bien cumulé les congés acquis au 31 mars augmenté de 2.5 jours de congés acquis en mars. Les 8 jours de congés acquis figurent dans le bulletin. Pas de dates de congés saisies, pas de repos compensateur.

B - Le corps du bulletin

Des modifications vont être apportées dans cette partie du bulletin.

1 - Modification relative au calcul du salaire brut :

Les heures supplémentaires de Monsieur Rabat sont payées sur la base du Smic, en fait elles doivent être

rémunérées sur la base de 1375/151.67*1.125= 10.20 € de l'heure.


Gestion ---- Bulletins salariés


Vous cliquez sur le bulletin de M. Rabat, vous double-cliquez sur la rubrique 220 et obtenez l'écran suivant :

Vous constatez que la base de calcul est le Smic, vous sélectionnez à l'aide du bouton zoom Salhor et obtenez l’écran suivant :

Vous validez en sélectionnant OK.

Vous vérifiez le bulletin de salaire pour voir la modification. Si elle n'a pas été effectuée, vous procédez de la façon suivante :

Liste Rubriques

Vous double-cliquez sur la rubrique 220 et sélectionnez la base SALHOR de la même façon que précédemment.

2 - Modification du libellé d'une rubrique :

La rubrique Salaire mensuel doit comporter la base horaire mensuelle.


Liste ---- Rubriques




3 - Rajout de rubriques

Différentes rubriques manquent sur ce bulletin : Rubrique 2220 Assurance vieillesse / Rubrique 2221 Assurance veuvage / Rubrique 4100 AGF NC T2


Gestion Bulletin Modèles

Vous cliquez sur le bulletin 70 et obtenez l'écran suivant :


Vous cliquez sur le bouton droit de la souris et sélectionnez Activer une rubrique, vous obtenez l'écran suivant :

Vous double-cliquez sur la rubrique 2220, elle est intégrée au bulletin modèle non cadre. Vous procédez de la même façon pour les deux autres rubriques.

4 - Modification de la base de calcul d'une cotisation

La retraite complémentaire NC T2 doit s'appliquer à un salarié qui perçoit un salaire compris entre 1 et 3 plafonds de la Sécurité sociale. Dans le bulletin présenté plus haut le calcul s'est fait sur le salaire brut.

Deux modifications sont à faire : - vérifier le paramétrage du plafond qui est de 2352 €, - modifier la base de calcul de la cotisation.

Procédure à suivre pour modifier le plafond de la Sécurité sociale:

Liste ------ Constantes



Vous recherchez la constante PLAFSOC, double-cliquez et obtenez l'écran suivant :

Vous saisissez le plafond actuel qui est de 2352 € et obtenez l'écran suivant :

Vous validez en cliquant sur OK, vous obtenez l'écran suivant :

Le plafond de la Sécurité sociale a bien été modifié.


Procédure à suivre pour modifier la base de calcul d'une cotisation :


Vous obtenez la liste des rubriques, vous sélectionnez la rubrique 4550 et double cliquez. Vous sélectionnez l'onglet éléments constitutifs et vous obtenez l'écran suivant :

Le paramétrage se fait sur la tranche A et B au lieu de se faire sur la tranche B, vous sélectionnez avec le zoom TB et obtenez l'écran suivant :

Vous validez en cliquant sur OK, la modification est faite.

Vous devez maintenant vérifier toutes les assiettes de calcul des bases de cotisation


5 - Modification du calcul de la prime d'ancienneté

Une prime d'ancienneté est accordée aux salariés et calculée sur la base de 3% d'un salaire minimum conventionnel fixé à 1524.49 €.

Vous devez prendre en compte cette prime et vérifier le mode de calcul paramétré. Vous le modifiez le cas échéant.



Sélectionnez la constante 1000, vous obtenez l'écran suivant dans l'onglet Eléments constitutifs :

La formule est bien Base * taux, il faut vérifier la base et le taux. Nous pourrons modifier ces deux éléments en vérifiant les constantes ANCT et ANCTAUX.


Liste ----- Ru briques

Vous cliquez sur ANCT, vous obtenez l'écran suivant :


La base de calcul est le brut, vous devez saisir votre nouvelle base qui est égale à 1524.49 €.

Vous procédez de la même façon pour ANCTAUX et après avoir saisi 3%, vous obtenez l'écran suivant :

Pour obtenir cet écran vous devez modifier la formule paramétrée. Dans notre cas, on peut lire que si l'ancienneté est inférieure à 36 mois, le taux est de 0% sinon le taux est de 3%.

C - Le pied du document :

Les éléments sont bien repris. Le nombre d'heures travaillées, le salaire brut, les charges salariales et patronales semblent bien repris.

Le calcul du salaire imposable est égal au net à payer augmente de la CSG non déductible et du CRDS.

Conclusion

Nous allons rééditer le bulletin de Monsieur Rabat maintenant que toutes les modifications ont été apportées. Ensuite nous éditerons les bulletins des autres salariés.


Monsieur Mallot perçoit un salaire de 9150 € auquel s'ajoute un avantage en nature de 1000 €. Il est cadre. Prise en compte de l'avantage en nature : Procédure à suivre : À partir du bulletin salarié, vous double-cliquez sur la rubrique 1500 et saisissez le montant de l'avantage en nature, vous obtenez l'écran suivant et validez en cliquant sur OK.

Vous devez maintenant vérifier que l’avantage eu nature sera bien enlevé du Net a payer.



Vous double-cliquez sur la rubrique 1500 et sélectionnez Associations, vous obtenez l'écran suivant :

Vous constatez que cet avantage va s'ajouter au Brut, ce qui est normal. Par contre, le paramétrage prévoit qu'il va s'ajouter au Net à payer. Vous devez donc modifier ce paramétrage en sélectionnant NON au niveau du Net à payer. Vous obtenez l'écran ci-contre :

Vous validez en cliquant sur OK.

Vous éditez le bulletin de Monsieur Mallot.


Peur TOUS aider à faire valoir vos droits, conservez ce bulletin de paya sans Imitation de durée. logiciels S&Œ


Mademoiselle Auxerois perçoit un salaire de 3000 € auquel s'ajoute une prime d'ancienneté. Elle n'a pas le statut de cadre. Le 15 du mois un acompte de 500 € lui a été versé.

Prise en compte de l'acompte :

Gestion Bulletins salariés

Vous double-cliquez sur la dernière rubrique Acompte exceptionnel, vous saisissez le montant de l'acompte et valide/ par OK, l'acompte est enregistré.

Son bulletin se présente de la façon suivante :


Même procédure pour Madame Rampon.


PARTIE VII LA DÉCLARATION UNIQUE DES COTISATIONS SOCIALES (DUCS)

La DUCS est un document qui permet de faire une déclaration unique des cotisations sociales auprès des organismes sociaux (URSSAF, ASSED1C, ARRCO). Le programme reprend les données figurant sur les bulletins de salaires en respectant les normes et conditions de cette déclaration. Avant de lancer l'édition de la DUCS vous devez :

- vérifier si les trois caisses de cotisations sont paramétrées, - vérifier si les codes DUCS existent pour chaque caisse, - rattacher les caisses de cotisations à la société Cosmétic_Inc, - affecter une caisse de cotisations à chaque rubrique et lui affecter un code DUCS.

I - VÉRIFIER LES CAISSES DE COTISATION

Liste ------ Caisses de cotisations

Vous obtenez l'écran suivant

Il faut créer la caisse ARRCO, clic droit sur le bouton de la souris, vous obtenez l'écran suivant après avoir saisi les différents éléments :


II - VÉRIFIER LES CODES DUCS POUR CHAQUE CAISSE

Vous sélectionnez l'onglet Gestion des DUCS et obtenez l'écran suivant après avoir sélectionné le bouton Codes :

Vous constatez que pour la caisse ARRCO il n'existe pas de code DUCS. Vous allez donc saisir les codes suivants :

22001 Cadres cotisations Tl 22002 Cadres cotisations T2

24001 Non cadres cotisations Tl 24002 Non cadres cotisations T2

Pour créer les codes vous sélectionnez la page blanche en fin d'écran.

Une fois les codes saisis vous obtenez l'écran suivant :


III - RATTACHER LES TROIS CAISSES A NOTRE SOCIETE

Liste Établissements

Cliquez sur notre dossier, vous obtenez l'écran suivant :

Vous appuyez sur le bouton Caisses et obtenez l'écran suivant. Toutes les caisses sont rattachées. Si tel n'est pas le cas, sélectionnez la feuille blanche et rajoutez-les.


IV - RATTACHEMENT DES RUBRIQUES DE COTISATIONS AUX CAISSES

Pour chaque rubrique de cotisations vous vérifiez si elle est bien rattachée à la bonne caisse et vous vérifiez le code DUCS.

Vous devez avoir les éléments repris dans le tableau ci-dessous :


Vous sélectionnez la rubrique 2100 et obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez éléments constitutifs et obtenez l'écran suivant :


V - LA DÉCLARATION UNIQUE DES COTISATIONS SOCIALES


États États des cotisations

Déclaration unique


Vous sélectionnez Génération et obtenez l'écran suivant :

Vous validez par OK et obtenez l'écran suivant :


Vous sélectionnez Aperçu avant impression et obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez Fermer et obtenez l'écran suivant :

Vous sélectionnez Edition et obtenez la déclaration qui se présente sous trois pages, une par caisse de cotisations. La déclaration relative à l'URSSAF se présente de la façon suivante :

Si vous désirez les trois caisses vous demandez une impression pour chaque.

procedure sage paie

Documents