Procédures GASEL

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Plan Chronologie d’une année Chronologie d’une année - détails Collecte des services - Paiement HC Vacataires d’enseignement Congés Autorisation de cumul Conventions enseignants UCBL --> Ext. Intervenants extérieurs à l’UCBL PRP (Prime pour Responsabilité Pédagogique) PCA (Prime pour Charge Administrative) Décharge nouvel enseignant Encadrement moniteurs CRCT (Congé pour recherches et/ou conversions thématiques) Délégation Décharge syndicale Autres décharges Report année

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Chronologie d’une année

juillet (ou sept.) : lancement d’une nouvelleannée universitaire

juill/sept. - fin fév. : déclarations des servicesprévisionnels Modifiables en permanence Trois photos sont prises par l’université

Fin octobre Fin décembre (décharges incluses) Fin février

fin mai : remontée des fiches de service juill. : paiement des heures complémentaires…

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Chronologie d’une année - détails

Deb. juil. Deb. sept.1

1. Ouverture nouvelle année (archive année N-1, démarre année N)2. Fixer les dates limites de saisie des prévisions pour l’année N3. L’enseignant déclare son service prévisionnel annuel4/4b/4t. Mise à jour du prévisionnel par enseignants et responsables5. Edition des prévisions, signature du président (fin octobre)6. Edition des prévisions, décharges et primes incluses (mi-décembre)7. Validation définitive des prévisions par resp. formation/composante uniquement8. Edition définitive des prévisions annuelles par enseignant, signature du président9. Fixer les dates limites de saisie des services pour l’année N10. Basculer prévisions en services (seules les déclarations validées basculent,

suppression des autres)11. Mise à jour du service fait par enseignants et responsables12. Validation définitive des services faits par resp. formation/composante uniquement13. Edition/Signature des fiches de services par enseignant et resp. composante14. Transmission des fiches - Saisie et mise en paiement des HC15. Paiement visible par l’enseignant - Mise à jour des compteurs

2 Fin fév.

Enseignants et Resp. module (et formation/composante)

3 4 4b 4t5 6 87

Resp. formation(et composante)

Période de saisie des prévisions

Deb. sept.

Fin fév.

Fin fév. Fin mai

Enseignants et Resp. module (etformation/composante)

11 1312

Resp. formation(et composante)

Période de saisie des services

10

Deb. mars

9

Fin mai

Deb. juin

Fin juil.14 15

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Collecte des services - Paiement HC (1)

6

Collecte des services - Paiement HC (2)

7

Collecte des services - Paiement HC (3)

8

Vacataires d’enseignement (1)

9

Vacataires d’enseignement (2)

10

Vacataires d’enseignement (3)

11

Congés

12

Autorisation de cumul

13

Conventions enseignants UCBL --> Ext. (1)

14

Conventions enseignants UCBL --> Ext. (2)

15

Intervenants extérieurs à l’UCBL (1)

16

Intervenants extérieurs à l’UCBL (2)

17

PRP (Prime pour Responsabilité Pédagogique)

18

PCA (Prime pour Charge Administrative)

19

Décharge nouvel enseignant

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Encadrement moniteurs

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CRCT (Congé pour recherches et/ou conversions thématiques)

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Délégation

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Décharge syndicale

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Autres décharges

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Report année