périmètres de protection du captage de tiic · 2019. 9. 10. · périmètres de protection du...
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Périmètres de protection du captage de Tiic
Périmètres de protection du captage de TiicDossier d’enquête parcellaire
S.E. A2EP
R.C.S. Nouméa 2002 B 656
14, rue Edouard Glasser
BP 8176
AF16-0536
Document CD18-0035
Périmètres de protection du captage de Tiic Dossier d’enquête parcellaire
AF16-0536
Document CD18-0035
Indice : 00
Janvier 2018
S.E. A2EP - tél (687) 27 55 00
R.C.S. Nouméa 2002 B 656 280 (2002 B 179)
14, rue Edouard Glasser – Motor Pool
BP 8176 – 98 807 NOUMEA
www.a2ep.nc
AF16-0536
Document CD18-0035
Client Pole protection de la ressource en
eau / Service de l’Eau
Interlocuteur Erwann LAMAND
Titre du document Périmètres de protection du captage
de Tiic
Sous-titre du document Dossier d’enquête parcellaire
Numéro de l'affaire AF16-0536
Numéro de document Document CD18-0035
Indice Indice : 00
Chargée d'affaire Pauline GIRARD
Date de mise à disposition du rapport Janvier 2018
Coordonnées X,Y (RGNC Lambert) X : 192896 ; Y : 437574
Mots clés PPE, Poum
Nom du rédacteur : Fanny Soetaert
Nom du vérificateur : Pauline GIRARD
Indice Date Nature de la modification Rédacteur Vérificateur
00 01/2018 Etablissement FSO PGI
AF16-0536
Document CD18-0035
Table des matières
1 PLAN DE SITUATION ...................................................................................................4
2 DELIMITATION DES PERIMETRES DE PROTECTION .........................................................4
3 PLAN ET ETAT PARCELLAIRE ......................................................................................7
3.1 PARCELLES INCLUSES DANS LE PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIATE .................................. 7
3.2 PARCELLES INCLUSES DANS LE PERIMETRE DE PROTECTION RAPPROCHEE ................................ 8
Liste des figures
Figure 1 : Localisation des forages .......................................................................................................... 5
Figure 2 : Périmètres de protection immédiate et rapprochée du captage Tiic ............................... 6
Périmètres de protection du captage de Tiic
1 PLAN DE SITUATION
L’ouvrage étudié est localisé au niveau du bassin versant Malabou Paagou
de Tiic (Figure 1).
Désignation Nom ATYA
Captage Tiic Tiic C1
Tableau
2 DELIMITATION DES PERI
Périmètres de protection du captage de Tiic
Dossier d’enquête parcellaire
LAN DE SITUATION
t localisé au niveau du bassin versant Malabou Paagou
Nom ATYA N°ORE
Coordonnées GPS en
m (RGNC91)
X Y
Tiic C1 1026200001 192 896 437 574
Tableau 1 : Localisation parcellaire des ouvrages
ELIMITATION DES PERIMETRES DE PROTECTION
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Janvier 2018
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t localisé au niveau du bassin versant Malabou Paagou, au niveau du creek
Section NIC/lot
3975-945501
METRES DE PROTECTION
AF16-0536
Document CD18-0035
Figure 1 : Localisation des forages
AF16-0536
Document CD18-0035
Figure 2 : Périmètres de protection immédiate et rapprochée du captage Tiic
Périmètres de protection du captage de Tiic
3 PLAN ET ETAT PARCELLA
3.1 PARCELLES INCLUSES DA
Le périmètre immédiat du forage sera constitué par une clôture à mettre en place.
NIC N°lot Nom section
3975-945501 TVpie
Périmètres de protection du captage de Tiic
Dossier d’enquête parcellaire
LAN ET ETAT PARCELLAIRE
ARCELLES INCLUSES DANS LE PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIATE
Le périmètre immédiat du forage sera constitué par une clôture à mettre en place.
Nom section Commune Propriétaire dans le périmètre
POUM POUM
Gouvernement
de la Nouvelle-
Calédonie
SUPERFICIE DOMAINE PRIVE [ha]
SUPERFICIE DOMAINE PUBLIC [ha]
SUPERFICIE TERRE COUTUMIERE [ha]
Superficie totale [ha]
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ROTECTION IMMEDIATE
Le périmètre immédiat du forage sera constitué par une clôture à mettre en place.
Surface incluse
dans le périmètre
[ha]
0.06
-
0.06
-
0.06
Périmètres de protection du captage de Tiic
3.2 PARCELLES INCLUSES DA
NIC N°lot Nom section
3975-945501 TVpie POUM
Périmètres de protection du captage de Tiic
Dossier d’enquête parcellaire
ARCELLES INCLUSES DANS LE PERIMETRE DE PROTECTION RAPPROCHEE
Nom section Commune Propriétaire
Surface incluse
dans le périmètre
POUM POUM
Gouvernement
de la Nouvelle-
Calédonie
SUPERFICIE DOMAINE PRIVE [ha]
SUPERFICIE DOMAINE PUBLIC [ha]
SUPERFICIE TERRE COUTUMIERE [ha]
Superficie totale [ha]
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ROTECTION RAPPROCHEE
Surface incluse
dans le périmètre
[ha]
72.45
-
72.45
-
72.45