prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

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Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique Sécurité des Protecteurs fixes et distances de sécurité machines

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Page 1: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique

Sécurité des

Protecteurs fixes et distances de sécurité

machines

Page 2: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Protecteurs fixes et distances de sécurité

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique

Sécurité desmachines

Page 3: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Recherche et rédaction Laurent Giraud, Ph. D., ingénieur stagiaire, chercheur, Service de la recherche, IRSST

Gestion de projetBenoît Laflamme, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSST

CollaborationJean Desputeau, inspecteur, Direction régionale de l’Île-de-Montréal, CSSTDonald Duchesne, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSSTGilles Gagnon, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSSTPierre Guay, ingénieur, chef d’équipe en prévention-inspection, Direction régionale de la Yamaska, CSSTBenoît Laflamme, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSSTAndré Paillé, ingénieur, inspecteur, Direction régionale de Lanaudière, CSSTConrad Trudel, ergonome, chef d’équipe en prévention-inspection, Direction régionale de Longueuil, CSSTFrançois Trudel, ingénieur, inspecteur, Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, CSST

CoordinationCatherine Bérubé, conseillère en communication, Direction des communications, CSST

Révision linguistiqueClaudette Lefebvre, Direction des communications, CSST

Correction des épreuvesFanny Provençal

Conception graphique et infographieDiane Urbain, Direction des communications, CSST

IllustrationsSteve Bergeron

Suivi d’impression et de distributionMarie-France Pineault, Direction des communications, CSST

RemerciementsNous tenons à remercier l’INRS de nous avoir autorisés à utiliser la brochure ED 807 intitulée Sécurité des machines et des équipements de travail – Moyens de protection contre les risques mécaniques, qui a servi de fondement scientifique au présent ouvrage.

Nous tenons également à remercier M. Réal Bourbonnière, ing., de sa contribution à la rédaction de la section des principes généraux de gestion du risque inspirée du guide R-405 de l’IRSST, intitulé Guide de conception des circuits de sécurité : introduction aux catégories de la norme ISO 13849-1:1999 (version corrigée).

© Commission de la santé et de la sécurité du travail du QuébecDépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008ISBN 978-2-550-51563-0

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Avant-propos

Le présent guide traite principalement de la prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique. On y décrit les méthodes de suppression à la source des phénomènes dangereux ou de réduction de ces phénomènes ainsi que la façon de s’en protéger en utilisant des protecteurs fixes.

Les principes de réduction du risque ou de protection par éloignement présentés dans le guide sont généraux et conviennent à la majorité des machines. Pour certaines machines (par exemple, les convoyeurs, les presses à métaux, les foreuses, les machines à caout-chouc, etc.), il convient, avant d’appliquer les solutions génériques proposées dans ce guide, de consulter la réglementation québécoise, les normes propres à ces machines (ISO, CSA, ANSI, etc.) ou des guides techniques publiés par la CSST, comme les guides Sécurité des convoyeurs à courroie, ou par d’autres organismes (ASP, INRS, IRSST, etc.), qui peuvent four-nir des précisions sur la manière d’assurer la sécurité de ces machines.

Ce guide ne constitue pas un recueil exhaustif de solutions, mais il reprend un certain nombre des principes de protection connus à ce jour. Pour plus d’information sur la sécurité des machines, se reporter à la bibliographie à la fin de l’ouvrage ou consulter le site Web : www.centredoc.csst.qc.ca.

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Table des matières

Introduction 9

Section 1 Généralités 11

1.1 Planduguide 111.2 Loisetrèglementsenvigueur 121.3 Définitionsdetermesutilisésdansleguide 14

Section 2 Principes généraux de gestion du risque 19

2.1 Appréciationdurisque 20 2.1.1 Analyse du risque 20 2.1.2 Évaluation du risque 232.2 Réductiondurisque 24 2.2.1 Élimination du phénomène dangereux et réduction du risque 24 2.2.2 Protecteurs et dispositifs de protection 24 2.2.3 Avertissements, méthodes de travail et équipements de

protection individuelle 25 2.2.4 Formation et information 25 2.2.5 Vérification du résultat final 25

Section 3 Protecteurs 27

3.1 Protecteursfixes 283.2 Choixdutypedeprotecteurs 30

Section 4 Protection contre les risques d’écrasement 31

4.1 Protectionparécartementminimalentrelespiècesmobiles 314.2 Protectionparlimitationdesforcesetdesniveauxd’énergiedespiècesmobiles 33

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 5

Page 7: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Section 5 Protection par éloignement 35

5.1 Atteinteverslehaut 355.2 Atteintepar-dessusunprotecteurfixedemaintienàdistance 365.3 Atteinteàtraversunedesouverturesd’unprotecteur 38 5.3.1 Ouvertures dans le protecteur 38 5.3.2 Protection par tunnel 40 5.3.3 Limitation du mouvement 415.4 Atteintepar-dessousunprotecteur 41 5.4.1 Membres inférieurs et supérieurs 42 5.4.2 Membres inférieurs seulement 43 5.4.3 Limitation du mouvement 43

Section 6 Protection des angles rentrants 45

6.1 Formationdesanglesrentrants 456.2 Délimitationdelazoned’entraînement 476.3 Généralitéssurl’utilisationdesprotecteursfixesd’anglerentrant 49 6.3.1 Protection de deux cylindres en contact 50 6.3.2 Protection de deux cylindres sans contact 51 6.3.3 Protection d’un cylindre proche d’une partie fixe 51 6.3.4 Protection d’un cylindre en contact avec une surface plane fixe 52 6.3.5 Protection d’un cylindre en contact avec une courroie

ou une partie plane mobile 52

Annexes

AnnexeA Aide-mémoire : phénomènes dangereux 53AnnexeB Annexe B de la norme ISO 14120:2002 59AnnexeC Figure 3 de la norme CSA Z432-04 61AnnexeD Exemples d’utilisation des tableaux 5-1 et 5-2 63

67

69

6 Table des matières

Bibliographie

Références

Page 8: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Liste des figures

Figure I Hiérarchie de réduction du risque 9Figure 1 Emplacement possible de la zone dangereuse 11Figure 2-1 Gestion de réduction du risque 19Figure 2-2 Éléments du risque 21Figure 2-3 Logigramme de risque 21Figure 3-1 Protecteur fixe enveloppant 28Figure 3-2 Protecteur fixe de maintien à distance 29Figure 3-3 Protecteur fixe d’angle rentrant 29Figure 4-1 Écartements minimaux pour éviter les risques d’écrasement 31Figure 4-2 Modifications possibles d’une vis sans fin pour protéger

la main seulement 32Figure 4-3 Écartement minimal entre le robot et le protecteur

(zone de refuge prévue dans l’enceinte de sécurité) 32Figure 4-4 Protection par limitation des forces et des niveaux d’énergie

des pièces mobiles 34Figure 5-1 Emplacement possible de la zone dangereuse 35Figure 5-2 Atteinte vers le haut 35Figure 5-3 Atteinte par-dessus un protecteur 36Figure 5-4 Atteinte à travers un protecteur 38Figure 5-5 Forme des ouvertures dans les protecteurs (fente, carré ou cercle) 38Figure 5-6 Sécurimètre 40Figure 5-7 Ouverture irrégulière 40Figure 5-8 Protection par tunnel 40Figure 5-9 Protection par éloignement d’une vis sans fin 41Figure 5-10 Broyeur de plastique muni de chicanes 41Figure 5-11 Atteinte par-dessous un protecteur 41Figure 6-1 Angle rentrant formé par deux cylindres en contact 45Figure 6-2 Angles rentrants formés par deux cylindres sans contact (identiques,

ayant un revêtement différent ou un diamètre différent) 45Figure 6-3 Angle rentrant formé par un cylindre proche d’un objet fixe 46Figure 6-4 Angle rentrant formé par l’enroulement du matériel 46Figure 6-5 Utilisation d’un cylindre escamotable à la jonction de deux convoyeurs 46Figure 6-6 Périmètre de la zone d’entraînement 47Figure 6-7 Angle rentrant formé par deux cylindres en contact 47Figure 6-8 Angle rentrant formé par un cylindre en contact avec une courroie 48Figure 6-9 Angle rentrant formé par deux cylindres en contact avec une bande 48Figure 6-10 Angle rentrant formé par deux cylindres sans contact 49Figure 6-11 Protecteur d’angle rentrant – Espacement et géométrie 49Figure 6-12 Protecteur d’angle rentrant pour deux cylindres en contact 50Figure 6-13 Prévention à l’étape de la conception pour deux cylindres sans contact 51Figure 6-14 Prévention à l’étape de la conception pour un cylindre et une partie fixe 51Figure 6-15 Protecteurs d’angle rentrant pour un cylindre en contact avec une surface

plane fixe 52Figure 6-16 Protecteurs d’angle rentrant pour un cylindre en contact avec une courroie 52

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 7

Page 9: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

8 Table des matières

Figure B Diagramme pour le choix des protecteurs en fonction du nombre et de la localisation des points phénomènes dangereux 59

Figure C Lignes directrices pour le choix des mesures de protection contre les phénomènes dangereux engendrés par des pièces mobiles 61

Figure D-1 Protecteur fixe de maintien à distance – Exemple 1 64Figure D-2 Protecteur fixe de maintien à distance – Exemple 2 65

Liste des tableaux

Tableau 1 Lois et règlements en vigueur 12Tableau 4 Forces et niveaux d’énergie maximaux 34Tableau 5-1 Risques élevés – Distances de sécurité en cas d’atteinte possible

par-dessus un protecteur 37Tableau 5-2 Risques faibles – Distances de sécurité en cas d’atteinte possible

par-dessus un protecteur 37Tableau 5-3 Ouverture maximale en fonction de la distance de sécurité «ds» 39Tableau 5-4 Distances de sécurité en cas d’atteinte possible par-dessous un protecteur

(membres inférieurs uniquement) 42

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Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 9

IntroductionLorsque les risques mécaniques liés aux machines (voir l’aide-mémoire à l’annexe A) ne peu-vent pas être supprimés par prévention intrinsèque, ils doivent alors être réduits à un niveau acceptable ou les phénomènes dangereux qui les causent doivent être isolés des travailleurs par des protecteurs qui permettent de respecter des distances de sécurité minimales.

La plupart des risques liés aux phénomènes dangereux d’origine mécanique peuvent être réduits à des forces ou à des niveaux d’énergie acceptables (voir le tableau 4 au point 4.2) en appliquant une stratégie de réduction du risque (voir la figure I). Si c’est impossible, il faut isoler les phénomènes dangereux des personnes à l’aide de protecteurs qui maintiennent une distance de sécurité entre la zone dangereuse et ces dernières, ce qui a pour principal effet de réduire l’accès à la zone dangereuse.

Les principaux facteurs à prendre en compte pour que des protecteurs soient efficaces sont :

l’accessibilité de la zone dangereuse par les différentes parties du corps humain ;

les dimensions anthropométriques des différentes parties du corps humain ;

les dimensions des zones dangereuses ainsi que leur position dans l’espace et par rapport au sol ou par rapport à la plateforme de travail.

Figurei:HiérarcHiederéductiondurisque[1]1

1. Dans ce guide, les renvois sont numérotés entre crochets [ ] et la liste des références se trouve à la fin.

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Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 11

Section I Généralités

La liste des lois et des règlements s’appliquant à la sécurité des machines permet de situer la prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique dans un contexte législatif. La série de définitions inspirées de normes a pour objectif de faciliter la compréhension des notions abordées dans ce guide.

1.1 Plan du guideAprès les principes généraux de réduction du risque, brièvement expliqués à la section 2, les principes de protection à l’aide de protecteurs sont traités à la section 3, puis les risques d’écrasement sont exposés à la section 4. Ensuite, les différentes situations dans lesquelles le principe de la protection par éloignement s’applique (voir la figure 1) sont abordées.

La zone dangereuse, qui se trouve en hauteur, est-elle accessible par le dessous ? (Voir le point 5.1.)

L’accès à la zone dangereuse est-il possible par-dessus le protecteur ? (Voir le point 5.2.)

L’accès à la zone dangereuse est-il possible à travers une des ouvertures du protecteur ? (Voir le point 5.3.)

L’accès à la zone dangereuse est-il possible par-dessous le protecteur ? (Voir le point 5.4.)

Enfin, la protection contre certains phénomènes dangereux précis, comme les risques de happement ou d’entraînement dans des angles rentrants, est traitée à la section 6.

Figure1:emplacementpossibledelazonedangereuse

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1.2 Lois et règlements en vigueurAu Québec, l’article 63 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S-2.1) prévoit que : « Nul ne peut fabriquer, fournir, vendre, louer, distribuer ou installer un produit, un procédé, un équipement, un matériel, un contaminant ou une matière dangereuse à moins que ceux-ci ne soient sécuritaires et conformes aux normes prescrites par le règlement. »

De plus, les machines peuvent compromettre la sécurité des personnes. À ce sujet, la Loi sur les ingénieurs (L.R.Q., c. I-9) indique notamment que « les ouvrages ou équipements industriels impliquant la sécurité du public ou des employés » sont inclus dans l’exercice de la profession d’ingénieur.

Le tableau ci-dessous présente la liste des principaux articles qui s’appliquent aux machines dans les différents textes législatifs.

Tableau 1 : lois eT règlemenTs en vigueur

Textelégislatif Principauxarticless’appliquantauxmachinesetobjetdel’article

Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S-2.1) Art. 2 : Objet de la loi

Art. 49 : Obligations du travailleur

Art. 51 : Obligations de l’employeur

Art. 63 : Le fournisseur (Matière dangereuse)

Art. 190 : Ordonnance

Règlement sur la santé et la sécu-rité du travail (c. S-2.1, r. 19.01) SectionXXI–MACHINES

§1.Protecteursetdispositifsdeprotection

Art. 172 : (Zone dangereuse)

Art. 173 : Dispositions applicables

Art. 174 : Protecteur fixe

Art. 175 : Protecteur à interverrouillage

Art. 176 : Protecteur à enclenchement

Art. 177 : Protecteur à fermeture automatique

Art. 178 : Protecteur réglable

Art. 179 : Dispositif sensible

Art. 180 : Commande bimanuelle

Art. 181 : Commande bimanuelle multiple

Art. 182 : Contrôle de la zone dangereuse

Art. 183 : Mesure de sécurité équivalente

Art. 184 : Mise en place

Art. 185 : Cadenassage

Art. 186 : Réglage, déblocage, maintenance, apprentissage et réparation

Art. 187 : Attributs d’un protecteur

Art. 188 : Pièce de rechange

12 Généralités

Page 14: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 13

§2.Dispositifsdecommande

Art. 189 : Dispositifs de commande

Art. 190 : Dispositif de mise en marche et d’arrêt

Art. 191 : Appareil avertisseur

Art. 192 : Arrêt d’urgence

Art. 193 : Groupe de machines

§4.Machinesàmeuleretmeules

Art. 197 : Machines à meuler

§5.Touretsàmeuler

Art. 201 : Protecteurs et dispositifs de protection

Art. 202 : Carter

Art. 203 : Pare-étincelles

Art. 204 : Réglage de l’espacement

Art. 205 : Écran transparent

§6.Machinesàtravaillerleboisetsciesutiliséesàdiversesfins

Art. 207 : Scie à ruban

Art. 208 : Scie circulaire

SectionXXIII–MANUTENTIONETTRANSPORTDUMATÉRIEL

§3.Convoyeurs

Art. 266 : Organes de transmission

Art. 267 : Protection contre les chutes d’objets

Art. 270 : Arrêt d’urgence (Convoyeur)

Art. 271 : Convoyeur à godets

SectionXXVIII–AUTRESTRAVAUXÀRISQUEPARTICULIER

Art. 323 : Travaux de maintenance ou de réparation

Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (c. S-2.1, r. 19.1)

Art. 373 : (Protecteurs et dispositifs de protection sur les convoyeurs)

Code de sécurité pour les travaux de construction (c. S-2.1, r. 6)

Art. 3.10 : Équipement de construction

Art. 3.10.13 : Dispositifs de sécurité et protecteurs

Art. 3.10.14 : Meules

Art. 3.10.15 : Scies

Art. 3.16.9 : Convoyeur

Art. 8.7.2 : (Protection des échelles et des escaliers)

Loi sur les ingénieurs (L.R.Q., c. I-9) SectionII–EXERCICEDELAPROFESSIOND’INGÉNIEUR

Page 15: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

1.3 Définitions de termes utilisés dans le guideCes définitions sont inspirées des normes : ISO 13849-1:1999 [2], ISO 14121:1999 [3], ISO 12100-1:2003 [4], EN 1010-1:2004 [5] et ISO 11161:2007 [6].

Analysedurisque Combinaison de la détermination des limites de la machine, du repérage des phénomènes dangereux (aussi appelé identification) et de l’estimation du risque.

Anglerentrantouzonesdeconvergence Points de danger au niveau des rouleaux, des bobines, des cylindres ou des tambours dont les mouvements forment un rétrécissement et sont à l’origine d’un risque d’entraînement des parties du corps ou du corps entier entre :

deux rouleaux tournant en sens opposés, motorisés ou non ;

un rouleau tournant et une pièce de machine fixe ;

des rouleaux tournant dans le même sens ou des tapis convoyeurs avançant dans la même direction et dont la vitesse ou les surfaces sont différentes (frottement) ;

un rouleau et des courroies de transmission, un tapis transporteur et, éventuellement, une bande du matériau […].

Il existe également des zones de convergence sur les rouleaux non motorisés (rouleaux de guidage) entraînés par la bande du matériau. Le niveau de risque peut être fonction de différents facteurs tels que, par exemple, le type et la résistance du matériau, l’angle d’enroulement, la vitesse de la bande et le moment d’inertie.

Appréciationdurisque Processus global d’analyse et d’évaluation du risque.

Dispositifdeprotection Moyen de protection autre qu’un protecteur.

Dommage Blessure physique ou atteinte à la santé.

Estimationdurisque Définition de la gravité probable d’un dommage et de la probabilité de ce dommage.

Évaluationdurisque Action destinée à établir, à partir de l’analyse du risque, si les objectifs de réduction du risque ont été atteints.

Événementdangereux Événement susceptible de causer un dommage.

Fiabilité(d’unemachine)Aptitude d’une machine ou de ses composants ou équipements à accomplir sans défail-lance une fonction requise, dans des conditions données et pendant un laps de temps déterminé.

FonctiondesécuritéFonction d’une machine dont la défaillance peut provoquer un accroissement immédiat du ou des risques.

14 Généralités

Page 16: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Mauvaiseutilisationraisonnablementprévisible Utilisation d’une machine d’une manière ne correspondant pas aux intentions du concep-teur, mais pouvant résulter d’un comportement humain aisément prévisible.

Miseenmarcheinattendueouintempestive Toute mise en marche qui, à cause de son caractère inattendu, crée un phénomène dan-gereux. Une telle mise en marche peut être causée, par exemple, par :

un ordre de mise en marche résultant d’une défaillance du système de commande ou d’une influence extérieure sur ce système ;

un ordre de mise en marche résultant d’une action humaine inopportune sur un organe de service de mise en marche ou sur un autre élément de la machine, par exemple, sur un capteur ou un préactionneur ;

le rétablissement de l’alimentation en énergie après une interruption ;

des influences externes ou internes (par exemple, gravité terrestre, vent, autoallumage dans les moteurs à combustion interne) s’exerçant sur des éléments de la machine.

Note. – La mise en marche automatique d’une machine en mode de fonctionnement nor-mal n’est pas intempestive, mais peut être considérée comme inattendue du point de vue du travailleur. Dans ce cas, la prévention des accidents relève de l’application de mesures de protection (voir la norme ISO 12100-2:2003, article 5 [7]).

MoyendeprotectionProtecteur ou dispositif de protection.

Phénomènedangereux2 Source possible de dommage.

Note 1. – L’expression phénomène dangereux et le terme risque (au sens de phénomène dangereux) peuvent être qualifiés de manière à faire apparaître l’origine (par exemple, mécanique, électrique) ou la nature du risque possible (par exemple, choc électrique, coupure, intoxication, incendie).

Note 2. – Le phénomène dangereux envisagé dans cette définition :

• existe en permanence pendant l’utilisation normale de la machine (par exemple, déplacement d’éléments mobiles dangereux, arc électrique pendant une phase de soudage, posture contraignante, émission de bruit, température élevée) ; ou

• peut apparaître de manière inattendue (par exemple, explosion, risque d’écrasement résultant d’une mise en marche intempestive ou inattendue, projection résultant d’une rupture, accélération ou décélération soudaine).

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 15

2. Dans la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) [8], le terme « risque » est pris au sens de « phénomène dangereux ».

Page 17: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Protecteur3 Barrière physique conçue comme un élément de la machine et assurant une fonction de protection.

Note 1. – Un protecteur peut exercer son effet :

• seul. Il n’est alors efficace que lorsqu’il est maintenu en place de façon sûre, s’il s’agit d’un protecteur fixe ;

• associé à un dispositif de verrouillage ou d’interverrouillage. Dans ce cas, la protection est assurée, quelle que soit la position du protecteur.

Note 2. – Suivant sa destination, un protecteur peut être appelé carter, blindage, cou-vercle, écran, porte, enceinte.

Note 3. – Voir les normes ISO 12100-2:2003, article 5.3.2, et ISO 14120:2002 sur les différents types de protecteurs et les exigences qui s’y appliquent.

Protecteurfixe4Protecteur fixé de telle manière (par exemple, au moyen de vis ou d’écrous ou par sou-dage) qu’il ne puisse être ouvert ou démonté qu’à l’aide d’outils ou par destruction des moyens de fixation.

ProtecteurmobileProtecteur pouvant être ouvert sans l’aide d’outils.

Protecteurmunid’undispositifdeverrouillage(équivalentdu«protecteuràinterver-rouillage5 »définidansleRSST)Protecteur associé à un dispositif de verrouillage de manière à assurer, avec le système de commande de la machine, les fonctions suivantes :

les fonctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protéger ne peuvent pas être activées tant que le protecteur n’est pas fermé ;

un ordre d’arrêt est donné si l’on ouvre le protecteur pendant que les fonctions dange-reuses de la machine sont activées ;

les fonctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protéger peuvent être activées lorsque le protecteur est fermé, mais la fermeture du protecteur ne provoque pas à elle seule leur activation.

Note. – La norme ISO 14119:1998 [10] contient des indications détaillées sur le sujet.

16 Généralités

3. Voir l’article 172 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) [9].4. Voir l’article 174 du RSST [9]. 5. Voir l’article 175 du RSST [9].

Page 18: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Protecteurmunid’undispositifd’interverrouillage(équivalentdu«protecteuràenclen-chement6 »définidansleRSST)Protecteur associé à un dispositif de verrouillage et à un dispositif de blocage de manière à assurer, avec le système de commande de la machine, les fonctions suivantes :

les fonctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protéger ne peuvent pas être activées tant que le protecteur n’est pas fermé et bloqué ;

le protecteur reste bloqué en position de fermeture jusqu’à ce que le risque attri-buable aux fonctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protéger ait disparu ;

quand le protecteur est bloqué en position de fermeture, les fonctions dangereuses dont le protecteur permet de se protéger peuvent s’accomplir. La fermeture et le blocage du protecteur ne déclenchent pas par eux-mêmes l’activation des fonctions dangereuses de la machine.

Note. – La norme ISO 14119:1998 contient des indications détaillées sur le sujet.

ProtectionMesures de prévention faisant appel à des moyens de protection pour préserver les tra-vailleurs des phénomènes dangereux qui ne peuvent raisonnablement pas être éliminés ou des risques qui ne peuvent être suffisamment réduits par l’application de mesures de prévention intrinsèque.

RisqueCombinaison de la probabilité d’un dommage et de la gravité de ce dommage.

SituationdangereuseSituation dans laquelle un travailleur est exposé à au moins un phénomène dangereux. L’exposition à ce ou à ces phénomènes dangereux peut entraîner un dommage, immédia-tement ou à plus long terme.

SystèmedefabricationintégréGroupe de machines fonctionnant ensemble de façon coordonnée, reliées par un dispositif de manutention de matériel et interconnectées par des organes de service (c’est-à-dire des commandes), en vue de la fabrication, du traitement, du déplacement ou du conditionne-ment de différents composants ou assemblages.

Utilisationnormaled’unemachineUtilisation d’une machine conformément aux indications données dans les instructions d’utilisation.

Zonedangereuse7Tout espace, à l’intérieur ou autour d’une machine, dans lequel un travailleur peut être exposé à un phénomène dangereux.

Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 17

6. Voir l’article 176 du RSST [9].7. Voir l’article 172 du RSST [9].

Page 19: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique
Page 20: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 19

Section 2 Principes généraux de gestion du risque

Lagestiondurisquecomportedeuxgrandesétapes(voirlafigure2-1):l’appréciationdurisque[3]etlaréductiondurisque[4,7].

Figure2-1:gestionderéductiondurisque[1]

Page 21: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

20 Généralités

2.1 AppréciationdurisqueDefaçongénérale,touteaméliorationdelasécuritéd’unemachinecommenceparuneappré-ciationdurisque.Cetteopérationcomprenduneanalysedurisque,suivied’uneévaluationdurisque.

2.1.1 Analysedurisque

L’analysedurisquecomportetroisétapes:

déterminationdeslimitesdelamachine;

repérage(identification)desphénomènesdangereux;

estimationdurisque.

2.1.1.1Déterminationdeslimitesdelamachine

Latoutepremièreétapedeladémarchedegestiondurisqueconsisteàfixerlesbalisesdel’appréciationdurisque.Àlafindecetteétape,ilfaudraitêtreenmesurededécrirelesconditionsdanslesquelleslamachineserautilisée:quiutiliseralamachine,pendantcombiendetemps,avecquelsmatériaux,etc.Lecycledeviedelamachine(conception,installation,utilisation,déblocage,entretienetmiseaurebut),lesutilisationsprévisiblesetleniveauattendud’expériencedesutilisateurssontégalementétablis.

Cen’estqu’unefoiscesconditionsdéterminéesquelerepéragedesphénomènesdangereuxetl’estimationdurisquepeuventcommencer.

2.1.1.2Repéragedesphénomènesdangereux

Lesphénomènesdangereuxsontàl’originedetouteslessituationsdangereuses.Exposéàunphénomènedangereux,untravailleursetrouvedansunesituationdangereuseetl’apparitiond’unévénementdangereuxmèneàunaccidentquipeutentraînerdesdommages.

Lerepéragedesphénomènesdangereuxestl’unedesétapeslesplusimportantesdeladé-marchedegestiondurisque.Lalistedesphénomènesdangereuxdoitêtreminutieusementétablie.LapochettedelaCSST[1]peutêtreutiledanscebut.

Qu’ils’agissedepiècesenmouvement(risqued’originemécanique),d’élémentssoustension(risqued’origineélectrique),departiesd’unemachinetropchaudesoutropfroides(risqued’originethermique),debruit,devibrations,derayonnementsvisibles(laser)ouinvisibles(électromagnétiques),dematièresdangereusesoudeposturescontraignantes(risqueergono-mique),lalistedetouteslessourcesd’énergieoudetouteslesinterfaceshomme-machinequipeuventporteratteinteàlasantéetàlasécuritédestravailleursexposésdoitêtredresséeavecsoin.Onassocieensuitecesphénomènesdangereuxauxsituationsdangereusesaux-quelleslestravailleurssontexposés.

2.1.1.3Estimationdurisque

L’estimationdurisqueconsisteàcomparerentreelleslesdifférentessituationsdangereusesrepérées.Cettecomparaisonrelativepermet,parexemple,d’établiruneprioritéd’action.

20 Principesgénérauxdegestiondurisque

Page 22: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Lerisqueestdéfinicommelacombinaisondelagravitéd’undommage(G)etdelaprobabilitéd’occurrencedecedommage(voirlafigure2-2).Laprobabilitéd’occurrencedudommage[3]peutêtrescindéeentroisparties:

1. lafréquenceetladuréed’expositionauphénomènedangereux(F);

2. laprobabilitéd’occurrenced’unévénementdangereux(O);

3. lapossibilitéd’éviteroudelimiterledommage(P).

Pourfacilitercetteestimation,unindicederisquepeutêtredéfinipourchaquesituationdangereuse.LedocumentED807del’INRS[11]proposeuneplagedevaleursàassocierauxcomposantsdurisque.Lorsquelesplagesdevaleurssontdéfinies,ilestpossibled’utiliserdesoutilsd’estimationdurisque.Cesoutilspeuventêtregraphiques[1](voirlafigure2-3),matriciels,etc.

Danslapratique,ilestimportantdefixerd’avancedeslimitesobjectivesauxfacteursG,F,OetPenconsultantdesréférences.Voustrouverezauxpagessuivantesdesexemplesmontrantl’utilisationdulogigrammederisquedelafigure2-3.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 21

Figure2-3:Logigrammederisque

Faible

Figure2-2:éLémentsdurisque

Élevé

RISQUE

Page 23: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Gravité du dommage (G)

Lagravitédudommagepeutêtreestiméeenprenantencomptelagravitédeslésionsoudel’atteinteàlasanté.Leschoixproposéssont:

G1 Lésionlégère(normalementréversible).Parexemple:écorchure,lacération,ecchy-mose,blessurelégère,etc.;

G2 Lésiongrave(normalementirréversible,ycomprisledécès).Parexemple:membrebrisé,arraché;blessuregraveavecpointsdesuture,etc.

Fréquence ou durée d’exposition au phénomène dangereux (F)

L’expositionpeutêtreestiméeenprenantencompte:

• lebesoind’accéderàlazonedangereuse(parexemple,pourlefonctionnementnormal,lamaintenanceoularéparation);

• laraisondel’accès(parexemple,l’alimentationmanuelledematières);

• letempspassédanslazonedangereuse;

• lenombredepersonnesdevantyaccéder;

• lafréquenced’accès.

Leschoixproposéssont:

F1 Derareàassezfréquenteoucourteduréed’exposition;

F2 Defréquenteàcontinueoulongueduréed’exposition.

Probabilité d’occurrence de l’événement dangereux (O)

Laprobabilitéd’occurrenced’unévénementdangereuxpeutêtreestiméeentenantcompte:

• desdonnéesdefiabilitéetd’autresdonnéesstatistiques;

• del’historiquedesaccidents;

• del’historiquedesatteintesàlasanté;

• d’unecomparaisondesrisquesavecceuxqueprésenteunemachinesimilaire(sicertainesconditionssontremplies).

Leschoixproposéssont:

O1 Trèsfaible(detrèsfaibleàfaible).Technologiestable,éprouvéeetreconnuepourlesapplicationsdesécurité,robustessedumatériel;

O2 Faible(defaibleàmoyenne).Événementdangereuxliéàunedéfaillancetechniqueouévénemententraînéparl’actiond’untravailleurqualifié,expérimenté,formé,ayantuneconsciencedurisqueélevée,etc.;

O3 Élevée(demoyenneàélevée).Événementdangereuxentraînéparl’actiond’untravailleursansexpérienceniformationparticulière.

22 Principesgénérauxdegestiondurisque

Page 24: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Possibilité d’évitement du dommage (P)

Lapossibilitéd’évitementpermetd’empêcherqueledommageseproduiseoudelelimiter,enfonction:

• destravailleursquiutilisentlamachine;

• delarapiditéd’apparitiondel’événementdangereux;

• delaconsciencedel’existenceduphénomènedangereux;

• delapossibilitépourletravailleurd’éviteroudelimiterledommage(parexemple,action,réflexe,agilité,possibilitédefuite).

Leschoixproposéssont:

P1 Possibledanscertainesconditions;

P2 Impossibleourarementpossible.

Encombinantlerésultatobtenupourlesquatreparamètres,l’indicederisqueestdéfinienutilisantlelogigrammederisque(voirlafigure2-3),quipermetdedéfinirsixindicesderisquecroissant(variantde1à6).

Lesoutilsd’estimationdurisque,commeceluiquiestprésentéàlafigure2-3,sontsouventutilisésaumomentdel’évaluationdurisque.Laréférence[3]donneplusd’indi-cationssurlesconditionsquiaidentàdéterminersil’objectifdesécuritéestatteint.

Parexemple,uncompresseuràairsetrouvedansl’airedetravail;deuxanglesrentrantsexistententrelacourroieetlespoulies:

• Gravitédudommage:G2,élevée(perted’undoigtauminimum);

• Duréed’exposition:F2,carlecompresseurestdansl’airedetravailoùcirculentlestravailleurs;

• Occurrence:O3,carletravailleurn’estpasformépourutiliserlamachinevisée;

• Possibilitéd’évitement:P2,carilestimpossiblederetirerledoigtdel’anglerentrantunefoisqu’ilaétéhappésiledépartducompresseurestautomatique;

• Indicederisquecalculé:6.

Lorsquetouteslessituationsdangereusesontétéestimées,lesdifférentsindicesderisquedoiventêtrecomparéspourassurerunecohérenceàl’ensembledel’analyse.

2.1.2 Évaluationdurisque

Ladernièreétapeduprocessusd’appréciationdurisqueconsisteàporterunjugementsurleniveauderisqueestimé.C’estàcetteétapequel’ondéterminesicerisqueesttolérableounon.

Lorsquelerisqueestjugéintolérable(indicederisqueélevé,commedanslecasducom-presseurdansl’exempleprécédent),desmesuresderéductiondurisquedoiventêtrechoisiesetmisesenœuvre.Afindes’assurerquelessolutionschoisiespermettentd’atteindrelesobjectifsderéductiondurisquesanscréerdenouvellessituationsdangereuses,laprocédured’appréciationdurisquedoitêtrerépétéeaprèsl’applicationdessolutions.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 23

Page 25: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

2.2 RéductiondurisqueUnefoisl’étapedel’appréciationdurisqueterminée,sil’évaluationprescrituneréductiondurisque(quel’onjugeintolérable),ilfautchoisirlesmoyensàmettreenœuvrepouratteindrelesobjectifsderéductiondurisque.Lafigure2-1illustrelahiérarchiedesmoyenspermet-tantderéduirelerisque.

2.2.1 Éliminationduphénomènedangereuxetréductiondurisque

Commeleprévoitl’article2delaLoi sur la santé et la sécurité du travail auQuébec[8]8,l’éliminationduphénomènedangereuxestlepremierobjectifàatteindre.Ils’agitd’éliminerlephénomènedefaçonàrendrelasituationsécuritaire:c’estcequel’onappellelapréven-tionintrinsèque.

Selonl’article4.1delanormeISO12100-2:2003[7]:«Lapréventionintrinsèquequeconstituelapremièreetlaplusimportanteétapederéductiondurisque[…]consisteàéviterlesphénomènesdangereuxouàréduirelesrisquesparunchoixjudicieuxdescaracté-ristiquesdeconceptiondelamachine[…].»

C’estdoncàl’étapedelaconceptiondelamachinequelasécuritédutravailleurestassurée.Leconcepteurchercheàaméliorerlescaractéristiquesdelamachine:écartementdespiècesmobilespouréliminerleszonesdecoincement,suppressiondesarêtesvives,limitationdeseffortsd’entraînementoulimitationdesniveauxd’énergie(masse,vitesse,accélération)desélémentsmobiles.

2.2.2 Protecteursetdispositifsdeprotection

Lesprotecteurs,qu’ilssoientfixesouéquipésdedispositifsdeverrouillageoud’interver-rouillage9,suiventdeprèslapréventionintrinsèqueentermesd’efficacitédanslahiérarchiedesmoyensderéductiondurisque.Viennentensuitelesdispositifsdeprotectiontelsquelesbarragesimmatériels,lestapissensibles,lesdétecteurssurfaciquesoulescommandesbima-nuelles.LedocumentAmélioration de la sécurité des machines par l’utilisation des dispositifs de protection10présenteuneintroductionàl’utilisationdecesdispositifs.

2.2.2.1Protecteursfixesetprotecteursmunisdedispositifs

L’undesmeilleursmoyensderéduirel’expositionàunphénomènedangereuxestd’enempê-cherl’accèsparl’installationd’unprotecteur.Idéalement,ilest«fixe»etilfaututiliserunoutilpourleretirer.Cependant,ilpeutêtrenécessaired’ouvrirleprotecteurpouravoiraccèspériodiquementàlazonedangereuse,parexemple,pourdesbesoinsdeproduction,dedéga-gementoudemaintenance.

Cesprotecteurs«mobiles»(munisdedispositifsdeverrouillageoud’interverrouillage)doiventdonnerunsignald’arrêtàlamachinedèsqu’ilssontouverts.Siletempsd’arrêtdelamachineestsuffisammentcourtpourquelephénomènedangereuxcesseavantqueletravailleurpuissel’atteindre,undispositifdeverrouillageestutilisé.Si,parcontre,letempsd’arrêtduphénomènedangereuxestpluslong,onutiliseundispositifd’interverrouillagequi,enplusderemplirlesfonctionsdudispositifdeverrouillage,bloqueleprotecteurenpositionferméejusqu’àcequelephénomènedangereuxaitcomplètementdisparu.

24 Principesgénérauxdegestiondurisque

8. «Laprésenteloiapourobjetl’éliminationàlasourcemêmedesdangerspourlasanté,lasécuritéetl’intégritéphysiquedestravailleurs.»,LSST,article2.

9. Ausensdesdéfinitionsfigurantdansceguide.10.Amélioration de la sécurité des machines par l’utilisation des dispositifs de protection,IRSSTetCSST,accessibleàl’adresse

suivante:www.csst.qc.ca.

Page 26: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

2.2.2.2Dispositifsdeprotection

Sil’utilisationd’unprotecteur,qu’ilsoitfixeoumobile,n’estpasenvisageable,ilfautdé-terminersil’utilisationd’undispositifdeprotectionl’est.Lesdispositifsdeprotection11sedéfinissentcommetoutautremoyendeprotection,différentd’unprotecteur.Ilpeuts’agir,parexemple,d’undispositifdeprotectionoptoélectronique(barrageimmatériel,détecteursurfacique),d’undispositifdevalidation,d’untapissensible,d’unecommandebimanuelle,etc.Cesdispositifssontconçusspécialementpourréduirelerisqueassociéàunesituationdangereuse.

2.2.3 Avertissements,méthodesdetravailetéquipementsdeprotectionindividuelle

Lesprocédures,lesavertissements,lesméthodesdetravailetleséquipementsdeprotectionindividuellenesontpasconsidéréscommelesmoyenslesplusefficaces.Bienqu’essentielsdansdessituationsoùaucuneautresolutionnesembleapporterderésultatssatisfaisants,leurseffetssurl’améliorationdelasécuritésontjugésdemoindreimportance.Ilssontsou-ventutilisésencomplémentd’autresmoyensderéductiondurisque.

2.2.4 Formationetinformation

Danstouslescasoùlephénomènedangereuxnepeutpasêtreéliminé,lestravailleursdoiventrecevoiruneformationafindelesinformerdelanaturedurisquerésiduelauquelilssontexposésetdesmoyensderéductiondecerisqueutiliséspouryparer.Cetteformations’ajouteàlaformationgénéralequel’employeurdoitdonnerauxtravailleursenvuedel’utili-sationdelamachine12.

2.2.5 Vérificationdurésultatfinal

Afindes’assurerquelessolutionschoisiespermettentd’atteindrelesobjectifsderéductiondurisquesanscréerdenouvellessituationsdangereuses,laprocédured’appréciationdurisquedoitêtrerépétéeunefoislessolutionsappliquées.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 25

11.Voirl’article180duRSST[9],quitraitedesdispositifssensibles.12.Voirl’article51.9°delaLSST[8].

Page 27: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique
Page 28: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 27

Section 3 Protecteurs

Danslahiérarchiederéductiondurisque,lesprotecteursneviennentqu’entroisièmeposition,aprèslapréventionintrinsèqueetlaréductiondurisque.Ladécisiond’utiliserdesprotecteursnedoitdoncêtreprisequesilesdeuxpremièresmesuresnepeuventraison­nablementpasêtreappliquées.

Unprotecteurnedoitpascréerderisquessupplémentaires(coupure,coincement,écrase­ment,etc.)niinciterlesutilisateursdelamachineàledétournerdesonusage.Lespartiesmobilesd’unprotecteurdoiventêtreconçuesdesortequeleursdimensionsetleurpoidsenfacilitentlamanipulation.

Unprotecteurdoitêtreconçuentenantcomptedel’ensembledescontraintesenvironne­mentalesouliéesaufonctionnementdelamachine(possibilitésdeprojectionsdematièressolidesouliquides)auxquellesilestsoumisduranttoutelavieutiledelamachine.Ildoitaussiêtreconçupourprendreencompte,danslamesuredupossible,touteslesutilisationsnormalesetlesmauvaisesutilisationsdelamachineraisonnablementprévisiblesettouslesgestesinvolontairesdestravailleurs.

Unprotecteurdoitêtreconçuetconstruitdemanièreàoffrirunebonnevisibilitéduproces­susetdelamachine.Cetypedeconceptionpermetdelimiterledémontageduprotecteurtoutenpermettantdevérifiersilamachinefonctionnebienoudedétecterundysfonction­nementdèssonapparition.Leprotecteurpeutêtreconstituéd’unmatériautransparent,perforéougrillagé(voirlesdimensionsadmissiblesaupoint5.3.1).Ilestsuggérédepeindrelecadreduprotecteurd’unecouleurviveetlapartieperforéeougrillagéed’unecouleurplussombrequelazoneàobserver(noirmatougrischarbon).

Ilexistedeuxtypesdeprotecteurs.

Lesprotecteursfixes:

protecteurfixeenveloppant;

protecteurfixedemaintienàdistance;

protecteurfixed’anglerentrant.

Lesprotecteursmobiles:

munisd’undispositifdeverrouillage;

munisd’undispositifd’interverrouillage;

motorisés;

àfermetureautomatique.

Les caractéristiques et les particularités des protecteurs mobiles ne sont pas traitées dans le présent guide.

Page 29: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

3.1 ProtecteursfixesUnprotecteurfixeestceluiquinepeutêtreenlevésansl’aided’unoutilouquiestmaintenuenplacedefaçonpermanente,parexempleparsoudure(RSST,article174).

Note. – Suivant la forme qu’on lui donne, le protecteur peut être appelé carter, capot, couvercle, porte, écran ou enceinte.

Protecteur fixe enveloppantProtecteurfixequiinterditl’accèsàlazonedangereusedetoutesparts(voirlafigure3­1)[12].

28 Protecteurs

Figure3-1:ProtecteurFixeenveloPPant[13]

Page 30: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Protecteur fixe de maintien à distanceProtecteurfixequin’enfermepascomplètementunezonedangereuse,maisquienem­pêcheouenlimitel’accèsgrâceàsesdimensionsetàsonéloignementdecettezone.Exemple:uneenceintepériphérique(voirlafigure3­2).

Protecteur fixe d’angle rentrantProtecteurfixeplacéàproximitéd’unanglerentrantpourempêcherl’accèsàl’anglerentrantquiformelazonedangereuse(voirlafigure3­3).

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 29

Figure3-2:ProtecteurFixedemaintienàdistance

Figure3-3:ProtecteurFixed’anglerentrant

Page 31: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

3.2 ChoixdutypedeprotecteursLechoixdutypedeprotecteursadaptésàlazonedangereuseetauxphénomènesdange­reuxexistantspeutêtrefait,parexemple,enutilisantl’annexeBet,aubesoin,leguidedel’IRSST[14]pourlesprotecteursmunisdedispositifs.

Ilestrecommandé[12]dechoisirlesprotecteursfixesdansl’ordredeprioritésuivant(voirlafigureàl’annexeB):

1. Protecteursenveloppantchaquezonedangereusesilenombredezonesdangereusesestfaible.

2. Protecteurenveloppantuniquepourtoutesleszonesdangereusessilenombreoulesdimensionsdeceszonessontimportants.

3. Protecteursdemaintienàdistancemultiples,sil’utilisationd’unprotecteurenveloppantn’estpaspossibleetsilenombredezonesdangereusesestpeuélevé(chaqueprotecteurprotègeunepartiedelamachine).

4. Protecteurdemaintienàdistanceunique(enceinte,parexemple),sil’utilisationd’unprotecteurenveloppantn’estpaspossibleetsilenombreouladimensiondeszonesdangereusesestimportant(voirlafigure3­2).

LafigureA.1del’annexeAdelanormeISO14120:2002[12]oul’annexeCdeceguidepeuventfaciliterlechoixd’unprotecteurfixeoud’unprotecteurmobile(munid’undispositifdeverrouillageoud’interverrouillage).

Ilpeutêtreutilederecouriràunecombinaisondedifférentstypesdeprotecteursselonlaconfigurationdelamachine(oudusystèmedefabricationintégré)etlesexigencesdeproductionetdemaintenance(accèsàl’unedeszonesdangereusespendantquelamachinedoitfonctionner).

Aprèsl’installationd’unprotecteur,ilestsuggérédevérifiers’iljouebiensonrôle,s’ilestbienplacéets’ilempêchel’accèsàlazonedangereusesanscréerdenouveauxrisques.

30 Protecteurs

13.Cettemesurenedispensepasdel’obligationd’appliquerlesdispositionsprévuesparlesarticles185et186duRSST[9].

Lorsqu’il est possible qu’un travailleur reste à l’intérieur de la zone dangereuse (entre le protecteur et la machine), il faut prévoir un dispositif interdisant la remise en marche de la machine13.

Page 32: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 31

Section 4 Protection contre les risques d’écrasement

Laprotectionducorpshumaincontrelesrisquesd’écrasementpeutêtreassuréededeuxfaçons.Ilestpossibledelaisserunécartementminimalentrelespiècesmobilesafind’évitertoutcontactentrelespiècesmobilesetlecorpshumainouilestpossibledelimiterleseffortsoulesniveauxd’énergiedespiècesmobilesafindelimiterlesconséquencesducontactaveclecorpshumain.Lapremièredecesdeuxmesuresestunemesuredepréventionintrinsèque,carlephénomènedangereuxestsupprimé,alorsquelasecondemesureestunemesurederéductiondurisqueàunniveauacceptable,c’est-à-diredefaçonànepascréerdedommagesirréversiblesaucorpshumain.

4.1 Protection par écartement minimal entre les pièces mobilesLapossibilitéd’unrisqued’écrasementdoitêtrepriseencomptepourfairel’appréciationdurisqueafindedéterminerlapartieducorpsvisée.Deplus,lesconditionsquiaugmententlesrisques(portdevêtementsépaisouvolumineux,portdechaussuresdesécuritéavecdesembouts,etc.)doiventaussiêtreprisesencompte.

Lesécartementsminimauxsuivants«d»(voirlafigure4-1)doiventêtreprévuspouréviterlesrisquesd’écrasementdepartiesducorpshumain[15].

Figure 4-1 : Écartements minimaux pour Éviter les risques d’Écrasement

Page 33: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Lorsqu’ilestpossibled’accé-deràunezonedecoincementavecplusieurspartiesducorps,ilfautchoisirl’écarte-ment«d»leplusgrand(parexemple,s’ilestpossibled’accéderàlazonedecoince-mentaveclamainoulebras,l’espace«d»doitalorsêtrede120mm).

L’applicationdecesdimen-sionsestillustréeàlafigure4-2pourlesvissansfin[16](protectiondelamainseu-lement,lorsquelanatureduproduittransportélepermet)etàlafigure4-3pourlesrobots[17].

32 Protectioncontrelesrisquesd’écrasement

Figure 4-2 : modiFications possibles d’une vis sans Fin pour protÉger la main seulement

Figure 4-3 : Écartement minimal entre le robot et le protecteur (zone de reFuge prÉvue dans l’enceinte de sÉcuritÉ)

Page 34: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

4.2 Protection par limitation des forces et des niveaux d’énergie des pièces mobilesDanscertainscas,ilestpossibledelimiterlesforcesetlesniveauxd’énergiedespiècesmobilesdefaçonàéliminerlesdommagesaucorpshumain.Ceprincipe,quirelèvedelaréductiondurisque,nepeutêtreappliquéquesilespiècesmobilespossèdentdescaractéris-tiquespermettantd’assurerlafonctiondesécuritérequise(absenced’anglesaigus,departiescoupantes,etc.).

Danscecas,lesfacteurssuivantsdoiventêtreprisencompte:

accessibilitédelazonedangereuse;

dimensionsanthropométriques;

énergiecinétique;

pressionsurdespartiesducorps;

formesetdimensionsdessurfacesdecontact;

fiabilitédusystème(facultatif);

tempsderéponsedesmécanismes(facultatif).

Silespiècesmobilesnesontpasmuniesd’undispositifpermettantdedétecterlaprésenceducorpshumain(parexemple,machineàcerclerlesboîtes,àlafigure4-4),alorslesdonnées14delacolonne«valeursmaximalespermanentes»doiventêtreutilisées(voirletableau4).

Silespiècesmobilessontmuniesd’undispositifsensible(bordsensible)permettantdedétecterlecorpshumain(voirlafigure4-4)etqu’ellespeuventserétracterautomatique-ment15dansunepositionsécuritaire,alorslesdonnéesdelacolonne«valeursmaximalestemporaires»doiventêtreutilisées(voirletableau4).Danscecas,ilfauttenircomptedelafiabilitédusystèmedecommande16quipermetauxpiècesmobilesdereprendreunepositionsécuritaire.

Danslesdeuxcas,ilfauttenircomptedespartiesducorps(doigts,mains,etc.)quipeuventêtremisesencontactaccidentellementaveclapartiemobiledelamachineetsedemandersilesforcesquientrentenjeusontacceptables.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 33

14.LesdonnéessonttiréesdelanormeISO14120:2002[12].15.Certainesnormesprescriventundélaid’unesecondeavantlarétractationdelapiècemobile.16.VoirleGuide de conception des circuits de sécurité : introduction aux catégories de la norme ISO 13849-1:1999

(versioncorrigée)publiéparl’IRSST[14].

Page 35: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Tableau 4 : Forces eT niveaux d’énergie maximaux17

Valeurs maximales permanentes Valeurs maximales temporaires

Forcemaximales’exerçantsurlespartiesducorps*75 N

Forcemaximales’exerçantsurlespartiesducorps150 N

Énergiecinétiquemaximaledelapartiemobile*4 J

Énergiecinétiquemaximaledelapartiemobile10 J

Pressiondecontactmaximale**50 N/cm2

Pressiondecontactmaximale50 N/cm2

*Danslecasdesascenseurs,leCode de sécurité sur les ascenseurs et monte-charge(CSAB44-00)[18]prévoit,àl’article2.13.3.1.1,quelaforcedefermeturemaximaledoitêtrede135N.Deplus,àl’article2.13.4.2.1c),ilestmentionnéque«enl’absenced’undispositifderéouvertureousiledispositifderéouvertureestinopérant[…],l’énergiecinétiquecalculéepourlavitessedefermeturemoyenne[…]nedoitpasdépasser3,5J».

**Danslecasdescercleuses,lanormePREN415-8:2004prescritquelapressionmaximaledecontactdoitêtrede25N/cm2pourlesvaleursmaximalespermanentes.

34 Protectioncontrelesrisquesd’écrasement

17.Conversion:1N=0,102Kgfet1N=0,225lbf.

Figure 4-4 : protection par limitation des Forces et des niveaux d’Énergie des pièces mobiles

Page 36: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 35

Section 5 Protection par éloignement

Laprotectionparéloignementfaitappelàunprotecteurfixeoumobile.Plusieurssituationssontpossibles(voirlafigure5-1).

5.1 Atteinte vers le hautLadéterminationdeladistancedesécuritéentrelesol,lapasserelleoulaplateformefixedetravailetlebasdelazonedangereuseestfonctiondelahauteuràlaquellesetrouvelazonedangereuse(voirlafigure5-2)etdesonaccessibilitéprévisible.

Toutezonedangereusesituéeàmoinsde2,5m[19]dusol,delapasserelleoudelaplateformefixedetra-vaildoitêtrerendueinaccessibleparunprotecteurouparundispositifdeprotection.

Toutezonedangereusesituéeàplusde2,5mdusol,delapasserelleoudelaplateformefixedetravaildoitêtrerendueinaccessibleparunprotecteurouparundispositifdeprotectionsisonaccèsestprévisible(parexemple,interventionrégulièredemaintenancepré-ventiveparuntravailleuraumoyend’uneplateformeélévatricedanslazonedangereuseouàproximitédelazonedangereuse).Aubesoin,uneanalysecomplètedurisquepeutêtreeffectuéepourdéfinirlesmoyensdeprotectionadéquats.

Figure 5-1 : emplacement possible de la zone dangereuse

Dans tous les cas suivants, la distance de sécurité déterminée tient compte du fait qu’aucun geste volontaire ne sera fait dans le but d’atteindre la zone dangereuse et qu’aucun accessoire (outil, gant, perche, etc.) ou objet faisant office de marchepied (escabeau, chaise, etc.) ne sera utilisé pour atteindre la zone dangereuse.

Figure 5-2 : atteinte vers le haut

Page 37: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

5.2 Atteinte par-dessus un protecteur fixe de maintien à distancePourtraiterdel’accessibilitéparledessusduprotecteur(voirlafigure5-3),lessymbolessuivantssontutiliséspourdésignerlesdimen-sionscritiques:

«a»estlahauteurdelazonedan-gereuseparrapportausolouàlaplateformedetravail;

«b»estlahauteurduprotecteur;

«c»estladistancehorizontaleentreleprotecteuretlazonedangereuse.

Enrèglegénérale,unprotecteurdemaintienàdistancequiprotègeunezonedangereusedoitêtred’unehauteurminimalede1800mm18etlesvaleurs«a19»et«c»en grasdutableau5-120doiventêtreutilisées.

Cependant,aprèsavoireffectuéuneanalysedurisque,ilestpossibled’utiliser,entantquevaleursminimales,l’ensembledesvaleurscontenuesdansletableau5-1lorsquelerisqueestélevéoucellesdutableau5-2lorsquelerisqueestfaible.

Aucuneinterpolationnedoitêtrefaiteàpartirdesvaleursindiquéesdanscestableaux.Silesdonnées«a»,«b»ou«c»sesituententredeuxvaleurs,ilfautretenir,danstouslescas,cellequipermetd’assurerlaplusgrandesécurité(voirlesexemplesexplicatifsàl’annexeD).

36 Protectionparéloignement

18.LanormeCSAZ432-04[21]mentionneàl’article10.2.1que«Lesprotecteursdoivent[…]êtreplacésdefaçonque[…]lapartiesupérieureduprotecteurnesoitpasàmoinsde1,8mau-dessusdessurfacesdecirculationadjacentes[…].»

19.Ilfautprendreenconsidérationlapartielaplusaccessibledelazonedangereuse(lebasoulehautdelazonedangereuse).20.UnenouvelleversiondesnormesISO13852:1996[19]etISO13853:1998[22]estencoursd’élaborationetdevraitêtre

publiéeprochainementsouslanouvelleréférenceISO13857.21.Cettemesurenedispensepasdel’obligationd’appliquerlesdispositionsprévuesparlesarticles185et186duRSST[9].

b

a

c

Figure 5-3 : atteinte par-dessus un protecteur

Certaines valeurs « c » représentent une distance assez grande pour permettre qu’une personne puisse se tenir entre le protecteur de maintien à distance et la zone dangereuse. Cette possibilité doit être prise en considération au moment du choix du protecteur de maintien à distance. Il faut prévoir un dispositif interdisant la remise en marche de la machine21.

Page 38: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Tableau 5-1 : Risques élevés – DisTances De sécuRiTé en cas D’aTTeinTe possible paR-Dessus un pRoTecTeuR [19]

Hauteur de la zone dange-

reuse « a » (mm)

Hauteur du protecteur fixe de maintien à distance « b*» (mm)

1400 1600 1800 2000 2200 2400 2500 2700

Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c** » (mm)

2700 0 0 0 0 0 0 0 0

2600 700 600 600 500 400 300 100 ds

2400 900 800 700 600 400 300 100 ds

2200 1000 900 800 600 400 300 ds ds

2000 1100 900 800 600 400 ds ds ds

1800 1100 900 800 600 ds ds ds ds

1600 1100 900 800 500 ds ds ds ds

1400 1100 900 800 ds ds ds ds ds

1200 1100 900 700 ds ds ds ds ds

1000 1000 800 ds ds ds ds ds ds

800 900 600 ds ds ds ds ds ds

600 800 ds ds ds ds ds ds ds

400 400 ds ds ds ds ds ds ds

200 ds ds ds ds ds ds ds ds

0 ds ds ds ds ds ds ds ds

Tableau 5-2 : Risques faibles – DisTances De sécuRiTé en cas D’aTTeinTe possible paR-Dessus un pRoTecTeuR22 [19]

Hauteur de la zone dange-

reuse « a » (mm)

Hauteur du protecteur fixe de maintien à distance « b* » (mm)

1400 1600 1800 2000 2200 2400 2500

Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c** » (mm)

2500 0 0 0 0 0 0 0

2400 100 100 100 100 100 100 ds

2200 500 500 400 350 250 ds ds

2000 700 600 500 350 ds ds ds

1800 900 900 600 ds ds ds ds

1600 900 900 500 ds ds ds ds

1400 900 800 100 ds ds ds ds

1200 900 500 ds ds ds ds ds

1000 900 300 ds ds ds ds ds

800 600 ds ds ds ds ds ds

600 ds ds ds ds ds ds ds

400 ds ds ds ds ds ds ds

200 ds ds ds ds ds ds ds

0 ds ds ds ds ds ds ds* Lesprotecteursdemaintienàdistanced’unehauteurinférieureà1400mmmentionnésdanslanormeISO13852:1996nesont

pasprisencompte,carilsnelimitentpassuffisammentlesmouvements.**L’abréviation« ds »signifiedistancedesécurité.Elleestdéfinieaupoint5.3.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 37

22.D’aprèslanormeISO/DIS13857[20],article4.1.2,note1,«Lesrisquesfaiblesrésultentderisquestelsquelefrottementoul’abrasiondanslescasoùlesdommagescorporelsàlongtermeouirréversiblesnesontpasprévisibles.»[Traductionlibre].

Page 39: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

5.3 Atteinte à travers une des ouvertures d’un protecteurLadéterminationdeladistancedesécuritédelazonedangereuseparrapportauprotec-teurdanslecasd’uneatteinteàtraversleprotecteur(voirlafigure5-4)estfonctiondeladimensionetdelaformedel’ouverture.

Lessymbolessuivantssontutilisés:

« ds »estladistancedesécurité,soitladistanceentreleprotecteuretlazonedangereuse;

«e»estlapluspetitedimensiondel’ouverture.

5.3.1 Ouvertures dans le protecteur

Lesprotecteurspeuventcomprendre,pouralimenterlamachineoupourdesraisonsdevisibilitédelazonedangereuseoudupro-cessus,desouverturesrégulières(carrées,rondes,enformedefenteouderainure)ouirrégulières.

Ladimension«e»correspondàlapluspetitedimensiond’uneouverturerectan-gulaire(enformedefente),aucôtéd’uneouvertureenformedecarréetaudiamètred’uneouvertureenformedecercle(voirlafigure5-5).

38 Protectionparéloignement

Figure 5-4 : atteinte à travers un protecteur

Figure 5-5 : Forme des ouvertures dans les protecteurs (Fente, carré ou cercle)

Page 40: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Letableau5-3permetdedéterminer:

l’ouverturemaximaleacceptable(formeetdimensions)enfonctiondeladistancedesécurité« ds »choisie;

ladistancedesécurité« ds »enfonctiondel’ouvertureexistante(formeetdimensions).

Tableau 5-3 : ouveRTuRe maximale en foncTion De la DisTance De sécuRiTé « ds »

Ouverture en forme de fente ou de rainure (tiré de la norme CSA Z432-04 [21])

Distance de sécurité « ds » (mm)

Ouverture maximale possible (mm) Ouverture (mm) Distance de sécurité

« ds » minimale (mm)

Moinsde13 S.O.* De0à6 ≥13

De13à63,9 6 De6,1à11 ≥64

De64à88,9 11 De11,1à16 ≥89

De89à165,9 16 De16,1à32 ≥166

De166à444,9 32 De32,1à49 ≥445

De445à914,9 49 De49,1à132** ≥915

≥915 132**

Ouverture de forme carrée (tiré de la norme CSA Z432-04 [21])

Distance de sécurité « ds » (mm)

Ouverture maximale possible (mm) Ouverture (mm) Distance de sécurité

« ds » minimale (mm)

Moinsde13 S.O.* De0à6 ≥13

De13à47,9 6 De6,1à11 ≥48

De48à65,9 11 De11,1à16 ≥66

De66à165,9 16 De16,1à32 ≥166

De166à444,9 32 De32,1à49 ≥445

De445à914,9 49 De49,1à132** ≥915

≥915 132**

Ouverture en forme de cercle (tiré de la norme ISO 13852:1996 [19])

Distance de sécurité « ds » (mm)

Ouverture maximale possible (mm) Ouverture (mm) Distance de sécurité

« ds » minimale (mm)

Moinsde2 0 0-4 ≥2

De2à4,9 4 4,1<e≤8 ≥5

De5à19,9 8 8,1<e≤10 ≥20

De20à79,9 10 10,1<e≤12 ≥80

De80à119,9 12 12,1<e≤40 ≥120

De120à849,9 40 40,1<e≤120*** ≥850

≥850 120***

*Leprotecteurdoitêtresituéàplusde13mmduphénomènedangereux.**Lataillemaximaledesouverturesenformedefenteetdeformecarréeestde132mm.***Lataillemaximaledesouverturesenformedecercleouirrégulièreestde120mm.

Note. – La norme CSA Z432-04 ne traite pas le cas des ouvertures rondes ou irrégulières, d’où la référence à la norme ISO 13852:1996. Cependant, il convient de noter que ces deux normes contiennent des valeurs limites différentes.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 39

Page 41: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Pourvérifiersileprotecteurestbienplacéparrapportàlazonedangereuseenfonctiondesouvertures«e»,ilestsuggéréd’utiliserungabaritdevérification(voirlafigure5-6)telquelesécurimètre.

Danslecasd’uneouvertureirrégulière(voirlafigure5-7),ladistancedesécu-rité« ds »àretenirestlapluscourtedestroisdistancesdéterminéesàpartirdesdimensions«e»déduitesdudiamètredelapluspetiteouverturecirculaire,ducôtédelapluspetiteouverturecarréeetdelalargeurdelafentelaplusétroitedanslesquellesl’ouvertureirrégulièrepeutêtreinscritecomplètement.

5.3.2 Protection par tunnel

Unprotecteurenformedetunnelpermetlepassagedumatériauoudelapiècetravailléetoutenempêchantletravailleurd’atteindrelazonedange-reuse(voirlafigure5-8).Danscecas,ladistancedesécurité« ds »estconstituéeparl’éloignementdutunnelparrapportàlazonedangereuse « ds1 »etparlalongueurdutunnel« ds2 ».

Ladistancedesécurité« ds »dépenddoncdelaformeetdesdimensions«e»dutunnel.Ilconvientd’utiliserlesdonnéesdutableau5-3pourdéterminer«e»enfonctionde« ds »ouinversement.Sidesouverturessontpratiquéesdansleprotecteur,ilfautaussiqueleprotecteursoitéloignédelazonedangereuse(voirlesdonnéesdutableau5-3).

40 Protectionparéloignement

Figure 5-6 : sécurimètre

Figure 5-7 : ouverture irrégulière

ds2

ds

ds1

e

Figure 5-8 : protection par tunnel

Page 42: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Lafigure5-9illustrelaprotectionparéloignementd’unevissansfin[16].

5.3.3 Limitation du mouvement

Ilestaussipossibledelimiterlesmou-vementslibresdesmembressupérieursdansl’espace(bras,mains,doigts)endisposantdesélémentssupplémentaires(appui,chicane,déflecteur,plaque,etc.)entreleprotecteurfixeetlazonedange-reuse(voirlafigure5-10).Lestableaux3et6delanormeISO13852:1996[19]fournissentdesexemples.

5.4 Atteinte par-dessous un protecteurIlpeutêtrenécessairedenepaspro-longerleprotecteurfixedemaintienàdistancejusqu’ausolpourplusieursraisons:facilitationdunettoyageetdelarécupérationdepiècesausol,coût,etc.L’existencedecetespaceentrelesoletleprotecteurdoitêtrepriseencomptepourl’appréciationdurisqueafindedéterminerladistancedesécuritéentrelazonedangereuseetleprotecteurdanslecasd’uneatteinteparledessousduprotecteur(voirlafigure5-11).

Pourlimiterlanécessitédepratiquerdesouverturessousleprotecteur,ilpeutêtreutiledepenserd’abordàéliminerlescausesdenettoyageouderécupérationdespiècesenréglantaumieuxleprocédédeproductionoulamachine.Ensuite,ilfautpenseràramenerautomatiquementversleprotecteuretversl’extérieurdelazoneprotégéelesmatériauxoulespiècesquipeuventencoretomberous’accumulerdanslazonedangereuse.Despanneauxinclinéspeuventêtreutiliséspourdirigerlachutedesmatériauxoudespièces.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 41

Figure 5-9 : protection par éloignement d’une vis sans Fin

Figure 5-10 : broyeur de plastique muni de chicanes

Figure 5-11 : atteinte par- dessous un protecteur

Page 43: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

5.4.1 Membres inférieurs et supérieurs

Sil’appréciationdurisquepermetdedéterminerl’existenced’unrisqued’atteintedelazonedangereusepar-dessousleprotecteurpourlesmembresinférieursetlesmembressupérieurs,ladistancedesécurité« ds »minimale,pouruneouverturededimensionsdonnées,doitêtrelaplusgrandedesdistancesdesécuritéfigurantdansletableau5-3oudansletableau5-4.

Ladimension«e»del’ouverturecorrespondaucôtéd’uneouverturecarrée,audiamètred’uneouverturecirculaireetàlapluspetitedimensiond’uneouvertureenformedefente(voirlafigure5-7).

Tableau 5-4 : DisTances De sécuRiTé en cas D’aTTeinTe possible paR-Dessous un pRoTecTeuR (membRes inféRieuRs uniquemenT) [22]

Distance de sécurité « ds » (mm)

Partie du membre inférieur

Illustration Ouverture (mm) Fente Carrée ou ronde

Extrémité de l’orteil

e≤5 0 0

Orteil

5<e≤15 ≥10 0

15<e≤35 ≥80* ≥25

Pied

35<e≤60 ≥180 ≥80

60<e≤80 ≥650 ≥180

Jambe jusqu’au genou

80<e≤95 ≥1100 ≥650

Jambe jusqu’à l’entre-jambe

95<e≤180 ≥1100 ≥1100

180<e≤240 Interdit ≥1100

Corps entier

Attention : une ouverture en forme de fente dont « e » > 180 mm ou une ouverture carrée

ou circulaire dont « e » > 240 mm permettent le passage du corps entier. Ces dimensions sont donc à proscrire.

*Silalongueurdel’ouvertureenformedefenteestinférieureà75mm,alorsladistancedesécuritépeutêtre≥à50mm.

42 Protectionparéloignement

Page 44: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

5.4.2 Membres inférieurs seulement

Sil’appréciationdurisquepermetdedéterminerl’existenced’unrisquepourlesmembresinférieursuniquement,ladistancedesécurité« ds »minimaledoitêtretiréedutableau5-4.

5.4.3 Limitation du mouvement

Ilestaussipossibledelimiterlesmouvementsdesmembresinférieursetsupérieurs(voirlepoint5.3.3).Ilfautcependanttenircomptedesdifférencesdegéométriedesmembresinférieursetsupérieursaumomentdelaconceptiondeslimiteursdemouvement.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 43

Page 45: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique
Page 46: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 45

Section 6 Protection des angles rentrants

Lesanglesrentrants,ouzonesdeconvergence,oupointsrentrants,sontdeszonesdange-reusesdanslesquelleslespartiesducorpspeuventêtreentraînéesouécrasées.Lesanglesrentrantspeuventêtrenombreuxsurlesmachines(convoyeurs,pressesàimprimer,machinesàpapier,etc.).

6.1 Formation des angles rentrantsLesanglesrentrantspeuventêtreforméssoit:

pardescylindresencontact(outrèsproches)tournantensensopposés(voirlafigure6-1);

parunepairedecylindressanscontact(voirlafigure6-2);

paruncylindreproched’unobjetfixe(voirlafigure6-3);

paruncylindreencontactavecunecourroie(chaîne)oulematériautravaillé(voirlafigure6-4).

Descylindresencontact,motorisésounon,créentunanglerentrantquipeutentraînerletravailleurpénétrantdanslazonedangereuse.Sil’adhérencedelapartieducorps(peau,cheveux,etc.)oudelapartiedevête-mententraînéeestgrandeetquelapressionexercéesurcelle-ciparlesrouleauxestimportante,lerisqued’écrasementestd’autantplusgrandquelediamètredescylindresestgrand.

Unepairedecylindressanscontacttournantdansdessenscontrairesouunepairedecylindressanscontacttournantdanslemêmesens23,ayantdesvitessescirconférentiellesdifférentesoudescoefficientsdefrictiondifférents,créentunanglerentrantquipeutentraînerletravailleurquipénètredanslazonedangereuse.

Figure6-1:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindresencontAct

Figure6-2:AnglesrentrAntsForméspArdeuxcylindressAnscontAct(identiques,AyAntunrevêtementdiFFérentouundiAmètrediFFérent)

23.Deuxcylindresidentiquestournantdanslemêmesensàlamêmevitessenecréentpasd’anglerentrantentreeux.

Page 47: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Demême,uncylindretournant(dansunsensoudanslesdeux)prèsd’unepartiefixecréeunanglerentrantpouvantentraînerletravailleurquipénètredanslazonedangereuse.

Enfin,uncylindreencontactavecunecourroie(convoyeur,courroiedetrans-mission,chaîne,etc.)ouaveclematériauutilisé(feuilledepapieroudemétal,tissu,etc.)créeaussiunanglerentrant,oudeux,silecylindretournedanslesdeuxsens.

EnappliquantlahiérarchiederéductiondurisquedelafigureI(voirl’introduction),ilestpossibledeprotégerlazonedange-reusedesanglesrentrantsparpréventionintrinsèque,parunprotecteurfixeenvelop-pant,parunprotecteurfixedemaintienàdistanceouparunprotecteurfixed’anglerentrant.

Sil’anglerentrantpeutêtresuppriméàl’étapedelaconception(parexemple,enremplaçantlerouleauparunpatindeglissement),cettesolutiondepréventionintrinsèqueestàprivilégier.

Sil’anglerentrantnepeutêtresuppriméàl’étapedelaconception,maisqueseseffetspeuventl’être(nonentraînementdespartiesducorpsexposéesauphéno-mènedangereux,utilisationd’uncylindreescamotable–laforcesuggéréepourdéplacerlecylindredoitêtreinférieureà110N[23])–,cettesolutionderéduc-tiondurisquepeutêtreutilisée(voirlafigure6-5).

Sil’anglerentrantnepeutpasêtreéliminé,l’utilisationd’unprotec-teurfixeenveloppantestàprivilégierpourpro-tégerlestravailleursdesphénomènesdangereux.Enfin,ilestpossibled’utiliserunprotecteurfixed’anglerentrantsilerisquerésiduelestacceptableouquelepro-tecteurfixeenveloppantn’estpascompatibleaveclesfonctionsdelamachineouaveclestâchesdestravailleurs.

46 Protectiondesanglesrentrants

Figure6-3:AnglerentrAntFormépAruncylindreproched’unobjetFixe

Figure6-4:AnglerentrAntFormépArl’enroulementdumAtériel

Figure6-5:utilisAtiond’uncylindreescA-motAbleàlAjonctiondedeuxconvoyeurs

Page 48: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

6.2 Délimitation de la zone d’entraînementTouslesanglesrentrantscréentunezonedangereuse,aussiappeléezoned’entraînement,dontlaprofondeur«p»varieenfonctiondudiamètredescylindres.Ladistancedesécurité« ds »doitalorsêtremesuréeparrapportàl’extrémitéaccessibledecettezoned’entraîne-ment(appelée«périmètredelazoned’entraînement»),etnonpasparrapportàl’axedescylindresdel’anglerentrant(voirlafigure6-6).

Danslecasdedeuxcylindresencontact(voirlafigure6-7),lazoned’entraînementalaformed’uncoind’autantplusaiguquelesrayonsdescylindressontgrands.Lazonedange-reuseestlecoincomprisentrelesdeuxcylindresdontlahauteurestde12mm.

Lepérimètredelazoned’entraînement«p1»ou«p2»estdéterminéparladistancede12mmetlediamètredescylindres.

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 47

Figure6-6:périmètredelAzoned’entrAînement

Figure6-7:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindresencontAct

Page 49: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Danslecasd’unebobineuseoud’uncylindreencontactavecunecourroie(voirlafigure6-8),lazoned’entraî-nementalaformed’untriangled’autantplusaiguquelerayonducylindreestgrand.Lazonedangereuseestconstituéedutrianglecomprisentrelecylindreetlabandedontlahauteurestde12mm.

Danslecasdedeuxcylindresencontactavecunebandedematé-riau(tissu,acier,courroie,matériaulaminé,etc.),lazoned’entraînementestcomposéededeuxparties(voirlafigure6-9),l’uneendessousdelabandeetl’autreau-dessus.

Danslecasdedeuxcylindressanscontactoud’uncylindreproched’unepartiefixe,laprofondeurdelazoned’entraînementvarieenfonction:

dudiamètredescylindres;et

del’écartemententrelescylindres;ou

del’écartemententrelecylindreetlapartiefixe.

Ainsi,ilestpossiblequelaprofondeurdelazoned’entraînementsoitnulle(«p»=0)etdoncquelepérimètredelazoned’entraînementsoitcon-fonduavecl’axedescylindressil’écartementdépasse12mm(voirlafigure6-10).

48 Protectiondesanglesrentrants

Figure6-8:AnglerentrAntFormépAruncylindreencontActAvecunecourroie

Figure6-9:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindresencontActAvecunebAnde

Page 50: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 49

6.3 Généralités sur l’utilisation des protecteurs fixes d’angle rentrantLesprotecteursfixesd’anglerentrant(voirlafigure6-11)empêchentuniquementl’accèsàlazoned’entraînementdel’anglerentrant.Ilsdoivent,danslamesuredupossible,rempliraumaximumlazoned’entraînement24etdoiventêtresuffisammentrigides25pournepasaug-menterlejeuentreleprotecteuretlescylindresoulacourroie.L’angleentreleprotecteuretlecylindre,lacourroieoulematériauentraînéparlecylindredoitêtreauminimumde60°etidéalementde90°.

Cependant,lesprotecteursfixesd’anglerentrantneprotègentpascontrelesrisquesdecoin-cemententreleprotecteuretlecylindreoulacourroieetdesrisquesrésiduelsd’abrasionoudebrûlurepeuventsubsister.

Deplus,ilsn’offrentpasuneprotectionadéquatecontrelesrisquesd’entraînementdescheveuxoudesvêtements.Ilfautdoncprendreencompte,aumomentdel’analysedurisque,lefaitquel’effetd’entraînementaugmenteaveclediamètredesrouleaux,leurrugosité,leurvitessederota-tionetlesvêtementsouleséquipementsdeprotectionindividuelleportés(gants,parexemple).

Figure6-11:protecteurd’AnglerentrAnt–espAcementetgéométrie

Figure6-10:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindressAnscontAct

L’utilisation d’un protecteur d’angle rentrant est interdite  :  s’il est impossible de conserver le jeu maximal de 5 mm entre le protecteur et la surface 

   du cylindre et la courroie ;  si le cylindre ou la courroie n’est pas lisse (nervures, picots, aspérités, rainures,  

   cannelures, caoutchouc gaufré, tissu abrasif, etc.)26.

24.Ilnefautpasoublierqu’ilestpossibled’accéderàlazonedangereuseparlescôtésdel’anglerentrant.25.Voirlepoint2.2de[23]etlepoint6.1de[24].26.Voir,parexemple,pourl’industrietextilelanormeISO11111-1:2005[25].

Page 51: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Pourlimiterlesrisquesdecoincement,d’abrasionetdebrûlure,lejeuentreleprotecteuretlecylindreoulacourroiedoitêtreleplusfaiblepossible(5mmaumaximum)etl’angleentreleprotecteuretlatangenteaucylindreouentreleprotecteuretlacourroiedoitêtrede90°oud’unpeuplus.

Lesprotecteursd’anglerentrantconviennentparticulièrementauxcylindres,auxtamboursetauxrouleauxdontlaparoiestlisseetcomplète.Ilspeuventêtreutilisésavecunecourroielisse,plateouenauge,danslamesureoùilssuiventleprofildelacourroieetdanslamesureoùlacourroieestbientendueetnevibrepas.

Deplus,desdispositifsdeprotection(quiarrêtentlamachineimmédiatement–avantqu’untravailleurnepuisseatteindrelazonedangereuse)peuventaussiêtreutiliséspourprotégerl’accèsàlazonedangereusedesanglesrentrants(parexemple,barred’arrêt,barresensible27oubarrageimmatériel).

6.3.1 Protection de deux cylindres en contact

Leprotecteurd’anglerentrantdoitempêcherl’accèsàlatotalitédelazonedangereuse.Ilsesitueàladistancedesécurité« ds »dupérimètredelazoned’entraînementquiconcrétiseledébutdelazoned’entraînement.Ladistancedesécurité« ds »dépenddeladimension«e»etdelaformedel’ouverture(voirlepoint5.3).Lafigure6-12illustreplusieursformesdeprotecteurd’anglerentrantacceptablespourprotégerdeuxcylindresencontact.L’utilisationd’unebarrecylindriqueestàproscrire.

50 Protectiondesanglesrentrants

Figure6-12:protecteurd’AnglerentrAntpourdeuxcylindresencontAct[24]

27.Voir,parexemple,pourlesecteurdel’imprimerielesnormesEN1010-1:2005[5]etANSIB65.1-2005[24].

Page 52: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

6.3.2 Protection de deux cylindres sans contact

L’entraînementdelamain,dubrasouducorpsentierentredeuxcylindressanscontactpeutêtreempêchéàl’étapedelaconception.Siladistanceentrelesdeuxrouleauxestaumini-mumde100mm,120mmou300mm,alorsl’anglerentrantneseraplusconsidérécommedangereuxpourlamain,lebras(voirlafigure6-13)oulecorpsentier.Ilfautcependantprévoirunautremoyendeprotectionpourlimiterl’accèsàlazonedangereusesil’écartementestdemoinsde300mm.

Silaprotectionparécartementn’estpaspossibleouquelerisquerésiduel(d’abrasion,debrûlure,d’entraînement,etc.)n’estpasacceptable,ilfautalorsutiliserunprotecteurfixed’anglerentrant(voirlepoint6.3)ouuneprotectionparéloignement(voirlasection5).

6.3.3 Protection d’un cylindre proche d’une partie fixe

Lespossibilitésd’entraînementdelamain,dubrasouducorpsentierentreuncylindreetunepartiefixeprochepeuventêtreéliminéesàl’étapedelaconception.Siladistanceentrelecylindreetlapartiefixeestauminimumde100mm,120mmou300mm,alorsl’anglerentrantneseraplusconsidérécommedangereuxpourlamain,lebras(voirlafigure6-14)oulecorpsentier.Ilfautcependantprévoirunautremoyendeprotectionpourlimiterl’accèsàlazonedangereusesil’écartementestdemoinsde300mm.

Silaprotectionparécartementn’estpaspossibleouquelerisquerésiduel(d’abrasion,debrûlure,d’entraînement,etc.)n’estpasacceptable,ilfautalorsutiliserunprotecteurfixed’anglerentrant(voirlepoint6.3)ouuneprotectionparéloignement(voirlasection5).

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 51

Figure6-13:préventionàl’étApedelAconceptionpourdeuxcylindressAnscontAct

Figure6-14:préventionàl’étApedelAconceptionpouruncylindreetunepArtieFixe

Page 53: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

6.3.4 Protection d’un cylindre en contact avec une surface plane fixe

Leprotecteurd’anglerentrantdoitsesitueràladistancedesécurité« ds »delazoned’entraînement(voirlafigure6-15).Lesdonnéesrelativesàladistancedesécurité « ds »sontpréciséesdansletableau5-3.Ilnefautpasoublierdetenircomptedel’épaisseurdumaté-riaupourdéterminerlahauteur«e»del’ouverturenidevérifiersiladistancedesécurité« ds »estsuffisantelorsquelematériaun’estpasprésent.

6.3.5 Protection d’un cylindre en contact avec une courroie ou une partie plane mobile

Lesprotecteursd’anglerentrantpeuventêtreconstituésd’élémentspleinsprofilésoudedéflecteursinclinésavecplaqueslatérales(voirlafigure6-16).

Danslecasdesconvoyeurs,lessolutionssontdécritesdansleguideSécurité des convoyeurs à courroie, généralités, protection contre les phénomènes dangereux, guide de l’utilisateur[13].

52 Protectiondesanglesrentrants

Figure6-16:protecteursd’AnglerentrAntpouruncylindreencontActAvecunecourroie

Figure6-15:protecteursd’AnglerentrAntpouruncylindreencon-tActAvecunesurFAceplAneFixe

Page 54: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 53

Annexe A Aide-mémoire : phénomènes dangereux

Page 55: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

54 Aide-mémoire:phénomènesdangereux

Page 56: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 55

Page 57: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

56 Aide-mémoire:phénomènesdangereux

Page 58: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 57

Page 59: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique
Page 60: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 59

Annexe BAnnexe B de la norme ISO 14120:2002

Note. – La définition des termes utilisés dans cette annexe figure dans la norme [12].

FigureB:DiagrammepourlechoixDesprotecteursenFonctionDunomBreetDelalocalisationDespointsphénomènesDangereux

Page 61: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique
Page 62: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 61

Annexe CFigure 3 de la norme CSA Z432-04

Note. – La définition des termes utilisés dans cette annexe figure dans la norme. De même, les articles mentionnés dans la figure sont ceux de la norme [21].

FigureC:LignesdireCtriCespourLeChoixdesmesuresdeproteCtionContreLesphénomènesdangereuxengendréspardespièCesmobiLes

Aveclapermissiondel’Associationcanadiennedenormalisation(CSA),cettedocumentationestunereproductiondelanormeZ432-04(versionfrançaise,F04)Protection des machines,propriétéprotégéeparlesdroitsd’auteurdel’Associationcana-diennedenormalisation.Bienquel’utilisationdecettedocumentationaitétéautorisée,laCSAdéclinetouteresponsabilitéquantàlaprésentationdel’informationouàtouteinterprétationéventuelle.

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Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 63

Annexe DExemples d’utilisation des tableaux 5-1 et 5-2

ExEmplE 1 Calcul de la hauteur « b » d’un protecteur – Risque faible

Données initiales Lahauteur«a»delazonedangereuseestde1500mmetsadistancehorizontale«c»parrapportauprotecteurenvisagéestde700mm.

Raisonnement Ilfauttoujourschoisirleprotecteurassurantlaplusgrandesécurité.Puisquelahauteur«a»delazonedangereusenefigurepasdansletableau5-2(pourlesrisquesfaibles),ilfauttenircomptedelahauteur«a»inférieurelaplusproche(1400mm)etdelahauteur«a»supérieurelaplusproche(1600mm).Ilfautensuitetrouver,pourchacunedecesdeuxhauteurs«a»,dansquelintervalledutableau5-2sesitueladistance«c»horizon-talede700mmainsiquelahauteur«b»duprotecteurcorrespondantàcetintervalle:

Lorsqu’unezonedangereusesetrouveàunehauteurde1400mmetàunedistancehorizontale«c»compriseentre100mmet800mm,lahauteur«b»duprotecteurdoitêtred’aumoins1800mm;

Lorsqu’unezonedangereusesetrouveàunehauteurde1600mmetàunedistancehorizontale«c»compriseentre500mmet900mm,lahauteur«b»minimaleduprotecteurdoitêtred’aumoins1800mm.

Danscetexemple,onobtientdanslesdeuxcasunehauteur«b»minimalede1800mm.

Solution Lahauteurminimaleduprotecteurfixedemaintienàdistance«b»estdoncde1800mmlorsquelahauteur«a»delazonedangereuseestde1500mmetquesadistancehori-zontale«c*»parrapportauprotecteurestde700mm(voirlafigureD-1).

ExEmplE 1 – Extrait du tablEau 5-2

Hauteur de la zone dangereuse « a »

(mm)

Hauteur du protecteur fixe de maintien à distance « b » (mm)

1400 1600 1800 2000

Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)

2500 0 0 0 0

2400 100 100 100 100

2200 500 500 400 350

2000 700 600 500 350

1800 900 900 600 ds

1600 900 900 500 ds

1400 900 800 100 ds

1200 900 500 ds ds

*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotecteur

demaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).

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Siladistancehorizontale«c*»entrelazonedangereuseetleprotecteurenvisagéestsupérieureà900mm,lahauteurminimaleduprotecteurpourraitalorsêtrede1400mm.

ExEmplE 1 (suitE) – Extrait du tablEau 5-2

Hauteur de la zone dangereuse « a »

(mm)

Hauteur du protecteur fixe de maintien à distance « b » (mm)

1400 1600 1800 2000

Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)

2500 0 0 0 0

2400 100 100 100 100

2200 500 500 400 350

2000 700 600 500 350

1800 900 900 600 ds

1600 900 900 500 ds

1400 900 800 100 ds

1200 900 500 ds ds

*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotecteurdemaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).

FigureD-1:ProtecteurFixeDemaintienàDistance–exemPle1

64 Exemplesd’utilisationdestableaux5-1et5-2

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ExEmplE 2 Calcul de la distance horizontale « c » entre le protecteur et la zone dangereuse – Risque faible

Données initiales Lahauteur«b»duprotecteurestde1500mmetlahauteur«a»delazonedangereuseestde2100mm.

Raisonnement Dansletableau5-2(pourlesrisquesfaibles),ilfautconsidérerlesdistances«c»permiseslorsqueleprotecteura1400mmdehaut(ladimensionimmédiatementinférieureà1500mm)etquelazonedangereuseestsituéeà2000mmet2200mm.Ilfautensuiteretenirladistancelaplussécuritaire.

Solution Ladistancehorizontale«c*»minimaleentrelazonedangereuseetleprotecteurestdoncde700mmlorsquelahauteur«b»duprotecteurestde1500mmetquelahauteur«a»delazonedangereuseestde2100mm(voirlafigureD-2).

ExEmplE 2 – Extrait du tablEau 5-2

Hauteur de la zone dange-

reuse « a » (mm)

Hauteur du protecteur fixe de maintien à distance « b » (mm)

1400 1600 1800 2000

Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)

2500 0 0 0 0

2400 100 100 100 100

2200 500 500 400 350

2000 700 600 500 350

1800 900 900 600 ds

*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotecteurdemaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).

FigureD-2:ProtecteurFixeDemaintienàDistance–exemPle2

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 65

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Exemple 3 Calcul de la hauteur « a » admissible pour la zone dangereuse – Risque élevé

Données initiales Lahauteur«b»duprotecteurestde1700mmetladistancehorizontale«c»parrapportàlazonedangereuseestde850mm.

Raisonnement Ilfauttoutd’adordutiliserlesdonnéesdutableau5-1(pourlesrisquesélevés),puistenircomptedesdistanceshorizontales«c»admissibleslorsquelesprotecteursont1600mmet1800mmdehaut.Lesdistances«c»admissiblesétantplusgrandespourunprotec-teurde1600mmdehaut,onpeutsebaseruniquementsurceschiffres,puisqu’ilfauttoujoursretenirladistancelaplussécuritaire.

Ilfautalorsvérifier,parmilesvaleursde«c»,lesquellessontinférieuresouégalesà850mm.Lazonedangereusepeutêtresituéeauxhauteurs«a»correspondantes.

Solution Ainsi,lazonedangereusedoitêtresituéeàmoinsde1000mmouàplusde2400mmlorsquelahauteur«b»duprotecteurestde1700mmetqueladistancehorizontale«c*»parrapportàlazonedangereuseestde850mm.

Ilseramêmepossiblederéduireladistance«c»selonlesindicationsdonnéesparletableau5-1toutenrestantsécuritaire.Deplus,lorsquel’abréviation« ds »estindiquéedansletableau(parexemple,lorsquelazonedangereuseestsituéeàunehauteur«a»inférieureà600mm),ilfautséparerlazonedangereuseduprotecteurd’unedistancequisoitfonctiondelatailledesouvertures«e»danscedernier.Ladistanceminimale« ds »entrelazonedangereuseetleprotecteurestde13mm,mêmes’ilnecomportepasd’ouverture.

ExEmplE 3 – Extrait du tablEau 5-1

Hauteur de la zone dange-reuse « a »

(mm)

Hauteur du protecteur fixe de maintien à distance « b » (mm)

1400 1600 1800 2000

Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)

2700 0 0 0 0

2600 700 600 600 500

2400 900 800 700 600

2200 1000 900 800 600

2000 1100 900 800 600

1800 1100 900 800 600

1600 1100 900 800 500

1400 1100 900 800 ds

1200 1100 900 700 ds

1000 1000 800 ds ds

800 900 600 ds ds

600 800 ds ds ds

400 400 ds ds ds

200 ds ds ds ds

0 ds ds ds ds

*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotec-teurdemaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).

66 Exemplesd’utilisationdestableaux5-1et5-2

Page 68: Prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique

Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 67

Références

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[2] ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO13849-1:1999,Sécurité des machines – Parties des sys-tèmes de commande relatives à la sécurité. Partie 1, principes généraux de conception,1999.(NO-121022)

[3] ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO14121:1999,Sécurité des machines – Principes pour l’appréciation du risque,1999.(NO-120614)

[4] ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO12100-1:2003,Sécurité des machines – Notions fondamen-tales, principes généraux de conception – Partie 1 : terminologie de base, méthodologie,2003.(NO-120663)

[5] COMITÉEUROPÉENDENORMALISATION.EN1010-1:2005,Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier – Partie 1 : prescriptions communes,2005.(NO-003684)

[6] ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO11161:2007,Sécurité des machines – Systèmes de fabrication intégrés – Prescriptions fondamentales,2007.(NO-120784)

[7] ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO12100-2:2003,Sécurité des machines – Notions fondamen-tales, principes généraux de conception – Partie 2 : principes techniques,2003.(NO-120777)

[8] GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Loi sur la santé et la sécurité du travail,L.R.Q.,c.S-2.1.(RJ-500017)

[9] GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Règlement sur la santé et la sécurité du travail,décret1120-2006,c.S-2.1,r.19.01,décembre2006.(RJ-510071)

[10]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO14119:1998,Sécurité des machines – Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs – Principe de conception et de choix,1998.(NO-120715)

[11]LUPIN,HenrietJacquesMARSOT.Sécurité des machines et des équipements de travail – Moyens de protection contre les risques mécaniques, INRS,ED807,2006.(MO-127648)

[12]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO14120:2002,Sécurité des machines – Protecteurs – Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles,2002.(NO-121018)

[13]COMMISSIONDELASANTÉETDELASÉCURITÉDUTRAVAIL(CSST).Sécurité des convoyeurs à courroie, généralités, protection contre les phénomènes dangereux, guide de l’utilisateur,2004.(DC200-16227-1)

[14]BOURBONNIÈRE,Réaletcollaborateurs. Guide de conception des circuits de sécu-rité : introduction aux catégories de la norme ISO 13849-1:1999(versioncorrigée),R405,IRSST,2005.

[15]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO13854:1996,Sécurité des machines – Écartements mini-maux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain,1996.(NO-002192)

[16]ASSOCIATIONINTERNATIONALEDESÉCURITÉSOCIALE(AISS).Prévention des risques mécaniques, solutions pratiques,ISSAPreventionSeriesNo.2014(F),Genève,AISS,1994.(MO-018138)

[17]ASSOCIATIONCANADIENNEDENORMALISATION.CSAZ434-03,Robots industriels et systèmes robotiques : exigences générales de sécurité,2003.(NO-120722)

[18]ASSOCIATIONCANADIENNEDENORMALISATION.CSAB44-00,Code de sécurité sur les ascenseurs et monte-charge,2000.(NO-000895)

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68 Références

[19]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO13852:1996,Sécurité des machines – Distances de sécu-rité pour empêcher l’atteinte des zones dan-gereuses par les membres supérieurs,1996.(NO-002191)

[20]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO/DIS13857,Sécurité des machines – Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dange-reuses,2007.

[21]ASSOCIATIONCANADIENNEDENORMA-LISATION.CSAZ432-04,Protection des machines,2004.(NO-001570)

[22]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO13853:1998,Sécurité des machines – Distances de sécurité pour empêcher l’atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs,1998.(NO-002202)

[23]AUSTRALIANSTANDARD.AS1755-2000,Conveyors – Safety Requirements,2000.(NO-003915)

[24]AMERICANNATIONALSTANDARD.ANSIB65.1-2005,Graphic technology – Safety Standard – Printing Press Systems,2005.(NO-200001)

[25]ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO11111-1:2005,Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – Partie 1 : exigences communes,2005.(NO-003615)

Note. – Les documents publiés par la CSST peuvent être commandés en mentionnant le numéro du document (DC) ou consultés en ligne au www.csst.qc.ca. La majorité des documents peut être consultée au Centre de documentation de la CSST en mentionnant la cote. Les documents de l’IRSST ou de l’INRS peuvent être consultés dans leur site respectif.

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Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 69

Bibliographie

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COMMISSIONDELASANTÉETDELASÉCURITÉDUTRAVAIL.Sécurité des convoyeurs à courroie, principes de conception pour améliorer la sécurité, guide du concepteur,2004.(DC200-16226)

GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Code de sécurité pour les travaux de construction,décret873-2003,c.S-2.1,r.6,2003.(RJ-510413)

GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines,décret119-2006,c.S-2.1,r.19.1,2006.(RJ-510068).

ORGANISATIONINTERNATIONALEDENORMALISATION.ISO13855:2002,Sécurité des machines – Positionnement des dispositifs de protection par rapport à la vitesse d’approche des parties du corps,2002.(NO-121019)

VAILLANCOURT,D.R.etS.H.SNOOK.“AreviewofMachine-guardingrecommendations”,Applied Ergonomics,Vol.26,No.2,1995,p.141-145.(AP-048660)

Note. – Les documents publiés par la CSST peuvent être commandés en mentionnant le numéro du document (DC) ou consultés en ligne au www.csst.qc.ca. La majorité des documents peut être consultée au Centre de documentation de la CSST en mentionnant la cote.

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DC 2

00-1

6002

(08-

02)

Des solutions existent :www.csst.qc.ca.