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| Dossier de presse de présentation de la préparation de la rentrée 2017 | Mardi 24 janvier 2017 | 1 Conférence de presse Présentation de la préparation de la rentrée 2017 Mardi 24 janvier 2017 Rectorat de l’académie d’Aix-Marseille Dossier de presse Contact : Damien MICHEL, Responsable du pôle communication et relations presse 04-42-91-71-10 / 06-89-10-02-55 [email protected]

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| Dossier de presse de présentation de la préparation de la rentrée 2017 | Mardi 24 janvier 2017 | 1

Conférence de presse

Présentation de la

préparation de la rentrée 2017

Mardi 24 janvier 2017

Rectorat de l’académie d’Aix-Marseille

Dossier de presse

Contact :

Damien MICHEL, Responsable du pôle communication et relations presse

04-42-91-71-10 / 06-89-10-02-55

[email protected]

| Dossier de presse de présentation de la préparation de la rentrée 2017 | Mardi 24 janvier 2017 | 2

Sommaire

Contexte national ......................................................................................................................................................... 3

Contexte académique .................................................................................................................................................. 5

Dotation en emplois à la rentrée 2017 .......................................................................................................................................................... 5

La rentrée 2017 dans le premier degré ......................................................................................................................................................... 9

La rentrée 2017 dans le second degré........................................................................................................................................................ 11

| Dossier de presse de présentation de la préparation de la rentrée 2017 | Mardi 24 janvier 2017 | 3

Contexte national

La jeunesse ayant été érigée en priorité pour la Nation, le projet de loi de

finances 2017 donne au ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement

supérieur et de la Recherche tous les moyens nécessaires pour garantir aux

élèves et aux étudiants les meilleures conditions d’apprentissage.

Le budget du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur

et de la Recherche pour 2017 s’élève à 92,49 milliards d’euros, dont 68,64

milliards pour l’Education nationale et 23,85 milliards d’euros pour

l’Enseignement supérieur et la Recherche, soit 3 milliards de plus qu’en 2016.

8 711 postes d’enseignants seront créés au niveau national pour la rentrée 2017 (Cf. carte page 4). Cette dotation permet de répondre

à l’engagement présidentiel de création de 60 000 postes sur la durée du quinquennat.

L’effet sera particulièrement perceptible dans le premier degré, où 4 311 postes vont être créés.

Trois priorités politiques gouvernent la répartition de ces moyens entre les académies :

■ Renforcer les moyens de remplacement et de la formation continue des enseignants avec la création de 1 500 postes de

remplaçants.

■ Permettre de généraliser le « plus de maîtres que de classes » dans les écoles de l’éducation prioritaire et favoriser la scolarisation

des moins de trois ans.

■ Renforcer les écoles des territoires ruraux et de montagne qui bénéficieront de 100 nouveaux postes, qui s’ajoutent aux 120 postes

de la rentrée 2016, au titre des conventions ruralité. Les conventions permettent de compenser tout ou partie des effets de la

démographie par des réorganisations du réseau des écoles en lien avec les collectivités.

Dans le second degré, les 4 400 nouveaux postes vont permettre l’accompagnement de la hausse démographique

(+ 41 650 élèves) et la mise en œuvre les priorités éducatives :

■ Achever la création de 4 000 postes sur les rentrées 2016 et 2017 pour accompagner la mise en œuvre de la réforme du collège.

■ Couvrir les besoins liés à l’augmentation prévisionnelle des effectifs d’élèves à la rentrée 2017 et au financement des mesures liées

aux 500 nouvelles formations en lycées professionnels et en BTS.

■ Renforcer par 450 postes nouveaux les lycées et lycées professionnels les plus fragiles au vu de la population scolaire qu’ils

accueillent.

Les moyens supplémentaires permettront également de renforcer la prise en charge médico-sociale et éducative de l’élève :

■ 100 postes de personnels administratifs,

■ 50 postes de personnels d’inspection,

■ 250 postes de Conseillers principaux d'éducation (CPE),

■ 105 postes d’infirmiers et médecins,

■ 95 postes d’assistants de service social,

■ 1 351 postes d'accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) dont la répartition interviendra dans le courant du

premier trimestre 2017.

Par ailleurs, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a annoncé, le 12 décembre 2016, la création de 77 postes supplémentaires pour renforcer les équipes mobiles académiques de sécurité, passant de 490 postes en 2016 à 567 postes en 2017. Ces emplois permettent une augmentation de 15,7% des effectifs des équipes mobiles de sécurité. Le déploiement de ces nouveaux postes est effectif à compter du second trimestre de l’année scolaire 2016-2017.

Projet de loi de finances 2017 (France)

92,49 Md d’euros de budget en 2017

Éducation nationale : 68,64 Md €

Enseignement supérieur et Recherche : 23,85 Md €

+ 3 Md d’euros de hausse du budget du

ministère en 2017

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Répartition des 8 711 postes d’enseignants créés pour la rentrée 2017

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Contexte académique

Dotation en emplois à la rentrée 2017

A la rentrée scolaire 2017, l’académie d’Aix-Marseille bénéficiera d’une

dotation de 455 postes d’enseignants supplémentaires dont 255 pour

le premier degré et 200 pour le second degré.

A ces moyens d’enseignement, viendra s’ajouter un contingent

permettant de renforcer la prise en charge médico-sociale et

éducative de l’élève :

■ 6 postes de personnels administratifs en EPLE1,

■ 5 postes de personnels d’inspection,

■ 7 postes de Conseillers principaux d'éducation (CPE),

■ 3 emplois d’infirmiers scolaires,

■ 3 postes d’assistants de service social.

Par ailleurs, la répartition entre les académies des 1 351 emplois

d’accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) sera

connue ultérieurement.

Enfin, l’Equipe mobile académique de sécurité (EMAS) de l’académie d’Aix-Marseille va bénéficier, durant la présente année scolaire de la

création de 10 postes supplémentaires (Cf. page 3). Cette dotation va lui permettre de renforcer ses actions quotidiennes :

■ Prévenir les situations de violence en milieu scolaire en (in)formant les personnels, les élèves et le cas échéant leurs

représentants légaux.

■ Sécuriser les EPLE, notamment par le biais du diagnostic de sécurité et de la médiation.

■ Accompagner, soutenir et conseiller tous les personnels, élèves et familles en situation de crise.

1 EPLE : Etablissement public local d'enseignement - collèges, lycées d’enseignement général et technologique, lycées professionnels et établissements

régionaux d’enseignement adapté (EREA).

Académie d’Aix-Marseille

+ 455 postes d’enseignement :

■ 255 dans le 1er degré

■ 200 dans le 2nd degré

dont 40 pour les lycées et LP scolarisant les

élèves les plus défavorisés

+ 6 personnels administratifs en EPLE

+ 5 personnels d’inspection

+ 7 CPE

+ 3 infirmiers scolaire

+ 3 assistants de service social

| Dossier de presse de présentation de la préparation de la rentrée 2017 | Mardi 24 janvier 2017 | 6

Les caractéristiques structurelles, sociales et territoriales de l’académie

L’académie d’Aix-Marseille se caractérise notamment par sa diversité géographique et sociale.

Dans les départements alpins, Alpes de Haute-Provence et Hautes-Alpes, la population est essentiellement rurale, à l’inverse de celle des

Bouches-du-Rhône et du Vaucluse.

Plus de 70% des élèves des 1er et 2nd degrés sont scolarisés dans le département des Bouches-du-Rhône. Le département de Vaucluse

représente près de 20% des effectifs. Les départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes scolarisent respectivement 5,10%

et 4,30% des élèves.

Le 28 novembre 2016, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a signé

des conventions "ruralité" avec les élus des départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes ayant pour objectif

d’accompagner les départements ruraux et de montagne en faveur d’un réseau scolaire de qualité et de proximité. Ces conventions visent

notamment à permettre le maintien de l’effort réalisé en termes de moyens d’enseignement alloués en cas de baisse d'effectifs.

Récapitulatif des effectifs d’élèves (rentrée 2016)

Alpes de Haute-

Provence Hautes-Alpes

Bouches-du-

Rhône Vaucluse Académie

1er degré

dont privé s/c et h/c 14 633 12 327 209 679 58 313 294 952

2nd degré

dont privé s/c et y compris postbac (STS et

CPGE), hors DCG, DSCG et autres Niv.III

13 315 11 346 178 310 50 928 253 899

Total 27 948 23 673 387 989 109 241 548 851

À l’exception des Hautes-Alpes (14,1 %), le taux de pauvreté de tous les départements est supérieur à la moyenne métropolitaine (14,3%)1.

Le Vaucluse est le plus touché (19,8 %) et se situe au 7ème rang des départements métropolitains selon ce critère. Le taux de pauvreté est

également élevé dans les Bouches-du-Rhône (18,1 %). Les Alpes-de-Haute-Provence (16,4 %) sont légèrement moins exposées.

La lutte contre les inégalités territoriales constitue une priorité pour l’académie d’Aix-Marseille. La refondation de l’Education prioritaire,

qui vise à plus d’équité, a notamment permis de réviser la carte des réseaux d’éducation prioritaire sur la base de critères objectifs afin que

son périmètre soit cohérent avec la difficulté sociale et scolaire des écoles et des collèges. Par ailleurs, depuis la rentrée 2015, les différents

réseaux d’éducation prioritaire préexistants (ECLAIR, RRS) sont remplacés par les REP+ et les REP.

■ Les REP+ concernent les quartiers ou les secteurs isolés qui connaissent les plus grandes concentrations de difficultés sociales.

■ Les REP regroupent les collèges et les écoles rencontrant des difficultés sociales plus importantes que celles des collèges et

écoles situés hors éducation prioritaire.

L’académie d’Aix-Marseille comprend ainsi :

■ REP+ : 33 collèges et 221 écoles primaires,

■ REP : 29 collèges et 167 écoles.

Dans l’esprit de la refondation de l’éducation prioritaire, l’autorité académique a établi un label « éducation accompagnée » qui bénéficie aux

écoles et établissements qui ne sont pas labellisés éducation prioritaire mais dont les indicateurs sociaux témoignent de la nécessité de

disposer de moyens supplémentaires au droit commun. Il intègre, sur une période de quatre ans, l’allocation progressive des moyens prévue

dans la refondation de l’éducation prioritaire. Il permet aux écoles et établissements concernés de bénéficier de tout ou partie des dispositions

prévues dans l’éducation prioritaire et de disposer ainsi de plusieurs leviers d’ajustement, au nombre desquels : le taux d’encadrement (nombre

d’élèves par classe), la scolarisation des moins de 3 ans ou encore le dispositif plus de maîtres que de classes. Ce label concerne 64 écoles

et 10 collèges de l’académie.

1 Voir étude INSEE : http://www.insee.fr/fr/statistiques/1285915#consulter

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Nombre d’élèves de l’académie scolarisés dans les écoles et collèges labellisés éducation prioritaire

1er degré 2nd degré Total

REP + 39 329 14 977 54 306

REP 25 037 14 842 39 879

Total éducation prioritaire 64 366 29 819 94 185

Nombre d’élèves de l’académie scolarisés dans les écoles et collèges labellisés éducation accompagnée 1er degré 2nd degré Total

Public 6 494 3 125 9 619

Privé 418 720 1 138

Total éducation accompagnée 6 912 3 845 10 757

La réforme de l’éducation prioritaire a d'abord concerné les réseaux écoles-collèges. Elle a notamment permis de réviser la cartographie des

écoles et collèges relevant de l’éducation prioritaire. Les lycées bénéficient d’une clause de sauvegarde qui permet notamment de :

■ Garantir le maintien des indemnités des enseignants de ces lycées. Toutes les dispositions sont prises pour sécuriser les rentrées

2017, 2018 et 20191.

■ Garantir le maintien des droits dont les personnels bénéficient pour leur mutation.

■ Garantir le maintien de tous les moyens supplémentaires dont bénéficient les lycées de l'éducation prioritaire à structure et

nombre d’élèves identiques.

À l'occasion de son déplacement à Marseille, le 28 novembre 2016, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de

l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a annoncé une dotation exceptionnelle de 450 emplois nouveaux, au niveau national, à la

rentrée 2017 pour les lycées et lycées professionnels scolarisant les élèves les plus défavorisés. Pour l’académie d’Aix-Marseille,

cet effort se traduira par 40 postes destinés à ces établissements sur les 200 postes attribués pour le 2nd degré.

1 Décret n° 2016-1928 du 28 décembre 2016 : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/12/28/MENH1633424D/jo

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La rentrée 2017 dans le premier degré

Au plan national, 4 311 postes d’enseignants supplémentaires seront attribués dans le premier degré alors même que le nombre d’élèves

va diminuer (-12 158).

L’académie d’Aix-Marseille, pour laquelle une augmentation de 1 881 élèves est prévue (+ 0,71% par rapport à la rentrée 2016), sera dotée,

à la rentrée 2017, de 255 emplois d’enseignants supplémentaires pour le premier degré.

Evolution des effectifs de l'enseignement public du 1er degré

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017

(prévu)

Evolution 2016 à 2017 (prévision)

Nombre %

Alpes de Haute-Provence

14 327 14 372 14 354 14 159 14 095 13 917 13 737 13 796 13 881 13 731 13 846 13 870 24 0,17

Hautes-Alpes

11 918 11 897 11 835 11 821 11 685 11 496 11 524 11 558 11 369 11 352 11 286 11 186 - 100 - 0,88

Bouches-du-Rhône

177 398 176 049 174 925 174 455 176 223 175 800 177 248 179 439 181 838 183 896 186 018 187 672 1 654 0,89

Vaucluse 50 389 50 233 49 888 49 999 50 200 50 315 50 376 50 957 51 331 51 546 51 815 52 118 303 0,58

Académie 254 032 252 551 251 002 250 434 252 203 251 528 252 885 255 750 258 419 260 525 262 965 264 846 1881 0,71

Enseignement spécial inclus

Graphique – Indice d’évolution des effectifs du 1er degré public (base 100 en 2010)

98

100

102

104

106

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 prev

Evolution des effectifs d'élèves du premier degré public(base 100 en 2010)

Préélémentaire Elémentaire Total (y c. spécial)

Source : constats DEPP

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1er degré - répartition des emplois enseignants

La méthode de répartition nationale prend en compte :

■ un indicateur territorial intégrant le nouveau zonage en

aires urbaines de l’INSEE ;

■ un indicateur social externe au système éducatif pour

tenir compte de la difficulté sociale : le revenu fiscal par

unité de consommation.

La méthode de répartition académique prend en compte, au-delà

de l’évolution démographique, les disparités entre départements

(particularités territoriales, structurelles, sociales et difficultés

d’apprentissage des élèves).

Compte tenu de cette situation et des particularités de chaque territoire, les mesures suivantes ont été retenues pour la rentrée 2017 :

Rentrée scolaire 2017, variation des emplois premier degré par département

Variation de la dotation (en ETP)

Alpes de Haute-Provence + 5

Hautes-Alpes + 2

Bouches-du-Rhône + 200

Vaucluse + 38

Missions académiques (formation, plan numérique…) +10

Académie +255

La dotation globale permet de couvrir l’ensemble de l’action éducatrice de l’académie : enseignement ordinaire et autres champs de

l’action éducatrice tels que l’intégration scolaire des élèves handicapés, l’adaptation scolaire, le remplacement des enseignants, les décharges

administratives des directeurs d’école...

Ces dotations devraient notamment augmenter le nombre de postes d’enseignants pour 100 élèves sur l’ensemble des départements de

l’académie.

Evolution prévisionnelle du P/E (nombre de postes sur 100 élèves) à la rentrée 2017

P/E - Constat 2016 P/E – prévision 2017

Alpes de Haute-Provence 5,98 6,01

Hautes-Alpes 6,33 6,41

Bouches-du-Rhône 5,15 5,21

Vaucluse 5,29 5,33

Académie 5,27 5,33

Nombre d’emploi pour le calcul du P/E 2016 (Source DGESCO) + dotation complémentaire RS 2017 / prévision d’effectif 2017 × 100

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La rentrée 2017 dans le second degré

Au niveau national, 4 400 emplois d’enseignants supplémentaires seront créés à la rentrée 2017.

L’académie d’Aix-Marseille, pour laquelle une augmentation de 1 943 élèves est prévue (+ 0,98% par rapport à la rentrée 2016), sera dotée,

à la rentrée 2017, de 200 emplois d’enseignants supplémentaires pour le 2nd degré.

Effectifs de l'enseignement public du 2nd degré degré à la rentrée 2016 et prévision à la rentrée 2017 (hors EREA)

Constat

2016

Prévision

2017

Evolution

prévue

Collèges

(y compris SEGPA)

112 000 113 056 1 056

Lycées d’enseignement général et

technologique (LEGT) (y compris SGT, Hors Post-Bac)

54 704 55 449 745

Lycées professionnels (LP)

(y compris SEP)

22 910 22 866 -44

Post-Baccalauréat

(STS et CPGE)

9 593 9 779 186

Total académie 199 207 201 150 1943

Détail des effectifs dans l’enseignement du 2nd degré public à la rentrée 2016

Alpes-de-Haute-

Provence Hautes-Alpes

Bouches-du-

Rhône Vaucluse Total

Collèges (y compris SEGPA)

6 842 5 980 76 772 22 406 112 000

Lycées d’enseignement général et

technologique (LEGT) (y compris SGT, Hors Post-Bac)

3 801 2 813 36 531 11 559 54 704

Lycées professionnels (LP) (y compris SEP)

1 560 1 231 14 923 5 196 22 910

Total second degré public hors post-bac 12 203 10 024 128 226 39 161 189 614

Post-baccalauréat (STS et CPGE)

264 319 7 683 1 327 9 593

Total second degré public + post bac 12 467 10 343 135 909 40 488 199 207

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Evolution des effectifs du 2nd degré public dans l’académie (hors SEGPA, EREA et post-bac)

Rentrée scolaire

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017

Prévision

1er cycle 1 113 662 113 024 112 683 112 656 112 217 111 872 111 923 111 708 111 301 110 130 109 880 110 904

2nd cycle professionnel

23 565 23 466 23 496 23 136 23 294 23 781 21 721 22 054 22 077 22 157 21 926 21 894

2nd cycle général et techno.

53 669 52 155 50 891 50 214 49 964 49 959 50 049 50 768 51 573 53 422 54 714 55 459

Total 2nd degré public

190 896 188 645 187 070 186 006 185 475 185 612 183 693 184 530 184 951 185 709 186 520 188 257

1 Le 1er cycle comprend les collèges (hors SEGPA), les Unités pédagogiques d’intégration (UPI) en lycée et les classes de 3ème en lycée professionnel.

Graphique – Indice d’évolution des effectifs du 2nd degré public dans l’académie

(hors SEGPA, EREA et post-bac- Base 100 en 2010)

Nombre d’élèves par classe (E/D) dans le 2nd degré à la rentrée 2016

90

95

100

105

110

115

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 prev

eff

ecti

f

année

Indice d'évolution des effectifs du second degré public (hors SEGPA, EREA, POST-BAC)Aix-Marseille (base 100 en 2010)

PREMIER CYCLE 2D CYCLE PRO 2D CYCLE GENERAL ET TECH. TOTAL SECOND DEGRE

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2nd degré - répartition des emplois enseignants La méthode de répartition prend en compte, pour chaque type d’établissement :

■ la démographie scolaire constatée à la rentrée ;

■ les structures commandées par la diversification des enseignements (filières, options), des horaires et des modalités

d’organisation réglementaires, des choix pédagogiques et organisationnels ;

■ les critères de difficulté sociale et territoriale (typologie pour les collèges et établissements en éducation prioritaire, pour les lycées

d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels).

Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, la proposition de répartition des 200 postes pour la rentrée 2017 est la suivante :

Variation des emplois second degré rentrée scolaire 2017

Variation de la dotation de

postes (en ETP)

Collèges + 100

Collèges Alpes de Haute-Provence +2

Collèges Hautes-Alpes + 1

Collèges Bouches-du-Rhône + 81

Collèges Vaucluse + 16

Lycées généraux et

technologiques (LEGT) + 75

Lycées professionnels (LP) + 15

Réserve académique1 +10

Total 200 1 postes pour missions sur des projets transversaux et en documentation