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PARTIE D
ANNEXES
Dossier réalisé avec le concours du Bureau VERITAS Pôle HSE&Energie Rhône Alpes Auvergne Service Maîtrise des risques HSE Rev 1 – Janv 16
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 : Récépissés de dépôt du Permis de Construire
Annexe 2 : Documents d’urbanisme de la commune de Bollène Annexe 3 : Fiches relatives aux zones naturelles (ZNIEFF, ZICO, Natura 2000…) Annexe 4 : Rapport acoustique Annexe 5 : Courrier de demande d’avis de remise en état Annexe 6 : Notes de calculs FLUMILOG Annexe 7 : Analyse du Risque Foudre Annexe 8 : Engagement PRD à réaliser une étude de non-ruine en chaine de la
structure du bâtiment Annexe 9 : Notice Séparateur d’hydrocarbures Annexe 10 : Note de calculs D9 / D9a Annexe 11 : Arrêté et dossier Loi sur l’Eau – ZAC de Bollène Annexe 12 : Note de calculs désenfumage et amenées d’air frais Annexe 13 : Plan de localisation des risques Annexe 14 : Documents sprinklage Annexe 15 : Liste des normes et références en électricité Annexe 16 : Plans réglementaires et Plans de Conformité Demande de dérogation sur l’échelle des plans (article R. 512-46-4 du Livre V du Code de
l’Environnement). Le plan d’environnement est présenté sur un plan à l’échelle 1/1000ème et non au 1/2000ème ainsi que le projet dans son ensemble est présenté sur un plan à l’échelle 1/750ème et non au 1/200ème. Les échelles de plans proposées permettent au lecteur de visualiser l’ensemble de l’établissement sur un format de plan manipulable.
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 1
Récépissés de dépôt de Permis de Construire
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 2
Documents d’urbanisme
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 3
Fiches relatives aux zones naturelles (ZNIEFF, ZICO, Natura 2000…)
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 4
Rapport Acoustique
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 5
Courrier de demande d’avis de remise en état
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 6
Notes de calculs FLUMILOG
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 7
Analyse du Risque Foudre
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 8
Engagement FEL
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 9
Notice séparateur d’hydrocarbures
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
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ANNEXE 10
Note de calculs D9 / D9a
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 11
Dossier Loi sur l’Eau
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 12
Note de calculs désenfumage et amenées d’air frais
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 13
Plan de localisation des risques
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 14
Sprinklage
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 15
Normes et Références
SCI BOLLENE
LOGISTIQUE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Demande d’Enregistrement
BUREAU VERITAS – SCI BOLLENE LOGISTIQUE – BOLLENE (84) – Affaire n°6265905/1/AM – Rév 1 –Janv 16
ANNEXE 16
Plans réglementaires
Plans de conformité