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LISTE DES DOSSIERS RECUS (exemples test)

Cliquez pour ouvrir le

dossier de votre choix

Cliquez pour accéder directement à la page de «

Validation » du dossier de votre choix

Les différentes pages que vous pouvez consulter :

Partie 1 – Renseignements administratifsPartie 2 – Dossier techniquePartie 3 – Renseignements scientifiques

Vous pouvez naviguer page à page dans les différentes

parties du dossier

Vous pouvez accéder

directement sur la partie de votre

choix (administrative,

technique, scientifique, validation)

Page de validation

1. Vous pouvez y récupérer le dossier au format .pdf pour l’imprimer et l’enregistrer

2. Vous y confirmez la réception du dossier « papier » :En saisissant la date de réceptionVous pouvez également ajouter vos observations

3. Vous pouvez y consulter les éléments manquants demandés par le Ministère de la Recherche après avoir reçu un mel de ce dernier qui vous avertit de sa demande. A la réception de ces éléments le Ministère de la Recherche vous adresse un nouveau mel pour vous avertir que vous pouvez les consulter

4. Vous pouvez y consulter l’expertise du dossier quand le l’expert désigné par le Ministère de la Recherche a donné son avis

Points 1. et 2. de la PAGE DE VALIDATION

Saisie facultative d’une observation

Vous pouvez ouvrir le dossier,

l’imprimer, l’enregistrer Vous pouvez accéder à la partie Administrative,

Technique, Scientifique ou Réception/Edition

Dès que vous avez reçu la version « papier » du dossier, confirmez en cliquant sur «

enregistrer » après avoir saisi la date de réception et les observations éventuelles

ECRANS QUI APPARAISSENTAPRES AVOIR CLIQUE SUR « ENREGISTRER »

Points 3. de la PAGE DE VALIDATIONEn cas d’éléments manquants

Si des éléments manquants ont été demandés par le Ministère de la

Recherche, vous recevez un mel

Vous pouvez consulter les

éléments demandés pour

le dossier concerné

A la réception des éléments

vous recevez un mel

ACCUSE DE RECEPTION DE DOSSIER

Un mel vous est adressé avec, en pièce jointe, l’accusé de réception émis par le Ministère de la Recherche quand le dossier concerné a été réceptionné par tous les partenaires.

La date d’accusé de réception fait courir le délai de 31 jours à l’issue duquel le dossier est réputé complet