2019

PACK AIR VIP

www.tourdecorse.com

PACK AIR VIPPrincipeLe Pack Air VIP permet de suivre le rallye dans des conditions inoubliables etd’accéder aux plus près des épreuves spéciales en hélicoptère. Vous aurez aussila possibilité de vivre les coulisses du rallye avec des accès premium.

PrestationsCe pack comprend pour une personne :- Transfert A/R en hélicoptère sur une ou plusieurs épreuves spéciales et accès

au réceptif VIP sur place- Pass GUEST permettant d’accéder au plus près des pilotes, voitures et

coulisses du Village du Rallye- Accès pour un cocktail déjeunatoire ou dînatoire au sein de l’espace VIP avec

intervention et partage d’expérience d’un ancien pilote WRC- Accès open bar au réception VIP pendant les 3 jours au Village du Rallye- Welcome bag comprenant le programme officiel et un cadeau de bienvenue- Place de parking pendant 3 jours au Village du Rallye- Plaque métallique dédicacée par un équipage WRC participant au rallye

Du 29 au 31 mars 2019, choisissez le programme de votre expérience enhélicoptère

PACK 1 JOURTransfert en hélicoptère sur 1, 2 ou 4 épreuves spécialesPACK 2 JOURSTransfert en hélicoptère sur 2 épreuves spéciales chaque jourPACK 3 JOURSTransfert en hélicoptère sur 2 épreuves spéciales chaque jour

1 Epreuve SpécialeVendredi, Samedi ou Dimanche

700 € HT/pers

2 Epreuves SpécialesVendredi, Samedi ou Dimanche

850 € HT/pers

4 Epreuves SpécialesVendredi ou Samedi

1 200 € HT/pers

2 Jours / 4 Epreuves SpécialeVendredi et Samedi

1 500 € HT/pers

3 Jours / 6 Epreuves SpécialesVendredi, Samedi et Dimanche

1 900 € HT/pers

1 J

OU

R2

/3 J

OU

RS Lieux de décollage :

Vendredi – Porto-VecchioSamedi – Bastia

Dimanche – Calvi (à confirmer)

PACK AIR VIP

FORMULES VIPTARIF UNITAIRE

HT

TARIF UNITAIRE

TTCQUANTITE

TOTAL

HT

TOTAL

TTC

1 JOUR

1 ES – Vendredi – matin 700 € 840 € € €

1 ES – Vendredi – après-midi 700 € 840 € € €

1 ES – Samedi – matin 700 € 840 € € €

1 ES – Samedi – après-midi 700 € 840 € € €

1 ES – Dimanche – matin 700 € 840 € € €

2 ES – Vendredi – matin 850 € 1020 € € €

2 ES – Vendredi – après-midi 850 € 1020 € € €

2 ES – Samedi – matin 850 € 1020 € € €

2 ES – Samedi – après-midi 850 € 1020 € € €

2 ES – Dimanche – matin 850 € 1020 € € €

4 ES – Vendredi – 2 ES matin + 2 ES après-midi 1 200 € 1440 € € €

4 ES – Samedi – 2 ES matin + 2 ES après-midi 1 200 € 1440 € € €

2 JOURS

4 ES – 2 ES Vendredi matin + 2 ES Samedi matin 1 500 € 1 800 € € €

4 ES – 2 ES Vendredi après-midi + 2 ES Samedi après-midi 1 500 € 1 800 € € €

4 ES – 2 ES Vendredi après-midi + 2 ES Samedi matin 1 500 € 1 800 € € €

4 ES – 2 ES Samedi matin + 2 ES Dimanche matin 1 500 € 1 800 € € €

4 ES – 2 ES Samedi après-midi + 2 ES Dimanche matin 1 500 € 1 800 € € €

3 JOURS

6 ES – 2 ES Vendredi matin + 2 ES Samedi matin+ 2 ES Dimanche matin

1 900 € 2 280 € € €

6 ES – 2 ES Vendredi après-midi + 2 ES Samedi après-midi+ 2 ES Dimanche matin

1 900 € 2 280 € € €

6 ES – 2 ES Vendredi après-midi + 2 ES Samedi matin + 2 ES Dimanche matin

1 900 € 2 280 € € €

TOTAL €

Je confirme le montant total de ma réservation et m’engage pour la somme de : ………………..................... € TTC

Mention manuscrite « bon pour accord »Signature & cachet obligatoires :

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NB : ES = Epreuve spéciale

PREAMBULE : Les présentes conditions générales régissent les relations entrela FFSA détentrice des autorisations d’établissement dont le siège social est32 avenue de New York 75781 Paris Cedex 16 et ses clients. Tous les servicesprestés par la FFSA sont régis par les présentes conditions générales de vente(CGV) et de paiement auxquelles le Client adhère de manière pleine etentière, sauf dispositions contraires écrites et acceptées par les parties.

PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT : En contrepartie des Prestations, le Clients’engage à verser à la FFSA, le montant des Prestations mentionné dans leBon de Commande VIP (ci-après « le Prix »). Ce Prix sera augmenté de la TVAau taux en vigueur à la date de paiement et/ou de toute autre taxeapplicable. Les conditions de réservation et de paiement sont les suivantes :Le Client devra accompagner son Bon de Commande d’un acompteéquivalent à au moins 50 % (CINQUANTE POUR CENT) du Prix TTC. Le solderestant sera à régler au plus tard 40 (QUARANTE) jours avant le début del’Evénement. A réception du bon de commande et de l’acompte, une facturelui sera envoyée par la FFSA.

A défaut la réservation ne sera pas enregistrée. En cas d’annulation de lacommande par le Client moins de 40 jours avant le début de l’Evénement, desfrais d’annulation correspondant à 60 % (SOIXANTE POUR CENT) du Prixseront facturés. En cas d’annulation de la commande par le Client moins de20 jours avant le début de l’Evénement, des frais d’annulation correspondantà 100 % (CENT POUR CENT) du Prix seront facturés sur les sommes verséespar le Client à titre de réservation. Tout défaut de paiement, ou paiementpartiel des sommes dues, ou paiement hors des délais, constituera unmanquement du Client à moins que celui-ci ne puisse établir l’existence d’uncas de force majeure et entraînera la résiliation de plein droit du Contrat,sans mise en demeure préalable et sans autres formalités. En outre, la FFSApourra demander au Client à titre de clause pénale, une indemnitécorrespondante à 50 % (CINQUANTE POUR CENT) du Prix des Prestations.

Mention manuscrite « bon pour accord »Signature & cachet obligatoires :

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CONDITIONS GENERALES VIP

OBLIGATIONS DE LA FFSA : Les prestations décrites au Bon de CommandeVIP seront fournies par la FFSA et/ou par les prestataires tiers auxquels elleaura confié tout ou partie des prestations- au Client dans le Corsica VIPLounge qui sera aménagé par la FFSA et mis à la disposition du Client (ci-après«l’Espace Réceptif ») et dans les formules choisies (hélicoptère ou voiture),conformément aux stipulations du Bon de Commande.OBLIGATIONS DU CLIENT : L’accès au Site est libre pour tout public.Le Client ne sera autorisé à utiliser l’Espace Réceptif mis à sa disposition par laFFSA, ainsi que tous autres aménagements associés, que pour recevoirexclusivement ses invités. Chaque invité doit être muni d’accès pour pénétrerà l’intérieur de l’Espace réceptif. Les accès à l’Espace réceptif peuvent êtredéposés par le Client aux guichets spécialement installés à cet effet. Le Clientdevra s’assurer du respect par ses invités, préposés et/ou agents desinterdictions liées à la possession de billets d’entrée sur l’Espace réceptif.Seules les personnes munies des accès fournis par la FFSA pourront accéder àl’Espace Réceptif ou aux prestations. Les accès ne doivent être utilisés que parson bénéficiaire, à l’exclusion de toute autre personne, pour accéder àl’Espace Réceptif. Tout manquement à cette règle entraînera la confiscationimmédiate des accès qui ne seront pas remplacés.INTERDICTION DE DISTRIBUTION ET/OU VENTE DE PRODUITS ET/OUSERVICES : Sauf accord formel de la FFSA, le Client s’interdit d’utiliser l’EspaceRéceptif et les autres espaces utilisés pour vendre à ses invités et/ou touttiers, tous produits et/ou services, autres que ceux éventuellement fournispar la FFSA. Le Client s’interdit notamment de distribuer ou servir desprestations de boissons et/ou de nourriture, autres que celles fournies par laFFSA ou un tiers désignés par elle.RESPONSABILITE DU CLIENT ET ASSURANCES : Le Client sera responsablependant toute la durée du Contrat de tous faits de ses invités, préposés et/ouagents (les « personnes ») dans l’enceinte du Site. Le Client est responsable detout dégât, dommage, dégradation, détérioration dans l’Espace Réceptif etdes autres espaces utilisés qui serait constaté par la FFSA postérieurement àsa mise à disposition au Client. En conséquence, le Client s’engage àrembourser la FFSA, à première demande et sur simple présentation desjustificatifs, de tous les frais que celle-ci aura engagés pour la remise en étatde l’Espace Réceptif et/ou installations annexes endommagés. Unreprésentant du Client, dont les coordonnées figureront sur le Bon deCommande, sera son représentant. Celui-ci devra, sans délai, signaler à laFFSA tout incident, tout dommage corporel et/ou matériel quel qu’il soit,survenant dans l’Espace Réceptif et/ou dans l’enceinte du Site et impliquantune des personnes. En outre, le Client s’engage à souscrire une assurancecouvrant la responsabilité civile pour tous types de dommages corporels,matériels et immatériels, directs ou indirects, causés du fait des personnes, àmaintenir cette assurance en état de validité et à en justifier sur simpledemande de la FFSA.RESILIATION ANTICIPEE : Sous réserve des dispositions des ConditionsGénérales, en cas de manquement du Client à l’une quelconque de sesobligations stipulées au Contrat, et notamment en cas de défaut de paiementdans les délais, le Contrat pourra être résilié de plein droit par la FFSA, aprèsmise en demeure adressée par tout moyen permettant de constater saréception, demeurée infructueuse pendant plus de 48 heures à compter de saréception. La résiliation, objet du présent article, intervient sans préjudice desactions que le Contrat ou la loi permet à l’une ou l’autre des parties dans untel cas, notamment l’attribution de dommages et intérêts.

ANNULATION : La FFSA ne sera pas tenue à rembourser au Client le Prix desPrestations, ni de lui verser une quelconque indemnité du fait de l’annulationtotale ou partielle –en raison ou non d’un cas de force majeure- oumodification du programme de course et des conséquences que celle-cipourrait impliquer pour le Client et/ou les personnes. Le Client reconnaît avoirété informé du risque résultant de l’annulation totale ou partielle del’Evénement et renonce d’ores et déjà à toute action en responsabilité àl’encontre de la FFSA, aux fins d’obtenir des dommages intérêts pour cesmotifs. Dans le cas où la prestation de la FFSA prévoit des transferts parhélicoptère, si un ou plusieurs facteurs externes à la FFSA rendent les volsimpossibles (le pilote étant seul juge), les frais de mise en place etd’immobilisation des hélicoptères resteront à charge du client, en dehors detoute solution de remplacement proposée par la FFSA et acceptée par leClient. Bien entendu, les conditions de règlement vues précédemment serontd’application.CAS DE FORCE MAJEURE : Il est expressément accepté par la FFSA et le Clientque le cas de force majeure a pour effet de suspendre les obligations de lapartie qui le subit envers l’autre. On entend par cas de force majeure toutecirconstance qui est étrangère à la partie concernée, anormale et imprévisibleet qui a pour résultat de l’empêcher d’exécuter les prestations qu’elle devait àl’autre partie, malgré toutes les diligences déployées.DUREE : Le Contrat porte sur l’Evénement 2019 et prend effet à compter desa signature par les Parties. Le présent Contrat prendra fin au terme de ladernière journée de l’Evénement 2019.INTUITU PERSONAE : Le présent Contrat est conclu intuitu personae entre lesParties. Les droits et obligations du Client résultant du Contrat, ne saurait êtrecédés, délégués ou transférés en tout ou partie à un tiers, par quelque moyenque ce soit, sans le consentement écrit, exprès et préalable de la FFSA.Toutefois, il est expressément convenu entre les Parties que la FFSA pourraconfier à des prestataires tiers de son choix, l’exécution de tout ou partie desprestations.LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE : Le présent contrat estrégi par le droit français. Tout litige concernant sa validité, son interprétation,son exécution et/ou sa résiliation et/ou son expiration sera soumis auxjuridictions compétentes du ressort de la Cour d’Appel de Paris.DIVERS : En cas de contradiction entre les documents contractuels, le Bon deCommande prévaudra sur les conditions générales. Le Contrat régit lesrelations des Parties de l’objet des présentes à l’exclusion de tout autredocument, accord écrit ou verbal. Le Contrat annule et remplace toute autreproposition ou accord antérieur relatif au même objet. La nullité d'une desclauses du présent Contrat en application notamment d'une loi, d'unrèglement ou à la suite d'une décision d'une juridiction compétente passée enforce de chose jugée, n'entraînera pas la nullité des autres clauses quigarderont leur plein effet et portée entre les soussignés. Aucune dispositiondes présentes ne sera réputée avoir été écartée, complétée ou modifiée parl’un des soussignés sans un acte préalable écrit et signé par les responsablesautorisés des soussignés sous la forme d’un avenant au présent Contrat,portant expressément décision d’écarter l’application d’une clausecontractuelle, de la compléter ou de la modifier.INCLUSION DU PREAMBULE : Le préambule ci-dessus fait partie intégrante duContrat, ce que les parties reconnaissent et acceptent..

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CHARTE DE PROTECTION ET UTILISATION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles que vous communiquez sur ce formulaire sont nécessaires pour le traitement de votre commande par laFFSA qui agit en tant que responsable de traitement, dans le respect de la règlementation sur la protection des personnes physiques àl’égard du traitement des données personnelles, et notamment le Règlement UE 216/679 du 27 juillet 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier1978 modifiée.

Vous êtes informés que ces données sont collectées et traitées par la FFSA pour les finalités suivantes :- Enregistrement et gestion de la commande par voie postale, électronique (notamment mail) ou en ligne, dans le cadre des

mesures précontractuelles et au titre du respect des obligations légales et réglementaires qui s’imposent à la FFSA;- Envoi d’offres commerciales par voie postale ou électronique (mail, sms), sous réserve de votre accord préalable (case à cocher);- Gestion du contentieux lié à votre commande, dans le cadre de la défense des droits de la FFSA, intérêt légitime qui s’exerce dans le

respect des libertés et droits fondamentaux des personnes concernées.

Les données nécessaires au traitement de votre commande sont conservées pendant toute la durée de l’Evénement 2019 , puis pourune durée de dix (10) ans conformément au délai de prescription prévu par le code civil (article 2226). En cas de retrait duconsentement, les données ne sont plus traitées pour la prospection commerciale. Pour la gestion du contentieux, les donnéesnécessaires sont conservées jusqu’à l’épuisement des voies de recours.

Vos données personnelles sont communiquées à la FFSA, ainsi qu’à ses partenaires et sous-traitants dans la stricte limite des opérationsafférentes aux traitements.

Vous disposez des droits suivants :- d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données dans les conditions prévues par la règlementation;- d’un droit d’opposition à leur traitement dans les conditions prévues par la règlementation;- du droit à la limitation du traitement de ces données dans les conditions prévues par la règlementation ;- du droit à la portabilité des données ;- du droit de retirer son consentement à tout moment ;- du droit d’introduire une réclamation auprès Commission Nationale de l’Informatique et Libertés.

Les demandes peuvent être adressées : juridique@ffsa.org

Pour pouvoir donner suite à votre demande d’exercice d’un des droits ci-dessus mentionnés, vous devez communiquer à la FFSA [dansvotre courrier postal ou électronique selon les modalités choisies pour votre demande] :- l’objet de la demande (droit concerné).

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INFORMATIONS A joindre au bon de commande impérativement

SI VOUS ÊTES UN PARTICULIER

Nom

Prénom

Adresse facturation

Numéro de téléphone

Adresse email

SI VOUS ÊTES UN PROFESSIONNEL

Raison Sociale

Adresse de facturation

Responsable facturation

Responsable opération VIP

Mail

N° de SIRET

N° TVA Intracommunautaire

Je déclare avoir pris connaissance du règlement joint et des dispositions communes à tous les exposants ainsi que la charte de protection et utilisation des données personnelles et y adhérer.Je confirme le montant total de ma réservation et m’engage pour la somme de : ………………....................................………€ TTC Je vous prie de trouver ci-joint le chèque de réservation à l’ordre de la FFSA ou par virement bancaire du montant total TTC.

Nom et qualité du signataire :

Date : Signature & cachet :

Remarques :Aucune réservation ne sera effective sans contrat signé et chèque joint ou virement bancaire.Les frais de virement bancaire sont à la charge de l’émetteur, soit l’exposant.Les règlements seront déposés en banque à réception. Il ne sera procédé à aucunremboursement passé le 15/02/2019.

PAIEMENT PAR VIREMENT BANCAIRE Titulaire du compte : FFSABanque : BANQUE POPULAIRE DU SUDCode banque : 16607 - Guichet : 00220Numéro de compte : 09432073017 - Clé RIB : 16Code BIC : CCBPFRPPPPG – IBAN : FR76 16607002200943207301716

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J’accepte de recevoir des offres commerciales pour des produits ou services liés à l’Evénement.J’autorise la FFSA à exploiter toutes photos ou films pris dans le cadre des activités fédérales, sur tous supports et notamment à des fins publicitaires ou promotionnelles.Cette autorisation est consentie à l’international et pour une durée de 10 ans à compter de la captation de mon image.

CONTACT

Tour de CorseService Marketing et Commercial

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