onduite de lélevage l’élevage avicole
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1.4.2. L’élevage bovin
1.4.2.1. Avant et après projet
Avant et après projet, les bovins sont et seront situés sur les sites « Le Latay Planchenault », « Le
Latay Perrin » et « La Dadinière », de la manière suivante :
Site d’élevage Unités Effectifs
« Le Latay Planchenault »
B1 130 vaches laitières 4 génisses > 2 ans
B21 20 vaches laitières taries
B22 30 génisses de 2 à 6 mois
B3 20 génisses de moins de 2 mois
B4 15 génisses de moins de 2 mois
« Le Latay Perrin »
B5 24 génisses de 1 à 2 ans
5 génisses > 2 ans
B6 28 génisses de 1 à 2 ans
B7 28 génisses de 1 à 2 ans
« La Dadinière »
B8 15 génisses de 2 à 6 mois
B9 31 génisses > 2 ans
B10 70 veaux de boucherie
B11 110 veaux de boucherie
TOTAL 510 animaux
Dans le cadre du projet, l’élevage bovin sera inchangé.
1.5. Conduite de l’élevage
1.5.1. L’élevage avicole
1.5.1.1. Situation actuelle
Actuellement, les volailles de chair sont situées sur le site « Le Latay Planchenault », de la manière
suivante :
Exploitation Mode de logement Déjections produites
Volailles de chair Elevage au sol Fumier
Il n’y a pas de parcours extérieur. Les animaux sont élevés en bâtiment clos.
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1.5.1.2. Situation projetée
Après projet, les volailles de chair seront situées sur les sites « Le Latay Planchenault » et « La
Dadinière », de la manière suivante :
Exploitation Mode de logement Déjections produites
Volailles de chair Elevage au sol Fumier
Il n’y a pas de parcours extérieur. Les animaux sont élevés en bâtiment clos.
1.5.2. L’élevage bovin
1.5.2.1. Situation actuelle et future
Effectifs Temps
d’occupation Mode de logement
Périodicité de curage
Déjections produites
« Le Latay Planchenault »
Vaches laitières 130 6,8 mois/an Logettes 1 fois / jour L
Génisses > 2 ans 4 6,8 mois/an Logettes 1 fois / jour L
Vaches laitières taries
20 12 mois/an
Aire de couchage
paillée intégrale
1 fois / 2 mois
FTC Génisses 2 à 6 mois 30 8 mois/an
Génisses < 2 mois 35 12 mois/an
« Le Latay Perrin »
Génisses > 2 ans 5 7 mois/an Aire de couchage
paillée
1 fois / 2 mois
FTC Génisses de 1 à 2
ans 56 7 mois /an
« La Dadinière »
Génisses > 2 ans 31 5 mois /an Aire de couchage
paillée
1 fois / 2 mois
FTC Génisses de 2 à 6
mois 15 8 mois /an
Veaux de boucherie
180 12 mois / an
Cases collectives
avec sol caillebotis
1 fois / jour L
L : Lisier - FTC : fumier très compact de litière accumulée
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1.6. L’alimentation des animaux
1.6.1. Mode d’alimentation
1.6.1.1. L’élevage avicole
L’ensemble de l’alimentation des animaux est de type sèche.
Les aliments sont stockés dans des silos à l’extérieur des bâtiments et sont distribués aux animaux de
façon automatique dans l’élevage.
La fréquence de livraison des aliments sera la suivante :
2 à 3 fois tous les 8 jours sur chaque site.
1.6.1.2. L’élevage bovin
Pour les bovins, l’alimentation dépend des saisons :
L’hiver, ils sont nourris au maïs ensilage et au foin,
L’été, ils se nourrissent exclusivement d’herbe pâturée.
1.6.2. Consommation annuelle
1.6.2.1. Situation actuelle
Les volailles sont nourries avec de l’aliment du commerce sous forme de farine et de granulés.
Voici la consommation annuelle d’aliments prévisible pour l’élevage :
tableau 1. Consommation annuelle d’aliments
Animaux Site de production Nombre Type alimentation Tonnage annuel
(t)
Volailles de chair « Le Latay
Planchenault » 60 000 Aliments complets 1547
TOTAL 1547
Au total, environ 1547 tonnes d’aliments seront consommées annuellement.
1.6.2.2. Situation projetée
Après projet, les volailles seront nourries avec de l’aliment du commerce sous forme de farine et de
granulés.
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Voici la consommation annuelle d’aliments prévisible pour l’élevage :
tableau 2. Consommation annuelle d’aliments
Animaux Site de production Nombre Type alimentation Tonnage annuel
(t)
Volailles de chair
« Le Latay Planchenault »
60 000 Aliments complets 1638
« La Dadinière » 100 000 Aliments complets 2729
TOTAL 4367
Au total, environ 4367 tonnes d’aliments seront consommées annuellement.
1.7. L’abreuvement des animaux
1.7.1. Mode d’abreuvement
Le tableau suivant décrit le mode d’abreuvement :
tableau 3. Mode d’abreuvement
Production Système d’abreuvement Dispositif économiseur
d’eau
Volailles de chair Pipettes Oui
Bovins Auges et abreuvoir à niveau
constant Oui
1.7.2. Consommation annuelle
1.7.2.1. L’élevage avicole
1.7.2.1.1. Situation actuelle
La consommation annuelle d’eau pour les animaux est donnée dans tableau suivant :
tableau 4. Estimation de la consommation en eau de l’exploitation
Catégorie d’animaux Nombre d’animaux Consommation journalière
(l/j/animal présent) Cubage annuel en m3
Volailles de chair 60 000 0.145 2784
Les animaux consomment environ 2784 m3 d’eau par an.
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1.7.2.1.2. Situation projetée
Après projet, la consommation annuelle d’eau pour les animaux est donnée dans tableau suivant :
tableau 5. Estimation de la consommation en eau de l’exploitation
Catégorie d’animaux Nombre d’animaux Consommation
journalière (l/j/animal présent)
Cubage annuel en m3
Volailles de chair 160 000 0.145 7424
Les animaux consommeront environ 7424 m3 d’eau par an
1.7.2.2. L’élevage bovin
1.7.2.2.1. Situation actuelle et situation future
Catégorie d’animaux
Nombre d’animaux
Consommation journalière (l/j)
Cubage annuel en m3
Bovins
Vaches laitières 130 115 5457
Vaches laitières taries 20 41 299
Génisses < 1 an 80 15 438
Génisses 1-2 ans 80 25 730
Génisses + 2 ans 40 25 365
Veaux de boucherie 180 25 1643
Total bovin 8932
La consommation annuelle d’eau pour les bovins est d’environ 8932 m3 par an.
1.8. Architecture des bâtiments et matériaux utilisés
tableau 6. Les bâtiments de l’exploitation
Bâtiment Site
D’élevage Murs Parois
Plafonds Combles
Sols Toiture Ventilation
P1
« Le Lattay Planchenault »
Longrine + panneau sandwich
Mousse polyuréthane
Terre battue
Tôles Fibrociment Statique et Dynamique
P2 Longrine + panneau sandwich
Mousse polyuréthane
Terre battue
Tôles Fibrociment Statique et Dynamique
P3
« La Dadinière »
Longrine + panneau sandwich
Mousse polyuréthane
Terre battue
Tôles Fibrociment Dynamique
P4 Longrine + panneau sandwich
Mousse polyuréthane
Terre battue
Tôles Fibrociment Dynamique
Bâtiment à créer
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L’ensemble des bâtiments est isolé par du polystyrène extrudé (PSE « styrodur® »), par des mousses
polyuréthanne, par de la laine de verre.
L’isolant utilisé dans les bâtiments est classé dans la catégorie Ds2do.
Les poulaillers seront équipés de ventilateurs dynamiques ; ils se déclenchent en fonction de la
température du bâtiment.
1.9. Les installations
1.9.1. Alimentation électrique
La distribution électrique sur le site d’élevage « Le Latay Planchenault » se fait par voie souterraine.
La distribution électrique sur le site d’élevage « La Dadinière » se fait par voie souterraine.
Une alarme est présente sur le site « Le Latay Planchenault » pour prévenir d’un dysfonctionnement
éventuel de la ventilation. Les installations électriques sont maintenues en bon état et contrôlées
régulièrement. Une alarme sera présente sur le site « Le Dadinière » pour prévenir d’un
dysfonctionnement éventuel de la ventilation.
En cas de coupure électrique le GAEC DUTERTRE possède un groupe électrogène de 60 kva sur le site
« Le Latay Planchenault », et possèdera un groupe électrogène de 65 kva sur le site « La Dadinière ».
1.9.2. Alimentation en eau
L’alimentation en eau s’effectue à partir du réseau d’eau public, muni d’un compteur et d’un clapet
anti-retour pour l’élevage avicole sur le site « Le Latay Planchenault ».
Sur le site « La Dadinière », l’alimentation en eau s’effectuera à partir du réseau d’eau public, muni
d’un compteur et d’un clapet anti-retour.
L’alimentation en eau s’effectue à partir d’un forage pour l’élevage bovin sur le site « Le Latay
Planchenault ».
L’alimentation en eau s’effectue à partir du réseau d’eau public pour l’élevage bovin sur les sites « Le
Latay Perrin » et « La Dadinière ».
Les alimentations en eau sont équipées d’un dispositif de disconnexion.
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1.9.3. Stockage fuel
Sur le site « Le Latay Planchenault », il y a deux cuves à fuel double paroi de 5000 litres chacune, et
une cuve de 1300 litres avec bac de rétention pour le fonctionnement du groupe électrogène ;
Il y aura une cuve aérienne double paroi de 1000 litres de stockage de fuel pour le fonctionnement
du groupe électrogène sur le site « La Dadinière ».
Le fuel domestique est un liquide inflammable de 2ème catégorie. La capacité équivalente du fuel
domestique sur l’exploitation est :
C équivalente = V/5 = 7,3/5 = 1,46 m3.
Nomenclature :
Le stockage de liquides inflammables est une activité répertoriée dans la nomenclature des
installations classées : rubrique 1432. Le stockage est inférieur à 10 m3,, il n’est donc pas classé.
1.9.4. Stockage de gaz
Actuellement il y a trois bonbonnes de gaz sur le site « Le Latay Planchenault » de 1,75 tonnes pour
l’élevage avicole, et une bonbonne de gaz sur le site « La Dadinière » de 1,2 tonnes pour l’élevage de
veaux de boucherie.
Après projet deux bombonnes de 1,75 tonnes seront ajoutées pour les bâtiments avicoles en projet
sur le site « La Dadinière ». La capacité de stockage sera de 9,95 tonnes.
Nomenclature :
Le stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés est une installation répertoriée
dans la nomenclature des installations classées : rubrique 1412. La quantité totale de gaz
inflammable liquéfié présente sur l’élevage est supérieure à 6 tonnes. Le stockage est donc classé.
1.9.5. Stockage de produits agropharmaceutiques
Les produits d’hygiènes et vétérinaires sont stockés dans une armoire à pharmacie placée dans un
local spécifique fermé à clé.Les quantités sont faibles et inférieures à 50 kg.
Nomenclature :
Le dépôt de produits agropharmaceutiques est répertorié dans la nomenclature des installations
classées : rubrique 1111. Le stockage existant est inférieur 50 kilogrammes, il n’est donc pas classé.
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1.9.6. Stockage des produits phytosanitaires.
L’exploitation dispose d’un local de stockage situé sur le site « Le Latay Planchenault ».
Ce local répond aux obligations réglementaires suivantes :
Le local est réservé uniquement au stockage des produits chimiques.
Le local est fermé à clef.
Le local est aménagé pour éviter toute dissémination dans l’environnement des
substances chimiques. Il comporte un bac de rétention.
Les produits phytosanitaires sont conservés dans leur emballage d’origine avec
l’étiquette d’origine lisible.
Le local est bien aéré.
Un point d’eau est situé à proximité du local pour le lavage immédiat des souillures
accidentelles.
Les consignes de sécurité (interdiction de fumer, boire, manger …) et des numéros
d’appel d’urgence sont affichés à proximité.
Le matériel spécifique réservé à l’usage des produits (mesures, entonnoir…) est
conservé dans le local. Il n’est utilisé pour l’approvisionnement en eau nécessaire aux
dilutions.
L’installation électrique est aux normes.
1.9.7. Stockage d’engrais (ammonitrate)
Il n’y a aucun stockage d’engrais sur l’exploitation. Les engrais sont achetés, livrés puis épandus
directement.
1.9.8. Stockage d’aliments et de céréales
Les aliments des animaux sont stockés dans des silos extérieurs placés aux abords des bâtiments.
Les caractéristiques des différentes capacités sont indiquées dans le tableau suivant.
tableau 7. Les stockages d’aliments et autres matières
Site Silo
Vertical Matière stockée Tonnage Volume
« Le Latay Planchenault »
S1 Aliment volaille 12 t 17 m3
S2 Aliment volaille 12 t 17 m3
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S3 Aliment volaille 12 t 17 m3
S4 Aliment volaille 12 t 17 m3
S5 Aliment bovin 14 t 16 m3
S6 Aliment bovin 16 t 20 m3
« Le Latay Perrin » S7 Aliment bovin 12 t 17 m3
« La Dadinière »
S8 Aliment bovin 12 t 17 m3
S9 Poudre de lait 12 t 17 m3
S10 Aliment veaux 16 t 20 m3
S11 Aliment volaille 15 t 20 m3
S12 Aliment volaille 15 t 20 m3
S13 Aliment volaille 15 t 20 m3
S14 Aliment volaille 15 t 20 m3
S15 Aliment volaille 15 t 20 m3
S16 Aliment volaille 15 t 20 m3
TOTAL 220 t 295 m3
Silos à créer
Nomenclature :
Le stockage en silo de produits pulvérulents est une activité répertoriée dans la nomenclature des
Installations Classées : rubrique 2160. Le volume existant est inférieur à 5000 m3, il n’est donc pas
classé.
1.9.9. Stockage de paille et de foin
Il y a un stockage de paille et de foin d’environ 2000 m3 sur le site « Le Latay Planchenault ».
Il y a un stockage de paille et de foin d’environ 800 m3 sur le site « Le Latay Perrin ».
Nomenclature :
Le stockage de matières inflammables en entrepôt couvert est répertorié dans la nomenclature des
installations classées : rubrique 1532. Le stockage existant sur le site « Le Latay Planchenault » est
Supérieur à 1 000 m³ mais inférieur ou égal à 20 000 m³, il n’est donc soumis à Déclaration.
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1.9.10. Installation de combustion
L’élevage est doté d’un groupe électrogène.
Ses caractéristiques sont les suivantes :
Site « Le Latay Planchenault »
- Puissance : 60 kva
- Carburant : fuel
- Utilisation : 22 jours et pannes d’électricité.
L’élevage sera doté d’un second groupe électrogène.
Ses caractéristiques sont les suivantes :
Site « La Dadinière »
- Puissance : 65 kva
- Carburant : fuel
- Utilisation : 22 jours et pannes d’électricité.
Nomenclature :
Les installations de combustion sont répertoriées dans la nomenclature des installations classées :
rubrique 2910. L’installation existante a une puissance inférieure à 2 MW, elle ne sera donc pas
classée.
1.9.11. Stockage et matériel
1.9.11.1. Le stockage
Les fumiers de volailles produits dans les bâtiments avicoles existants seront exportés pour partie à
chaque fin de bande, ou mis en stock, durant au moins 1 mois, sur une plateforme bétonnée avec
couverture des fumiers par une bâche imperméable avant épandage sur les terres du plan
d’épandage autorisé par arrêté préfectoral de 2002. Les fumiers ayant séjournés 1 mois en bâtiment
et 1 mois en fumière pourront, le cas échéant, être stockés sur une parcelle d’épandage en
respectant la réglementation en vigueur.
Les fumiers de bovins produits seront stockés au champ après curage conformément à l’arrêté du 23
octobre 2013 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d’actions national à
mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates
d’origine agricole.
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Les lisiers de bovins produits seront stockés dans des fosses extérieures de 1458 et 475 m3 utiles ;
pour une production annuelle de 3456 m3, la capacité de stockage des lisiers de bovins sera de 6,7
mois. La capacité de stockage est supérieure à 6 mois pour les veaux de boucherie et 4,5 mois pour
les vaches laitières conformément à l’arrêté du 23 octobre 2013 modifiant l’arrêté du 19 décembre
2011 relatif au programme d’actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de
réduire la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole.
1.9.11.2. Le matériel
L’exploitation possède des tracteurs, une benne de 20 tonnes, un semoir, un épandeur, un
moissonneuse, un déchaumeur, un décompacteur, une automotrice.
1.10. Respect des Meilleures Techniques Disponibles (M.T.D)
1.10.1. Application du cadre réglementaire
Pour atteindre un niveau élevé de protection de l’environnement considéré dans son ensemble les
élevages de volailles ayant une capacité supérieure ou égale à 40 000 emplacements doivent mettre
en place les meilleures techniques disponibles (MTD) afin de réduire les émissions polluantes, liées à
leurs activités, dans l’air, l’eau et le sol, y compris pour les mesures concernant les déchets. (Directive
dite « IED » n° 2010/75/UE du Parlement Européen et du Conseil relative à la prévention et à la
réduction intégrée de la pollution du 24 novembre 2010, et son décret de transposition n°2013-374
du 2 mai 2013 relatif aux émissions industrielles).
Les MTD applicables sont issues du document de référence sur les meilleures techniques disponibles
pour l’élevage intensif de volailles de la Commission Européenne de janvier 2008.
Dans ce document de référence, les mots « techniques, meilleures, et disponibles » sont explicités
comme ceci :
Par « technique », on entend aussi bien les techniques employées que la manière
dont l’installation est conçue, construite, exploitée et mise à l’arrêt,
Par « disponibles », on entend les techniques mises au point sur une échelle
permettant de les appliquer dans le contexte du secteur industriel ou agricole
concerné, dans des conditions économiquement et techniquement viables, en
prenant en considération les coûts et les avantages, que ces techniques soient
utilisées ou produites ou non sur le territoire, pour autant que l’exploitant concerné
puisse y avoir accès dans des conditions raisonnables,
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Par « meilleures », on entend les techniques les plus efficaces pour atteindre un
niveau général élevé de protection de l’environnement dans son ensemble.
La Commission Européenne, nous précise dans ce document, les considérations à prendre en compte
en général ou dans un cas particulier lors de la détermination des meilleures techniques disponibles
(MTD) dans des conditions économiquement et techniquement viables, compte tenu des coûts et
des avantages pouvant résulter d’une action :
1. Utilisation de techniques produisant peu de déchets,
2. Utilisation de substances moins dangereuses,
3. Développement des techniques de récupération et de recyclage des substances émises et
utilisées dans le procédé et des déchets, le cas échéant,
4. Procédés, équipements ou modes d’exploitation comparables qui ont été expérimentés avec
succès à une échelle industrielle,
5. Progrès techniques et évolution des connaissances scientifiques,
6. Nature, effets et volume des émissions concernées,
7. Dates de mise en service des installations nouvelles ou existantes,
8. Durée nécessaire à la mise en place d’une meilleure technique disponible,
9. Consommation et nature des matières (y compris l’eau) utilisées dans le procédé et
l’efficacité énergétique,
10. Nécessité de prévenir ou de réduire à un minimum l’impact global des émissions et des
risques sur l’environnement,
11. Nécessité de prévenir les accidents et d’en réduire les conséquences sur l’environnement,
12. Informations publiées par la commission en vertu de l’article 17, paragraphe 2, deuxième
alinéa de la directive 2008/1/CE ou par des organisations internationales.
1.10.2. MTD mises en œuvre avant-projet
Les MTD applicables et mises en place aujourd’hui dans les bâtiments existants, et qui seront mise en
œuvre dans les nouveaux bâtiments sont décrites ci-après dans 7 domaines différents :
1.10.2.1. Les bonnes pratiques agricoles :
Cela consiste à prévoir les gains mais aussi les effets secondaires de façon à avoir les avantages et
inconvénients d’une technique que l’on considère comme un atout environnemental.
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Les différentes MTD bonnes pratiques sont décrites dans les rubriques présentées ci-après.
1.10.2.2. Les techniques nutritionnelles :
La performance des techniques nutritionnelles permet de réduire les quantités d’éléments nutritifs
excrétés par les animaux (NPK).
Le GAEC DUTERTRE utilise une alimentation multiphase avec des teneurs en protéines et phosphore
en baisse et incorporation de phytases. Pour des poulets de chair, l’insertion d’une étape
d’alimentation permet de réduire l’excrétion d’azote de 15 à 35 %.
1.10.2.3. La consommation d’eau :
Un compteur volumétrique est installé sur la conduite d’alimentation en eau de l’ensemble de
l’exploitation situé au lieudit « Le Lattay Planchenault ». Cette eau provient du réseau d’eau potable
et le matériel est équipé d’un système de disconnexion avec un clapet anti-retour sur le site.
Un compteur volumétrique sera installé sur la conduite d’alimentation en eau de l’ensemble de
l’exploitation situé au lieudit « La Dadinière ». Cette eau proviendra du réseau d’eau potable et le
matériel est équipé d’un système de disconnexion avec un clapet anti-retour.
L’optimisation de la gestion de l’eau se traduit par : un nettoyage entre chaque lot avec des
nettoyeurs haute pression ; Vérification du bon fonctionnement par l’exploitant de la distribution de
l’eau ; Enregistrement des consommations.
En ce qui concerne la protection de la qualité de l’eau, l’application de mesures alimentaires permet
de réduire l’excrétion (la baisse du taux de protéines dans l’alimentation conduit à une baisse de la
consommation d’eau).
1.10.2.4. Les émissions provenant du logement des animaux :
Pour les volailles de chair, il faut, des logements bien isolés aérés par des ventilateurs avec un sol
entièrement couvert de litière et équipés de systèmes d’abreuvement qui ne fuient pas.
1.10.2.5. La consommation d’énergie :
Les consommations d’énergie sont enregistrées annuellement et figurent sur les factures des
fournisseurs. Pour réduire la consommation, les bâtiments seront bien isolés et équipés d’un
système de ventilation optimal. Pour éviter toute résistance dans les systèmes de ventilation une
inspection et un nettoyage fréquent des conduits et des ventilateurs sont réalisés.
L’application d’un éclairage basse énergie permet d’économiser 75% d’énergie (Les bâtiments en
projet seront équipés d’un éclairage basse consommation).
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1.10.3. MTD applicables aux bâtiments du GAEC DUTERTRE
Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai d’application
Tech
niq
ues
nu
trit
ion
nel
les
Généralités
Les MTD nutritionnelles
suivantes sont à appliquer de
préférence avant les MTD en
aval.
La gestion nutritionnelle vise à
faire correspondre de manière
plus étroite les aliments aux
besoins des animaux, aux
différents stades de la
production, réduisant ainsi
l’excrétion inutile d’éléments
fertilisants dans les effluents.
Les mesures alimentaires comprennent :
- L’alimentation multiphase,
- La formulation de régimes alimentaires basés sur des nutriments
digestibles/disponibles,
- Les régimes pauvres en protéines, complétés par des acides aminés,
- Les régimes pauvres en phosphore complétés par de la phytase et/ou des
phosphates alimentaires inorganiques hautement digestibles.
En outre, l’utilisation d’additifs alimentaires peut augmenter l’efficacité alimentaire,
améliorant ainsi la rétention des nutriments et diminuant la quantité d’éléments
fertilisants restants dans les effluents.
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en oeuvre des MTD
nutritionnelles : alimentation multiphases
teneurs en protéines brutes décroissantes
incorporation de phytases
Techniques nutritionnelles appliquées à l’excrétion d’azote
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Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai d’application
En ce qui concerne la
production d’azote, et par
conséquent de nitrates et
d’ammoniac, une base pour la
MTD consiste à alimenter les
animaux avec des régimes
successifs (alimentation en
phase ou multiphase, voire
ayant des teneurs en protéines
brutes décroissantes).
Une réduction des protéines brutes de 1
à 2% peut être atteinte en fonction de la
race/du génotype et du point de départ
actuel.
Poulets de chair : l’insertion d’une étape
d’alimentation pour les poulets de chair
peut réduire l’excrétion d’N de 15 à 35
%.
Une réduction de 1 point de
pourcentage de la teneur en protéines
alimentaires se traduit par une
réduction de l’excrétion d’azote de 10%
pour les poules et de 5 à 10% pour les
poulets de chair, et les dindes.
L’alimentation en phases consiste à se faire succéder quelques (2 à 4) régimes
alimentaires différents sur la période d’élevage de l’animal. L’alimentation
multiphase consiste à ajuster ce régime alimentaire sur une base de temps plus
courte (hebdomadaire, voire quotidienne), en variant les proportions d’un mélange
aliment riche/aliment pauvre.
Ces régimes doivent être complétés par un apport optimal en acide aminés
provenant de produits alimentaires adéquats et/ou d’acides aminés industriels
(lysine, méthionine, thréonine, tryptophane).
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en oeuvre des MTD
nutritionnelles : alimentation multiphases ayant des teneurs en
protéines brutes décroissantes
Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai d’application
Techniques nutritionnelles appliquées à l’excrétion du phosphore
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En ce qui concerne le
phosphore, une base pour les
MTD consiste à alimenter les
animaux avec des régimes
successifs (alimentation en
phases ou multiphases) ayant
des teneurs totales en
phosphore décroissantes.
Une réduction totale de 0,05% à 0,1%
(0,5 à 1 g/kg d’aliment) du phosphore
peut être atteinte en fonction de la
race/du génotype et du point de départ
actuel, grâce à l’utilisation de
phosphates alimentaires inorganiques
hautement digestibles et/ou de
phytases dans les aliments.
En règle générale, une réduction de
0,1% du phosphore total dans les
aliments, en utilisant la phytase, se
traduit par une réduction de l’excrétion
de phosphore de plus de 20% (non
MTD) pour les poulets de chair.
Dans ces régimes, des phosphates alimentaires inorganiques hautement digestibles
et/ou de la phytase doivent être utilisés afin de garantir un apport suffisant en
phosphore digestible.
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en oeuvre des MTD
nutritionnelles : alimentation multiphases ayant des teneurs totales en
phosphore décroissantes avec incorporation de phytases.
Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai d’application
Emis
sio
ns
dan
s l’a
ir p
rove
nan
t d
es lo
gem
ents
Poulets de chair
Sont des MTD :
- Les logements à ventilation
naturelle avec sol entièrement
recouvert de litière et équipés
de systèmes d’abreuvement qui
ne fuient pas ;
- Les logements bien isolés
aérés par ventilateur avec sol
entièrement recouvert de
litière et équipés de systèmes
d’abreuvement qui ne fuient
pas.
Les systèmes d’abreuvement qui ne fuient pas ont pour but de conserver la litière la
plus sèche possible, pour augmenter le bien-être des animaux et réduire les
émissions d’ammoniac.
Les système VEA (de l’abréviation hollandaise pour « logement à faible émission pour
poulets de chair ») se concentre sur l’isolation du bâtiment, le système
d’abreuvement (pour éviter les déversements) et l’utilisation de copeaux de
bois/sciure.
Cependant, en réalisant des mesures précises, on remarque que le système
traditionnel et le système VEA émettent la même quantité d’ammoniac soit 0,08 kg
de NH3 par emplacement de volaille par an (Pays-Bas).
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en œuvre de systèmes
d’abreuvement qui ne fuient pas type « pipettes » et une sur-isolation
de 50 mm des poulaillers en projet.
58
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai d’application
Emis
sio
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Le système combideck est une
MTD si les conditions locales le
permettent ; par exemple si les
conditions du sol permettent
l’installation de réservoirs
souterrains clos pour l’eau en
circulation.
La baisse de consommation d’énergie
est le principal bénéfice réalisé. La
réutilisation de la chaleur générée dans
un cycle de production précédent réduit
le débit de ventilation (14% - non MTD).
La quantité dépend de l’installation,
mais ont peut économiser jusqu’à 50%
de l’énergie (non MTD).
Le système est seulement appliqué aux Pays-Bas et en Allemagne sur une profondeur
de 2 à 4 mètres. On ne sait pas encore si ce système fonctionne aussi bien :
Dans des emplacements où les gelées durent plus longtemps, sont plus intenses et
pénètrent dans le sol,
Dans des zones où le climat est plus chaud et où la capacité de refroidissement du sol
pourrait être insuffisante.
Aucun système de réservoir d’eau sera installé
Les techniques suivantes sont
des MTD quand elles sont déjà
mise en place :
Les systèmes de sols perforés
avec système de séchage à
ventilation forcée par batteur ;
Ou les sols étagés avec système
de séchage à ventilation forcée
par batteur ;
Les systèmes de cages étagées
avec cages à parois amovibles et
séchage forcé des fientes.
Sols perforés + batteurs : L’aération de la
litière et des effluents réduit de manière
conséquente les émissions de NH3
atteignant un niveau d’émission de
0,014 kg de NH3/emplacement de
poulet de chair/an (non MTD –
référence 0,080 kg de
NH3/emplacement de poulet de
chair/an).
Sols étagés + batteurs : Les émissions
d’ammoniac sont réduites à 0,005 kg de
NH3 par poulet de chair et par an (non
MTD – 94% par rapport au système de
référence).
Cages étagées + séchage forcé : Les
émissions d’ammoniac sont réduites de
94 % (non MTD) et similaires aux
émissions du système de sol étagé.
L’utilisation de litière ne semble pas
avoir d’influence sur l’émission
d’ammoniac.
MTD non mise en œuvre
Les volailles seront élevées au sol sur litière sèche
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en place d’une ventilation
dynamique et des systèmes de brumisation dans les poulaillers
permettant d’améliorer le bien-être des animaux et ainsi de réduire les
émissions de poussières et d’ammoniac.
59
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
C
on
som
mat
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au
Réduction de la consommation d’eau
Mettre en œuvre toutes les
mesures suivantes :
- Nettoyer les bâtiments
d’élevage et les équipements
avec des nettoyeurs à haute
pression à la fin de chaque lot. Il
est important de trouver un
équilibre entre la propreté et
l’utilisation d’aussi peu d’eau
que possible ;
- Etalonner régulièrement
l’installation de distribution de
l’eau de boisson pour éviter les
déversements ;
- Enregistrer les quantités d’au
utilisées au moyen d’un
compteur d’eau
- Détecter et réparer les fuites.
Pour les volailles, il a été démontré
qu’un niveau de protéines réduit de 3
points de pourcentage, se traduisait par
une réduction de 8% de la prise d’eau
(non MTD).
La réduction de la consommation d’eau des animaux n’est pas facile. Cette
consommation variera selon le régime et, bien que certaines stratégies de production
préconisent une restriction de l’accès à l’eau, un accès libre à l’eau est en général
considéré comme une obligation. La réduction de la consommation d’eau est une
question de prise de conscience et essentiellement de gestion de l’exploitation.
Pour les volailles, trois types de systèmes d’abreuvement sont généralement utilisés :
- Abreuvoirs à tétine de faible capacité ou abreuvoirs de haute capacité avec une
coupelle pour récupérer les déversements,
- Abreuvoirs continus d’eau,
- Abreuvoirs circulaires
Le GAEC DUTERTRE poursuivra de mettre en œuvre :
- un nettoyage des bâtiments d’élevage et des équipements avec des
nettoyeurs à haute pression à la fin de chaque lot
- un étalonnage régulier de l’installation de distribution de l’eau de
boisson
- un enregistrement des quantités d’eau utilisées au moyen d’un
compteur d’eau
- un programme de détection et réparation des fuites
- une alimentation multiphases ayant des teneurs en protéines brutes
décroissantes
- des systèmes d’abreuvement qui ne fuient pas type « pipettes »
60
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
C
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som
mat
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gie
Réduction de la consommation d’énergie
Mettre en œuvre toutes les mesures
suivantes :
- Isoler les bâtiments dans les régions
avec une faible température ambiante
(valeur 0,4 W/m²/°C ou mieux)
- Optimiser la conception du système
de ventilation dans chaque local pour
assurer la maîtrise optimale de la
température et atteindre les débits de
ventilation minimum en hiver,
- Eviter toute résistance dans les
systèmes de ventilation par une
inspection et un nettoyage fréquents
des conduits et des ventilateurs,
- Et appliquer un éclairage basse
énergie.
Eclairage basse énergie : le remplacement des ampoules à
filament par des lampes fluorescentes compactes permet
d’économiser jusqu’à 75% d’énergie.
La MTD consiste à réduire la consommation d’énergie en
appliquant de bonnes pratiques d’élevage, à commencer
par une conception du logement des animaux et un
entretien et une exploitation adéquats du logement et
de l’équipement.
De nombreuses mesures peuvent être intégrées à la
routine quotidienne pour réduire la quantité d’énergie
nécessaire au chauffage et à la ventilation.
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en œuvre :
- d’une isolation des poulaillers de 50mm au plafond et 60 mm aux
murs dans une région au climat océanique
- d’un système de ventilation permettant d’assurer une maîtrise
optimale de la température et des débits de ventilation
- d’une inspection et un nettoyage fréquents des conduits et des
ventilateurs
- d’un éclairage basse énergie
Domaine Description Performances environnementales et économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai
d’application
61
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
St
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vage
Généralités
La MTD consiste à concevoir les
installations de stockage des
effluents de volailles ayant une
capacité suffisante en attendant
qu’un nouveau traitement ou
épandage puisse être réalisé.
La capacité nécessaire dépend
du climat et des périodes
pendant lesquelles l’épandage
n’est pas possible.
La Directive Nitrates établit des dispositions minimales sur le stockage des effluents
d’élevage, en général, dans le but de garantir à toutes les eaux un niveau général de
protection contre la pollution et des dispositions supplémentaires sur le stockage des
effluents d’élevage dans les zones désignées comme vulnérables aux nitrates.
Les dispositions de cette directive ne sont pas toutes prises en compte dans ce
document à cause du manque de données mais quand elles sont prises en compte, le
TWG a confirmé qu’une MTD pour le stockage des effluents est tout autant valable à
l’intérieur qu’à l’extérieur des zones désignées comme vulnérables aux nitrates.
Le GAEC DUTERTRE fera enlevé puis transferer l’intégralité des fumiers
de volailles des bâtiments en projet à chaque fin de lot vers une plate-
forme de compostage.
Les fumiers de volailles produits dans les bâtiments avicoles existants
seront exportés pour partie à chaque fin de bande, ou mis en stock,
durant au moins 1 mois,sur une plateforme bétonnée avec couverture
des fumiers par une bâche imperméalable avant épandage sur les terres
du plan d’épandage autorisé par arrêté préfectoral de 2002. Les fumiers
ayant séjournés 1 mois en bâtiment et 1 mois en fumière pourront, le
cas échénat, être stockés sur une parcelle d’épandage en respectant la
réglementation en vigueur
Tas/Empilement
Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai d’application
62
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
Quand les effluents ont besoin
d’être stockés, la MTD consiste
à stocker les effluents de
volailles séchés dans un hangar
ayant un sol imperméable et
une ventilation suffisante.
Pour un tas temporaire
d’effluents de volailles au
champ, la MTD consiste à
positionner le tas loin des
récepteurs sensibles tels que le
voisinage et les cours d’eau (y
compris les tuyaux de drainage)
pour éviter les infiltrations.
Le séchage du fumier de volailles dans le
logement réduit les émissions dans l’air
des composés gazeux (ammoniac) en
provenance du logement.
Pour garder une faible émission de
composés gazeux, le pourcentage
relativement élevé de matière sèche du
fumier solide doit être maintenu, c’est
pourquoi on protège le fumier de la
pluie ou des rayons du soleil.
Le GAEC DUTERTRE poursuivra la mise en œuvre d’un système
performant et innovant de chauffage des poulaillers neufs permettant
d’obtenir une litière la plus sèche possible.
Domaine Description Performances environnementales et
économiques attendues Points d’attention
Mesures qui seront mises en place dans l’élevage et délai
d’application
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En général, le traitement des effluents sur l’exploitation, est une MTD seulement dans certaines conditions : disponibilité des sols, excès ou demande d’éléments fertilisants au niveau local, possibilités de commercialisation pour l’énergie
verte, réglementations locales et existence de techniques de réduction
En plus du traitement sur l’exploitation, les effluents peuvent également être traités
(davantage) dans des installations industrielles hors de l’exploitation par des méthodes telles
que la combustion de la litière de volailles, le compostage ou le séchage. L’évaluation des
traitements hors de l’exploitation sort du champ d’application de ce BREF.
Le GAEC DUTERTRE fera enlever puis transférer vers une
plateforme de compostage, l’intégralité des fumiers de
volailles des bâtiments en projet
63
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
1.10.4. Présentation du système de brumisation en élevage avicole
La technique de brumisation consiste à injecter de l’eau à haute pression dans l’air, directement dans
le bâtiment d’élevage, par des buses qui fractionnent l’eau en gouttelettes de quelques microns. Le
système fonctionne par cycle : la fréquence des injections d’eau est régulée en fonction de la
température ambiante ou de l’humidité relative.
Cette technique permet d’obtenir un refroidissement important dans les bâtiments, une amélioration
du bien-être des animaux en périodes de fortes chaleurs, ce qui amène à une réduction des émissions
de poussières et d’ammoniac (source ITAVI).
1.10.5. Surveillance des émissions et de leurs effets
1.10.5.1. Programme d’auto surveillance
1.10.5.1.1. Principe et objectifs
Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, le
GAEC DUTERTRE définira un programme de surveillance de ces émissions et de leurs effets dit
programme d’auto surveillance. Le GAEC DUTERTRE adaptera et actualisera la nature et la fréquence
de cette surveillance pour tenir compte des évolutions de ses installations, de leurs performances par
rapport aux obligations réglementaires, et de leurs effets sur l’environnement. Le GAEC DUTERTRE
décrira dans un document tenu à la disposition de l’inspection des installations classées les modalités
de mesures et de mise en œuvre de son programme de surveillance, y compris les modalités de
transmission à l’inspection des installations classées.
Les paragraphes suivants définissent le contenu minimum de ce programme en termes de nature de
mesure, de paramètres et de fréquence pour les différentes émissions et pour la surveillance des
effets sur l’environnement, ainsi que de fréquence de transmission des données d’auto surveillance.
1.10.5.2. Modalités d’exercice et contenu de l’auto surveillance
En vue de permettre au Préfet de réexaminer si nécessaire les conditions de l’autorisation, et
conformément à l’arrêté ministériel du 29 juin 2004 abrogé par l’arrêté du 2 mai 2013, le GAEC
DUTERTRE lui présentera régulièrement un dossier de réexamen au titre de la directive IED en fonction
de l’évolution des documents de référence sur les Meilleures Techniques Disponibles ou la
modification notable des installations.
Ce dossier doit être établi 1 an au plus tard à compter de la publication des décisions relatives aux
conclusions sur les MTD concernant la rubrique principale de l'installation.
64
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
Exception : le délai est prolongé d'un an pour les installations d'élevage ou en cas de prescriptions du
préfet.
Ce dossier comprend :
Des compléments et éléments d’actualisation du dossier de demande d’autorisation
initial relatifs aux mentions des procédés de fabrication, des matières utilisées et des
produits fabriqués ; les cartes et plans ; l’analyse des effets de l’installation sur
l’environnement ;
Des compléments et éléments d’actualisation à la partie « MTD » de l’étude d’impact
et, le cas échéant, l’évaluation en vue d’une demande de dérogation.
L’analyse du fonctionnement de l’installation depuis le dernier réexamen ou, en l’absence de
réexamen précédent, sur les dix dernières années.
De plus, conformément à l’arrêté ministériel du 31 janvier 2008, modifié par l’arrêté du 26 décembre
2012, relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets, les
exploitations agricoles, soumises à Autorisation ou Enregistrement au titre des Installations Classées,
doivent déclarer au Préfet pour chaque année civile, la masse des émissions de polluants à l’exception
des effluents épandus sur les sols, afin de valorisation ou d’élimination.
Après projet, le GAEC DUTERTRE sera autorisé pour 160 000 emplacements volailles, il fera donc
l’objet d’une redevance proportionnelle à la masse des émissions de polluants produits par
l’exploitation.
1.10.5.3. Suivi, interprétation et diffusion des résultats
Le GAEC DUTERTRE suivra les résultats de mesures réalisées. Il prendra, le cas échéant, les actions
correctives appropriées lorsque des résultats feront présager des risques ou inconvénients pour
l’environnement ou d’écart par rapport au respect des valeurs réglementaires relatives aux émissions
de ses installations ou de leurs effets sur l’environnement.
1.10.6. Application de la Directive IED
La Directive « dite IED » est la Directive 2010/75/UE du Parlement Européen et du Conseil relative à la
prévention et à la réduction intégrée de la pollution du 24 novembre 2010, et son décret de
transposition n°2013-374 du 2 mai 2013 relatif aux émissions industrielles.
Les élevages sont soumis à la rubrique 3660 de cette Directive.
Le rapport de base est requis en cas de risque de contamination des sols par des substances
dangereuses telles que définies à l’article 3 du règlement CLP n° 1272/2008.
65
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
1.10.6.1. Utilisation et stockage de produits phytosanitaires :
Les produits utilisés pour la désinfection sur le site d’élevage sont :
- L’« Acétol », désinfectant liquide pour l’élevage,
- « Solfac », utilisé pour la désinsectisation,
- « Raviox », utilisés pour la dératisation.
Ces produits sont biodégradables.
La majorité des produits utilisés sur le site du GAEC DUTERTRE sont achetés au fur et à mesure des
besoins.
Les produits, lorsqu’ils sont stockés sur le site, le sont dans un local spécifique, étanche et clos.
De plus, il n’y a qu’un bidon ou contenant du produit présent simultanément.
Ainsi, tout risque de contamination du sol et des eaux superficielles et souterraines est évité.
L’utilisation et le stockage de produits phytosanitaires dans le cadre de cultures annexes à l’activité
d’élevage n’est pas susceptible de soumettre l’exploitation à l’obligation de réaliser un rapport de
base, car les cultures ne sont pas soumises à IED.
1.10.6.2. Epandage des effluents :
Les épandages d’effluents réalisés sur les terres du GAEC DUTERTRE et celles mises à disposition par
l’EARL de la Renaudière respecteront les besoins des cultures.
Les effluents excédentaires au plan d’épandage seront enlevés pour compostage via un contrat de
reprise avec la SARL GRIMAULT.
1.10.6.3. Cuves de carburants :
La présence de cuves de carburants, destinées à des engins agricoles ou à des générateurs de secours,
installations non connexes de l’activité IED, ne conduit pas non plus à la réalisation d’un rapport de
base (de la même manière que pour toutes les installations IED) ; les cuves de carburant liquide
destinées au chauffage des bâtiments d’élevage peuvent en revanche être soumises à la production
d’un rapport de base lorsque la capacité totale de l’élevage est supérieure au seuil de la déclaration de
la rubrique 1432 de la nomenclature ICPE (soit 50 m3 en conditions de stockage normales, ou 250 m3
en cuves double paroi).
Pour le GAEC DUTERTRE, la quantité stockée est inférieure à 10 m3, donc non soumise à un rapport de
base.
66
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
1.10.6.4. Utilisation de médicaments :
L’utilisation de médicaments vétérinaires ou de produits biocides, compte-tenu des évaluations
réalisées sur l’impact environnemental dans le cadre des dossiers d’autorisation de mise sur le marché
lorsqu’ils disposent d’une autorisation de mise sur le marché, n’est pas non plus soumise à l’obligation
de production d’un rapport de base sauf si les conditions d’utilisation sur le site diffèrent notablement
des conditions prévues dans l’autorisation de mise sur le marché.
Les médicaments sont stockés dans un local spécifique et sont utilisés conformément aux conditions
prévues.
Au vu des mesures mises en place par le GAEC DUTERTRE, pour le stockage et l’utilisation des produits
utilisés dans le cadre de l’activité de l’élevage, un rapport de base, dans le cadre de la directive IED
n’est pas nécessaire
67
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
2. NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES
Nature de l’activité Rubrique Volume de l’activité Classement Rayon
d’affichage
Elevage de volailles
3660-a (IED*)
> 40 000 emplacements A 3 km
2111-1 Installation dont les
activités sont classées au titre de la rubrique 3660
A 3 km
Stockage de gaz inflammables liquéfiés
1412 > 6 t D -
Stockage de liquides inflammables
1432 C équivalente < 10 m3 NC -
Stockage de produits agropharmaceutiques
1111 < 50 kg NC -
Silos de stockage 2160 < 5 000m3 NC -
Stockage de matières combustibles
1532 Supérieur à 1 000 m³ mais
inférieur à 20 000 m³ D -
Installation de combustion 2910 < 2 MW NC -
A : Autorisation D : Déclaration NC : Non Classé
*Directive IED : Directive 2010/75/UE du Parlement Européen et du Conseil relative à la prévention et
à la réduction intégrée de la pollution du 24 novembre 2010, et son décret de transposition n°2013-
374 du 2 mai 2013 relatif aux émissions industrielles.
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3. CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES
3.1. Capacité technique
Expériences professionnelles : DUTERTRE Sylvain – BTS ACSE – Installé sur l’exploitation depuis 2006
DUTERTRE Ludovic – Ingénieur agricole – Installé sur l’exploitation depuis 2001 DUTERTRE Mickaël – BTA – Installé sur l’exploitation depuis 1996
Appuis techniques élevage Coopérative Agricole de la Mayenne
Revues techniques Filières Avicoles
Banque Crédit Agricole – Crédit Mutuel
Centre de gestion CER
Financement du projet 100 % prêt
3.2. Capacité financière
L’étude technico-économique présente le financement et démontre la rentabilité du projet.
Celle-ci montre que le projet est cohérent et que le GAEC DUTERTRE peut le financer.
L’étude technico-économique prévisionnelle est présente en annexe 13.
Les bilans financiers des deux années précédentes complète cette étude et sont transmis sou pli
confidentiel et réservés à l’usage des services instructeurs.
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4. CONDITIONS DE REMISE EN ETAT DU SITE
Le décret n°77-1133 du 21/09/77 modifié le 20 mars 2000 et le décret n°2005-1170 du 13 septembre
2005 précise que l’exploitant doit présenter les conditions de remise en état du site après arrêt
définitif de son exploitation.
En cas d’arrêt de l’exploitation, le GAEC DUTERTRE le notifiera au Préfet au moins 1 mois avant.
Les sources potentielles d’impact dus à l’arrêt de l’installation figurent dans le tableau suivant :
Sources potentielles d’impact
Impact ou danger Nature de l’impact ou du
danger Actions envisagées pour la
remise en état du site
Bâtiments et annexes d’élevage
Impact visuel Dégradation des
bâtiments
Démontage après obtention d’un permis de démolition puis mise en
culture du site. Recyclage des matériaux
(charpente, bardage, toiture)
Impact sur la qualité de l’eau
Pollution des eaux Nettoyage et désinfection
de tous les locaux avant démolition.
Impact sur l’air
Dégradation des plaques de fibrociment pouvant fournir des poussières
d’amiante
Démontage puis reprise par une entreprise agrée
Sécurité
Dégradation des bâtiments (risque d’écroulement)
Clôture autour de l’installation afin de
condamner tous les accès.
Court-circuit, électrocution, risques
d’incendie
Coupure de toutes les alimentations électriques.
Silos de stockage Sécurité des tiers Impact
visuel Chute après dégradation
Destruction puis revente ou reprise par une société de recyclage de métaux et
de polypropylène.
Stockage de fuel
Impact sur la qualité de l’eau, du sol
Risque de fuite après dégradation (rouille, etc..)
Vidange puis vente ou reprise par une société
agréée.
Sécurité des tiers, Impact sur la santé
Risque d’incendie pouvant entraîner des émanations
toxiques
Appareils électriques, mécaniques et
équipements d’élevage Sécurité des tiers
Risque de blessure (coupure, broyage)
Démontage de toutes les installations et
évacuation.
Bidons de produits dangereux (solvants,
produits vétérinaires).
Impact sur la qualité du l’eau, du sol et la santé
Risques de fuite ou d’émanation toxiques en
cas d’incendie
Vente ou reprise des produits et de leurs emballages par une
société agréée.
Matériaux inflammables Impact sur l’eau et la
santé
Risque d’incendie pouvant générer des émissions
toxiques
Vente ou élimination par société agréée.
70
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
5. ETAT INITIAL : LE SITE ET SON ENVIRONNEMENT
5.1. Localisation
L’exploitation du GAEC DUTERTRE est située sur la commune de Laigné, au Sud du département de la
Mayenne.
Le siège de l’exploitation « Le Latay Planchenault » est situé sur la commune de Laigné.
Le site d’élevage « Le Latay Planchenault » est localisé à environ 1,9 km à l’Ouest de Laigné.
Le site « La Dadinière » est situé à environ 670 mètres au Sud-Ouest du siège de l’exploitation, et à 2,8
km à l’Ouest du bourg de la commune.
Le site « Le Latay Perrin » est situé à environ 475 mètres au Sud du siège de l’exploitation, et à 1,8 km
à l’Ouest du bourg de la commune (voir carte de localisation en Annexe 4).
Le rayon d’affichage de 3 km autour de l’exploitation constitue la zone d’étude et concerne les
communes de :
LAIGNE
AMPOIGNE
CRAON
DENAZE
MARIGNE PEUTON
POMMERIEUX
SIMPLE
Le périmètre d’épandage reste inchangé et s’étend sur les communes de :
LAIGNE
SIMPLE
DENAZE
AMPOIGNE
MEE
LIVRE LA TOUCHE
Le plan de situation du site (échelle 1/25 000ème) est présenté en Annexe 3 avec le rayon d’affichage
global.
71
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
5.2. Le milieu physique
5.2.1. Relief et paysage
La zone d’étude est située au Sud du département de la Mayenne.
La commune de Laigné est située entre 39 et 79 m d’altitude.
Le site « Le Latay Planchenault », se situe à environ 55m d’altitude.
Le site « La Dadinière » est situé à environ 55m d’altitude
Le site « Le Latay Perrin », se situe à environ 55m d’altitude.
La commune est installée sur deux bassins versants, celui de la Mayenne, à l’Est et celui de l’Oudon à
l’Ouest.
L’ensemble des sites sont maintenus en parfait état de propreté.
5.2.2. Géologie
Source : Carte géologique du BRGM (feuille de CHÂTEAU-GONTIER n°391 – Echelle 1/50 000ème)
Les principales formations géologiques sur la commune de Laigné sont :
Les Schistes de Rennes,
Les formations de sables, graviers et argiles,
Des alluvions modernes,
Le site d’exploitation se situe dans la zone de formations de schistes de Rennes.
5.2.3. Hydrogéologie
Sources : Carte hydrogéologique de la France (BRGM).
5.2.3.1. Nappe aquifère
L’aire d’étude est située sur un domaine sans nappe étendue libre ou captive, sur socle schisteux sous
une couverture non aquifère.
Dans la zone d’étude, les cours d’eau sont donc majoritairement indépendants. L’écoulement d’étiage
est soutenu principalement par d’autres facteurs que la contribution des eaux souterraines.
72
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
5.2.3.2. Hydrographie
Les principaux cours d’eau passant sur le territoire communal sont :
La rivière l’Hière, limite communale Ouest et Nord,
Le ruisseau de l’étang de Breon, au Nord, affluent de l’Hière,
Le ruisseau de Marigné, qui traverse la commune d’Est en Ouest, affluent de l’Hière,
Le ruisseau d’Aulnay, à l’Est, affluent du ruisseau de Marigné.
Le site d’élevage « Le Latay Planchenault » est situé à l’Ouest de la commune de Laigné. A 90 m à l’Est
passe un affluent temporaire, sans nom, du ruisseau de Marigné qui passe à 175 m au Nord du site.
Le site d’élevage « La Dadinière » est situé à l’Ouest de la commune de Laigné. Le ruisseau de Marigné
passe à environ 500 m au Nord du site.
Le site d’élevage « Le Latay Perrin » est situé à l’Ouest de la commune de Laigné. A 90 m à l’Est passe
un affluent temporaire, sans nom, du ruisseau de Marigné qui passe à 175 m au Nord du site.
5.2.3.3. Captage d’eau potable
Source : Agence Régionale de Santé (ARS) de la Mayenne.
La zone d’étude est constituée de la commune de Laigné et des communes situées dans le rayon des 3
km :
AMPOIGNE
CRAON
DENAZE
MARIGNE PEUTON
POMMERIEUX
SIMPLE
Aujourd’hui, il n’existe aucun captage d’adduction en eau potable sur la zone d’étude.
5.2.3.4. Bassin versant
La commune de Laigné est située sur les bassins versants de l’Oudon et de la Mayenne.
Les sites « Le Latay Planchenault », « Le Latay Perrin » et « La Dadinière » se situent dans le bassin
versant de l’Oudon.
73
Cabinet Bretagne Environnement ICPE Autorisation GAEC DUTERTRE
5.2.3.4.1. Bassin versant de l’Oudon
5.2.3.4.1.1. Caractéristiques du bassin versant
L'Oudon prend sa source dans un petit étang à La Gravelle, à 192 mètres d'altitude. Il forme ensuite le
vaste étang de la Guihardière, baigne Méral, Cossé-le-Vivien et décrit de nombreux lacets. Il reçoit à
droite la Mée qui passe à Livré, traverse Craon, et reçoit à droite l'Uzure, qui baigne la forêt de Craon
et passe à Niafles.
Plus bas, il se grossit, à gauche du petit affluent de l'Hière, et un peu plus bas à droite, du Chéran,
rivière qui prend sa source dans la forêt de la Guerche et arrose Saint-Aignan-sur-Roë. Puis, il reçoit
plusieurs petits affluents, arrose Segré et le Lion-d'Angers, et se jette dans la Mayenne, au fort de
Grez, par 15 mètres d'altitude.
L'Oudon était navigable au XIXe siècle depuis Segré jusqu'à la Mayenne, et permettait le transport de
bois de construction, de granite et d'ardoise.
5.2.3.4.1.2. Présentation du bassin versant
Le débit de l'Oudon a été observé durant une période de 14 ans (1995-2008), à Segré, ville située dans
le Maine-et-Loire, située juste en amont du débouché de l'Oudon dans la Mayenne près du Lion-
D’angers. A cet endroit le bassin versant de la rivière est de 1 310 km² sur un total de plus ou moins
1 350 km².
Le débit moyen interannuel ou module de la rivière à Segré est de 9,04 m3 par seconde.
L'Oudon présente des fluctuations saisonnières de débit assez importantes, plus marquées que dans
les bassins voisins de la Sarthe, de l'Huisne, du Loir, et même de la Mayenne, alternant les hautes eaux
d'hiver, au débit mensuel moyen de 16,5 à 25,9 m3 par seconde de décembre à mars inclus (maximum
en janvier), avec des basses eaux d'été de juillet à septembre, entraînant une baisse du débit moyen
mensuel jusqu'au niveau de 0,526 m3 au mois d'août (à peine un demi mètre cube).
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Débit moyen mensuel de l'Oudon (en m3/s) Mesuré à la station hydrologique de Segré
Données calculées sur 14 ans
Le VCN3 peut chuter encore bien plus bas, en cas de période quinquennale sèche, et tomber jusqu'à
0,003 m3 par seconde, soit 3 litres par seconde, ce qui est extrêmement sévère, le cours d'eau se
retrouvant ainsi presque à sec.
D'autre part les crues peuvent être fort importantes, aggravées comme dans l'ensemble du bassin de
la Mayenne, par l'imperméabilité des sols. En effet, les QIX 2 et QIX 5, ou débits instantanés calculés
de crue biennale et quinquennale, valent respectivement 110 et 180 m3 par seconde. Le QIX 10 ou
débit instantané calculé de crue décennale est de 230 m3 par seconde, tandis que le QIX 20 ou débit
instantané calculé pour une crue vicennale, est de 270 m3 par seconde. Quant au QIX 50, il n'a pas
encore été calculé, la période d'observation étant trop courte. A remarquer que le QIX 20 vaut bien
plus du tiers de celui de la Mayenne (720 m3 par seconde).
Le débit instantané maximal enregistré à Segré a été de 251 m3 par seconde le 6 janvier 2001, tandis
que la valeur journalière maximale était de 234 m3 par seconde à la même date.
On constate que l'Oudon est une rivière fort irrégulière. Les probabilités de crue importante sont très
élevées. À titre de comparaison, rappelons que le QIX 10 du Loir en fin de parcours vaut 310 m3 par
seconde, tandis que son QIX 20 est de 370 m3. Le QIX 10 comme le QIX 20 de l'Oudon, rivière
relativement petite face au Loir, valent plus de 70 % de ceux du Loir, alors que le bassin versant de ce
dernier est de cinq à six fois plus étendu.
La lame d'eau écoulée dans le bassin de l'Oudon est de 219 millimètres annuellement, ce qui est
nettement inférieur à la moyenne française tous bassins confondus. La lame d'eau est certes
supérieure à la moyenne des bassins de la Sarthe et du Loir, mais fort inférieure à celle de la Mayenne
(297 millimètres), qui bénéficie des pluies abondantes de la région du massif des Avaloirs dans son
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cours supérieur. Le débit spécifique (ou Qsp) se monte à 6,9 litres par seconde et par kilomètre carré
de bassin.
5.2.3.4.1. Bassin versant de la Mayenne
5.2.3.4.1.1. Caractéristique du bassin versant
De 202,3 km de longueur, la rivière Mayenne prend sa source sous le sommet du mont des Avaloirs au
lieu-dit la Noë Foumagère, environ 15 kilomètres à l'ouest d'Alençon, dans l'Orne sur le territoire de la
commune de Lalacelle. Selon certains auteurs et le Service d'administration nationale des données et
référentiels sur l'eau, elle rejoint la Sarthe, avec laquelle elle forme la Maine, au nord d'Angers, en
Maine-et-Loire. Selon d'autres, elle reçoit à Château-Gontier le nom local de Maine et se jette sous ce
nom dans la Loire à Bouchemaine, c'est-à-dire Bouche-Mayenne.
Après sa naissance au pied du mont des Avaloirs à 344 mètres d'altitude, la Mayenne coule d'est en
ouest jusqu'à Sept-Forges, pour ensuite prendre une direction nord-sud. Elle entre en Maine-et-Loire
près de La Jaille-Yvon, et reçoit le fort affluent de l'Oudon, au-dessous du Lion-D’angers. Au-delà de
Cantenay-Épinard, elle conflue avec la Sarthe, grossie du Loir, et forme l'île Saint-Aubin en amont
d'Angers. La réunion des deux cours d'eau donne naissance à la Maine (prononciation locale du nom
Mayenne) qui passe à Angers et à Bouchemaine avant de se jeter dans la Loire à la Pointe.
De l'Évière à la Pierre Bécherelle, la rivière appartenait au domaine du chapitre Saint-Laud qui
percevait les droits, affermait les bacs et faisait chaque année tirer la quintaine sous le château.
Ses principaux affluents sont (d'amont en aval) :
la Doucelle (9,4 km),
l'Aisne (27,2 km),
la Gourbe (24,4 km),
la Vée (23,7 km),
la Varenne (59,9 km),
la Colmont (50,4 km),
l'Aron (35,9 km),
l'Anxure (15,4 km),
l'Ernée (65,3 km),
la Jouanne (58,5 km),
le Vicoin (46,7 km),
l'Ouette (35 km),
l'Oudon (103,3 km), avec ses principaux affluents :
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- le Cheran (30,2 km)
- l'Usure (24,7 km)
- la Verzée (52,1 km)
5.2.3.4.1.2. Présentation du bassin versant
Malgré des précipitations assez abondantes, le régime (pluvial océanique) de la Mayenne est irrégulier
à cause de l'imperméabilité des grès, granits et schistes qui forment son bassin. Ainsi, pour un débit
moyen de 39 m3/s avant la confluence avec l'Oudon, les étiages de la rivière peuvent être très bas (4
m3/s à Laval), les crues soutenues (200 m3/s dans cette même ville et plus de 800 m3/s à Chambellay).
Le débit de la Mayenne a été observé durant une période de 44 ans (1965-2008), à Chambellay,
localité du département de Maine-et-Loire, située en amont de la confluence avec la Sarthe, juste en
amont du débouché de l'Oudon. À cet endroit, le bassin versant de la rivière est de 4 160 km2 sur un
total de 5 820 km2, soit moins des trois quarts de l'entièreté du bassin (71,5 %), et sans les débits dus à
l'Oudon, son affluent principal.
Le module de la rivière à Chambellay est de 39,3 m3/s ce qui correspond à plus de 50 m3 pour la
totalité du bassin.
La Mayenne présente des fluctuations saisonnières de débit assez importantes, plus marquées que
dans les bassins voisins de la Sarthe, de l'Huisne et du Loir, alternant les hautes eaux d'hiver, au débit
mensuel moyen de 62 à 90 m3/s de décembre à mars inclus (maximum en janvier), avec des basses
eaux d'été de juillet à septembre, entraînant une baisse du débit moyen mensuel jusqu'au niveau de
7,53 m3 au mois d'août.
Débit moyen mensuel (en m3/s) Station hydrologique : M3630910 - la Mayenne à Chambellay pour un bassin versant de 4 160 km (1965 - 2008)
Source : Banque Hydro - Ministère de l'écologie et du développement durable
Le VCN3 peut chuter jusque 1,1 m3, en cas de période quinquennale sèche.
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Les crues peuvent être importantes, aggravées par l'imperméabilité des sols. Le débit instantané
maximal enregistré à cet endroit a été de 824 m3/s le 17 novembre 1974, tandis que la valeur
moyenne journalière maximale était de 798 m3/s le 29 octobre 1966. Les QIX 2 et QIX 5 valent
respectivement 350 et 510 m3/s. Le QIX 10 est de 620 m3/s et le QIX 20 de 720 m3. Quant au QIX 50, il
se monte à 850 m3/s. Les probabilités de crue importante sont au moins équivalentes à celles de
l'Yonne et supérieures à celles de la Marne à Paris.
La lame d'eau écoulée dans le bassin de la Mayenne est de 297 millimètres annuellement, ce qui est à
peine inférieur à la moyenne française tous bassins confondus (330 millimètres). La lame d'eau de la
Mayenne est nettement supérieure à celle des bassins de la Sarthe (202 mm à Saint-Denis d'Anjou) et
du Loir (129 mm à Durtal), mais également supérieure à celle de l'ensemble du bassin versant de la
Loire (260 millimètres). Le débit spécifique (ou Qsp) se monte à 9,4 litres par seconde et par kilomètre
carré de bassin.
5.2.4. Qualité de l’eau et objectif de qualité
5.2.4.1. Réseau hydrographique
Les sites d’élevages « Latay Planchenault », « Dadinière » et « Latay Perrin » se situent dans le sous
bassin versant de l’Hiere qui est dans le bassin versant de l’Oudon, lui-même situé dans le bassin
versant de la Mayenne.
L’Hière est située à environ 1,8 km à l’Ouest du site la « Dadinière », 2,5 km à l’Ouest du site le « Latay
Planchenault » et à 2,9 km à l’Ouest du site le « Latay Perrin »
La commune de Laigné fait partie de ces mêmes bassins versants.
5.2.4.2. Qualité de l’eau
Source : Agence de l’eau Loire Bretagne – La Qualité dans votre département entre 2006-2008
5.2.4.2.1. Qualité hydrobiologique :
Paramètres – suivi RBDE Année 2008
(Points situés en aval du site d’élevage et du plan d’épandage)
L’Oudon L’Hière (avant la confluence avec l’Oudon)
L'Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) Très Bon Très Bon
L’IBGN permet d’évaluer la qualité biologique générale d’une station d’échantillonnage à partir d’une
analyse des peuplements d’invertébrés benthiques.
La très bonne qualité des cours d’eau, traduit à la fois de la qualité physico-chimique des eaux et de la
diversité des habitats.
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5.2.4.2.2. Qualité « chimique » :
Les cartes ci-dessous présentent, pour les rivières Oudon, Hière et Mayenne, les classes de qualité sur
les paramètres Nitrates, matières azotées, matières phosphorées et matières organiques et
oxydables :
Matières azotées :
Matières phosphorées :
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Matières organiques et oxydables :
Nitrates :
80
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5.2.4.2.3. Grilles d'interprétation des qualités
Source : Agence de l’Eau LOIRE-BRETAGNE
Les outils d’évaluation de la qualité des eaux « SEQ eau » (systèmes d’évaluation de la qualité) ont été
mis au point conjointement par le Ministère de l’Environnement et les Agences de l’eau.
Le tableau ci-dessous présente les seuils de changement de classes de qualité pour chaque paramètre,
ceux-ci étant regroupés en altération :
Qualité Classes de qualité Indice de qualité
Très bonne bleu 80
Bonne vert 60
Moyenne jaune
40
Médiocre orange
20
Mauvaise rouge
MOOX – matières organiques et oxydables
Oxygène dissous (mg/l) Taux sat. O2 (%)
DBO5(mg/l) DCO (mg/l)
C organique (mg/l) THM potentiel (mg/l)
NH4 (mg/l) NKJ (mg/l)
8 90 3
20 5
0,075 0,5 1
6 70 6
30 7
0,1 1,5 2
4 50 10 40 10
0,15 2,8 4
3 30 25 80 15 0,5 4 6
< 3 < 30 > 25 > 80 > 15 > 0,5 > 4 > 6
AZOT – matières azotées hors nitrates
NH4+ (mg/l)
N Kjeldahl (mg/l) NO2
- (mg/l)
0,1 1
0,03
0,5 2
0,3
2 4
0,5
5 10 1
> 5 > 10 > 1
NITR - nitrates
NO3- (mg/l) 2 10 25 50 > 50
PHOS – matières phosphorées
PO43- (mg/l)
Phosphore total (mg/l) 0,1
0,05 0,5 0,2
1 0,5
2 1
> 2 > 1
EPRV – effets des proliférations végétales
Chlorophylle a+ Phéopigments (µg/l) Algues (unités/ml) Taux de sat. O2 (%)
pH O2 maxi – O2 mini (mg/l)
10
50 110
8 1
60
2500 130 8,5 3
120
50000 150
9 6
240
500000 200 9,5 12
> 240
> 500000 > 200 > 9,5 > 12
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5.2.4.3. Objectif de qualité des cours d’eau
Sources : Agence de l’eau Loire-Bretagne. Objectifs de qualité SDAGE 2016-2021.
Les objectifs de qualité physico-chimique fixés par le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion
des Eaux Loire-Bretagne (SDAGE) 2016-2021, sont les suivants :
La Mayenne depuis la confluence de l’Ernée jusqu’à sa confluence avec la Sarthe :
- Etat écologique : Bon Potentiel 2021
- Etat chimique : Bon Etat 2015
- Etat global : Bon Potentiel 2021
L’Hière et ses affluents depuis la source jusqu’à la confluence avec l’Oudon :
- Etat écologique : Bon Etat 2027
- Etat chimique : Bon Etat 2015
- Etat global : Bon Etat 2027
L’Oudon depuis Craon jusqu’à Segré :
- Etat écologique : Bon Etat 2027
- Etat chimique : Bon Etat 2015
- Etat global : Bon Etat 2027
5.2.5. Les usages de l’eau
5.2.5.1. L’agriculture
L’eau est utilisée par l’agriculture pour :
L’abreuvement des animaux,
L’irrigation et le traitement,
Le nettoyage des installations.
5.2.5.2. La pêche et les loisirs
Source : Fédération de Pêche de la Mayenne
Pour tenir compte de la biologie des espèces, les cours d’eau et plans d’eau sont classés en deux
catégories piscicoles :
La première catégorie comprend ceux où l’on devrait retrouver naturellement des
salmonidés (comme la truite) ainsi que des espèces dites d’accompagnement (loches,
vairons, chabots…),
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La seconde catégorie regroupe tous les autres cours d’eau et plans d’eau où l’on
retrouve les cyprinidés (gardon, brème, carpe…) ainsi que la plupart des carnassiers
(brochet, sandre, perche…).
Les rivières Hière, Oudon et Mayenne, sont classés en seconde catégorie piscicole, dans le
département de la Mayenne.
Aucune zone de pêche et/ou de loisirs et aucune pisciculture n’ont été recensées sur la zone d’études.
5.3. Le Climat et l’énergie
5.3.1. Les données météorologiques
Source : Météo France – Centre Départemental de la Mayenne – Station de LAVAL-ENTRAMMES
Les données recensées ont été enregistrées par le poste climatologique de Laval Entrammes, situé à
environ 30 km au Nord des sites.
5.3.1.1. Les températures
Source : Météo France - Centre Départemental de la Mayenne – Station de LAVAL-ENTRAMMES
tableau 8. Températures moyennes mensuelles (°C) : période 1981 – 2010
Températures
minimales moyennes
Températures moyennes
Températures maximales moyennes
Janvier 2,5 5,2 8,0
Février 2,5 6,0 9,5
Mars 4,1 8,3 12,6
Avril 5,4 10,2 15,0
Mai 9,1 14,1 19,2
Juin 11,6 16,9 22,3
Juillet 13,4 18,9 24,3
Août 13,5 19,2 24,8
Septembre 10,8 16,1 21,3
Octobre 8,7 12,7 16,7
Novembre 4,9 8,1 11,3
Décembre 2,7 5,4 8,2
Moyenne annuelle 7,5 11,8 16,1
Les moyennes des températures les plus basses et des températures les plus hautes ne montrent pas
d’excès. Les températures maximales moyennes ne dépassent pas 24,8°C.