odontologie nac y 2016 diplÔme...
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RÉPARATIONDU DOMMAGE CORPORELEN ODONTOLOGIE
DIPLÔME UNIVERSITAIRE20162017
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Odon
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DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
DPCN°1
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O D O N TOLOGIE NANCY
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-après, le programme du
Diplôme Universitaire de Réparation du Dommage Corporel
qui aura lieu à la Faculté d'Odontologie de NANCY 96 avenue de Lattre de Tassigny 54 000 NANCY
Vous voudrez bien noter que les cours seront dispensés dans des salles qui seront fléchées le jour des séminaires à partir de l'entrée du parking.
Nous restons à votre disposition pour tous renseignements complémentaires éventuels et vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre sincère considération.
Les Enseignants responsables : Pr Jean-Paul ARTIS Dr Céline CLÉMENT
Secrétariat du D.U. : Eden GREENWOODFaculté d’Odontologie
96 Avenue du Maréchal de Lattre de TassignyBP 50208 54004 NANCY CEDEX
Tel. 03 72 74 67 66 – Fax 03 72 74 67 81e-mail : [email protected]
Lettre circulaire aux étudiants
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
DPCN°1
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O D O N TOLOGIE NANCY
Organisation de la Justice en FranceMr le Président Guy DORY, de la Cour d'Appel de NANCY
L'expert et son inscription sur la liste de la Cour d'Appel : critères retenus.Mr le Conseiller à la Cour d'Appel Claude CRETON
La nomenclature Dintilhac. Le déroulement de l'expertise.Mr le Professeur Jean-Paul ARTIS, UFR d'odontologie de NANCY
Le concept de la responsabilité : de la responsabilité générale en acte de soinsMr le Professeur Bruno PY
La justice administrative et son organisation. Par Monsieur Arthur DENIZOT, magistrat rapporteur à la deuxième chambre du tribunal administratif de Nancy chargé du contentieux de la responsabilité hospitalière. La fiscalité des experts.Mr François BLANCHARD (ancien directeur divisionnaire des impôts)
9h00 à 10h30
10h30 à 12h30
14h00 à 17h30
9h00 à 12h30
14h00 à 15h30
15h30 à 17h30
Séminaire : Jeudi 19 & Vendredi 20 janvier 2017
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Jeudi 19 Janvier 2017
Vendredi 20 Janvier 2017
DPCN°1
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O D O N TOLOGIE NANCY
Rapports experts-avocatsMe Mathieu CASANOVA du barreau de Nancy
Dommage corporel et chirurgie maxillo-faciale.(intervenant à définir)
La loi du 4 mars 2002.Mr le Professeur Laurent MARTRILLE, Chef du service de médecine légale CHU de Nancy
La technique expertale.Mr le Professeur Jean-Paul ARTIS
La commission de conciliation et d'indemnisation.Mme Isabelle LALLIE, Juriste à la Commission de conciliation et d’indemnisation des accidentsmédicaux (CCI)
La mise en état du dossier La conduite du procès civil en matière de responsabilité médicale.(intervenant à définir)
9h00 à 10h30
10h30 à 12h00
14h00 à 17h00
9h00 à 10h30
10h30 à 12h00
14h00 à 17h00
Séminaire : Jeudi 16 & Vendredi 17 Mars 2017
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Jeudi 16 Mars 2017
Vendredi 17 Mars 2017
DPCN°1
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O D O N TOLOGIE NANCY
La loi Badinter – les barèmes.Mr. le Docteur Robert MACHIN.
Organisation de la justice au Maroc, experts et avocats.(intervenant à définir)
La conciliation et le rôle de l'ordre dans le contentieux patient-praticien.Mr le Docteur Michel PASDZIERNY, du Conseil Régional de l'Ordre des chirurgiens dentistes.
Répercussions psychologiques du dommage corporel en odontologie.Mr le Docteur Francis BOCQUEL psychiatre.
L'Expertise Judiciaire.Mr François GRANDJEAN, expert près la Cour d'Appel de Nancy, vice président de la Compagnie des experts de justice chargé de la formation continue.
Assistance à expertise en odontologie : rôle du chirurgien dentiste conseil de partie lors de l'assistance à expertise judiciaire.Mr le Docteur Pierre ANCIAUX, médecin légiste, expert honoraire près la Cour d'Appel de Nancy
Synthèse du cycle 2014, questions, réflexions sur le mémoire de 2ème année.Mr le Professeur Jean-Paul ARTIS
9h00 à 11h00
11h00 à 12h00
14h00 à 15h30
15h30 à 17h00
9h00 à 12h00
14h00 à 15h30
15h30 à 17h30
Séminaire : Jeudi 18 & Vendredi 19 Mai 2017
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Jeudi 18 Mai 2017
Vendredi 19 Mai 2017
DPCN°1
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O D O N TOLOGIE NANCY
Les voies de recours
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Les voies de recoursLes voies de recours
Voie amiable
Lettre recommandée au practicien
Consultation du chirurgien dentiste conseil de la Sécurité Sociale
Plainte à l’ordre des CD
Expertise sur le fond
Persistance de la plainte
Résolution du conflit
Plainte en justice TGI
Transmission en conseil régional avec avis motivé; instance disciplinaire: de l’avertissement à l’interdiction d’exercice
PénalExpertise non
contradictoire
Tribunal administratif
jugement
civil
Expertise en référé
Confrontation amiable
expertise
jugement CRCI (ONIAM) jugement
Previent son assurance
Expertise amiable d’assurance
contradictoire Non contradictoire
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Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
réparation du dommage
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
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2005
Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
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Responsabilité et réparation du dommage corporel
État actuel de la jurisprudence
Incidences en odontologie
Aide à l’expertise
Évaluation et réparation du dommage
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
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2007
La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
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2009
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2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
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L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
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2015
2015
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
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Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
E DE
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ENAN
CE
A propos de la dernière décision de la Cour de Cassation
A propos de 10 cas
Évolution et nouveaux contours
Contenu et valeur juridique
10 à 15 cas
approche comparative de l’arbitrage américain et français
Responsabilité du chirurgien-dentisteResponsabilité du chirurgien-dentiste
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
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La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
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2007
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2009
2009
2009
2009
2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
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L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
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Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
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Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
E DE
SOUT
ENAN
CE
Responsabilités et obligations du chirurgien-dentisteProposition d’un certificat scolaire initial, le CSI
Évalutation et réparation du dommageA propos d’une expertise
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
2007
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2007
2007
2007
2007
2007
La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
2007
2007
2007
2008
2008
2009
2009
2009
2009
2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
2015
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2015
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2015
L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
2015
2015
2015
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
1999
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2005
Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
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DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
E DE
SOUT
ENAN
CE
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
2007
2007
2007
2008
2008
2009
2009
2009
2009
2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
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L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
2015
2015
2015
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
1999
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2005
Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
à propos de 464 cas
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
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La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
2007
2007
2007
2008
2008
2009
2009
2009
2009
2013
2013
2013
DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
E DE
SOUT
ENAN
CE
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
2015
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L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
2015
2015
2015
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
1999
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2005
Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
2007
2007
2007
2007
2007
2007
2007
2007
2007
2007
2007
La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
2007
2007
2007
2008
2008
2009
2009
2009
2009
2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
2015
2015
2015
2015
2015
2015
2015
2015
2015
2015
2015
DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
E DE
SOUT
ENAN
CE
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
2015
2015
2015
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
1999
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2005
2005
2005
2005
2005
Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
2007
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2007
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2007
2007
La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
2007
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2008
2008
2009
2009
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2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
2015
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2015
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2015
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L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
à propos d’un cas
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
2015
2015
2015
DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Mémoires RDC
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
TITRE SOUS-TITRE AUTEUR ANNÉ
E DE
SOUT
ENAN
CE
Hépatite C et art dentaire
Contentieux de la Sécurité Sociale en odontologie
Déontologie et droits du patient en odontologie
Luxation complète de l'incisive supérieure chez l'enfant
Anesthésie générale et odontologie hospitalière
Responsabilité partagée dans la pratique de l'implantologie et de la prothèse sur implant
Obligations de moyens, de résultat, d'information, de sécurité
Le Caractère contradictoire de la procédure d'expertise civile et de sécurité sociale
Consentement éclairé
Responsabilité du chirurgien dentiste en implantologie
Données actuelles sur les problèmes liés aux matériaux dentaires
Bilan et enseignement de quatre années de recours contre tiers dans la branche dentaire du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar
La Responsabilité du chirurgien dentiste lors des actes de chirurgie en omnipratique
Articulation temporo-mandibulaire
Françoise Reichart
Frédéric Veglio
Jean-Marie Gascougnolle
Jacques Billet
Eric Gérard
André Goengrich
Anne-Sophie Labyt-Leroy
Jean-Louis Merentier
François Molé
Guillaume Paradis
Anne Protas
Bernard Stab
Hugues Thomas
Marthe Vorms Leichtmann
Myriam Baliteau Zidouri
Marc Bakalara
Martine Pflieger Bontout
Dominique Champeval
Laurence Cunin
Alain Degen
Jean-Louis Deshayes
Ludovic Harson
Bernard Lecomte
Alain Lefebvre
Jean-Jacques Lelièvre
Nathalie Penven-Cristini
Claire Simonnet
Jean Weber
Philippe Bichet
Louis Bulteau
Patrick Piquard
Delphine Ars-Deslandes
Olivier Artis
Lamjed Ben Ghorbel
Jean-Louis Charvet
Karim El Omri
Pierre-Jean Galbes
Pierre Gangloff
Matthieu Gunepin
Pierre-Jean Léon
Thierry Martin
Daniéla Mitevski
Emmanuel Regard
Thomas Werli
Sandra Daout
Guy Zegré
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Rôle de l'expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie
Capacité professionnelle du chirurgien-dentiste allemand dans le domaine de la chirurgie buccale
Commentaires d'expertises en implantologie
Le Médecin-dentiste expert luxembourgeois face à l'expertise judiciaire et aux textes qui la régissent
L'Expertise amiable
Le Consentement lors des essais cliniques en odontologie
Relation soignant - soigné
La Consultation en odontologie
Commentaires d'expertises en prothèse amovible
L'Arbitrage en odontologie
Exercice illégal - illicite en art dentaire
Analyse comparative Suisse - France des expertises odontologiques
Difficultés de la traçabilité au cabinet dentaire
L'Arbitrage, droit privé des temps modernes ?
Responsabilité du chirurgien-dentiste omnipraticien en matière de stérilisation
Prélèvements mentonniers en vue de greffes
Traitement des déchets d'activités de soins
Nullité de l'expertise médicale judiciaire
Le Traitement de plaintes d'un patient en odontologie
La Responsabilité en orthopédie dento-faciale
Lésions traumatiques dentaires et maxillaires dans la pratique de sports collectifs
Urgences médicales au cabinet dentaire
Référentiel destiné aux professeurs des écoles
Evaluation et réparation du dommage corporel en chirurgie buccale
Prise en charge odontologique des accidents en service
Information et consentement
L'Etat antérieur
Traitement endodontique
Les Implants recouverts d'hydroxyapatite
L'Expert face aux résorptions radiculaires dues aux traitements orthodontiques
Les Frais futurs dans l'expertise du dommage corporel
L'Obligation de moyens du praticien libéral lors d'un contrôle par le service médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
DPCN°1
989
O D O N TOLOGIE NANCY
Plan d’accès à la faculté
D.U. de Réparation du Dommage Corporel en Odontologie
Alexandre Alaie
Elie Attali
Florine Boukhobza
Didier Richard et Nicolas Bresson
Céline Clément
Olivier Desnoyers
Fanny Fischer
Laurent Garnier
Christopher Houver
Elias Karam
Alain Papiernik
Sébastien Perrin
2007
2007
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2007
La difficulté de détermination du lien de causalité entre « faute médicale » et « pathologie », dans l’expertise pénale en responsabilité médicale et santé publique
Le contrat de soins, Point de départ juridique de toutes doléances éventuelles d’un patient envers son praticien
Observations sur l’évolution actuelle de la procé-dure de l’expertise pénale
L’accréditation et la certification des experts
La fraude en assurances de personnes
Historique de la loi Badinter
La chirurgie orthognatique et ses responsabilités médico-légales
Le chirurgien dentaire expert auxilliaire des orga-nismes de santé publique
L’information du risque médical
Prévention des litiges en chirurgie dentaire et responsabilité contractuelle
Arrêt de la Cour de Cassation Chambre civile 1, 23 novembre 2004
Le dire à expert : caractère contradictoire ou non
Franck Poncet
Claudine Schwartz
Maxime Vautrin
Olivier Weissenbach
Gorian Freminet
Emmanuelle Desforges
André Jardel
Thierry Letzelter
Boris Marjenberg
Catherine Py et Jean-Marc Ripplinger
Arnaud Eble
Jérôme Seigneur
Eric Weidmann
2007
2007
2007
2007
2008
2008
2009
2009
2009
2009
2013
2013
2013
Expertise et réparation du dommage corporel en implantologie orale
Le contrat de soins en orthopédie dento-faciale
Le consentement éclairé en implantologie orale
Droits et obligations propres aux ancrages squelet-tiques transitoires en orthodontie
Cicatrisation osseuse post-extractionnelle et identification médico-légale
Estimation de l'âge dentaire à partir des dents de sagesse
Rôle et fonctions du juge chargé du contrôle des expertises
Responsabilité fautes-dommages-expertises-juge-ments- réparations
De la radiation ordinale d’un praticien : Chronologie des faits, expertises et jugements
Résorption radiculaire : un aléa thérapeutique fauteur de troubles
Le devoir d’information : les obligations du prati-cien face aux droits du patient
Implications du glissement de la notion de « Données acquises de la science » vers celle de « Connaissances médicales avérées. »
Echecs et complications implantaires : le partage de la responsabilité entre les différents interve-nants
Patrick Baudot
Rahim Belkhayat
Patrick Boulange
Bruno Delaitre
Daniel Eisenberg
Julie Guillet-Thibault
Francis Henius
Arnaud Jacquin
Claude Koerperich
Julien L’Heritier
Gilles Magnin
Laurent Petitpas
2015
2015
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2015
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L’expertise dans le cadre d’une allergie reconnue au nickel :
-L’expertise judiciaire-Les mécanismes de l’allergie-L’expertise suite à la pose d’un bridge métal-lique et une allergie reconnue au Nickel
La numération appliquée à l’expertise
Comment ne pas être le suivant…A propos d’une expertise judiciaire
Lésions du nerf mandibulaire lors de l’extraction des troisièmes molaires
Expertise médicale en odontologie : typologie des expertises et opposabilités
Les traumatismes dentaires lors de l’intubation en anesthésie
Obligation d’information et consentement éclairé
Le consentement éclairé en Odontologie
L’expertise médicale au Grand-Duché du Luxem-bourg
La relation médecin patient : du paternalisme au consentement éclairé
Le dossier médical en odontologie. Implication en expertise
Les empreintes dentaires numériques : De leurs utilisations en expertise
Emilie Delaitre née Rochon
Jérôme Ruault
Vincent Santer
Cyril Simon
Christelle Vertommen
2015
2015
2015
2015
2015
Comment se prémunir d’une action en responsabi-lité professionnel en orthodontie
Le rôle du praticien en tant que conseil dans le cadre d’une expertise
Le rapport d’expertise déposé et après ?
Récusation – remplacement de l’expert judiciaire en droit civil – causes – procédure – analyse de quelques arrêts
Les MARD : Modes Alternatifs de Règlement des Différends
Faculté d’Odontologie96, Av. de Lattre de Tassigny
54000 NANCYTél. : 03 72 74 67 66
Parking Olry | boulevard LobauRejoindre la Faculté à pied via rue de Bitche et rue Lionnois