1. Axe Métier Paie

2. Axe Ressources Humaines

3. Axe Productivité

4. Axe légal

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1. Axe Métier Paie a. Gestion des arrêts de travail

b. Gestion des bulletins complémentaires

La notion de sommes isolées

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a. Gestion des arrêts de travail

L’absentéisme en France a connu un bond en2009 avec 17,8 jours d’absence en moyennepar salarié (correspondant à un taux de 4,85%vs 3,69 % en 2008). Comme en 2008, ce sontles PME qui font face au plus fort taux avec5,03 % (taux national = 4,85%). Or, letraitement administratif de cet absentéisme aun coût pour les PME.

Outre l’impact financier, la gestion des arrêtsde travail porte une problématique complexepour les services de paie. Il faut ainsi faireapparaitre de manière simultanée sur lebulletin de paie la valorisation de l’absence dusalarié, son éventuel maintien de salaire entenant compte du délai de carence fixé par laloi de mensualisation (qui peut être plusfavorable conventionnellement ou par le biaisd'un accord d’entreprise), sans oublier lesfameuses IJSS à pré-calculer (IndemnitésJournalières versées par la Sécurité Sociale ausalarié ou à l’entreprise en cas de subrogation).

Enfin, l’entreprise doit souvent ajuster lemontant des IJSS calculées par rapport aux IJSSréellement perçues par la Caisse Nationaled’Assurance Maladie (CNAM).

La gestion des arrêts de travail est une tâchetrès consommatrice de temps. Ceci comprendnotamment le temps nécessaire au pré calculdes IJSS estimées par l’entreprise.

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Ainsi l’ensemble des étapes suivantes sont gérées : La saisie de l’arrêt (début, fin, type d’arrêt : maladie, maternité, accident du travail…) La génération automatique de l’absence liée à l’arrêt Le déclenchement des rubriques d’absences et de maintien (s’il y a lieu) sur le bulletin La valorisation des IJSS estimées (sur le dernier bulletin de validité de l’arrêt) La saisie des remboursements de la CNAM La régularisation le cas échant via une rubrique dédiée L’annulation de l’arrêt en cas de requalification de l’absence : par exemple pour un arrêt maladie requalifié en arrêt accident du travail, on annule les absences déjà générées ainsi que les IJ calculées 5 statuts pour un meilleur suivi des arrêts de travail : « en attente, remboursement, régularisation, annulation et terminé »

• A l’échelle d’une PME de 200 salariés par exemple, nous pouvons estimer qu’environ une vingtaine d’arrêts detravail par mois sont traités. D’où l’enjeu pour une PME de disposer d’une solution de gestion efficace dans letraitement de cette problématique.• En cas d’arrêt de travail, les IJSS sont, en principe, versées directement au salarié. Toutefois, l’employeur peutmaintenir au salarié tout ou partie de son salaire, et percevra alors lui-même directement les IJSS, c’est lasubrogation. Il est donc important pour la gestion de la trésorerie de l’entreprise d’estimer les montants qu’elleva percevoir par la CNAM.Réponse de Sage Paie & RH V.19 : un nouveau module dédié à la gestion des arrêts de travail

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b. Gestion des bulletinscomplémentairesLa notion de sommes isolées

Les sommes isolées sont dessommes versées après le départd’un salarié, en complément deson solde de tout compte,présentant un caractèreexceptionnel.Ce peut être des indemnités oudes primes non versées le moisdu départ du salarié (souventdes primes variables ou desindemnités transactionnelles), laparticipation, l’intéressement, outout autre montant à caractèreponctuel.Ces sommes versées après ledépart du salarié impliquent lecalcul d’un bulletin de paiecomplémentaire du salarié nefaisant donc plus partie deseffectifs de la société. Ellesdoivent de plus apparaitre dansla DADS U.

La portabilité des contrats deprévoyance Depuis le 1er juillet2009, un mécanisme deportabilité des contrats deprévoyance a été instauré par laloi pour garantir un accès auxcomplémentaires santés etprévoyance pour un salariéayant quitté son entreprise. Cemécanisme porte le nom de «portabilité du contrat deprévoyance ».

Le problème posé auxentreprises est importantpuisqu’elles doivent retenir lescotisations prévoyance dusalarié, ainsi que les CSG et CRDScorrespondantes sur les moispost-départ (jusqu’à 9 mois aumaximum) alors même qu’il n’estplus présent.Même si beaucoup d'entreprisesrèglent aujourd'hui l’intégralitéde la cotisation avec le solde de

tout compte du salarié, il fautsavoir que la plupart des caissesde prévoyance préconisentl'élaboration des bulletins aumois le mois, pour parernotamment à une éventuellevariation des taux sur la période.Dans tous les cas, même si cessommes ont été prélevées enune seule fois au moment dudépart du salarié, elles doiventêtre versées à l'organisme toutau long des 9 mois.

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2. Axe Ressources Humaines Module de Gestion des Carrières et Compétences

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Module de Gestion des Carrières et Compétences

L’étude « CRF Institute » de mars 2010 réalisée auprès de 327 entreprises appartenant au Top Employeursdémontre que la gestion des talents est la priorité des départements RH, notamment dans l’optique d’uneprochaine sortie de crise (75 % des entreprises françaises plaçant la gestion des talents et la formationcomme priorité stratégique). Cela s’inscrit dans la généralisation de la mise en place de projets autour de laGestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences (GPEC).D’où la nécessité pour le dirigeant ou le DRH de disposer d’une vision claire et instantanée des compétencesprésentes au sein de son entreprise, et de pouvoir s’appuyer sur des fonctions d’aide à l’évolution descarrières.

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3. Axe Productivité a. Multi Sélections, Tris sur colonnes

b. Gestion de la confidentialité

c. Saisie en masse par population

d. Droits d’accès : Authentification Windows

e. Mode aperçu du bulletin

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a. Multi Sélections, Tris sur colonnes

La multi sélection permet desélectionner directement et en uneseule fois plusieurs éléments dansune même liste, plutôt que dechoisir élément par élément en lesvalidant les uns après les autres. Letri sur colonne permet de classer enun clic les éléments d’une mêmecolonne d’une liste. Par exemple, enun clic sur l’en tête de la colonne desnoms des salariés, ils seront classésautomatiquement par ordrealphabétique. Cela permet parexemple de gagner un tempsprécieux dans la sélection desalariés, l’insertion des rubriques, lasuppression des DUCS…

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b. Gestion de la confidentialité Les données de paie sont des informations confidentielles au sein de l’entreprise. Enfonction de la taille et de l’organisation du client, plusieurs utilisateurs peuvent avoiraccès au logiciel. Ainsi, la Direction ne souhaite pas nécessairement que tous lesutilisateurs aient accès à l’intégralité des fonctions de paie et de l’ensemble desdonnées de tous les salariés.

La réponse de Sage Paie & RH V.19 : La simplification et l’élargissement de la gestionde la confidentialité.

Pour garantir la confidentialité de certains éléments, il est possible d’affecter descodes de confidentialité à des populations de salariés et des fonctions précises dulogiciel. Seuls les utilisateurs de Sage Paie rattachés à ces codes auront accès auxdonnées de ces salariés. Par exemple, cela permet de ne donner accès aux donnéesde paie du Comité de Direction de l’entreprise qu’à un seul gestionnaire de paieprécis.

2 approches pour la gestion des droits sont donc possibles par :•population de salariés •menu de la paie

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c. Saisie en masse par populationIl est désormais possible de saisir un certain nombre de variables du bulletin de paie parpopulation de salariés via :La saisie des absences par populationLa saisie des rubriques par populationLa saisie des heures travaillées et supplémentaires par population

d. Droits d’accès : Authentification WindowsDésormais, 2 modes d’identification sont possibles pour accéder aux logiciels Sage Paie :Compte Sage Paie : c’est le mode d’accès existant dans les versions antérieures avec un nom et unmot de passe propre à Sage Paie à saisir à chaque ouverture du logiciel.Compte Windows (nouveauté V.19) : l’utilisateur s’identifie au démarrage de sa session Windowsavec son login et son mot de passe Windows. Il n’aura alors plus besoin de s’identifier àl’ouverture de Sage Paie.

e. Mode aperçu du bulletinPour accéder plus directement à l’aperçu des bulletins de paie, un nouveau bouton « Aperçu »est proposé dans les menus des bulletins salariés. L’aperçu via ce bouton généreraautomatiquement le statut « édité » du bulletin concerné.

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4. Axe Légal a) Mentions du certificat de travail

b) L’Equivalent Temps Plein (ETP)

c) DUCS : recouvrement des cotisations Pôle Emploi par l’URSSAF

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a. Mentions du certificat de travail Sage Paie & RH V.19 répond à laloi du 24 novembre 2009 sur lesrègles de portabilité du droitindividuel à la formation (DIF).Ainsi, au départ d’un salarié, lecertificat de travail reprend lenom de l’Organisme ParitaireCollecteur Agréé (OPCA) et lesolde du DIF du salarié. Cesinformations sont alimentées parl’assistant société dans lequel desquestions sont posées sur lavalorisation forfaitaire d’uneheure de DIF et l’OPCA del’entreprise.

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b. L’Equivalent Temps Plein (ETP) L’Equivalent Temps Plein (ou ETP) correspond à un prorata de la durée de travail dusalarié, le temps plein correspondant à 1. Ainsi par exemple, l’ETP d’un salarié aux4/5ème est de 0.8. Un nouveau champ a dont été ajouté dans la fiche de salarié etsera valorisée à 1 par défaut. Il s’agit d’une constante pré définie qui sera donchistorisée dans les bulletins cumuls. Enfin, cette valeur sera reprise en pied de pagedu livre de paie. Ces éléments sont notamment exploités par l’Edition Pilotée, dansle cadre de la gestion des effectifs.

c. DUCS : recouvrement des cotisations Pôle Emploi par l’URSSAF

Du 01/09/10 au 31/12/10, le recouvrement des cotisations Pôle Emploi par l’URSSAFpour les entreprises relevant de l’URSSAF du Rhône est expérimenté. Au01/01/2011, la pratique sera généralisée à l’ensemble des URSSAF. Il n’y aura doncplus de DUCS Pôle Emploi à produire.Pour cette mise en place, de nouveaux codes DUCS URSSAF doivent être créés etparamétrés. Les informations sur ce dispositif sont fournies dans la nouvelle versionde l’assistant DUCS EDI au travers d’une fiche dédiée.

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