notice relative a l’organisation de la...

2014 notice VAE -v DGESIP 2013 12 05

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NOTICE RELATIVE A L’ORGANISATION DE

LA VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE (VAE)

DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS

DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG)

ET

DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE

ET DE GESTION

(DSCG)

-

SESSION 2014

Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice et de tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation éventuelle à un entretien, etc.). L’organisation de la VAE est régie par la circulaire n° 2009-1038 du 30 décembre 2009 (Bulletin Officiel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche n°4 du 28 janvier 2010).


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SOMMAIRE

PROPOS LIMINAIRES : LA NOTION DE VAE ................................................................. 3

1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION ...................................................................................... 3

2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION ........................................................................................ 3

A – INSCRIPTION…………………………………………………………………………..4

A.1 - LA RECEVABILITE PRÉALABLE DU LIVRET 1………………………………………4

A.2 - INSCRIPTION VIA INTERNET………………………………………………………….5

A.3 - VALIDATION DE L ’INSCRIPTION………………………………………………………6

B - DROITS D’INSCRIPTION ......................................................................................... 6

C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER ............................................ 7

3 - ENTRETIEN DE VAE ....................................................................................................... 7

4 - NOTIFICATION DES RÉSULTATS ............................................................................... 7

5 - VAE ET EPREUVES PONCTUELLES .......................................................................... 8 6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DP ECF, DECF ET DESCF …………………………………………………………...............................8 7 - TITRES ET DIPLOMES ADMIS EN DISPENSE DE CERTAIN ES EPREUVES…9 8 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS........................................................................... 10

9 - CAS DE FRAUDE ........................................................................................................... 10

Annexe 1 Calendrier des inscriptions DCG/DSCG - session 201 4………………………………11 Annexe 2 Liste des services gestionnaires………………………………………………… ………..12 Annexe 3 Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves……...15 Annexe 4 Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droi t à dispenses d’épreuves……31


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PROPOS LIMINAIRES : LA NOTION DE VAE

La validation des acquis de l’expérience (VAE) constitue une voie d’obtention du DCG et du DSCG (régis par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012) au même titre que la réussite aux épreuves composant chacun de ces deux diplômes. La VAE est effectuée au regard de l’ensemble des connaissances, aptitudes et compétences acquises par le candidat dans l’exercice d’activités salariées, non salariées, ou bénévoles, en rapport avec le champ du diplôme pour lequel la demande est déposée. Le DCG et le DSCG confèrent respectivement le grade de licence et le grade de master. 1 – CONDITIONS D’INSCRIPTION Sont admises à participer au processus de VAE, les personnes justifiant d’au moins trois années d’activités salariées , non salariées ou bénévoles, en rapport avec le champ du diplôme qu’elles souhaitent se voir délivrer. Les activités peuvent avoir été exercées de façon continue ou discontinue, à temps plein ou à temps partiel la durée totale de ces activités étant calculée par cumul. Sont comptabilisées dans les trois années les activités exercées : - dans le cadre de différents types de contrats de travail à l’exclusion de ceux conclus pour la

préparation d’un diplôme ou d’un titre ; - dans la fonction publique quel qu’ait été le statut de la personne ; - en tant que travailleur indépendant ; - à titre bénévole dans une organisation (association, fondation, etc.). L’exercice bénévole d’une activité correspond à la situation d’une personne qui s’engage librement pour mener en direction d’autrui une activité non rémunérée en dehors de son activité professionnelle ou familiale. Les périodes de formation initiale ou continue, quel que soit le statut de la personne, ainsi que les stages et les périodes de formation en milieu professionnel effectués pour la préparation d’un diplôme ou d’un titre ne sont pas pris en compte dans la durée d’expérience requise. Le dispositif VAE repose sur une étude personnalisé e. Il est vivement conseillé à toute personne désirant s’engager dans cette démarche de prendre contact avec son service gestionnaire territorialement compétent, ce dernier pouvant apporter une information préalable, complétant et précisant les informations qui ont pu être fournies par différentes structures, entre autres celles chargée s de l’accueil, de l’information et de l’orientation.

Le Livret 1, le Livret 2 et les documents « Compéte nces par UE » sont téléchargeables sur le site Internet du SIEC ( www.siec.education.fr ; rubrique « Votre examen » ; sous

rubrique « DCG/DSCG ») ainsi que sur le site des rectorats. 2 - MODALITES D’INSCRIPTION Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même aux formalités d’inscription.


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A – INSCRIPTION A.1 – LA RECEVABILITE PREALABLE DU LIVRET 1 Le formulaire Livret 1 est commun au DCG et au DSCG. Si le candidat souhaite engager une procédure VAE pour chacun de ces deux diplômes, il devra constituer deux Livret 1 distincts et les transmettre au service gestionnaire dans les mêmes conditions, chacun devant comprendre toutes les pièces justificatives demandées. Tout Livret 1 qui porterait à la fois sur le DCG et le DSCG sera rejeté. L’étude de la recevabilité du Livret 1 par le service gestionnaire compétent constitue un préalable à toute participation au dispositif de VAE. Toute personne qui souhaites’inscrire au titre de la session 2014, par la voie de la VAE, doit transmettre son Livret 1, dûment complété : - avant le 7 janvier 2014 , date nationale d’ouverture des inscriptions sur internet pour le DCG ; - avant le 22 avril 2014 , date nationale d’ouverture des inscriptions sur internet, pour le DSCG. - à son service gestionnaire rectoral si elle réside en province ou dans un DOM (cf. annexe 2) ; - au Service inter académique des examens et concours (SIEC) d’Arcueil si elle réside en Ile-

de-France ; - au service gestionnaire rectoral compétent, si elle réside dans un TOM oudans un pays étranger, selon la liste figurant ci-dessous :

Pays ou TOM de résidence Rectorat de gestion

Nouvelle-Calédonie, Polynésie française,

Madagascar, Algérie, Tunisie

Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille

Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence cedex 1

Maroc

Rectorat de l’académie de Bordeaux 5 rue Joseph de CarayonLatour - BP

935 33060 Bordeaux cedex

Belgique, Royaume-Uni Rectorat de l'académie de Lille 20 rue Saint-Jacques – BP 709

59033 Lille cedex

Suisse Rectorat de l'académie de Lyon

94 rue Hénon – BP 64571 69244 Lyon cedex 04

Andorre, Liban

Rectorat de l’académie de Montpellier

31 rue de l’Université 34064 Montpellier cedex

Luxembourg

Rectorat de l'académie de Nancy-Metz

2 rue Philippe de Gueldres Case officielle n° 30013 - 54035

Nancy cedex

Bénin Rectorat de l’académie de Nantes

DIVEC 4-1 4 rue de la Houssinière - BP 72616


5

44326 Nantes cedex 3

Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco

Rectorat de l'académie de Nice 53 avenue Cap-de-Croix

06181 Nice cedex

Côte d’Ivoire

Rectorat de l’académie de Rennes DEXACO - CS 24209

13 bd de la Duchesse-Anne 35042 Rennes cedex

Mayotte Rectorat de l’académie de la Réunion

24 avenue Georges Brassens 97702 Saint-Denis Messag cedex 9

Allemagne Rectorat de l'académie de Strasbourg

6 rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9

Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon, Terres Australes

Antarctiques Françaises et les autres pays étrangers ou TOM (non

rattachés aux académies précédentes)

Service interacadémique des examens

et concours (SIEC) 7 rue Ernest Renan 94749 Arcueil cedex

Chaque Livret 1 doit contenir : - les pièces justificatives de la durée de l’activité (certificats de travail, attestations d’activité,

fiches de salaires, tout document fiscal ou social justifiant de la durée et de la nature de l’activité), ainsi que la présentation générale des activités et des emplois ;

- les documents tels que les attestations de formation, les relevés de notes et les diplômes nationaux de l’enseignement supérieur ou les diplômes et titres inscrits au RNCP (ou anciennement homologués) de niveau III, II ou I, obtenus antérieurement dans le champ de la comptabilité et de la gestion ;

- le cas échéant tout autre document que le candidat voudra fournir en vue d’éclairer la nature des activités exercées par le candidat et le niveau de responsabilité.

Le demandeur indique sur le Livret 1 si, pour certaines de ces UE, il peut faire valoir une note au moins égale à 10/20 ou une dispense. Il est vivement conseillé d’envoyer le Livret 1 sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi. Après vérification du Livret 1, le service gestionnaire compétent adresse au demandeur une décision de recevabilité ou d’irrecevabilité. A.2 - INSCRIPTION VIA INTERNET Le calendrier des inscriptions et des épreuves, session 2014, est fixé par arrêté en date du 29 octobre 2013, publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche (BOESR) n° 45 du 5 décembre 2013 et par l’arrêté rectificatif du 19 décembre 2013, publié au BOESR n°1 du 2 janvier 2014. Le candidat qui souhaite participer au dispositif V AE pour la session 2014, et dont le Livret 1 aura été déclaré recevable, doit s’inscrir e au diplôme postulé, impérativement et exclusivement via Internet à l’adresse suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs Ouverture du serveur : - pour le DCG : du 7 janvier 2014 au 7 février 2014 jusqu’à 17 heures (heure métropolitaine); - pour le DSCG : du 22 avril 2014 au 23 mai 2014 jusqu’à 17 heures (heure métropolitaine).


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La démarche VAE visant l’obtention d’un diplôme, la première demande d’inscription à ce titre doit obligatoirement porter sur toutes les un ités d’enseignement (UE) constitutives du diplôme postulé . Cette exigence ne s’applique toutefois pas aux UE pour lesquelles le candidat peut justifier soit d’une note au moins égale à 10/20, soit d’une dispense. Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d’imprimer la fiche récapitulative sur laquelle figure son numéro d’inscription. Il en joindra une copie lors de toute correspondance avec le service d’examen. A.3 - VALIDATION DE L ’INSCRIPTION Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit à son adresse postale un formulaire de confirmation d’inscription qu’il doit renvoyer à son service gestionnaire après l’avoir vérifié et signé. Si le candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce document, il y procède en ROUGE et à la main. Le formulaire de confirmation d’inscription, accompagné impérativement de toutes les pièces justificatives (attestation de recevabilité, Livret 2 dûment complété, justificatif(s), etc) doit être renvoyé au service gestionnaire (cf. Annexe 2) dont relève le candidat : - pour le DCG : au plus tard le 14 mars 2014 minuit (heure métropolitaine), cachet de la poste

faisant foi; - pour le DSCG : au plus tard le 22 août 2014 minuit (heure métropolitaine), cachet de la

poste faisant foi. Le Livret 2 contient la ou les fiche(s) descriptive(s) des emplois et des activités exercés par le candidat. Le Livret 2 complète le Livret 1 et permet à la commission d’évaluer l’étendue de la validation. Le Livret 2 comprend également un document intitulé « Compétences par UE », décrivant les compétences associées à chacune des unités constitutives du diplôme pour lesquelles le candidat ne peut justifier soit d’une note au moins égale à 10 sur 20, soit d’une dispense. Attention : Le livret 2 doit être envoyé au service gestionnai re en trois exemplaires (deux exemplaires papier et un exemplaire dématérialisé - clé USB ou CD-ROM). Attention : quel que soit le motif, aucune inscription (formali tés internet, renvoi du formulaire de confirmation d’inscription) et aucune pièce justificative ne sont acceptées hors délais (cf. annexe 1). Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d’inscription (accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi. Le candidat qui n’aurait pas reçu le formulaire de confirmation d’inscription : - avant le 21 février 2014, pour le DCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le

24 février 2014, par lettre recommandée avec accusé de réception ; - avant le 16 juin 2014, pour le DSCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le

23 juin 2014, par lettre recommandée avec accusé de réception. B - DROITS D’INSCRIPTION Les droits d’inscription sont respectivement fixés à : - 22 euros pour chaque UE du DCG ; - 30 euros pour chaque UE du DSCG.


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Lors de la première inscription au titre de la VAE, le candidat s’acquitte des droits pour chacune des unités d’enseignement (UE) pour laquell e il ne peut faire valoir soit une note au moins égale à 10/20, soit une dispense. Le candidat appose sur le formulaire de confirmation d’inscription, dans le cadre réservé à cet effet, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal doit être signé par le candidat. A défaut de timbres fiscaux (signés), les candidats résidant à l’étranger doivent accompagner le formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de l’Ambassade de France. Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les candidats titulaires d'une bourse d’enseignement supérieur accordée par l'Etat français ou par la Communauté européenne sur présentation d'une attestation définitive de bourse à joindre au formulaire. Les attributions conditionnelles ne sont pas receva bles . Tout formulaire de confirmation d’inscription ne comportant pas les timbres fiscaux requis ou non accompagné de la déclaration de recette ou d’un justificatif d’exonération sera rejeté. Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement, de tout ou partie des timbres fiscaux.

C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER

Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation d’inscription doit en informer son service gestionnaire dans les plus brefs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception, et : - au plus tard le 14 mars 2014 pour le DCG ; - au plus tard le 22 août 2014 pour le DSCG. Attention : un changement d’adresse peut entrainer un changement de service gestionnaire, et donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse du candidat n’est plus dans le ressort de l’académie d’origine. 3 – ENTRETIEN DE VAE L’entretien de VAE permet au candidat de compléter ou d’expliciter les informations qu’il a fournies dans son dossier (Livret 1, Livret 2 et documents intitulés « Compétences par UE »). Il permet également à la commission d’examen en charge du dossier de mieux comprendre les activités réelles du candidat et de repérer les éléments les plus significatifs de son expérience au regard des exigences du diplôme. L’entretien peut être demandé par le candidat ou par la commission d’examen. En cas d’entretien, une convocation est adressée au candidat. Un candidat convoqué qui ne se présente pas à l’ent retien sera déclaré ajourné. Le candidat ajourné peut déposer une nouvelle demande de VAE l’année civile suivante. 4 – NOTIFICATION DES RESULTATS Après étude des dossiers qui lui a été confiés, chaque commission d’examen propose des conclusions au jury national sur la base : - du référentiel de compétences des épreuves constitutives du DCG et du DSCG;


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- de l’analyse des éléments fournis par le candidat dans son dossier et, le cas échéant, de l’entretien.

A partir de ces conclusions, le jury national apprécie l’étendue de la validation. Le jury intervient souverainement dans sa décision . Au terme de la session, le candidat reçoit un relevé individuel de décision. Aucun résultat n’est communiqué par téléphone. Le candidat bénéficiaire d’une validation partielle doit se conformer aux prescriptions du jury aux fins d’obtention du diplôme postulé. 5 – VAE ET EPREUVES PONCTUELLES Dès lors que le passage d’épreuve(s) est préconisé par le jury, le candidat se reporte : - aux arrêtés du 29 octobre 2013 et du 19 décembre 2013 précité pour ce qui est des dates et

horaires des différentes épreuves du DCG et du DSCG ; - à chaque « Notice relative à l’organisation et aux modalités d’inscription aux épreuves »,

session 2014 (une pour le DCG, une pour le DSCG), s’agissant des modalités particulières applicables à certaines épreuves (UE 13 du DCG et UE 7 du DSCG).

Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par

diplôme postulé 6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU D PECF, AU DECF ET AU DESCF Les notes au moins égales à 10/20 obtenues aux épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d'études comptables et financières (DECF) et du diplôme d’études supérieures comptables et financières (DESCF) sont reportables sur les UE du DCG et du DSCG selon le tableau ci-dessous : DCG

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 DPECF

1 X 2 X 3 X 4 X 5 X

DECF 1 X X 2 X 3 X 4 X 5 6 X 7 X


9

DESCF 1 2 3 4 X

DSCG 1 2 3 4 5 6 7

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fess

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elle

s

DECF 1 - droit des sociétés et droit fiscal 2 - relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux 3 - organisation et gestion de l'entreprise 4 - gestion financière

5 - mathématiques appliquées et informatique X 6 - comptabilité approfondie et révision 7 - contrôle de gestion

DESCF

1 - synthèse de droit et de comptabilité X X

2 - synthèse d'économie et de comptabilité X X

3 - grand oral X

4 - soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation X A noter : La note obtenue à l’épreuve n° 1 du DECF est reportable sur les UE n° 2 et/ou n° 4 du DCG. La note obtenue à l’épreuve n° 1 du DESCF est reportable sur les UE n° 1 et/ou n° 4 du DSCG ; La note obtenue à l’épreuve n° 2 du DESCF est reportable sur les UE n° 2 et/ou n° 3 du DSCG. Attention : cette possibilité de report concerne uniquement les notes obtenues à des épreuves du DPECF, DECF et DESCF et donc ne s’applique pas aux dispenses. S’agissant des dispenses, il convient de se référer aux arrêtés cités ci-dessous. 7 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D’ÉPREUVES La liste des titres et des diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par l’arrêté du 30 novembre 2009 (BOESR n° 45 du 3 décembre 2009) (cf.annexe 3). La liste des titres et des diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par l’arrêté du 18 septembre 2012 (BOESR n° 35 du 27 septembre 2012) (cf. annexe4). Ces textes sont d'application stricte et limitative.


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Les dispenses d’épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d’inscription . Les diplômes ouvrant droit à dispenses doivent avoir été obtenus dans leur intégralité . Les titres et diplômes produits postérieurement au 14 mars 2014 minuit pour le DCG, et au 22 août 2013 minuit pour le DSCG, ne seront pas pris en considération au titre de la session en cours . 8 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS Pour toute demande de renseignements complémentaires, les candidats doivent s’adresser au service des examens de l’académie dont ils relèvent. 9 - CAS DE FRAUDE Le ministère chargé de l’enseignement supérieur pre nd chaque année des sanctions à l'encontre des candidats fraudeurs (interdiction de se présenter aux examens et aux concours, dépôt de plainte...).


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Annexe 1 : Calendrier des inscriptions, session 2014 du DCG/DSCG (arrêté du 29 octobre 2013, publié au BOESR n°45 du 5 décembre 2013 et l’arrêté rectificatif du 19 décembre 2013, publié au BOESR n°1 du 2 janvier 2014)

DIPLOME POSTULE DCG DSCG Date nationale d’ouverture des inscriptions sur Internet

mardi 7 janvier 2014 mardi 22 avril 2014

Date nationale de fermeture des inscriptions sur Internet

vendredi 7 février 2014 à

17h00 (heure métropolitaine)

vendredi 23 mai 2014 à 17h00

(heure métropolitaine)

Date nationale limite de retour : - des dossiers d’inscription ; - des Livrets 2 ; - des rapports (UE 13 DCG) ; - des mémoires (UE 7 DSCG)

vendredi 14 mars 2014 à minuit (cachet de la poste faisant foi)

vendredi 22 août 2014 à minuit (cachet de la poste faisant foi)


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Annexe 2 : liste des services gestionnaires (livret 1 VAE)

Rectorat de résidence ou de rattachement Coordonnées du service concerné par votre

livret I

Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille

CAVA -GIP FCIP 860 rue René Descartes

Les Pléiades -1 Bât C 13857 Aix-en-Provence

Rectorat de l'académie d’Amiens DAVA

20 boulevard Alsace Lorraine 80063 Amiens cedex 9

Rectorat de l'académie de Besançon Bureau DEC 2

10 rue de la Convention 25030 Besançon cedex

Rectorat de l’académie de Bordeaux

Bureau des examens et concours DEC 4 5 rue Joseph de Carayon Latour

CS 81499 33060 Bordeaux cedex

Rectorat de l'académie de Caen

Dispositif académique de validation des acquis (DAVA)

168, rue Caponière BP 6184

14061 Caen cedex 4

Rectorat de l'académie de la Corse


40 avenue Noël Franchini 20090 Ajaccio

Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand

DAFPIC-GIP DAVA

3 avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand cedex 1

Rectorat de Créteil CAVA de Créteil

12 rue Georges Énesco 94025 Créteil cedex

Rectorat de Dijon


24 rue du Fort de la Motte Giron – BP 202 21006 DIJON CEDEX


13

Rectorat de Grenoble

Dispositif Académique de Validation des Acquis D.A.V.A.

Miniparc - 5 rue Roland Garros 38320 Eybens

Rectorat de l'académie de la Guadeloupe

DAVA 5 rue Alfred Lumière

Z.I. de Jarry – immeuble Mataglo 97122 Baie-Mahault

Rectorat de l'académie de la Guyane DAVA

Route de Baduel – BP 6011 97306 Cayenne cedex

Rectorat de l'académie de Lille

DAVA

11 rue de Thionville BP 10023

59009 LILLE cedex.

Rectorat de l'académie de Limoges

GIP 13, rue François Chénieux

CS 23124, 87031 Limoges cedex 1

Rectorat de l'académie de Lyon

DAVA de l'académie de Lyon 15 avenue Lacassagne

CS 73726 69424 LYON CEDEX 03

Rectorat de l'académie d’Orléans-Tours

GIP -DAVA 2 rue du Carbone

45072 Orléans cedex 2 CS 80017

Rectorat de l'académie de la Martinique Centre de validation des acquis

Site de Tartenson 97200 Fort de France

Rectorat de l’académie de Montpellier

DAVA GIP FORMAVIE

465, rue Alfred Nobel -BP 83 34935 Montpellier Cedex 9

Rectorat de l'académie de Nancy-Metz

DAVEN 28 rue de Saurupt

BP 3039 54012 Nancy cedex

Rectorat de l’académie de Nantes

DAVA 8 – 10 rue Général Margueritte

BP 72616 44326 NANTES cedex 3


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Rectorat de l'académie de Nice

DAVA – CPV de Nice Campus Saint Jean d’Angely 2 24 avenue des Diables bleus

06357 Nice cedex 4

Rectorat de l'académie de Poitiers GIP -AGEVIF FORMATION

15 rue Guillaume VII le troubadour 86000 Poitiers

Rectorat de Paris DAVA de Paris

44 avenue Alphonse Penaud 75020 PARIS

Rectorat de Reims

DAVA 17, boulevard de la Paix

BP 350 51062 Reims cedex

Rectorat de l’académie de Rennes DAVA

6 rue Kléber 35000 Rennes

Rectorat de l’académie de la Réunion DAFCO

26 rue Pitel 97490 Sainte Clotilde

Rectorat de Rouen DAVA de Rouen

25, rue de Fontenelle 76037 Rouen cedex 1

Rectorat de l'académie de Strasbourg DEC 1 / Bureau de la VAE

6 rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9

Rectorat de l'académie de Toulouse Cellule VAE -Bureau DEC 5

Place Saint Jacques 31073 Toulouse cedex 7

Rectorat de Versailles

DAVA de Versailles 19 avenue du Centre

BP 70101 78053 Saint-Quentin en Yvelines Cedex


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Annexe 3 : Liste des titres et diplômes français ou vrant droit à dispenses d’épreuves Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « examens » ; sous rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.

1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régim e)

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD

3 - CAPET, AGREGATION

4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM

5 - BTS, DUT

6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION

9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPL ÔMES

10 - AUTRES


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obtenu codes

EPREUVES DU DCG EPREUVES DU DSCG

de à 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 1 2 3 4 5 6 7

1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régim e)

Certificat d'études comptables 01000001 8 9 12

Certificat d’études économiques 01000002 5 7 12

Certificat d’études juridiques 01000003 1 3 12

Certificat supérieur d’organisation et de gestion des entreprises 01000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales 01000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

Certificat supérieur de révision comptable 01000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Certificat supérieur de traitement des données et informations 01000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

Certificat supérieur juridique et fiscal 01000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

Diplôme d’études comptables supérieures (régime 1963) 01000009 1 3 5 6 7 8 9 12

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD

DEUG Administration économique et sociale 2007 02000001 1 5 12

DEUG Droit 2007 02000005 1 12

DEUG Economie et gestion 2007 02000002 5 12

DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000006 5 8 12

DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000003 8 12

DEUG Sciences économiques 2007 02000004 5 12

DEUST Comptabilité (orienté vers la) 2007 02000007 1 5 8 9 12


17

DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 3 2007 02000008 1 5 8 9 12

Licence Administration économique et sociale 2007 02000011 1 5 8 9 12

Licence Droit 2007 02000010 1 12

Licence Economie appliquée, Paris 9 2007 02000012 5 8 12

Licence ès sciences économiques 2007 02000013 5 8 12

Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000009 8 12

Maîtrise Administration économique et sociale 2007 02000014 1 5 8 9 12

Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 13 2007 02000039 1 5 6 8 9 12

Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 1 2007 02000034 1 5 8 9 12

Maîtrise Droit 2007 02000032 1 5 8 9 12

Maîtrise Droit privé 2007 02000030 1 3 5 8 9 12

Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires 2007 02000029 1 2 3 4 5 8 9 12

Maîtrise Droit public 2007 02000031 1 5 8 9 12

Maîtrise Echanges internationaux 2007 02000025 1 5 8 9 12

Maîtrise Econométrie 2007 02000026 1 5 8 9 12

Maîtrise Economie appliquée, Paris 9 2007 02000027 1 5 7 8 9 12 5

Maîtrise Economie et gestion de l’entreprise 2007 02000028 1 5 8 9 12

Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques 2007 02000033 1 5 8 9 12

Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000035 1 5 7 8 9 12 5

Maîtrise Juriste d’entreprise, IUP Toulouse 1 2007 02000037 1 5 8 9 12


18

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite)

Maîtrise Management et gest° des entrepr, économiste d’entrepr, Nice Sophia Antipolis 2007 02000038 1 5 7 8 9 12 5

Maîtrise Management et gest° des entrepr, spé Ingénierie économique, IUP Toulouse 1 2007 02000036 1 5 8 9 12

5

Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000015 1 5 8 9 12

Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion 2007 02000016 1 5 8 9 12

13 5 7

Maîtrise Sciences juridiques et politiques 2007 02000023 1 5 8 9 12

Maîtrise Sciences politiques 2007 02000024 1 5 8 9 12

MSG 2007 02000017 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

MSG Bordeaux 4 2008 02000040 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

MSG Orléans 2008 02000041 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

MST Audit et gestion opérationnels de l’entreprise, Lyon 2 2007 02000018 1 2 4 5 6 7 8 9 12 5

MST Economie d’entreprise, Lille 2 2007 02000020 1 5 6 8 9 12

13

MST Economie d’entreprise, Rennes 1 2007 02000019 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion 2007 02000021 1 5 8 9 12

MSTCF 2007 02000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

MSTCF Bordeaux 4 2008 02000042 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

MSTCF Caen 2008 02000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

MSTCF Nice 2008 02000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

MSTCF Orléans 2008 02000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

MSTCF Paris 12 2008 02000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7


19

3 - CAPET, AGREGATIONS

CAPET D2 Techniques comptables 03000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 3

CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative 03000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable 03000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 3

CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

Agrégation 2nd degré Techniques économiques de gestion 03000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d’entreprise 03000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 3 6 7

Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière 03000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 3 6 7

Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 3 5 6 7

4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM

CPC (certificat de premier cycle) INTEC 2010 04000003 1 5 8 9 12

DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC 2010 04000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12 5

DES (diplôme d’études supérieures) 2007 04000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 6 7

DESE (diplôme d’études supérieures économiques) Comptabilité et gestion 2007 04000006 1 5 8 9 11

12

13

DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC 04000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

DSC (diplôme supérieur de responsable comptable) 2007 04000007 1 5 8 9 10

11

12

DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion) 2007 04000008 1 5 7 8 9 12

DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC 04000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7


20

5 - BTS - DUT

BTS Comptabilité 1964 05000010 1 5 8 9 12

13

BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE) 1989 05000012 1 5 8 9 12

13

BTS Comptabilité et gestion 2002 05000011 1 5 8 9 12

13

BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO) 05000001 1 5 6 8 9 13

DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC 2007 05000008 1 5 8 9 12

13

DUT Carrières juridiques 2007 05000006 1 9 12

DUT GACO 2007 05000009 5 8 9 12

DUT GEA, option FC 05000002 1 5 6 8 9 12

13

DUT GEA, option GAPMO 2007 05000005 1 5 8 9 12

13

DUT GEA, option PMO 05000003 1 5 7 13

DUT GEA, option RH 05000004 1 3 5 13

6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité"

2013 06000001 2 4 9 12

13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion"

2013 06000002 8 9 11 1

2 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye"

2013 06000003 3 8 9 12

13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles"

2013 06000004 3 4 9 12

13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations"

2013 06000005 3 4 9 12

13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable"

2013 06000006 9 10

12

13


21

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et syndicats de co propriétaires"

2013 06000007 4 9 12

13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable"

2013 06000008 9 12

13

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 2

2010 07000028 2 3

Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion, Dijon

07000024 3 7

Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université Dijon

2007 07000026 2 7

Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage des organisations, Dijon

2005 2006 07000025 2 7

Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité, Paris 1

07000029 2 7

Master CCA, CNAM 2011 07000023 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Aix-Marseille 3 2011 07000030 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

2 3 5 6 7

Master CCA, Amiens 2011 07000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Angers 2011 07000038 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Besançon 2010 2011 07000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

2 3 5 6 7

Master CCA, Bordeaux 4 2011 07000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA Brest 2011 2011 07000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Bretagne Sud 2011 07000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Caen 2011 07000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Clermont-Ferrand 1 2011 07000031 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7


22

Master CCA, Dijon 2011 07000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Grenoble 2 2011 07000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Le Mans 2011 07000039 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Lille 2 2011 07000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Limoges 2011 07000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Littoral Côte d'Opale 2011 07000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Lyon 3 2011 07000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA Marne-la-Vallée 2011 2011 07000048 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Montpellier 1 2011 07000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)

Master CCA, Nancy 2 2011 07000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

2 3 5 6 7

Master CCA, Nantes 2011 07000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Nice Sophia Antipolis 2011 07000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Orléans 2011 07000013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 1 2011 07000014 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 5 2011 07000015 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris Dauphine 2011 07000032 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 10 2011 07000033 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 11 2011 07000034 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 12 2011 07000016 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 13 2011 07000040 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7


23

Master CCA, Pau 2011 07000017 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Poitiers 2011 07000018 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Reims 2011 07000036 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Rennes 1 2011 07000035 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Réunion (La) 2011 07000037 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Rouen 2011 07000019 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Saint-Etienne 2011 07000020 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Strasbourg 2009 2011 07000049 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Strasbourg 3 2008 07000041 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Toulouse 1 2011 07000021 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master CCA, Valenciennes 2011 07000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13

2 3 5 6 7

Master CCA, tous établissements 2012 07000050 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12

13 2 3 5 6 7

Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de l’international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l’entreprise, Evry

07000027 3

Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services, Rennes 1

07000042 3 5 6 7

8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION

Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable 2008 08000098 2 3 5 6 7

Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle 2007 08000006 1 5 8 9 12

Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes 2010 08000110 2 6 7

Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise

2010 08000111 2 6 7

Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg 2007 08000085 1 5 6 7 8 9 10 1

2 13 5 7


24

Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg 2007 08000086 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme EDHEC du Nord 2007 08000005 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle" 2010 08000109 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Amiens 1994 08000094 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Amiens 1995 2007 08000014 1 5 7 8 9 12

13 7

Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF 2007 08000013 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Bordeaux 1994 08000009 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Bordeaux 1995 2007 08000016 1 5 6 7 8 9 12

13 7

Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion 2007 08000015 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion 2008 08000097 3 7

Diplôme ESC Bretagne Brest 2007 08000018 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion 2007 08000017 1 5 6 7 8 9 11

12

13 5 7

Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise 2012 08000115 2 5 7

Diplôme ESC Caen 2007 08000048 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESC Chambéry 2007 08000007 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle 2008 08000087 3 5 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1994 08000010 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1995 2007 08000020 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité 2007 08000019 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2008 2009 08000088 2 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2010 08000112 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Dijon 2007 08000021 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7


25

8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)

Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil 2008 08000096 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Grenoble 2007 08000022 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier 2008 08000099 2 3 5 6 7

Diplôme ESC La Rochelle 2007 08000046 1 5 7 8 9 12

13 7

Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit 2009 08000104 3 6 7

Diplôme ESC Le Havre 2007 08000047 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Lille 2007 08000024 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Lyon 2007 08000026 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité 2007 08000025 1 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 7

Diplôme ESC Marseille Provence 1994 08000011 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Marseille Provence 1995 2007 08000027 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise 2011 08000113 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Montpellier 1994 08000012 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Montpellier 1995 2007 08000030 1 5 6 7 8 9 12

13 7

Diplôme ESC Montpellier, option Audit 2007 08000028 1 5 6 7 8 9 11

12

13 7

Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion 2007 08000029 1 5 6 7 8 9 11

12

13 7

Diplôme ESC Nantes 2007 08000023 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis 2007 08000031 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Pau 2007 08000035 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2009 2011 08000105 2 6 7

Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2012 2012 08000116 2 3 6 7


26

Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable 2013 08000117 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Poitiers 2007 08000036 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Reims 2007 08000039 1 5 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière 2007 08000037 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion 2007 08000038 1 5 7 8 9 11

12

13 5 7

Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance 2008 08000100 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Rennes 2007 08000040 1 5 8 9 12

13 7


Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2008 2008 08000101 6 7

Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2009 08000106 2 3 7

Diplôme ESC Rouen 1991 2007 08000041 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable 2009 08000107 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Saint-Etienne 2007 08000095 1 5 8 9 12

Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 08000042 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Toulouse 2007 08000043 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion 2008 08000102 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Tours 2007 08000044 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESC Troyes 2007 08000045 1 5 6 8 9 12

13 7

Diplôme ESCAE Amiens 2007 08000049 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Bordeaux 2007 08000050 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESCAE Brest 2007 08000051 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand 2007 08000052 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Dijon 2007 08000053 1 5 6 7 8 9 1 1 5 7


27

2 3

Diplôme ESCAE Grenoble 2007 08000054 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Le Havre 2007 08000055 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Lille 2007 08000056 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Marseille 2007 08000057 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Montpellier 2007 08000058 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Nantes 2007 08000059 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis 2007 08000060 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Pau 2007 08000061 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Poitiers 2007 08000062 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Reims 2007 08000065 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESCAE Rouen 2007 08000066 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Toulouse 2007 08000063 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCAE Tours 2007 08000064 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7


Diplôme ESCEM Tours-Poitiers 1999 2007 08000072 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable 1999 2007 08000068 1 5 6 7 8 9 12

13

5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique 1999 2007 08000069 1 5 6 7 8 9 11

12

13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché 1999 2007 08000070 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux

1999 2007 08000071 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable 2008 08000103 2 3 5 6 7

Diplôme ESCP-EAP Paris 2007 08000034 1 5 6 7 8 9 1 1 5 7


28

2 3

Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable 2008 2008 08000089 2 3 5 6 7

Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management 2007 08000032 1 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 7

Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion 2007 08000033 1 5 6 7 8 9 11

12

13 5 7

Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable 2009 08000114 2 3 5 6 7

Diplôme ESG Paris 2007 08000004 1 5 8 9 12

Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable 2008 08000090 2 3 6 7

Diplôme ESLSCA 2007 08000075 1 5 8 9 12 5

Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle 2007 08000073 1 5 6 8 9 11

12

13 5 7

Diplôme ESLSCA, option Finance 2007 08000074 1 5 6 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESSCA Angers 2007 08000076 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise 2009 08000108 2 6 7

Diplôme ESSEC 2007 08000080 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Audit 2007 08000077 1 5 6 7 8 9 10

12

13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Comptable 2007 08000078 1 5 6 7 8 9 10

11

12

13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion 2007 08000079 1 5 6 7 8 9 11

12

13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable 2008 08000091 2 3 5 6 7

Diplôme HEC 2007 08000084 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise 2008 08000092 2 3 5 6 7

Diplôme HEC, section Comptabilité 2007 08000082 1 5 6 7 8 9 10

11

12

13

5 7

Diplôme HEC, section Contrôle de gestion 2007 08000083 1 5 6 7 8 9 11

12

13 5 7


Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP 2007 08000001 5 6 7 8 9 11

12

13

7


29

Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d’information, ECCIP 2007 08000002 5 7 8 12

13 5 7

Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP 2007 08000003 5 7 8 12

13 7

9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPL ÔMES

DCU 1er cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000009 1 5 8 9 12

DCU 1er cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000008 1 5 8 9 12

DCU 1er cycle, ITEC Toulouse I 2007 09000007 1 5 8 9 12

DCU 2ème cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12 5

DCU 2ème cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12 5

DCU 2ème cycle, ITEC Toulouse 1 2007 09000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

11

12 5

DCU, ISEC Aix-Marseille 3 2008 2009 09000036 1 5 8 9 12

Diplôme CESEM Reims 2007 09000003 1 5 7 8 9 12

Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité 2007 09000002 1 5 7 8 9 12

13 7

Diplôme CPA Lille 2007 09000001 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Lyon 2007 09000032 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Nice 2007 09000033 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Paris 2007 09000034 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Toulouse 2007 09000035 1 5 8 9 12

Diplôme d’études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d’informations financiers, INT management Evry

2007 09000004 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme d’études supérieures de gestion, INT management Evry 2007 09000005 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme EAP Paris 2007 09000013 1 5 8 9 12

Diplôme EDC Courbevoie 2007 09000006 1 5 8 9 12 5


30

Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l’exportation 2007 09000019 1 5 8 9 12

Diplôme ICN Nancy 2007 09000018 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme IDA Paris 2 2007 09000020 1 3 5 8 9 12

Diplôme IEECS Strasbourg 2007 09000026 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion 2007 09000025 1 5 6 7 8 9 10

12 5

Diplôme IEEFSI Lille 2007 09000022 1 5 8 9 12

Diplôme IEP 2007 09000015 1 5 8 9 12

Diplôme IEP Paris 2007 09000017 1 5 8 9 12

9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPL ÔMES (suite)

Diplôme IEP Paris, section Economique et financière 2007 09000016 1 5 6 7 8 9 12

Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise 2007 09000014 1 5 7 8 9 12

Diplôme IESEG Lille 2007 09000023 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme INSEEC Bordeaux 2007 09000024 1 5 8 9 12

13 7

Diplôme IPAG Paris 2007 09000021 1 5 8 9 12

Diplôme ISA 2007 09000029 1 5 6 7 8 9 12

Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle 2007 09000030 1 5 6 7 8 9 12

13 5 7

Diplôme ISC Paris 2007 09000031 1 5 8 9 12

Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle 2010 09000037 2 3 5 6 7

Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle 2011 09000038 2 3 6

Diplôme ISGC Saint-Etienne 2007 09000028 1 5 8 9 12

Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 09000027 1 5 6 7 8 9 12

5


31

10 - AUTRES

Diplôme de statisticien économiste, ENSAE 2007 10000001 1 5 6 7 8 9 12 5

Examen de sortie, Ecole du commissariat de l’air 2007 10000002 1 5 8 9 12


32

Annexe 4: Liste des titres et diplômes étrangers ou vrant droit à dispenses d’épreuves Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « examens » ; sous rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. Les pays concernés : Allemagne

Belgique

Bénin

Burkina Faso

Burundi

Cameroun

Canada

Centrafrique

Congo

Côte d'Ivoire

Djibouti

Egypte

Gabon

Grande-Bretagne

Liban

Madagascar

Mali

Maroc

Niger

Rwanda

Sénégal

Suisse


33

Togo

Tunisie

épreuves du DCG épreuves du DSCG

délivré à

compter de

délivré jusqu'en (année) inclus

codes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7

ALLEMAGNE

Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000001 5 6 7 8 5

Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000002 5 6 7 8 5

Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000003 5 8

BELGIQUE

Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000005 5 7 8 12 5

Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000006 5 7 8 11 12

Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000007 5 7 8 12

Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur de Namur (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000004 8 9 12

Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000008 5 7 8 12 5

BENIN

Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000009 1 5 8 9 12


34

BURKINA FASO

Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de Ouagadougou (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000010 5 8 9 12

BURUNDI

Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000011 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000012 5 8 9 12

CAMEROUN

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du Cameroun (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000013 1 5 8 9 12

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du Cameroun (à compter de 2009) 2009 5 9 12

Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Université de Douala (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000014 1 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Douala (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000015 1 5 6 8 9 12 5

Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000016 1 5 8 9 12

Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'Afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000017 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7

CANADA

Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000018 1 5 8 9 12


35

CENTRAFRIQUE

Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000056 1 5 8 9 12 13 5 7

CONGO

Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien Ngouabi (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000019 5 8 9 12

CÔTE D'IVOIRE

Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000020 1 5 8 9 12

Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000024 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000025 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000026 1 5 8 9 12

Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000023 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000021 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000022 1 5 8 9 12

Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000027 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

DJIBOUTI

Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'Etat de Djibouti (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000028 1 5 8 9 12

EGYPTE

Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département administration gestion, Université Senghor d'Alexandrie (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000029 5 6 7 8 12 13 7


36

GABON

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises, Gabon (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000030 1 5 8 9 12

Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo de Libreville (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000031 1 5 8 9 12 13 7

Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000032 5 6 7 8 9 12 5

GRANDE-BRETAGNE

Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment, in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics with economics, Université d'Exeter (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000033 5 8 12 5

LIBAN

Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du Liban (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000034 1 5 8 9 12 5

MADAGASCAR

Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de Madagascar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000035 1 12

MALI

Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000036 1 5 8 9 12

Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000037 1 5 8 9 12

MAROC

Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000074 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000075 1 5 6 7 8 9 12 5


37

Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000077 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000076 1 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000044 1 5 8 9 12

Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000045 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

MAROC (suite)

Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000046 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000038 1 5 6 7 8 9 11 12 5

Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000039 1 5 6 7 8 9 12 5

Licence appliquée Management des systèmes d'information et de décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000047 1 5 7 8 9 12 13 5 7

Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000051 1 5 6 8 9 12

Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000052 1 5 8 9 12

Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000049 1 5 7 8 9 12

Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000054 1 5 7 9 13 7

Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000048 1 5 7 8 9 12

Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000050 1 5 8 9 12

Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000053 1 5 7 8 9 12 5


38

MBA Finance, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000055 1 5 6 7 8 9 12 5

NIGER

Licence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008)

2008 11000079 1 5 6 8 9 11 12 13

Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008) 2009 11000080 3 6

RWANDA

Diplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie appliquée de Kigali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000057 5 8 12 5

SENEGAL

Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000058 1 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000059 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000060 1 5 8 9 12

SUISSE

Licence Sciences économiques, mention Management, Ecole des hautes études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000061 1 5 7 8 9 12

TOGO

Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000062 1 5 8 9 12

Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale, Institut universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000063 5 8 12

TUNISIE

Diplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et gestion, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000064 5 8 9 12

Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000066 5 9


39

Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences comptables, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000065 1 5 8 9 12

Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention Gestion, spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter de 2008) 2008 11000078 2 7 9 12

Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000073 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000068 5 7 8 5

Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000069 1 5 8 9 12

TUNISIE (suite)

Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000070 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études commerciales, Université de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000067 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000071 5 6 7 8 9 5

Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000072 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

notice relative a l’organisation de la...

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