note part cos saint quentin centres aeres 22 06 2012

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~ 1 ~ INFO PRESTATIONS SOCIALES C.O.S Saint Quentin PARTICIPATION DU C.O.S AUX CENTRES AERES ET COLONNIES DE VACANCES Le Comité verse actuellement une participation par adhérent de 20 % pour l’inscription des enfants des adhérents du C.O.S durant la période de vacances scolaires pour tous centres aérés ou colonies (associatifs ou municipaux) dans le secteur géographique des 20 communes de la Communauté d’Agglomération. Décision exécutoire : conseil d’administration du lundi 24 mai 2004 Il convient de préciser que la décision initiale ne permettait que la prise en charge sur la commune de Saint-Quentin. Nous ne pouvons, en l’état, modifier cette décision pour raisons budgétaires. Les modalités de cette décision seront appliquées dès le 1 er juillet 2012. Nouvelle décision exécutoire : conseil d’administration du mardi 26 juin 2012 Saint-Quentin, le 26 juin 2012 Le Vice-président du C.O.S, D. GAYRAUD

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Page 1: Note part COS Saint Quentin centres aeres 22 06 2012

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INFO PRESTATIONS SOCIALES C.O.S Saint Quentin

PARTICIPATION DU C.O.S AUX CENTRES AERES

ET COLONNIES DE VACANCES

Le Comité verse actuellement une participation par adhérent de 20 % pour

l’inscription des enfants des adhérents du C.O.S durant la période de vacances

scolaires pour tous centres aérés ou colonies (associatifs ou municipaux) dans le

secteur géographique des 20 communes de la Communauté d’Agglomération.

Décision exécutoire : conseil d’administration du lundi 24 mai 2004

Il convient de préciser que la décision initiale ne permettait que la prise en

charge sur la commune de Saint-Quentin.

Nous ne pouvons, en l’état, modifier cette décision pour raisons budgétaires.

Les modalités de cette décision seront appliquées dès le 1er juillet 2012.

Nouvelle décision exécutoire : conseil d’administration du mardi 26 juin 2012

Saint-Quentin, le 26 juin 2012

Le Vice-président du C.O.S,

D. GAYRAUD