newsletter n°2017 46 du 16 novembre 2017 du de partement de … · 2018-01-18 · lundi 20...
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Newsletter n°2017-46 du 16 novembre 2017 du De partement
de Droit prive de l’É cole doctorale de droit de la Sorbonne.
Table des matières
Avis de soutenance de thèse : ....................................................................................................... 2
Formalités administratives et formations doctorales ..................................................................... 4
Parcours doctoral .............................................................................................................................. 4
Évaluation des séminaires organisés par le département de droit privé : ....................................... 4
formation à la recherche documentaire ........................................................................................... 5
Séminaire « Méthodologie et traitement de l’information juridique » ............................................ 5
Séminaire « Méthodologie de la thèse » .......................................................................................... 5
Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel : 23 mars 2018 .......................................... 5
Cellule des Formations Doctorales .................................................................................................... 6
Colloques et conférences : ............................................................................................................. 6
Colloque : Réduire la déforestation importée : quels impacts sur la consommation et les choix
politiques en Europe et en France ? .................................................................................................. 6
Colloque : l'ANTHROPOLOGIE à la RENAISSANCE ............................................................................. 6
« Conférence de l’académie de droit international de La Haye » ..................................................... 7
Colloque : La politique du Haut-Commissariat aux Réfugiés à l'égard des Camps. .......................... 7
La Société de législation comparée (SLC) organise : ......................................................................... 7
Colloque international "Agir en justice au nom des générations futures : une réalité grandissante,
vecteur de paix" ................................................................................................................................ 8
Colloque "NATIONALITE, ENJEUX ET PERSPECTIVES" ....................................................................... 8
Conférence du Département de droit public et droit fiscal de l'EDDS : "Les juges et la protection
des libertés" ....................................................................................................................................... 8
Colloque : L'Union européenne et la mer. Soixante ans après les traités de Rome. ........................ 8
Atelier : Contribution de 3% : le Conseil constitutionnel est-il allé trop loin ? ................................. 9
Colloque : Multiplication des critères de discrimination. Enjeux, effets et perspectives. ................ 9
Conférence : "L'évolution du droit italien des contrats dans le contexte du droit privé européen"
......................................................................................................................................................... 10
PROCHAIN DÉJEUNER-DÉBAT DE L’EDS ........................................................................................... 10
Colloque annuel du Conseil d’Orientation des retraites (COR) : Emploi des seniors et
vieillissement actif en Europe ......................................................................................................... 10
Bourses ...................................................................................................................................... 10
bourse Eiffel ..................................................................................................................................... 10
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Programme de bourses Châteaubriand : appel à candidatures ouvert .......................................... 11
Rappel des procédures d’inscription et de réinscription : .............................................................. 11
Inscription en 1ère année de doctorat : Année universitaire 2017-2018 ......................................... 11
Réinscription en doctorat : Année universitaire 2017-2018 ........................................................... 11
Avis de soutenance de thèse :
- La soutenance de thèse de Madame Julie Guenette Seigneuret aura lieu le 24/11/2017 à
9h30 dans la salle 1 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « Du devoir
de prévision à la faute de prévision, étude sur la notion de prévisibilité contractuelle ».
- La soutenance de thèse de Monsieur François Clément aura lieu le 28/11/2017 à 9h00 dans
l’amphithéâtre Liard en Sorbonne. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « L’acte juridique
irrégulier efficace ».
- La soutenance de thèse de Monsieur Ebtissam El Kailani-Chariat aura lieu le 28/11/2017 à
18h00 dans l’amphithéâtre Bachelard en Sorbonne. L’intitulé de sa thèse est le suivant :
« La Stabilité du contrat pétrolier ».
- La soutenance de thèse de Monsieur Hugues Michelin-Brachet aura lieu le 01/12/2017 à
14h30 dans la salle 1 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « L’entretien
des personnes et des biens, essai sur une catégorie juridique ».
- La soutenance de thèse de Monsieur Eric Konan Koffi aura lieu le 01/12/2017 à 9h30 dans
la salle 1 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « Les risques liés au
transport maritime : étude critique sur la sécurité et la sûreté maritimes ».
- La soutenance de thèse de Madame Rebeca Porras Saldana aura lieu le 08/12/2017 à
13h00 dans la salle 1 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « La notion
de contrat de transport maritime. Etude de droit comparé en droit panaméen, droit
français et droit anglais ».
- La soutenance de thèse de Monsieur Dalil Zouioueche aura lieu le 11/12/2017 à 14h30
dans l’amphithéâtre 4 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant :
« Le hedge funds : Contribution à la connaissance des acteurs de la compétitivité
réglementaire ».
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- La soutenance de thèse de Monsieur Federico Sale-Musio aura lieu le 12/12/2017 à 11h30
dans la salle k06 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « Le transport
durable – étude de la législation européenne et internationale ».
- La soutenance de thèse de Madame Kamalia Mehtiyeva aura lieu le 12/12/2017 à 14h30
dans l’amphithéâtre Sainte-Barbe au centre Valette (4 rue valette 75005). L’intitulé de sa
thèse est le suivant : « La notion de coopération judiciaire».
- La soutenance de thèse de Madame Marilyn Guez aura lieu le 13/12/2017 à 9h30 dans la
salle 1 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « L’extinction du jugement
civil, contribution à l’étude des effets de l’acte juridictionnel ».
- La soutenance de thèse de Monsieur Farouk Zerhouni aura lieu le 15/12/2017 à 17h30
dans la salle 216 du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « L’arbitrage en
matière d’assurance maritime ».
- La soutenance de thèse de Madame Laure Lafourcade aura lieu le 19/12/2017 à 11h30
dans l’amphithéâtre III du centre Panthéon. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « Les
droits d’action collective à l’épreuve des mutations technologiques ».
- La soutenance de thèse de Madame Arlette Christine Afouba Tanga aura lieu le 19/12/2017
à 14h30 dans l’amphithéâtre Lefebvre en Sorbonne. L’intitulé de sa thèse est le suivant :
« Essai d’une théorie générale des catastrophes aériennes en Afrique centrale ».
- La soutenance de thèse de Madame Dorra Ouali aura lieu le 20/12/2017 à 14h30 dans la
salle D631 en Sorbonne. L’intitulé de sa thèse est le suivant : « L’immatriculation au
registre du commerce : étude des droits tunisien et français ».
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Formalités administratives et formations doctorales
Parcours doctoral Lorsque vous assistez à une manifestation, n’oubliez pas de télécharger sur le site de l’Edds un
justificatif de présence à faire signer par l’intervenant. Vous pourrez ensuite le joindre à votre
demande en ligne de prise en compte d’ECTS.
Quelques précisions :
- Le parcours ne s'applique qu'aux doctorants inscrits en 1ère année en 2015-2016
- L'octroi des ECTS se fait uniquement par le biais du formulaire informatique sur le site
- Il est conseillé de déclarer une activité à la fois, et de sortir de l'application entre 2 saisies du
formulaire
- Il est vivement recommandé de demander l'octroi des ECTS au fur et à mesure, sans attendre la
fin de l'année universitaire.
- Aucun ECTS ne sera octroyé sans justificatif
L'adresse [email protected] est l'adresse dédiée pour toutes les difficultés quant au parcours
doctoral.
Pour plus d’information :
http://www.univ-paris1.fr/ecoles-doctorales/edds/parcours-doctoral/parcours-et-ects/
Évaluation des séminaires organisés par le département de droit privé :
Un formulaire destiné à l'évaluation des formations organisées par le département de droit privé, est
mis à disposition sur le site de l'Université de Paris 1. Il se trouve à la page manifestations
scientifique, sur le lien suivant: https://www.univ-paris1.fr/ecoles-doctorales/edds/manifestations-
scientifiques/evaluation-des-formations/
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formation à la recherche documentaire
Comme chaque année, la BIU de Cujas proposera en 2018 une formation à la recherche
documentaire, à destination des étudiants de l’Ecole doctorale de Droit Privé.
Pour l'année 2018, la session, qui durera 3 demi-journées, se trouve programmée les jours suivants :
Mardi 13 février 2018 de 9h30 à 16h30
Mercredi 14 février 2018 de 9h30 à 12h30
Séminaire « Méthodologie et traitement de l’information juridique »
Ce séminaire fournit points de repères et conseils pour effectuer un travail de recherche rigoureux et
de valeur, au travers de l’examen des techniques d’analyse et d’exploitation des documents
juridiques (textes législatifs et règlementaires, jurisprudence...).
Durée : 10h (5 séances de 2 heures)
Horaires : les mercredis 10 janvier, 17 janvier, 24 janvier, 31 janvier 2017 et le mercredi 7 février
2018 de13h à 15h ; salle D714 Sorbonne.
Inscriptions : [email protected] et [email protected]
Séminaire « Méthodologie de la thèse »
La seconde session du séminaire de "Méthodologie de la thèse" sera donné par Madame Claire
SCHEPPLER les 14, 21 et 28 mars, 4 et 11 avril 2018 de 13 h à 15h.
Inscriptions : [email protected]
Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel : 23 mars 2018
La Commission de la jeune recherche en droit constitutionnel organisera le vendredi 23 mars 2018 sa
septième journée de la jeune recherche. Organisée cette année au Conseil constitutionnel, elle a
vocation à permettre aux intervenants de présenter leurs travaux devant un jury d’universitaires. La
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meilleure communication sera proposée pour une publication à la Revue du droit public et de la
science politique en France et à l'étranger.
Les doctorants et jeunes docteurs en droit constitutionnel souhaitant y participer ont jusqu’au 8
janvier prochain pour envoyer une proposition de contribution à l’adresse suivante
Cellule des Formations Doctorales
Ces formations s’inscrivent en complément de celles organisées par chaque école doctorale et
s'intègrent dans votre Parcours doctoral. Voir Programme en pièce jointe.
Attention! certaines dates sont proches :
- 29 nov : conférence : Insertion professionnelle - Marché de l'emploi (cf. page 22)
- 22, 29 novembre, 13 et 20 décembre : "Prise de Parole en Public" groupe A (cf. page 16)
Si vous souhaitez vous inscrire, merci de répondre (attention aux dates proches) par courriel au
[email protected] en indiquant :
NOM et Prénom :
ED de rattachement :
Discipline :
Intitulé de la formation :
Date de la formation ou groupe :
Colloques et conférences :
Colloque : Réduire la déforestation importée : quels impacts sur la consommation et les choix politiques en Europe et en France ?
Jeudi 16 novembre 2017 de 14h45 à 16h15 à Sciences Po - Amphithéâtre Jean Moulin, 13 rue de
l'Université – 75007 Paris (Métro Rue du Bac / Saint-Germain-des Prés)
Colloque : l'ANTHROPOLOGIE à la RENAISSANCE
Colloque organisé les 20 et 21 novembre sous la direction de Géraldine CAZALS et Marie
HOULLEMARE en salle des commissions de la faculté de Droit de Rouen, avenue Pasteur à Rouen.
Pour plus d’informations, consultez la fiche jointe.
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« Conférence de l’académie de droit international de La Haye »
Par Yves DAUDET
Professeur émérite de l’Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Président du Curatorium de
l’Académie de droit international de La Haye
Faculté de Droit – Université de Rouen. Amphithéâtre 500. Lundi 20 novembre 2017 – À 11h
Colloque : La politique du Haut-Commissariat aux Réfugiés à l'égard des Camps.
Interviendra à l’occasion de ce cinquième séminaire public de réflexion du Projet Camps et Droit :
Mme Daniela Raiman, membre du H.C.R.
Il sera organisé le 22 novembre 2017 à l'Université Paris Nanterre à 14h en Salle F352 au Bâtiment
F.
Inscription obligatoire à l'adresse [email protected]
La Société de législation comparée (SLC) organise :
- Les rencontres franco-roumaines
Quand : Lundi 20 Novembre - 9h45 à 17h ; Mardi 21 Novembre - 9h à 12h45
Où : Université Panthéon Assas Paris II - 12 place du Panthéon, 75005 Paris, Salle des conseils
Avec : Razvan Dinca, Flavius Baias, Dana Tofan, Simina Tanasescu, Emmanuel Jolivet, Camelia
Toader, Mirela Stancu, Laurent Huet, Charlotte de Cabarrus, Agnès Maitrepierre, Pierre de
Montalivet, Valerian Ciocle.
- L'Institut de droit comparé et la SLC organisent une conférence sur le thème :
Convergences et divergences franco-allemande en droit de l'entreprise
Quand : Mercredi 29 Novembre - 19h
Où : Institut de Droit Comparé - 28 rue Saint-Guillaume, 75007 Paris, Laboratoire de droit
comparé
Avec : Peter Jung, Professeur de droit à l'Université de Bâle & Louis Vogel, Professeur à
l'Université Panthéon Assas Paris II
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Pour en savoir plus : http://www.legiscompare.fr/web/?mc_cid=47f41947f5&mc_eid=29628d3e7e
Colloque international "Agir en justice au nom des générations futures :
une réalité grandissante, vecteur de paix"
Le colloque se déroulera les 17 et 18 novembre prochain, à la Maison de la Recherche en Sciences
Humaines de l'université de Caen (voir pièce jointe).
Colloque "NATIONALITE, ENJEUX ET PERSPECTIVES"
Le colloque "NATIONALITE, ENJEUX ET PERSPECTIVES" se déroulera les 16 et 17
novembre dans les locaux de la faculté de Droit de Rouen, avenue Pasteur.
Vous trouverez en attaché le programme à jour des dernières modifications.
Conférence du Département de droit public et droit fiscal de l'EDDS : "Les juges et la protection des libertés"
Animée par Monsieur Paul Cassia, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
le mardi 21 novembre 2017 - 18h à 20h Centre Malher (9 rue Malher 75004 PARIS) - Amphithéâtre Dupuis
Colloque : L'Union européenne et la mer. Soixante ans après les traités de Rome.
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Le 23 & 24 novembre 2017
Université de Bretagne Occidentale
Jeudi 23 à la faculté droit économie gestion
Amphi 123
Vendredi 24 novembre à l'IUEM
Amphi A
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Atelier : Contribution de 3% : le Conseil constitutionnel est-il allé trop loin ?
Le jeudi 30 novembre, à 18h30
L’équipe des Ateliers de droit fiscal (Département Sorbonne-Fiscalité de l'Institut de la Recherche
Juridique de la Sorbonne) organise un atelier sur le thème :
intervenants :
Guillaume Goulard. Président de la 9e chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
Nicolas Jacquot. Avocat associé - Arsene Taxand
L’atelier aura lieu en salle 201, Centre Panthéon
12 place du Panthéon 75005 Paris
Merci de vous inscrire à partir du lien suivant.
L’équipe des Ateliers de Droit Fiscal
www.univ-paris1.fr/axe-de-recherche/ateliersdedroitfiscal
Colloque : Multiplication des critères de discrimination. Enjeux, effets et perspectives.
Le Défenseur des droits et la Mission de recherche Droit et Justice organisent les 18 et 19
janvier 2018 un colloque international intitulé : Multiplication des critères de discrimination.
Enjeux, effets et perspectives.
Ce colloque pluridisciplinaire (droit, sociologie, science politique, etc.) et comparatiste (Europe,
Etats-Unis) sera organisé autour de trois axes : 1 - Genèse et extension des listes de critères prohibés
de discrimination ; 2 - La vie sociale et judiciaire des critères de discrimination ; 3 - La liste des
critères prohibés, entre discriminations multiples et discriminations intersectionnelles.
Pour consulter le programme prévisionnel et s’inscrire
: https://www.eventbrite.fr/e/inscription-multiplication-des-criteres-de-discrimination-enjeux-
effets-perspectives-39182125793
Le colloque se tiendra dans l’auditorium du Défenseur des droits : 20, avenue de Ségur - 75007
Paris.
Le nombre de places étant limité, merci de vous inscrire avant le 8 janvier 2018.
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Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter
Conférence : "L'évolution du droit italien des contrats dans le contexte du droit privé européen"
Le Professeur Stefano Troiano, de l'Università degli studi di Verona (Italie), donnera une
conférence le mercredi 22 novembre à 17h, dans l'Amphi Richelieu, au Centre Sorbonne.
Vous pouvez vous inscrire en cliquant sur le lien suivant si vous comptez y participer:
https://goo.gl/forms/1r6EWxltplMpgEmv2
PROCHAIN DÉJEUNER-DÉBAT DE L’EDS
Invité : Stefano Troiano
Thème : Les dommages et intérêts punitifs en droit italien
Lundi 27 novembre 2017 12h30 - 13h45 IRJS - 2e étage - Salle de séminaires
Manifestation organisée autour d’un déjeuner (sandwichs offerts) avec l’intervention d’un invité
suivie d’une discussion libre. Ouvert à tous : doctorants, docteurs, MCF et professeurs de Paris 1.
Validé au titre du parcours doctoral.
Colloque annuel du Conseil d’Orientation des retraites (COR) : Emploi des
seniors et vieillissement actif en Europe
Le 30 novembre 2017 à 09h30 à la Maison de la Chimie au 28 bis, rue Saint-Dominique 75007 Paris.
Programme : http://www.cor-retraites.fr/IMG/pdf/doc-4052.pdf
Inscription : http://f.infos.france-strategie.fr/c/?s=163E-3-2
Bourses
bourse Eiffel
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Important :
Je vous rappelle que les dossiers de demande de bourse Eiffel doivent impérativement nous
parvenir, tous complets, avant le 30 novembre 2017.
- Les dossiers doivent être sauvegardés en conservant le format d'origine (formulaire PDF interactif)
en enregistrant le fichier à l'aide du logiciel Acrobat Reader. Celui-ci ne peut en aucun cas être
reconverti en PDF classique. Cela afin de me permettre la reprise éventuelle des données
contenues dans le formulaire. Concernant l'appréciation du directeur de thèse, et les avis motivés
du directeur du laboratoire d'accueil et de l'ED, ceux-ci devront être intégrés dans le fichier .PDF.
Programme de bourses Châteaubriand : appel à candidatures ouvert
Veuillez consulter cette offre sur la page dédiée indiquée ci-dessous :
https://gallery.mailchimp.com/9a3b2eddec49e39e6e9f94475/files/f611a2ef-4883-4d2f-869c-
00b7542b893d/Appel_Chateaubriand_2018_2019_FR.pdf?mc_cid=0282857065&mc_eid=d0be53ed
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Rappel des procédures d’inscription et de réinscription :
Inscription en 1ère année de doctorat : Année universitaire 2017-2018
Les premières inscriptions en doctorat à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne s’effectuent chaque
année sur le site internet de notre Université entre le 1er
septembre et le 30 octobre (dossier
e-candidat).
Les candidats à une 1re inscription en doctorat au sein du Département de droit privé de l'École
doctorale de droit de la Sorbonne (EDDS) sont priés de suivre la procédure indiquée à l’adresse
suivante:
http://www.univ-paris1.fr/ecoles-doctorales/edds/inscriptions-et-reinscriptions/
L'attention des étudiants titulaires d'un Master 2 obtenu à l’étranger est attirée sur le fait qu'ils ont
besoin d'une dérogation pour être inscrits en thèse et que les demandes d'inscription dérogatoire en
thèse seront examinées par le Conseil de l'Ecole doctorale après le 15 novembre.
Réinscription en doctorat : Année universitaire 2017-2018
TRÈS IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT DU DÉBUT JUSQU'À LA DERNIÈRE LIGNE !!
LES PROCÉDURES ET DATES ONT CHANGÉ !
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La réinscription est obligatoire et doit avoir lieu jusqu’au 30 octobre 2017.
Attention : Il est désormais IMPOSSIBLE de procéder à une quelconque réinscription hors des dates fixées.
Il vous faut donc être vigilants et vous occuper le plus tôt et le plus rapidement possible de réunir les
pièces utiles à votre réinscription, à savoir :
1. Rédiger votre état d'avancement de thèse
2. Solliciter un rendez-vous avec votre directeur de recherche afin d'en discuter avec
lui, qu'il le valide et si besoin, rédige un avis circonstancié pour accompagner cet état
d'avancement.
ATTENTION ! Le doctorant qui n'aura pas satisfait à son obligation de réinscription pour
l'année académique sera réputé abandonner la poursuite de la préparation de son doctorat.
Je rappelle la procédure :
ÉTAPE 1 => Les trois documents ci-dessous, doivent être remplis et renvoyés par courriel au
département de droit privé ([email protected]) avant le 30 octobre :
1. Le formulaire de réinscription : https://filex.univ-paris1.fr/get?k=2x762e1dfCIPB2PYHX3
2. L’état d’avancement de la thèse visé par le directeur de thèse : https://filex.univ-
paris1.fr/get?k=Ne89RI7wskU1WL5MdYt
3. Le questionnaire : https://filex.univ-paris1.fr/get?k=kCvhdAxDCN7QG8eC3Dr
Dès la deuxième année, l’état d’avancement des travaux doit être joint et doit comporter un
calendrier prévisionnel de la poursuite des travaux jusqu’à la date de soutenance et être visé par le
directeur de thèse.
A partir de la 4e année, ce document devra comporter l’avis circonstancié de votre directeur
de thèse.
Je vous conseille vivement de ne pas tarder à rédiger cet état d’avancement et de contacter votre
directeur de thèse suffisamment tôt ! pour obtenir son avis afin de déposer votre dossier de
réinscription dans les délais ci-dessus indiqués et avant le 30 octobre.
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A partir de la 6ème année et au-delà, le doctorant devraient passer devant le comité de
réinscription. La dernière date du comité est le 25 octobre 2017. Si vous n’avez pas encore faite
votre réinscription, il faut contacter le département le plus rapidement possible.
*SOUTENANCE DE THÈSE EN 2017*
Les doctorants ayant obtenus l'autorisation de soutenance avant le 31 octobre 2017, sont exonérés
des frais de réinscription et ne seront pas obligé de déposer un dossier de réinscription. Bien
évidemment, il va falloir effectuer au préalable une demande à cette fin et avant la date indiquée ci-
dessus.
La date limite du 31 octobre concerne le dépôt de la demande de l'autorisation de soutenance
auprès du service de thèse et non celle de soutenance. En revanche, la soutenance doit avoir lieu
dans l'année 2017 (avant les vacances de Noël). Si vous avez l'intention de soutenir en janvier
2018, dans ce cas, il faudra vous réinscrire et régler vos droits.
S'il vous plaît, ne prenez pas cet avertissement à la légère et ne croyez pas pouvoir vous
inscrire en déposant un dossier hors délai ne serait-ce que de 24 heures,
quand l'heure aura sonné le centre de Tolbiac sera fermé à toute réinscription ! et il n'y aura
aucune dérogation.
ATTENTION !!
Date limite de dépôt des demandes d'inscription et réinscription
30 OCTOBRE 2017 aucune dérogation possible
Vous pouvez télécharger tous ces documents à partir du site de l’EDDS :
http://www.univ-paris1.fr/ecoles-doctorales/edds/inscriptions-et-reinscriptions/reinscriptions/
Après accord et transmission, le département de droit privé vous délivrera par courriel, un laissez-
passer qui vous permettra de payer vos droits d'inscription.
Une fois le laissez-passer obtenu, connectez-vous à l’adresse suivante pour finaliser votre
inscription: https://reins.univ-paris1.fr/
Le paiement des droits devra être effectué au Centre Pierre Mendès France (Faculté de
Tolbiac) à l'adresse suivante :
Service des inscriptions administratives
14
90, rue de Tolbiac
11ème
étage / tour C / Bureau C11 02
75013 Paris
Tel: 01 44 07 89 74/86 21
Ouverture : De juillet à mi décembre du Lundi au Vendredi : 9h30 à 15h
RAPPEL :
Les demandes de réinscription doivent être communiquées au Département (et non pas au
Service des thèses)