1Nejib Ktari Conseiller du prsident de la Chambre de la Cour des Comptes (Tunis, 12 juillet 2016)Le projet de la loi organique concernant la dtermination des spcialits de la Cour des Comptes et les procdures suivies la lumire de la Constitution de Janvier 2014

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2Le projet de la loi organique concernant la dtermination des spcialits de la Cour des Comptes et les procdures suivies la lumire de la Constitution de Janvier 2014

Contenu de la prsentation:1- Le cadre rfrentiel adopt dans llaboration du projet de loi2- La mthodologie adopte dans llaboration du projet de loi3- Les dispositions incluses dans le projet et les derniers dveloppements compars lactuelle lgislation

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3Le projet de la loi organique concernant la dtermination des spcialits de la Cour des Comptes et les procdures suivies la lumire de la Constitution de Janvier 2014

1- Le cadre de rfrence adopt dans llaboration du projet de loi La constitutionLes standards internationaux

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4Le projet de la loi organique concernant la dtermination des spcialits de la Cours des Comptes et les procdures suivies la lumire de la Constitution de Janvier 2014

Les rfrences constitutionnelles

Un des piliers de la bonne gouvernance est doctroyer la mission du contrle suprme des finances publiques une commission judiciaire financire impartiale et indpendante des deux pouvoirs excutif et lgislatif et qui serait une des composantes du pouvoir judiciaire.

La ncessit de sappuyer sur un cadre constitutionnel spcifiant les fonctions de la commission juridique des finances et lui garantissant la lgitimit et suprmatie consacrant son indpendance.

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5Le projet de la loi organique concernant la dtermination des spcialits de la Cour des Comptes et les procdures suivies

Les rfrences constitutionnelles

La constitution de 2014 est venue renforcer le caractre juridique de la cour des comptes et ce, en lincluant au sein du pouvoir judiciaire, en constitutionalisant des fonctions et en adoptant une dsignation conforme sa nature (Tribunal des comptes) et cest le cadre comprenant le projet de loi.

La section V de la Constitution stipule que la justice financire est une des composantes du pouvoir judiciaire.

En plus des dispositions communes prvues par le Constitution et spcifique ce pouvoir, la justice financire a t insre au sein de larticle 117.

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La justice financire se compose de la Cour des Comptes avec ses diffrentes commissions.Elle est spcialise dans le contrle de la bonne gestion des finances publiques, selon les principes de la lgitimit, lefficacit et la transparence, dispose des comptes des commissaires aux comptes publics, value les mthodes de gestion et sanctionne les erreurs la concernant et aide les pouvoirs lgislatif et excutif contrler lapplication des lois financires et la clture du budget. 6Contenu de larticle 117 de la Constitution de 2014

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Elle prpare un rapport annuel pour le Prsident de la Rpublique, le Prsident de lAssemble des Reprsentants du Peuple, le chef du gouvernement et le Prsident du Conseil Suprieur de la magistrature et qui sera publi. Et en cas de ncessit, labore aussi dautres rapports spcifiques qui peuvent tre publis.Lorganisation de la Cour des Comptes, ses spcialits ainsi que les procdures suivies et le rglement intrieur spcifiques ses juges, sont dfinis par la loi.

Les garanties et les acquis doivent tre concrtiss en publiant les textes juridiques 7Contenu de larticle 117 de la Constitution de 2014 (suite)

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Le projet consacre dans ses dimensions concernant lorganisation des commissions de la Cour des comptes et ses procdures judiciaires, les principes du procs quitable stipuls dans larticle 108 de la Constitution et surtout le droit au double degr de juridiction, le droit de dfense et le droit un nonc public du verdict.8Les dispositions communes du pouvoir judiciaire dans la Constitution

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Afin dlaborer le projet de loi, ont t adopts les rfrentiels des standards internationaux des organes de contrle des finances publiques qui exigent linstauration de lindpendance de lorgane Suprieur de contrle avec ses dimensions fonctionnelles, organiques, administratives et financires dans la lgislation en prvision de toute ingrence qui pourrait influencer ses membres, son droulement ou lexercice de ses fonctions. 9Rfrentiel des standards internationaux

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10Rfrentiel des standards internationaux (suite)

Le dixime critre de l Organisation Internationale des Institutions Suprieures de Contrle des Finances Publiques prvoit 8 principes dindpendance dont les plus importants sont: - La prsence dun cadre constitutionnel- Lindpendance des prsidents et des membres- Prrogatives largies et libert totale dans lexcution des fonctions- Le droit et le devoir dlaborer des rapports et de les publier.-- Autonomie financire et administrative.

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Lautonomie financire est considre comme un des attributs de lindpendance de la justice financire. La ncessit de dterminer les ressources financires et de les utiliser de manire ne pas monopoliser le contrle absolu par le pouvoir excutif de cette prrogative et garantir les ressources humaines et moyens matriels ncessaires pour que la justice financire exerce ses tches dans les meilleurs conditions. 11Autonomie financire

12 2- La mthodologie adopte

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13Adopter lapproche participative dans llaboration du projet de la loi organique

A compt de 2011, crer plusieurs commissions internes charges de prparer des propositions autour des thmes inclus dans le projet: lorganisation, les juridictions, les procdures, les sanctions derreurs de gestion, dispose des comptes des commissaires aux comptes publics, le ministre public auprs du tribunal.

Dsigner une commission pour rassembler toutes les propositions et les tudier en se rfrant lactuelle lgislation afin de remdier aux points ngatifs et finir llaboration du projet de loi organique dans sa premire version.

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14Adopter lapproche participative dans llaboration du projet de la loi organique

Prsenter le projet tous les juges et greffiers pour avoir leurs avis et propositions.

Prendre lavis de certains expertsOrganiser une journe dtude

Actualiser le projet en y apportant les ajustements ncessaires la lumire des propositions acceptes.

Ratifier par lAssemble Gnrale.

Soumettre la prsidence du gouvernement

Publier le projet sur le site web de la chambre.

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153- Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements compar lactuelle lgislation

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16Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Parmi les nouveauts du projet de loi : rassembler, en un texte lgislatif unique, les dispositions concernant lorganisation de la cour des Comptes, ses spcialits et les procdures qui y sont suivies.

Tous les textes concernant la justice financire ont t fusionns dans un texte rassembleur (loi 8 de lanne 1968, loi 74 de lanne 1985 , dcret 218 de lanne 1971).Le projet de loi a pris la forme dune loi organique conformment aux dispositions de larticle 65 de la Constitution et qui prvoit que les textes relatifs lorganisation de la justice et du pouvoir judiciaire doivent prendre la forme dune loi organique.

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17Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

La dmarche adopte consiste introduire des dispositions relatives aux procdures dans le texte du projet bien quil sagisse de domaines rgis par des lois ordinaires selon larticle 65 de la Constitution

Cette dmarche a t adopte afin de rassembler toutes les dispositions concernant la cour des Comptes en un texte lgislatif unique prsent lAssemble des Reprsentants du Peuple en une seule fois.

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18Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Le projet de loi organique est compos de 168 chapitres rpartis en neuf sections

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19Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section Une : Des Dispositions gnrales Contient 3 chapitres dont le plus important est le troisime qui est en rapport avec lindpendance administrative et financire de la Cour.

Ce chapitre stipule que la Cour des Comptes exerce ses fonctions en toute indpendance et jouit de lautonomie administrative et financire dans le cadre du budget de lEtat et en sautogrent selon les principes de lconomie, lefficacit efficiente et la reddition des comptes.

LEtat mets sa disposition toutes les ressources ncessaires pour mener bien son travail.

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20Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section deux : Les spcialit de la cour des comptes : du chapitre 4 au chapitre 19

* Parmi les points les plus importants voqus dans cette section, cest que les spcialits de la cour des Comptes comprennent la totalit du secteur des finances publiques dans sa globalit

*Dveloppements: - Extension des spcialits de la cour des Comptes aux commissions constitutionnelles et aux commissions de rgulation.- Mettre en place deux spcialits juridique concernant la disposition des comptes des commissaires aux comptes publics, la sanction des erreurs de gestion et une spcialit de contrle global qui serait exerc sur toute personne grant les finances publiques ou en bnficiant.

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21Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section deux: les spcialits de la cour des comptes: du chapitre 4 au chapitre 19:

*Dveloppements (suite):

- participer valuer les politiques et les programmes publics.Aider le pouvoir lgislatif et excutif contrler lapplication des lois de finances et la clture du budget.- Prsenter des donnes lARP autour les rsultats finaux des travaux de la cour concernant le contrle de la gestion des finances publiques.- Le contrle des concessionnaires et des entreprises chargs de projets publics ou de ladministration de lexploitation dinstallations publiques dans le cadre dun partenariat entre le secteur public et le priv.

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22Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section deux: les spcialits de la cour des comptes: du chapitre 4 au chapitre 19:

*Dveloppements (suite):

Afin de renforcer lindpendance fonctionnelle de la cour, des dispositions concernant la publication des rapports ont t prvues, afin de permettre aux citoyens de sinformer propos de la gestion de finances publiques ainsi que le propre suivi de la cour de ses travaux.

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23Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section trois : Lorganisation de la cour des Comptes: du chapitre 20 au chapitre 41:

* Les Dveloppements prvus dans cette section :

- Amendement de la composition des commissions de la cour conformment aux exigences de la double degr de juridiction- Cration de chambre dappel et dune commission de cassation qui examine les appels interjets. -Dtermination prcise des fonctions du ministre public. - Stipuler que lnonc du verdict ne peut tre fait que lors dune audience publique.

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24Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section trois : Lorganisation de la Cour des Comptes: du chapitre 20 au chapitre 41:

* Dveloppements prvus dans cette section (suite) :En ce qui concerne lindpendance administrative et financire, le chapitre 21 a confi la responsabilit de la gestion de la Cour au Premier Prsident et lui a donn le titre dordonnateur des comptes. Le chapitre 21 stipule que les transactions financires de la Cour sont sous le contrle dun comit nomm par le Conseil Suprieur de la Magistrature.

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25Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section trois : Lorganisation de la Cour des Comptes: du chapitre 20 au chapitre 41:

Proposition de la Cour concernant lautonomie financire :

La Cour des Comptes a propos, dans le chapitre 41 du projet prpar, quelle soit investie dune mission particulire au sein du budget de lEtat, proposition qui na pas t accept par le gouvernement sous prtexte que la constitution a dot le Conseil Suprieur de la Magistrature uniquement de lindpendance financire.

Il est possible de dpasser ce litige lorsque lARP discutera de la loi organique du budget de lEtat et la ratifiera et ce en dcidant de la mission particulire de la Cour.

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26Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section quatre : de la disposition des comptes: du chapitre 42 au chapitre 110

Il a t question, dans cette section, de recours, dinstruction, de verdict, dnonc de verdict, de manires de recoure et de rvision des dispositions prononces par la tribunal et les procdures dappel et de cassation.

Dveloppements :Dcider de sparer entre les tapes de dpt de plainte, instruction et verdict, et uvrer grce aux mcanismes de double degr de juridiction et dappel

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27Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section quatre : de la disposition des comptes: du chapitre 42 au chapitre 110 Dveloppements (suite) :

Rviser les mcanismes de dlimitation de la responsabilit des experts comptables : Diminuer dans les dlais de prescription de lexpert comptable de 10 ans 5 ans, ce qui permet dacclrer la disposition des comptes.

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28Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section quatre : de la disposition des comptes: du chapitre 42 au chapitre 110 Dveloppements (suite) :

- Moderniser les procdures de sanctions: distinguer entre les erreurs qui conduisent un dommage financier et qui seront portes sur le compte de lexpert-comptable et les erreurs ne menant pas un dommage financier et pour lesquelles de petites sommes seront laisses disposition de lexpert.

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29Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section cinq : Des sanctions derreurs de gestion: Du chapitre 111 au chapitre 145 :

Dveloppements :

Attester de la responsabilit du contrleur public si son erreur est avre et oblig tous les intervenants sans distinctions de titre ou de fonction (Mettre fin limmunit octroye dans larticle 8 du code de la comptabilit publique aux ministres, prsidents des conseils municipaux lus non concerns)

Les sanctions ont t retires pour les prsidents et membres des commissions constitutionnelles indpendantes et les commissions de rgulation et autres commissions publiques indpendantes.

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30Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

* Section cinq : Des sanctions derreurs de gestion: Du chapitre 111 au chapitre 145 :

Dveloppements :

- Conscration des attributs dune justice quitable- Ajout du ministre public en tant que partie habilite la Cour des Comptes.- Rvision des procdures denqute, de la composition des jurys et la garantie du droit de dfense et dnonc du verdict.- Attester des recours en appel en cassation et en rvision

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31Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section six: le Contrle de la gestion : du chapitre 146 au chapitre 154 :- Le contrle de la gestion des instances relatives par la Cour des comptes vise : - Vrifier la concordance des travaux lgislatifs effectus et les dispositions en et les mesures en vigueur. - Evaluer la gestion pour sassurer de sa conformit avec les principes de lconomie, la comptence, lefficacit, la transparence et les prescriptions du dveloppement durable.

Dveloppements: La possibilit pour la Cour des comptes de suivre les rsultats de ses travaux.

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32Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section sept: Le contrle des partis politiques, des associations, des coopratives, des entreprises et des comits privs quel quen soit le titre : du chapitre 155 au chapitre 159 :

Dveloppements:

La Cour des compte, de sa propre initiative, exerce un contrle sur les partis politiques, les associations, les coopratives, les entreprises et les comit privs quel quen soit le titre et qui bnficient daides financires ou conomiques de la part des commissions soumises au contrle de la cour.

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33Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section huit: Assistance du pouvoir excutif et du pouvoir lgislatif: du chapitre 160 au chapitre 165 :

- Lassistance se fait travers : * Les rapports labors et publis: le rapport annuel, le rapport sur le projet de loi de la clture du budget de lEtat, le rapport concernant la ratification des listes financires annuelles de ltat.* Achvement de travaux sur la demande du Prsident de la Rpublique, le prsident de lARP, le , chef du gouvernement, qui sintgrent dans ses attributions et qui concernent le contrle de lapplication des lois de finances et de la clture du budget.

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34Contenu du Projet de loi organique et les dveloppements les plus importants

Section neuf : Dispositions finales et transitoires :

Dans les chapitres de 166 168 qui organisent :

- Lentre en vigueur de la loi organique.

- Le sort des affaires instruites devant la cour de la discipline financire.

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Merci pour votre coute

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