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1 1er MARS 2012 2012/008 DAT NORMALISATION Normes NF-DTU Domaines concernés Normalisation L’activité du BNTEC en 2011 et le programme 2012 Le BNTEC (Bureau de Normalisation des Techniques et Equipements de la Construction du bâtiment) est le bureau de normalisation géré et financé par la FFB. Ses commissions de normalisations sont animées par les Unions et Syndicats de métiers de la FFB. Les normes élaborées au BNTEC, ou sous sa responsabilité, et publiées par AFNOR en 2011 concernent les domaines suivants : Automatisation, régulation et GTB Bases de calcul des structures Etanchéité des toitures Echafaudages Verre dans le bâtiment Bardeaux bitumés Joints pour enveloppe du bâtiment Fermetures et stores Fermetures pour baies libres Travaux d’âtrerie Travaux de fumisterie Travaux de staff Travaux de couverture en fibres ciment FFB infos

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1er MARS 2012

2012/008 DAT

NORMALISATION

Normes NF-DTU

Domaines concernés

Normalisation

L’activité du BNTEC en 2011

et le programme 2012 Le BNTEC (Bureau de Normalisation des Techniques et Equipements de la Construction du bâtiment) est le bureau de normalisation géré et financé par la FFB. Ses commissions de normalisations sont animées par les Unions et Syndicats de métiers de la FFB.

Les normes élaborées au BNTEC, ou sous sa responsabilité, et publiées par AFNOR en 2011 concernent les domaines suivants : Automatisation, régulation et GTB

Bases de calcul des structures

Etanchéité des toitures

Echafaudages

Verre dans le bâtiment

Bardeaux bitumés

Joints pour enveloppe du bâtiment

Fermetures et stores

Fermetures pour baies libres

Travaux d’âtrerie

Travaux de fumisterie

Travaux de staff

Travaux de couverture en fibres ciment

FFB infos

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Rapport d’activité au 31 décembre 2011

Sommaire

Liste des commissions de normalisation gérées par le BNTEC

Liste des structures européennes et internationales suivies par le BNTEC

Liste des normes de la responsabilité du BNTEC publiées par AFNOR à fin décembre 2011

Programme de normalisation 2012

• Filière française (dont NF DTU)

• Filière européenne (CEN) et internationale (ISO)

Les activités du BNTEC sont principalement axées sur la mise en œuvre des produits de construction, avec notamment l’élaboration et la mise à jour des normes NF DTU. Le BNTEC gère environ 80 commissions de normalisation. Ce sont elles qui préparent et mettent au point les projets de normes françaises en vue de leur homologation et de leur publication par l’AFNOR (et diffusion par le CSTB pour celles de la collection DTU). Ces commissions assurent également le suivi des travaux de normalisation et la défense des positions françaises dans les instances européennes (CEN Comité Européen de Normalisation) et internationales (ISO International Standard Organization). Au cours de l’année 2011, 43 normes provenant du BNTEC ont été publiées :

- 15 sont issues de la filière française (dont 12 documents de la collection DTU), - 28 sont d’origine européenne ou internationale.

A fin 2011, le programme de normalisation du BNTEC comprend :

- Une centaine de projets de normes d’origine française, en cours d’élaboration (dont 90 documents de la collection DTU),

- Une centaine de projets de normes européennes ou internationales.

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Liste des commissions de normalisation gérées par le BNTEC

Nom de la Commission Repère DTU CEN ISO Secrétariat

Marchés privés des travaux de bâtiment (CCAG) P03A FFB/DJF Bases de calcul des structures P06A CEN/TC250/SC1 ISO/TC98/SC2&3 BNTEC DC Maçonnerie en petits éléments P10A DTU 20.1 UMGO-FFB

Cloisons en maçonnerie de petits éléments P10C DTU 20.13 UMGO-FFB Gros œuvre de toiture P10E DTU 20.12 UMGO-FFB

Chapes dans le bâtiment P11A CEN/TC303 UMGO-FFB Travaux de cuvelage P11C DTU 14.1 EGF.BTP Travaux de dallage P11D DTU 13.3 UMGO-FFB

Sols industriels : liants hydrauliques et résines P11S UNESI-FFB Chapes en liants hydrauliques P14A DTU 26.2 UNECB-FFB Projections de laines minérales P15A DTU 27.1 SNI Projection de produits pâteux P15B DTU 27.2 SNI Travaux d'enduits de mortiers P15E DTU 26.1 UNEEF-FFB

Ouvrages en béton P18A DTU 21 EGF.BTP Exécution des ouvrages en béton P18E CEN/TC104/SC2 BNTEC DC Travaux de planchers en béton P19P DTU 23... UMGO-FFB Travaux de structures en béton P19S DTU 23.3 UMGO-FFB

Travaux de menuiseries P20M DTU 36.5 FFB-CMP Structures en bois (CF EC 5) P21A CEN/TC250/SC5 FFB-CMP

Charpente bois P21C DTU 31.1 FFB-CMP Travaux de menuiseries en bois P23A DTU 36.1 FFB-CMP

Menuiseries métalliques P24B DTU 37.2 SNFA Menuiserie et Profilés RPT P24C DTU 37.1 SNFA

Cloisons amovibles et démontables P24D DTU 35.1 SNFA Fermetures et stores P25A CEN/TC33/WG3 SNFPSA

Fermetures pour baies libres P25B DTU 34 CEN/TC33/WG5 SNFPSA Portes automatiques piétonnes P25C CEN/TC33/WG4 SNFPSA

Façades légères P28A DTU 33.1 CEN/TC33/WG6 SNFA Entretien et maintenance des façades légères P28B DTU 33 CEN/TC33/WG6 SNFA

Couverture en tuiles de terre cuite P31A DTU 40.21 UNCP-FFB Couverture en tuiles en béton P31B DTU 40.2... UNCP-FFB

Ecrans de sous-toitures P31E DTU 40.29 UNCP-FFB Travaux de couverture en fibres ciment P32F DTU 40.13 & 37 UNCP-FFB

Travaux de couvertures en ardoises P32N 40.11 UNCP-FFB Couverture métallique P34A DTU 40.35 & 46 UNCP-FFB

Travaux de couverture en cuivre P34C DTU 40.45 UNCP-FFB Travaux de couverture en acier inoxydable P34I DTU 40.44 UNCP-FFB

Travaux de couverture en zinc P34Z DTU 40.41 UNCP-FFB Bardeaux bitumés P39A CEN/TC 128/SC6 SFJF-FFB

Couverture en bardeaux bitumés P39B DTU 40.14 UNCP-FFB Plomberie sanitaire P40A DTU 60.1 UNCP-FFB

Travaux de canalisations P41P DTU 60…... UNCP-FFB Installations de gaz P45A DTU 61 UECF-FFB

Travaux d'installations solaires de Bâtiment P50S DTU 65.12 UNCP-FFB Installation de ventilation P50V DTU 68 UECF-FFB

Travaux de fumisterie P51A DTU 24… UECF-FFB Travaux d'âtrerie P51G DTU 24.2 UECF-FFB

Planchers chauffants P52C DTU 65.14 UECF-FFB Canalisations à l'intérieur des bâtiments P52E DTU 65.10 UECF-FFB

Installation de systèmes thermodynamiques P52P DTU 65.16 UECF-FFB Installations de génie climatique P52S DTU 65.3 & 11 UECF-FFB

Automatisation, régulation et GTB P52W CEN/TC247 ISO/TC 205/WG3 BNTEC DC Travaux de revêtements de sol durs P61C DTU 52.1 & 2 CEN/TC 67/WG4 UNECB-FFB Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB

Travaux de revêtements de sol textiles P62B DTU 53.1 UNRST-FFB Travaux de revêtements de sol plastiques collés P62P DTU 53.2 UNRST-FFB

Revêtements de sol en résine P62R DTU 54.1 UNRST-FFB Revêtements en pierre mince attachée P65A DTU 55.2 UMGO-FFB

Planchers surélevés P67A CEN/TC323 SNI Exécution des planchers surélevés P67B DTU 57.1 SNI

Plafonds suspendus P68A CEN/TC277 SNI Plafonds en terre cuite P68B DTU 25.231 UMPI-FFB

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Réalisation de plafonds suspendus P68C DTU 58.1 SNI Travaux de plâtrerie P71A DTU 25.1 UMPI-FFB

Ouvrages en plaques de plâtre P72A DTU 25.4... UMPI-FFB Cloisons en carreaux de plâtre P72C DTU 25.31 UMPI-FFB

Travaux de staff P73S DTU 25.51 UMPI-FFB Travaux de peinture et de revêtement des bâtiments P74A DTU 59.1 UPPF-FFB

Isolation thermique des locaux frigorifiques P75A DTU 45.1 SNI Isolation thermique des circuits P75B DTU 45.2 SNI

Travaux d’isolation thermique par l’extérieur P75E DTU 45.3 UPPF-FFB Verre dans le bâtiment P78A DTU 39 CEN/TC129 ISO/TC 160 FFPV Etanchéité des toitures P84E CEN/TC254, 314, 361 CSFE Réfection de façades P84F DTU 42.1 SFJF-FFB

Réfection d'étanchéité des toitures P84G DTU 43.5 CSFE Etanchéité de planchers intérieurs P84P DTU 43.6 CSFE

Système d'étanchéité liquide P84S CSFE Travaux d'étanchéité de toitures P84T DTU 43.1 & 4 CSFE

Toitures végétalisées P84V CEN/TC 390 CSFE Joints pour enveloppe du bâtiment P85C CEN/TC 349 ISO/TC 59/SC8 SFJF-FFB

Mastics pour collage P85D SFJF-FFB Produits de calfeutrement P85E SFJF-FFB

Mise en œuvre des mastics P85F DTU 44.1 SFJF-FFB Echafaudages P93E CEN/TC 53 FFB Echafaudage

Secrétariats des commissions de normalisation BNTEC

Carrelage - Mosaïque UNECB-FFB – Union nationale des entrepreneurs céramistes du Bâtiment Charpente – Menuiserie - Parquet FFB-CMP – Fédération française du Bâtiment Charpente, Menuiserie, Parquets

Couverture - Plomberie UNCP-FFB – Union nationale des chambres syndicales de couverture et de plomberie de France Echafaudage FFB Echafaudage – Syndicat français de l’échafaudage, du coffrage et de l’étaiement

Enduits de façades UNEEF-FFB – Union nationale des entrepreneurs d’enduits de façade Entreprises générales EGF.BTP – Entreprises générales de France -BTP

Etanchéité CSFE - Chambre syndicale française de l’étanchéité Fermeture et protection solaire SNFPSA – Syndicat national de la fermeture, de la protection solaire et des professions associées

Génie climatique UECF-FFB – Union des Entreprises de génie Climatique et Energétique de France Isolation SNI – Syndicat national de l’isolation

Joints et façade SFJF-FFB – Syndicat français des joints et façades Maçonnerie – Gros œuvre UMGO-FFB – Union de la maçonnerie et du gros œuvre

Menuiserie aluminium SNFA – Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées Peinture finitions UPPF-FFB – Union professionnelle peinture finitions Plâtre - isolation UMPI-FFB – Union des métiers du plâtre et de l’isolation

Revêtements de sols UNRST-FFB – Union national des revêtements de sols techniques Sols industriels UNESI-FFB – Union nationale des entrepreneurs de sols industriels

Verre - Miroiterie FFPV – Fédération française des professionnels du verre Marchés privés FFB / DJF – Direction des affaires juridiques et fiscales

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Liste des structures européennes et internationales suivies par le BNTEC

Comités européens de normalisation (CEN) CEN/TC 33/WG 3

Stores et volets BNTEC P25A

CEN/TC 33/WG 4

Portes et fenêtres - Construction dans le Bâtiment BNTEC P25C

CEN/TC 33/WG 5

Portes industrielles, commerciales et de garages BNTEC P25B

CEN/TC 33/WG 6

Façades-rideaux BNTEC P28A

CEN/TC 53

Equipements pour travaux temporaires BNTEC P93E

CEN/TC 104/SC2

Exécution des ouvrages en béton BNTEC P18E

CEN/TC 128/SC6

Bardeaux bitumés et plaques ondulés bitumées BNTEC P39A

CEN/TC 129

Verre dans la construction BNTEC P78A

CEN/TC 247

Automatisation, régulation et gestion technique du Bâtiment BNTEC P52W

CEN/TC 250/SC 1

Eurocode 1 : Actions sur les structures BNTEC P06A

CEN/TC 250/SC 5

Eurocode 5 : Structures en bois BNTEC P21A

CEN/TC 254

Feuilles souples d’étanchéité BNTEC P84E

CEN/TC 277

Plafonds suspendus BNTEC P68A

CEN/TC 303

Chapes dans la construction BNTEC P11A

CEN/TC 314

Asphalte coulé pour étanchéité BNTEC P84E

CEN/TC 323

Planchers surélevés BNTEC P67A

CEN/TC 349

Produits pour joints dans la construction BNTEC P85C

CEN/TC 361

Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères BNTEC P84E

CEN/TC 390 Comité de projet – Critères de conception, performances, méthodes d'essai et entretien des jardins en terrasse

BNTEC P84V

Comités internationaux de normalisation (ISO) ISO/TC 160

Verre dans la construction BNTEC P78A

ISO/TC 205/WG 3

Conception des systèmes de contrôle des bâtiments BNTEC P52W

ISO/TC 59/SC 8

Matériaux pour joints BNTEC P85C

ISO/TC 98/SC 2/WG 8

Principes généraux pour le calcul des structures BNTEC P06A

ISO/TC 98/SC3

Charges, forces et autres actions BNTEC P06A

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Normes de la responsabilité du BNTEC publiées par l'AFNOR en 2011

Commissions de normalisation animées par BNTEC DC Automatisation, régulation et GTB NF EN ISO 16484-5 : 2011 (P52-721-5) - décembre 2011 Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 5 : Protocole de communication de données Bases de calcul des structures NF EN 1991-1-3/NA/A1 (P06-113-1/NA/A1) - juillet 2011 Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-3 : Actions générales - Charges de neige - Annexe Nationale à la NF EN 1991-1-3 : 2004 - Actions générales - Charges de neige

NF EN 1991-1-4/NA/A1 (P06-114/NA/A1) - juillet 2011 Eurocode 1: Actions sur les structures - Parties 1-4: Actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4: 2005 - Actions générales - Actions du vent

Commissions de normalisation animées par CSFE Etanchéité des toitures NF EN 1110 : 2011 (P84-104) - mai 2011 Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses - Détermination de la résistance au fluage à température élevée

NF EN 15812 : 2011 (P83-008) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Détermination de la capacité de pontage des fissures

NF EN 15813 : 2011 (P83-009) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Détermination de la flexibilité à basse température

NF EN 15814 : 2011 (P83-001) - novembre 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation - Définitions et exigences

NF EN 15815 : 2011 (P83-002) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Résistance à la compression

NF EN 15816 : 2011 (P83-003) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Résistance à la pluie

NF EN 15817 : 2011 (P83-004) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Résistance à l'eau

NF EN 15818 : 2011 (P83-005) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Détermination de la stabilité dimensionnelle à haute température

NF EN 15819 : 2011 (P83-006) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Réduction de l'épaisseur de la couche après séchage complet

NF EN 15820 : 2011 (P83-007) - juin 2011 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères - Détermination de l'étanchéité à l'eau

NF EN 15976 : 2011 (P84-107) - juillet 2011 Feuilles souples d'étanchéité - Détermination de l'émissivité

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Commissions de normalisation animées par FFB Echafaudage Echafaudages NF P 93-354 : 2011 (P93-354) - mars 2011 Equipements de chantier - Echafaudage en console - Spécification du produit - méthode d'essai

Commissions de normalisation animées par FFPV Verre dans le bâtiment NF EN 12758 : 2011 (P78-601) - avril 2011 Verre dans la construction - Vitrages et isolement acoustique - Descriptions de produits et détermination des propriétés

NF EN 15998 : 2011 (P78-351) - janvier 2011 Verre dans la construction - Sécurité en cas d'incendie - Résistance au feu - Méthode d'essai des vitrages aboutissant à la classification

NF EN 410 : 2011 (P78-457) - avril 2011 Verre dans la construction - Détermination des caractéristiques lumineuses et solaires des vitrages

NF EN 673 : 2011 (P78-460) - avril 2011 Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode de calcul

NF EN 674 : 2011 (P78-458) - septembre 2011 Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode de l'anneau de garde

NF EN 675 : 2011 (P78-459) - septembre 2011 Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode du fluxmètre

NF EN ISO 12543-1 (P78-211-1) - octobre 2011 Verre dans la construction - Verre feuilleé et verre feuilleté de sécurité - Partie 1 : Définitions et description des composants

NF EN ISO 12543-2 (P78-211-2) - octobre 2011 Verre dans la construction - Verre feuilleé et verre feuilleté de sécurité - Partie 2 : Verre feuilleté de sécurité

NF EN ISO 12543-3 (P78-211-3) - octobre 2011 Verre dans la construction - Verre feuilleé et verre feuilleté de sécurité - Partie 3 : Verre feuilleté

NF EN ISO 12543-4 (P78-211-4) - octobre 2011 Verre dans la construction - Verre feuilleé et verre feuilleté de sécurité - Partie 4 : Méthodes d'essai concernant la durabilité

NF EN ISO 12543-5 (P78-211-5) - octobre 2011 Verre dans la construction - Verre feuilleé et verre feuilleté de sécurité - Partie 5 : Dimensions et façonnage des bords

NF EN ISO 12543-6 (P78-211-6) - octobre 2011 Verre dans la construction - Verre feuilleé et verre feuilleté de sécurité - Partie 6 : Aspect

Commissions de normalisation animées par SFJF-FFB Bardeaux bitumés NF EN 544 : 2011 (P39-305) - octobre 2011 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique - Spécifications des produits et méthodes d'essai Joints pour enveloppe du bâtiment NF EN ISO 11600/A1 (P85-305) - novembre 2011 Construction immobiliere - Produits pour joints - Classification et exigences pour les mastics

NF ISO 11527 : 2011 (P85-523) - juin 2011

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Construction immobilière - Mastics - Méthode d'essai pour la détermination du pouvoir filant

Commissions de normalisation animées par SNFPSA Fermetures et stores FD DTU 34.2 (P25-202) - octobre 2011 Travaux de bâtiment - Choix des fermetures pour baies équipées de fenêtres en fonction de leur exposition au vent - Mémento pour les maitres d'oeuvre Fermetures pour baies libres FD DTU 34.3 (P25-203) - octobre 2011 Travaux de bâtiment - Choix des portes industrielles, commerciales et de garage en fonction de leur exposition au vent - Mémento pour les maîtres d'eouvre

NF EN 13241-1/A1 : 2011 (P25-320-1/A1) - avril 2011 Portes industrielles, commerciales et de garage - Norme de produits - Partie 1 : Produits sans caractéristiques coupe-feu ni pare-feu

Commissions de normalisation animées par UECF-FFB Travaux d'âtrerie NF DTU 24.2 P1-1/A1 : 2011 (P51-202-1-1/A1) - décembre 2011 Travaux de Bâtiment - Travaux d'âtrerie - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types Travaux de fumisterie NF DTU 24.1 P1/A1 : 2011 (P51-201-1/A1) - décembre 2011 Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie : Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils - Partie 1 : Cahier des clauses techniques types - Règles générales

NF DTU 24.1 P2/A1 : 2011 (P51-201-2/A1) - décembre 2011 Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie : Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 2 :Cahier des clauses techniques types - Règles spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation utilisant des combustibles gazeux l

Commissions de normalisation animées par UMPI-FFB Travaux de staff NF DTU 25.51 P1-1 : 2011 (P73-201-1-1) - mai 2011 Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des plafonds en staff - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

NF DTU 25.51 P1-2 : 2011 (P73-201-1-2) - mai 2011 Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des plafonds en staff - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

NF DTU 25.51 P2 : 2011 (P73-201-2) - mai 2011 Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des plafonds en staff - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Commissions de normalisation animées par UNCP-FFB Travaux de couverture en fibres ciment NF DTU 40.13 P1-2/A1 : 2011 (P32-202-1-2/A1) - mai 2011 Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises en fibres-ciment - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

NF DTU 40.37 P1-1 : 2011 (P34-203-1-1) - septembre 2011 Travaux de bâtiment - Couvertures en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

NF DTU 40.37 P1-2 : 2011 (P34-203-1-2) - septembre 2011 Travaux de bâtiment - Couvertures en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

NF DTU 40.37 P2 : 2011 (P34-203-2) - septembre 2011 Travaux de bâtiment - Couvertures en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

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Programme BNTEC filière française dont NF DTU

Maçonnerie en petits éléments (commission BNTEC P10A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 20.1NF DTU 20.1 P1-1/A1 P10-202-1-1/A1Travaux de bâtiment - Ouvrages en

maçonnerie de petits éléments - parois et murs - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

01/07/2009 09/12/201125/09/2011 25/09/2012

NF DTU 20.1 P1-2/A1 P10-202-1-2/A1Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - parois et murs - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

01/07/2009 09/12/201125/09/2011 25/09/2012

NF DTU 20.1 P3 P10-202-3Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 3 : Guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site

29/04/200915/12/2013 15/12/2014

NF DTU 20.1 P3/A1 P10-202-3/A1Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 3 : Guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site

01/07/2009 09/12/201125/09/2011 25/09/2012

NF DTU 20.1 P4 P10-202-4Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 4 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales

29/04/200915/12/2013 15/12/2014

NF DTU 20.1 P4/A1 P10-202-4/A1Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 4 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales

01/07/2009 09/12/201125/09/2011 25/09/2012

Ouvrages en béton (commission BNTEC P18A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 21NF DTU 21 P1-1 P18-201-1-1Travaux de bâtiment - Exécution des

ouvrages en béton - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

29/04/200902/04/2012 02/04/2013

NF DTU 21 P1-2 P18-201-1-2Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

29/04/200902/04/2012 02/04/2013

NF DTU 21 P2 P18-201-2Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

29/04/200902/04/2012 02/04/2013

Exécution des ouvrages en béton (commission BNTEC P18E)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

Hors collection DTUNF EN 13670/NA P18-450/NAExécution des structures en béton - Annexe

nationale à la NF EN 1367017/07/2007 20/05/2010

15/02/2010

18/10/201015/06/2012

Travaux de planchers en béton (commission BNTEC P19P)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 23.4NF DTU 23.4 P1-1 P19-xxx-1-1Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles

industrialisées en béton - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques

15/11/200620/03/2012 20/03/2013

NF DTU 23.4 P1-2 P19-xxx-1-2Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles industrialisées en béton - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

15/11/200620/03/2012 20/03/2013

mardi 10 janvier 2012 Page 1 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 10: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF DTU 23.4 P2 P19-xxx-2Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles industrialisées en béton - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales

15/11/200620/03/2012 20/03/2013

NF DTU 23.4 P3 P19-xxx-3Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles industrialisées en béton - Partie 3 : Règles de calcul

15/11/200620/03/2012 20/03/2013

Charpente bois (commission BNTEC P21C)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 31.1NF DTU 31.1 P1-1 P21-203-1-1Travaux de bâtiment - Charpente en bois -

Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

04/07/200701/04/2012 01/04/2013

NF DTU 31.1 P1-2 P21-203-1-2Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

04/07/200701/04/2012 01/04/2013

NF DTU 31.1 P2 P21-203-2Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

04/07/200701/04/2012 01/04/2013

Travaux de menuiseries en bois (commission BNTEC P23A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 36.2NF DTU 36.2 P1-1 P23-202-1-1Travaux de bâtiment - Menuiseries

intérieures en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

29/04/200920/01/2013 20/01/2014

NF DTU 36.2 P1-2 P23-xxx-1-2Travaux de bâtiment - Menuiseries intérieures en bois - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

29/04/200920/01/2013 20/01/2014

NF DTU 36.2 P2 P23-xxx-2Travaux de bâtiment - Menuiseries intérieures en bois - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

29/04/200920/01/2013 20/01/2014

Menuiseries métalliques (commission BNTEC P24B)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

Hors collection DTUNF P 24-351/A2 P24-351/A2Menuiserie métallique - Fenêtres, façades

rideaux, semi-rideaux, panneaux à ossature métallique - Protection contre la corrosion et préservation des états de surface - Amendement A2

17/03/2010 05/10/201015/07/2010

12/09/201115/02/2012

Couverture en tuiles de terre cuite (commission BNTEC P31A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 40.21NF DTU 40.21 P1-1 P31-202-1-1Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles

de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques

14/01/200415/10/2012 15/10/2013

NF DTU 40.21 P1-2 P31-202-1-2Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

14/01/200415/10/2012 14/10/2013

NF DTU 40.21 P2 P31-202-2Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales

14/01/200415/10/2012 14/10/2013

DTU 40.211NF DTU 40.211 P1-1 P31-203-1-1Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles

de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques

14/01/200415/01/2013 15/01/2014

mardi 10 janvier 2012 Page 2 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 11: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF DTU 40.211 P1-2 P31-203-1-2Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

14/01/200415/01/2013 15/01/2014

NF DTU 40.211 P2 P31-203-2Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales

14/01/200415/01/2013 15/01/2014

Couverture en tuiles en béton (commission BNTEC P31B)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 40.24NF DTU 40.24 P1 P31-207-1Travaux de Bâtiment - Couverture en tuiles

en béton à glissement et à emboitement longitudinal - Partie 1: Cahier des Clauses Techniques

12/09/2001 20/05/200327/02/2003

27/10/200301/06/2013

NF DTU 40.24 P2 P31-207-2Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboitement longitudinal - Partie 2 : Cahier des Clauses Spéciales

12/09/2001 20/05/200327/02/2003

27/10/200301/06/2013

Ecrans de sous-toitures (commission BNTEC P31E)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 40.29NF DTU 40.29 P1-1 P31-208-1-1Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des

écrans de sous-toiture - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

03/07/200815/09/2013 15/09/2014

NF DTU 40.29 P1-2 P31-208-1-2Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des écrans de sous-toiture - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

03/07/200815/09/2013 15/09/2014

NF DTU 40.29 P2 P31-208-2Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des écrans de sous-toiture - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

03/07/200815/09/2013 15/09/2014

Travaux de couvertures en ardoises (commission BNTEC P32N)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 40.11NF DTU 40.11 P1-1 P32-201-1-1Travaux de bâtiment - Couvertures en

ardoises naturelles - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

11/03/200914/06/2013 16/06/2014

NF DTU 40.11 P1-2 P32-201-1-2Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

11/03/200914/06/2013 16/06/2014

NF DTU 40.11 P2 P32-201-2Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

11/03/200914/06/2013 16/06/2014

Travaux de couverture en cuivre (commission BNTEC P34C)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 40.45NF DTU 40.45 P1-1 P34-215-1-1Travaux de bâtiment - Couvertures par

éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en cuivre - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

17/09/200815/01/2013 15/01/2014

NF DTU 40.45 P1-2 P34-215-1-2Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en cuivre - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

17/09/200815/01/2013 15/01/2014

NF DTU 40.45 P2 P34-215-2Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en cuivre - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

17/09/200815/01/2013 15/01/2014

mardi 10 janvier 2012 Page 3 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 12: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

Plomberie sanitaire (commission BNTEC P40A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 60.1NF DTU 60.1 P1-1-1 P40-201-1-1-1Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire

pour bâtiments à usage d'habitation - Partie 1-1-1 : Réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types

16/01/2008 27/12/201101/02/2012

12/01/201201/02/2013

NF DTU 60.1 P1-1-2 P40-201-1-1-2Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - Partie 1-1-2 : Réseaux d'évacuation - Cahier des clauses techniques types

16/01/2008 27/12/201101/02/2012

12/01/201201/02/2013

NF DTU 60.1 P1-1-3 P40-201-1-1-3Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - Partie 1-1-3 : Appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types

16/01/2008 27/12/201101/02/2012

12/01/201201/02/2013

NF DTU 60.1 P1-2 P40-201-1-2Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

16/01/2008 27/12/201101/02/2012

12/01/201201/02/2013

NF DTU 60.1 P2 P40-201-2Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

16/01/2008 27/12/201101/02/2012

12/01/201201/02/2013

DTU 60.11NF DTU 60.11 P1-1 P40-202-1-1Travaux de bâtiment - Règles de calcul des

installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 1-1: Réseaux d'alimentation d'eau froide et d'eau chaude sanitaire

03/07/2002 27/12/201115/02/2012

12/01/201215/02/2013

NF DTU 60.11 P1-2 P40-202-1-2Travaux de bâtiment - Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 1-2 : Conception et dimensionnement des réseaux bouclés

22/04/2004 27/12/201115/02/2012

12/01/201215/02/2013

NF DTU 60.11 P2 P40-202-2Travaux de bâtiment - Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 2 : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes

24/05/2007 27/12/201115/02/2012

12/01/201215/02/2013

NF DTU 60.11 P3 P40-202-3Travaux de bâtiment - Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 3 : Evacuation des eaux pluviales

18/09/2008 27/12/201115/02/2012

12/01/201215/02/2013

Travaux d'installations solaires de Bâtiment (commission BNTEC P50S)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 65.12NF DTU 65.12 P1-1 P50-601-1-1Travaux de bâtiment - Installations solaires

thermiques avec des capteurs vitrés - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

16/01/200801/05/2012 01/05/2013

NF DTU 65.12 P1-2 P50-601-1-2Travaux de bâtiment - Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

16/01/200801/05/2012 01/05/2013

NF DTU 65.12 P2 P50-601-2Travaux de bâtiment - Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

16/01/200801/05/2012 01/05/2013

Installation de ventilation (commission BNTEC P50V)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 68.3

mardi 10 janvier 2012 Page 4 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 13: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF DTU 68.3 P1-1-1 P50-413-1-1-1Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-1 : Règles générales de calcul, dimensionnement et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types

17/01/2007 10/02/201201/12/2011 01/03/2013

NF DTU 68.3 P1-1-2 P50-413-1-1-2Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-2 : Ventilation mécanique contrôlée autoréglable - Règles de calcul, dimensionnement et mise en ouvre - Cahier des clauses techniques types

17/01/2007 10/02/201201/12/2011 01/03/2013

NF DTU 68.3 P1-1-3 P50-413-1-1-3Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-3 : Ventilation mécanique contrôlée gaz - Règles de calcul, dimensionnement et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types

17/01/2007 10/02/201201/12/2011 01/03/2013

NF DTU 68.3 P1-1-4 P50-413-1-1-4Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-4 : Ventilation mécanique double-flux - Règles de calcul, dimensionnement et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types

28/04/201015/06/2012 01/11/2013

NF DTU 68.3 P1-2 P50-413-1-2Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

17/01/2007 10/02/201201/12/2011 01/11/2013

NF DTU 68.3 P2 P50-413-2Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

17/01/2007 10/02/201201/12/2011 01/03/2013

Planchers chauffants (commission BNTEC P52C)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 65.15NF DTU 65.15 P1-1 P52-xxx-1-1Travaux de bâtiment - Exécution de

planchers rafraîchissants - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques

19/11/200315/12/2013 15/12/2014

NF DTU 65.15 P1-2 P52-xxx-1-2Travaux de bâtiment - Exécution de planchers rafraîchissants - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

19/11/200315/12/2013 15/12/2014

NF DTU 65.15 P2 P52-xxx-2Travaux de bâtiment - Exécution de planchers rafraîchissants - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales

19/11/200315/12/2013 15/12/2014

Canalisations à l'intérieur des bâtiments (commission BNTEC P52E)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 65.10NF P 52-305-1/A3 P52-305-1/A3Travaux de bâtiment - Canalisation d'eau

chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments - Règles générales de mise en oeuvre - Partie1: Cahier des clauses techniques

29/11/200701/12/2012 01/12/2013

Installation de systèmes thermodynamiques (commission BNTEC P52P)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 65.16NF DTU 65.16 P1-1 P52-xxx-1-1Travaux de bâtiment - Installations de

pompes à chaleur - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

13/09/200617/12/2013 17/12/2014

NF DTU 65.16 P1-2 P52-xxx-1-2Travaux de bâtiment - Installations de pompes à chaleur - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

13/09/200617/12/2013 17/12/2014

NF DTU 65.16 P2 P52-xxx-2Travaux de bâtiment - Installations de pompes à chaleur - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

13/09/200617/12/2013 17/12/2014

mardi 10 janvier 2012 Page 5 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 14: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

Installations de génie climatique (commission BNTEC P52S)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 65.17NF DTU 65.17 P1-1 P52-xx-1-1Travaux de bâtiment - Installation de

chauffage par radiateurs à eau chaude - Partie 1-1: Cahier des clauses techniques types

29/11/200703/06/2013 03/06/2014

NF DTU 65.17 P1-2 P52-xx-1-2Travaux de bâtiment - Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

29/11/200703/06/2013 02/06/2014

NF DTU 65.17 P2 P52-xx-2Travaux de bâtiment - Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales type

29/11/200703/06/2013 02/06/2014

Mise en oeuvre des sous-couches (commission BNTEC P61S)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 52.10NF DTU 52.10 P1-1 P61-203-1-1Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des

sous-couches isolantes sous chape ou dalles flottantes et sous carrelage scellé - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

30/06/201001/04/2012 01/04/2013

NF DTU 52.10 P1-2 P61-203-1-2Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des sous-couches isolantes sous chape ou dalles flottantes et sous carrelage scellé - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

30/06/201001/04/2012 01/04/2013

NF DTU 52.10 P2 P61-203-2Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des sous-couches isolantes sous chape ou dalles flottantes et sous carrelage scellé - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

30/06/201001/04/2012 01/04/2013

Travaux de revêtements de sol plastiques collés (commission BNTEC P62P)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 53.2NF DTU 53.2 P1-1/A1 P62-203-1-1/A1Travaux de bâtiment - Revêtements de sol

PVC collés - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT)

19/03/200825/05/2012 25/05/2013

NF DTU 53.2 P1-2/A1 P62-203-1-2/A1Travaux de bâtiment - Revêtements de sol PVC collés - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM)

19/03/200825/05/2012 25/05/2013

Revêtements en pierre mince attachée (commission BNTEC P65A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 55.2NF DTU 55.2 P1-1 P65-202-1-1Travaux de bâtiment - Revêtements muraux

attachés en pierre mince - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

29/04/200901/06/2012 01/06/2013

NF DTU 55.2 P1-2 P65-202-1-2Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

29/04/200901/06/2012 01/06/2013

NF DTU 55.2 P2 P65-202-2Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

29/04/200901/06/2012 01/06/2013

Plafonds en terre cuite (commission BNTEC P68B)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 25.231

mardi 10 janvier 2012 Page 6 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 15: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF DTU 25.231 P1-1 P68-202-1-1Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus en éléments de terre cuite - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

17/09/200801/02/2013 01/02/2014

NF DTU 25.231 P1-2 P68-202-1-2Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus en éléments de terre cuite - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

17/09/200801/02/2013 01/02/2014

NF DTU 25.231 P2 P68-202-2Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus en éléments de terre cuite - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

17/09/200801/02/2013 01/02/2014

Ouvrages en plaques de plâtre (commission BNTEC P72A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 25.41NF DTU 25.41 P1-1 P72-203-1-1Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques

de plâtre - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

30/06/201020/04/2012 20/04/2013

NF DTU 25.41 P1-2 P72-203-1-2Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

30/06/201020/04/2012 20/04/2013

NF DTU 25.41 P2 P72-203-2Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

30/06/201020/04/2012 20/04/2013

DTU 25.42NF DTU 25.42 P1-1 P72-204-1-1Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage

et habillage en complexes et sandwiches plaques de plâtre-isolant - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

19/11/200820/01/2012 20/01/2013

NF DTU 25.42 P1-2 P72-204-1-2Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de plâtre-isolant - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

19/11/200820/01/2012 20/01/2013

NF DTU 25.42 P2 P72-204-2Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de plâtre-isolant - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

19/11/200820/01/2012 20/01/2013

Travaux de peinture et de revêtement des bâtiments (commission BNTEC P7Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 59.1NF DTU 59.1 P1-1 P74-201-1-1Travaux de bâtiment - Revêtements de

peinture - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

01/07/200901/06/2012 01/06/2013

NF DTU 59.1 P1-2 P74-201-1-2Travaux de bâtiment - Revêtements de peinture - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

01/07/200901/06/2012 01/06/2013

NF DTU 59.1 P2 P74-201-2Travaux de bâtiment - Revêtements de peinture - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

01/07/200901/06/2012 01/06/2013

Isolation thermique des locaux frigorifiques (commission BNTEC P75A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 45.1NF DTU 45.1 P1-1 P75-401-1-1Travaux de bâtiment - Isolation thermique

des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

19/03/200820/05/2013 20/05/2014

NF DTU 45.1 P1-2 P75-401-1-2Travaux de bâtiment - Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

19/03/200820/05/2013 20/05/2014

mardi 10 janvier 2012 Page 7 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

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Travaux d'isolation thermique par l'extérieur (commission BNTEC P75E)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 45.3FD DTU 45.3 P75-xxxTravaux de bâtiment - Bâtiments neufs isolés

thermiquement par l'extérieur - Guide de conception des bâtiments et de rédaction des DPM

17/11/201015/12/2013

Verre dans le bâtiment (commission BNTEC P78A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

Hors collection DTUNF P 78-xxx P78-xxxVerre dans la construction - Modules

photovoltaïques en verre incorporés au bâti - Méthode de justification par le calcul

11/05/201104/06/2012 04/06/2013

DTU 39FD DTU 39 P5 P78-201-5Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie-

miroiterie - Partie 5 : Mémento sécurité19/01/2011 03/06/2011

20/03/2012

NF DTU 39 P4 P78-201-4Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie-miroiterie - Partie 4 : Mémento calculs des épaisseurs de vitrages

28/04/2010 13/07/201115/07/2011 15/07/2012

Travaux d'étanchéité de toitures (commission BNTEC P84T)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 43.11NF DTU 43.11 P1-1 P84-xxx-1-1Travaux de bâtiment - Travaux d'étanchéité

des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

16/09/199815/10/2012 15/10/2013

NF DTU 43.11 P1-2 P84-xxx-1-2Travaux de bâtiment - Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

16/09/199815/10/2012 15/10/2013

NF DTU 43.11 P2 P84-xxx-2Travaux de bâtiment - Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

16/09/199815/10/2012 15/10/2013

Mise en oeuvre des mastics (commission BNTEC P85F)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

DTU 44.1NF DTU 44.1 P1-1 P85-210-1-1Travaux de bâtiment - Etanchéité des joints

de façade par mise en oeuvre de mastics - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

29/04/200925/01/2012 25/01/2013

NF DTU 44.1 P1-2 P85-210-1-2Travaux de bâtiment - Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de mastics - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

29/04/200925/01/2012 25/01/2013

NF DTU 44.1 P2 P85-210-2Travaux de bâtiment - Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de mastics - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

29/04/200925/01/2012 25/01/2013

Echafaudages (commission BNTEC P93E)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Dépouil-lement Publication

Hors collection DTU

mardi 10 janvier 2012 Page 8 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 17: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF P 93-351 P93-351Équipement de chantier - Plates-formes de travail en encorbellement et supports - Définitions - Caractéristiques - Calculs - Essais

12/12/200901/02/2013 01/02/2014

NF P 93-354/A1 P93-354/A1Equipements de chantier - Echafaudage en console - Spécification du produit - méthode d'essai

29/08/201115/01/2013 15/01/2014

NF P 93-355/A1 P93-355/A1Equipements de chantier - Protection périphérique temporaire pour travaux d'étanchéité en toiture - Spécification du produit, méthode d'essai

01/07/2011 04/11/201115/10/2011 15/06/2012

NF P 93-551 P93-551Equipements de chantier - Tours d'étaiement et éléments associés - Spécifications des équipements et essais

16/02/201015/02/2013 15/02/2014

mardi 10 janvier 2012 Page 9 sur 9Les dates en italique sont les dates prévisionnelles

Page 18: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

Programme BNTEC CEN et ISO

Bases de calcul des structures (commission BNTEC P06A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

ISO 3898Bases de calcul des constructions - Noms et symboles des grandeurs physiques - Grandeurs génériques

30/04/2010

Exécution des ouvrages en béton (commission BNTEC P18E)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

NF EN 13670 P18-450Exécution des ouvrages en béton - Partie 1 : Tronc commun

06/01/2009 20/06/200907/07/2009

16/07/200915/06/2012

Fermetures et stores (commission BNTEC P25A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

NF EN 12216 P25-505Fermetures pour baies équipées de fenêtres - Stores et fermetures, intérieurs et extérieurs - Terminologie, glosssaire et définitions

29/04/200815/08/2009

NF EN 13330 P25-510Fermetures - Résistance au choc de corps dur - Méthode d'essai

28/04/2009 31/08/201106/06/2011 25/10/2012

NF EN 13561 P25-511Stores extérieurs - Exigences- Classement 28/04/2009 31/08/201106/06/2011 25/10/2012

NF EN 13659 P25-512Fermetures - Exigences de performance y compris la sécurité

28/04/2009 31/08/201109/06/2011 25/10/2012

NF EN 1932 P25-602Fermetures pour baies équipées de fenêtres et stores extérieurs - Résistance aux charges de vent - Méthode d'essai

28/04/2009 31/08/201106/06/2011 12/07/2013

Fermetures pour baies libres (commission BNTEC P25B)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

NF EN 12428 P25-306Portes et portails équipant les locaux industriels, commerciaux et les garages - Transmission thermatique - Exigences pour les calculs

24/09/2010 21/03/201112/01/2012 06/02/2013

NF EN 12445 P25-311Portes et portails équipant les locaux industriels, commerciaux et les garages - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées - Méthodes d'essais

24/09/2010 05/06/200510/04/2005 02/02/2014

NF EN 12453 P25-310Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées - Prescription

24/09/2010 05/06/200510/04/2005 02/02/2014

NF EN 12604 P25-314Portes industrielles, comercial et de garage - Aspects mécaniques - Exigences

14/06/2003 05/06/200510/04/2005 02/02/2014

NF EN 12605 P25-315Portes industrielles, comercial et de garage - Aspects mécaniques - Méthodes d'essais

24/09/2010 05/06/200512/01/2012 02/02/2014

Portes automatiques piétonnes (commission BNTEC P25C)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

NF EN 16005 P25-371Portes motorisées pour piétons - Utilisation sûre des portes motorisées pour piétons - Exigences et méthodes d'essai

28/04/2009 22/01/201021/12/2009 20/10/2012

NF EN 16361 P25-xxxPortes automatiques piétonnes - Norme de produit - Exigences et méthodes d'essai

mardi 10 janvier 2012 Page 1 sur 6Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO

Page 19: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

Façades légères (commission BNTEC P28A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

NF EN 13050 P28-105Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Essai en laboratoire sous pression d'air dynamique et projection d'eau

23/04/2005 31/03/201112/02/2006

09/05/201105/12/2011

NF EN 13830 P28-109Façades rideaux - Norme de produit 04/05/2007

Automatisation, régulation et GTB (commission BNTEC P52W)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

ISO 14908-1Interconnexion des équipements des technologies de l'information - Protocole de réseau de contrôle - Partie 1 : Pile de protocole

04/03/201101/03/2012

ISO 14908-2Interconnexion des équipements des technologies de l'information - Protocole de réseau de contrôle - Partie 2 : Communication de paire torsadée

04/03/201101/03/2012

ISO 14908-3Interconnexion des équipements des technologies de l'information - Protocole de réseau de contrôle - Partie 3 : Spécification de canal de courants porteurs

04/03/201101/03/2012

ISO 14908-4Interconnexion des équipements des technologies de l'information - Protocole de réseau de contrôle - Partie 4 : IP Communacation

04/03/201101/03/2012

NF EN 12098-1 P52-701-1Régulation pour les systèmes de chauffage - Partie 1 : Equipements de régulation pour les systèmes de chauffage à eau chaude

09/11/2009 30/09/201111/08/2011 09/08/2013

NF EN 12098-3 P52-701-3Régulation pour les systèmes de chauffage d'ambiance - Partie 3 : Equipements de régulation pour les systèmes de chauffage électrique

26/10/2010 15/10/201101/08/2011 22/02/2014

NF EN 13321-1 P52-700-1Réseau ouvert de communication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment

26/10/201011/02/2012 02/03/2014

NF EN 13321-2 P52-700-2Réseau ouvert de comunication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment

26/10/201011/02/2012 02/03/2014

NF EN 14597 P52-702Dispositifs du réglage et de limitation de température pour systèmes de la production de chaleur (chauffage central)

09/11/2009 05/04/201125/02/2011 05/03/2013

NF EN 14908-1 P52-723-1Open data communication in building automation, controls and building management - Building network protocol - Part 1 : Protocol Stack

26/10/201127/01/2014

NF EN 14908-2 P52-723-2Open data communication in building automation, controls and building management - Control network protocol - Part 2 : twisted pair communication

26/10/201127/01/2014

NF EN 14908-3 P52-723-3Réseau ouvert de communication de données pour l'automation, la régulation et la gestion technique du bâtiment - Protocole de réseau pour le bâtiment - Partie 3 : Spécification des communications pour courants porteurs

26/10/201127/01/2014

NF EN 14908-4 P52-723-4Réseau ouvert de communication de données pour l'automation, la régulation et la gestion technique du bâtiement - Protocole de réseau pour le bâtiment - Partie 4 : Communication par IP

26/10/201127/01/2014

NF EN 15232 P52-703Performance énergétique des bâtiments - Impact de l'automatisation de la régulation et de la gestion technique du bâtiment

26/10/2010 16/08/201116/06/2011

26/10/201128/10/2012

mardi 10 janvier 2012 Page 2 sur 6Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO

Page 20: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF EN ISO 16484-1 P52-721-1Systèmes de gestion technique du bâtiment - Partie 1: Spécification et mise en oeuvre d'un projet

24/10/2008 30/07/200930/06/2009

29/09/201001/03/2012

NF EN ISO 16484-5 P52-721-5Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 5 : Protocole de communication de données

20/10/201120/10/2012 14/09/2015

Plafonds suspendus (commission BNTEC P68A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

NF EN 13964 P68-204Plafonds suspendus - Exigences et méthodes d'essai

Verre dans le bâtiment (commission BNTEC P78A)Référence

Indice de classementTitre Inscription

Enquête publique

Vote formel Publication

ISO 11479-1Verre dans la construction - Verre à couche - Couches pyrolitiques et par pulvérisation cathodique sur le verre - Partie 1: Défauts physiques

13/09/2011

ISO 11479-2Verre dans la construction - Verre à couche - Couches pyrolitiques et par pulvérisation cathodique sur le verre - Partie 2 : Couleur des façades

13/09/2011

ISO 28278-1Verre dans la construction - Produits verriers pour vitrage extérieur collé - Vitrages monolithiques et multiples, supportés et non supportés

01/11/2011

ISO/TS 29584Verre dans la construction - Spécification technique - Essai d'impact au pendule et classification du verre de sécurité utilisé dans les bâtiments

NF EN 1096-1 P78-xx-1Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 1 : Définitions et classification

15/02/2011 12/09/201122/06/2011

02/11/201104/06/2012

NF EN 1096-2 P78-xx-2Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 2 : Exigences et méthodes d'essai pour les couches de classes A, B et S

15/02/2011 12/09/201123/06/2011

02/11/201104/06/2012

NF EN 1096-3 P78-xx-3Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 3 : Exigences et méthodes d'essai pour les couches C et D

15/02/2011 12/09/201123/06/2011

02/11/201104/06/2012

NF EN 1096-4 P78-312-4Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 4 : Evaluation de la conformité/Norme de produit

18/10/201116/02/2014

NF EN 1096-5 P78-312-5Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 5 : Méthode d'essai et classification des performances autonettoyantes des surfaces de verre à couche

18/08/201116/06/2011 12/07/2013

NF EN 12150-1 P78-221Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement - Partie 1 : Définition et description

01/01/2012 01/01/2014

NF EN 12488 P78-209Verre dans la construction - Exigences pour la mise en oeuvre - Règles de pose

05/11/200301/01/2013

12/10/2005

NF EN 13474-1 P78-230-1Verre dans la construction - Conception des vitrages - Partie 1 : Base générale de calcul

20/04/1999

NF EN 13474-2 P78-230-2Verre dans la construction - Conception des vitrages - Partie 2 : Calcul des charges réparties uniformément

24/08/2000

NF EN 13541 P78-407Verre dans la construction - Vitrage de sécurité - Mise à essai et classification de la résistance à la pression d'explosion

23/09/201113/07/2011

30/11/201102/07/2012

NF EN 15681-1 P78-112-1Verre dans la construction - Produits de base : verre alumino silicaté - Partie 1 : Définitions et propriétés physiques et mécaniques générales

26/01/2007 05/08/200730/05/2007

mardi 10 janvier 2012 Page 3 sur 6Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO

Page 21: N°12 décembre 1998 - Fédération Française du ...€¦ · Travaux de cuvelage . P11C ; DTU 14.1 . ... Mise en œuvre des sous-couches P61S DTU 26.2/52.1 UNECB-FFB Travaux de

NF EN 15681-2 P78-112-2Verre dans la construction - Produits de base : verre alumino silicaté - Partie 2 : Evaluation de la conformité/Norme de produit

26/01/2007 05/08/200730/05/2007

NF EN 15682-1 P78-113-1Verre dans la construction - Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak - Partie 1 : Définition et description

26/01/2007 05/08/200731/05/2007

NF EN 15682-2 P78-113-2Verre dans la construction - Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak - Partie 2 : Evaluation de la conformité/Norme de produit

26/01/2007 05/08/200731/05/2007

NF EN 15683-1 P78-114-1Verre dans la construction - Verre profilé de sécurité trempé thermiquement - Partie 1 : Définition et description

26/01/2007 05/08/200731/05/2007

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