monter des partenariats industriels à l’ap-hp avec les dhu

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Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU Industrial partnerships with Hospital-University Departments

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Page 1: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Monter des partenariats industriels

à l’AP-HP avec les DHU

Industrial partnerships with Hospital-University Departments

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OTT&PI

OTTLIV

L’Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels de l’AP-HP s’engage pour aider les DHU à protéger et valoriser leurs projets et mettre en place des accords de R&D avec des partenaires industriels. N’hésitez pas à nous contacter :

Par téléphone : 01 44 84 17 71 Par mail : [email protected]

Et pour en savoir plus : rendez-vous sur le site Internet de l’OTT&PI www.ottpi.aphp.fr

The Office of Technology Transfer,

Licensing & Industrial Ventures is comitted

to assist DHU to protect and promote

innovations and establish R&D agreements

with industry partners.

Contact us:

By phone: +33 1 44 84 17 71

By email: [email protected]

Find out more on our website: www.ottpi.aphp.fr

Ouvrage réalisé sous la direction de Florence Ghrenassia, coordonné par Laure Guilbaud et Sophie Renaudin, avec les contributions d’Anne-Florence Fay et Mélina Pocard.Guide édité par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

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contents/

Édito de Martin HIRSCH, directeur général de l’AP-HPEditorial, Martin HIRSCH, CEO of AP-HP

Édito de Jean-François DHAINAUT, Président du Groupement Interrégional de la Recherche Clinique et de l’Innovation d’Île-de-FranceEditorial, Professor Jean-François DHAINAUT, President of the Regional Group of clinical research and innovation (Paris Region)

Présentation des 16 DHU de l’AP-HP 16 DHU of AP-HP

Les outils mis à votre disposition pour monter des partenariats The available tools to build partnerships

sommaire/

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Ce guide pratique vous propose une présentation des 16 Départements Hospitalo-Universitaires de l’AP-HP ainsi que les outils nécessaires à la mise en place des partenariats.

This handy guide offers an overview of the 16 DHU AP-HP and the tools necessary for the implementation of partnerships.

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édito/

Dans le cadre de deux appels à projets conçus et conduits par le Département de la recherche clinique et du développement (DRCD) de l’AP-HP, 16 DHU ont été labellisés en 2011 et 2012. Il convient de saluer le rôle essentiel joué, sous la présidence du Pr Marc HUMBERT, par le comité de la recherche en matière biomédicale et de santé publique (CRMBSP), dans le lancement de ces appels à projets et dans le suivi des DHU labellisés. La qualité reconnue du processus de sélection, qui s’appuie sur un jury international, dont les membres ont été désignés par un comité de pilotage de l’évaluation indépendant, présidé par le Pr Jean-François DHAINAUT, constitue un élément déterminant, qui a aussi grandement contribué au succès du concept de DHU.

Ce concept, initié en Île-de-France par l’AP-HP, les sept universités qui lui sont associées, et les organismes de recherche membres de l’alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), a en effet suscité un intérêt particulièrement marqué, au plan national, au sein de très nombreux centres hospitaliers et universitaires.

La formidable aventure des DHU se poursuit désormais en incitant le développement des partenariats industriels forts. L’Office du Transfert de Technologie et des Partenariats Industriels (OTT&PI) de l’AP-HP multiplie les initiatives, afin de valoriser, les expertises les équipes et les projets des DHU. Les Rencontres APinnov 2013 ont été l’occasion de la première présentation des 16 DHU aux industriels, grands groupes et PME. Aujourd’hui, l’édition de ce catalogue dynamique destiné aux industriels permet de mieux connaître les expertises, contacter directement les équipes ; il présente les circuits liés à la valorisation des innovations issues de l’AP-HP et la Charte des partenariats industriels de l’AP-HP que nous avons mise en place à leur attention.

Par ces rapprochements, les DHU entendent servir une ambition commune, améliorer la qualité des soins et développer des innovations rapidement accessibles aux malades.

La recherche biomédicale et en santé implique un partenariat étroit entre l’hôpital, en particulier le CHU, l’Université et les organismes de recherche. En Île-de-France, ce partenariat a trouvé une nouvelle dynamique dans la mise en place des départements hospitalo- universitaires (DHU).

Martin HIRSCH

Directeur Général de l’AP-HP

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edito/

As part of two calls for proposals designed and conducted by the Department of Clinical Research and Development (DRCD) of AP-HP, 16 DHU were approved in 2011 and 2012. Under the chairmanship of Professor Marc HUMBERT, Paris Region’s committee for biomedical and public health research has played a pivotal role in launching the calls for projects and monitoring accredited DHUs. The projects were selected by an international jury whose members were appointed by an independent evaluation steering committee, chaired by Professor Jean-François DHAINAUT. The quality of this selection process is a well recognized factor in the success of the DHU concept.

The DHU concept was developed in the Paris region by AP-HP (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, the Paris public hospital network), the seven universities associated with AP-HP and member research organizations of the French national alliance for life and health sciences. Subsequently, it has attracted interest from a number of other teaching hospitals in France.

DHUs are outstanding ongoing ventures that encourage the development of strong partnerships with industry. The AP-HP’s office for technology transfer and industrial partnerships is developing a number of initiatives to capitalize on DHU expertise, teams and projects.

The APinnov 2013 networking forum for the hospital R&D sector provided the initial opportunity to introduce the 16 DHUs to representatives from the industry, large corporations and SMEs. Today sees the publication of this dynamic catalog intended for industry. The catalog gives an insight into the expertise that teams have to offer and provides contact details for getting in touch with them directly. It sets out the routes for commercialization of the innovations coming out of AP-HP, and the AP-HP industry partnership charter, which we developed on their behalf.

The DHUs leverage the partnerships to achieve two shared aims; improving quality of care and developing innovations for rapid patient access.

Effective biomedical and health research involves close partnerships.

Ours are between the CHU (Centre Hospitalier Universitaire) teaching

hospitals, universities and various research organizations. This type

of partnership has found new impetus in the Ile-de-France region

surrounding Paris, France, with the introduction of Départements

Hospitalo-Universitaires (DHUs, hospital research departments).

Martin HIRSCH

CEO of AP-HP

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édito/

Trois équipes d’excellence de l’AP-HP ont pu bénéficier de la mise en œuvre d’institut hospi-talo-universitaire. Ces IHU ne peuvent résumer à eux seuls le besoin de lisibilité et de réactivité de l’institution, indispensable au renforcement de sa capacité de transfert des connaissances vers la pratique médicale.

À partir de réflexions issues du comité de recherche en matière biomédicale et de santé publique (CRMBSP) francilien et des partenaires de l’alliance pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), un nouveau concept de département hospitalo-universitaire (DHU) a émergé, correspondant à une structure plus souple que celle des IHU, mais porteuse d’un véritable projet ambitieux et structurant.

Nous avons conçu le DHU comme un instrument capable de dynamiser la recherche et d’améliorer la qualité des soins, en créant des synergies nouvelles et en apportant des éléments innovants, susceptibles de transformer la politique de site.

Les DHU doivent permettre de rendre plus visibles des thématiques identifiées, fédératrices et considérées comme prioritaires et novatrices par l’ensemble des partenaires : l’AP-HP, les universités et les organismes de recherche, au premier rang desquels se situe l’Inserm. Les DHU se constituent à partir d’une thématique précise, au sein d’un périmètre hospitalo- universitaire bien défini. Il peut inclure une ou plusieurs universités au sein ou non d’un pôle de recherche et d’enseignement supérieur (PRES), un ou plusieurs organismes de recher-che et un ou plusieurs groupes hospitaliers de l’AP-HP qui ont été fortement incités à associer d’autres structures hospitalières franciliennes.

Les DHU ne constituent pas des entités juridiques autonomes comme les IHU, mais reposent sur une simple convention de parte-nariat. Ils bénéficient d’une gouvernance non contraignante, ayant pour rôle l’animation du projet et le suivi de la convention.

Les 16 DHU de l’AP-HP ont été sélectionnés sur plus de soixante projets, avec l’aide de son Département de la Recherche Clinique et du Développement. Dès maintenant, on voit qu’ils ont apporté un nouveau souffle à la recherche translationnelle. Ils fédèrent et structurent les équipes en permettant aux cliniciens et chercheurs de se réorganiser et d’envisager autrement et librement les problématiques de recherche. Le label DHU aide les équipes à répondre à des appels d’offres pour des projets de recherche et à trouver des financements.

L’AP-HP soutient financièrement chaque DHU avec un apport de 100 000 euros par an pendant 5 ans. Dans les autres régions, des projets de DHU apparaissent au sein du CHU de Nantes où deux projets ont été sélectionnés, mais aussi au sein des CHU des Inter-régions Rhône-Alpes - Auvergne et de ceux des Inter-régions du Grand Ouest.

À l’instar des hôpitaux universitaires américains, dont les directeurs de laboratoires cherchent constamment à monter des partenariats industriels pour financer leurs recherches et leurs projets innovants, ce catalogue et l’accompagnement proposé par l’Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels permettra aux DHU de développer ce lien vertueux. Cette dynamique est précisé-ment encouragée par les mesures prises par le Conseil stratégique des industries de santé réuni en juillet 2013, visant à développer une industrie responsable, innovante et compétitive.

Les DHU, structures innovantes de recherche publique d’excellence ont les moyens pour y participer : simplifier les partenariats de recherche public-privé, valoriser les innovations académiques par la mise en commun d’équipes industrielles et académiques, et accroître la médecine translationnelle.

Jean-François DHAINAUT

Président du Groupement Interrégional de la Recherche Clinique et de l’Innovation d’IdF

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edito/

Three outstanding teams from AP-HP (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, the public hospital network in Paris, France) have benefited from the introduction of instituts hospitalo-universitaires (IHUs, hospital teaching institutes). The IHUs alone cannot provide the clarity and responsiveness required to strengthen the institution’s ability to transfer knowledge into medical practice.

Following deliberations by the biomedical and public health research committee for the Paris region and partners in France’s alliance for life sciences and health, a new concept of département hospitalo-universitaire (DHU, hospital teaching department) has emerged. The DHUs offer greater structural flexibility than the IHUs and represent a major development initiative.

The DHU was designed as a means

of giving new impetus to research and

improving quality of care by creating

new synergies that bring innovative ideas

which help to transform the site policy.

The DHUs must increase the visibility of the research themes which all partners (AP-HP, universities and research organizations, led by Inserm, the French national institute of health and medical research) have identified as having wide appeal and consider to be priority innovations.

The DHUs are founded to address a specific research theme in a clearly defined teaching hospital setting. They may include one or more universities within a research and higher education cluster or elsewhere, one or more research organizations and one or more AP-HP hospitals. These hospitals have been strongly encouraged to partner with other hospital facilities in the Île-de-France region.

The DHUs are not autonomous legal entities in the same way as the IHUs, but are based on a simple partnership agreement. Their governance is non-restrictive; instead, the role of the governing authority is to assume responsibility for project leadership and for monitoring the agreement.

The 16 AP-HP DHUs were selected from over 60 projects, with the assistance of AP-HP’s Department of Clinical Research and Development. It is already apparent that they have given fresh impetus to translational research. They bring teams together and structure them to allow clinicians and researchers to reorganize their work and take a new and unfettered approach to research design. The DHU label also helps teams to respond to calls for tender for research projects and to secure funding.

AP-HP provides every DHU with financial support amounting to EUR 100,000 a year for five years. Elsewhere in France, DHU projects are being created at Nantes CHU (Centre Hospitalier Universitaire, a teaching hospital), where two projects have been selected, and at the cross-regional CHUs for the Rhône-Alpes and the Auvergne regions, and for western France.

As with teaching hospitals in the US, where laboratory managers are constantly seeking to build partnerships with industry to fund research and ground-breaking projects, this catalog and the support offered by AP-HP’s office for technology transfer and industry partnerships will enable the DHUs to develop valuable links. When France’s strategic council for health industries met in July 2013 it adopted measures to specifically encourage this trend, with the aim of developing a responsible, innovative and competitive industry.

The DHUs are innovative structures for outstanding public research. By combining joint industry and academic teams that foster the growth of translational medicine, DHUs have created more capacity to simplify public-private research partnerships and to leverage innovations from academia.

Jean-François DHAINAUT

President of the Regional Group of clinical research and innovation (Paris Region)

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A-TVB - Impact du vieillissement sur les pathologies cardio- vasculaires, respiratoires et du globule rouge A-TVB - Ageing Thorax-Vessels-Blood

AUTHORS - Maladies hormonales et auto-immunes AUTHORS - Autoimmune and hormonal diseases

FAST - Lutte contre les effets du vieillissement et du stress FAST - Fighting against Ageing and Stress to live longer and better

FIRE - Mécanismes inflammatoires dans les maladies cardiovas-culaires, rénales et respiratoires FIRE - Fibrosis, Inflammation, REmodeling in cardiovascular, respiratory and renal diseases

HEPATINOV - Pathologies hépatiques et innovations théra-peutiquesHEPATINOV

i2B - Inflammation, immunopatho-logie et biothérapies : des maladies rares aux maladies communesi2B - Inflammation, immunopatho-logy and biotherapies: from rare to common diseases

MAMUTH - Maladies Musculo-Squelettiques et Innovations Thérapeutiques MAMUTH - Musculo-Skeletal Diseases and Therapeutic Innova-tions

NeuroVascNeuroVasc

PARC - Pathologies artérielles rares et communesPARC - Rare and common arterial pathologies

PEPSY - Médecine personnalisée en neurologie et psychiatrie PEPSY - Psychiatry and Persona-lised Neurology

PROTECT - Risques, grossesse et handicap neuro-développemental de l’enfant : prise en charge, prévention et thérapies PROTECT - Promoting Research Oriented Towards Early CNS Therapies

Risques et grossesseRisks in Pregnancy

TORINO - Thorax Innovation TORINO - Thorax Innovation

UNITY - Maladies de l’appareil digestif de prise en charge difficile UNITY - Addressing the Unmet Medical Needs through Innovation in HepaTology and Gastro- enterologY

VIC - Virus, Immunité, CancersVIC - Virus, Immunity, Cancers

Vision et Handicaps - Vigilances, prévention et innovations thérapeu-tiques « ViewMaintain »Vision and Disabilities

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16 DHU of AP-HP/présentation des 16 DHU/

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Département hospitalo-universitaire

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A-TVB Impact du vieillissement sur les pathologies cardio-vasculaires, respiratoires et du globule rouge

L’objectif du DHU A-TVB est de créer un centre d’excellence associant soins, recherche et enseignement afin de répondre aux défis de l’impact du vieillissement dans la physiopathologie, l’évolution et le soin des pathologies cardiovasculaires, respiratoires, métaboliques et du globule rouge. Le DHU A-TVB associera trois pôles hospitalo-universitaires de l’hôpital Henri-Mondor et du Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil et sept équipes Inserm et CNRS notées A et A+ par l’AERES en collaboration avec l’École Nationale Vétérinaire d’Alfort (ENVA) et l’Établissement Français du Sang (EFS).

Programme d’intégration clinique :- développer une structure d’exploration transversale et multidisciplinaire des pathologies cardiovasculaires, pulmonaires, métaboliques et du globule rouge, dédiée à l’évaluation du rôle et de l’impact spécifique de la sénescence dans ces pathologies. Ceci permettra l’établissement d’un « phénotype sénescent » afin de développer une « médecine personnalisée » intégrant prévention, suivi, protection et réadaptation ;- transposer ces informations dans la pratique clinique à partir des données cliniques et biologiques issues des différentes cohortes de patients et modé-liser le processus « sénescence » ;- développer des stratégies thérapeutiques innovantes et personnalisées ciblant le processus de sénescence accélérée ;- développer un Programme d’Intégration Clinique de ces données et définir de nouveaux indicateurs en terme de connaissance médicale et de prise en charge médico-économique.

Programme de recherche :- développer un programme de recherche clinique basé sur la structuration de cohortes adossées à une bio banque et à une banque d’images et d’explo-rations fonctionnelles portant sur les pathologies génétiques (drépanocytose, mucoviscidose), métaboliques (diabète), cardiovasculaires (infarctus du myo-carde, insuffisance cardiaque) et pulmonaires (BPCO, hypertension pulmonaire et syndrome de détresse respiratoire) couvertes par le DHU A-TVB ;- créer un Centre de Recherche Inserm ciblant sénescence et pathologies cardiovasculaires, pulmonaires, métaboliques et du globule rouge et dévelop-pant une recherche interactive sur les mécanismes d’agression cellulaire liés au vieillissement, la dysfonction d’organe, l’amplification par le vieillissement de processus pathologiques impliquant l’hypoxie/réoxygénation, l’ischémie/reperfusion l’inflammation, l’infection… et la protection d’organes altérés par la sénescence et le développement de thérapeutiques innovantes ;- créer une fondation dédiée à la recherche sur la sénescence accélérée.

Programme d’enseignement :Un « campus » sera dédié à l’enseignement spécifique de l’impact de la sénes-cence accélérée sur les pathologies chroniques avec les objectifs suivants : 1) former à la recherche clinique, translationnelle et fondamentale de jeunes chercheurs en master et en doctorat (médecins et scientifiques) ; 2) éduquer les médecins généralistes et les infirmières à l’impact de la sénescence accélérée sur la prise en charge clinique et thérapeutique des pathologies chroniques ; 3) travailler en collaboration avec les agences de santé et développer un réseau « sénescence » afin d’améliorer à la fois la durée et la qualité de vie des patients touchés de pathologies chroniques et aggravées par le vieillissement.

CoordinateursSerge ADNOT

Hôpital Henri-Mondor

Service physiologie - explorations fonctionnelles

51, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94000 Créteil

[email protected] [email protected]

Tél. : 01 49 81 26 96

Geneviève DERUMEAUX

[email protected]

Équipes Hôpitaux partenaires

Henri-MondorCentre Hospitalier Intercommunal Créteil

Universités partenaires UPEC

Organismes et structures partenaires InsermCNRSEFSÉcole Nationale Vétérinaire d’Alfort (ENVA)

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Hospital-University Department

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A-TVB Ageing Thorax-Vessels-Blood

The objective of the A-TVB DHU is to create a centre of excellence com-bining treatment, research and teaching in order to respond to the chal-lenges of the impact of ageing in physiopathology, development and treatment of cardiovascular, respiratory and metabolic pathologies, and pathologies of the red blood cell. The A-TVB DHU will combine three hospital-university centres of the Henri Mondor Hospital and the Créteil Intercommunity Hospital and seven teams from Inserm and CNRS scored A and A+ by AERES in collabora-tion with the Alfort National Veterinary College (ENVA) and the French Blood Bank (Etablissement Français du Sang).

Clinical integration programme: - to develop a transversal and multi-disciplinary investigation structure for car-diovascular, pulmonary and metabolic pathologies, and pathologies of the red blood cell, dedicated to assessing the role and specific impact of ageing in these pathologies. This will establish a ‘senescent profile’ in order to develop ‘personalised medicine’ integrating prevention, monitoring, protection and readaptation.- to transpose this information in clinical practice using clinical and biological data coming from different patient cohorts and model the ‘senescence’ process.- to develop innovative and personalised therapeutic structures targeting the accelerated ageing process.- to develop a Clinical Integration Programme for these data and to define new indicators in terms of medical knowledge and medico-economic care.

Research programme:- to develop a clinical research programme based on cohort structuring backed by a bio-bank and a bank of images and functional investigations relating to genetic (sickle-cell anaemia, cystic fibrosis), metabolic (diabetes), cardiovascular (myocardial infarction, heart failure) and pulmonary (COBP, pulmonary hyperten-sion and respiratory distress syndrome) pathologies covered by the A-TVB DHU.- to create an Inserm Research Centre targeting ageing and cardiovascular, pulmonary and metabolic pathologies and pathologies of the red blood cell and developing interactive research on cellular attack mechanisms associated with ageing, organ dysfunction, amplification by ageing of pathological processes involving hypoxia/reoxygenation, ischemia/reperfusion, inflammation, infection, etc. and protection of organs altered by ageing and the development of in-novative therapies.- to create a foundation dedicated to research on accelerated ageing.

Teaching programme:A ‘campus’ will be dedicated to specific teaching of the impact of accelerated ageing on chronic pathologies, with the following objectives: 1) to train young master and PhD students (doctors and scientists) in translational and funda-mental clinical research; 2) to educate general practitioners and nurses on the impact of accelerated ageing on clinical and therapeutic treatment of chronic pathologies; 3) to work in collaboration with healthcare agencies and to de-velop a ‘ageing’ network in order to improve both the length and quality of life for patients affected by chronic pathologies aggravated by ageing.

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Département hospitalo-universitaire

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AUTHORS Maladies hormonales et auto-immunes

Ce DHU profite des restructurations en cours sur le campus de Cochin pour construire un programme complet comprenant soins cliniques, recherche et enseignement. Il se concentre essentiellement sur le diabète, les maladies endocri-niennes et les vascularites. D’ici la fin de l’année 2013, le département d’immunologie-diabétologie de l’université Paris Descartes, un service de médecine interne et 3 laboratoires de l’Inserm rejoindront les équipes cliniques et de recherche basées sur le campus de Cochin. Ce projet unique sur le campus de Cochin vise à rapprocher les services clinique et de recherche, afin d’atteindre la masse critique la plus élevée dans leur domaine au niveau national.

Les partenaires cliniques regroupent les laboratoires de diabétologie de l’adulte, d’endocrinologie, de médecine interne, d’obstétrique et de biologie clinique (géno-mique, immunologie, hormonologie) sur le campus de Cochin, et le département d’endocrinologie-diabétologie pédiatrique de l’hôpital Necker. Le programme clinique adoptera une approche multidisciplinaire des maladies auto-immunes et hormonales. En effet, celles-ci ont plusieurs caractéristiques en commun : mécanismes patho-gènes, chronicité, hétérogénéité sous-estimée, thérapies mal ciblées, et éducation et gestion à long-terme difficiles du patient. L’association des pédiatres et des méde-cins permettra d’assurer la continuité des soins sur le long terme. L’objectif est d’améliorer les soins apportés au patient en favorisant les projets collaboratifs, en mettant en place de nouvelles procédures de diagnostic et en développant de nou-velles stratégies thérapeutiques. Cet objectif sera poursuivi grâce à des programmes de formation des patients atteints de maladies chroniques, à des consultations multi-disciplinaires, à des soins intégrés pour la transition adolescent-adulte, à des plate-formes dédiées à la grossesse, à des phénotypages complets des patients pour une meilleure classification des maladies, au développement de cohortes de patients (existants et nouveaux) et à des essais cliniques de phase 1 et phase 2.

Les partenaires de recherche font partie du département endocrinologie, métabo-lisme, diabète de l’Institut Cochin. Ils couvrent : le développement et la biologie des cellules !  ; l’auto-immunité et l’inflammation des cellules !  ; l’auto-immunité de la paroi artérielle ; la mesure du glucose et la glucotoxicité ; la signalisation de l’insuline et endocrine ; les récepteurs des protéines G et des cytokines ; la bio-énergétique des mitochondries ; les kinases activées par AMP et la mesure de l’énergie. Notre but : tester de nouvelles hypothèses physiopathologiques sur le diabète, les mala-dies endocriniennes et les vascularites, dans le but d’améliorer la prise en charge quotidienne du patient et la prévention des maladies ; identifier de nouveaux biomar-queurs pour améliorer la classification des maladies et la stratification des pronos-tics  ; et promouvoir le développement de stratégies thérapeutiques sur une base physiopathologique. Le développement de nouveaux modèles précliniques sera suivi de leur validation lors d’essais chez l’homme grâce aux cohortes de patients. Cela permet ainsi de réduire l’écart entre la recherche en laboratoire et la pratique clinique au lit du malade.

Le programme éducatif reposera sur l’engagement actuel des scientifiques membres de l’université et de l’Inserm dans l’enseignement des programmes développés à l’université Paris Descartes. Il lancera aussi une formation doctorale Laennec « Com-prendre la physiopathologie » ainsi que des programmes de formation, dans l’objec-tif de fournir aux jeunes chercheurs un cadre d’échanges interdisciplinaires entre recherche et investigation clinique.

Des PARTENARIATS INDUSTRIELS aideront au développement dans les domaines couverts par le DHU (maladies communes ou modèles) de nouveaux projets précur-seurs présentant des défis médicaux, scientifiques, économiques et industriels.

CoordinateurChristian BOITARD

Hôpital Hôtel-Dieu

Service diabétologie et maladies métaboliques

1, place du Parvis Notre-Dame 75004 Paris

[email protected]

Tél. : 01 82 53 33 47

Équipes Hôpitaux partenaires

CochinHôtel-DieuNecker

Universités partenaires Paris Descartes

Organismes et structures partenaires Inserm

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Hospital-University Department

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AUTHORS Autoimmune and hormonal diseases

This DHU takes the opportunity of ongoing restructurations on the Cochin campus to build a comprehensive clinical, research and teaching program, focusing on diabetes, endocrine diseases and vasculitides. By the end of 2013, the main adult Diabetology Department of Paris Des-cartes University, an Internal Medicine Department and 3 Inserm labs will join clinical and research teams located on the Cochin campus. The project is unique on the Cochin campus in bringing together clinical and research depart-ments, achieving the highest critical mass in their fields nationwide.

Clinical Partners cover Adult Diabetology, Endocrinology, Internal Medicine, Obstetrics, Clinical biology labs (Genomics, Immunology, Hormonology) on the Cochin campus, and the Necker Pediatric Endocrinology/Diabetology Department. The clinical program will take a multidisciplinary approach to autoimmune and hormonal diseases, which share pathogenic mechanisms, chronicity, underestimated heterogeneity, poorly targeted therapies and chal-lenging long-term patient management and education. Association between pediatric and adult physicians will provide continuity of care in the long-term range. The aim is to improve patient care by favouring collaborative projects, building new diagnostic procedures and developing new therapeutic strate-gies. This will be pursued with patient education programs in chronic diseases, joint multidisciplinary consultations, integrated care for adolescent-to-adult transition, dedicated pregnancy platforms, extensive patient phenotyping for improved disease classification, development of established and novel patient cohorts and Phase 1 and 2 therapeutic trials.

Research Partners are part of the Department of Endocrinology, Metabolism and Diabetes of the Cochin Institute. They cover: !-cell development and biology; !-cell inflammation and autoimmunity; autoimmunity of the arte-rial wall; glucose sensing and glucotoxicity; insulin and endocrine signaling; G protein and cytokine receptors; mitochondrial bioenergetics; energy sens-ing and AMP kinase. Our overall goal is to test novel pathophysiological hypotheses in diabetes, endocrine diseases and vasculitides, with expected outcomes on patient daily care and disease prevention; to identify novel bio-markers to improve disease classification and prognostic stratification; and to foster development of therapeutic strategies on a pathophysiological basis. Development of new preclinical models will be followed by validation in human trials thanks to patient cohorts, thus narrowing the gap between bench re-search and bedside clinical practice.

The educational program will build up on the current commitment of Univer-sity and Inserm staff scientists in teaching programs developed at Paris Des-cartes University and will launch the Laennec PhD program Understanding Pathophysiology as well as training programs to provide young researchers with a setting of interdisciplinary exchanges between basic research and clin-ical investigation.

Industry Partnerships are expected to build up precompetitive projects in the fields covered by the DHU – either common, or model diseases – which feature medical, scientific, economical and industrial challenges.

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Département hospitalo-universitaire

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FAST Lutte contre les effets du vieillissement et du stress

Un des défis majeurs des systèmes de santé est la gestion des maladies chroniques. Il en a découlé un changement d’approche conceptuelle  : de la maladie frappant un organe particulier, nous sommes passés à la multimorbidité. La multimorbidité est fréquente chez les patients âgés (75 ans et plus) et courante chez les patients adultes plus jeunes (50 ans et plus). Combattre la multimorbidité nécessite l’identification des interactions clés entre les prédicteurs multiples des résultats cliniques. Pour résoudre ce problème et comprendre l’hétérogénéité cli-nique, génétique et biologique de la multimorbidité, le programme FAST fait le lien entre la recherche clinique, la modélisation de systèmes et les soins intégrés afin d’étudier les situations pathologiques spécifiques d’une population de patients bien définie : par exemple, la comorbidité associée à des formes spécifiques de stress aigu (COMAAS). Sur ce sujet, le programme FAST doit préfigurer le pay-sage des soins intégrés de demain grâce à la mise en place de la « médecine P4 » (prédictive, préventive, personnalisée, participative) chez les patients âgés. Le consortium FAST fournit un cadre solide pour une recherche compétitive sur le vieillissement en bonne santé. Il a trois objectifs spécifiques : (i) permettre la mise en place de normes de soins fondées sur les résultats de recherche clinique et faciliter la recherche translationnelle sur les COMAAS, (ii) identifier et valider les marqueurs potentiellement prédictifs de la prédisposition individuelle à développer des états de stress aigu (par ex. attaque, chirurgie) et (iii) établir un cadre durable d’excellence dans les domaines de la recherche, des soins et de la formation/ attractivité. Notre stratégie globale est portée par la structuration, les innovations durables et l’intérêt pour les patients. Cette stratégie repose sur quatre Work packages (WP) interconnectés : Recherche clinique : cohortes, registres, partage de données, modélisation statistique et normes de soins (WP1), Biologie : banque de données biologiques, profilage/séquençage profond des molécules, recherche sur les cellules souches pluripotentes induites (iPS) humaines, modélisation de systèmes (WP2), gérontologie et qualité de vie (WP3), et diffusion des connais-sances/formation médicale (WP4). Le programme FAST fournit une infrastructure solide pour les partenaires industriels souhaitant s’investir dans le domaine du vieillissement et de la multimorbidité. Ces développements sont facilités par (i) un comité scientifique composé d’experts en médecine, en recherche et en forma-tion, (ii) des capacités à recruter rapidement et une évaluation standardisée des patients, (iii) l’existence d’une charte sur le partage et l’exploitation de données, (iv) des banques de données biologiques, (v) un nouveau laboratoire dédié à la re-cherche translationnelle sur le vieillissement ainsi que des équipements de pointe associés pour les animaux, (vi) des collaborations avec les acteurs académiques internationaux clés et (vii) un interlocuteur unique pour les aspects juridiques.

Le consortium FAST recherche des partenariats industriels qui lui permettent (i) de recruter des populations spécifiques de patients âgés et de générer des échantillons biologiques autour de scénarios de recherche clinique bien iden-tifiés, (ii) de découvrir les bases génétiques/épigénétiques des prédispositions individuelles aux COMAAS, (iii) de valider les prédicteurs trouvés par les résultats cliniques, (iv) de hiérarchiser les candidats cibles pour la découverte/ le repositionnement de médicaments et (v) de transférer les connaissances et les outils au personnel soignant.

CoordinateurJean MARIANI

Hôpital Charles-Foix

Institut de la longévité Charles-Foix

7, avenue de la République 94205 Ivry-sur-Seine Cedex 5

[email protected] [email protected]

Tél. : 01 44 27 32 40

Équipes Hôpitaux partenaires

Charles-FoixLa Pitié-SalpêtrièreRothschildTenonSaint-Antoine

Universités partenaires UPMC

Organismes et structures partenaires InsermCNRS

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Hospital-University Department

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FAST Fighting against Ageing and Stress to live longer and better

A major challenge for health-care systems is to deal with chronic dis-eases. Such challenge led to a conceptual shift from individual organ disease to multimorbidity. Multimorbidity is frequent in aged (+75 years) patients and is also prevalent in younger (+50 years) adults. Fighting multimorbidity requires to identify key interactions between multiple predictors of clinical outcome. To address this problem and dissect clinical, genetic and biological heterogeneity in multimorbidity, the FAST program will link clinical research, systems-model-ing and integrated care to study specific pathological situations in well-defined patient populations such as co-morbidity associated to specific forms of acute stress (COMAAS). On this ground, FAST is anticipated to prefigure tomorrow’s integrated-care landscape by enabling ‘P4 medicine’ (Predictive, Preventive, Personalized, Participatory) in aged patients. The FAST consortium provides a strong framework for competitive research in healthy aging. Three specific aims will be pursued including (i) to enable evidence-based standard-of-care and to facilitate translational research on COMAAS, (ii) to identify and validate markers that may be predictive of the individual susceptibility to acute stress (e.g. surgery, stroke) and (iii) to establish a sustainable framework for excel-lence in research, care and training/attractiveness. Structuration, sustainability innovation and utility-for-patients underlie our overall strategy. This strategy relies on four interconnected work packages (WPs): Clinical research: cohorts, registries, data sharing, statistical modeling and standard-of-care (WP1), Biology: bio-banking, molecular profiling/deep sequencing, human iPS cell research, systems modeling (WP2), Gerontechnology and Quality-of-life (WP3), and Dissemination-of-knowledge/medical training (WP4). The FAST program pro-vides a strong infrastructure for industrial partners to be active in the field of aging and multimorbidity. Such developments are facilitated by (i) a Scientific Board of expert interlocutors for Medicine, Research and Training), (ii) capability for fast recruitment and standardized assessment of patients, (iii) a Constitu-tion for data sharing and exploitation, (iv) bio-banking facilities, (v) new lab space being dedicated to translational research in aging, and associated state-of-art animal facilities, (vi) collaborations with key international academic players and (vii) a single interlocutor for juridical aspects.

The FAST consortium is seeking for industrial partnerships allowing to (i) recruit specific populations of aged patients and generate bio-samples around well identified clinical-research scenarii, (ii) uncover the genetic/epigenetic basis of individual susceptibility to COMASS, (iii) validate predictors of clinical out-come, (iv) prioritize candidate targets for drug discovery/repositioning and (v) transfer knowledge and tools to care givers.

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FIRE Mécanismes inflammatoires dans les maladies cardiovasculaires, rénales et respiratoires

L’objectif du DHU FIRE est de développer une approche intégrée pour les soins, la recherche et l’enseignement dans le domaine des maladies cardiovasculaires, rénales et respiratoires, en allant de la prévention, au dépistage et au diagnostic précoce, en passant par le traitement des compli-cations aiguës et chroniques, et la prise en charge des phases terminales, y compris la transplantation. Ces pathologies représentent les causes princi-pales de décès dans le monde et partagent des facteurs de risques, des caractéristiques épidémiologiques, des mécanismes physiopathologiques, en particulier le remodelage, l’inflammation et la fibrose.

Équipes cliniques : Le DHU FIRE rassemble toutes les forces cliniques dans les domaines cardiologiques, néphrologiques et diabétologiques de l’université Paris Diderot, ainsi qu’une grande partie des forces cliniques dans le domaine des maladies respiratoires. Il réunit le pôle cardiovasculaire de Bichat, incluant le département de cardiologie, la chirurgie cardiaque, la neurologie, la diabé-tologie, associés au service de cardiologie de Lariboisière et au service de diabétologie de Saint-Louis  ; le pôle Thorax-Vaisseaux de Bichat, composé des deux services de pneumologie, et du service de chirurgie thoracique et vasculaire  ; et les services de néphrologie adultes de Bichat et Saint-Louis, ainsi que le service de néphrologie pédiatrique de l’hôpital Robert-Debré.

Cinq unités de Recherche : UMR Inserm U698, Hémostase, Bio ingénierie et remodelage cardiovasculaire  ; UMR Inserm 942, Biomarqueurs et maladies cardiaques ; UMR Inserm 699, Immunopathologie rénale, récepteurs et in-flammation ; UMR Inserm 700, Épidémiologie et physiopathologie de l’insuf-fisance respiratoire  ; UMR Inserm 773, Phagocytes, cellules épithéliales et nadph oxydases dans l’immunité innée et l’inflammation.

Dix structures transversales collaborent au projet du DHU : Département de physiologie, d’imagerie nucléaire, d’imagerie radiologique, et les laboratoires de pathologie, biochimie, immunohématologie, et biologie moléculaire, ainsi que les structures de soutien à la recherche (Centre d’Investigation Clinique, Unité de recherche Clinique, Centre de Ressources Biologiques).

Projet  : Le DHU FIRE, étroitement associé au LabEx INFLAMEX coordonné par le Prof. Renato MONTEIRO, est centré sur six tâches transversales :- athérothrombose dans les maladies respiratoires et rénales chroniques, et les maladies cérébrovasculaires ;- complications micro et macrovasculaires du diabète ; - syndrome cardio-rénal ; - lutte contre la fibrose pulmonaire, rénale et cardiovasculaire ;- troubles du sommeil et remodelage cardiaque, vasculaire, rénal et pulmonaire ;- transplantation cardiaque, rénal et pulmonaire, et remodelage tissulaire.

Ces projets constituent autant de possibilités d’interactions avec les indus-triels de la santé, qu’il s’agisse des industriels du médicament, des imageurs ou des développeurs de dispositifs implantables.

CoordinateurBruno CRESTANI

Hôpital Bichat

Service pneumologie A et endoscopies bronchiques

46, rue Henri Huchard 75018 Paris

[email protected]

Tél. : 01 40 25 74 77

Équipes Hôpitaux partenaires

BichatBeaujonSaint-LouisLariboisièreRobert-Debré

Universités partenaires Paris DiderotPRES Sorbonne Paris Cité

Organismes et structures partenaires Inserm

Site web du DHU http://www.dhufire.org

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Hospital-University Department

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FIRE Fibrosis, Inflammation, REmodeling in cardiovascular, respiratory and renal diseases

The objective of the FIRE DHU is to develop an integrated approach for care, research and teaching in the field of cardiovascular, renal and re-spiratory diseases, going from prevention to screening and early diagnosis, including acute and chronic complications treatment and terminal phases care, including transplantation. These pathologies represent the main causes of death in the world and share risk factors, epidemiological characteristics and physiopathological mechanisms, in particular remodelling, inflammation and fibrosis.

Clinical teams: The FIRE DHU unites all clinical forces in cardiac, nephrology and diabetic fields at the Paris Diderot University, as well as a large part of clinical forces in the respiratory disease field. It gets together the Bichat cardiovascular centre, including the cardiology department, cardiac surgery, neurology and diabetes departments, associated with the Lariboisière cardiol-ogy department and the Saint-Louis diabetes department; the Bichat Thorax-Blood Vessels centre, comprising the two pneumology departments and the thoracic and vascular surgery department; and the Bichat and Saint-Louis adult nephrology departments, as well as the Robert-Debré Hospital paedi-atric nephrology department.

Five Research Units: UMR Inserm U698 Haemostasis, Bioengineering and cardiovascular remodelling; UMR Inserm 942 Biomarkers and cardiac diseases; UMR Inserm 699 Renal immunopathology, receptors and inflammation; UMR Inserm 700 Epidemiology and physiopathology of respiratory failure; UMR Inserm 773 Phagocytes, epithelial cells and nadph oxidases in innate immunity and inflammation.

Ten cross-disciplinary organisation are collaborating in the DHU project: Department of Physiology, nuclear imaging, radiological imaging, and the pathology, biochemistry, immunohaematology and molecular biology labora-tories, as well as research support bodies (Clinical Investigation Centre, Clinical Research Unit, Biological Resources Centre).

Project: The FIRE DHU, closely linked to the INFLAMEX Labex coordinated by Prof Renato MONTEIRO, focuses on six cross-disciplinary tasks:- atherothrombosis in chronic respiratory and renal diseases, and cerebrovas-cular diseases;- micro and macrovascular complications of diabetes; - cardio-renal syndrome; - fight against pulmonary, renal and cardiovascular fibrosis; - sleeping problems and cardiac, vascular, renal and pulmonary remodelling; - heart, kidney and lung transplant, and tissue remodelling.

These projects present many opportunities for interactions with healthcare companies, whether these are drug companies, imaging specialists or devel-opers of implantable devices.

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HEPATINOV Pathologies hépatiques et innovations thérapeutiques

Le but d’HEPATINOV est de rassembler les hépatologues médico-chirur-gicaux, adultes et pédiatriques, des trois sites du groupe hospitalier Paris-Sud et les chercheurs de huit UMR-Inserm au sein d’un même ensemble avec une gouvernance unique, afin de créer un centre d’excellence en hépatologie et de développer la médecine translationnelle dans ce domaine. Ce projet a déjà permis de réunir les centres de transplantation hépatique pédiatrique et adulte et pour constituer le deuxième centre de transplantation hépatique européen, d’instituer au sein d’une RCP regroupée une prise en charge coor-donnée des tumeurs hépatiques et des maladies chroniques du foie, en parti-culier de la NASH. Ce regroupement permet de disposer de larges cohortes et de biobanques professionnelles pour les essais cliniques.

Les travaux de recherche ont été concentrés autour de quelques axes prio-ritaires et qui concernent les maladies hépatiques alcooliques et non alcoo-liques, la carcinogenèse hépatique, les thérapeutiques innovantes en parti-culier dans le domaine des hépatites virales et des nouvelles technologies chirurgicales et interventionnelles de la thérapie cellulaire et de la construction de foies par bioingénierie. Ces programmes de recherche bénéficient de plateformes déjà fonctionnelles sur l’un des sites concernant en particulier la –omique, l’exploration cellulaire et les cellules souches (Ingestem). Des liens forts viennent d’être créés avec les scientifiques de Paris-Saclay (universitaires et grandes écoles) dans le domaine des mathématiques, de la physique, de l’informatique, de la robotique et de l’imagerie dans le but de développer des programmes de recherche communs, de favoriser l’innovation et de créer de nouveaux débouchés médicaux à la recherche scientifique des différentes composantes de la future université Paris-Saclay. Un programme ambitieux est mis en route, pour la formation aux nouveaux métiers de santé, sous forme de trois nouveaux mastères de Paris-Saclay (bio-marqueurs, technologies interventionnelles innovantes et nouveaux métiers infirmiers). Ces mastères vont innover dans les domaines du décloisonnement, de la multidisciplinarité et vont largement intégrer le monde de l’entreprise.

Une innovation d’HEPATINOV est la création d’une unité translationnelle d’hépatologie destinée à favoriser l’émergence de projets de recherche trans-lationnels avec un développement rapide vers l’application clinique ou le développement industriel, à multiplier les liens entre recherche académique, clinique et entreprises, grands groupes ou PME, et à lancer des essais de phase I. À côté des grands groupes pharmaceutiques impliqués en particulier dans les nouveaux traitements des hépatites et des compagnies d’imagerie, HEPATINOV a créé un club de PME déjà riche de 10 membres dont le rôle est de participer à l’identification des projets à forte valence translationnelle et à développer les collaborations de recherche.

CoordinateurJean-Charles DUCLOS-VALLÉE

Hôpital Paul-Brousse

Service d’hépatologie

12, avenue Paul Vaillant Couturier 94800 Villejuif

jean-charles.duclos-vallee@ pbr.aphp.fr

[email protected]

Tél. : 01 45 59 30 42

Équipes Hôpitaux partenaires

Paul-BrousseAntoine-BéclèreBicêtre

Universités partenaires Paris Sud

Organismes et structures partenaires InsermCNRSCEAINRAÉcole Polytechnique

Site web du DHU http://www.chb.aphp.fr/researchLaboratory/hepatinov/index.phtml

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Hospital-University Department

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HEPATINOV

The aim of HEPATINOV is to unite adult and paediatric medico-surgical hepatologists from the three sites of the Paris-Sud hospital group and re-searchers from eight UMR-Inserm units in one group with single governance, in order to create a centre of excellence in hepatology and to develop transla-tional medicine in this field. This project has already enabled to unite paediatric and adult liver transplant centres and, and to form the second European liver transplant centre, to institute in one combined RCP the coordinated care of hepatic tumours and chronic liver diseases, particularly NASH. This group enables the availibility of large cohorts and professional biobanks for clinical trials.

Research work has been focused on a few priority lines relating to alcoholic and non-alcoholic liver diseases, hepatic carcinogenesis, innovative therapies particularly in the field of viral hepatitis and the new surgical and interventional technologies in cell therapy and liver construction by bioengineering. These research programmes benefit from existing functional platforms on one of the sites, relating particularly to –omics, cellular investigation and stem cells (Ingestem). Strong ties have just been created with scientists from Paris-Saclay (universities and big schools/Grandes Écoles) in the fields of mathe-matics, physics, computing, robotics and imaging, with the aim of developing joint research programmes, encouraging innovation and creating new medical outlets for scientific research of different components of the future Paris-Saclay University. An ambitious programme is being started, for training in new healthcare fields, in the form of three new masters from Paris-Saclay (biomarkers, innovative interventional technologies and new nursing roles). These masters will be innovative in breaking down barriers and encouraging multi-disciplinary approaches, and will extensively involve the business world.

One innovation of HEPATINOV is the creation of a translational hepatology unit intended to promote the emergence of translational research projects with rapid development towards clinical application or industrial development, to increase links between academic or clinical research and businesses, large groups or SMEs, and to launch phase I trials. Beside large pharmaceutical groups involved particularly in the new treatments for hepatitis and imaging companies, HEPATINOV has created an SME club that has already 10 mem-bers, the role of which is to participate in identifying projects with high transla-tional value and in developing research collaborations.

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i2B Inflammation, immunopathologie et biothérapies : des maladies rares aux maladies communes

Les pathologies inflammatoires et auto-immunes couvrent un large spectre de maladies, rares ou communes. Leur prise en charge nécessite une vision intégrée impliquant d’une part les cliniciens de médecine interne et de spécialités, et d’autre part les chercheurs menant des programmes de re-cherche translationnelle dans ce domaine. Au sein du DHU i2B, vingt équipes médicales et dix équipes de recherche mutualisent leurs compétences et leurs expertises qui couvrent un continuum allant des pathologies auto-inflamma-toires aux pathologies auto-immunes Ce continnum recouvre un très grand nombre de maladies inflammatoires communes ayant une composante auto-immune et vice-versa, mais également plusieurs maladies rares à composante inflammatoire et/ou auto-immune. Ce DHU est étroitement lié au Labex Tran-sImmunom (Investissements d’avenir) de l’UPMC auquel participent plusieurs équipes de i2B et dont l’objectif est le « cross-phénotypage » des pathologies inflammatoires et auto-immunes.

Le DHU i2B comprend 5 Centres de Référence Nationaux de Maladies Rares particulièrement propices au développement d’essais thérapeutiques.

L’objectif général du DHU i2B est de mieux prendre en charge les patients et leurs familles, d’étudier les maladies inflammatoires et auto-immunes par une analyse translationnelle intégrée et de développer un enseignement de pointe sur ces thématiques. Les objectifs scientifiques ultimes sont : i) de faciliter la découverte des bases moléculaires de ces différentes pathologies et ii) de fa-voriser l’émergence de nouvelles thérapeutiques. Il s’agit en pratique de réali-ser un «  cross-phénotypage  » des pathologies inflammatoires et auto-im-munes, de découvrir et de valider des bio-marqueurs et de développer et d’évaluer des biothérapies mises au point à partir de ces nouvelles données.

Les applications des biothérapies sont nombreuses et trouvent ici un lieu par-ticulièrement structuré, de la phase du développement à celle de l’évaluation thérapeutique.

Une recherche académique de haut niveau et un terrain propice au dévelop-pement de l’innovation thérapeutique sont des conditions essentielles au dé-veloppement d’une recherche appliquée dans le domaine de la santé. La pro-duction et la dispensation des médicaments de demain, fortement créatrices de valeur, seront étroitement liées aux sites impliqués dans la coordination de la recherche publique et des programmes d’investissements d’avenir. Elles nécessitent l’engagement fort des partenaires industriels qui ont l’expérience du développement et de l’évaluation des biothérapies mises au point à partir de ces nouveaux savoirs, comme cela à bien été illustré dans le domaine des anticorps monoclonaux. Une interaction efficace entre le secteur industriel et le DHU i2B devrait avoir un impact sociétal et économique important dans ce secteur de pointe des sciences médicales.

CoordinateursSerge AMSELEM

Hôpital Armand-Trousseau

Service de génétique

26, avenue du Docteur Arnold Netter 75012 Paris

[email protected] [email protected]

Tél. secrétariat : 01 44 73 52 95

Tél. : 01 45 59 34 33

David KLATZMANN

Hôpital Pitié-Salpêtrière

Centre d’Investigation Clinique Biothérapies

83, boulevard de l’Hôpital 75013 Paris

[email protected] [email protected]

Tél. secrétariat : 01 42 17 74 61

Équipes Hôpitaux partenaires

La Pitié-SalpêtrièreSaint-AntoineTenonArmand-Trousseau

Universités partenaires UPMC

Organismes et structures partenaires InsermCNRS

Site web du DHU http://i2b.transimmunom.org

Page 21: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Hospital-University Department

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i2B Inflammation, immunopathology and biotherapies: from rare to common diseases

Inflammatory and auto-immune pathologies cover a wide spectrum of diseases, both rare and common. Their care requires an integrated vision involving, on one hand, internal medicine and specialised clinicians, and on the other hand researchers conducting translational research programmes in this field. Within the i2B DHU, twenty medical teams and ten research teams are combining their skills and expertise, which cover a continuum ranging from auto-inflammatory pathologies to auto-immune pathologies. This continuum covers a very large number of common inflammatory diseases with an auto-immune component and vice-versa, but also several rare diseases with an inflammatory and/or auto-immune component. This DHU is closely linked to the Pierre & Marie Curie University TransImmunom Labex (“Investissements d’Avenir”), involving several i2B teams focusing on ‘cross-phenotyping’ in-flammatory and auto-immune pathologies.

The i2B DHU includes 5 National Rare Disease Reference Centres particularly relevant for developing therapeutic trials.

The i2B DHU general objective is to deal better with the care of its patients and their families, to study inflammatory and auto-immune diseases using integrated translational analysis and to develop cutting edge teaching on these themes. The ultimate scientific objectives are: i) to facilitate discovery of the molecular basis for these different pathologies, and ii) to promote the emergence of new treatments. In practice this means performing ‘cross-pheno-typing’ of inflammatory and auto-immune pathologies, discovering and vali-dating biomarkers, and developing and evaluating fine-tuned biotherapies using these new data.

There are numerous applications for biotherapies, and here they find a par-ticularly structured place, from the development phase to the therapeutic evaluation one.

High level academic research and a favourable landscape for developing ther-apeutic innovation are essential conditions for developing applied research in the healthcare field. Producing and dispensing the drugs of tomorrow, which create high value, will be closely linked to sites involved in coordinating public research and “Investissements d’Avenir” programs. They require strong com-mitment by industrial partners experienced in developing and evaluating biotherapies fine-tuned using this new knowledge, as what has been well illustrated in the field of monoclonal antibodies. An efficient interaction between the industrial sector and the i2B DHU should have a significant societal and economic impact in this cutting edge sector of medical sciences.

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Département hospitalo-universitaire

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MAMUTH Maladies Musculo-Squelettiques et Innovations Thérapeutiques

Les affections de l’appareil musculo-squelettique constituent un ensemble de pathologies congénitales ou acquises souvent responsables de déficits fonctionnels et de graves handicaps moteurs. Le dépistage et le diagnostic anténatal permettent de proposer un diagnostic et une prise en charge des patients les plus atteints, dès la naissance, au sein de structures adaptées au couple et à l’enfant. Les technologies non-invasives d’imagerie de dernière génération et les techniques d’évaluation quantifiée du déficit fonctionnel donnent une approche plus objective et plus discriminante des anomalies osseuses, musculaires et du handicap fonctionnel qui en découle.

La prise en charge clinique de ces affections nécessite une expertise de médecine physique et de rééducation fonctionnelle transversale, depuis la naissance jusqu’à la senescence, s’appuyant sur une expertise d’équipe et un plateau technique cohérent. Les traitements chirurgicaux sont le plus souvent complexes et ont considérablement progressés grâce aux progrès technolo-giques et à la collaboration étroite des équipes chirurgicales, anesthésiques et de réanimation.

L’enseignement clinique et para-clinique autour des affections musculo-sque-lettique bénéficie ainsi de la synergie des équipes qui assurent ainsi une com-pétence et une expertise sur l’ensemble des affections et leur prise en charge tout au long de la vie. La recherche clinique et fondamentale autour de ces affections est dynamique et intimement liée à la prise en charge des patients au travers de nombreux essais thérapeutiques dans les domaines des nou-velles technologies et des biothérapies. Ces thérapeutiques nouvelles sont conçues, développées et évaluées, dès le plus jeune âge et jusqu’à l’âge adulte, au sein des structures de recherche puis des unités cliniques du DHU.

Le DHU MAMUTH développe des partenariats avec l’industrie dans le domaine des bio-technologies afin de mener à bien les essais cliniques en biothérapies et thérapies cellulaires et géniques pour traiter diverses maladies musculaires et squelettiques. Les équipes du DHU sont à l’origine d’innovations et de transferts technologiques dans le domaine des systèmes d’évaluation de la force musculaire et dans le domaine de l’imagerie morphologique et fonc-tionnelle.

CoordinateursRaphaël VIALLE

Hôpital Armand-Trousseau

Service de chirurgie orthopé-dique et réparatrice de l’enfant

26, avenue du Docteur Arnold Netter 75012 Paris

[email protected]

Tél. secrétariat : 01 44 73 61 25

Thomas VOIT

Groupe Hospitalier Pitié-Salpêtrière

47, boulevard de l’Hôpital 75651 Paris Cedex 13

[email protected]

Tél. : 01 42 16 58 85

Équipes Hôpitaux partenaires

Armand-TrousseauRothschildLa Pitié-Salpêtrière

Universités partenaires UPMC

Organismes et structures partenaires InsermCNRSCEAInstitut de MyologieParis TECH - ENSAM

Site web du DHU https://www.facebook.com/DhuMamuth

Page 23: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Hospital-University Department

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MAMUTH Musculo-Skeletal Diseases and Therapeutic Innovations

Musculo-skeletal diseases comprise a set of congenital or acquired patho-logies that are often responsible for functional deficiencies and severe motor disabilities. Screening and antenatal diagnosis can be used to offer diagnosis and treatment of the most-affected patients, from birth, within structures adapted to the couple and the child. The latest generation non-invasive imag-ing technologies and the quantified evaluation techniques of the functional deficiency give a more objective and more discriminating approach to bone or muscle disorders and the resulting functional disability.

The clinical care of these afflictions requires transversal expertise in physical medicine and in functional re-habilitation, from birth to old age, based on team expertise and a coherent technical platform. Surgical treatments are most frequently complex and have advanced considerably due to technological progress and close collaboration of surgical, anaesthesia and intensive care teams.

In this way, clinical and para-clinical teaching based on musculo-skeletal diseases benefits from the synergy of teams that provide skills and expertise on all the afflictions and their care throughout life. Clinical and fundamental research on these afflictions is dynamic and intimately linked to the treatment of patients through numerous therapeutic trials in the fields of new tech-nologies and biotherapies. These new therapies are designed, developed and evaluated, from the youngest age into adulthood, within research structures and then clinical units of the DHU.

The MAMUTH DHU is developing partnerships with industry in the field of biotechnologies in order to complete clinical trials successfully in biotherapies and cell and gene therapies, to treat various muscular and skeletal diseases. DHU teams have achieved innovations and technological transfers in the field of systems for evaluating muscular strength and in the field of morphological and functional imaging.

Page 24: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Département hospitalo-universitaire

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NeuroVasc

Le DHU NeuroVasc est dédié au développement des soins, de la recherche et de l’enseignement dans le domaine des maladies cérébro-vasculaires. Il associe différentes équipes cliniques et de recherche sur les sites du groupe hospitalier Lariboisière - Saint-Louis (université Paris 7) et de l’hôpital Sainte-Anne (université Paris 5) faisant partie du PRES « Sorbonne Paris Cité » permettant de couvrir les aspects multidisciplinaires de la patho-logie.

Le programme de recherche et de soins du DHU est structuré en 5 grands volets intitulés : 1) Ischémie aiguë cérébrale : nouveaux biomarqueurs et nou-velles approches thérapeutiques ; 2) Maladies des petits vaisseaux cérébraux : des formes monogéniques aux formes multifactorielles, du laboratoire au chevet du patient ; 3) Maladies vasculaires hémorragiques : amélioration des algo-rithmes diagnostiques et de l’évaluation pronostique pour une prise en charge optimisée multidisciplinaire ; 4) Prévention ciblée des patients à haut risque d’AVC et de déclin cognitif ; 5) Amélioration du réseau et de l’accès des patients aux structures du DHU et harmonisation de leur évaluation clinique.

Le DHU a pour objectif de développer un programme d’enseignement com-prenant en particulier des modules spécifiques sur les bases des pathologies cérébrovasculaires et des AVC pour les étudiants de niveau Master 1 et un Master international pour une « Approche multidisciplinaire en pathologie cérébrovasculaire et des AVC ». Il participera à l’élaboration de différentes ressources et outils interactifs basés sur le web pour la formation continue des professionnels et la communication avec les patients et les associations concernées.

Les membres du DHU Neurovasc Sorbonne - Paris-Cité souhaitent développer des partenariats industriels autour des thématiques du DHU, par exemple : 1) Le développement de nouveaux tests diagnostiques  ; 2) L’utilisation de biomarqueurs comme aide diagnostique des AIT ou pour l’évaluation pro-nostique des hémorragies cérébroméningées ou des infarctus cérébraux  ; 3) L’identification de nouvelles cibles pour la prévention à l’avenir (populations à haut risque de récidive d’AVC ou de déclin cognitif) ; 4) La mise en place de nouvelles stratégies thérapeutiques à partir de modéles experimentaux ou chez l’animal ; 5) Le développement d’essais thérapeutiques chez l’homme ; 6) L’évaluation de nouveaux outils de quantification en imagerie neurovas-culaire ; 7) Le développement de la pharmacogénétique dans le domaine de la pathologie neurovasculaire ; 8) L’évaluation de nouvelles méthodes d’infor-mation ou de formation basées sur le multimédia.

CoordinateurHugues CHABRIAT

Hôpital Lariboisière - Fernand-Widal

Service de neurologie

2, rue Ambroise-Paré 75010 Paris

[email protected]

Tél. : 01 49 95 25 93

Équipes Hôpitaux partenaires

LariboisièreCHS Sainte-Anne

Universités partenaires Paris DiderotParis Descartes

Organismes et structures partenaires Inserm

Page 25: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Hospital-University Department

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NeuroVasc

The NeuroVasc DHU is dedicated to developing care, research and teaching in the field of cerebrovascular diseases. It brings together different clinical and research teams on sites of the Lariboisière - Saint-Louis hospital group (AP-HP, Paris 7 University) and Sainte-Anne Hospital (AP-HP, Paris 5 University) forming part of the “Sorbonne Paris Cité PRES” [higher education cluster] covering the pathology multidisciplinary aspects.

The DHU research and treatment programme is structured into 5 major areas, entitled: 1) Acute cerebral ischemia: new biomarkers and new therapeutic ap-proaches; 2) Cerebral small blood vessels diseases: from monogenic forms to multifactorial forms, from the laboratory to the patient’s bedside; 3) Haemor-rhagic vascular diseases: improvement of diagnostic algorithms and of prog-nostic evaluation for an optimised multidisciplinary care; 4) Targetted preven-tion for high-risk stroke and cognitive decline patients; 5) Improvement of the network and patient access to DHU organisations and harmonisation of their clinical assessments.

The aim of the DHU is to develop a teaching programme including particularly specific modules based on cerebrovascular pathologies and strokes for Master 1 sudents and international Master for a ‘Multidisciplinary approach to cerebrovascular pathology and strokes’. It will take part in developing differ-ent interactive resources and tools based on the web for continuous training of professionals and for communication with patients and relevant associa-tions.

Members of the Sorbonne-Paris Cité NeuroVasc DHU want to develop indus-trial partnerships on the DHU thematics, for example: 1) development of new diagnostic tests; 2) use of biomarkers as a diagnostic aid for AITs or for prog-nostic evaluation of cerebromeningeal haemorrhages or cerebral infarction; 3) identification of new targets for future prevention (populations at high risk of stroke relapse or cognitive decline); 4) implementation of new therapeutic strategies using experimental models or animals; 5) development of Human therapeutic trials; 6)evaluation of new quantification tools in neurovascular imaging; 7) development of pharmacogenetics in the field of neurovascular pathology; 8) evaluation of new information or training methods based on multimedia.

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Département hospitalo-universitaire

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PARC Pathologies artérielles rares et communes

La pathologie cardiovasculaire est l’un des trois axes majeurs d’activité de l’HEGP. L’offre de soins rassemblée dans le pôle hospitalo-universitaire cardiovasculaire (PHU-CV) est adossée à des structures transversales (ima-gerie, biologie) et des structures de recherche clinique (CIC, URC). En 2008, un centre de recherche à thématique cardiovasculaire (PARCC) a été ouvert sur le site de l’hôpital sous la triple tutelle de l’AP-HP, l’Inserm et l’université Paris Descartes et il poursuit son développement par la demande de création de 14 équipes de recherche pour le contrat quinquennal 2014-2018.

Le projet de DHU cardiovasculaire a pour objectif de rassembler les forces de ces structures dans un projet innovant et fédérateur focalisé sur la pathologie artérielle. Ce projet s’appuiera sur un socle de compétences humaines et d’expertises techniques qui inclut notamment un volet clinique en hyperten-sion artérielle (centre de référence européen), en pathologie coronaire (premier centre d’expertise de la mort subite de l’adulte) et en pathologie aortique et périphérique (centre de prise en charge des urgences aortiques, centre national de maladies vasculaires rares), mais comporte également des activités de recherche fondamentale (immunologie de l’athérosclérose, facteurs géné-tiques de prédisposition, modèles murins de pathologie anévrismale).

C’est à partir de ce socle que sera structuré grâce au DHU, le projet intitulé « Pathologies Artérielles Rares et Communes » focalisé sur trois axes transver-saux et innovants : 1. La recherche de déterminants communs et spécifiques des pathologies athéromateuses et anévrismales i) par la constitution de cohortes de patients et familles et l’analyse de marqueurs physiques (écho-tracking artériel), biochimiques, génétiques et tissulaires (biobanques) ; ii) par la caractérisation (biologie moléculaire, imagerie) de nouveaux modèles murins ; 2. La caractérisation des maladies cardio-vasculaires accélérées associées à des dysfonctionnements immunitaires (SIDA, maladies inflammatoires chroniques, transplantation d’organe) ou certains médicaments (traitement du cancer) ; 3. Le développement de projets thérapeutiques innovants portant sur les pathologies artérielles ou leurs conséquences myocardiques (déner-vation rénale, stents biorésorbables, thérapie cellulaire) dans lesquels des partenaires industriels seront associés.

Une des priorités du DHU « PARC » sera de renforcer le continuum entre soins – recherche clinique – recherche fondamentale et les liens jeunes cliniciens-chercheurs. La création du DHU cardio-vasculaire de l’HEGP devrait ainsi permettre de renforcer l’attractivité et la visibilité du site et de développer, sur la région parisienne, une structure unique de soins et de recherche cardiovas-culaire visant à un transfert accéléré des innovations scientifiques et techno-logiques à la pratique clinique.

CoordinateurPhilippe MENASCHÉ

Hôpital Européen Georges Pompidou

Unité de Chirurgie de l’Insuffisance Cardiaque

20, rue Leblanc 75015 Paris

[email protected]

Tél. : 01 56 09 36 22

Équipes Hôpitaux partenaires

HEGPCorentin-Celton

Universités partenaires Paris Descartes

Organismes et structures partenaires InsermFondation CarpentierParis Cardiovascular Research Centre (PARRC)

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Hospital-University Department

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PARC Rare and common arterial pathologies

Cardiovascular pathology is one of three major lines of activity pursued at European Hospital Georges Pompidou. The offer of treatments assem-bled at the Cardiovascular Hospital-University Centre (PHU-CV) is backed by transversal structures (Imaging, Biology) and clinical research structures (CIC, URC). In 2008, a research centre focused on cardiovascular themes (PARCC) was opened on the hospital site under 3-way supervision of AP-HP, Inserm and Paris Descartes University; it is continuing to develop with the request to create 14 research teams for the 2014-2018 five-year contract.

The aim of the cardiovascular DHU project is to combine the strengths of these structures in an innovative and federative project focused on arterial pathology. This project will be based on a foundation of human skills and tech-nical expertise, particularly including a clinical facet in blood pressure (Euro-pean reference centre), coronary pathology (leading skill centre for death in adults) and aortic and peripheral pathology (aortic emergency treatment cen-tre, national centre for rare vascular diseases), but it also includes fundamental research activities (immunology of atherosclerosis, factors for genetic predis-position, murine models of aneurismal pathology).

Thanks to the DHU, this basis will be used to structure the project entitled ‘Rare and Common Arterial Pathologies’, focused on three innovative and transversal lines: 1. Research of common and specific determinants of the atheromatous and aneurismal pathologies, i) by setting up patient and family cohorts and analysing physical (arterial ultrasound tracking), biochemical, ge-netic and tissue (biobanks) markers; ii) by characterisation (molecular biology, imaging) of new murine models; 2. Characterisation of accelerated cardiovas-cular diseases associated with immunological disorders (AIDS, chronic inflam-matory diseases, organ transplant) or certain drugs (treatment of cancer); 3. Development of innovative therapeutic projects relating to arterial pathologies or their myocardiac consequences (renal denervation, biosorbable stents, cell therapy) with which industrial partners will be associated.

One of the priorities of the ‘PARC’ DHU will be to strengthen the continuum between treatment – clinical research – fundamental research and the links between young clinicians and researchers. Creation of the cardiovascular DHU of HEGP should therefore improve attractiveness and visibility of the site and develop, over the Paris-Region, a single cardiovascular treatment and research organisation aimed at accelerating transfer of scientific and techno-logical innovations to clinical practice.

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Département hospitalo-universitaire

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PEPSY Médecine personnalisée en neurologie et psychiatrie

Le DHU Pe-PSY a pour objectifs d’améliorer la compréhension, le diagnostic et les traitements des maladies mentales et neurologiques. Premières causes mondiales de handicap à l’horizon 2020, ces maladies ont de profondes répercussions sur le bien-être social et économique des indivi-dus. Elles sont très répandues, gravement invalidantes, chroniques, et hétéro-gènes et évoluent par stades. Parmi les cinq premiers troubles lourds chez les adultes, on compte la dépression, les troubles liés à l’alcool, la schizophrénie et les troubles bipolaires. Ces maladies nécessitent le développement de stra-tégies de médecine personnalisée, qui vont de l’établissement de diagnostics précis (biomarqueurs comportementaux, en imagerie, biologiques, …), jusqu’aux thérapies ciblées, modulaires (biothérapies, médicaments, dispo-sitifs médicaux. psychosocial…) et innovants (nouvelles cibles, e-learning, serious games…). Nous pouvons dès à présent répondre à ces défis grâce aux avancées majeures qui ont été réalisées dans la compréhension de l’étio-logie et du traitement des maladies du cerveau. D’autres percées sont sus-ceptibles de dépendre des découvertes en génomique, en neurosciences et en immunologie, en tandem avec l’exploration du rôle des contextes socio-culturel et environnementaux et en partenariat avec les industries du médica-ment, de la communication, des software, de la neurochirurgie.

Pe-PSY s’appuyera sur la fondation FondaMental, fondation de coopération scientifique créée par le ministère de la recherche en 2007, pour mettre en place des partenariats publics-privés, en cohérence avec les projets obtenus dans le cadre des programmes Investissements d’avenir (cohorte PSY-COH pour les maladies mentales, cohorte RADICO pour la maladie de Huntington, OFSEP pour la sclérose en plaques et les laboratoire d’excellence de psychia-trie biologique, BIO-PSY et l’Institut de Sciences Cognitives).

Le DHU Pe-PSY s’appuiera sur l’expertise d’équipes multidisciplinaires ap-partenant aux trois pôles des hôpitaux Henri-Mondor  : pôle de psychiatrie (Pr Marion LEBOYER), pôle de neurologie (Pr Pierre CÉSARO) et pôle de recherche (Pr O. MONTAGNE), en lien avec 19 équipes de recherche Inserm de l’université Paris-Est-Créteil (UPEC) et de l’université Pierre et Marie Curie (UPMC) ; les équipes du futur centre de recherche en neuroscience de l’Ins-titut Mondor (Centre ESPRY) (dir. Fred RELAIX), de l’Institut du Fer à Moulin (dir. Jean-Antoine GIRAULT) et du campus Jussieu (dir. B. GIROS).

Pe-PSY coordonnera les actions permettant d’identifier des mécanismes, des biomarqueurs et des facteurs de risque, d’améliorer le diagnostic précoce et la prévention, et de développer des traitements innovants tels que les biothé-rapies ou la psycho-neurochirurgie pour les formes résistantes, l’utilisation de traitements immuno-modulateurs, le développement de stratégies psycho-sociales et l’identification de facteurs de risque environnementaux. Les impli-cations pour le système de santé et les coûts économiques seront examinés avec soin.

CoordinateurMarion LEBOYER

Hôpital Albert-Chenevier - Henri-Mondor

Pôle de psychiatrie

40, rue de Mesly 94000 Créteil

[email protected]

Tél. : 01 49 81 30 51

Équipes Hôpitaux partenaires

Henri-Mondor

Universités partenaires UPMC - UPEC

Organismes et structures partenaires InsermCNRSFondation FondaMental

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Hospital-University Department

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PEPSY Psychiatry and Personalised Neurology

The Pe-PSY DHU objectives are to improve understanding, diagnosis and treatments of mental and neurological diseases. These diseases will be the leading global causes of disability by 2020 and have profound reper-cussions on the social and economic well-being of individuals. They are very widespread, seriously debilitating, chronic and heterogeneous and they prog-ress in stages. The five leading serious disorders in adults include depression, alcohol-related disorders, schizophrenia and bipolar disorders. These diseases require the development of strategies involving personalised medicine, which range from making precise diagnosis (behavioural biomarkers, imaging, bio-logical, etc.) to targeted modular (biotherapies, drugs, medical devices, psy-chosocial, etc.) and innovative (new targets, e-learning, serious games, etc.) therapies. Right now we can address these challenges thanks to major ad-vances that have been made in understanding the aetiology and treatment of diseases of the brain. Other breakthroughs are likely to depend on discoveries in genomics, neurosciences and immunology, in tandem with investigation of the role of socio-cultural and environmental circumstances and in partnership with the drug, communication, software and neurosurgery industries.

Pe-PSY will rely on the FondaMental foundation, a cooperative scientific foun-dation created by the Ministry for Research in 2007, to set up public-private partnerships aligned with projects obtained as part of “Investissements d’avenir” programs (PSY-COH cohort for mental illnesses, RADICO cohort for Hunting-ton’s disease, OFSEP for multiple sclerosis and the biological psychiatry labo-ratories of excellence, BIO-PSY and the Cognitive Sciences Institute).

The Pe-PSY DHU will be based on the expertise of multi-disciplinary teams belonging to the three Henri-Mondor hospitals: psychiatry centre (Prof Marion LEBOYER), neurology centre (Prof Pierre CÉSARO) and research centre (Prof O. MONTAGNE), in association with 19 Inserm research teams from the Paris-Est-Créteil University (UPEC) and the Pierre and Marie Curie University (UPMC); teams from the future neurosciences research centre at the Mondor Institute (ESPRY centre) (dir. Fred RELAIX), the Le Fer à Moulin Institute (dir. Jean-Antoine GIRAULT) and the Jussieu campus (dir. B. GIROS).

Pe-PSY will coordinate actions to identify mechanisms, biomarkers and risk factors, improve early diagnosis and prevention, and develop innovative treat-ments such as biotherapies or psycho-neurosurgery for resistant forms, using immuno-modulator treatments, developing psycho-social strategies and iden-tifying environmental risk factors. Implications for the healthcare system and economic costs will be examined carefully.

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Département hospitalo-universitaire

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PROTECT Risques, grossesse et handicap neuro-développemental de l’enfant : prise en charge, prévention et thérapies

Le cerveau en développement et le handicap de l’enfant

Le développement du cerveau est un élément central de tous les processus de maturation et est essentiel pour assurer l’intégration de l’enfant et du futur adulte dans la société. Les troubles neurodéveloppementaux représentent un vaste groupe de dysfonctionnements cérébraux liés au développement anormal du cerveau. Des déficits dans la maturation du cerveau se produisent chez environ 1 enfant sur 10 dans les pays développés.

Les caractéristiques spécifiques du développement du cerveau humain sont importantes pour les troubles neurodéveloppementaux en étant (i) multiples mais individuellement rares, (ii) variables dans leur expression clinique et modulées en fonction du stade de développement et de l’environnement, (iii) complexes dans leurs mécanismes pathologiques, incluant les contribu-tions de facteurs génétiques et environnementaux, (iv) modifiables grâce à une intervention thérapeutique précoce. Les troubles neurodéveloppementaux englobent les maladies affectant la neurogenèse (microcéphalie), la myelino-genèses (leucodystrophie), la synaptogenèse (troubles du spectre autistique), la régulation des synapses (épilepsie), la neurosécrétion (troubles neuro- endocriniens) et le métabolisme.

L’objectif général de PROTECT est d’établir un réseau cohérent et intégré de structures cliniques et biologiques, de laboratoires de recherche et d’outils d’évaluation modernes pour accroître notre compréhension des problèmes de santé clés dans le domaine du développement du cerveau. PROTECT contri-buera non seulement à la recherche et aux soins des patients dans ce domaine, mais également assurera la diffusion des connaissances aux étu-diants en biologie et en médecine, et plus largement au grand public, qui doit prendre conscience de l’importance majeure du cerveau et de son dévelop-pement, pour la santé et pour les maladies.

Le but de PROTECT est de promouvoir le développement de stratégies thé-rapeutiques pour un grand nombre de troubles du développement cérébral, en s’appuyant sur l’expertise multidisciplinaire des partenaires, qui s’étend de la recherche fondamentale aux soins des patients. À cet effet, PROTECT coordonne les actions relatives à la recherche et aux soins des troubles neuro-développementaux.

Les points forts de PROTECT consistent en :- L’association sur le site de l’hôpital Robert-Debré de différentes structures nécessaire à l’évaluation et aux soins des patients atteints de lésions céré-brales et de maladies, de la période prénatale jusqu’à la fin de l’adolescence ;- L’intégration des unités de recherche de l’université Paris Diderot qui tra-vaillent sur la recherche fondamentale et translationnelle dans le domaine du développement et des neurosciences.

CoordinateurPierre GRESSENS

Hôpital Robert-Debré

Service neurologie pédiatrique et maladies métaboliques

48, boulevard Sérurier 75019 Paris

[email protected]

Tél. : 01 40 03 19 76

Tél. : 07 78 64 85 95

Équipes Hôpitaux partenaires

Robert-Debré

Universités partenaires Paris Diderot

Organismes et structures partenaires InsermCNRSInstitut Pasteur

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Hospital-University Department

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PROTECT Promoting Research Oriented Towards Early CNS Therapies

The developing brain and child’s disability

Development of the brain is a central element on all maturation processes and is essential for ensuring integration of the child and future adult into society. Neurodevelopmental disorders represent a vast group of brain dysfunctions associated with abnormal brain development. Deficiencies in brain maturation occur in about 1 child in 10 in developed countries.

The specific characteristics of development of the human brain are important for neurodevelopmental problems, by being (i) multiple but individually rare, (ii) variable in their clinical expression and modulated depending on the stage of development and the environment, (iii) complex in their pathological mecha-nisms, including contributions from genetic and environmental factors, and (iv) modifiable through early therapeutic intervention. Neurodevelopmental disor-ders encompass diseases affecting neurogenesis (microcephaly), myelino-genesis (leucodystrophy), synaptogenesis (disorders in the autistic spectrum), regulation of synapses (epilepsy), neurosecretion (neuro-endocrine disorders) and metabolism.

The PROTECT general objective is to establish a coherent and integrated net-work of clinical and biological organisations, research laboratories and modern evaluation tools to increase our understanding of key health problems in the field of brain development. PROTECT will contribute not only to research and patient care in this field, but will also transmit knowledge to students in biology and in medicine and more widely to the general public, that must become aware of the major significance of the brain and its development, for health and for diseases.

The aim of PROTECT is to promote the development of therapeutic strategies for a large number of brain development disorders, by relying on the multi-disciplinary expertise of partners, which extend from fundamental research to patient care. To do so, PROTECT coordinates actions relating to neurodevel-opmental disorders research and treatments.

PROTECT strengths are:- On the Robert-Debré Hospital site, combining the different structures needed to evaluate and treat patients affected by brain injuries and diseases, from the prenatal period to the end of adolescence.- At Paris Diderot University, integration of research units that work on funda-mental and translational research in the field of development and neurosci-ences.

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Département hospitalo-universitaire

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Risques et grossesse

Le DHU « Risques et grossesse » rassemble des équipes pour progresser dans la connaissance et la prise en charge des grandes pathologies périna-tales qui ont des conséquences chez la mère ou l’enfant : la prématurité, les pathologies vasculaires de la grossesse (prééclampsie, retard de croissance intra utérin), les pathologies liées aux infections et à l’inflammation, les pathologies liées à la précarité quelle qu’en soit la cause (conditions socio-économiques, addic-tions, etc.). Quatre centres périnataux du DHU (Cochin - Port-Royal, Louis-Mourier, Bichat et Beaujon) regroupent 80 médecins et 170 sages-femmes qui réalisent plus de 13 000 naissances annuelles. À ces structures cliniques s’associent des services de biologie hospitalière dont 20 % de l’activité est dédiée à la périnatalité. En outre, 85 internes et 325 externes sont formés chaque année dans ces struc-tures hospitalo-universitaires. Les enseignants de ces équipes dirigent de nom-breuses formations dédiées à la périnatalité. Enfin, le DHU associe 8 équipes de recherche reconnues sur le plan international, regroupant 92 chercheurs statu-taires et 15 chercheurs contractuels. Ces équipes forment 50 doctorants (PhD) et sont d’un apport décisif pour la formation à la recherche des cliniciens. Enfin, 2 Centres d’investigation clinique (CIC) permettent d’apporter un soutien logis-tique essentiel à la recherche translationnelle du DHU. Une tradition ancienne de recherche expérimentale, épidémiologique et clinique dédiée aux pathologies de la mère et de l’enfant existe sur le site Cochin. La création du DHU permet de mieux structurer les collaborations existantes et de les élargir à d’autres équipes, en particulier sur la pathologie infectieuse et inflammatoire, la pharmacologie péri-natale et l’évaluation de la précarité et de ses conséquences. Chacun des axes de recherche développés bénéficie d’une dimension diagnostique, pronostique (développement de nouveaux biomarqueurs) et thérapeutique (thérapeutiques déjà utilisées ou nouvelles en termes d’efficacité que de toxicité) en s’appuyant sur des structures de recherche clinique (CIC) et épidémiologique (U953) dédiées.

Le DHU « Risques et grossesse » rassemble ainsi plusieurs atouts pour dyna-miser les collaborations avec des partenaires industriels :- La femme enceinte et le nouveau-né sont des enjeux majeurs de santé publique ;- L’industrie est peu impliquée dans le domaine périnatal alors que les besoins sont immenses ; - Les équipes du pôle de biologie et les laboratoires partenaires, possèdent l’infrastructure et la maîtrise des technologies les plus avancées permettant de mettre au point et de valider en situation clinique de nouveaux biomarqueurs, de nouveaux outils diagnostics ;- Les deux équipes de pharmacologie périnatale et pédiatrique ont une exper-tise unique pour tester de nouveaux médicaments chez la femme enceinte et le nouveau-né ;- Les deux CIC sur le site de Cochin permettent de mettre en place rapide-ment des essais cliniques ;- Le DHU bénéficie de la plus grosse unité d’épidémiologie française dédiée à l’étude des pathologies de la mère et de l’enfant ;- Enfin, les équipes périnatales permettent d’une part de poser les questions pertinentes rencontrées en pratique clinique, et d’autre part de rassembler rapidement des cohortes de patients.

CoordinateurFrançois GOFFINET

Hôpital Cochin

Service obstétrique - maternité

27, rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris

[email protected]

Tél. Port-Royal : 01 58 41 20 69

Tél. Inserm : 01 42 34 55 70

Équipes Hôpitaux partenaires

CochinBichatLouis-MourierBeaujon

Universités partenaires PRES Sorbonne Paris-CitéParis Descartes Paris Diderot

Organismes et structures partenaires Inserm

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Hospital-University Department

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Risks in Pregnancy

The ‘Risks in pregnancy’ DHU brings together teams to advance knowledge and care of the major perinatal pathologies that have conse-quences for mother or child: Prematurity, Vascular pathologies of pregnancy (pre-eclampsia, delayed intra-uterine growth), Pathologies linked to infections and inflammation, Pathologies linked to instability, whatever the cause (socio-economic conditions, addictions, etc.). Four perinatal centres of the DHU (Cochin - Port-Royal, Louis-Mourier, Bichat and Beaujon) combine 80 doctors and 170 midwives, who attend annually more than 13,000 births. These clinical structures are combined with hospital biology departments where 20% of activity is devoted to perinatal issues. In addition, 85 junior hospital doctors and 325 students are trained every year in these hospital-university structures. The teachers of these teams conduct numerous training courses devoted to perinatal issues. Finally, the DHU joins eight internationally-recognised research teams, bringing together 92 full-time researchers and 15 contractual re-searchers. These teams are training 50 PhD students and are a decisive con-tribution to training clinicians in research. Finally, two Clinical Investigation Centres (CIC) provide the logistical support essential to the DHU’s translational research. The Cochin site has an established tradition of experimental, epide-miological and clinical research dedicated to mother and child pathologies. Creating the DHU enable to better structure existing collaborations and broaden them to other teams, particularly on infectious and inflammatory pathology, perinatal pharmacology and instability assessment and its conse-quences. Each of the developed research lines benefits from a diagnostic, a prognostic (development of new biomarkers) and a therapeutic (therapies already used or new in terms of efficacy or toxicity) dimension based on dedi-cated clinical research (CIC) and epidemiological organisations (U953).

The ‘Risks in pregnancy’ DHU thus combines several benefits for energising collaborations with industrial partners:- Pregnant women and new-borns are major public health issues. - Industry is relatively uninvolved in the perinatal field although the needs are vast. - Teams from the biology centre and partner laboratories have the infrastruc-ture and master the most advanced technologies, enabling new biomarkers and new diagnostic tools to be developed and validated in clinical situations.- The two perinatal and paediatric pharmacology teams have unique expertise to test new drugs in pregnant women and newborns.- The two CICs on the Cochin site enable clinical trials to be set up rapidly.- The DHU benefits from the largest French epidemiological unit dedicated to studying pathologies of mother and child.- Finally, the perinatal teams first enable relevant issues encountered in clinical practice to be considered, and then enable patient cohorts to be assembled rapidly.

Page 34: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Département hospitalo-universitaire

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TORINO Thorax Innovation

Le DHU TORINO est un consortium multidisciplinaire qui s’appuie sur les compétences exceptionnelles disponibles au sein de l’université Paris-Sud, de ses hôpitaux et de ses unités mixtes de recherche. Ces partenaires ont pour but collectif d’améliorer le soin, l’enseignement et la recherche dans le domaine thoracique afin de promouvoir l’innovation médico-chirurgicale.

Notre objectif est d’améliorer la prise en charge et à terme guérir trois groupes de pathologies thoraciques : les maladies vasculaires pulmonaires chroniques et leurs conséquences cardiaques droites, les cancers thoraciques et la maladie asthmatique.

Afin d’atteindre cet objectif, notre stratégie consiste à :- Mettre en place et soutenir des réseaux, des cohortes et des registres ;- Améliorer la compréhension de ces maladies en favorisant des approches multidisciplinaires, pour évaluer les facteurs environnementaux et les méca-nismes cellulaires et moléculaires en cause ;- Découvrir de nouvelles cibles thérapeutiques et des biomarqueurs afin de permettre des approches adaptées aux différents sous-groupes de patients ;- Développer de nouvelles approches pour traiter ou arrêter la progression de ces maladies dans une perspective de médecine personnalisée ;- Soutenir des programmes d’enseignement doctoral et post-doctoral.

Le DHU TORINO regroupe :- Le pôle thoracique des hôpitaux universitaires Paris-Sud de l’AP-HP qui héberge le Centre national de référence de l’hypertension pulmonaire sévère et une unité mixte de recherche clinique dédiée ;- L’Institut Gustave Roussy (IGR), au sein duquel le soin, l’enseignement et la recherche sur les cancers thoraciques sont particulièrement reconnus ;- Le Centre Chirurgical Marie Lannelongue (CCML) qui héberge des pôles chirurgicaux d’excellence, une banque de tissus, un laboratoire de chirurgie expérimentale et une unité mixte de recherche dédiée en collaboration avec l’Inserm, l’AP-HP et l’université Paris-Sud ;- Le centre de recherches en épidémiologie et santé des populations qui regroupe de nombreuses compétences dans le domaine de l’épidémiologie respiratoire, de l’environnement, de la pharmacovigilance et des suivis de cohortes, avec une recherche prestigieuse dans le domaine de la maladie asthmatique.

Trois écoles doctorales permettent l’accueil dans les meilleures conditions de doctorants et de post-doctorants dans les domaines de la cancérologie, de la santé publique et de l’innovation thérapeutique.

Notre ambition est de promouvoir l’innovation dans le domaine des patho-logies thoraciques dans notre périmètre hospitalo-universitaire. Ce DHU constitue une opportunité pour les hôpitaux, l’université et l’Inserm dans les domaines du soin, de l’enseignement et de la recherche d’améliorer leur attractivité dans le domaine thoracique. Enfin le DHU TORINO permettra de renforcer les liens déjà forts unissant l’AP-HP et les autres hôpitaux majeurs de notre périmètre hospitalo-universitaire en permettant l’émergence d’un leader européen dans le domaine des maladies du thorax.

CoordinateurMarc HUMBERT

Hôpital Bicêtre

Service pneumologie et unité de soins intensifs pneumologiques

78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre

[email protected]

Tél. secrétariat : 01 45 21 79 89

Équipes Hôpitaux partenaires

BicêtrePaul-BrousseAntoine-BéclèreCC Marie Lannelongue

Universités partenaires Paris Sud

Organismes et structures partenaires InsermIGR

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Hospital-University Department

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TORINO Thorax Innovation

The TORINO DHU is a multi-disciplinary consortium that relies on the exceptional skills available at the Paris-Sud University, its hospitals and its combined research units. The joint aim of these groups is to improve care, teaching and research in the thoracic field in order to promote medico-surgical innovation.

Our objective is to improve care and ultimately to cure three groups of tho-racic pathologies: chronic pulmonary vascular diseases and their right-side cardiac consequences, thoracic cancers and asthmatic disease.

Our strategy to achieve this objective is:- Seting up and supporting networks, cohorts and registers.- Improving understanding of these diseases by encouraging multi-disciplinary approaches, to evaluate the environmental factors and cellular and molecular mechanisms involved.- Discovering new therapeutic targets and biomarkers in order to allow new approaches adapted to the different patient sub-groups.- Developing new approaches to treat or stop the progress of these diseases as part of personalised medicine.- Supporting PhD Programs and post-doctoral trainings.

The TORINO DHU combines:- The AP-HP Thoracic Centre of the Paris-Sud University Hospitals, which hosts the National Reference Centre for severe pulmonary hypertension and a com-bined clinical research dedicated unit.- The Gustave Roussy Institute (IGR), in which treatment, teaching and research on thoracic companies are particularly well-known.- The Marie Lannelongue Surgical Centre (CCML), which hosts surgical centres of excellence, a tissue bank, an experimental surgery laboratory and a dedi-cated combined research unit in collaboration with Inserm, AP-HP and Paris-South University.- The research centre for population epidemiology and health, which unites numerous skills in the field of respiratory epidemiology, the environment, phar-macovigilance and cohort monitoring, with prestigious research in the field of asthmatic disease.

Three doctoral colleges provide the best conditions to accommodate PhD students and post-doctoral fellows in the fields of oncology, public health and therapeutic innovation.

Our ambition is to promote innovation in the field of thoracic pathology within the scope of our hospital-university. This DHU constitutes an opportunity for the Hospitals, the University and Inserm to improve their attractiveness in the thoracic area in the fields of treatment, teaching and research. Finally, the TORINO DHU will strengthen strong existing ties linking AP-HP and other major hospitals in our hospital-university scope by enabling a European leader to emerge in the field of thorax diseases.

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Département hospitalo-universitaire

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UNITY Maladies de l’appareil digestif de prise en charge difficile

Le projet UNITY consiste à créer un centre de référence pour la prise en charge de toutes les maladies rares, complexes, graves ou réfractaires de l’appareil digestif. Ces situations difficiles ou d’impasses en termes de soin (« unmet needs »), bien qu’individuellement peu fréquentes, expliquent la majorité des recours aux centres académiques d’hépato-gastroentérogie. Les connaissances y sont limitées, et l’expertise en soins sophistiqués, rare. Depuis plus de 50 ans, des écoles très spécialisées respectivement en gastro-entérologie, hépatologie, et pancréatologie, médicale ou chirurgicale, se sont développées de façon indépendante au nord-ouest de Paris et de l’île-de-France (HUPNVS – Bichat, Beaujon, Louis-Mourier – et hôpital Robert-Debré). UNITY établit des interactions structurées entre ces écoles et centres de réfé-rence pour partager et améliorer les expériences de prises en charge, et pour augmenter la masse critique de substrat pour la recherche clinique, transla-tionnelle et en sciences humaines et sociales. Les interactions entre les unités cliniques d’hépatogastroentérologie sont appuyée sur (a) les pôles imagerie-pathologie et biologie-pharmacie et l’URC des HUPNVS, et (b) l’UMR U773 – le CRB3 – auquel participent PU-PH et PH des unités cliniques et médico-techniques. Pour la recherche en sciences humaines et sociales, des liens nouveaux sont établis avec le service de psychiatrie, la chaire Santé de Sciences Po et l’URC-Eco centrale de l’AP-HP.

UNITY permet de lancer plusieurs projets : (1) Mise en commun de l’expé-rience et des ressources en recherche clinique (banques de données ; bio-banques  ; médicaments orphelins, médicaments et dispositifs en cours d’évaluation, éducation thérapeutique  ; génétique  ; collecte et gestion de fonds nationaux ou européens, privés ou publics ; mise en place d’une unité de réponse rapide) ; (2) Recherche translationnelle centrée sur la mise au point de biomarqueurs des aspects vasculaires et circulatoires des situations diffi-ciles en hépatogastroentérologie ; (3) Recherche de santé publique sur le rôle des centres de référence, la télémédecine, les nouveaux soins infirmiers ; bio-statistiques pour les petits échantillons propres aux situations rares ; aspects psychosociaux (addiction, annonce diagnostique, etc.) ; (4) Enseignement sur les situations difficiles : en clinique (universitaire et post-universitaire) et en recherche (Mastères, École doctorale, PRES Sorbonne Paris-Cité).

L’innovation dans la recherche clinique résulte de la mise à disposition de banques de données et de bio-banques uniques par leur taille, la qualité du phénotypage, et les particularités des situations constituant autant de mo-dèles physiopathologiques humains. L’innovation en recherche translationnelle est le fait des aspects vasculaires et circulatoires comme cause des situations difficiles, jusqu’ici négligés en raison d’un manque de biomarqueurs appro-priés. Les ressources de physique de l’imagerie et de microscopie avancée disponibles dans UNITY sont mobilisées pour la mise au point et l’évaluation clinique de tels biomarqueurs. La recherche en sciences sociales permise par la diversité et la taille de cohortes bien caractérisées de situations difficiles, porte sur un matériel unique pour l’évaluations de prises en charge innovantes.

CoordinateurDominique VALLA

Hôpital Beaujon

Service d’hépatologie

100, boulevard du Général Leclerc 92118 Clichy Cedex

dominiquecharles.valla@ gmail.com

Tél. : 01 40 87 55 97

Équipes Hôpitaux partenaires

BeaujonBichatLouis-MourierRobert-Debré

Universités partenaires PRES Sorbone Paris-CitéParis Diderot

Organismes et structures partenaires InsermINRAIEP Paris

Site web du DHU http://www.institut-digestif.com

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Hospital-University Department

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UNITY Addressing the Unmet Medical Needs through Innovation in HepaTology and GastroenterologY

The UNITY project consists in creating a reference centre for treating all rare, complex, serious or refractory diseases of the digestive tract. These difficult or dead-end situations in treatment terms (‘unmet needs’), although individually infrequent, explain the majority of referrals to academic Hepato-Gastroenterology centres. Knowledge is limited and treatment expertise sophisticated and rare. For more than 50 years, highly specialised colleges in medical or surgical gastroenterology, hepatology and pancreatology, respec-tively, have developed independently in the North-West of Paris and Île-de-France (HUPNVS - Bichat, Beaujon, Louis-Mourier – and Robert-Debré hos-pital). UNITY is creating structured interactions between these colleges and reference centres to share and improve treatment outcomes and to increase the critical substrate mass for clinical, translational and human and social sciences research. Interactions between clinical hepatogastroenterology units are based on (a) Imaging-Pathology and Biology-Pharmacy centres and the URC of HUPNVS, and (b) UMR U773 – CRB3 – which also include hospital doctors of clinical and medico-technical units. For research in human and social sciences, new links are established with the psychiatry department, the Sciences-Po Healthcare chair and the central URC-Eco of AP-HP (health economy research unit).

UNITY enables several projects to be launched. (1) Shared experience and resources in clinical research (data banks; biobanks; orphan drugs, drugs and devices under evaluation, therapeutic education; genetics; collection and ad-ministration of national or European private or public funds; setting up a rapid response unit). (2) Translational research centered on perfecting biomarkers for vascular and circulatory aspects of difficult situations in hepatogastroen-terology. (3) Public health research into the role of reference centres, remote medicine, new nursing treatments; bio-statistics for small samples specific to rare situations; psychosocial aspects (addiction, diagnostic notice, etc.). (4) Teaching about difficult situations: clinical (university and post university) and research (Masters, Doctoral college, PRES Sorbonne Paris-City University).

Innovation in clinical research results from availability of data banks and bio-banks unique for their size, quality of phenotyping, and the special features of the situations constituting a range of human physiopathological models. Innovation in translational research is the result of vascular and circulatory aspects as cause of difficult situations, until now neglected due to a lack of appropriate biomarkers. The physical resources for imaging and advanced microscopy available in UNITY are used for perfecting and clinically evaluating such biomarkers. Research in social sciences enabled by the diversity and size of well-characterised cohorts of difficult situations relates to unique material for innovative treatment evaluations.

Page 38: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Département hospitalo-universitaire

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VIC Virus, Immunité, Cancers

L’objectif du DHU VIC est de construire un centre intégré d’excellence pour le soin, la formation et la recherche dans les domaines des infections virales, des désordres immunologiques et des cancers liés à ces affections en étroite relation avec un centre de recherche intégré utilisant les cohortes de malades existantes pour amplifier des programmes de recherche translationnelle et fondamentale et développer de nouvelles approches thérapeutiques et vacci-nales visant à traiter et prévenir ces affections. Le DHU VIC intègre trois pôles hospitalo-universitaires majeurs du groupe hospitalier, le pôle CITI (principal pôle médico-chirurgical du site), le pôle de biologie et de pathologie, ainsi qu’une partie du pôle d’imagerie, des services associés, les plateformes communes et six équipes de recherche labellisées Inserm A ou A+, le Labex « Vaccine Research Institute » et le département de recherche clinique et épidémiologique.

Projet 1 : Soin et recherche clinique : 1) créer des divisions transversales struc-turées, interconnectées, qui assureront la prise en charge des malades et la recherche clinique dans les domaines d’intérêt du DHU VIC (« Maladies Virales et Infectieuses », « Immunité et Transplantation » et « Cancer ») ; 2) intégrer et organiser, au sein de chaque division, les activités médicales, chirurgicales, biologiques et d’imagerie ; 3) structurer la recherche clinique au sein de chaque division en collaboration avec le CIC ; 4) assurer une gouvernance efficace des divisions et une parfaite communication entre elles au sein du DHU VIC, sous le contrôle du Comité de Direction du DHU.

Projet 2 : L’Institut de Recherche VIC sera structuré en relation étroite avec les activités cliniques d’excellence du DHU. Il inclura deux composantes : 1) le Labex « Vaccine Research Institute », dédié à la recherche sur des vaccins thérapeutiques et prophylactiques dans le domaine du VIH et de l’hépatite C ; 2) le Centre de Recherche VIC, unité Inserm multi-équipes dédiée à l’étude des infections virales chroniques, de l’immunité et des cancers et de leurs interactions. Le Centre de Recherche VIC sera organisé selon trois thèmes de recherche transversaux : « Immunopathogenèse et oncogenèse virale et développement de nouveaux médicaments et vaccins antiviraux », « Taxonomie moléculaire et tumorigenèse des maladies lymphoprolifératives et des carci-nomes génito-urinaires », et « Immunologie et transplantation ». Un laboratoire de transfert « Biomarqueurs et biothérapies » sera créé.

Projet 3 : Le Campus VIC intégrera les activités d’enseignement et de forma-tion actuelles liées aux thématiques principales du DHU et de nouvelles acti-vités ayant pour objectif d’accroître l’attractivité et la visibilité du DHU (pro-gramme de formation translationnelle visant à attirer de jeunes talents, programme intégré et thématique de formation des internes, programme d’enseignement et de transfert spécialisés visant à accompagner les trans-formations du secteur par la formation).

Partenariats souhaités : Soutien aux activités de recherche clinique, transla-tionnelle et fondamentale dans les domaines du DHU, développement des plateformes technologiques, amélioration des conditions de prise en charge des malades, intégration des activités de soin, d’enseignement et de recherche, mise en place d’échanges internationaux, développement d’activité de pres-tige et la communication interne et externe.

CoordinateurJean-Michel PAWLOTSKY

Hôpital Albert-Chenevier - Henri-Mondor

Service de virologie - bactério-logie - hygiène - parasitologie - mycologie

40, rue de Mesly 94000 Créteil

jean-michel.pawlotsky@ hmn.aphp.fr

Tél. : 01 49 81 28 27

Équipes Hôpitaux partenaires

Henri-Mondor

Universités partenaires UPEC

Organismes et structures partenaires Inserm

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Hospital-University Department

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VIC Virus, Immunity, Cancers

The objective of the VIC DHU is to construct an integrated centre of excellence for treatment, training and research in the fields of viral infec-tions, immunological disorders and cancers associated with these dis-eases, in close relationship with an integrated research centre using existing patient cohorts to expand translational and fundamental research programmes and to develop new therapeutic and vaccine-based approaches aimed at treating and preventing these ailments. The VIC DHU includes three major Hospital-University Centres of the Henri-Mondor hospital group, the CITI Centre (main medico-surgical centre on the site), the Biology and Pathology centre, as well as part of the Imaging Centre, associated departments, common platforms and 6 Inserm A or A+ accredited research teams, the ‘Vaccine Research Institute’ Labex and the clinical and epidemiological research department.

Project 1: Treatment and clinical research: 1) to create structured and inter-connected transversal Divisions that will provide care for patients and clinical research in the fields covered by the VIC DHU (‘Viral and Infectious Diseases’, ‘Immunity and Transplantation’ and ‘Cancer’); 2) to integrate and organise medical, surgical, biological and imaging activities within each Division; 3) to structure clinical research within each Division in collaboration with the Center for Clinical Investigation; 4) to provide effective governance of the Divisions and perfect communication between them within the VIC DHU, under the control of the DHU Board of Directors.

Project 2: The VIC Research Institute will be structured in close relationship with the DHU clinical activities of excellence. It will include two components: 1) the ‘Vaccine Research Institute’ Labex, dedicated to research on therapeutic and prophylactic vaccines in the field of HIV and hepatitis C; 2) the VIC Re-search Centre, multi-teams Inserm unit dedicated to the study of chronic viral infections, immunity and cancers and their interactions. The VIC Research Centre will be organised into three transversal research themes: ‘Immuno-pathogenesis and viral oncogenesis and development of new drugs and anti-viral vaccines’, ‘Molecular taxonomy and tumorigenesis of lymphoproliferative diseases and genito-urinary carcinomas’ and ‘Immunology and transplanta-tion’. A ‘Biomarkers and biotherapies’ transfer laboratory will be created.

Project 3: The VIC Campus will include current teaching and training activities associated with the DHU principal themes and new activities intended to increase the attractiveness and visibility of the DHU (translational training programme aimed at attracting young talent; integrated and themed training programme for junior hospital doctors; specialised teaching and transfer pro-gramme aimed at supporting transformations of the sector by training).

Desired partnerships: Supporting translational, fundamental and clinical research activities in the DHU’s fields, developing technological platforms, improving care conditions for patients, integrating treatment, teaching and research activities, setting up international exchanges, developing prestigious activity and internal and external communication.

Page 40: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Département hospitalo-universitaire

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Vision et Handicaps Vigilances, prévention et innovations thérapeutiques « ViewMaintain »

Le département hospitalo-universitaire « Vision et Handicaps » a pour objectifs la prévention, le dépistage et la prise en charge des affections oculaires sources de handicap ainsi que des déficiences visuelles survenant chez les patients en situation de handicap. Construit à partir de l’analyse des conditions de prise en charge des déficits visuels en Île-de-France, de l’exis-tence de sites aux compétences reconnues et complémentaires, il regroupe des unités de soins de l’AP-HP, du Centre Hospitalier National des Quinze-Vingts, et de la Fondation Ophtalmologique Rothschild affiliées à quatre grandes universités  : l’UPMC, l’UVSQ, l’université Paris 7 et l’université Paris 13. La recherche fondamentale est principalement menée au niveau du Labex « LIFESENSES », incluant l’Institut de la Vision et géré par la Fondation de coopération scientifique (RTRS) Voir et Entendre.

La recherche clinique est effectuée au sein de l’AP-HP et du CIC 503 d’Oph-talmologie des Quinze-Vingts (DHOS-Inserm), en étroite collaboration avec les différents centres de référence dans ce domaine. La valorisation des résultats obtenus est réalisée en particulier grâce aux partenaires industriels impliqués au sein du Labex (plus de 70 à ce jour), souhaitant développer les différentes applications au niveau de la vision normale et pathologique.

L’enseignement est organisé pour le 2ème et le 3ème cycles des études médi-cales mais également dans le cadre de la Formation Médicale Continue sous forme de diplômes universitaires dédiés aux différentes affections oculaires sources de handicap.

Depuis sa création en janvier 2012, un premier réseau de soins portant sur les affections neuro-ophtalmologiques a été restructuré en Île-de-France, permet-tant ainsi un accès des patients aux différents centres de référence et une prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale. Le réseau comprend des centres de premier recours permettant une prise en charge rapide et de proximité en relation étroite avec les 3 centres lourds (Pitié-Salpêtrière, CHNO des Quinze-Vingts et la Fondation Rothschild). Une conférence de consensus sera organisée en septembre prochain, en présence de l’ensemble des acteurs impliqués, afin de préciser l’évaluation et la prise en charge optimale de la « basse vision ». La recherche est poursuivie avec comme axes priori-taires : la réhabilitation visuelle, l’innovation thérapeutique et l’étude de la toxi-cité médicamenteuse sur les tissus oculaires. L’enseignement a été également redéfini pour aborder la dimension du handicap visuel de façon concrète, avec un Master des sciences de la vision en cours de finalisation, préparant à une formation doctorante spécifique.

CoordinateurBahram BODAGHI

Hôpital Pitié-Salpêtrière

Service ophtalmologie

47-83, boulevard de l’Hôpital 75013 Paris

[email protected]

Tél. : 01 42 16 32 30

Équipes Hôpitaux partenaires

La Pitié-SalpêtrièreCharles-FoixHenri-MondorSaint-AntoineTenonArmand-TrousseauAmbroise-ParéBichatBeaujonHendayeSan-SalvadourBerckCH National des Quinze-Vingts

Universités partenaires Paris DiderotUVSQUPMC

Organismes et structures partenaires Fondation Ophtalmologique Adolphe de RothschildFondation Voir et EntendreInsermCNRS

Page 41: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

Hospital-University Department

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Vision and Disabilities

The objectives of the ‘Vision and Disabilities’ Hospital-University Depart-ment are to prevent, screen and care for impairing ocular infections as well as visual deficiencies arising in disabled patients. Constructed from analysing care conditions for visual deficiencies in the Paris-Region, from the existence of recognised and complementary skill centres, it brings together care units from AP-HP, the National Quinze-Vingts Hospital and the Rothschild Ophthalmological Foundation, affiliated with four large universities: Pierre & Marie Curie University, Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines University, Paris 7 University and Paris 13 University. Fundamental research is conducted mainly by the ‘LIFESENSES’ Labex, including the Institute of Vision and managed by the Foundation “Voir et entendre”.

Clinical research is carried out in AP-HP and Quinze-Vingts Ophthalmology Clinical Investigation Center 503, in close collaboration with different reference centres in this field. The dissemination of the results obtained can especially be used by industrial partners involved in the Labex (currently more than 70) wishing to develop different applications in normal and pathological vision.

Teaching is organised for the 2nd and 3rd cycles of medical studies, but also as part of Continuing Medical Training in the form of university diplomas dedi-cated to different ocular ailments causing disability.

Since it was first created in January 2012, a first healthcare network treating neuro-ophthalmological infections has been restructured in the Paris-Region, thus providing patient with access to different reference centres and optimum diagnostic and therapeutic care. The network includes first-line centres pro-viding rapid and local care closely tied to the 3 main centres (Pitié-Salpêtrière, Quinze-Vingts National Hospital and the Rothschild Foundation). A consensus conference will be organised next September, attended by all the players involved, in order to define the ‘poor vision’ optimum evaluation and care. Research continues with the following priority areas: visual rehabilitation, therapeutic innovation and the study of drug toxicity on eye tissues. Teaching was also redefined in order to address the dimension of the visual impairment in practical terms, with a Master of Science in Vision being finalised, preparing for a specific PhD training.

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Page 43: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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les outils mis à votre disposition

pour monter des partenariats/

the available tools to build partnerships/

Le contrat de collaboration de recherche The research collaboration agreement

Le contrat de licence The license agreement

La charte des Partenariats Industriels The Industrial Partnerships Charter

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64

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L’OTT&PI est le guichet unique pour la mise en place de partenariats industriels pour les programmes de R&D et d’accès aux ressources, expertises et innovations issues de l’AP-HP. La création des DHU repose sur la conclusion d’une convention de partenariat unique à chaque DHU, permettant de traduire les engagements de chacune des parties. Ainsi, l’OTT&PI fera le lien avec les autres partenaires institutionnels du DHU dans le cadre du montage de partenariat (Univer-sités, Inserm,…). Les contrats peuvent prévoir le fléchage de crédits et/ou financements industriels choisis, y compris hors AP-HP.

Fort d’une expertise de plusieurs années dans la valorisation d’innovations brevetées issues du soin et de la recherche clinique comme en témoignent le nombre collaborations de recherche, de licences et de créations d’entreprise, l’OTT&PI est au service des équipes des DHU pour simplifier la mise en place de partenariats de recherche public-privé, valoriser les innovations académiques par le rapprochement d’équipes industrielles et académiques et accroître la médecine transla-tionnelle.

L’Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels de l’AP-HP est la structure de valorisation unique et centralisée pour tous les hôpitaux de l’AP-HP, chargée de la détection, la protection et le transfert industriel des innovations issues des services et équipes cliniques ou de recherche de l’AP-HP.

Page 45: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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OTTLIV is a one-stop service for setting up industrial partnerships for R&D programs and access to resources, expertise and innovations from AP-HP. The creation of each DHU is based on the conclusion of a unique partnership convention, which expresses the commitments of each partners of the DHU. OTTLIV will then make the connection with other institutional partners when implementing partnerships (Universities, Inserm…). Contracts may contain dedicated funds and/or selected industrial funding both inside and outside AP-HP.

With an expertise of many years in the technology transfer as reflected by numbers of R&D and licensing agreements and the promotion of company creation based on innovations emerging from AP-HP, OTTLIV offers assistance to DHU teams to simplify the implementation of public-private partnerships to research and develop academic innovations and increase translational medicine.

The Office of Technology Transfer, Licensing and Industrial

Ventures of AP-HP is the unique structure for all hospitals in AP-HP

in charge of the sourcing, the protection and the transfer of

innovations from services and clinical teams or research of AP-HP.

Page 46: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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charte des partenariats industriels de l’AP-HP

L’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, acteur majeur de la recherche biomédicale en France, est un partenaire privilégié et naturel des acteurs industriels qui lui apportent soutien et collabo-ration dans le cadre de ses activités de recherche notamment clinique. L’AP-HP mène également une politique active de transfert des technologies innovantes issues de ses équipes.

En tant qu’établissement public de santé assumant sa mission de recherche et de promoteur institutionnel, l’AP-HP se doit d’as-surer la sécurité des patients se prêtant aux recherches cliniques, la qualité de ses essais, l’indépendance scientifique et la valorisation des innovations et de l’expertise de ses équipes.

Cette charte énonce les principes définissant des règles claires et robustes de par-tenariat touchant :

- Les essais cliniques promus et/ou gérés par l’AP-HP ;- Les essais cliniques à promotion industrielle auxquels participe l’AP-HP ;- L’accès aux échantillons biologiques humains ;- L’accès aux données cliniques ;- Les collaborations de R&D ;- Les contrats d’exploitation (brevets, savoir-faire, etc.).

Les principes de cette charte s’appliquent aussi aux partenariats prévus dans le cadre d’acquisition de matériels, médicaments, services… dans le cadre d’appels d’offres soumis aux marchés publics.

Essais cliniques promus et/ou gérés par l’AP-HP

Contexte général : L’AP-HP assure la promotion et/ou la gestion de plusieurs centaines d’essais cliniques chaque année associant pour certains des partenaires industriels qui participent au financement et/ou fournissent des traitements expérimentaux.

Vigilance  : Les partenaires industriels de l’AP-HP peuvent avoir accès par défaut à un certain nombre de données de vigilance que sont :- Les copies des formulaires de déclaration des effets indésirables graves et inat-

tendus susceptibles d’être dus au produit à l’essai ;- Les copies des rapports annuels de sécurité comprenant notamment une liste de

tous les effets indésirables graves (attendus ou non) susceptibles d’être dus au produit à l’essai et qui surviennent pendant la période couverte par le rapport.

1.

!"!"!

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47

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, the Paris Hospital

Network, a major player of biomedical research in France,

is a privileged and natural partner of industrial companies that

provide support and cooperation in the context of its research

activities, particularly clinical trials. AP-HP also operates an

active policy of transferring innovative technologies developed

by its teams.

As a public healthcare organisation taking on its role of research

and institutional sponsor, AP-HP has to ensure the safety of

patients taking part in clinical research, the quality of its trials,

its scientific independence and the development of its innovations

and of the expertise of its teams.

AP-HP Industrial Partnerships Charter

This charter lays out the principles that define clear and robust partnership rules

pertaining to:

- Clinical trials sponsored and / or administered by AP-HP;

- Industrially-sponsored clinical trials involving AP-HP;

- Access to human biological samples;

- Access to clinical data;

- R&D collaborations;

- Exploitation agreements (patents, know-how, etc.).

The principles of this charter also apply to partnerships planned in the context of

acquiring equipment, medicinal products, services, etc. as part of invitations to ten-

der submitted to public markets.

Clinical trials sponsored and/or administered by AP-HP

General background: AP-HP sponsors and/or administers several hundred clinical trials every year, some of which involve industrial partners that contribute to financing and/or supplying experimental treatments.

Vigilance: AP-HP’s industrial partners may have automatic access to a certain amount of vigilance data, including:- Copies of declaration forms for serious and unexpected undesirable effects likely

to be due to the experimental product;- Copies of annual safety reports, including a list of all serious undesirable effects

(whether or not expected) likely to be due to the product on trial and that arise dur-ing the period covered by the report. !"!"!

1.

Page 48: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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La communication de tout autre effet/évènement ou tout effet déjà transmis mais sous un autre format (ex. : formulaire de déclaration des effets indésirables graves et attendus susceptibles d’être dus au produit à l’essai) doit être soumise à l’accord préalable du DRCD. Cet accord pourra notamment entraîner des frais supplémen-taires consécutifs au surcroît d’activité induit par ces demandes.

Assurance qualité et audits : L’AP-HP promoteur est seul responsable de l’essai clinique et de son déroulement et est seul habilité à réaliser des audits.

Publication : Sous réserve des engagements de l’investigateur vis-à-vis de l’AP-HP et de ceux de l’AP-HP vis-à-vis de partenaires ou financeurs, l’investigateur coordonnateur doit être libre de publier. En conséquence, le projet de publication pourra être communiqué au partenaire pour avis uniquement. En aucun cas, l’AP-HP ne pourra accepter la demande d’accord préalable au partenaire industriel sur le contenu de la publication de l’essai clinique.

Accès aux données et résultats de l’essai clinique : L’AP-HP est propriétaire des don-nées et résultats de l’essai clinique. Les conditions de leur accès par le partenaire industriel prévoient obligatoirement un retour financier vers le promoteur AP-HP, estimé sur les coûts directs et indirects supportés par l’AP-HP dans la mise en place et le déroulement de l’essai, mais aussi reconnaissant l’expertise des équipes de l’AP-HP.

Accords antérieurs : L’AP-HP ne peut pas être engagée par des accords conclus dans le cadre de la préparation du projet qui ne seraient pas en conformité avec les termes de la présente charte (notamment en terme de conditions d’accès aux données, de prix, etc.), ou qui ne prévoiraient pas des conditions de soutien raisonnables tenant compte des retombées potentielles de l’essai clinique pour le partenaire industriel (ex. : financements STIC).

Cas des projets européens : Les essais cliniques menés par l’AP-HP dans le cadre des projets européens sont soumis aux mêmes règles de partenariat que les essais cliniques qui ne font pas l’objet d’un consortium européen. Il convient dans tous les cas de prendre contact avec le pôle Affaires Européennes du Département de la Recherche Clinique et du Développement (DRCD) afin de définir les conditions et règles de partenariat de l’AP-HP, selon la nature de sa participation (coordination du projet ou simple partenaire) et de son apport au projet. Le pôle Affaires Européennes a en charge la gestion financière et l’administration des projets européens. Il est également le seul habilité à représenter l’AP-HP sur l’engagement juridique de sa propriété intellectuelle.

Essais cliniques à promotion industrielle auxquels participe l’AP-HP

Contexte général  : Les laboratoires industriels assurent la promotion et la gestion de plusieurs centaines d’essais cliniques par an, l’AP-HP étant le premier établisse-ment de santé en France participant à ces protocoles.

Conformément aux obligations législatives et réglementaires applicables, le promo-teur industriel prend en charge les frais supplémentaires spécifiquement engendrés

charte des partenariats industriels de l’AP-HP

!"!"!

2.

Page 49: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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Communication of any other effect/event and/or any effect already notified but in another format (e.g. declaration form for serious and unexpected undesirable effects likely to be due to the product on trial) shall be subject to the DRCD prior consent. This consent may incur additional costs, arising from the increased activity caused by these requests.

Quality assurance and audits: AP-HP sponsor is solely responsible for the clinical trial and its conduct, and is the only one authorised to carry out audits.

Publication: Subject to the investigator’s commitments with respect to AP-HP and those of AP-HP towards partners or financers, the investigator-coordinator shall be free to publish. As a result, the publication draft may be sent to the partner for comment only. Under no circumstances may AP-HP accept a request for prior consent to the industrial partner on the content of the publication of the clinical trial.

Access to data and results from the clinical trial: AP-HP is the owner of the clinical trial data and results. Conditions for access by the industrial partner shall specify a finan-cial return to the AP-HP sponsor, assessed on the direct and indirect costs incurred by AP-HP in setting out and carrying out the trial and it shall also recognise the AP-HP teams expertise.

Prior agreements: AP-HP shall not be bound by “gentleman” agreements concluded as part of the project preparation that would not comply with the terms of this charter (particularly in terms of access conditions to data, price, etc.), or that might not specify reasonable support conditions given the potential repercussions of the clinical trial for the industrial partner (e.g. STIC financing).

European projects: Clinical trials conducted by AP-HP as part of European projects are subject to the same partnership rules as clinical trials that are not subjected to a European consortium. In all cases it is advisable to contact the European Affairs of the Department of Clinical Research and Development (DCRD) in order to set the AP-HP partnership rules and conditions according to the nature of its participation (project coordination or simple partnership) and of its support to the project. The European Affairs centre is responsible for the European projects financial manage-ment and administration. It is also the sole unit authorized to represent AP-HP in its intellectual property legal commitment.

Industrially-sponsored clinical trials involving AP-HP

General background: Industrial laboratories sponsor and administer several hundred clin-ical trials per year. AP-HP is the leading French healthcare establishment taking part in these protocols.

In accordance with the applicable legislative and regulatory obligations, the indus-trial sponsor is responsible for additional expenses specifically incurred by creating the research protocol or implementing it. Responsibility for these ‘additional costs’ forms part of an agreement agreed between the sponsor and AP-HP, prior to begin-ning the trial, pursuant to the national procedure and tools implemented in partner-

AP-HP Industrial

Partnerships Charter

!"!"!

2.

Page 50: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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charte des partenariats industriels de l’AP-HP

par la réalisation du protocole de recherche ou pour la mise en œuvre de celui-ci. La prise en charge de ces « surcoûts » fait l’objet d’un contrat conclu entre le pro-moteur et l’AP-HP, préalable au démarrage de l’essai, en application du dispositif national et des outils mis en place en partenariat avec le LEEM, sous l’égide du CeNGEPS. Ces dispositions prévues à ce jour pour les recherches biomédicales sont également applicables à l’AP-HP pour les recherches visant à évaluer les soins courants et les recherches non interventionnelles (observationnelles, épidémio-logiques, cohortes…). Dans le cadre d’une recherche biomédicale, le promoteur fournit par ailleurs gratuitement les dispositifs médicaux ou médicaments expérimen-taux (médicament ou combinaison thérapeutique étudié, comparateur, y compris les médicaments avec AMM dans l’indication désignée, placebo).

Accès aux échantillons biologiques humains

Contexte général : Les échantillons biologiques sont prélevés dans le respect des droits du patient, sous la responsabilité du médecin AP-HP, sans préjuger du fait que l’AP-HP soit ou non promoteur de la recherche, si le prélèvement est réalisé dans le cadre d’une recherche. Aussi, tout accès aux échantillons biologiques issus de l’AP-HP éventuellement accompagnés des données, et demandé par un partenaire industriel, doit faire l’objet d’un contrat de transfert de matériel biologique vers celui-ci. Dans tous les cas, l’AP-HP n’offre aucune garantie de qualité sur les échantillons biologiques transmis.

Cas 1 > L’AP-HP est responsable du matériel biologique : Il s’agit de matériel biologique conservé à des fins scientifiques (qu’il ait été prélevé dans le cadre d’essais cliniques promus ou gérés par l’AP-HP ou dans le cadre du soin) et pour lequel l’AP-HP est déclarée organisme gestionnaire auprès, notamment, du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Ce matériel biologique pourra être mis à disposition d’un partenaire industriel pour une utilisation dans le cadre d’un projet de recherche précis, sous réserve du respect des droits du patient.

- Responsabilité : Le partenaire sera seul responsable du transfert et de l’utilisation des échantillons biologiques dans le cadre des recherches qu’il mène.

- Conditions financières : Le partenaire industriel prendra en charge les frais géné-rés par la préparation, la conservation et le transfert des échantillons biologiques auquel sera appliqué un coefficient de valorisation reconnaissant les compétences et l’expertise des équipes de l’AP-HP ayant permis leur recueil. Cette contribution financière ne pourra en aucun cas être conditionnée à la qualité des échantillons reçus par le partenaire.

- Propriété intellectuelle : Les résultats obtenus par le partenaire industriel à partir de l’utilisation des échantillons biologiques seront la propriété du partenaire indus-triel. L’AP-HP sera informée d’un éventuel dépôt de brevet. En cas de transmission des données associées accompagnant les échantillons biologiques, selon la nature des données transmises, les résultats obtenus par le partenaire industriel pourront faire l’objet d’une copropriété avec l’AP-HP. !"!"!

3.

Page 51: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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AP-HP Industrial

Partnerships Charter

ship with LEEM and under the aegis of CeNGEPS. These provisions specified currently for biomedical research are also applicable to AP-HP for research aimed at assessing current treatments and non-interventional research (observational, epidemiological, cohorts, etc.). In the context of biomedical research, the sponsor also supplies medical devices or experimental drugs (drug or therapeutic combina-tion studied, comparator, including drugs with MA in the designated indication and placebo) free of charge.

Access to human biological samples

General background: Biological samples are taken with respect for the patient’s rights, under the responsibility of an AP-HP doctor, without prejudging whether AP-HP is sponsoring the research when the sample is taken for research purposes. In ad-dition, all access to biological samples from AP-HP, eventually accompanied by data, and requested by an industrial partner, should be subject to the signature of a material transfer agreement. In all cases, AP-HP offers no quality guarantee for the biological samples provided.

Case 1 > AP-HP is responsible for the biological material: These samples are the biological material stored for scientific purposes (whether it was taken for clinical trials sponsored or administered by AP-HP or during treatment) and for which AP-HP is declared as the managing organization, particularly to the Ministry for Higher Education and Research. This biological material may be made available to an industrial partner for use as part of a specific research project, subject to the respect of patients’ rights.

- Responsibility: The partner shall be solely responsible for the biological samples transfer and use as part of its research.

- Financial conditions: The industrial partner shall be responsible for expenses generated by taking, preparing, storing and transferring the biological samples. Under no circumstances shall this financial contribution be conditional on the quality of the samples received by the partner.

- Intellectual property: The results obtained by the industrial partner from using those biological samples shall be the property of the industrial partner. AP-HP shall be informed of any patent application filed. Would associated data be sent with those biological samples, depending on the nature of the data sent, the results obtained by the industrial partner might be the object of a joint property with AP-HP.

- Publication: Any publication based on the industrial partner’s fully and wholly owned intellectual property shall be under the sole responsibility of the industrial partner that commits to cite AP-HP as the healthcare establishment supplying the biological material. Would associated data be sent with those biological samples, depending on the nature of the data sent, the publication might be submitted for comment by AP-HP and might include AP-HP authors. !"!"!

3.

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charte des partenariats industriels de l’AP-HP

- Publication : Toute publication reposant sur une propriété intellectuelle pleine et entière du partenaire industriel sera faite sous la seule responsabilité du partenaire industriel qui s’engage à faire mention de l’AP-HP en qualité d’établissement de santé à l’origine du matériel biologique. En cas de transmission des données asso-ciées accompagnant les échantillons biologiques, selon la nature des données transmises, la publication pourra être soumise à l’avis de l’AP-HP et prendra éven-tuellement en compte les auteurs AP-HP.

Cas 2 > Matériel biologique utilisé dans le cadre d’un essai mené par un partenaire industriel : Le matériel biologique prélevé dans le cadre de l’essai, destiné aux ana-lyses décrites dans le protocole et déclaré comme tel auprès des autorités com-pétentes sera accessible au partenaire industriel promoteur/gestionnaire de cet essai. La constitution de cette collection prospective clairement identifiée ne fera pas l’objet de la mise en place d’un contrat de transfert.

Ne sont pas compris dans ce cadre et devront faire l’objet d’un contrat de transfert de matériel biologique :- Les échantillons ou prélèvements pré-existants à l’essai ou utilisés par le partenaire

industriel avant la mise en place de l’essai clinique et la signature du consentement par le patient (par exemple pour la sélection des patients…). Ce contrat suivra les conditions décrites dans le cas 1.

- Les échantillons ou prélèvements pour lesquels le patient a consenti, et qui sont conservés pour des analyses non décrites dans le protocole ou à des fins de recherches ultérieures hors du cadre de l’essai. Le contrat sera conclu selon les principes suivants :

- Responsabilité : L’industriel sera seul responsable du transfert et de l’utilisa-tion des échantillons biologiques dans le cadre des recherches qu’il mène.

- Conditions financières : Le partenaire industriel prendra en charge les frais générés par le prélèvement, la préparation, la conservation et le transfert des échantillons biologiques. Cette contribution financière ne pourra en aucun cas être conditionnée à la qualité des échantillons reçus par le partenaire.

- Propriété intellectuelle : Les résultats obtenus par le partenaire industriel à partir de l’utilisation des échantillons biologiques seront la propriété du parte-naire industriel. L’AP-HP sera informée d’un éventuel dépôt de brevet.

- Publication : Toute publication reposant sur une propriété intellectuelle pleine et entière du partenaire industriel sera faite sous la seule responsabilité du partenaire industriel qui s’engage à faire mention de l’AP-HP en qualité d’établis-sement de santé et de recherche à l’origine du matériel biologique. L’AP-HP sera informée des projets de publication.

Accès aux données cliniques

Contexte général : Les données cliniques recueillies à l’occasion d’un essai clinique mené par l’AP-HP restent la propriété de l’AP-HP mais peuvent être accessibles à un partenaire industriel qui en fait la demande pour une utilisation définie. L’accès aux données doit faire l’objet d’un contrat de transfert de données, conditionné aux règles ci-après. !"!"!

4.

Page 53: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

53

AP-HP Industrial

Partnerships Charter

Case 2 > Biological material used as part of a trial conducted by an industrial partner: The biological material sampled as part of the trial, for the purpose of the analyses described in the protocol and declared as such to the competent authorities shall be accessible to the industrial partner sponsoring/managing this trial. The constitution of this clearly-identified prospective collection shall not be subject to setting up a material transfer agreement.

The following items are not included in this provision and shall be subject to an agreement covering transfer of biological material:

- Samples or materials taken prior to the trial or used by the industrial partner before setting up the clinical trial and the signature of the consent form by the patient (e.g., for selection of patients, etc.). This agreement will follow the conditions de-scribed in Case 1.

- Samples or materials to which the patient consented, and that are stored for anal-yses not described in the protocol or for later research purposes outside the scope of the trial. The agreement will be finalised on the following principles:

- Responsibility: The industrial partner shall be solely responsible for transfer-ring and using biological samples as part of its research.

- Financial conditions: The industrial partner shall be responsible for expenses generated by taking, preparing, storing and transferring the biological samples. Under no circumstances shall this financial contribution be conditional on the quality of the samples received by the partner.

- Intellectual property: The results obtained by the industrial partner from using those biological samples shall be the property of the industrial partner. AP-HP shall be informed of any patent application filed.

- Publication: Any publication based on the industrial partner’s fully and wholly owned intellectual property shall be under the sole responsibility of the indus-trial partner, that commits to cite AP-HP as the research and healthcare es-tablishment supplying the biological material. AP-HP shall be informed about draft publications.

Access to clinical data

General background: Clinical data gathered for a clinical trial conducted by AP-HP remain the property of AP-HP but may be accessible to an industrial partner that requests them for a specific purpose. Access to data shall be subject to a data transfer agree-ment, contingent upon the following rules.

Responsibility: The industrial partner commits to ensure confidentiality and protection of the data it shall be sent and not to transfer them to a third party without AP-HP consent.

Case 1 > Access is executed for purposes of research in partnership with AP-HP

- Financial conditions: Access to data will be free of charge. !"!"!

4.

Page 54: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

54

charte des partenariats industriels de l’AP-HP

Responsabilité : Le partenaire industriel s’engage à assurer la confidentialité et la protec-tion des données qui lui seront transmises et à ne pas les transférer à un tiers sans l’accord de l’AP-HP.

Cas 1 > L’accès s’effectue dans un but de recherche en partenariat avec l’AP-HP

- Conditions financières : L’accès des données se fera à titre gratuit.

- Propriété intellectuelle  : Toute propriété intellectuelle développée par le parte-naire industriel et impliquant l’utilisation des données cliniques de l’AP-HP sera partagée entre le partenaire industriel et l’AP-HP.

- Publication : Toute publication sera réalisée conjointement par le partenaire indus-triel et l’AP-HP.

Cas 2 > L’accès par le partenaire industriel s’effectue dans un but d’utilisation com-merciale ou de recherche avec un autre partenaire industriel ou institutionnel

- Conditions financières  : L’accès aux données prévoira le remboursement des frais directs supportés par les financeurs publics et/ou privés (ne sont pas comp-tabilisés les financements du partenaire industriel), le paiement des frais indirects, ainsi qu’une valorisation reconnaissant les compétences et l’expertise des équipes de l’AP-HP.

- Propriété intellectuelle : Les données cliniques recueillies par l’AP-HP restent la propriété de l’AP-HP.

- Publication : Tout projet de publication par le partenaire industriel sera soumise à l’avis préalable de l’AP-HP.

Collaborations de Recherche & Développement

Contexte général : La collaboration de R&D vise à permettre le déroulement de travaux initiés par l’AP-HP ou son partenaire ainsi et menés conjointement, tenant compte des aspects industriels nécessaires au transfert de technologie. Les deux parties mettent alors en place un contrat de collaboration de R&D selon les modalités décrites ci-dessous. Cette collaboration est basée sur un projet scientifique commun précisant ses objectifs, les tâches à réaliser et les délivrables attendus.

Financement  : L’AP-HP ne pouvant apporter de fonds propres pour les projets de re-cherches, il sera systématiquement recherché un mode de financement spécifique pour chaque projet collaboratif via différents organismes (ANR, pôles de compéti-tivité, OSEO, etc.). Le partenaire industriel peut aussi être sollicité pour financer tout ou partie de la recherche réalisée par les équipes de l’AP-HP.

Propriété intellectuelle  : Les résultats de cette recherche sont la propriété de l’AP-HP ou de son partenaire industriel dont les personnels ont participé à leur obtention. En cas de résultats obtenus conjointement, l’AP-HP et le partenaire industriel sont copropriétaires des résultats. La protection de résultats communs brevetables fera l’objet d’un dépôt conjoint et de la signature d’un règlement de copropriété. Chacun reste seul propriétaire des connaissances qu’il met à disposition dans !"!"!

5.

Page 55: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

55

AP-HP Industrial

Partnerships Charter

- Intellectual property: Any intellectual property developed by the industrial partner and involving the use of clinical data from AP-HP shall be shared between the in-dustrial partner and AP-HP.

- Publication: Any publication shall be made jointly by the industrial partner and AP-HP.

Case 2 > Access by the industrial partner is executed for purposes of commercial use

or research with another industrial or institutional partner

- Financial conditions: Access to data shall involve reimbursement of direct costs incurred by public and/or private financers (the industrial partner financing does not enter into the accounts), payment of indirect expenses, as well as a valuation recognising the AP-HP teams skills and expertise.

- Intellectual property: Clinical data gathered by AP-HP shall remain the property of AP-HP.

- Publication: Any draft publication by the industrial partner shall be submitted to AP-HP for prior comment.

Research & Development collaborations

General background: R&D collaboration is aimed at enabling work initiated by AP-HP or its partner to be carried out and conducted jointly, taking account of the industrial aspects necessary for technology transfer. Both parties implement an R&D collabo-ration agreement according to the procedures described below. This collaboration is based on a joint scientific project specifying its objectives, the tasks to be carried out and the expected deliverables.

Financing: As AP-HP cannot contribute equity for research projects, a specific means of financing for each collaborative project shall be sought through various organiza-tions (ANR, competitiveness clusters, OSEO, etc.). The industrial partner may also be asked to finance all or part of the research carried out by the AP-HP teams.

Intellectual property: The results of this research are the property of AP-HP or its indus-trial partner whose staff took part in obtaining them. In case of results obtained jointly, AP-HP shall be co-owner of the results with the industrial partner. Patentable joint results shall be protected by filing a joint patent application and signing a joint ownership agreement. Each party remains the sole owner of the knowledge that it makes available for the satisfactory execution of the research (knowledge obtained previously or independently of the research project: own knowledge).

Exploitation of results: AP-HP and the industrial partner retain the right to exploit the re-sults completely freely and free of charge, for research purposes. As the purpose of AP-HP is not to directly exploit the results of the R&D project on an industrial basis, AP-HP licences commercial exploitation rights to the industrial partner under condi-tions (finance, exclusivity, scope of exploitation, country) to be negotiated in a spe-cific licence agreement. If other results or own knowledge belonging to AP-HP are !"!"!

5.

Page 56: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

56

charte des partenariats industriels de l’AP-HP

le cadre de la recherche pour la bonne réalisation de celle-ci (les connaissances antérieures ou obtenues indépendamment du projet de recherche : connaissances propres).

Exploitation des résultats : L’AP-HP et le partenaire industriel conservent le droit d’ex-ploiter les résultats de façon complètement libre et gratuite à des fins de recherche. L’AP-HP n’ayant pas vocation à exploiter industriellement les résultats de la recherche, elle licencie les droits d’exploitation commerciale au partenaire industriel selon des conditions (financières, exclusivité, domaine d’exploitation, territoire) à négocier dans un contrat de licence spécifique. Si d’autres résultats ou connais-sances propres appartenant à l’AP-HP sont nécessaires à l’exploitation de ces résultats, l’AP-HP s’engage sous réserve de droits de tiers à les mettre à dispo-sition du partenaire industriel selon des conditions à négocier dans le contrat de licence.

Confidentialité : L’AP-HP et le partenaire industriel s’engagent à ne pas publier, ni divul-guer de quelque façon que ce soit les connaissances propres ou résultats apparte-nant totalement ou partiellement à l’autre partie et dont ils pourraient avoir connais-sance à l’occasion de la collaboration.

Publication : Toute publication devra recevoir l’accord préalable écrit à la fois de l’AP-HP et du partenaire industriel. Le partenaire industriel ne saurait empêcher une publi-cation des équipes de l’AP-HP que dans le cas où celle-ci pourrait porter atteinte à une démarche de protection industrielle en cours. Dans ce cas, la publication peut être modifiée, sans qu’il ne soit porté atteinte au contenu scientifique de celle-ci, ou retardée afin de permettre le dépôt de la demande de brevet.

Mise à disposition d’échantillons biologiques et/ou de données cliniques  : Pour la réalisation de la recherche, l’AP-HP pourra mettre à disposition du matériel biolo-gique et/ou des données cliniques issus d’essais cliniques ou du soin. Ces échan-tillons biologiques/données cliniques sont considérés comme des connaissances propres de l’AP-HP notamment dans le cas où ils seraient nécessaires pour l’exploi-tation commerciale des résultats de la recherche.

Contrats d’exploitation (brevets, savoir-faire, etc.)

Contexte général : Pour valoriser son patrimoine intellectuel innovant et riche, l’AP-HP met en place les conditions optimales au transfert de droits d’exploitation des brevets et des savoir-faire. Le transfert de technologie s’effectue par la concession de contrats de licence exclusive d’exploitation après sollicitation de plusieurs partenaires poten-tiels. Le domaine d’exploitation et le territoire de la licence sont définis après discus-sions sur la stratégie et la dynamique commerciale du partenaire licencié.

Propriété intellectuelle : La stratégie de dépôt de brevet en France ou à l’étranger, peut faire l’objet d’une concertation étroite entre l’AP-HP et le partenaire. Le licencié s’engage à rembourser à l’AP-HP les frais de propriété intellectuelle engagés anté-rieurement et prend en charge la gestion, le maintien en vigueur et la défense des brevets concédés dans les pays du territoire. !"!"!

6.

Page 57: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

57

AP-HP Industrial

Partnerships Charter

required to exploit these results, AP-HP commits, subject to the rights of third par-ties, to make it available to the industrial partner under conditions to be negotiated in the licence agreement.

Confidentiality: AP-HP and the industrial partner commit not to publish or disclose in any way whatsoever the own knowledge or results belonging wholly or partially to the other party and of which they would be aware through the collaboration.

Publication: Any publication shall receive the prior written consent of both AP-HP and the industrial partner. The industrial partner may only prevent an AP-HP team’s publica-tion when it might undermine an ongoing industrial protection application. In which case, the publication may be modified without interfering with its scientific content, or held back to allow the patent application to be submitted.

Provision of biological samples and/or clinical data: To carry out the research, AP-HP may make available biological material and/or clinical data from clinical trials or treat-ments. Those biological samples/clinical data are considered as the own knowledge of AP-HP, particularly if they are necessary for commercial exploitation of the results of the research.

Exploitation agreements (patents, know-how, etc.)

General background: In order to promote its innovative and rich intellectual asset, AP-HP establishes optimum conditions for the transfer of exploitation rights of patents and know-how. After approaching several potential partners, technology transfer is done by granting exclusive exploitation licence agreements. The scope of exploitation and region of the licence are defined after discussions about the licensed partner’s strat-egy and commercial dynamics.

Intellectual property: The strategy for filing patent applications in France or overseas may require close consultation between AP-HP and the partner. The licensee undertakes to reimburse AP-HP the intellectual property costs previously committed and takes responsibility for managing, maintaining and defending patents granted in the coun-tries of the region.

Exploitation: The licensee undertakes to market products in accordance with the com-mercial conditions specified in the agreement and with applicable regulations in the countries of the region. In exchange for the exclusive rights granted by the licence, financial remuneration conditions are negotiated in the form of fixed sums and royal-ties. The conditions of the licence and contractual arrangements might be adjusted depending on:- the partner’s profile (start-up, business creation project);- the technology;- the intellectual property rights granted;- the development plan communicated by the partner.

Transfer of exploitation know-how coming from AGEPS: AGEPS, in its AP-HP pharma-ceutical establishment component, may wish to transfer the exploitation of certain of !"!"!

6.

Page 58: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

58

charte des partenariats industriels de l’AP-HP

Exploitation : Le licencié s’engage à assurer la mise sur le marché des produits conformé-ment aux conditions de commercialisation prévues dans le contrat et aux réglemen-tations applicables dans les pays du territoire. En échange des droits exclusifs concédés par la licence, des conditions financières de rétribution sont négociées sous forme de sommes forfaitaires et de redevances. Les conditions de la licence et les schémas contractuels pourront être aménagés en fonction : - du profil du partenaire (start-up, projet de création d’entreprise) ;- de la technologie ;- des droits de propriété intellectuelle concédés ;- du plan de développement communiqué par le partenaire.

Transfert d’exploitation de savoir-faire issus de l’AGEPS : L’AGEPS, dans sa compo-sante établissement pharmaceutique de l’AP-HP peut souhaiter transférer l’exploi-tation de certains de ses médicaments ou savoir-faire pharmaceutiques à un parte-naire industriel. Afin d’assurer un accès équitable des exploitants potentiels à ces médicaments, l’AP-HP via l’AGEPS procède à une mise en concurrence sur la base d’un dossier énumérant les éléments constituant le savoir-faire pharmaceutique, la propriété intellectuelle existante et la stratégie d’exploitation envisagée. Suite à la sélection d’un partenaire, les conditions d’exploitation, de fabrication, de distribution des médicaments en France et à l’étranger sont déterminées contractuellement. Le cas échéant, l’AP-HP souhaite être titulaire ou cotitulaire de l’AMM en France.

Fait à Paris le 1er août 2013 La Directrice Générale de l’AP-HP Madame Mireille FAUGÈRE

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AP-HP Industrial

Partnerships Charter

its medicinal products or pharmaceutical know-how to an industrial partner. In order to ensure fair access for potential operators to these medicinal products, AP-HP makes a competitive call through AGEPS, based on a package describing the ele-ments constituting the pharmaceutical know-how, existing intellectual property and exploitation strategy considered. Following the selection of a partner, conditions for exploiting, manufacturing and distributing the medicinal products in France and overseas are contractually determined. If appropriate, AP-HP wishes to be the MA holder or joint holder in France.

Paris, August 1st 2013 AP-HP General Manager Mme Mireille FAUGÈRE

Page 60: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

60

contrat de collaboration de recherche

L’Institut Pasteur, l’Inserm, l’université Pierre et Marie Curie, le CNRS, le CEA… Bon nombre d’équipes de l’AP-HP collaborent avec d’autres partenaires académiques, au même titre qu’avec des partenaires privés. Lorsqu’il est bien pensé, un contrat de collaboration constitue un accord parfait, un mariage harmonieux entre plusieurs parties conscientes de s’épauler mutuellement pendant ces recherches communes.

Un contrat de collaboration de recherche, qu’est ce que c’est ? Il s’agit tout simplement d’un acte juridique par lequel chaque équipe s’oblige envers une ou plusieurs autres à mener conjoin-tement un programme de recherche. Chaque équipe apporte sa contribution (financement, savoir-faire, technologie, matériel, tech-niques industrielles…), son potentiel bien spécifique, afin d’aboutir à un résultat. Les tâches à accomplir pour l’exé cution du programme de recherche sont clairement réparties, et s’installe alors une sorte de synergie.

À quoi sert ce type de contrat ? À améliorer une technique, un savoir-faire voire un produit déjà

existant en l’adaptant aux contraintes de type industriel.

À établir un partenariat pour entreprendre des recherches scien-tifiques plus poussées ou d’une envergure telle qu’elles nécessitent la participation et la mise en commun des compétences d’un réseau de partenaires.

La signature de ce contrat avec un industriel permet aux équipes de l’AP-HP l’accès à une technologie ultra pointue, tandis qu’un indus-triel profitera d’une expertise scientifique et de ressources uniques, cliniques et biologiques.

Le plus ? On sait d’avance qui fait quoi et qui paie quoi, ce qui a le mérite de rendre les choses claires. Ce type d’étude est généra-lement caractérisé par un aléa, ce qui signifie qu’il n’y a pas d’obli-gation de résultat.

Le moins ? Il faut se montrer très prévoyant dans les clauses de ce type de contrat car ces recherches donnent lieu a des résultats souvent protégeables par brevet ou par secret. Idéalement, il faudrait donc prévoir leur paternité (copropriété…), et leur mode d’exploitation.

L’AP-HP,

un partenaire

très sollicité

Votre Institution présente

une série de caractéristiques

particulières qui contribuent

à en faire un centre d’essais

cliniques unique :

et informés.

compétents et nombreux.

optimales.

Contactez l’OTT&PI

Page 61: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

61

research collaboration

agreement

The Pasteur Institute, Inserm, Pierre & Marie Curie University,

CNRS, CEA… A good number of AP-HP teams collaborate

with other academic partners, as well as with private partners.

When a collaboration contract is well conceived, it is an ideal

agreement, a harmonious union between several parties based

on a win-win relationship.

What is a research collaboration agreement?

Quite simply, it is a legal document by which each team commits to one or several others to work jointly on a research programme. Each team brings its own contribution (finance, expertise, technology, equipment, industrial techniques, etc.) in order to achieve a result. The tasks to be completed to carry out the research programme are clearly divided and all parties understand their responsibilities. Only then can, a true sense for synergy Partnership can be estab-lished.

What is the purpose of a research collaboration agreement?

To improve a technique, an expertise or an existing product by adapting it to industrial constraints.

To establish a partnership to undertake scientific research that is more advanced or on such a scale that it requires the participation and shared skills of a network of partners.

The establishment of an agreement between AP-HP and industrial partners allows AP-HP’s teams to have access to cutting-edge technology, while the industrial company will benefit from scientific expertise and unique clinical and biological resources.

Pros. This contract specifies who does what and who pays what, which has the advantage of making things clear. It is not known at the outset of the Research what results will be found, which means that there is no obligation to achieve a given result.

Cons. You need to write the contract in a foresighted manner be-cause research leads to results that might often be protected by patent or confidentiality. Ideally, their ownership (joint, etc.) and means of exploitation should therefore be specified.

AP-HP, a partner

much in demand

Your Institution offers

characteristics that contribute

to making it a unique clinical

trials centre:

patients.

investigators.

logistical resources.

framework.

Page 62: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

62

contrat de collaboration de recherche

Contrat de collaboration de recherche, 5 réflexes à adopter

Procéder au recensement des connaissances antérieures de chaque équipe en tenant compte des outils de traçabilité (cahier de laboratoire, archives internes, actes probatoires par officiers…) ainsi que de leurs contributions respectives (équipements, matériels bio-logiques ou non, données, et contributions financières…).

Préalable indispensable à la réalisation d’une collaboration : orga-niser la traçabilité des recherches (cahier de laboratoire, compte rendus d’avancement techniques…) menées pendant l’exécution du projet, non seulement à des fins juridiques mais aussi pour faci-liter la transmission entre équipes. Indispensable pour régler les éventuelles questions de propriété intellectuelle qui surgissent si les résultats sont protégeables.

S’interroger à l’avance sur l’appartenance des résultats  : pro-priété de l’une des parties ? Co-propriété des résultats ? Quelles règles de publications des résultats  ? Qui pourra les exploiter  ? Et dans quelles conditions  ? Qui dépose l’éventuel brevet  ? Qui en supportera les frais ? Comment prévoir un intéressement équi-table ? Des questions à se poser bien à l’avance pour avancer dans vos recherches en toute sérénité.

Éviter de s’engager à une obligation de résultats, ceux-ci étant généralement caractérisés par un aléa.

Établir une obligation de confidentialité réciproque.

Patience…

Juridiques,

comptables…

entre les établissements

publics et leurs

partenaires.

En apparence seulement.

Car l’expérience

montre que les lourdeurs

l’industrie ou autres

sont toute aussi

importantes.

Page 63: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

63

research collaboration

agreement

Research collaboration agreement 5 key approaches

Make an inventory of each team prior knowledge, taking account of traceability tools (laboratory notebook, internal archives, cogent evidence by officers, etc.) as well as their respective contributions (equipment, biological or non-biological materials, data, and finan-cial contributions, etc.).

Essential prerequisite before undertaking collaboration: to orga-nize the research traceability (laboratory notebook, technical prog-ress reports, etc.) to be conducted during the project, not only for legal purposes but also to simplify transmission between teams. Essential for settling any questions of intellectual property that might arise if results are protectable.

Wonder ahead of time about ownership of results: property of one specific party? Joint ownership of results? What rules for pub-lishing results? Who will exploit them?

And under what conditions? Who will apply for any patent? Who will pay the costs? How do you plan equitable profit-sharing? These key questions need to be addressed well in advance so that your research can progress worry-free.

Avoid being committed to an obligation to achieve a given result, since no warranty is given that any particular results will be obtained from the research.

Establish a reciprocal confidentiality agreement.

Patience…

rules govern relationships

between public

their partners.

Restrictive?

Because experience

shows that the

authorities are all just

as substantial.

Page 64: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

64

contrat de licence

Tous ceux qui ont déjà loué un appartement ou une voiture connaissent les principes de base d’un contrat de licence. En effet, ce type de contrat s’apparente juridiquement à une location et en suit à peu près les modalités.

Un contrat de licence, qu’est ce que c’est ? Ce type de contrat permet à l’AP-HP – le licencieur – d’accorder temporairement les droits d’exploitation d’un brevet ou d’un savoir-faire à un partenaire industriel – le licencié. Un mode de valorisation privilégié par l’AP-HP lorsqu’elle décide du transfert de technologie d’une invention brevetée.

L’OTT&PI, qui assure la protection de vos intérêts et ceux de l’AP-HP en cas de transmission de droit, est en charge de la négociation des contrats de licence avec le partenaire industriel. Pas d’inquiétude, vous serez tenus informés !

À quoi sert le contrat de licence ? Il accorde au licencié la jouissance du droit qui lui est concédée par le donneur de licence pendant une période définie. Selon les clauses stipulées dans ce contrat, le partenaire industriel pourra développer, améliorer, fabriquer, commercialiser une innovation…

L’intérêt de l’AP-HP ? Accorder le droit d’exploiter une technologie dont il reste propriétaire, sans avoir à investir dans les infrastructures nécessaires ou réunir d’autres compétences.

Contrat de licence, 5 réflexes adoptés systématiquement par l’OTT&PI

Demander au licencié de reconnaître la validité de la propriété exclusive de l’AP-HP, et l’engagement de ne jamais le contester.

Proposer l’assistance technique de l’inventeur, porteur du projet auprès du partenaire industriel. Toutes ces composantes de l’assis-tance technique qui sera apportée seront prises en compte dans le calcul des redevances de la licence.

Établir les modalités de paiement de ce droit d’exploitation : un ou plusieurs versements forfaitaires, liés par exemple à des degrés d’avancement de l’exploitation de la licence par exemple.

Calculer le chiffre d’affaire sur lequel seront calculées les rede-vances que rapportera cette licence, ce qui permettra de lever bien des ambiguïtés, sources de difficultés.

Dans le cas d’un contrat mixte brevet/savoir-faire, un double système de redevances sera prévu : le versement des redevances sur le savoir-faire peut en effet se poursuivre sur une longue période, tandis que le brevet est limité par sa date d’expiration.

Licence exclusive

ou non exclusive ?

La première offre

au partenaire industriel,

qu’il sera le seul à exploiter

pas disponible pour d’autres

concurrents, tandis que la

concurrents pourront

y accéder.

L’avantage d’une licence exclusive ?

ce qui est plus intéressant –

à condition toutefois de

prendre des précautions

exemple un minimum annuel

un montant minimal annuel

Contactez l’OTT&PI

Page 65: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

65

license agreement

Anyone having rented a flat or a car knows the basic principles

of a license agreement. In fact, this type of agreement is legally

similar to rental and follows more or less the same procedures.

What is a license agreement?

This type of agreement enables AP-HP – the licensor – to grant temporary exploitation rights for a patent or expertise to an industrial partner – the licensee. A preferred means of exploitation for AP-HP when a technology transfer of a patented invention is decided.

The OTTLIV, which protects your interests and those of AP-HP, is responsible for negotiating license agreements with the industrial partner. No worries, we will keep you informed!

What is the purpose of a license agreement?

It grants the licensee use of the rights on the patent owned by AP-HP over a defined period. Depending on the clauses stipulated in this agreement, the industrial partner might develop, improve, manufac-ture or market an innovation.

The advantage for AP-HP? Granting the right to exploit a technology that it still owns, without having to invest in the infrastructures nec-essary or bring in other skills.

License agreement, 5 key approaches always used by OTT&PI

Ask the licensee to acknowledge the validity of AP-HP’s exclusive ownership and to commit to never challenge it.

Offer technical support from the inventor to the industrial partner. All these components of the technical support that will be provided will be taken into consideration when calculating royalties for the license.

Establish payment procedures for this exploitation right: one or more fixed payments which can be linked for example to different stages in the exploitation of the license.

Calculate the turnover on which royalties relating to this license will be calculated: it will remove ambiguities, often a source of diffi-culties.

For a combined patent/know-how agreement, a dual royalties system shall be provided: payment of royalties on the know-how can be continued over a long period, while the patent is limited by its expiry date.

Exclusive or non-

exclusive license?

guarantees that it will be

will not be available to

other competitors, while

implies that potential

access to it.

The advantage of

an exclusive license?

which is more interesting –

however subject to special

precautions. For example it

is important to set a minimum

annual exploitation to

guarantee minimum annual

Page 66: Monter des partenariats industriels à l’AP-HP avec les DHU

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