MODULES TECHNIQUES

Module 2: CONSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ

Norme pour l'agriculture durable

Juillet, 2017Version 1

D.R. © 2017 Red de Agricultura Sostenible, A.C.

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TABLE DES MATIÈRES

Apports de ce module …………………………………………………………….…………………………………… 3

Principe II : quel est son objectif ? ……………………………………………………………………………... 4

De nouveaux concepts dans la Norme 2017 …………………………………………………... 6

Protection des écosystèmes ……………………………………………………………………………………….. 7

Qu’est-ce qu’un écosystème naturel ? ……………………………………………………………………. 8

Écosystèmes aquatiques naturels …………………………………………………………………….. 9

Écosystèmes terrestres naturels ……………………………………………………………………….. 11

Aires protégées ………………………………………………………………………………………………………. 15

Gestion des écosystèmes naturels ………………………………………………………………………….. 17

Conservation des écosystèmes naturels ………………………………………………………….. 18

Non-dégradation et non-destruction des écosystèmes naturels…………………….. 21

Restauration des écosystèmes naturels…………………………………………………………… 31

Documentation et suivi……………………………………………………………………………………. 41

Préparation à l’évaluation de la conformité………………………………………………….…. 44

Protection de la biodiversité ………………………………………………………………………………….…. 45

Questions clés …………………………………………………………………………………………………..……. 46

Végétation indigène………………………………………………………………………………………….....… 48

Vie sauvage………………………………………………………………………………………………..…………… 52

Module 2 - Page 2

Apportsde ce moduleLa protection de la biodiversité et des écosystèmes est vitale pour les zones destinées à la

production agricole et bovine. Un système de gestion agricole qui respecte les exigences de la

Norme 2017 permet de :

mettre en œuvre des mesures pour la conservation des

écosystèmes et de la biodiversité ;

prévenir la déforestation et la dégradation des

écosystèmes et leurs services environnementaux ;

mettre en œuvre une approche d'agriculture intelligente

face au climat, qui atténue les effets du changement

climatique.

Ce module de formation fournit les outils suivants pour optimiser le travail de la communauté

technique du Rainforest Alliance :

• Des schémas pour expliquer les objectifs et les thèmes clés du Principe 2 :

• Des informations sur les Termes et définitions du Rainforest Alliance connexes et leur correcte

interprétation ;

• Des graphiques qui illustrent l’ensemble des interrelations entre les différents critères (de tous

les Principes), ce qui permet une meilleure compréhension de toutes les exigences relatives aux

écosystèmes et à la conservation de la biodiversité.

• Des recommandations pour auditer des questions complexes et conflictuelles.

• Des informations pour la correcte mise en œuvre et l’évaluation des différents Paramètres

Rainforest Alliance de manière à éviter tous impacts négatifs sur les écosystèmes : couvert

arboré et diversité des espèces, EIES, barrières végétales, restauration des zones adjacentes aux

écosystèmes aquatiques.

• Des cas et des exemples pour illustrer des questions complexes.

Le Guide pour la Norme 2017 est un outil essentiel pour la mise en œuvre et l'évaluation des exigences de la Norme 2017.

Module 2 - Page 3

Principe 2 Quel est son objectif ?

Protègent les écosystèmes

naturels et leur valeur de

conservation

Améliorent un couvert arboré

indigène et diversifié

Maintiennent les corridors

biologiques et les

écosystèmes aquatiques

Conservation de la biodiversité

et des écosystèmes

Protègent la biodiversité et les

services écosystémiques

Mettent en œuvre une agriculture intelligente face

au climat

Préviennent la déforestation et la conservation des

écosystèmes

NE contribuent

PAS à la déforestation

Conservent et restaurent une

végétation indigène et diversifiée

N’autorisent PAS la chasse et font

obstacle aux espèces

envahissantes

Les exploitations agricoles qui mettent en œuvre les exigences de

ce Principe :

Module 2 - Page 4

PRINCIPE 2 Conservation de la biodiversité

Module 2 - Page 5

PROTECTION DES ÉCOSYSTÈMES

- Absence de destruction des écosystèmes naturels et des zones à haute valeur pour la conservation (HVC)

- Exigences relatives à la conservation et à la restauration

- Exigences relatives à la non-destruction et à la non-dégradation

- Paramètres Rainforest Alliance pour la prévention des impacts négatifs sur les écosystèmes

- Cartographie des écosystèmes et programmation de mesures

- Évaluation des impacts environnementaux (EIE) pour les grandes conversions de terres

PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ

FLORE

- Protection et restauration des espèces indigènes

- PAS de collecte d'espèces végétales en voie de disparition

- PAS d’introduction d'espèces envahissantes et gestion des espèces existantes

FAUNE

- PAS de chasse d'espèces en voie de disparition ou protégées

- PAS de chasse ni d’introduction d'espèces envahissantes

- PAS d’espèce sauvage maintenue en captivité

- Diminution des conflits entre les hommes et les espèces sauvages

De nouveaux conceptsdans la Norme 2017

La Norme 2017 comporte un certain nombre de nouveaux concepts qui optimisent les exigences

relatives à la conservation des écosystèmes. Étant donné l'importance de ces concepts et la

nécessité de veiller à ce qu'ils soient compris correctement, mis en œuvre et évalués, l'équipe

chargée de la Norme et des Politiques du Rainforest Alliance élabore des guides spécifiques. Les

nouveaux concepts liés au Principe 2 - Conservation de la biodiversité sont les suivants :

• Zones à haute valeur pour la conservation (HVC)

• Évaluation des impacts environnementaux et sociaux (EIES)

Module 2 - Page 6

CONCEPTS CRITÈRES

HVCCC 2.1 : Les Zones à haute valeur pour la conservation (HVC) n'ont pas été

détruites depuis le 1er novembre 2005.

EIES

CC 1.4 : Une étude d'impact environnemental et social (EIES) indépendante

est effectuée avant la conversion des terres, ou le développement ou

l'expansion de l'infrastructure agricole lorsque requis par la législation

applicable, ou bien lorsque ces modifications proposées dépassent les

paramètres Rainforest Alliance EIES. L'EIES comprend des plans écrits et des

procédures pour réduire au minimum et atténuer tout impact négatif, et

renforcer les impacts positifs. L'administration de l'exploitation agricole et

l'administrateur de groupe mettent en œuvre et surveillent les plans de l'EIES

pendant l'installation et lors des phases d'exploitation du nouveau

développement.

PROTECTION DES ÉCOSYSTÈMES

Qu’est-ce qu’un écosystème natureld’après la Norme 2017 ?

Aux fins de se conformer aux exigences relatives à la conservation des écosystèmes naturels, il est

important de connaître les définitions du Rainforest Alliance et leurs éléments contraignants.

Module 2 - Page 8

ÉCOSYSTÈMES NATURELS

Écosystèmes qui s'apparentent en termes de composition d’espèces, de structure et de

fonction, à ceux existant ou potentiellement existant dans une aire donnée exempte d'impacts

ou de changements causés par l'intervention humaine.

Écosystèmes

aquatiques

• Les écosystèmes aquatiques incluent tous les écosystèmes ayant des

conditions environnementales aquatiques (biotope).

• Il peut s’agir d’écosystèmes aquatiques marins ou d'eau douce.

• Les écosystèmes aquatiques incluent : mers, baies, lacs, marécages,

lagunes, sources d'eau, rivières et ruisseaux, mares et étangs.

• Zones humides naturelles où les sols regorgent d’eau pendant la

majeure partie de l'année et/ou périodiquement, ou sont en

permanence inondées par des eaux peu profondes, comme c’est le cas

des plaines alluviales ; zones humides en bordure d’étangs, de cours

d’eau ou de l'océan ; et dépressions peu profondes qui se remplissent

d'eau saisonnièrement.

• Les masses d’eau artificielles sont considérées comme des écosystèmes

aquatiques par le Rainforest Alliance seulement si elles ont été

colonisées par une ou plusieurs espèces en voie de disparition et/ou si

elles ont été créés pour fournir un habitat à la vie sauvage.

Écosystèmes

terrestres

• Les écosystèmes terrestres sont ceux dans lesquels les animaux et les

plantes vivent dans le sol et dans l'air.

• Les composantes de l'espace physique (facteurs abiotiques) de chaque

écosystème terrestre déterminent le type d'écosystème dont il s’agit.

• Il existe différents types d'habitats terrestres, incluant : les déserts, les

prairies, les jungles et les forêts.

Les écosystèmes aquatiques naturels

Module 2 - Page 9

VOICI des écosystèmes

aquatiques naturels

Masses d'eau courantes et stagnantes

Sources d’eau, zones humides et eaux peu profondes

Étangs artificiels servant à assurer un habitat à la faune indigène

Masses d'eau affectées par la pollution, l'érosion et la sédimentation

Exceptions :

Bien qu’il s’agisse de masses d'eau, les éléments suivantsne sont pas considérés comme des écosystèmesaquatiques naturels :

Zones saisonnièrement ou continuellement inondéesen raison des activités humaines telles que : fossés dedrainage, bassins d'irrigation, bassins de retenue,bassins de collecte des effluents, bassins aquacoles,rizières, ou gravières.

Étangs artificiels, bassins de traitement des eaux etréservoirs d'irrigation.

Eau peu profonde :

« Eau peu profonde incluant : les plaines alluviales ; les zones

humides en bordure d’étangs, de cours d'eau, ou de l'océan ; et les dépressions peu profondes

qui se remplissent d'eau saisonnièrement ».

Module 2 - Page 10

• Conservation et non-destruction pendant 5

ans avant la demande initiale de certification

ou après le 1er janvier 2014, selon la date la

plus antérieure (CC-2.2).

• Si l'écosystème appartient à une catégorie

HVC, aucune destruction ne doit avoir eu lieu

depuis le 1er novembre 2005 (CC-2.1).

• ABSENCE d’activités se traduisant par la

dégradation des écosystèmes aquatiques :

déversement de déchets solides ou d’eaux

usées non traitées, introduction

intentionnelle de plantes envahissantes,

pêche ou collecte non durable, pâturage du

bétail, modifications des cours d'eau (bassins

de retenue, canaux, séchage, drainage),

utilisation d’herbicides, de pesticides ou du

feu (CC-2.2 ; CC-3.1 ; CC-3.2 ; C-3.20 ; C-

3,37 ; C-3.43 ; Dégradation dans T&D).

• L’ensemble de la législation applicable

relative à la conservation des écosystèmes

aquatiques est respectée (CC-1.6).

• La végétation indigène est conservée dans les

zones adjacentes aux écosystèmes

aquatiques (C-2.5).

• Les espèces envahissantes ne sont pas

introduites ni libérées intentionnellement (C-

2.12 & A-2.14).

• L'extraction d'eau, aussi bien de surface que

souterraine, est conforme à l’ensemble de la

législation applicable (C-3.15).

Protection desécosystèmes aquatiques naturels

• L’impact du bétail sur les écosystèmes

aquatiques est réduit au minimum grâce à

la présence de barrières physiques qui le

sépare des masses d'eau et l’instauration

de voies d'accès (A- 5.26).

• Des mesures sont prises pour empêcher la

dérive de pulvérisation des produits

agrochimiques vers les écosystèmes

aquatiques lors de l'utilisation de

pesticides nocifs pour la vie aquatique tels

qu’indiqués dans la Liste Rainforest

Alliance des pesticides à utiliser pour une

atténuation des risques Ces mesures sont

les suivantes :

‒ mise en œuvre de zones Rainforest

Alliance non traitées autour des

écosystèmes aquatiques, ou

‒ plantation de barrières végétales

conformément aux paramètres

Rainforest Alliance relatifs aux

barrières végétales, ou

‒ autres mécanismes empêchant la dérive

de pulvérisation (C-3.27).

Basées sur les critères et la section des Termes et définitions (T&D) de la Norme 2017, les mesures

suivantes sont nécessaires pour la protection des écosystèmes aquatiques naturels :

Écosystèmes terrestres naturels

Module 2 - Page 11

Sont également considérés comme desécosystèmes terrestres naturels :

Les garrigues, les savanes et les prairies

Les zones arborées

Les tourbières et les paramos

Les zones de végétation naturelle nonforestière au sein de biomes forestiers.

Les éléments qui constituent et définissent les différents types d'écosystèmes terrestres naturels

dépendent de facteurs environnementaux et biologiques tels que la pluie, la température, l'altitude

et les conditions pédologiques. Selon la Norme 2017, les écosystèmes terrestres incluent les

déserts, les prairies, les forêts et les jungles.

La Norme 2017 comprend des forêts composées d'une combinaison quelconque de végétation

(feuillus, résineux, à feuillage persistant, caduque et semi-sempervirent), ainsi que différents types

de forêts : humide, pluvieuse, sèche, de basse altitude, montagnarde et nuageuse.

La Norme 2017 définit les forêts comme des zones boisées qui :

• Ne sont pas occupées par l'agriculture ou autres utilisations spécifiques de terres non boisées ;

et

• Consistent principalement en des espèces de plantes indigènes ; et

• Contiennent une structure végétative qui ressemble généralement à celle d'une forêt naturelle

du même âge dans la même zone ; ou

• Sont classées comme des forêts riches en carbone (HCS) ; ou

• Se sont régénérées pendant au moins 10 ans ayant subi le minimum de perturbation humaine.

Écosystèmes terrestres naturels

Module 2 - Page 12

Les pâturages ne sont pas non plus considérés comme des écosystèmes terrestres naturels par

la Norme 2017 (ne pas confondre avec les savanes naturelles).

Selon la section des Termes et définitions de la Norme 2017, un Pâturage est : « Un type

d’unité de pâturage clos et séparé des autres zones par des clôtures ou autres barrières et

consacré à la production de fourrage. »

Aux fins de la présente norme 2017, les types

d’écosystèmes terrestres suivants ne sont pas

considérés comme des écosystèmes naturels

Rainforest Alliance :

• Les plantations forestières ou d'arbres fruitiers ;

• Les zones boisées qui sont gérées comme des

systèmes de production alimentaire diversifiée, y

compris les systèmes de gestion traditionnels et

modernes tels que les jardins familiaux, les

systèmes agroforestiers et les systèmes sylvo-

pastoraux ; ou

• Les cultures sciaphiles qui sont gérées comme

des systèmes de production alimentaire

diversifiée, incluant les cultures sur brûlis à

longue révolution (culture itinérante) sous des

régimes d'utilisation de terres traditionnels

pratiqués par les populations autochtones, les

communautés ou les petits producteurs (même si

celles-ci satisfont par ailleurs la définition des

écosystèmes naturels) et les terres mises en

jachère en vue de régénérer la fertilité des sols.

Exceptions :

Les systèmes agroforestiers (exemple : café d'ombre, photo), sont des écosystèmes, mais ne peuvent pas être considérés comme des écosystèmes naturels à des fins de conservation

Module 2 - Page 13

Basées sur les critères et la section des Termes et définitions (T&D) de la Norme 2017, les mesures

suivantes sont requises pour la protection des écosystèmes terrestres naturels :

Protection desécosystèmes terrestres naturels

• Une évaluation de l'impact environnemental

et social (EIES) est effectuée si les

conversions de terres dépassent les

paramètres Rainforest Alliance (CC-1.4).

• L'utilisation du feu est restreinte afin de

protéger les écosystèmes (C-3.9).

• Le traitement des déchets n’affecte pas les

écosystèmes (C-3.37 et C-3.43).

• Les effets négatifs sur les écosystèmes

utilisant la biomasse comme énergie sont

réduits au minimum (B- 3.45).

• Des mesures sont prises pour protéger les

écosystèmes et les pollinisateurs lorsque des

pesticides nocifs pour les pollinisateurs sont

utilisés, répertoriés dans Liste Rainforest

Alliance des pesticides à utiliser pour une

atténuation des risques (C-3.29).

• Des mesures sont prises pour éviter la dérive

des produits agrochimiques vers les

écosystèmes aquatiques lors de l'utilisation

de pesticides nocifs pour la vie sauvage et

répertoriés dans Liste Rainforest Alliance

des pesticides à utiliser pour une atténuation

des risques Ces mesures sont les suivantes :

‒ mise en œuvre de zones Rainforest

Alliance non traitées autour des

écosystèmes aquatiques ; ou

‒ plantation de barrières végétales

conformément aux paramètres

Rainforest Alliance relatifs aux barrières

végétales ; ou

‒ autres mécanismes empêchant la dérive

de pulvérisation (C -3,27).

• Si les écosystèmes appartiennent à une

catégorie HVC, ils n’ont pas été détruits

depuis le 1er novembre 2005 (CC-2.1).

• Ils sont conservés et n’ont subi aucune

destruction pendant une période de cinq

ans précédant la date de candidature à la

certification ou après le 1er janvier 2014,

selon la date la plus antérieure (CC-2.2 et

CC-5.1).

• AUCUNE activité ne se traduit par la

dégradation des écosystèmes terrestres :

déversement de déchets solides ou d’eaux

usées non traitées, introduction

intentionnelle de plantes envahissantes,

pêche ou collecte non durable, pâturage

pour bestiaux, modification de cours d'eau

(bassins de retenue, canaux, séchage,

drainage), utilisation d’herbicides, de

pesticides ou du feu (CC-2.2 ; Dégradation

dans T&D).

• La mise en œuvre dans l’exploitation d'un

plan de gestion durable pour la conservation

d'écosystèmes comporte des activités telles

que : la récolte d’espèces non menacées

d'extinction ou leurs parties, d’une façon et

dans des quantités ne dépassant pas leur

capacité régénératrice ; ou l'utilisation

d’écosystèmes naturels à des fins autres que

la consommation, par exemple les loisirs,

l'éducation ou le tourisme (Conservation

dans T&D).

• Les écosystèmes des aires protégées ne sont

pas dégradés (CC-2.3).

Module 2 - Page 14

Basées sur les critères et la section des Termes et

définitions (T&D) de la Norme 2017, les mesures

suivantes sont requises pour la protection des

écosystèmes terrestres naturels :

• Il n’est procédé à AUCUNE exploitation minière

ou excavation du sol

• Il n’est procédé à AUCUN déversement de

déchets solides ou d’eaux usées non traitées ;

• AUCUNE plante envahissante n’est introduite

intentionnellement

• En cas de captures d’animaux sauvages ou de

collectes d’espèces végétales, ces activités sont

menées durablement et sans affecter les

populations

• Les pâturages pour bestiaux sont régis avec la

mise en œuvre de pratiques durables (Conservé

dans T&D - Gestion durable)

• L'utilisation d'herbicides, de pesticides ou du feu

est réglementée dans le cadre du plan GIN.

Non-destruction et non-dégradationdes écosystèmes terrestres naturels

Les activités suivantes sont réputées

destructrices pour les écosystèmes

terrestres :

• Conversion en vue d’une autre

affectation des terres

• Exploitation forestière qui réduit la

biomasse arboricole de 75 % ou plus

• Développement d’infrastructures

Aires protégées

Module 2 - Page 15

Aire protégée :

Étendue de terre déclarée ou désignée comme

protégée par les autorités locales en raison de ses

valeurs naturelles, écologiques et/ou culturelles

reconnues pour assurer la conservation à long

terme de la nature avec le capital écosystémique

et les valeurs culturelles qui y sont rattachés. Des

exemples incluent les parcs nationaux, les refuges

de vie sauvage, les réserves biologiques,

forestières ou privées, et les aires au sein des

réserves de biosphère de l'UNESCO ou les Sites du

patrimoine mondial.

Les aires protégées sont des espaces consacrés à

la protection générale de la biodiversité.

Les autorités locales compétentes disposent

d’informations sur les Aires naturelles

protégées et leur catégorie de gestion

respective ; par conséquent, il est recommandé

que les exploitations entrent en contact avec

ces autorités pour obtenir des cartes et/ou des

détails sur l'emplacement de ces aires.

Il est important que l'auditeur sache et

connaisse le système d’aires protégées et leurs

catégories de gestion dans la région où a lieu

l'audit, afin de déterminer quelles pratiques

doivent être adoptées par les exploitations

agricoles en ce qui concerne les aires protégées

situées à proximité, conformément à la

législation en vigueur.

La Norme 2017 interdit toute activité

contribuant à la dégradation des Aires

naturelles protégées

Certaines catégories de gestion des aires

protégées comprennent [mais pas

uniquement] :

Réserve naturelle

Aire sauvage

Parc national

Monument naturel

Aire protégée avec utilisation durable

des ressources naturelles

Refuge de vie sauvage

Réserve forestière

Réserve privée

Réserve de biosphère de l'UNESCO

Les exploitations peuvent mettre en

œuvre de bonnes pratiques pour

prévenir la dégradation des aires

protégées :

Carte de l’exploitation et de ses

parcelles de production, y compris les

délimitations des aires protégées

situées à proximité.

Établir une relation de collaboration

avec les autorités compétentes pour

soutenir les activités de suivi et de

protection.

Protéger les zones adjacentes par des

mesures telles que le reforestation et

la non-utilisation de pesticides.

Respecter les paramètres Rainforest

Alliance relatifs aux barrières

végétales et les paramètres Rainforest

Alliance pour la restauration.

Bonnes pratiquesd’évaluation de conformité au CC-2.3

Module 2 - Page 16

Au cours d'un audit, les auditeurs évaluent si des mesures sont prises pour empêcher la dégradation

des aires protégées (AP) sur place, dans les zones adjacentes ou à proximité des exploitations.

Quelques bonnes pratiques que les auditeurs peuvent adopter dans leur évaluation sont les

suivantes :

Sur place - Documents

• Les cartes de l’exploitation incluent-elles des AP internes, proches ou adjacentes ?

• Existe-t-il des accords ou des contacts avec les autorités locales chargées des AP ?

• Les mesures visant à protéger les AP sont-elles mises en œuvre et enregistrées ?

Avant la visite de terrain, il faut :

• Savoir si l’exploitation renferme une aire protégée (AP), si elle est située à proximité d’une AP, ou si elle est contiguë à une AP.

• Connaître le droit applicable relatif à la gestion des AP.

• Connaître les risques de conflits liés à l'AP au sein de l’aire en question.

Sur place - Entretiens

• L'existence des AP et les mesures visant à leur protection sont-elles connues ?

• Existe-t-il des conflits portant sur l'AP ?

• Les ressources de l'AP sont-elles exploitées ?

Sur place - Inspection

• L’AP est-elle géographiquement délimitée ?

• Les paramètres Rainforest Alliance permettant d’éviter tous impacts négatifs sur l'AP sont-ils appliqués ?

• Des mesures sont-elles prises pour protéger l'AP, telles que la reforestation, la protection de la végétation indigène et le non-déversement des déchets dans les écosystèmes naturels ?

Pour évaluer les aires protégées

Gestion desécosystèmes naturels :

Module 2 - Page 17

La notion de production durable inclut la gestion des

écosystèmes naturels.

Les mesures envisagées dans la gestion des

écosystèmes naturels sont les suivantes :

• Conserver (conservation, non-dégradation, non-

destruction) ;

• Restaurer (restauration ou succession écologique

naturelle).

Le Rainforest Alliance considère qu’un écosystème

naturel est conservé s'il est protégé, directement ou

indirectement, de la dégradation humaine. La

restauration, quant à elle, requiert de mesures

visant à faciliter la régénération des écosystèmes

naturels.

GE

ST

ION

DE

S É

CO

SY

ST

ÈM

ES

Conservation des écosystèmes

Conservation

Non-dégradation

Non-destruction

Restauration des écosystèmes

Restauration

Succession écologique

Documentation et suivi

Cartographie des écosystèmes

Planification

Surface de production

Écosystème naturel délimité

Il est important de tenir compte du fait que, selon l’approche de la Norme 2017 et de son Principe

II, toutes les mesures liées à la gestion, à la conservation et à la restauration s’appliquent

uniquement aux écosystèmes considérés comme des écosystèmes naturels selon la définition du

Rainforest Alliance.

Conservation des écosystèmes naturelsCritères connexes

Module 2 - Page 18

Critères directement liés à la conservation des écosystèmes naturels

• CC-2.1 : Les Zones à haute valeur pour la conservation (HVC) n'ont pas été détruites depuis le 1er novembre2005.

• CC-2.2 : Les exploitations conservent tous les écosystèmes naturels et n'ont pas détruit les forêts ni d'autresécosystèmes naturels dans la période de cinq ans précédant la date d'application initiale de la certificationRainforest Alliance ou après le 1er janvier 2014, si cette dernière date est antérieure.

• C-2.3 : Les activités de production ne détériorent aucune zone protégée.

• C-2.5 : La végétation indigène présente hors des écosystèmes naturels est maintenue, y compris:– Le couvert existant agroforestier des arbres d'ombrage;– Les zones existantes végétalisées adjacentes aux écosystèmes aquatiques;– Les grands arbres indigènes, sauf lorsque ceux-ci représentent un danger pour les personnes ou

les infrastructures.

Autres critères connexes*

• CC-1.4 : Une étude d'impact environnemental etsocial (EIES) indépendante est effectuée avant laconversion des terres, ou le développement oul'expansion de l'infrastructure agricole lorsque requispar la législation applicable, ou bien lorsque cesmodifications proposées dépassent les paramètresRainforest Alliance EIES. L'EIES comprend des plansécrits et des procédures pour réduire au minimum etatténuer tout impact négatif, et renforcer les impactspositifs. L'administration de l'exploitation agricole etl'administrateur de groupe mettent en œuvre etsurveillent les plans de l'EIES pendant l'installation etlors des phases d'exploitation du nouveaudéveloppement.

• C-3.9: Le feu ne peut être utilisé que pour luttercontre les nuisibles, uniquement tel que prescrit dansle plan GIN et seulement si l'impact environnementalqu'il génère est moins important que d'autresmesures de lutte intégrée contre les nuisibles. Pourprotéger les écosystèmes naturels, infrastructures etcommunautés environnantes, le feu n'est appliquéque par des travailleurs qualifiés équipés d'outilsd'extinction d'incendie, protégés par deséquipements de protection individuelle, disposantd'un accès à l'eau pour lutter contre les incendies, etuniquement lorsque la vitesse et la direction du ventcréent un risque minimal de combustion incontrôlée.Si le feu est utilisé, les zones de brûlis actuelles etpassées sont signalées sur les cartes agricoles mises àjour.

• C-3.37 : Les pratiques de stockage, traitement etélimination des déchets, ne présentent aucunrisque.

• A-3.43 : L'administration de l'exploitation agricole

et l'administrateur de groupe vérifient que lesprestataires de services retirent bien les huilesusagées, les déchets plastiques et les eaux usées, etveillent à ce que les méthodes d'élimination et derecyclage des fournisseurs ne comportent aucunrisque pour les écosystèmes naturels,l'approvisionnement en eau potable, ou la santé etla sécurité des personnes vivant à proximité desaires de dépôt.

• CC-5.1 : L'administration de l'exploitation agricoleet l'administrateur de groupe mettent en œuvre unmécanisme pour confirmer que le bétail bovinvendu comme certifié est né et a grandi toute sa viedans des exploitations certifiées par le RainforestAlliance; ou que les bestiaux ont passés six moisminimum dans des exploitations certifiées par leRainforest Alliance, ainsi que tout le restant de leurvie dans des exploitations qui:– N'ont pas recours au travail forcé; et– N'ont pas légitimement contesté les droits

d'utilisation des terres des communautés; et– N'ont pas détruit les forêts, les aires

protégées ou autres écosystèmes terrestresnaturels après la date du 1er janvier 2014.

* Sur le thème de la conservation des écosystèmes naturels, vouspouvez aussi consulter les critères liés à la non-dégradation desécosystèmes naturels, plus bas.

Mesures pour laconservation des écosystèmes naturels

Module 2 - Page 19

Les écosystèmes naturels peuvent être

conservés par une combinaison de l'une des

trois activités suivantes :

1. Préservation stricte. Les exploitations

doivent identifier et délimiter les zones de la

propriété qui renferment des écosystèmes

naturels ou les aires potentielles de

conservation, en promouvant

prioritairement la succession écologique.

2. Restauration. Des activités telles que la

plantation d'espèces indigènes et

l'élimination des espèces non indigènes

dans des zones préalablement affectées,

sont des mesures qui peuvent contribuer à

la restauration des écosystèmes.

3. Gestion durable. Les activités de production,

la gestion agricole et l'utilisation des

ressources doivent s’effectuer

correctement grâce à une gestion durable

efficace.

La mise en œuvre d'un système de gestion durable pour la conservation des écosystèmes naturels

dans une exploitation comprend des activités telles que :

• La collecte d’espèces non menacées d'extinction, ou leurs parties, d’une façon et dans des

quantités ne dépassant pas leur capacité régénératrice.

• Le pâturage durable du bétail dans les systèmes traditionnels ou modernes non clôturés, les

forêts, les fourrés, les savanes ou autres écosystèmes non forestiers, à condition que les densités

de population animale et les pratiques de gestion ne dégradent pas l'écosystème en affectant de

manière significative la composition des espèces, en provoquant l'érosion des sols ou en générant

d’autres impacts négatifs.

• La pêche ou la récolte durable d'autres espèces aquatiques ; ou

• L’exploitation d’écosystèmes naturels à des fins autres que la consommation, telles que les loisirs,

l'éducation ou le tourisme.

Activités pour la protection et la conservation des écosystèmes naturels

Préservation stricte : une zone del’exploitation est mise de côté pourfaciliter les processus naturels desuccession écologique.

Restauration : mesures favorisant larégénération des écosystèmesnaturels auparavant détruits oudégradés.

Gestion durable : activitéséconomiques qui ne modifientsensiblement pas, à long terme, lacomposition, la structure et lafonction des écosystèmes naturels.

Comment évaluer les mesures pourla conservation des écosystèmes naturels ?

Module 2 - Page 20

Pour évaluer si les exploitations conservent les écosystèmes, plusieurs aspects doivent être vérifiés

lors d'un audit. Parmi les bonnes pratiques :

• Vérifier que les cartes agricoles indiquent

correctement l'emplacement des zones de

production, les écosystèmes naturels et les

aires de conservation (au sein de

l'exploitation agricole ou de sa zone

d'influence).

• Vérifier s'il existe des plans d’expansion

des zones de cultures ou toute

infrastructure représentant un risque

potentiel pour l'environnement.

• Évaluer si l’exploitation met en œuvre des

activités de conservation des

écosystèmes, telles que la reforestation, la

protection de la végétation indigène et

riveraine, la facilitation de la succession

écologique, les pépinières avec des

espèces forestières indigènes, l'éducation

pour les travailleurs et les communautés.

• Déterminer si les plans de gestion agricole

ou les activités incluent des mesures

spécifiques pour prévenir tout impact

négatif sur les écosystèmes naturels ;

évaluer si les mesures proposées dans le

plan sont mises en œuvre et sont utiles

pour la prévention de tout dommage.

• Déterminer si les activités de production

sont planifiées de façon durable.

• L’exploitation a-t-elle mis en œuvre les

paramètres Rainforest Alliance pour

prévenir tout impact négatif sur les

écosystèmes naturels ?

• L'analyse des risques de l'exploitation tient-elle

compte des effets négatifs potentiels sur les

écosystèmes naturels et leurs mesures

d'atténuation ?

• En cas d’expansion des surfaces agricoles, existe-

t-il un plan de gestion conformément aux

paramètres Rainforest Alliance pour empêcher

la dégradation ou la destruction des

écosystèmes naturels ?

• En cas de nouvelles zones de culture, celles-ci

endommagent-elles les écosystèmes

environnants ? Existe-t-il des signes d’excavation

du sol, d’abattage de la végétation, de sédiments

présents dans les masses d'eau ? L’exploitation

peut-elle démontrer que les nouvelles zones

n'ont pas affecté les écosystèmes lors de leur

implantation ?

Non-dégradation et non-destructiondes écosystèmes naturels

Module 2 - Page 21

La Norme 2017 interdit la destruction des écosystèmes naturels dans les cinq ans qui précèdent la date

de la candidature initiale à la certification Rainforest Alliance, ou après le 1er janvier 2014 (Critère

critique). Cette interdiction comprend tout écosystème naturel mentionné au début de ce document, y

compris les Aires naturelles protégées.

Comprendre les notions de dégradation et destruction

Destruction d’écosystèmes Dégradation d’écosystèmes

• Conversion d'un écosystème naturel pour

une affectation distincte des terres, ou

autres activités modifiant sa composition, sa

structure ou sa fonction.

• Affectation ou dégradation d'un écosystème

naturel qui se traduit par des impacts négatifs

• Conversion en terres agricoles, pâturages,

plantations d'arbres, ou toutes autres

affectations des terres ;

• Tout déversement de déchets solides ou

d’eaux usées non traitées dans

l'environnement ; la pollution et la

modification des masses d'eau.

• L'exploitation forestière à grande échelle ou

autre opération se traduisant par la

réduction permanente ou à long terme de

75 % ou plus de biomasse.

• Les activités impliquant une excavation de

sol, la construction de systèmes d'évacuation

d’eaux, ou toutes modifications des masses

d'eau.

• Le développement d'infrastructures ou de

de bâtiments, à l'exception de constructions

à petite échelle destinées à l’écotourisme,

l’éducation ou la recherche.

• L’introduction d'espèces envahissantes et la

collecte d’espèces sauvages dépassant les

capacités régénératrices de ces espèces.

• La construction de nouveaux barrages

permanents et le drainage ou séchage

d'écosystèmes aquatiques.

• L'utilisation de pesticides ou du feu comme

méthodes de lutte contre les nuisibles ou les

mauvaises herbes dans les écosystèmes

naturels ou les aires protégées.

La Norme 2017 ne considère pas les éléments suivants comme perturbateurs des écosystèmes naturels :

Les activités définies comme la restauration ou la gestion durable ; la colonisation involontaire d'espèces envahissantes ; ou les affectations de l'écosystème causées par des cas de force majeure, y

compris les guerres, les émeutes, les crimes ou les phénomènes naturels tels que les ouragans, les inondations, les tremblements de terre et les éruptions volcaniques ; ainsi que d’autres situations

définies dans les Règles de certification 2017.

Non-dégradation des écosystèmes naturelsCritères connexes

Module 2 - Page 22

• A-2.8 : Les paramètres Rainforest Alliance de

restauration sont mis en œuvre pour tous les

écosystèmes aquatiques.

• CC-3.1 : Les eaux usées provenant des opérations de

transformation ne sont pas déversées dans lesécosystèmes aquatiques à moins de leur avoir fait subirun traitement qui puisse permettre de répondre auxparamètres Rainforest Alliance concernant les eauxusées industrielles. Les eaux usées provenant desopérations de transformation ne sont pas épandues surdes terres caractérisées par des sols très sablonneux ouperméables où les pentes dépassent 8 %, ou lorsque lanappe phréatique est saisonnièrement ou durablementélevée. Les eaux usées provenant des opérations detransformation ne peuvent être épandues sur le sol àmoins de leur avoir fait subir un traitement pouréliminer les particules et les toxines, réduire les tauxd'acidité et répondre aux paramètres RainforestAlliance concernant les eaux usées industrielles pourl'irrigation. Les eaux usées provenant des opérations detransformation ne peuvent être mélangées avec del'eau propre dans le but de répondre aux paramètresRainforest Alliance concernant les eaux uséesindustrielles.

• CC-3.2 : Les eaux vannes non traitées ne sont pas

déversées dans les écosystèmes aquatiques.

• C-3.9 : Le feu ne peut être utilisé que pour lutter contre

les nuisibles, uniquement tel que prescrit dans le plan

GIN et seulement si l'impact environnemental qu'il

génère est moins important que d'autres mesures de

lutte intégrée contre les nuisibles. Pour protéger les

écosystèmes naturels, infrastructures et communautés

environnantes, le feu n'est appliqué que par des

travailleurs qualifiés équipés d'outils d'extinction

d'incendie, protégés par des équipements de

protection individuelle, disposant d'un accès à l'eau

pour lutter contre les incendies, et uniquement lorsque

la vitesse et la direction du vent créent un risque

minimal de combustion incontrôlée. Si le feu est utilisé,

les zones de brûlis actuelles et passées sont signalées

sur les cartes agricoles mises à jour.

• C-3.20 : Les eaux grises sont collectées et

traitées grâce à des systèmes de traitement ou

d'évacuation, et ne sont pas déversées dans les

écosystèmes aquatiques.

• C-3.27 : Les exploitations agricoles appliquent

les substances répertoriées comme présentant

un risque pour la vie aquatique dans la Liste

Rainforest Alliance des pesticides à utiliser

pour une atténuation des risques uniquement

si les zones Rainforest Alliance non traitées

entourant les écosystèmes naturels aquatiques

sont respectées ou si des barrières végétales

sont instaurées conformément aux paramètres

Rainforest Alliance relatifs aux barrières

végétales ou tous autres mécanismes efficaces

permettant de réduire la dérive de

pulvérisation. Les exploitations agricoles

appliquent les substances répertoriées comme

présentant un risque pour la vie sauvage dans

la Liste Rainforest Alliance des pesticides à

utiliser pour une atténuation des risques

uniquement si les zones Rainforest Alliance

non traitées entourant les écosystèmes

naturels aquatiques sont respectées ou si des

barrières végétales sont instaurées

conformément aux paramètres Rainforest

Alliance relatifs aux barrières végétales ou tous

autres mécanismes efficaces permettant de

réduire la dérive de pulvérisation.

La NON-dégradation des écosystèmes naturels comporte des exigences dans les critères des

Principes 2 et 3 (consulter également les Paramètres Rainforest Alliance dans les Termes et

définitions, et les Règles de certification).

Module 2 - Page 23

• C-3.29 : es exploitations agricoles appliquent les

substances répertoriées comme présentant un

risque pour les pollinisateurs dans la Liste

Rainforest Alliance des pesticides à utiliser pour

une atténuation des risques uniquement si:

‒ Des pesticides moins toxiques, efficaces ne

sont pas disponibles; et

‒ L'exposition aux écosystèmes naturels est

réduite au minimum par la conformité aux

zones Rainforest Alliance non traitées ou

par l'instauration de barrières végétales

conformément aux paramètres Rainforest

Alliance relatifs aux barrières végétales ou

par la mise en œuvre d'autres mécanismes

efficaces permettant de réduire la dérive de

pulvérisation; et

‒ Le contact des pollinisateurs avec ces

substances est davantage réduit si:

‒ Les substances sont appliquées uniquement

pendant les périodes d'inactivité des

pollinisateurs; ou

‒ Les substances ne sont pas appliquées sur

les adventices en fleur ou les adventices en

fleur sont éliminées; et

‒ Les substances sont appliquées sur les

cultures en dehors des grandes périodes de

floraison. NE S'APPLIQUE PAS À LA

BANANE, AU CACAO, AU RAISIN, À LA

CITRONNELLE, À L'ANANAS, AU

PSYLLIUM, AU SUCRE DE CANNE, ET AU

THÉ.

‒ En cas d'utilisation de ruches, celles-ci sont

temporairement couvertes pendant les

applications, et les abeilles de la ruche sont

fournies en source d'eau propre à l'extérieur

de la zone traitée.

• C-3.37 : Les pratiques de stockage, traitement et

élimination des déchets, ne présentent aucun

risque pour la santé ou la sécurité des agriculteurs,

travailleurs, ou autres individus, ni pour celle des

écosystèmes naturels.

• A-3.43 : L'administration de l'exploitationagricole et l'administrateur de groupe vérifientque les prestataires de services retirent bien leshuiles usagées, les déchets plastiques et les eauxusées, et veillent à ce que les méthodesd'élimination et de recyclage des fournisseurs necomportent aucun risque pour les écosystèmesnaturels, l'approvisionnement en eau potable, oula santé et la sécurité des personnes vivant àproximité des aires de dépôt.

• B-3.45 : Si l'énergie de biomasse est utilisée,l'administration de l'exploitation agricole etl'administrateur de groupe réduisent auminimum les effets directs ou indirects del'utilisation de la biomasse sur les écosystèmesnaturels à travers des mesures telles que:‒ La plantation d'arbres pour augmenter la

disponibilité de l'énergie de biomasse en

provenance de ces plantations;

‒ Au moment de l'achat de biomasse, s'assurer

qu'elle provient de sources non liées à la

destruction des forêts ou autres écosystèmes

naturels;

‒ Installer des infrastructures de séchage et de

transformation écoénergétiques; ou

‒ Soutenir une efficacité énergétique accrue

dans l'utilisation du bois de chauffage

domestique par les travailleurs, les

agriculteurs et leurs familles à travers la

formation, ou faciliter l'accès aux fourneaux

écoénergétiques.

• A-5.26 : Les impacts négatifs du bétail sur les

écosystèmes aquatiques sont réduits de façon à

assurer que le bétail ait de l'eau et du fourrage

dans les parcelles destinées au pâturage et qu'il

existe des barrières physiques séparant les bêtes

des écosystèmes aquatiques. Les passages à gué

utilisés par le bétail pour traverser les

écosystèmes aquatiques sont sélectionnés et

utilisés de manière à réduire au minimum les

dommages.

Non-dégradation des écosystèmes naturelsAutres critères connexes

Compensation en cas de destruction mineure annoncée des écosystèmes

Module 2 - Page 24

Section 11 (Règles de Certification 2017)

a. Si un gérant d’exploitation certifié ou un administrateur de groupe certifié a le projet de détruire

des écosystèmes naturels (les zones HVC étant, par contre, et dans tous les cas, intouchables)

jusqu’à 1 % de la superficie totale des terres certifiées, cette décision ne constituera pas un motif

d’annulation du certificat, à condition que l’OC responsable ait été informé au préalable et qu’il

ait autorisé cette destruction mineure dans les conditions suivantes:

i. La destruction d’écosystèmes naturels n’aura lieu que dans le cadre de l’installation d’une

nouvelle infrastructure agricole, ou d’une réparation d’infrastructures agricoles déjà

existantes (routes, infrastructures d’irrigation, y compris stations de pompage, canaux,

étangs, réservoirs, barrages et bassins de retenue), machines installées de façon

permanente, et installations destinées au lavage, à la transformation ou au

conditionnement), ou dans le cas de petites exploitations agricoles souhaitant planter des

cultures vivrières;

ii. Le droit applicable est respecté.

Compensation en cas de destruction mineure non annoncée des écosystèmes

Module 2 - Page 25

a. La destruction mineure d’écosystèmes naturels (les zones HVC étant, par contre, et dans tous les

cas, intouchables) menée accidentellement par un gérant d’exploitation certifié, une exploitation

membre d’un administrateur de groupe certifié, ou un administrateur de groupe certifié, n’est

autorisée que dans les conditions suivantes:

i. L’activité de destruction est la première dans l’histoire de la certification Rainforest Alliance

de la structure;

ii. La zone convertie est située hors zones HVC, aires protégées, ou terres dont la conversion

est illégale;

iii. Un programme comportant des buts, des objectifs quantitatifs et des paramètres, des

mesures de gestion assorties de délais, des ressources et un personnel chargé de la

restauration requise, est élaboré par un spécialiste de la restauration écologique et soumis

pour approbation au Secrétariat du Rainforest Alliance dans les trois mois suivant la date de

la destruction, et inclut les modalités suivantes:

A. La destruction est atténuée par la restauration dans ou à proximité de la zone convertie ou

par la mise de côté à des fins de conservation de zones écologiquement comparables

d’après un rapport 1:1;

B. La zone de l’écosystème naturel convertie est retirée de la production agricole et sert à

restaurer la zone de manière à lui rendre sa vocation naturelle initiale;

C. Sur les plus grandes exploitations agricoles, la destruction des écosystèmes naturels allant

jusqu’à 2% de la surface agricole ou 50 hectares (selon le chiffre le moins élevé) n’est

autorisée que si une telle destruction est compensée par au moins un rapport 1:1 de zones

écologiquement comparables, tel que prévu dans un programme assorti de délais élaboré

par un professionnel qualifié et approuvé par Rainforest Alliance ou son représentant;

D. La destruction de 10 % maximum de la surface agricole ou d’un hectare (selon le chiffre le

moins élevé) est autorisée sans nécessité de compensation. Dans le cas des groupes de

petits exploitants, ces seuils sont applicables au niveau de chaque exploitation membre.

Section 12.1 (Règles de Certification 2017)

Comment déterminer un cas dedégradation ou de destruction ?

Module 2 - Page 26

Déterminer un cas de destruction ou de

dégradation d’écosystèmes relève du défi,

surtout si l’on s’en réfère au passé.

Les outils suivants peuvent aider à

déterminer une éventuelle dégradation ou

destruction des écosystèmes :

• Entretiens avec les communautés locales :

recueillir des informations sur l’évolution

de la production dans la région,

l’affectation des zones, le détournement

de cours d'eau, la déforestation,

l'extraction de matériaux du sous-sol, etc.

• Consultations avec les autorités

gouvernementales ou locales : examiner

l’historique des modifications et des

permis accordés au cours des années

précédentes, couverts par la Norme ; les

plans et les permis en cours.

• Images : photos aériennes et images

satellite actuelles et passées aidant à

reconstruire l’état de la zone.

• Cartes montrant l’affectation des terres

ou la végétation : elles aident à

déterminer la viabilité des activités sur

place.

Quelques alertes à prendre en compte pour

déterminer un cas de destruction, de dégradation

ou de déforestation :

Nouvelles zones de production.

Nouvelles infrastructures.

Vente ou stockage de grandes quantités de bois.

Acquisition de nouvelles terres.

Hausse importante de production.

Preuves d’excavation de sol.

Nouvelles routes et points d'accès.

L’exploitation a dévié des cours d'eau.

Zones inondées qui présentent encore de la

végétation terrestre similaire à celle présente

sur les bords, preuve de récentes inondations.

Zones présentant des preuves de drainage ou

d’évacuation d’eau, à proximité des zones où la

végétation est différente.

Toutes ces informations sont utiles à

l'analyse de chaque cas et à la prise de

décisions en connaissance de cause.

Aucun de ces éléments ne constitue à

eux seuls une preuve irréfutable de

dégradation ou de destruction

Comment déterminer un cas dedégradation ou de destruction ?

Module 2 - Page 27

Parmi d'autres signes de destruction possibles :

Les anciennes cartes de l'exploitation montrent de nouvelles zones de production, et/ou la

réduction d'aires de conservation.

Preuves de déforestation au sein de l’exploitation telles que : dépôts de bois, souches d’arbres,

rejets d’écorces d’arbres, scieries de fortune.

Présence d’engins de chantier dans l’exploitation, preuves de construction d'infrastructures,

excavation du sol, construction de systèmes de drainage, etc.

Preuves d'altération des écosystèmes naturels sur le terrain. Par exemple : colonisation

d’espaces ouverts par des espèces pionnières, résultat possible de déforestation.

Images satellitePhotographies aériennes

Bonnes pratiques à l'œuvreÉtude de cas

Module 2 - Page 28

Au cours du premier audit de certification d'une

exploitation d'huile de palme, l'équipe d’audit procède à

une visite de terrain approfondie.

L’exploitation renferme des zones boisées et plusieurs

cours d'eau sillonnent l'intérieur de ses limites et coulent

dans les zones adjacentes. Après avoir visité les

installations agricoles, les aires des cultures arrivées à

maturité et les surfaces de production, l'équipe décide

d'inspecter le reste de la propriété.

Lors de l’inspection, plusieurs faits attirent l’attention de

l'équipe d’audit qui décide alors de procéder à recueillir

des preuves photographiques (voir photos page

suivante) :

• Un grand nombre de plants sont détectés dans les

pépinières, prêts à être repiqués dans les champs.

Plusieurs zones de jeunes plants ont été ensemencées

récemment.

• Des souches d'arbres abattus et brûlés sont

dispersées en plusieurs points des parcelles.

• Des rondins de bois sont abandonnés dans des zones

où poussent de jeunes palmiers, certains sont

recouverts de végétation sauvage ; des planches de

bois sont empilées en plusieurs endroits.

• Des restes de troncs d'arbres gisent sous forme de

planches, ce qui prouve que le bois a été utilisé.

• Plusieurs cours d'eau sont dépourvus de végétation

riveraine sur leurs rives et certains de ces espaces

sont même cultivés.

• Des gens ont été vus en train de retirer du bois

fraîchement coupé de la propriété.

• Dans les parties les plus élevées de l’exploitation, où

l'ensemble de la propriété peut être observée plus en

détail, on constate que la plantation se prolonge

jusqu’à la lisière des forêts restantes.

• Un certain type de végétation pousse entre les

palmiers, végétation typique de celle que l’on trouve

dans les zones de repousse ou lors des premiers

stades de succession écologique.

Sans éveiller le moindre soupçon sur ces

situations irrégulières, un entretien a lieu

avec le producteur à qui l’on pose des

questions sur les pratiques de l’exploitation

concernant les nouvelles plantations.

L'équipe pose des questions sur les nouvelles

zones, les horaires agricoles et la densité des

plantations.

Dans ses réponses, à aucun moment le

producteur ne fait allusion à l'abattage

d’arbres ou au défrichement de terres ; il

accuse plutôt les autres de venir couper et

voler son bois.

Une fois l’audit terminé, l'équipe d’audit

procède à l’analyse de l’ensemble des

preuves et des informations obtenues. Étant

donné les soupçons générés par la

destruction récente des écosystèmes

forestiers et aquatiques dans cette

exploitation, elle décide alors d'enquêter

plus avant.

L'équipe utilise des vieilles photos aériennes

et satellite pour les comparer avec l'état

actuel des parcelles de l’exploitation. Celles-

ci montrent que les zones de plantation

étaient couvertes de forêts les années

précédentes.

En réunissant toutes ces informations, il est

clair que les zones forestières ont été

détruites au profit de plantations de

nouveaux palmiers et que les écosystèmes

naturels ont été modifiés. L'équipe

détermine alors que l’exploitation n’est pas

conforme au Critère critique 2.2 relatif à la

non-destruction des écosystèmes.

Preuves photographiques

Module 2 - Page 29

Plantes en pépinière, taille pour repiquageNouvelles zones de plantation

Cours d'eau et végétation abattue

Végétation abattue et espèces pionnières

Bois utilisé

Bonnes pratiquesà l'œuvre

Module 2 - Page 30

Plusieurs aspects du travail de l'équipe d’audit ont permis de recueillir efficacement tous les

éléments de preuve :

Recoupement de données

Diverses données ont été recoupées pour déduire les pratiques agricoles. Par exemple, la présence de jeunes

plants dans les pépinières, les restes de planches de bois utilisées en guise de ponts qui dénotent l'exploitation du

bois, les gens qui retirent du bois, etc.

Planification et analyse

Une visite a été programmée dans les zones les plus reculées de l’exploitation,

ce qui a conduit à la découverte de nouvelles zones de plantation ; des

photos aériennes ont été analysées afin de comparer la situation actuelle de

l’exploitation avec les conditions passées.

Observation minutieuse

L’exploitation a été observée depuis des zones élevées pour confirmer

l'emplacement des forêts et des cours d'eau, et mieux visualiser l’état des

lieux.

Preuves photographiques

Des preuves photographiques ont été recueillies sans éveiller le moindre

soupçon chez le producteur.

Cela a permis à l'équipe de procéder à une inspection complète sans créer un

sentiment de mauvaise volonté chez les gens sur place.

Comment obtenir des preuves fiables

Restauration des écosystèmes naturelsconformément à la Norme 2017

Module 2 - Page 31

Pour mener à bien les activités de restauration

et mettre en œuvre les paramètres Rainforest

Alliance de restauration, les espèces suivantes

doivent être incluses :

• Espèces indigènes

• Espèces fixatrices d'azote.

• Espèces menacées d’extinction ou en voie de

disparition.

Sont exclues les espèces exotiques ou

introduites, ou les espèces envahissantes.

La végétation indigène déjà présente hors des

écosystèmes naturels est maintenue, y compris

les arbres dans les zones tampons, les grands

arbres indigènes et le couvert végétal

agroforestier.

Grand arbre indigène :

Arbre indigène, vivant ou mort, mesurant

plus de 15 mètres de hauteur et plus de 60

cm de diamètre de large, à hauteur de

poitrine.

Haies vives : Rangée étroite complantéed’arbustes ou d’arbres qui permet deséparer les zones de cultures et depâturages, ou de délimiter une propriété,et qui sert de support à une clôture de filsde fer barbelés ou ordinaires. Les haiesvives ne peuvent être constituéesuniquement de poteaux inertes de clôture.

D’autres activités de restauration de la

végétation indigène incluent l'intégration

d'arbres indigènes telle que les plantations

de bordure et les barrières autour des

maisons et des infrastructures, les haies

vives, les arbres d'ombrage et les systèmes

agroforestiers permanents.

Différents Paramètres Rainforest Alliance

ont été établis pour la restauration des

zones adjacentes aux écosystèmes

aquatiques, le couvert arboré et la

diversité des espèces. Ces paramètres sont

analysés ci-dessous.

Restauration des écosystèmes naturelsconformément à la Norme 2017

Module 2 - Page 32

Selon la Norme 2017, les écosystèmes peuvent être restaurés par le repeuplement d’espèces

indigènes, l’élimination d’espèces envahissantes et autres espèces non indigènes, et la facilitation de la

succession écologique naturelle dans les écosystèmes naturels ayant subi une destruction ou une

dégradation préalable.

RESTAURATION

Restauration Succession écologique

• Plantation d'espèces indigènes et

élimination des espèces non indigènes.

• Confinement et réduction des espèces

envahissantes déjà présentes.

• Mise en œuvre de paramètres Rainforest

Alliance de restauration.

• Succession écologique naturelle dans les zones

mises en réserve par l’exploitation et exclues des

activités de production.

• Promotion de la succession écologique naturelle

dans les écosystèmes modifiés, détruits ou

dégradés et dans les zones riveraines.

Espèce indigène

Espèce, sous-espèce, ou taxon inférieur qui se

manifeste au sein de son aire de répartition

naturelle actuelle, c'est-à-dire, l'aire occupée

sans avoir été introduit ni subi d'intervention

humaine, directement ou indirectement.

Elle fait aussi bien référence aux espèces

végétales qu’animales.

Espèce envahissante

« Espèce ou sous-espèce non native dont la

présence ou l'introduction à un endroit

donné cause ou est susceptible de causer des

dommages économiques,

environnementaux, ou entraîner des dangers

pour la santé humaine ».

Chaque pays peut disposer d’une liste

d’espèces envahissantes, élaborée avec des

experts nationaux pour chaque groupe

d'organisations. Une première étape doit

consister à consulter l'organisme de

réglementation concernant l'existence de

cette liste.

Consultez la liste des espèces envahissantes:

http://www.issg.org/worst100_species.html

Aux fins de la présente norme, les espèces cultivées ou d'élevage ne sont pas considérées

comme des espèces envahissantes.

Restauration des écosystèmes naturelsCritères connexes

Module 2 - Page 33

Critères directement liés à la conservation des écosystèmes naturels

Autres critères liés à la restauration des écosystèmes

• C-2.6 : L'administration de l'exploitation agricole etl'administrateur de groupe élaborent une carte en yfaisant figurer les écosystèmes naturels et le couvertagroforestier ou les plantations de bordure, et en yincluant une estimation du couvert végétal et de lacomposition en pourcentage des espèces indigènes.Si l'exploitation ou le groupe d'exploitationsmembres possède moins de 10 % du couvert total devégétation indigène, ou moins de 15 % pour le casdes exploitations produisant des cultures tolérantesà l'ombre, l'administration de l'exploitation agricoleet l'administrateur de groupe élaborent et mettenten œuvre un plan visant à progressivementaugmenter ou restaurer la végétation indigène,incluant:‒ La restauration des zones adjacentes aux

écosystèmes aquatiques;‒ La restauration des surfaces agricoles peu

productives vers un retour de l'écosystèmenaturel; ou

‒ Incorporation d'arbres indigènes commeplantations de bordure et barrières autour deslogements et des infrastructures, haies vives,arbres d'ombrage, et systèmes agroforestierspermanents.

• C-2.7 : Si les zones adjacentes aux écosystèmesaquatiques ne sont pas protégéesconformément aux paramètres RainforestAlliance de restauration, un plan est élaboré etmis en œuvre dans le but de restaurer ceszones.

• A-2.8 : Les paramètres Rainforest Alliance derestauration sont mis en œuvre pour tous lesécosystèmes aquatiques.

• A-2.9 : Les exploitations qui produisent descultures tolérantes à l'ombre possèdent aumoins 15 % du couvert total de végétationindigène dans toute l'exploitation ou grouped'exploitations, ou une canopée d'ombrage quiremplit les paramètres Rainforest Alliancerelatifs au couvert forestier et à la diversité desespèces. Les exploitations ou groupesd'exploitations qui ne produisent pas decultures tolérantes à l'ombre possèdent aumoins 10 % du couvert total de végétationindigène dans toute l'exploitation ou grouped'exploitations.

• A-2.14 : Des efforts sont mis en œuvre pourcontenir et réduire les plantes envahissantesdéjà présentes dans l'exploitation.

• C-3.8 : Les exploitations agricoles réduisent l'érosion hydrique et éolienne grâce à des pratiques telles queles couvre-sols, paillages, revégétalisations des zones escarpées, aménagements de terrasses, bandestampons, ou utilisations d'herbicides réduites au minimum.

• C-3.10 : Les exploitations mettent en œuvre des pratiques telles que la rotation des cultures, la plantationde couvre-sols fixateurs d'azote ou de cultures de couverture, ou l'application de compost ou de paillispour préserver ou renforcer la santé des sols.

• C-3.45 : Si l'énergie de biomasse est utilisée, l'administration de l'exploitation agricole et l'administrateurde groupe réduisent au minimum les effets directs ou indirects de l'utilisation de la biomasse sur lesécosystèmes naturels à travers des mesures telles que:‒ La plantation d'arbres pour augmenter la disponibilité de l'énergie de biomasse en provenance de ces

plantations;‒ Au moment de l'achat de biomasse, s'assurer qu'elle provient de sources non liées à la destruction des forêts

ou autres écosystèmes naturels;‒ Installer des infrastructures de séchage et de transformation écoénergétiques; ou‒ Soutenir une efficacité énergétique accrue dans l'utilisation du bois de chauffage domestique par les

travailleurs, les agriculteurs et leurs familles à travers la formation, ou faciliter l'accès aux fourneauxécoénergétiques.

Paramètres de restauration Rainforest Alliance

Module 2 - Page 34

La Norme 2017 exige que tous les

écosystèmes aquatiques soient dotés de

zones tampons le long de leurs contours.

Les zones tampons autour des cours d'eau,

sources, zones humides, rivières, et autres

masses d'eau, doivent consister en des

restes de végétation indigène ou de

végétation restaurée. Elles peuvent

également comprendre des systèmes

agroforestiers conformes aux paramètres

Rainforest Alliance relatifs au couvert

arboré et à la diversité des espèces

La largeur des zones tampons dépend de la

largeur des masses d'eau qu'elles

protègent :

Largeur de la zone tampon

La largeur doit être mesurée des deux côtés de la masse d'eau et pendant son écoulement normal

lors de la saison des pluies, et non dans des conditions d'inondation.

Cours d'eau inférieurs à 5 mètres de large

5 m de large

Cours d'eau entre 5 et 10 mètres de large

8 m de large

Rivières supérieures à 10 m de large

15 m de large

LARGEUR DE LA MASSE D'EAU

ZONE TAMPON

5 m 5 m

Selon le critère C-2.7, si une exploitation ne

répond pas aux exigences de la zone tampon,

un programme assorti d’un calendrier précis

doit être établi pour mettre en œuvre

progressivement les paramètres Rainforest

Alliance de restauration et les remplir en vue

du troisième audit de certification (Année 6).

Cette mesure répond ainsi aux exigences du

critère A-2.8 pour la restauration complète

des zones adjacentes aux masses d'eau.

Pour déterminer la conformité aux Paramètres

Rainforest Alliance de restauration, les auditeurs

inspectent les masses d'eau au sein de

l’exploitation ; ou bien ils vérifient la mise en

œuvre progressive du programme de

restauration et les avancées réalisées.

La documentation relative au programme de

restauration fait partie intégrante du système de

gestion de l’exploitation.

Couvert arboréconformément à la Norme 2017

Module 2 - Page 35

La Norme 2017 exige aux exploitations

d’atteindre progressivement les

pourcentages minimaux relatifs au couvert

de végétation indigène. Ce pourcentage est

évalué dans l’ensemble de l’exploitation ou

du groupe des exploitations membres, en

fonction du type de cultures concerné.

Culture sciaphile :

Espèce de culture adaptée pour vivre sous

une ombre partielle ou totale. Les cultures

sciaphiles incluent, mais de manière non

exhaustive, la cardamome, la cannelle, le

cacao, le café, le macadamia, la noix de

muscade et la vanille.

Si une exploitation n'atteint pas ce

pourcentage de couvert végétal indigène

au cours du premier audit de certification,

les auditeurs évaluent si l’exploitation ou

le groupe d’exploitations membres

dispose d'un plan de restauration

progressive. Ce programme doit être

assorti d’une durée déterminée et la

période d'achèvement ne doit pas

dépasser la date du troisième audit de

certification (Année 6).

TYPE DE CULTURE% DE VÉGÉTATION

INDIGÈNE À ATTEINDRE

Sciaphile 15 %

Non sciaphile 10 %

Paramètres Rainforest Alliance relatifs au couvert

arboré et à la diversité des espèces :

Pour atteindre le niveau A des critères

d'amélioration continue, les cultures sciaphiles qui

ne respectent pas les pourcentages indiqués de

végétation indigène ont la possibilité de se

conformer aux paramètres Rainforest Alliance

relatifs au couvert arboré et à la diversité des

espèces indigènes.OPTIONS POUR LES CULTURES SCIAPHILES

% de végétation indigène

Paramètre Rainforest Alliance

15 % de couvert de végétation indigène

Couvert arboré minimal

Nombre minimum d'espèces indigènes par hectare

ou

Les Paramètres sont définis par culture et parrégion géographique, tel qu’indiqué dans le tableauci-dessous :

Cultures et régionsCouvert arboré

minimal

Nombre minimum d'espèces d'arbres

indigènes

Café : Afrique, Asie, Amérique latine et Caraïbes

40 12

Cacao : Afrique de l'Ouest, Afrique de l'Est, Asie du Sud-Est, Amérique latine et Caraïbes

30 5

Clou de girofle, vanille :

Afrique de l'Est40 12

Poivre : Asie du Sud-Est 20 12

Couvert arboré et diversité des espècesCritères connexes

Module 2 - Page 36

• C-2.6 : L'administration de l'exploitation agricole et l'administrateur de groupe élaborent unecarte en y faisant figurer les écosystèmes naturels et le couvert agroforestier ou les plantations debordure, et en y incluant une estimation du couvert végétal et de la composition en pourcentagedes espèces indigènes. Si l'exploitation ou le groupe d'exploitations membres possède moins de 10% du couvert total de végétation indigène, ou moins de 15 % pour le cas des exploitationsproduisant des cultures tolérantes à l'ombre, l'administration de l'exploitation agricole etl'administrateur de groupe élaborent et mettent en œuvre un plan visant à progressivementaugmenter ou restaurer la végétation indigène, incluant:‒ La restauration des zones adjacentes aux écosystèmes aquatiques;‒ La restauration des surfaces agricoles peu productives vers un retour de l'écosystème

naturel; ou‒ Incorporation d'arbres indigènes comme plantations de bordure et barrières autour des

logements et des infrastructures, haies vives, arbres d'ombrage, et systèmes agroforestierspermanents.

• A-2.9 : Les exploitations qui produisent des cultures tolérantes à l'ombre possèdent au moins 15 %

du couvert total de végétation indigène dans toute l'exploitation ou groupe d'exploitations, ou une

canopée d'ombrage qui remplit les paramètres Rainforest Alliance relatifs au couvert forestier et à

la diversité des espèces. Les exploitations ou groupes d'exploitations qui ne produisent pas de

cultures tolérantes à l'ombre possèdent au moins 10 % du couvert total de végétation indigène

dans toute l'exploitation ou groupe d'exploitations.

Paramètres Rainforest Alliancerelatifs au couvert arboré et à la diversité des espèces

Module 2 - Page 37

Les exploitations qui choisissent l'option des exigences Rainforest Alliance doivent se conformer à

ces deux paramètres, le couvert arboré et le nombre d'espèces indigènes.

Cultures sciaphiles sans pourcentage de végétation

indigène et sans couvert arboré

Cultures sciaphiles avec couvert arboré, mais sans

diversité d’espèces indigènes

Cultures sciaphiles incluant couvert arboré et diversité

d’espèces indigènes

Estimerle couvert arboré et la diversité des espèces

Le couvert arboré minimal est le

pourcentage de superficie totale de

couvert arboré, à l'exception des arbres de

récolte. Il repose sur des estimations

calculées pendant la période de l'année au

cours de laquelle le feuillage des arbres est

le plus dense, par exemple, pendant la

saison des pluies, et jamais après l’élagage

de la canopée d'ombrage.

Les estimations de couvert arboré minimal

peuvent se faire à l’aide de dispositifs

optiques, ou bien à l'œil nu, sous le regard

bien affûté d'un auditeur (Voir section plusloin).

Certains pourcentages d'ombre sont

illustrés dans les graphiques suivants.

Estimerle couvert arboré et la diversité des espèces

Module 2 - Page 38

Estimer le nombre minimum

d'espèces indigènes par hectare

Pour estimer le nombre d'espèces

indigènes par hectare, les auditeurs

peuvent dénombrer les espèces

indigènes dans des parcelles plus

petites et extrapoler ce nombre de

manière à calculer la présence de 5

à 12 espèces indigènes sur

10 000 m2, tel que requis par ces

paramètres.

Comment estimer les différents pourcentages d'ombre ?

Une autre méthode rapide et efficace consiste à calculer

le pourcentage d'ombre sur place en utilisant des

photographies :

Étapes :

• Concentrer l’objectif de l'appareil photo en utilisant

l'angle le plus large disponible de sorte que chaque

photo permette le plus grand cadrage possible.

• En position verticale, prendre des photos vers le haut,

en capturant le couvert arboré.

• Répéter le processus en divers endroits de chaque

parcelle de manière à couvrir des zones avec des

caractéristiques différentes.

• Analyser les photos sur ordinateur pour visualiser les

pourcentages d'ombre et les comparer avec des

chiffres de référence.

Les zones Rainforest Alliance non traitées et les paramètres Rainforest Alliance relatifs aux barrières végétales

Module 2 - Page 39

Les exploitations qui appliquent des substances

classées dans la « Liste Rainforest Alliance des

pesticides à utiliser pour une atténuation des

risques » comme nocives pour la vie aquatique et

la vie sauvage doivent se conformer au moins à

l'une des conditions suivantes :

• Mettre en œuvre des zones Rainforest Alliance

non traitées autour des écosystèmes naturels

et des zones d'activité humaine, ou

• Mettre en œuvre les paramètres Rainforest

Alliance relatifs aux barrières végétales, ou

• Mettre en œuvre d'autres mécanismes à

l’efficacité avérée de manière à réduire la

dérive de pulvérisation.

Les paramètres Rainforest Alliance relatifs aux

barrières végétales

Le Rainforest Alliance a défini des paramètres

pour instaurer des barrières végétales qui

doivent être respectées dans les exploitations

utilisant des substances classées dans la

« Liste Rainforest Alliance des pesticides à

utiliser pour une atténuation des risques »

comme nocives pour la vie aquatique et

sauvage, et où aucune zone non traitée n’a été

mise en œuvre. Les conditions pour

l'établissement de ces barrières sont les

suivantes :

Les zones Rainforest Alliance non traitées :

Les zones non traitées s’appliquent à tous les

écosystèmes naturels, aquatiques et terrestres,

ainsi qu’aux zones d'activité humaine.

Les zones non traitées sont des espaces dans

lesquels les pesticides ne sont pas appliqués,

dans le but de protéger les écosystèmes naturels,

et doivent respecter les conditions suivantes :

• 5 mètres, en cas de méthodes d'application

mécaniques assistées manuellement et

ciblées, comme par exemple l'utilisation des

pulvérisateurs à dos et les opérations de

cerclage, appâtage, épandage de granulés,

injections dans le sol ou sur les plantes,

traitements de semences et élimination des

mauvaises herbes ;

• 10 mètres, en cas d'application par des

méthodes de diffusion ou de pulvérisation

sous pression, comme par exemple les

pulvérisateurs motorisés ou les rampes de

pulvérisation, les pulvérisateurs à jet porté, les

nébulisateurs (machines de nébulisation à

ultra bas volume) en fonction des

spécifications techniques de l'équipement.

LES PARAMÈTRES RAINFOREST ALLIANCE RELATIFS AUX BARRIÈRES VÉGÉTALES

• Les barrières sont aussi élevées que lahauteur de la culture ou la hauteur desvalves d'application de l'équipement ausol, en fonction du niveau le plus élevé ;

• Les barrières sont composées de plantesqui conservent leur feuillage toutel'année, mais qui sont perméables àl'écoulement d'air, tout en permettant à labarrière de retenir les gouttelettes depesticides ;

• La préférence est donnée aux espècesindigènes.

Zones non traitées et barrières végétales

Module 2 - Page 40

Critères connexes

• C-3.27 : Les exploitations agricoles appliquent les substances répertoriées comme présentant unrisque pour la vie aquatique dans la Liste Rainforest Alliance des pesticides à utiliser pour uneatténuation des risques uniquement si les zones Rainforest Alliance non traitées entourant lesécosystèmes naturels aquatiques sont respectées ou si des barrières végétales sont instauréesconformément aux paramètres Rainforest Alliance relatifs aux barrières végétales ou tous autresmécanismes efficaces permettant de réduire la dérive de pulvérisation. Les exploitations agricolesappliquent les substances répertoriées comme présentant un risque pour la vie sauvage dans laListe Rainforest Alliance des pesticides à utiliser pour une atténuation des risques uniquement siles zones Rainforest Alliance non traitées entourant les écosystèmes naturels aquatiques sontrespectées ou si des barrières végétales sont instaurées conformément aux paramètresRainforest Alliance relatifs aux barrières végétales ou tous autres mécanismes efficacespermettant de réduire la dérive de pulvérisation.

• C-3.28 : Les exploitations agricoles instaurent et maintiennent des barrières végétales autres que

des cultures entre les zones agricoles fumigées et les zones d'activité humaine conformément aux

paramètres Rainforest Alliance relatifs aux barrières végétales ou aux zones Rainforest Alliance

non traitées.

• C-3.29 : es exploitations agricoles appliquent les substances répertoriées comme présentant un

risque pour les pollinisateurs dans la Liste Rainforest Alliance des pesticides à utiliser pour une

atténuation des risques uniquement si:

‒ Des pesticides moins toxiques, efficaces ne sont pas disponibles; et

‒ L'exposition aux écosystèmes naturels est réduite au minimum par la conformité aux zones

Rainforest Alliance non traitées ou par l'instauration de barrières végétales conformément

aux paramètres Rainforest Alliance relatifs aux barrières végétales ou par la mise en œuvre

d'autres mécanismes efficaces permettant de réduire la dérive de pulvérisation; et

‒ Le contact des pollinisateurs avec ces substances est davantage réduit si:

‒ Les substances sont appliquées uniquement pendant les périodes d'inactivité des

pollinisateurs; ou

‒ Les substances ne sont pas appliquées sur les adventices en fleur ou les adventices en fleur

sont éliminées; et

‒ Les substances sont appliquées sur les cultures en dehors des grandes périodes de floraison.

NE S'APPLIQUE PAS À LA BANANE, AU CACAO, AU RAISIN, À LA CITRONNELLE, À

L'ANANAS, AU PSYLLIUM, AU SUCRE DE CANNE, ET AU THÉ.

‒ En cas d'utilisation de ruches, celles-ci sont temporairement couvertes pendant les

applications, et les abeilles de la ruche sont fournies en source d'eau propre à l'extérieur de

la zone traitée.

Gestion des écosystèmes naturelsDocumentation et suivi

Module 2 - Page 41

Cartographie des écosystèmes naturels

L’administration de l'exploitation agricole et l'administrateur de groupe doivent cartographier tous

les écosystèmes naturels de l’exploitation, ainsi que le couvert arboré des systèmes agroforestiers ou

des plantations de bordure s’il s’agit de cultures sciaphiles.

La cartographie est réalisée dans le but d'estimer le couvert végétal présent dans l’exploitation et de

concevoir un programme pour atteindre un niveau optimal de végétation naturelle, le cas échéant. La

configuration et la conception de la carte dépendent de la complexité de l’exploitation.

Quels aspects doivent figurer sur la carte ?

‒L’emplacement de chaque parcelle de

production.

‒Les routes, les logements et autres

infrastructures.

‒Tous les écosystèmes naturels présents dans

l’exploitation.

‒Les terres attenantes, y compris les aires

protégées.

‒Les zones tampons.

Aire naturelle protégée« Parc national »

Forêt secondaire

Zone de production

Zone de production

Zone de succession écologique naturelle Préservation stricte

‒Les aires de régénération naturelle.

‒Les barrières végétales.

‒Le couvert arboré des systèmes

agroforestiers.

‒Une estimation du couvert végétal et la

composition en pourcentage des espèces

indigènes.

‒Les zones dans lesquelles le feu a été

utilisé dans le cadre de la GIN.

Gestion des écosystèmes naturelsDocumentation et suivi

Module 2 - Page 42

Programmes et documents visés dans la Norme 2017

La Norme 2017 exige à l’administration de l'exploitation agricole et à l'administrateur de groupe

d’établir un calendrier dans les cas où :

1. L’exploitation ou le groupe d’exploitations membres ne respectent pas le pourcentage requis de

couvert de végétation indigène dans l’ensemble de l'exploitation.

2. Les zones tampons (adjacentes aux écosystèmes naturels) ne sont pas protégées en fonction des

paramètres Rainforest Alliance de restauration.

Dans les deux cas, le plan doit suivre un calendrier de réalisation bien défini, et sa mise en œuvre

correspond au niveau C de la Norme Rainforest Alliance, ce qui signifie qu'il devrait être mis en place

l'année 0 et prendre fin l'année 6 (car il fait partie du niveau A, ou niveau élevé de durabilité).

Le plan de restauration de la végétation indigène doit inclure :

a) la restauration des zones riveraines (adjacentes aux écosystèmes naturels) ;

b) la restauration des zones cultivées peu productives en écosystèmes naturels ; ou

c) l’intégration d'arbres indigènes non récoltables tels que des plantations de bordure et des

barrières autour des logements et des infrastructures, des haies vives, des arbres d'ombrage

et des systèmes agroforestiers permanents.

Gestion des écosystèmesDocumentation et suivi

Module 2 - Page 43

Critères directement liés à la documentation et au suivi

Autres critères directement liés à la documentation et au suivi

• C-2.6 : L'administration de l'exploitation agricole et l'administrateur de groupe élaborent une carte eny faisant figurer les écosystèmes naturels et le couvert agroforestier ou les plantations de bordure, eten y incluant une estimation du couvert végétal et de la composition en pourcentage des espècesindigènes. Si l'exploitation ou le groupe d'exploitations membres possède moins de 10 % du couverttotal de végétation indigène, ou moins de 15 % pour le cas des exploitations produisant des culturestolérantes à l'ombre, l'administration de l'exploitation agricole et l'administrateur de groupeélaborent et mettent en œuvre un plan visant à progressivement augmenter ou restaurer lavégétation indigène, incluant:‒ La restauration des zones adjacentes aux écosystèmes aquatiques;‒ La restauration des surfaces agricoles peu productives vers un retour de l'écosystème naturel; ou‒ Incorporation d'arbres indigènes comme plantations de bordure et barrières autour des

logements et des infrastructures, haies vives, arbres d'ombrage, et systèmes agroforestierspermanents.

• C-2.7 : Si les zones adjacentes aux écosystèmes aquatiques ne sont pas protégées conformément aux

paramètres Rainforest Alliance de restauration, un plan est élaboré et mis en œuvre dans le but de

restaurer ces zones.

• CC-1.1 : Une évaluation initiale de l'exploitationagricole est effectuée et documentée. L'évaluation estrevue et mise à jour au moins une fois par an.L'évaluation inclut:‒ Une carte de l'exploitation indiquant

l'emplacement de chaque parcelle de production,les routes, bâtiments, autres infrastructures,écosystèmes naturels et l'utilisation des terresattenantes, y compris les aires protégées;

‒ Une délimitation de l'extension géographique ducertificat;

‒ Information relative à chaque parcelle deproduction, incluant le type de culture ou depâturage, les variétés de cultures ou de pâturageset la densité des cultures ou des cheptels, l'âge dela culture ou le stade de renouvellement descultures pérennes et le cycle de rotation descultures annuelles; ainsi que le niveau deproduction.

‒ Un tableau de la superficie totale del'exploitation, la zone de production totale, et lasuperficie totale des écosystèmes naturels.

Préparation à l'évaluationde la conservation des écosystèmes naturels

Module 2 - Page 44

Pour évaluer les aspects liés à la conservation

des écosystèmes, les auditeurs doivent préparer

leur audit en tenant compte des

recommandations suivantes :

• Il est important de prévoir suffisamment de

temps pour réaliser l’audit sur place ; si

l’exploitation ou le groupe d’exploitations

présentent des écosystèmes naturels

terrestres (forêts, prairies, etc.) ou des

écosystèmes aquatiques (sources, rivières,

zones humides, etc.), des zones de

conservation stricte, ou des zones situées à

proximité d’aires naturelles protégées, une

inspection de ces zones est recommandée.

• Un niveau de condition physique adéquat

peut être indispensable dans certains cas.

• Il est conseillé d’examiner les documents

suivants :

‒ D’anciennes images satellite de la zone

d’emplacement de l’exploitation ou du

groupe d’exploitations pour identifier tout

changement d’affectation des terres ou

toute destruction des écosystèmes

naturels.

‒ Des listes ou des cartes nationales

indiquant l'emplacement des Aires

naturelles protégées dans le pays où

l’audit a lieu, ou la localisation précise de

l’exploitation.

‒ Consultation de l'agence

environnementale du pays à propos de

l'existence d'une liste des espèces de

plantes envahissantes, des espèces

menacées d'extinction, etc.

Certains aspects peuvent être difficiles à

évaluer ; il est donc nécessaire d'examiner tous

les éléments de preuve possibles. Les auditeurs

doivent savoir où trouver ces éléments de

preuve sur le terrain. Certains points clés

incluent (mais non de façon limitative) les

éléments suivants :

• Révision des plans d’expansion des zones de

production afin de déterminer d’éventuelles

destructions des écosystèmes,

• Demande de cartes actuelles de

l’exploitation, ainsi que toutes cartes ou

images anciennes, aériennes ou satellite,

• Examen des plans et des registres relatifs à

la reforestation, la création de pépinières ou

l'acquisition d'arbres indigènes,

• Examen des programmes de formation

concernant des thèmes relatifs à la

conservation et à la non-dégradation des

écosystèmes naturels,

• Examen des registres d’activités,

arrangements ou accords visant à prévenir

une éventuelle dégradation des Aires

naturelles protégées, si l’exploitation est

contiguë à ces zones,

• Déterminer si les activités prévues chaque

année dans l’exploitation sont soumises à

une gestion durable,

• Consulter les communautés voisines ou les

autorités locales pour connaître l'histoire et

le passé de l’exploitation.

PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ

Les thèmes clés de la protection de la biodiversité

Corridors biologiques

Protection des espèces

indigènes Protection des espèces en

voie de disparition

BiodiversitéVie sauvage

Végétation indigène

Interaction entre les hommes et la

fauneRéduction des conflits

Exploitation durable des

espèces (non-commerciale)

Module 2 - Page 46

Non-introduction et réduction des

espèces envahissantes

Protectionde la biodiversité

Module 2 - Page 47

Les exploitations agricoles qui mettent en œuvre

la Norme 2017 maintiennent et accroissent la

diversité des espèces sauvages et leurs

populations dans l’exploitation. Cela permet de

diversifier les systèmes de production et de

conserver les habitats indigènes et leur

biodiversité.

Les exploitations agricoles certifiées interdisent

la chasse des espèces sauvages, réduisent au

minimum la propagation des espèces

envahissantes et adoptent des mesures

spéciales pour prévenir tout conflit entre les

activités agricoles et la vie sauvage, en plus de

protéger systématiquement les espèces en voie

de disparition.

Les exigences de la Norme 2017 permettent à

l'exploitation de :

• Identifier et protéger la vie sauvage présente

dans l’exploitation et dans sa zone

d'influence.

• Mettre en œuvre des activités de protection

et de conservation de la biodiversité

• Évitez les activités nuisibles à la biodiversité.

VALEUR AJOUTÉE DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ POUR L’EXPLOITATION

Les services écosystémiques tels que :

• La pollinisation

• La lutte anti-nuisibles

• La purification de l'eau

• La protection et la conservation des sols

• La fixation d'azote

• La résilience des cultures

Végétationindigène

Module 2 - Page 48

Protection des espèces végétales indigènes :

La Norme 2017 exige aux exploitations de préserver la végétation indigène existante ; de

protéger et de développer la végétation indigène au moyen de programmes de restauration ; et

d’inclure des espèces qui font partie des écosystèmes naturels et forment une canopée au-

dessus des cultures sciaphiles.

Mesures pour la protection de la végétation indigène :

• Identifier les espèces indigènes.

• Préserver la végétation indigène déjà existante dans l’exploitation.

• Intégrer la végétation indigène aux programmes de restauration.

• Respecter les paramètres Rainforest Alliance relatifs au couvert arboré et à la diversité des

espèces.

• Respecter les paramètres Rainforest Alliance pour la restauration et les barrières vives.

• Protéger les grands arbres indigènes.

Si les exploitations possédant des cultures sciaphiles (telles que le café, le cacao, les clous de

girofle, la vanille, le poivre) dépassent les paramètres Rainforest Alliance relatifs au couvert

arboré et à la diversité des espèces, celles-ci peuvent être gérées aux fins d'accroître la

productivité ou d’améliorer la lutte contre les nuisibles et les maladies, à condition que les

paramètres Rainforest Alliance soient observés pendant toutes les étapes des activités de

gestion.

Conservation de la végétation indigèneCritères connexes

Module 2 - Page 49

• C-2.5 : La végétation indigène présente hors des

écosystèmes naturels est maintenue, y compris:

‒ Le couvert existant agroforestier des

arbres d'ombrage;

‒ Les zones existantes végétalisées

adjacentes aux écosystèmes aquatiques;

‒ Les grands arbres indigènes, sauf lorsque

ceux-ci représentent un danger pour les

personnes ou les infrastructures.

• C-2.6 : L'administration de l'exploitation

agricole et l'administrateur de groupe élaborent

une carte en y faisant figurer les écosystèmes

naturels et le couvert agroforestier ou les

plantations de bordure, et en y incluant une

estimation du couvert végétal et de la

composition en pourcentage des espèces

indigènes. Si l'exploitation ou le groupe

d'exploitations membres possède moins de 10 %

du couvert total de végétation indigène, ou

moins de 15 % pour le cas des exploitations

produisant des cultures tolérantes à l'ombre,

l'administration de l'exploitation agricole et

l'administrateur de groupe élaborent et mettent

en œuvre un plan visant à progressivement

augmenter ou restaurer la végétation indigène,

incluant:

‒ La restauration des zones adjacentes aux

écosystèmes aquatiques;

‒ La restauration des surfaces agricoles peu

productives vers un retour de l'écosystème

naturel; ou

‒ Incorporation d'arbres indigènes comme

plantations de bordure et barrières autour

des logements et des infrastructures, haies

vives, arbres d'ombrage, et systèmes

agroforestiers permanents.

• A-2.9 : Les exploitations qui produisent

des cultures tolérantes à l'ombre

possèdent au moins 15 % du couvert total

de végétation indigène dans toute

l'exploitation ou groupe d'exploitations,

ou une canopée d'ombrage qui remplit les

paramètres Rainforest Alliance relatifs au

couvert forestier et à la diversité des

espèces. Les exploitations ou groupes

d'exploitations qui ne produisent pas de

cultures tolérantes à l'ombre possèdent

au moins 10 % du couvert total de

végétation indigène dans toute

l'exploitation ou groupe d'exploitations.

• C-2.10 : La cueillette des espèces

végétales en voie de disparition n'est pas

autorisée, sauf dans les cas suivants: a)

cueillette non-commerciale à des fins de

médecine traditionnelle; ou b) à des fins

de conservation ou de recherche

scientifique, et seulement sur

l'autorisation préalable des autorités

locales.

• C-2.12 : Les espèces envahissantes ne

sont pas introduites ni libérées

intentionnellement. Les espèces végétales

envahissantes existantes, ou leurs parties,

ne sont pas jetées dans les écosystèmes

aquatiques.

• A-2.14 : Des efforts sont mis en œuvre

pour contenir et réduire les plantes

envahissantes déjà présentes dans

l'exploitation.

Module 2 - Page 50

La conservation de la végétation indigène est l'un des principaux objectifs du Principe II de la

Norme 2017, en raison des bénéfices qu’elle apporte aux écosystèmes naturels et aux

agroécosystèmes dans les activités certifiées.

La préservation de la végétation indigène et la mise en œuvre des paramètres Rainforest Alliance

relatifs au couvert arboré et à la diversité des espèces, ainsi que ceux relatifs aux barrières et aux

zones tampons, génère une valeur ajoutée à l’exploitation, car elle contribue au maintien des

réserves de carbone et augmente la résilience des systèmes de production face aux défis du

changement climatique.

D’autres avantages de la protection de la

végétation indigène incluent :

La protection et la conservation des sources

d'eau,

La protection des bassins versants,

La protection, la conservation et la

récupération des sols,

La protection ou la conservation de la

biodiversité,

L’atténuation des émissions et la fixation,

réduction, séquestration, stockage et

absorption des gaz à effet de serre,

La préservation des processus écologiques,

La contribution à la beauté des paysages.

Conservation de la végétation indigèneValeur ajoutée des exploitations

Module 2 - Page 51

Les auditeurs recherchent des preuves aussi bien sur le terrain que dans les registres et les plans de

restauration de l’exploitation. Quelques bonnes pratiques incluent :

Vérifier l'existence de programmes de

reforestation, ou la mise en œuvre de plans de

succession écologique ;

Inspecter sur place les aires de conservation,

écosystèmes terrestres naturels et

aquatiques, zones tampons, zones Rainforest

Alliance non traitées, barrières végétales,

limites entre les cultures, zones d'activité

humaine et écosystèmes naturels, et couvert

arboré dans le cas de cultures sciaphiles.

Évaluation de la conformité aux exigencesde protection de la végétation indigène

Examiner les cartes de l’exploitation et

confirmer l'identification de tous les

écosystèmes naturels et les zones de

conservation stricte ;

Connaître les espèces indigènes clés

présentes sur le terrain pour être à même

de les identifier ;

Examiner les plans de restauration et de

mise en œuvre des Paramètres

Rainforest Alliance ;

Protectionde la vie sauvage

Module 2 - Page 52

Protection des espèces de vie sauvage

Les exploitations soutiennent la protection des espèces fauniques indigènes par l’interdiction de la

chasse, ce qui minimise la propagation des espèces envahissantes, et par l’adoption de mesures visant à

minimiser les conflits entre les hommes et la faune sauvage. Les espèces fauniques indigènes vivant

autour de l’exploitation bénéficient des programmes de restauration des écosystèmes, mais il est

également nécessaire d'instaurer des mécanismes directs pour leur protection et leur conservation. Les

critères de la Norme 2017 pour la protection des espèces fauniques indigènes sont présentés ci-dessous :

Critères directement liés à la protection des espèces sauvages

Autres critères liés à la protection des espèces sauvages

CC-2.4 : Les animaux qui sont en voie de disparition ou

protégés ne sont jamais chassés ou tués. Les animaux ne

sont pas chassés dans l'exploitation, sauf dans les cas

suivants:

‒ Les petits producteurs peuvent chasser des espèces

non menacées d'extinction à des fins non

commerciales uniquement; et

‒ Les nuisibles vertébrés sauvages ne peuvent être

chassés que conformément au plan de Gestion

intégrée des nuisibles (GIN), et uniquement comme

une mesure de dernier recours.

C-2.11 : Les espèces sauvages ne sont pas tenues en

captivité. Les animaux captifs qui se trouvaient dans

l'exploitation avant la première date de certification

peuvent être maintenus en captivité uniquement à des

fins non commerciales pour le restant de leur vie, sous

réserve de ne pas être maltraités.

C-2.13 : Les exploitations réduisent au

minimum les conflits entre l'homme et la

vie sauvage qui affectent les travailleurs,

la vie sauvage, les cultures, ou les actifs

de l'exploitation par l'implantation et la

conception des infrastructures agricoles

et les clôtures; l'entretien ou la création

de corridors de vie sauvage visant à

faciliter le déplacement des espèces

sauvages, tout en réduisant au minimum

les conflits; et la formation des

travailleurs en matière de procédures et

de programmes d'intervention d'urgence

pour faire face aux dégâts causés aux

cultures ou aux attaques d'espèces

sauvages.

C-3.27 : Les exploitations agricoles appliquent les substances répertoriées comme présentant un risque

pour la vie aquatique dans la Liste Rainforest Alliance des pesticides à utiliser pour une atténuation des

risques uniquement si les zones Rainforest Alliance non traitées entourant les écosystèmes naturels

aquatiques sont respectées ou si des barrières végétales sont instaurées conformément aux paramètres

Rainforest Alliance relatifs aux barrières végétales ou tous autres mécanismes efficaces permettant de

réduire la dérive de pulvérisation. Les exploitations agricoles appliquent les substances répertoriées

comme présentant un risque pour la vie sauvage dans la Liste Rainforest Alliance des pesticides à utiliser

pour une atténuation des risques uniquement si les zones Rainforest Alliance non traitées entourant les

écosystèmes naturels aquatiques sont respectées ou si des barrières végétales sont instaurées

conformément aux paramètres Rainforest Alliance relatifs aux barrières végétales ou tous autres

mécanismes efficaces permettant de réduire la dérive de pulvérisation.

Protectionde la vie sauvage

Module 2 - Page 53

Certains éléments que les auditeurs peuvent prendre en

considération lors de l'évaluation de la protection des

espèces de faune sauvage sont :

• Preuves d’interdiction de la chasse dans l’exploitation,

• Pose de panneaux de signalisation,

• Gardes ou gardes forestiers formés,

• Portails d'accès,

• Formation pour les travailleurs agricoles et les

personnes vivant dans l’exploitation.

Afin de protéger la faune indigène dans les exploitations agricoles, la Norme 2017 exige

l'interdiction de chasser les espèces sauvages au moyen d’armes, pièges, poisons ou de l'utilisation de

chiens.

Conformément à la Norme, la faune indigène ne doit pas être maintenue en captivité. Dans les cas

exceptionnels où le maintien de la faune en captivité est autorisé, les auditeurs vérifieront s'il existe

des preuves de maltraitance ou de violence. Les signes manifestes de maltraitance incluent :• Animaux battus ou manipulés avec des objets

pointus ou tranchants.

• Signes de violence, négligence ou cruauté, tels

que : abcès, hématomes ou plaies ouvertes.

• Mauvaise condition physique ou blessures

physiques non traitées.

• Malnutrition, manque d’eau et de nourriture.

• Confinement dans des parcs à bétail avec une

mauvaise hygiène et peu d'espace pour la

mobilité de l'animal.

Les petits exploitants peuvent chasser ou pêcher des espèces sauvages exclusivement à des fins non commerciales et uniquement des espèces non menacées ou en voie de disparition. Concernant la chasse de subsistance autorisée par les petits exploitants,

les explosifs ou les substances toxiques ne peuvent en aucun cas être utilisés.

Module 2 - Page 54

Dans certains cas, les conditions écologiques peuvent encourager une espèce sauvage particulière à

se transformer en ravageur pour les systèmes de production. Dans ce cas, et si le ravageur atteint des

niveaux susceptibles d’affecter la productivité de la culture et qu’il est nécessaire de l’éradiquer, les

auditeurs détermineront si :

Un programme GIN* a été conçu et mis en œuvre permettant d’envisager la lutte et l’élimination

de ce ravageur.

Le ravageur doit d'abord être éradiqué à l'aide de méthodes culturelles ou mécaniques. Les

substances chimiques étant utilisées en dernier recours.

*Voir informations complémentaires à ce sujet dans le Principe 3 : Gestion intégrée des nuisibles

Protection de la fauneValeur ajoutée

Les espèces sauvages peuvent servir de contrôleurs

biologiques pour certains organismes nuisibles dans les

zones de production ; elles fournissent également d'autres

services environnementaux tels que la propagation des

semences et la contribution à la santé des écosystèmes ; elles

constituent enfin un élément essentiel de la chaîne

alimentaire.

Les écosystèmes naturels sont essentiels pour assurer des cycles de nutriments efficaces, l'utilisation

de l'énergie solaire et la conservation de la biodiversité.

Les systèmes de production comptent énormément sur les services écosystémiques fournis par les

écosystèmes naturels, tels que : la pollinisation, le contrôle des populations, les cycles de nutriments,

etc. La faune sauvage joue un rôle important dans l'équilibre des écosystèmes naturels, et il est donc

essentiel d'assurer sa protection.

Pour le cas des rongeurs nuisibles, lorsque les méthodes culturelles ou mécaniques s’avèrent inefficaces, l'utilisation de rodenticides est autorisée, seulement à l'intérieur des bâtiments, tels que des entrepôts,

des stations de conditionnement et des maisons, à condition que ceux-ci soient conformes aux exigences Rainforest Alliance pour la gestion des rodenticides.

S'il est nécessaire d'utiliser ces substances sur le terrain, l’exploitation doit : fournir une justification technique, garantir leur utilisation ciblée et assurer une supervision continue. Les stations d'appât et

l'activité des rongeurs doivent être surveillées afin d'éliminer les stations d'appâts contenant des rodenticides si elles ne sont plus nécessaires.

Protectionde la vie sauvage

Module 2 - Page 55

Les critères de la Norme 2017 pour la gestion de

la biodiversité exigent que les espèces en voie de

disparition soient protégées et ne soient pas

collectées ou retirées de leurs habitats.

Selon les critères Rainforest Alliance, les espèces

menacées d'extinction sont définies comme suit :

« Espèces de plantes, d'animaux et de

champignons désignées comme menacées ou en

voie de disparition par les lois nationales ou les

systèmes de classification, ou incluses comme

menacées dans la Liste rouge de l'UICN des

espèces menacées.™ »

Les espèces végétales menacées ou en voie de

disparition ne doivent pas être abattues ou

coupées, extraites ou récoltées.

La collecte de plantes en voie de disparition

n’est autorisée que :

1. À des fins médicinales traditionnelles, à

condition que cet objectif NE soit PAS

lucratif.

2. Les espèces peuvent être collectées à des

fins de conservation ou de recherche

scientifique.

Dans ce dernier cas, un permis ou une

autorisation préalable doit être obtenu(e)

auprès de l'organisme national de

réglementation ; un permis de la CITES est

également nécessaire si la végétation est

récoltée pour être retirée de son pays

d'origine.

Espèces en voie de disparitiondans la Norme 2017

Espèces animales en voie de disparition

Espèces végétales en voie de disparition

Les espèces de faune sauvage menacées ou en

voie de disparition sont protégées par

l'interdiction de la chasse ou de la pêche.

• Les espèces en voie de disparition ne

peuvent pas être chassées ou tuées par des

petits exploitants à des fins de subsistance.

• Les espèces menacées ou en voie de

disparition ne peuvent être maintenues en

captivité, sauf pour les animaux qui se

trouvent dans une exploitation dans le

cadre d'un programme de réhabilitation mis

en place par les autorités locales

compétentes.

CITESLa Convention sur le commerce international

des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, exige que toute

importation, exportation, réexportation ou introduction d'espèces menacées soit soumise à des contrôles. Chaque Partie à la Convention

CITES doit désigner une autorité administrative et technique pour gérer ces

contrôles.

Module 2 - Page 56

L'UICN a une Liste rouge mondiale des espèces

menacées.

Les différentes catégories de menace de l'UICN sont :

• En danger critique

• En danger

• Vulnérable

• Quasi menacée

• Préoccupation mineure.

Légalement, certains pays ont établi une liste des

espèces menacées. Il est également important de

prendre cette liste en considération, car c’est elle qui

définit de manière spécifique la catégorie de

conservation pour un pays ou une région donnée. Il

est également recommandé de consulter les autorités

environnementales compétentes de chaque

pays/région.

Liste rougedes espèces menacées

Les espèces envahissantes ne sont pas introduites, propagées ni libérés intentionnellement au sein

d’un écosystème naturel situé à l'intérieur de l’exploitation, étant donné que cette mesure est

considérée par la Norme 2017 comme un acte de dégradation des écosystèmes.

D’ici l’année 6 de la certification, la Norme 2017 exige aux exploitations d'avoir déployé des efforts

pour contenir et réduire la propagation des plantes envahissantes déjà présentes. Ces espèces ou

leurs parties ne peuvent être déversées dans les écosystèmes aquatiques.

Les espèces envahissantes peuvent être éliminées par n’importe quelle méthode établie par un

professionnel compétent. Si les conditions le justifient, l'utilisation d'herbicides ou le recours aux

incendies peuvent être autorisés ; cependant, dans ces cas, ces mesures doivent reposer sur l'avis

d'un professionnel compétent et être intégrées au plan de Gestion intégrée des nuisibles.

Concernant les exploitations d'élevage bovin, la sélection des espèces fourragères non

envahissantes doit se faire dans le cadre de la mise en place du programme de gestion des fourrages

et des pâturages.

Espèces envahissantesdans la Norme 2017

Module 2 - Page 57

Parmi quelques bonnes pratiques et compétences qui facilitent le travail des auditeurs pour évaluer

la conformité aux exigences, nous pouvons mentionner :

• Avoir des connaissances de base sur la vie sauvage typique de la région où l’audit est effectué.

• Être apte à identifier des espèces végétales envahissantes, ou obtenir des listes d'espèces

envahissantes locales mises à jour.

• Avoir des connaissances sur les principales espèces de plantes indigènes de la région.

• Consulter la législation nationale relative à la vie sauvage.

• Consulter les listes des espèces menacées ou en voie de disparition dans la zone d'influence de

l’exploitation ou groupe d’exploitations.

Quelques sources d'information et de documentation

à prendre en compte lors de l'évaluation la gestion de

la vie sauvage sont :

• Le programme de formation de l’exploitation sur les

questions de conservation et de non-dégradation

des écosystèmes naturels.

• Des registres des activités de rapprochements ou

des accords avec les autorités ou les organisations

locales pour soutenir la protection de la vie

sauvage, si l’exploitation jouxte des Aires naturelles

protégées.

• La mise en œuvre d’une véritable Gestion durable

des activités prévues chaque année dans

l’exploitation.

• Des informations provenant des communautés

voisines ou des autorités locales pour connaître

l’histoire de l’exploitation.

• Les registres et les contrôles des spécimens tenus

en captivité, si tel est le cas.

• Des éléments de preuves de protection contre la

chasse, tels que des panneaux, des barrières ou des

restrictions d’accès, une surveillance ou la présence

de gardiens pour surveiller l’exploitation.

Bonnes pratiquespour évaluer les exigences relatives aux espèces en voie de disparition, envahissantes et indigènes

Module 2 - Page 58

Les exploitations adoptent des mesures afin de

réduire les conflits que la vie sauvage est

susceptible de causer au niveau des activités de

production.

Les conflits avec la vie sauvage incluent (mais

pas uniquement) :

• Les conflits avec les cultures,

• Les conflits avec le bétail,

• L’utilisation ou les refuges dans les bâtiments,

• L’invasion des zones d'habitation,

• Les dommages causés aux équipements ou

aux biens agricoles.

Comme première étape pour réduire les conflits

entre les activités agricoles et la vie sauvage, la

mise en place de corridors biologiques est

recommandée pour faciliter la circulation des

espèces, ce qui les empêchera de quitter les

écosystèmes et de pénétrer dans les zones

d’activité humaine et agricole.

Diminution des conflitsavec la vie sauvage

Corridors biologiques :

Ils contribuent à la connectivité des écosystèmes

naturels, plutôt que de transformer le paysage

dans les zones agricoles qui constituent des

obstacles à la vie sauvage

Les exploitations peuvent empêcher l’intrusion

d’animaux sauvages fauteurs de troubles par le

biais de l'implantation et la conception

d’infrastructures agricoles et de clôtures

physiques.

Les exploitations sont également tenues de

former leurs travailleurs afin qu'ils soient à

même de répondre à des situations d'urgence ou

d’intervenir dans des conflits susceptibles de

causer des dommages aux systèmes de

production et nuire aux personnes qui y

travaillent.