Cartographie des BOP 2010

Ministère de l’alimentation, de l’agricultureet de la pêche

(Mars 2010)

2

Niveau régional

Niveau central

Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Programme 154: Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires

BOP « agriculture et territoires »Appellation du service : DGPAATActions concernées : 11 à 15Titres concernés : 3 et 6

UOAppellation des services : DGPAAT Actions concernées : 11 à 15 Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 1

BOP « pêche »Appellation du service : DPMAActions concernées : 16Titres concernés : 3 et 6

UOAppellation des services : DPMAActions concernées : 16Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 1

Niveau départemental

UOAppellation des services : DRAM,DDT,COMAction concernée : 16Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 20

BOP mixte « agriculture et territoires »Appellation du service : DGPAATActions concernées : 13 et 14Titres concernés : 3 et 6

UOAppellation des services : DGPAAT Actions concernées : 13 et 14Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 1

BOP mixteAppellation du service : DRAAFActions concernées : 13 et 14Titre concerné : 6Nombre par niveau: 26

BOP mixteAppellation du service : DDT/DAFActions concernées : 13 et 14Titre concerné : 6Nombre par niveau: 96

BOP National « BOP mixte » (paiements à l’opérateur en centrale, enveloppes au niveau régional de droits à engager)

3

Niveaurégional

Niveau central

Programme 149: Forêt

Niveaudépartemental

Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

BOP « actions forestières menées en administration centrale»Appellation du service : DGPAATActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6

UOAppellation du service : DGPAATActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 1

UOAppellation du service : DRAAFActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 26

UOAppellation du service : DDTActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 92

BOP « actions forestières menées en services déconcentrés»Appellation du service : DRAAF,DAFActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 26

UOAppellation du service :DRAAF, DAFActions concernées :1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 26

UOAppellation du service : DDTActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 92

BOP mixte « actions forestières gérées par l’ASP »Appellation du service : DGPAATActions concernées : 1 à 4Titre concerné : 6Nombre par niveau: 26

« BOP- UO»Appellation du service : DRAAFActions concernées : 1à 4Titre concerné : 6Nombre par niveau: 26

« UO »Appellation du service : DDT,DDEAActions concernées : 1 à 4Titre concerné : 6Nombre par niveau: 92

UOAppellation du service :DGPAATActions concernées : 1 à 4Titre concerné : 6Nombre par niveau: 1

BOP National « BOP mixte » (paiements à l’opérateur en centrale, enveloppes au niveau régional de droits à engager)

4

Niveaurégional

Niveau central

Programme 206: sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation

Niveaudépartemental

Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

UOAppellation du service : DDCSPP,DDPPActions concernées : 1, 2, 3, 6, 8Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 95

BOP « actions sanitaires menées en administration centrale»Appellation du service : DGALActions concernées : 1 à 8Titres concernés : 3, 5 et 6

UOAppellation du service :DRAAFActions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 26

UOAppellation du service : DDCSPP,DDPPActions concernées : 1 à 8Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 98

BOP « actions sanitaires menées en services déconcentrés»Appellation du service : DRAAFActions concernées : 1, 2, 3,6, 8Titres concernés : 2, 3, 5 et 6Nombre par niveau: 22

UOAppellation du service :DRAAFActions concernées : 1, 2, 3,6, 8Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 22

BOP « actions sanitaires menées en département d’outre-merAppellation du service : DAFActions concernées : 1, 2, 3,6, 8Titres concernés : 2, 3, 5 et 6Nombre par niveau: 4

UOAppellation du service :DAFActions concernées : 1, 2, 3,6, 8Titres concernés : 3, 5 et 6Nombre par niveau: 4

5

Niveaurégional

Niveau central

Programme 215: conduite et pilotage des politiques de l’agriculture

Niveaudépartemental

Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

BOP « fonctionnement»Appellation du service : SGActions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5

UOAppellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 2 et 3Nombre par niveau: 2

UOAppellation du service : DRAAF,DRAM,COMActions concernées : 2, 3 et 4Titres concernés : 2 et 3Nombre par niveau: 40

UOAppellation du service : DDT,DAFActions concernées : 2, 3 et 4Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau: 101

BOP « moyens des services déconcentrés»Appellation du service : DRAAF,DRAM,COMActions concernées : 2, 3 et 4Titres concernés : 2, 3 et 5Nombre par niveau: 40

UOAppellation du service :SG,DGAL,DGeR,DGPAAT,DPMAActions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau: 17

UOAppellation du service : DDT,DAFActions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau: 200

BOP « moyens humains»Appellation du service : SGActions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 2 et 3

BOP National

6

Niveaurégional

Niveau central

Programme 142: Enseignement supérieur et recherche agricoles

Niveaudépartemental

Mission : recherche et enseignement supérieur

UOAppellation du service : SGActions concernées : 1 et 2Titre concerné : 2Nombre par niveau: 1

BOP « enseignement supérieur et recherche agricole»Appellation du service : DGERActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6

UOAppellation du service :DGER, DGALActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau: 2

BOP « personnel de l’enseignement supérieur et de la recherche du MAP»Appellation du service : SGActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 2Nombre par niveau: 1

BOP National

7

Niveaurégional

Niveau central

Programme 143: enseignement technique agricole

Niveaudépartemental

Mission : enseignement scolaire

UOAppellation du service : DGER,SGActions concernées : 1, 2 4 et 5Titres concernés : 2, 3 et 6Nombre par niveau: 2

UOAppellation du service : DRAAF,COMActions concernées : 1 à 5Titres concernés : 2, 3 et 6Nombre par niveau: 30

BOP «enseignement technique

– actions menées en administration centrale»Appellation du service : DGER

Actions concernées : 1, 2, 4 et 5Titres concernés : 2, 3 et 6

BOP « enseignement technique – actions menées en services déconcentrés»Appellation du service : DRAAF,COMActions concernées : 1 à 5Titres concernés : 2, 3 et 6Nombre par niveau: 30