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L’audit bancaire constitue une étape importante pour toutes les banques qui cherche une meilleure optimisation de sa gestion globale. [...] UNIVERSITE MOHAMMED V-AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES : ECONOMIQUES ET SOCIALES Sciences Economiques et Gestion Option : Monnaie, Finance, Banque Sixième Semestre Mémoire de licence Sous le thème L’AUDIT BANCAIRE Sous la direction: Mr. Le Professeur Driss FREJ & Mlle. Imane AZAMI Préparé par : G. Nissrine & E. Iliasse Année Universitaire : 2005-2006 Les parties de mémoire: L’audit bancaire L’audit bancaire / Option : Monnaie, Finance, Banque L’audit bancaire : Introduction générale Le secteur bancaire / Pourquoi un audit bancaire ?/ chp1/PI La nécessité d’un audit bancaire / Pourquoi un audit bancaire/ chp2-PI Les normes d’un audit bancaire / Quelle pratique de l’audit interne bancaire / chp1_PII

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L’audit bancaire constitue une étape importante pour toutes les banques qui cherche une meilleure optimisation de sa gestion globale. [...]UNIVERSITE MOHAMMED V-AGDALFACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES : ECONOMIQUES ET SOCIALES

Sciences Economiques et GestionOption : Monnaie, Finance, Banque

Sixième Semestre

Mémoire de licence Sous le thème

L’AUDIT BANCAIRE

Sous la direction:

Mr. Le Professeur Driss FREJ & Mlle. Imane AZAMI

Préparé par : G. Nissrine & E. Iliasse

Année Universitaire : 2005-2006

Les parties de mémoire: L’audit bancaire

L’audit bancaire / Option : Monnaie, Finance, Banque L’audit bancaire : Introduction générale Le secteur bancaire / Pourquoi un audit bancaire ?/ chp1/PI La nécessité d’un audit bancaire / Pourquoi un audit bancaire/ chp2-PI Les normes d’un audit bancaire / Quelle pratique de l’audit interne bancaire / chp1_PII Les types de l’audit interne / Quelle pratique de l’audit interne bancaire / chp2_PII L’audit bancaire / Conclusion générale

Sommaire : Introduction générale : Partie1 : Pourquoi un audit bancaire ?Chapitre1 : Le secteur bancaireSection: L’importance du secteur bancaire au niveau du système financier1) Le rôle de la banque dans le financement de l’économie2) Les réformes bancaires et leurs contributions à l’économieSection2: Les risques bancaires

1) Les risques financiers :a) Lerisque de taux d’intérêtb) Le risque de changec) Le risque de liquiditéd) Le risque sur titre à revenu variable2) Les risques de contrepartiea) Le risque clientèleb) Le risque interbancairec) Le risque pays3) Les risques opérationnels et techniquesa) Les risques informatiques risque informatique « les études informatiques » ; risque informatique 2 « les traitements informatiques» ; risque informatique 3 « télécommunication »4)Les risques commerciauxa)Le risque de marchéb)Le risque sur les biens et les services5) Les risques de gestion internea) Le risque réglementaireb) Le risque déontologiquec) Le risque stratégiqued) Le risque d’insuffisance fonctionnellee) Le risque de la gestion du personnelf) Le risque de sous traitanceg) Le risque de communication externeChapitre 2 : la nécessité d’un audit bancaireSection : Les différents types d’audit bancaire1) l’audit interne2) L’audit externeSection 2 : Différences et complémentarités1) Les différences entre l’audit interne et l’audit externe2) complémentarités et rapprochementsa) Les complémentaritésb) Les rapprochementsPartie 2: Quelle pratique de l’audit interne bancaire?Chapitre : Les normes d’un audit bancaire :Section : Les normes de qualification :1) Les missions, pouvoirs et responsabilités2) L’indépendance et objectivitéa) L’indépendance dans l’organisationb) L’objectivité individuellec) Les atteintes à l’indépendance et à l’objectivité3) Les compétences et consciences professionnellesa) Les compétencesb) Les consciences professionnelles :4) Le programme d’assurance et d’amélioration qualitéa) L’évaluation du programme qualitéb) Les rapports relatifs au programme qualitéc) L’utilisation de la mention ’’conduit conformément aux normes’’d) L’indication de non-conformité

Section 2 : Les normes de fonctionnement1) La gestion de l’audit internea) La planificationb) La communication et Approbationc) La gestion des ressourcesd) Les règles et procédurese) La coordinationf) Les rapports au conseil et à la direction générale2) La nature du travail :a) Le management des risquesb) Le contrôlec) Le gouvernement d’entreprise3) La planification de la missiona) Les considérations relatives à la planificationb) Les objectifs et Champ de la mission :c) Les ressources affectées à la missiond) Le programme de travail de la mission4) L’accomplissement de la missiona) L’identification des informationsb) L’analyse et évaluationc) La documentation des informationsd) La supervision de la mission5) La communication des résultatsa) La qualité de la communicationb) L’indication de non-conformité aux normes :c) La diffusion des résultatsChapitre 2 : Les types de l’audit interne :Section : L’audit opérationnel :1) L’approche de l’audit total2) Le management stratégique3) Le contrôle de gestionSection 2 : L’audit risque1) La fonction et définition de l’audit risque2) L’objectif de l’audit risque

Conclusion généraleBibliographie :Ouvrages :BERRADA Mohammed Azzedine, Rapport de l’institut de la méditerranée pour la FEMIS, chapitre 3 « la nécessaire évolution du système financier », Juillet 2004BECOUR Jean-Charles et Henri BOUQUIN « Audit opérationnel, efficacité, efficience ou sécurité » Edition ECONOMIA 1996.L’IFACI (institut Français de l’Audit et du contrôle interne) «Normes professionnelles de l’audit interne» Juin 2004, MPA (modalité pratique d’application) 1000 – MPA 1300.RENARD Jacques « Théorie et pratique de l’audit interne », éditions d’organisations 2002.ROUACH Michel et NAULLEAU Gérard : «le contrôle de gestion bancaire et financier», édition Banque, 1998.Thèse et mémoires:ASSNI Abderrahim, « Le concept d’audit risque dans les banques de dépôt » mémoire d’obtention du diplôme du cycle supérieur de gestion, ISCAE de Casablanca, Février, 1993.

BOUFFERAS Naima, «Communication et audit au sein des PME Marocaines »Thèse de doctorat Es sciences économiques, UFR : stratégie économique et économie de l’entreprise, F.S.J.E.S – Agdal – 2001-2002.Revues spécialisées :LAURETOU Denis « une opportunité et un défi pour l’audit interne » revue banque, n°666, février 2005.Loi, Arrêté et circulaires :loi bancaire du 6 juillet 1993.Arrêté du ministre de l’Economie, des Finances, et de la Privatisation et du Tourisme du 6 octobre 2000.Circulaire n°3/G/2001 relative au coefficient minimum de division des risques.Circulaire n°4/G/2001 relative au coefficient minimum de solvabilité des Etablissements de crédit.Webographie :Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne in : www.ifaci.com/audit/pdf/normespdfPlan bibliographié

Introduction :Partie 1 : Pourquoi un audit bancaire ?Chapitre 1 : Le secteur bancaire :Section 1: L’importance du secteur bancaire au niveau du système financier :Article premier de la loi bancaire du 6 juillet 19931) Rôle de la banque dans le financement de l’économie ;Berrada Mohammed Azzedine, Rapport de l’institut de la méditerranée pour la FEMIS, chapitre 3 « la nécessaire évolution du système financier », Juillet 2004, pages : 97-99, 101-102.2) Les réformes bancaires et leurs contributions à l’économie ;Berrada Mohammed Azzedine, Rapport de l’institut de la méditerranée pour la FEMIS, chapitre 3 « la nécessaire évolution du système financier », Juillet 2004, pages : 104-105, 121-122.Article 45 de la loi bancaire du 6 juillet 1993Article 45 de la loi bancaire du 6 juillet 1993Circulaire n°4/G/2001 relative au coefficient minimum de solvabilité des EDCCirculaire n°3/G/2001 relative au coefficient minimum de division des risquesArrêté du ministre de l’Economie, des Finances, et de la Privatisation et du Tourisme du 6 octobre 2000Section 2: Les risques bancaires :1) Les risques financiers :Michel Rouach et Gérard Naulleau « le contrôle de gestion bancaire et financier », édition banque, 1998. Page : 310.a) Le risque de taux d’intérêt ;b) Le risque de change ;c) Le risque de liquidité ;d) Le risque sur titre à revenu variable.

2) Les risques de contrepartie :Michel Rouach et Gérard Naulleau « le contrôle de gestion bancaire et financier », édition banque, 1998. Page : 312.a) Le risque clientèle ;

b) Le risque interbancaire ;c) Le risque pays ;3) Les risques opérationnels et techniques :MichelRouach et Gérard Naulleau « le contrôle de gestion bancaire et financier », édition banque, 1998. Page : 315a) Les risques informatiques :& Oslash; risque informatique 1 « les études informatiques » ;Ø risque informatique 2 « les traitements informatiques » ;Ø risque informatique 3 « télécommunication ».4) Les risques commerciaux :Michel Rouach et Gérard Naulleau « le contrôle de gestion bancaire et financier », édition banque, 1998, pages : 313-314.a) Le risque de marché ;b) Le risque sur les biens et les services.5) Les risques de gestion interne :Michel Rouach et Gérard Naulleau « le contrôle de gestion bancaire et financier », édition banque, 1998, pages : 316-317a) Le risque réglementaire ;b) Le risque déontologique ;c) Le risque stratégique ;d) Le risque d’insuffisance fonctionnelle ;e) Le risque de la gestion du personnel ;f) Le risque de sous traitance ;g) Le risque de communication externe.Chapitre 2 : la nécessité d’un audit bancaireSection 1 : Les différents types d’audit bancaire1) L’audit interne:Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publiés par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1100, pages : 1-22) L’audit externe :LAURETOU Denis « une opportunité et un défi pour l’audit interne » revue banque, n°666, février 2005, page : 66.RENARD Jacques « Théorie et pratique de l’audit interne », éditions d’organisation.2002, page : 68Section 2 : Différences et complémentarités1) Les différences entre l’audit interne et l’audit externe :RENARD Jacques « Théorie et pratique de l’audit interne », éditions d’organisations, 2002, page : 67BOUFFERAS Naima, Thèse de doctorat Es sciences économiques : «Communication et audit au sein des PME Marocaines », UFR : stratégie économique et économie de l’entreprise, F.S.J.E.S – Agdal – 2001-2002. Pages : 63-64-65.2) complémentarités et rapprochements :a) Les complémentarités ;RENARD Jacques « Théorie et pratique de l’audit interne », éditions d’organisations, 2002, page : 71Normes internationales pour la pratique professionnelle de l’audit interne, page : 7b) Les rapprochements ;RENARD Jacques « Théorie et pratique de l’audit interne », éditions d’organisation 2002, pages : 74, 75.Partie 2: Quelle pratique de l’audit interne bancaire?

Chapitre 1 : Les normes d’un audit bancaire :Section 1 : Les normes de qualification :1) Les missions, pouvoirs et responsabilités ;2) L’indépendance et objectivité :Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publiés par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1100, pages : 3a) L’indépendance dans l’organisation ;b) L’objectivité individuelle ;c) Les atteintes à l’indépendance et à l’objectivité ;3) Les compétences et consciences professionnelles :Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publiés par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1130.A1, page : 4.Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1130, page : 4.Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1130.C2, page : 4.a) Les compétences ;b) Les consciences professionnelles ;4) Le programme d’assurance et d’amélioration qualité :a) L’évaluation du programme qualité ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1200, pages : 4 et 5.b) Les rapports relatifs au programme qualité ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1300, pages : 5 et 6.c) L’utilisation de la mention ’’conduit conformément aux normes’’ ;d) L’indication de non-conformité.Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 1300, page : 6.Section 2 : Les normes de fonctionnement :1) La gestion de l’audit interne :a) La planification ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2000, page : 7.b) La communication et Approbation ;c) La gestion des ressources ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2030, page : 7d) Les règles et procédures ;e) La coordination ;f) Les rapports au conseil et à la direction générale.2) La nature du travail :a) Le management des risques ;b) Le contrôle ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2120. A1, page : 9.c) Le gouvernement d’entreprise.Normes professionnelles de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2130, page : 203) La planification de la mission :

a) Les considérations relatives à la planification ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2201, page : 10b) Les objectifs et Champ de la mission ;c) Les ressources affectées à la mission ;d) Le programme de travail de la mission.Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2200, page : 10.4) L’accomplissement de la mission :a) L’identification des informations ;b) L’analyse et évaluation ;Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2300, page : 11.c) La documentation des informations ;d) La supervision de la mission.Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2300, pages : 11et 12.5) La communication des résultats :a) La qualité de la communication ;b) L’indication de non-conformité aux normes ;c) La diffusion des résultats.Normes pour la pratique professionnelle de l’audit interne, publié par l’Institut français de l’Audit et Contrôle Interne, 2004, Modalité Pratique d’Application 2400, pages : 12 et13.Chapitre2 : Les types de l’audit interne :Section 1 : L’audit opérationnel :Jean-Charles BECOUR et Henri BOUQUIN « Audit opérationnel, efficacité, efficience ou sécurité » Edition ECONOMIA 1996, pages : 11-181) L’approche de l’audit total :Jean-Charles BECOUR et Henri BOUQUIN « Audit opérationnel, efficacité, efficience ou sécurité » Edition ECONOMIA 1996, page : 332) Le management stratégique :Jean-Charles BECOUR et Henri BOUQUIN « Audit opérationnel, efficacité, efficience ou sécurité » Edition ECONOMIA 1996, pages : 81-85.3) Le contrôle de gestion :Jean-Charles BECOUR et Henri BOUQUIN « Audit opérationnel, efficacité, efficience ou sécurité » Edition ECONOMIA 1996, pages : 89, 104-105.Section 2 : L’audit risque :1) La fonction et définition de l’audit risque :Assni Abderrahim « le concept d’audit risque dans les banque de dépôt »Mémoire de cycle supérieure de gestion ISCAE 1993, pages : 32-36.2) L’objectif de l’audit risque :Assni Abderrahim « le concept d’audit risque dans les banque de dépôt »Mémoire de cycle supérieure de gestion ISCAE 1993, pages : 52-60, 61-69.

Partie 1: Pourquoi un audit bancaire ?Chapitre 2: La nécessité d’un audit bancaireLa diversité et la multiplicité des opérations bancaires exigent un contrôle et une inspection rigoureuse pour respecter les normes de l’activité bancaire et protéger les intérêts des clients. A cet effet, les banques ont recours à l’audit interne ou à l’audit externe qui ont des différentiations et des complémentarités.

Section 1: Les différents types d’audit bancaireL’audit bancaire se compose de deux types: l’audit interne et l’audit externe.

1) L’audit interne:L’audit interne a été défini comme une appréciation systématique et objective par les auditeurs internes des diverses activités et contrôles d’une institution ayant pour but de déterminer si les informations financières et les données d’exploitation sont exactes et fiables, les risques d’exploitation de l’institution sont identifiés et réduits au minimum,les réglementations externes ainsi que les politiques et procédures internes sont respectées, si des critères d’exploitation satisfaisants sont remplis, les ressources sont utilisées de manière efficace et économique, et si les objectifs de l’institution sont effectivement atteints. Ces contrôles ont tous pour objectif d’aider les membres de l’institution à remplir efficacement leurs fonctions.Les auditeurs internes font leur rapport directement aux membres du conseil d’administration. L’audit interne peut permettre une réduction significative du coût d’un audit externe. « L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ces opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée.Il est de cette organisations à atteindre ses objectifs en évaluant, par un approche systématique et méthodique, ces processus de management de risque, le contrôle et de gouvernement d’entreprise et en faisant des propositions pour renforcer ses efficacités »

Son rôle-clé est de permettre d’améliorer la sécurité et l’efficacité des systèmes d’information des établissements de crédit.Pour un établissement financier, la qualité de la prestation fournie à la clientèle constitue une priorité. L’objectif est de constituer un référentiel qui puisse répondre aux besoins des dirigeants des établissements financiers.Les dispositions de Bâle II donne à l’audit une occasion de renforcer son rôle. Partant d’une approche initiale purement comptable, l’univers de l’audit interne embrasse désormais l’ensemble des composants et des processus de l’organisation où ils exercent, le rôle de l’audit interne s’est élargi, transformer et renforcer. De plus, une reconnaissance progressive de son autorité et de sa responsabilité s’est imposée. Les établissements de crédit évoluent aujourd’hui dans un environnement des risques aux contours sans cesse élargis. Dans le même temps, l’exigence de maîtrise de ses risques non seulement par les autorités de contrôle, mais aussi par les actionnaires, la clientèle, les employés, voire par le corps social, est de plus en plus forte.

Dans chaque établissement, il existe donc un besoin manifeste pour qu’une autorité compétente et incontestée délivre une assurance sur le degré de maîtrise des opérations et de risques afférents et, finalement, sur la capacité de l’établissement à atteindre ses objectifs et à satisfaire à ces obligations réglementaires. Le rôle incombe à la fonction d’audit interne et le dispositif révisé du comité de Bâle, lui donne, à cette occasion, la possibilité d’étendre son champ d’action et ses responsabilités tout en renforçant son autorité. L’audit interne doit intégrer dans son plan d’activités un examen au moins annuel des processus de gestion des risques et, en particulier, le système de mesure de ses risques.

Le comité de Bâle n’a pas spécifiquement isolé le rôle de l’audit interne dans une partie dédiée du dispositif. Au contraire, les attentes face à l’audit interne se diffusent explicitement ou implicitement à travers plusieurs dispositions dans chacune des deux piliers:• Le premier pilier est l’exigence minimale de fonds propres:

Pour ce qui est du risque crédit, il a deux approches: La première approche est une approche standardisée qui se caractérise par un réexamen du système de mesure du risque lié à la prise en compte des sûretés.La deuxième approche est une approche de notation interne qui se caractérise par une évaluation des paramètres de notation, un réexamen annuel du système de notation et de son fonctionnement, une révision régulière de toutes les phases clés du programme d’acquisition de créances à recouvrer et un réexamen du système de validation du dispositif de titrisation.Ensuite, on a les risques opérationnels qui se divisent en trois approches: la première est une approche d’indicateurs de base qui est sans objet ;la deuxième est une approche scandalisée qui se caractérise par un service d’audit adapté et bien sûr la dernière approche est une approche de mesures complexes qui se caractérisent par un examen périodique des processus de gestion et des systèmes de mesure du risque opérationnel portant sur les activités des unités et sur la fonction indépendante de gestion du risque opérationnel.

• Le deuxième pilier est un processus de surveillance prudentielle:Ce processus a pour principe l’adéquation globale des fonds propres par rapport au profil de risque et de stratégie de maintien des fonds propres. Ce deuxième pilier est caractérisé par une évaluation saine des fonds propres qui a pour rôle l’assurance sur l’identification et la mesure des risques, les processus de contrôle et l’intégrité du processus de gestion. La deuxième caractéristique, c’est l’analyse par le contrôle interne qui a pour rôle l’assurance du caractère approprié du système de contrôle interne et un réexamen périodique du processus de gestion des risques c’est-à-dire intégrité, fiabilité, pertinence, …

2) L’audit externe:L’audit externe peut être défini comme un moyen de contrôle guidé par l’évaluation des sécurités internes de l’organisation permettant de répondre à l’obligation de reddition des comptes par la communication à toutes les parties prenantes de l’audité d’une opinion indépendante et compétente sur son activité et/ou sur ses déclarations prenant la forme d’une comparaison à des critères préétablis et pouvant faire l’objet de recommandations.C’est le processus qui consiste à réunir et à évaluer de manière objective et systématique les preuves relatives aux déclarations visant les faits et événements économiques, de manière à garantir la correspondance entre ces déclarations et les critères admis, et à communiquer le résultat de ces investigations aux utilisateurs intéressés.On peut résumé la définition de l’audit externe dans une simple équation:

L’audit externe = contrôles détaillés + préoccupation de l’exactitude arithmétique et de la correspondance entre les comptes et les montants au bilan.

L’audit externe est une fonction indépendante de l’entreprise dans la mission est de certifier l’exactitude des comptes, résultats et états financiers, et plus précisément, certifier la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes et états financiers.L’objet de l’audit externe est seulement constitué par les déclarations de l’organisation auditée. Or, même si les informations constituent la plupart du temps le sujet de l’audit, il n’est pas exclu que les événements à l’origine de ces informations ne le soient pas eux-mêmes.Pour la démarche de l’audit externe, premièrement, l’auditeur externe procède par la collecte des informations de base ensuite, il procède à l’évaluation du système de comptabilité interne et/ou les contrôles administratifs, après cela, il se trouve confronté à deux résultats. Le premier s’il trouve ces informations adéquates, il va les utiliser pour préparer le rapport pour après le publier .Mais s’il trouve ces informations non adéquates, il va recommander des

améliorations ensuite il va utiliser le système de mesure ad hoc pour aboutir enfin a l’établissement du rapport ensuite le publier.Donc là, on peut schématiser toute cette démarche comme suit:

Section 2: Différences et complémentaritésL’audit interne et l’audit externe ont des différences et des complémentarités.

1) Les différences entre l’audit interne et l’audit externe:Les différences existantes entre l’audit interne et l’audit externe sont relatives aux statuts, aux bénéficiaires de l’audit, à l’objectif, au champ d’application, à la prévention de la fraude et enfin à l’indépendance et la périodicité des audits.• Au niveau du statut, c’est une évidence mais qui est fondamentale. L’auditeur interne appartient au personnel de la banque, l’auditeur externe c’est-à-dire un cabinet international ou commissaire aux comptes, est dans la situation d’un prestataire de services juridiquement indépendant.

• Quant aux bénéficiaires de l’audit: l’auditeur interne travaille pour le bénéfice des responsables de la banque par contre l’auditeur externe certifie les comptes à l’intention de tous ceux qui ont besoin c’est-à-dire les autorités de tutelle, les clients, les entreprises, etc…• Pour l’objectif de l’audit, l’objectif de l’audit interne est d’apprécier la bonne maîtrise des activités de la banque et de recommander les actions pour l’améliorer mais par contre l’audit externe est de certifier la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes, résultats et états financiers.• Dans le champ d’application de l’audit, eu égard à ses objectifs, le champ d’application de l’audit externe englobe tous ceux qui concourent à la détermination des résultats et l’élaboration des états financiers, mais dans toutes les fonctions de la banque. L’auditeur externe qui limiterait ses observations et investigations au secteur comptable ferait oeuvre incomplète. Le champ d’application de l’audit interne est beaucoup plus vaste puisqu’elle inclut non seulement toutes les fonctions de la banque mais également dans toutes ses dimensions.• Quant à la prévention de la fraude, l’audit externe est intéressé par toute fraude, dès l’instant qu’elle a, ou est susceptible d’avoir, une incidence sur les résultats. En revanche, une fraude touchant, par exemple, à la confidentialité des dossiers du personnel, concerne l’audit interne,

mais non audit externe.• Pour l’indépendance, il va de soi que cette indépendance n’est pas de même nature. L’indépendance de l’auditeur externe est celle du titulaire d’une profession libérale qui est juridique et statutaire.• Enfin, en ce qui concerne la périodicité des audits, les auditeurs externes réalisent en général leur mission de façon intermittente et à des moments privilégiés pour la certification des comptes par exemple fin de trimestre, fin d’année. En dehors de cette période, ils ne sont pas présents, sauf le cas de certains grands groupes bancaires dans l’importance des affaires exige la présence permanente d’une équipe tout au long de l’année, laquelle équipe grossie considérablement en période d’arrêt des comptes. Par contre, l’auditeur interne travaille en permanence dans sa banque sur des missions planifiées en fonction du risque. Il occupe avec la même intensité quelle que soit la période. Mais par contre on observe que l’auditeur externe est en relation avec les mêmes interlocuteurs dans les mêmes services, alors que l’auditeur interne change sans cesse d’interlocuteurs. Du point de vue relationnel, c’est donc l’audit externe qui est permanent et l’audit interne périodique.Le tableau suivant va nous permettre de récapituler les divergences entre les deux types d’audit:

Audit interne Audit externeMandat la direction générale Du conseil d’administrationStatut Personnel de la banque (salarié) Prestataire de services (honoraires)Mission lié aux préoccupations de la direction générale: déclenchement sur décision. toutes les formes d’audit et tous les sujets Liés à la certification des comptes: mise en oeuvre annuelle. Audit de régularité uniquement dans le domaine comptableMéthode Part des objectifs (efficacité) ou de procédure (régularité) pour expliquer les résultats Par des résultats (bilan, charges.) Pour remonter au compte puis aux procéduresConclusion Constatation approfondie dès qu’existe un potentiel de dysfonctionnements, pour identifier les causes et définir les actions qu’il y a lieu de mener Constatations succinctes: examen des circuits clés et des montants supérieurs à un seuil de signification pour dresser des constats de carence et informer (sans résoudre)

Source: Ifaci, la conduite d’une mission d’audit interne. Page 432) complémentarités et rapprochements:A l’opposé des différences, il y’a des complémentarités et des rapprochements entre l’audit interne et l’audit externe.

a) Les complémentarités:Cette complémentarité se manifeste par le fait que l’auditeur externe est conduit à apprécier différemment les qualités de régularité, de sincérité et l’image des comptes qui lui sont présentés. Il peut même être amené à se prévaloir de certains travaux de l’audit interne ou pour asseoir son jugement ou étayer sa démonstration, et c’est la même chose pour l’auditeur interne qui doit prendre en considération les travaux de l’audit externe pour asseoir son jugement.La complémentarité peut se manifester à travers l’échange de rapport entre les auditeurs externes et ceux internes, et ceci tout en respectant le principe de confidentialité des deux fonctions. Par ailleurs, ils peuvent établir en commun des plannings d’intervention, des réunions et des travaux périodiques. Il convient aussi de mentionner ici que les auditeurs internes et externes utilisent des outils identiques.L’audit interne est un complément de l’audit externe puisque là où existe une fonction d’audit interne, l’auditeur externe est tout naturellement conduit à apprécier différemment les qualités de régularité, sincérité et image fidèle des comptes qui lui sont présentés. Il peut même être amené à se prévaloir de certains travaux de l’audit interne pour asseoir son jugement.A contrario, l’audit externe est un complément de l’audit interne, un élément d’appréciation sur la maîtrise des affaires: là où un professionnel de talent exerce son activité, la maîtrise des affaires s’en trouve renforcer. L’auditeur prend donc en compte cet aspect des choses et peut être amené-lui aussi- à se prévaloir de certains travaux de l’audit externe pour asseoir son jugement ou étayer sa démonstration.On perçoit bien à quel point il va être nécessaire que les deux parties collaborent en bonne intelligence. Et c’est de fait ce qui se pratique dans les banques de plus en plus nombreuses où l’on s’organise pour additionner les talents et les compétences.Cette collaboration est affirmée dans les normes 2050:• coordination des travaux dans la responsabilité incombe au directeur de l’audit interne, et dans cet esprit, éviter toute duplication des tâches ;• possibilité laissée aux directeurs de l’audit interne d’effectuer des travaux pour les auditeurs externes à condition de respecter les normes de l’Institut International Auditors ;• en contrepartie de ce qui procède: possibilité pour le directeur de l’audit interne, de porter une appréciation sur les travaux des auditeurs externes ;• accès réciproque aux programmes et dossiers de travail ;

• compréhension mutuelle des techniques, des méthodes et de la terminologie. Et cet aspect ne doit pas être omis dans la formation des auditeurs internes• transmission des rapports d’audit externe aux auditeurs internes et réciproquement, bien évidemment sous couvert de la confidentialité attachée aux deux fonctions.• réunion de travail périodique une fois ou deux par an où chacun rend comptes de ses investigations, de ses conclusions et où l’on est en mesure de comparer les appréciations portées par les deux parties. C’est souvent l’occasion de découvrir des convergences qui confortent les conclusions des uns et des autres. Audit externe et audit interne de la comptabilité:Dans son examen du secteur strictement comptable, auditeurs externes, pour apprécier régularité, sincérité et image fidèle des comptes examine plus particulièrement l’exhaustivité des enregistrements, la réalité des chiffres, l’évolution correcte des opérations, la période d’enregistrement, la correction de la présentation en regard des obligations légales. Donc pour réaliser les objectifs, les auditeurs externes analysent les dispositifs de contrôle interne mis en place pour assurer la régularité des comptes et résultats.L’auditeur interne examine dans son examen de la fonction comptable dans quelle mesure les règles de fonctionnement édictées par la banque sont respectées, par exemple, le partage des tâches, procédures de travail, etc., et dans quelle mesure l’ensemble des dispositifs d’audit interne gouvernant le fonctionnement de la comptabilité permet aux responsables de maîtriser leurs activités.& Agrave; ce titre, il doit se pencher aussi bien sur la formation professionnelle des comptables que sur l’organisation du travail. L’ensemble de ces observations permet de porter un jugement sur la bonne maîtrise des opérations comptables et donc de recommander ce qu’il convient de faire pour l’améliorer. Audit interne et audit externe de la fonction « trading »:Dans son examen, l’audit externe va s’assurer que ces opérations complexes ont bien été enregistrées avec l’irrégularité et sincérité, c’est-à-dire, les enregistrements des opérations au moment où est intervenu le changement de propriété, exhaustivité des opérations enregistrées dans la période, valorisation des devises au cours adéquat, calcule des provisions pour dépréciations, appréciation des quantités et respect des règles d’enregistrement comptable.Pour ce qui est de l’audit interne, il se préoccupe également de cette fonction essentielle qui figure à son plan d’audit, mais avec une toute autre optique. L’auditeur interne regarde en particulier si toutes ces dispositions ont bien été prises pour un contrôle périodique de la régularité et de la sincérité des comptes.Donc on déduit que l’auditeur externe dispose d’informations et de connaissances sur l’environnement et sur d’autres banques de même nature et de même activité. Il peut en utiliser des référentiels susceptibles d’enrichir ses analyses.L’auditeur interne qui, par nature, et moins informés sur l’environnement extérieur, a par contre une connaissance inégalée du fonctionnement interne de la banque, sa culture, son organisation, ses méthodes et ses habitudes.b) Les rapprochements:Les rapprochements entre l’audit interne et l’audit externe se situent au niveau de prestations externes, ensuite par la co-traitance et la sous-traitance et enfin l’externalisation.

Les prestations externes:C’est l’assistante ponctuelle de cabinet externe spécialiste de la discipline audit et, au plan de la formation, de la méthodologie ou du conseil.Dans ce cadre, on peut faire appel à des spécialistes de multiples disciplines par exemple des techniciens, informaticiens, fiscalistes et juristes. On peut observer que ce type de prestation ne concerne pas nécessairement et uniquement les auditeurs externes et reste ponctuel.

La co-traitance:C’est la constitution d’une équipe commune auditeurs internes et consultants externes en vue d’une mission déterminée. Cette équipe est placée sous le leadership de l’audit interne.La co-traitance implique la concertation. Les observations précédentes restent valables, à ceci près que le caractère ponctuel s’étend à une mission toute entière. De ce fait, la collaboration est plus intense et on perçoit bien qu’il peut y avoir là un début de dérive. La sous-traitance:Le caractère ponctuel devient permanent, mais il reste cantonner à des activités spécifiques, l’institut de l’audit interne défini comme suit la sous-traitance en audit interne: « action consistant à confier d’une manière permanente ou ponctuelle à un organisme extérieur, l’audit d’un ou plusieurs établissements, où d’une ou plusieurs fonctions ou activités spécifiques, le sous-traitant agit suivant les directives du directeur de l’audit interne. Les activités spécifiques auxquelles ont fait allusion sont souvent des activités informatiques, parfois des activités techniques. » L’externalisation:Le mot n’est peut-être pas très heureux et qui prétend désigner la dévolution des fonctions d’audit interne à une organisation extérieure. Certains vont au-delà en affirmant que l’externalisation implique le transfert du personnel concerné.Les grands cabinets d’audit externe ont de plus en plus à exercer des missions des consultants, dans les domaines les plus variés, et ce faisant ils travaillent aux frontières de l’audit interne auquel il collabore de plus en plus. Dès lors, la tentation est grande de prendre la place.

L’audit bancaire : Introduction générale

La banque exerce dans un environnement en perpétuel changement. Sa survie est conditionnée par la capacité des responsables banquiers à s’adapter à ces évolutions. Le développement et la complexité croissante des opérations bancaires ont saturé en général les services chargés du contrôle. Certes dans cet environnement, [...]

L’audit bancaire

Introduction générale

[...] il devient vital d’audité la banque. Vu la complexité et la largesse du thème audit bancaire, on a essayé de délimiter notre sujet à l’audit interne bancaire.

L’audit bancaire constitue une étape importante pour toutes les banques qui cherche une meilleure optimisation de sa gestion globale. Il s’agit là d’une analyse des coûts en amont et la recherche des résultats en aval tout en permettant de :

*** générer une analyse quasi complète des moyens employés par la banque ;

*** entraîner une formulation des volontés et objectifs ;

*** obliger à une synthèse et à une projection dans le futur.

C’est le rôle, donc, des responsables de se doter des moyens permettant d’en détecter les écarts et les erreurs et d’en apprécier les projections dans l’avenir. Si dans les pays développés l’utilisation des techniques d’audit interne bancaire a pu réaliser des progrès appréciables, pour le cas des pays en voie de développement est beaucoup plus loin et nécessite encore plus d’efforts à déployer dans le domaine.

D’origine ancienne, l’audit bancaire a connu ces dernières années une évolution remarquable. Elle ne s’est pas limitée aux objectifs assignés à l’audit mais, elle a touchait également à son domaine d’application et à ses objets.

Ainsi, l’audit bancaire se place comme un outil stratégique du management des organisations qu’elles soient petites ou grandes, publiques ou privées. C’est un concept composite et complexe. Il est entouré de beaucoup de confusion, parce qu’on entend souvent par l’audit le contrôle financier, alors que celui-ci peut s’étendre à plusieurs domaines et spécialités plus larges que ceux du contrôle financier tel que l’audit de fonctionnement, l’audit stratégique, l’audit organisationnel, etc…

Actuellement il s’est construit autour de l’audit bancaire une image de modernité et d’efficacité qui provient de quatre facteurs essentiels : la richesse, le dynamisme du concept, le caractère pluridisciplinaire de ses approches, de la rigueur de sa méthode et enfin le caractère critique de son analyse.

Étymologiquement, l’audit provient du verbe latin au dire qui signifie écouter. La science de l’audit qui est le produit de toute une évolution économique et sociale n’a pas cessé depuis le début du siècle en passant par la deuxième guerre mondiale et surtout depuis les années 80 de connaître un renversement considérable dans l’objet et les perspectives de ces interventions. On peut définir aujourd’hui l’audit bancaire par toute évolution indépendante des diverses opérations et du contrôle interne de la banque pour déterminer si des politiques et des procédures sont suivies et maîtriser, si les ressources sont utilisées de façon efficace et économique, et si les objectifs de l’organisation sont atteints.

Plus précisément, l’audit bancaire consiste à autoriser l’examen d’information par une tierce personne, autres que celle qui les prépare et les utilise, avec l’intention d’établir leur véracité, et de faire un rapport sur le résultat de cet examen avec le désir d’augmenter l’utilité de l’information pour l’utilisateur.

En matière de contrôle des établissements bancaires, la démarche générale de l’audit reste la même. En outre les diligences normales en matière d’audit interne sont aussi applicables aux établissements de crédit. Toutefois il faut souligner les caractéristiques suivantes : les actifs sont dans leur majeure partie liquide ou mobilisable et risqué, ses actifs ne sont pas gérés selon les mécanismes du marché. Les techniques de régulation des autorités monétaires ont une grande influence sur les liquidités des banques. Les banques sont soumises aux règles prudentielles pour préserver leur solvabilité et le volume des opérations bancaires est considérable.

L’auditeur doit tout connaître sur la réglementation bancaire, car son objectif, outre la recherche de la sincérité et de l’image fidèle de l’établissement, il doit étudier le degré de respect des banques de cette réglementation.

La problématique à laquelle nous tenterons de répondre tout au long de ce travail peut être formulée comme suit : « quel audit interne pour les banques » ? C’est-à-dire à quel niveau les responsables des banques sont-ils conscients de la nécessité d’opter pour une pratique de l’audit ? Cette prise de conscience se manifeste-t-elle concrètement par la mise en place de moyens permettant d’avoir une meilleure rentabilité ? Quelles sont les contraintes et les perspectives d’application de l’audit au sein des banques ? Répondre à ces questions revient à s’interroger sur l’audit et sa contribution au développement de la banque.

L’idée centrale consiste à démontrer que la pratique de l’audit s’impose aujourd’hui plus que jamais comme une nécessité impérieuse. Notre objectif consistera, donc, à clarifier les modalités et les spécificités de l’audit bancaire et à montrer l’efficacité et l’utilité de sa mise en œuvre.

Dans ce cas, notre plan va s’articuler autour de deux parties : la première partie est intitulée « pourquoi un audit bancaire ? ». Cette partie s’articule en deux chapitres, le premier porte sur le secteur bancaire et le second s’interroge sur la nécessité d’un audit bancaire. Quant à la deuxième partie : elle s’intitule « quelle pratique de l’audit interne bancaire ? » elle s’articule en deux chapitres, le premier définira les normes de l’audit interne bancaires et le second traitera les types de l’audit interne.

« Le seul savoir-faire ne suffit pas,

s’il n’est pas accompagné d’un

faire-savoir »

Les normes d’un audit bancaire: pratique de l’audit interne bancaire

L’audit interne bancaire est une activité indépendante, objective et impartiale, exercée dans une organisation (Banque), par des personnes formées, le plus souvent au sein de la banque. Ce dernier, a pour objectif de réaliser de la valeur ajoutée en lui apportant assurance sur son fonctionnement et conseil pour l’améliorer.

Le métier de l’auditeur consiste à suivre les normes professionnelles afin de gérer l’activité bancaire, cette activité se résume dans les opérations bancaires et les risques encourus. Pour cela, on analysera dans un premier chapitre les normes de l’audit interne et dans un deuxième chapitre on approchera la notion [...]

L’audit bancaire

Partie 2 : Quelle pratique de l’audit interne bancaire ?

[...] de l’audit interne et dans un deuxième chapitre on approchera la notion de l’audit risque et l’audit opérationnel.

Chapitre 1 : Les normes d’un audit bancaire

Les normes de l’audit interne bancaire se composent des normes de qualification et des normes de fonctionnement. Les normes de qualification énoncent les caractéristiques que doivent présenter les organisations et les personnes accomplissant des activités d’audit interne.

Les normes de fonctionnement décrivent la nature des activités d’audit interne et définissent des critères de qualité permettant d’évaluer les services fournis.

Section 1 : Les normes de qualification

1) Les missions, pouvoirs et responsabilités :

Les missions, les pouvoirs et les responsabilités de l’audit interne doivent être définis dans une charte (un document officiel qui définit la mission, les pouvoirs et les responsabilités de l’activité exercée). Cette charte permet de déterminer le rôle de l’audit interne dans la banque et de fournir à la direction générale de la banque et au conseil d’administration une base d’évaluation de ses activités.

En outre, l’auditeur interne doit périodiquement évaluer si la mission, les pouvoirs et les responsabilités sont définis dans la charte car elle représente une référence pour atteindre les objectifs tracés.

2) L’indépendance et objectivité :

Les auditeurs internes sont tenus par deux principes essentiels, l’indépendance dans l’organisation et l’objectivité individuelle. En d’autres termes, il faut respecter le principe suivant : « l’audit interne doit être indépendant et les auditeurs internes doivent effectuer leur travail avec objectivité »

a) L’indépendance dans l’organisation :

Les auditeurs internes doivent bénéficier du soutien de la direction générale de la banque et du conseil d’administration afin d’obtenir la coopération des audités et de pouvoir exercer leur activité sans obstacle. Autrement dit, l’auditeur doit dépendre d’une personne de l’organisation ayant une autorité suffisante pour assurer son indépendance et de lui garantir un large champ d’intervention.

Par ailleurs, la présence et la participation active de l’auditeur aux réunions administratives sont nécessaires afin de communiquer les informations sur la planification et sur les activités de l’audit interne.

b) L’objectivité individuelle :

L’objectivité individuelle est une attitude d’esprit dont doit faire preuve chaque auditeur. En ce sens, les auditeurs doivent réaliser leurs missions en étant en confiance dans l’élaboration des résultats de leurs travaux et de ne pas se sentir incapable de porter des jugements professionnels objectifs.

A cet effet, les affectations au sein de l’équipe des auditeurs internes doivent être effectuées en tenant compte de tout conflit d’intérêt afin de ne pas influencer l’indépendance de la fonction d’audit interne bancaire.

c) Les atteintes à l’indépendance et à l’objectivité :

Les auditeurs internes doivent signaler aux responsables de l’audit interne toutes les situations dans lesquelles l’existence d’un conflit d’intérêt ou d’un parti qui peut influencer leur indépendance ou leur objectivité.

Ainsi, « les auditeurs internes doivent s’abstenir d’auditer des opérations particulières dont ils ont été auparavant responsables » .

Par contre, « les auditeurs internes peuvent être amenés à réaliser des missions de conseil liées à des opérations dont ils ont été auparavant responsables » .

Mais, « si l’indépendance ou l’objectivité des auditeurs internes sont susceptibles d’être compromis lors des missions de conseil qui leur sont proposées, ils doivent en informer la direction générale avant de les accepter » .

De même, l’indépendance et l’objectivité de l’auditeur interne risquent d’être touchées lorsque l’auditeur assume une fonction qu’il est susceptible d’auditer.

3) Les compétences et consciences professionnelles :

a) Les compétences :

Tout auditeur interne doit posséder certaines connaissances, un savoir-faire et des compétences précises dans des domaines différents à titre d’exemple, avoir la compétence en matière d’application des normes, des procédures et des techniques de l’audit interne bancaire.

Ainsi, il est nécessaire de posséder une connaissance des principes de base en comptabilité, économie, droit, commerce, fiscalité, finance, méthodes quantitatives et technologies de l’information. Ces connaissances générales vont permettre de reconnaître l’existence de problème.

Les auditeurs internes doivent avoir le sens des relations humaines et savoir communiquer oralement et par écrit de manière à pouvoir exposer clairement les objectifs, les appréciations, les conclusions et les recommandations.

Les auditeurs internes doivent posséder des connaissances suffisantes pour identifier les indices d’une fraude, mais ils ne sont pas censés posséder l’expertise d’une personne dont son rôle est la détection des fraudes.

b) Les consciences professionnelles:

L’auditeur interne doit assurer à son travail un soin et un savoir-faire en tenant compte de la prudence et de la compétence. Ainsi, il doit améliorer sa connaissance, son savoir-faire et d’autres compétences par des formations continues.

4) Le programme d’assurance et d’amélioration qualité :

Le responsable de l’audit interne doit mettre en place un programme d’assurance et d’amélioration qualité qui permettra un contrôle continu de son efficacité. Le programme doit être conçu afin de répondre à deux objectifs fondamentaux.

Le premier consiste à aider l’auditeur interne à apporter une valeur ajoutée aux opérations de la banque. Le second permet d’améliorer les opérations, et de garantir sa conformité avec les normes.

a) L’évaluation du programme qualité :

L’objet de cette évaluation est d’apprécier la quantité des travaux d’audit interne et d’émettre des recommandations.

On distingue deux types d’évaluation ; En premier lieu, l’évaluation interne qui se base sur des contrôles continus du fonctionnement de l’audit interne. En deuxième lieu, l’évaluation externe qui se base par contre sur la compétence et le savoir-faire d’une organisation extérieure indépendante.

b) Les rapports relatifs au programme qualité :

L’auditeur interne doit communiquer au conseil d’administration les résultats des évaluations externes.

c) L’utilisation de la mention ’’conduit conformément aux normes’’ :

Les auditeurs internes doivent veiller à ce que leurs rapports d’activités soient conformes aux normes.

d) L’indication de non-conformité :

L’audit interne doit être exercé en respectant les normes. Les auditeurs internes doivent informés la direction générale et le conseil dans le cas où il y a non-conformité que se soit sur réserve d’une incidence concernant le champ d’intervention ou sur le fonctionnement de l’audit interne.

Section 2 : Les normes de fonctionnement :

1) La gestion de l’audit interne :

L’auditeur interne doit gérer l’activité bancaire de façon à garantir qu’elle apporte une valeur ajoutée.

a) La planification :

La planification de l’audit interne doit refléter la stratégie adoptée par la banque en matière de risques. D’ailleurs, toute organisation est confrontée à un certain nombre d’incertitudes et de risques qui peuvent l’affecter de façon négative ou positive.

Cependant, les risques peuvent être gérés de façons différentes, ils peuvent être acceptés, évités, transformés ou maîtrisés.

b) La communication et Approbation :

Le responsable de l’audit interne doit soumettre à la direction générale des approbations et au conseil des informations, ainsi les programmes de travail, les prévisions d’effectifs et le budget financier, en plus de tous les changements significatifs survenus en cours d’exercice de son activité.

c) La gestion des ressources :

L’auditeur interne doit établir un programme de recrutement et de développement des ressources humaines, en s’articulant sur différents critères parmi eux, on a la description de fonction et la sélection de collaborateurs qualifiés et compétents.

En outre, « le responsable de l’audit interne doit veiller à ce que les ressources affectées à l’activité bancaire soient adéquates, suffisantes et mises en œuvre de manière efficace pour réaliser le programme approuvé » .

d) Les règles et procédures :

Le responsable de l’audit interne doit mettre en place des règles et procédures donnant un cadre à l’activité de l’audit interne bancaire.

e) La coordination :

Le responsable de l’audit interne doit partager les informations et coordonner les activités avec les autres auditeurs internes et externes de manière à assurer une couverture adéquate des travaux et à éviter dans la mesure du possible les doubles emplois.

f) Les rapports au conseil et à la direction générale :

Le responsable de l’audit interne doit soumettre un rapport d’activité à la direction général et au conseil portant sur les missions, les pouvoirs et la responsabilité de l’audit interne. Ce rapport doit porter également sur les risques importants, le contrôle et sur le gouvernement de la banque.

2) La nature du travail :

La nature des travaux de l’audit interne se définit par une approche systématique et méthodique d’évaluation et d’amélioration de l’efficacité des processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement de la banque.

a) Le management des risques :

Les auditeurs internes doivent examiner et évaluer les processus de management des risques mis en œuvre par le management, vérifier qu’ils sont suffisants et efficaces, puis émettre des rapports et des recommencements en but d’amélioration des systèmes de management des risques et de contrôle.

b) Le contrôle :

D’une part, l’auditeur interne doit disposer d’un contrôle approprié permettant l’évaluation de son efficacité et encourageant son amélioration. D’autre part, l’auditeur interne doit se baser dans son évaluation sur les aspects suivants :

• « la fiabilité et l’intégrité des informations financières et opérationnelles ;

• L’efficacité et l’efficience des opérations ;

• La protection du patrimoine ;

• Le respect des lois, règlements et contrats. »

c) Le gouvernement d’entreprise :

L’audit interne doit évaluer le processus de gouvernement d’entreprise et élaborer des recommandations en but de son amélioration.

Afin de déterminer si le processus répond aux objectifs, le processus doit respecter les consignes suivantes :

• « Promouvoir des règles d’éthique et des valeurs appropriées au sein de l’organisation ;

• Garantir une gestion efficace des performances de l’organisation, assortie d’une obligation de rendre compte ;

• Bien communiquer aux services concernés au sein de l’organisation les informations relatives aux risques et aux contrôles ;

• Fournir une information adéquate au conseil, aux auditeurs internes et externes et au management, et assurer une coordination efficace de leurs activités » .

3) La planification de la mission :

a) Les considérations relatives à la planification :

Lors de la planification de la mission, les responsables d’audit interne doivent prendre en considération :

• « Les objectifs de l’activité soumise à l’audit et la manière dont elle est maîtrisée ;

• Les risques significatifs liés à l’activité, ses objectifs, les ressources mise en œuvre et ses tâches opérationnelles, ainsi que les moyens par lesquels l’impact potentiel du risque est maintenu à un niveau acceptable ;

• La pertinence et l’efficacité des systèmes de management des risques et de contrôle de l’activité, en référence à un cadre ou modèle de contrôle approprié ;

• Les opportunités d’améliorer de manière significative les systèmes de management des risques et de contrôle de l’activité » .

b) Les objectifs et Champ de la mission :

Les objectifs de la mission d’audit interne et son champ d’intervention doivent être définis dans le processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement d’entreprise bancaire.

c) Les ressources affectées à la mission :

Les auditeurs internes doivent déterminer les ressources nécessaires à la réalisation de la mission. D’ailleurs, la composition de l’équipe doit se baser sur l’évaluation de la nature et de la complexité de chaque mission, ainsi que des contraintes des ressources et de temps disponibles.

d) Le programme de travail de la mission :

Le responsable d’audit interne doit procéder à l’établissement d’un programme de travail qui permet l’atteinte des objectifs de la mission.

Au sein de ce programme, l’auditeur interne doit définir les différentes procédures à appliquer, analyser et évaluer pour obtenir l’information nécessaire lors de l’exécution de sa mission.

4) L’accomplissement de la mission :

a) L’identification des informations :

Les auditeurs internes doivent identifier les informations nécessaires, fiables et utiles pour atteindre les objectifs de la mission.

b) L’analyse et évaluation :

Les auditeurs internes doivent se baser dans leur jugement et leurs résultats sur des analyses et des évaluations adéquates à la nature et spécificité de la mission.

c) La documentation des informations :

Les auditeurs internes doivent documenter les informations pour dégager les conclusions et les résultats qui serviront à l’exécution de la mission. De plus, le responsable de l’audit interne doit mettre en place des procédures de protection et de conservation des dossiers de la mission de conseil.

d) La supervision de la mission :

Les missions doivent être supervisé afin de dégager si les objectifs sont atteints ou non.

5) La communication des résultats :

Les auditeurs doivent communiquer les résultats de la mission.

a) La qualité de la communication :

La communication doit être objective et juste, non biaisée et résulte d’une évaluation équitable et non influencer par les faits et les recommandations.

Ainsi, les conclusions et les recommandations doivent être développées et exprimées de façon claire, logique et facile.

b) L’indication de non-conformité aux normes :

Lors de non-conformité d’une mission, il faut que la communication des résultats indique, en premier lieu, les normes qui n’ont pas été entièrement respectées. En deuxième lieu, les raisons de la non-conformité. Et enfin, l’incidence de la non-conformité sur la mission.

c) La diffusion des résultats :

Le responsable de l’audit interne doit transmettre les résultats aux personnes concernées, et aussi s’assurer que ces résultats recevront l’attention nécessaire.