matÉriaux gÉologiques naturels excavÉs en travaux souterrains

MATÉRIAUX GÉOLOGIQUES NATURELS EXCAVÉS

EN TRAVAUX SOUTERRAINSSpécificités, scénarios de gestion et rôle des acteurs

Les documents d’information

Centre d'Études des Tunnels

www.cetu.developpement-durable.gouv.fr

Mai 2016

En collaboration avec le

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AVERTISSEMENTLes documents d’information ont pour but de fournir une information sur une technique ou un problème nouveau ou insuffisamment traité par ailleurs. Le lecteur pourra y trouver des repères susceptibles de l’aider dans son activité. Le contenu et les éventuelles conclusions présentés ne doivent pas être considérés comme des recommandations du CETU. Bien que le maximum soit fait pour s’assurer de la fiabilité des sources utilisées, la responsabilité du CETU ou des auteurs du document ne saurait être engagée.

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Les documents d’information

Matériaux géologiques naturels excavés en travaux souterrains

Spécificités, scénarios de gestion et rôle des acteurs

Mai 2016

Centre d’Études des Tunnels25, avenue François MitterrandCase n° 169674 BRON cedex - FRANCETél. 33 (0)4 72 14 34 00Fax. 33 (0)4 72 14 34 30

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1 INTRODUCTION 6

2 SPÉCIFICITÉS DES MATÉRIAUX EXCAVÉS EN TRAVAUX SOUTERRAINS 7 2.1Influenceducontextegéologique 7 2.2Influencedelaméthodedecreusement 7

3 SCÉNARIOS DE GESTION DES MATÉRIAUX EXCAVÉS 10 3.1Définitiondesscénarios 10 3.1.1Scénario1:lemaîtred’ouvrageutiliselesmatériauxexcavésdanslecadredesonchantier 10

3.1.2Scénario2:Lemaîtred’ouvrageutiliselesmatériauxexcavésdanslecadred’unchantier

relevantdelamêmeopérationdontilassurelamaîtrised’ouvrage 12

3.1.3Scénario3:Lemaîtred’ouvragen’apasl’utilitédesmatériauxexcavésdanslecadredesonopération 14

3.2Choixdu(oudes)scénario(s) 15

4 PRINCIPAUX USAGES DES MATÉRIAUX EXCAVÉS ET FILIÈRES 17 4.1Principauxusages 17 4.2Filièresdegestiondesmatériaux 19

5 RÔLE DES ACTEURS 22 5.1Étudesdedéfinition 22 5.2Étudesdeconception 24 5.3Travaux 25

6 SYNTHÈSE 27

TABLE DES MATIÈRES

5

PRÉAMBULECe document d’information s’adresse auxmaîtres d’ouvrageafindelesaideràmettreenplaceunedémarchedegestiondesMATériauxgéologiquesnaturelsEXcavés(MATEX)lorsdetra-vauxsouterrains(parexemplelorsducreusementd’untunneloud’unegalerietechnique,delaconstructiond’unetranchéecouverte,d’unegaresouterraine),depuislespremièresphasesd’études (étudesdedéfinition1) jusqu’à la phasede travaux.Cedocumentrappellelesresponsabilitésdumaîtred’ouvrage.Les scénarios de gestion des matériaux proposés dans cedocument tiennent compte de la réglementation en vigueur,desorientationsdesdifférentsdocumentsdeplanification,ainsiquedesengagementsvolontairesdesprofessionnels.

Les objectifs visent à préserver les ressources naturelles,diminuer les impacts liés au transport par desutilisationsdeproximitéetproposerdessolutionsenmatièrederéemploietdevalorisationdesmatériauxexcavés2.

Cedocumentabordelespointssuivants:• les spécificités des matériaux excavés selon la naturegéologique des terrains rencontrés et la méthode decreusementutilisée;

• lesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés,décritsetanalysésenregarddesresponsabilitésdechacundesacteursetdesprocéduresadministratives;

• lesprincipauxusagesetfilièresenfonctiondelanaturedesmatériauxexcavés;

• lerôledesacteurstoutaulongdesprojets(qu’ilssoientroutiersouferroviaires).

Leprésentdocumentne traitepasde l’impactdesmatériauxexcavés sur les éventuels risques liés à la sécurité et à laprotection de la santé des travailleurs. Demême, les terresidentifiéescommepolluéesnerentrentpasdanslespréconisa-tionsduprésentdocumentd’information.

1.Cf.chapitre5.1.2.Parsoucidesimplification,danslasuitedudocument,onappelleramatériauxexcavés(MATEX)lesmatériauxgéologiquesnaturelsexcavéslorsducreusementdesouvragessouterrains.

6

INTRODUCTIONLes futurs grands projets d’infrastructures de transportprésententdeslinéairesimportantsd’ouvragesetd’aménage-mentssouterrainscommelestunnels,lestranchéescouvertes,lesgaressouterraines, lescavitéset lesréseauxtechniques.Le passage en souterrain permet de s’affranchir de la topo-graphie,depréserverlecadredevieensurface,d’assurerlacontinuité des trames verte et bleue et, lorsque l’espace estcontraint,notammentenmilieuurbain,d’offrirunealternativeetderestituerlasurfaceàd’autresusages.

Cesprojetsd’ouvragesetd’aménagementsprésententainsidefortsenjeuxdeterritoireetdemobilité.Ilsgénèrentaussidesvolumesimportantsdematériauxexcavés.Lesestimationsdesvolumescorrespondantssurquelquesgrandsprojetsactuelle-mentàl’étudesontlessuivantes:

• le Grand Paris Express :205kmdelignedemétroet69garesdontlamajoritéestsouterraineentraînant20mil-lionsdem3dematériauxexcavés;

• la ligne ferroviaire Lyon-Turin : 16 millions de m3 générésparlecreusementdutunneldebase(57kmdelongueur)et19millionsdem3pourlesouvragessouter-rainsdelapartiefrançaiseentreLyonetModane(86kmdelongueurcumulée);

• la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur incluantle projet de gare souterraine à Marseille : certainesvariantesprésententplusde60kmdetunnelssurenviron180kmlong,soituntiersdulinéaireenterrépourenviron15millionsdem3;

• la Gare souterraine de Lyon Part-Dieu :600000m3dedéblaishorstunnelsd’accès.

Lesvolumesdematériauxexcavéssurcesprojetsn’ontplusriendecommunavecceuxquel’onapuêtreamenéàmanipu-lerparlepasséetnepermettentplusd’assurerl’équilibreentredéblais et remblais. De plus, le caractère urbain de certainsprojetsrestreintencorecetteopportunité.

L’utilisation des matériaux excavés lors du creusement desouvragesetdesaménagementssouterrainspermetdepréser-verlesressources,dediminuerlesimpactsliésauxtransportspardesutilisationsdeproximité,etdeproposerdessolutionsalternatives.

Cettedémarches’inscritdanslecadredelaloin°2015-992du17août2015relativeàlatransitionénergétiquepourlacrois-sance verte, qui complète notamment l’article L. 110-1-1 ducodedel’environnementdelafaçonsuivante:«Latransitionversuneéconomiecirculaireviseàdépasser lemodèleéco-nomique linéaire consistant à extraire, fabriquer, consommeretjeterenappelantàuneconsommationsobreetresponsabledesressourcesnaturellesetdesmatièrespremièresprimairesainsique,parordredepriorité,àlapréventiondelaproductiondedéchets,notammentpar le réemploidesproduits,et, sui-vantlahiérarchiedesmodesdetraitementdesdéchets,àuneréutilisation,àunrecyclageou,àdéfaut,àunevalorisationdesdéchets.»

Il est de la responsabilité desmaîtres d’ouvrage de travauxsouterrainsdegérer lesmatériauxexcavés,conformémentàla réglementation,notamment lecodede l’environnement [1]etsespartiesrelativesauxdéchets,ICPE3etIOTA4,ainsiquele code de l’urbanisme [2]. Pour cela, il est dans l’intérêt etdu ressort desmaîtres d’ouvrage de définir une politique degestiondesmatériauxexcavésetdeformaliserleursexigencesentermesderéemploietdevalorisationdecesmatériaux.

Afin de les aider en ce sens, une démarche de gestion desmatériauxexcavésestproposéedanscedocument,depuislesphasesd’étudesdedéfinitionduprojet jusqu’à lafindes tra-vaux.Elleintègrelaprogressivitéduniveaudeconnaissancesurlanaturedesmatériauxpendantledéroulédesétudes[4],ainsiquelescontraintesliéesàl’organisationduchantier.Cettedémarcheconsidèreégalementlesdonnéessurletissuécono-miquelocalàtraversl’identificationd’usagesetladéfinitiondefilièresappropriéespourlesmatériauxexcavés.

Lesmaîtres d’ouvrage doivent aborder également la gestiondesmatériauxexcavéssousl’angleéconomique,enprenantencompteleprixdumarchélocaldesgranulats.Ainsi,leniveaudeprixdumarchélocaldesgranulatsetlescoûtsdetransportetdestockagedéfinitif sontdesélémentsdéterminantspourévaluerlapertinencedesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés.

1

3.Installationsclasséespourlaprotectiondel’environnement.4.Installations,ouvrages,travauxetactivités.

7

SPÉCIFICITÉS DES MATÉRIAUX EXCAVÉS EN TRAVAUX SOUTERRAINS

Lanature et les caractéristiques desmatériaux excavés lorsdetravauxsouterrainsvarientbiensûrenfonctionducontextegéologique,maisaussidelaméthoded’excavationemployée.Ces éléments ont une incidence directe sur les possibilitésd’utilisationultérieuredesmatériauxexcavés.

Afin d’estimer les volumes de matériaux à gérer, d’identifierleur nature et d’évaluer leurs caractéristiques prévisionnelleslorsducreusement,undiagnosticdoitêtreréaliséparlemaîtred’ouvragedèslesétudesdedéfinitionduprojetetapprofondiensuiteaustadedesétudesdeconception(voirchapitre5).

La nature, les propriétés mécaniques et les caractéristiquesphysico-chimiquesdeshorizonsgéologiquestraversésconsti-tuentunparamètredebasepourladéfinitiondesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés.

Lediagnosticestétabliàpartirdesdonnéesbibliographiques(parexemple:cartegéologique,basededonnéesInfoTerre5,sondagesantérieurs relatifsàdesouvrages réalisésàproxi-mité)etdes reconnaissancesgéologiques,hydrogéologiqueset géotechniques réalisées dans le cadre du projet (levésgéologiquesdeterrain,sondages,etc.).

Certains typesdematériauxpeuvententraînerdesdifficultés(voire une impossibilité) d’utilisation sur chantier de travauxpublics,notammentenprésenced’amiante,deschistecarbo-nifère,degypseoud’anhydrite(sachantquegypseetanhydritesontdesminérauxindustrielsutilisablesparailleurs).

Descontaminations(solspollués) liéesàuneactivitéanthro-piquepeuventégalementêtrerencontréesauseindescouchesde surface. Les terres identifiéespolluées suite à ces inves-tigations,ne rentrentpasdans lespréconisationsduprésentdocumentd’information.

Danslecasd’unsitesusceptibled’êtrepollué,uneétudespéci-fiquedessolsseraréaliséeconformémentauxpréconisationsdelanoteministérielledu8février2007etsesannexes6[5][6].Une étude historique et un diagnostic du site permettrontd’identifieretlocaliserlespollutions,deconnaîtrel’impactdespolluantssurl’environnementetlasantéhumaineetdemettreenplaceunplandegestiondesmatériauxpollués(propositiondemesuresdepréventionet/oudegestiondessols,réalisationdubilancoûts/avantagesetchoixdesmesuresdegestion).

Laméthodedecreusementpeutégalementmodifierlepoten-tieldevalorisationdesmatériauxexcavés.Ellepeutconduireà conditionner l’utilisation de ces matériaux à un traitementsusceptibled’enmodifier le rapport coût/bénéfice,aussi biensurleplanéconomiquequ’environnemental.

Lesméthodesdecreusementsontusuellementregroupéesendeuxcatégories:

• le creusement dit «mécanisé» (tunnelier roche dure àgrippeurs,tunnelierouvertàvoussoirs,tunnelieràpres-siondeterre,tunnelieràpressiondeboue,etc.);

• laméthodeconventionnelle(abattageàl’explosifet/ouàlamachineàattaqueponctuelle).

Le choix de laméthode dépend de la nature géologique duterrain rencontré. Le tableau 1 illustre schématiquement ledomained’applicationdesdifférentesméthodesdecreusement.

Ce choix dépend également de la longueur de l’ouvrage àconstruire.Eneffet,untunnelierseragénéralementjustifiééco-nomiquementsurdesouvrageslongs(plusde3000m)alorsque la méthode conventionnelle restera généralement pluscompétitivepour lesouvragescourts(moinsde1000m), lesdeuxsolutionsétantconcurrentesdans l’intervallede1000à3000m.Pourcertainsprojets,plusieursmodesdecreusementpeuventêtremisenœuvresimultanémentsurlelinéaire.

INFLUENCE DU CONTEXTE GÉOLOGIQUE2.1

INFLUENCE DE LA MÉTHODE DE CREUSEMENT2.2

2

5.http://infoterre.brgm.fr/6.Desinformationssontdisponiblessurhttp://www.developpement-durable.gouv.fr

8

2

Graves

Méthodesconventionnelles

Méthodesmécanisées

Sables Limons Argiles Tendres

Terrains rocheuxTerrains meubles

Dures

Attaque ponctuelle

Explosif

Tunnelier à grippeurs

Tunnelier à pression terre

Tunnelier à pression boue

Tunnelier ouvertà voussoirs

Attaque ponctuelleavec traitements spéciaux

Tableau 1 : Domaines d’application schématique des principales méthodes de creusement – source : CETU

Danslecasd’uncreusementmécanisé,selonletypedetun-nelieremployéetsescaractéristiquestechniques(conceptiondelarouedecoupeetdispositiondesmollettes), laformeetlatailledesagrégatsobtenuspeuventvarier,maisilsprésen-terontunetaillepluspetiteetuneformeplusaplatiequeceuxobtenusencreusementparméthodeconventionnelle.

Letunnelieràgrippeurs(outunnelier«rochedure»)estutilisédanslesmassifsrocheuxprésentantdebonnescaractéristiquesmécaniques.Lagranulométrieobtenueestgénéralementinfé-rieureà150mm.Aucunadditifdeforagen’estutilisé.Laformedesgranulatsestplusaplatiequecelleobtenueàl’explosif.

Les matériaux excavés dans le cadre du creusement autunnelieràpressionde terresontprincipalementdesargiles,des limons et des sables, avec éventuellement des blocsdécimétriques.Cesmatériauxsontsecsàsaturéseneau.Ilspeuventcontenirdesmoussesetdespolymèresinjectésdansla chambred’abattage lors de l’excavation. Lagranulométrieobtenue en sortie de tunnelier est généralement inférieure à40mm.

Au tunnelieràpressiondeboue, lesmatériauxexcavéssontprincipalementdeslimons,dessablesetdesgraves.Cesmaté-riauxpeuventcontenirdestracesdebentonite(argile)injectéeaufrontdetailleetrécupéréedanslacentraledetraitementdes

boues(cf.figure1).Lateneureneaudesmatériauxexcavésest variable. La présence d’un concasseur dans la chambred’abattagelimitelagranulométriedesmatériauxexcavés.Elleestgénéralementinférieureà100mm.

Les déblais issus d’un creusement à la machine à attaqueponctuellesontdenaturestrèsdiverses(solsfins,solsgrenuset/oublocspluri-décimétriques).La tailledesplusgrosblocsseraconditionnéeparl’outild’excavationutilisé.Cesmatériauxpourrontêtre secsàsaturéseneau. Ilsnecontiendrontpasd’additif.

Danslecasd’uncreusementàl’explosif,lagranulométrieobte-nueestengénéralinférieureà600mmetdépenddumaillageduplande tir.Des résidusd’imbrûlésetd’autressubstanceschimiques (notamment des nitrates) peuvent être présentsdanslesmatériauxexcavés[7].Lesgranulatspeuventégale-mentprésenteruneimportantemicrofissuration.

Selonlesmodalitésdecreusementretenueset lanaturedesadditifsutilisés,ilconviendrad’évaluerl’impactdesditsadditifssurl’utilisationultérieuredesmatériauxexcavés.Ilconvientdesoulignerquedestraitementspermettentdefacilitercetteutili-sationultérieure,commelaséparationdelabouebentonitiquedumatériaugranulaire.

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SCÉNARIOS DE GESTION DES MATÉRIAUX EXCAVÉS

Suite audiagnostic évoquéau chapitre 2, trois scénarios degestiondesmatériauxpeuventêtredistingués:

1. le chantier est déficitaire en matériau, les matériauxexcavés sont utilisés sur le site d’extraction si leurscaractéristiqueslepermettent;

2. lesmatériauxexcavéssontutilisésdans le cadred’unchantierdelamêmeopération7,cetteopérationrelevantd’unseulmaîtred’ouvrage;

3. le maître d’ouvrage n’a pas l’utilité des matériauxexcavés.

Lemaîtred’ouvragepourraavoir recoursàunecombinaisonde ces scénarios en fonction des propriétés des matériaux,

desbesoinsetusages.Destraitementspeuventpermettredemodifier les caractéristiques des matériaux pour répondre àdesprescriptionsd’usage(parexemple,laportancepeutêtreamélioréeparl’ajoutdelianthydraulique).

Dans lesparagraphessuivants,chaquescénarioestdétaillé,notammentauniveau:

• delaresponsabilitédumaîtred’ouvragepourlagestiondesmatériauxexcavés;

• desprocédures administratives vis-à-vis desmodesdetraitementdesmatériaux;

• desusages.

3.1.1 Scénario 1 : le maître d’ouvrage utilise les matériaux excavés dans le cadre de son chantierLafigure2détaillelesmouvementsdesmatériauxdepuisleurextractionjusqu’àleurutilisationsurlechantier.

Pourréaliserl’aménagementsouterrainetsesabords,lemaîtred’ouvrage a besoin de matériaux ayant des caractéristiquesspécifiquespourunusageprédéfini.Unepartiedesmatériauxexcavéspeutêtreutiliséeàcettefin.

Danscecas,lesmatériauxexcavésdestravauxsouterrainsetutiliséssurl’empriseduchantiernesontpasconsidéréscommedes déchets8. En cas de changement demaîtrise d’ouvrageencoursd’opération, lenouveaumaîtred’ouvragereprendàsoncomptel’ensembledesprérogativesetdesresponsabilitésincombantauprécédentmaîtred’ouvrage.

Leséventuelstraitementsdesmatériauxserontréaliséssurlesitemêmedeleurextractionousurunsitedédiéconnexeounon aux emprises du chantier. Ils pourront être précédés ousuivid’unstockagetemporaire.

DÉFINITION DES SCÉNARIOS3.1

Stockage temporaire

Installation de tri, concassage, criblage,lavage, chaulage, centrale à béton

hors site avec un objectif de réemploide tous les matériaux

Ouvragesouterrain

Stockage temporaire

Installation de tri, concassage,criblage, lavage, chaulage,

centrale à béton de chantier

Limite de chantier

Figure 2 : Mouvements de matériaux pour une utilisation sur le même chantier

7.Onentendparopérationl’ensembledestravauxfaisantl’objetmêmedéclarationd’utilitépublique.8.L’articleL.541-1-1ducodedel’environnementdéfinitcommedéchet«toutesubstanceoutoutobjet,ouplusgénéralementtoutbienmeuble,dontledétenteursedéfaitoudontilal’intentionoul’obligationdesedéfaire».

3

11

Traitement sur le chantier

Danscecas,lesmatériauxsonttraitésetutiliséssurlechantierde leurextraction.Lemaîtred’ouvragedes travauxpeutêtrel’exploitantdesactivitésdetraitementoul’exploitationdesditesactivitéspourraêtreconfiéeàuntiers.

L’exploitant devra déposer, auprès des services de laPréfecture, en fonction des seuils définis dans les rubriquesICPEouIOTA,lesdossiersadministratifsliésauxactivités.Lecontenudesdossiersdevraêtreconformeàlaréglementationen vigueur au moment du dépôt. Suite à l’instruction desdossiers,unrécépissédedéclarationouunarrêtépréfectoralindiquantlesconditionsd’admissiondesmatériauxseradélivrépar lePréfet.L’élaborationet ledépôtdudossierautitredesICPEouIOTA,doiventêtreanticipésentenantcomptedudélaid’instructionselonqu’il relèvedu régimede l’autorisation,del’enregistrement(danslecasdesICPEuniquement)oudeladéclaration.

Délais d’instruction des dossiers administratifs (ICPE et IOTA) :

• dossierd’autorisationautitredesICPE:l’ensemblede laprocédured’instructionprendenmoyenne10à12moisentre ladatededépôtd’undossier jugécompletetrégulieretladatedesignaturedel’arrêtépréfectoral (articlesR.512-13àR.512-26ducodedel’environnement);

• dossierd’enregistrementautitredesICPE:5moismaximumàcompterdelaréceptiondudossiercom-pletetrégulier.Lepréfetpeutprolongercedélaide2mois,pararrêtémotivé(articleR.512-46-18ducodedel’environnement);

• dossier de déclaration au titre des ICPE : 1 à 2mois (articles R. 512-51 à R. 512-52 du code del’environnement);

• dossierd’autorisationautitredesIOTA:de12mois(articlesR.214-9àR.214-9ducodedel’environne-ment)etjusqu’à23mois;

• dossier de déclaration au titre des IOTA : délaide 2 mois maximum si le dossier est complet etrégulier(articlesR.214-32àR.214-40ducodedel’environnement).

Ànoterqueleslieuxd’exploitationetdetransitdevrontégale-mentêtrecompatiblesaveclesdocumentsd’urbanisme.

Pour les installationsdetransitdans lesquelles lesmatériauxsontenattentedetraitement,unedéclarationpréalableouunpermisd’aménagerseradéposéàlamairieenfonctiondelasurface et hauteur de dépôt définis aux articlesR. 421-18 à421-23ducodedel’urbanisme[2].

Seuils régissant les exhaussements de sol selon le code de l’urbanisme :

• Lesseuilspourréaliserunpermisd’aménagerpourdesexhaussementsdesolsont: ▪ une superficie ≥ 2 hectares et une hauteur > 2mètres(articleR.421-19kducodedel’urbanisme);

▪ unesurface≥100m²etunehauteur>2mètresdans le cas d’installationmise en place dans unsecteursauvegardé,unsiteclassé(oueninstancede classement) ou une réserve naturelle (articleR.421-20al3ducodedel’urbanisme).

• Les seuils pour réaliser une déclaration préalabledanslecasd’exhaussementdesolsont: ▪ 100m²≤surface<2hectaresethauteur>2mètres(articleR.421-23fducodedel’urbanisme).

Conformémentàl’article2del’arrêtédu12décembre20149,les stockages temporaires ne sont pas des installations destockagedéfinitifsiladuréedestockageestinférieureà3ansavant valorisation des matériaux ou 1 an avant éliminationfinale. Les deux types de stockage (temporaire et définitif)relèventdedeuxrubriquesICPEdistinctes.

Si l’exploitant de l’installation de transit n’est pas le proprié-taire du terrain, un document contractuel sera établi avec lepropriétairedusiteenprécisantnotammentladuréemaximalede stockage, la destination ultérieure des matériaux et lesconditionsderéaménagementdusiteenfindechantier.

Traitement sur un site dédié

Dans ce cas, lesmatériaux excavés sont traités sur un sitedédié connexe ou non aux emprises du chantier. Ils sontensuiteramenésetutiliséssurlemêmechantier.

Untiers(parexempleunexploitantdecarrièresituéeàproxi-mité), peut réaliser les opérations de traitement (broyage,concassage,tri,etc.)pourlecomptedumaîtred’ouvrage.Danscecas,ilpeutêtreconsidéréquelemaîtred’ouvragen’apasl’intentiondesedéfairedesmatériauxcarilenrécupèrelatota-litésursonchantier.Undocumentcontractuelentrelemaîtred’ouvrageet le tiers sera établi afinque lemaître d’ouvragepuisses’assurerque:

• les matériaux entrants et sortants des installations detraitementrespectentlesconditionsfixéesparlesarrêtéspréfectoraux;

• lesmatériauxrestituésaprèstraitementrespecterontlesexigencesdemandéespourlesusagesidentifiés;

• lesmatériauxissusdestravauxsouterrainsneserontpasmélangésavecd’autresmatériauxdesinstallations.

9.Arrêtédu12décembre2014relatifauxprescriptionsgénéralesapplicablesauxinstallationsdurégimedel’enregistrementrelevantdelarubriquen°2760delanomenclaturedesinstallationsclasséespourlaprotectiondel’environnement.

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3

Letiersetlemaîtred’ouvrageélaborerontdesprocéduresdetraçabilitédesmatériauxavecunsuivietdescontrôles.Danscecas,lesmatériauxexcavésneprennentpaslestatutdedéchet.Cependant, tout résiduéventuel du traitementou

toutmatériauquine retourneraitpassur lechantierprend lestatutdedéchet(cf.scénario3).

Le cas particulier des terres amiantifèresSilestravauxgénèrentdesterresamiantifères,leurgestiondoitêtre intégréedès laphasedeconceptionduprojet.Leguide de l’INRS [8] recommande, si les caractéristiquesmécaniques le permettent, d’utiliser les matériaux sur sitedans les remblais; les matériaux sont recouverts avec unmatériau terreuxsuruneépaisseurde50cmauminimumquiseravégétalisé.Ungrillageavertisseurpourraêtremisenplaceentrelematériaucontenantdel’amianteetlaterrevégétale.Lafigureci-dessousprésenteunexempledemiseenremblaidematériauamiantifère.

Silesmatériauxnerépondentpasauxcritèresmécaniquesdemandés, ilspourrontêtredirigésversune installationdestockagededéchetsnondangereux.

Matériau inerte MatériauamiantifèreMatériau

amiantifère

Figure 3 : Exemple de mise en remblai de matériaux amian-tifères – source : guide INRS, 2013 [8]

3.1.2 Scénario 2 : Le maître d’ouvrage utilise les matériaux excavés dans le cadre d’un chantier relevant de la même opération dont il assure la maîtrise d’ouvrageDanscecas,lesmatériauxsontutiliséssurunautrechantierdelamêmeopération,déficitaireenmatériaux.Lesmatériauxexcavéssont traitéssuruneplateformesur chantierouhorschantieravantd’êtreutilisés.

Lafigure4détaille lesmouvementsdematériauxdepuisleurextractionjusqu’àleurutilisation.

Stockage temporaire

Installation de tri,concassage, criblage,

lavage, chaulage,centrale à béton de chantier

Stockage temporaire

Installation de tri, concassage, criblage,lavage, chaulage, centrale à béton

hors site avec un objectif de réemploide tous les matériaux

Construction etaménagements

Ouvragesouterrain

Stockage temporaire


lavage, chaulage,centrale à béton

de chantier

Limite de chantier Limite de chantier

OPÉRATION

Autre chantier du même maître d’ouvrage et relevant de la même opération

Figure 4 : Mouvements de matériaux pour une utilisation sur un chantier appartenant au même maître d’ouvrage des travaux souterrains, et relevant de la même opération

13

Encasdetraitementsurunsitedédié,undocumentcontrac-tuelseraétablientrelemaîtred’ouvrageetletiersenchargedutraitementdumatériau,afindes’assurernotammentdelatraçabilitédesmatériaux.

Lemaître d’ouvrage devra prendre lesmêmes prescriptionsquepourlescénario1.

Ildevras’assurerque:• les matériaux entrants et sortants des installations detraitementrespectentlesconditionsfixéesparlesarrêtéspréfectoraux;

• lesmatériauxrestituésaprèstraitementrespecterontlesexigencesdemandéespourlesusagesidentifiés;

• lesmatériauxissusdestravauxsouterrainsneserontpasmélangésavecd’autresmatériauxdesinstallations.

Danscecas,lesmatériauxexcavésneprennentpaslestatutdedéchet.

Notion de sous-produitL’articleL. 541-4-2ducodede l’environnementdéfinit lanotiondesous-produit : «Unesubstanceouunobjet issud’unprocessusdeproductiondontlebutpremiern’estpaslaproductiondecettesubstanceoucetobjetnepeutêtreconsidérécommeunsous-produitetnoncommeundéchetausensdel’articleL.541-1-1quesil’ensembledesconditionssuivantesestrempli:

• l’utilisationultérieuredelasubstanceoudel’objetestcertaine;• lasubstanceoul’objetpeutêtreutilisédirectementsanstraitementsupplémentaireautrequelespratiquesindustriellescourantes;

• lasubstanceoul’objetestproduitenfaisantpartieintégranted’unprocessusdeproduction;• lasubstanceoul’objetrépondàtouteslesprescriptionsrelativesauxproduits,àl’environnementetàlaprotectiondelasanté,prévuespourl’utilisationultérieure;

• lasubstanceoul’objetn’aurapasd’incidencesglobalesnocivespourl’environnementoulasantéhumaine.

Lesopérationsdetraitementdedéchetsneconstituentpasunprocessusdeproductionausensduprésentarticle.»

Lanotiondesous-produitestpréciséedanslacommunicationdelaCommissioneuropéennen°2007/59du21février2007relativeàlacommunicationinterprétativesurlanotiondedéchetetdesous-produit[32].

14

1

3.1.3 Scénario 3 : Le maître d’ouvrage n’a pas l’utilité des matériaux excavés dans le cadre de son opérationLafigure5détaillelesmouvementsdematériauxdepuisleurextractionjusqu’àleurvalorisationouleurélimination.

Le maître d’ouvrage des travaux souterrains se défait desmatériaux,quiprennentainsi lestatutdedéchets.Lemaîtred’ouvragegardelaresponsabilité(art.L.541-2ducodedel’en-vironnement)decesmatériauxjusqu’àleuréliminationouleurvalorisationfinalesaufsilesmatériauxsortentd’uneICPEoud’uneIOTAdanslesconditionsfixéesparl’arrêtédesortiedestatutdedéchets(art.L.541-4.3ducodedel’environnement).

Lemaîtred’ouvragedoits’assurerquelematériauestconformeaux conditions d’admission dans les installations de transit(stockagetemporaire),devalorisationetd’élimination,etquelatraçabilitéestmaintenue.Lemaîtred’ouvragedoitnotammentrempliretrécupérerlesbordereauxdesuividesdéchets.

Ouvragesouterrain

Stockage temporaire



de chantier

Limite de chantier

Stockage temporaire



de chantier

Installation avec unprocessus de fabrication de

produits (béton, enrobés, etc.)

Limite de chantier

Stockage temporaire

Stockagedéfinitif

Partie nonrecyclable

Remblaiementde carrière


lavage, chaulage,centrale à béton de chantier

Chantier d’un autre maître d’ouvrage ouautre opération du même maître d’ouvrage

Construction etaménagements

Figure 5 : Mouvements de matériaux dans le cas où le maître d’ouvrage des travaux souterrains se défait des matériaux

3

15

Le choix du (ou des) scénario(s) de gestion dépendra descaractéristiquesetdespossibilitésdetraitementdesmatériauxexcavés. Il dépendra aussi des conditions d’admission dansles installations et des usages envisagés. Pour les ICPE etles IOTA, les conditions d’admission sont indiquées dans laréglementationetlesarrêtéspréfectorauxcorrespondants.

Afinde respecter lahiérarchisationdesmodesde traitement(articleL.541-1ducodede l’environnement), lemaîtred’ou-vrage privilégiera les mesures de prévention en matière deproduction de déchets et l’utilisation des matériaux excavéssur ses chantiers (scénarios 1 et 2), puis la valorisation desdéchets par d’autres usages, et enfin, si aucune solution devalorisationn’est possible, il s’orientera vers les filièresd’éli-mination. Ils’appuieraégalementsur lesorientationsdéfiniesdanslesdocumentsdeplanification(parexemple,leschémarégionaldescarrièreset leplan régionaldepréventionetdegestiondesdéchets).

Toujoursconformémentà l’articleL.541-1ducodede l’envi-ronnement,lemaîtred’ouvrageveilleraàorganiserletransportdesdéchetsenlelimitantendistanceetenvolume.

Le choix du (ou des) scénario(s) peut également être guidéparuneanalyseplusdétailléedontlesprincipauxaspectssontdéclinésdanslesrecommandationsdugroupedetravailn°35de l’Association française des tunnels et de l’espace souter-rain (AFTES) [4], ainsi que par une analyse de cycle de vie(ACV)del’ouvragedontcertainsvoletsserontdécritsdanslesrecommandationsdugroupedetravailn°41del’AFTES[10]àparaître.

Lesdifférentsscénariosserontétudiésenprenantencompte:• lestraitementsdesmatériaux(parexemple,concassage,chaulage);

• lesétudescomplémentairesàréaliser(parexemple,lesanalysesphysico-chimiquessurlesmatériaux);

• les transports entre chaque installation de transit ettraitement;

• lesacquisitionsfoncières(parexemplepourlestockagetemporairedesmatériaux);

• l’économiederessourcesliéeauréemploidesmatériauxexcavésetàleurvalorisation.

Lafigure6synthétiseles3scénariosdegestiondesmatériauxexcavéslorsducreusementdesouvragessouterrains.

CHOIX DU (OU DES) SCÉNARIO(S)3.2

16

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17

PRINCIPAUX USAGES DES MATÉRIAUX EXCAVÉS ET FILIÈRES

Comme pour toute autre ressource minérale naturelle, lesusages des matériaux excavés sont nombreux. Cependant,l’organisation du chantier (zone de stockage temporaire,cadencementde l’extraction,etc.), le transport, lesfilièresdetraitementsexistantes,lesaspectsréglementairesetnormatifsainsique lescoûtsassociésconduisentàprivilégier certainsd’entreeux.

On rappellera que les matériaux excavés contenant dessubstances dangereuses pour l’environnement ou la santé

humainedevrontêtretraitésconformémentàlaréglementationenvigueur.

Dans lapratique, lemaîtred’ouvrageanalysera lesdifférentsusages possibles pour les matériaux excavés, qui pourrontimpliquer le passage par des filières, ces différentes filièrescomprenantelles-mêmesdesinstallations(ICPE,IOTA,etc.).

Les caractéristiques physiques, mécaniques et environne-mentalesdépendent de lanaturegéologiquedu terrainainsiquede laméthodedecreusementadoptée.Ellespermettentd’identifierlesusagespossiblesainsiquelestraitementséven-tuellementnécessaires.Lesparagraphessuivantsrécapitulentlesprincipauxusagestoutensachantqueplusieursd’entreeuxdoivent être recherchés compte tenude la faisabilité de leurmiseenœuvreopérationnelleetdel’importancedesvolumesmisenjeu.

Parmi les usages possibles, on distinguera essentiellementceux liés à la réalisation d’infrastructures linéaires, à la pro-duction de bétons et mortiers hydrauliques, à la réalisationd’aménagementsetauremblaiementdecarrières.

Usages liés à la réalisation d’infrastructures linéaires

En fonction notamment de leurs propriétés mécaniques,les matériaux peuvent être utilisés en remblais, couches deforme,assisesdechaussées,modeléspaysagersoumerlonsantibruits.Selonleurusage,lesmatériauxsontclassésconfor-mément aux normes de référence. Leurmise enœuvre estdécritedansdesguidestechniquesetnotesd’information.

Références normatives et guides techniques pour les usages liés aux projets d’infrastructures linéairesEn fonctionde leurorigineetde leurmoded’élaborationpour un usage attendu, cesmatériaux doivent répondreà des exigences normatives et leur mise en œuvre estdécritedansdesguidestechniques:

• Remblaiementdetranchée ▪ NormesNFP98-331[N1],XPP98-333[N2],NFP11-300[N3]

▪ GuidesSétra/LCPC[15][16][17][18],Sétra[19],noted’informationn°22del’Idrrim[20]

• Remblaisetcouchesdeforme ▪ NormeNFP11-300[N3],NFEN14475[N4] ▪ GuidesSétra/LCPC [11] [15] [16],Setra [21] [22][23],noted’informationn°22del’Idrrim[20]

• Couchesdestructuredechaussée ▪ NormesNFEN13285[N5],NFEN13242+A1[N6],NFEN14227-1[N7],NFEN14227-5[N8],NFP18-545[N9]

▪ Guide du Sétra [23], guide LCPC/CERTU [24],notesd’informationnos22et24del’Idrrim[20][25],Aidemémoiredel’UNPG[26]

• La réalisationdecouchesdesurface (roulementetliaison) ▪ NormesNFP18-545[N9],NFEN13043[N10],NFEN13108-1[N11],13108-8[N12],13108-20[N13]

▪ GuideSétra[23],noted’informationn°24del’Idr-rim[25]

• Bétonsroutiers ▪ NFP18-545[N9],NFEN12620+A1[N14],NFEN206/CN[N15],NFEN13877-1[N16]

▪ Noted’informationn°24del’Idrrim[25]• Chausséesurbaines

▪ NFP98-335[N17]• Pistescyclables

▪ Guide recommandationspour lesaménagementscyclablesduCertu[27]

Ces documents décrivent notamment les essais à réaliserpour déterminer leurs caractéristiques intrinsèques, defabrication, de comportement mécanique, de comportementphysico-chimique,afindedéfinirleurclassementgéotechniqueet leur domaine d’utilisation. Des traitements, spécifiquespourrontêtreréaliséspouraméliorerlesperformancesdecesmatériaux, notamment avec un apport d’un pourcentage dechauxet/oud’unlianthydraulique[11][12][13][14],et/oud’unlianthydrocarboné.

PRINCIPAUX USAGES4.1

4

18

4

L’ensemble de ces usages s’appuie donc sur des donnéesgéotechniques à préciser en même temps que s’élabore leprofilgéologiqueetgéotechniquedanslequels’inscritl’ouvragesouterrain.

Production de bétons et de mortiers hydrauliques

Le réemploi et la valorisation des matériaux excavés, dansles bétons et mortiers hydrauliques en tant que granulats, estpossible moyennant certains essais de caractérisation et destraitements (concassage, criblage, lavage, etc.). Ils concernentessentiellementlesmatériauxrocheuxetpeuventêtrefacilitésparl’adaptationdesspécificationsdesbétons(définitionplusfinedesclassesd’expositionparexemple).Parailleurs,lamiseenœuvrede lanormeNFEN206/CN[N15]etnotammentde l’approcheperformantielledevraientpermettredefaciliteruneutilisationpluslargedesmatériauxexcavéscommegranulatsàbétons.

Unedesétapesclefs résidedans l’identificationde lanatureminéralogiquedesmatériauxexcavésetdans l’évaluationdeleuréventuelleincompatibilitéavecunusagedansdesmaté-riauxàmatricecimentaire.Lesmatériauxexcavésdoiventalorsêtrecaractériséssur leplanphysico-chimiqueconformémentauxnormesNFEN12620+A1[N14],NFEN13139[N18]etNFP18-545[N9],demanièreàpouvoirlessituerparrapportauxmatériauxconventionnels.

Caractérisation des matériaux extraits pour un usage en bétons hydrauliquesConformémentauxnormesNFEN12620+A1[N14],NFEN13139[N18]etNFP18-545[N9],lesprincipauxessaisdecaractérisationàréalisersurlesmatériauxextraitssontlessuivants:

• surlesrochesbrutes: ▪ teneurenélémentsradioactifs(pourlasécurité) ▪ teneur en chlorures (risque de corrosion desarmatures)

▪ teneur en alcalins (paramètre intervenant dansplusieurspathologies)

▪ teneur en sulfates (risque d’attaques sulfatiquesinternes)

▪ teneurensoufretotal(risqued’attaquessulfatiquesinternes)

▪ réactivité vis-à-vis de l’alcali-réaction (risque deréactionalcali-granulat)

▪ massevolumique(usageàexaminersivaleurnoncourantecf.NFEN13055[N19])

▪ analysepétrographique• après préparation (concassage, criblage, lavageéventuel): ▪ coefficientd’absorptiond’eau(impactsurlaformu-lationdubéton)

▪ essaiLosAngeles(résistancedugranulat) ▪ teneurenfines(impactsurlaformulationdubéton) ▪ analysegranulométriques (impact sur la formula-tiondubéton)

▪ propreté(impactsurlaformulationdubéton) ▪ gélivité(lecaséchéant)

Dans le contexte spécifique du creusement des ouvragessouterrains,ilconvientdeporteruneattentionparticulièreauxmatériauxsusceptiblesdecontenirdusoufre (sulfates,anhy-drite, sulfures, pyrite, etc.) et aux matériaux potentiellementréactifs vis-à-vis de l’alcali-réaction. Il est donc primordiald’avoirunebonnereconnaissancegéologiquedesgisementset de s’assurer que les prélèvements effectués sont repré-sentatifs de laqualité desmatériauxexcavés. L’attentionestattiréesurlefaitquelamiseenplaced’unsuiviqualitéefficace,permettantl’identificationdesstocks,leurcaractérisationetlatraçabilitédesdifférentesopérations,estprimordialepourunebonneutilisationdesmatériauxexcavés.

EnFrance, dans le domaine du génie civil, la production debétonpassegénéralementparlaprescriptiondebétonsàpro-priétésspécifiéesausensdelanormeNFEN206/CN[N15].Dans ce cas, le prescripteur est responsable de la définitiondes classes d’exposition auxquelles sera soumis le béton etdesperformancesàatteindre,leproducteurétantresponsabledelaformulationetdel’obtentiondecesperformances.

LaconformitédesbétonsàlanormeNFEN206/CN[N15]passe,entreautre,parlaconformitédesconstituantsauxnormesenvigueur. Lorsque les matériaux excavés ne permettent pasd’obtenir desgranulats conformesau cadre réglementaire etnormatif, ilconvientdedéfinir lanaturedurisqueencouruenfonction du ou des paramètre(s) dérogatoire(s) identifié(s).Uneétudespécifique,comprenantnotammentuneévaluationdecerisque,doitalorsêtreentrepriseparlemaîtred’ouvragesuffisammentenamontduprojet.Elledoitintégrerlavariabilitéduoudesparamètresdérogatoires à travers la définitiondelimitesetpermettredes’assurerdurespectdesprescriptionsspécifiques,lecaséchéantparuneapprocheperformantielle.Le maître d’ouvrage pourra alors spécifier les bétons selonuneapprocheperformantielleet/ouproposerunecompositiondebétondanssonmarchédemanièreanalogueàunbétonàcompositionprescrite.Ons’attacheraàconserver le cadreréglementaire et normatif prévu habituellement (NF EN-206/CN [N15], Fascicule 65 du CCTG Travaux [33]) pour lesautresconstituants,lesautocontrôles,etlesbonsdelivraisonnotamment. Un plan de contrôle adapté devra être mis enplacepourlaoulespropriété(s)dérogatoire(s),sachantqu’uneautresolutiondevraêtreenvisagéeetprévueaumarchésilespropriétésdesmatériauxnepermettentpasderesterdansleslimitesdéfiniesetétudiéesenamont.

Réalisation d’aménagements

Souscertainesconditions,lesmatériauxpourrontêtreutilisésdanslecadred’unaménagement.Pourcela,ilfaudraquel’uti-litédel’aménagementainsiquelafonctionutiledesmatériauxdanslecadredecetaménagementsoientdémontrées.

19

Ainsi, l’article L. 541-32 du code de l’environnement préciseque«toutepersonnevalorisantdesdéchetspourlaréalisationdetravauxd’aménagement,deréhabilitationoudeconstructiondoit être enmesure de justifier auprès des autorités compé-tentesdelanaturedesdéchetsutilisésetdel’utilisationdecesdéchetsdansunbutdevalorisationetnonpasd’élimination.Danslecadredecestravaux, l’enfouissementet ledépôtdedéchetssontinterditssurlesterresagricoles,àl’exceptiondelavalorisationdedéchetsàdesfinsdetravauxd’aménagementoudelavalorisationdedéchetsautorisésàêtreutiliséscommematièresfertilisantesousupportsdeculture.»

Remblaiement de carrières

Leremblaiementdecarrièreestuneopérationdevalorisationdedéchets(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

En fonction des conditions d’admission indiquées dans lesarrêtés préfectoraux des carrières en activité, les matériauxexcavéspourrontêtreacceptésdemanièrepartielleoutotaledanscesinstallations.

Les principales filières acceptant les matériaux excavés enaccord avec les usages identifiés au chapitre 4.1, sont lessuivantes:

• laproductiondematériauxgranulairespour lesusagesengéniecivil;

• lafabricationdeproduitsdeconstruction;• leremblaiementdecarrièresenactivité.

Àcesfilièress’ajoute l’éliminationen installationdestockagededéchets.

Cesfilièrespeuvent impliquer lamiseenplaced’installationsqui peuvent être soumises aux réglementations ICPE, IOTAouaucodede l’urbanisme.Ces installationsnécessitentdesdémarchesadministrativesquidevrontêtreanticipéesetprisesen charge par lemaître d’ouvrage. Ces démarches peuventêtreconfiéesàun tiersparcontrat sous la responsabilitédumaîtred’ouvrage.

L’exploitantdes installationspeutêtre lemaîtred’ouvrageouuntiers.Danslecasoùlemaîtred’ouvragecèdelesmatériauxàuntiers, ildevras’assurerquelesmatériauxrespectentlesconditionsd’admissiondanslesinstallations.

Lesprincipalesinstallationssontregroupéesdanslestableaux2à6,sanstoutefoisquecesderniersnerevêtentuncaractèreexhaustif.

Note préalable sur le stockage temporaire

Lagestiondesmatériauxpeutamener lemaîtred’ouvrageàstockertemporairementlesmatériauxexcavés.Lesdémarchesadministrativesrelativesaucodedel’environnementsontdécli-néesdans le tableau2. Lestockage temporaire concerne laplupartdesfilièresdéveloppéesci-après.

Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission

Stockage temporaire

Station de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes

Rubrique 2517 des ICPE Les matériaux géologiques naturels ne contenant pas de substance dangereuse (à l’exclusion de la terre végétale, de la tourbe, des terres et cailloux provenant de sites contaminés, ainsi que de ceux dont la siccité est inférieure à 30 %) peuvent entrer dans l’installation sans procédure d’acceptation préalable et sans analyses chimiques 10

Installations de transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux non inertes

Rubrique 2716 des ICPE Un arrêté préfectoral des installations définit les conditions d’admission

Tableau 2 : Nature des installations pour le stockage temporaire des matériaux excavés et rubriques ICPE pouvant être associées

FILIÈRES DE GESTION DES MATÉRIAUX4.2

10.Arrêtédu12décembre2014relatifauxconditionsd’admissiondesdéchetsinertesdanslesinstallationsrelevantdesrubriques2515,2516,2517etdanslesinstallationsdestockagededéchetsinertesrelevantdelarubrique2760delanomenclaturedesinstallationsclassées.

20

4

Production de matériaux granulaires pour des usages en génie civil

Letableau3présentelesrubriquesréglementairesdesinstal-lationspouvantêtrerencontréesdanslecadredelafilièredeproductiondematériauxgranulaires.

Filière Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission

Production de matériaux granulaires

Installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes

Rubrique 2515 des ICPE Les matériaux géologiques naturels ne contenant pas de substance dangereuse (à l’exclusion de la terre végétale, de la tourbe, des terres et cailloux provenant de sites contaminés, ainsi que de ceux dont la siccité est inférieure à 30 %) peuvent entrer dans l’installation sans procédure d’acceptation préalable et sans analyses chimiques

Prélèvements permanents ou temporaires issus d’un forage, puits ou ouvrage souterrain dans un système aquifère, à l’exclusion de nappes d’accompagnement de cours d’eau, par pompage, drainage, dérivation ou tout autre procédé

Rubrique 1.1.2.0 des IOTA

À l’exception des prélèvements faisant l’objet d’une convention avec l’attributaire du débit affecté prévu par l’article L. 214-9, prélèvements et installations et ouvrages permettant le prélèvement, y compris par dérivation, dans un cours d’eau, dans sa nappe d’accompagnement ou dans un plan d’eau ou canal alimenté par ce cours d’eau ou cette nappe


Rejet dans les eaux douces superficielles susceptible de modifier le régime des eaux


Tableau 3 : Nature des installations de traitements des matériaux excavés pour la filière production de granulats et rubriques ICPE/IOTA pouvant être associées

Fabrication de matériaux de construction

Le tableau 4 présente les installations pouvant réaliser desproduits de construction. En général, l’exploitation de cesinstallationsestconfiéeàuntiers.


Fabrication de produits de construction

Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique

Rubrique 2522 des ICPE Les matériaux devront respecter les normes granulats (NF P 18-545 [N9], NF EN 12-620+A1 [N14]) ], NF EN 13139 [N18])

Les matériaux devront respecter les spécifications et performances pour un usage en granulat pour béton selon la norme NF EN 206/CN [N15]) ou une formulation spécifique et des essais seront réalisés en fonction de l’usage

Installations de production de béton prêt à l’emploi, équipées d’un dispositif d’alimen-tation en liants hydrauliques mécanisé, à l’exclusion des installations visées par la rubrique 2522

Rubrique 2518 des ICPE

Fabrication de ciments, chaux, plâtres Rubrique 2520 des ICPE

Fabrication de produits céramiques et réfractaires


Installation d’enrobage au bitume de produits routiers


Tableau 4 : Nature des installations de traitements des matériaux excavés pour la filière fabrication de produits de construction et rubriques ICPE pouvant être associées

21

Remblaiement de carrière

Le tableau 5 présente l’installation pouvant réaliser un rem-blaiement de carrière. En général, l’exploitation de ce typed’installationestconfiéeàunproducteurdegranulats.


Valorisation matière

Remblaiement de carrière Arrêté préfectoral de l’installation

Demander l’arrêté préfectoral des installations pour vérifier les conditions d’admission

Tableau 5 : Nature de l’installation acceptant des matériaux excavés d’ouvrages souterrains

Élimination en installation de stockage de déchets

Letableau6présentelesinstallationsdestockagededéchets.Lesmatériauxgéologiquesnaturels,codifiésdanslarubrique

n°170504desdéchets(terresetcaillouxnecontenantpasde substancedangereuse), sont admis dans les installationsdestockagededéchets inertessansanalyseschimiques(cf.arrêtédu12décembre201411).


Élimination

Installations de stockage de déchets inertes Rubrique 2760–3 des ICPE Les matériaux géologiques naturels ne contenant pas de substance dangereuse (et dont la siccité est supérieure à 30 %) peuvent entrer dans l’installation sans procédure d’acceptation préalable et sans analyses chimiques

Installations de stockage de déchets non dangereux

Rubrique 2760–2 des ICPE Demander l’arrêté préfectoral des installations pour vérifier les conditions d’admission

Tableau 6 : Nature des installations de stockage des matériaux excavés pour la filière élimination et rubriques ICPE pouvant être associées

11.Arrêtédu12décembre2014relatifauxconditionsd’admissiondesdéchetsinertesdanslesinstallationsrelevantdesrubriques2515,2516,2517etdanslesinstallationsdestockagededéchetsinertesrelevantdelarubrique2760delanomenclaturedesinstallationsclassées

22

RÔLE DES ACTEURSÀchaqueétapeduprojet, lagestiondesmatériauxexcavésserapriseencompte.Lapolitiquedegestiondecesmatériauxdoitêtreportéeparlemaîtred’ouvrage.Àcettefin,ilpeutsefaireaiderparunassistantàmaîtrised’ouvrage(AMO)pendant

lesétudesdedéfinition,etrecruterunmaîtred’œuvrepourdesétudesdeconceptionetlestravaux.Lafigure7reprendlesétapesclassiquespourlaréalisationdetravauxsouterrains.

Lesétudesdedéfinitionsontréaliséesavantl’enquêtepubliqueetcomportentlesétudesd’opportunitéoupré-étudesfonction-nelles et les études préliminaires ou préalables à l’enquêtepublique.

Àpartir des reconnaissancesgéologiqueset desdocumentsexistantssurlelinéaireduprojet(parexemple,parlaconsul-tation de base de données, des documents de planificationrelatifsà lapréventionetgestiondesdéchetsouauschémarégional des carrières), lemaître d’ouvrage établira, soit lui-même,soitenrecourantauxservicesd’unassistantaumaîtred’ouvrage,unbilandesconnaissancesdesmatériauxexcavésetdesusagespossibles.

Ils’agiranotammentd’apprécierlanature,laqualitéetlaquan-titédesmatériaux,auregard:

• descoupesgéologiquesetgéotechniquesprévisionnellesdécrivantlespropriétésintrinsèquesdesmatériaux;

• de l’interaction entre lemode de creusement envisagéet son incidence sur la qualité des matériaux excavés(forme des matériaux, granulométrie, caractéristiquesphysicochimiques et caractéristiquesmécaniques, ainsiqueleurteneureneau);

• pouridentifierlesusagespossibles,unbilandesutilisa-tionsopéréesdanslarégionduprojetavecdesmatériauxdemêmenature,seradressé.

Le groupe de travail n° 35 de l’AFTES [4] précise en détail ladémarche technique à mettre en œuvre pour appréhender lacaractérisationetlesessaisàréalisersurlesmatériaux.

Le maître d’ouvrage identifiera également les quantités etqualitésdematériauxgénérésaucoursde lapréparationduchantier(parexemple,terrassementdespistesd’accèsetdelaplateformedechantier).

Le maître d’ouvrage localisera les sols susceptibles d’êtrepollués qui relèveront d’une démarche de caractérisationconformémentà lapolitiquenationaledegestiondessitesetsolspollués(cf.chapitre2.1).Il déterminera également les besoins enmatériaux issus duchantierenfonctiondesusages.

Une analyse critique de la fiabilité des données (qualitativesetquantitatives)serafaiteafind’aboutiràunesynthèseetuneinterprétationdesditesdonnées,avecdesmargesd’incertitudeexplicitées.Lasynthèseprendraencompte lephasage tem-porel du projet. Les documents de planification, notammentlesschémasrégionauxdescarrièresetlesplansrégionauxdepréventionetdegestiondesdéchets,devrontprendrecomptelesdonnéesissuesdecetteanalyse.

Outre les quantités et qualités des matériaux excavés, ilconviendra de disposer des éléments suivants afin d’étudierlesscénariosdegestion:

• les usages envisagés en fonction des caractéristiquesintrinsèquesdesmatériaux;

• les traitements susceptibles d’améliorer les caractéris-tiques desmatériaux géologiques excavés, notammentletri,lelavage,leconcassage,letraitementàlachauxet/ouauxliantshydrauliques;

• lescadencesd’extractionprojetées;• lesmodesdetransportdematériaux;• lesfilièresexistantessurleterritoireduprojet.Pourcela,le maître d’ouvrage se rapprochera des fédérations etdessyndicatstelsquel’UNICEM12,l’UNPG13,l’AIMCC14,lesfédérationsdubâtimentoudestravauxpublics;

• les orientations des documents de planification (planrégionaldepréventionetdegestiondesdéchets,schémarégionaldescarrières).

Les réflexions sur la gestion, l’approvisionnement et l’éva-cuation des matériaux doivent être initiées dès les étudesdedéfinitionafinde faciliter le réemploiet lavalorisationdesmatériauxexcavés.Le diagnostic sera actualisé en fonction de l’avancement duprojetetl’acquisitiondenouvellesdonnées.

Cettedémarche,décritedanslarecommandationdugroupedetravail n° 35 de l’AFTES [4] s’inscrit dans un processus itératifde management du risque, homologue à celui décrit dans larecommandation du groupe de travail n° 32 de l’AFTES surla caractérisation des incertitudes et des risques géologiques,hydrogéologiquesetgéotechniques[30],quipermettraderéduirelesincertitudesaufuretàmesuredel’avancementdesétudes.

ÉTUDES DE DÉFINITION5.1

5

12.UNICEM:Unionnationaledesindustriesdecarrièresetmatériauxdeconstruction.—13.UNPG:Unionnationaledesproducteursdegranulats.—14.AIMCC:Associationdesindustriesdeproduitsdeconstruction.

23

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24

5

Pour l’enquête publique, les éléments suivants devront êtreproduits:

• la politique menée par le maître d’ouvrage en matièredegestiondesmatériauxexcavés,notammentsesexi-gencesentermesderéemploietdevalorisation,avecladéfinitiond’objectifsd’utilisationdesmatériaux issusdugisementgéologiquedutunnel,àpartirdel’optiond’exca-vationchoisiepourlecreusement,etl’intégrationdecesobjectifsdansleprojetainsiquesurdesopérationsdéjàprogrammées;

• uneanalysecomparativedelaméthodologied’extractionparrapportauxusagesdesmatériauxfaisantapparaîtrelesavantagesetlesinconvénientsentenantcomptedescoûtsetdesenjeuxenvironnementaux;

• une première localisation des zones de traitement (parexempleleconcassageetlavage)etdetransitdesmaté-riauxexcavés;

• lajustificationdesscénariosretenus.

Letableau7synthétiselesactionsàmenerparlemaîtred’ou-vrageousonassistantlorsdesétudesdedéfinition.

Quoi ? Qui ? Comment ?

Connaissance des matériaux excavés du creusement (nature, caractéris-tiques, volume, classification)

Maître d’ouvrage

Étude documentaire (infoterre), sondages géotechniques, profils en long et en travers, maquette géotechnique, essais de caractérisation

Présence de sols pollués ? Maître d’ouvrage Étude historique de site (existence d’activités anthropiques, diagnostic des sols)

Possibilité de réemploi ou utilisation sur site des matériaux

Maître d’ouvrage

Définition des usages possibles en fonction des caractéristiques mécaniques des matériaux rencontrés

Estimation des traitements à mettre en place pour obtenir les performances requises en fonction des usages (éventuellement étudier les possibilités de mélange de différents types de matériaux rencontrés ou d’utilisation d’une partie des classes granulométriques)

Essais préalables

Identification des installations (ICPE, IOTA) sur site à mettre en place

Étude de l’adéquation des installations avec les documents d’urbanisme

Connaissance des filières locales de gestion des déchets

Maître d’ouvrage

Prise en compte des engagements volontaires des acteurs de la profession, des schémas et documents de planification (plan régional de gestion des déchets, schéma régional des carrières, SDAGE, SCOT, PLU)

Connaissance des filières locales

Tableau 7 : Rôle des acteurs au stade des études de définition

Lesétudesdeconceptionsontréaliséesparlemaîtred’œuvrerecrutéparlemaîtred’ouvrage.Àcetteétape,descampagnesdereconnaissancesgéologiquessupplémentairesdevrontêtremenéespourpréciserlesdonnéesqualitativesetquantitativesrelativesauxmatériauxetainsipréciserlesscénariosdeges-tion.Lecaséchéant,desanalyseschimiquesserontégalementmenéespourconfirmerouinfirmerlaprésencedesubstancespouvantinfluencerlesmodesdegestion.

L’organisation du chantier permettant lamise enœuvre desscénariosdegestionretenue,seradéveloppée,avec:

• lapriseencomptedescadencesd’extractiondesmaté-riauxquiconditionneaussibienlessurfacesdestockagedesmatériauxquelesquantitéspouvantêtretraitéessurlesiteenfonctiondesbesoins.Lephasagedestravauxdevramettreenadéquation laproductiondematériauxissusducreusementaveclesusagessurlechantier;

• la stratégie de stockage et de déplacement de cesmatériaux; l’organisation du chantier doitminimiser lesimpactssurl’environnement.

De façon itérative, l’ensemble des éléments établis lors desétudesdedéfinitionestmisàjourenfonctiondel’avancementdesétudes.

Lemaîtred’ouvragepourraprocéderauxdemandesréglemen-tairespréalablesauxtravauxcommel’enquêteparcellaire,lesprocéduresd’expropriationetréaliserlesdossiersdedemanded’autorisationautitredesICPEetIOTA.Ildevras’assurerquelesinstallationsutilesàlagestiondesmatériauxexcavéssontautoriséesàfonctionner.

À la fin de cette étape, lemarché de travaux sera rédigé etcomprendranotammentlesinformationssur:

• lapolitiqueportéeparlemaîtred’ouvrageentermesdegestiondesmatériauxexcavés;

• lasynthèsedesétudesmenées(diagnosticssurlaqualitéetquantitédesmatériauxexcavés,localisationdesinstal-lationsdetransitetdetraitementàréaliserouexistantessurleterritoire);

• le(oules)scénario(s)retenu(s);• les documents pris en compte pour l’élaboration desscénarios de gestion (notamment le schéma régionaldescarrièresetle(s)plan(s)depréventionetdegestiondesdéchetsissusdechantierdubâtimentetdestravauxpublics);

• lebordereaudesprixunitairesspécifiantlesprixselonlesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés.

ÉTUDES DE CONCEPTION5.2

25

Le marché de travaux intégrera des demandes spécifiquesrelatives à la gestion desmatériaux excavés, notamment entermes:

• d’organisation et de suivi de la gestion des matériauxexcavés,depuis l’extraction jusqu’auréemploi,valorisa-tionouélimination;

• de bilan de l’opération (quantité et qualité des maté-riaux excavés, usages, coûts, dysfonctionnements

éventuels et solutions mises en place pour pallier lesdysfonctionnements).

Dans sa réponse, l’entreprise devra en particulier détaillerl’organisationduchantieravec lesmoyensdecontrôleetdetraçabilitédesmatériauxmisenplace.

Letableau8synthétiselesactionsàmenerparlemaîtred’ou-vrageoulemaîtred’œuvrelorsdesétudesdeconception.

Quoi ? Qui ? Comment ?

Connaissance plus fine de la nature et du volume des matériaux excavés du creusement

Maître d’œuvre

Sondages supplémentaires, essais géotechniques et/ou environnementaux, maquette géotech-nique affinée

Étude des paramètres influençant la qualité des matériaux

Maître d’œuvre

Études sur les moyens de creusement et traitement sur site à mettre en place pour améliorer la qualité

Usages possibles Maître d’œuvre

Essais de convenance, de formulation, essais pour valider les caractéristiques mécaniques

Analyses chimiques du relargage pour valider les aspects environnementaux

Choix de l’organisation du traitement à mettre en place (sur site, hors site, exploitant)

Maître d’ouvrage

ou

maître d’œuvre

Identification des surfaces nécessaires sur le site pour le traitement en fonction des cadences de sortie des ouvrages souterrains et de l’installation de traitement mise en place

Définition des analyses à faire et la fréquence pour s’assurer de la qualité pour l’usage selon les normes « produits » en vigueur (NF EN 13139 [N18] pour les mortiers et NF EN 12620+A1 [N14] pour le béton)

Vérification des autorisations des exploitants hors site pour leur activité

Anticipation de l’instruction des dossiers administratifs

Maître d’ouvrage Établissement d’un marché spécifique pour les dossiers ICPE / IOTA

Intégration de la gestion des matériaux excavés dans les pièces de marché

Maître d’ouvrage

Indication de la politique de gestion des déchets retenue par le maître d’ouvrage avec les objectifs de réemploi et valorisation à atteindre – mettre à disposition les études réalisées (diagnostics, essais pour définir les usages des matériaux excavés)

Tableau 8 : Rôle des acteurs au stade des études de conception

Lorsdestravaux,descontrôlesdequalitédesmatériauxexca-vésencontinudoiventêtremisenœuvreafindes’assurerdelaconformitédesmatériauxpourunusagedonné.

Lesentreprisesduchantierdoivents’assurerquelesmatériauxsortantdusiterespectentlesconditionsd’admissiondanslesinstallations ou les caractéristiques demandées pour l’usagefixé.Lesentreprisesmettrontenplace,aveclemaîtred’œuvre,des documents de traçabilité des matériaux indiquant lesquantités,qualitésdesdifférentstypesdematériauxainsiqueleursfilièresdegestion.Lesentreprisesinformerontlemaîtred’œuvretoutaulongduchantierdusuiviréalisésurlesmaté-riauxexcavés.

À noter, qu’en présence de terres amiantifères sortant duchantier, un bordereau des déchets d’amiante (BSDA) estémis.Ilpermetunsuividudéchet,depuissaproductionjusqu’àl’éliminationfinale.Lebordereauestaccessiblesur lesitedel’administrationfrançaise15.

Encasd’écartpar rapportauxprévisions, lemaîtred’œuvredoiteninformerlemaîtred’ouvrageetluiproposerlessolutionsdegestionquiaurontétéanticipéesdansl’analysederisques.

À l’issue des travaux, un bilan général de l’utilisation desmatériauxexcavésdoitêtreétablietcomparéauscénariopré-visionnel.Laréalisationdubilanpermetaumaîtred’ouvrage,responsabledesmatériauxexcavés,des’assurerdeleurbonnegestion.Deplus,ilpermetunretourd’expériencequiapporteraune meilleure connaissance technique et économique desfuturschantiers.Cebilanprésentelesqualitésetquantitésdematériauxexcavésetlesdifférentsusages.Ilcomparecequiavaitétéenvisagéetcequiestréellement faitenmatièredegestiondesmatériaux.Ilindiquelesproblèmesliésàlagestiondesmatériaux,etlesactionscorrectivesmisesenplace.

Devrontêtreintégréesdanscebilanlesinstallationsdetransitpourvalorisationouélimination,ainsiquelescoûts.

TRAVAUX5.3

15.http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R14335.xhtml

26

5

Letableau9synthétiselesactionsàmenerparlemaîtred’ouvrage,lemaîtred’œuvreetlesentrepriseslorsdelaphasetravaux.

Quand ? Quoi ? Qui ? Comment ?

Période de préparation

Changement de porteur des dossiers administratifs Entreprises Dépôt des dossiers administratifs par l’entreprise

Travaux et mise en service

Organisation de la phase chantier

Maître d’œuvre

Vérification de l’adéquation de la surface utile pour le stockage temporaire des matériaux (en fonction du cadencement d’extraction, des matériaux rencontrés et usages)

Mise en place des moyens de traçabilité

Maître d’œuvre / entreprises

Mise en place :

• du suivi qualitatif et quantitatif des matériaux sur site et hors site

• de procédures de validation du traitement des matériaux pour l’usage retenu

• de procédures de gestion des écarts

Bilan de l’opérationMaître

d’œuvre / entreprises

Récupération de l’ensemble des informations relatives à la qualité et quantité de matériaux excavés du creusement, les usages, les écarts et imprévus relatifs aux matériaux ou à l’organisation mise en place et les coûts

Tableau 9 : Rôle des acteurs pendant les travaux

27

6SYNTHÈSE

Àl’aunedesgrandsprojetsdetravauxsouterrains,lagestionetl’emploidesmatériauxexcavésprenddeplusenplusd’im-portancecomptetenud’unepartdel’ampleurdesvolumesmisenjeu,etd’autrepartdesattentessociétalesdeplusenplusexigeantesenmatièrederespectdel’environnement.

Leporteurduprojetdoitsesaisirdèslaphasededéfinitionduprojetdecetteproblématiqueafindelagérerdefaçonoptimaleetanticipée.

Lecontexteréglementaire,ainsiquelesinnovationstechniquesexigentdelapartdesacteursduprojetdescompétencesspé-cifiques.Dessynergiessontàcréeravecletissuéconomiquelocal,afind’identifierdesfilièresderéemploiet/oudevalorisa-tiondesmatériauxexcavés,optimisantainsi leur transportetminimisantlamiseenstockagedéfinitif.

Les matériaux géologiques naturels excavés constituent ungisementquipeutpermettreuneéconomiesubstantiellesurleprélèvementdesressourcesnaturelles.

28

DÉFINITIONSCollecte : touteopérationderamassagedesdéchetsenvuedeleurtransportversuneinstallationdetraitementdesdéchets(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Déchet :toutesubstanceoutoutobjet,ouplusgénéralementtoutbienmeuble,dontledétenteursedéfaitoudontilal’inten-tionoul’obligationdesedéfaire(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Détenteur de déchets :producteurdesdéchetsoutouteautrepersonne qui se trouve en possession des déchets (articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Élimination : touteopérationquin’estpasde lavalorisationmêmelorsqueladiteopérationacommeconséquencesecon-daire la récupérationdesubstances,matièresouproduitsoud’énergie(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Filière : ensembled’activitésetd’acteursallantde lamobili-sationdesgisementsdedéchets16 à l’utilisationdematièrespremièresderecyclageoud’énergie.Leconceptdefilièrefaitréférenceàl’idéequ’unproduit,bienouservice,estmisàladis-positiondesonutilisateurfinalparunesuccessiond’opérationseffectuéespardesunitésayantdesactivitésdiverses.Chaquefilièreconstitueunechaîned’activitésquisecomplètent,liéesentreellespardesopérationsd’achatsetdeventes.

Gestion des déchets :collecte,transport,valorisationetélimi-nationdesdéchetset,pluslargement,touteactivitéparticipantdel’organisationdelapriseenchargedesdéchetsdepuisleurproductionjusqu’àleurtraitementfinal,ycomprislesactivitésdenégoceoudecourtageetlasupervisiondel’ensembledecesopérations(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Préparation en vue de la réutilisation : toute opération decontrôle,denettoyageouderéparationenvuedelavalorisa-tionparlaquelledessubstances,matièresouproduitsquisontdevenusdesdéchetssontpréparésdemanièreàêtreréutiliséssansautreopérationdetraitement(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Prévention (article L541-1-1 du code de l’environnement) :toutesmesures prises avant qu’une substance, unematièreou un produit ne devienne un déchet, lorsque ces mesuresconcourentàlaréductiond’aumoinsundesitemssuivants:

• la quantité de déchets générés, y compris par l’inter-médiaireduréemploioude laprolongationde laduréed’usagedessubstances,matièresouproduits;

• leseffetsnocifsdesdéchetsproduitssurl’environnementetlasantéhumaine;

• la teneur en substances nocives pour l’environnementet la santé humaine dans les substances,matières ouproduits.

Producteur de déchets :toutepersonnedontl’activitéproduitdesdéchets(producteurinitialdedéchets)outoutepersonnequieffectuedesopérationsdetraitementdesdéchetscondui-santàunchangementdelanatureoudelacompositiondecesdéchets(producteursubséquentdedéchets)(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Recyclage : toute opération de valorisation par laquelle lesdéchets, y compris lesdéchetsorganiques, sont retraitésensubstances, matières ou produits aux fins de leur fonctioninitiale ou à d’autres fins. Les opérations de valorisationénergétiquedesdéchets,cellesrelativesà laconversiondesdéchetsencombustibleetlesopérationsderemblaiementnepeuventpasêtrequalifiéesd’opérationsde recyclage (articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Réemploi : toute opération par laquelle des substances,matièresouproduitsquinesontpasdesdéchetssontutilisésde nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ilsavaientétéconçus(articleL.541-1-1ducodedel’environne-ment).Exemple:lorsquesurunmêmesite(chantierdeBTP),lesdéblaissontutiliséspourdesopérationsderemblaiement,ils’agitd’uneopérationderéemploi[31].

Remblaiement : opération de valorisation par laquelle desdéchetsappropriéssontutilisés,enremplacementdematièresquinesontpasdesdéchets,àdesfinsderemiseenétatpourcomblerdes trousd’excavationoupourdes travauxd’aména-gementpaysager(décisiondelacommissiondu18novembre2011).

Réutilisation : toute opération par laquelle des substances,matièresouproduitsquisontdevenusdesdéchetssontutilisésdenouveau(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Traitement :touteopérationdevalorisationoud’élimination,ycomprislapréparationquiprécèdelavalorisationoul’élimina-tion(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

Valorisation :touteopérationdontlerésultatprincipalestquedesdéchetsserventàdesfinsutilesensubstitutionàd’autressubstances, matières ou produits qui auraient été utilisés àunefinparticulière,ouquedesdéchetssoientpréparéspourêtreutilisésàcettefin,ycomprisparleproducteurdedéchets(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).

16.letermefilièredontladéfinitionrepriseiciestdonnéeparl’ADEME(«Collecte,tri,recyclageetvalorisationdesdéchets-Feuillederoutestratégique»,mai2011),estutilisédansleprésentdocumentpourleréemploi,danslamesureoùlesmêmesactivitésetinstallationspeuventêtreconcernéessansque,toutefois,lesmatériauxneprennentlestatutdedéchets.

29

BIBLIOGRAPHIE[1] Codedel’environnement.

[2] Codedel’urbanisme.

[3] Conventiond’engagementvolontairedesacteursdeconcep-tion,réalisationetmaintenancedesinfrastructuresroutières,voirieetespacepublicurbain–25mars2009.

[4] «Lagestionetlavalorisationdesmatériauxd’excavation»,recommandationdel’AFTES,GT35,AFTES,2007,32p.-(encoursderévision).

[5] Siteduministèredel’Écologie,duDéveloppementdurableet de l’Énergie : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Sites-et-sols-pollues-.htm.

[6] Circulairedu8février2007relativeauxinstallationsclassées– Prévention de la pollution des sols – Gestion des solspollués.

[7] «Dossier pilote des tunnels, document n° 5 : environne-ment»,CETU,juillet2011,120p.

[8] «Travauxenterrainamiantifère,Opérationsdegéniecivildebâtimentetdetravauxpublics»;guidedeprévention;INRS,2013,121p.

[10] «Travauxsouterrainsetdéveloppementdurable»–GT41,AFTES,àparaître.

[11] «Traitementdessolsàlachauxet/ouauxliantshydrauliques-applicationàlaréalisationdesremblaisetdescouchesdeforme»,guidetechnique,LCPC/SETRA,janvier2000.

[12] «Acceptabilitédematériauxen technique routière,évalua-tionenvironnementale»,SETRA,mars2011.

[13] «Gravesdevalorisation-Graveschaulées»,GuideRhône-Alpesd’utilisationenTravauxPublic,CETEdeLyon,mars2013.

[14] «Réutilisationdesterrestraitéesàlachauxissuesdesplate-formesderecyclagedesdéchetsduBTP»,guideSRBTP(encoursderédaction).

[15] «Réalisationderemblaisetdescouchesdeformes»,fasci-culesI:principesgénéraux,guidetechnique,Setra/LCPC,2000,98p.

[16] «Réalisationderemblaisetdescouchesdeformes»,fasci-culesII:annexestechniques,guidetechnique,Setra/LCPC,2000,102p.

[17] «Remblayageetréfectionsdestranchées»,guidetechnique,Setra/LCPC,1994(misesàjouren1998),80p.

[18] «Remblayagedestranchéesetréfectionsdeschaussées»,complémentauguidetechniqueSetra/LCPCdemai1994,Setra,2007.

[19] «Études et réalisations de tranchées», guide technique,Setra,novembre2001.

[20] «Classificationetaideauchoixdesmatériauxgranulairesrecyclés pour leurs usages routiers hors agrégats d’en-robés»,noted’informationn°22,Idrrim,2011.

[21] «Conceptionetréalisationdesterrassements»,fasciculeI:études et exécution des travaux, guide technique, Sétra,2007.

[22] «Drainageroutier»,guidetechnique,Sétra,2006.

[23] «Utilisationdesnormesenrobésàchaud»,guidetechnique,Sétra,2008.

[24] «Chausséesurbainesenbéton»,Guidetechnique,LCPC/CERTU,1996,104p.

[25] «Aide au choix des granulats pour chaussées basée surlesnormeseuropéennes»,noted’informationn°24,Idrrim,2013.

[26] «Codesetspécificationsdesgranulatspourchausséesetbétonshydrauliques»,Aide-mémoireNFP18-545,UNPG,janvier2012.

[27] «Recommandation pour les aménagements cyclables»,guidetechnique,Certu,2008.

[28] Instruction du Gouvernement du 29 avril 2014 fixant lesmodalitésd’élaborationdesopérationsd’investissementetdegestionsurleréseauroutiernational,complétéspardeuxinstructionstechniques.

[29] Circulaire n° 2000-98 du 28 décembre 2000 relative auxmodalités d’élaboration des grands projets d’infrastructureferroviaireetsesannexes.

[30] Recommandation du GT 32 de l’AFTES «Caractérisationdes incertitudes et des risques géologiques, hydrogéolo-giquesetgéotechniques»,GT32R2F1,AFTES,2012,46p.

[31] Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets,Commissariat général au développement durable,Directiongénéralede lapréventiondesrisques,Collection«RéférenceS»,CGEDD-DGPR,mai2012,46p.

[32] Communication de la Commission au Conseil et auParlementeuropéenrelativeàlacommunicationinterpréta-tivesurlanotiondedéchetetdesous-produit,n°2007/59du21février2007.

[33] Fascicule65duCCTGapplicableauxmarchéspublicsdetravaux. Exécution des ouvrages deGénieCivil en bétonarméetbétonprécontraint,OEAP-GEM,2012,289p.

30

NORMES[N1] NFEN98-331–Chausséesetdépendances–Tranchées:ouverture,remblayage,réfection,AFNOR.

[N2] XPP98-333–Chausséesetdépendances–Tranchéesdefaiblesdimensions,AFNOR.

[N3] NFP11-300:Exécutiondesterrassements-Classificationdesmatériauxutilisablesdanslaconstructiondesremblaisetdescouchesdeformed´infrastructuresroutières,AFNOR.

[N4] NFEN14475–Exécutiondestravauxgéotechniquesspéciaux–Remblaisrenforcés,AFNOR.

[N5] NFEN13285-Gravesnontraitées–Spécifications,AFNOR.

[N6] NFEN13242+A1-Granulatspourmatériauxtraitésauxliantshydrauliquesetmatériauxnontraitésutiliséspourlestravauxdegénieciviletpourlaconstructiondeschaussées,AFNOR.

[N7] NFEN14227-1-Mélangestraitésauxliantshydrauliques-Spécifications-Partie1:mélangesgranulairestraitésauciment,AFNOR.

[N8] NFEN14227-5-Mélangestraitésauxliantshydrauliques-Spécifications-Partie5:mélangesgranulairestraitésauxliantshydrauliquesroutiers,AFNOR.

[N9] NFP18-545-Granulats-Élémentsdedéfinition,conformitéetcodification,AFNOR.

[N10] NFEN13043-Granulatspourmélangeshydrocarbonésetpourenduitssuperficielsutilisésdanslaconstructiondeschaussées,aérodromesetd’autreszonesdecirculation,AFNOR.

[N11] NFEN13108-1–Mélangesbitumineux–Spéciationsdesmatériaux–Partie1:enrobésbitumineux,AFNOR.

[N12] NFEN13108-8–Mélangesbitumineux–Spéciationsdesmatériaux–Partie8:agrégatsd’enrobés,AFNOR.

[N13] NFEN13108-20–Mélangesbitumineux–Spéciationsdesmatériaux–Partie20:épreuvedeformulation,AFNOR.

[N14] NFEN12620+A1-Granulatspourbéton,AFNOR.

[N15] NFEN206/CN-Béton-Spécification,performance,productionetconformité–ComplémentnationalàlanormeNFEN206,AFNOR.

[N16] NFEN13877-1–Chausséesenbéton–Partie1:matériaux,AFNOR.

[N17] NFP98-335–Chausséesurbaines–misesenœuvredespavésetdallesenbéton,despavésenterrecuiteetdespavésetdallesenpierrenaturelle,AFNOR.

[N18] NFEN13139–Granulatspourmortiers,AFNOR.

[N19] NFEN13055–Granulats légerspourbétons,mortiers,mélangeshydrocarbonés,enduitssuperficielsetpourutilisationdecouchestraitéesetnontraitées,AFNOR.

31

Contributeurs

Ont participé à la rédaction du présent document :Nicolas BERTHOZ, CETUJacques BLACHE, CeremaLætitia D’ALOIA-SCHWARTZENTRUBER, CETUAgathe DENOT, Cerema

Mickaël DIERKENS, CeremaLaurent EISENLOHR, CeremaFlorent ROBERT, CETU, coordonnateur

Sont remerciés pour leur relecture :

Jacques BURDIN, Jacques BURDIN Ingénieur ConseilMichel DEFFAYET, CETUJulie DUCROS, MEEM - DGPRMarie-Thérèse GOUX, MEEM - DGITMJulien MOLAS, Cabinet MOLAS et associés

Thibaut NOVARESE, MEEM - DGPRÉric PREMAT, CETUArnaud RIOU, CeremaPatrick VAILLANT, Cerema

www.cetu.developpement-durable.gouv.fr

Centre d’Études des Tunnels25 avenue François MitterrandCase n°169674 BRON - FRANCETél. 33 (0)4 72 14 34 00Fax. 33 (0)4 72 14 34 [email protected]

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