mariteuw chimère diaw , phd

32
Mariteuw Chimère Diaw, PhD gouvernance foncière à l’échelle mondiale : aspects relatifs aux forêts et l’utilisation des ressources naturelles [email protected]

Upload: huy

Post on 23-Feb-2016

102 views

Category:

Documents


0 download

DESCRIPTION

Les enjeux et défis de la gouvernance foncière à l’échelle mondiale : aspects relatifs aux forêts et l’utilisation des ressources naturelles. Mariteuw Chimère Diaw , PhD. [email protected]. Grandes lignes. Conflit et pluralisme des droits “anciens” au Sud. - PowerPoint PPT Presentation

TRANSCRIPT

Mariteuw Chimère Diaw, PhD

Les enjeux et défis de la gouvernance foncière à

l’échelle mondiale : aspects relatifs aux forêts et

l’utilisation des ressources naturelles

[email protected]

Grandes lignesConflit et

pluralisme des droits

“anciens” au Sud Un monde à deux vitesses

Construction du pluralisme légal au Sud, en Afrique

Les raisons de la résilience foncière coutumière

Les implications dans l’espace Dans les rapports entre le

global et le local

Globalisation, virtualisation et

le défi d’une nouvelle économie

Autres systèmes

de droit

Etat des lieux du foncier à l’échelle globale

Droitcoutumier

Droit ‘européen’

Chevauchement de droits

2 grandes situations

La norme en occident

vs.Pluralisme légal

Privé Public

Régime de propriété simplifié

Coexistence de ces régimes fonciers dans des combinaison diverses impliquant le droit de l’État, le droit coutumier et divers titres et concessions privés …

Très répandu dans le monde : Indonesie, Thailande, Nepal, Iles du Pacifique, Afrique, parties de l’Amérique Latine …

1996: Profil foncier dominant de 43 pays en Afrique de l’Ouest et Centrale, Corne de l’Afrique, Afrique Australe (LTC, Univ. de Wisconcin, Madison, Bruce et al., 1998)

Le pluralisme légal

Tenures coutumières

Droit de l’État

Titres Privés

Concessions publiques(exploitation forestière, forêtscommunautaires,aires protégéesetc.)

Propriété communautaireAvoirs collectifs partagés

Des régimes de propriété imbriqués

Il y a hiérarchie et subsidiarité de plusieurs régimes de propriété qui, ensemble, font système

(2cas de figure)(a) Articulation Articulation de différents régimes de propriété dans droit dit “positif”

Domaine publiqueTitres subsidiaires - Concessions - Aires protégées - Autres titres

Propriété privée- Absolue- Servitudes

Accès libre

“Legal”Commons

(b) Tenure Enchâssée

Poolcommuns

Sphére privée(Titres fondéssur le travail)

Pourquoi ?Coexistence du droit du sang

et du droit du sol dans beaucoup de pays

Régimes coutumiers flexibles et résilients : tenure « enchâssée

Full-fledged Nation stateFully disembedded economyFully transformed societies

Full jus soliCitizenship

Private propertyCivil Society

electoral representation

Civil Rights Blood Rights

CommunityEmbedded economy

Blood-based political institutionsJus sanginis & delegated rights

Genealogical rightsEmbedded property regimes

Embedded NetworksKin-based representation

‘Tribal’ associationsVillage federations

Farmer organizationsPeasant Movements

Most CBNRMUser groups

Collective Action groups and movements

Urban NGOs

Local NGOs

À la base : coexistence du droit du sol (droits civils) et du droit du sang

(communauté)

Tenure enchâssée: un régime d’appropriation ou les droits privés, les droits partagés et les droits collectifs sont imbriqués les uns dans les autres et dans des institutions sociales fondées sur la

généalogie Système de règles sous jacentes, d’institutions, qui lui donne structure et cohérence et qu’il est possible de décoder

Le droit du sang, c’est-à-dire les droits acquis et transmis à travers une lignée sont le premier caractère fondateur de ce type de tenure

Les droits territoriaux (droit de hache fondateur, droit du sabot) établies à travers l’histoire et les migrations en sont le second

La tenure y est encodée dans la généalogie et les institutions matrimoniales (endo/exogamie, patri/matrilignages, viri/ uxorilocalité…). Par ex., ce n’est pas la tenure qui est la clé du statut des femmes mais le système matrimonial

C’est ce qui différencie le modèle communautaire (droit du sang) de la citoyenneté (droit du sol); le mode de coexistence de ces principes fondateurs varie d’un pays à l’autre (ex: Allemagne/USA)

Deux modèles politiques opposées dominent les institutions sociales de la TE: un modèle lignager horizontal (dominant en zone forestière) et un modèle hiérarchique vertical (ex. monarchie swazi, lamidat, fondom, isambu-ikingi rwandais…)

La confusion entre autorité et institutions a gêné la compréhension de ces systèmes perçus comme intrinsèquement faibles (modèle acéphale) ou despotiques (modèle hiérarchique)

1. Les exploitations agricoles des unités domestiques

Map: V. Robiglio, 2004

Un exemple de resilience: Adjap en territoire Yemekak Cameroun, 2004

2. La structure lignagère des exploitations agricoles

Map: V. Robiglio, 2004

Forêts secondaires vieilles de plus de 100 ans

3 forêts secondaires allouées séparément à des sous-lignages

= très vieilles jachères ~50 ans

3. Le territoire dans son ensemble : une propriété communautaire du

lignage

Map: V. Robiglio, 2004

Cette maîtrise de l’espace agro - forestier par les unités domestiques, les clans et lignages est la norme dans le bassin du Congo – Ex: Région de Mbandaka en pays Mongo

Espace classable

en UFA

Le Groupement Bosifi Est de Mbandaka (RD Congo)Population Kundo Ngelentendo, organisée en clans – etuka

/bituka

Croquis terrain (coordonnées

inexactes)Penzele I

Penzele IILokolama

Bempaka

Ekele

Rivière feela – « cette rivière appartient à Bempaka et Ekele »

Bongidji

Forêt d’Ekele

Rivière d’Ekele

Rivière

de Bem

paka

Forêt de Mbaka Nkele(Ekele)

« Bempaka n’a pas de forêt ici ils viennent de Bokangu»

Vers Bokunga, l’eladzide Bempaka

Forêt Bokakinda

Forêt Mange

Eladzi Lokolama

forêt des batwa de Lokolama

« Bokakinda et Mange sontentièrement partagés parles 4 clans »

Djembo

lieu sacré

Les droits privés sont enchâssés dans les droits collectifs

La communautéPropriété collective

Spère PrivéePropriété

CommuneForêts, rivières, faune

familles

2 – Enclos (droit de

hâche)

L’espace commun reste

commun

1 - Extraction (règle de capture)

Posses

sions

privées

3 - Transactions foncières Droits

“délégués”

L’espace commun devient un espace

privé

2 PrincipesDroits privés sont enchâssés

dans les droits collectifsL’appropriation vient de

l’incorporation du travail à la ressource

4 séries de droitsDroits GénéalogiquesDroits ProductifsDroits de SuccessionDroits indirects et délégués

4 Régimes d’appropriation Propriété Collective

Pools communsMaîtrises privées

Accès libre

Lois de Transformation

Sphère privée

Ressources Communes

Les Clés du Système

PRCPêcheriesForêts…

Sphèreprivée

Lois de transformation

Deux modes de transformation des avoirs collectifs en possessions privées

2. Extraction: Chasse, pêcherègle de capture

1. Mise en enclos : couper la forêts, planter, construire, ~ investir dans la ressource

Cycles de conversion foncière et de mutation

de la propriété (~30 ans+)

t7 (a): Retour à l’état de forêt primaire (communauté)

t7 (b): Le champ est

défriché pour re

devenir

le champ de forêt

d’une autre unité

domestique

t0: forêt primaire accessible à toute la communauté

t6 (B): devient une plantation pérenne sous le contrôle à long terme d’un homme

t3: le champ est laissé en jachère

t2: Cet espace devient un champ de forêt controlé par un homme

t6 (C): Le champ est laissé en jachère longue, évoluant vers une forêt secondaire, càd une ressource commune accessible à d’autres membres du lignage propriétaire

t1: un champ est défriché par droit de hache

t 6 (A

) : L

e cha

mp

reste

dans

un

cycle

de ja

chèr

e

co

urte

(fem

me)

3 chemins en t6 A, B ou C

t5: devient une jachère courte (femme)

t4: puis il devient un champ vivrier contrôlé par une femme

Quelles sont les implications de cette complexité pour les enjeux

actuels liés au climat, à la pauvreté, à la biodiversité ou à l’environnement en général ?

Droits locaux et droits globauxLa nature des nouveaux droits

L’exemple du climat – REDDQuelle gouvernance et quel avenir

démocratique ?

Construire ensemble un monde différentAccueil > Français > Journal Alternatives > 2009 > Vol. 15 - No. 6 - Mars 2009 Main basse sur les terres agricoles du

Sudjeudi 26 février 2009 par Guy DebailleulDes États riches et des entreprises multinationales achètent ou louent à très long terme des superficies considérables de terres agricoles dans les pays en voie de développement. Portrait d’une véritable ruée, exacerbée par la crise alimentaire, qui a un fort relent de colonialisme et dont les conséquences pourraient être désastreuses.

Graines de Jatropha

Un apperçu des enjeux

(1)

• Jusqu’en 2007, les forêts étaient encore peu considérées dans le débat• Focalisation actuelle des discussions sur des questions de mobilisation

financière, de modalités de transfert et de bases de calcul

Climat --Kyoto REDD…

Ressources

Atténuation?AdaptationÀ la base du marché

Cap & Trade et ses variantes

Limite/Quota

Scénarios de référence Historiques (QIT, 1980s) Tendanciels (Développement)

Un apperçu des enjeux

(2)

En fait, on serait en train de créer une «monnaie climatique» dans les limites de 4 grands « problèmes » structurels

Risques[ calcul de probabilité]

Incertitudeconflits,

migrations, variation

monnaie, prix relatifs, climat,

etc.

IndéterminationIgnorance, hors

de nos compétence cognitives

“valeurs-intérêts”Valeurs influencés par les intérêts et

Intérêts façonnées par les valeursex: faut-il récompenser l’effort ou le résultat? Privilégier le marché ou la

redistribution ?

Un apercu des enjeux (3)Question centrale : « droit au carbone » (+monnaie carbone et propriété

virtuelle)Question sociale de la propriété et son rôle dans la faisabilité des schémas proposés1.Contextualisation

1. L’origine des problèmes environnementaux de notre temps2. Biofuels et ruée sur les terres arables africaine

2.Sitting on a fence ou ce que cachent les motsPropriété, tenure, cadastre, foncier, domaine, etc.

3.Les enjeux héritées de l’histoire1. Tenure enchâssée, transactions et marchés fonciers2. Régimes fonciers et pluralisme légal: entre droits, territoires et compromis3. L’échec des politiques de titrage et de privatisation4. Droit du sol, droit du sang : entre citoyenneté et communauté

4. Quelle place dans l’économie de demain (Sen ++)?

Mécanismes théoriques de base : Rationne l’usage et l’accès (capping, quotas) -

2 figures d’autorité : scientifique et bureaucrate

Definit une allocation initiale de droits à émettre (carbone), prélever (poisson), produire en général– same authorities

Met des ‘acheteurs’ & des ‘vendeurs’, càd., les détenteurs de capital and les propriétaires de ressources dans un contexte ou ils peuvent ‘librement’ échanger leurs avoirs sur le marché

Droits Environmentaux &

Droits de propriétéVirtuels

Les nouveaux outils marchands

Servitudes de Conservation aux USA depuis 1880 (parkways)

1. Les achats de droits de développement (PDR)

2. Les marchés de droits de développement (TDR)

3. Les Concessions de conservation 4. Les marchés de carbone5. Les Quotas Individuels

Transférables dans la pêche (QIT)

Le concept de « servitude » (easement) en common law

réguler

gérer

exclure“Développer”

disposer

vendre

loueruser

fond

Paquets de droits

Valeurs séparables

Flexibilité et construction de nouveaux pouvoirs sur le vivant. On passe d’un concept «physique» de « droit de passage » à des droits virtuels qui débouchent sur des

capacités réelles

D’une conception civiliste de propriété absolue (usus, fructus, abusus)

La gouvernance ordinaire dans les aires protégées aujourd’hui

Quelques exemples critiques

Le Bassin du Congo

L’origine des problèmes environnementaux de notre

tempsL économie globale comme ‘connexion négative’ (Chichilnisky)

L’origine principale des problèmes actuelles se trouve dans le couplage bipolaire de ‘deux mondes’ opposéset complémentairesPattern de développement américain de l’après guerre (40 % de l’économie mondiale) devient le ‘benchmark’~ ‘industrialisation sur brûlis’Marchés internationaux amplifient le problème ~ Échange inégal ~ Institutions de Bretton WoodsRessources naturelles vendues en dessous de leur coût de remplacement = sous-évaluées et surconsommées

Nord - Pôle de surconsommation

SudPôle extractif

Surconsommation des ressources & produitsÉmissions de carbone & gaz à effet de serreUSA: 4 % de la population, 25 % de l’économieEmpreinte écologique

80 % de la populationPauvreté endémiqueDéforestationCarbone, eau, biodiversité

Ressources

Risques et impacts environnementaux

Rough overview of emitters

(CDIAC/UN, 2007) ; Global per capita average:

4.4Pays m-t per capita Global Rank % of GlobalUS 19 2 20.2China 4.6 1 21.5EU 8.1 (3) 13.8Russia 10.9 3 5.5India 1.3 4 5.3

Pays m-t per capita

Global Rank

% of Global

Qatar 56.2 60 .2UAE 32.8 32 .5Kuwait 31.2 42 .3Trinidad

25.3 72 .1

Oman 16.2 66 .2

Pays m-t per capita

Global Rank

% of Global

Australia

19 16 1.3

Canada 18 8 1.9Saudi Ar.

15.8 15 1.3

Les questions de fond qui ne changent pas : Dotations, appropriation et allocations

Amartya Sen, 1981: “Comment expliquer la faim dans une situation d’abondance ?”; La rareté c’est lorsque les gens n’ont pas assez plutôt que le fait qu’il n’y ait pas assez…

Typiquement, les gens ont accès à des paquets de ressources, à des dotations (endowments) correspondant à un portefeuille de droits et de ressources

Ces dotations sont converties en titres, entitlements, càd. en utilités alternatives sur lesquelles les acteurs exercent une commande légitime.

Les capabilités se rapportent alors à ce que les personnes peuvent effectivement faire (ou être) avec leurs droits

La particularité des nouveaux outils environnementaux globaux c’est qu’ils proposent de modifier les dotations et l’ensemble du processus d’appropriation local par des systèmes d’allocation supra-nationaux. Ceux-ci appuient une marchandisation des droits qui ne touche pas forcément le foncier stricto sensu

Endowments

• Resources• Property Regimes• Social Institutions• “Virtual”/“constitution

al” rights to owning and producing

Actualization (of rights)

Process of transforming rights de jure into actual possessions

(appropriation) – includes Sen’s inheritance and transfer entitlements

Entitlements (production labor

& trade)

Process of transforming objects and produces into

food and commodity bundles

Capabilities

People exercising their own agency and freedom to defend their rights, gain entitlements,

and produce wealth – social movements, collective action,

private entrepreneurship…

Broader political economyHistory, power, politics, laws,

policies…

Optimiser les valeurs multiples des forêts

cash

vivres

poisson

viande

santé

bois

Forêt

Travailler sur les intérêts (Forêts Modèles)

Les forêts modèles : des « landscapes sociaux » Quelle base économique et sociale pour les réseaux écorégionaux transfrontaliers?

Territoire de développement

FCFC FCCF

APAF

DU

partenariat ou tous les intérêts, toutes les valeurs sont également représentés

Faire Autrement

Merci !Asante !

Awa !Akiba

Thank you !