Mardi 11 octobre 2016

à 17h30 à Jaujac

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1. Sommaire

I. Echanges/Débats 3

A. Projet d’installation à Issamoulenc : point d’actualité......................................................3

B. Mobilisation du Conseil scientifique................................................................................3

C. Parcours artistique « Partage de eaux » : point d’avancement.......................................3

II. Décisions 3

1. Parcours artistique « Partage des eaux » : attribution de marchés..............................3

2. Stations vallées : action Parcours artistique.................................................................4

3. Coup de pousse projets scolaires 2016/2017 : validation des projets :........................5

4. Coups de pousse Urbanisme 2015..............................................................................5

5. Décision modificative: Animation et gestion du programme leader 2015......................6

III. Dates et points divers 8

Annexes :

Annexe 1. Projet Issamoulenc

Annexe 2. Conseil scientifique

Annexe 3. Diaporama « Partage des eaux » et note technique

Annexe 4. Fiche action appel à projet Stations vallées « Partage de eaux »

Annexe 5. Coups de pousse projets scolaires

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I. Echanges/Débats

A. Projet d’installation à Issamoulenc : point d’actualitéPrésentation en séance et en annexe 1.

B. Mobilisation du Conseil scientifiquePrésentation en séance et en annexe 2.

C. Parcours artistique « Partage de eaux » : point d’avancement

Présentation en séance et en annexe 3.

II. Décisions

1. Parcours artistique « Partage des eaux » : attribution de marchés

Selon les règles de marché public, l’opération « Partage des eaux » qui regroupe l’action depréfiguration et de réalisation du projet est principalement une opération de travaux qui auregard des seuils des marchés publics relève d’une procédure adaptée avec une publicitéformalisée.

Le Comité syndical du 5 avril 2016, a donné délégation au bureau pour l’attribution desmarchés de travaux au dessus de 90 000 euros et inférieur à 5.225 000 €.

Cette opération, se réalisera en plusieurs étapes d’ici l’inauguration du projet en été 2017.Après une attribution en bureau syndical le 3 mai 2016 des marchés du voletcommunication, l’opération entre en phase de réalisation, phase I, qui permettra la mise enœuvre d’ études, de réalisation et de production du projet détaillées ci-dessous.

Ce marché est composé de 5 lots :

Lot 1 : Oeuvre paysagère « les Mires »: Lot 1.1 Étude d'exécution 1.2 Fabrication 1.3 Pose, Lot 2 : Missions de contrôle technique et d’assistance techniqueLot 3 : Maîtrise d’œuvre d’exécution d’une œuvre d’art sur le site de l’Abéouradou à Borne(Ardèche), Ces lots ont fait l’objet d’une publicité (BOAMP) et d’une offre sur la plateforme d’achatpublic le 12 septembre 2016. Les propositions seront analysées le 11 octobre encommission d’appel d’offres. La synthèse de l’analyse des offres vous sera restituée enséance.

La Présidente propose

- D’APPROUVER pour chaque lot l’offre la mieux notée au regard des critères de sélection

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2. Stations vallées : action Parcours artistique

Le Parc naturel régional des Monts d’Ardèche a répondu à l’appel à projet Stations Valléessoutenu par la Région Auvergne Rhône Alpes, le Département de l’Ardèche et le FEDERMassif Central, notamment, avec l’action de mise en tourisme du « Parcours artistique Partagedes eaux». La fiche descriptive du projet est jointe en annexe 4.

L’idée de créer le parcours artistique La ligne de Partage des eaux repose sur l’associationambitieuse d’artistes de renommée internationale et d’un projet touristique basé sur lavalorisation d’un existant : les paysages de la Montagne Ardéchoise, dont la dimensionexceptionnelle a été reconnue par l’UNESCO avec le label Géopark. Les artistes ont été invitésà imaginer des œuvres à la mesure des patrimoines naturels et culturels qui jalonnent leparcours. Leurs œuvres s’inspirent des sites qu’elles viendront révéler.

La valorisation du parcours

Le parcours sera aménagé pour guider les visiteurs d’une œuvre à l’autre, pour améliorer leurconfort (mobilier), et leur offrir une meilleure connaissance et compréhension du paysage quiles entoure (Mires de la ligne), pour les informer sur le territoire qu’ils traversent et les œuvresqu’ils découvrent (signalétique stationnelle). L’itinérance multimodale est privilégiée sur unegrande partie du parcours.

Le budget prévisionnel de cette opération est le suivant :

DEPENSES HT RECETTES

Mobilier design 111 823 €REGION AURA (stations-vallées)

122 900 €

49 %

Mires de la ligne 83 366 € DEPARTEMENT

75 000 €30 %

Signalétique 54 811 € AUTOFINANCEMENT

52 100 €21 %

TOTAL 250 000 € TOTAL

250 000 €100 %

Maîtrise d’ouvrage Parc

La présidente propose

- D’APPROUVER l’action proposée,- D’APPROUVER le plan de financement présenté,- D’AUTORISER la Présidente à entreprendre les démarches et à signer toutes les piècesutiles à l’exécution de la présente délibération.- DE PRENDRE à sa charge une part d’autofinancement plus importante dans le cas où lessubventions obtenues seraient inférieures aux montants sollicités.

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3. Coup de pousse projets scolaires 2016/2017 : validation des projets :

Le présent « Coup de pousse » vise à proposer aux écoles primaires, aux collèges, auxlycées et aux accueils collectifs de mineurs du territoire et de ses villes portes, un appel àprojets permettant de découvrir les Monts d’Ardèche, le rôle du Parc et de faciliter la mise enœuvre d'actions en faveur des patrimoines.

- Une priorité : mettre en œuvre sur le Parc naturel des Monts d’Ardèche une politique actived’éducation au territoire.

- Une volonté : sensibiliser tous les publics à la préservation, la diversité et la richesse denos patrimoines naturel et culturel.

- Une ambition : faire émerger “une génération Parc” avec la jeunesse de ce territoire.

La commission d’instruction se réunie le 3 octobre pour étudier les projets déposés par lesécoles, collèges et lycées.

Le tableau qui synthétise les projets « éducation au territoire » proposés dans le cadre du coup de pousse 2016-2017 est présenté en annexe 5.

Pour l’ensemble de ces projets, la maîtrise d’ouvrage est assurée par le Parc.

La Présidente propose

- D’APPROUVER les projets présentés,- D’APPROUVER le plan de financement,- D’AUTORISER la Présidente à solliciter toutes les subventions utiles aux projets- D’AUTORISER la Présidente à entreprendre les démarches et à signer toutes les pièces utiles à l’exécution de la présente délibération.

4. Coups de pousse Urbanisme 2015

Les objectifs :

Le coup de pousse « urbanisme » a pour objectif d’accompagner, financièrement ettechniquement, les collectivités locales engageant une politique de reconquête de centre-bourg et de cœur de village, et qui intègrent de façon affirmée les principes d’un urbanismedurable énoncés dans la Charte du Parc à savoir :

- Réhabiliter et valoriser prioritairement le bâti existant, en répondant aux modes de viecontemporains, dans le respect de l’identité architecturale et patrimoniale.

- Démontrer qu’une architecture contemporaine de qualité est aussi légitime dans uncontexte de centre-bourg, qu’elle peut contribuer à valoriser les techniques etmatériaux traditionnels, à créer / promouvoir des filières locales, à réduire lesconsommations énergétiques, etc.

- Intégrer la mixité sociale et fonctionnelle dans les formes urbaines et architecturales :

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innover en faveur du lien social et du « bien vivre ensemble » (habitat, services,activités, déplacements…), en tenant compte des besoins liés au vieillissement de lapopulation, à l’installation de jeunes ménages, à la précarité économique, énergétiqueet de mobilité d’une part importante de la population.

- Prévoir une gestion exemplaire de la ressource en eau.

- Préserver les silhouettes villageoises remarquables.

- Consolider les choix d’urbanisme par des démarches participatives.

Coup de pousse 2016 (crédits Département de l’Ardèche) :

Les communes de Joannas et de Rocles ont sollicité le Parc pour les accompagner dansleur réflexion en matière d’urbanisme, d’architecture et d’habitat.

Le Parc a été sollicité par l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy pourorganiser un « atelier de projet » : il s’agit d’accueillir sur les Monts d’Ardèche des étudiantsen architecture qui dans le cadre de leur formation vont élaborer des réflexions, desscénarios et des projets susceptibles de faire avancer le débat sur les modes d’urbanisationdes communes rurales. Ils ont également pour objectif d’élaborer de manières très concrètesdu projet urbain à l’échelle des petites communes.

Ce coup de pousse urbanisme conduit sous maîtrise d’ouvrage Parc permet de répondre àces deux sollicitations. Il s’inscrit pleinement dans les objectifs de la charte du Parc enmatière d’habitat durable, d’innovation et d’expérimentation.

Le coup de pousse permet d’indemniser la mission confiée à l’ENSAN : accueil ethébergement des étudiants, déplacement, édition d’un journal de l’atelier.

Maîtrised’ouvrage

Projet Montantprévisionnel

Participation Départementde l’Ardèche

Parc naturelrégional des

Montsd’Ardèche

« Atelier de projet » surles communes Joannaset Rocles en partenariatavec l’ENSA Nancy

5220 5220

La présidente propose- D’APPROUVER les projets déposés dans le cadre du Coup de pousse,- D’APPROUVER les plans de financement présentés,- D’AUTORISER la délégation de paiement pour les porteurs de projet,- D’AUTORISER la Présidente à entreprendre les démarches et à signer toutes les piècesutiles à l’exécution de la présente délibération.

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5. Décision modificative: Animation et gestion du programme leader 2015

2015 a été une année de transition entre la fin de la programmation LEADER 2007/2013 etla préparation du nouveau programme 2014/2020 porté conjointement par le Parc en tantque chef de file, le Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale et le Syndicat MixteCentre Ardèche.

Le Comité Syndical du 18 décembre 2014 a validé la mise en œuvre du programme d’action2015 comportant notamment les postes 2015 du programme LEADER.

Le Bureau Syndical du 25 juin 2015 a par ailleurs validé la convention de mise en place duservice unifié LEADER entre les 3 co-porteurs du programme.

A compter de la sélection du GAL en février 2015 et avant la mise en place du Service unifié,l’animation mise en œuvre a consisté à préparer le conventionnement GAL/Parc/RégionRhône-Alpes/ASP et à constituer les Instances et les modalités de fonctionnement du GAL :

Arbitrages financiers sur l’enveloppe LEADER, Formalisation de l’implication équilibrée des trois structures au sein du GAL, Validation des modalités de constitution du GAL, Lancement de deux appels à candidatures pour devenir membre du GAL d’une part

et pour devenir membre du collège privé du Comité de programmation d’autre part.Depuis le 1er septembre 2015, le service unifié LEADER est opérationnel pour assurer lapréparation préalable au lancement du programme :

Elaboration des documents constitutifs de la convention GAL/Parc/Région Rhône-Alpes/ASP,

Première ébauche des fiches-actions du programme, Mise en place des Instances : réunion constitutive du GAL et premières réunions du

Comité de programmationLe lancement des programmes LEADER à l’échelle régionale et nationale étant sur le pointd’être opérationnel et certains outils de mise en œuvre disponibles, la demande desubvention finale pour le financement des postes 2015 peut désormais être finalisée.

Les dépenses pour la mise en œuvre du programme LEADER pour l’année 2015 concernentles salaires et frais de déplacement de la Chef de projet, de la responsable administrative etdu coordonnateur « urbanisme rural exemplaire » ainsi que l’ensemble des frais defonctionnement liés à la mise en œuvre du programme.

Le plan de financement est le suivant :

Dépenses Montant Recettes MontantAnimation, gestion, coordination thématique (frais salariaux)

57 380.88 € FEADER (LEADER) 49 539.71 €

Frais de déplacement 1 230.30 €Syndicat Mixte Pays de l’Ardèche Méridionale

3 854.91 €

Frais de fonctionnement 3 313.46 €Syndicat Mixte CentreArdèche

3 735.31 €

Autofinancement 4 794.71 €

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Total 61 924.64 € Total 61 924.64 €

La Présidente propose

- D’APPROUVER le plan de financement présenté,

- D’AUTORISER la Présidente à solliciter une subvention FEADER au titre duprogramme Leader Ardèche³, une subvention auprès du Syndicat Mixte du PaysArdèche Méridionale et une subvention auprès du Syndicat Mixte Centre Ardèche,conformément au plan de financement présenté,

- D’AUTORISER la Présidente à entreprendre les démarches et à signer toutes lespièces utiles à l’exécution de la présente délibération,

- DE PRENDRE à sa charge une part d’autofinancement plus importante dans le casoù les subventions obtenues seraient inférieures aux montants sollicités.

III. Dates et points divers

8/9 octobre : démentellement du téléki de Borée

8/9 octobre : Animation avec le bar à eaux à la fête de la science d’Annonay avec Annie Crouzet

8 octobre : Balade accompagnée sur sentier autour du géosite du Rocher de Gourdon

8 octobre : Jour de la nuit à Veyras, Beauvène, Les Ollières (coup de pousse)

9 octobre : Nature au jardin à la Lachapelle / Aubenas – avecVIE / thème : jardin amateur bio, culture en butte et en lasagne

14 octobre : conférence des EPCI à la Maison du Parc

22/23 octobre : Mourjou en châtaigneraie, voyage dans le cadre des Castagnades

6 novembre : Nature O jardin chez Terre et humanisme à Lablachère

Chantier pierre sèche du 23 au 26 novembre : mini-semaine de la pierre sèche

23/24 : chantier calade

25 : journée d’échange pro à la Maison du Parc

26 : journée grand public

Comité Syndical le 6 décembre

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