mardi 11 juin 2013/n° 140 - les députés, le vote de la

X I Ve L É G IS L A T U R E

MARDI 11 JUIN 2013/N° 140

SESSION ORDINAIRE 2012-2013

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Conférence des Présidents ................................................................................. 4

Composition de l’Assemblée ............................................................................... 4

Groupes politiques ............................................................................................... 4

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 6

Groupes d’études ou d’amitié ............................................................................ 14

Réunions à l’initiative des députés .................................................................... 15

Documents et publications ................................................................................. 18

Communication .................................................................................................. 22

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 24

Mardi 11 juin 2013 3

ORDRE DU JOUR

MARDI 11 JUIN 2013 (*)

QUINZE HEURES 1re séance publique

1. Questions au Gouvernement.

2. Débat sur internet et la protection des données personnelles (salle Lamartine).

VINGT ET UNE HEURES TRENTE 2e séance publique

Questions au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

(*) En raison de l’hommage national à Pierre Mauroy, la séance de questions orales sans

débat du mardi 11 juin 2013 à 9 h 30 est reportée au mardi 25 juin 2013 à 9 h 30.

4 Mardi 11 juin 2013

CONFERENCE DES PRESIDENTS

CONVOCATION RECTIFIÉE

La Conférence, constituée conformément à l’article 47 du Règlement, précédemment convoquée le mardi 11 juin 2013 à 10 heures, dans les salons de la Présidence, est avancée à 9 heures.

COMPOSITION DE L’ASSEMBLEE

PROCLAMATION DE DÉPUTÉS

Par une communication du 10 juin 2013 du ministre de l’intérieur faite en application de l’article L.O. 179 du code électoral, le Président de l’Assemblée nationale a été informé que, le 9 juin 2013, ont été élus députés :

de la 1ère circonscription des Français établis hors de France, M. Frédéric Lefebvre ;

de la 8ème circonscription des Français établis hors de France, M. Meyer Habib.

GROUPES POLITIQUES

1 MODIFICATION A LA COMPOSITION DES GROUPES

(Journal officiel, Lois et Décrets, du 11 juin 2013)

GROUPE DE L’UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE

(188 membres au lieu de 187)

Ajouter le nom de : M. Frédéric Lefebvre.

GROUPE « UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS »

(31 membres au lieu de 30)

Ajouter le nom de : M. Meyer Habib.


2 RÉUNIONS

GROUPE SOCIALISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN

11 heures - 13 heures Réunion du groupe

Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

GROUPE DE L'UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE

10 h 30 - 11 h 15 Réunion du Bureau

Salle 6217

11 h 15 - 12 h 30 Réunion du groupe

Salle 6217

GROUPE DE L'UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS

10 h 30 - 12 heures Réunion du groupe

9e Bureau

GROUPE ÉCOLOGISTE


1er Bureau

GROUPE RADICAL, RÉPUBLICAIN, DÉMOCRATE ET PROGRESSISTE

11 heures - 13 heures Réunion du groupe

3e Bureau

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE


7e Bureau


COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

1 COMPOSITION

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS (publiées au Journal officiel du 11 juin 2013)

DÉMISSIONS

Finances : M. Daniel Gibbes

Lois : M. Olivier Dassault

NOMINATIONS

Le groupe UMP a désigné :

Finances : M. Olivier Dassault

Lois : M. Daniel Gibbes

2 RÉUNIONS

MARDI 11 JUIN 2013

Commission des affaires économiques,

à 16 h 15 (salle 6241 - Affaires économiques) :

audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation.

consommation (n° 1015) (rapport).


consommation (n° 1015) (rapport) (suite).


Commission des affaires étrangères,

à 16 h 30 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

audition, ouverte à la presse, de M. Titus Corlatean, ministre des affaires étrangères de Roumanie ;

nomination d'un rapporteur.

Commission des affaires européennes,

à 16 h 30 (salle de commission, 3e ét. 33 rue Saint-Dominique) :

communications, ouvertes à la presse, sur les directives relatives aux dimensions maximales des poids lourds, aux carburants de substitution et aux contrats de concession.

Commission de la défense,

à 16 h 30 (salle 4123 - 33 rue Saint Dominique) :

audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l’opération Serval au Mali et sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Commission du développement durable,

à 16 h 30 (salle 6237 - Développement durable) :

débat sur la « contribution de la commission du développement durable au débat sur la transition énergétique et écologique ».

Commission des finances,

à 16 h 15 (salle de la commission des finances) :

lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1011) (avis) ;

désignation d'un rapporteur.

Commission des lois,

à 10 h 30 (salle 6242 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :

réunion ouverte à la presse :

consommation (n° 1015) (avis sur les articles 1er et 2) (rapport).


Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement,

à 8 h 45 (salle 6350) :

audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Dufau, commissaire divisionnaire, chef de la division nationale des investigations financières et fiscales (DNIFF) et M. Éric Arella, contrôleur général de police à la sous-direction de la police technique et scientifique (SDPTS).

à 9 h 45 (salle 6350) :

audition, non ouverte à la presse, de M. Patrick Calvar, directeur à la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI).

Délégation aux outre-mer,

à 17 heures (salle 6549 - 2e étage) :

audition de M. Gérard Bally, délégué général d'Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins), accompagné de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint, de M. Emmanuel Detter, consultant, et de Mme Laetitia de la Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, ainsi que de plusieurs représentants des filières agricoles ultramarines :

M. Philippe Aliane, directeur du groupement des producteurs de bananes de Guadeloupe,

M. Philippe Labro, président du syndicat du sucre de La Réunion,

M. Fabrice Monge, représentant d'Iguaflhor (groupement interprofessionnel guadeloupéen des fruits, des légumes et de l’horticulture),

M. Firmin Lodin, président d'Iguavie (groupement interprofessionnel guadeloupéen de la viande et de l’élevage) et M. Elie Shitalou, secrétaire général d'Iguavie.

Mission d'information sur les immigrés âgés,

à 16 h 15 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

à 16 h 15, audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement ;

à 17 h 15, audition, ouverte à la presse, de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l’égalité des territoires et du logement, chargé de la ville.


MERCREDI 12 JUIN 2013

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable,

à 16 h 30 (Sénat - salle n° 67, Rez de chaussée gauche, galerie sud) :

nomination du bureau ;

nomination des rapporteurs ;

examen des dispositions restant en discussion du projet de loi.

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (salle de la commission, n° 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Lescure, président de la mission " Acte II de l'exception culturelle ", et de M. Jean-Baptiste Gourdin, rapporteur général, sur le rapport relatif à la politique culturelle à l'ère du numérique.


à 10 heures (salle 6241 - Affaires économiques) :







à 9 h 45 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

audition de M. Gérard Araud, représentant permanent de la France auprès des Nations Unies.

Commission des affaires sociales,

à 9 heures (salle 6351 - Affaires sociales) :

audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d’orientation des retraites (COR).


Commission de la défense,

à 9 heures (salle 4123 - 33 rue Saint Dominique) :

approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 428) (avis) ;

nomination de rapporteurs pour avis ;

audition de l’amiral Édouard Guillaud (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.

à 17 h 30 (salle 4123 - 33 rue Saint Dominique) :

audition du contre-amiral Arnaud Coustillière, officier général en charge de la cyberdéfense à l’état-major des armées.

Commission du développement durable,

à 9 h 30 (salle 6237 - Développement durable) :

table ronde, ouverte à la presse, sur « La métropolisation dans la future décentralisation », avec la participation de MM. Frédéric Gilli, directeur de la chaire Ville à Sciences-Po Paris, Gilles Pinson, professeur de science politique à l’Institut d’études politiques de Lyon, et Philippe Langevin, maître de conférences à la faculté des sciences économiques et de gestion de l’université d’Aix-Marseille.

Commission des finances,


audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2012 (n° 1083).


audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque Postale, et Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL), sur le dispositif public de financement des collectivités locales.



à 9 h 30 (salle 6242 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :

réunion ouverte à la presse :

représentation des Français établis hors de France (n° 1055) (nouvelle lecture) (rappport) ;

lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière ( n°s 1011, 1021) (rapport) ;

procureur de la République financier (n° 1019) (rapport).

à 16 h 30 (salle 6242 - Lois) :

éventuellement, suite de l’examen, ouvert à la presse :

représentation des Français établis hors de France (n° 1055) (rapport) ;

lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n°s 1011, 1021) (rapport) ;

procureur de la République financier (n° 1019) (rapport).

Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement,

à 11 heures (salle 6549 - 2e étage) :

audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Caboret et M. Philippe Morvannou (cabinet Syndex) et de MM. Gwenael Le Dily et Philippe Gervais (cabinet Secafi).

Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement,

à 16 h 30 (salle Lamartine) :

audition, ouverte à la presse, de M. François Falletti, procureur général de Paris.

à 17 h 30 (salle Lamartine) :

audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Garnier, inspecteur des impôts, retraité.


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,

à 14 heures (salle 6566 - Lois) :

audition de Mme Elisabeth Moiron-Braud, Secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), sur le thème de la prostitution.

Groupe de travail sur les politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes (CEC),

à 16 h 15 (salle 6549) :

table ronde sur le thème : " Poursuite des études supérieures et activité professionnelle "

M. Laurent Bérail, fondateur et dirigeant de SkillsCenter, cofondateur de La Manu, rapport du CESE emploi et études ;

Mme Christine Bruniaux, chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi (DGESIP) ;

M. Jean-François Giret, directeur de l’Institut de recherche sur l’éducation (IREDU), maître de conférences à l’université de Bourgogne ;

Mme Elise Verley, chargée de mission à l’Observation de la vie étudiante (OVE) et maître de conférences à l’université de Paris-Sorbonne.

à 17 h 45 (salle 6549) :

audition de Mme Laurence Girard, directrice générale de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSÉ).

Office des choix scientifiques,

à 16 h 45 (Sénat, 4 rue Casimir Delavigne, Paris 6e, salle CA 008, RdC) :

présentation du rapport sur les "Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe" par M. Roland Courteau, sénateur ;

communication de MM. Jean-Louis Touraine et Jean-Sébastien Vialatte, députés, relative à l'audition publique sur les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque dans le cadre des greffes d'organe.


JEUDI 13 JUIN 2013







consommation (n° 1015) (rapport) (éventuellement, suite).

Mission d'évaluation et de contrôle,

à 9 heures (5e bureau) :

audition, ouverte à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : « La prévention et l’accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l’emploi » de M. Christian Cauvet, commissaire au redressement productif, région Haute Normandie.

à 10 h 30 (5e bureau) :

auditions de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le thème : " La conduite des programmes d'armement en coopération "

à 10 h 30 : audition de M. Patrice Caine, directeur général opérations et performances de la société Thalès ;

à 11 h 30 : audition de M. Arnaud Phelep, sous-directeur de la défense, de l'intérieur, de l'action gouvernementale et des collectivités territoriales à la 5e sous-direction du ministère de l'économie et des finances, et de M. Julien Alix, responsable du Programme " recherche duale au ministère de l'économie et des finances.


à 9 heures (salle Lamartine) :

audition publique, ouverte à la presse, sur le thème " Quelles perspectives pour la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle ? ".


MARDI 18 JUIN 2013


à 9 h 30 (salon du Bourget) :

audition du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales(GIFAS) et de divers acteurs de la construction aéronautique.

GROUPES D’ETUDES OU D’AMITIE

1 GROUPE D’ÉTUDES

17 heures - 18 h 45

ENJEUX DU VIEILLISSEMENT Salon Mars III, 101, rue de l'Université

2 GROUPES D’AMITIÉ

9 h 30 - 11 heures

FRANCE-BOSNIE-HERZÉGOVINE 8e Bureau

14 heures - 15 heures

FRANCE-NIGER 8e Bureau

16 h 30 - 18 heures

FRANCE-SUISSE Salle N°1, 3, rue Aristide Briand


REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

8 h 30 - 11 heures Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET (UMP) Salon Mars I, 101, rue de l'Université

8 h 30 - 9 h 30 M. Philippe VIGIER (UDI) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand

9 heures - 10 h 30 M. Serge BARDY (Apparenté SRC) Salon Mars II, 101, rue de l'Université

9 heures - 12 h 30 M. Pascal DEGUILHEM (SRC) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

9 heures - 10 heures M. Daniel GOLDBERG (SRC) Salle 7207, 101, rue de l'Université

9 heures - 10 h 30 M. Christian JACOB (UMP) 2e Bureau

9 heures - 10 heures Mme Martine PINVILLE (SRC) Salle 7326, 101, rue de l'Université

9 heures - 10 heures M. Dominique POTIER (SRC) 6e Bureau

9 h 30 - 10 h 30 M. Christophe CARESCHE (SRC) Salle Colbert

9 h 30 - 11 heures M. Guillaume LARRIVÉ (UMP) Salle N°1, 3, rue Aristide Briand

9 h 30 - 10 h 30 M. Philippe VIGIER (UDI) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand

9 h 45 - 10 h 30 M. Luc CHATEL (UMP) 4e Bureau

10 heures - 11 heures Mme Karine BERGER (SRC) Salle N°2, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 11 heures M. Xavier BERTRAND (UMP) 6e Bureau

10 heures - 11 h 30 M. Guy-Michel CHAUVEAU (App. SRC) Salle 7044, 103, rue de l'Université

10 heures - 11 heures M. Jean-Patrick GILLE (SRC) Salle 7326, 101, rue de l'Université

10 heures - 12 heures M. François-Michel LAMBERT (Ecolo) Salle 7207, 101, rue de l'Université

10 heures - 12 heures Mme Marion MARÉCHAL-LE PEN (NI) Salle N°23, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 11 heures Mme Nathalie NIESON (SRC) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

10 heures - 12 heures Mme Martine PINVILLE (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

10 h 30 - 11 h 30 M. André CHASSAIGNE (GDR) 7e Bureau

10 h 30 - 12 h 30 M. Nicolas DUPONT-AIGNAN (NI) 2e Bureau


10 h 30 - 11 heures M. Bruno LE ROUX (SRC) Salle Colbert

11 heures - 12 heures M. Jean-Pierre DUFAU (SRC) Salle 7042, 103, rue de l'Université

11 heures - 12 heures M. Mathieu HANOTIN (SRC) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand

11 h 30 - 14 h 30 M. Yann CAPET (SRC) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

12 heures - 13 heures M. Hervé MORIN (UDI) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand

12 heures - 13 heures Mme Valérie PECRESSE (UMP) Salle N°1, 3, rue Aristide Briand

12 h 15 - 13 h 15 M. Jean-François COPÉ (UMP) 6e Bureau

12 h 15 - 13 heures M. Laurent WAUQUIEZ (UMP) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

12 h 30 - 14 heures M. Régis JUANICO (SRC) 8e Bureau

13 h 30 - 14 h 15 Mme Colette LANGLADE (SRC) Salle 7326, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures Mme Nathalie APPÉRÉ (SRC) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. Frédéric BARBIER (SRC) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. Thierry BENOIT (UDI) 9e Bureau

14 heures - 15 heures M. Yves DURAND (SRC) 6e Bureau

14 heures - 15 heures M. Daniel GOLDBERG (SRC) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 15 heures Mme Pascale GOT (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures Mme Viviane LE DISSEZ (SRC) Salle N°2, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 15 h 30 M. Bertrand PANCHER (UDI) 4e Bureau

14 heures - 15 heures M. Christian PAUL (SRC) 5e Bureau

14 heures - 15 heures M. Dominique RAIMBOURG (SRC) Salle Colbert

15 heures - 17 heures M. Didier QUENTIN (UMP) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

16 heures - 20 heures Mme Nicole AMELINE (UMP) Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

16 heures - 17 heures M. Thierry BENOIT (UDI) 9e Bureau

16 heures - 17 h 30 M. Olivier DUSSOPT (SRC) 6e Bureau

16 heures - 17 heures M. Daniel GOLDBERG (SRC) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand


16 heures - 18 heures Mme Marietta KARAMANLI (SRC) et Mme Christine PIRES BEAUNE (SRC) 2e Bureau

16 heures - 16 h 45 M. Fernand SIRÉ (UMP) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

16 h 30 - 20 heures M. Florent BOUDIÉ (SRC) Salle 7042, 103, rue de l'Université

16 h 30 - 18 heures M. Bernard GÉRARD (UMP) 4e Bureau

16 h 30 - 18 heures M. Christian JACOB (UMP) et M. Jean-Frédéric POISSON (UMP) Salle 6217

16 h 30 - 18 heures M. Philippe MARTIN (SRC) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

16 h 30 - 18 h 30 M. Denys ROBILIARD (SRC) Salle N°2, 3, rue Aristide Briand

16 h 30 - 18 h 30 M. Olivier VÉRAN (SRC) Salle N°23, 3, rue Aristide Briand

16 h 45 - 18 heures M. Axel PONIATOWSKI (UMP) 8e Bureau

17 heures - 18 heures M. Michel LESAGE (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

17 heures - 18 h 30 M. Michel LIEBGOTT (SRC) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

17 h 30 - 19 heures M. Jean-Pierre DUFAU (SRC) 6e Bureau

17 h 30 - 18 h 30 Mme Annie GENEVARD (UMP) 5e Bureau

17 h 30 - 20 heures Mme Clotilde VALTER (SRC) Salle 7207, 101, rue de l'Université

18 heures - 21 heures M. Laurent BAUMEL (SRC) et M. Philippe DOUCET (SRC) Salle Colbert

18 heures - 19 heures M. Philippe DOUCET (SRC) 4e Bureau

18 heures - 19 heures Mme Marietta KARAMANLI (SRC) et Mme Christine PIRES BEAUNE (SRC) Salle N°1, 3, rue Aristide Briand

18 heures - 19 h 30 M. Jean-Marie TETART (UMP) 2e Bureau

18 h 30 - 20 heures M. Xavier BERTRAND (UMP) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

18 h 30 - 19 h 30 M. Hervé GAYMARD (UMP) Salle 7426, 101, rue de l'Université

18 h 30 - 20 heures M. Thomas THÉVENOUD (SRC) Salle N°23, 3, rue Aristide Briand

18 h 45 - 20 heures M. Didier QUENTIN (UMP) Salle N°2, 3, rue Aristide Briand

19 heures - 20 heures M. Gérard BAPT (SRC) Salle 7326, 101, rue de l'Université

19 heures - 20 heures M. Thierry MARIANI (UMP) Salle N°3, 3, rue Aristide Briand


19 heures - 20 h 30 M. Hervé MARITON (UMP) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

19 heures - 20 h 30 M. Hervé MORIN (UDI) Salon Mars I, 101, rue de l'Université

19 heures - 20 h 30 M. Christian PAUL (SRC) 8e Bureau

19 h 30 - 21 heures M. Laurent BAUMEL (SRC) 4e Bureau

20 h 30 - 22 h 30 M. Yann GALUT (SRC) 2e Bureau

DOCUMENTS ET PUBLICATIONS

1 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

Projets de loi

N° 1059. – Projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (renvoyé à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1094. – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement (renvoyé à la commission des affaires étrangères). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1095. – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République populaire de Chine (renvoyé à la commission des affaires étrangères). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1096. – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme (renvoyé à la commission des affaires étrangères). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1097. – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Indonésie, d'autre part (renvoyé à la commission des affaires étrangères). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1098. – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg


pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (renvoyé à la commission des affaires étrangères). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1099. – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse (renvoyé à la commission des affaires étrangères). Document mis en distribution le 7 juin 2013.

N° 1113. – Projet de loi organique présenté par Mme la Ministre de la culture et de la communication relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République). Document mis en distribution le 11 juin 2013.

N° 1114. – Projet de loi présenté par Mme la Ministre de la culture et de la communication relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation). Document mis en distribution le 11 juin 2013.

Propositions de loi

N° 1101. – Proposition de loi constitutionnelle de M. Bruno Le Roux, Mmes Ericka Bareigts, Monique Orphé et plusieurs de leurs collègues visant à étendre aux collectivités de l'île de La Réunion les possibilités de délégation du pouvoir normatif national prévues à l'article 73 alinéas 3 et 4 de la Constitution (renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République). Document mis en distribution le 10 juin 2013.

Rapports

N°s 993, 994 et 995. – Rapport de M. Jean-Louis Destans au nom de la commission des affaires étrangères sur :

- le projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n°425),

- le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d’Ivoire (n°426),

- et le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (n°427) et textes de la commission.

Documents mis en distribution le 7 juin 2013.


N° 1104. – Rapport de M. Richard Ferrand au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n°1061). Document mis en distribution le 10 juin 2013.

N° 1111. – Rapport de M. Paul Giacobbi au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la proposition de résolution de M. Paul Giacobbi et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (n° 1053). Document mis en distribution le 10 juin 2013.

Textes des commissions

N° 1092 (annexe). – Proposition de résolution européenne sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les États-Unis et l'Union européenne : texte la commission des affaires étrangères. Document mis en distribution le 11 juin 2013.

N° 1104 (annexe). – Proposition de loi portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (deuxième lecture) : texte de la commission des affaires sociales. Document mis en distribution le 10 juin 2013.

N° 1105 (annexe). – Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures de nature législative pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture) : texte de la commission des affaires économiques. Document mis en distribution le 10 juin 2013.

N° 1108 (annexe). – Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (première lecture) : texte de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. Document mis en distribution le 10 juin 2013.

N° 1109 (annexe). – Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (première lecture) : texte la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. Document mis en distribution le 10 juin 2013.

N° 1111 (annexe). – Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) : texte de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. Document mis en distribution le 10 juin 2013.

N° 1112 (annexe). – Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la gestion de la sécurité lors des manifestations et rassemblements de personnes à Paris, depuis le 16 mai 2012 : texte la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de


l'administration générale de la République. Document mis en distribution le 10 juin 2013.

Rapports d’information

N° 1107. – Rapport d'information de Mme Monique Iborra déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi. Document mis en distribution le 11 juin 2013.

Avis

N° 1106. – Avis de Mme Ségolène Neuville au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578). Document mis en distribution le 11 juin 2013.

N° 1110. – Avis de M. Laurent Grandguillaume au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi relatif à la consommation (n° 1015). Document mis en distribution le 10 juin 2013.

2 PUBLICATIONS DES SERVICES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

« Petites lois »

Résolution aux fins d’améliorer le processus de recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (TA n° 148). Document mis en distribution le 10 juin 2013.

Proposition de loi relative au respect de la neutralité religieuse dans les entreprises et les associations (Texte rejeté) (n° 150). Document mis en distribution le 10 juin 2013.

Proposition de loi constitutionnelle tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales (Texte rejeté) (n° 151). Document mis en distribution le 11 juin 2013.

Proposition de loi organique tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales (Texte rejeté) (n° 152). Document mis en distribution le 11 juin 2013.

Textes provisoires

Projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (Texte voté en deuxième lecture) (TA n° 147). Document mis en distribution le 6 juin 2013.

Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Texte voté en seconde lecture) (TA n° 149). Document mis en distribution le 7 juin 2013.


COMMUNICATION

1 AGENDA DU PRÉSIDENT

9 heures :

Conférence des Présidents.

10 heures :

Hommage à Pierre Mauroy (Cour d’Honneur de l’Hôtel national des Invalides).

15 heures :

Présidence de la sénace : Questions au Gouvernement.

18 h 30 :

Participation au débat sur l’Europe organisé par la Gauche populaire : « Une Europe au service de la croissance et de l’emploi : quelle feuille de route ? » (Assemblée nationale).

2 TÉLÉVISION INTÉRIEURE

Canal 33

Mission d’information sur les immigrés âgés,

16 h 15 :

Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement.

17 h 15 :

Audition, ouverte à la presse, de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l’égalité des territoires et du logement, chargé de la ville.


Canal 35


16 h 30 :

Audition, ouverte à la presse, de M. Titus Corlatean, ministre des affaires étrangères de Roumanie ; Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif aux centres culturels (n° 975).

Canal 36

Commission des affaires européennes,

16 h 30 :

Réunion ouverte à la presse : Communications de M. Gilles Savary sur : la proposition de modification de la directive européenne relative aux dimensions maximales des poids lourds ; la proposition de directive relative au déploiement européen d’une infrastructure pour carburants de substitution ; la proposition de directive relative aux contrats de concession.

Canal 40

Commission d’enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l’action du Gouvernement et des services de l’État, notamment ceux des ministères de l’économie et des finances, de l’intérieur et de la justice, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d’une affaire qui a conduit à la démission d’un membre du Gouvernement,

8 h 45 :

Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Dufau, commissaire divisionnaire, chef de la division nationale des investigations financières et fiscales (DNIFF) et de M. Eric Arella, contrôleur général de police à la sous-direction de la police technique et scientifique (SDPTS).

Canal 41


10 h 30 :

Réunion ouverte à la presse : Examen pour avis des articles 1er et 2 du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).


LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invités : M. Gérald Darmanin, député UMP du Nord, Mme Annick Lepetit, députée SRC de Paris.

En direct.

9 h 45 : Cérémonie nationale d’hommage à Pierre Mauroy

Retransmission en direct des Invalides, en collaboration avec Public Sénat.

11 h 15 : Émission spéciale

Invités : M. Roland Cayrol (politologue), M. Pierre Favier (journaliste), M. Denis Jeambar (éditorialiste).

Présentée par M. Jean-Pierre Gratien (LCP-An) et M Michaël Zsames (Public Sénat).

De 14 heures à 16 h 30 : PARLEMENT’AIR

14 h 30 : L’info

Invités : M. Laurent Baumel, député SRC d’Indre-et-Loire, autre invité en

attente.

En direct.


15 heures : Questions au Gouvernement

En direct.

16 heures : La séance continue

En direct.

19 h 30 : La fin d'un rêve américain : l'assassinat de Robert F. Kennedy

Documentaire réalisé par M. Yoash Tatari.

20 h 30 : Ça vous regarde – L’info

20 h 45 : Ça vous regarde

21 h 30 : Com’ en politique

Thème : Le mariage pour tous.

23 h 30 : Top questions

23 h 45 : Le journal de la Défense

Minuit : Génération République

Thème : L’immigration.

Invitée : Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée chargée de la francophonie.

0 h 30 : Ça vous regarde

Rediffusion.

1 h 15 : Top questions

Rediffusion.

1 h 30 : Tombé du ciel

2 heures : Les travaux de l’Assemblée nationale

Rediffusion.

3 h 30 : Transportez-moi !

Thème : Dubaï, ville du futur.


4 heures : Parlons-en

Thème : Rire de la politique ?

Invités : Mme Marie-Ève Malouines, chef du service politique de France Info, scénariste de la bande dessinée « Moi, président, ma vie quotidienne à l’Elysée » (Jungle Editions), M. Jean Plantu, dessinateur de presse et caricaturiste, Mme Anne Roumanoff, humoriste.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral