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MANUEL DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX RÉALISÉS AVEC DES TIERS : PSS GÉNÉRAL

TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS

Rue Wérihet 63, 4020 WANDRE – Belgique Tél. 04/345.95.55 – Fax. 04/362.98.57

MANUEL DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX RÉALISÉS AVEC DES

TIERS :

PSS GÉNÉRAL

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MANUEL DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX RÉALISÉS AVEC DES TIERS : PSS GÉNÉRAL p. 2/14

TABLE DES MATIERES

1 Charte de sécurité : ................................................................................................... 3

2 Introduction ............................................................................................................. 4 2.1 Généralités ....................................................................................................... 4 2.2 Obligations du donneur d’ordre ........................................................................... 4 2.3 Obligations du contractant ................................................................................. 4

3 Accès à l’entreprise ................................................................................................... 5 3.1 Accès au personnel ........................................................................................... 5 3.2 Accès aux véhicules ........................................................................................... 5

4 Règles de conduites générales .................................................................................... 6 4.1 Utilisation des installations sanitaires et réfectoire ................................................. 6 4.2 Boissons alcoolisées et drogues .......................................................................... 6 4.3 Interdiction de fumer ......................................................................................... 6 4.4 Ordre et propreté sur le lieu de travail ................................................................. 6 4.5 Vol et vandalisme.............................................................................................. 6

5 Situations et procédures d’urgence. ............................................................................. 7 5.1 Signalement des situations d’urgence .................................................................. 7 5.2 Premiers secours en cas d’accident ...................................................................... 7 5.3 Evacuation d’urgence ........................................................................................ 7 5.4 Prévention des incendies .................................................................................... 7

6 Procédures et mesures à prendre avant et pendant les travaux ....................................... 8 6.1 Procédures générales avant le début des travaux .................................................. 8 6.2 Utilisation d’équipements de travail ..................................................................... 8 6.3 Equipements de protection collective (EPC) .......................................................... 8 6.4 Equipements de protection individuelle (EPI) : ...................................................... 9 6.5 Signalisation des travaux ................................................................................... 9 6.6 Procédure de permis de feu ................................................................................ 9 6.7 Utilisation de produits dangereux ........................................................................ 9 6.8 Utilisation de bouteilles de gaz .......................................................................... 10 6.9 Travailler avec l’électricité ................................................................................ 10 6.10 Travailler en hauteur ....................................................................................... 10 6.11 Espaces confinés ............................................................................................. 11 6.12 Zones ATEX .................................................................................................... 11

7 Environnement et déchets ........................................................................................ 11

8 Annexes ................................................................................................................. 12 8.1 Numéros d’urgence et personnes de contact ....................................................... 12 8.2 Inventaire amiante. ......................................................................................... 12 8.3 plan du site .................................................................................................... 13 8.4 Instructions si évacuation ou incendie................................................................ 14

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MANUEL DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX AVEC TIERS : PSS GÉNÉRAL

1 Charte de sécurité :

Document à compléter et à signer par le soumissionnaire.

Je soussigné …………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Fonction: …………………………………………………………………………………………………………………………………………………

de l’entreprise: …………………………………………………………………………………………………………………………………………….

• Déclare avoir pris connaissance de toutes les dispositions prévues dans le «Manuel de sécurité pour les travaux avec tiers : PSS général » de l’entreprise TI Group Automotive Systems.

• Déclare être titulaire d’un certificat O VCA-LSC* O VCA-LSC** O autre certificat équivalent. Une copie de ce certificat est jointe au présent document.

• Déclare vouloir me conformer entièrement aux obligations et aux mesures de sécurités qui y sont décrites sans supplément de coûts que ceux prévus dans l’offre de prix.

• Propose des mesures de sécurité alternatives par rapport aux points suivants du PSS.

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………

Ces mesures sont décrites dans le document joint, dûment signé.

Le présent Plan de Sécurité et de Santé (PSS) concerne les risques de co-activité et les risques spécifiques dans le cadre du projet intitulé :

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……………………………………………………………………………………………………………………

Le présent document signé, accompagné de toutes les pages paraphées du PSS sera joint à l’offre de prix.

Signature

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2 Introduction

2.1 Généralités Le présent règlement est d'application pour tout contractant ou sous-traitant de ce dernier, se trouvant dans l'enceinte de TI Group Automotive Systems (Belgium) S.A. ainsi qu'en dehors de celle-ci, quand il exécute directement ou indirectement un travail pour le compte du donneur d’ordre mandaté par TI Automotive. Ce document se base sur les obligations prévues par la loi sur le bien-être au travail du 04 août 1996. Chaque contractant est tenu de porter le présent règlement à la connaissance de son personnel et de ses sous-traitants, et de leur en imposer l'application. En cas de non-respect des remarques formulées oralement ou en cas de fautes graves, un avertissement écrit sera adressé. S’il n’y est réservé aucune suite, TI Automotive procèdera à l’éviction de la personne ou société concernée. Cette éviction pour motifs de sécurité, de santé et de non-respect de l’environnement ne peut donner lieu à des compensations financières de TI Automotive au contractant concerné.

2.2 Obligations du donneur d’ordre Le présent Manuel de sécurité sert à informer le contractant, dès la demande de prix, sur les risques et procédures présents sur le site de TI Automotive Wandre tels que : le stockage de produits dangereux, le plan de circulation interne, les procédures d’urgence, le port obligatoire d’EPI… Le donneur d’ordre doit : - contrôler si les travailleurs du contractant ont reçu la formation et les instructions appropriées (se

rapportant aux risques propres au donneur d’ordre). Ce contrôle peut être effectué lorsque le travailleur du contractant se présente à l’accueil.

- informer ses travailleurs concernés des risques que les travaux du contractant vont comporter.

2.3 Obligations du contractant Le contractant doit : - analyser les risques propres à son activité, les risques qui peuvent en résulter pour les autres intervenants,

prendre les mesures de prévention nécessaires pour éliminer ou réduire ces risques - remettre son PSS au Maitre d’ouvrage de TI Automotive, au SIPPT et au Coordinateur sécurité-santé si

désigné, minimum 8 jours ouvrables avant le début des travaux, et au plus tard lors de la réunion d’ouverture de chantier. Ce PSS comprendra :

o Une description de l’ouvrage ou du travail à réaliser et sa localisation o Le mode opératoire o Les énergies électriques à mettre à disposition et les consignations à réaliser o Le résultat de son analyse de risques et les mesures de prévention et de protection qui en découlent.

Ils devront avoir reçu l’accord du Maitre d’ouvrage, du Coordinateur sécurité-Santé si désigné et l’avis du SIPPT. Aucun travail ne pourra commencer sans cette approbation.

- respecter strictement les dispositions de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs, du RGPT et du Code sur le bien-être au travail, et toutes les consignes et procédures de sécurité en vigueur chez TI Automotive.

- se conformer aux décisions prises lors de la réunion d’ouverture de chantier, ainsi qu’aux injonctions du SIPPT, du Coordinateur sécurité santé si désigné et des représentants du Maître d’ouvrage.

- prêter sa collaboration à la coordination des travaux. Cette coordination devra se faire en désignant «un responsable de chantier» qui vérifiera si le travail est bien effectué selon les accords pris. Ce responsable du contractant assurera le suivi de ces accords.

- informer ses travailleurs (avec une attention particulière pour les travailleurs intérimaires) des risques ainsi que sur les accords pris avec le donneur d’ordre.

- informer ses sous-traitants de manière similaire, vérifier si les travailleurs du/des sous-traitant(s) ont été suffisamment informés sur les risques qu’impliquent les travaux à effectuer, et désigner un responsable de chantier chez le sous-traitant. Un seul niveau de sous-traitance sera autorisé chez le contractant.

- remettre au donneur d’ordre une liste de ses travailleurs et de ceux de ses sous-traitants éventuels.

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3 Accès à l’entreprise

3.1 Accès au personnel Seules les personnes nécessaires à l’exécution des tâches décrites au contrat ou dans la commande, et reprises dans la liste remise lors de l’ouverture de chantier, ont accès chez TI Automotive. Ces personnes se présenteront chaque jour à l’entrée des visiteurs pour s’inscrire et y laisser une preuve d’identification.

Le personnel du contractant effectue les travaux au lieu indiqué. L’accès aux autres bâtiments ou installations est interdit, sauf autorisation préalable.

Il est formellement interdit de prendre des photos dans l’entreprise sans autorisation préalable de la direction de TI Automotive. Les photos ne peuvent être prises qu’en présence d’une personne de l’encadrement de TI Automotive.

Les travailleurs des contractants ou sous-traitants ne peuvent communiquer aucune information sur les installations ou produits de TI Automotive à des tiers. Toutes les informations, comme les plans, notes, etc., demeurent la propriété de l’entreprise et ne peuvent être copiées ou transmises sans autorisation. TI Automotive attend des exécutants qu’ils parlent ou comprennent le français. Dans tous les cas un responsable de l’entreprise sous-traitante parlant le français sera présent sur le chantier : à sa charge d’exécuter les traductions nécessaires aux travailleurs de son entreprise.

Les travailleurs résidant dans un autre pays de l’UE que la Belgique doivent être en possession du formulaire E101. Ce formulaire sera envoyé à TI Automotive au moins 48 heures avant le début des travaux. Les travailleurs résidant en dehors de l’UE doivent disposer d’un permis de travail.

Les travailleurs âgés de moins de 18 ans n’ont pas accès à l’entreprise. Lorsque le contractant souhaite faire appel à des sous-traitants, des intérimaires et des étudiants, il soumettra cette intention à l’approbation du maitre d’ouvrage et à l’avis du SIPPT de TI Automotive. En fonction des risques que présentent les travaux à effectuer, celui-ci prend la décision d’autoriser ou non le recours à cette main-d’œuvre.

3.2 Accès aux véhicules

Le stationnement de véhicules étrangers à l’entreprise n’est pas autorisé à l’intérieur de l’enceinte sauf autorisation expresse auprès d’un responsable TI Automotive. En aucun cas, ces véhicules ne pourront constituer une entrave à la circulation normale, se trouver devant l’entrée ou la sortie d’un bâtiment ou d’une sortie de secours. Sur le site, toute la circulation est soumise au Code de la route et une toute grande prudence est de rigueur. La vitesse maximale autorisée est de 10 km/h. L’entreprise se réserve le droit de faire contrôler par le service gardiennage tout véhicule et engin de chantier qui pénètre sur le site, et contrôler le matériel dans le véhicule. Les véhicules et engins seront couverts d’une assurance R.C. Le contractant veillera à ne pas endommager ou salir les routes.

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4 Règles de conduites générales

4.1 Utilisation des installations sanitaires et réfectoire Il est interdit de manger sur les lieux de travail. Un réfectoire avec installations sanitaires est à la disposition du personnel. Chacun veillera à se laver soigneusement les mains avant les repas, et à maintenir les locaux en bon état de propreté.

4.2 Boissons alcoolisées et drogues La consommation et la possession d’alcool et de drogues sont interdites sur le site. L’accès à l’entreprise sera interdit aux personnes ne respectant cette règle. Les personnes se présentant sur le site dont on soupçonne qu’elles ont consommé de l’alcool ou de la drogue ne peuvent commencer à travailler.

4.3 Interdiction de fumer Trois fumoirs sont à disposition comme indiqué sur le plan de l’usine.

4.4 Ordre et propreté sur le lieu de travail Le matériel et les équipements du contractant doivent être placés de façon à ne créer aucun danger ou entrave. Chaque jour, à la fin du travail, l’endroit où le contractant travaille doit être mis en ordre et être nettoyé. Les déchets doivent être éliminés par le contractant (sauf convention contraire) et devra remettre l’espace de travail à son état initial. En cas de non-respect de l’ordre et de la propreté et moyennant avertissement écrit, TI Automotive pourra faire nettoyer le lieu de travail aux frais du contractant concerné.

4.5 Vol et vandalisme Chaque entrepreneur prendra les mesures nécessaires pour éviter le vol d'équipement. A cette fin, un rangement dans un endroit adéquat devra être prévu. TI Automotive ne pourra être tenu responsable des disparitions de matériel et équipement. Les personnes prises à voler ou à endommager intentionnellement des biens, équipements, installations ou bâtiments, se verront immédiatement interdire l’accès à l’entreprise. Elles seront tenues responsables des dommages occasionnés. Il est interdit d’emporter des biens appartenant à TI Automotive même s’il s’agit de déchets ou de ferrailles non liés aux prestations prévues au cahier des charges.

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5 Situations et procédures d’urgence.

5.1 Signalement des situations d’urgence Le maitre d’ouvrage et le SIPP de TI Automotive doivent être avertis immédiatement de tout incendie, accident, incident, quasi-accident ou situation dangereuse se produisant durant l’exécution des travaux confiés au contractant. Le contractant doit collaborer activement pour l’enquête et les actions correctives qui en découlent.

5.2 Premiers secours en cas d’accident La personne de contact de chez TI Automotive veillera à faire administrer les premiers secours par un secouriste de l’entreprise à l’infirmerie du site. Le contractant est néanmoins tenu d’être en possession du matériel de premier secours et d’apporter l’aide d’urgence et les premiers soins à ses travailleurs. Une liste avec les numéros de téléphone des services d’urgence sera clairement affichée sur le chantier et à la porte de l’infirmerie et le numéro de téléphone du SIPPT, du Coordinateur sécurité Santé si désigné et de l’inspection du travail. En cas d’urgence, le service 112 doit être appelé.

5.3 Evacuation d’urgence En cas de sirène continue, le personnel du contractant doit se rendre rapidement mais sans précipitation vers le point de rassemblement au corps de garde en empruntant la sortie la plus proche.

5.4 Prévention des incendies Les voies d’évacuation doivent toujours être utilisables et rester signalées. Les moyens de lutte contre l’incendie (hydrants, extincteurs, chariot avec extincteurs et couverture anti-feu) sont indiqués au moyen du pictogramme et repris sur le plan annexé.

Lors de travaux comportant un risque d’incendie, les moyens d’extinction nécessaires doivent être prêts à l’emploi. A cet effet, le contractant prévoira suffisamment d’équipements adaptés de lutte contre les incendies, complémentairement à ceux de TI Automotive. Les travaux comportant un risque d’incendie feront l’objet d’un permis de feux spécifiques. Ce permis a une validité maximum de 24h. L’accès aux locaux équipés d’une installation d’extinction automatique ainsi que les travaux dans ses locaux ne sont autorisés que moyennant l’accord du SIPPT.

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6 Procédures et mesures à prendre avant et pendant les travaux

6.1 Procédures générales avant le début des travaux Afin de pouvoir démarrer un chantier, une réunion préalable doit être réalisée lors de laquelle une ouverture de chantier est établie par le donneur d’ordre en présence du responsable de chantier du contractant et de ses sous-traitants éventuels. Les consignes de sécurité qui y sont mentionnées ainsi que les risques inhérents spécifiques au chantier devront faire l’objet d’une communication préalable aux travailleurs des tiers. Un plan général reprenant les risques majeurs de l’usine sera également remis lors de cette réunion. Le travail ne pourra débuter qu’une fois : - le contractant prévenu par le donneur d’ordre de la coupure effective des énergies - vérification par le donneur d’ordre que toutes les mesures de sécurité prévues par l’ouverture de

chantier sont mises en place - le personnel du contractant bien informé des mesures de sécurité prévues et du mode opératoire

6.2 Utilisation d’équipements de travail Il est défendu à l'entrepreneur d'utiliser les installations, appareils, machines et outillages appartenant à TI Automotive, sauf autorisation expresse écrite et conditionnelle d'un responsable de l'usine.

Au début des travaux, le contractant dressera l’inventaire des outils et appareils. Tous les équipements de travail seront clairement identifiés de sorte que leur propriété soit établie de manière incontestable.

Toutes les machines électriques seront déconnectées et rendues inactives à la fin de chaque journée de travail pendant toute la durée des travaux, sauf accord spécial d'un responsable de l'usine. Tous les engins, matériel et équipement qui se trouvent dans l'usine devront être rangés dans un endroit balisé à la fin de chaque journée. Le stockage de toute matière inflammable sera réduit au strict minimum, en un lieu désigné par le responsable du travail.

Le raccordement d’équipements aux sources d’énergie ainsi que la connexion de câble sur le réseau de l’entreprise ne peuvent se faire qu’après concertation et avec accord du Maitre d’ouvrage et avis du SIPPT.

6.3 Equipements de protection collective (EPC) Pendant toute la durée des travaux, les protections collectives (garde corps, rampes, planchers, éclairages provisoires, etc...) doivent être assurées par le contractant. Il est interdit de court-circuiter des dispositifs d’arrêt d’urgence et des sécurités ou de les enlever des machines ou installations, à moins que ceci ne fasse partie des procédures de maintenance prescrites. Le contractant veillera à ce que son personnel dispose de tout le matériel adapté ou de tous les équipements nécessaires à l’exécution de ses tâches ainsi que des équipements de protection tant individuelle que collective. Il veillera à ce que ce matériel ou équipement et ces équipements de protection soient en bon état (y compris label CE et contrôle périodique) et que son personnel ait reçu la formation et les informations nécessaires pour pouvoir les utiliser correctement. Le contractant fera en sorte que son personnel utilise les équipements de protection mis à disposition durant l’exécution des travaux.

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6.4 Equipements de protection individuelle (EPI) : Le port de chaussures de sécurité, et de vêtements de travail adéquats (veste à manches longues et pantalon de travail) est obligatoire sur tout le chantier, pendant toute sa durée. Le port des lunettes de sécurité est obligatoire dans notre ligne de production Plating et pour tous les travaux au cours desquels le risque de projection de particules, poussières, gouttelettes,... est présent. (meulage, disquage, ponçage, oxycoupage, etc.). Le port d’un harnais de sécurité est obligatoire dans toutes les situations de travail ou un risque de chute d'une hauteur supérieure à 2 mètres existe et qu’il n’est pas possible de placer des garde-corps. Le harnais est aussi obligatoire pour les personnes travaillant dans une nacelle suspendue ou une nacelle élévatrice. Le harnais ou sa longe doit être équipé d’un système d’amortissement de la chute conforme aux normes européennes. Les harnais et longes doivent être contrôlés annuellement par un organisme agréé (SECT). Les autres EPI sont portés en fonction des risques identifiés (voir analyse de risque spécifique, rapport de réunion d’ouverture chantier, permis de travail). Le contractant veillera à ce que tous les EPI utilisés soient en ordre de contrôles légaux.

6.5 Signalisation des travaux En concertation avec le SIPPT, le contractant prévoira les délimitations et la signalisation nécessaires pour empêcher et interdire l’accès au chantier aux personnes non habilitées ou pour avertir les passants des travaux en cours.

6.6 Procédure de permis de feu Un permis de feu est utilisé pour prévenir les risques d’incendie ou d’explosion lors de l’exécution de travaux à feu ouvert, à la flamme ou avec point incandescent (soudage, découpage au chalumeau, brasage, décapage de peintures ou vernis, meulage de métaux, etc.). Ce permis est demandé auprès du donneur d’ordre ou du Coordinateur Sécurité santé si désigné, chaque fois que nécessaire lors de l’exécution des travaux et ce, le jour précédent les travaux. Le permis est valable 1 jour; si nécessaire, il peut être prolongé de jour en jour.

6.7 Utilisation de produits dangereux Avant le début des travaux, le contractant remettra au donneur d’ordre et au SIPPT, les fiches de sécurité et de santé des produits qu’il compte utiliser (fiche MSDS). Ce n’est qu’après autorisation de ce service qu’ils pourront être utilisés. Pour toute substance chimique utilisée, la fiche MSDS sera présente sur le lieu de l'utilisation. Le contractant veille à ce que son personnel soit suffisamment informé et dispose des équipements de protection nécessaires pour travailler avec ces produits. Les produits dangereux sur le lieu d’exécution du travail doivent être limités à la quantité nécessaire pour le travail d’un jour. Les substances resteront dans leur récipient d'origine dûment étiqueté. En cas de transvasement, le nouveau récipient devra être compatible à la nature de la substance et immédiatement étiqueté. La plus grande prudence s'impose lors de l'ouverture d'une tuyauterie. Celle-ci peut encore contenir un liquide agressif, du gaz ou de la vapeur sous pression. Des équipements de protection sont à la disposition du personnel (gants antiacide, visière, etc...). En cas de besoin, voir les responsables usine.

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Si en dépit des protections, une personne reçoit des projections d'un produit chimique, la règle unique est de laver la zone concernée dans les plus brefs délais et de poursuivre le lavage pendant 15 minutes minimum. Des rince-oeils sont disposés à plusieurs endroits dans le hall plating. Si la projection est importante, utiliser la douche située au milieu du hall plating et rester sous la douche. Prévenir ensuite un responsable de TI Automotive qui prendra les actions qui s'imposent.

6.8 Utilisation de bouteilles de gaz Les bouteilles de gaz doivent être conservées à la verticale et être fixées solidement, à distance suffisante de toute source de chaleur. A la fin de la journée de travail, les tuyaux et manomètres doivent être détendus et les bouteilles rangées, fixées, fermées, chapeau de protection placé au-dessus du système de fermeture. Evacuer le plus rapidement possible les bouteilles vides.

6.9 Travailler avec l’électricité Le contractant veille à ce que son personnel soit suffisamment informé et formé quant au risque électrique. L’entreprise contractante fournira au donneur d’ordre et Coordinateur sécurité santé si désigné une copie des certifications BA4 et BA5. Le contractant prévoit pour son personnel les équipements de protection spécifiques nécessaires pour travailler en toute sécurité à des installations électriques sous tension.

Les tableaux de chantier doivent être accompagnés d’une attestation de contrôle d’un organisme agréé avant de pouvoir être connectés. Ils doivent être conformes au RGIE. Tout matériel électrique utilisé aura un indice de protection au moins IP44. Les enrouleurs allonges auront une section minimale de 2,5 mm2 La tension de service de l’installation électrique BT est le 3N400Volt. L’accès aux cabines à haute tension est interdit, à l’exception du personnel compétent du fournisseur d’électricité. Toutes les autres personnes ne pourront y accéder que si elles sont accompagnées du personnel compétent de Ti Automotive. La tension de service de l’installation HT est de 15 KVA. Les contractants veilleront à ce que tous les postes de travail bénéficient d’un éclairage suffisant conformément aux normes d’éclairement prévues au RGPT et BET.

6.10 Travailler en hauteur Pour les travaux effectués à une hauteur de plus de 2 mètres, le contractant doit prendre les mesures nécessaires pour que ces travaux puissent se dérouler en toute sécurité. Les équipements de prévention collectifs seront utilisés préférentiellement. Les échelles utilisées par le contractant doivent être en parfait état et satisfaire aux dispositions légales. En règle générale, l’utilisation de l’échelle sera réduite à un moyen d’accès au poste de travail ou pour des travaux de courte durée. Les échafaudages utilisés par le contractant doivent satisfaire aux dispositions légales : - être montés sous la responsabilité d’une personne compétente et conformément aux notices et

plans de montage du fabriquant ou, le cas échéant, de la note de calcul. - être inspectés par un organisme de contrôle désigné par le contractant qui appose une

étiquette de contrôle sur l’échafaudage, en y indiquant son nom et la date de la dernière inspection. Les rapports de ces contrôles seront présents sur chantier et tenus à la disposition du SIPPT de TI Automotive.

Les échafaudages mobiles doivent être équipés d’une sécurité contre les déplacements intempestifs. Les élévateurs à nacelle ou les engins de levage doivent être accompagnés du certificat du dernier contrôle périodique effectué par un organisme agréé avant de pouvoir être utilisés.

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Les utilisateurs devront être détenteurs d'un brevet de formation spécifique à l'utilisation de ces engins, remis au SIPPT du site. Le port d'un harnais de sécurité amarré à la base de la nacelle est obligatoire. La présence d'une seconde personne préposée à sa surveillance est indispensable pour assurer une signalisation, un guidage au sol, pour opérer la manœuvre de sauvegarde en cas de panne. L’élingage et l’accrochage des charges ne pourront se faire que par du personnel formé aux règles et bonnes pratiques d’élingage.

Le port du harnais de sécurité est obligatoire dans tous les cas pour lesquels un risque de chute d'une hauteur supérieure à 2 m est présent, et où il n'y a pas de protections collectives suffisantes pour le prévenir. Les travailleurs devront avoir reçu une formation à son utilisation. Le harnais sera accompagné du certificat du dernier contrôle périodique effectué par un organisme agréé avant de pouvoir être utilisées.

6.11 Espaces confinés L’ensemble des espaces confinés présents sur le site de TI Automotive sont répertoriés, numérotés et signalés. Ils font l’objet d’une procédure particulière, spécifique à chaque espace confiné. Cette procédure sera détaillée lors de l’ouverture de chantier.

6.12 Zones ATEX Les zones ATEX sont répertoriées et signalées. Dans ces zones, le contractant utilisera du matériel électrique non étincelant. Les certificats de contrôles du matériel électrique ainsi que mécanique ne produisant aucune étincelle seront présentés au SIPPT.

7 Environnement et déchets Le contractant s’engage à respecter la législation en vigueur en matière d’environnement. Tout déversement de boues ou de liquides dans les caniveaux ou station d'épuration est interdit à moins d'en avoir l'autorisation formelle du responsable environnement de TI Automotive. Pour les déchets type ménagers, le personnel de la société peut utiliser les containers adéquats répartis dans l'usine. Tout comme le personnel de TI Automotive, le personnel des entrepreneurs a l'obligation de trier ses déchets. S'il existe un risque de pollution prévisible, la société prendra toute les mesures de préventions nécessaires (ex : bac de rétention, barrière type boudin…). Les zones de protection des puits seront particulièrement protégées de toute pollution possible.

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8 Annexes

8.1 Numéros d’urgence et personnes de contact TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS (Wandre) Responsable du site : Monsieur Jean-Philippe LEONARD, Tél. 04/345.95.55 Conseiller en Prévention (Attentia) : Madame Aurore LINDEBRINGHS, Tél. 0494/51.88.90 Responsable environnement : Monsieur Thierry MASSART, Tél. 04/345.95.36 Numéros de téléphone utiles :

- POMPIERS et AMBULANCE 100 ou 112 - POLICE FEDERALE 101 - CENTRE ANTI-POISON 070 / 245 245 - CENTRE DES GRANDS BRULES 04 / 366 72 94 - S.O.S. POLLUTION 070 / 23 30 01 - PROTECTION CIVILE 02 / 210 45 11

8.2 Inventaire amiante. Il y a de l’amiante inventoriée sur le site. Le rapport est à disposition auprès du SIPP

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8.3 plan du site

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8.4 Instructions si évacuation ou incendie

Instruction en cas d’évacuation

• Restez calme • Fermez volets, portes et fenêtres • Rejoignez le point de rassemblement extérieur :

• A coté du corps de garde • en suivant les pictogrammes

• Toujours prendre la sortie la plus proche • N’emportez rien avec vous • Restez en position basse en cas de fumée • Indiquez à votre superviseur ou aux pompiers si une personne manque à

l’appel • vérifiez la présence de chaque membre du personnel • Ne rejoignez pas votre domicile sans accord préalable

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