lycee professionnel annee scolaire 2014- 2015 · lycee professionnel annee scolaire 2014- 2015...

LYCEE PROFESSIONNEL ANNEE SCOLAIRE 2014- 2015 Denis Diderot

102 Avenue Jean Jaurès

10100 ROMILLY SUR SEINE

Tél. : 03.25.21.95.81

PROCES- VERBAL

Conseil d’Administration n°1

6 novembre 2014

OUVERTURE DE LA SEANCE

ET GENERALITES

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

Le quorum étant atteint (26 membres présents), Mme THIEBAULT, Présidente, ouvre la séance du Conseil d’Administration à 18 h07. Madame la Présidente demande aux membres présents s’ils acceptent la présence de personnes invitées : Mme MEUNIER, CPE et Mme HACHICHI, Directrice du CIO de Ro-milly. Aucun désaccord. Mme la Présidente projette aux membres du Conseil le Règlement Intérieur de celui-ci et en fait lecture. Aucune remarque n’est faite, Mme la Présidente soumet le règlement aux voix sans au-cun changement.

Votants : 26 Pour : 26 Contre : 0 Abstention : 0 ╚ Approuvé à l’unanimité

1- Désignation du secrétaire de séance M. BIANIC, représentant des personnels d’enseignement et d’éducation, accepte le se-crétariat de séance. Il est donc désigné. 2- Approbation du procès-verbal du dernier Conseil d’Administration Le procès-verbal du Conseil d’Administration du 1er juillet 2014 est soumis à l’approbation des membres du Conseil. M. MATHIEU indique que suite aux échanges ayant eu lieu lors du Conseil d’administration du 1er juillet 2014 à propos du surcoût du bâtiment occupé par le GRETA, des postes d’agents et des rapports avec le Conseil général de l’Aube, il avait contacté les services du Conseil régional. Ayant constaté que les réponses n’avaient pas été ap-portées par les services, il a obtenu qu’une réunion soit organisée entre la direction de l’établissement et le Directeur général des services. Madame la Présidente informe les membres du Conseil de l’obtention d’un poste mutuali-sé créé par le Conseil régional en maintenance informatique sur les deux lycées de Ro-milly (contrat d’un an pour le moment). M. MAITROT, représentant des parents d’élève, fait remarquer qu’il est difficile d’approuver le procès-verbal d’un Conseil d’administration auquel on n’a pas participé. Madame la Présidente en convient et lui précise qu’il peut s’abstenir. Après ces différentes remarques, Mme la Présidente soumet aux voix le procès verbal.

Votants : 26 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 4 ╚ Approuvé à la majorité

Le procès-verbal du Conseil d’Administration du 1er juillet 2014 étant approuvé, il sera mis en ligne sur le site du lycée. 3- Approbation de l’ordre du jour Mme la Présidente soumet l’ordre du jour aux voix.


NE 2014/9




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PROCES- VERBAL


6 novembre 2014

PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

Mme la Présidente fait lecture du décret n° 2014-1236 paru le 25 octobre 2014 dans lequel est mentionnée la nouvelle répartition des sièges attribués aux collectivités terri-toriales. Elle informe le Conseil d’Administration du courrier qu’elle adresse au Maire de la Commune de Romilly sur Seine et au Président du Conseil Régional à ce sujet.

4- Installation des différents Conseils et Commissions

- La commission permanente

MEMBRES DE DROIT

Chef d’Etablissement Présidente

Mme Yasmine THIEBAULT

Adjoint au Chef d’Etablissement

M. Philippe SUCH

Gestionnaire M. Pierre DICHAMP

MEMBRES ELUS OU DESIGNES

Collège des Représentants des Personnels d’Enseignement et d’Education

M. Frédéric BIANIC M. Sébastien MERAT

Mme Christine COLIN M. Alexandre MIGNOT

M. Franck HOUDRY M. Florent ALBERA

Collège des Représentants des personnels ATOSS

Mme Sabrina DOUE M. Mickaël DELA-

MARRE

Collège des Représentants des Parents d’Elèves

M. Régis MASSON Mme M-Thérèse COR-

PET

Mme Christelle CHE-ROUAK

M. Claude MAITROT

Représentants des Elèves Mme Solenn SANITAS

Mme Evah ABOUBA-KAR

M. Kévin GUILLEBAUD Mme Ange FAGNIDI

Représentant de la Région M. Pierre MATHIEU




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6 novembre 2014

PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

- Le Conseil de discipline

MEMBRES DE DROIT



Adjoint au Chef d'Etablissement M. Philippe SUCH

Conseiller Principal d'Education Mme Nathalie MEUNIER




Titulaire : M. Franck HOUDRY Suppléant : M. Frédéric BIANIC

Titulaire : Mme Christine COLIN Suppléant : M. Patrick OCHSNER

Titulaire : M. Florent ALBERA Suppléant : M. Christophe CORGERON

Titulaire : M. Sébastien MERAT Suppléant : M. Frédéric GOUIN


Titulaire : Mme Roseline BARDIN Suppléant : M. Christophe MYLY


Titulaire : Mme M-Thérèse CORPET Suppléant : M. Régis MASSON

Titulaire : M. Christophe T’JOLLYN Suppléant : Mme Christelle CHEROUAK

Représentant des élèves

Titulaire : Mme Ange FAGNIDI Suppléant : M. Wilfried GNAHOUA BAHIE

Titulaire : Mme Mélina CALVEZ Suppléant : M. Médard SOGLO

Titulaire : M. James LONDINIERE Suppléant : M. Alejandro CASTANO ACOSTA




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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

- La commission hygiène et sécurité

MEMBRES DE DROIT



Adjoint au Chef d’Etablissement M. Philippe SUCH


Conseiller Principal d’Education Mme Nathalie MEUNIER

Chef de Travaux M. Laurent ROYER

Médecin de l’Education Nationale Docteur GENET

Infirmière de l’Education Nationale Mme Valérie GARCIA



Titulaire : M. Frédéric BIANIC Suppléant : M. Franck HOUDRY

Titulaire : M. Christophe CORGERON Suppléant : Mme Christine COLIN


Titulaire : Mme Roseline BARDIN Suppléant : Mme Malika ZAOURAT


Titulaire : M. Christophe T’JOLLYN Suppléant : Mme Christelle CHEROUAK

Titulaire : Mme Marie-Thérèse CORPET Suppléant : M. Régis MASSON

Représentant des élèves

Titulaire : Mme Mélina CALVEZ Suppléant : Mme Ange FAGNIDI

Titulaire : M. Kévin GUILLEBAUD Suppléant : Mme Solenn SANITAS

Représentant de la Région M. Pierre MATHIEU




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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

- Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Proviseure Mme Yasmine THIEBAULT

C.P.E. Mme Ramia LAGET

Assistante sociale Mme Mandy BAJEOT

Infirmière Mme Valérie GARCIA

Coordonnatrice MLDS

Mme Sarah AUZOLS

Représentant du Conseil Régional

M. Pierre MATHIEU

Suppléants

Collège des Représentants des Personnels, de direction, d’Enseignement et d’Education

M.Philippe SUCH Mme TENEBA Joëlle

M. Frédéric BIANIC Mme Nathalie MEUNIER

Personnel A.T.O.S.S.

Mme Liliana MARIE-JOSEPH Mme Roseline BARDIN

Parents d’Elève Mme M-Thérèse CORPET

M. Claude MAITROT

Elèves

M. Constantin FLAVIGNY

Mme Solenn SANITAS




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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

- Le Conseil de Vie Lycéenne

MEMBRES DE DROIT

Chef d’Etablissement Président



Personnels d’Enseignement et d’Education

Mme LAGET Ramia

Mme MEUNIER Nathalie

Mme BRUN Nelly

Mme TENEBA Joëlle

Mme COLIN Christine

Personnels ATOSS Mme BARDIN Roseline

Mme ZAOURAT Malika

Mme DOUE Sabrina

Collège des Repré-sentants des Pa-rents d’Elèves

Mme M-Thérèse CORPET

Mme Christelle CHEROUAK

Représentants des Elèves

TITULAIRES SUPPLEANTS

FAGNIDI Ange (TGA1)

LONDINIERE James (2COM)

CHERY Marine (1COM)

SALADINI Samuel (3Pôle3)

ABOUBAKAR Evah (1GA1)

CASTANO ACOSTA Alejandro (2COM)

SOGLO Médard (1GA2) IACOB Andrei (1GA2)

VINUM Abel (TBMA)

GUILLEBAUD Kévin (TBMA)

EL FOUZI Sarah (TGA2) KLEIN Pauline (TGA2)

GOMES Daisy (TGA1)

CALVEZ Mélina (TGA2)

SANITAS Solenn (TBMA)

BANRY Océane (1GA1)




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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

- Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Proviseure Mme Yasmine THIEBAULT

C.P.E. Mme Ramia LAGET

Assistante sociale Mme Mandy BAJEOT

Infirmière Mme Valérie GARCIA

Coordonnatrice MLDS

Mme Sarah AUZOLS

Représentant du Conseil Régional

M. Pierre MATHIEU

Suppléants

Collège des Représentants des Personnels, de direction, d’Enseignement et d’Education

M.Philippe SUCH Mme TENEBA Joëlle

M. Frédéric BIANIC Mme Nathalie MEUNIER

Personnel A.T.O.S.S.

Mme Liliana MARIE-JOSEPH Mme Roseline BARDIN

Parents d’Elève Mme M-Thérèse CORPET

M. Claude MAITROT

Elèves

M. Constantin FLAVIGNY

Mme Solenn SANITAS

- Le Conseil de Perfectionnement de l’Unité de Formation par Apprentissage

La Proviseure : THIEBAULT Yasmine Le Directeur du CFA Académique, vice-président du conseil de perfectionnement, ou une personne qualifiée désignée par celui-ci en raison de son expérience pédagogique et pro-fessionnelle : DISCRIT Yannick Le Proviseur Adjoint : SUCH Philippe L’Adjoint Gestionnaire : DICHAMP Pierre Le Chef de travaux : ROYER Laurent




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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

Le représentant du conseil d’administration de l’établissement public local d’enseignement support de l’unité de formation par apprentissage : MASSON Régis Représentants des organisations professionnelles d’employeurs : aucun Représentants des syndicats de salariés : Titulaires : OUAFELLA Fouzi (FO), BIANIC Frédéric (CGT) Représentants élus des personnels d’enseignement de l’unité de formation par apprentis-sage : PETITPAS Jean-Michel LEMAITRE Stéphane Représentants élus des apprentis : DOS SANTOS Antoine (BTS2) LEVY Jimmy (BTS1) Représentant désigné par le Président du Conseil Régional (à titre consultatif) Représentant désigné par le Recteur de l’Académie de Reims (à titre consultatif)

- Le Conseil pédagogique

Nom du professeur

ou autre personnel Coordonnateurs disci-

plines

Professeur principal par niveaux

Arts : Mme MIZUN 1 BMA

Bois : M. STAEDEL T CAP EB

Commerce : Mme PER-CHET

T BP COM

Construction + Ferronnerie + Maintenance : M. HOUDRY et M. DEVAUX

2nde BP ME (M. HOUDRY) 1 CAP EB (M. DEVAUX)

Langues vivantes : Mme BAUDEL

3ème pôle 2 (Mme BAUDEL)

Lettres-Histoire :

Mme GRANDJEAN

3ème pôle 3 (Mme GRANDJEAN)

Maths-Sciences :

M. RUMEAU et M. LLATY

3ème pôle 1 (M. LLATY)

Santé (EPS + PSE) : M. BAILLEUL

Tertiaire ad : Mme KLEIN T BP GA1

1 BP COM (Mme COLIN)

CPE : Mme MEUNIER et Mme LAGET

Chef de travaux : M. ROYER

Coordonnateur ULIS :

M. BIANIC

Proviseur adjoint : M. SUCH

Proviseure :

Mme THIEBAULT




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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° et catégorie

(E ou NE**)

OBSERVATIONS

- La commission éducative

La composition de la commission éducative instituée dans chaque collège et lycée est ar-rêtée par le conseil d'administration et inscrite au règlement intérieur. Le chef d'établis-sement qui en assure la présidence ou, en son absence, l'adjoint qu'il aura désigné, dé-signe les membres. Elle comprend au moins un représentant des parents d'élèves et des personnels de l'établissement dont au moins un professeur. Il est souhaitable que le pa-rent d'élève soit un représentant élu des parents. La commission peut inviter toute personne qu'elle juge nécessaire à la compréhension de la situation de l'élève, y compris un élève victime de l'agissement de ses camarades. Chacun de ses membres est soumis à l'obligation du secret en ce qui concerne tous les faits et documents dont ils ont connaissance au cours de la réunion de la commission éducative. La composition retenue par le lycée Diderot est la suivante :

• Le chef d'établissement qui en assure la présidence ou, en son absence, l'adjoint • Un CPE • Un parent d’élève • Un personnel ATOSS • Un professeur

Il a été décidé que les personnes ne sont pas désignées d’avance pour répondre rapide-ment à des situations qui exigeraient sa réunion (composition définie lors du CA du 3 no-vembre 2011)


5- Bilan de rentrée a/ Bilan d’étape du projet d’établissement Madame la Proviseure indique que le projet d’établissement a été rédigé l’an dernier. Elle présente le bilan d’étape. Ce bilan montre 13 points positifs et 16 pistes d’amélioration ou d’ajustement du projet. b/ Bilan de la semaine de l’engagement Ce bilan est présenté par Mme MEUNIER et Mme LAGET, CPE. La semaine de l’engagement a eu lieu du 22 septembre au 3 octobre 2014. c/ Bilan de la Maison des Lycéens Mme MEUNIER présente ce bilan. La Maison des Lycéens est une association loi 1901. Le bureau est composé d’élèves sauf le poste de trésorière. Cette fonction est assurée par Mme MEUNIER. L’assemblée générale a eu lieu le 9 octobre 2014. 29 personnes y assistaient. L’an dernier, il y avait 187 cotisants ce qui représentait 41,5% des élèves. Cette année, il y a déjà 222 cotisants soit presque 50%. Concernant le bilan financier, le solde est positif à la rentrée 2014. d/ Résultats aux examens La présentation est assurée par Madame la Proviseure et Monsieur le Proviseur-adjoint. Tous les pourcentages de réussite de juin 2014 sont équivalents ou supérieurs à ceux de juin 2013 sauf pour le Diplôme National du Brevet où le pourcentage est inférieur aux taux académique et départemental.

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PEDAGOGIE ET DIVERS

ACTES ADMINISTRATIFS

N° et catégorie (E ou NE**)

OBSERVATIONS

e/ Structure et effectifs Madame la Proviseure présente la structure de l’établissement à la rentrée 2014. L’effectif total est de 450 élèves, soit 30 de plus que l’année scolaire 2013-2014. f/ Histoire des arts Mme la Proviseure présente la problématique qui est transversale aux disciplines : fran-çais, histoire et histoire des arts. Elle précise les thèmes choisis par les professeurs, les dates, les membres du jury ainsi que les grilles d’évaluation. g/ Le LYCAM (Le Lycée çà m’intéresse) La présentation est assurée par Madame HACHICHI, directrice du CIO (Centre d’Informations et d’Orientation). Madame HACHICHI indique que Monsieur le Recteur a demandé à ce que tous les en-trants au lycée passent ce test qu’elle présente. Ce test sert à repérer précocement les décrocheurs potentiels. 141 élèves entrant au lycée professionnel Denis Diderot (2de pro et 1ère année de CAP) ont passé le test du LYCAM. Sur ces 141 élèves: 17 sont identifiés en risque de décrochage. L'entretien avec la COP et l'étude des situations en réunion de Groupe de Prévention du Décrochage Scolaire permettront d'apporter des solutions. Ces élèves ont bien souvent déjà été identifiés par les professeurs. h/ Bilan de l’Association Sportive et protocoles EPS pour les examens 2015.

- Bilan de l’Association sportive présenté par Madame la Proviseure. La journée du sport scolaire a eu lieu le mercredi 17 septembre 2014. 161 élèves ont participé (contre 163 l'an dernier). Le bilan de cette action est, une grande réussite avec plus d’un tiers des élèves du lycée qui se sont mobilisés. Une dynamique positive est donc créée et il y a un nombre d’inscrits très correct pour ce début d’année. Au niveau des licences, 65 élèves à jour de leur cotisation, 18 filles et 47 garçons. Madame la Proviseure présente les comptes de l’association sportive. Le bilan financier était positif au 1er octobre 2014.

- Protocoles EPS pour les examens présentés par Madame la Proviseure. Les protocoles pour les différents niveaux (CAP, BEP, BAC PRO) sont exposés. 6- Sorties, voyages, projets pédagogiques et financement Madame la Proviseure liste les sorties, voyages et projets pédagogiques prévus à ce jour :

- Exposition sur la grande guerre à Romilly du 10 au 14/11 (3ème + 1 CAP) - Les 18/11 et 25/11, formation sur le travail en hauteur au Lycée Les Lom-

bards de Troyes. Une subvention a été demandée au Conseil régional pour le transport (320 euros).

- Dans le courant de l’année scolaire, une sortie aura lieu pour les terminales BAC PRO sur la zone commerciale et marchande de La Belle idée. Le transport est pris en charge par la communauté de communes.

- Deux sorties sont prévues pour les délégués de classe et leurs suppléants. Une à la mairie de Romilly et l’autre au Parlement Européen de Strasbourg (en attente de réponse).

- Le jeudi 12 février 2015, une sortie est prévue au Forum Avenir Etudiant à l’espace Argence de Troyes. Le transport est financé par le Conseil régional.

- Le vendredi 20 février après-midi, une sortie est programmée pour les 2ndes bac pro au cinéma Eden pour l’après-midi du Zapping. C’est une action sur la prévention du Sida, pilotée et financée par la région Champagne Ardenne.




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OBSERVATIONS

- Dans le cadre de l’internat, Madame LAGET, CPE, présente les sorties déjà

programmées : Le lundi 17 novembre, sortie au cinéma EDEN à 20h30. Dans la semaine du 9 mars 2015, une sortie est prévue à

l’espace Bowling et Laser-game du Parc du Marais. La partici-pation des internes s’élève à 4 euros pour le bowling et 5 eu-ros pour le Laser-game.

Une autre sortie au cinéma EDEN est prévue dans la semaine du 10 avril 2015.

Enfin, une sortie est prévue au parc de la Béchère le mercredi 20 mai 2015 après-midi. L’objectif est de partager un moment convivial avec les élèves.

Madame la Présidente soumet aux votes le principe de ces sorties et voyages.


7- Journée de l’orientation, mini forum des formations, journée « portes ouvertes »

- La journée de l’orientation aura lieu le vendredi 23 janvier 2015 de 8h30 à 16h30. Tous les élèves de troisième du bassin de Romilly (collèges publics et privé) seront accueillis sur les deux lycées.

- Le mini forum des formations organisé par les élèves de 3ème pré pro aura lieu le vendredi 13 mars 2015 de 8h30 à 16h30.

- En accord avec la direction du Lycée Joliot-Curie, Madame la Proviseure propose que la journée « Portes ouvertes » ait lieu le samedi 21 mars 2015 de 8h30 à 12h30.

- Concernant l’orientation Post-Bac, une soirée sera organisée avec les pa-rents et les élèves de Terminal le mardi 20 janvier 2015 (1er jour d’ouverture du site de saisie des vœux). Cette réunion aura lieu avec les Conseillers d’Orientation Psychologues des deux lycées. Les assistantes sociales des deux établissements seront aussi présentes pour parler des bourses de l’enseignement supérieur.


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PEDAGOGIE ET DIVERS



OBSERVATIONS

14 - Bilan exercice évacuation 1er trimestre Madame la Proviseure et Monsieur le Proviseur-adjoint exposent les bilans des exercices d’évacuation. Les exercices d’évacuation de l’externat et des ateliers (Bois, Rue Jean Jaurès et Métalle-rie-Ferronnerie) ont eu lieu le mercredi 24 septembre 2014. Ils se sont déroulés sérieu-sement et correctement. L’exercice d’évacuation de l’internat a eu lieu le jeudi 25 septembre 2014 à 22 h. L’exercice s’est bien passé. Il faut toutefois rappeler aux élèves les risques encourus en cas de non-respect des consignes. 15- Questions et informations diverses

- Madame la Présidente informe les membres que le prochain Conseil d’administration aura lieu le lundi 1er décembre 2014.

- Madame la Proviseure indique que les stages d’anglais auront lieu : Du 23 au 27/02/2015 au Lycée DIDEROT. Du 4 au 7/05/2015 au Lycée JOLIOT-CURIE

Ces stages se dérouleront tous les matins de 9h à 12h. - Madame la Proviseure présente le dispositif « Ecole ouverte » qui aura lieu

du 23 au 25 février 2015. Ce dispositif aura pour support administratif le Collège Jean Jaurès de Nogent. Il sera ouvert pour les niveaux 4ème et 3ème. Le projet pour le lycée DIDEROT s’intitule « Art et Bois ».

- Madame la Proviseure rappelle que l’Espace Numérique de Travail (ENT) et les télé services sont accessibles facilement depuis le site internet de l’établissement. Madame la Présidente informe les membres du Conseil que dans le cadre de l’évolution de la carte des formations, l’établissement a demandé l’ouverture d’une demi-division (15 élèves) de BAC PRO Accompagnement Soins et Services à la Personne (ASSP) option « en structure » pour la ren-trée 2015. Une discussion s’engage sur cette demande maintes fois renou-velée, sur les débouchés et sur les recrutements nécessaires et à venir dans les prochaines années.

Question des représentants SDEN-CGT du L.P Diderot : «Toutes les réunions parents/professeurs ont été placées depuis quelques années le vendredi soir. Au départ, cela a été justifié par le fait que c'était plus facile pour les parents d'élèves in-ternes. Ce qui est vrai mais nous souhaiterions que le nombre de parents d'élèves internes soit relevé cette année aux réunions parents/profs afin de voir si ces dernières pourraient avoir lieu un autre jour de la semaine à compter de l'année suivante.» Madame la Proviseure indique qu’il y aura toujours des parents d’élèves internes qui par-ticiperont aux réunions parents/professeurs mais, avec Monsieur le Proviseur-adjoint, elle précise que l’étude sera faite.




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AFFAIRES FINANCIERES



OBSERVATIONS

8- Décision Budgétaire Modificative (DBM) Mme la Présidente donne la parole à M. l’adjoint-gestionnaire qui présente aux membres une admission en non-valeur et plusieurs décisions budgétaires modifica-tives :

- Admission en non-valeur : Il s’agit d’une dette de 2011 d’une valeur de 169,05 euros qui concerne le paiement de la restauration scolaire. L’ensemble des procédures de re-couvrement ayant été effectué sans succès, M. l’adjoint-gestionnaire de-mande aux membres d’accepter cette dette en non-valeur.


- Cette admission en non-valeur a pour conséquence une décision budgé-

taire modificative. La somme de 169,05 euros sera prélevée sur le fond de roulement de la restauration.


- M. l’adjoint-gestionnaire indique qu’une décision budgétaire modificative

est nécessaire pour financer deux sorties à Troyes. Sorties non prises en charge dans le cadre de la programmation culturelle. La somme de 1 053,50 euros sera prélevée sur le fond de roulement du service général.


- M. l’adjoint-gestionnaire indique qu’une décision budgétaire modificative

est nécessaire pour financer une sortie à la Comète de Chalons en Champagne le 20 novembre 2014. La somme de 840 euros sera prélevée sur le fond de roulement du service général.


9- Conventions et contrats Mme la Présidente laisse la parole à M. l’adjoint-gestionnaire qui présente les différents contrats et conventions. - Contrat avec la société MAUBREY : Renouvellement du contrat de maintenance du photocopieur des ateliers.


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OBSERVATIONS

- Contrat avec la société COFELY : Contrat de maintenance des trois chaufferies pour un montant de 5059,48 euros HT.


- Contrat avec la société ARPS : Contrat de maintenance des extincteurs pour un montant de 1049,64 euros HT.


- Convention pour le Projet Artistique Globalisé (PAG) : Le Lycée Marie de Champagne n’ayant plus de classe dans le projet, le Lycée Denis DIDEROT devient établissement support.


- Convention Exposition 10-18 « La loi et moi » : Cette exposition concernera les quatre classes de première année de CAP. Elle aura lieu les 11 et 12 mai au lycée. Son coût est de 80 euros.


- Contrat pour le contrôle monétique du terminal de paiement des sections de commerce:


- Convention avec l’Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) du Quai de la Pallée : L’ESAT récupérera les papiers et cartons du Lycée et les recyclera.


- Convention avec le Lycée Les Lombards de Troyes : Dans le cadre de la formation sur le travail en hauteur, le matériel est mutualisé et est situé à Troyes. Les élèves du Lycée DIDEROT se rendront donc dans cet établisse-ment pour suivre la formation.


- Convention de mise à disposition d’installations sportives et d’un professionnel pour l’encadrement : Dans le cadre des activités de la Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS), les élèves pratiqueront la boxe avec un encadrant professionnel.


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OBSERVATIONS

10- Concession de logements Mme la Présidente laisse la parole à M. l’adjoint-gestionnaire qui explique les règles des concessions de logements. Deux possibilités :

- Soit Nécessité Absolue de Service (NAS) (Proviseure qui a obtenu une dérogation pour ne pas loger sur place, Proviseur-adjoint, Adjoint-gestionnaire, secrétaire d’intendance et CPE).

- Soit Convention d’Occupation Précaire (COP). Dans ce cas, un loyer est payé.

Monsieur l’adjoint-gestionnaire demande aux membres de se prononcer sur ces con-cessions de logements.


Monsieur l’adjoint-gestionnaire explique que l’appartement situé dans les locaux rue Jean Jaurès n’étant plus occupé par un agent, il est libre. Ce logement est dans un triste état. Il intéresserait le rectorat. Afin que le Conseil régional puisse en disposer, Monsieur l’adjoint-gestionnaire propose de sortir cet appartement du patrimoine du lycée.


11- Tarifs 2015 Monsieur l’adjoint-gestionnaire propose aux membres que les tarifs 2015 soient exac-tement les mêmes qu’en 2014. Pour rappel, les tarifs 2014 : Tarifs de vente pour remplacement : . carte de self : 6€ (première carte gratuite) . verre : 0.50€ .petite assiette : 2€ .grande assiette : 2.50€ .coupelle ramequin : 0.60€ Le tarif des photocopies personnelles faites sur les copieurs du lycée : 0.20€. Les autres pertes ou dégradations seront facturées en fonction des frais engagés pour la remise en état ou le remplacement selon le cas, sachant qu’il y a possibilité d’intervention des assurances responsabilité civile.


Tarifs pour les objets confectionnés : . heure énergie mètre soudure : 6.55€ . heure de travail sur machine-outil ou à commande numérique : 12.65€ . matière d’œuvre : elle est, soit fournie par le client, soit facturée au prix coûtant . seuil d’information du conseil avant réalisation d’un objet : 763€ . seuil d’autorisation du conseil avant réalisation d’un objet : 5335€ . taux de participation aux charges : 10% si l’acquéreur est élève du lycée, 15% s’il est personnel du lycée ou établissement scolaire, 25% pour les autres acquéreurs. Madame la Présidente soumet ces tarifs aux votes.


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OBSERVATIONS

Monsieur l’adjoint-gestionnaire présente les tarifs 2015 fixés par le Conseil Régional (concernant l’internat et la restauration). Pour les élèves :

- Internat : 1539 € (1510,39 € en 2013/2014) - Demi-pension :

Forfait 1 jour : 131,40 € (inchangé) Forfait 2 jours : 262,80 € (inchangé) Forfait 3 jours : 345,60 € (inchangé) Forfait 4 jours : 453,60 € (inchangé) Forfait 5 jours : 531 € (inchangé)

Pour les commensaux : - Catégorie C : 3 € (avec participation de 1,05 € du Conseil régional pour

ses agents ce qui fait le repas à 1,95 €) (tarif inchangé). - Catégorie A et B :

Indice <465 : 4,65 € (inchangé) Indice >465 : 5,40 € (inchangé)

12-Renouvellement des abonnements Monsieur l’adjoint-gestionnaire précise que nous devons voter le renouvellement des abonnements à certaines revues pour que ceux-ci puissent se prolonger à cheval sur 2014 et 2015.


Il propose de la même façon le renouvellement de certaines licences de logiciels.


13-La commission d’ouverture des plis Mme la Proviseure est membre de droit. M. Houdry et M. Bianic proposent leur candi-dature. Mme la Présidente procède au vote


M. Houdry et M. Bianic sont élus.

NE 2014/29

NE 2014/30

NE 2014/31

L’ordre du jour étant épuisé, Madame la Présidente clôt les débats à 20 h 34

LE SECRETAIRE DE SEANCE CERTIFICATION CONFORME DU CHEF D’ETABLISSEMENT

Frédéric BIANIC

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