LOT NOI

LOT NO2

LOT N'3

LOT NO4

LOT N'5

LOT NO6

()\ll\'\l \()\_ll.lr)1il()lR\ll1ltl l)l Pll(l\l)l Rl(ll.\\(il l'olR\l()lllRS(^llRflll.\R (l'S

ENH9v

DPS/DPG

APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIXNo 22-20t5 DU 16107/2015 A lOH

RELATIF A LA FOURNITURE DE :

PIECES DE RECHANGE POUR MOTEUR CATERPILLAR 3306, DIESEL

PIECES DE RECHANGD POUR MOTEUR CATERPILLAR 3408, DIESEL

PTECES DE RECHANGE POUR MOTEUR CATERPILLAR 3304 PC, DIESEL

PIECES DE RECHANGE POUR MOTEUR CATERPILLAR D398 ET D3988, DIESEL

PIECES DE RECHANGE POUR MOTEUR PERKINS CATERPTLLAR, DIESEL

PIECES DE RECHANGE POUR MOTEUR CATERPTLLAR 3306 A GAZ.

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

oNllYM/^ON'22-20151:Ot,RNlltJl{lil)til'll:Cli5l)llRli(]1,\NClil'Ol,RMOllitlRSC^ll;RPlll^R_(l)S

PREMBULE

Marché passé par appcl d'offres ouvert sur offres en application de I'alinéa 2 paragraphe I deI'article l6 et de I'alinéa 3 pamgraphe 3 de I'aflicle l7 du règlement des marchés de I'ONHYM.

PARTIES CONTRACTANTES | (A ipsére]à la Dremière Dâse du marché issu du DrésentaDoel d'offres)

L'OFFICE NATIONAL DES HYDROCARBURES ET DES MINES sis au 5, Avenue Moulavllassan B.P 99 - Rabat, ci-après désigné par les initiales ONHYM, Identification Fiscalen"3304540, Patente No25112444, RC N'61577, représenté par son Directeur Général MneAmiûa BENKHADRA

D'UNE PART

ETl. ( tt\ l'xtt( lt.^!ttt tr nomk'

M...............................qua|i1é .......................... ... .. . ...^8lssânl au nomde..............................................en vertu des pouvoirs qui lui sonl conférésAù capilal social Patente no ....... .... . .............Regis1re

Faisant élection de domicile at ....................... . . Compte bâncaire no (NB sur 21posi|ionsr............... ......................ouver| auprès de. .. .. . . ...... . . . . .Désigné ci-après par le terme ( prestatâirc D.

2 ltt dc Pûsotttt( lrhtsiquuM. ...................................Agissant en son nom et pour son propre compteRegislre de commerce de ............................... . . . Sous le n" .patinre no ...............

^fiilié à la CNSS sous no .............................Faisant éleclion de

domicile au ..............Compte bancaire no(RfB sur 2 4 pos il ions\......... . . .. .. ....ouven aupÈs cleDôsigné ci-après par le lenne ( prestaEite t

3. ctts tl'tt,t groullt t(ttlLes membres dù groupement soùssignés constitués aux termes de la convention ...(les références tle la

convenlton)..,...,.- Membrc I :

M. .......................................qua|ité . ..... . ......A9issan1 âu nom e( pour le comptede.......................... . .en vertu des pouvoirs qui lui sonl conférés

sous le n"................................Aflilié â la CNSS sous n'

Au capilal social . . .. . ... ... Palenle n"Resistre dc com merce de . . . . .......... souslen'Affilie à la CNSS sous n

et Pour le compte

de commerce de

Conpte bancaire }\NB sur 24Fôisant élection de domicilc au . .positions)-.................................. ouvert aupÈs de

- Membre 2 :

(Senir les rcnseignemenls le concemant)- Membre n i

''i" i/_ 't;11LNous nous obligeoûs (conioinlement où solidaircment, selon la nalure du grbu?eûèhL> ayanlM.......................... Qtënom' nom et qualitd) en tant quc mandalaire-ilù-St{ioitèmenlel coordonnateur de I'exécution des prestations, ayânt un compte bancaire commun sous n'(R'lB sur 2Jposil ions\..................... ....ouven âupres ..

f)ésigné ci-après par le terme ( prestâtairc )

IL A E'fE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT

2

D'AUTRE PARl

oNltYv.,\o\"ll-l0liFotlR\lll;Rl:l)l Pll(1sl)l Rl(11;\N(il PolR!1011(.Rs(^lERPtll-,\R'cPs

SECTION I : DISPOSITIONS GENERALES

ÀRTICLE 1 . OBJET ET LIEU D'EXECUTION DU MARCHE

Le présent marché a pour objet la livraison des fournitures suivantes en q!i-l9lE-91p4É! :

!9]LN:L : Pièces d€ rcchange pour moteur Caterpillar 3306' Diesel

!9!Lry2 : Pièces de rechange pour motcur Caterpillar 3408, Diesel

Lot N'3 : Pièces de rechange pour moteur Câterpillar 3304 PC, Diesel

Lot No,l Pièces de rechânge pour moteur Caterpillar D398 et D3988' Diesel

Pièccs de rechangc pour moteur Perkins Caterpillar' Diesel

Pièces d€ rechange pour moteur Catcrpillar 3306 à gaz'Lqt N"5

Lot No6

Les fbumitues devront ôtre livrées à |.:. poùr le Titulaire du marché résident au Maroc I

Au Magasin ONHYM sis,34 Avcnue Al fadila 10050 Rabal - Maroc.i. Dour le titulaire du marché non résidcnt âu Maroc:

' CFR CASABLANCA PORf - lncotcrms 2010 de la CCL

ÀRTICLE 2 _ PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Pâr Lot :Le marché s'appuie sur les documents suivants :

/ L'acte d'engagement signé par le titulaire du mtrcbé'"' Le cahier des prescriptions spéciales lu, paraphé ct signé par tc titulâire dÙ mârché'"/ Le bordereau des prix signé par le titùlâirc du marché.'/ ccAG-T.'/ Les anncxes jointes au marché.

ARTICLE 3 : PIECES CONTRACTUELLES POSTERIEURES

Par Lot :Gi pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché comprennent I

r' Les ordres de services ;"/ Les avenants éventuels ;/ La décision prévue au paragraphc 3 de I'articlc 36 du CCAG-T

ARTICLE 4 - DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

Pâr Lol :ii f*i. d'"n,"gi.tt.ment ct les droits de timbre du Marché sont à lâ charge du titulairc dumarché.

ARTI - REFE AUX P AUX T LEGTS FSREGLEMENTAIRES

Lc litulairc du marché est soumis au)'vigueur. notammcnl aux dispositions des

ET

obligations des tcxtes généraux réglementaires en

tcxtes suivants :

3

o\ YM/AON'22l0t5tOIrtNrtlRlit)lll,lll(l.sl, lil:(11^N(ili l'ollRMoTl.Lll{s(^ll:RPll.l.AR cPs

r' Le règlement dc I'ONHYM relatifaux conditions ct formes de passation des matohés deI'ONHYM.

/ Le Cahier des Clauscs Administratives Généralcs applicables aux marchés dc travauxexécutés pour le comptc de l'Etal (C.C.A.G-T). Décrct N" 2-99-1087 du 29 mohârremI42l (4 mai 2000;. tcl que modilié.

/ La loi n' 69-00 relativc au contrôle financier de I'Dtât sur les entreprises publiques etautrcs organismes, promulguée par le Dahir n'1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11novembre 2003)

I La loi 09-08 relativc à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement desdonnées à caractèrc personnel, promulguéc par lc Dahir n' l-09-15 du 22 safar 1430 (18février 2009). Notamment l'ârticle 5 de ladite loi.

r' S'y ajoutenl tous les tcxtes législatifs et réglementaires en vigueur en la matièrc.

ARTICLE 6 : NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE

Par Lot :

Le présent marché ne sera valable ct définitifcompétente-L'approbation du marchi rloit inlcrvenir avantfoumiturcs.

qu'après son approbation par I'autorité

toul commcncement de livraison dcs

ARTICLE 7 - DELAI DE LIVRAISON

Par Lot :Le délai de livraison est fixé à 80 iours câletdaires

.i. Pour Ic titulairc du marché résident au Maroc, ce délai court à compter de la datementionnée dans l ordre de service

.:' Pour lc titùlaire du marché non résident !ù Mâroc' cc délai court à compter dc :o la date mentionnée dans l'ordre de service en cas de transfert bancaire,o I'ordre de service et la réception de la lettre dc crédit par son bénéficiaire et

dont notification dewa en être faitc à I'ONHYM à titrc d'accusé deréception.

La date d' uemcnl medélai de livraison.

ARTICLE 8 : PIECES A DELIVRER AU TITULAIRE DU MARCHE

Par Lot:Aussitôt après la notificâlion de I'approbation du marché, Ie maître d'ouvrage remetgratuitement au titulairc du mârché, contre dé0hargc dc cc dernicr, un cxemplair€ vérifié et

icrtifié conlbrme dc l'acte d'engagcmcnl, du cahier des prcscriptions spécial€s et dcs pièccs

cxpressémcnt désignées comme constitutives du marché

Lc titulairc est tenu de làire connaltrc au maître d'ouvrage ses obseNations évcntuelles sÙ lcs

documents qui ont été mis à sa disposition et ce dans lc délai dc quinzc (15)jours après la

remise de ces documcnts. g,J/

4

oN yv / ^o

N! 22-t0t5 t oilRNrl (iRli Dli Ptli( l s t)l: Rl:cll^N(jli l\)(lRMoflillRs(^11:RPll,l^R'(l's

Passé ce délai, le ti(ulairc est réputé en avoir vérifié la conformité à ceux qui

à la passation du marché et qui sont conservés par le maître d'ouvrageréception des lravaux.

Le maître d'ouvrage ne peut délivrer ces documents préalablement à lacautionnement définitifs'il est exigé par le cahier des prescriptions spéciales

ont servi de basepour servir à la

constitution du

t,e titulairc du marché pouna demander, s'il remplit les conditions requises, le bénéficc durégime institué par le Dahir n'l .15.05 du 29 Rabii Il 1436(l9Février20l5)cnapplicationdela loi ll2.l3.

SECTTON 2 : GARANTIES DU MARCHE ET OBLIGATIONSGENERALES DU TITULAIRE

ARTICLE IO . CAUTIONNEMENTS PROVISOIRE ET DEFINITIF

Caùtionncment provisoire :

l,c cautionnement provisoire !9-!9!!pqq!ll3giggi j3!!9-U!Ei!9, délivré par une Banquemarocaine agréée est lixé comme suit :

Lot NolLot No2Lot No3Lot No4Lot No5Lot N06

1r.000,00 DHr2.000,00 DH2.000,00 DH40.000,00 DH1.000,00 DH15.000,00 DH

Lc cautionncment provisoire sera rcstitué :- aux soumissionnaires non retenus dès I'attribution du marché- au ritulaire du marché dès réalisation du cautionnement définitif dans lcs 30 jours

suivant la notification de I'approbation du marché, sous réserve de confiscation au-

delà dc cc délai, conformément à la réglementation en vigueur'

Cautionnemcnt délinitif :

Pâr Lot :Iiî-onunt d, cautiontrcmcnt délinitif Dc comportaDl âucuûe dâte limite est fixé à 3yo dumontant total du lot considéré (TTC pour le concunent résident au Maroc) et (CFR pour le

concurrent non résidenl au Maroc) Ce cautionnement reste affecté à la garantic desengagements contractuels du titulaire du marchéjusqu'à la réception définitive'

Il dcvra être consritué dans un délai de 30 jours à compter de la notification de I'approbation

du marché. Le cautionnement définitif dcvra obligatoirement êtrc délivré par un organisme

bancaire marocain agréé. Cene caution sera libérée à la réception définitive L'oNHYM endonnera mainlevée.

ARTTCLE I I- RETENUE DE GARANTIE

Aucune relcnue dc garantie n'est exigée dans le cadre du présent marché

5

()NllYV r ^O

N" 22-20l5lt)liRNl l t!Rli l)l: Pll:(1S l)l: Rl:C]l^i\(il, I\)IrRMoll:trlari(^lliRPlll^R_(l'S

ARTICLE I2 _ DOMICILE DU TITULAIRE

Les notifications du maître d'ouvrage sont valablement faites au domicile élu ou au siège

social du titulaire mentionné dans I'acte d'engagement

En cas de changement de domicile, le titulaire est tcnu d'en aviser le maître d'ouvrage, par

lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la dale

d'intervention de ce changemenl.

ARTICLE I3 . ASSURANCES

Par Lot :

Titulairc du marché ûot| résidept au Maroc : Dans le cas d'une importation par I'ONIIYM'

c" d"rnier a"tttu en place une assurance auprès de son assureur habiluel pour couvflr lamarchandisc contre tous les risques.

Titulaire du marché résident au Maroc; Le titulaire du marché.fcra son affaire en matière

@t risque de pene ou dommage découlanl dc lafabrication, dL I'acquisition, de I'emmagasinage, du transpon et de la livrâison de lamarchandise jusqu'à la base de I'ONIIYM à RABAT sis au 34 AVENUE AI- FADILA -IOO5O RABAT.

Le titulaire du marché est tenu de remettre à I'ONHYM les polices d'assurances avanl lout

commencement d'exécution du marché

ARTICLE I4 - TRANPORTS

Pâr Lot :L"-tioluit" du .ut"hé doit se conformer à la législation et à la réglcmentation en vlgueur en

matière de transport de matériaux et matériel nécessaires à I'exécution du marché

ARTICLE I5 - DROTTS D'AUTEURS ET PROPRIETE INDUSTRIELLE

Le tiiulaire du marché garantira formellement I'ONHYM contre toute réclamation de poneurs

de brevets d'inventionlu de propriétaires de droits d'auteurs, de marque de fabrique ou de

données qui pourraient avoir des droits sur leur utilisation

ARTICLE I6 - DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les données à caractère personnel traitées dans le cadre de cet appel d'offres sont utilisées

"*alu"iu"rnant pour l'étuàc des offres avant I'attribution et pour le suivi du contrat après

attribution du marché.i-"t p"r.onn"t concemées ont lc droit d'accès' de rectilication ou d'opposition pour lesdonnées les concemant.t,oui

"""r"", çc droil les demandes sont à présenter au secrétariat dc la Division

AppnOVISIONNEUENTS ET MARCHES; ONHYM; 34, Avenue AL FÂDILA; 10050

RABAT ; M^ROC.

SECTION 3 : PREPARATION ET EXECUTION DES LIVRAISONS

ARTICLE I7 - PREPARATTON DE LA LIVRAISON6

oNIIYNt / ^O

N'l2_1015lO(lRNfftrRl: l)l PlllCliSl)liRl:CltAN(ililoliRMoll'tiR\(^lriRPlll^R_(l's

Afin dc prévenir tout risque d'avaries et dommages à la marchandise transportée, I'emballage

devra être approprié à la nature de la marchandise, résistant en toutes circonslanccs' à une

manutcnrion brutale, à des températures extÉmes et aux précipitationsatmosphériques .....Etc.....et ce conformément aux règles de I'art.

l8-MO LIVRAI RIFICA ALITAT

Pâr Lot :Les pie"". de rcchanges n'ayant jamais été utilisée, accompagnée d'un bon de livraisondétaiilant tous les articles, dcvront être livrées à l'état neuf, en bon état, sans aucun délaut de

fabricalion commc sult :

.i. pour le Titulaire du marché résidcnt au Maroc :

- Rendu base ON HYM, sise au 34 Avenue Al Fadila- 10050- RABAT

* pour le tihlairc du mârché notr résident au Maroc I

- CI"R CASABLANCA PORT (incoterms 2010 dc la CCI)'

Une commission lechnique ONIIYM désignée pour effcctucr la réceplion procèdera à unc

vérification qualitative et quantihrive de la marchandise en ses locaux Au terme de cette

vérificalion, 'toute

marchandisc rccollrtue noû conforme ou défcciuewc devrt êtrercmplacée par le titulaire du marché, à scs frais :

> Pour l€ titulâirc du marché résidetrt au Msroc :

La marchandise reconnue non conforme ou

dès ûotitication par l'ONHYM (transport'de I'ONllYM).

> Pour le tiaulâire du marché ooD résident au Maroc :

L'expédition devra être effectuée dès trotilicalioo par l'ONHYM par le moy-eille flus approprié â la nature de la marchandise à remplacer, CFRcAsABLAïcÀ PoRT(INCOTERMS 2010 de la ccl) Tous lcs frais au Marocrésultant des opérations de dédouancment de la marchandise remplacée scronl

facturés au tituiaire du marché qui devra s'en acquitter par virement bancaire âu

ARTICLE I9 _ CAS DE FORCE MAJEURE

l-orsque lc titulaire du marchésurvenance d'un évènement de

iustifie être dans I'impossibilité d'exécutcr le marché par la

iorce majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du

délectueuse sera isolée et remplacée

livraison et assurance inclus au siège

compte de I'ONHYM ou par déduction sur sa facturc LaLa date d'embarquement

mentr le rit du délai de livrai

'I'out manquant constaté sera foumi par le titulaire du marché dans les mêmes conditions

précitécs.

rcconnus Dotr-conformes, défectueux ou de tout mlltquantà une prorogation du délai itlitial de livraiEon coÛtractuel'

Le remplacement des ârticlcscotrsiaté tre donocra Pas droit

OUANTITATIVE

ONIIYM r ^O

N'?2-1015 rrollRNfl LrRllDli Plll( I'S l)llRll( ll^N(ill l'OllltNl(tll,lll{SC^lllRflll^R'(1's

dahir du 9 ramadan l33l (12 Août l9l3), formant code des obligations, il pcut en demanderla résiliation.

En cas de force majcure, le titulaire du marché notifiera rapidement par écrit à I'ONFIYM,I'existcnce de la forcc majeure et ses motifs en précisant la date de commcnoement desévénemcnts ainsi que la date de leur fln.

Sauf instructions contraires de I'ONI-IYM, lc titulaire du marché continucra d'exécutcr dans lamesurc du possible ses obligalions et s'eflorcera de trouver tout autrc moyen raisonnable pour

exécuter les obligations dont l'exécution ne serait pas entravée par la force majeure.

Les délais d'exéculion du marché seront prolongés d'unc durée égale à celle pendant laquelle

se seront manifestées les circonstances dc force majgure.

SECTION 4 : PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES

ARTICLE 20. CARACTERES DES PRIX

Par Lot :Le marché est à prix unitaire. Les prix s'entendcnt :

- Pour le titulâire du mârché ootr résident au Maroc :

CFR CASABL^NCA PORT (INCOTERMS 20l0 dc la CCI).

- Pour le titulaire du mrrché résident au Mâroc :'l-TC, rendu basc ONHYM - 34 charia EL FADILA - RABAT, (tout fraiscompns).

Lcs sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires du

bordereau des prix formant détail estimatifaux quantités réellemcnl exécutées'

ARTTCLE 2I - REVISION DES PRIX

Les Drix sont fermcs et non révisables pendant toutc la durée du marché.

ARTICLE 22. CONDITION DE Rf,GLEMENT

Pâr lot:

> Pour le titulaire du mârché résident au M.roc i

Le paiement sera cffectué, au nom et au compte du titulaire du malché mentionné dans son

act; d'engâgemcnt, après ptésentâtion de la facture, en 6 exemplaires originaux' opprouvéepar I'ONIIYM et signaturc conjointc du procès-verbal de Éccption définitive parI'ONHYM et le titulaire du marché.

> Pour le titulâire du mârché non résident au Maroc I

I.c Titulairc du marché non résidcnt au Maroc auia le choix commc suil :

oNr lyl\,1/ ^o

N" 22-20t5 ':oLtRNftLlt{tj

t)ti p .:clrs l)tj ttltcl t^NOti Pol|t MolJltiRsc^lliRPll.l-^R. cP5

* pa. y!IgEp.û-!3494!I9 1007o après réccption dcs làctures en 6 excmplaircs, desàocur*nt" d'erpedition originaux et du procès-verbal de réception déhnitive signéconjointement par l'ONllYM et le titulaire du marché

Les documents d'expédition originaux detnandés sont délinis comme suit :

.:. 6 Factures commerciales originales signées et cachctées,

.1. 1 jeu dc connaissement < clean on board )) à ordre ONIIYM à notifier à

I'ONHYM,* 4 notes de poids/colisagc,* Certillcats d'origine etlou EUR I':. I attcstation du titulaire du marché attestant I'envoi d'une coplc cles

documents originaux à l'ONtlYM.

* par lettre dc crédit irrévocable et confirméc payable à vue :

* 93yo contre présentation des documents d'expédition originaux suivants :

'! Factures c;mmcrciales originales signées et cachetécs en 6 cxemplâires''i' I jeu de connaissement < clean on board t à ordre ONHYM à notifier à

I'ONHYM..i 4 notes de poids/colisage,.i. Cenificats d'origine ct/ou EUR I.l I attestation du titulaire du marché attestant l'cnvoi d'une copie des

documents originaux à I'ONHYM.* 7oln à la récention défilitive sur orésentatioo d'un nrocès-verbal de réceotion

défi!itivc sisné Dâr lcs 2 Dârties'

ARTTCLE 23 - PENALITE DE RETAR-D

Sauf cas de force majeure dûment justifiée et admise par I'ONHYM, tout retard de livraison

sera pénalisé. La pénàlisation parjour calendaire de retard est fixée à 1/1000 du montant total

àu foi "ànriae.e

pfufonnée à l'0%iu montant total du même lot. Cctte pénalité sera appliquée

sans mise en derneure préalable ct scra soit déduitc d'office du montant hors taxes dc la

facture, soit réglée par lc titulaire du marché par virement bancaire au-compte de l'ONI IYM

L'application d-e cei pénalilés ne libère en rien lc titulaire du marché de I'ensemble des autres

obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché'

ÀRTICLE 24 - RECEPTION PROVISOIRE

La réception provisoitc rl'est pas prévue dans lc cadrc du présent marché

ÀRTICLE 25 - RECEPTION DEFINITIVE

l'ar Lot :Sii?G*" de conformité de la marchandise,prcnoncéc et constatée par un procès-verbal dg

I'ONHYM et le titulaire du marché

SECTION 6 : MESURES COERCITIVES 4T REGLEMENT.DESDIFFERENTS ET LITIGES

9

la réception qualitative ct quantltatrve seraréception définitive signé conJointement par

oNllYV r ^O

N" 12.:0lS l:OtiRNll tlRli I)1,l'll CljS l)l Rl:(11^N(ililOlil{VOtl:(Rs(^fliRl'lll^ll-(l's

ARTICLE 26 - MESURES COERCTTIVES

En cas de non-respect des clauses du marché par le titulaire du marché, I'ONHYM se réservele droit de résilier le marché sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucun dommage elintérêts et ce, après I'avoir mis en demeure de satisfaire à ses obligations contractuelles dansun délai de 15 jours.Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsiste, le marché pourra êtrerésilié de plein droit et sans aucune indemnité.Il sera fait égalemenl application des articles du CCAC-T en matière de résiliation.

ARTICLE 27 - REGLEMENT JUDICIAIRE DES ITITIGES

En cas de litige et à défaut de règlement à I'amiable dans les 15 jours, seuls les tribunaux deRabal sonl compétents. Le présent conlrat est régi par le droil marocain. Z'

^ù/

NOM ET OUALITE DUPRESTATAIRE

CACHET ET SIGNATURELU ET ACCEPTE (A porter à h mrin)

MAITRE D'OUVRAGELe Directeur des Prestâtions et Sgpports

Techniques

Le Directeur de la Production etdéveloDDemetra des Gisemetrts

-ê

--1:).--'..

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10

oNllY\1r ^O

N' l2-20 | 5 I'Ot,RN l'l (lRlI l)l: l'll:( l S l)li Rl (11^NCl lot.jR M(trllJRSC^ll:Rl'll.l^R -Cl'S

ANNEXE I

SPECIFICATIONS TECHNIOUES

Lol NoI : Pièces de rechanee oou moteur Coteroillar 3306.,DieselN'66D15396 : ARMNGEMENT: 1N9961

Itqm iéférence Désltnatlon Unlté Quantlté5P3990 Pochette de joints moteur

2 ss6296 Arrêt d'huile du Dalier avant 1

2P3859 BaBue d'arrêt d'huile P 1

1N3216 Arrêt d'huile du palier a.rière P

758809 Soupapes d'admission P 24

6 756767 soupapes d'échâppement P 24

7 8S3970 chambres à gâz

8 5M2667 Joints métalliques des châmbres à gaz P 24

9 753206 loints toriques des chambres à 8az P 24

10 7N0208 Thermostat P

11 753161 Poussoirs P

2S5648 Filtre à âir P

13 2P4004 Filtre à huile P 21

74 rP2299 Filtre à Râsoil P 22

2P7738 Refroidisseur d'huile P 1

3N2756 Courroies de ventilateur P 4

17 6N9296 Turbo-comore55eur P 1

18 2N2412 Manomètre de tempéÉture d'eau P 3

19 2N2414 Manomètre de température d'huile P 1

20 ss9068 Manomètre de pression de gasoil P 4

2L 2P8889 chemises de pistons P 24

22 4N9258 Pistons complets âvec se8ments P 6

5P8758 Pochettes des ioints des chemises P 9

24 9S3058 Jeux de Segment

5S6281 Joint de culasse P

26 6V0511 Pochette de joints avant P

sP9571 Pochette de ioints arrière P 4

28 855409 Pochettes de joints de retroidissement q'huile P 2

29 Durite d'eau de refroidissement d'huile P 1

30 3N6036 Durite d'eau de radiateur (supérieur) P 1

31 1W4619 Pompe à eau P 1

32 757!44 Ressorts des soupaPes P 12

33 2P1262 Guide des soupapes P 12

34 7N9805 Axes de pistons P 6

35 159543 Circlips de pistons

6N8940 CALE LATERATE REF 6N 8940 3

9G8010 MANO CONTACI REF 9G 8O1O P 338 853982 J.COUSSINET DE PALI€R STD RET 85 3982 J 3

39 853983 COUSSINETS DE PALIER REF 85 3983 (JEU=71 P 7

40 25502 COUSSINET DE BIELTE COTE O,1O REP 5 REF 25502

4l s1600sourol'r vorANr MorEuR 5/8'X2'1/2-18F REP3REF 51600 P

ll

oNltYM / A() N' 22-2015 l'OtJRN rtuRt l D[ PIL:CIS Dli RliclI^NCI: |OUR MOTIIURS C^lliRPll I ^R

_CPS

42 4M2969 JOINT DE CARTER REF 4M 2969 P 343 851965 JOINT DE CARTER REF 851965 P I44 3N3392 TUYAU DÉ RENIFI-ARD R€F 3N3392 P 2

45 7N5909 POMPE A EAU REF 7N 5909 P 2

45 3N6033

DURITE INFERIEURE DE RADIATEUR REP 17 REF

3N6033 P 2

47 3N6034 DURITE D'EAU REF 3N 6034 P 248 856832 NECESSAIRE DE TURBOCHARGEUR REF 856832 N 3

49 419852 FILTRE A AIR REF 4I- 9852 P50 7S9891 NEZ D INJECTEUR REF 75 9891 P 18

5L7444 MANOMETRE DE TEMP.O EAU REF 517444 P 3

52 5t7456 N4ANOMETRE OE PRESSION D'HUIt€ REF 517456 P 2

53 5P4568 POCHETTÉ JOINT SUPPLEMENTAIRE REF 5P4568 P 3

54 5P1939 POCHETTE OE JOINT RODAGE REF5P1939 P

419851 FTLTRE AArR REF 4l-9851 (DONALDSON P181107) P m

t2

No67109500 : ARRANGEMENT: 8N6I2l

oNltYM,'^o N'l2-10|t l()(iRN|Tt]Rl: 0li t':lli( l:s Dll Rl:cll^ll(;li PotrRM(tllillRs(^ll:RPl! l-^R '(]'s

de rech

l3

Itêm Référence Désl!natlon Unlté Quantlté

1 6N9133 Pochette de joints supérieurs P 1

2 6N3894 Pochette de joint inférieurs P I3 4N5798 Pochette de joints avant P 1

4N7798 Pochette de joints arrière P 1

5 7N0943 Chemises P 8

8N1496 Pastons avec segments P

7 lw7s24 Jeux de coussinets des bielles {Côte STDI J 8

8 8N5421 Jeux de coussinets des paliers (Côte STD) 4

9 4N2803 Guide des souoaDes d'admission P

10 4N2803 Guide des soupapes d'échappemenl P

11 1W3859 Soupapes d'âdmis5ion P 16

12 1W3860 Soupapes d'échaPPement P

13 916884 Nez d'injecteurs 12

L4 9N6391 Refroidisseur d'eau P I4N7651 Brides de conduite d'eau de refroidisseur d'eâu P 2

2N6210 Pochette de ioints toriques des chemises P 24

17 915854 Pochette de ioints à bande de chemise P I18 813504 Manomètre mécânique de pression d'huile P 1

19 1W0707 Manomètre mécanique de pression du tasoil P 1

20 2W3670 Manomètre mécanique de température d'eau P 1

21 9N3711 Thermostat 3

22 4N3287 Pompe d amorça8e

4N1951 Pompe à eau P 1

24 1R0716 Filtre à huile P

25 4N5823 tiltre à gasoil P 10

252251 Joints toriques des chambrcs à gaz P

4N7253 Joints métalliques des chambres à taz P

28 1W7885 Chambres à Ea2 8

29 244429 Arrêt d'huile des sor.lPaPes

30 8N2018 Bagues de pied de bielles P ù

8N1608 Axes des pistons P 8

8N7295 circlips des pistons P

33 4N8190 ELEMENT DE RADIATEUR REF 4N 8190 P 4

34 4N8217 JEU DE COURROIES REF 4N.8217 ) 4

6N4774 TURBOCHARGEUR COMPLET REF 6N-4774 P 2

36 4N0015 FILTRE AAIR REI4N OO15 P 20

37 6t2510 FILTRE A AIR PRIMAIRE REF 6I-2510 P 20

38 6t2509 FITTRE A AIR SECONDAIRE REF 6I-2509 P 20

39 ADAPTEUR O'ECHAPPEMENT REF 5L 7635 P L

40 4N1981 FILTRE A GASOIL REF 4N 1981 P 10

4L 3t-1425 ROUI.EMENT REP:8 REF:3I-1425 P 2

42 5P2060 JOINT O RING REF 5P 2060 P 643 4N1101 POMPE D'ALIMENTATION REP 15 REF 4N1101 P L

oNIYM / AO N'12-2015 !-OIJRN||iJRri Dll Placlis DliRli(ll^NcIi PolJRM(tflitlRscAlllRPllL^R-cl's

Lot N"3 , r moteut

item Référence Déslgnatlon lrnlté Quantlté1 2P8889 Chemises 4

z 4N9258 Pistons 4

3 7N9805 Axes de pistons 4

4 159543 Freins d'axe de piston 8

5 5P8768 Pochette dè jo nt de chemise 1

6 6V601 Pochette de io nt de rodage 1

1 6V607 Pochette de jo nt inférieur moteur 1

8 758809 SoupaDes d'admission

9 '156767 Soupapes d'échappement P 4

10 2P1262 Guides de soupâpes P 8

11 757144 Ressorts de soupapes P 8

T2 4N6860 Nécessàire de turbo-comPresseur 1

759891 Nez d'iniecteUrs 4

14 753206 Joints torique des châmbres à taz P 4

15 5M2667 Rondelles joints des chàmbres P 4

16 7N208 Thermostat P 1

t7 6N8095 Culasse P I

N"4825176 : ARMNGEMENT: 7N3301

oN YM / ^O

N'22.2015 t OIJRNff(lRti Dli l'llict:s Dti RlCliANcli R)LlR MoTliuRt c^lliR Pll.l-^R _ cPs

Lol No4 : Pièces de rechanse oour moleun Caleroillar D398 et D3988. Diesel

o D398. N"6689665 : ARMNGEMENT: 3Nl127. D398 B. Diesel. N"6680967l: ARRANGEMENT: 3Nl127

Item Rétérence DéslBnatlon Unlté Quantlté

1 6t5851 Thermostats 6

2 3N1377 Tube d'eau P 3

3 9S-8973 Jeux de segment

3N1371 AccouDlement P 3

5 8N7769 Jeux de coussinet de bielle {Côte sTD) 12

6 2N8866 Joints d'accouplement P 2

7 6t-7815 Joints des chemises P 72

3N1376 Tube d'eau P

9 8N4708 Joints des chemises à bande sur culasse P T2

10 1W1822 soupapes d'échappement P 24

11 'r82420 BôEue guide d'eau sua culasse P 36

12 1W8605 Soupapes d'admission P 24

686224 Baque suide d'eau sur culâsse P 48

74 2N9299 Guides de soupapes d'échappement 24

15 2N9298 Guides de soupapes d'admission P 24

16 9M5350 Ressort extérieur P 12

t7 9M5349 Ressort intérieur P

18 3N4412 Manomètre de temDérature d'eau P 2

19 3N4413 Manomètre de pression de Sasoil 1

20 3N4414 Manomètre de pression d'huile P 1

21 4L8115 Tube d'eau P 3

4H8792 Eléments de filtre à Sasoil P 20

23 755787 Chambres à gaz P

24 6r-7816 Joints des chambres à gar P 24

7M7 431 Nez d'iniecteurs P 60

26 1P8372 loints des chambres métalliques P 24

27 8S3118 Nécessaire de pompe à eau P 5

2a 351723 Pochette de ioint de pomPe à eau P

29 4t-8546 Claoets antiretour du gasoil P 10

30 3N2608 Tube inférieur d'eau de radiateur P

3N2605 Tube supérieur d'eau de ladiateur P 2

3N4881 Bride complète

33 5N3729 Conduite d'eau du convertisseur P 3

34 3N4363 Eléments de refroidisseu r d roite P t.1.

35 5N3730 conduite d'eau du convenisseur

36 3N4364 Eléments de refroid isseur ga uche 1

7N5445 Eléments de pompage P 12

38 lF44L9 Joint de olaoue du bloc moteur P

39 8t-8457 Plaque du bloc moteur P 6

40 1S2587 Chemises de piston 12

l5

ONIIYM / ^O

N'o 22-2015I OIJRNfI URI: Dli PIECfS DIi Rt:Cll^NCl: R)tjR MOTIIURS(^11:RPll.l^R 'Cl'S

41 517813 Joints de chemise bande P 12

42 3S5502 Piston complet P

43 413843 Axes de piston P 12

44 7M4926 Frein d'axe de piston P 24

45 457 424 leux de segment J 12

46 413763 Jeux de coussinet de bielle

47 5P770 Pochette de ioint moteur P 3

48 519371 Tube d'eau de cula55e P

49 3N1135 Conduite d'eau P 1

50 3N1138 Conduite d'eau P 1

4N4040 Nécessaire de turbo-chargeur P

52 6L8741 Bouchons P 24

53 2N3323 Indicateur de colmata8e P 2

54 6L1877 Plaque de Euidâ8e d'eau P 2

3H5841 Boulon P 12

56 2N3385 Ecrou P 12

57 3N4457 Ref roidisseurs d'huile P 1

4t-6235 conduite d'eau de refroidisseur d'huile P 1

59 2N7003 Eléments de filtre à air P 2

60 2N4897 Tube d'eau long P 1

3N6250 Tuvâu de Durse d'eau de thermostat

3N4431 Tachvmètrc P 1

63 3N5991 Thermocouple P 1

64 3N7078 Adapteur P z

65 3N4416 Pvromètre P 1

3N4428 Manomètrc de température d'air P 2

67 5N8176 Renvoid'angle P 1

2N2413

MANOMETRE DE TEMP.D'EAU REP 27 REF

2N247312W3670 P 4

69 456574

MANOMETRE PRESSION GASOIL REP 28 REI

456574/1W5168 P 5

70 813504 MANO DE PRESSION D'HUILE REP 29 REF 8I.3504 P 3

71 559587 ROUTEMENT DE PALIER REP 9 REF 559587 P

72 1P15 ROULl DU PALIER DE TENDEUR REP 20 REF 1P15 P

8N8418 DEMARREUR A AIR REF 8N8418 OU 4W5107 P 1

74 ss484 ELEMENT FILTRE A HUILE REF 55484/1F558 P 20

75 7N9676 ARRET D'URGUNCE HYDROTIQUE REF 7N9676 P 5

3N4892

LÉVIER DU PAI-ONIER D'ACCELERATEUR REP19 REF

3N4892 P 3

77 614714

ELEMENT DE FILTRE A AIR WIX 42595 REP 2 REF

6L4714 P 10

7a 2S2489

TURBOCHARGEUR COMOPLET REP 6 REF

2S2489/6N8458 P 1

79 2N4770 TUEE COi/PI-ET REP 4 REF 2N4770 P 2

80 3J5390 BOUCHON 3/8'' REP 23 REF 3J5390 P 10

81 3N1235 COTTECTEUR D'EAU REP 35 REF 3N1235 P 2

a2 3N6066 CAGI DE THERMOSTAT REP 45 REF 3N5066 P 1

83 887121 6RATSSEUR 1/8" REF 887121 P 20

t6

ONIIYM /^ON'?2-1015 f()URNflt,Rl: Dli !rlli(l:S Dl: Rl'Cll^\çl: |lOtrRÀlOltltrRS(^ll:RPlll-^R (.|lS

84 6J468 INDICATEUR DE PRESSION D'HUII-E REP 12 REF 6J468 3

85 7L2073 DETENDEUR O'AIR REP 2 REF 1I.2073 2

86 4N3411 SOUPAPE RETAIS REP 9 REF 4N3411 P 3

a7 6t-1526 PALIER DE VENTII.ATEUR COMPTET REP 7 REF 611526 P 1

88 6t-1525 PALIER DE TENDEUR REP 18 REF 6I-1525 2

89 1P14 CIRCLIPS D'ARRTT DE ROULEMENT REP 21 REF 1P14 P 10

90 314374 CYLINDRE OE VOI.ET D'ADMISSION REP 3 REF 3T4374 P 2

91 5N5990 SOUPAPE D'ARRET AUTOMATIQUE REF 5N5990 P 1

92 4N9311 DURITE DE TURBOCHARGEUR REF 4N9311 P

93 5t9370 COUDE DE CONDUITE D'€AU REP 12 REF 519370 3

94 3N2451 ACCOUPI-EMENT REF :3N2451 3

95 2N568 IOINT REt:2N568 P 5

96 3N2607 TUYAU COMPLET COTE GAUCHE REF :3N2607 P 2

97 3N2606 TUYAU COMPLET COTE DROITEREF :3N260ô P 2

98 3N2450 JOINT REF:3N2450 P 6

99 7L4796 ACCOUPLEMENT COMPIET REF : 714196 P 2

100 8L8227 JOINT D,ACCOUPI.EMTNT ,,O..RING REF :8I-8227 P 10

101 6t3616 CONNECTEUR R€F:613616

102 5K9243 COUDE OE CONDUITE O'EAU REF 5K9243 P

103 5P55 UOINT COMPLET REF:5P55 P 3

104 5P57 UOINT COMPTET REF:5P57 P 6

105 3N4078 REGULATEUR HYDRAULIqUE REF 3N4078 P 1

4N3410 SOUPAGE OE COMMANDE R€P 12 REF 4N3410 P 2

107 3N2605 TUET DE RAOIATEUR REF 3N 2605 P 2

108 3N2352

ARRETDE SECURITE DE GROUPE REF 3N2352 OU

sN3633 P 1

109 3L4377 CHAPEAU DE CYLINDRE REP 1 REF 3I-4377 P2

110 1N5073 CYIINDRE D'ARRET PNEUMATIQUE REP 2 REF 1N5073 P 3

111 5L 6297 ADAPTEUR D'ECHAPPEMENT REF 5t 6297 P 1

1!2 3N6935cteper lnl nçroun casolL REP 27 REF3N6935/2N9300 P 4

113 5N8390NECESSAIRE DE REPARATION DE DEMARREUR REF

5N8390 4

114 4N7556 TUBRICATOR (Separate illustration) Ref 4!!D!! P z

3N4206

pnQut necuureun sN7275 REF 3N4206 0U5N1848 P 2

115 2N6006

etn ecruarto oovrnloR coNTRoL GROUP(2N6OO6 N/S) Pârt of2N6O30 (o'ACCELERATIONI P 1

Ç(v.

t'7

Item Référence Déslgnatlon Unlté Quantlté

1 5G8Y0347 Pochette de ioints comPlet P L

2 983-083 Joint de culasse P 1

3 903-033 Pistons complets P 6

4 974-053 Chemises P 6

5 930,071 SaRues de bielles P 6

6 905-009 Soupapes d'admission P 6

7 905,003 Soupâpes d'échâppement P 6

905-127 Guide des soupapes d'âdmission P 72

9 905-126 Guide des soupapes d'échaPPement P 12

10 996-514 Arrêt d'huile du palier arrière P

1t 901-101 Filtres à huile P 2

12 26560143 Filtre à gasoil P ).

26560145 séparateur du 8a5oil P 1

74 Filtre à air (Eléments pâpier) P 1

934-169 Nez d'injecteurs 6

914,004 Thermostat P 1

17 903,019 Jeux de segment P 6

18 994-376 Filtre de reniflard 1

19 sBHY1596 Turbo-compreSSeur t

oNrrYM / AO N'12'2015 FOLIRNf(lRll DIi Plll(rls ltl Rli(llAN(ill PolrRMolliljRsCATI:RPIl.I.AR CPS

Lol NoS : Pièces de rcchanse pour moteur Perkins Caleroillqt' DieselN' 26 I 4/1 500 YD 5 I 264 U*9 I 86 1 4 A*

t8

o\HYM / ^O

No 22.2015 FOITRNfIURE DE PIFCI:S DllRl:Cll^\(ni POURMOTI:IJRSC^ùiRPIl.l.^R.CPS

Lql No6 : Pièces de rechanse pour moteurs Cateroillar 3306 à eaz.

o N" G6X00738; ARMNGEMENT: 222-9040o N" 07902499; ,4RMc NGEMENT:7N1315o M 07Y02501; TIRMNGEMENT: 1N6509

l9

Item Référence Oéslenatlon Unlté quantlté1 110-5800 chemases P 18

2 4P2655 piston complet P 18

3 55,6670 oint de chemise P 54

4 4P2656 se8ment de piston P 30

5 \104722 5egment de piston P 6

6 4P2658 segment de piston 30

7 4W5739 ieu de coussinet de bielle standard t 72

8 232.3233 ieu de coussinet de palier 5tândard J 7

9 7N1743 chambre à gaz 18

10 2N7174 joint métallique de chambre à gâz P 32

11 757 r44 ressort de soupape 36

12 7E1551 suide de soupape 72

L3 5S5918 tige de soupaPe 24

14 4W0452 arrêt d'huile de palier arrière P 2

9Y9895 arrêt d'huiie de palier avant P I2W2621 soupape d'admission 6

17 2W2877 soupaPe d'échaPPement P 6

18 7N1292 pochette de ioint moteur P 2

19 2P6530 pochette de joint rodâge P 2

20 7N4314 pochette de joint avant moteur P 1

27 111-8015 ioint de culasse P 7

22 8N1985 basue de pied de bielle P !2

23 1303953 turbo compresseur comPlet P L

24 153206 joint lorique de chambre à 8az P

25 9H5921 ioint de la cloche duvolant moteur P 1

26 9N6123 filtre à Ba50il P 1

27 1R0716 filtre à hlile P 1

28 7W2479 bougie d'allumage P 6

29 4M2969 Pochette de ioints inférieur {cârter) P 1

30 4P2657 segment de Piston P 24

915854 bande de chemise 42

25304P leux de coussinets de bielles (côte sTD) 6

33 4W5738 Jeux de coussinets de Paliersj 14

34 7W7490 soupapes d'admission P 12

7W749r Soupapes d'échappement P

36 9Y7895 Guides de soupaPes P 24

37 2P4005 Filtre à huile 12

38 Arrêt d'huile arrière 5

ONIIYM / AO N' ?2.20I5 I'OURN II-URI DE PTECES DE RT,CTANCE POUR MOTTJURJJ CATI.]R PII -I.AR . CPS

39 Arrét d'huile avant P

40 9Y8638 collecteur d'échappement P L

41 6V12?9 Pochette dejoint de refroidisseur d'huile P 2

42 5P9568 Pochette de ioint avant P 1

43 sP9571 Pochette de ioint arrière P 3

44 6V2981 Pochette de ioint rodaEe P

45 7N8025 SEAL WATER P 18

6V1276 POCHETTE DE IOINT P 2

47 7N8018 SEAL WATER P

48 6V1277 POCHETTE P 2

49 2P3858 Bague d'arrêt d'huile a.rière P 4

2P3859 Baflue d'arrêt d'huile avant P 4

51 814165 PISTON P

52 7N4310 GUIDE P 12

7N9342 J€U DE CALES LATERAI-E 2

54 8N8838 Radiateur complet P 2

2N2839 SPARK PIUG (BOUGIE) P

1!6-7577 THERMOSTAT P 1

s7 1N4190 TUBE ASSYMBI-Y P 3

58 2W3747 BOBINE D'ATTUMAGE P 18

20