l'officiel flandre n°307 du 25 juin 2012

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Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012 En cette année olympique, il eut été dommage pour notre région de ne pas se sentir concernée par les jeux Olympiques d'Eté qui se dérouleront cet été à Londres, à quelques encablures de nos trois districts nordistes. Le Comité Départemental Nord de football et le Comité Départemental Olympique et Sportif ( CDOS) ont imaginé une journée destinée à réunir dans la métropole toutes les disciplines olympiques existant dans notre région afin de célébrer à leur manière cet évènement mondial. Le football n'était bien sûr pas en reste. Le Stadium Nord Lille Métropole avait été réquisitionné pour l'activité football. Chaque discipline avait investi un espace réservé. Une vingtaine de sites au total: salles, complexes sportifs, plans d'eau, etc… 8 équipes de football U15 représentant les district Escaut, Flandre et Maritime Nord, ainsi qu'une équipe féminine avaient répondu à l'invitation du Comité Départemental. Pauline COUSIN, responsable du projet au niveau départemental n'avait pas ménagé ses efforts pour convaincre les éducateurs de venir partager les valeurs de l'olympisme. Le fair-play régna tout au long de la journée sur les trois terrains du Stadium avec avant et après chaque match, un protocole fair-play entre les acteurs présents sur le terrain, même s'il fallut recadrer quelques ados sanguins. En fin d'après-s-midi, tous les sportifs se retrouvèrent au Palacium de Villeneuve d'Ascq pour célébrer l'olympisme universel. Judo, basket, aviron, gymnastique, athlétisme, boxe, tennis de table, hockey, rugby, et beaucoup d'autres disciplines présentes cet été à Londres avaient rempli la magnifique salle villeneuvoise. Une belle surprise attendait tous les participants: Tirage au sort de 2 places par discipline pour assister durant une journée aux vrais Jeux Olympiques de Londres, invités par le CDOS. Un joueur de LOOS ENNEQUIN et une joueuse de LEERS eurent cette chance et pourront représenter le football nordiste à l'occasion de cet évènement planétaire.

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Le Journal Officiel du District Flandre du 25 Juin 2012

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Page 1: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

En cette année olympique, il eut été dommage pour notre région de ne pas se sentir concernée par les

jeux Olympiques d'Eté qui se dérouleront cet été à Londres, à quelques encablures de nos trois districts

nordistes.

Le Comité Départemental Nord de football et le Comité Départemental Olympique et Sportif ( CDOS)

ont imaginé une journée destinée à réunir dans la métropole toutes les disciplines olympiques existant

dans notre région afin de célébrer à leur manière cet évènement mondial. Le football n'était bien sûr

pas en reste. Le Stadium Nord Lille Métropole avait été réquisitionné pour l'activité football. Chaque

discipline avait investi un espace réservé. Une vingtaine de sites au total: salles, complexes sportifs, plans

d'eau, etc…

8 équipes de football U15 représentant les district Escaut, Flandre et Maritime Nord, ainsi qu'une équipe

féminine avaient répondu à l'invitation du Comité Départemental.

Pauline COUSIN, responsable du projet au niveau départemental n'avait pas ménagé ses efforts pour

convaincre les éducateurs de venir partager les valeurs de l'olympisme.

Le fair-play régna tout au long de la journée sur les trois terrains du Stadium avec avant et après chaque

match, un protocole fair-play entre les acteurs présents sur le terrain, même s'il fallut recadrer quelques

ados sanguins.

En fin d'après-s-midi, tous les sportifs se retrouvèrent au Palacium de Villeneuve d'Ascq pour célébrer

l'olympisme universel. Judo, basket, aviron, gymnastique, athlétisme, boxe, tennis de table, hockey,

rugby, et beaucoup d'autres disciplines présentes cet été à Londres avaient rempli la magnifique salle

villeneuvoise.

Une belle surprise attendait tous

les participants: Tirage au sort de

2 places par discipline pour

assister durant une journée aux

vrais Jeux Olympiques de

Londres, invités par le CDOS.

Un joueur de LOOS ENNEQUIN

et une joueuse de LEERS eurent

cette chance et pourront

représenter le football nordiste à

l'occasion de cet évènement

planétaire.

Page 2: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 2 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

LES BILANS DU FOOTBALL FEMININ

Les chiffres parlent d’eux-mêmes...

1045 licenciées féminines recensées au 22 juin 2012. Nous sommes au dessus de l’objectif 1000 annoncé en

début de saison. La saison 2011/2012 du football féminin restera comme un très bon millésime.

Et pour faire le bilan de cette saison, La Commission féminine présidée par Elisabeth PLATEEL avait invité

tous les acteurs du football féminin Lundi dernier dans les locaux du district pour dresser le bilan de la saison

écoulée.

Une trentaine d’éducateurs a pu échanger sur de nombreux sujets, allant des compétions séniors, aux formes

de pratiques employées chez les jeunes joueuses. Et globalement, les retours des clubs ont été très positifs. La

refonte du championnat concernant le foot à 7, par exemple, est une vraie réussite. La poule U11, mise en

place depuis le début de saison, a également reçu beaucoup d’éloges. Autant d’actions qui seront reconduites

la saison prochaine.

Mais puisqu’il y a encore de nombreuses zones à explorer, le district FLANDRE va mettre en place dès le

début de la saison prochaine de nouvelles actions qui permettront de continuer le développement du

football Féminin. A noter, le retour à un championnat de foot à 11 chez les féminines séniors, ainsi que la

création d’un championnat Futsal exclusivement Féminin. Et pour nos jeunes, la mise en place d’une poule

U13 (après la poule U11 cette saison), et la création d’un critérium U14-U15.

Les bilans détaillés de cette saison (résultats, classements, projections,…) feront l’objet d’un dossier complet

dans l’OFFICIEL FLANDRE de la semaine prochaine.

Le district FLANDRE tient à remercier tout particulièrement les membres de la commission féminine, ainsi que

tous les clubs qui ont œuvré avec beaucoup de coeur pour le développement du football féminin. Et merci

également à DJAMEL, TONY et CEDRIC, pour leur investissement total tout au long de la saison.

Rendez-vous la saison prochaine, avec un nouvel objectif : 1100 licenciées !!!

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Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 3 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

L’AJES LILLE remporte la coupe Michel QUESTROY

METROPOLITANS MONS la coupe Flandre Loisir

Lundi (18 juin 2012) soir, le club de Mons OM accueillait les finales de coupes loisirs Flandre, organisées par

la commission Football Loisir du District Flandre, au stade Peltier en présence de Patrice Dodin, président du

District Flandre de Football. Deux finales avaient lieu, celle de la coupe consolante Flandre Loisir et celle de

la coupe Flandre Michel Questroy (46 équipes engagées - 79 matchs - 713 buts marqués (466 en Questroy et

247 en Consolante).

La finale de la coupe consolante

Flandre Loisir opposait Bondues 2 à

l'équipe locale Métropolitans Mons.

Le match s’est déroulé dans un climat

très fair-play ou quasiment aucune

faute n'était à signaler durant la partie,

la bonne humeur étant de mise durant

cette rencontre. Les deux équipes ont

offert un match vivant et disputé,

digne d’une finale en tenant toutes ses

promesses. Les Métropolitans ont

ouvert le score rapidement, Bondues

réagissait par 2 fois pour reprendre

l'avantage 2 à 1. Les Métropolitans

terminaientt plus fort et menaient à la

pause avec un avantage d’un but, 4 à

3. En 2e période, la domination

collective des Métropolitans se

concrétisait par deux nouveaux buts.

Les locaux remportaient le trophée.

C'est la fin d'une belle saison pour les

deux équipes.

En coupe Michel Questroy, L’AJES a

largement montré sa supériorité face à

l’équipe de Faches-Thumesnil Loisir.

Menant 3 à 0 à la pause, elle

remportait la coupe sur un score sans

appel de 6 à 0, terminant cette saison

en beauté.

Mons OM a aimablement mis son

terrain et ses installations à disposition

des membres de la commission

Football Loisir pour le déroulement de

ces finales. Le président de la

commission FOOT LOISIR, Daniel

Terrier, remercie vivement le club de

Mons OM pour son excellent accueil

en la personne de son responsable,

Benoît Delaplace qui a accueilli les

joueurs et dirigeants du Foot Loisir

avec beaucoup de plaisir, leur offrant

également le pot de l’amitié lors de la

remise des trophées à la fin des rencontres.

Page 4: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 4 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

Centre d’Accueil Féminin à Lys lez Lannoy

Depuis le début du mois de juin 2012, les deux animateurs du football féminin du district animent un

Centre d’Accueil Féminin dans les écoles de Lys Lez Lannoy en partenariat avec la mairie et le club de Lys

Stella. Environ 400 élèves participent chaque semaine aux activités proposées par Tony Amaral et Cédric

Delahaye.

L’objectif est d’attirer des filles âgées de 8 à 12 ans afin de compléter l’équipe féminine qui se crée depuis

quelques semaines au sein de Lys Stella.

Après avoir joué au Puissance 4, aux Cerceaux Magiques, au Béret-ballon, au Casser les plots et aux

Déménageur, les enfants participeront la semaine prochaine à un plateau inter-écoles. Si votre club

souhaite attirer de nouvelles filles dans votre section féminine, n’hésitez pas à contacter Tony et Cédric.

INFOS POUR L'AG LIGUE

Compte tenu de l'Assemblée Générale de la Ligue qui se déroulera le 30 Juin à Hazebrouck, nous différons la date limite du retour de quelques jours afin de permettre aux dirigeants des clubs du District Flandre qui seront présents à l’AG de produire leur licence aux tables d’émargement et de remise des boitiers électroniques de vote.

Retour obligatoire des licences 2011 / 2012 ! A l’exception des licences «dirigeant» et «débutant»

ARTICLE 62 ter Les clubs sont dans l’obligation de retourner les licences au siège du District Flandre (décision prise lors de l’Assemblée Générale du 21 JUIN 1997 à La Chapelle d’Armentières).

Le retour de toutes les licences doit être effectué entre le 1er Juin et juste après l'AG de la Ligue le 30 Juin dernier délai sous

peine de l’amende prévue en annexe 1 des présents règlements, à l’exception des licences «dirigeant» et «débutant» (décision prise lors de l’Assemblée Générale du District Flandre du 13 Juin 1998 à Lesquin).

Page 5: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 5 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

SAMEDI 16 JUIN 2012 à La Gorgue U15 Coupe Frère HUBERT

ROUBAIX BARBE D'OR AS – MOUVAUX ES 2 – 2 (tab 2/4)

U17 Coupe Robert VERRUE SECLIN FC – HAUBOURDIN CG 1 – 0

U19 Coupe Joseph SCHELLENS ROUBAIX BARBE D'OR AS – LILLE LOUVIERE 3 – 0

Page 6: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 6 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

SAMEDI 16 JUIN 2012 à Wavrin Don Coupe Lucienne & André BOURGEOIS

BAILLEUL SC (B) – FERRAIN AN96 (B) 1 – 3

Coupe Henri HILTL VERLINGHEM FOOT – LOMME OSM 1 – 0

DIMANCHE 17 JUIN 2012 à Lezennes Coupe Vétérans

BONDUES FC – ROUBAIX SC 3 - 1

Page 7: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

DIMANCHE 17 JUIN 2012 à Mouvaux Coupe Christian DUHAMEL

SECLIN FC (B) – MARCQ OL (B) 1 – 0

Coupe Charles DEFFRENNES

RADINGHEM AS – TOURCOING BOURGOGNE 7 – 1

Coupe René DUMONT

LINSELLES FC – FACHES FC 5 - 2

MERCREDI 20 JUIN 2012 à Neuville en Ferrain

Challenge Jacques DEBUCK FERRAIN AN96 – TOURCOING US FC 3 – 1

Page 8: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

Réunion du Mardi 19 Juin 2012

Président : M. Georges TORRES Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN Instructeur : M. Bernard TERNYNCK (ne participe ni aux délibérations ni aux décisions) Excusés : MM. Michel VANNESTE – Philippe LECLERC En application de l’article 10 du règlement

disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

Rectificatif PV de la réunion du 12 Juin 2012 paru à l'Officiel Flandre N°306 du 18 Juin 2012, il convient de lire: 2

ème Division Réserves "A": LILLE FIVES (C) –

SAINGHIN FC (B) du 6 Mai 2012

Après avoir constaté les absences excusées de :

MM. WULLUS Olivier (1930065093) Capitaine, ADAMKICZ Fabrice (1920029192) dirigeant, DAMEN Patrick (1920856753) Président et NICOLIN Philippe (19300821572) assistant, tous de SAINGHIN FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. ANNULATION de la décision suivante

La commission fait application de l'article 139 – soit 2 matches de suspension ferme chacun à compter du 18

juin 2012) – retrait de 4 points sur sa licence et 51 euros chacun d'amende en fonction du barème aux personnes nommés ci-dessous: MM. WULLUS Olivier (1930065093) Capitaine, ADAMKICZ Fabrice (1920029192) dirigeant, DAMEN Patrick, (1920856753) Président et NICOLIN Philippe (19300821572) assistant, tous de SAINGHIN FC. Coupe René DUMONT : ROUBAIX ITALIENS – LE DOULIEU du 08 Mai 2012 RECTIFICATIF :

Courrier du 15.06 du club : LE DOULIEU FC Considérant les explications fournies dans ce courrier et du comportement général de ce club tout au long de la saison, à propos des absences à convocation la commission annule les sanctions sportives (2 matchs de suspension) et financières (51€ par personne). 2

ème Division Réserves : LOMME OSM – BONDUES

du 13 Mai 2012

Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de :

MM. TALON Johnny (1916818438) capitaine, TIEBOIS Gaétan (2543093766) joueur, HAYEZ Patrick (2543052767) dirigeant et BOSSU Jean Pierre, Président de Lomme OSM, tous de LOMME OSM, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après avoir constaté l'absence non excusée de :

M. DEBOUTTE Mehdi (2543052767) dirigeant et assistant, de LOMME OSM Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir constaté l'absence non excusée de :

M. TALON Didier, non licencié, arbitre du match dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. La commission regrette vivement l’absence de l’arbitre effectif de la rencontre, lequel ne dispose pas d’une

licence. Considérant que les personnes auditionnées font états de fait nouveaux mettant en cause le club adverse. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de reconvoquer : Pour LOMME OSM : MM. TALON Johnny – TALON Didier – TIEBOIS Gaétan – HAYEZ Patrick Pour BONDUES FC: MM. FALON Damien (joueur N°11) – DEMETS Jean Pierre, dirigeant La commission précise que faute de présence, les intéressés seront suspendus jusqu’à comparution.

Fait application de l'article 139 des règlements généraux,

2 matches fermes à compter du 25 juin 2012 assorti d'une amende de 51 euros, retrait de 4 points sur sa licence concernant M. DEBOUTTE Mehdi (2543052767, dirigeant et assistant, de LOMME OSM Les frais d’envoi, de recommandés sont à charge de LOMME OSM. Promotion "A" : LILLE SUD FC – WASQUEHAL CAPREAU du 11.03.2012

DOSSIER EN INSTRUCTION

Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de :

M. HERBAUX Fréderic, arbitre de la rencontre. MM. KOMBO BASSINGA Gladys (2543066970) Dirigeant, VANDEMEULEBROUCKE Joffrey (19312202997) Capitaine, tous deux de WASQUEHAL CAPREAU. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir constaté les absences excusées de :

MM. TALEB Nedj (1926857934) Joueur, FAHID Zakaria (1916829792) Joueur, DJASSIDJI André (1906848620) dirigeant, KODZAGA Nedzib (1910031890) Délégué de terrain et HAKEM Benyounes (1930080867) Président, tous de LILLE SUD FC. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

La commission regrette vivement l’absence des convoqués de LILLE SUD, bien que régulièrement convoqués et en particulier celle du joueur mis en cause. Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel fait état dans son rapport d’une agression de M. FAHID Zakaria (1916829792, Joueur sur la personne de M. TALEB Nedj (1926857934) Joueur et auteur de la faute initiale. Cette agression ayant entrainé une ITT de 5 jours et un dépôt

de plainte. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

Match mené à son terme, score 2 à 2.

M. FAHID Zakaria (1916829792) : Barème 1.14.II.A.b – Brutalité/coups volontaires sur adversaire en dehors de toute action de jeu : Suspension de 1 an ferme à compter du 10.04.2012 – retrait de tous les points de la licence – Amende 200€

Rappel au club de LILLE SUD à la police des terrains (art 74)- Amende de 150€ (Annexe 6 article 4) pour indiscipline d’un de ses joueurs et assorti d’une suspension de terrain de : 1 match avec

sursis (art 160 des RG)

Les frais d’envoi, de recommandés et de déplacement de l’arbitre sont à charge de LILLE SUD. Promotion "A" : ANNOEULLIN FC – FC LILLE SUD du 15 Avril 2012

DOSSIER EN INSTRUCTION Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de :

M. NTEP Honoré, arbitre de la rencontre, assisté de M. VANDEWEEGHE J. Marie UNAF Flandre. MM. MEROUANI Said (1931197312) joueur et KABOU Mohamed (1926837878) joueur, tous deux de LILLE SUD. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après avoir constaté les absences excusées de :

MM. HAKEM Benyounes (1930086860) assistant et Président et TAHIRI Mohamed (1920705394) joueur de LILLE SUD. Dûment convoqués par lettre recommandée AR. Après avoir constaté les absences non excusées de :

MM. MENDYKA Nicolas (1956816055) capitaine, MASCLET Pierre (1920796363) assistant, BRUNNELLE Didier (2544353320) délégué de terrain et VOLANT Didier (1906839035) entraineur, tous d’ANNOEULLIN FC. Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,

Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel confirme en tous points son rapport initial et reconnait physiquement MM. MEROUANI et KABOU, comme les auteurs des faits. Considérant que M. MEROUANI Said (1931197312), joueur, reconnait son attitude agressive et indique qu’il

en assumera la pleine et entière responsabilité. Considérant que M. KABOU Mohamed (1926837878) joueur pour sa part nie farouchement les faits et se considère victime d’une erreur de personne. Au surplus, indiquant qu’il n’est intervenu que pour calmer ses coéquipiers, et que l’arbitre parle dans son rapport de tentative de bousculade. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Etant précisé que les faits de coups sur arbitre entraîne la perte du match ainsi que le retrait ferme ou avec sursis de points au classement de l’équipe. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence

de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

M MEROUANI Said (1931197312), joueur : Barème 1.13.I.A – Brutalité ou coups sur arbitre au cours de la rencontre sans ITT – 2 ans fermes à compter du 15.04.2012. Retrait de tous les points de sa licence – Amende 170€

M. KABOU Mohamed (1926837878) joueur : Barème 1.11.I.B – Bousculade (ou tentative) sur arbitre en dehors de la rencontre – 6 mois fermes + 6 mois avec sursis à compter du 15.04.2012. Retrait

de tous les points de sa licence – Amende 150€.

Match perdu à LILLE SUD – Score 5 à 0 – 0 points.

Retrait de 2 (deux) points au classement de l’équipe Promotion A de LILLE SUD.

Fait application de l'article 139 des règlements généraux, 2 matches fermes à compter du 25 juin 2012 assorti d'une amende de 51 euros, retrait de 4 points sur sa licence concernant les personnes suivantes: MM. MENDYKA Nicolas (1956816055) capitaine, MASCLET

Pierre (1920796363) assistant, BRUNNELLE Didier (2544353320) délégué de terrain et VOLANT Didier (1906839035) entraineur, tous d’ANNOEULLIN FC. Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis

appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la

Commission d’Appel de la Ligue par courrier Recommandé dans un délai de 10 jours à compter du

lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10

(annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du

Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de

100 €.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel

District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel

devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à

[email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-

de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007

dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le

dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour

ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation

de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec

accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces

procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4)

des Règlements Généraux du District Flandre de

Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros.

Le Président de séance, Georges TORRES Le Secrétaire : Patrick LECLERCQ

Page 9: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 9 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

Réunion du Jeudi 21 Juin 2012

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : M. Patrick JARDIN Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Charles LETELLIER Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote. Excusés: Mme Emilie BALBO – MM. Bernard DESANTE – Christophe COLMANT –Yvon GICQUEL. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la

commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions.

INSTRUCTION U17 1

ère Division MONS OM – LILLE SUD FC du 25 mars 2012

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de :

M. BOUKHERBACHE Mouslem (1966830829) Arbitre officiel de la rencontre Mme BARBIER Christelle (2546500332) dirigeante de MONS OM, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de :

MM. MOULLIERE Jean Claude (2546501769) arbitre assistant, PLAMADA Daniel (1986810833) éducateur tous de MONS OM, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de : M. ZOUBIR Mohamed(1910031542) dirigeant de LILLE SUD dûment convoqué par

lettre recommandée avec AR.

Après avoir entendu M. Bernard QUIVRIN Instructeur en son rapport,

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de passer cette affaire à l’ordre du jour. La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation 2 matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. ZOUBIR Mohamed (1910031542) dirigeant de LILLE SUD FC. RECOURS Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du

District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique

à [email protected] envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la

Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans

un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision

contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou

chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la

notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de

la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par

courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la

décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la

première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des

Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier

fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM

Le Secrétaire Patrick JARDIN

STATUT DE L'ARBITRAGE

Niveau de District

CLUBS EN INFRACTION au 1er JUIN 2012

Additif à la Parution de l'Officiel Flandre N°305 du Lundi 11 Juin 2012

Article 57: Avant le 15 juin de la saison en cours, les Ligues ou les Districts procède à une nouvelle et définitive publication de la liste des clubs non en règle au 1

er Juin en indiquant les sanctions sportives mentionnées à l'article 55 (voir extrait ci-dessous).

Clubs en 1ère

année d'infraction

pour la saison 2011 / 2012

Clubs Division

AUBERS 2ème Division

CAPPELLE ES 1ère Division

GENECH ES Excellence

MONS LA MONSOISE 2ème Division

SAINGHIN FC 2ème Division

STEENBECQUE ENTENTE 2ème Division

Tourcoing BOURGOGNE 2ème Division

Clubs en 2

ème année d'infraction

pour les saisons et 2010 / 2011 et 2011 / 2012

Clubs Division

AVELIN AS Promotion

LILLE VIEUX AS Excellence

MOUCHIN ENTENTE 2ème Division

OSTRICOURT JSC 2ème Division

PREMESQUES FC Promotion

Clubs en 3ème

année d'infraction et plus

Clubs Division

ALLENNES entente 1ère Division

BOESCHEPES ES 2ème Division

WAMBRECHIES FC Excellence

Extrait de l'Article 55

en 1ère

division année d'infraction: Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation" est diminué de DEUX pour

l'équipe première (soit 4 joueurs titulaires d'une licence "mutation" autorisés en équipe hiérarchiquement la plus élevée). Cette mesure est valable pour toute la saison.

en 2ème

division année d'infraction: Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation" est diminué de QUATRE pour

l'équipe première (soit 2 joueurs titulaires d'une licence "mutation" autorisés en équipe hiérarchiquement la plus élevée). Cette mesure est valable pour toute la saison.

en 3ème

année d'infraction: Le nombre de joueurs titulaires d'une licence frappée du cachet "mutation" est diminué de TOTALITE

AUTORISEE pour l'équipe première (soit AUCUN joueur titulaire d'une licence "mutation" autorisé en équipe hiérarchiquement la plus élevée) et ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s'il y a gagné sa place. Cette mesure est valable pour toute la saison. La sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s'applique qu'à l'équipe hiérarchiquement la plus élevée.

La sanction de non accession ne s'applique qu'à une équipe du club, étant précisé que si plusieurs équipes d'un même club sont concernées, celle évoluant dans la division la plus élevée est sanctionnée.

Article 53: Liste des clubs ayant la possibilité d'aligner 1 joueur supplémentaire titulaire d'une licence "MUTATION"

dans une équipe, choisie avant le début de la saison pour bénéficier de cet encouragement pour toute la saison 2012/2013. Ce muté supplémentaire sera utilisable dans l'équipe de son choix, définie pour toute la saison avant le début des championnats. BERSEE AS – CYSOING EAC – FACHES FC – FRETIN US – LAMBERSART FC – LOMME USC – MERVILLE USM – NIEPPE FC – ROUBAIX ITALIENS – SAILLY FC – THUMERIES AG – TOUFFLERS AF – WATTRELOS US. Liste des clubs ayant la possibilité d'aligner 2 joueurs supplémentaires titulaires d'une licence

"MUTATION", ces mutés supplémentaires seront utilisables dans la ou les équipes de son choix, définies pour toute la saison 2012/2013 avant le début des championnats.

CAESTRE AJL – ENNEQUIN ES – GONDECOURT CS – LOMME DELIVRANCE SR – RONCHIN US – SEQUEDIN OSM – WATTIGNIES FC.

La Commission du Statut de l'Arbitre du District Flandre

Page 10: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 10 - "L'Officiel Flandre" N°307 du 25 / 06 / 2012

Réunion restreinte du Jeudi 21 Juin 2012 Présents: MM. Christian CASAUBON, Teddy DELVOET, Jean Marie VANDEWEGHE. Excusés: MM. Jean BABIK, Francis BOUCHER, Jean Pierre RIBREU, Michel VANNESTE.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 10 JUIN 2012

SENIORS 2

ème Division "C": BERSEE AS (B) – CAPPELLE ES (B)

Le joueur DUJARDIN Rémy (1956811035) de BERSEE AS, suspendu pour 1 match ferme pour 3

ème avertissement dans les 3 mois à compter du 28

Mai 2012, ne pouvait pas participer à cette rencontre. La commission décide: CAPPELLES ES (B) bat BERSEE AS (B) 3 – 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur DUJARDIN Rémy (1956811035) de BERSEE AS à compter de la parution à l'Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de BERSEE AS (Article 186 des règlements généraux du District).

ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 16 JUIN 2012 Coupe Joseph SCHELLENS U19 LILLE LOUVIERE – ROUBAIX BARBE D'OR

Réserves de LILLE LOUVIERE appuyées, confirmées, irrecevables, non nominales. Néanmoins, la commission a vérifié et n'a constaté aucune infraction. La commission décide: Résultat acquis sur le terrain. LILLE LOUVIERE – ROUBAIX BARBE D'OR 0 – 3 Droits à confisquer.

U11 Niveau 2 poule "A" : FC PREMESQUES – JA ARMENTIERES Match non joué suite à l’absence de l'équipe de PREMESQUES FC. La commission décide: ARMENTIERES JA bat PREMESQUES FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de PREMESQUES FC. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission

d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL

SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à

compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le

délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première

présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la

décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs

de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du

District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président de séance, Teddy DELVOET Le Secrétaire, Jean Marie VANDEWEGHE

La saison n’est pas encore terminée qu’il est déjà temps de penser à la

suivante.

Pour votre information, voici le calendrier de la 1ère phase (Phase

d’automne) de la saison 2012-2013 en football d’animation.

Samedi 8 Septembre 2012 : Rentrée du Foot U13.

Samedi 15 Septembre 2012 : Rentrée du foot U11 – 1er

tour du

challenge Tourbier U13.

Samedi 22 Septembre 2012 : 1ère

journée des compétitions et

challenges U9 à U13.

Samedi 29 Septembre 2012 : Rentrée du foot U6-U7-U8-U9 (Les U9

engagés en challenge ne participeront pas à la Rentrée du foot) - 2e

journée des compétitions et challenges U9 à U13.

Samedi 6 Octobre 2012 : 3e journée des compétitions et challenges

U9 à U13.

Samedi 13 Octobre 2012 : 4e journée des compétitions et challenges

U9 à U13.

Samedi 20 Octobre 2012 : 5e journée des compétitions et challenges

U9 à U13.

Mercredi 24 Octobre 2012 : 2e tour du challenge Tourbier U13.

Samedi 17 Novembre

2012 : 6e journée des

compétitions et

challenges U9 à U13.

Samedi 24 Novembre

2012 : 7e journée des

compétitions et

challenges U9 à U13.

Mercredi 28 Novembre

2012 : 3e tour du

challenge Tourbier U13.

Samedi 1er

Décembre

2012 : 8e journée des

compétitions et

challenges U9 à U13.

Samedi 8 Décembre

2012 : 9e journée des

compétitions et challenges U9 à U13.

Samedi 15 Décembre 2012 : 10e journée des compétitions et

challenges U9 à U13.

L’opération « rentrée du foot » est reconduite pour la saison prochaine.

A noter cette année le retour d’une date pour la catégorie « U13 ».

Ces journées auront lieu :

- Le samedi 8 Septembre 2012 pour les U12-U13

- Le samedi 15 Septembre 2012 pour les U10-U11

- Le samedi 29 Septembre 2012 pour U6-U7 et U8-U9

Les clubs souhaitant accueillir une ou plusieurs dates sont priés de se

manifester auprès du district, à l’adresse [email protected].

Nous étudierons toutes les candidatures avec attention.

Pour information, le cahier des charges et une aide à l’organisation de la

journée sont disponibles sur ce site.

Page 11: L'Officiel Flandre N°307 du 25 Juin 2012

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