livre des dÉlibÉrations
TRANSCRIPT
DATE
12 01
RÉSOLUTION
NO
1-81
2-81
3-81
4-81
5-81
6-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Approbation de l'ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des 1, 11 et 16 décembre 1980
Trésorerie
Approbation de la liste des comptes payés- 1980
Approbation de la liste des comptes payés- 1981
Approbation des comptes à payer
Approbation d'une marge de crédit bancaire
Urbanisme
FOLIO
646
646
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646
646
647
7-81 Reconnaissance de droit de privilège pour une partie du lot 22, 64 7 rang IV -Propriété de M. Claude Chartrand
8-81 Approbation du plan de subdivision du lot 22-12, rang IV - M. 647 Claude Chartrand
9-81 Approbation du plan de subdivision du lot 2172A-1 -M. Hector. 647 Chartrand
10-81 Autorisation pour utilisation non-agricole et aliénation, lot 26-140~ 648
11-81
12-81
13-81
14-81
15-81
16-81
17-81
18-81
19-81
20-81
21-81
rang VI...,.. Mlle Marie-France Renaud ·
Personnel
Confirmation d'emploi- M. Richard Fortin
Confirmation d'emploi -M. André Desrosiers
Confirmation d'emploi- M. Jacques Guèvremont
Confirmation d'emploi- M. Pierre Couillard
Confirmation d'emploi- Mlle Francine Moreau
Confirmation d'emploi -Mme Gisèle Marois
Confirmation d'emploi '-Mme Pierrette Graveline
Commission de la sécurité publique
Autorisation d'installer des enseigJ?-es de route à feu- Re : Aréna
Demande au ministère des Transports- Re: Feux de circulation rue Principale et Park
Autorisation d'enlever des enseignes d'arrêt - Re : Wychwood Drive 1 Aylmer boulevard
Autorisation d'augment les amendes pour certaines infractions
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DATE
12 01
19 01
RÉSOLUTION
NO
22-81
23-81
24-81
25-81
26-81
27-81
28-81
29-81
30-81
31-81
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34-81
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38-81
39-81
40-81
41-81
42-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Divers
Autorisation pour rencontrer la Commission municipale -Règlement 343-A
Reconnaissance de 1' année des handicapés
Approbation pour offrir un souvenir- Re : M. Aurèle Grégoire
Autorisation au conseiller juridique pour injonction
Autorisation au maire et au directeur général à signer entente - Re : Patinoire rue Front
Autorisation au maire et au directeur général à signer entente - Re : Patinoire chemin F oley
Reconnaissance de la semaine de la jeunesse
Autorisation à Me Bélec- Re : Appel de jugement de la C.R.O.
Avis de présentation
FOLIO
651
651
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"652
652
652
652
652
Règlement amendant le règlement 45-1 653
Règlement concernant la procédure d'achat et la procédure 653 d'approbation des comptes
Règlement amendant le règlement 64-1-2 653
Rapports divers et correspondance 653
Levée de l'assemblée 653
Demande de huis clos 655
Reprise de l'assemblée 655
Comptes payés 655
Comptes à payer 656
Taux d'intérêt- Re : Facturation de taxes 656
Approbation de soumission- Re : Système de son, aréna 656
Nomination d'un substitut à la C.R.O. 657
Abolition de la Commission de coordination 657
Autorisation au maire et au greffier à signer offre d'achat - Re : 657 Lot 2182 ptie et 2018 ptie rue Front
Ajournement de l'assemblée 658 r
Reprise de 1' assemblée 658
DATE
19 01
20 01
26 01
02 02
RÉSOLUTION
NO
43-81
44-81
45-81
Avis
Avis
Avis
Avis
Avis
Avis
46-81
47-81
48-81
49-81
50-81
51-81
52-81
53-81
54-81
55-81
56-81
57-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Demande de M.O.B. Sport
Autorisation à l'API CA- Re : Kiosque d'information
Règlement amendant le règlement 64-1-2 concernant les procédures d'assemblée
Règlement amendant le règlement 100-1 concernant le taux du service d'aqueduc dans la ville d' Aylmer
Règlement . amendant le règlement 99 concernant l'imposition d'une taxe pour l'enlèvement des vidanges dans les limites de la Ville
Règlement amendant le règlement 84-1 concernant les droits de mutation
Règlement abrogeant le règlement 107 concernant les licences d'affaires
Règlement amendant le règlement 157-1 concernant l'achat des rues dans le projet Aylmer Park
Règlement amendant le règlement 163 concernant le taux de service d'égout
Approbation du budget et du programme triennal d'immobilisations
Approbation- Re : Publication du document explicatif du budget
Demande de huis clos
Reprise de 1' assemblée
Approbation de l'ordre du jour
Jeux du Québec 1981 -Aurèle Grégoire
Approbation des procès-verbaux des 12, 19 et 20 janvier 1981
Trésorerie
Approbation des comptes payés 1980
Approbation des comptes à payer- 1980
Approbation des comptes à payer- 1981
Autorisation pour achat d'un appareil de reproduction de plan
Déficit- Re : C.T.C.R.O. 1980
FOLIO
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DATE
02 02
RÉSOLUTION
NO
58-81
59-81
60-81
61-81
62-81
63-81
64-81
65-81
66-81
67-81
68-81
69-81
70-81
71-81
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73-81
74-81
75-81
76-81
77-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Engagement d'une firme de consultants en informatique
Paiement forfaitaire - Re: Trésorier adjoint et contrôleur à l'approvisionnement
Plan de travail et contrôle des opérations
Formation d'un comité spécial de vérification - Re: Comptes publics
Urbanisme
Subdivision du lot 2182-701, rang II -M. Marcel Beaudry
Site du futur campus du centre universitaire
Mise sur pied d'un campus agricole et/ou d'une ferme expérimentale
Demande d'utilisation non agricole du lot 22-77, rang VI- M. Jean Mantha
Parc industriel d' Aylmer - Désignation
Personnel
Approbation de soumission- Re: Assurances collectives
Autorisation à combler certains postes
Remise des items 15, 16, 17 et 18
Autorisation pour abolition de poste
Confirmation d'emploi -M. André Lefebvre
Divers
Reconnaissance de la chorale St-Paul comme association à but non lucratif
Reconnaissance des propriétaires du quartier 7 comme association à but non lucratif
Autorisation pour engagement de la fume Pitometer
Règlements
Règlement amendant le règlement 84-1 concernant l'imposition d'un droit sur les mutations immobilières
Règlement amendant le règlement 163 concernant l'imposition d'une taxe d'égout
Règlement amendant le règlement 100-1 concernant le taux du service d'aqueduc dans la ville d' Aylmer
FOLIO
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675
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675
DATE
02 02
16 02
RÉSOLUTION
NO
78-81
79-81
80-81
81-81
82-81
83-81
84-81
85-81
86-81
87-81
88-81
89-81
90-81
91-81
92-81
93-81
94-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Règlement amendant le règlement 99 concernant l'imposition d'une taxe pour l'enlèvement des vidanges dans les limites de la ville d'Aylmer
Règlement amendant le règlement 14 7-1 adopté pour emprunter une somme de 52 000 $ en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer, Ville d' Aylmer
A vis de présentation
FOLIO
675
675
Règlement décrétant l'augmentation du fonds de roulement à 676 750 000$
Règlement concernant l'attribution des numéros civiques des 676 chemins McConnell, Eardley et Riley' s Lane
Rapport divers et correspondance
Approbation de l'ordre du jour
Approbation des procès-verbaux du 26 janvier et 2 février 1981
Nomination d'un maire suppléant- Re: Mars, avril, mai et juin 1981
Demande de huis clos
Reprise de 1' assemblée
Démission de M. Michel Pilon
Procédure du conseil
Trésorerie
Comptes à payer
Nomination de J.B. Deschamps
Paiement à Pierre Brossard Ltée -Re : Retenue sur contrat
Urbanisme
Approbation du projet de règlement de zonage 377 -Lot 2126 partie, Village d' Aylmer
Approbation du projet de règlement de zonage 240-2, lot 17B partie, rang V
Approbation du projet de correction du plan de subdivision N-2201-1
Personnel
Amendement à la résolution 67-81
676
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DATE
16 02
02 03
RÉSOLUTION
NO
95-81
96-81
97-81
98-81
99-81
100-81
101-81
102-81
103-81
104-81
105-81
106-81
107-81
108-81
109-81
110-81
111-81
112-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Embauche de M. Robert Ranger comme électricien
Mandat à M. Robert Couture - Re : Préparation d'une description de tâches
Autorisation à combler un poste au Service de la trésorerie
Divers
Autorisation pour journées d'étude de la Commission de police les 22, 23 et 24 février 1981
Reconnaissance de la semaine de la rétinite pigmentaire du 10 au 16 mai 1981
Reconnaissance de « Girl Guides of Canada » comme association à but non lucratif
Reconnaissance de « United Church Women » comme association à but non lucratif -
Achat de billets pour le championnat d'accélération pour motoneiges
Mandat du conseiller juridique- Re: Règlement 165 de la C.R.O.
Arpentage, rue James
A vis de présentation
FOLIO
682
682
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683
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684
685
Règlement amendant le règlement 377 - Lot 2126 partie, Village 685 d'Aylmer
Règlement amendant le règlement 240-2- Lot 17B partie, rang V 685
Rapports divers et correspondance 685
Approbation de l'ordre du jour 689
Approbation du procès-verbal du 16 février 1981 689
Trésorerie
Comptes à payer 689
Comptes payés 690
Augmentation de la marge de crédit 690
Rôle de valeur locative 1981 691
Quote part de la C.R.O. (usine de filtration) 691
Demande d'emprunt temporaire 691
DATE
02 03
RÉSOLUTION
NO
113-81
114-81
115-81
116-81
117-81
118-91
119-81
120-81
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125-81
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127-81
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130-81
131-81
132-81
133-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Demande au gouvernement provincial - Re : Compensation en lieu de taxes provinciales
Demande au gouvernement fédéral- Re : Compensation en lieu de taxes fédérales
Approbation de soumission- Re : Fourniture de bureau
Demande de remise- Re: Comptes de taxes foncières 1981
Demande à la C.RO.- Re : Retard sur la facturation de taxes
Urbanisme
Approbation- Re : Membres du comité consultatif
Attribution d'allocation de présence - Re : Comité consultatif d'urbanisme
Attribution de contrat d'étude commerciale du centre-ville d'Aylmer
Loisirs
Demande de subvention au ministère des Affaires culturelles
Personnel
Démission de M. Michel Pilon
Démission de M. Jean-Robert Proulx
Contrat- Re: M. Jean-Robert Proulx
Mandat au directeur du personnel - Re : Assurance salaire
Création et nomination- Re : Travaux publics
Abrogation de la résolution 167-80
Nomination d'un chef de planification- Re : Service d'urbanisme
Autorisation à Me Bélec -Re : Protocole d'entente
Divers
Autorisation pour jeux du Québec 1981
Période de dégel
Reconnaissance «École de voile de l'Outaouais» comme association à but non lucratif
Subventions
FOLIO
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700
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DATE
02 03
16 03
RÉSOLUTION
NO
134-81
135-81
136-81
137-81
138-81
139-81
140-81
141-81
142-81
143-81
144-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Tarif- Re : Cour municipale
A vis de présentation
FOLIO
701
Règlement amendant le règlement 343-A concernant l'installation 701 des services d'aqueduc et d'égout dans le secteur Wychwood-Jubilee
Règlement amendant le règlement 388 concernant l'installation de 701 pompe pour les égouts sanitaires dans le projet Wychwood-Jubilee
Règlement amendant le règlement 301 concernant un emprunt pour 701 l'usine de filtration
Règlement amendant le règlement 322 décrétant la construction 701 des services d'aqueduc et d'égouts aux Cèdres
Règlement amendant le règlement 164 constituant un comité 702 consultatif d'urbanisme
Règlement amendant le règlement 133 concernant le régime des 702 rentes
Règlement établissant une politique et procédure d'achat 702
Règlement abrogeant le règlement 45-1 fixant les frais de 702 déplacement
Rapports divers et correspondance
Approbation de l'ordre du jour
Réponse aux citoyens d' Aylmer
Trésorerie
Comptes à payer- 1980
Comptes à payer- 1981
Urbanisme
Approbation .du projet de subdivision du lot 27, rang V -Jacqueline Mayhew
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 28B-1, rang IV- M. Maurice Cyr
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 23-3, rang VI -M. Aiton Findlay
Allocation de présence- Re: Comité consultatif d'urbanisme
Personnel
Abolition de poste
702
706
706
707
708
708
709
709
709
709
DATE
16 03
RÉSOLUTION
NO
145-81
146-81
147-81
148-81
149-81
150-81
151-81
152-81
153-81
154-81
155-81
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158-81
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164-81
165-81
166-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Création de poste
Mandat à la firme de vérification
Autorisation au directeur du personnel- Re : Congrès à Québec
Demande à la C.R.O.
Contribution pour installation de lumières
Mandat - Aménagement d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Maple Grove
Loisirs
Jardins communautaires de la C.C.N.
Drapeau municipal
Demande au ministère des Transports- Re : Maison Farley
Travaux publics
Garage -Ministère des Transports - Chemin Eardley
Divers
Autorisation au maire et au greffier de signer l'acte de vente - Re : Lot 1492 M. Gérald Brisebois
Autorisation au maire et au greffier de signer l'acte de vente- Re: Lot 2182 partie et lot 2018 partie - Rue Front
Autorisation à M. Germain Labelle - Re : Congrès des inspecteurs municipaux de l'environnement
Autorisation à M. Robert Simoneau- Re: Congrès des agents en bâtiment
Reconnaissance de « Aylmer Fastball Association» comme association à but non lucratif
Proclamation du 30 avril1981- Re: Journée Beta Sigma Phi
Colloque provincial sur les personnes handicapées en loisir
Aide fmancière- Re : API CA- Étude du coût de rénovation
Bottin d' Aylmer
Prolongation de la réunion
Campagne publicitaire conjointe
Participation de la Ville - Re : Rénovation
FOLIO
710
710
711
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718
718
718
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
DATE RÉSOLUTION
NO CONCERNANT FOLIO
16 03 167-81 Congrès de l'Union des municipalités 719
168-81 Subvention- Re : Club Lions 719
Règlements
169-81 Règlement abrogeant le règlement 45-1 fixant un tarif pour les 719 déplacements
170-81 Règlement amendant le règlement 3 77 concernant le lot 2126 719 partie
171-81 Règlement amendant le règlement 240-2 concernant le lot 17B 720 partie
172-81 Règlement modifiant et attribuant certains numéros civiques pour 720 les rues Riley' s Lane, McConnell et Eardley
A vis de présentation
Règlement amendant le règlement 125 concernant le dégelage de 720 conduites d'aqueduc privées
Règlement amendant le règlement 3 77 concernant la superficie et 720 la façade des terrains en bordure des rivières
Règlement concernant les tarifs d'honoraires pour l'émission de 720 permis de lotissement et de lecture de plans
Règlement pour l'attribution de numéros civiques et de nouveaux 720 noms de rues pour les rues Port Royal, Frontenac et St-Malo
173-81 Rapports divers et correspondance 721
06 04 174-81 Approbation de l'ordre du jour 724
175-81 Approbation des procès-verbaux des 2 et 16 mars 1981 724
Trésorerie
176-81 Approbation de comptes à payer 1980 725
177-81 Approbation de comptes payés 1981 725
178-81 Approbation de comptes à payer 1981 725
179-81 Approbation réserve Hôtel Symmes 725
180-81 Approbation réserve parc aménagement 726
181-81 Approbation pour paiement- Re : Archives 726
182-81 Approbation- Re : Soumission fabrication de lampadaires 726
183-81 Approbation transfert de fonds -Re : A viseur spécial 727
DATE
06 04
RÉSOLUTION
NO
184-81
185-81
186-81
187-81
188-81
189-81
190-81
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192-81
193-81
194-81
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196-81
197-81
198-81
199-81
200-81
201-81
202-81
204-81
205-81
Loisirs
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Autorisation pour soumission- Re : Chalet du parc Lucerne
Approbation pour exécution de projets - Re: Jeux du Québec 1981
Autorisation pour location et transfert de fonds - Re : Auditorium du monastère
Approbation- Re : Politique des garderies à but non lucratif
Autorisation au Directeur des loisirs- Re: Négociation protocole d'entente
Approbation pour remplacement de l'animatrice socio-culturelle
Urbanisme
Approbation déménagement 117 rue Front
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-143, rang VI- Marc et Molly Laplaine
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 25A-11, rang V - Albert Graveline
Demande d'approbation pour utilisation non agricole des lots 2172-36 ptie et 2172-37- Lauréat Dorion
Demande d'approbation de remplacement des lots 15A-38 à 41, rang I - Roland V aillancourt
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 25A-34, rang V -David et Monique Sénécal
Priorités d'intervention en matière de patrimoine architectural
Choix d'un consultant pour effectuer une étude de circulation
Accord de contribution au« Parchemin de l'Outaouais» publié par la Société d'aménagement de l'Outaouais
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-162, rang VI - Pierre Poirier
Personnel
Reclassification- Re : Secrétaire au personnel
Nomination- Re : Menuisier
Demande de huis clos
Confirmation d'emploi- Re : Contrôleur 1 Finances
Traitement provisoire- A) Génie, Trésorerie, Travaux publics
FOLIO
727
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DATE
15 04
RÉSOLUTION
NO
206-81
207-81
208-81
209-81
210-81
211-81
212-81
213-81
214-81
215-81
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220-81
221-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Traitement provisoire- B) Approvisionnement
Embauche de policier
Réparation balai mécanique
Divers
Approbation encan le 2 mai 1981
Reconnaissance de la « Semaine des cadets de l'air » - Re : Du 5 au 11 avril1981
Reconnaissance de la « Semaine des gens de la poste » - Re : Du 25 au31 mai 1981
Autorisation au maire et au greffier à signer acte pour le lot 16B-2, rangi
Autorisation demandes de soumission - Re : Camionnette 1 auto pompe de prévention 1 incendie
Approbation- Re : Congrès COMAQ
Annulation de la réunion du 21 avril1981
Autorisation pour annuler comptes de taxes - Re : Rues publiques
Règlements
Règlement amendant le règlement 164 concernant le comité consultatif d'urbanisme
Règlement amendant les règlements 240-3B concernant les frais d'honoraires pour les subdivisions
A vis de présentation
FOLIO
735
735
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738
Règlement concernant l'implantation de garderies 738
Règlement amendant le règlement 149 concernant les heures 739 d'arrosage
Règlement amendant le règlement 107 concernant les licences 73 9 d'affaires
Règlement établissant des tarifs pour !,'installation de ponceaux 739
Rapports divers et correspondance 739
Marge de crédit 740
Transfert de fonds- Re : API CA 741
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
DATE RÉSOLUTION
NO CONCERNANT FOLIO
15 04 222-81 Rapport fmancier 1980 741
223-81 Embauche d'un concierge 741
224-81 Embauche d'un acheteur 742
225-81 Autorisation au maire et au greffier à signer bail - Re : Maison 742 Farley
226-81 Règlement concernant la réglementation de garderies dans la ville 742 d'Aylmer
04 05 227-81 Approbation de l'ordre du jour 745
228-81 Approbation des procès-verbaux des 6 et 15 avril1981 746
Trésorerie
229-81 Approbation comptes à payer 1981 746
230-81 Approbation comptes payés 1981 746
231-81 Modification à la résolution 5-80 746
232-81 Approbation de soumission- Re : Ponceaux 746
233-81 Approbation de soumission- Re : Auto-patrouille 747
234-81 Approbation de soumission- Re : Produits sanitaires 747
235-81 Approbation de soumission- Re : Gradins 748
236-81 Approbation du rapport relatif au déménagement de la Trésorerie 748
237-81 Facture Danny's B.B.Q. 748
Personnel
238-81 Autorisation à combler le poste de trésorier 749
239-81 Autorisation à combler le poste de régisseur à l'information 749
240-81 Nomination- Re : Commis-dactylo aux Travaux publics 749
241-81 Nomination et confirmation d'emploi -Re : Service d'urbanisme 749
242-81 Nomination- Re : Commis III (Revenus) à la Trésorerie 750
243-81 Avancement d'échelon- Re : Secrétaire au Service d'urbanisme 750
244-81 Autorisation au maire à signer contrat - Re : Secrétaire pour 750 1' a viseur spécial
245-81 Renouvellement- Contrat de Me Gilbert Lecavalier 750
246-81 Accord de principe à la C.H.Q. 751
DATE
04 05
RÉSOLUTION
NO
247-81
248-81
249-81
250-81
251-81
252-81
253-81
254-81
255-81
256-81
257-81
258-81
259-81
260-81
261-81
262-81
263-81
264-81
265-81
Urbanisme
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Reconnaissance de droit de privilège - Yves Vandal et Ly1e Kennedy
Reconnaissance de droit de privilège - Alain Chalifoux
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole des lots 25B-50, 26-149,26-150, 26-180, rang VI- Yvan Forgues
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 27-2, rang V- Jacqueline Mayhew
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 25B-51, rang VI- Robert Scholle
Contrat de l'étude de circulation- Re : Modification du mandat
Désignation du moi de mai- Re: Mois de l'environnement
Résolution d'appui à la Ville de Hauterive concernant la loi 125
Loisirs
Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re: Dr. Brault
Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re: Utilisation de terrains
Autorisation d'adhésion au Conseil Régional des loisirs de l'Outaouais
Participation au programme promo-lecture
Demande de subvention- Re : Clubs sportifs Polyvalente GrandeRivière
Demande de subventions
Divers
Formation d'un comité de sélection
Reconnaissance des associations « Midget Fastball Garçons de l'Outaouais» et « Midget Fastball Filles de l'Outaouais» comme association à but non lucratif
Demande à la S.A.O. pour aménage;ment de stationnement coin Arthur Croteau 1 Xavier
Demande à l'Hydro-Québec pour installation de lampadaires
Travaux- Rue Riesling
-- -----~-----~--~ -.-
FOLIO
751
751
751
752
752
752
752
752
753
753
753
754
754
754
755
755
755
755
756
. ---
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
DATE RÉSOLUTION
NO CONCERNANT FOLIO
04 05 Règlements
266-81 Règlement amendant le règlement 149 concernant les heures 756 d'arrosage
267-81 Règlement régissant le drainage des terrains 756
268-.81 Règlement amendant le règlement 343-A concernant l'installation 756 des services d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Wychwood 1 Jubilee
269-81 Approbation des rapports divers et la correspondance 756
19 05 270-81 Approbation de l'ordre du jour 759
271-81 Approbation du procès-verbal du 4 mai 1981 759
272-81 V ceux de sympathie -Re : Décès de M. Robert F artin 759
Trésorerie
273-81 Comptes à payer 760
274-81 Approbation de soumission- Re : Fourgonnette 760
Urbanisme
275-81 Demande d'approbation du plan de subdivision du lot 2172A - 760 Re : M. Hector Chartrand
276-81 Embauche d'un architecte conseil - Re: Plan directeur de 761 développement du terrain municipal, partie du lot 3, boul. Wilfrid Lavigne
Personnel
277-81 _Nomination d'un opérateur 4 à l'aréna 762
278-81 Abolition de poste à l'aréna 762
279-81 Abolition de postes aux travaux publics- Journalier 3 762
280-81 Abolition de poste aux Travaux publics - Opérateur 4 762
281-81 Confirmation d'emploi aux Travaux publics 763
282-81 Nomination d'un chef inspecteur- Re : Service des incendies 763
283-81 Confirmation d'emploi- Re : Adjoint au préposé aux animaux 763
284-81 Confirmation d'emploi à la bibliothèque -Re : Bibliotechnicienne 763
285-81 Confirmation d'emploi à la bibliothèque -Re : Commis II 764
286-81 Confirmation d'emploi à la bibliothèque- Re : Commis II 764
DATE
19 05
01 06
RÉSOLUTION
NO
287-81
288-81
289-81
290-81
291-81
292-81
293-81
294-81
295-81
296-81
297-81
298-81
299-81
300-81
301-81
302-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Confirmation d'emploi à la bibliothèque -Re : Commis général
Avancement d'échelon- Re : Trésorerie
Demande à la C.R.O.- Re: Conduites maîtresses d'aqueduc
Demande à la C.R.O. - Re: Répartition des coûts intercepteur régional et usine d'épuration
Prolongation de la réunion
Divers
Amendement à la résolution 495-79 - Re : Nomination d'un administrateur pour régime de rentes
Amendement à la résolution 245-81- Re: Gilbert Lecavalier
Reconnaissance de « La Semaine du Canada » - Du 25 juin aÙ 1er juillet 1981
Reconnaissance de l'association du «Centre des mille et un soleils » comme association à but non lucratif
Demande de St-Médard
Demande à la C.T.C.R.O. - Re: Installation d'une enseigne d'arrêt d'autobus coin route 148 1 chemin Allen
Règlements
Règlement amendant le règlement 133 concernant le régime des rentes
Règlement amendant le règlement 388 concernant l'installation des pompes pour les égouts sanitaires dans le projet « WychwoodJubilee »
A vis de présentation
FOLIO
764
765
766
767
767
767
768
768
768
768
768
768
Règlement concernant le changement de nom de la rue Centre pour 7 69 le nom « Denise Friend »
Règlement amendant le règlement 147-2 adopté pour emprunter 769 une somme de 52 000 $ en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer
Rapports divers et correspondance
Approbation de l'ordre du jour
Résolution de la C.R.O. du 28 mai 1981 -Re: Octroi du contrat pour le collecteur Mitchell
769
772
772
DATE
01 06
RÉSOLUTION
NO
303-81
304-81
305-81
306-81
307-81
308-81
309-81
310;_81
311-81
312-81
313-81
314-81
315-81
316-81
317-81
318-81
319-81
320-81
321-81
322-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Enseignes de rues -Rue Queenspark
Autorisation d'achat de billet pour le gala Julien Daoust
Approbation du procès-verbal du 19 mai 1981
Abrogation de la résolution 24-80 - Re: Formation de commissions
Trésorerie
Approbation de comptes payés
Approbation de soumission- Re : Terre jaune
Approbation de soumission- Re : Clôture
Approbation de soumission- Re : Tourbe
Approbation de soumission- Re : Réparation du balai mécanique
Approbation du rapport du trésorier- Re : Élection
Urbanisme
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-68, rang VI, Canton de Hull- Madame Suzanne Arvisais
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 25D-9, rang N, Canton de Hull- Madame Christine Matte
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-. 135, rang VI, Canton de Hull - Madame Nicole BenTchavtchavdze
Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 22-60, rang VI, Canton de Hull- M. Warren J. Goudie
Demande de reconnaissance de droit de privilège et de subdivision du lot 22, rang IV - M. Vincent Basseville
Participation financière à la restauration et l'embellissement de la rue Principale
Loisirs
Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente - Re : Polyvalente Grande-Rivière
Embauche d'un coordonnateur- Re : Jeux du Québec
Approbation pour allocation- Re : Jeux du Québec
Approbation- Re: Projets spéciaux
FOLIO
773
773
773
773
775
775
776
776
777
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780
780
DATE
01 06
15 06
RÉSOLUTION
NO
323-81
324-81
325-81
326-81
327-81
328-81
329-81
330-81
331-81
332-81
333-81
334-81
335-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Achat de briques
Divers
Approbation subvention- Re : Fête de la St-Jean
Prolongation de la réunion
Reconnaissance de l'Association des arbitres d' Aylmer
Semaine du 15 au22juin 1981-Re: SemaiNe de la S.P.C.A.
Règlements
Règlement amendant le règlement 147-2 concernant l'emprunt d'une somme de 52 000 $en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer
A vis de présentation
FOLIO
781
781
781
782
782
782
Règlement afm de modifier la distribution des numéros civiques 782 sur le chemin Aylmer
Règlement afm de modifier la distribution des numéros civiques 783 sur la rue « Beaumont Crescent »
Règlement décrétant l'augmentation du fonds de roulement à 783 750 000$
Règlement amendant le règlement 111 concernant la propreté des 783 terrains
Règlement amendant le règlement 59 concernant le bruit dans les 783 limites de la Ville
Règlement amendant le règlement 121 concernant un régime 783 supplémentaire de rente afm de permettre aux membres du conseil d'adhérer à un tel régime
Appui à la ville de Hull
Rapports divers et correspondance
Approbation de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juin 1981
Nomination d'un pro-maire - Re: . Juillet, août, septembre et octobre 1981
Trésorerie
Approbation des comptes à payer
Approbation de soumission- Re : Équipement de photographie
783
784
787
787
787
788
788
DATE
15 06
RÉSOLUTION
NO
336-81
337-81
338-81
339-81
340-81
341-81
342-81
343-81
344-81
345-81
346-81
347-81
348-81
349-81
350-81
351-81
352-81
353-81
354-81
355-81
356-81
357-81
LNRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Approbation de soumission- Re: Transport d'autobus 1 Loisirs
Approbation de soumission- Re : Achat de lampes
Approbation de soumission- Re : Réparation de la Zamboni
Approbation de soumission- Re : Auto-pompes incendies
Personnel
Nomination d'un trésorier adjoint
Confirmation d'emploi -Re : Trésorerie
Avancement d'échelon- Re : Trésorerie
Autorisation de créer certains griefs
Mandat à la Commission de sécurité publique et à la Commission du personnel, du greffe et du contentieux
Urbanisme
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole des lots 26B-4, 26B-4, 26B-6, 26B-8, 26B-9, 26B-30 et 27B-2- M. Roy L. Twin
Demande d'autorisation pour transfert de fonds- Embauche d'un étudiant
Service d'autobus- Re: Ligne 58
Service d'autobus -Re : Ligne 54
Loisirs
Demande de subvention - Re : Association de baseball amateur (DASH)
Demande de subvention- Re : Hockey mineur
Politique et horaire aréna- Re : Saison 1981-82
Piste cyclable -Boulevard Lucerne
Élargissement du boulevard des Cèdres
Installation de services d'égouts -Re : Madame Moquin
Abrogation de la résolution 265-81 -Re : Rue Riesling
Pavage de rue -Re : Hôtel Symmes
Embauche d'étudiants- Re: Recherche de fuite d'eau
FOLIO
788
789
789
790
790
791
791
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795
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796
796
DATE RÉSOLUTION
NO
15 06
358-81
359-81
360-81
361-81
362-81
363-81
06 07 364-81
365-81
366-81
367-81
368-81
369-81
370-81
371-81
372-81
373-81
374-81
375-81
376-81
377-81
Divers
S.P.C.A.
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Subvention- Re : Société canadienne du cancer
Demande de tournoi- Re : Association de Fastball d' Aylmer
Règlements
Règlement attribuant un nouveau nom à la rue Centre-est
A vis de présentation
FOLIO
796
796
797
797
Règlement amendant le règlement 164 concernant le comité 797 consultatif d'urbanisme
Rapports divers 797
Levée de l'assemblée 797
Approbation de l'ordre du jour 801
Approbation du procès-verbal du 15 juin 1981 801
Félicitations au maire de Hull 801
Résolution concernant le maire Patrick T. Asselin 801
Trésorerie
Comptes à payer 802
Approbation de comptes payés 803
Approbation de soumission- Re : Équipement de photographie 803
Approbation de soumission - Re : Céramique salle de douche à 803 l'aréna
Approbation de soumission - Re : Achat et installation de clôture 804 Parc Lucerne
Fabrication de terrain de jeux- Re : Pétanque -Parc Belmont 804
Construction chalet Parc Lucerne 805
Quote-part- Re : C.R.O. 805
Urbanisme
Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 25A- 806 61 -Re : René Larouche
C.L.S.C. 806
DATE RÉSOLUTION
NO
06 07 378-81
379-81
380-81
381-81
382-81
383-81
384-81
385-81
386-81
387-81
388-81
389-81
390-81
391-81
392-81
393-81
394-81
395-81
396-81
397-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Heures d'ouverture des commerces
Personnel
Approbation des organigrammes
Augmentation salariale des cadres
Confirmation d'emploi au Service des loisirs
Confirmation d'emploi aux Travaux publics
Autorisation au maire et au greffier signature du contrat - Re : Architecte paysagiste
Autorisation - Re : Signature convention collective des cols blancs
Sécurité publique
Autorisation pour l'installation de lumières de rues
Autorisation pour installer des enseignes d'arrêt - Re : Coin Eastern et Champlain
Autorisation pour installer des enseignes d'arrêt - Re : Coin Belmont et Churchill
Demande à la C.C.N.- Re : Macadame sur le chemin Allen
Loisirs
Autorisation de tournois de balle
Demande des Gendarmes
Divers
Horaire d'été - Re : Réunion du conseil
Prolongation de la réunion
Formation d'un comité ad hoc- Re : CEGEP
Remplacement du maire- Re : C.R.O.
· Demande à certains organismes - Re : Nettoyage de terrains
Demande de l'Association des cadres- Re : Tournoi de golf
Cotisation à l'ordre des Gouverneurs
A vis de présentation
FOLIO
806
807
807
807
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808
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810
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811
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811
811
812
812
Règlement autorisant la fermeture de la rue Albert entre les rues 812 Broad et Park
DATE
06 07
04 08
RÉSOLUTION
NO
398-81
399-81
400-81
401-81
402-81
403-81
404-81
404a-81
405-81
406-81
407-81
408-81
409-81
410-81
411-81
412-81
413-81
414-81
415-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Règlement amendant le règlement 240-2-35 concernant les superficies minimales des bâtiments- Secteur Pondev- Lot 19A, 19B, rang II
FOLIO
813
Règlement concernant la création du poste de Directeur général 813 pour la Ville d' Aylmer
Rapports divers et correspondance
Approbation de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal du 6 juillet 1981
Trésorerie
Comptes payés
Comptes à payer
Approbation des états fmanciers 1980
Approbation de la politique d'achat
Approbation de soumission- Re : Pavage Hôtel Symmes
Approbation de soumission- Re : Achat imprimerie
Personnel
Confirmation d'emploi - Police
Confirmation d'emploi - Police
Confirmation d'emploi - Trésorerie
Nomination d'un arbitre patronal
Loisirs
Autorisation au maire et au greffier à signer entente- Re: Jeux du Québec
Subvention aux Gendarmes d' Aylmer
Demandes des jeux du Québec
Tarification- Aréna
Amendement à la résolution 372-81 -Re : Clôtures parc Lucerne
Distribution du livre du Dr. Lucien Brault - Re : Aylmer d'hier 1 Of Y ester day
813
817
817
817
817
818
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818
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819
820
820
820
821
821
821
DATE
04 08
RÉSOLUTION
NO
416-81
417-81
418-81
419-81
420-81
421-81
422-81
423-81
424-81
425-81
426-81
427-81
428-81
429-81
430-81
431-81
432-81
433-81
434-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Urbanisme
Demande d'approbation du plan de remplacement cadastral -Coopérative Reboul, lot 18A -1 à 18A-14, rang I et 17B ptie, rang I
Demande d'approbation du plan de subdivision lot 7 A -11, rang IV -M. RulfRossman
Demande d'approbation du plan de subdivision lots 31-32-33, rang I -M. Donald Nelson
Demande d'approbation du plan de subdivision lots 1362-1, 1362-2, 1363-2, 1363-3 -Madame Pauline Bragg
Demande d'approbation du plan de subdivision lots 16F-19-2, 16F-19-3, rang II -M. Shin Young Shiau
Demande d'approbation du plan de subdivision lots 3-206, 3-207-Ville d' Aylmer
Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 25B-15, rang VI- M. Philippe Lemieux
Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 25D-21, rang IV- M. Raymond Tellier
Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 26-16-1, rang VI -M. Gérard Gravel
Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 26-93, rang VI -M. Douglas Findlay
Demande de huis clos
Reprise de 1' assemblée
Approbation du projet de règlement de modification au règlement 377- Re : M. Robert Villeneuve- 24, rue Front
Approbation du projet de règlement de modification au règlement 377- Re: Fellowship Baptist Church- 22, rue Hélénore
Demande au ministère des Transports- Re: Réalisation de l'axe Pink 1 St-Raymond- Secteur Parc Gatineau
Demande au ministère des Transports - Re: Aménagement immédiat du boul. McConnell entre les rues Eardley et V ani er
Accord de principe - Re : Aménagement d'une piste cyclable en bordure de la rivière
Demande au ministère des Transports -Re : Piste cyclable
Autorisation aux Travaux publics - Re : Aménagement piste cyclable
FOLIO
822
822
822
822
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DATE
04 08
14 08
RÉSOLUTION
NO
435-81
436-81
437-81
438-81
439-81
440-81
441-81
442-81
443-81
444-81
445-81
446-81
447-81
448-81
449-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Accord de principe- Re: Concept d'aménagement de B.B.L. pour les propriétés riveraines de la C.C.N.
Divers
Autorisation au directeur de police et félicitations - Re : Convention à Edmonton
Autorisation au directeur de Service des incendies - Re : Cartes d'identité
Autorisation de transfert de fonds pour les Travaux publics - Re : Gravier, asphalte et colas
Approbation du projet de l'Association du patrimoine- Re: Jeux du Québec
Autorisation pour achats de bancs et poubelles
Demande au C.R.T.C. et à la compagnie Bell- Re : Tarifs
Règlements
Règlement autorisant la fermeture de la rue Albert entre Broad et Park
Règlement amendant le règlement 164 et 164-1 concernant le comité consultatif d'urbanisme
A vis de présentation
FOLIO
826
826
826
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827
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828
828
828
Règlement amendant le règlement 131 concernant les enseignes 828 municipales
Règlement amendant le règlement 3 77 concernant la hauteur des 829 auvents dans le centre ville
Règlement amendant le règlement 377 - Secteur 319 - 22, rue 829 Hélénore
Règlement amendant le règlement 377 - Secteur 313 - 24, rue 829 Front
Rapports divers et correspondance 829
Demande de huis clos 830
Reprise de l'assemblée 831
Approbation du rapport du maire en date du 5 août 1981 831
Engagement d'un gérant 831
Engagement d'un trésorier 831
DATE
14 08
08 09
RÉSOLUTION
NO
450-81
451-81
452-81
453-81
454-81
455-81
456-81
457-81
458-81
459-81
460-81
461-81
462-81
463-81
464-81
465-81
466-81
467-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Avis de présentation
FOLIO
Règlement abrogeant le règlement 343-A-1 amendant le règlement 832 343-A décrétant l'installation des services d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Wychwood-Jubilee
Règlement abrogeant le règlement 388-1 décrétant l'installation 832 des stations de pompage d'égouts dans le secteur Wychwood-Jubilee
Approbation de l'ordre du jour
Remerciements de M. Dubeau
Approbation des procès-verbaux des 4 et 14 août 1981
Demande de huis clos
Reprise de 1' assemblée
Dossier Scholle - A) Mandat à Me Bélec B) Approbation de subdivision - Re: Plans
2316-74 et 2235-74
Approbation de subdivision-Re: Plans2316-74 et2235-74
Trésorerie
Approbation des comptes payés
Approbation des comptes à payer
Approbation de soumission et transfert de fonds - Re : Ameublement 1 Trésorier
Approbation transfert de fonds- Re: A viseur spécial 1 salaire
Approbation transfert de fonds - Re : Équipement et ameublement 1 police
Approbation du rapport du trésorier - Re : Financement des partis politiques
Approbation factures C.L.S.C. -Re : Essence
Loisirs
Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re: Affûtage des patins
Collaboration 1 Esprit régional- Re: Jeux du Québec
Approbation de soumissions et transfert de fonds -Re : Voiliers
Changement de nom du parc de la Seigneurie
837
837
837
837
837
837
838
838
838
839
839
839
840
840
840
841
841
841
DATE
08 09
RÉSOLUTION
NO
468:.81
469-81
470-81
471-81
472-81
473-81
474-81
475-81
476-81
477-81
478-81
479-81
480-81
481-81
482-81
483-81
484-81
485-81
486-81
487-81
488-81
Urbanisme
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Participation financière à la campagne« d'Achat Chez-Nous»
Demande à la S.A.O. d'un chemin d'entrée au parc industriel d'Aylmer
Demande d'utilisation non agricole- Re : M. Guy Villeneuve
Demande d'utilisation non agricole- M. Léon Polenz
Demande d'utilisation non agricole -M. Ronald Lamirande
Approbation de projet de règlement pour amender le règlement 240-2- Re: Frontage des lots d'un acre
Personnel
Autorisation pour combler le poste de secrétaire - Re : Gérant
Autorisation pour combler le poste d'opérateur machinerie lourde -Re : Travaux publics
Autorisation pour combler un poste de commis-dactylo - Re : Urbanisme
Approbation 1 Permanence -Re : Travaux publics
Traitement provisoire -Re : Urbanisme
Embauche d'un contractuel- Re : Urbanisme
Convention collective -Re : Pompiers
Mesure disciplinaire- Re : Police
Divers
Reconnaissance de « Habitation Co-op du Lac Deschênes » comme association à but non lucratif
Reconnaissance du « Comité d'école Lanthier » comme association à but non lucratif
Abrogation de la résolution 411-81 et approbation de subvention aux Gendarmes
Prolongation de la réunion
Proclamation de la semaine du 11 au 17 octobre 1981 «Semaine canadienne de l'environnement»
Amendement à la résolution 87-81- Re: Heures 1 Comité plénier
Autorisation au conseiller juridique - Re : Dossier « La Sécurité »
FOLIO
841
842
842
843
843
843
843
843
844
844
844
845
845
845
845
846
846
846
847
847
847
DATE
21 09
RÉSOLUTION
NO
489-81
490-81
491-81
492-81
493-81
494-81
495-81
496-81
497-81
498-81
499-81
500-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Autorisation aux Travaux publics - Re: Démolition au 15, rue Côté
Mandat au conseiller juridique
Taux d'intérêt
Autorisation à l'Association de chasse et pêche
Règlements
Règlement abrogeant le règlement 343-A-1 concernant l'installation des services d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Wychwood-Jubilee
Règlement amendant le règlement 164 et 164-1 concernant le comité consultatif d'urbanisme
Règlement amendant le règlement 377 de l'ex-ville d' Aylmer en ce qui concerne le secteur 313
Règlement amendant le règlement 377 de l'ex-ville de Lucerne en ce qui concerne le secteur 319
A vis de présentation
FOLIO
847
847
848
848
848
849
849
849
Règlement pour l'attribution d'un nouveau nom pour la rue Centre 849 (près de Gamelin)
Règlement concernant le régime des rentes des élus municipaux 849
Règlement afin de modifier la distribution des numéros civiques 849 sur le chemin Aylmer
Règlement afin de modifier la distribution des numéros civiques 849 sur la rue Beaumont Crescent
Règlement pour amender le règlement 240-2 - Re : Frontage des 850 lots d'un acre
Règlement concernant les nuisances publiques (animaux) 850
Règlement décrétant l'augmentation du fonds de roulement à 850 750 000$
Rapports divers et correspondance 850
Approbation de l'ordre du jour 853
Trésorerie
Approbation des comptes payés 854
Approbation des comptes à payer 854
DATE RÉSOLUTION
NO
21 09 501-81
502-81
503-81
504-81
505-81
506-81
507-81
508-81
509-81
510-81
511-81
512-81
513-81
514-81
515-81
516-81
517-81
518-81
519-81
520-81
521-81
522-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Approbation transfert de fonds- Re: Cour municipale
Approbation soumission- Re : Clôtures
Engagement d'un expert-conseil- Re : Assurances générales
Autorisation pour soumission - Re : Ordinateur
Personnel
Nomination des vérificateurs- Re: Régime des rentes 1980
Nomination d'administrateurs- Re: Régime des rentes
Acceptation de démission- Re : Service de la police
Convention collective - Re : Pompiers
Loisirs
Approbation pour changements d'horaire de glace
Location d'espaces publicitaires et autorisation à signer l'entente
Approbation de location- Re: Cantine de l'aréna
Approbation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re : Voiliers
Utilisation de la subvention - Centre communautaire Deschênes
Réception de subventions
Urbanisme
Demande d'utilisation non agricole -Re : Hydro-Québec
Projet de règlement amendant le règlement 240-1 -Re: Lot 14B ptie
Projet de règlement amendant le règlement 377- Re: Autorisation de certains usages Hôtel Symmes et Marina
Divers
Reconnaissance de 1' école de Karaté et Jiu-Jitsu comme association à but non lucratif
Reconnaissance de la semaine du 4 .au 10 octobre 1981 comme « Semaine de la prévention des incendies »
Campagne d'Achat Chez-Nous - Re: Heures d'affaires des commerçants
Amendement à la résolution 322-81- Re: Projets spéciaux
Mandat pour recherches - Re : Secteur des Cèdres
FOLIO
854
854
855
855
855
856
856
856
857
857
858
858
858
858
859
859
859
859
860
860
860
DATE
21 09
05 10
RÉSOLUTION
NO
523-81
524-81
525-81
526-81
527-81
528-81
529-81
530-81
531-81
532-81
533-81
534-81
Règlements
LNRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Règlement décrétant 1' augmentation du fonds de roulement à 750 000$
Règlement amendant le règlement 240-2 afm d'autoriser la réduction de la norme de 150 pieds de frontage
A vis de présentation
FOLIO
860
861
Règlement amendant le règlement 240-2 afin de modifier l'usage 861 du lot 14B ptie, rang II (Restaurant Casa Nova)
Règlement amendant le règlement 377 afm d'autoriser de 861 nouveaux usages dans la zone 321 (Hôtel Symmes et Marina)
Règlement concernant le refmancement du règlement 322 861
Règlement concernant le refinancement du règlement 301 861
Règlement concernant l'ouverture de la rue portant le numéro 861 cadastral3-207
Règlement concernant l'ouverture de la rue portant le numéro 861 cadastral3-206
Règlement amendant le règlement 240-2 (secteur Pondev) pour 862 augmenter la superficie minimal d'implantation au sol des futures résidences du secteur Pondev et d'accroître leur marge de recul latéral et frontal
Rapports divers et correspondance
Approbation de l'ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des 8 et 21 septembre 1981
Trésorerie
Comptes à payer
Quote-part C.R.O. -1978-1979
Quote-part- Budget supplémentaire
Urbanisme
Demande au ministère du Travail et. de la Main-d'œuvre -Re: Révision du code du bâtiment
Approbation d'un plan de subdivision- Re : Lot 12 ptie, rang V
Approbation d'un plan de subdivision- Re : Lot 2206, rang II
Approbation d'un plan de subdivision- Re : Lot 721-1, rang I
862
865
865
865
866
866
867
867
868
868
DATE
05 10
RÉSOLUTION
NO
535-81
536-81
537-81
538-81
539-81
540-81
541-81
542-81
543-81
544-81
545-81
546-81
547-81
548-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Demande de subvention au ministère des Transports - Re : Piste cyclable
Loisirs
Autorisation pour combler un poste d'opérateur- Re : Aréna
Prise de gestion - Re : Auditorium de l'Outaouais
Divers
Reconnaissance de 1' Association « Centrai de » comme association à but non lucratif
Autorisation au maire et au greffier - Re : Signature de documents de cadastre
Autorisation à assister au congrès de « Heritage Canada F oundation »
Prolongation de la séance
Huis clos décrété
Reprise de 1' assemblée
Règlements
Règlement amendant le règlement 240-2 afin de modifier l'usage du lot 14B ptie, rang II et abrogeant le règlement 123 (Restaurant CasaNova)
Règlement amendant le règlement 377 afin d'autoriser de nouveaux usages dans la zone 321 (Hôtel Symmes et Marina)
Règlement décrétant l'ouverture de la rue portant le numéro cadastral3-207, rang II
A vis de présentation
FOLIO
868
868
869
870
870
870
871
871
871
871
871
871
Règlement pour changer le nom d'une partie de la rue« Croissant 871 de Bruyne » et en réglementer le numérotage
Règlement attribuant un nom à la voie de service longeant le côté 872 sud du chemin McConnell de part et d'autre du boul. Wilfrid Lavigne
Règlement amendant le règlement 377 afin d'ajouter la classe 73, 872 zone 106
Rapports divers et correspondance 872
Ajournement de l'assemblée 872
DATE
07 10
19 10
RÉSOLUTION
NO
549-81
550-81
551-81
552-81
553-81
554-81
555-81
556-81
557-81
558-81
559-81
560-81
561-81
562-81
563-81
564-81
565-81
566-81
567-81
568-81
569-81
570-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Demande de huis clos
Reprise de l'assemblée
Approbation d'un plan de subdivision- Re: Lots 2184-44 à 52 incl., rang II
Abrogation de la résolution 53 5-81 -Re : Piste cyclable
Règlement décrétant l'ouverture de la rue portant le numéro cadastral3-207
Approbation de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal du 5 octobre 1981
Amendement à la résolution 527-81
Trésorerie
Approbation de comptes à payer
Approbation de comptes payés
Abrogation de la résolution 503-81 -Re : Assurances
Approbation de soumission- Re : Pavage rue Barsac
Approbation de soumission- Re : Système d'informatique
Demande à la Commission municipale - Re : Financement du système d'informatique
Autorisation pour transfert de fonds - Re : Remboursement au fonds de roulement
Autorisation pour transfert de fonds et achat de certains équipements - Re : Service des incendies
Nomination des vérificateurs
Personnel
Sympathie employé décédé -Re : Monsieur Roger Hubert
Nomination- Re : Secrétaire Gérance
Mandat- Re : Comité de négociations
Acceptation de démission
Urbanisme
Autorisation pour utilisation non agricole des lots 27B ptie et 28B ptie, rang VII -M. Paul Rochon
FOLIO
873
873
873
874
874
877
877
877
877
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878
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879
880
880
880
881
881
881
882
882
DATE
19 10
02 11
RÉSOLUTION
NO
571-81
572-81
573-81
574-81
575-81
576-81
577-81
578-81
579-81
580-81
581-81
582-81
583-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Autorisation pour utilisation non agricole du lot 26-43-2, rang VI-11.JacquesAllard
Approbation du projet de règlement de modification au règlement 377 et abrogeant le règlement 159- Re: Société d'habitation du Québec
Approbation du projet de règlement de modification au règlement 240-2 Ex-Lucerne - Re: Garage privé isolé et remise - Parc Champlain
Loisirs
Entente entre la ville d' Aylmer et la ville de Hull - Re : Bibliothèque
Autorisation pour embauche- Re: Opérateur à l'aréna
Divers
Nomination d'un maire suppléant
Reconnaissance du Aylmer School Day Care comme association à but non lucratif
Abrogation de la résolution 518-81 - Re : École de Karaté et JiuJitsu reconnue comme association à but non lucratif
Demande à l'Hydro-Québec- Re: Installation de lampadaires sur larue Broad
Règlements
Règlement concernant 1' attribution de numéros civiques sur le croissant Beaumont
A vis de présentation
FOLIO
882
882
883
883
883
884
884
884
884
884
Règlement amendant le règlement 147-1 pour emprunter une 884 somme de 52 000 $ en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer et abrogeant les règlements 147-2 et 147-3
Règlement amendantle règlement 240-2 Ex-Lucerne concernant 885 l'implantation des garages privés isolés et des remises sur les lots de Yz acre et 1 acre du secteur« Parc Champlain»
Règlement amendant le règlement 4 885
Rapports divers et correspondance 885
Approbation de l'ordre du jour 889
Approbation du procès-verbal du 19 octobre 1991 889
---- --.-;----;-,.r.·;r.:: •• r.
DATE
02 11
RÉSOLUTION
NO
584-81
585-81
586-81
587-81
588-81
589-81
590-81
591-81
592-81
593-81
594-81
595-81
596-81
597-81
598-81
599-81
600-81
601-81
602-81
Trésorerie
LNRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Approbation des comptes payés
Approbation des comptes à payer
Amendement à la résolution 274-81- Re: Délai additionnel
Amendement à la résolution 165-81 - Re: Autorisation de paiement
Approbation de soumission- Re : Produits pétroliers
Approbation de soumission- Re : Sel de rues
Approbation de soumission- Re : Tuiles de céramique
Amendement au règlement 17 4
Urbanisme
Autorisation pour utilisation non agricole du lot 16-C-15, rang IV, Canton de Hull- Mme Florence Therrien-McLean
Autorisation pour utilisation non agricole du lot 16-B-16, rang IV, Canton de Hull- M. Fairfield J. V anier
Autorisation pour utilisation non agricole du lot 2170 ptie, rang III, Canton de Hull- M. Harry Adams
Divers
Politique de millage
Demande à l'Hydro-Québec- Re : Raccordement de lampadaires
Association touristique de l'Outaouais
Demande à la Commission de police du Québec- Re : Étude
Autorisation- Re : Colloque sur la police municipale
Remerciements pour services rendus
Règlements
Règlement amendant le règlement 3 77 et abrogeant le règlement 159 de la ville d' Aylmer concernant la construction de 30 logements subventionnés (H.L.M.) pour personnes retraitées à faible revenu, sur les lots 3-185 et 3-204
Règlement amendant le règlement 240-2 (Ex-Lucerne) en ce qui concerne l'implantation des garages privés isolés et des remises, sur les lots d'un demi acre et d'un acre du secteur « Parc Champlain »
FOLIO
889
889
889
889
890
890
891
891
891
892
892
892
892
892
893
893
894
894
894
DATE
02 11
11 11
16 11
RÉSOLUTION
NO
603-81
604-81
605-81
606-81
607-81
608-81
609-81
610-81
611-81
612-81
613-81
614-81
615-81
616-81
617-81
618-81
619-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Règlement amendant le règlement 4 de la ville d' Aylmer concernant l'imposition des billets d'infraction
A vis de présentation
FOLIO
895
Règlement abrogeant le règlement 46 èt établissant le tarif de 895 certains permis émis pàr la division des inspections sur le territoire de la ville d' Aylmer
Règlement visant à changer les numéros civiques sur une partie de 895 l'avenue du Coteau et changer le nom d'une partie du croissant De Bruyne
Rapports divers et correspondance 895
Amendement à la résolution 537-81 897
Approbation de l'ordre du jour 902
Approbation du procès-verbal du 2 novembre 1981 902
Publication du texte du rapport 902
Trésorerie
Approbation de comptes payés 902
Approbation de comptes à payer 902
Réclamation pour taxes en cour municipale 903
Loisirs
Budget carnaval 903
Urbanisme
Autorisation pour utilisation non agricole du lot 15 ptie, rang VI - 903 Mme Joan Hinda Hugues
Personnel
Nomination d'un consultant- Re : Assurances collectives 903
Mandat - Re : Assurances collectives soumission 904
Embauche d'un opérateur 4 -Re : Ar~na 904
Embauche d'un commis-dactylo -Re : Urbanisme 904
Autorisation à combler le poste de réceptionniste 905
Divers
S.P.C.A.- Amendement à la résolution 322-81 905
LNRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
DATE RÉSOLUTION
CONCERNANT FOLIO NO
16 11 620-81 Contribution de la Ville- Re: Patinoire S.A. O. 905
621-81 Amendement à la résolution 537-81 906
25 11 622-81 Abrogation de la résolution 124-81 908
A vis de présentation
Règlement établissant et régissant le Service de police de la ville 908 d'Aylmer
Règlement établissant un code de discipline pour le Service de 909 police de la ville d' Aylmer
623-81 Rapports divers et correspondance 909
07 12 624-81 Approbation de l'ordre du jour 913
625-81 Approbation des procès-verbaux des 16 et 25 novembre 1981 913
Trésorerie
626-81 Approbation des comptes à payer 913
627-81 Approbation des comptes payés 913
628-81 Octroi du contrat d'entretien- Re : Fournaises 913
629-81 Location de camions -Re : Enlèvement de la neige 914
630-81 Autorisation pour transfert de fonds - Re : Entretien de véhicules 914
Personnel
631-81 Nomination opérateur de machinerie lourde (classe 6) 914
632-81 Abrogation de la résolution 441-7 6 915
633-81 Nomination procureur cour municipale 915
634-81 Mandat conseiller juridique (Me Bélec) 915
635-81 Postes contractuels 1982 915
636-81 Nomination réceptionniste 916
637-81 Autorisation - Re : Directeur travaux ,publics 916
638-81 Autorisation pour combler poste d'opérateur 5 (Travaux publics) 916
639-81 Autorisation pour signer modifications 917
640-81 Abolition de postes 917
641-81 Autorisation pour créer et combler de nouveaux postes 917
DATE
07 12
RÉSOLUTION
NO
642-81
643-81
644-81
645-81
646-81
647-81
648-81
649-81
650-81
651-81
652-81
653-81
654-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Autorisation pour créer et combler de nouveaux postes
Autorisation pour créer et combler de nouveaux postes
Urbanisme
Approbation d'un projet de règlement pour amender le règlement 240-2- Re: Normes d'implantation du lot 24A-11, rang VII
Approbation pour utilisation non agricole du lot 26-159, rang VIRe : Maurice Chabot
Approbation pour utilisation non agricole, lotissement et aliénation pour les lots 28C, 28D, 28E, rang VI et les lots 26A, 26B, 26C, rang VII- Re : R. Scholie Inc.
Divers
Coordinateur du comité des mesures d'urgence- Re : Nomination
Autorisation pour subvention - Re : Christ Church
Demande à la C.T.C.R.O.
Amendement à la résolution 322-81- Re: Projets spéciaux
Mandat au conseiller juridique - Re : V oie de desserte McConnell
Autorisation pour subvention- Re : Téléthon Optimiste
Salle de spectacles
Règlements
Règlement visant à changer le nom d'une partie du croissant de Bruyne et les numéros civiques sur l'avenue du Coteau
A vis de présentation
FOLIO
918
918
918
919
919
919
919
920
920
920
921
921
923
Règlement amendant le règlement 240-2 concernant les normes 923 d'implantation du lot 24A-11, rang VII
Règlement concernant l'imposition et la perception d'un droit sur 923 les mutations immobilières
Règlement amendant le règlement 240-2 afin de permettre le 924 développement résidentiel- Re: M. Robert Scholie
Règlement concernant l'imposition d'une surtaxe sur les terrains 924 vagues desservis
Règlement concernant l'imposition de certains permis et licences 924 dans la ville d'Aylmer et abrogeant le règlement 107 et ses amendements
DATE
07 12
17 12
21 12
RÉSOLUTION
NO
655-81
656-81
657-81
658-81
659-81
660-81
661-81
662-81
663-81
664-81
665-81
666-81
667-81
668-81
669a-81
669b-81
670a-81
670b-81
670c-81
LNRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Règlement amendant le règlement 100-2 concernant le taux du service d'aqueduc dans la ville d' Aylmer
FOLIO
924
Règlement amendant le règlement 99-1 concernant l'imposition 924 d'une taxe pour l'enlèvement des vidanges dans les limites de la ville d' Aylmer
Règlement concernant l'imposition des taxes foncières pour 924 l'année 1982
Rapports divers et correspondance
Approbation du budget 1982 et du programme triennal d'immobilisations
Approbation - Re : Publication du document explicatif du budget 1982
Approbation de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal du 7 décembre 1981
Trésorerie
Approbation des comptes payés
Approbation des comptes à payer
Approbation contrat d'entretien- Re : Véhicules
Approbation soumission- Re: Assurances générales
Approbation soumission- Re : Entretien d'extincteurs
Approbation soumission- Re: Pierre concassée et asphalte
Marge de crédit- 1982
Taux d'intérêt- Re : Facturation de taxes
Loisirs
Approbation politique extérieure 1 patinoire
Personnel
Nomination- Re : Divers postes
Nomination- Re : Divers postes
Abolition de postes
Abolition de postes
Abolition de postes
~-----··- -------~·--- ----·---··--~-~·,- ~..------e-c-o-
925
927
927
931
931
931
931
931
932
932
933
933
933
934
934
935
935
935
935
DATE
21 12
RÉSOLUTION NO
671-81
672-81
673-81
674-81
675-81
676-81
677-81
678-81
679-81
680-81
681-81
682-81
683-81
684-81
685-81
686-81
687-81
688-81
689-91
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Convention collective des cols blancs
Urbanisme
Approbation du projet de règlement -Re: Implantation de tentes et kiosques
Approbation du projet de règlement- Re : Amendant le règlement 155
Approbation pour utilisation non agricole- Re : Lot 22-56
Approbation de mandat- Re : Étude de la maison Chamberlain
Approbation du projet de règlement - Re: Implantation des garages et remises
Approbation du projet de règlement - Re: Création d'une nouvelle zone
Divers
Amendement au règlement 14 7
Salle de spectacles - Re : Mandat
Demande à l'Hydro-Québec -Re : Installation de lampadaires
Demande au gouvernement du Québec - Re : Taxe additionnelle sur 1' essence
Amendement à la résolution 421-81- Re: Lots 3-206 et 3-207
Appui au Centre des ressources écologiques de l'Outaouais -
Annulation de la réunion du 5 janvier 1982
Règlements
Règlement établissant et régissant le corps de police de la ville d'Aylmer
Règlement établissant un code de discipline pour le corps de police de la ville d' Aylmer
Règlement abrogeant le règlement 46 et établissant le tarif de certains permis émis par la division des Inspections sur le territoire de la ville d' Aylmer
Règlement concernant l'imposition et la perception d'un droit sur les mutations immobilières dans la ville d' Aylmer
Règlement amendant le règlement 240-2 de l'ex-ville de Lucerne concernant les normes d'implantation du lot 24A-ll, rang VII, Canton de Hull
FOLIO
936
936
936
936
936
937
937
937
937
938
938
938
938
939
939
939
939
939
939
DATE
21 12
RÉSOLUTION
NO
690-81
691-81
692-81
693-81
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
INDEX
CONCERNANT
Règlement concernant l'imposition des taxes foncières pour l'année 1982
Prolongation de la réunion
Règlement concernant l'imposition de certains permis et licences et abrogeant le règlement 107 et ses amendements
A vis de présentation
FOLIO
939
940
940
Règlement amendant le règlement 87 concernant la défense de 940 fumer dans les endroits publics de la ville d' Aylmer
Règlement amendant les règlements 213 et 3 77 relativement à 940 l'implantation de tentes et kiosques
Règlement amendant le règlement 155 amendant le règlement 240- 940 2
Règlement amendant le règlement 240-2 en ce qui concerne 940 l'implantation des garages privés isolés et remises sur les lots de Yz acre et 1 acre
Règlement amendant le règlement 17 6 décrétant 1' ouverture de rue 941 portant le numéro cadastral3-207, rang II
Règlement décrétant la fermeture temporaire de la rue Ellesmère 941
' Règlement amendant le règlement 377 de l'ex-ville d'Aylmer 941 visant à créer une nouvelle zone
Règlement amendant le règlement 64 concernant les procédures 941 d'assemblée
Rapports divers et correspondance 941