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Cour d’Appel de Besançon Liste des Experts Judiciaires Année 2013 (Version au 08/04/2013) - 1 -

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  • Cour d’Appel de Besançon

    Liste des Experts Judiciaires

    Année 2013(Version au 08/04/2013)

    - 1 -

  • SOMMAIRE GÉNÉRAL

    Table analytique 3

    Liste alphabétique des Experts 13

    Liste par domaines des Experts 19

    Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 117

    Décret du 23 décembre 2004 modifié relatif aux experts judiciaires 120

    Nomenclature des domaines d’expertise 129

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  • TABLE ANALYTIQUE

    TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS 13

    A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊ TS

    A.1. AGRICULTURE 19

    A.2. AGRO-ALIMENTAIRE 19

    A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL 20

    A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE 20

    A.5. AQUACULTURE 20

    A.6. BIOTECHNOLOGIES 21

    A.7. ÉLEVAGE 21

    A.8. HORTICULTURE 21

    A.9. NEIGE ET AVALANCHE 21

    A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION 21

    A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE 22

    A.12. SYLVICULTURE 22

    A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIE 22

    A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE 23A.14.1. Biologie vétérinaireA.14.2. Chirurgie vétérinaireA.14.3. Imagerie vétérinaireA.14.4. Médecine vétérinaireA.14.5. Qualité et sécurité alimentaire

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  • B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

    B.1. ÉCRITURES 24B.1.1 Documents et écrituresB.1.2 Paléographie

    B.2. GÉNÉALOGIE 24

    B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION 24B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie.B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

    B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION 27B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogrammeB.4.2. ImprimerieB.4.3. MusiqueB.4.4. PhotographieB.4.5. Presse, éditionB.4.6. PublicitéB.4.7. Théâtre, spectacles vivants

    B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE 28B.5.1. Gestion des droits d’auteurB.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètesB.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproductionB.5.4. Gestion des droits à l’image

    B.6. SPORT 28

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  • C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈR E

    C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS 29C.1.1. Acoustique, bruit, vibrationC.1.2. Architecture – Ingénierie C.1.3. Architecture d’intérieurC.1.4. Ascenseurs – Monte-charges, Escaliers mécaniquesC.1.5 AssainissementC.1.6. Économie de la ConstructionC.1.7. ÉlectricitéC.1.8. EnduitsC.1.9. Explosion – IncendieC.1.10. Génie civilC.1.11. Gestion de projet et de chantierC.1.12. Gros œuvre – StructureC.1.13. HydrauliqueC.1.14. MarbrerieC.1.15. MenuiseriesC.1.16. Miroiterie, vitrerieC.1.17. Monuments historiquesC.1.18. Murs rideaux – BardagesC.1.19. PiscinesC.1.20. Polluants du bâtimentC.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gazC.1.22. Revêtements intérieursC.1.23. Réseaux publicsC.1.24. Routes, voiries et réseaux diversC.1.25. SolsC.1.26. ThermiqueC.1.27. ToitureC.1.28. TopométrieC.1.29. Travaux sous-marinsC.1.30. Urbanisme et aménagement urbain

    C.2. GESTION IMMOBILIÈRE 49C.2.1. Bornage, délimitation, division de lotsC.2.2. Estimations immobilières C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété

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  • D - ÉCONOMIE ET FINANCES

    D.1. COMPTABILITÉ 53D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation

    et des systèmes comptablesD.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité

    publique, assurances...)

    D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX 55

    D.3. FINANCES 56D.3.1. Finances d’entrepriseD.3.2. Marchés financiers et produits dérivésD.3.3. Opérations de banque et de créditD.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risquesD.3.5. Opérations financières internationales

    D.4. GESTION D’ENTREPRISE 58D.4.1. Analyse de gestionD.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyaleD.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessionsD.4.4. Étude de marchésD.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise

    D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) 60

    D.6. FISCALITÉ 61D.6.1 Fiscalité personnelleD.6.2 Fiscalité d’entreprise

    D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE 62

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  • E - INDUSTRIES

    E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE 63E.1.1. AutomatismesE.1.2. Internet et multimediaE.1.3. Logiciels et matérielsE.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre)E.1.5. Télécommunications et grands réseaux

    E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS 65E.2.1. ÉlectricitéE.2.2. NucléaireE.2.3. Pétrole, gaz et hydrocarburesE.2.4. Utilités (air, eau, vapeur)

    E.3. POLLUTION 66E.3.1. AirE.3.2 DéchetsE.3.3. EauE.3.4. Sols

    E.4. MÉCANIQUE 67E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures)E.4.2. MachinesE.4.3. Ingénierie mécanique

    E.5. MÉTALLURGIE 68E.5.1. Métallurgie généraleE.5.2. Assemblage (soudage, brassage...)E.5.3. ChaudronnerieE.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)

    E.6. PRODUITS INDUSTRIELS 69E.6.1. ChimieE.6.2. Filière bois et plasturgieE.6.3. Procédés de fabrication industrielleE.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourruresE.6.5. Métaux et métallurgieE.6.6. Mines et carrières

    E.7. TRANSPORT (Matériel) 71E.7.1. Aéronautique, espaceE.7.2. Appareils de levage et de manutentionE.7.3. Appareils de transport sur câblesE.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourdsE.7.5. Matériel ferroviaireE.7.6. Navires

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  • E.8. TRANSPORT (Usage et usagers) 72E.8.1. AérienE.8.2. NavalE.8.3. Terrestre

    E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 72E.9.1. BrevetsE.9.2. MarquesE.9.3. Modèles

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  • F - SANTÉF.1. MÉDECINE 73F.1.1. AllergologieF.1.2. Anatomie et cytologie pathologiquesF.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproductionF.1.5. Cancérologie ; radiothérapieF.1.6. CardiologieF.1.7. Dermatologie – vénérologieF.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliquesF.1.9. Gastro-entérologie et hépatologieF.1.10. GénétiqueF.1.11. Gynécologie médicaleF.1.12. Hématologie ; transfusionF.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicalesF.1.14. Médecine généraleF.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissementF.1.16. Médecine physique et de réadaptationF.1.17. Médecine et santé du travailF.1.18. Médecine vasculaireF.1.19. NéphrologieF.1.20. NeurologieF.1.21. Ophtalmologie médicaleF.1.22 Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicaleF.1.23. Parasitologie et mycologieF.1.24. PédiatrieF.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie cliniqueF.1.26. PneumologieF.1.27. Rhumatologie

    F.2. PSYCHIATRIE 78F.2.1. Psychiatrie d’adultesF.2.2. Pédopsychiatrie

    F.3. CHIRURGIE 79F.3.1. Chirurgie digestiveF.3.2. Chirurgie généraleF.3.3. Chirurgie infantileF.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieF.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologiqueF.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologieF.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaireF.3.8. Chirurgie vasculaireF.3.9. Gynécologie-obstétriqueF.3.10. NeurochirurgieF.3.11. OphtalmologieF.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-facialeF.3.13. Urologie

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  • F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE 82F.4.1. Radiologie et imagerie médicaleF.4.2. Biophysique et médecine nucléaire

    F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE 83F.5.1. AlcoolémieF.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalièreF.5.3. Biochimie biologiqueF.5.4. Biologie cellulaire et moléculaireF.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communicationF.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et préventionF.5.7. Hématologie biologiqueF.5.8. Immunologie biologiqueF.5.9. NutritionF.5.10. Pharmacologie biologiqueF.5.11. PhysiologieF.5.12. Sciences du médicamentF.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

    F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE) 84F.6.1. Odontologie généraleF.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontieF.6.3. Prothésistes dentaires

    F.7. PSYCHOLOGIE 85F.7.1. Psychologie de l’adulteF.7.2. Psychologie de l’enfant

    F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX 87F.8.1. Sages-femmes F.8.2. Auxiliaires réglementésF.8.3. Ingénierie

    F.9. Experts en matière de Sécurité Sociale (articles L.141-1 et R.141-1du code de la Sécurité Sociale) 88

    F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale 89

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  • G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CR IMINELLES

    G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ 90G.1.1. AlcoolémieG.1.2.. Anthropologie d’identificationG.1.3. Autopsie et thanatologieG.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaireG.1.5. Identification par empreintes génétiquesG.1.6. Criminalistique, scènes de crimeG.1.7. Identification odontologiqueG.1.8. Produits stupéfiants et dopantsG.1.9. ProfilageG.1.10. Toxicologie médico-légale

    G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 94G.2.1. Analyses physico-chimiquesG.2.2. AnthropologieG.2.3. Biologie d’identificationG.2.4. Documents et écritureG.2.5. Documents informatiquesG.2.6. EntomologieG.2.7. Explosions et incendieG.2.8. Faux artistiquesG.2.9. Microscopie électronique à balayageG.2.10. Toxicologie analytique (dosages)G.2.11. Traces et empreintesG.2.12. Enregistrements sonores

    G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE 96G.3.1. BalistiqueG.3.2. Chimie des résidus de tirG.3.3. ExplosifsG.3.4. MunitionsG.3.5. Technique des armes

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  • H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

    H.1. INTERPRÉTARIAT 97H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.1.3. Langue française et dialectesH.1.4. Langues germaniques et scandinavesH.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.1.6. Langues slaves

    H.2. TRADUCTION 107H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.2.3. Langue française et dialectesH.2.4. Langues germaniques et scandinavesH.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.2.6. Langues slaves

    H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ 116H.3.1. Langue des signes françaiseH.3.2. Langage parlé complété

    ANNEXE 1 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 117

    ANNEXE 2 Décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires 120

    ANNEXE 3 Nomenclature des domaines d’expertise 129

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  • TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS

    Nota : les codes des spécialités sont indiquées pour chaque expert.

    Liste Normale

    AHMAD Madhat H.1.2, H.2.2ALAOUI Abdellatif H.1.2, H.2.2ALEXANDRE Pierre A.1, C.2.2ALIYEVA Louisa H.1.2, H.2.2, H.1.6, H.2.6ANDRE Jean-Marie D.1.1, D.1.2, D 3.1, D.4.1ANDREINI Jean D.1.1, D1.2, D2, D 3.1ARTIOUKH Ekaterina H.1.6, H.2.6ASTRIC Bertrand E.1.1, E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse F.7.1, F.7.2AUBERT Didier F.1.24, F.3.13, F.3.3, F.3.9AUBERT Jean-Claude F.1.14, G.1.4AUBERT Gérôme E 1.2, E.1.3 E.1.4 E.1.5AYMONIER Sylvie F.7.2BACONNET Dominique F.1.14BADOT Gérard H.1.6, H.2.6BAILLIE Timothy H.1.1, H.2.1, H.1.5, H.2.5BAIMAGAMBETOVA Saoulé H.2.6BALANDIER Michel B.4.2, E.6.1BALP Laurent G.1.4BANNELIER Philippe F.1.14, F.1.15BARRAL-STRYJECKA Magdalena H.2.6BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana H.2.6BAVEREL Helena H1.6, H.2.6BAZARA Azmi H.1.2, H.2.2BECHAIMONT Frédéric E.4.1 E.4.2 E.4.3BELLAY Jean-Luc H.1.1BELLI Aristide C.1.26BELOT Alain C.1.28, C.2.1, C.2.2, C.2.3BENAIS Gilles C.1.6, C.1.8, C.1.11, C 1.13,C.1.15, C 1,16, C.1.18, C 1.21, C.1.22, C 1.25, C.1.27BENSAOU Fatima H.1.2BERGER Jean C.1.4, D.4.2, E.1.1, E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.3, E.5.4, E.6.3, E.6.5, E.7.2BERTHAULT Jean-Michel A.1, A.8, A.12, C.1.12, C.1.15, C.1.18BEVALOT Fabien G.1.1, G.1.10BEXHETI Shpend H.1.2, H.2.2BISSCHOP Marijke H.1.4, H.2.4BITTON Jacques F.6.1, F.9BLOND David C.2.2BOROWSKA Agnieszka H.1.6, H.2.6BOUCHOT Muriel H.1.5, H.2.5BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline H.1.4, H.2.4BOURDIN Agnès H.2.5BOURG Christian F.9BRIOT Emmanuel D.1.1, D.3.1, D.4.1, D.6.1, D.6.2

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  • BROCARD Jean-Marie C.1.2, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22,C.1.24, C.1.27, C.1.30BRUAT Christiane F 1.14, F.1.16, G.1.4BRUCHON RUZICKOVA Miriam H1.6, H.2.6BUCHIN Jean-Claude C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.27BUROVIC Nermin H.1.6, H.2.6CECEN Mustapha G.1.4CHAMPEL Claude C1.15, C1.16, C1.22CHOBAUT Jean-Claude F.1.22, F.3.12, F.9CHOCRON Sydney F.3.7CHOPARD Jean-Luc F.1.20, F.2.1, F.9, G.1.3, G.1.4CHOSSON Jean-Pierre F.1.16, F.9CLADEN Christian F.2.1, F.2.2CLERC Yves C.2.2, C.2.3CLERGET Jean C.1.28, C.2.1COEFFIC Armande F.2.1, F.2.2,COLIN Olivier C.1.24, C.1.28, C.1.30, C.2.1COMTE Didier C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27CORNET Florina H.1.5, H.2.5COUDURIER Michel F.1.14, F.9, G.1.4COUZON Pascale F.1.3, F.9, G.1.3, G.1.4, G.3.1CRAMARD Didier C.1.28, C.2.1DASTAN Cem - H.1.2DAUZVARDIENÉ Jovana H.1.6, H.2.6DEFIX Julia H.1.6, H.2.6DORNIER Jean-Pierre B.1.1, G.2.4DOUBKO Tatiana H.1.6, H.2.6DOUTRE Pierre-Antoine F.1.3DRAPIER Alain C.1.2, C.1.3, C.1.6, C 1.8, C.1.11, C 1.15, C 1.18, C 1.22, C 1.27DURSUN-AKYUZ Nevin H.1.2EL-BESSEGHI Mohamed H.1.2, H.2.2EL HAJJI Mohamad H.1.2, H.2.2EL YAGOUBI Aïcha H.1.2Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté G.1.5FARHAT Pascale F.1.3, F.1.14, G.1.4FARIGOULE Jana H.1.6, H.2.6FAVREUILLE Patrice F.1.14, F.1.16, F.1.27, G.1.4FAYEZ Olivier H.1.2, H.2.2FERNANDES Maria do Rosario H.1.5, H.2.5FERRAND Christophe G.1.5FERRAND Philippe B.3.11FICHERE Jean-Pascal D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.7FLAMAND Fabrice F.1.14, G 1.4FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique F.7.1, F.7.2FOURNIER Robert F.8.2FREMY Dominique (Madame) F.2.2GALLIOT Michel C.1.6GAUTHIER Patrick B.3.2, B.3.3, B.3.4, B.3.7, B.3.12, B.3.15, B.3.16, B.3.17GAVAT Michel D 1.1, D 3.1, D.4.1, D.4.5, D 6.2, D.7GEORGES René C.1.18, C.1.27GIRARD Oxana H.1.6, H.2.6GIRARDET Jean-Claude F.1.14, F.9, G.1.4GIRARDET Jean-Paul F.1.14, G.1.4GLASEL Marie-Pierre F.1.14GODOT Thierry F.2.1GONZALEZ Alfredo H.1.5, H.2.5GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana H.1.5, H.2.5

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  • GRANGIER Daniel C.1.9, G.2.7GRIFFOND-BOITIER Sonia F.7.1, F.7.2GRISEY Hervé C.1.25, E.3.3, E.3.4GROSJEAN-ZERBINO Valentine H.1.6, H.2.6GROSPERRIN Gérard , D.3.2, D.3.3, D.3.5, GUEDJ Raphaël F.3.9GUILLAUME Denis F.1.3, G.1.4GUILLON Angélique F.7.1, F.7.2GUIOT Michel C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.12GUNDUZ Razihe H.1.2GUR-KOHLBECKER Daniela H.1.4, H.2.1, H.2.4HABIBIC Edita H.1.6HECZKOVA Vladena H.1.6, H.2.6HENRAT Xavier E.7.4HIRCHWALD Philippe H.1.1, H.1.6, H.2.1, H.2.6HIRSCH Jean-Pierre F.1.9, F.1.14, F.9HUBERT Nicolas G.1.2 G.1.3 G.1.4HUBY Alain E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.4HUGON Jacques E.2.4, E.3.4JACQUES Darina H.1.6, H.2.6JACQUET Agnieszka H.1.6, H.2.6JACQUET Patrice C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.30JEANNIN Lucille H.1.2, H.2.2JEANVOINE Elisabeth H.2.5JEULIN Christian F.1.14, G.1.4JIMBO Keiko H.1.2, H.2.2JOHN Hinrich H.1.4, H.2.4JOUANS Jean-Pierre C.1.2, C.1.3, C.1.4, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.9, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.17,C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.26, C.1.27, C.1.30JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine H.1.1, H.1.4, H.2.1, H.2.4KABI Mounira H.1.2KANTUROV Sengjulj H.1.2, H.1.6KARATAS Sevim H.1.2KELLER Eric A.3, A.10KIEFFER Bernard F.1.14, F.1.18KLEIN Bernard C.1.6, C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24LACHICHE Jacques C.1.1, C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22,C.1.23, C.1.27LAITHIER Christine F.5.1, G.1.1LALLEMAND Mariette H.1.6, H.2.6LAMBERT Frédéric A.1, A.13, C 2.2LANCZYK Elisabeth H.1.6, H.2.6LANTENOIS Daniel C.1.11, C.1.20LAPLACE Martine F.5.1, F.5.3, G.1.1LASSUS-PHILIPPE Isabelle F.7.2LAXENAIRE-TERBURG Elsje H.1.1, H.2.1, H.1.4, H.2.4LECLERC Jérôme F.3.5LECRU Laurent C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.18, C.1.24, C.1.27LIAO WANG Hui H.1.2, H.2.2LONGCHAMP Cristina H.1.5, H.2.5LOUVET Gérard F.1.22, F.3.12,MACALUSO-MANCINO Valentina H.1.5, H.2.5MAILLET Robert F.1.11, F.3.9MAIROT Catherine H.1.5, H.2.5MARIANO Giuseppe H.1.4, H.1.5, H.2.4, H.2.5MARION Rémy D.1.1, D.2MARTIN-LOBJOY Micheline F.3.4

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  • MASSON Jean-Paul A.3, A.10, C.1.5, E.3.3MATHIEU Ewa H.1.6, H.2.6MENGET Alain F.1.24MENOUILLARD Guy D.1.1, D.1.2, D.2, D.4.1, D.5, D.6.1, D.6.2METTETAL Jean-Pierre C.1.5, C.1.25, E.3.3, E.3.4MIDALI Jacques B.1.1, G.2.4MIGUEL Maria H.2.5MIGUET-ALFONSI Carole F.5.1, F.5.3, G.1.1, G.1.8MIHALICA Musli H.1.2MILAN Jean-Louis D.4.2, D.4.3, D.4.4 , D.4.5, E.6.3, E.6.5MILESI Paul C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.24, C.1.26, C.1.27MINET Jean-Claude C.1.5, C.1.19, E.3.3MOINE Gérald D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.4.1, D.4.5, D.6.1, D.6.2, D.7MONEK Nicolas C.1.25MONEK Olivier F.3.1MONNIN Gilles D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1MONTAGNON Serge C.1.26MOREL Ebtehal H.1.2, H.2.2MORIN Denis C.1.20MOROSI Laurent F.1.14 MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta H.1.5, H.2.5MOUGET Jean-Louis F.1.14, G.1.4MOZZON Tatiana H.1.6, H.2.6NACHIN Patrick F.3.2, F.3.3, F.3.5, F.3.6, F.5.2, F.9NAKOUS Florence F.7.1 F.7.2NG-DUFAUX Françoise H.2.1NICOLAS Bernadette F.8.2OULEVEY Christine F.7.1, F.7.2ÖZGÜMÜS Vesilé H.1.2PACALON Dominique F.1.21, F.3.11PARRATTE Bernard F.1.16, F.9, G.1.4PELTIER Hervé G.1.1, G.2.10PETIT Jacques C.1.6, C.1.24, C.1.30, C.2.2, C.2.3PITOIS Yulia H.1.6, H.2.6POSTAL Yannick A.13PRÉTOT Brigitte F.7.1, F.7.2PROVITOLO François F.1.14, G.1.4PY-BALOCKA Julia H.1.6, H.2.6QUET Yannick E.7.4QUILLET Denise H.2.1RAGUET Yves A.4, A.7, A.14.1, A.14.2, A.14.3, A.14.4, A.14.5RAINONE Salvatore H.1.5, H.2.5RAMAGE Daniel C.1.19RATKOVIC Olivera H.1.6, H.2.6REBEIROT Fabien A.12REMINI Amar H.1.2RENARD Gilles E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5, G.2.5REYNAUD Laurent C.2.2, C.2.3RICBOURG Bernard F.3.4, F.3.5, F.3.6, F.9RICBOURG Larissa F.2.1RICHARD Christine F.5.1, G.1.1RIFFEY Philippe H.1.1, H.2.1RIZGALLA Abdelmahmoud H.1.2, H.2.2ROBERT Jacques F.1.3, G.1.3, G.1.4,ROLLET Daniel F.6.2, F.9ROMARY Rémi D.1.1, D.1.2, D.2.2, D.3.1, D.3.3, D.4.1, D.6.1, D.6.2ROPERS Jean-Yves F.6.1, F.9

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  • ROTA GRAZIOSI Emma C.2.2ROYER Alain F.5.1RUEZ Daniel C.1.28, C.1.30, C.2.1, C.2.3RYON Jean-François B.1.2, B.3.12SALOMON Daniel A.1.6, A.3, A.10SAURET Chantal A.4, A.10, A.14.2, A.14.4SEGAUD Jean A.4, A.7, A.14.2, A.14.3, A.14.4SEGOUIN Olivier A.12 SIALA Lamia H.1.2, H.2.2SIMONIN Jean C.2.2SIMONOT Polina H.1.6, H.2.6SIRE Danielle F.2.1, F.2.2SIRE Joël E.2.4, E.2.5, E.3.1, E.3.3, E.3.4, E.6.1, E.6.5SOKOLOV Lioubov H.1.6, H.2.6SOLMON François C.1.2, C.1.3, C.1.11, C.1.30SUN Xiaowei H.1.2, H.2.2SUNESER Soner H.1.2, H.2.2TAURAND Julien F.1.16TASSIER Denis H.1.6TEILLET Jean F.3.5, F.9, G.1.4TERZIBACHIAN Jean-Jacques F.3.9TISSERAND-DECREUSE Laure G.1.7TOCH Séng-Ho H.1.2, H.2.2TOPUZIAN Bazik H.1.6, H.2.6TOTOK Oxana H.2.6TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela H.1.5, H.2.5TOUZALIN Jean-Claude C.1.26TRIFONOVA Irina H.1.6, H.2.6TROPET Yves F.3.6, F.9UGURLU Aysel H.1.2VACHET Philippe F.2.2, F.9VALLET Michel H.1.2 H.2.2VERGNORY Anne-Marie F.7.1VERNEREY Lucie F.7.2 VERNIER-CHISA Roxana H.1.5, H.2.5VERNIER Nicolas H.1.2VESELOVTSEVA Irina H.1.6, H.2.6VICAIRE Jean-Luc E.1.2VINCENOT Denis B.3.15WANG Marie-Claire H.1.2ZEQIRI Jahir H.1.2ZUSSY Lyudmila H.1.6, H.2.6

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  • Liste probatoire 2012-2014

    ABU-SHARIAH Marwan H1.2, H2.2ANTOINE Philippe C1.8, C1.10, C1.12, C1.25 BETTEVY Patrick H 1,4, H 2,4BOUCHEZ née LOPEZ Elena F8.2CHEVALIER Bernard C1.1, G2.12CHOQUET Alain C2.2, C2.3COMMERCON Pierre F5.4, G1.5DUMON Roland C2.2EURL PROBAT C 1.11GRAENICHER Jean-Claude E7.4 GRASSER Dominique F8.2GURY Patrick A.12KISELEV ép ALEXANDROVA Albena H2.6KOPIONKINA ép BLAISE Yulia H1.6, H2.6LOERCH Raphaël E7.4MAZOYER Cécile H2.1ROSSIGNOL Jean-Luc D1.1, D6.2SCHAUER Marie-Josèphe F1.14TISSERAND Michel C1.28, C2.1TISSOT Aurélien C1.28, C1.30, C2.1

    Liste probatoire 2013-2015

    BAUGER Sophie F 7.1BONDIL Oleysia H 1.6, H 2.6BRUN Alain C 2.2, C 2.3DELACHAUX Raphael F 2.1FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis) D 1.1, D1.2, D 2, D 7GASCON Florent C 2.2GEDYK Hidayet H 1.2, H 2.2GUERINI Christian C 1.21, C 1.26JACQ Jasmine H 1.6, H 2.6METRA Lise F 7.2NAHAYENKA épouse DEMIERRE Halina H 1.6, H 2.6ORUS-CATALAN Christophe C 2.2ORY Jean-Paul F 1.15PARGNY Jacques C 2.2PELISSARD Lionel E 7.4RECORDON épouse CRAMOTTE Sophie F 7.1, F 7.2ROUSSILHES Caroline H 1.1STEPANYAN épouse THERIART Gohar H 1.6THENOT épouse MEYER Christine F 4.1

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  • A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊ TS

    A.1. AGRICULTUREAméliorations foncières - Applications phytosanitaires - Constructions et aménagements - Économieagricole - Estimations foncières - Hydraulique agricole - Pédologie et agronomie - Productions degrandes cultures et spécialisées

    ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949)Estimations foncières9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected]

    BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Améliorations foncières - Constructions et aménagements - Estimations foncières28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

    SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950)Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANSTél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected]

    LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]

    A.2. AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements -Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutesformes de restauration - Transformation des produits

    ./.

    - 19 -

  • A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURALHydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages

    KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967)Préservation des milieux naturelsInitiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOULTél: 03 84 75 46 47 - Fax: 03 84 75 31 69 - Courriel: [email protected]

    MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]

    SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950)Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANSTél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected]

    A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGEAnimaux de compagnie, sauvages et de sport

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

    SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)Animaux de compagnie12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECINTél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]

    SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

    A.5. AQUACULTUREProductions en eaux douces et de mer

    ./.

    - 20 -

  • A.6. BIOTECHNOLOGIESÉquipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies

    ./.

    A.7. ÉLEVAGEÉquipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

    SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)Productions animales et reproduction - Produits pour l'élevage1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

    A.8. HORTICULTUREArboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décorationflorale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières

    BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

    A.9. NEIGE ET AVALANCHE

    ./.

    A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTIONÉquipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale

    KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967)Études d’impactInitiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOULTél: 03 84 75 46 47 - Fax: 03 84 75 31 69 - Courriel: [email protected]

    MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]

    SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950)Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANSTél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected]

    SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)Etudes d'impact12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECINTél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]

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  • A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGEArmement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produitsde la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques

    ./.

    A.12. SYLVICULTUREEstimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis,pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières

    BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

    REBEIROT Fabien - Expert forestier - 1989 (1959)Estimation et gestion - Travaux et exploitations forestières80 rue de Villard - 39570 PERRIGNYTél: 03 84 24 33 98 - Fax: 09 74 53 44 30 - Courriel: [email protected]

    SEGOUIN Olivier - Expert Forestier - 2010 (1976)EURL Forêt Expertises & Conseils - 1 Ruelle Ciron - 25870 AUXON DESSUSTél: 03 81 58 25 91 ( Fax idem) ou 06 33 02 50 92 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    GURY Patrick – expert foncier agricole agréé – expert environnement – 2011 (1954)Le Praz des Aves – ESSAVILLY – 39250 MIGNONVILLARD Tél et Fax : 03 84 51 16 13 – Mob : 06 07 73 51 11 – Courriel : [email protected]

    A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIEEstimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Pépinières etplantations - Produits, traitements et protection de la vigne

    POSTAL Yannick - Sommelier - 2008 (1974)Oenologie15 Chemin de Roncevaux - 25870 CHATILLON LE DUCTél: 06 81 62 51 16 - Fax: 03 81 50 16 52 - Courriel: [email protected]

    LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]

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  • A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE

    A.14.1. Biologie vétérinaire

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

    A.14.2. Chirurgie vétérinaire

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

    SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)Animaux de compagnie12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECINTél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]

    SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

    A.14.3. Imagerie vétérinaire

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

    SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

    A.14.4. Médecine vétérinaire

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

    SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)Animaux de compagnie12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECINTél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]

    SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

    A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire

    RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

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  • B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

    B.1. ÉCRITURES

    B.1.1 Documents et écritures

    DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945)1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79

    MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953)58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISETél: 06 86 74 85 88 - Courriel: [email protected]

    B.1.2 Paléographie

    RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOISTél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected]

    B.2. GÉNÉALOGIE

    ./.

    B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION

    B.3.1. Armes anciennes.

    ./.

    B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)Bijouterie29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    B.3.3. Céramiques anciennes et d’art.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    B.3.4. Cristallerie.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    - 24 -

  • B.3.5. Ebénisterie.

    ./.

    B.3.6. Etoffes anciennes et tissages.

    .RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOISTél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected]. Ferronnerie et bronzes.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    B.3.8. Gravures et arts graphiques.

    ./.

    B.3.9. Héraldique.

    ./.

    B.3.10. Livres anciens et modernes.

    ./.

    B.3.11. Lutherie et instruments de musique.

    FERRAND Philippe - Luthier - 2008 (1960)Violons, altos, violoncelles, contrebasses et archets27.A Chemin du Bois Nord - 25220 CHALEZEULETél: 03 81 61 31 00 ou 06 87 50 47 82 - Courriel: [email protected]

    B.3.12. Meubles et mobiliers anciens.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOISTél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected]

    B.3.13. Numismatique et médailles.

    ./.

    B.3.14. Philatélie.

    ./.

    - 25 -

  • B.3.15. Sculptures.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    VINCENOT Denis - 1996 (1944)Tirages en bronze - Diego Giacometti, François Pompon, Auguste Rodin14 rue des Frères Chaffangon - 25000 BESANÇONTél: 09 50 71 34 21 - Courriel: [email protected]

    B.3.16. Tableaux.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    B.3.17. Tapisseries et tapis.

    GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

    RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOISTél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected]

    B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

    ./.

    - 26 -

  • B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION

    B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme*Distribution, commercialisation et exploitation.*Équipements cinématographiques*Œuvres audiovisuelles et cinématographiques

    ./.

    B.4.2. Imprimerie

    BALANDIER Michel - 1992 (1951)10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇONTél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected]

    B.4.3. Musique

    ./.

    B.4.4. Photographie

    ./.

    B.4.5. Presse, édition

    ./.

    B.4.6. Publicité

    ./.

    B.4.7. Théâtre, spectacles vivants

    ./.

    - 27 -

  • B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE

    B.5.1. Gestion des droits d’auteur

    ./.

    B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes

    ./.

    B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction

    ./.

    B.5.4. Gestion des droits à l’image

    ./.

    B.6. SPORTActivités sportives, matériel et installations sportives

    ./.

    - 28 -

  • C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈR E

    C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS

    C.1.1. Acoustique, bruit, vibration

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    CHEVALIER Bernard – Enseignant – expert – 2011 (1956)1 impasse de la Laiterie – 70000 PUSEY Tél : 07 86 28 32 21

    - 29 -

  • C.1.2. Architecture – Ingénierie

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953)Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected]

    JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    SOLMON François - Architecte - 2004 (1952)16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARDTél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected]

    - 30 -

  • C.1.3. Architecture d’intérieur

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    SOLMON François - Architecte - 2004 (1952)16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARDTél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected]

    - 31 -

  • C.1.4. Ascenseurs, Monte-charges, Escaliers mécaniques, Remontées mécaniques

    BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941)"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARYTél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    - 32 -

  • C.1.5 Assainissement*Déchets industriels et urbains*Épuration des eaux potables*Traitement des eaux usées

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)Epuration des eaux potables - Traitement des eaux usées2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]

    METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944)Epuration des eaux potables, Traitement des eaux usées2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected]

    MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948)15bis Les Meix - 39260 LES CROZETSTél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    - 33 -

  • C.1.6. Économie de la Construction

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    GALLIOT Michel - Économiste de la Construction - 2007 (1947)9 rue de la Mare - Cidex 21 - 25320 CHEMAUDINTél: 03 81 58 53 11 - Fax: 03 81 58 63 66 - Courriel: [email protected]

    GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953)Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected]

    JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCONTél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected]

    - 34 -

  • C.1.7. Électricité*Courants forts, *Électronique, automatismes, domotique*Sécurité (alarme, protection incendie)

    ./.

    C.1.8. Enduits*Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement*Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs)

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    - 35 -

  • Liste probatoire 2012 :

    ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2011 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 ou 06 32 98 27 78 – Courriel : [email protected]

    C.1.9. Explosion – Incendie

    GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950)5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAINTél: 03 84 78 34 10 ou 06 50 01 44 98 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    C.1.10. Génie civil*Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2011 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 ou 06 32 98 27 78 – Courriel : [email protected]

    - 36 -

  • C.1.11. Gestion de projet et de chantier*Coordination, ordonnancement, pilotage*Coordination et sécurité

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953)Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected]

    JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAYTél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    SOLMON François - Architecte - 2004 (1952)16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARDTél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    EURL PROBAT – Bureau d'étude- Maîtrise d'oeuvre et coordination195 route de Besançon 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 86 28 85 - Fax: 03 84 24 15 62 - Courriel: [email protected]

    - 37 -

  • C.1.12. Gros œuvre – Structure*Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,maçonnerie

    BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Charpente bois28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953)Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2011 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 ou 06 32 98 27 78 – Courriel : [email protected]

    - 38 -

  • C.1.13. Hydraulique

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    C.1.14. Marbrerie

    ./.

    - 39 -

  • C.1.15. Menuiseries*Bois, métalliques, plastiques

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Menuiseries Bois28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    CHAMPEL Claude - Maître Artisan Menuisier - 2010 (1957)15 rue de Fouvent - 70180 DAMPIERRE SUR SALONTél: 03 84 67 01 69 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    C.1.16. Miroiterie, vitrerie

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    - 40 -

  • CHAMPEL Claude - Maître Artisan Menuisier - 2010 (1957)15 rue de Fouvent - 70180 DAMPIERRE SUR SALONTél: 03 84 67 01 69 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    C.1.17. Monuments historiques

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    C.1.18. Murs rideaux – Bardages

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Bardage28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948)9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHONTél: 03 81 58 33 69 - Fax: 08 25 23 97 19 - Courriel: [email protected]

    - 41 -

  • JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    C.1.19. Piscines

    MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948)15bis Les Meix - 39260 LES CROZETSTél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2011

    RAMAGE Daniel -2011 ( 1950)SA STYL décor ZA rue de la Gare -25840 VUILLAFANSTél 03.81.60.99.00 ou06.31.05.21.27 -Courriel [email protected]

    C.1.20. Polluants du bâtiment*amiante, parasites du bois, plomb

    LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAYTél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

    MORIN Denis - Expert Immobilier - 2009 (1965)SARL Thénéris - 104 rue de Chalezeule - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 41 79 - Fax: 03 81 80 52 97 - Courriel: [email protected]

    C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    - 42 -

  • JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2013 :

    GUERINI Christian – Ingénieur Thermicien consultant – 2013 (1948)8 B, rue Neuve - 39120 GATEY

    Tél : 03 84 81 57 26 – Courriel : [email protected]

    C.1.22. Revêtements intérieurs*Peinture, tapisserie, vernis*Revêtements de sols et murs, carrelage

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    CHAMPEL Claude - Maître Artisan Menuisier - 2010 (1957)15 rue de Fouvent - 70180 DAMPIERRE SUR SALONTél: 03 84 67 01 69 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    - 43 -

  • LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    C.1.23. Réseaux publics*Eaux, égouts, électricité, gaz

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers

    COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962)40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCONTél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected]

    C.1.25. Sols*Géologie, géotechnique, hydrologie

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    GRISEY Hervé - Géologue - 2006 (1956)18 rue de Lamadeleine - 90170 ETUEFFONTTél: 03 84 54 62 97 - Fax: 03 84 54 64 02 - Courriel: [email protected]

    METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944)2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected]

    - 44 -

  • MONEK Nicolas - Ingénieur Géologue Géotechnicien - 2003 (1961)23 Lotissement “Le Clos du Moulin” - 25480 PIREYTél: 03 81 52 18 30 (fax idem) ou 06 70 01 40 99 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2011 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 ou 06 32 98 27 78 – Courriel : [email protected]

    C.1.26. Thermique*Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation)*Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches)*Génie frigorifique (production et transport frigorifique)*Isolation (thermique, frigorifique)

    BELLI Aristide - Directeur Technique - 2010 (1977)Génie thermique49 Square des Charmes - 25480 Miserey SalinesTél: 06 15 29 29 65 - Fax: 03 81 58 43 61 - Courriel: [email protected]

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)IsolationEspace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)Isolation38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)Isolation2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959)Génie thermique27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUXTél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected]

    TOUZALIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 1999 (1944)24 rue des Jardins - B.P.441 - 25019 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 80 33 25 - Fax: 03 81 80 53 02

    Liste probatoire 2013 :

    GUERINI Christian – Ingénieur Thermicien consultant – 2013 (1948)8 B, rue Neuve - 39120 GATEY

    Tél : 03 84 81 57 26 – Courriel : [email protected]

    - 45 -

  • C.1.27. Toiture*Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité

    BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

    COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

    DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

    GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948)9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHONTél: 03 81 58 33 69 - Fax: 08 25 23 97 19 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

    LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

    LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

    MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

    - 46 -

  • C.1.28. Topométrie*Contrôles de stabilité*Levés topographiques

    BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIERCEDEXTél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel [email protected]

    CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972)29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEXTél: 03 84 28 11 75 - Fax: 03 84 22 11 43 - Courriel: [email protected]

    COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962)40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected]

    CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 24 18 40 - Fax: 03 84 24 94 18 - Courriel: [email protected]

    RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946)19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2011 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 ou 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 – Courriel : [email protected]

    TISSOT Aurélien – Géomètre – Expert – 2011 (1980) 6 rue Claude CHAPPE – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 75 32 – Fax : 09 66 97 35 45 – Courriel : [email protected]

    C.1.29. Travaux sous-marins

    ./.

    - 47 -

  • C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain

    BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

    COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962)40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected]

    JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected]

    JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

    PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCONTél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected]

    RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946)19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected]

    SOLMON François - Architecte - 2004 (1952)16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARDTél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    TISSOT Aurélien – Géomètre – Expert – 2011 (1980) 6 rue Claude CHAPPE – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 75 32 – Fax : 09 66 97 35 45 – Courriel : [email protected]

    - 48 -

  • C.2. GESTION IMMOBILIÈRE

    C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots

    BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIERCEDEXTél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected]

    CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972)

    29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEXTél: 03 84 28 11 75 - Fax: 03 84 22 11 43 - Courriel: [email protected]

    COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962)40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected]

    CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 24 18 40 - Fax: 03 84 24 94 18 - Courriel: [email protected]

    LIMAGNE André - Géomètre-expert - 1987 (1944)90.bis rue Baron Bouvier - 70000 VESOULTél: 03 84 75 20 56 - Fax: 03 84 76 80 97 - Courriel: [email protected]

    RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946)19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2011 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 ou 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 – Courriel : [email protected]

    TISSOT Aurélien – Géomètre – Expert – 2011 (1980) 6 rue Claude CHAPPE – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 75 32 – Fax : 09 66 97 35 45 – Courriel : [email protected]

    - 49 -

  • C.2.2. Estimations immobilières *Loyers d’habitation,*Loyers commerciaux*Fonds de commerce, indemnités d’éviction *Terrains non agricoles, bâtiments

    ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949)9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected]

    BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIERCEDEXTél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected]

    BLOND David - Agent immobilier - 2008 (1977)67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇONTél: 03 81 48 40 07 - Fax: 03 81 48 40 80 - Courriel: [email protected]

    CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958)9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 69 00 44 - Fax: 03 84 69 10 99 - Courriel: [email protected]

    LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]

    PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCONTél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected]

    REYNAUD Laurent - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966)22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 94 84 - Fax: 03 81 61 95 80 - Courriel: [email protected]

    ROTA GRAZIOSI Emma - Agent Immobilier - 2008 (1978)

    67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇONTél: 03 81 48 40 07 - Fax: 03 81 48 40 80 - Courriel: [email protected]

    SIMONIN Jean - Expert Immobilier - 2007 (1968)2 Chemin Savignois - B.P. 15 - 39140 BLETTERANSTél: 03 84 24 02 42 ou 06 89 89 22 73 - Fax: 03 84 24 03 04 - courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2011 – (1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAU

    DUMON Rolland – Conservateur des Hypothèques – 2011 (1949)363 route de Macornay – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 06 08 77 87 55

    - 50 -

  • Liste probatoire 2013

    BRUN Alain – Responsable développement – 2013 (1976)32 Impasse sur la Ville – 90340 CHEVREMONTTél : 06 08 50 98 27 – Courriel : [email protected]

    GASCON Florent – Juriste en cabinet d'expertises – 2013 (1980)10 Chemin de Challes – 39 160 SAINT-AMOURCourriel : [email protected]

    ORUS-CATALAN Christophe – Agent immobilier – 2013 (1973)1 rue Gay Lussac – 25000 BESANCONTél : 06 62 76 32 82 – Courriel : [email protected]

    PARGNY Jacques – Agent immobilier – 2013 (1960)5 place Flore – 25000 BESANCONTél : 03 81 40 09 49 – Fax : 03 81 61 41 44 – Courriel : [email protected]

    - 51 -

  • C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété

    BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIERCEDEXTél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected]

    CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958)9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 69 00 44 - Fax: 03 84 69 10 99 - Courriel: [email protected]

    PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCONTél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected]

    REYNAUD Laurent - - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966)22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 94 84 - Fax: 03 81 61 95 80 - Courriel: [email protected]

    RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946)19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2011 – (1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAU

    Liste probatoire 2013

    BRUN Alain – Responsable développement – 2013 (1976)32 Impasse sur la Ville – 90340 CHEVREMONTTél : 06 08 50 98 27 – Courriel : [email protected]

    - 52 -

  • D - ÉCONOMIE ET FINANCESD.1. COMPTABILITÉ

    D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et dessystèmes comptables

    ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959)37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected]

    ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 87 64 00

    BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEXTél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40

    GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

    MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950)Fiducial Expertise 6b rue des Jardins- 25000 BESANCONTél: 03.81.80.32.83 ou 07.85.64.13.64 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948)32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEYTél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant Chercheur – 2011 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 – Courriel : [email protected] ou [email protected]

    - 53 -

  • Liste probatoire 2013

    FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fax : 03 81 53 07 68

    D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilitépublique, assurances, etc...)

    ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959)37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected]

    ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 87 64 00

    FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEXTél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948)32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEYTél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2013

    FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fax : 03 81 53 07 68

    - 54 -

  • D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX

    ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 87 64 00

    FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEXTél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40

    MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950)Fiducial Expertise 6b rue des Jardins- 25000 BESANCONTél: 03.81.80.32.83 ou 07.85.64.13.64 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948)32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEYTél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2013

    FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fax : 03 81 53 07 68

    - 55 -

  • D.3. FINANCES

    D.3.1. Finances d’entreprise

    ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959)37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected]

    ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 87 64 00

    BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: emmanuel.brioteuropexpertise.fr

    FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEXTél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40

    GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948)32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEYTél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés

    GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952)CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected]

    D.3.3. Opération de banque et de crédit

    GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952)CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected]

    - 56 -

  • ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques

    ./.

    D.3.5. Opérations financières internationales

    GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952)CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected]

    - 57 -

  • D.4. GESTION D’ENTREPRISE

    D.4.1. Analyse de gestion

    ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959)37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected]

    BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale

    BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARYTél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected]

    MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

    D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions

    MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

    D.4.4. Étude de marchés

    MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

    - 58 -

  • D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise

    GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

    MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    - 59 -

  • D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux)

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    - 60 -

  • D.6. FISCALITÉ

    D.6.1. Fiscalité personnelle

    BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    D.6.2. Fiscalité d’entreprise

    BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

    GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

    MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

    MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

    ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]

    Liste probatoire 2012

    ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant Chercheur – 2011 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 – Courriel : [email protected] ou [email protected]

    - 61 -

  • D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE

    Mandats ad hoc et expertises article L 611-3 code de commerce - Expertises article L 813-1du Code de Commerce

    FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)103 Avenue Eise