liste cn 2018 s48 30/11/2018 - defense.gouv.fr · 1187-18 consigne de navigabilité non affecté...
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Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1344-18 Consigne de navigabilité DRAC
Système de drone DRAC : Application du service bulletin réf : TRACK/INT/CERT/00383 Ed. 01 – Rev. 02 21/12/2018
1341-18 Consigne de navigabilité Reaper Reaper – Rudders cables chafing inspection 20/12/2018
1332-18 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale-Canon 30M791-Consigne de navigabilité sur le contrôle de la bague frein de décompresseur du tube de l'arme
En attente de transmission
1327-18 Consigne de navigabilité A400M A400M – Full Face Quick Donning Mask inspection 19/12/2018
1322-18 Consigne de navigabilité SA330 Puma PUMA SA 330 Ba: contrôle des BTP. 18/12/2018
1300-18 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC665 TIGRE HAP – Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l’inspection des réservoirs internes au niveau des couvercles auto-obturants 13/12/2018 ASA_0559-12,
1299-18 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC665 TIGRE HAP – Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l’interférence entre la tuyauterie interne d'alimentation du moteur gauche et le groupe de remplissage sous pression 13/12/2018 ASA_0935-11,
1260-18 Consigne de navigabilité TyneTyne MK21 et Tyne MK22: Mesures conservatoires suite à avaries turbine BP2 03/12/2018 ASA_1254-16
1254-18 Consigne de navigabilité AS555 Fennec
Fennec AS 555 AN et UN : Inspection périodique des saumons de dérives
En attente de transmission
1247-18 Consigne de navigabilité A400MA400M – MSN53 – Report de l’inspection décrite dans le SB A400M53-7018 30/11/2018
1237-18 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
COUGAR : Application ASB 332-01.00.92 et 532-01.00.53 (rectification AT) ASA_1209-18,
En attente de transmission
1232-18 Consigne de navigabilité ATL2 Amortisseur Dash-pot 23/11/2018
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1209-18 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
COUGAR : Application ASB 332-01.00.92 et 532-01.00.53 (ferrures de barre BTP)
En attente de transmission
1187-18 Consigne de navigabilité C160TRANSALL C160 NG / G - Boite Relais Accessoires (BRA) : Evolution du plan de maintenance 16/11/2018 ASA_0453-17,
1166-18 Consigne de navigabilité EC725 Caracal EC725AP et EC225LP : contrôles BTP
En attente de transmission
1165-18 Consigne de navigabilité MRTTAvions MRTT RSAF : Consigne de navigabilité relative au trim du Boom 09/11/2018 ASA_1190-14,
1141-18 Consigne de navigabilité A400MA400M – ATA 57 – Wings – Centre Wing Box Upper Cover Panel Fasteners – Inspection 05/11/2018
1126-18 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 NG / G - Trains principaux - Vérification du montage et de la maintenancedes vérins de relevage avant et arrière 30/10/2018
1079-18 Consigne de navigabilité AéromobilitéEC145FR - Treuil - Dérogation aux consignes EASA portants sur l'embrayage SC, GN 18/10/2018
1074-18 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – PU9040 – Contrôle et remplacement des tampons en mousse sur la pointe avant du pylône PU9040
En attente de transmission
0981-18 Consigne de navigabilité Non affectéATL2- C160-Puma : attache passager 302 : Mesure conservatoire 21/09/2018
0943-18 Consigne de navigabilité C160TRANSALL C160 - Contrôle du montage des roues principales et auxiliaires 12/09/2018
0932-18 Consigne de navigabilité Reaper Reaper - Predator B Main Landing Gear pin Inspection 06/09/2018
0901-18 Consigne de navigabilité A400MA400M – Bleed Air Leakage Detection System – Inspection 29/08/2018 ASA_1237-17,
0892-18 Consigne de navigabilité C130C130 - Délai supplémentaire d'application du STCTO xx1c-130-2242 27/08/2018
0880-18 Consigne de navigabilité AéromobilitéEC145FR - Treuil - Dérogation aux consignes EASA portants sur l'embrayage
En attente de transmission
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0853-18 Consigne de navigabilité
AS365 Dauphin & AS565 Panther Panther AS565 SA : Non-conformtié piles MPU-4063F 02/08/2018
0852-18 Consigne de navigabilité A400M
A400M – Engine Vibration Isolation System – Inspection 02/08/2018
0850-18 Consigne de navigabilité ReaperPredator B TAMLG Inspection and Temporary Restrictions 02/08/2018
0847-18 Consigne de navigabilité A400M A400M – Life Rafts Pneumatic Deactivation 01/08/2018 ASA_1412-17,
0846-18 Consigne de navigabilité A400M A400M – Tensioner Lashing – Inspection 01/08/2018
0828-18 Consigne de navigabilité C130C130 - Limite de fonctionnement des Main Landing Gear ball Screw
ASA_0597-11,ASA_1386-17,
En attente de transmission
0804-18 Consigne de navigabilité A400MA400M – Interdiction saut para conditions humides sans protection IJP 24/07/2018
0803-18 Consigne de navigabilité K/C-135C135-FR Consigne de Navigabilité relative à l’apparition de criques sur la peau intrados de l’aile 24/07/2018
0793-18 Consigne de navigabilité Larzac 04C6Larzac 04C6 : Evolution des coefficients d’endommagement
En attente de transmission
0781-18 Consigne de navigabilité ReaperReaper - H-764 EGI Embedded GPS Receiver Initialization Failure 18/07/2018
0780-18 Consigne de navigabilité Reaper Reaper - Predator B Gearbox Drive Spline Servicing 18/07/2018
0779-18 Consigne de navigabilité Reaper Reaper - Static System Tubing Inspection 18/07/2018
0764-18 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet - Consigne de navigabilité pour la mise en sécurité des interrupteurs 12/07/2018
0759-18 Consigne de navigabilité A400MA400M – Inspection de l’installation Enhanced ECU ventilation duct 12/07/2018 ASA_0409-17
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0755-18 Consigne de navigabilité C160Transall C160 - Application de la modification du plan de maintenance système carburant (AV4268) 12/07/2018
0741-18 Consigne de navigabilité M2000
Mirage 2000 – application de la modification avion n°1509 « renforcement de la languette du palier supérieur du train avant 05/07/2018
0722-18 Consigne de navigabilité Sécu./sauv. équipage Treuils Goodrich - vérification de la vis d'enroulement ASA_1300-17,
En attente de transmission
0721-18 Consigne de navigabilité TyneAutorisation de remise en service des GTP 9534 & 9049 (TYNE) 04/07/2018
0680-18 Consigne de navigabilité Non affecté
Décision relative au plan d'expérimentation des modifications TU 79 et 80 (revêtement TiAlN du diffuseur et compresseur centrifuge) des moteurs Makila2A de numéro de série 1110, 1043, 1223 et 1226 équipant les hélicoptères Caracal 25/06/2018
0679-18 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet - Consigne de navigabilité pour la mise en sécurité des interrupteurs. 24/06/2018
0678-18 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Consigne de navigabilité – Vérification et réparation de la chaîne de détection incendie sur les portes avants des compartiments moteurs (prise 24W). 22/06/2018
0675-18 Consigne de navigabilité MTR390MTR390-2C/-E : Approbation d’un SB de contrôle des bouchons magnétiques. 21/06/2018 ASA_0356-18
0672-18 Consigne de navigabilité ATL2 ATL 2 : Supports de commandes de vol 22/06/2018 ASA_0472-18
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0661-18 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Consigne de navigabilité – Approbation du plan recommandé d’entretien sur la base du document Dassault Aviation DGSM n°243427, indice A – Mise à Jour N°1.les AT suivants sont également remplacées ASA_1131-17#ASA_0935-16#ASA_0486-17 20/06/2018
ASA_1475-16#ASA_0437-17#ASA_0339-16#ASA_1489-15#ASA_0855-16#ASA_0895-17#ASA_0584-16#ASA_0264-16#ASA_1476-16#ASA_0750-16#ASA_0378-16#ASA_0474-17#ASA_0419-16#ASA_1349-16#ASA_0265-16#ASA_0071-17#ASA_1342-16#ASA_0139-17#ASA_1040-17#ASA0554-17#ASA_0495-16
0641-18 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet – Consigne de navigabilité sur les boitiers d’accrochage train et trappe. 18/06/2018
0615-18 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 – limite de vie du boitier d’accrochage de trappe A25396006-3 08/06/2018
0595-18 Consigne de navigabilité EC665 TigreEC665 TIGRE : Contrôle des déclencheurs ALKAN 2037B028 04/06/2018 ASA_0185-17
0583-18 Consigne de navigabilité Tyne
TYNE MK21 (ATL2) et TYNE MK22 (C160) : Critères d’acceptation des criques en fond d’alvéoles des disques de turbine BP et limites de fonctionnement de la turbine BP 31/05/2018 ASA_0852-15
0522-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Trimmable Horizontal Stabilizer Actuator. 18/05/2018 ASA_0336-18
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0493-18 Consigne de navigabilité EC665 TigreEC 665 TIGRE : Application impérative du SBP-JP-A-25-13-03-04A-A-A relatif à la modification MP3-0383 14/05/2018
0488-18 Consigne de navigabilité SDTISDTI ABS n°42 V2– Restriction d’utilisation des servomoteurs monocarte 04/05/2018 ASA_0884-17
0486-18 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Approbation PRE-243427-indice A 04/05/2018
0472-18 Consigne de navigabilité ATL2 ATL 2 : Supports de commandes de vol 03/05/2018 ASA_0704-16
0467-18 Consigne de navigabilité RafaleRafale : Interférence casque LA100 – siège MkF16F : Application du BS241 édition C. 03/05/2018 ASA_1169-17
0450-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Evacuation Ladder Inspection. 27/04/2018 ASA_0190-18
0427-18 Consigne de navigabilité A400M A400M –Propeller Shaft Dowel Bolt Nuts – Inspection. 23/04/2018 ASA_1218-17
0419-18 Consigne de navigabilité ATL2CN Faits techniques FMS 200 ATL2 version logicielle V521 19/04/2018
0415-18 Consigne de navigabilité Alphajet
Alphajet et Mirage 2000 - sièges éjectables MkF10 – Harnais MBEU121011 : Application du bulletin service alerte SMBF BS n°250 Edition A. 19/04/2018
0407-18 Consigne de navigabilité EC135 CN vérification potence de treuils US 16/04/2018
0356-18 Consigne de navigabilité MTR390MTR390-2C/-E : Approbation d'un SB de contrôle des bouchons magnétiques 05/04/2018
0336-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Trimmable Horizontal Stabilizer Actuator 29/03/2018
0332-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Wing Dispensing Equipment Pod 29/03/2018
0323-18 Consigne de navigabilité M53 M53-P2 : Suivi du potentiel des modules 6 28/03/2018 ASA_1005-14
0286-18 Consigne de navigabilité M88Moteur M88-2 – Limite de fonctionnement du carter du module 4 19/03/2018 ASA_0160-18
0264-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Lashing straps inspection 15/03/2018
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0262-18 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 tous modèles : Connecteurs des câbles d’alimentation des pompes immergées des réservoirs 4121A-BB 15/03/2018
0249-18 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l’inspection des rétroviseurs internes dans les cockpits tireur et pilote. 12/03/2018 ASA_0320-15
0248-18 Consigne de navigabilité EC145EC145 FR : réactivation de la coupure d'arrivée carburant par le boîtier tachymétrique 12/03/2018 ASA_1225-16
0244-18 Consigne de navigabilité Rafale
RAFALE - Procédure d’urgence en cas d’alarme EMERGENCY OXY sur avion muni de régulateur d’oxygène B001C001-09 ou B001C001-11 12/03/2018
0241-18 Consigne de navigabilité F2000Falcon 2000 S/N 231 et 237 : mesures conservatoires pour l'utilisation des kits MEDEVAC PL-100 Lifeport 09/03/2018
0240-18 Consigne de navigabilité Tyne Autorisation de remise en service du GTP 9193 06/03/2018
0229-18 Consigne de navigabilité A400MA400M - Flight maneuver data collection for in-service usage 07/03/2018 ASA_1305-17
0228-18 Consigne de navigabilité RafaleRafale – Consigne de Navigabilité – Contrôle des sièges éjectables MkF16F 23/02/2018
0196-18 Consigne de navigabilité MTR390Moteurs MTR390-2C/E : approbation d'un SB de contrôle visuel de tuyauterie de circuit carburant 22/02/2018 ASA_1359-16
0192-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Protective Breathing Equipment (PBE). 22/02/2018 ASA_0449-17
0191-18 Consigne de navigabilité A400MA400M - Life Rafts - PLB/ELT check and compartment modification. 22/02/2018
0190-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Evacuation Ladder Inspection. 22/02/2018 ASA_0547-16
0184-18 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet - Consigne de navigabilité d'inspection du balancier de train d'atterrissage principal 22/02/2018 ASA_0988-15
0160-18 Consigne de navigabilité M88Moteur M88-2 : limite de fonctionnement du carter du module 4 14/02/2018 ASA_0756-15
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0136-18 Consigne de navigabilité A400M
A400M - Engine Fuel and Control - ECU Software Date Loading - Restriction / Calibration Parameters Consistency Checks / Software 12/02/2018 ASA_0985-16
0125-18 Consigne de navigabilité A400M A400M - Nacelle panels debonding and délaminations. 08/02/2018
0116-18 Consigne de navigabilité Tyne
TYNE MK21 (ATL2) et TYNE MK22 (C160) : Mesures conservatoires suite à actualisation de la méthode de comptabilisation des cycles moteurs 06/02/2018
0039-18 Consigne de navigabilité EC725 Caracal
Interdiction d’emploi du mode S des IFF TSC2000, référence A1Z10294813, NNO : 5895-12-3637813, logiciel V8R 12/01/2018 ASA_1241-12
0038-18 Consigne de navigabilité
AS365 Dauphin & AS565 Panther
Interdiction d’emploi du mode S des IFF TSC2000, référence A1Z10294813, NNO : 5895-12-3637813, logiciel V8R 13/12/2017 ASA_1241-12
0036-18 Consigne de navigabilité Non affectéconMoteur M88-2 - Non-conformité d'aubes de turbine haute pression 15/01/2018
0034-18 Consigne de navigabilité ATL2Consigne de navigabilité ATL2 standard 5 OACI - FMS 200 - version logicielle V521. 12/01/2018
0001-18 Consigne de navigabilité ATL2 Toutes flottes : Attache passager 302 : Contrôle parc. 03/01/2018
1412-17 Consigne de navigabilité A400M A400M - Life rafts activation cylinders inspection 22/12/2017 ASA_1217-17
1396-17 Consigne de navigabilité M88Moteur M88-2 - Non-conformité aubes de turbine haute pression 22/12/2017 ASA_1373-17
1386-17 Consigne de navigabilité C130HERCULES C130H/H-30 – Limite de fonctionnement des Main Landing Ball Screw Assembly (BSA). 21/12/2017
1385-17 Consigne de navigabilité XinguXINGU – Mécanisme de manœuvre des trappes du train auxiliaire 20/12/2017
1373-17 Consigne de navigabilité M88Moteur M88-2 - Dépose d’aubes de turbine haute pression. 19/12/2017
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1366-17 Consigne de navigabilité C130
HERCULES C130J - Modalité d'application du supplément au manuel de vol "BUS CONTROLLER CONFLICT PROCEDURE" 19/12/2017
1365-17 Consigne de navigabilité A400M A400M – Lower Trailing Edge Flap Panel Inspection. 18/12/2017
1307-17 Consigne de navigabilité F900
Falcon 900. Interdiction d’emploi du mode S des IFF TSC2000, référence A1Z10294813, NNO : 5895-12-3637813, logiciel V8R 20/11/2017
1306-17 Consigne de navigabilité F50
Interdiction d’emploi du mode S des IFF TSC2000, référence A1Z10294813, NNO : 5895-12-3637813, logiciel V8R sur Falcon 50 Mi/Ms. 20/11/2017 ASA_1241-12
1305-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - Flight maneuver data collection for in-service usage 05/12/2017
1302-17 Consigne de navigabilité Alphajet Alphajet - Contrôle des cordeaux pyrotechniques 05/12/2017
1300-17 Consigne de navigabilité Non affecté Treuils Goodrich - Vérification de la vis d'enroulement 05/12/2017
1267-17 Consigne de navigabilité M2000
Mirage 2000 – Contrôle de la ligne de transmission pyrotechnique, du boîtier relais et du sélecteur de séquence. 27/11/2017
1249-17 Consigne de navigabilitépluralité de matériel
Sièges éjectables MkF10LN, MkF10Q, MkF16F – Application du BS Alerte n°242 : Contrôle parc et reprise du poinçonnage des vis de boucle de réglage du harnais G4. 24/11/2017 ASA_1238-17
1248-17 Consigne de navigabilité CN235
CASA 235-200, CN pour l'interdiction d'emploi du mode S des IFF TSC2000, référence A1Z10294813, NNO 5895-12-3637813, logiciel V8R 20/11/2017
1238-17 Consigne de navigabilitépluralité de matériel
Siège éjectables MkF10 etMkF16F - Vérification de boucles du harnais G4 21/11/2017
1237-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - Consigne de Navigabilité - Bleed Air Leak Detection System 21/11/2017 ASA_0383-17
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1221-17 Consigne de navigabilité M2000
Mirage 2000 : potentiel horaire du verrou (réf. GA70548-1) du boîtier d’accrochage de trappe (réf. A25396006-3) 16/11/2017
1218-17 Consigne de navigabilité A400M A400M - Propeller dowel bolts 16/11/2017 ASA_0950-17
1217-17 Consigne de navigabilité A400M A400 M - Life Rafts activation cylinders inspection 17/11/2017
1213-17 Consigne de navigabilité E2C
Evolution de maintenance : Inspection et suppression interférences sous plancher 9 en zone 70 15/11/2017
1198-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - Vérification des masques FFQDM 10/11/2017 ASA_0748-17
1181-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE HADF : Approbation de l’Alert Servie Bulletin portant sur la vérification du bon fonctionnement de la balise de détresse (ELT) 06/11/2017 ASA_1487-16
1180-17 Consigne de navigabilité SDTISystème de drones SDTI : Application de la proposition d'évolution n°162. 27/10/2017 ASA_0859-17
1169-17 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Interférence casque La100 - siège MkF16F 27/10/2017
1140-17 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Contrôle des butées des verrous des lance-missiles LM3466, LM3456 et LM3266 des Rafale et interdiction d’emport de charges 23/10/2017
1139-17 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 tous modèles - Non Conformité bouchon de fermeture équipé (P/N: C160R 632 228) des réservoirs C après application du SB 391-2 24/10/2017
1123-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l’inspection des roulements et des rondelles freins au niveau des servocommandes principale et arrière. 19/10/2017
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
11 / 59
N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1108-17 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 tous modèles : prises passe cloison des câblages des pompes immergées non conformes sur toron AA806K 16/10/2017
1085-17 Consigne de navigabilité CL415 Contrôle du train principal du CL-415 09/10/2017
1075-17 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Introduction de la limite de fonctionnement à 2500 heures des valves carburant C31PJ0011 05/10/2017
1074-17 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Introduction de la limite de fonctionnement à 2500 heures des valves carburant C31PJ0020 05/10/2017
1058-17 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Interdiction d'emploi des régulateurs oxygène de référence B001-09 et B001C001-11. 05/10/2017
1055-17 Consigne de navigabilité CN235CN 235 CASA - Contrôle du mécanisme de rétractation des trappes de train auxiliaire 05/10/2017 ASA_0346-17
1034-17 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 tous modèles : Connecteurs des câbles d’alimentation des pompes immergées des réservoirs 29/09/2017
1021-17 Consigne de navigabilité ReaperREAPER - Main Landing Gear (MLG) - Trailing arm main landing gear pivot shaft position verification 25/09/2017
0994-17 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 - Consignes complémentaires pour le montage de l’arbre de transmission 15/09/2017 ASA_0946-16
0960-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l’ajout d’une précaution dans le manuel de vol 07/09/2017
0952-17 Consigne de navigabilitéSA 316 & 319 Alouette
Alouette III Marine : Attache passager type 302-145 : Mesure conservatoire. 06/09/2017
0950-17 Consigne de navigabilité A400M A400M - Propeller Shaft Dowel Boit Nuts - Inspection. 05/09/2017
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0925-17 Consigne de navigabilité MTR390MTR390-E : Autorisation d’emploi de l’outil EPC Ground Tool P/N TA5158G002 et TA5158G003. 31/08/2017
0908-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur le contrôle des servocommandes principales et arrières. 24/08/2017 ASA_0557-14
0907-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur la vérification des cannelures du porte-satellites. 24/08/2017 ASA_1502-16
0906-17 Consigne de navigabilité EC665 TigreEC 665 TIGRE : Approbation d’Alert Service Bulletins portant sur la vérification des cannelures d’arbre rotor 24/08/2017 ASA_0981-16
0905-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l'optimisation de la maintenance programmée des bouchons magnétiques électriques. 24/08/2017 ASA_0811-16
0885-17 Consigne de navigabilité Non affectéFalcon 7X n°68 : report application AD EASA 2015-0204 03/08/2017
0884-17 Consigne de navigabilité SDTISystème de drone SDTI : Approbation de l'alerte service bulletin n° 42. 04/08/2017
0878-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur l’apposition d’un repère d’alignement et le contrôle des BTA 03/08/2017 ASA_0803-17
0877-17 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE : Approbation de l’Alert Service Bulletin portant sur la remise en conformité des raccords auto-obturants du réservoir principal avant 03/08/2017
0861-17 Consigne de navigabilité Rafale
Système Rubis 3-305 – Mise en place d’un périmètre de sécurité lors du fonctionnement du TGA et ajout d’une procédure pilote 31/07/2017 ASA_0726-17
0859-17 Consigne de navigabilité SDTISPERWER SDTI – Approbation de la proposition l’évolution n°162 26/07/2017
0854-17 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 – Applicabilité du Bulletin Service BS-NH9-17-011 27/07/2017
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0803-17 Consigne de navigabilité EC665 TigreEC 665 TIGRE : Apposition d’un repère d’alignement et contrôle des BTA. 20/07/2017
0748-17 Consigne de navigabilité A400M
A400M - Procédure de pliage des masques Full Face Quick Donning Masks (FFQDM) et vérification des Large Portable Oxygen Cylinders (LPOC) 30/06/2017
0743-17 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
EC 725 AP et EC 225 LP – Remplacement module épicycloïdal. 30/06/2017 ASA_1248-16
0741-17 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP et EC225LP : contrôles BTP. 30/06/2017 ASA_0382-17
0726-17 Consigne de navigabilité Rafale
Système Rubis 3-305 - Mise en place d’un périmètre de sécurité lors du fonctionnement du TGA et ajout d’une procédure pilote 28/06/2017 ASA_0176-16
0608-17 Consigne de navigabilité M88
Moteur M88-2 : Consigne de navigabilité – Fuite BHMPC 31/05/2017
0604-17 Consigne de navigabilité Reaper Reaper – Oil line inspection 31/05/2017
0599-17 Consigne de navigabilité ReaperReaper – Fuel control unit discharge line chafing inspection following Alert Bulletin. 30/05/2017
0578-17 Consigne de navigabilité GEM ASB N°5070 révision 4 du moteur GEM Mk204 23/05/2017 ASA_0093-05
0500-17 Consigne de navigabilité ArrielSBI n° A292 73 0853M pour les moteurs ARRIEL 1MN et 1MN1 27/04/2017 ASA_0316-17
0493-17 Consigne de navigabilité RafaleRafale tout type – Sonde de température T2 douteuses. 28/04/2017 ASA_0589-14
0453-17 Consigne de navigabilité C160
C160 tous modèles : BRA - Evolution du plan de maintenance 21/04/2017
0451-17 Consigne de navigabilité E2CInspection et suppression interférences sous plancher 9 en zone 70. 20/04/2017
0449-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - consigne de navigabilité - Protective Breathing Equipment 20/04/2017
0448-17 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 NFRN007 - Autorisation de report d'application d'un Mandatory Service Bulletin 20/04/2017
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0427-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - Consigne de navigabilité - Oxygen Masks Containers 13/04/2017
0409-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - Inspection de l'installation Enhanced ECU ventilation duct. 10/04/2017
0386-17 Consigne de navigabilité A400M A400M - Autorisation de vol MSN 53 04/04/2017 1526-16
0383-17 Consigne de navigabilité A400M A400M - Bleed Air Leak Detection System. 04/04/2017 ASA_1486-16
0382-17 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP et EC 225LP : contrôles BTP 03/04/2017
0372-17 Consigne de navigabilité M53 M53-P2 : Remplacement des hélicoïls de PMA 31/03/2017
0367-17 Consigne de navigabilité RafaleRafale – Modification des raccords automatiques type B095. 31/03/2017 ASA_0265-17
0346-17 Consigne de navigabilité CN235CN 235 CASA - Vérification du mécanisme de rétraction des trappes de train auxiliaire 23/03/2017 ASA_1070-16
0331-17 Consigne de navigabilité C130C130 – applicabilité de l’Airworthiness Directive FAA 87-06-09. 20/03/2017
0316-17 Consigne de navigabilité ArrielSBI N° A292 73 0851 M version B des moteurs Arriel 1MN et 1MN1 14/03/2017
0313-17 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000B, C, N et D - Corps de bombe BLU 111/A/B et BLU 126/B avac cales PPB2 16/03/2017 ASA_0756-16
0293-17 Consigne de navigabilité SDTISystème de drone SDTI : Application du chapitre 1 du bulletin de service n° 191 issue 1. 01/03/2017
0279-17 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - Mirage 2000B, C, D et N - ATL2 : Drisses d'armement (Arming cable bomb) MSN : 1325-01-0418490 07/03/2017 ASA_0240-17
0272-17 Consigne de navigabilité EC225 EC 725 AP et EC 225 LP : contrôles BTP 07/03/2017
0265-17 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - contrôle des raccords automatiques type B095 03/03/2017
0241-17 Consigne de navigabilité C160Transall C160 tous modèles : Servocommandes de gauchissement - Contrôle des torons 01/03/2017
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0240-17 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - Mirage 2000B, C, D et N - ATL2 : Drisses d'armement (Arming cable bomb) MSN : 1325-01-0418490 27/02/2017 ASA-1445-15
0224-17 Consigne de navigabilité SIDMSIDM Harfang - Renfort des nervures sur les sous-ensembles Outboard Wing Assy 22/02/2017
0214-17 Consigne de navigabilité A400MA400M - Consigne de Navigabilité - AD EASA 2017-0031 20/02/2017
0213-17 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Reprise de l'utilisation du système Fast Rope and Rappelling pour les opérations d'aérocordagee, extension au opérations de nuit. 23/02/2017 0710-16
0189-17 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 NFRN005 - Autorisation de report d'application d'un Mandatory Service Bulletin 16/02/2017
0185-17 Consigne de navigabilité EC665 TigreEC 665 TIGRE - Contrôle des déclencheurs ALKAN 2037B028 16/02/2017 ASA_1438-16
0181-17 Consigne de navigabilité ATL2ATL2, consigne de navigabilité pour mise à jour logiciel des TCAS 2000 p/n 7517900-71007 13/02/2017
0178-17 Consigne de navigabilité C160 GAvions C-160G, consigne de navigabilité pour mise à jour logiciel des TCAS 2000 p/n 7517900-71007 13/02/2017
0149-17 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Autorisation de report d'application du service bulletin JA-A-53-52-01-01A-A-A-003 26/01/2017
0087-17 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 tous types : Contrôle de l’installation du système de compensation des portes parachutistes entre le cadre 33 et 36A 27/01/2017
0074-17 Consigne de navigabilité M2000 MIRAGE 2000 - application de la modification OP41 19/01/2017
0070-17 Consigne de navigabilité C130C130 - mise en sécurité du mécanisme de commande de pas des hélices 54H60 23/01/2017
0012-17 Consigne de navigabilité C160 GTransall C160 Gabriel - Remplacement de la ceinture des sièges opérateurs de la zone tactique et repos 05/01/2017
1508-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale B, C et M - renforcement des verrous des portes d'isolement du parallélogramme canon 21/12/2016
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1502-16 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Tigre HAP et HAD-F : Approbation d'Alert Service Bulletin de vérification des cannelures du porte-sattellites 19/12/2016
1488-16 Consigne de navigabilité ReaperReaper nose landing gear(NLG) - retract actuator broken safety cable 16/12/2016
1487-16 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
EC 665 TIGRE HAD-F : Approbation de l'Alert Service Bulletin AH portant sur la vérification du bon fonctionnement de la balise de détresse (ELT) 16/12/2016 0720-14
1486-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - Application AD EASA BLADS 16/12/2016 0977-16
1485-16 Consigne de navigabilité Reaper W080 Harness Inspection and Installation - Revision 1 16/12/20161224-161320-16
1484-16 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Incorporation des Service Bulletins à la documentation technique 16/12/2016
1462-16 Consigne de navigabilité M2000M2000 : potentiel horaire du verrou (GA70548-1) du boîtier d'acrcochage de trappe (A25396006-3) 14/12/2016 1453-16
1453-16 Consigne de navigabilité M2000M2000 : potentiel horaire du verrou (GA70548-1) du boîtier d'acrcochage de trappe (A25396006-3) 12/12/2016
1441-16 Consigne de navigabilité Drones SDTI : Application de la proposition d'évolution n°160 08/12/2016
1438-16 Consigne de navigabilité EC665 TigreConsigne de navigabilité Contrôle décelncheur 2037B028 07/12/2016
1365-16 Consigne de navigabilité CF6-80Dérogation pour l'application de l'AD FAA CF6-80 N° 2008-21-11 au moteur CF6‑80C2A2 S/N 690151 25/11/2016
1359-16 Consigne de navigabilité MTR390
MTR390-2C/-E : approbation du SBP 02-73-15-10-01A-A-D issue 001 : contrôle visuel de cana carburant droite 24/11/2016
1353-16 Consigne de navigabilité ATL2 Contrôle des bâtis intermédiaires AT/2 24/11/2016 0082-16
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1335-16 Consigne de navigabilité EC145EC135/145 : Dérogation à la date butoir pour le rétrofit des embrayage de treuil ancienne génération 17/11/2016
1329-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC 725 AP : Fiabilisation circuit EMLUB 17/11/2016
1299-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale-M : contrôle structural du tronçon central des nacelles DAMOCLES-M et MP 10/11/2016
1290-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP : contrôles BTP 08/11/2016 1246-16
1254-16 Consigne de navigabilité TyneTYNE : Mise à jour CN suite à avaries turbines BP2 (liste moteurs Gabriel) 21/10/2016
1248-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP : contrôles BTP 20/10/2016 0785-16
1247-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP : contrôles BTP 20/10/2016 0966-16
1246-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP : contrôles BTP 20/10/2016 0637-16
1225-16 Consigne de navigabilité EC145EC145 - Inhibition temporaire de la ocupure d4arrivée carburant par le boitier tachymétrique 17/10/2016
1224-16 Consigne de navigabilité Reaper Reaper – W080 Harness Inspection and Installation 17/10/2016
1220-16 Consigne de navigabilité TyneTYNE : Contrôles demandés par l'AT suite à utilisation du 14500 tr/mn 14/10/2016
1218-16 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones DRAC : Approbation du service bulletin n°350 ed2 13/10/2016
1214-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - Application SB A400M53-7036 sur le MSN31 13/10/2016
1207-16 Consigne de navigabilité EC145EC145 : inhibition temporaire de la coupure d'arrivée carburant par le boitier tachymétrique 12/10/2016
1165-16 Consigne de navigabilité C160 TRANSALL C160 - Réparation sur le care 65 30/09/2016 1046-15
1163-16 Consigne de navigabilité Tyne TYNE : Mise à jour CN suite à avaries turbines BP2 29/09/2016 0900-16
1080-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Contrôle du montage des vérins de manœuvre coté jambes principales des trains 08/09/2016
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1070-16 Consigne de navigabilité CN235Vérification du mécanisme de rétraction des trappes de train auxiliaire 07/09/2016 1000-16
1060-16 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 TFRA, NFRS Step A : vérifiation prévol du dispoitif de réglage vertical du manche cyclique 05/09/2016
1004-16 Consigne de navigabilité A400MA400M - Central Fuselage Frame Outer Flanges - Inspection 19/08/2016
1000-16 Consigne de navigabilité CN235Vérification du mécanisme de rétraction des trappes de train auxiliaire 18/08/2016 0961-16
0999-16 Consigne de navigabilité K/C-135C-135FR: Consigne de navigabilité portant sur les liaisons pods/ailes 17/08/2016 0997-16
0997-16 Consigne de navigabilité K/C-135C-135FR: Consigne de navigabilité portant sur les liaisons pods/ailes 17/08/2016
0989-16 Consigne de navigabilité EC145Treuils 44301 - Vérification de la fixation du câble par les vis de blocage 11/08/2016
0985-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - AD ECU software data loadind 10/08/2016
0981-16 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre HAP et HAD-F: Approbation d'Alert Service Bulletin de vérification des cannelures d'arbre rotor 09/08/2016
0978-16 Consigne de navigabilité CL415 Contrôle du train principal du CL- 415 07/08/2016
0977-16 Consigne de navigabilité A400MConsigne de navigabilité EASA n°2016-0160 : inspection système BALDS 05/08/2016
0975-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale - contrôle du système de verrouillage des trappes atterrisseurs 05/08/2016
0966-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
EC725AP et EC225LP : adaptation de l'EASB concernant les contrôles BTP 03/08/2016 0721-16
0961-16 Consigne de navigabilité CN235Vérification du mécanisme de rétraction des trappes de train auxiliaire 01/08/2016
0960-16 Consigne de navigabilité Reaper Main landing gear drag link and rod end replacement 01/08/2016
0946-16 Consigne de navigabilité M2000M2000 : Consignes complémentaires pour le montage de l'arbre de transmission 29/07/2016 0894-16
0945-16 Consigne de navigabilité C160 C160 : CN - Contrôle borniers sur barrette m21 Delta 28/07/2016
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0936-16 Consigne de navigabilité AlphajetContrôle du doigt de verrouillage du rappel de harnais MkF10LN en VJ 28/07/2016
0933-16 Consigne de navigabilité A400M A400M : inspection et remplacement des PBE 28/07/2016
0932-16 Consigne de navigabilité M2000 M2000D et -5F : vario-alternateur 25kVA (P/N 25212) 27/07/2016
0900-16 Consigne de navigabilité Tyne TYNE : Mise à jour CN suite à avaries turbines BP2 21/07/2016 0956-14
0894-16 Consigne de navigabilité M2000
M2000 : Consignes complémentaires pour le montage de l'arbre de transmission (réf 443163-200 ou 44325-150) 21/07/2016
0891-16 Consigne de navigabilité GEM GEM Mk 204 : Mise à jour CN relative à la modif 488 21/07/2016
0858-16 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000D modifiés ROVER - obturateur de caisson, cadre 15 côté droit 12/07/2016
0850-16 Consigne de navigabilité CN235CN235 : Contrôle des cosses des génératrices/démarreurs 11/07/2016
0836-16 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 : départ en piqué sous PA en mode HRAD 08/07/2016 1036-14
0811-16 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : Approbation de l'ASB de contrôle des bouchons magnétiques 04/07/2016 0568-15
0788-16 Consigne de navigabilité MTR390 MTR390 levée des limitations 27/06/20161209-14 / 1237-14 / 1276-14
0785-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
EC725AP et EC225LP : remplacement module épicycloïdal 29/06/2016
0772-16 Consigne de navigabilité ReaperReaper - Bus 1 over-voltage prevention after Starter Generator Failure (consigne de nav) 28/06/2016
0756-16 Consigne de navigabilité M2000 Miirage 2000 - BLU111 A/B 24 24/06/2016 0520-15
0755-16 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Mirage 2000 - Alphajet : déclencheur - éjecteur TM50 équipant les LBF2 pyro et pneu 24/06/2016
0731-16 Consigne de navigabilité A400M A400M : traitement de l'incident capot d'aileron 20/06/2016
0721-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
EC725AP et EC225LP : adaptation de l'EASB concernant les contrôles BTP 17/06/2016
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0716-16 Consigne de navigabilité AlphajetContrôle du doigt de verrouillage du rappel de harnais MkF10LN 17/06/2016
0710-16 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Reprise de l'emploi du système FRRS pour les opérations d'aérocordage 15/06/2016 1153-15
0704-16 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 : Supports de commandes de vol 14/06/2016
0676-16 Consigne de navigabilité T56T56-A-15LFE: Evenement impactant les GTP AE108489, AE112460, AE113288 09/06/2016
0663-16 Consigne de navigabilité M88M88-2 : SB suite à la décoiuverte de défauts sur deus aubes de turbine HP 07/06/2016
0638-16 Consigne de navigabilité EC225 EC225LP : contrôles BTP 03/06/2016
0637-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725AP : contrôles BTP 03/06/2016 0526-16
0630-16 Consigne de navigabilité C130 C130 - contrôle des ailerons réparés 02/06/2016
0604-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale B - Contrôle parc des lignes pyrotechniques de verrière 26/05/2016
0582-16 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
TFRA, NFRS Step A - Vérification pré-vol du dispositif de réglage vertical du manche cyclique 24/05/2016
0547-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - Evacuation ladder - Contrôle parc 13/05/2016
0543-16 Consigne de navigabilité A400M A400M Engine - PGB - Installation/Replacement 13/05/2016
0526-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 : contrôles BTP 09/05/2016 0523-16
0523-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 : contrôles BTP 04/05/2016
0521-16 Consigne de navigabilité Drones Système de drones SDTI : approbation SB 185 issue 2 04/05/2016
0520-16 Consigne de navigabilité Drones Système de drones SDTI : approbation ASB 39 issue 3 04/05/2016
0496-16 Consigne de navigabilité C160C160 - toutes versions: Contrôle périodique des extincteurs GTP et GTG 02/05/2016
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0485-16 Consigne de navigabilité EC665 Tigre Tigre : annulation des inspections de collier STRIX 25/04/2016 0093-11
0475-16 Consigne de navigabilité C160Transall C160- Application des modifications du plan de maintenance du système carburant (AV4268) 22/04/2016 0158-16
0473-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
EC725 AP: rattrapage des appontages réalisés avant complément ALS 21/04/2016
0469-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale : non-conformité sur l'application de la modification 855M sur les avions M2 à M10 21/04/2016
0454-16 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 N/D: mesures complémentaires sur les convertisseurs INALOX 8,5L 19/04/2016 1468-15
0449-16 Consigne de navigabilitéSA316 & 319 Alouette Alouette III : contrôle des treuils Goodrich 76300 18/04/2016
0434-16 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
M2000 et Alphajet : déclencheur éjecteur TM50 équipant les LBF2 14/04/2016
0428-16 Consigne de navigabilitéAS555 Fennec
Fennec AS 555 AN et AS 555 UN : Vérification du freinage des vis des commandes de vol de lacet 13/04/2016
0426-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - consigne de navigabilité - PGB input plugs 13/04/2016
0360-16 Consigne de navigabilité ATL2ATL2 M20 - Maintien en service des supports commande de vol 30/03/2016
0356-16 Consigne de navigabilité E-3F[SDCA] : remplacement et inspection des marman clamps 25/03/2016 0555-15
0345-16 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - PU9040 - Contrôle et protection du câblage à proximité des connecteurs J1 et J2 de la prise du Boîtier d'Interface 24/03/2016
0333-16 Consigne de navigabilité AlphajetIntroduction de contrôles dans l'attente de l'application de la modification 1062 22/03/2016
0315-16 Consigne de navigabilité A400M A400 M : inspections des PGB/ input pinion plugs 15/03/2016 0255-16
0259-16 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman NH90 : suppression du caractère impératif d'un SB 01/03/2016
0255-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - CN - Contrôle Input pinions 01/03/2016
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0237-16 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
Annulation d'un ATvCN sur les portes cargo Cougar, Super-Puma et EC225 25/02/2016 1036-12
0176-16 Consigne de navigabilité Rubis 3 305TGA M 88-2 : consigne protection des biens et personnes suite explosion TG 12/02/2016 0161-16
0172-16 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - NFRN03 - Prolongation du délai d'application des mandatory Service Bulletins SBP-JA-A-55-32-00-02A-A-A-003 et SBP-JA-A-55-32-00-04A-A-A-001 12/02/2016 0399-15
0161-16 Consigne de navigabilité Rubis 3 305TGA M 88-2 : consigne protection des biens et personnes suite explosion TG 11/02/2016
0158-16 Consigne de navigabilité C160Transall C160 - Application des modifications du plan de maintenance du système carburant (AV 4268) 10/02/2016
0151-16 Consigne de navigabilité F10 Falcon 10 MER : Fissures sur ferrures de dérive 08/02/2016
0149-16 Consigne de navigabilité RafaleRafale-M : contrôle structural tronçons centraux PDL DAMOCLES-M 08/02/2016
0148-16 Consigne de navigabilité SEMSEM : contrôle structural tronçons centraux PDL DAMOCLES-M 08/02/2016
0138-16 Consigne de navigabilité Reaper Reaper – Starter Generator Airworthiness Directive 05/02/2016 0258-14
0132-16 Consigne de navigabilité CN235CN235-FR01/02/03 : contrôle système d'interdiction de relevage du train d'atterrissage au sol 04/02/2016
1350-15/DT/ASA/TSP et 1500-15/DT/ASA/TSP
0101-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 : application de l'ASB 04A012 révision 0 28/01/2016
0100-16 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 : application de l'ASB 25A004 révision 1 28/01/2016
0082-16 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Bâti intermédiaire 25/01/2016
0079-16 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Supports commande de vol 22/01/2016 1448-15
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0065-16 Consigne de navigabilité TyneTYNE MK21 et MK22 :contrôles circuit huile, SPAGV et validation TS 22 et 19 21/01/2016
22-05 SPAé/ST/PRA; 160-07/CEP/ASA/PRA; 192-07/CEP/ASA/PRA; 24/2008/CEP/ASA/PRA; 773-13/DT/ASA/PRA
0063-16 Consigne de navigabilité C160C160 (AG-NG-G) - Application du BS n°61-15-01 Ind. A- Contrôle isolation termique C25-C26 lisse 32-37 21/01/2016 0653-15
0053-16 Consigne de navigabilité A400M A400M - inspection des ferrures d'aileron 14/01/2016
1500-15 Consigne de navigabilité CN235CN235-FR03 : contrôle système d'interdiction de relevage du train d'atterrissage au sol 21/12/2015
1497-15 Consigne de navigabilité Avions légers
Jodel D140 - Mise à jour de la CN-65-29-25 relative au contrôle de l'âme avant de longeron principal de voilure 21/12/2015 CN 65-29-25
1494-15 Consigne de navigabilité Reaper Reaper : Alert bulletin 15-1632 applicability 18/12/2015
1478-15 Consigne de navigabilité K/C-135Avions C135 FR, consigne de navigabilité pour mise à jour logiciel des TCAS 2000 p/n 7517900-71007 18/12/2015
1468-15 Consigne de navigabilité M2000M2000 N/D: mesures complémentaires sur convertisseur INALOX 8,5L 17/12/2015
1467-15 Consigne de navigabilité Rubis 3 305Système Rubis retour anticipé pour RG de deux systèmes Rubis 17/12/2015
1461-15 Consigne de navigabilité C160C160 AG, NG et Gabriel - Remplacements des filtres hydrauliques 17/12/2015
1459-15 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 : suppression du caractère obligatoire de l'inspection de l'upper stop introduit par le SBP-JA-A-62-20-00-06A-A-A-002 16/12/2015
1448-15 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 : supports de commandes de vol 15/12/2015
1445-15 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Consigne de nav Rafale -M2000 - SEM - ATL2 drisse d'armement (arming cable bomb) MSN 1325-01-0418490 14/12/2015
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1429-15 Consigne de navigabilité RafaleRafale : intervalle de remplacement des goupilles de lien élastique canon 30M791 11/12/2015
1426-15 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
Hélicoptères NH90-NFRS, NFRN et TFRA – Hélitreuillage de charges externes à partir du crochet de treuil type MS 18027-AS (P/N 300.065.842) 10/12/2015
1416-15 Consigne de navigabilité M2000
M2000 : contrôle des liaisons interfaces "arbre de transmission - relais d'accessoire" et "arbre de transmission - PMA" 09/12/2015
1375-15 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Report de l'échéance d'application du SBP-JA-A-32-00-00-08A-A-A-001 30/11/2015
1360-15 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : Approbation de l'Alert Service Bulletin de vérification des cannelures des arbres rotor 26/11/2015 1116-15
1332-15 Consigne de navigabilité C160C160 Transall : purge et essais des circuits anémométriques 20/11/2015
1319-15 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones SDTI : BS 185 issue 1 rappel clapet anti-retour 17/11/2015
1308-15 Consigne de navigabilité A400MA400M - Consigne de navigabilité - FWS - Modification logiciel 16/11/2015
1287-15 Consigne de navigabilité K/C-135K/C 135 : CN portant sur les nervures "floor beam" situées en BS 880 et 890 10/11/2015 0991-15
1282-15 Consigne de navigabilité RafaleRafale B, C, M : Contrôle des patins des boitiers manette de gaz 10/11/2015 1278-15
1278-15 Consigne de navigabilité RafaleRafale B, C, M : Contrôle des patins des boitiers manette de gaz 09/11/2015 1221-15
1224-15 Consigne de navigabilité TURMOEvènement technique impactant les Tumo III C4 n° 1749 et 1982 22/10/2015
1222-15 Consigne de navigabilité SEMSEM : arcs électriques dans la boîte batterie réacteur ref. EAUM601-15 21/10/2015
1221-15 Consigne de navigabilité Rafale Rafale B, C, M Contrôle des boîtiers manette des gaz 21/10/2015
1208-15 Consigne de navigabilité DronesSystème de drone SPERWER : Approbation du BS n°184 19/10/2015
1186-15 Consigne de navigabilité A400MA400M - consigne de navigabilité "vérification des roues du train principal" 13/10/2015
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1170-15 Consigne de navigabilité Makila MAKILA2 : Mise à jour CN suite TU 72 08/10/2015 0702-15
1153-15 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 : interdiction des potences pour descentes en corde lisse et en rappel 01/10/2015 0227-15
1127-15 Consigne de navigabilité CN235 CN 235 - Arrachement trappe de train 23/09/2015
1116-15 Consigne de navigabilité EC665 TigreHélicoptère Tigre HAP et HAD-F: Inspection des mâts rotors 22/09/2015
1059-15 Consigne de navigabilité K/C-135
Avions C-135FR: PODS : Approbation de la modificafion MOD-000211 du Hose Jettison Unit (HJU) par remplacement du solénoïde. 03/09/2015
1046-15 Consigne de navigabilité C160 C160 - Demande de contrôle anticipé du cadre 65 01/09/2015
0694-14, 1311-14, 1312-14, 1313-14, 0868-14, 1423-14, 0407-15
1030-15 Consigne de navigabilité C160Transall - remplacement du joint d'etanchéité fuselage/plan central 20/08/2015
1017-15 Consigne de navigabilité Astazou ASTAZOU - Application d'un SBI 11/08/2015
0991-15 Consigne de navigabilité K/C-135K/C-135 : consigne de navigabilité portant sur le longeron "floor beam" situé en BS890 30/07/2015
0988-15 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet : inspection des balanciers de trains d'atterrissage principaux 29/07/2015
0985-15 Consigne de navigabilitéHélice Ratier-Figeac
Hélices C160 : Approbation du service bulletin Ratier Figeac n°61-255 27/07/2015
0983-15 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : approbation de l'ASB de l'inspection servocommandes 27/07/2015 0960-13
0982-15 Consigne de navigabilité C160 Transall C160 - sécurisation du système carburant 22/07/2015
0971-15 Consigne de navigabilité M2000M2000 N/D: Contrôle parc du taux d'évaporation des convertisseurs INALOX 8,5L 24/07/2015
0960-15 Consigne de navigabilité K/C-135C-135FR : consigne de navigabilité portant sur les équerres de fixation de la hot spill valve du pod 23/07/2015
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0949-15 Consigne de navigabilité Astazou CN ASTAZOU : application du SBI 283720804 M 20/07/2015 0989-09
0944-15 Consigne de navigabilité E2C Inspection des boitiers de commande des coupe-feux 20/07/2015
0911-15 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
COUGAR AS332M1 : déplacement d'un des deux disjoncteurs d'alimentation des entrées d'air polyvalentes électriques vers une barre secondaire non délestée 13/07/2015 1354-14
0884-15 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Abrogation CN sur contrôle TRN/TRS 09/07/2015
0883-15 Consigne de navigabilité RafaleRafale - PU9040 - Contrôle et modification du cablage 2DXM 09/07/2015
0882-15 Consigne de navigabilité C160 C160- Contrôle du montage de la boîte à ressorts 09/07/2015
0844-15 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Panne régulateur alternateur - contrôle 03/07/2015
0832-15 Consigne de navigabilité Rafale Rafale : contrôle et modification du cablage du PU9040 01/07/2015
0777-15 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones SDTI : Approbation du bulletin de service n°183 issue 1 23/06/2015
0771-15 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
AS332M1, AS532UL et EC725 AP: Approbation navigabilité de la modification 07-28089 22/06/2015 0914-13
0756-15 Consigne de navigabilité M88M88-2 : Limite de fonctionnement du carter du module 4 19/06/2015
0754-15 Consigne de navigabilité A400M
A400M - vérification des paramètres de calibration des Engine Control Units et restriction sur le chargement des logiciels ECU 19/06/2015 0646-15
0708-15 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Enclenchement intempestif de la fonction Low Height safety 08/06/2015
0704-15 Consigne de navigabilité Tracker Application des SB CONAIR 724-099 et 724-100 08/06/2015
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0702-15 Consigne de navigabilité Makila MAKILA 2 : présicion la consigne de nav 067/15 08/06/2015 0367-15
0691-15 Consigne de navigabilité A400MA400M - modification des Engine Vibration and Isolation Systems (EVIS) 04/06/2015
0690-15 Consigne de navigabilité A400MA400M - Test et modification logiciel du Bleed Control Computer (BCC) 04/06/2015
0653-15 Consigne de navigabilité C160C160 AG-NG : Application du BS n°61-15-01 - Contrôle isolation thermique C25-C26 lisse 32-37 28/05/2015
0646-15 Consigne de navigabilité A400M
A400M - vérification des paramètres de calibration des Engine Control Units et restriction sur le chargement des logiciels ECU 28/05/2015 0607-15
0624-15 Consigne de navigabilité RTM322 RTM322 : approbation d'un SB cat 2, valant CN 21/05/2015
0607-15 Consigne de navigabilité A400MA400M - vérification des paramètres de calibration des Engine Control Units 19/05/2015
0568-15 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : Approbation de l'ASB de contrôle des bouchons magnétiques 11/05/2015
0567-15 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : Approbation de l'ASB de vérification du fonctionnement des ventilateurs de baies avioniques 11/05/2015 0007-13
0563-15 Consigne de navigabilité C160C160 (AG-NG-G) : commande de puissance et levier combiné GTP 11/05/2015
0555-15 Consigne de navigabilité E-3F Remplacement et inspection des marman clamps 07/05/2015 0485-15
0548-15 Consigne de navigabilité C160C160 - toutes versions : Contrôle des extincteurs GTP et GTG 07/05/2015
0541-15 Consigne de navigabilité C130Hercules C130 - Montage des raccords tournants (swivel joints) 07/05/2015
0520-15 Consigne de navigabilité M2000 CN : Mirage 2000, corps de bombe BLU 111 04/05/2015 0362-05 et 0443-15
0485-15 Consigne de navigabilité E-3F Remplacement et inspection des marman clamps 23/04/2015
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0465-15 Consigne de navigabilité M2000
Approbationde la navigabilité de la modification 1494 relative à l'abaissement du seuil de déclenchement de l'alarme de pression cabine. 20/04/2015
0449-15 Consigne de navigabilité C160C160 - Brulure coffret 407 alpha - reprise des vérifications 16/04/2015 0120-15
0448-15 Consigne de navigabilité M88M88-2 : Limite de fonctionnement du carter du module 4 15/04/2015 0623-14
0425-15 Consigne de navigabilité RTM322NH90 : French MAA approval of NH 90 Services Bulletin - Cat 2 09/04/2015 0363-15
0367-15 Consigne de navigabilité MakilaMALILA 2A : Actualisation de la consigne de navigabilité n°1469-14/DT/ASA/PRA 26/03/2015 1469-14
0363-15 Consigne de navigabilité RTM322 RTM 322 : approbation d'un SB cat.2 26/03/2015
0324-15 Consigne de navigabilité M88 M88 :Comportement anormal CP 19/03/2015
0320-15 Consigne de navigabilité EC665 TigreHAP - HAD : approbation de l'ASB d'inspection des rétroviseurs internes dans les cockpits tireur et pilote 18/03/2015
0301-15 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones SDTI : Approbation du bulletin de service n°182 issue 1 13/03/2015
0288-15 Consigne de navigabilité C160
Analyse de risque réservoirs - Mesures conservatoires de maintenance concernant les équipements internes des réservoirs carburant. Correctif pour précisions sur les thermistances bas et haut niveau dans les réservoirs A. 13/03/2015 1382-13
0262-15 Consigne de navigabilité A400MA400M - Tâche d'inspection périodique sur semelles externes de cadres du tronçon central du fuselage 05/03/2015
0238-15 Consigne de navigabilité RafaleRafale. Application de consignes sur lien élastiques canon 30M791 02/03/2015
0232-15 Consigne de navigabilité Reaper Reaper - Application de l'Alert Bulletin 15-1632 26/02/2015
0227-15 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 : utilisation des potences pour descente en corde lisse et en rappel 26/02/2015 0333-14
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0219-15 Consigne de navigabilité M53M53 : arrêt de vol de deux aubes HP P/N 303-248-680-0 23/02/2015
0202-15 Consigne de navigabilitéAS555 Fennec
Consigne de Navigabilité FENNEC AS555 UN2 ALAT B rénovés OACI - Modification de la configuration de l'EHSI Sandel SN3500 pour inversion ADF 19/02/2015
0191-15 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Contrôles du bâti moteur 16/02/2015 0225-14
0182-15 Consigne de navigabilité K/C-135C135 FR: consigne de navigabilité portant sur les équerres de fixation de la hot spill valve du POD 13/02/2015
0120-15 Consigne de navigabilité C160 C160 - Brulure coffret 407 alpha 02/02/2015
0108-15 Consigne de navigabilité Rubis 3 305Rafale-Système Rubis3-305 : Fissurs blocs de drainage du TGA 30/01/2015
0079-15 Consigne de navigabilité Rafale Rafale- modifications impératives des RPL 26/01/2015
0061-15 Consigne de navigabilité CN235Casa CN 235 - Inspection rail supérieur porte de parachutage 21/01/2015 0048-15
0048-15 Consigne de navigabilité CN235Casa CN 235 - Inspection rail supérieur porte de parachutage 16/01/2015
0046-15 Consigne de navigabilité Rafale Avions RAFALE : Pompes de transfert de PN : 215151 15/01/2015
1571-14 Consigne de navigabilité C160C160 NG : Prise d'alimentation servo commandes gauchissement 22/12/2014
1566-14 Consigne de navigabilité ATL2Consigne de navigabilité ATL2 - FMS Thales FMS200 - versions logicielles V510 et V521 19/12/2014
1541-14 Consigne de navigabilité E2CApplication du bulletin service SIAé référence BS-E2C-14-012 18/12/2014
1517-14 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000: Siège éjectable MK10Q - Annulation de la CN n°1152-11 16/12/2014 1152-11
1499-14 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Utilisation des potences pour descentes en corde lisse et rappel 11/12/2014
1476-14 Consigne de navigabilité CN235 CN 235 arrachement de capot de train 08/12/2014
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1469-14 Consigne de navigabilité MakilaMalika 2A : Actualisation de la consigne de navigabilité n° 1164-14/DT/ASA/PRA 04/12/2014 1164-14
1439-14 Consigne de navigabilité E-3F[SDCA] : inspection des ferrures de spoilers par courants de Foucault 28/11/2014 0134-14
1415-14 Consigne de navigabilité A400MA400M - Vérification des Protection Breathing Equipment (PBE) 25/11/2014
1409-14 Consigne de navigabilité SEMSEM: Siège éjectable CM6: Contrôle de la poignée rideau masque de référence 0521186 24/11/2014 1383-14
1383-14 Consigne de navigabilité SEMSEM: Siège éjectable CM6: Contrôle de la poignée rideau masque de référence 0521186 20/11/2014 0506-12
1369-14 Consigne de navigabilité ATL2
Consigne de navigabilité concernant les ATL2 standard 5 avec FMS THALES FMS 200 à la version logicielle V510 et V521 17/11/2014 0398-14
1333-14 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Tigre HAP et HAD-F : vérification de la date de la fabrication sur la log card des réservoirs principaux et du tube d'intercommunication 07/11/2014
1276-14 Consigne de navigabilité MTR390Anomalie de production sur les moteurs MTR390-Enhanced 27/10/2014
1249-14 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman NH90-TFRA09/10/11/12 : Report de tâches à 30FH 21/10/2014
1237-14 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre HAD : anomalie de production sur les moteurs MTR390-Enhanced 20/10/2014
1209-14 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre HAD : anomalie de production sur les moteurs MTR390-Enhanced 14/10/2014 1202-14
1202-14 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre HAD : anomalie de production sur les moteurs MTR390-Enhanced 09/10/2014
1201-14 Consigne de navigabilité K/C-135[C-135FR] : consigne de navigabilité portant sur les vis de cabestan 09/10/2014
1164-14 Consigne de navigabilité MakilaMoteurs MAKILA 2A : actualisation de la consigne de navigabilité n° 1120-14 DT/ASA/PRA 03/10/2014 1120-14
1120-14 Consigne de navigabilité MakilaMoteurs MAKILA 2A : actualisation de la consigne de navigabilité n° 938-14 DT/ASA/PRA 25/09/2014
1083-14 Consigne de navigabilité CN235 CASA CN235 - rupture de câble de commande moteur 18/09/2014
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1054-14 Consigne de navigabilité C160C160 (AG-NG-G) - Inspection de la porte de visite du compartiment eau-méthanol 12/09/2014
1036-14 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 M21 - Traitement anomalie PA 08/09/2014 1026-14
1033-14 Consigne de navigabilité AlphajetRemise en vol de barres télescopiques équipant les trains d'atterrissage Alphajet 08/09/2014 0700-12
1026-14 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 M21 : traitement anomalie PA 04/09/2014
1025-14 Consigne de navigabilité Avions légers
Extra 300: Correction des P/N des cables de commande de gaz notés sur la CN 0086/10/DT/ASA/SCA 04/09/2014 0086-10
1005-14 Consigne de navigabilité M53 M53 : Suivi du potentiel des modules 6 27/08/2014 0975-13 et 0976-13
0979-14 Consigne de navigabilité Drones système de drones SDTI : Approbation du BS 180 08/08/2014
0961-14 Consigne de navigabilité M88 Contrôle endoscopique des aubes de turbine HP 04/08/2014
0956-14 Consigne de navigabilité Tyne TYNE : Inspections endoscopiques Tyne21 et 22 31/07/2014 0223-14
0938-14 Consigne de navigabilité Makila MAKILA 2 : contrôle ROUET 31/07/2014 0727-14
0837-14 Consigne de navigabilité M53M53-P2 : contrôles de la liaison régulateur de secours/PMA 11/07/2014 0805-14
0805-14 Consigne de navigabilité M53M53-P2 : contrôles de la liaison régulateur de secours/PMA 07/07/2014
0802-14 Consigne de navigabilité C160Transall C160 R91, R206 et R95 - report d'application du contrôle cadre 65 07/07/2014
0778-14 Consigne de navigabilité Arriel
Moteur Arriel 1 B/D/D1/E2/MN/MN1 : Dérogation sur l'échéance du forfait pour la première application du SB A292 72 0230 03/07/2014
0735-14 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Application du Service Bulletin n° SBP-JA-A-04-30-00-04A-A-A-001 du 26 mars 2014 26/06/2014
0727-14 Consigne de navigabilité Makila MAKILA 2 : contrôle ROUET 26/06/2014 1030-13
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0725-14 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90 - Application du Service Bulletin n° SBP-JA-A-55-00-00-04A-A-A-001 25/06/2014
0720-14 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : approbation de l'ASB de contrôle des balises de détresse 25/06/2014 0429-14
0702-14 Consigne de navigabilité C130C130 - Mise à jour de la consigne de navigabilité 0180-14/DT/ASA/ATM 20/06/2014 0180-14
0687-14 Consigne de navigabilité A400M A400M - traitement de l'incident panneau d'aileron 18/06/2014 0633-14
0679-14 Consigne de navigabilitéSA342 Gazelle
Gazelle SA 342 M ; report de la date d'application de la modidfication S 1055 "amélioration de la stabilité du PA de la Gazelle VIVIANE" 16/06/2014
0640-14 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
EC725 : remplacement de la pompe de lubrification secours Parker 11/06/2014
0637-14 Consigne de navigabilité M53Consignes de navigabilité à la suite de la détection d'un écart dans la maintenance NTI" de 4 pompes PC 10/06/2014
0633-14 Consigne de navigabilité A400M A400M - traitement de l'incident capot d'aileron 06/06/2014
0623-14 Consigne de navigabilité M88Limite de fonctionnement du carter du module 4 du M88 05/06/2014 1055-13
0606-14 Consigne de navigabilité M2000
Mirage 2000 B, N et D : contrôle parc des tuyauteries de conditionnent air de références DA1D721219 et DA1D721280 03/06/2014
0589-14 Consigne de navigabilité Rafale Rafale B,C,M - Contrôle des vérins de trappes de trains 28/05/2014
0569-14 Consigne de navigabilité C130Hercules C130 - Contrôle des trim tabs des gouvernes de profondeur. 26/05/2014 1490-13
0557-14 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Hélicoptère Tigre : Approbation de l'Alert Service Bulletin de contrôle des servocommandes principales et arrières 22/05/2014 0269-14
0555-14 Consigne de navigabilité M88M88-2 : sous consommation de potentiel-suivi des disques en métallurgie des poudres 22/05/2014 0440-14
0554-14 Consigne de navigabilité M88M88-2 :Constat de comportement anormal des compteurs de potentiel 22/05/2014
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0550-14 Consigne de navigabilité A400M
A400M - Consigne de Navigabilité - Remplacement du Primary Electrical Power Distribution Center (PEPDC) L5.0 par L6.2 22/05/2014
0549-14 Consigne de navigabilité A400M
A400M - Consigne de Navigabilité - Limitation opérationnelle liée à un risque de défaillance Engine Contol Unit (ECU) 22/05/2014 1526-13
0541-14 Consigne de navigabilité C160 C160 AG, NG et G: contrôle de la porte canot 19/05/2014
0504-14 Consigne de navigabilité M2000 Restriction pour l'utilisation du SDT 06/05/2014 0958-13
0464-14 Consigne de navigabilité C130 C130 - application du SB 82-824 24/04/2014
0453-14 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - PU9040 - Protection du toron de la prise 2AX1 22/04/2014 0261-14
0440-14 Consigne de navigabilité M88M88-2 : Sous-consommation de potentiel - Suivi des disques en métallurgie des poudres 16/04/2014 1031-13
0429-14 Consigne de navigabilité EC665 Tigre Contrôle des balises de détresse sur Tigre HADF 14/04/2014
0418-14 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman NH90 - Contrôle des pales du rotor anti-couple 14/04/2014
0403-14 Consigne de navigabilité C160Transall C160 - Application du SB 61,14,01 d'inspection de la zone des ferrures d'attache du PFH au cadre 65 08/04/2014
0401-14 Consigne de navigabilité C160Transall C160 - Contrôle de la colonne de remplissage carburant 08/04/2014
0398-14 Consigne de navigabilité ATL2
ATL2 std 5 rénové OACI : Consigne de navigabilité concernant les FMS Thalès FMS 200 à la version logicielle V510 et V521 07/04/2014
0376-14 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 AP: roues coniques 02/04/2014
0311-14 Consigne de navigabilité M88M88-2 : Aubes de turbine 307-237-118-0 et 307-250-118-0 - Ecarts au PRE 20/03/2014 1021-11
0292-14 Consigne de navigabilité RafaleRafale: Siège éjectable MK16F: Consigne d'emploi de cartouches principales en dérogation 17/03/2014 1549-12
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0288-14 Consigne de navigabilité RafaleContrôle du couple régulateur oxygène et Transfo-Redresseur (Normal et Secours) 14/03/2014
0269-14 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre - contrôle des servocommandes principales et arrières des Tigre HAP et HAD 11/03/2014
0261-14 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Contrôle parc des PU9040 10/03/2014
0258-14 Consigne de navigabilité Reaper Reaper - Consigne de navigabilité Starter Generator 10/03/2014 0181-14
0252-14 Consigne de navigabilité EC665 TigreApprobation de l'ASB de contrôle des cannes jauges carburant Tigre 10/03/2014
0230-14 Consigne de navigabilité M53M53-P2: Consignes sur des cames de pompes de tuyère 04/03/2014
0225-14 Consigne de navigabilité ATL2ATL2 - Contrôle du bâti moteur et évolution des échéances de maintenance 03/03/2014 1393-12
0224-14 Consigne de navigabilité E2C Application de l'Air Frame Bulletin n°449 révision A 03/03/2014
0223-14 Consigne de navigabilité TyneConsigne de navigabilité concernant le contrôle endoscopique de la turbine BP2 de 61 moteurs TYNE 03/03/2014
0181-14 Consigne de navigabilité Reaper Reaper - Consigne de navigabilité Starter Generator 17/02/2014 0142-14
0180-14 Consigne de navigabilité C130C130 - Mise en sécurité des réservoirs de carburant externes 17/02/2014
0171-14 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones SDTI : Approbation de l'alerte service bulletin N°39 13/02/2014 0062-14
0155-14 Consigne de navigabilité WG13 Lynx Lynx Mk4 - application de la modification 0948 10/02/2014
0142-14 Consigne de navigabilité ReaperSystèmes de drone Reaper - Approbation Alert Bulletin 14-1515 07/02/2014
0113-14 Consigne de navigabilité Drones SDTI : Interdiction d'utilisation des canaux 1&2 de l'EES 31/01/2014
0085-14 Consigne de navigabilité C160Transall C160 1ère et 2eme série, Gabriel _ Vis de fixation de la butée escamotable. 28/01/2014
0077-14 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
NH90-NFRN01-Retrofit des supports de Rotor Brake Power Module (RBPM) 24/01/2014
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0073-14 Consigne de navigabilité C130
Application du service bulletin SBS-C0023-34-08 au C130 H et H30 rénovés OACI - remplacement des vis de l'obturateur antenne Omega 23/01/2014
0062-14 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones SDTI : Approbation de l'alerte service bulletin N°39 21/01/2014
0059-14 Consigne de navigabilité DronesSystème de drone Harfang : approbation d'un bulletin de service 20/01/2014 0990-13
0044-14 Consigne de navigabilité E2C E2C Hawkeye : critère d'usure des crocs d'appontage 16/01/2014
0036-14 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 AP : Roues coniques 15/01/2014 1085-13
0026-14 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang : Approbation d'un service bulletin 13/01/2014 0028-12
0002-14 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones SDTI : Approbation de l'alerte service bulletin N°38 06/01/2014 0962-13
1526-13 Consigne de navigabilité A400MA400M limitations opérationnelles liées à un risque de défaillance de l'ECU 20/12/2013
1524-13 Consigne de navigabilité M88 Contrôle résistance R57 sur carte alim du calculateur 20/12/2013
1511-13 Consigne de navigabilité CN235 CASA CN 235 Détection feu moteurs intempestive 19/12/2013
1490-13 Consigne de navigabilité C130Hercules C130 - Contrôle des trim tabs des gouvernes de profondeur 17/12/2013 1479-13
1480-13 Consigne de navigabilité MF1 Interdiction d'emport armements sur le MF1CR 622 16/12/2013
1479-13 Consigne de navigabilité C130Hercules C130 - Contrôle des trim tabs des gouvernes de profondeur 16/12/2013
1467-13 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000D modifié ROVER - Interférence câblage / obturateur dans soute train auxiliaire 13/12/2013
1442-13 Consigne de navigabilité RafaleRafale: Siège éjectable MK16F: Application impérative du SEMMB Bulletin Service n°163 Ed. B 10/12/2013
1399-13 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang : Approbation d'un bulletin de service 28/11/2013
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1382-13 Consigne de navigabilité C160C160 : Correctif sur référence connecteur inscrite dans l'AT0562-12 du 09/05/12 valant CN 22/11/2013 0562-12
1346-13 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : approbation de l'ASB d'inspection et modification des unités de génération hydraulique 07/11/2013 0753-13
1281-13 Consigne de navigabilité CN235 Vérification cosse prise parc suite à incendie 21/10/2013
1280-13 Consigne de navigabilité CN235 Vérification des fusibles sur CN235-300 n°197 à 200 21/10/2013
1247-13 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 : Application impérative de la modification 1437 11/10/2013
1241-13 Consigne de navigabilité MF1CDN suite à une perte totale d'énergie électrique sur le MF1B n°504 10/10/2013
1189-13 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - Accrocheurs Alkan A190A00x et A226A001 - Contrôle du couple de surveillance de mise en précontrainte 27/09/2013 0769-13
1152-13 Consigne de navigabilitéHélice MT Propeller Consigne de navigabilité sur les hélices des CL415 17/09/2013
1150-13 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : approbation de l'ASB de vérification de l'étanchéité du système P3 16/09/2013 0905-13
1123-13 Consigne de navigabilité
Sécurité/sauvetage équipage Contrôle avant vol des masques UA21s 02/09/2013 0904-11
1102-13 Consigne de navigabilité C130C130-remise en pression des circuits hydrauliques lors des stationnement en extérieur. 03/09/2013
1085-13 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC 725 AP : Roues coniques 22/08/2013 1035-13, 1052-13
1035-13 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC 725 AP : Roues coniques 31/07/2013 0961-13
1031-13 Consigne de navigabilité M88M88-2 : RFT117 - Suivi des disques en métallurgie des poudres rattrapés RFT65 29/07/2013 0813-13
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1030-13 Consigne de navigabilité Makila
Contrôles rouet, diffuseur radial et rampe d'injection suite RETEX examens techniques moteurs 1024 et 1085 + correction Ct pour rampe d'injection 29/07/2013 1026-13
1027-13 Consigne de navigabilité F10Avions Falcon 10 : inspection de la nervure support de galet interne du volet interne et du rail associé 26/07/2013
1026-13 Consigne de navigabilité Makila
Contrôles rouet, diffuseur radial et rampe d'injection suite RETEX examens techniques moteurs 1024 et 1085 26/07/2013 0971-13
0990-13 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang : approbation d'un bulletin de service 19/07/2013 0056-12
0986-13 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman
Hélicoptères NH90-NFRN, NH90-NFRS et NH90-TFRA - Interdiction d'emploi du système civière hélitreuillable flottante TRANSACO-TRS902 par accrochage direct de la pantoire (manille lyre 12mm - WICHARD 1246) sur le hook Pélican P/N 300.065.842 19/07/2013
0978-13 Consigne de navigabilité M53 Consignes de maintenance spécifique talon d'aube HP 15/07/2013 0033-12
0975-13 Consigne de navigabilité M53 Approbation SS166R6ed3 15/07/2013 1321-11
0971-13 Consigne de navigabilité MakilaContrôles demandés par la DT suite aux résultats investigations incident Makila 2A 16/07/2013
0962-13 Consigne de navigabilité Drones Système de drones SDTI : Approbation de l'ASB n° 38 15/07/2013
0961-13 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal EC725 AP - roues coniques 15/07/2013 1364-12
0960-13 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Hélicoptère Tigre HAP et HAD-F: Approbation de l'alert service bulletin (ASB) de vérification des rondelles frein et du sertissage des roulements sur les servo-commandes principales et arrières 15/07/2013 0327-13
0958-13 Consigne de navigabilité M2000 Restriction pour l'utilisation du SDT 15/07/2013 1527-12
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0936-13 Consigne de navigabilité EC665 Tigre Tigre : approbation de l'ASB JP-A-67-11-00-01A-A-A 12/07/2013
0923-13 Consigne de navigabilité CN235
Avions CASA CN-235: Vérification du câble d'alimentation des pompes de gavage de P/N 1C12-34, 1C12-46 et RR54630B 09/07/2013 0907-13
0914-13 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
AS 332 et AS 532 : non-conformité du siège 3ème homme 08/07/2013 0609-13
0907-13 Consigne de navigabilité CN235
Avions CASA CN 235 : vérification du câble d'alimentation et du support de la pompe de gavage de P/N 1C12-34 05/07/2013
0905-13 Consigne de navigabilité EC665 Tigre Tigre : contrôle d'étanchéité des circuits P3 05/07/2013
0841-13 Consigne de navigabilité M88Contrôle brasure sur certaines cartes du bloc d'alimentation calculateur M88-2 26/06/2013 0825-13
0825-13 Consigne de navigabilité M88Contrôle brasure sur certaines cartes du bloc d'alimentation calculateur M88-2 20/06/2013
0814-13 Consigne de navigabilité M2000
Mirage 2000 : Contrôle des rivets dans la manche à air au niveau du cadre 26 et contrôle du support de filtre électrovanne 17/06/2013 0743-13
0813-13 Consigne de navigabilité M88M88-2 : RFT117 - Suivi des disques en métallurgie des poudres rattrapés RFT65 17/06/2013 0096-12
0806-13 Consigne de navigabilitépluralité de matériels M2000, MF1 et Alphajet - Limite de vie textiles 17/06/2013 1520-12
0773-13 Consigne de navigabilité Tyne
Contrôle du filtre principal et du filtre de récupération boîtes HP/BP du circuit d'huile des moteurs Tyne MK21 et MK22. 10/06/2013 0212-04, 0067-05
0769-13 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - Accrocheurs Alkan A190A00x et A226A001 - Contrôle du couple de surveillance de mise en précontrainte 10/06/2013 0387-13
0753-13 Consigne de navigabilité EC665 TigreApprobation d'ASB d'inspection et de modification des unités de génération hydraulique 06/06/2013 0644-13
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0743-13 Consigne de navigabilité M2000
Mirage 2000 : Contrôle des rivets dans la manche à air au niveau du cadre 26 et contrôle du support de filtre électrovanne 31/05/2013
0690-13 Consigne de navigabilité C130 C130 - Approbation de la SFAR88 24/05/2013
0644-13 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre : inspection du filtre haute pression de la pompe MPS 15/05/2013
0643-13 Consigne de navigabilité WG13 LynxHélicoptères WG 13 Lynx MK4 - Alert Service Bulletin WLX-15-A187 révision 0 et révision 1 15/05/2013
0632-13 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet : interdiction de vol des boîtiers MODISTOP amendement A 14/05/2013
0623-13 Consigne de navigabilité ATL2ATL2. Contrôle du corps de vérin de contrefiche principal 13/05/2013 0908-12
0609-13 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
AS332 et AS532 ; non-conformités du siège 3ème homme 03/05/2013
0571-13 Consigne de navigabilité AlphajetReconditionnement des boîtiers de tête des sièges MK10L 26/04/2013
0533-13 Consigne de navigabilité C160C160 (AG NG G) plaque trou d'homme du train auxiliaire 19/04/2013
0480-13 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 : Application impérative de Dassault Bulletins Services 08/04/2013
0448-13 Consigne de navigabilité M53Régulateurs principaux modifiés 458-2R1 - Annulation CN 698-09 05/04/2013 0698-09
0443-13 Consigne de navigabilité M88 Moteur M88-2 : cartes de calculateur défectueuses 05/04/2013
0388-13 Consigne de navigabilité Rafale Modification 878 « RECOVERY » 25/03/2013 0089-13
0387-13 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - Accrocheurs Alkan A190A00x et A226A001 - Contrôle du couple de surveillance de mise en précontrainte 25/03/2013
0371-13 Consigne de navigabilité M88M88 - Extension de la DVA des disques de turbine BP de référence 307-007-652-0 21/03/2013 0308-13
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0327-13 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Tigre HAP : approbation de l'ASB de vérification des rondelles frein et du sertissage des roulements sur les servocommandes principales et arrières 07/03/2013
0325-13 Consigne de navigabilité AlphajetAlpha-Jet: contrôle des baquets de siège MkF10LN arrière 07/03/2013
0308-13 Consigne de navigabilité M88M88 - Extension de la DVA des disques de turbine BP de référence 307-007-652-0 04/03/2013 1146-10
0281-13 Consigne de navigabilité SEMSEM - Rupture du collier d'assemblage de l'actionneur sur le robinet coupe-feu 26/02/2013
0234-13 Consigne de navigabilité K/C-135 C-135FR et KC135R: modification de la cloison BS360 18/02/2013
0233-13 Consigne de navigabilité E-3FE3F: Pose d'une tresse de métallisation sur un conduit de pressurisation 18/02/2013
0232-13 Consigne de navigabilité E-3F E3F: Inspection des prises de parc 18/02/2013
0166-13 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Traitement de la corrosion sur les alésages des lisse 4 04/02/2013 0784-12
0159-13 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale B - Modification ACT2288 - Renforcement de la fixation de garniture de frein du boîtier de la manette de gaz arrière 04/02/2013
0100-13 Consigne de navigabilité ATL2Complément aux consignes d'emplois temporaires du FMS ATL2 Standard 5 OACI 25/01/2013
0089-13 Consigne de navigabilité Rafale Modification 878 « RECOVERY 22/01/2013
0030-13 Consigne de navigabilité EC135EC 135 - surveillance des plaques de fixation pour support de treuil 14/01/2013 0470-09
0008-13 Consigne de navigabilité SA330 Puma
Hélicoptères SA330 Ba PUMA - AS332 SP - AS532 COUGAR - AS 555 FENNEC - EC145 - EC 725 CARACAL: autorisation d'emploi des lots LTHSH2F2 et LTSH4. 07/01/2013
0007-13 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Hélicoptère Tigre HAP: Approbation de l'Alert Service Bulletin de vérification des ventilateurs des baies avioniques 07/01/2013
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0005-13 Consigne de navigabilité C160 Transall C160 - vis ferrures de reprise du train principal 07/01/2013 0530-12
1576-12 Consigne de navigabilité E2CAvion E-2C Hawkeye: application de la technical directive bulletin AFB N°449 21/12/2012
1552-12 Consigne de navigabilité RafaleNon-conformité de fabrication charges creuses auto-connecteurs pyrotechniques 20/12/2012 0537-12
1549-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Consigne d'emploi de cartouches principales du siège MkF16F 20/12/2012 1096-12
1527-12 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 N et D : Restriction pour l'utilisation du SDT. 18/12/2012 0628-12 & 1111-12
1520-12 Consigne de navigabilitépluralité de matériels M2000, MF1 et Alphajet - Limite de vie textiles 17/12/2012
1512-12 Consigne de navigabilité M88 M88-2 : calculateurs Type 2 et Type 3 V1 défectueux 17/12/2012
1418-12 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet - Inspection du cadre 27 dans la zone de la case aux bielles 04/12/2012
0297-12, 0340-12, 0354-12
1398-12 Consigne de navigabilitéHélice Ratier-Figeac
Approbation du SB61-252 rév00 de Ratier-Figeac concernant l'introduction d'un contrôle de pales des systèmes hélices FH346 et FH446 ayant dépassées leur limite calendaire avant retour au NTI3 30/11/2012
1393-12 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Contrôles sur le bâti moteur 29/11/2012 213-12 & 935-12
1372-12 Consigne de navigabilité E2CAvion E-2CHawkeye - application de la modification AFC538 (tow link warning) 23/11/2012
1364-12 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
AS332C, L, L1,M1 , AS532 UL, EC725 AP : Roue conique - limitations de vol 23/11/2012 0818-12
1352-12 Consigne de navigabilité ATL2Consignes d'emplois temporaires du FMS sur les ATL2 standard 5 OACI 22/11/2012 0485-12
1241-12 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Interdiction d'emploi du mode S des IFF TSC2000, référence A1Z10294813, NNO : 5895-12-3637813, logiciel V8R 25/10/2012
1223-12 Consigne de navigabilité MTR390Approbation de 2 Alert Service Bulletins pour les moteurs MTR390-2C et MTR390-E 22/10/2012 1284-11
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1219-12 Consigne de navigabilité C160C160 Transall - Inspection de la traversée étanche de la chaîne de gauchissement 19/10/2012
1158-12 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
M2000 et Alphajet - Reconditionnement des boîtiers de tête des sièges MkF10Q et MkF10LN 04/10/2012
1157-12 Consigne de navigabilité C160Transall C160 - Remplacement du joint d'étanchéité fuselage / plan central 04/10/2012
1154-12 Consigne de navigabilité M53Consignes suite à la pollution carburant aux billes media-plastiques et aux fibres 04/10/2012 0521-12
1124-12 Consigne de navigabilité F200Falcon 200 - GARDIAN: Contrôle des cartouches d'extinction pyrotechniques 28/09/2012
1123-12 Consigne de navigabilité F200Falcon 200 - GARDIAN: Contrôle des indicateurs de remplissage des bouteilles d'extinction incendie 28/09/2012
1122-12 Consigne de navigabilité M88M88-2 Etape 4 : déploiement de la version logicielle VL08F 28/09/2012 0180-11
1096-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Consigne d'emploi de cartouches principales du siège MkF16F en dérogation 21/09/2012 0275-12
1050-12 Consigne de navigabilité M2000
M2000 : Application impérative de la modification 1486 : "Renforcement de la sécurité de l'interrupteur coupe-feu" 10/09/2012
1045-12 Consigne de navigabilité M2000Crique du connecteur J1 des CP-TD des Mirage 2000 MIDS VI 10/09/2012 0858-12
1036-12 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
Hélicoptères AS 332, AS 532 et EC 225 - Manœuvres des portes latérales coulissantes-plaquantes en vol 06/09/2012 0431-11
0991-12 Consigne de navigabilité E2C E2C-HAWKEYE - Inspection des bielles de palonnier 09/08/2012
0945-12 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Tir canon 30 M791 26/07/2012
0935-12 Consigne de navigabilité ATL2ATL2 - Contrôle de la fixation arrière du radiateur d'huile sur le bâti moteur 25/07/2012
0934-12 Consigne de navigabilité SEMSEM - consigne de maintenance et de suivi des vis de fixation de Maxaret 24/07/2012 0545-11
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0908-12 Consigne de navigabilité ATL2ATL 2 - contrôle du corps de vérin de contre fiche principal 18/07/2012 0658-12
0858-12 Consigne de navigabilité M2000Crique du connecteur J1 des CP-TD des Mirage 2000 MIDS VI 10/07/2012
0844-12 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Rafale et Mirage 2000- tenue mécanique de l'AD IR MICA autorisation d'emploi des missiles MICA IR 06/07/2012
0834-12 Consigne de navigabilité EC145Rupture bras de liaison bielle à ressort / anticipateurs moteurs 06/07/2012
0818-12 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
AS332C, L, L1,M1 , AS532 UL, EC725 AP : Roue conique - limitations 02/07/2012 0629-12
0813-12 Consigne de navigabilité M2000
M2000 - contrôle des électrovannes 17H de commande d'ouverture/fermeture du circuit de conditionnement d'air 02/07/2012
0784-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Traitement de la corrosion sur les alésages des lisses 4 26/06/2012 0100-12
0772-12 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre HAP - approbation de l'ASB SBP-JP-A-2-10-00-05A-A-A issue 00203 22/06/2012
0770-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - contrôle de présence des cales 14 pouces dans les CRB201 22/06/2012
0763-12 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang : approbation d'un bulletin de service 21/06/2012
0748-12 Consigne de navigabilité CN235Casa CN 235-300M-FR04 Issue de secours avant gauche 19/06/2012
0700-12 Consigne de navigabilité Alphajet
arrêt de vol des barres télescopiques n°C2292-4102 S-N L010, C22921-4102 S-N L075, C2291-4102 S-N L0103 et C2291-4102 S-N L130 11/06/2012
0688-12 Consigne de navigabilité RafaleRAFALE. Non conformité des boîtiers de tête de siège éjectable MK16F 08/06/2012 0650-12
0673-12 Consigne de navigabilité CN235
Casa CN 235-300M - FR04 - Mauvais positionnement d'une cale de protection des câbles de commande de profondeur 05/06/2012
0665-12 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - Contrôle périodique des turbocompresseurs 04/06/2012 0838-10
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0658-12 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Contrôle du vérin de contrefiche principal 01/06/2012 0405-12
0650-12 Consigne de navigabilité RafaleNon-conformité des boîtiers de tête de siège éjectable Mk16F 31/05/2012 0606-12
0629-12 Consigne de navigabilitéEC725 Caracal
AS332C, L, L1,M1 , AS532 UL, EC725 AP : Roue conique - limitations 25/05/2012
0628-12 Consigne de navigabilité M2000 Mirage 2000N et D, directive pour l'utilisation du SDT 25/05/2012
0606-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Non-conformité des boîtiers de tête de siège éjectable Mk16F 16/05/2012
0594-12 Consigne de navigabilité EC665 Tigrehélicoptères TIGRE : inspection des câbles électriques des cannes jaugeurs carburant 15/05/2012
0590-12 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Contrôle des butées des verrous des lance-missiles LM3466, LM3456 et LM3266 des Rafale et interdiction d’emport de charges 14/05/2012
0562-12 Consigne de navigabilité C160
Avions C160 : Analyse de risque réservoirs : Mesures conservatoires de maintenance concernant les équipements internes des réservoirs carburant. 09/05/2012
AT 0797-11, 1179-09, 0899-09, 0506-05 et 0199-04
0559-12 Consigne de navigabilité EC665 TigreTIGRE : inspection des réservoirs internes au niveau des couvercles auto-obturants 04/05/2012
0537-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Non-conformité des charges creuses des lignes pyrotechniques 24/04/2012
0533-12 Consigne de navigabilité Drones Système de drone Harfang : approbation d'évolutions 23/04/2012
0530-12 Consigne de navigabilité C160 Transall C160 - Vis ferrure de reprise du train principal 23/04/2012
0521-12 Consigne de Navigabilité M53Consignes suite à la pollution carburant aux billes média-plastiques 20/04/2012
0515-12 Consigne de navigabilité C130 C130 - Application du SB 82-819 19/04/2012
0506-12 Consigne de navigabilité SEMSEM - Siège éjectable CM6 - contrôle de la poignée rideau masque de référence 052186 18/04/2012
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0485-12 Consigne de navigabilité ATL2Interdiction d'utilisation du Mode NAV/FMS en approche aux instruments sur les ATL2 rénovés OACI 13/04/2012
0424-12 Consigne de navigabilité SEMSEM - Contrôle de la protection de l'interrupteur 35F du circuit vibreur de manche 11/04/2012
0405-12 Consigne de navigabilité ATL2ATL2 - Contrôle du corps de vérin de contrefiche principal 06/04/2012 1192-11
0364-12 Consigne de navigabilité EC665 TigreHélicoptère Tigre - Tir simultané de roquettes de 68 mm 26/03/2012
0361-12 Consigne de navigabilité E2C E-2C Hawkeye - Désolidarisation du véri de trim 26/03/2012 0860-11
0297-12 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet : Inspection du cadre 27 dans la zone de la case aux bielles 14/03/2012
0280-12 Consigne de navigabilité K/C-135
Avions C-135 FR et KC-135 R, consigne de navigabilité relative à la modification n° S-23-315: évolution de l'AUM pour incorporer les alarmes TCAS 09/03/2012
0275-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Consigne d'emploi de cartouches principales du siège MkF16Fen dérogation 09/03/2012 0123-12
0262-12 Consigne de navigabilité CN235 Casa CN 235-200M Feu électrique entrée d'air moteur 06/03/2012
0241-12 Consigne de navigabilité CN235
Casa CN 235-300M - Câblages électriques de commande des têtes de percussion des extincteurs moteurs 29/02/2012
0213-12 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Contrôle du bâti moteur 22/02/2012 1408-11
0204-12 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 - contrôle des commutateurs de commande de train 21/02/2012
0203-12 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000D - contrôle des boitiers d'interface armement (BIA) 21/02/2012
0187-12 Consigne de navigabilité Alphajetannulation de la restriction de vol des Alphajet rénovés avionique 20/02/2012 1281-11
0167-12 Consigne de navigabilité SEM SEM - Contrôle des étriers de frein 15/02/2012 0122-12
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0153-12 Consigne de navigabilité CN235Casa CN 235 - Tension des câbles de commande de l'issue de secours avant gauche 13/02/2012
0147-12 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50 ATAR 8K50 et 9K50 : Consignes sur les disques BP 13/02/2012 1369-11
0129-12 Consigne de navigabilité M53
Contrôle endoscopique des cannes de graissage du multiplicateur pour les modules 2 modifiés et non modifiés 386-2 06/02/2012 0608-11, 0055-05
0123-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Consigne d'emploi de cartouches principales du siège MkF16Fen dérogation 06/02/2012
0122-12 Consigne de navigabilité SEM SEM - Contrôle des étriers de frein 06/02/2012
0100-12 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Traitement de la corrosion sur les alésages des lisses 4 30/01/2012
0056-12 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang - Approbation d'un bulletin de service 23/01/2012
0044-12 Consigne de navigabilité C160
Inspection boîtiers 851 Delta et 852 Delta (borniers plan central), 855 Delta et 856 Delta (borniers nacelles moteurs) 18/01/2012
0033-12 Consigne de Navigabilité M53 Consignes de maintenance spécifique talon d'aube HP 16/01/2012 1312-11
0029-12 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang - Approbation d'un bulletin de service 16/01/2012
0028-12 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang - Approbation d'un bulletin de service 16/01/2012
0005-12 Consigne de navigabilité M88M88-2 Débit d'air non conforme sur aubes de turbine BP 06/01/2012
1462-11 Consigne de navigabilité SA330 Puma
Hélicoptères Puma, Super Puma, Cougar, EC 225, Caracal : limitations de navigabilité (ALS) - Programme recommandé d'Entretien (PRE) 21/12/2011
1408-11 Consigne de navigabilité ATL2ATL2- Contrôle du bâti moteur et de l'arbre d'accouplement élastique 13/12/2011
1395-11 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale - Recherche d'un mode vibratoire entretenu des tuyauteries dites "cor de chasse" du circuit hydraulique des vérins de bec interne. 09/12/2011
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1394-11 Consigne de navigabilité RafaleRafale - Reprise de montage des axes cannelés RA1M210251112A2 09/12/2011
1391-11 Consigne de navigabilité SEMSEM - Consigne de maintenance des contacteurs de contre fiche avant. 12/12/2011
1369-11 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50 ATAR 8K50 et 9K50 : consignes sur les disques BP 08/12/2011 0802-11
1321-11 Consigne de navigabilité M53 Modification du plan de maintenance M06 M53P2 01/12/2011 0876-11, 0776-11
1312-11 Consigne de navigabilité M53 Consignes de maintenance spécifique talon d'aube HP 29/11/2011
1308-11 Consigne de navigabilité SA330 PumaPUMA COUGAR CARACAL- Antenne tri-fréquences Chelton balises de détresse canal 28/11/2011
1287-11 Consigne de navigabilité Alphajet
consigne de navigabilité concernant la mise en place d'une limite de vie pour les ressorts de référence 14S0701301 - ajout de 2 références de boîtiers relais 22/11/2011 1132-11
1284-11 Consigne de navigabilité MTR390 Approbation d'un service bulletin alerte 09/12/2011
1281-11 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet : mise en place d'une restriction de vol pour Alphajets rénovés avioniques 22/11/2011
1272-11 Consigne de navigabilité EC145Hélicoptère EC145 : Interdiction d'emploi du câble de sécurité pour l'équipage 18/11/2011 1227-11
1262-11 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
M2000, F1, SEM: application du SEMB bulletin Service 109 A 16/11/2011
1260-11 Consigne de navigabilité K/C-135Avions Boeing C-135FR et KC-135R : inspection de la paroi de réservoir carburant en station 360 16/11/2011
1237-11 Consigne de navigabilité RafaleRafale : application permanente de la consigne + 3 mb du régulateur oxygène 08/11/2011
1234-11 Consigne de navigabilité ATL2 ATL2 - Axe de levier du dash pot 09/11/2011
1227-11 Consigne de navigabilité EC145Interdiction d'emploi du câble de sécurité pour l'équipage 08/11/2011
1225-11 Consigne de navigabilité C160
Transall C160 NG et G - Inspection de l'intrados du plan central au niveau de la nervure 1560 aux interlisses 7-8 et 8-9 08/11/2011 0683-09
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1206-11 Consigne de navigabilité M53Contrôle du montage du labyrinthe 13 sur le carter intérieur de chambre 28/10/2011 1062-11
1192-11 Consigne de navigabilité ATL2ATL 2- Limite de vie du corps de vérin de contre-fiche principal 25/10/2011
1191-11 Consigne de navigabilité RafaleRafale B, C et M - Levée de suspension d'emploi d'obus de 30*150 pour canon 30 M 791 25/10/2011 0858-10
1189-11 Consigne de navigabilité AlphajetAlphajet : Limite de vie des griffes de vérin de trappes d'atterrisseurs principaux 25/10/2011
1157-11 Consigne de navigabilité EC145Consigne de navigabilité - contrôle du réglage/commande rotor arrière 18/10/2011
1152-11 Consigne de navigabilité
Sécurité/sauvetage équipage
Procédure de contrôle de l'ensemble du bloc supérieur du siège éjectable MK10 17/10/2011 0779-10
1132-11 Consigne de navigabilité Alphajet
consigne de navigabilité concernant la mise en place d'une limite de vie pour les ressorts de référence 14S0701301 14/10/2011
1130-11 Consigne de navigabilité SA330 Puma Hélicoptères PUMA SA 330 - Pompes hydrauliques 14/10/2011 0034-11
1113-11 Consigne de navigabilité MTR390Approbation du Service Bulletin Alerte 02-A-72-43-00-03A-A-A édition 001 11/10/2011 0800-11
1082-11 Consigne de navigabilité C160Transall C160 Désolidarisation du tiroir navette du vérin de relevage de l'atterrisseur principal 04/10/2011 0435-11
1062-11 Consigne de navigabilité M53Contrôle du montage du laby 13 sur le carter intérieur de chambre 30/09/2011 0986-11
1021-11 Consigne de navigabilité M88M88-2 Etape 4 : mesures conservatoires sur turbines HP 23/09/2011
1005-11 Consigne de navigabilité M88Sous épaisseurs sur le puits de PMA de modules 15 modifiés 230C2 et 231C2 20/09/2011
0996-11 Consigne de navigabilité EC665 Tigre APPROBATION ASB (montage servo non-conforme) 19/09/2011
0986-11 Consigne de navigabilité M53Contrôle du montage du laby 13 sur le carter intérieur de chambre 14/09/2011
0960-11 Consigne de navigabilité EC665 Tigreapprobation d'un ASB Tigre sur ventilateurs de baie avionique (écrou non conforme) 31/08/2011
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0935-11 Consigne de navigabilité EC665 Tigre
Approbation de l'ASB relatif à l'interférence concernant la tuyauterie dans le réservoir carburant principal arrière 30/08/2011
0919-11 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
COUGAR AS 332 M1 S/N 2443 et 2446 maintien en service des disjoncteurs de marque CROUZET. 17/08/2011
0912-11 Consigne de navigabilité ATL2ATL 2 - Opération de contrôle et de maintenance sur l'ensemble "antennes filaires HF" 10/08/2011 0900-09
0904-11 Consigne de navigabilité
Sécurité/sauvetage équipage Contrôle avant vol des masques UA21S 03/08/2011 0316-11
0883-11 Consigne de navigabilité C130 C130 - Inspection des trunnions du train auxiliaire 29/07/2011 0792-11
0879-11 Consigne de navigabilité WG13 LynxHélicoptères Lynx WG 13 MK4- Rondelle fraisée manquante sur la fixation du rail inférieur cabine 28/07/2011
0876-11 Consigne de navigabilité M53Modification du plan de maintenance M06 M53P2 affectés à DGA EV 28/07/2011
0865-11 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre - inspection des réservoirs internes au niveau des couvercles auto-obturants 26/07/2011
0860-11 Consigne de navigabilité E2C E 2C Hawkeye - Désolidarisation du vérin de trim 26/07/2011 0627-11
0846-11 Consigne de navigabilité M88M88-2 – RFT 117 - Suivi des disques en métallurgie des poudres rattrapés RFT65 21/07/2011 0523-11
0811-11 Consigne de navigabilité CL415Avions CL415 - Inspection de la chape avant de l'upper member des atterrisseurs principaux 28/07/2011 0486-11
0809-11 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
PUMA - SUPER PUMA - COUGAR - Directive de treuillage 18/07/2011 0726-11
0802-11 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50 ATAR 8K50 et 9K50 : consignes sur les disques BP 13/07/2011
0800-11 Consigne de navigabilité MTR390 Restriction de vol de certains moteurs MTR390-2C 13/07/2011
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0797-11 Consigne de navigabilité C160
Avions C160 : Consignes concernant les câbles thermistances, jaugeurs et tubes guides dans les réservoirs A et B. 13/07/2011
0792-11 Consigne de navigabilité C130 C130 - Inspection des trunnions du train auxiliaire 13/07/2011
0776-11 Consigne de navigabilité M53Modification du plan de maintenance Module 6 M53-P2 08/07/2011 0518-11
0756-11 Consigne de navigabilité T56E-2C Hawkeye - NP2000 - Annulation de l'application de la modification MH4. 04/07/2011 0021-11
0748-11 Consigne de navigabilité TBM700 CN éclairage compas de secours TBM 700 01/07/2011
0726-11 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
PUMA, SUPER PUMA, COUGAR, Protecteur de pied de potence de treuil 28/06/2011 0029-10
0627-11 Consigne de navigabilité E2C E 2C Hawkeye - Désolidarisation du vérin de trim 01/06/2011
0611-11 Consigne de navigabilité Dauphin
Consigne de Navigabilité défense-remplacement des vis de fixations du siège commando avant droit ou siège confort avant droit 30/05/2011
0608-11 Consigne de navigabilité M53 Contrôle endoscopique des modules 2 modifiés 386-2 30/05/2011 0687-10
0545-11 Consigne de navigabilité SEMSEM - Consigne de maintenance et de suivi des vis de fixation de Maxaret 16/05/2011
0523-11 Consigne de navigabilité M88M88-2 - RFT 117 - contrôle des disques labyrinthe de turbines HP 09/05/2011
0518-11 Consigne de navigabilité M53 Approbation du snecma Service 166 R6 Ed2 10/05/2011 1210-10
0500-11 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50Moteurs ATAR 8K50 et 9K50 : consignes sur les viroles de compresseurs 05/05/2011 0322-11
0486-11 Consigne de navigabilité CL415CL415: inspection de la chape avant de l'upper member des atterrisseurs principaux 02/05/2011
0439-11 Consigne de navigabilité DronesSystème de drones Harfang : Approbation d'un bulletin de service 19/04/2011
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0437-11 Consigne de navigabilité C130C130 Hercules - Echange des vis de fixation des masses d'équilibrage de gouverne de profondeur 19/04/2011
0435-11 Consigne de navigabilité C160Transall C160 R93. Désolidarisation du tiroir navette du vérin de relevage de l'atterrisseur principal 19/04/2011
0431-11 Consigne de navigabilité
AS332 Super Puma & AS532 Cougar
Hélicoptères AS 332, AS 532, EC 225 - Manœuvres des portes latérales coulissantes-plaquantes en vol 18/04/2011
0400-11 Consigne de navigabilité M53Modification du plan de maintenance module 6 M53-P2 pour les M2000-5F en opération « Harmattan » 25/03/2011
0322-11 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50ATAR 8K50 et 9K50 : consignes sur les viroles de compresseurs 30/03/2011 0095-11
0320-11 Consigne de navigabilité K/C-135
Avions C135FR : Nouvelles préconisations de contrôle de pollution pour l'utilisation de tuyauteries de ravitaillement en vol de PN : 43322601 montées sur les pods. 30/03/2011 0730-10
0316-11 Consigne de navigabilité
Sécurité/sauvetage équipage
AU21 S: vérification de la fixation de la chenille oxygène 29/03/2011
0312-11 Consigne de navigabilité E2CAvion E-2C Hawkeye : Consigne de navigabilité relative aux pompes de gavage arrière du circuit carburant 29/03/2011
0272-11 Consigne de navigabilité ATL2 ATL 2 - contrôle des jantes de roue de train principal 21/03/2011
0180-11 Consigne de navigabilité M88Mesures conservatoires sur calculateurs dits "type 3 V2 rétrofit" 28/02/2011 0997-10
0159-11 Consigne de navigabilité Xingu Annulation de l'AT valant CN n° 049/05 15/02/2011 049-05
0140-11 Consigne de navigabilité Rafale Rafale- contrôle avant prochain vol des sièges MkF16F 10/02/2011 0132-11
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0137-11 Consigne de navigabilité Drones
Système de drones Harfang - Approbation de bulletins de service "MCF-104-2011-C" fiabilisant l'emploi du RAPS 09/02/2011
0132-11 Consigne de navigabilité Rafale Rafale- contrôle avant prochain vol des sièges MkF16F 09/02/2011 0126-11
0127-11 Consigne de navigabilité E2C E-2C écrous de bloc frein 09/02/2011 0837-10
0126-11 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - contrôle avant prochain vol des sièges MKF16F 08/02/2011
0095-11 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50Consignes de nav sur les viroles compresseur ATAR 8K50/9K50 08/02/2011
annule et remplace les AT 632-08, 1217-08 et 1257-10
0093-11 Consigne de navigabilité EC665 Tigreapprobation de l'ASB JPA-94-72-01-02S-A-A édition 003 (collier STRIX) 28/01/2011 0709-10
0067-11 Consigne de navigabilité c160Transall C160 Version AG, NG et G - Inspection du tableau 216H 24/01/2011
0034-11 Consigne de navigabilité SA330 Puma Hélicoptères PUMA SA 330 - Pompes hydrauliques 12/01/2011 1193-10
0021-11 Consigne de navigabilité T56E-2C Hawkeye - NP2000 - Suspension de l'application de la modification MH4 12/01/2011
1258-10 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50 Annulation de l'AT valant CN n°200-09/CEP/ASA/PRA 22/12/2010 0200-09
1257-10 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50Consignes de nav sur les viroles compresseur ATAR 8K50/9K50 22/12/2010
annule et remplace les AT 632-08/DT/ASA/PRA et 1217-08/DT/ASA/PRA
1245-10 Consigne de navigabilité E-3F E3F : Inspections des longerons de voilure 20/12/2010
1239-10 Consigne de navigabilité C160 GC160 - Inspection du cœur électrique 10 ALPHA gauche 17/12/2010
1210-10 Consigne de navigabilité M53 Modification du plan de maintenance Module 6 16/12/2010 0825-10
1205-10 Consigne de navigabilité RafaleRafale - modification n°866 évolutions diverses du FAHD 14/12/2010
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1193-10 Consigne de navigabilité SA330 Puma PUMA SA 330 Ba - Pompes hydrauliques 13/12/2010
1146-10 Consigne de navigabilité M88Diminution de la DVA des disques de turbine BP de référence 307-007-652-0 02/12/2010
1102-10 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - non-conformité matière des goulottes canon 18/11/2010
1086-10 Consigne de navigabilité SEMSEM - contrôle des ferrures d'attache du croupion (cadre 35A) 15/11/2010
1010-10 Consigne de navigabilitéNH90 Caïman Ejection intempestive du RBA 25/10/2010
0997-10 Consigne de navigabilité M88Mesures conservatoires sur calculateurs dits "type 3 V2 rétrofit" suite incident sur moteur WM000197 21/10/2010
0951-10 Consigne de navigabilité M88M88-2. Dérive turbine basse pression du banc d'essai de réception des BHMPr 12/10/2010 0835-10
0935-10 Consigne de navigabilité RafaleRafale M - interdiction de catapultage des réservoirs RPL751 (2000 litres) avec clefs vide-vite modifiées 05/10/2010
0923-10 Consigne de navigabilité Rafale Contrôle ensemble anti-retour et guillotine 04/10/2010
0902-10 Consigne de navigabilité CN235 CN 235 - Câbles de commande moteur 29/09/2010
0858-10 Consigne de navigabilité Rafale
Autorisation d'emploi des cartouches 30x150 OSPEI sur avion Rafale dans le cadre d'opérations extérieures (OPEX) et pour la permanence opérationnelle (PO) 20/09/2010
0838-10 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale- Contrôle de la flotte suite à fuite d'air chaud du turbocompresseur conditionnement d'air réf PT 0714A00 13/09/2010
0837-10 Consigne de navigabilité E2C E2C Ecrou bloc frein 13/09/2010
0835-10 Consigne de navigabilité M88 M88-2 – BHMPr livrés non conformes au DER 15/09/2010
0825-10 Consigne de navigabilité M53Modification du plan de maintenance module 6 M53-P2 13/09/2010 0549-10
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0779-10 Consigne de navigabilité
Sécurité/sauvetage équipage
Mirage 2000 et Mirage F1/ Siège éjectable MK 10 : Contrôle de l'ensemble du bloc supérieur 24/08/2010
0775-10 Consigne de navigabilité RTM322Application des service bulletin. Consigne de navigabilité 19/08/2010
0765-10 Consigne de navigabilité M53
Criques sur carters canal flux-froid ayant fait l'objet d'un remplacement de rivet au NTI2 par détachement de spécialiste NTI3 03/08/2010
0764-10 Consigne de navigabilité M53 Application du Révision Service n°5 sur M53-P2 03/08/2010
0753-10 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000D - Consigne d'emploi des AUF2 2000/F1 sous PU9012 sous M2000D. 30/07/2010
0749-10 Consigne de navigabilité Tyne
Limitation d'utilisation des turbopropulseurs Tyne Mk21/22 équipés de disques de turbine BP1 et/ou BP2 de fabrication CAPAUL. 30/07/2010
0739-10 Consigne de navigabilité M2000Programme Mirage 2000-5F. Verrou du LM2266S MICA 29/07/2010
0730-10 Consigne de navigabilité K/C-135
Avions C-135FR : Interdiction d'utilisation de tuyauteries de ravitaillement en vol de PN: 43322601 "Polluées" montées sur les pods. 29/07/2010
0709-10 Consigne de navigabilité EC665 Tigreapprobation de l'ASB relatif aux criques sur collier de fixation STRIX 23/07/2010
0705-10 Consigne de navigabilité C130 C130 - inspection des commandes de vol 21/07/2010
0702-10 Consigne de navigabilité RafaleRafale-consigne suite aux faits techniques " arc électrique au niveau du connecteur 669 DEL sur M 24" 20/07/2010
0700-10 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
EC135 et EC145 : extension du délai d'application des consignes de contrôle des potences de treuil 20/07/2010
0687-10 Consigne de navigabilité M53Mise en place d'un contrôle endoscopique des modules 2 modifiés 386 15/07/2010
0677-10 Consigne de navigabilitéHélice Ratier-Figeac
Approbation du SB61-251 v03 de Ratier-Figeac concernant l'introduction d'un contrôle de voile sur avion des hélices composites FH152-3 15/07/2010
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0627-10 Consigne de navigabilité CL415Application du Service Bulletin Bombardier n°215-A4424 rev.1 02/07/2010 0242-10
0576-10 Consigne de navigabilité Atar 9K50Annulation de l'AT n° 308-09/CEP/ASA/PRA valant consigne de navigabilité 18/06/2010 0308-09
0549-10 Consigne de navigabilité M53CN: opérations de contrôle des stellites des aubes de turbine HP des moteurs M53-P2 14/06/2010 1036-09
0527-10 Consigne de navigabilité RTM322Application du Service Bulletin SBP M3-A-72-31-00-05A-A-A-001 08/06/2010 0466-10
0468-10 Consigne de navigabilité RafaleRafale - approbation navigabilité des fiches ACT/ACM 2132 A et 2141 A 25/05/2010 0085-09
0466-10 Consigne de navigabilité RTM322Consigne d'inspection des moteurs RTM 322-01/9 équipant les hélicoptères NH 90 26/05/2010 0457-10
0457-10 Consigne de navigabilité RTM322Consigne d'inspection des moteurs RTM 322-01/9 équipant les hélicoptères NH 90 21/05/2010
0407-10 Consigne de navigabilité MF1Mise en place d'un contrôle de la commande de déverrouillage trappe avant Mirage F1 CR et CT 04/05/2010
0355-10 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 : restriction d'emploi de certaines pompes hydrauliques réf A2530015 20/04/2010 0982-09
0303-10 Consigne de navigabilité EC665 Tigre Approbation d'un ASB 02/04/2010
0242-10 Consigne de navigabilité CL415 cl415 : application du SB Bombardier n° 215-4424 18/03/2010
0181-10 Consigne de navigabilité M2000
- Interdiction temporaire emport MICA IR BDG sous LM2266S - Autorisation emport Mica IR et nacelle d'entraînement sous LM2266S modifié 24/02/2010
0086-10 Consigne de navigabilité Avions légersConsigne de navigabilité pour les avions EA300 : limite de vie pour le câble de commande gaz 02/02/2010
0072-10 Consigne de navigabilité MF1 Mirage F1 : contrôle des sangles d'entrée d'air 28/01/2010
1180-09 Consigne de navigabilité C160Transall C160 - rupture des supports de tuyauteries anémométriques "4 points" 23/12/2009
1179-09 Consigne de navigabilité C160Inspection de l'état des câblages des thermistances au niveau des réservoirs B long 23/12/2009
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
1167-09 Consigne de navigabilité Turmo Approbation du SBI n° A249720809M versionA 18/12/2009
1074-09 Consigne de navigabilité Rafale
Rafale – Contrôle parc sur éjecteurs SDE1925 et limitation d’emploi des configurations F2-10, F2-10-I, F2-12M et autres configurations d’essais 03/12/2009
1036-09 Consigne de navigabilité M53Modification du plan de maintenance module 6 M53 P2 : stellites des aubes de turbines HP M53 P2 27/11/2009 0575-09
1011-09 Consigne de navigabilité M88Contrôle du serrage des écrous de la ligne carburant du module 13 20/11/2009 0796-09
0989-09 Consigne de navigabilité Astazou
Approbation du SB impératif n° 283 72 0804 M version B "ensemble tournant. Contrôle de la roue de turbine 3ème étage" version B 18/12/2009
0982-09 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 - restriction d'emploi de certaines pompes hydrauliques réf : A2530015 13/11/2009 0791-09
0969-09 Consigne de navigabilitéHélice Ratier-Figeac
Approbation SB61-250 v02 Ratier Figeac imposant l'application de la CMH180-2 au titre de navigabilité des hélices PD249-476-3,PD250-486-3,FH152-3 05/11/2009
0925-09 Consigne de navigabilité EC665 TigreConsigne de navigabilité : vérification de l'intégrité des ventilateurs des baies avioniques 27/10/2009
0900-09 Consigne de navigabilité ATL2ATL2 - Opérations de contrôle et de maintenance additionnelles sur l'ensemble antennes filaires HF 22/10/2009
0899-09 Consigne de navigabilité C160C160 tous types, remise en conformité des câbles des pompes carburant immergées 23/10/2009
0858-09 Consigne de navigabilité RafaleRafale : Suppression des sanglons rouges sur les rappels de bras des gilets de combat 13/10/2009
0796-09 Consigne de navigabilité M88Contrôle du serrage des écrous de canalisations carburant du module 13 25/09/2009
0791-09 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000 - restriction d'emploi de certaines pompes hydrauliques réf : A2530015 24/09/2009
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0698-09 Consigne de navigabilité M53
CN pour les régulateurs principaux modifiés 458-2 R1 par l'AIA/Bx de manière non-conforme avec les conditions définies ds l'AT 0071-09/CEP/ASA/PRA 06/08/2009
0694-09 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
EC145 et EC135 : procédure d'inspection des potences de treuils 31/07/2009 0330-09
0690-09 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Hélicoptères EC 135 et EC 145 : Vérification de la conformité des vis d'enroulement des treuils PN44301 31/07/2009 0645-09
0684-09 Consigne de navigabilité C160C160 tous types : préconisation pour le cheminement des câblages des pompes carburant immergées. 30/07/2009 0533-09
0683-09 Consigne de navigabilité C160C160 - Inspection au niveau de l'intrados du plan central au droit de la nervure 1560 30/07/2009
0669-09 Consigne de navigabilité Rafale Rafale - CN anomalie de câblage des alternateurs 22/07/2009
0658-09 Consigne de navigabilité EC665 TigreLevée de la suspension d'emploi de roquettes XFUM lot 01FZD06 20/07/2009
0645-09 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Hélicoptères EC 135 et EC 145 : Vérification de la conformité des vis d'enroulement des treuils PN44301 10/07/2009
0642-09 Consigne de navigabilité T56 Application de la modification n° 46 10/07/2009
0623-09 Consigne de navigabilité RafaleRafale - CN- Utilisation du sur-réglage du siège MK 16 du Rafale 08/07/2009 0389-09
0581-09 Consigne de navigabilité CL415CL 415 : inspection périodique des supports de poulie du système de largage de secours des portes à eau 30/06/2009
0575-09 Consigne de navigabilité M53
Amendement de l'AT 0322-09/CEP/ASA/PRA; L'évolution concerne les modules avec aubages "homogènes gros stellites" ayant été montés avec des aubes "petits stellites 16/07/2009 0322-09
0564-09 Consigne de navigabilité ATL2ATL2 : Consignes de contrôle et de dépose des relais d'accessoires 25/06/2009
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0533-09 Consigne de navigabilité C160C160 tous types: Cheminement des câblages des pompes carburant immergées 18/06/2009
0519-09 Consigne de navigabilité F50M
Avions Falcon 50M : Application du bulletin service F50M-001 relatif à l’application du programme de contrôle et de prévention de la corrosion. 12/06/2009
0514-09 Consigne de navigabilitéHélice Ratier-Figeac
Approbation du SB61-249 v02 de Ratier-Figeac concernant l'introduction d'un contrôle de présence de freinage des vis de fixation du support de la bague crantée des dômes hélices ATL1, ATL2 et C160 Transall. 16/06/2009
0474-09 Consigne de navigabilité M53Réparation des aubes RM1 et RM2 M53-P2 : Aménagement de la consigne de réparation 14-14321. 28/05/2009
0470-09 Consigne de navigabilité EC135Surveillance des plaques de fixation pour support de treuil 04/06/2009
0438-09 Consigne de navigabilité EC665 Tigre Levée suspension d'emploi lot roquette 01 FZD 04 15/05/2009
0394-09 Consigne de navigabilité C160C160 Interférence tuyauterie anemo / Cde de profondeur 02/06/2009
0389-09 Consigne de navigabilité RafaleRafale - CN - interdiction du sur-réglage du siège MK16 sur Rafale B 29/04/2009
0350-09 Consigne de navigabilité MF1Nouvelle consigne pilote Mirage F1 pour configuration avec réservoirs RP35 aux points 1. 16/04/2009
0330-09 Consigne de navigabilitépluralité de matériels
Hélicoptères EC135 et EC145 - CN - surveillance des potences de treuil 10/04/2009
0322-09 Consigne de navigabilité M53
Mise en place d'un contrôle des modules 6 M53-P2, et d'une opération additive de connaissance sur les usures de stellites des aubes de turbine HP M53-P2 10/04/2009 0172-09
0311-09 Consigne de navigabilité K/C-135 Suspension de vol du KC135R MSN525 03/04/2009
0309-09 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50 Durée de vie des viroles compresseur 21/04/2009 0045-09
Liste des CN 2018 S51 21/12/2018
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N° de l'acte Type d'acte (principal)
Matériel Intitulé Date d'approbationAnnule et remplace le(s)
(le cas échéant)Commentaires
0308-09 Consigne de navigabilité Atar 9K50contrôle de l'absence de déformation de l'anneau brûleur 455 21/04/2009
0288-09 Consigne de navigabilité EC665 TigreTigre HAP, PS01 et HADE01 : vérification des harnais électriques derrière les batteries 26/03/2009
0230-09 Consigne de navigabilité RafaleLevée des restrictions d'une sous configurations de F2-10 sur Rafale monoplace Air 05/03/2009
0200-09 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50Extension à 800 heures de la LF des arbres-disques présentant des écaillages de peinture anti-corrosion 26/03/2009
0188-09 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000-5F autorisation d'emport MICA sur LM2266S 05/03/2009 0122-09, 1240-08
0187-09 Consigne de navigabilité ATL2
ATL2 : Remplacement des leviers de servocommandes de gouvernes ailerons, spoilers, profondeurs et direction. 18/03/2009
0172-09 Consigne de navigabilité M53
Mise en place d'un contrôle des modules 6 ayant un profil "à risque", et d'une opération additive de connaissance sur les usures de stellites des aubes de turbine HP M53-P2 25/02/2009
0142-09 Consigne de navigabilité Drones Inspection suite déclenchement airbag intempestif 16/02/2009
0137-09 Consigne de navigabilité M2000Interdiction d'emploi des lots 309DBS02 et 310DBS02 des impulseurs F71B 12/02/2009
0122-09 Consigne de navigabilité M2000Mirage 2000-5F autorisation d'emport MICA sur LM2266S 10/02/2009 1240-08
0085-09 Consigne de navigabilité RafaleRafale - F3-O - Consignes associées aux convertisseurs SCV AES 385-5 27/01/2009
0058-09 Consigne de navigabilité EC665 TigreLevée suspension d'emploi roquettes AMV lot 1 FZD 08 26/01/2009
0045-09 Consigne de navigabilité Atar 8/9K50Mise en place d'une limite de remontabilité des viroles compresseur 27/02/2009